Art. 26

“Qualifiziert grobe Verkehrsregelverletzung (Art. 90 Abs. 3, Art. 26 SVG);”

“125 CP réprime le comportement de quiconque, par négligence, fait subir une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'une personne. Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a). 3.2.2. Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. À teneur de l'art. 43 al. 1 LCR, les véhicules automobiles et les cycles n’emprunteront pas les chemins qui ne se prêtent pas ou ne sont manifestement pas destinés à leur circulation, par exemple les chemins réservés aux piétons ou au tourisme pédestre. Le trottoir est réservé aux piétons, la piste cyclable aux cyclistes. 3.3. En l'espèce, il n'est pas contesté qu'une collision est intervenue entre les protagonistes et que le recourant a chuté de son vélo. Ce dernier soutient que le choc est intervenu après que le prévenu a dépassé la ligne de démarcation au sol du "stop", conformément à ce qu'indiquait le constat amiable. Il ressort de la procédure que le marquage au sol du signal "stop" se trouve à la marge du quai Gustave-Ador, soit, en allant dans cette direction, après le rabaissement de trottoir. Selon le constat amiable, l'accident se serait déroulé après le marquage au sol, sur le quai Gustave-Ador.”

“1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 ; ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 s. ; ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4). Le principe de la confiance ne s'applique pas à l'égard des personnes visées par l'art. 26 al. 2 LCR (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 p. 285 ; ATF 115 IV 239 consid. 2 p. 239 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_770/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1). 2.4. Aux termes de l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou qui s'y engagent (al. 2). L'inobservation de ces prescriptions est une violation des règles de la circulation, punissable selon l'art. 90 LCR. Selon la jurisprudence, le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b p. 104). La "prudence particulière" avant les passages pour piétons que doit adopter le conducteur selon l'art.”

“Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, beurteilt sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1 S. 285; BGE 127 II 302 E. 3c S. 303; je mit Hinweisen). Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, ist innerorts bei Fussgängerstreifen und Bushaltestellen erhöhte Aufmerksamkeit gefordert (Roth, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 48 zu Art. 31 SVG). Ebenfalls bestimmt Art. 12 Abs. 3 VRV, dass der Fahrzeugführer bei stockendem Verkehr nicht auf dem Fussgängerstreifen anhalten darf. Der Fahrzeuglenker hat, wenn er sich einem Fussgängerstreifen nähert, beide Fahrbahnen und Trottoirseiten zu beobachten (vgl. BGE 129 IV 39 E. 2.2; siehe auch René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band I, 2. Aufl. 2002, N. 653). Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten. Gebrechliche und alte Menschen verhalten sich im Strassenverkehr oft zögernd, verarbeiten die Verkehrsvorgänge manchmal unzureichend und reagieren teilweise langsam. Diesen risikoerhöhenden Faktoren ist mit den entsprechenden Vorsichtsmassnahmen zu begegnen. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet weiter, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorliegen, dass sich Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten werden. Vielmehr bedarf es besonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ordnungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; vgl. auch Schaffhauser, a.a.O., N. 441; Urteil des Bundesgerichts 6B_922/2008 vom 2. April 2009 E. 3.3.3.). Die Rücksichtspflicht gemäss Art. 33 Abs. 3 SVG richtet sich sodann primär an Fahrzeugführer, die an Haltestellen öffentlicher Verkehrsmittel vorbeifahren und die aufgrund von sich dort befindlichen Bussen oder Strassenbahnen mit unvorsichtig auf die Strasse hinaustretenden Personen zu rechnen haben (vgl.”

“Néanmoins, vu les éléments qui précèdent, l'hypothèse la plus plausible est que le signal n'est pas visible parce qu'il n'y a pas eu de freinage et non en raison de ces autres aléas. Il est donc retenu que l'appelant s'est soudainement trouvé en panne d'essence dans le tunnel autoroutier, ce qui a provoqué un important et soudain ralentissement de son véhicule. 3. 3.1.1. Selon l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la LCR ou par des dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. Cette disposition étant abstraite et générale, elle doit être complétée par l'indication de la ou des règles concrètes de la circulation qui ont été violées (ATF 100 IV 71 consid. 1). En effet, elle n'a pas de portée propre, dès lors qu'elle se contente d'ériger en contravention toute infraction simple à cette loi. Le jugement doit donc énoncer, dans ses motifs, les règles de la circulation qui ont été violées (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière - LCR, Berne 2007, n. 15 ad art. 90 LCR). 3.1.2. Au sens de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Le principe de la confiance, déduit de cette disposition, permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2 ; 118 IV 277 consid. 4a). 3.1.3. Selon l'art. 93 al. 2 let. a LCR, est puni de l'amende, quiconque conduit un véhicule dont il sait ou devrait savoir s'il avait prêté tout l'attention commandée par les circonstances qu'il ne répond pas aux prescriptions. L'art. 93 al. 2 let. a LCR est une infraction de mise en danger abstraite qui sanctionne la non-conformité au véhicule. Il n'est donc pas relevant de savoir si l'état défectueux du véhicule a accru le risque d'accident (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1099/2009 du 16 février 2010, consid.”

“Néanmoins, vu les éléments qui précèdent, l'hypothèse la plus plausible est que le signal n'est pas visible parce qu'il n'y a pas eu de freinage et non en raison de ces autres aléas. Il est donc retenu que l'appelant s'est soudainement trouvé en panne d'essence dans le tunnel autoroutier, ce qui a provoqué un important et soudain ralentissement de son véhicule. 3. 3.1.1. Selon l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la LCR ou par des dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. Cette disposition étant abstraite et générale, elle doit être complétée par l'indication de la ou des règles concrètes de la circulation qui ont été violées (ATF 100 IV 71 consid. 1). En effet, elle n'a pas de portée propre, dès lors qu'elle se contente d'ériger en contravention toute infraction simple à cette loi. Le jugement doit donc énoncer, dans ses motifs, les règles de la circulation qui ont été violées (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière - LCR, Berne 2007, n. 15 ad art. 90 LCR). 3.1.2. Au sens de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Le principe de la confiance, déduit de cette disposition, permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2 ; 118 IV 277 consid. 4a). 3.1.3. Selon l'art. 93 al. 2 let. a LCR, est puni de l'amende, quiconque conduit un véhicule dont il sait ou devrait savoir s'il avait prêté tout l'attention commandée par les circonstances qu'il ne répond pas aux prescriptions. L'art. 93 al. 2 let. a LCR est une infraction de mise en danger abstraite qui sanctionne la non-conformité au véhicule. Il n'est donc pas relevant de savoir si l'état défectueux du véhicule a accru le risque d'accident (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1099/2009 du 16 février 2010, consid.”

“-, avec peine privative de liberté de substitution correspondant à un jour pour CHF 100.-, pour contravention à la loi sur la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR cum art. 26, 27, 34, 37 LCR et art. 73 de l'ordonnance sur la signalisation routière [OSR]), à l'exception de D______ qui a été reconnu coupable de refus d'obtempérer (art. 11F de la loi pénale genevoise [LPG]). Les prévenus ont chacun été condamnés à un cinquième des frais de la procédure, réduits à CHF 2'000.-, et leurs conclusions en indemnisation ont été rejetées. Attaquant le jugement dans son ensemble, ils concluent au classement de la procédure, subsidiairement à leur acquittement. b. Selon les ordonnances pénales rendues par le Service des contraventions (SDC) entre le 17 juillet et 25 septembre 2020, il est reproché aux prévenus les faits suivants, commis le ______ 2020 à Genève : -               A______ a entravé la circulation routière avec mise en danger sur son cycle, à 19h37, à l'intersection de la rue Grand-Pré avec la rue Hoffman (art. 26 LCR) ; -               B______ a franchi ou empiété une ligne double de sécurité ainsi que roulé à gauche de celle-ci sur son cycle, à 20h42, à la jonction de l'avenue de France avec le quai Wilson (art. 27 et 34 LCR  ; art. 73 OSR) ; -               C______ a entravé la circulation sur son cycle avec mise en danger, à 20h34, à l'intersection du pont du Mont-Blanc avec le quai homonyme (art. 26 LCR) ; -               D______ a refusé d'obtempérer à une injonction d'un membre de la police, à 19h20, à l'intersection de la rue Jean-Dassier avec celle de la Servette (art. 11F LPG) ; -               E______ a franchi ou empiété une ligne double de sécurité ainsi que roulé à gauche de celle-ci sur son cycle avec mise en danger, à 20h25 au quai Gustave-Ador et à la rue du Roveray (art. 26, 27 et 34 LCR  ; art. 73 OSR) ; B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : a. Le ______ 2020 s'est tenue sans autorisation à Genève une manifestation G______. Ce mouvement ______. Les prévenus y ont participé.”

“Les prévenus ont chacun été condamnés à un cinquième des frais de la procédure, réduits à CHF 2'000.-, et leurs conclusions en indemnisation ont été rejetées. Attaquant le jugement dans son ensemble, ils concluent au classement de la procédure, subsidiairement à leur acquittement. b. Selon les ordonnances pénales rendues par le Service des contraventions (SDC) entre le 17 juillet et 25 septembre 2020, il est reproché aux prévenus les faits suivants, commis le ______ 2020 à Genève : -               A______ a entravé la circulation routière avec mise en danger sur son cycle, à 19h37, à l'intersection de la rue Grand-Pré avec la rue Hoffman (art. 26 LCR) ; -               B______ a franchi ou empiété une ligne double de sécurité ainsi que roulé à gauche de celle-ci sur son cycle, à 20h42, à la jonction de l'avenue de France avec le quai Wilson (art. 27 et 34 LCR  ; art. 73 OSR) ; -               C______ a entravé la circulation sur son cycle avec mise en danger, à 20h34, à l'intersection du pont du Mont-Blanc avec le quai homonyme (art. 26 LCR) ; -               D______ a refusé d'obtempérer à une injonction d'un membre de la police, à 19h20, à l'intersection de la rue Jean-Dassier avec celle de la Servette (art. 11F LPG) ; -               E______ a franchi ou empiété une ligne double de sécurité ainsi que roulé à gauche de celle-ci sur son cycle avec mise en danger, à 20h25 au quai Gustave-Ador et à la rue du Roveray (art. 26, 27 et 34 LCR  ; art. 73 OSR) ; B. Les faits pertinents suivants ressortent de la procédure : a. Le ______ 2020 s'est tenue sans autorisation à Genève une manifestation G______. Ce mouvement ______. Les prévenus y ont participé. Selon leur constat, les manifestants étaient ce jour-là au nombre de mille. b. Le TP a retenu à leur charge les faits suivants, résultant pour l'essentiel des rapports de police mentionnés ci-après. b.a. A______, alors qu'elle circulait sur son cycle rue Grand-Pré en direction de la rue Pestalozzi et était arrivée, à 19h37, à l'intersection avec la rue Hoffmann, s'est arrêtée sans raison sur la chaussée.”

“Elle avait certes commis une faute en ne prenant pas toutes les précautions voulues au regard de l'art. 33 al. 2 LCR, mais son comportement n'était pas gravement fautif et on ne pouvait lui reprocher une absence de scrupules, pourtant exigée par l'art. 90 al. 2 LCR. Les déclarations du témoin, qui avait affirmé avoir dû retenir le groupe pour laisser passer le véhicule se trouvant devant celui de l'appelante, attestaient d'une absence évidente de manifestation de volonté de traverser clairement identifiable. c. Le MP conclut au rejet de l'appel et à la confirmation du jugement entrepris. C'était à juste titre que le TP avait écarté la dernière version de A______ et retenu que l'accident ne relevait pas d'une mauvaise appréciation de la situation, étant rappelé que l'appelante avait livré des explications incohérentes sur les circonstances de l'accident, en partie contredites par les déclarations du témoin. A______ avait violé le devoir de prudence imposé par l'art. 33 al. 2 LCR et n'avait pas porté à la situation l'attention particulièrement accrue exigée par l'art. 26 al. 2 LCR. L'application de l'art. 90 al. 2 LCR s'imposait, dès lors que l'appelante avait fait preuve d'une négligence grossière, en considérant que le groupe - qu'elle savait composé de personnes handicapées - n'allait pas traverser et en ne prenant pas toutes les mesures nécessaires pour préserver celui-ci du danger. d. A______ a dupliqué, persistant dans ses conclusions. D. A______, ressortissante suisse née le ______ 1947, est divorcée et n'a pas d'enfant à charge. Elle perçoit une rente AVS de CHF 2'300.- par mois ainsi qu'un revenu annuel net résultant de son activité indépendante, en CHF 20'000.-. Elle s'acquitte mensuellement d'un loyer de CHF 2'500.- ainsi que de sa prime d'assurance-maladie, qui s'élève à CHF 540.-. Selon l'extrait de son casier judiciaire suisse, elle n'a pas d'antécédent. EN DROIT : 1. L'appel est recevable pour avoir été interjeté et motivé selon la forme et dans les délais prescrits (art. 398 et 399 du code de procédure pénale [CPP]). La Chambre limite son examen aux violations décrites dans l'acte d'appel (art.”

“Il s'en est suivi une incompatibilité spatiale obligeant les deux conducteurs à manœuvrer afin d'éviter une collision. 4.2.2. Au vu des faits tels qu'ils viennent d'être décrits, l'appelant bénéficiait clairement de la priorité sur la voie sur laquelle il circulait, en vertu de l'art. 44 al. 1 LCR. Il revenait donc à C______ d'attendre son passage pour effectuer son insertion sur ladite voie. En retenant la règle inverse, l'autorité précédente a méconnu la règle de priorité applicable dans le cas d'espèce. S'agissant de la règle de l'art. 35 al. 7 LCR, invoquée par le TP, elle ne trouve pas à s'appliquer dans une situation comme celle du cas d'espèce où les véhicules impliqués sont situés sur des voies parallèles, ladite règle étant réservée au cas où deux véhicules sont situés l'un derrière l'autre et que celui situé à l'arrière manifeste son intention de procéder à un dépassement. Quant à l'application de l'art. 32 LCR, le complexe de faits arrêté plus haut ne permet pas de retenir que cette disposition ait été violée. S'agissant enfin de l'art. 26 LCR, c'est bien l'appelant qui bénéficiait du principe de la confiance dans la circulation dès lors qu'il était bénéficiaire de la priorité et qu'une exception aux règles de priorité ne doit être admise qu'avec grande réserve et a priori uniquement dans un cas où cela favorise celui qui ayant procédé à une telle pratique exceptionnelle, et pas au détriment d'un conducteur, qui, comme l'appelant dans le cas d'espèce, a suivi les règles légales en matière de circulation routière. En conclusion, l'appelant doit être acquitté de l'accusation portée à son encontre, et le jugement entrepris réformé sur ce point. 5. 5.1.1. Selon l'art. 423 al. 1 CPP, les frais de procédure sont mis à la charge du canton qui a conduit la procédure, sous réserve d'une autre règle d'imputation prévue par le CPP. Lorsque le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent néanmoins être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile sa conduite (art.”

“In ragione del principio dell’affidamento (art. 26 LCStr), ogni utente della strada che si comporta in maniera corretta può, a sua volta, confidare nel corretto comportamento degli altri utenti nella misura in cui non vi siano indizi per ritenere il contrario. In particolare, il beneficiario della precedenza può contare sul fatto che il suo diritto venga rispettato (cfr. Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Losanna, no.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegensprechen. Auf den Vertrauensgrund- satz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer ge- gen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Ver- kehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen (BGE 120 IV 252 E. 2d m.H.). Ein Linksabbieger, der korrekt eingespurt ist und den linken Blinker gestellt hat, darf gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung, in der Regel - ohne unmittelbar beim Abbiegen nochmals den Verkehr hinter ihm beobachten zu müssen - darauf vertrauen, dass ihn kein Ver- kehrsteilnehmer vorschriftswidrig links überholt (BGE 125 IV 83 E. 2b). Namentlich muss der Abbiegende mangels gegenteiliger Anzeichen nicht damit rechnen, dass ein nachfolgendes Fahrzeug überraschend mit weit übersetzter Geschwindigkeit auftauchen könnte oder dass ein bereits sichtbarer Fahrzeugführer seine Ge- schwindigkeit plötzlich stark erhöhen werde, um verkehrsregelwidrig links zu über- holen (BGE 125 IV 83 E.”

“Meter breites Fahr- zeug typenbedingt und somit aus zwingenden Gründen (vgl. Art. 4 Abs. 5 VRV) mit langsamer Geschwindigkeit fährt, muss es spezielle Markierungen anbringen und seine Fahrten gegebenenfalls auf das Nötigste beziehungsweise den eigentli- chen Bestimmungszweck beschränken (vgl. bspw. Art. 86 VRV). Gerade ersteres gilt übrigens auch für bloss temporäre langsame Fahrten, beispielsweise im Falle eines Abschleppens (vgl. Art. 23 Abs. 6 VRV). Ein solches ist unter Einhaltung der entsprechenden gesetzlichen Regeln zwar grundsätzlich erlaubt und mit dem vor- liegenden Fall durchaus vergleichbar. Im Unterschied zu einem Abschleppen, bei welchem eine Geschwindigkeit von maximal 40 km/h zulässig ist, war die Ge- schwindigkeit vorliegend jedoch erheblich tiefer, was den Verkehrsfluss auch ent- sprechend stärker beeinträchtigte. Zudem kann es nach Ansicht des Gerichts je nach Umständen mit Blick auf Art. 26 Abs. 1 SVG, Art. 32 SVG und Art. 4 Abs. 5 VRV auch im Falle eines Abschleppens angezeigt sein, dieses auf das Nötigste zu beschränken. Solche Umstände wären in casu namentlich unter Berücksichtigung der Geschwindigkeit von ca. 20 km/h wohl vorgelegen. In diesem Sinne schlägt der Einwand der Beschuldigten fehl, zumal - wie oben festgestellt - die Fahrt des Beschuldigten 1 alles andere als zwingend war.”

“Meter breites Fahr- zeug typenbedingt und somit aus zwingenden Gründen (vgl. Art. 4 Abs. 5 VRV) mit langsamer Geschwindigkeit fährt, muss es spezielle Markierungen anbringen und seine Fahrten gegebenenfalls auf das Nötigste beziehungsweise den eigentli- chen Bestimmungszweck beschränken (vgl. bspw. Art. 86 VRV). Gerade ersteres gilt übrigens auch für bloss temporäre langsame Fahrten, beispielsweise im Falle eines Abschleppens (vgl. Art. 23 Abs. 6 VRV). Ein solches ist unter Einhaltung der entsprechenden gesetzlichen Regeln zwar grundsätzlich erlaubt und mit dem vor- liegenden Fall durchaus vergleichbar. Im Unterschied zu einem Abschleppen, bei welchem eine Geschwindigkeit von maximal 40 km/h zulässig ist, war die Ge- schwindigkeit vorliegend jedoch erheblich tiefer, was den Verkehrsfluss auch ent- sprechend stärker beeinträchtigte. Zudem kann es nach Ansicht des Gerichts je nach Umständen mit Blick auf Art. 26 Abs. 1 SVG, Art. 32 SVG und Art. 4 Abs. 5 VRV auch im Falle eines Abschleppens angezeigt sein, dieses auf das Nötigste zu beschränken. Solche Umstände wären in casu namentlich unter Berücksichtigung der Geschwindigkeit von ca. 20 km/h wohl vorgelegen. In diesem Sinne schlägt der Einwand der Beschuldigten fehl, zumal - wie oben festgestellt - die Fahrt des Beschuldigten 1 alles andere als zwingend war.”

“In ragione del principio dell’affidamento (art. 26 LCStr), ogni utente della strada che si comporta in maniera corretta può, a sua volta, confidare nel corretto comportamento degli altri utenti nella misura in cui non vi siano indizi per ritenere il contrario. In particolare, il beneficiario della precedenza può contare sul fatto che il suo diritto venga rispettato (cfr. Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Losanna, no.”

“In ragione del principio dell’affidamento (art. 26 LCStr), ogni utente della strada che si comporta in maniera corretta può, a sua volta, confidare nel corretto comportamento degli altri utenti nella misura in cui non vi siano indizi per ritenere il contrario. In particolare, il beneficiario della precedenza può contare sul fatto che il suo diritto venga rispettato (cfr. Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routière, Losanna, no.”

“1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 ; ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 s. ; ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4). Le principe de la confiance ne s'applique pas à l'égard des personnes visées par l'art. 26 al. 2 LCR (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 p. 285 ; ATF 115 IV 239 consid. 2 p. 239 s. ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_770/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1). 2.4. Aux termes de l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou qui s'y engagent (al. 2). L'inobservation de ces prescriptions est une violation des règles de la circulation, punissable selon l'art. 90 LCR. Selon la jurisprudence, le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b p. 104). La "prudence particulière" avant les passages pour piétons que doit adopter le conducteur selon l'art.”

“Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, beurteilt sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1 S. 285; BGE 127 II 302 E. 3c S. 303; je mit Hinweisen). Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, ist innerorts bei Fussgängerstreifen und Bushaltestellen erhöhte Aufmerksamkeit gefordert (Roth, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 48 zu Art. 31 SVG). Ebenfalls bestimmt Art. 12 Abs. 3 VRV, dass der Fahrzeugführer bei stockendem Verkehr nicht auf dem Fussgängerstreifen anhalten darf. Der Fahrzeuglenker hat, wenn er sich einem Fussgängerstreifen nähert, beide Fahrbahnen und Trottoirseiten zu beobachten (vgl. BGE 129 IV 39 E. 2.2; siehe auch René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band I, 2. Aufl. 2002, N. 653). Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten. Gebrechliche und alte Menschen verhalten sich im Strassenverkehr oft zögernd, verarbeiten die Verkehrsvorgänge manchmal unzureichend und reagieren teilweise langsam. Diesen risikoerhöhenden Faktoren ist mit den entsprechenden Vorsichtsmassnahmen zu begegnen. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet weiter, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorliegen, dass sich Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten werden. Vielmehr bedarf es besonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ordnungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; vgl. auch Schaffhauser, a.a.O., N. 441; Urteil des Bundesgerichts 6B_922/2008 vom 2. April 2009 E. 3.3.3.). Die Rücksichtspflicht gemäss Art. 33 Abs. 3 SVG richtet sich sodann primär an Fahrzeugführer, die an Haltestellen öffentlicher Verkehrsmittel vorbeifahren und die aufgrund von sich dort befindlichen Bussen oder Strassenbahnen mit unvorsichtig auf die Strasse hinaustretenden Personen zu rechnen haben (vgl.”

“1 SVG gilt für alle Verkehrsteilnehmer und steht primär im Dienst der Verkehrssicherheit. Sie dient allerdings unmittelbar nicht bloss dem Schutz des reibungslosen Ablaufs des Strassenverkehrs, sondern schützt insbesondere auch das Individualinteresse von Leib und Leben (Philippe Weissenberger, Kommentar SVG, 2. Aufl. 2015, Art. 26 N 1 f.; Gerhard Fiolka, Basler Kommentar SVG, 2014, Art. 26 N 2 ff.). Rechtsprechung und Lehre haben aus Art. 26 Abs. 1 SVG den sogenannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer, der sich selbst korrekt verhält, mangels konkreter Anzeichen für das Gegenteil darauf vertrauen, dass auch die übrigen Verkehrsteilnehmer die Verkehrsregeln einhalten und ihn weder behindern noch gefährden. Die Berufung auf den Vertrauensgrundsatz ist selbst bei einem verkehrsregelwidrigen Verhalten möglich, sofern dieses in keinem Zusammenhang zur strittigen Verkehrssituation steht (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 7; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 25 ff.). Schranke des Vertrauensgrundsatzes bildet Abs. 2 von Art. 26 SVG (sog. Misstrauensgrundsatz). Das Vertrauen in das ordnungsgemässe Verhalten der anderen Verkehrsteilnehmer ist dann nicht gerechtfertigt, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird, oder wenn ein Fehlverhalten eines anderen Verkehrsteilnehmers aufgrund einer unklaren Verkehrssituation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Liegen konkrete Anzeichen dafür vor, dass sich Verkehrsteilnehmer unkorrekt verhalten werden, obliegt es den anderen Verkehrsteilnehmern, der Gefahr mit besonderer Vorsicht zu begegnen, widrigenfalls ihnen die Berufung auf das Vertrauensprinzip versagt bleibt. Wer eine Verkehrsregel strikte befolgt, kann sich daher gleichwohl schuldhaft verhalten, wenn er den Hinweisen auf ein Fehlverhalten anderer Verkehrsteilnehmer nicht durch angemessene Vorkehrungen, beispielsweise durch Abbremsen oder Ausweichen, begegnet, die einen Unfall hätten verhindern oder dessen Folgen verringern können. Anzeichen für fehlerhaftes Verhalten eines Strassenbenützers liegen nicht erst vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird.”

“Peu importe en définitive qu’il ait prétendument scrupuleusement respecté la limite de vitesse en vigueur sur la route en question, soit 30 km/h, dès lors que, même à suivre son argumentation, le prévenu aurait dû ralentir davantage afin d’être en mesure de s’arrêter à temps, si nécessaire. En effet, compte tenu de la configuration des lieux – étant souligné, ici encore, que la route était étroite au point de ne permettre ni le croisement de véhicules, ni la cohabitation de véhicules avec des piétons –, de la présence de nombreux adultes et d’enfants, mais encore et surtout, du fait qu’il conduisait un véhicule équipé d’une remorque dont le poids total dépassait les 2 tonnes, le risque qu’il dévie de sa trajectoire ou qu’il donne un coup de volant intempestif et vienne ensuite heurter un enfant faisant irruption devant son véhicule en marche, était présent. On en veut pour preuve qu’il s’en est d’ailleurs fallu de peu qu’un tel risque ne se concrétise. Enfin, l’appelant ne saurait ignorer que les règles de prudence prévues par les art. 31 al. 1 LCR et 3 al. 1 OCR, et tout particulièrement par l’art. 26 al. 2 LCR (cf. supra consid. 3.1.), lui imposaient de faire montre d’une prudence particulière en présence d’enfants quelle que soit la configuration, mais à plus forte raison dans la configuration du cas d’espèce. Par surabondance de motifs, l’infraction qui lui a été imputée n’est pas une infraction de résultat, de sorte que la question de la causalité n’est pas pertinente. Il s’ensuit le rejet de l’appel sur ces différents points. 4. L’appelant conteste ensuite sa condamnation pour appropriation illégitime d’importance mineure au sens de l’art. 137 ch. 2 al. 2 CP en lien avec l’art. 172ter CP. Tout comme en première instance déjà, il se prévaut de l’art. 14 CP. En bref, tout en concédant que les panneaux indicateurs litigieux n’étaient pas installés sur sa propriété, il souligne néanmoins qu’ils indiquaient un sentier pédestre qui, en ce qui le concerne, passait par la propriété de sa famille, si bien qu’il aurait simplement fait usage de son droit de possesseur au sens de l’art. 926 CC. 4.1.”

“286 CP suppose une résistance qui implique une certaine activité (ATF 133 IV 97 consid. 4.2 ; ATF 127 IV 115 consid. 2 et les références citées) qui est réalisée, par exemple, par le fait de prendre la fuite (ATF 120 IV 136 consid. 2a et les références citées). Il peut s'agir d'une obstruction physique : l'auteur, par sa personne ou un objet qu'il dispose à cette fin, empêche ou gêne le passage du fonctionnaire pour lui rendre plus difficile l'accès à une chose. On peut aussi penser à celui qui, en restant fermement à sa place, ne se laisse pas ou difficilement emmener (Corboz, op. cit., n. 13 ad art. 286 CP ; TF 6B_89/2019 du 17 mai 2019 consid. 1.1.1). 3.3.4 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi fédérale sur la circulation routière (LCR ; RS 741.01) ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende (art. 90 al. 1 LCR). L’usage indu de la chaussée est réprimé par les art. 26 al. 1 et 49 al. 2 LCR, et 46 al. 2 OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11). L’art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L’art. 49 al. 2 LCR dispose que les piétons traverseront la chaussée avec prudence et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Enfin, l’art, 46 al. 2 OCR, qui précise la portée de l’art. 49 al. 1 LCR, les piétons éviteront de s’attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps. 3.4 S’agissant de la manifestation du 27 septembre 2019, les faits reprochés aux intimés ressortent des éléments figurant dans le rapport de police daté du 7 octobre 2019, dont il n’existe aucune raison de s’écarter. A cet égard, les dénégations des intéressés sont insuffisantes, à elles seules, pour retenir que le contenu de ce document ne serait pas conforme à la réalité. Ce rapport fait en outre expressément référence aux vidéos et photographies prises par la police, dont le retranchement a été requis par la défense lors des débats d’appel.”

“L’élément subjectif est également réalisé, puisque l’appelante s’est, dans l’hypothèse la plus favorable, accommodée de cette situation, de sorte qu’elle a agi à tout le moins par dol éventuel. Les conditions d’application de l'art. 239 CP étant réalisées, la condamnation de C.________ pour infraction d’entrave aux services d’intérêt général en lien avec la manifestation du 14 décembre 2019 doit être confirmée. 6. 6.1 L’appelante conteste toute violation de l’art. 90 al. 1 LCR. Elle fait valoir que le dossier ne permet pas de situer sa position ni de savoir si elle bloquait la chaussée. Subsidiairement, elle soutient que les art. 239 CP et 90 LCR entrent en concours imparfait. 6.2 En l’espèce, comme déjà mentionné ci-dessus, lors de la manifestation du 14 décembre 2019 à la rue Centrale, l’appelante a dû être portée pour être évacuée. Tel n’aurait pas été le cas si on ne pouvait pas lui reprocher concrètement d’avoir bloqué la circulation et le trafic des véhicules. L’appelante a été renvoyée en jugement pour violation simple des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), pour violation des art. 26 al. 1 LCR, 49 al. 2 LCR et 46 al. 2 OCR. La violation de ces trois dispositions est en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. En effet, les manifestants ont bloqué la circulation et le trafic des véhicules, notamment des véhicules d'urgence (police, pompiers, ambulances) et des bus, a dû être dévié sur d'autres artères, en interrompant le trafic des véhicules privés. L’ensemble du trafic a été perturbé sur les lieux ciblés par la manifestation. Autrement dit, la violation des trois dispositions précitées est en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. La condamnation de l’appelante pour violation simple des règles de la circulation routière en lien avec la manifestation du 14 décembre 2019 doit donc être confirmée, cette disposition n’entrant pas en concours imparfait avec l’art. 239 CP. 7. 7.1 L’appelante invoque une violation de l’art. 286 CP. Elle fait valoir qu’elle n’a pas activement résisté lors de son évacuation par les forces de l’ordre.”

“286 CP doit également être confirmée. 10. 10.1 Les appelants contestent toute violation de l’art. 90 al. 1 LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 731.01). Ils font valoir que le dossier ne démontre pas où ils se trouvaient précisément et, par conséquent, s’ils bloquaient la chaussée. Ils semblent ainsi se plaindre d’une violation de la maxime d’accusation. 10.2 S’agissant de la maxime d’accusation on se référera au consid. 5.2 supra. 10.3 En l’espèce, les ordonnances pénales des 17 octobre 2019 (manifestation du 20 septembre 2019) et 17 décembre 2019 (manifestation du 14 décembre 2019) pour K.________, des 21 octobre 2019 (manifestation du 20 septembre 2019) et 17 décembre 2019 (manifestation du 14 décembre 2019) pour J.________, et du 22 octobre 2019 (manifestation du 20 septembre 2019) pour F.________, qui tiennent lieu d’actes d’accusation (art. 356 al. 1 CPP), retien­nent une violation simple des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), pour violation des art. 26 al. 1 LCR, 49 al. 2 LCR et 46 al. 2 OCR (Ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11). Le premier juge a retenu une violation de ces trois articles en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique et doit être suivi. En effet, les manifestants ont bloqué la circulation et que le trafic des véhicules, notamment des véhicules d'urgence (police, pompiers, ambulances) et des bus de la ligne no 16, a dû être dévié sur d'autres artères, en interrompant le trafic des véhicules privés. Il n’y a par conséquent aucune violation de la maxime d’accusation puisque l’ensemble du trafic a été perturbé sur les lieux ciblés par les manifestations. 11. 11.1 Les appelants invoquent également une violation des principes de la légalité des peines et de l’interdiction de l’abus de droit. Ils soutiennent que leurs condamnations ne répondraient pas à l’exigence de prévisibilité et de précision de la loi pénale et que le tribunal de première instance aurait appliqué le Code pénal de manière contraire à son but.”

“Imposer sa présence dans une salle pour empêcher une autorité d'y tenir séance constitue, par une action, une opposition aux actes de l'autorité (ATF 107 IV 113 consid. 4 ; TF 6B_333/2011 du 27 octobre 2011 consid. 2.2.1). L'infraction de l'art. 286 CP requiert l'intention, mais le dol éventuel suffit (TF 6B_89/2019 du 17 mai 2019 consid. 1.5 ; TF 6B_783/2018 du 6 mars 2019 consid. 2.5.1). 8.2 En l’espèce, il est établi qu’aucun des prévenus n’est volontairement parti aux premières réquisitions de la police. Ils n’ont quitté les lieux qu’ensuite de l’intervention des forces de l’ordre pour les évacuer, ce qui a conduit à leur interpellation, dans le cadre de laquelle il a été procédé à leur prise d’identité, en dépit de la demande faite aux manifestants par la police de partir de leur propre chef. Partant, la condamnation des appelants pour violation de l'art. 286 CP doit également être confirmée. 9. 9.1 Les appelants contestent leur condamnation pour violation simple des règles de la circulation. 9.2 Les ordonnances pénales concernant les prévenus retiennent une violation simple des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), pour violation des art. 26 al. 1 LCR, 49 al. 2 LCR et 46 al. 2 OCR. Le premier juge a considéré que les art. 26 et 49 LCR ainsi que 46 OCR étaient des dispositions particulièrement générales et que l'art. 239 CP était une lex specialis qui absorbait les infractions à la LCR, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de retenir un concours avec l'art. 239 CP. En revanche, il a retenu une violation de ces trois articles en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique, de sorte que la condamnation des appelants pour violation simples des règles de la circulation doit être confirmée. 10. Les appelants contestent leur condamnation pour contravention à la loi sur les contraventions en relation avec l’art. 41 RGP (règlement général de police de la Commune de [...] du 27 novembre 2011). 10.1 Selon l'art. 41 RGP, toutes les manifestations publiques ou privées organisées dans des lieux ouverts au public, notamment les rassemblements, les cortèges, les spectacles, les conférences, les soirées (dansantes ou autres) ou les expositions, sont soumises à une autorisation préalable de la Direction (soit de la Direction chargée du maintien de la sécurité et de l'ordre public [art.”

“Qualifiziert grobe Verkehrsregelverletzung (Art. 90 Abs. 3, Art. 26 SVG);”

“Il explique qu’il était en mesure d’actionner rapidement les commandes de son véhicule de façon à manœuvrer de manière appropriée, qu’il n’a pas perdu la maîtrise de son véhicule et qu’il s’est agi d’un acte intentionnel puisqu’il a volontairement touché le scooter qui le précédait. Il ajoute, dans son mémoire complémentaire, que l’enregistrement vidéo produit au dossier, sur lequel le premier juge aurait forgé sa conviction, serait illégal et donc inexploitable. 2.2 2.2.1 Selon l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui aura violé les règles de la circulation fixées par la présente loi ou par les prescriptions émanant du Conseil fédéral sera puni de l'amende. Aux termes de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. L'attention requise du conducteur implique qu'il soit en mesure de parer rapidement aux dangers qui menacent la vie, l'intégrité corporelle ou les biens matériels d'autrui, et la maîtrise du véhicule exige qu'en présence d'un danger, il actionne immédiatement les commandes du véhicule de manière appropriée aux circonstances (TF 6S.186/2002 du 25 juillet 2002 consid. 2.2). 2.2.2 Aux termes de l'art. 26 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte (al. 2). Selon l'art. 34 al. 4 LCR, le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent. Ce qu'il faut comprendre par "distance suffisante" au sens de l'art. 34 al. 4 LCR doit être déterminé au regard de toutes les circonstances, telles en particulier que la configuration des lieux, la densité du trafic, la visibilité et le véhicule en cause. Il n'y a pas de règle générale développée par la jurisprudence qui indiquerait à partir de quelle distance une violation des règles de la circulation pourrait être retenue (ATF 131 IV 133 consid.”

“En effet, cette conclusion avait été tirée uniquement en mettant en relation les images de vidéo-surveillance du bus avec la planification des feux, alors même que la police soulignait que "le signal lumineux dédié au bus lors de [son] passage de la ligne d'arrêt (…) n'était pas visible sur les images", d'une part, et qu'il n'était "pas possible d'assurer que l'horloge de la vidéosurveillance du bus ainsi que celle du cycle des phases soient parfaitement synchronisées", d'autre part. De plus, aucun élément de fait ne permettait d'établir à quelle distance de la ligne d'arrêt, lui-même avait vu le signal passer au clignotant, de sorte qu'il fallait se référer à ses déclarations constantes ; en particulier, le MP n'avait pas démontré qu'il disposait d'une distance suffisante pour s'arrêter sans effectuer un freinage d'urgence. Ainsi, le juge aurait dû retenir la version la plus favorable au prévenu, soit que celui-ci avait constaté que la signalisation passait au clignotant lorsqu'il était arrivé à sa hauteur (AARP/13/2020 du 20 janvier 2020, consid. 2.2.1). Enfin, il ne devait être jugé qu'à l'aune de l'art. 68 al. 4 let. a OSR, l'art. 26 LCR ayant une vocation subsidiaire. Ceci précisé, l'accident était le résultat d'un concours de circonstances particulières. D'une part, le feu pour les véhicules des C______ était beaucoup trop court, ce que confirmaient les attestations versées au dossier. D'autre part, le motocycliste s'était engagé dans le carrefour à une vitesse soutenue, circulant de surcroit à l'extrême droite de la chaussée, ayant emprunté la piste cyclable pour remonter la file de véhicules à l'arrêt. Lui-même n'avait pas eu le temps de s'arrêter sans procéder à un brutal freinage d'urgence, au risque de blesser des passagers et de se retrouver en travers des deux voies de circulation, et avait donc poursuivi sa course, conformément à la jurisprudence. Il ne pouvait pas non plus lui être fait grief de ne pas avoir roulé à plus faible allure à l'approche de l'intersection, raisonnement qui allait à l'encontre de dite jurisprudence. En outre, en vertu du principe de la confiance, il pouvait se fier au fait qu'il n'avait pas à adapter sa vitesse en dehors de l'obligation de s'arrêter, si cela était possible sans freinage brusque, ou de poursuivre son chemin à une vitesse normale, ce d'autant qu'il roulait à une vitesse bien en deçà de celle autorisée sur ce tronçon.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2). Celui qui n'agit pas de manière conforme aux règles de la circulation routière ne peut pas se prévaloir du principe de la confiance (ATF 125 IV 83 consid.”

“Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung setzt fahrlässi- - 20 - ges Handeln voraus, dass der Täter den Erfolg durch Verletzung einer Sorgfalts- pflicht verursacht hat sowie, dass der Eintritt des Erfolgs vorhersehbar und ver- meidbar war (vgl. BGE 135 IV 56 E. 2.1). Die Vorsicht, welche der Täter zu beach- ten hat, besteht darin, entweder ein Risiko für strafrechtlich geschützte Rechtsgüter überhaupt nicht einzugehen oder aber das höchstzulässige Risiko nicht zu über- schreiten (BGE 134 IV 204). In erster Linie ist dabei von gesetzlichen Normen aus- zugehen, deren Schutzzweck in der Vermeidung der fraglichen Gefahren liegt. Diese gesetzliche Verhaltensregel ist sodann den persönlichen Verhältnissen so- wie den konkreten Umständen des potentiellen Täters anzupassen (vgl. OFK/StGB-Donatsch, 21. Aufl., Art. 12 N 15 f.). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der Sorgfalt, welche zu beachten ist, nach den Bestimmungen des Stras- senverkehrsgesetzes (SVG) und der Verkehrsregelverordnung (VRV). Gemäss der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich jeder Verkehrsteilneh- mer so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Aus dieser Bestimmung haben Rechtsprechung und Lehre den so genannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ord- nungsgemäss verhalten. Solches Vertrauen ist jedoch unter bestimmten, in Art. 26 Abs. 2 SVG enumerierten Umständen nicht gerechtfertigt und kann deshalb sorg- faltspflichtwidrig sein. Dies gilt zunächst, wenn bereits Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird oder wenn ein Fehlver- halten eines anderen Verkehrsteilnehmers auf Grund einer unklaren Verkehrssi- tuation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechli- chen und alten Leuten. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grund- sätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorlie- gen, dass sich Kinder, Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten wer- den.”

“2a et les références). Il peut aussi s'agir d'une obstruction physique : l'auteur, par sa personne ou un objet qu'il dispose à cette fin, empêche ou gêne le passage du fonctionnaire pour lui rendre plus difficile l'accès à une chose. On peut également penser à celui qui, en restant fermement à sa place, ne se laisse pas ou difficilement emmener (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. Il, 3e éd., 2010, n. 13 ad art. 286 CP). Imposer sa présence dans une salle pour empêcher une autorité d'y tenir séance constitue, par une action, une opposition aux actes de l'autorité (ATF 107 IV 113 consid. 4 ; TF 6B_333/2011 du 27 octobre 2011 consid. 2.2.1). L'infraction de l'art. 286 CP requiert l'intention, mais le dol éventuel suffit (TF 6B_89/2019 du 17 mai 2019 consid. 1.5 ; TF 6B_783/2018 du 6 mars 2019 consid. 2.5.1). 5.1.3 La violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) dont il fait grief à l’appelante est d’avoir contrevenu aux art. 26 et 49 LCR, ainsi que 46 OCR. L’art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L’art. 49 al. 1, 1re phrase, LCR dispose que les piétons utiliseront le trottoir. Selon l’art. 46 al. 2 OCR, qui précise la portée de l’art. 49 al. 1 LCR, les piétons éviteront de s’attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps. 5.1.4 Selon l'art. 41 RGP, toutes les manifestations publiques ou privées organisées dans des lieux ouverts au public, notamment les rassemblements, les cortèges, les spectacles, les conférences, les soirées (dansantes ou autres) ou les expositions, sont soumises à une autorisation préalable de la Direction (soit de la Direction chargée du maintien de la sécurité et de l'ordre public [art. 12 RGP]). La demande d'autorisation ou l'annonce d'une manifestation doit être déposée le plus tôt possible pour que les mesures nécessaires puissent être prises, compte tenu de l'ampleur de la manifestation prévue (art.”

“Ainsi, le blocage comme tel d’un axe routier avec disposition d’obstacles, à un endroit empêchant tout contournement direct, comme un pont, puis immobilisation des manifestants sur la chaussée en adoptant des positions et des prises (« tortue » et « sit-in ») compliquant leur évacuation exprimait clairement que ce comportement collectif n’avait pas été approuvé par l’autorité compétente. Enfin, les interventions, sommations d’évacuation et avis de dénonciation de la police démontraient à l’évidence le caractère illicite du regroupement. L’appelante savait donc que l’action de blocage n’était pas autorisée, outre le fait qu’en demeurant assise, elle excédait le seuil de tolérance, ayant entendu les premières injonctions de la police adressées de façon générale aux manifestants. L’intention de bloquer le trafic, et donc également les services d’intérêt général, est ainsi établie. En définitive, l’infraction de l’art. 239 CP est réalisée, tant objectivement que subjectivement, et l’appel doit être rejeté sur ce point. 7. 7.1 En ce qui concerne la contravention de l’art. 90 al. 1 LCR pour avoir transgressé l’art. 26 al. 1 LCR, l’appelante prétend, à nouveau, qu’ignorant la non-autorisation de la manifestation, elle n’avait pas l’intention de gêner le trafic. 7.2 L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. 7.3 D’une part, comme on l’a vu ci-dessus, l’appelante savait que la manifestation n’était pas autorisée et l’a démontré lorsqu’elle a pris part au sit-in et, d’autre part, sur le plan subjectif, la contravention peut aussi être commise par négligence, en application de l’art. 100 al. 1 première phrase LCR. Ainsi, même un manifestant par hypothèse de bonne foi expérimentant le déroulement de la manifestation devait en réaliser l’illicéité et pouvait la vérifier, ne serait-ce qu’en questionnant un organisateur ou un policier. Le grief doit être rejeté, de sorte que l’appelante doit être condamnée pour violation simple des règles de la circulation routière. 8. 8.1 L’appelante soutient qu’elle ne pourrait pas être condamnée pour contravention à l’art. 41 RGP (Règlement général de police de la Commune de Lausanne du 27 novembre 2001) dans la mesure où cette disposition ne s’appliquerait qu’aux organisateurs de la manifestation.”

“Ergänzend ist darauf hinzuweisen, dass in casu zusätzlich die Pflicht zur besonderen Vorsicht geboten gewesen wäre, da es sich beim Privatkläger um ein Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG gehandelt hat. Mithin gilt gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG die erhöhte Sorgfaltspflicht auch gegenüber Kindern. Für den Terminus "Kinder" findet sich im schweizerischen Recht keine allgemeine Definition. Eine Altersgrenze erscheint allerdings ohnehin nicht sonderlich hilfreich, weil im Strassenverkehr für eine fundierte Schätzung des Alters der Kontakt zu lose und die Zeit zu knapp ist. Ungeachtet des konkreten Alters ist entscheidend, ob junge Verkehrsteilnehmer objektiv als Kinder wahrgenommen werden müssen, deren Verhalten schwer vorhersehbar sein kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 55). Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19). Demgegenüber vertritt Gerhard Fiolka die Meinung, dass die Kindereigenschaft gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG mit dem schulpflichtigen Alter einhergehe. Mithin entfalle die erhöhte Sorgfaltspflicht bei Jugendlichen, welche älter als 14 bzw. 15 Jahre seien (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 57). Vorliegend war der Privatkläger, welcher am 29. November 2016 geboren wurde, im Ereigniszeitpunkt 13 Jahre alt. Folglich erhellt, dass der Privatkläger, ungeachtet welcher Lehrmeinung gefolgt wird, im Tatzeitpunkt in jedem Fall noch als Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren war.”

“Eine Altersgrenze erscheint allerdings ohnehin nicht sonderlich hilfreich, weil im Strassenverkehr für eine fundierte Schätzung des Alters der Kontakt zu lose und die Zeit zu knapp ist. Ungeachtet des konkreten Alters ist entscheidend, ob junge Verkehrsteilnehmer objektiv als Kinder wahrgenommen werden müssen, deren Verhalten schwer vorhersehbar sein kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 55). Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19). Demgegenüber vertritt Gerhard Fiolka die Meinung, dass die Kindereigenschaft gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG mit dem schulpflichtigen Alter einhergehe. Mithin entfalle die erhöhte Sorgfaltspflicht bei Jugendlichen, welche älter als 14 bzw. 15 Jahre seien (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 57). Vorliegend war der Privatkläger, welcher am 29. November 2016 geboren wurde, im Ereigniszeitpunkt 13 Jahre alt. Folglich erhellt, dass der Privatkläger, ungeachtet welcher Lehrmeinung gefolgt wird, im Tatzeitpunkt in jedem Fall noch als Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren war. Demzufolge ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht verpflichtet gewesen, besondere Vorsicht walten zu lassen und entsprechende Massnahmen zu treffen, um die Kollision mit dem Privatkläger zu verhindern, namentlich anzuhalten, an den Strassenrand zu fahren und lautstark auf sich aufmerksam zu machen, anstatt lediglich die Geschwindigkeit auf 15 bis 20 km/h zu verringern. Folglich ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht seiner Sorgfaltspflicht nicht nachgekommen.”

“3 VRV sind Ausnahmen von diesem Verbot "beim Fahren in parallelen Kolonnen" auf der Autobahn zulässig. Gestattet ist demnach, rechts an anderen Fahrzeugen unter Wechsel des Fahrstreifens vorbeizufahren (sog. Vorfahren), wenn dies ohne Behinderung des übrigen Verkehrs möglich ist (BGE 148 IV 374 E. 3.1 mit Hinweisen, namentlich auf Art. 44 Abs. 1 SVG). In diesem Sinne sieht auch Art. 36 Abs. 5 Bst. a VRV vor, dass mit der gebotenen Vorsicht bei Kolonnenverkehr auf dem linken oder mittleren Fahrstreifen an anderen Fahrzeugen vorbeigefahren werden darf. Das Rechtsüberholen durch Ausschwenken und Wiedereinbiegen ist aber in jedem Fall untersagt (Art. 36 Abs. 5 Satz 1 VRV). Ein solch verbotenes Manöver liegt etwa vor, wenn ein Fahrzeuglenker die Lücken in den parallelen Kolonnen ausnützt, um auf der rechten Fahrbahn zu überholen (BGE 148 IV 374 E. 3.1). Besondere Vorsicht ist im Strassenverkehr namentlich dann geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für fehlerhaftes Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise verkehrsregelwidrig verhalten wird. Ein Fehlverhalten eines anderen Verkehrsteilnehmers kann sich aber auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage aufdrängen, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, doch ist angesichts der besonderen Gefahrenneigung risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; BGer 6B_272/2024 vom 15. Mai 2024 E. 1.3.1; je mit Hinweisen). In subjektiver Hinsicht erfordert der Tatbestand von Art. 90 Abs. 2 SVG ein rücksichtsloses oder sonst schwerwiegend verkehrsregelwidriges Verhalten, d.h. ein schweres Verschulden, bei fahrlässiger Begehung grobe Fahrlässigkeit (BGE 148 IV 374 E. 3.1; 131 IV 133 E.”

“2 SVG besondere Vorsicht insbesondere dann geboten ist, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Art. 27 Abs. 1 SVG bestimmt unter anderem, dass Signale und Markierungen zu befolgen seien. Art. 14 VRV regelt die Ausübung des Vortritts. Laut Art. 100 Ziff. 1 SVG ist auch die fahrlässige Handlung strafbar, sofern das SVG nicht ausdrücklich etwas anderes bestimmt. Fahrlässig verletzt ein Fahrzeuglenker Verkehrsregeln, wenn die Tat darauf zurückzuführen ist, dass er die vermeidbaren Folgen seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedacht oder darauf nicht Rücksicht genommen hat (vgl. Art. 12 Abs. 3 und Art. 104 StGB, Art. 102 Abs. 1 SVG). Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer grundsätzlich darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a; Urteil 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist besondere Vorsicht geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Anzeichen für fehlerhaftes Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise verkehrsregelwidrig verhalten wird. Ein Fehlverhalten eines anderen Verkehrsteilnehmers kann sich aber auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage aufdrängen, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, doch ist angesichts der besonderen Gefahrenneigung risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a; Urteil 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2). Das Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 137 IV 290 E.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, der sich verkehrsgemäss verhält, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen (BGE 143 IV 138 E. 2.1 mit Hinweis). Besondere Vorsicht ist hingegen namentlich dann geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein anderer Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, angesichts ihrer besonderen Gefahrenträchtigkeit ist aber risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; Urteil 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 145 IV 154 E. 2.1; 143 IV 138 E. 2.1; je mit Hinweis). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) und der dazugehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteile 6B_16/2023, 6B_23/2023 vom 17. Mai 2024 E. 2.2.3; 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Der Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Er muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das allgemeine Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen).”

“Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 145 IV 154 E. 2.1; 143 IV 138 E. 2.1; je mit Hinweis). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) und der dazugehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteil 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Der Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Er muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das allgemeine Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Der Fahrzeugführer, der seine Fahrrichtung ändern will, beispielsweise zum Überholen, hat auf den Gegenverkehr und auf die ihm nachfolgenden Fahrzeuge Rücksicht zu nehmen (Art.”

“Nach dieser Bestimmung wird, auf Antrag, mit Freiheitsstrafe bis zu drei Jahren oder Geldstrafe bestraft, wer fahrlässig einen Menschen am Körper oder an der Gesundheit schädigt. Fahrlässig handelt, wer die Folge seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedenkt oder darauf nicht Rücksicht nimmt. Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönlichen Verhältnissen verpflichtet ist (Art. 12 Abs. 3 StGB). Das Mass der im Einzelfall zu beachtenden Sorgfalt richtet sich, wo besondere, der Unfallverhütung und der Sicherheit dienende Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 145 IV 154 E. 2.1 S. 158; 143 IV 138 E. 2.1; 135 IV 56 E. 2.1), im Strassenverkehr nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes und der dazugehörenden Verordnungen (Urteile 6B_735/2020 vom 18. August 2021 E. 3.2.2; 6B_1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3; 6B_1093/2017 vom 25. April 2018 E. 1.3.2). Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Nach dem aus dieser Grundregel abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a mit weiteren Hinweisen). Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG). Der Führer muss das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG), was unter anderem voraussetzt, dass er seine Aufmerksamkeit dem Verkehr zuwendet (vgl. Art. 3 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, beurteilt sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2; arrêt 6B_17/2024 du 3 octobre 2024 consid.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG; zum Ganzen: Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (zum Ganzen: BGE 143 IV 500 E.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich aber ebenfalls aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, der sich verkehrsgemäss verhält, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen (BGE 143 IV 138 E. 2.1 mit Hinweis). Besondere Vorsicht ist hingegen namentlich dann geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein anderer Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt.”

“Im Rahmen von Art. 319 Abs. 1 Bst. b StPO sind Sachverhaltsfeststellungen der Staatsanwaltschaft in der Regel gar notwendig. Auch insoweit gilt aber, dass der rechtlichen Würdigung der Sachverhalt «in dubio pro duriore», d.h. der klar erstellte Sachverhalt, zugrunde gelegt werden muss. Der Grundsatz, dass im Zweifel nicht eingestellt werden darf, ist auch bei der Überprüfung von Einstellungsverfügungen zu beachten (Urteile des Bundesgerichts 6B_782/2019 vom 19. Juni 2020 E. 2.3.1 und 6B_899/2018 vom 2. November 2018 E. 2.1.1 je mit Verweis auf BGE 143 IV 241 E. 2.2.1 und E. 2.3.1 sowie 138 IV 186 E. 4.1; so auch der Beschluss des Obergerichts des Kantons Bern BK 22 475 + 476 vom 12. Oktober 2023 E. 7.1). Der fahrlässigen Körperverletzung nach Art. 125 StGB macht sich strafbar, wer fahrlässig einen Menschen am Körper oder an der Gesundheit schädigt. Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Nach der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG hat sich im Sinne einer allgemeinen Sorgfaltspflicht im Verkehr jedermann so zu verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Daraus leitet die Rechtsprechung den Vertrauensgrundsatz ab, nach welchem jeder Strassenbenützer, der sich selbst verkehrsgemäss verhält, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen, darauf vertrauen darf, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden (BGE 118 IV 277 E. 4a). Der Überholende darf grundsätzlich darauf vertrauen, dass der Überholte die eingeschlagene Fahrweise nicht überraschend aufgeben wird (BGE 118 IV 277 E. 4b). Der Führer, der seine Fahrrichtung ändern will, wie zum Abbiegen, Überholen, Einspuren und Wechseln des Fahrstreifens, hat auf den Gegenverkehr und auf die ihm nachfolgenden Fahrzeuge Rücksicht zu nehmen (Art. 34 Abs. 3 SVG). Im Strassenverkehr gilt die Grundregel, dass der Verkehr, der seine Richtung beibehält, vor demjenigen, der sie ändert, den Vorrang hat (BGE 100 IV 83 E.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegensprechen. Auf den Vertrauensgrund- satz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer ge- gen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Ver- kehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen (BGE 120 IV 252 E. 2d m.H.). Ein Linksabbieger, der korrekt eingespurt ist und den linken Blinker gestellt hat, darf gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung, in der Regel - ohne unmittelbar beim Abbiegen nochmals den Verkehr hinter ihm beobachten zu müssen - darauf vertrauen, dass ihn kein Ver- kehrsteilnehmer vorschriftswidrig links überholt (BGE 125 IV 83 E. 2b). Namentlich muss der Abbiegende mangels gegenteiliger Anzeichen nicht damit rechnen, dass ein nachfolgendes Fahrzeug überraschend mit weit übersetzter Geschwindigkeit auftauchen könnte oder dass ein bereits sichtbarer Fahrzeugführer seine Ge- schwindigkeit plötzlich stark erhöhen werde, um verkehrsregelwidrig links zu über- holen (BGE 125 IV 83 E.”

“Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; 135 IV 56 consid. 2.1 ; 134 IV 255 consid. 4.2.3). S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a). 2.3.1. Selon l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la LCR ou par des dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende. Cette disposition étant abstraite et générale, elle doit être complétée par l'indication de la ou des règles concrètes de la circulation qui ont été violées (ATF 100 IV 71 consid. 1). En effet, elle n'a pas de portée propre, dès lors qu'elle se contente d'ériger en contravention toute infraction simple à cette loi. Le jugement doit donc énoncer, dans ses motifs, les règles de la circulation qui ont été violées (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière - LCR, Berne 2007, n. 15 ad art. 90 LCR). 2.3.2. Au sens de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Le principe de la confiance peut en principe être invoqué par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer à gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arrière, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux règles de la circulation lorsque sa manœuvre ne compromet en définitive la sécurité du trafic qu'en raison du comportement imprévisible d'un autre usager venant de l'arrière. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'éventualité d'être surpris par un véhicule survenant à une allure largement excessive, qui entreprend de le dépasser, ou par l'accélération brusque d'un conducteur qui était déjà visible et tente de le dépasser par la gauche. Dans l'intérêt de la sécurité du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique à gauche puisse se fier à l'interdiction de dépasser par ce côté-là qui s'impose aux véhicules qui le suivent, car sa manœuvre gène la fluidité du trafic et crée une situation de nature à accroître le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arrière (ATF 125 IV 83 consid.”

“Ces formulations, qu'il considère imprécises et abstraites, ne répondraient nullement à l'exigence de précision de l'acte d'accusation et, en particulier, ne lui permettraient pas de comprendre en quoi il aurait concrètement manqué à la diligence et encore moins de quelle manière l'accident aurait pu être évité. Ce raisonnement ne saurait être suivi. En l'espèce, bien qu'il faille admettre, à l'instar de la cour cantonale, que l'état de fait décrit dans l'ordonnance pénale fondant l'accusation est sommaire, il permet cependant de reconnaître les circonstances faisant apparaître que le recourant a manqué de diligence. Il ressort en effet de la partie "en fait" de l'ordonnance pénale que celui-ci a procédé à la marche arrière en étant inattentif. La partie "en droit" relève quant à elle que le recourant aurait pu et dû reconnaître le danger créé par le fait "de ne pas faire preuve de toute l'attention requise". Elle ajoute qu'il aurait en conséquence pu et dû respecter les règles en matière d'obligations à l'égard des autres usagers de la route, comme lui imposait notamment l'art. 26 LCR (devoir de prudence), lequel consacre législativement les règles de prudence qu'il était tenu de respecter. Ces précisions sont suffisantes pour permettre au recourant de comprendre en quoi il a manqué de diligence. Enfin, contrairement à ce qu'allègue le recourant, sa condamnation n'est pas fondée sur une norme en blanc ( Blankettstrafnorm), mais bien plutôt sur l'art. 125 CP. La mention, dans l'acte d'accusation, des art. 90 LCR et 26 LCR a vocation à préciser les normes de comportement qui auraient dû le conduire à adopter un comportement particulier. Quant au caractère prévisible et évitable de l'acte, l'ordonnance pénale fondant l'accusation indique que le comportement du recourant, soit d'effectuer une marche arrière sans prendre toutes les précautions possibles alors que des enfants étaient à proximité, pouvait causer à autrui des lésions du type de celles subies par l'intimé”

“Aus dem Gesetz lässt sich nicht entnehmen, dass ein eigentlicher Verzicht auf das Vortrittsrecht möglich wäre. Abgesehen davon war der Lieferwagen des Geschädigten hinter dem Personenwagen der Beschuldigten nicht das einzige vortrittsberechtigte Fahrzeug. Gemäss den als glaubhaft erachteten Aussagen des Geschädigten befand sich sein Fahrzeug beim Abdrehen der Beschuldigten in die Hauszufahrt bereits in Unfallendposition. Es wäre daher an der Beschuldigten gewesen, das ihr unmittelbar nachfolgende Fahrzeug genau im Blick zu behalten und das beabsichtigte (und schliesslich auch durchgeführte) Manöver gegebenenfalls abzubrechen. Insgesamt hat die Beschuldigte bei Vornahme des besagten Manövers bzw. beim Rückwärtsfahren nicht die erforderliche Vorsicht und Sorgfalt angewendet, zumal sie ja selber eingeräumt hat, dass sie sich auf das Rückfahrtmanöver konzentriert hatte und nicht auf den übrigen, vortrittsberechtigten Verkehr. Die Beschuldigte hat sich damit selbst nicht verkehrsregelkonform verhalten und kann sich bereits aus diesem Grund nicht auf den Vertrauensgrundsatz gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG berufen. Wer wie in casu aufgrund der speziellen Verkehrssituation wie im Unfallzeitpunkt sein Fahrzeug rückwärts in eine Hauszufahrt lenken will und somit keine plausiblen Prognosen darüber anstellen kann, was andere Verkehrsteilnehmer tun möchten, kann auf gar nichts vertrauen und muss daher besonders vorsichtig sein. Der objektive Tatbestand ist somit erfüllt. Für die Erfüllung des subjektiven Tatbestandes ist ebenfalls der Vorinstanz zu folgen (S. 15 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 125 f.). Das unvorsichtige Rückwärtsfahren ist unter den als erwiesen erachteten Umständen als Sorgfaltspflichtverletzung zu werten und es ist der Beschuldigten damit fahrlässiges Handeln vorzuwerfen. Es wurden sodann weder Rechtfertigungs- noch Schuldausschlussgründe geltend gemacht, solche sind denn auch nicht ersichtlich. Der Schuldspruch der Vorinstanz ist damit zu bestätigen und die Beschuldigte ist der fahrlässig begangenen einfachen Verkehrsregelverletzung durch unvorsichtiges Rückwärtsfahren gemäss Art.”

“Aus dem Gesetz lässt sich nicht entnehmen, dass ein eigentlicher Verzicht auf das Vortrittsrecht möglich wäre. Abgesehen davon war der Lieferwagen des Geschädigten hinter dem Personenwagen der Beschuldigten nicht das einzige vortrittsberechtigte Fahrzeug. Gemäss den als glaubhaft erachteten Aussagen des Geschädigten befand sich sein Fahrzeug beim Abdrehen der Beschuldigten in die Hauszufahrt bereits in Unfallendposition. Es wäre daher an der Beschuldigten gewesen, das ihr unmittelbar nachfolgende Fahrzeug genau im Blick zu behalten und das beabsichtigte (und schliesslich auch durchgeführte) Manöver gegebenenfalls abzubrechen. Insgesamt hat die Beschuldigte bei Vornahme des besagten Manövers bzw. beim Rückwärtsfahren nicht die erforderliche Vorsicht und Sorgfalt angewendet, zumal sie ja selber eingeräumt hat, dass sie sich auf das Rückfahrtmanöver konzentriert hatte und nicht auf den übrigen, vortrittsberechtigten Verkehr. Die Beschuldigte hat sich damit selbst nicht verkehrsregelkonform verhalten und kann sich bereits aus diesem Grund nicht auf den Vertrauensgrundsatz gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG berufen. Wer wie in casu aufgrund der speziellen Verkehrssituation wie im Unfallzeitpunkt sein Fahrzeug rückwärts in eine Hauszufahrt lenken will und somit keine plausiblen Prognosen darüber anstellen kann, was andere Verkehrsteilnehmer tun möchten, kann auf gar nichts vertrauen und muss daher besonders vorsichtig sein. Der objektive Tatbestand ist somit erfüllt. Für die Erfüllung des subjektiven Tatbestandes ist ebenfalls der Vorinstanz zu folgen (S. 15 f. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung; pag. 125 f.). Das unvorsichtige Rückwärtsfahren ist unter den als erwiesen erachteten Umständen als Sorgfaltspflichtverletzung zu werten und es ist der Beschuldigten damit fahrlässiges Handeln vorzuwerfen. Es wurden sodann weder Rechtfertigungs- noch Schuldausschlussgründe geltend gemacht, solche sind denn auch nicht ersichtlich. Der Schuldspruch der Vorinstanz ist damit zu bestätigen und die Beschuldigte ist der fahrlässig begangenen einfachen Verkehrsregelverletzung durch unvorsichtiges Rückwärtsfahren gemäss Art.”

“Il faut ainsi prendre en considération que la mise à charge des frais, respectivement le refus d'allouer une indemnité au titre de l'art. 429 CPP, reposent en l'occurrence sur des circonstances factuelles qui avaient pu être clairement établies, par le Ministère public et la police notamment, dans le cadre de la procédure pénale ouverte, en raison du même complexe de faits, pour lésions corporelles simples (art. 125 al. 1 CP), procédure dont on rappelle qu'elle avait finalement été classée en raison du retrait de plainte opéré par le père de la victime mineure, dont on ignore au demeurant tout des éventuelles conditions ou modalités. On observera de surcroît que si l'ordonnance pénale du 26 juin 2017, tenant lieu d'accusation (art. 356 al. 1 CPP), mentionne uniquement l'art. 125 al. 1 CP - et non l'art. 90 LCR - à titre d'infraction commise selon le Ministère public, il n'en demeure pas moins que cette même ordonnance pénale décrit la violation du devoir de prudence qui était reprochée au recourant sous l'angle de l'art. 26 al. 2 LCR et qui a en définitive justifié la mise à sa charge des frais de procédure et le refus d'indemnité en tant qu'acte propre à engager la responsabilité civile du recourant. C'est par ailleurs en vain que le recourant se réfère à l'arrêt 6B_135/2022 rendu le 28 septembre 2022 dans la présente cause (cf. let. B.d supra), lequel porte sur le seul point de savoir si, à la suite du retrait de plainte du lésé, les autorités pénales valaisannes étaient fondées à le poursuivre d'office en raison d'une violation grave des règles de la circulation routière. En tous les cas, l'autorité précédente ne s'est aucunement prononcée sur le point de savoir si le comportement du recourant était pénalement répréhensible.”

“3c; arrêts 6B_797/2020 du 31 janvier 2022 consid. 3.3; 6B_638/2019 du 17 octobre 2019 consid. 1.4.2; 6B_633/2015 du 12 janvier 2016 consid. 1.3.2). Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'accusation ne décrit pas tous les éléments constitutifs de l'infraction de violation grave des règles de la circulation routière. En effet, l'art. 90 al. 2 LCR suppose la réalisation de deux éléments constitutifs objectifs cumulatifs, d'une part, l'auteur doit enfreindre de manière objectivement grave une règle fondamentale de la circulation et, d'autre part, il doit créer un danger sérieux pour autrui (cf. ATF 143 IV 508 consid. 1.3; 131 IV 133 consid. 3.2; YVAN JEANNERET, Les dispositions pénales de la LCR, 2007, n° 19 ad art. 90 LCR). En l'espèce, si la mise en danger de la sécurité est incontestable puisqu'elle s'est concrétisée par les lésions corporelles subies par l'enfant, l'acte d'accusation n'évoque que globalement une violation du devoir de prudence (art. 26 LCR), en particulier envers les enfants (art. 26 al. 2 LCR), et mentionne l'art. 32 al. 1 LCR, sans toutefois expliquer en quoi la violation de ces règles par l'intimé sortirait du cadre de celle que l'on rencontre habituellement. Il n'y a donc aucun élément relatif à la qualification de la gravité de la violation des règles de la circulation routière. De même, l'ordonnance pénale valant acte d'accusation ne semble pas suffisante sous l'angle subjectif. Qui plus est, la cour cantonale a soulevé, à raison, que s'il y avait eu une violation de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 LCR, l'action pénale serait de toute façon prescrite. Le Tribunal des districts d'Hérens et Conthey n'a aucunement envisagé une nouvelle appréciation juridique des faits par rapport à celle du ministère public, il a simplement constaté qu'une condition d'exercice à l'action pénale faisait défaut suite au retrait de la plainte pénale. En tout état, contrairement à ce que prétend le recourant, les art. 344 et 350 al.1 CPP n'étaient pas envisageables in casu, dès lors que le tribunal de première instance était lié par le complexe de faits de l'accusation qui ne contenait pas, d'ores et déjà, l'ensemble des éléments constitutifs de la forme qualifiée de la violation d'une règle de circulation au sens de l'art.”

“Ergänzend ist darauf hinzuweisen, dass in casu zusätzlich die Pflicht zur besonderen Vorsicht geboten gewesen wäre, da es sich beim Privatkläger um ein Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG gehandelt hat. Mithin gilt gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG die erhöhte Sorgfaltspflicht auch gegenüber Kindern. Für den Terminus "Kinder" findet sich im schweizerischen Recht keine allgemeine Definition. Eine Altersgrenze erscheint allerdings ohnehin nicht sonderlich hilfreich, weil im Strassenverkehr für eine fundierte Schätzung des Alters der Kontakt zu lose und die Zeit zu knapp ist. Ungeachtet des konkreten Alters ist entscheidend, ob junge Verkehrsteilnehmer objektiv als Kinder wahrgenommen werden müssen, deren Verhalten schwer vorhersehbar sein kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 55). Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.”

“Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19). Demgegenüber vertritt Gerhard Fiolka die Meinung, dass die Kindereigenschaft gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG mit dem schulpflichtigen Alter einhergehe. Mithin entfalle die erhöhte Sorgfaltspflicht bei Jugendlichen, welche älter als 14 bzw. 15 Jahre seien (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 57). Vorliegend war der Privatkläger, welcher am 29. November 2016 geboren wurde, im Ereigniszeitpunkt 13 Jahre alt. Folglich erhellt, dass der Privatkläger, ungeachtet welcher Lehrmeinung gefolgt wird, im Tatzeitpunkt in jedem Fall noch als Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren war. Demzufolge ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht verpflichtet gewesen, besondere Vorsicht walten zu lassen und entsprechende Massnahmen zu treffen, um die Kollision mit dem Privatkläger zu verhindern, namentlich anzuhalten, an den Strassenrand zu fahren und lautstark auf sich aufmerksam zu machen, anstatt lediglich die Geschwindigkeit auf 15 bis 20 km/h zu verringern. Folglich ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht seiner Sorgfaltspflicht nicht nachgekommen.”

“Der Beschwerdeführer rügt die unrichtige Anwendung von Art. 26 Abs. 2 SVG und in der Folge auch von Art. 90 Abs. 1 SVG. Die Vorinstanz habe zu Recht festgehalten, dass die allgemeinen Regeln zum Vortrittsrecht nicht zum Tragen kämen, da der Verkehr auf der Rütistrasse durch Lichtsignalanlagen geregelt gewesen sei und zu Gunsten des Beschwerdeführers davon ausgegangen werden müsse, dass die Fahrzeuge auf der Rütistrasse Rot gehabt haben und somit nicht vortrittsberechtigt gewesen seien. Ausgehend von diesem verbindlich von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt, wonach die Ampeln auf der Rütistrasse im Zeitpunkt des Einbiegens des Beschwerdeführers auf Rot gewechselt hätten, sei eine Verletzung von Art. 26 Abs. 2 SVG zu verneinen. Nicht gefolgt werden könne der Argumentation der Vorinstanz, wonach der Umstand, dass sich andere Verkehrsteilnehmer regelwidrig verhalten und die Kreuzung trotz Rotlichts befahren haben, als ein Anzeichen im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu werten sei, und der Beschwerdeführer somit zur besonderen Vorsicht verpflichtet gewesen wäre. Gemäss Rechtsprechung müsse der Vortrittsberechtigte nur in Bezug auf den konkreten Strassenbenützer, bei dem Anzeichen für ein verkehrsgefährdendes regelwidriges Verhalten vorliegen, besondere Sorgfalt walten lassen. Das verkehrswidrige Befahren der Kreuzung der von rechts kommenden Fahrzeuge könne somit nicht als ein zur besonderen Sorgfalt verpflichtendes Anzeichen betreffend den von links kommenden Personenwagen von B.________ gewertet werden. Abgesehen davon hätte die Zeit ohnehin nicht gereicht, denn der Beschwerdeführer habe zunächst die beiden von rechts kommenden Motorradfahrer gesehen und habe sich daher auf den von rechts kommenden Verkehr konzentriert.”

“Aux termes de l'art. 90 al. 1 LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 731.01), celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral se rend coupable de violation simple des règles de la circulation routière. L'art. 90 al. 1 LCR réprime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans égard au résultat concret de ces violations (ATF 92 IV 33 consid. 1). Par ailleurs, il n'existe aucune compensation des fautes en droit pénal (ATF 85 IV 91), chacun étant puni pour celles qu'il a commises (ATF 105 IV 213). Il y a lieu de rappeler également que le droit de priorité confère à son bénéficiaire le droit de circuler sans être gêné dans sa progression. Il ne l'exonère toutefois pas de ses devoir généraux de prudence ni du respect des autres règles de circulation. S'il existe des indices concrets que des usagers vont se comporter de façon incorrecte, il lui appartient, conformément à l'art. 26 al. 2 LCR, d'observer une prudence particulière par rapport à ces autres usagers, sous peine d'être privé de se prévaloir du principe de la confiance. Le prioritaire qui doit être en mesure de s'apercevoir qu'il ne peut exercer son droit de priorité sans accident doit faire tout son possible pour éviter une collision (TF 6B_335/2016 du 27 août 2015 consid. 1.4.2; cf. ATF 92 IV 138 consid. 1 p. 140 ; TF 6S.224/2003 du 3 janvier 2004 consid. 2; cf. aussi TF 6B_783/2008 du 4 décembre 2008 consid. 3.3; Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd. 2015, rem. 3.1.2 ad art. 36 LCR). 3.3 En l'occurrence, sur la base de l'état de fait tel que confirmé ci-dessus, on constate que B.________ a vu le véhicule de J.________ au loin et que celui-ci avait les feux de croisement enclenchés. Il a ralenti pour apprécier la situation. Ayant observé que le véhicule arrivant en sens inverse avait ralenti, J.________ en a déduit qu'il l'avait vue et a continué sa manœuvre, amenant ainsi sa remorque, non-éclairée, sur la voie de circulation de l'appelant.”

“Unbestritten ist, dass sich der Berufungsführer auf der vortrittsberechtigten Hauptstrasse befand, wohingegen G.________ aus einer Nebenstrasse herausfuhr, die mit dem Vortrittssignal „Kein Vortritt“ (3.02) deklassiert ist (Erwägung 9). Die Polizeirichterin geht bei der Sachverhaltsfeststellung davon aus, es habe konkrete Anzeichen dafür bestanden, dass sich die Verkehrsteilnehmerin G.________ nicht korrekt verhalten könnte. Der Berufungsführer hätte einer solchen Situation mit besonderer Vorsicht begegnen müssen, weshalb ihm die Berufung auf den Vertrauensgrundsatz versagt bleibe. Indem der Berufungsführer selber zugegeben habe, den Bremsvorgang erst in dem Zeitpunkt eingeleitet zu haben, als G.________ ihr Fahrmanöver bereits ausführte, weil er dachte, auf der vortrittsberechtigten Strasse zu sein, stehe fest, dass er gegen die in Art. 26 Abs. 2 SVG festgehaltene Pflicht zu erhöhten Aufmerksamkeit verstossen habe (Erwägung 11). Die Polizeirichterin beruft sich in diesem Zusammenhang auf die Aussagen des Berufungsführers anlässlich der Befragung durch die Kantonspolizei vom 28. Mai 2021 und an der Sitzung der Polizeirichterin vom 6. Mai”

“Le Tribunal fédéral a retenu une entrave illicite à l'encontre de celui qui maintient abaissée, par des chaînes, une barrière de passage à niveau, en immobilisant le treuil avec une colle instantanée et paralyse ainsi le trafic routier pendant une dizaine de minutes (ATF 119 IV 301). 4.1.2 Aux termes de l’art. 13 al. 1 CP, quiconque agit sous l’influence d’une appréciation erronée des faits est jugé d’après cette appréciation si elle lui est favorable. Agit sous l’emprise d’une erreur sur les faits celui qui n’a pas connaissance ou qui se base sur une appréciation erronée d’un élément constitutif d’une infraction pénale. L’intention délictueuse fait défaut. L’auteur doit être jugé selon son appréciation erronée si celle-ci lui est favorable (ATF 129 IV 238 consid. 3.1 ; TF 6B_943/2019 du 7 février 2020 consid. 4.1 ; TF 6B_1012/2017 du 23 mars 2018 consid. 2.1 ; TF 6B_996/2017 du 7 mars 2018 consid. 4.2). Déterminer ce qu’une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève des constatations de fait (ATF 142 IV 137 consid. 12 ; ATF 141 IV 369 consid. 6.3). 4.1.3 Aux termes de l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. 4.2 En l’espèce, il ressort du rapport de police (P. 4) que le trafic a été complètement stoppé pendant quarante-cinq minutes. Comme retenu par le Tribunal de police (cf. jgmt, p. 13), il s'agit d'un axe lausannois très fréquenté permettant de rejoindre l'autoroute depuis le centre-ville, avec quatre lignes de bus à fréquence élevée. L’appelant ne saurait se prévaloir de ne pas avoir constaté la gêne puisque, précisément, le trafic a dû être dévié et qu’il ressort de ses déclarations aux débats de première instance qu’il a pu constater qu’aucun véhicule ne passait. Il n’a pas pu échapper à l’appelant que le trafic a été bloqué de 17h50 à 18h35 et qu’il n’a pu être finalement rétabli qu’à 19h30, heure de la levée du dispositif policier. Par ailleurs s’il a pu penser que la manifestation était autorisée au début de sa participation, l’appelant ne pouvait que comprendre qu’elle ne l’était pas quand il a entendu les injonctions de la police de quitter les lieux, ce qu’il n’a cependant pas fait.”

“Par ailleurs s’il a pu penser que la manifestation était autorisée au début de sa participation, l’appelant ne pouvait que comprendre qu’elle ne l’était pas quand il a entendu les injonctions de la police de quitter les lieux, ce qu’il n’a cependant pas fait. L'infraction d'entrave aux services d'intérêt général est donc consommée et la condamnation pour ce motif doit être confirmée, l’application de l’art. 13 al. 1 CP n’étant pas envisageable ici. Enfin, s’agissant de la condamnation de l’appelant pour violation simple des règles de la circulation routière au sens de l’art. 90 al. 1 LCR en relation avec l’art. 26 al. 1 LCR, on rappelle que l’art. 239 CP ne vise que les entreprises publiques de transports ou de communications fournissant des services d'intérêt général. Si cette disposition est effectivement une lex specialis qui absorbe les infractions à la LCR, il y a toutefois violation de chacune de ces trois dispositions en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. En effet, dans ce cas de figure, l’art. 90 al. 1 LCR en relation avec l’art. 26 al. 1 LCR entre en concours idéal avec l’art. 239 CP, de sorte que cette norme répressive doit également être retenue à l’encontre de l’appelant. 5. L’appelant considère que les éléments constitutif de l’infraction d’empêchement d’accomplir un acte officiel au sens de l’art. 286 CP ne sont pas réalisés. Il rappelle avoir pensé que la manifestation était autorisée, avoir accepté pacifiquement d’écouter les injonctions de la police et n’avoir opposé aucune résistance active empêchant l’accomplissement d’un acte officiel. 5.1 En vertu de l'art. 286 al. 1 CP, celui qui aura empêché une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire d'accomplir un acte entrant dans ses fonctions sera puni d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au plus. Selon la jurisprudence, pour qu'il y ait empêchement d'accomplir un acte officiel, il faut que l'auteur, par son comportement, entrave l'autorité ou le fonctionnaire dans l'accomplissement d'un acte officiel ; il ne suffit pas qu'il se borne à ne pas obtempérer à un ordre qui lui est donné, par exemple de souffler dans l'éthylomètre, de parler moins fort ou de ne pas conduire (ATF 127 IV 115 consid.”

“1, SJ 2020 I 219 ; TF 6B_622/2018 du 14 août 2018 consid. 2.1 ; TF 6B_360/2017 du 9 octobre 2017 consid. 1.3 et les références citées). La notion d’arbitraire n’est pas synonyme de discutable, ni même de critiquable. Une décision ne peut être considérée comme arbitraire que si elle s’avère manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.3.1).     9.              9.1              Invoquant une violation du droit ainsi qu'une constatation incomplète et erronée des faits, l'appelant conteste sa condamnation pour infraction simple des règles de la circulation routière. Il soutient que le jugement serait erroné en ce sens que ce ne serait pas lui qui aurait stoppé le véhicule, précisant qu’il était descendu par la droite, puis s’était déplacé à gauche, voulant apporter son aide, compte tenu de l’accident. Il aurait ensuite posé son pied à terre, puis serait tombé.   9.2              Aux termes de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon l'art. 34 al. 1 LCR, les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.                 Selon l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende.   9.3              Le premier juge a retenu que F.________ avait circulé à contre-sens pour rejoindre plusieurs autres cyclistes qui entouraient un véhicule automobile afin de l’empêcher de continuer sa route, qu'il ne pouvait justifier sa trajectoire au motif que les règles applicables dans le cadre d'un rassemblement de la Critical mass permettaient d'adopter une telle conduite et que F.”

“De telles démarches, effectués dans une zone 30 et vu que les arrêts d'un camion poubelle sont, de toute manière, fréquents, n'étaient ni propres à entraver la fluidité du trafic et ni disproportionnées vu l'envergure du véhicule et les risques inhérents à sa conduite. 3.6.11. Contrairement à l'avis de la partie plaignante, aucun élément ne permet cependant d'établir que l'appelant a crié "STOP" une ou plusieurs fois en amont du choc. Les collègues de l'intimé ont certes entendu un cri, mais l'un entre eux affirme avoir perçu un appel à l'aide, ce qui implique que l'accident avait déjà eu lieu. Dès lors, le fait que l'intimé soutienne n'avoir saisi qu'un bruit avant le heurt ou son écoute de la radio, dont le volume n'est pas objectivé, est neutre. Enfin, la procédure ne permet pas non plus de retenir que le chauffeur n'était pas apte à conduire (médicament contre le diabète et/ou drogue), cette hypothèse n'étant, de surcroît, pas visée par l'acte d'accusation qui lie la Cour (art. 9 CPP). 3.6.12. Au vu de ce qui précède, en se montrant inattentif, l'intimé a ainsi violé, de manière fautive, ses devoirs de prudence découlant des art. 26 LCR, 3 al. 1 OCR (art. 31 al. 1 LCR), art. 4 al. 1 OCR et 6 al. 1 OCR (33 al. 2 LCR). La comparaison de la présente affaire avec celle de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2024 du 3 octobre 2024, comme soutenu par la défense, ne permet pas d'arriver à une conclusion différente puisqu'il est, en définitive, retenu que l'intimé a manqué d'attention et n'a pas, à l'instar de l'autre chauffeur, pris les mesures qui s'imposaient dans les circonstances du cas d'espèce, étant précisé que celles-ci diffèrent largement. 3.6.14. La défense plaide que le comportement de la piétonne a eu pour conséquence de rompre le lien de causalité adéquate. Comme déjà développé ci-dessus, le dossier ne permet pas de retenir qu'elle se serait jetée sur la route. Soit elle se trouvait au démarrage du camion sur le trottoir et a mis cinq secondes à rejoindre le lieu du choc, soit elle était déjà sur la chaussée. Dans un cas comme dans l'autre, l'intimé ne pouvait qu'identifier l'appelante s'il avait fait preuve de l'attention requise.”

“Ergänzend ist darauf hinzuweisen, dass in casu zusätzlich die Pflicht zur besonderen Vorsicht geboten gewesen wäre, da es sich beim Privatkläger um ein Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG gehandelt hat. Mithin gilt gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG die erhöhte Sorgfaltspflicht auch gegenüber Kindern. Für den Terminus "Kinder" findet sich im schweizerischen Recht keine allgemeine Definition. Eine Altersgrenze erscheint allerdings ohnehin nicht sonderlich hilfreich, weil im Strassenverkehr für eine fundierte Schätzung des Alters der Kontakt zu lose und die Zeit zu knapp ist. Ungeachtet des konkreten Alters ist entscheidend, ob junge Verkehrsteilnehmer objektiv als Kinder wahrgenommen werden müssen, deren Verhalten schwer vorhersehbar sein kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 55). Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.”

“Eine Altersgrenze erscheint allerdings ohnehin nicht sonderlich hilfreich, weil im Strassenverkehr für eine fundierte Schätzung des Alters der Kontakt zu lose und die Zeit zu knapp ist. Ungeachtet des konkreten Alters ist entscheidend, ob junge Verkehrsteilnehmer objektiv als Kinder wahrgenommen werden müssen, deren Verhalten schwer vorhersehbar sein kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 55). Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19). Demgegenüber vertritt Gerhard Fiolka die Meinung, dass die Kindereigenschaft gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG mit dem schulpflichtigen Alter einhergehe. Mithin entfalle die erhöhte Sorgfaltspflicht bei Jugendlichen, welche älter als 14 bzw. 15 Jahre seien (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 57). Vorliegend war der Privatkläger, welcher am 29. November 2016 geboren wurde, im Ereigniszeitpunkt 13 Jahre alt. Folglich erhellt, dass der Privatkläger, ungeachtet welcher Lehrmeinung gefolgt wird, im Tatzeitpunkt in jedem Fall noch als Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren war. Demzufolge ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht verpflichtet gewesen, besondere Vorsicht walten zu lassen und entsprechende Massnahmen zu treffen, um die Kollision mit dem Privatkläger zu verhindern, namentlich anzuhalten, an den Strassenrand zu fahren und lautstark auf sich aufmerksam zu machen, anstatt lediglich die Geschwindigkeit auf 15 bis 20 km/h zu verringern. Folglich ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht seiner Sorgfaltspflicht nicht nachgekommen.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG; zum Ganzen: Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (zum Ganzen: BGE 143 IV 500 E. 1.2.4 mit Hinweisen; Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; arrêt TF 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.1; arrêt TF 6B_291/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1). 3.2. Dispositions de la LCR L'art. 26 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; ATF 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. En outre, il n'existe pas de compensation des fautes en droit pénal (cf. arrêt TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.4.1 et 2.4.2). L’art. 34 al. 3 LCR prévoit que le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d’une voie à l’autre, est tenu d’avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu’aux véhicules qui le suivent.”

“2 SVG, wonach besondere Vorsicht geboten ist gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Derjenige, der gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Zudem darf demjenigen die Berufung auf diesen Grundsatz nicht versagt werden, wenn die Beantwortung der Frage, ob er eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, gerade davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht. Denn es wäre zirkelschlüssig, in einem solchen Fall den Vertrauensgrundsatz nicht anzuwenden mit der Begründung, der Verkehrsteilnehmer habe eine Verkehrsnorm verletzt; denn dies hängt ja gerade davon ab, ob er sich auf ein verkehrsregelkonformes Verhalten der anderen verlassen durfte (BGer 6B_409/2015 vom 1. Juni 2015 E. 2.2, mit weiteren Hinweisen). Freilich darf Art. 26 Abs. 2 SVG nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Personenkategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden (Hans Giger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 9. Auflage, Zürich 2022, N 21 zu Art. 26 SVG).”

“Commet également une faute grave, le piéton qui s'engage dans la rue peu avant une voiture s'approchant à grande vitesse, sans faire attention à la circulation, surtout lorsqu'il s'agit d'une route fréquentée (ATF 85 II 516 consid. 2a) ou encore lorsque le piéton s'engage alors que la distance est trop faible pour permettre au véhicule de s'arrêter, sans observer suffisamment le trafic (arrêt du Tribunal fédéral 5C_142/2005 du 30 septembre 2005 consid. C.c). Aussi, le piéton qui s'élance imprudemment et de façon imprévisible sur la chaussée, alors que le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule, commet une faute grave, même s'il s'engage sur un passage pour piétons (ATF 115 II 283 consid. 2a). Enfin, un comportement imprévisible et surprenant du piéton peut, selon les circonstances, constituer une faute grave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1294/2017 du 19 septembre 2018 consid. 1.7). 3.2.2 Le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 cons. 2b). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Néanmoins, si le conducteur ne pouvait pas voir le piéton, ni déterminer son âge, il ne saurait lui être reproché de n'avoir pas fait preuve d'une prudence particulière (arrêt du Tribunal fédéral 1B_14/2011 du 12 avril 2011 consid. 2.4). L'art. 35 al. 1 LCR interdit les dépassements par la droite. Il y a, selon la jurisprudence, dépassement lorsqu'un véhicule plus rapide rattrape un véhicule circulant plus lentement dans la même direction, le devance et poursuit sa route devant lui. Dans la règle, le fait de déboîter et de se rabattre n'est pas indispensable pour qualifier la manoeuvre de dépassement (ATF 142 IV 93 consid. 3.2; 138 II 58 consid. 4; 126 IV 192 consid. 2a). En revanche, le devancement par la droite est autorisé à certaines conditions. Ainsi, sur les autoroutes et semi-autoroutes, l'art. 36 al.”

“Dans cette mesure, on ne voit pas que la fermeture temporaire, volontaire et illicite d'un axe routier donné permettrait de soustraire celui-ci au champ d'application de la LCR, y compris en ce qui concerne les autres usagers de la route dont faisait partie le recourant. À cela s'ajoute que l'approche du recourant est contraire à une interprétation historique de l'art. 1 al. 2 LCR. Il ressort en effet du Message du Conseil fédéral du 24 juin 1955 concernant un projet de loi sur la circulation routière (FF 1955 II 1, p. 9s) que la distinction opérée par la disposition précitée ne devrait avoir qu'une importance restreinte, tant il n'existe que peu de routes étant encore " fermées complètement aux véhicules automobiles et aux cycles ", mais encore que les autres usagers de la route doivent être soumis à la LCR dès lors qu'il " existe une relation entre eux et la circulation des véhicules automobiles et des cycles ". Il appert ainsi que l'intention du législateur n'était pas de considérer comme "fermée" une route temporairement occupée de manière illicite par des manifestants - route publique sur laquelle devrait pouvoir circuler des véhicules automobiles et/ou des cycles moyennant un usage conforme aux règles établies (cf. art. 26 al. 1 LCR) - mais plutôt toutes voies signalisées comme tel par les autorités dans le respect notamment de l'art. 5 LCR. Quoi qu'il en soit, il y a lieu de constater que la fermeture du pont Bessières le 20 septembre 2019 est la conséquence du seul comportement adopté préalablement par le recourant et, avec lui, par les autres manifestants concernés, comportement qui a notamment consisté à enfreindre les règles de la circulation dans le but de bloquer la circulation. Autrement dit, il a dans un premier temps été nécessaire au recourant d'enfreindre les règles de la circulation, alors que des véhicules automobiles et/ou des cycles circulaient encore ouvertement sur le pont Bessières, pour mener à la fermeture de la circulation sur cet axe. En cela également, le grief doit être rejeté.”

“Dans cette mesure, on ne voit pas que la fermeture temporaire, volontaire et illicite d'un axe routier donné permettrait de soustraire celui-ci au champ d'application de la LCR, y compris en ce qui concerne les autres usagers de la route dont faisait partie le recourant. À cela s'ajoute que l'approche du recourant est contraire à une interprétation historique de l'art. 1 al. 2 LCR. Il ressort en effet du Message du Conseil fédéral du 24 juin 1955 concernant un projet de loi sur la circulation routière (FF 1955 II 1, p. 9s) que la distinction opérée par la disposition précitée ne devrait avoir qu'une importance restreinte, tant il n'existe que peu de routes étant encore " fermées complètement aux véhicules automobiles et aux cycles ", mais encore que les autres usagers de la route doivent être soumis à la LCR dès lors qu'il " existe une relation entre eux et la circulation des véhicules automobiles et des cycles ". Il appert ainsi que l'intention du législateur n'était pas de considérer comme "fermée" une route temporairement occupée de manière illicite par des manifestants - route publique sur laquelle devrait pouvoir circuler des véhicules automobiles et/ou des cycles moyennant un usage conforme aux règles établies (cf. art. 26 al. 1 LCR) - mais plutôt toutes voies signalisées comme tel par les autorités dans le respect notamment de l'art. 5 LCR. Quoi qu'il en soit, il y a lieu de constater que la fermeture du pont Bessières le 20 septembre 2019 est la conséquence du seul comportement adopté préalablement par le recourant et, avec lui, par les autres manifestants concernés, comportement qui a notamment consisté à enfreindre les règles de la circulation dans le but de bloquer la circulation. Autrement dit, il a dans un premier temps été nécessaire au recourant d'enfreindre les règles de la circulation, alors que des véhicules automobiles et/ou des cycles circulaient encore ouvertement sur le pont Bessières, pour mener à la fermeture de la circulation sur cet axe. En cela également, le grief doit être rejeté.”

“So oder anders fehlt es an der Voraussetzung der "nicht anders abwendbaren Gefahr". Anderweitige Rechtfertigungs- oder Schuldausschlussgründe werden nicht geltend gemacht und sind auch nicht ersichtlich. Damit ist der Beschuldigte der groben Verletzung der Verkehrsregeln durch Rechtsüberholen auf der Autobahn schuldig zu erklären.                  Einfache Verkehrsregelverletzung durch unzulässiges Fahren auf dem Pannenstreifen              Theoretische Grundlagen zum Tatbestand Nach Art. 90 Abs. 1 SVG wird mit Busse bestraft, wer die Verkehrsregeln dieses Gesetzes oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Der Fahrzeugführer darf Pannenstreifen und signalisierte Abstellplätze für Pannenfahrzeuge gemäss Art. 36 Abs. 3 VRV nur für Nothalte benützen. Wer diese Vorschrift bei erhöhtem Verkehrsaufkommen missachtet, nimmt damit in der Regel auch ein Rechtsüberholen vor. Damit bewirkt der Lenker eine Irritation anderer Verkehrsteilnehmer und letztlich eine unklare Verkehrslage nach Art. 26 Abs. 1 SVG (vgl. BGer 6B_227/2015 vom 23. Juli 2025 E. 1.3.2 und 1.3.3). Ob dieser Regelverstoss als einfache oder schwere Verkehrsregelverletzung zu ahnden ist, beurteilt sich anhand der konkreten Umstände im Einzelfall (BGer 6B_227/2015 vom 23. Juli 2025 E. 1.3.5). Für die Erfüllung des Tatbestands von Art. 90 Abs. 1 SVG genügt einfache bzw. leichte Fahrlässigkeit (Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1 SVG). Der Tatbestand kann aber auch vorsätzlich erfüllt werden, wobei Eventualvorsatz genügt (Weissenberger, a.a.O., N 58 zu Art. 90).              Subsumtion Der Beschuldigte befuhr mit mindestens der Hälfte seines Personenwagens den Pannenstreifen. Zwar tat er dies, um dem sich seitlich nähernden Lieferwagen mit Anhänger auszuweichen. In der Folge nahm er jedoch keinen Nothalt vor, wie Art. 36 Abs. 3 VRV es erlaubt hätte, sondern befuhr den Pannenstreifen über eine Strecke von mindestens 50 Metern, wobei er im Begriff war, den Lieferwagen links von ihm zu überholen. Damit nutzte er den Pannenstreifen unerlaubterweise und verstiess gegen Art.”

“En effet, en reculant sans prendre toutes les mesures imposées par la prudence, l'appelant a usé d'un comportement propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à engendrer un accident de la route, en particulier en présence d'enfants sur le chemin derrière son véhicule. Une faute de la mère de l'enfant, soit laisser ce dernier cheminer sur une voie empruntée par des véhicules sans le tenir par la main, n'est pas déterminante, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal. En outre, D______ n'avait aucune raison de penser que l'appelant allait reculer puisqu'elle ignorait que la voiture de son mari bloquait l'accès aux immeubles un peu plus loin. On ne peut pas admettre qu'une violation si grave de son devoir de surveillance puisse être mise à sa charge et que cette violation ait eu une telle influence sur la survenance du résultat que le comportement de l'appelant soit relégué au second plan et ne puisse plus être considéré comme la cause adéquate de l'accident. Il est d'ailleurs notoire que les enfants, surtout en bas âge, commettent des imprudences et ne respectent pas intégralement les règles de la circulation, c'est d'ailleurs la raison d'être de l'art. 26 al. 2 LCR qui impose une prudence toute particulière s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. La présence de l'enfant sur le chemin d'accès aux habitations n'était ainsi pas une circonstance exceptionnelle ou extraordinaire de nature à interrompre le lien de causalité entre les imprudences de l'appelant et les blessures causées. À teneur des pièces versées au dossier, il était d'ailleurs rappelé aux copropriétaires lors des assemblées générales que des enfants étaient susceptibles de jouer librement dans tout le chemin et qu'il convenait de rouler au pas. Partant, la culpabilité du prévenu pour lésions corporelles par négligence (art. 125 CP) sera confirmée, étant rappelé qu'une plainte pénale a été déposée en temps utile. 4. 4.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“Le recourant savait en outre qu'il allait rencontrer des piétons puisqu'il les avait remarqués auparavant. Enfin, il roulait avec une remorque, ce qui augmentait le danger en cas de croisement et créait un risque supplémentaire d'instabilité, notamment en cas de freinage. Malgré cela, le recourant n'avait pas adapté son comportement au danger se trouvant sur la route. Ce raisonnement ne prête pas le flanc à la critique. Outre les éléments mis en exergue par les autorités cantonales et rapportés ci-dessus, il résulte des faits établis par celles-ci que le recourant circulait à vive allure, que des enfants se trouvaient sur la route et qu'à l'approche du véhicule, les adultes présents lui avaient en vain fait signe de réduire sa vitesse. En ne diminuant pas la vitesse de son véhicule, voire en ne s'arrêtant pas à la hauteur des piétons qui se trouvaient de part et d'autre de la chaussée, le recourant n'a pas adapté sa vitesse aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR); bien plus, il n'a pas adapté sa conduite à la présence d'enfants qui impliquait une prudence particulière de sa part (art. 26 al. 2 LCR; cf. pour le surplus consid. 4.3 supra). Dans ce cas de figure, le recourant ne pouvait pas escompter que l'enfant D.B.________ qui cheminait sur la chaussée et n'était pas accompagné par un adulte qui l'aurait tenu de manière reconnaissable - par la main ou d'une autre manière - adopterait un comportement correct à son approche (cf. ATF 129 IV 282 consid. 2.2 et 3.2). Autrement dit, dans la configuration en cause, le recourant ne pouvait pas s'attendre à ce que le résultat - en l'occurrence la mort de l'enfant entraînée par un choc avec son véhicule - ne se produise pas. Le fait que le recourant soit parvenu à freiner à temps n'est pas pertinent à cet égard, dans la mesure où c'est la réaction du père de l'enfant qui, selon les constatations cantonales, a évité l'accident. À cela s'ajoute qu'il n'est pas exclu qu'un motif futile ait motivé le recourant dans le cas d'espèce; selon les constatations cantonales, immédiatement après l'incident, l'intéressé avait en effet crié aux promeneurs qu'il était "chez lui".”

“Hinsichtlich der Vermeidbarkeit des Taterfolgs ist festzustellen, dass es ohne Weiteres zumutbar ist, anzuhalten, an den Strassenrand zu fahren, lautstark auf sich aufmerksam zu machen oder dem entgegenkommenden Verkehrsteilnehmer auf die neben dem Radweg vorhandene Grünfläche auszuweichen. Der Beschuldigte macht diesbezüglich geltend, der Privatkläger habe die verbotene Handlung, nämlich das Fahren auf der Gegenfahrbahn, vorgenommen, weshalb einzig dieser die Kollision hätte vermeiden können. Dem ist zu entgegnen, dass die Pflicht zur besonderen Vorsicht bei Anzeichen für ein nicht richtiges Verhalten eines anderen Strassenbenützers sowie spezifisch gegenüber Kindern (Art. 26 Abs. 2 SVG) gerade primär auf Fälle irregulären Verhaltens anderer Verkehrsteilnehmer gerichtet ist. Mithin begründet sich die Sorgfaltspflicht des Beschuldigten mit dem regelwidrigen Verhalten des Privatklägers. Der Beschuldigte hat dieses Verhalten bereits aus einer Entfernung von 50 Metern wahrgenommen und folglich ohne Weiteres den Taterfolg, mithin die Kollision mit einhergehender Verletzung des Privatklägers, vermeiden können.”

“2b et les références citées). 2.2.3. Pour certaines catégories d'usagers, notamment les enfants, l'art. 26 al. 2 LCR renverse ce principe et consacre celui de la méfiance, selon lequel face à ces personnes, il faut faire preuve d'une attention accrue. La mesure dans laquelle cette attention accrue est requise dépend de multiples facteurs qu'il n'est pas possible de définir abstraitement. Ce qu'il faut en revanche retenir, c'est que le degré d'attention et de prudence doit, certes, être élevé car l'objectif est de préserver la sécurité et l'intégrité des usagers, mais ne doit pas être disproportionné et demeurer dans une mesure raisonnable avec les exigences que l'on peut adresser à un être humain, au risque de basculer dans une approche purement objective du droit pénal, contraire aux principes généraux de celui-ci qui reposent sur la faute (Y. JEANNERET, Principe de la confiance vs. Principe de la méfiance publié in Zeitschrift Strassenverkehr, 2017, p.28-39 et les références citées). L'art. 26 al. 2 LCR signifie que la méfiance prévaut, non seulement lorsqu'un autre usager se comporte effectivement de manière incorrecte, mais déjà lorsque des signes avant-coureurs reconnaissables pour les tiers tendent à démontrer qu'il va adopter un tel comportement. Il n'est en revanche pas possible de réaliser que quelqu'un va se comporter de manière incorrecte avant que ce comportement soit reconnaissable (A. BUSSY/ B. RUSCONI/ Y. JEANNERET/ A. KUHN/ C. MIZEL/ C. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, Bâle 2015, 4ème ed., n. 5.1 ad art. 26). La jurisprudence retient que le principe dit de la méfiance ne doit pas aller jusqu'à imposer au conducteur d'adapter sa conduite en freinant, en klaxonnant et, au besoin en s'arrêtant, à chaque fois qu'il aperçoit un enfant cheminer tranquillement sur le trottoir (arrêt du Tribunal fédéral 6S.80/2002 du 30 mai 2002 consid. 3.b.bb; ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 et 112 IV 87 consid. 2). Il s'applique cependant à tout le moins lorsque l'enfant se trouve sur le trottoir et se comporte d'une manière telle qu'il est compréhensible qu'il ne dédie pas toute son attention à la route et que, suivant la nature spontanée qui est propre aux enfants, il pourrait faire irruption dans le trafic sans crier gare (ATF 129 IV 282 consid.”

“1 SVG beruft – wonach sich jeder Verkehrsteilnehmer im Sinne einer allgemeinen Sorgfaltspflicht so verhalten muss, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet –, ist folgendes festzuhalten: Grundsätzlich darf ein Fahrzeugführer darauf vertrauen, dass andere Verkehrsteilnehmer und auch Fussgänger der Pflicht nach Art. 26 Abs. 1 SVG nachkommen, es sei denn, es bestünden Anzeichen auf ein Fehlverhalten. Um ein mögliches Fehlverhalten überhaupt erkennen zu können, ist der Fahrzeugführer allerdings zur Aufmerksamkeit verpflichtet. Er muss grundsätzlich beide Fahrbahnen und Trottoirseiten beobachten. So muss ein Fahrzeugfahrer – gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung – etwa Sicht auf die gesamte Strasse und das Trottoir in der Nähe des Fussgängerstreifens haben, damit er jederzeit bei auftauchenden Fussgängern anhalten kann (Urteil des Bundesgerichts 6B_262/2016 vom 6. Januar 2017 E. 3.2.2; Urteil 6B_493/2011 vom 12. Dezember 2011 E. 4.2.1). Es mag zwar sein, dass †I.________ mit ihrem Fahrrad das Trottoir grundsätzlich nicht hätte befahren dürfen. Der Beschuldigte hätte sie bei pflichtgemässer Sorgfalt jedoch sehen und ihr Fehlverhalten erkennen können. Unter anderem bei Kindern ist ferner eine besondere Vorsicht geboten (Art. 26 Abs. 2 SVG). Sodann wäre es um diese Zeit (kurz vor 14:00 Uhr) problemlos auch möglich gewesen, dass ein Fussgänger, eine Joggerin, ein Skateboarder oder ein Kind auf einem anderen fahrbaren Gerät auf besagtem Trottoir unterwegs gewesen wäre. Darüber hinaus kann sich ohnehin nur auf den Vertrauensgrundsatz berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Wer, wie der Beschuldigte, einen Fehler beging und damit eine Gefahr respektive gefährliche Verkehrslage geschaffen hat, darf sich nicht darauf verlassen, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen werden (Urteil des Bundesgerichts 6B_917/2016 vom 9. Dezember 2016 E. 2.5.1; Urteil 6B_1185/2014 vom 24. Februar 2015 E. 2.2; BGE 125 IV 83 E. 2b).”

“Dans cette situation, le juge devrait cependant tenir compte de la gravité de l'infraction commise par la personne favorisée pour apprécier la faute dans le cadre général de la fixation de la peine. L'infraction d'entrave ne devrait ainsi pas être punie plus sévèrement que le serait la personne favorisée (ATF 141 IV 459 consid. 4.2 p. 463; MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), op.cit., n. 39 ad art. 305). 3.2.4. L'infraction est intentionnelle mais le dol éventuel suffit (ATF 103 IV 98 consid. 2 p. 100). Il faut que l'auteur sache ou accepte l'éventualité qu'une personne est exposée à une poursuite pénale et qu'il adopte volontairement un comportement dont il sait qu'il est de nature à soustraire la personne, au moins temporairement, à l'action de l'autorité pénale. Il n'est pas nécessaire que l'auteur ait pour but d'entraver ou de retarder l'action de l'autorité (ATF 114 IV 36 consid. 2a p. 39s). 3.3. En l'occurrence, le recourant admet avoir renoncé à amender B______, alors qu'il l'avait vu commettre plusieurs infractions à la circulation routière et l'avait interpellé pour ce motif. Le fait que les infractions en cause (à tout le moins à l'art. 26 LCR, qui oblige chacun à se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies, et à l'art. 27 LCR qui prévoit l'obligation de se conformer aux signaux et aux marques) ne soient passibles que d'une amende en vertu de l'art. 90 al. 1 LCR, et qu'elles soient incluses dans la liste des contraventions susceptibles de faire l'objet d'une procédure simplifiée au sens de la loi fédérale sur les amendes d'ordre (art. 1 al. 1 ch. 7 LAO – RS 314.1), n'empêche pas, à teneur de la loi et de la jurisprudence, qu'elles entrent dans le champ d'application de l'art. 305 CP. À cet égard, et contrairement à ce que soutient le recourant, le fait que les infractions commises relèvent de la procédure d'amende d'ordre, n'exclut pas pour autant l'engagement d'une poursuite pénale, une procédure anonyme ne valant que pour autant que l'amende soit payée immédiatement (art. 6 al. 2 LAO), l'absence d'ouverture d'une procédure pénale étant ensuite conditionnée au fait que le montant dû soit payé dans le délai imparti (art.”

“Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Weiter muss der Führer das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Der Führer, der sein Fahrzeug in den Verkehr einfügen, wenden oder rückwärts fahren will, darf andere Strassenbenützer nicht behindern; diese haben den Vortritt (Art. 36 Abs. 4 SVG). Der Führer muss das Fahrzeug vor dem Verlassen angemessen sichern (Art. 37 Abs. 3 SVG). Dies bedeutet unter anderem, dass sich der Fahrzeugführer vor dem Wegfahren zu vergewissern hat, dass er keine Kinder oder andere Strassenbenützer gefährdet. Bei Fahrzeugen mit beschränkter Sicht nach hinten ist zum Rückwärtsfahren eine Hilfsperson beizuziehen, wenn nicht jede Gefahr ausgeschlossen ist (Art. 17 Abs. 1 VRV). Der Führer hat den Motor abzustellen, wenn er das Fahrzeug verlässt (Art. 22 Abs. 1 Satz 1 VRV). Die Verkehrsbestimmungen widerspiegeln allgemeine Grundregeln wie den Vertrauensgrundsatz (vgl. Art. 26 Abs. 1 SVG; BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 143 IV 138 E. 2.1; 129 IV 282 E. 2.2.1) oder auch das Nicht-Gefährdungsprinzip (vgl. UHLMANN/LACHMAYER/GSTÖTTNER, Verkehrs- und Rechtssicherheit bei Fahrzeugen mit einem Automatisierungssystem, ZSV 2/2022 S. 4 ff., S. 10 f.). Die Rechtsprechung präzisierte den im Strassenverkehr anzuwendenden Sorgfaltsmassstab dahingehend, dass wer sein Fahrzeug auch nur für kurze Zeit verlässt, den Motor abstellen muss (vgl. BGE 89 IV 213 E. 7; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 43 zu Art. 37 SVG). Muss der Fahrer aufgrund der konkreten Umstände im sichttoten Winkel mit Personen rechnen, hat er sich gegebenenfalls kurz vom Sitz zu erheben, sich vorzubeugen oder seitlich etwas zu verschieben, um genügende Sicht zu gewinnen (vgl. BGE 107 IV 55 E. 2c). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 127 II 302 E.”

“Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Weiter muss der Führer das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Der Führer, der sein Fahrzeug in den Verkehr einfügen, wenden oder rückwärts fahren will, darf andere Strassenbenützer nicht behindern; diese haben den Vortritt (Art. 36 Abs. 4 SVG). Der Führer muss das Fahrzeug vor dem Verlassen angemessen sichern (Art. 37 Abs. 3 SVG). Dies bedeutet unter anderem, dass sich der Fahrzeugführer vor dem Wegfahren zu vergewissern hat, dass er keine Kinder oder andere Strassenbenützer gefährdet. Bei Fahrzeugen mit beschränkter Sicht nach hinten ist zum Rückwärtsfahren eine Hilfsperson beizuziehen, wenn nicht jede Gefahr ausgeschlossen ist (Art. 17 Abs. 1 VRV). Der Führer hat den Motor abzustellen, wenn er das Fahrzeug verlässt (Art. 22 Abs. 1 Satz 1 VRV). Die Verkehrsbestimmungen widerspiegeln allgemeine Grundregeln wie den Vertrauensgrundsatz (vgl. Art. 26 Abs. 1 SVG; BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 143 IV 138 E. 2.1; 129 IV 282 E. 2.2.1) oder auch das Nicht-Gefährdungsprinzip (vgl. UHLMANN/LACHMAYER/GSTÖTTNER, Verkehrs- und Rechtssicherheit bei Fahrzeugen mit einem Automatisierungssystem, ZSV 2/2022 S. 4 ff., S. 10 f.). Die Rechtsprechung präzisierte den im Strassenverkehr anzuwendenden Sorgfaltsmassstab dahingehend, dass wer sein Fahrzeug auch nur für kurze Zeit verlässt, den Motor abstellen muss (vgl. BGE 89 IV 213 E. 7; PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar Strassenverkehrsgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2. Aufl. 2015, N. 43 zu Art. 37 SVG). Muss der Fahrer aufgrund der konkreten Umstände im sichttoten Winkel mit Personen rechnen, hat er sich gegebenenfalls kurz vom Sitz zu erheben, sich vorzubeugen oder seitlich etwas zu verschieben, um genügende Sicht zu gewinnen (vgl. BGE 107 IV 55 E. 2c). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 127 II 302 E.”

“c festgehalten – aufgrund der allgemeinen Lebenserfahrung als naheliegend, dass die Kinder bereits vor dem Betreten des Fussgängerstreifens gerannt sind bzw. sich rennend auf diesen begeben haben. Die Distanz zwischen dem von der Strasse aufgrund hoher Büsche nicht einsehbaren Fussweg bis zum zweiten Streifen des Fussgängerstreifens bzw. zum Unfallort beträgt nur wenige Meter, welche von einem rennenden Kind innerhalb von ein bis zwei Sekunden problemlos zurückgelegt werden kann. Für den Beschuldigten ist es aufgrund der dichten Büsche unbestrittenermassen nicht möglich gewesen, die Kinder bereits auf dem Fussweg zu erkennen, sondern erst, als diese vom Fussweg auf das Trottoir eingebogen sind, zumal es zum betreffenden Zeitpunkt (20. November 2019, 17:07 Uhr) dunkel gewesen ist. Weiter hat der Beschuldigte nicht davon ausgehen müssen, dass Kinder ohne anzuhalten und rennend den Fussgängerstreifen überqueren, ungeachtet davon, dass er von der nahegelegenen Schule gewusst hat. Die bloss theoretische Möglichkeit eines Fehlverhaltens von am Strassenverkehr partizipierender Kinder genügt nicht zur Annahme von konkreten Anzeichen im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG (vgl. BGer 6B_409/2015 vom 1. Juni 2015 E. 2.2). Der Beschuldigte hat mithin nicht annehmen müssen, dass vom Fussweg herkommende, rennende Personen in Missachtung der geltenden Regeln überraschend den Fussgängerstreifen betreten würden, so dass er nicht mehr rechtzeitig hat anhalten können. Vielmehr hat er mangels gegenteiliger Hinweise darauf abstellen dürfen, dass Personen vor dem Überqueren des Streifens ihre Beobachtungs- und allfällige Wartepflichten erfüllen. In casu haben die Kinder somit gegen Art. 49 Abs. 2 SVG verstossen, wonach es untersagt ist, den Fussgängerstreifen überraschend zu betreten. Dies ist dann anzunehmen, wenn es dem Fahrzeugführer nach Massgabe seiner Entfernung und Geschwindigkeit trotz aller Aufmerksamkeit nicht mehr möglich ist, rechtzeitig anzuhalten. Der Fussgänger darf nach Art. 47 Abs. 2 Satz 2 VRV von seinem Vortrittsrecht nicht Gebrauch machen, wenn ein Fahrzeug so nahe ist, dass es nicht mehr rechtzeitig anhalten könnte (vgl. Giger, a.a.O., N 14 zu Art.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, der sich verkehrsgemäss verhält, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen (BGE 143 IV 138 E. 2.1 mit Hinweis). Besondere Vorsicht ist hingegen namentlich dann geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein anderer Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, angesichts ihrer besonderen Gefahrenträchtigkeit ist aber risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; Urteil 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“Der Beschwerdeführer verweist zutreffend auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu Art. 26 Abs. 1 SVG, wonach der Wartepflichtige, der nach links in eine Hauptstrasse einbiegen will, nicht damit zu rechnen braucht, dass ein Vortrittsberechtigter mit weit übersetzter Geschwindigkeit herannaht, auch wenn ganz erhebliche Geschwindigkeitsüberschreitungen häufig sind. Auf Hauptstrassen ausserorts muss generell mit Geschwindigkeiten von über rund 90 km/h nicht gerechnet werden (BGE 118 IV 277 E. 5a und E. 5b; vgl. auch Urteil 6B_509/2010 vom 14. März 2011 E. 3.3.4). Die Vorinstanz konnte die Geschwindigkeit des herannahenden Privatklägers nicht exakt feststellen. Doch hält sie gestützt auf das C.________-Gutachten fest, dass auch die AGU bestätigt habe, dass der Privatkläger die Kollision selbst dann nicht hätte vermeiden können, wenn er mit 80 km/h gefahren wäre. Zudem erwägt die Vorinstanz, eine höhere Geschwindigkeit des Privatklägers hätte lediglich dazu geführt, dass der Beschwerdeführer ihn früher hätte sehen müssen.”

“Die Adäquanz ist nur zu vernei- nen, wenn ganz aussergewöhnliche Umstände, wie das Mitverschulden des Opfers beziehungsweise eines Dritten oder Material- und Konstruktionsfehler, als Mitursa- che hinzutreten, mit denen schlechthin nicht gerechnet werden musste und die der- art schwer wiegen, dass sie als wahrscheinlichste und unmittelbarste Ursache des Erfolgs erscheinen und so alle anderen mitverursachenden Faktoren in den Hinter- grund drängen. Vorliegend haben die – am Fussgängerstreifen grundsätzlich vortrittsberechtigten – Kinder ihrerseits zu wenig auf den Verkehr bzw. den Lastwagen des Beschuldig- ten geachtet, indem sie kurz vor diesem, und (entgegen Art. 50a Abs. 2 VRV) ohne ihr Tempo zu drosseln bzw. anzuhalten und die Situation umfassend abzuschätzen, vom Trottoir auf den Fussgängerstreifen gefahren sind. Ein derartiges Verhalten von zehn- bzw. zwölfjährigen Kindern auf ihren Trottinetten ist nicht ungewöhnlich. Vielmehr liegt es – wie bereits oben erwähnt – im Rahmen der allgemeinen Le- benserfahrung, dass Kinder zu wenig auf den Strassenverkehr achten und diesen - 24 - noch gar nicht korrekt einschätzen können, weshalb das Strassenverkehrsrecht Kinder auch unter besonderen Schutz stellt (Art. 26 Abs. 2 SVG). Es ist zudem in der vorliegenden Konstellation davon auszugehen, dass sie annahmen, der Last- wagen habe sie gesehen (zumal falls er ihnen beim ersten Fussgängerstreifen noch den Vortritt gewährt haben sollte) bzw. dass es jedenfalls reichen werde, die Strasse vor ihm zu überqueren. Schliesslich befand er sich in beiden Varianten noch innerhalb des Kreiselzirkels, als D._____ vom Trottoir auf die Strasse wech- selte (vgl. zur räumlichen Situation in diesem Zeitpunkt Urk. 11/8 Beilage 4 bzw. 5 sowie Beilage 12 Abbildung 9 bzw. Beilage 16 Abbildung 18). Damit, dass er statt zu bremsen aus dem Kreisel hinausbeschleunigen würde (vgl. Urk. 11/7 S. 9 in Ver- bindung mit Urk. 11/8 Beilage 2 ab 11:58:54), mussten sie nicht rechnen. Mithin ist das Verhalten der Kinder nicht geeignet, den adäquaten Kausalzusammenhang zu unterbrechen. Im Gegenteil war das Verhalten des Beschuldigten, nämlich dass er die Kinder im Bereich des Verkehrskreisels und des angrenzenden Fussgänger- streifens aus Unaufmerksamkeit nicht sah oder aus den Augen verlor, nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und den Erfahrungen des Lebens angesichts der Be- triebsgefahr des Lastwagens mit seinem grossen, vom Führersitz nicht direkt ein- sehbaren Bereich (toter Winkel) jedenfalls geeignet, zu einer Kollision mit im Nah- bereich auf dem Fussgängerstreifen kreuzenden Personen und letztendlich zu de- ren Tod zu führen.”

“2 Commet une faute grave celui qui viole les règles élémentaires de prudence dont le respect s'impose à toute personne raisonnable placée dans la même situation (ATF 128 III 76 consid. 1b; 119 II 443 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_581/2014 du 12 décembre 2014 consid. 4). Pour dire si la faute est grave, il faut l'apprécier de manière objective en tenant compte des circonstances d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 4A_239/2015 du 6 octobre 2015 consid. 2.1). 3.2.1 En vertu des art. 49 al. 2 LCR et 47 al. 1 OCR (Ordonnance sur les règles de la circulation routière - RS 741.11), les piétons traverseront la chaussée avec prudence et circonspection et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Ils bénéficient de la priorité sur de tels passages, mais ne doivent pas s'y lancer à l'improviste. Hors des passages pour piétons, les piétons accorderont la priorité aux véhicules (art. 47 al. 5 OCR). La priorité n'est toutefois pas un droit absolu, comme en témoigne l'obligation de prudence lorsqu'il apparaît qu'un usager va se comporter de manière incorrecte (art. 26 al. 2 LCR; ATF 97 IV 124 in SJ 1972 117). Les conducteurs doivent notamment faciliter la traversée de la chaussée aux piétons, en particulier dans les cas où il est manifeste que le piéton s'est engagé sur la chaussée sans imprudence évidente ou sans appréciation erronée de sa part sur la marge de sécurité par rapport au véhicule qui survenait (ATF 115 II 283 consid. 1a; 100 IV 279). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, commet une faute grave le piéton qui traverse inopinément la chaussée, sans se préoccuper du trafic (ATF 91 II 112 consid. 2b). Commet également une faute grave, le piéton qui s'engage dans la rue peu avant une voiture s'approchant à grande vitesse, sans faire attention à la circulation, surtout lorsqu'il s'agit d'une route fréquentée (ATF 85 II 516 consid. 2a) ou encore lorsque le piéton s'engage alors que la distance est trop faible pour permettre au véhicule de s'arrêter, sans observer suffisamment le trafic (arrêt du Tribunal fédéral 5C_142/2005 du 30 septembre 2005 consid.”

“125 CP réprime le comportement de quiconque, par négligence, fait subir une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé d'une personne. Conformément à l'art. 12 al. 3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a). 3.2.2. Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. À teneur de l'art. 43 al. 1 LCR, les véhicules automobiles et les cycles n’emprunteront pas les chemins qui ne se prêtent pas ou ne sont manifestement pas destinés à leur circulation, par exemple les chemins réservés aux piétons ou au tourisme pédestre. Le trottoir est réservé aux piétons, la piste cyclable aux cyclistes. 3.3. En l'espèce, il n'est pas contesté qu'une collision est intervenue entre les protagonistes et que le recourant a chuté de son vélo. Ce dernier soutient que le choc est intervenu après que le prévenu a dépassé la ligne de démarcation au sol du "stop", conformément à ce qu'indiquait le constat amiable. Il ressort de la procédure que le marquage au sol du signal "stop" se trouve à la marge du quai Gustave-Ador, soit, en allant dans cette direction, après le rabaissement de trottoir. Selon le constat amiable, l'accident se serait déroulé après le marquage au sol, sur le quai Gustave-Ador.”

“Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable, dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a). En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 ; 134 IV 255 consid. 4.2.3). 3.2.2. Conformément au principe de la confiance découlant de la règle générale de l'art. 26 al. 1 LCR, tout usager de la route qui se comporte conformément aux règles établies, doit pouvoir, dans la mesure où aucune circonstance particulière ne s'y oppose, admettre que les autres participants à la circulation routière se conduiront également de façon conforme aux règles, c'est-à-dire qu'ils ne le gêneront pas et ne le mettront pas en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; 125 IV 83 consid. 2b). 3.2.3. En application de l'art. 27 al. 1 LCR, chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales ; les ordres de la police ont le pas sur les règles générales, les signaux et les marques. Selon l'art. 68 al. 4 let. a de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR ; RS 741.21), le feu jaune signifie, s’il succède au feu vert, arrêt pour les véhicules qui peuvent encore s’arrêter avant l’intersection. Cette obligation vaut sans restriction. Il s'agit d'une prescription essentielle pour la sécurité du trafic.”

“En revanche, si elle n'est pas suffisamment grave pour être interruptive du lien de causalité, la faute de la victime est sans pertinence dès lors qu'il n'existe pas de compensation des fautes en droit pénal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/cc ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_71/2010 du 12 juin 2020 consid. 2.3.3 ; 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.3.2). 3.2. Selon l'art. 26 ch. 1 LCR, intitulé "règle fondamentale", chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Le principe de la confiance est déduit de cette disposition (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa). Il permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b ; ATF 118 IV 277 consid. 4a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). L'art. 26 al. 2 LCR dispose cependant qu'une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; ATF 115 IV 239 consid. 2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_770/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1). 3.3. Aux termes de l'art. 31 al. 1 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de prudence. Cela signifie qu'il doit être à tout moment en mesure de réagir utilement aux circonstances. En présence d'un danger, et dans toutes les situations exigeant une décision rapide, il devra réagir avec sang-froid et sans excéder le temps de réaction compatible avec les circonstances. Toutefois, est excusable celui qui, surpris par la manœuvre insolite, inattendue et dangereuse d'un autre usager ou par l'apparition soudaine d'un animal, n'a pas adopté, entre diverses réactions possibles, celle qui apparaît après coup objectivement comme étant la plus adéquate.”

“Commet également une faute grave, le piéton qui s'engage dans la rue peu avant une voiture s'approchant à grande vitesse, sans faire attention à la circulation, surtout lorsqu'il s'agit d'une route fréquentée (ATF 85 II 516 consid. 2a) ou encore lorsque le piéton s'engage alors que la distance est trop faible pour permettre au véhicule de s'arrêter, sans observer suffisamment le trafic (arrêt du Tribunal fédéral 5C_142/2005 du 30 septembre 2005 consid. C.c). Aussi, le piéton qui s'élance imprudemment et de façon imprévisible sur la chaussée, alors que le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule, commet une faute grave, même s'il s'engage sur un passage pour piétons (ATF 115 II 283 consid. 2a). Enfin, un comportement imprévisible et surprenant du piéton peut, selon les circonstances, constituer une faute grave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1294/2017 du 19 septembre 2018 consid. 1.7). 3.2.2 Le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 cons. 2b). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Néanmoins, si le conducteur ne pouvait pas voir le piéton, ni déterminer son âge, il ne saurait lui être reproché de n'avoir pas fait preuve d'une prudence particulière (arrêt du Tribunal fédéral 1B_14/2011 du 12 avril 2011 consid. 2.4). L'art. 35 al. 1 LCR interdit les dépassements par la droite. Il y a, selon la jurisprudence, dépassement lorsqu'un véhicule plus rapide rattrape un véhicule circulant plus lentement dans la même direction, le devance et poursuit sa route devant lui. Dans la règle, le fait de déboîter et de se rabattre n'est pas indispensable pour qualifier la manoeuvre de dépassement (ATF 142 IV 93 consid. 3.2; 138 II 58 consid. 4; 126 IV 192 consid. 2a). En revanche, le devancement par la droite est autorisé à certaines conditions. Ainsi, sur les autoroutes et semi-autoroutes, l'art. 36 al.”

“Ces moyens doivent être rejetés pour les motifs suivants. 2.2.1. D'une part, bien que succinctes, les ordonnances pénales rendues par le SDC, tenant lieu d'acte d'accusation, leur ont permis d'appréhender sans difficulté ni confusion possible les faits qui leur étaient reprochés. Elles comportent en effet les lieux, dates et heures précises des infractions en cause, ainsi qu'une description sommaire du comportement qui leur était reproché (entrave à la circulation, franchissement d'une double ligne de sécurité ou refus d'obtempérer à un ordre de la police) qui, au vu des contraventions à la LCR ou à la LPG visées, était suffisant pour comprendre l'objet de l'accusation. Contrairement à ce que A______ objecte plus particulièrement, l'ordonnance pénale prononcée contre elle mentionne une mise en danger concrète et rien n'excluait que cet élément concerne également sa propre intégrité. 2.2.2. D'autre part, le Tribunal, en retenant contre A______ et C______ une contravention à l'art. 37 LCR en plus de celle à l'art. 26 LCR, n'a pas divergé de l'appréciation juridique du SDC, mais seulement précisé celle-ci. L'art. 26 LCR institue un devoir de prudence générale pour le conducteur, dont l'application est subsidiaire à la disposition spécifiquement applicable (cf. infra consid. 3.4.1.). En retenant l'application d'une telle disposition, le TP n'a ainsi ni modifié les faits reprochés aux appelants ni ne les a appréciés de manière juridiquement différente. Ceux-ci devaient s'attendre à ce que le TP, tout comme la CPAR en appel, fassent application de la ou des dispositions spécifiques pertinentes et ne se contentent pas d'une référence à l'art. 26 LCR. Une interpellation des appelants sur ce point n'aurait de toute manière pas eu d'impact sur leur défense, dans la mesure où ils contestent la violation de tout devoir de prudence au vu des circonstances (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_941/2018 du 6 mars 2019 consid. 1.3.4.). Une violation de leur droit d'être entendu dût-elle être admise, elle devrait être qualifiée de légère et, concernant un point de droit que l'autorité de recours peut librement revoir, tenue pour réparée en appel (ATF 142 II 218 consid.”

“Elles comportent en effet les lieux, dates et heures précises des infractions en cause, ainsi qu'une description sommaire du comportement qui leur était reproché (entrave à la circulation, franchissement d'une double ligne de sécurité ou refus d'obtempérer à un ordre de la police) qui, au vu des contraventions à la LCR ou à la LPG visées, était suffisant pour comprendre l'objet de l'accusation. Contrairement à ce que A______ objecte plus particulièrement, l'ordonnance pénale prononcée contre elle mentionne une mise en danger concrète et rien n'excluait que cet élément concerne également sa propre intégrité. 2.2.2. D'autre part, le Tribunal, en retenant contre A______ et C______ une contravention à l'art. 37 LCR en plus de celle à l'art. 26 LCR, n'a pas divergé de l'appréciation juridique du SDC, mais seulement précisé celle-ci. L'art. 26 LCR institue un devoir de prudence générale pour le conducteur, dont l'application est subsidiaire à la disposition spécifiquement applicable (cf. infra consid. 3.4.1.). En retenant l'application d'une telle disposition, le TP n'a ainsi ni modifié les faits reprochés aux appelants ni ne les a appréciés de manière juridiquement différente. Ceux-ci devaient s'attendre à ce que le TP, tout comme la CPAR en appel, fassent application de la ou des dispositions spécifiques pertinentes et ne se contentent pas d'une référence à l'art. 26 LCR. Une interpellation des appelants sur ce point n'aurait de toute manière pas eu d'impact sur leur défense, dans la mesure où ils contestent la violation de tout devoir de prudence au vu des circonstances (cf. arrêt du Tribunal fédéral 6B_941/2018 du 6 mars 2019 consid. 1.3.4.). Une violation de leur droit d'être entendu dût-elle être admise, elle devrait être qualifiée de légère et, concernant un point de droit que l'autorité de recours peut librement revoir, tenue pour réparée en appel (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1). Elle ne pourrait autrement dit pas justifier l'annulation du jugement querellé (art. 409 al. 1 CPP ; ATF 143 IV 408 consid. 6). Au vu du développement qui précède, le TP n'a à plus forte raison pas violé le droit d'être entendu de B______ en s'abstenant d'attirer son attention sur l'application de l'art. 26 LCR, subsidiaire, en sus de celles, appréhendant spécifiquement le comportement qui lui est reproché, des art. 35 LCR et 73 OSR. 2.2.3. D______ n'est quant à lui pas fondé à se plaindre d'une violation de son droit d'être entendu au motif que le TP a refusé d'entendre le cycliste à l'interpellation duquel il avait assisté.”

“Der Beschwerdeführer verweist zutreffend auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung zu Art. 26 Abs. 1 SVG, wonach der Wartepflichtige, der nach links in eine Hauptstrasse einbiegen will, nicht damit zu rechnen braucht, dass ein Vortrittsberechtigter mit weit übersetzter Geschwindigkeit herannaht, auch wenn ganz erhebliche Geschwindigkeitsüberschreitungen häufig sind. Auf Hauptstrassen ausserorts muss generell mit Geschwindigkeiten von über rund 90 km/h nicht gerechnet werden (BGE 118 IV 277 E. 5a und E. 5b; vgl. auch Urteil 6B_509/2010 vom 14. März 2011 E. 3.3.4). Die Vorinstanz konnte die Geschwindigkeit des herannahenden Privatklägers nicht exakt feststellen. Doch hält sie gestützt auf das C.________-Gutachten fest, dass auch die AGU bestätigt habe, dass der Privatkläger die Kollision selbst dann nicht hätte vermeiden können, wenn er mit 80 km/h gefahren wäre. Zudem erwägt die Vorinstanz, eine höhere Geschwindigkeit des Privatklägers hätte lediglich dazu geführt, dass der Beschwerdeführer ihn früher hätte sehen müssen.”

“Commet également une faute grave, le piéton qui s'engage dans la rue peu avant une voiture s'approchant à grande vitesse, sans faire attention à la circulation, surtout lorsqu'il s'agit d'une route fréquentée (ATF 85 II 516 consid. 2a) ou encore lorsque le piéton s'engage alors que la distance est trop faible pour permettre au véhicule de s'arrêter, sans observer suffisamment le trafic (arrêt du Tribunal fédéral 5C_142/2005 du 30 septembre 2005 consid. C.c). Aussi, le piéton qui s'élance imprudemment et de façon imprévisible sur la chaussée, alors que le conducteur ne peut plus arrêter son véhicule, commet une faute grave, même s'il s'engage sur un passage pour piétons (ATF 115 II 283 consid. 2a). Enfin, un comportement imprévisible et surprenant du piéton peut, selon les circonstances, constituer une faute grave (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1294/2017 du 19 septembre 2018 consid. 1.7). 3.2.2 Le conducteur doit vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 cons. 2b). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Néanmoins, si le conducteur ne pouvait pas voir le piéton, ni déterminer son âge, il ne saurait lui être reproché de n'avoir pas fait preuve d'une prudence particulière (arrêt du Tribunal fédéral 1B_14/2011 du 12 avril 2011 consid. 2.4). L'art. 35 al. 1 LCR interdit les dépassements par la droite. Il y a, selon la jurisprudence, dépassement lorsqu'un véhicule plus rapide rattrape un véhicule circulant plus lentement dans la même direction, le devance et poursuit sa route devant lui. Dans la règle, le fait de déboîter et de se rabattre n'est pas indispensable pour qualifier la manoeuvre de dépassement (ATF 142 IV 93 consid. 3.2; 138 II 58 consid. 4; 126 IV 192 consid. 2a). En revanche, le devancement par la droite est autorisé à certaines conditions. Ainsi, sur les autoroutes et semi-autoroutes, l'art. 36 al.”

“Auf. 2014, N. 25 zu Art. 26 SVG mit Hinweis auf BGE 118 IV 277 [Pra 83 (1994) Nr. 66]). Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist jedoch besondere Vorsicht geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Insoweit wird somit über die allgemeine Pflicht zur Aufmerksamkeit nach Art. 31 Abs. 1 SVG (wonach der Führer eines Fahrzeugs sein Fahrzeug ständig so beherrschen muss, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann) hinaus eine Verpflichtung zu besonderer Aufmerksamkeit begründet. Art. 26 Abs. 2 SVG darf aber nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Kategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden.”

“Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, beurteilt sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1 S. 285; BGE 127 II 302 E. 3c S. 303; je mit Hinweisen). Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, ist innerorts bei Fussgängerstreifen und Bushaltestellen erhöhte Aufmerksamkeit gefordert (Roth, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 48 zu Art. 31 SVG). Ebenfalls bestimmt Art. 12 Abs. 3 VRV, dass der Fahrzeugführer bei stockendem Verkehr nicht auf dem Fussgängerstreifen anhalten darf. Der Fahrzeuglenker hat, wenn er sich einem Fussgängerstreifen nähert, beide Fahrbahnen und Trottoirseiten zu beobachten (vgl. BGE 129 IV 39 E. 2.2; siehe auch René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band I, 2. Aufl. 2002, N. 653). Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten. Gebrechliche und alte Menschen verhalten sich im Strassenverkehr oft zögernd, verarbeiten die Verkehrsvorgänge manchmal unzureichend und reagieren teilweise langsam. Diesen risikoerhöhenden Faktoren ist mit den entsprechenden Vorsichtsmassnahmen zu begegnen. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet weiter, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorliegen, dass sich Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten werden. Vielmehr bedarf es besonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ordnungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; vgl. auch Schaffhauser, a.a.O., N. 441; Urteil des Bundesgerichts 6B_922/2008 vom 2. April 2009 E. 3.3.3.). Die Rücksichtspflicht gemäss Art. 33 Abs. 3 SVG richtet sich sodann primär an Fahrzeugführer, die an Haltestellen öffentlicher Verkehrsmittel vorbeifahren und die aufgrund von sich dort befindlichen Bussen oder Strassenbahnen mit unvorsichtig auf die Strasse hinaustretenden Personen zu rechnen haben (vgl.”

“Das Mass der im Einzelfall zu beachtenden Sorgfalt richtet sich, wo besondere, der Unfallverhütung und der Sicherheit dienende Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 145 IV 154 E. 2.1 S. 158; 143 IV 138 E. 2.1; 135 IV 56 E. 2.1), im Strassenverkehr nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes und der dazugehörenden Verordnungen (Urteile 6B_735/2020 vom 18. August 2021 E. 3.2.2; 6B_1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3; 6B_1093/2017 vom 25. April 2018 E. 1.3.2). Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Nach dem aus dieser Grundregel abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a mit weiteren Hinweisen). Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG). Der Führer muss das Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG), was unter anderem voraussetzt, dass er seine Aufmerksamkeit dem Verkehr zuwendet (vgl. Art. 3 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, beurteilt sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen. Wenn er sein Augenmerk im Wesentlichen auf be stimmte Stellen zu richten hat, kann ihm für andere eine geringere Aufmerksamkeit zugebilligt werden (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; 127 II 302 E. 3c mit weiteren Hinweisen; jüngst etwa Urteil 6B_1318/2019 vom 23. Juni 2021 E. 2.3.2). Die Geschwindigkeit ist stets den Umständen anzupassen, namentlich den Besonderheiten von Fahrzeug und Ladung, sowie den Strassen-, Verkehrs- und Sichtverhältnissen. Wo das Fahrzeug den Verkehr stören könnte, ist langsam zu fahren und nötigenfalls anzuhalten, namentlich vor unübersichtlichen Stellen, vor nicht frei überblickbaren Strassenverzweigungen sowie vor Bahnübergängen (Art.”

“Auf. 2014, N. 25 zu Art. 26 SVG mit Hinweis auf BGE 118 IV 277 [Pra 83 (1994) Nr. 66]). Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist jedoch besondere Vorsicht geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Insoweit wird somit über die allgemeine Pflicht zur Aufmerksamkeit nach Art. 31 Abs. 1 SVG (wonach der Führer eines Fahrzeugs sein Fahrzeug ständig so beherrschen muss, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann) hinaus eine Verpflichtung zu besonderer Aufmerksamkeit begründet. Art. 26 Abs. 2 SVG darf aber nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Kategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden.”

“Je schwerer die Verkehrsregelverletzung objektiv wiegt, desto eher wird Rücksichtslosigkeit subjektiv zu bejahen sein, sofern keine besonderen Gegen- indizien vorliegen. Der fragliche Streckenabschnitt führt an der rechten Seite an mehreren Häusern vorbei. Einige Meter weiter vorne folgt eine Abbiegung nach rechts in den E._____-Weg. Das Trottoir endet erst an dieser Stelle (vgl. Urk. 2 Blatt 3). Der Beschuldigte musste somit gewärtigen, dass Fahrzeuge auf die Fahrbahn einbiegen würden. Er hatte ausserdem Velofahrer, Fussgänger und spielende Kinder aus der durch die F._____-Strasse erschlossenen Siedlung zu erwarten. Diese Verkehrsteilnehmer mussten nicht mit einem Fahrzeug rechnen, welches mit einer erheblich höheren Geschwindigkeit als 50 km/h herannahte. Dies gilt insbesondere auch für vortrittsbelastete Fahrzeuglenker, die in die Hauptstrasse einbiegen wollten. Vom Vertrauensgrundsatz (Art. 26 Abs. 1 SVG) ausgehen durften auch die (allenfalls zu einem Überholmanöver ansetzenden) Fahrzeuglenker aus der Gegenrichtung. Ein bedenkenloses Verhalten gegenüber fremden Rechtsgütern kann auch in einem blossen (momentanen) Nichtbedenken der Gefährdung fremder Interessen bestehen (BGE 131 IV 133 E.”

“2 LCR exige, selon la jurisprudence, un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son comportement contraire aux règles de la circulation. Mais une négligence grossière peut également exister lorsque, contrairement à ses devoirs, l'auteur ne prend absolument pas en compte le fait qu'il met en danger les autres usagers, en d'autres termes s'il se rend coupable d'une négligence inconsciente. Dans de tels cas, une négligence grossière ne peut être admise que si l'absence de prise de conscience du danger créé pour autrui repose elle-même sur une absence de scrupules (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136; arrêts 6B_1445/2019 du 17 avril 2020 consid. 2.2; 6B_345/2019 du 18 avril 2019 consid. 2.1). Plus la violation de la règle de la circulation est objectivement grave, plus on admettra l'existence d'une absence de scrupules, sauf indice particulier permettant de retenir le contraire (ATF 142 IV 93 consid. 3.1 p. 96). L'art. 26 al. 1 LCR dispose que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L'art. 34 al. 4 LCR prévoit que le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent. Selon l'art. 35 al. 3 LCR, celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser.”

“Quant à l’argument de la défense selon lequel le plaignant « aurait eu tout loisir de s’écarter du capot de l’appelant », il omet de considérer que la personne chargée de faire respecter une règle de circulation se trouve, par sa fonction, sur la route et qu’elle est habilitée à se placer devant les véhicules tenus de s’arrêter (cf. infra cons. 7). Dans ces circonstances, le comportement du conducteur qui continue d’avancer en direction de la personne en charge de la sécurité est donc bien propre à créer un dommage sérieux. L’intention visant à obtenir un changement de comportement du plaignant (soit qu’il recule) ne fait ici aucun doute. Les éléments constitutifs de la contrainte sont réalisés. 7. Se pose la question de savoir si le prévenu a refusé d’obtempérer aux signes donnés (art. 27 al. 1 LCR et art. 67 al. 1 OSR). 7.1 L'article 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est aisément reconnaissable. Dans l'intérêt de la sécurité du trafic, ce devoir s'étend également aux signaux et aux marques qui n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers, un tel devoir découlant du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Une éventuelle illicéité n'est pas reconnaissable pour la majorité d'entre eux. Aussi, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée. Il ne peut en aller autrement que dans des cas très exceptionnels où de telles injonctions sont entachées de vices particulièrement manifestes qui les rendent nulles (ATF 128 IV 184 cons. 4.2 et 4.3 ; arrêt du TF du 08.02.2016 [6B_464/2015] cons. 2.2). Conformément à l’article 67 al. 1 let. d de l’ordonnance sur la signalisation routière (OSR), les usagers de la route sont tenus de se conformer aux signes et instructions donnés par le personnel des chantiers de construction des routes. 7.2 En l’espèce, il est établi que, le jour des faits, le plaignant, engagé par l’entreprise A.________, réglait la circulation sur le pont [aaa] à Z.________. Le plaignant et son collègue ont tous deux expliqué avoir réalisé la même tâche, chacun à une extrémité du pont.”

“Elle recouvre tant les fonctionnaires du point de vue organique que les personnes qui revêtent cette qualité du point de vue fonctionnel (ATF 135 IV 198 consid. 3.3 p. 201 s.). Le critère déterminant pour revêtir la qualité de fonctionnaire réside dans la nature officielle de la fonction confiée, à savoir l'accomplissement de tâches de droit public incombant au service public (ATF 141 IV 329 consid. 1.3 p. 331 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_580/2016 du 23 octobre 2017 consid. 2.1 et 6B_535/2014 du 5 janvier 2016 consid. 2.2). 2.5. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est aisément reconnaissable. Dans l'intérêt de la sécurité du trafic, ce devoir s'étend également aux signaux et aux marques qui n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers, un tel devoir découlant du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Une éventuelle illicéité n'est pas reconnaissable pour la majorité d'entre eux. Aussi, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée. Il ne peut en aller autrement que dans des cas très exceptionnels où de telles injonctions sont entachées de vices particulièrement manifestes qui les rendent nulles (ATF 128 IV 184 consid. 4.2 et 4.3 p. 186 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_464/2015 du 8 février 2016 consid. 2.2 et 6B_112/2011 du 8 juin 2011 consid. 3.3 in JdT 2011 I 314). Conformément à l’art. 67 al. 1 let. b de l’ordonnance sur la signalisation routière (OSR), les usagers de la route sont tenus de se conformer aux signes et instructions donnés par le personnel en uniforme des services du feu et de la protection civile. 2.6. En l’espèce, il est établi que le jour des faits la partie plaignante, engagée dans un service de PC lié à la pandémie de COVID-19, tenait un barrage filtrant à l’entrée du village de D______.”

“La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 3.2.2. Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. À teneur de l'art. 42 al. 3 OCR, les cyclistes peuvent devancer une file de véhicules automobiles par la droite lorsqu’ils disposent d’un espace libre suffisant; il leur est interdit de la devancer en se faufilant entre les véhicules. Ils n’empêcheront pas la file de progresser et s’abstiendront notamment de se placer devant les véhicules arrêtés. 3.3. En l'espèce, la recourante soutient avoir chuté de son cycle après avoir été heurtée par le flanc arrière droit du camion de l'intimé, lors d'une manœuvre de dépassement. Ce dernier allègue avoir démarré au feu vert, sans effectuer de dépassement ni apercevoir de cycliste, en émettant l'hypothèse d'une tentative de la recourante de le dépasser, en empruntant l'espace séparant le camion du trottoir. Selon le seul témoin des faits, le camion de l'intimé était à l'arrêt à cause du trafic lorsque la recourante a chuté, et l'espace séparant cette dernière du trottoir était très faible.”

“2; 134 IV 26 E. 3.2; 121 IV 249 E. 3 und 4). Nach der Rechtsprechung ist bei Realisierung des sportartspezifischen Grundrisikos, wozu auch die mit körperkontaktbetonten Mannschaftssportwettkämpfen zwangsläufig einhergehenden "normalen" Fouls und Verletzungen gehören, von strafrechtlicher Ahndung abzusehen. Je krasser indes Regeln verletzt werden, die dem körperlichen Schutz der Spieler dienen, desto weniger kann von der Verwirklichung eines spieltypischen Risikos gesprochen werden und desto eher rückt eine strafrechtliche Verantwortlichkeit des Spielers ins Blickfeld (BGE 145 IV 154 E. 2.2; 134 IV 26 E. 3.2.5). Die dogmatische Einordnung einer die Strafbarkeit ausschliessenden Einwilligung in sportspezifische Verletzungen liess das Bundesgericht in BGE 134 IV 26 bewusst offen (BGE, a.a.O., E. 3.2.5). Liegt eine Selbstgefährdung vor, ist daher zunächst zu prüfen, ob darin eine stillschweigende Einwilligung in die Verletzungen zu erblicken ist. Davon kann im Strassenverkehr nicht ausgegangen werden. Art. 26 Abs. 2 SVG sieht vielmehr vor, dass auch gegenüber Strassenbenützern Rücksicht zu nehmen ist, die sich nicht richtig verhalten. Von einem Fahrzeugführer wird erwartet, dass er auch gegenüber sich verkehrsregelwidrig auf der Fahrbahn aufhaltenden Fussgängern einen ausreichenden Abstand wahrt (Art. 26 Abs. 2 i.V.m. Art. 34 Abs. 4 SVG). Wer sich als Fussgänger verkehrsregelwidrig auf die Fahrbahn begibt, willigt daher nicht ein, von einem Fahrzeug angefahren und verletzt zu werden. Ebenso wenig liegt in einer "unkontrollierten" Bewegung während des Überholmanövers in Richtung des Fahrzeugs eine Einwilligung in die Verletzungen. Ist eine solche Einwilligung zu verneinen, ist eine allfällige "eigenverantwortliche Selbstgefährdung" nach ständiger Rechtsprechung jedoch bei der Beurteilung des Mitverschuldens bzw. des adäquaten Kausalzusammenhangs zu berücksichtigen. Von einer Unterbrechung des adäquaten Kausalzusammenhangs ist vorliegend wie dargelegt nicht auszugehen.”

“2 Commet une faute grave celui qui viole les règles élémentaires de prudence dont le respect s'impose à toute personne raisonnable placée dans la même situation (ATF 128 III 76 consid. 1b; 119 II 443 consid. 2a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_581/2014 du 12 décembre 2014 consid. 4). Pour dire si la faute est grave, il faut l'apprécier de manière objective en tenant compte des circonstances d'espèce (arrêt du Tribunal fédéral 4A_239/2015 du 6 octobre 2015 consid. 2.1). 3.2.1 En vertu des art. 49 al. 2 LCR et 47 al. 1 OCR (Ordonnance sur les règles de la circulation routière - RS 741.11), les piétons traverseront la chaussée avec prudence et circonspection et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Ils bénéficient de la priorité sur de tels passages, mais ne doivent pas s'y lancer à l'improviste. Hors des passages pour piétons, les piétons accorderont la priorité aux véhicules (art. 47 al. 5 OCR). La priorité n'est toutefois pas un droit absolu, comme en témoigne l'obligation de prudence lorsqu'il apparaît qu'un usager va se comporter de manière incorrecte (art. 26 al. 2 LCR; ATF 97 IV 124 in SJ 1972 117). Les conducteurs doivent notamment faciliter la traversée de la chaussée aux piétons, en particulier dans les cas où il est manifeste que le piéton s'est engagé sur la chaussée sans imprudence évidente ou sans appréciation erronée de sa part sur la marge de sécurité par rapport au véhicule qui survenait (ATF 115 II 283 consid. 1a; 100 IV 279). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, commet une faute grave le piéton qui traverse inopinément la chaussée, sans se préoccuper du trafic (ATF 91 II 112 consid. 2b). Commet également une faute grave, le piéton qui s'engage dans la rue peu avant une voiture s'approchant à grande vitesse, sans faire attention à la circulation, surtout lorsqu'il s'agit d'une route fréquentée (ATF 85 II 516 consid. 2a) ou encore lorsque le piéton s'engage alors que la distance est trop faible pour permettre au véhicule de s'arrêter, sans observer suffisamment le trafic (arrêt du Tribunal fédéral 5C_142/2005 du 30 septembre 2005 consid.”

“A______ En l'espèce, le TP a établi sans arbitraire que l'appelante s'était arrêtée sans raison apparente sur la chaussée, au carrefour des rues Grand-Pré et Hoffmann, de sorte à entraver la circulation du véhicule se trouvant derrière elle et prendre le risque que celui-ci ne la percute. Ces faits ressortent en effet du rapport de police du 27 juin 2020 ainsi que du témoignage de son auteur, et ils sont pour l'essentiel reconnus de l'appelante. Elle argue certes avoir agi avec la conviction de protéger le cortège mais on ne voit pas en quoi le véhicule en cause, qui roulait doucement et sans hostilité, aurait pu mettre les autres manifestants en danger et dès lors ce qui aurait pu induire l'appelante à le croire. Son comportement, consistant à effectuer un arrêt au milieu de la chaussée sans égard au véhicule qui la suivait, est constitutif de contravention au sens de l'art. 90 al. 1 LCR (art. 26 al. 1, 37 al. 1 LCR et 18 al. 1 OCR). Elle excipe vainement de l'inapplicabilité de l'art. 26 al. 1 LCR au motif que son comportement n'a mis en danger personne, dès lors qu'une mise en danger abstraite est suffisante et qu'elle a en tout état de cause illicitement gêné l'automobiliste se trouvant derrière elle, ce qui suffit à violer la règle de prudence générale, l'art. 26 al. 1 LCR réprimant également ladite gêne lorsqu'elle n'est pas rendue inévitable par les circonstances. Les conditions de l'état de nécessité ne sont pour le surplus manifestement pas remplies, faute de danger immédiat et impossible à détourner autrement menaçant des tiers (art. 18 CP), et le TP n'a pas versé dans l'arbitraire en ne retenant pas que l'appelante avait cru en l'hypothèse inverse (art. 13 CP). La culpabilité de A______ sera dès lors confirmée. 3.6. B______ Le TP a retenu que B______ avait franchi une double ligne de sécurité, roulé à gauche de celle-ci et ainsi entravé la circulation en sens inverse en se fondant sur le rapport de police du 7 juillet 2020, que son auteur a confirmé par écrit au SDC.”

“S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (arrêt du Tribunal fédéral 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.1), étant précisé que la violation de règles de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 LCR est absorbée par l'art. 125 CP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_291/2015 du 18 janvier 2016 consid. 3.2). Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa). Ce principe permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b ; ATF 118 IV 277 consid. 4a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Le principe de la confiance ne s'applique pas à l'égard des personnes visées par l'art. 26 al. 2 LCR, soit les enfants, les infirmes et les personnes âgées, et une prudence particulière s’impose à l’égard de ceux-ci même s’il apparaît qu’un usager de la route va se comporter de manière incorrecte (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; ATF 115 IV 239 consid. 2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_770/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1). L'art. 26 al. 2 LCR consacre le principe de la méfiance selon lequel une rencontre avec un enfant âgé de dix ans ou moins est en règle générale si dangereuse que le conducteur doit, indépendamment d'indices concrets que l'enfant en question va se comporter incorrectement, faire tout ce qui est en son pouvoir pour éviter un accident. Le conducteur qui agit néanmoins selon le principe de la confiance à l'endroit d'un enfant viole un devoir de prudence (ATF 129 IV 282, consid. 2.2.2.2.1). Selon l'art. 36 al. 4 LCR, le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route ; ces derniers bénéficient de la priorité.”

“Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der Sorgfalt, welche zu beachten ist, nach den Bestimmungen des Stras- senverkehrsgesetzes (SVG) und der Verkehrsregelverordnung (VRV). Gemäss der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich jeder Verkehrsteilneh- mer so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Aus dieser Bestimmung haben Rechtsprechung und Lehre den so genannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ord- nungsgemäss verhalten. Solches Vertrauen ist jedoch unter bestimmten, in Art. 26 Abs. 2 SVG enumerierten Umständen nicht gerechtfertigt und kann deshalb sorg- faltspflichtwidrig sein. Dies gilt zunächst, wenn bereits Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird oder wenn ein Fehlver- halten eines anderen Verkehrsteilnehmers auf Grund einer unklaren Verkehrssi- tuation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechli- chen und alten Leuten. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grund- sätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorlie- gen, dass sich Kinder, Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten wer- den. Gegenüber den im Gesetz aufgezählten Personen bedarf es umgekehrt be- sonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ord- nungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1 m. w. H.; OFK/SVG-Giger, 9. Auflage, Art. 26 N 21 f., N 30). - 21 - Der gesetzlichen Regelung der Sorgfaltspflichten gegenüber Kindern liegt die ent- wicklungspsychologische Tatsache zu Grunde, dass Kinder wenigstens bis zu ei- nem gewissen Alter gar nicht oder nur sehr beschränkt in der Lage sind, die Ge- fahren des Verkehrs kognitiv zu verarbeiten. Untersuchungen geben Anlass zur Annahme, dass Kinder zum Teil bis zu zwölf Jahren typische Verkehrsgefahren überhaupt nicht verstehen.”

“La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 4.4.1. Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. 4.4.2. L'art. 31 LCR prévoit que le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). Toute personne qui n’a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu’elle est sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d’autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s’en abstenir (al. 2). 4.4.3. Il ressort de l'art. 27 al. 1 OSR que chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales. 4.4.4. L'art. 36 al. 3 LCR prévoit qu'avant d’obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse. 4.3. En l'espèce, il est indéniable que les conséquences de l'accident du 25 février 2023 dans la soirée sont tragiques pour E______, qui demeure depuis lors dans le coma, ainsi que, en particulier, pour sa famille nucléaire, à savoir ses parents, son frère et sa sœur.”

“Dans cette situation, le juge devrait cependant tenir compte de la gravité de l'infraction commise par la personne favorisée pour apprécier la faute dans le cadre général de la fixation de la peine. L'infraction d'entrave ne devrait ainsi pas être punie plus sévèrement que le serait la personne favorisée (ATF 141 IV 459 consid. 4.2 p. 463; MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), op.cit., n. 39 ad art. 305). 3.2.4. L'infraction est intentionnelle mais le dol éventuel suffit (ATF 103 IV 98 consid. 2 p. 100). Il faut que l'auteur sache ou accepte l'éventualité qu'une personne est exposée à une poursuite pénale et qu'il adopte volontairement un comportement dont il sait qu'il est de nature à soustraire la personne, au moins temporairement, à l'action de l'autorité pénale. Il n'est pas nécessaire que l'auteur ait pour but d'entraver ou de retarder l'action de l'autorité (ATF 114 IV 36 consid. 2a p. 39s). 3.3. En l'occurrence, le recourant admet avoir renoncé à amender B______, alors qu'il l'avait vu commettre plusieurs infractions à la circulation routière et l'avait interpellé pour ce motif. Le fait que les infractions en cause (à tout le moins à l'art. 26 LCR, qui oblige chacun à se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies, et à l'art. 27 LCR qui prévoit l'obligation de se conformer aux signaux et aux marques) ne soient passibles que d'une amende en vertu de l'art. 90 al. 1 LCR, et qu'elles soient incluses dans la liste des contraventions susceptibles de faire l'objet d'une procédure simplifiée au sens de la loi fédérale sur les amendes d'ordre (art. 1 al. 1 ch. 7 LAO – RS 314.1), n'empêche pas, à teneur de la loi et de la jurisprudence, qu'elles entrent dans le champ d'application de l'art. 305 CP. À cet égard, et contrairement à ce que soutient le recourant, le fait que les infractions commises relèvent de la procédure d'amende d'ordre, n'exclut pas pour autant l'engagement d'une poursuite pénale, une procédure anonyme ne valant que pour autant que l'amende soit payée immédiatement (art. 6 al. 2 LAO), l'absence d'ouverture d'une procédure pénale étant ensuite conditionnée au fait que le montant dû soit payé dans le délai imparti (art.”

“4 SSV hätte vorliegend die Signalisation hinsichtlich der baustellenbedingten Geschwindigkeitsreduktion über die Osterfeiertage entfernt bzw. abgedeckt werden müssen. Die Geschwindigkeitsbeschränkung auf 50 km/h sei während des Osterwochenendes daher nicht rechtmässig gewesen. Allerdings ergäbe sich aus dem Vertrauensgrundsatz unter Umständen eine Befolgungspflicht hinsichtlich nicht rechtmässig erfolgter Signalisationen. Dies setze jedoch eine Gefährdungssituation voraus. Eine solche sei vorliegend aber zu verneinen. Im betreffenden Abschnitt sei die Strasse breit, übersichtlich und verlaufe geradeaus, die Witterungsverhältnisse zum Messzeitpunkt seien ausgezeichnet gewesen. Zufolge der ausgezogenen Sicherheitslinie habe auch keine Gefahr vorgelegen, dass ein Fahrzeuglenker überholen und dabei die Geschwindigkeit entgegenkommender Fahrzeuge falsch einschätzen würde. Weil somit bei Nichtbeachtung der hier nicht rechtmässig signalisierten Geschwindigkeitsbeschränkung über die Ostertage keine Gefahr für die Verkehrssicherheit bestanden habe, komme der betreffenden Signalisation auch unter dem Gesichtswinkel von Art. 26 Abs. 1 SVG keine Gültigkeit zu. Anzumerken sei, dass die Polizei während der über eineinhalbjährigen Baustelle beim dortigen Streckenabschnitt dreimal Radarmessungen durchgeführt habe und dies ausgerechnet nur an Tagen (Karfreitag, Oster- und Pfingstsonntag), an denen dies mit Blick auf die Verkehrssicherheit überhaupt keinen Sinn gemacht habe. Damit werde der eigentliche Zweck von Geschwindigkeitskontrollen, die Steigerung der Verkehrssicherheit, ins Gegenteil verkehrt. Die Kontrollen seien offensichtlich ausschliesslich aus monetären Gründen erfolgt (Urteil S. 7 ff. E. 5).”

“4 SSV hätte vorliegend die Signalisation hinsichtlich der baustellenbedingten Geschwindigkeitsreduktion über die Osterfeiertage entfernt bzw. abgedeckt werden müssen. Die Geschwindigkeitsbeschränkung auf 50 km/h sei während des Osterwochenendes daher nicht rechtmässig gewesen. Allerdings ergäbe sich aus dem Vertrauensgrundsatz unter Umständen eine Befolgungspflicht hinsichtlich nicht rechtmässig erfolgter Signalisationen. Dies setze jedoch eine Gefährdungssituation voraus. Eine solche sei vorliegend aber zu verneinen. Im betreffenden Abschnitt sei die Strasse breit, übersichtlich und verlaufe geradeaus, die Witterungsverhältnisse zum Messzeitpunkt seien ausgezeichnet gewesen. Zufolge der ausgezogenen Sicherheitslinie habe auch keine Gefahr vorgelegen, dass ein Fahrzeuglenker überholen und dabei die Geschwindigkeit entgegenkommender Fahrzeuge falsch einschätzen würde. Weil somit bei Nichtbeachtung der hier nicht rechtmässig signalisierten Geschwindigkeitsbeschränkung über die Ostertage keine Gefahr für die Verkehrssicherheit bestanden habe, komme der betreffenden Signalisation auch unter dem Gesichtswinkel von Art. 26 Abs. 1 SVG keine Gültigkeit zu. Anzumerken sei, dass die Polizei während der über eineinhalbjährigen Baustelle beim dortigen Streckenabschnitt dreimal Radarmessungen durchgeführt habe und dies ausgerechnet nur an Tagen (Karfreitag, Oster- und Pfingstsonntag), an denen dies mit Blick auf die Verkehrssicherheit überhaupt keinen Sinn gemacht habe. Damit werde der eigentliche Zweck von Geschwindigkeitskontrollen, die Steigerung der Verkehrssicherheit, ins Gegenteil verkehrt. Die Kontrollen seien offensichtlich ausschliesslich aus monetären Gründen erfolgt (Urteil S. 7 ff. E. 5).”

“4 SSV hätte vorliegend die Signalisation hinsichtlich der baustellenbedingten Geschwindigkeitsreduktion über die Osterfeiertage entfernt bzw. abgedeckt werden müssen. Die Geschwindigkeitsbeschränkung auf 50 km/h sei während des Osterwochenendes daher nicht rechtmässig gewesen. Allerdings ergäbe sich aus dem Vertrauensgrundsatz unter Umständen eine Befolgungspflicht hinsichtlich nicht rechtmässig erfolgter Signalisationen. Dies setze jedoch eine Gefährdungssituation voraus. Eine solche sei vorliegend aber zu verneinen. Im betreffenden Abschnitt sei die Strasse breit, übersichtlich und verlaufe geradeaus, die Witterungsverhältnisse zum Messzeitpunkt seien ausgezeichnet gewesen. Zufolge der ausgezogenen Sicherheitslinie habe auch keine Gefahr vorgelegen, dass ein Fahrzeuglenker überholen und dabei die Geschwindigkeit entgegenkommender Fahrzeuge falsch einschätzen würde. Weil somit bei Nichtbeachtung der hier nicht rechtmässig signalisierten Geschwindigkeitsbeschränkung über die Ostertage keine Gefahr für die Verkehrssicherheit bestanden habe, komme der betreffenden Signalisation auch unter dem Gesichtswinkel von Art. 26 Abs. 1 SVG keine Gültigkeit zu. Anzumerken sei, dass die Polizei während der über eineinhalbjährigen Baustelle beim dortigen Streckenabschnitt dreimal Radarmessungen durchgeführt habe und dies ausgerechnet nur an Tagen (Karfreitag, Oster- und Pfingstsonntag), an denen dies mit Blick auf die Verkehrssicherheit überhaupt keinen Sinn gemacht habe. Damit werde der eigentliche Zweck von Geschwindigkeitskontrollen, die Steigerung der Verkehrssicherheit, ins Gegenteil verkehrt. Die Kontrollen seien offensichtlich ausschliesslich aus monetären Gründen erfolgt (Urteil S. 8 ff. E. 5).”

“Es ist nachvollziehbar, dass die Grundstückzufahrten und Zu- und Wegfahrten zu den Senkrechtparkfeldern angesichts der dichten Überbauung und der ungenügenden Sichtweiten einige verkehrliche Konfliktpotenziale bergen und bei allen Verkehrsteilnehmenden zu einer falschen Beurteilung der Verkehrssituation führen können. Daran ändern entgegen der Meinung der Beschwerdeführer auch die breiten Trottoirs entlang der Baselstrasse nichts Wesentliches. Unbestrittenermassen besteht ein potenzieller Konflikt zwischen Fussgängern und den auf die Baselstrasse einmündenden Verkehrsteilnehmern. Die Annahme der Beschwerdeführer, wonach die auf die Baselstrasse einbiegenden Fahrzeuge im Schritttempo bis auf das Trottoir rollten, dort stoppten und sich sodann bei Gelegenheit in den Verkehr auf der Baselstrasse einfügten, ist durch nichts belegt. Es kann nicht darauf vertraut werden, dass Fahrzeugführer stets nur in langsamem Schritttempo auf die Gehbereiche und die Baselstrasse zufahren und vor den Trottoirs anhalten, auch wenn die Geschwindigkeit und Aufmerksamkeit nach der allgemeinen strassenverkehrsrechtlichen Grundregel immer den örtlichen Verhältnissen und lokalen Gegebenheiten anzupassen ist (vgl. Art. 26 Abs. 1 SVG; Art. 4 Abs. 1 VRV). Die Ausführungen der Beschwerdeführer vermögen die gutachterlich festgestellten und auch aus verkehrstechnischer Laiensicht evident vorhandenen Sicherheitsdefizite im Bereich der privaten Grundstückzufahrten sowie der Zu- und Wegfahrt zu den Senkrechtparkfeldern nicht zu widerlegen. Auch die durch den Güterumschlag hervorgerufenen Sichtbehinderungen wirken sich negativ auf die Verkehrssicherheit, namentlich auch der besonders schutzbedürftigen Verkehrsteilnehmer (vgl. E. 9.7 hiernach), aus; der im Strassenbereich beanspruchte Platz für den Güterumschlag tangiert insbesondere auch den Veloverkehr. Aufgrund der konkreten örtlichen Verhältnisse – enge Bebauungsstruktur, viele Restaurants und Läden mit Auslagen auf dem Trottoir mit regem Publikumsverkehr und Güterumschlag – kann ganz generell davon ausgegangen werden, dass Verkehrsteilnehmer auf der Baselstrasse bei Regelgeschwindigkeit mögliche Gefahren entlang der Strasse aufgrund falscher Beurteilung nicht oder nicht rechtzeitig erkennen (vgl.”

“Es ist nachvollziehbar, dass die Grundstückzufahrten und Zu- und Wegfahrten zu den Senkrechtparkfeldern angesichts der dichten Überbauung und der ungenügenden Sichtweiten einige verkehrliche Konfliktpotenziale bergen und bei allen Verkehrsteilnehmenden zu einer falschen Beurteilung der Verkehrssituation führen können. Daran ändern entgegen der Meinung der Beschwerdeführer auch die breiten Trottoirs entlang der Baselstrasse nichts Wesentliches. Unbestrittenermassen besteht ein potenzieller Konflikt zwischen Fussgängern und den auf die Baselstrasse einmündenden Verkehrsteilnehmern. Die Annahme der Beschwerdeführer, wonach die auf die Baselstrasse einbiegenden Fahrzeuge im Schritttempo bis auf das Trottoir rollten, dort stoppten und sich sodann bei Gelegenheit in den Verkehr auf der Baselstrasse einfügten, ist durch nichts belegt. Es kann nicht darauf vertraut werden, dass Fahrzeugführer stets nur in langsamem Schritttempo auf die Gehbereiche und die Baselstrasse zufahren und vor den Trottoirs anhalten, auch wenn die Geschwindigkeit und Aufmerksamkeit nach der allgemeinen strassenverkehrsrechtlichen Grundregel immer den örtlichen Verhältnissen und lokalen Gegebenheiten anzupassen ist (vgl. Art. 26 Abs. 1 SVG; Art. 4 Abs. 1 VRV). Die Ausführungen der Beschwerdeführer vermögen die gutachterlich festgestellten und auch aus verkehrstechnischer Laiensicht evident vorhandenen Sicherheitsdefizite im Bereich der privaten Grundstückzufahrten sowie der Zu- und Wegfahrt zu den Senkrechtparkfeldern nicht zu widerlegen. Auch die durch den Güterumschlag hervorgerufenen Sichtbehinderungen wirken sich negativ auf die Verkehrssicherheit, namentlich auch der besonders schutzbedürftigen Verkehrsteilnehmer (vgl. E. 9.7 hiernach), aus; der im Strassenbereich beanspruchte Platz für den Güterumschlag tangiert insbesondere auch den Veloverkehr. Aufgrund der konkreten örtlichen Verhältnisse – enge Bebauungsstruktur, viele Restaurants und Läden mit Auslagen auf dem Trottoir mit regem Publikumsverkehr und Güterumschlag – kann ganz generell davon ausgegangen werden, dass Verkehrsteilnehmer auf der Baselstrasse bei Regelgeschwindigkeit mögliche Gefahren entlang der Strasse aufgrund falscher Beurteilung nicht oder nicht rechtzeitig erkennen (vgl.”

“Die entsprechenden Verletzungen, insbesondere das massive Brustkorbtrauma mit Bruch der Brustwirbelsäule (mit der Folge eines spinalen Schocks mit rasch folgendem Kreislaufstillstand), infolge der zweimaligen Überrollung nach dem Stolpersturz waren schlussendlich todesursächlich. Die Beschuldigte hat damit pflichtwidrig unvorsichtig auf einem Fussgängerstreifen und zu nahe hinter dem haltenden Bus bzw. der Bushaltestelle angehalten. An Haltestellen öffentlicher Verkehrsmittel ist entsprechend auf ein- und aussteigende Personen Rücksicht zu nehmen (Art. 33 Abs. 3 SVG). Zudem handelt es sich am Halteort um eine Bushaltestelle unmittelbar vor einem Spital, wo der Fahrzeugführer besonders rücksichtsvoll fahren muss (Art. 47 Abs. 3 SSV). Sie hat zudem pflichtwidrig unvorsichtig die ihr entgegenkommende betagte Geschädigte mit ihrem Rollator weder auf dem Trottoir gehend noch während ihres Stolpersturzes direkt vor ihr Fahrzeug bemerkt (mangelnde Aufmerksamkeit; ganz allgemein ist gegenüber Gebrechlichen und alten Leuten besondere Vorsicht geboten; Art. 26 Abs. 2 SVG). Das Überrollen mit zwei Autorrädern eines auf der Strasse liegenden Menschen ist nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und der allgemeinen Lebenserfahrung ohne weiteres geeignet, den Tod eines Menschen herbeizuführen; dies konnte und musste für die Beschuldigte voraussehbar gewesen sein. Der Erfolg wäre zudem vermeidbar gewesen, falls sich die Beschuldigte sorgfaltsgemäss verhalten hätte bzw. insbesondere, wenn sie ihre Aufmerksamkeit (auch) auf das Verkehrsgeschehen bzw. die betagte Fussgängerin unmittelbar rechts vor ihrem PW gerichtet hätte.»”

“Man wisse nicht, ob die Beschuldigte pressiert gewesen sei, aber früh losgefahren sei sie sicher nicht, da sie nachweislich kurz vor Arbeitsbeginn noch nicht vor Ort gewesen sei. Zudem stelle sich die Beschuldigte als Opfer dar. Anders als sie vorbringe, werde ihr diesbezüglich nicht vorgeworfen, dass sie den Kontakt mit den Angehörigen nicht gesucht habe. Vielmehr habe sie das Verständnis nicht aufbringen können, wer in diesem Verfahren das Opfer sei. Wenn die Beschuldigte aussage, sie habe einen Abstand bis zu 2 Meter zum Bus gehabt, dann ergebe sich aus diesen Ausführungen bildlich, dass sie zu nahe am Bus gewesen sei. Wie ausgeführt, sei nicht nachvollziehbar, wie die Beschuldigte D.________ habe übersehen können. Zwar sei nicht auszuschliessen, dass beide Zeugen einen besseren Winkel gehabt haben, aber sie seien weit entfernt gewesen und hätten auch noch das Auto der Beschuldigten im Weg gehabt. Sie hätten sie zudem nicht nur gesehen, sondern sofort ihre Aufmerksamkeit auf D.________ gerichtet. Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG werde bei älteren und gebrechlichen Personen besondere Aufmerksamkeit gefordert. Deshalb sei keine Berufung auf den Vertrauensgrundsatz möglich. Aufgrund der besonderen Verkehrslage im Bereich einer Haltestelle, eines Spitals und eines Fussgängerstreifens hätte die Beschuldigte besonders aufmerksam sein und ihren Blick schweifen lassen müssen. Sie habe auf den Bus und die Fahrbahn geschaut, obwohl der Verkehr keine besondere Aufmerksamkeit bedingt habe. Hätte die Beschuldigte die gesetzlichen Vorschriften eingehalten, hätte sich der Unfall nicht ereignet. D.________ hätte nicht zu früh einschwenken müssen. Auch aus der Grösse ihres Fahrzeugs könne die Beschuldigte nichts zu ihren Gunsten ableiten. Aufgrund der Sichteinschränkung hätte sie vielmehr noch eine höhere Aufmerksamkeit haben müssen. Bestritten werde schliesslich, dass das Fahrmanöver der Beschuldigten auch ursächlich für den Erfolgseintritt gewesen sei. Dies ergebe sich aber bereits aus dem ersten rechtsmedizinischen Gutachten.”

“Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 VRV). Das Mass der Aufmerksamkeit, das vom Fahrzeuglenker verlangt wird, beurteilt sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1 S. 285; BGE 127 II 302 E. 3c S. 303; je mit Hinweisen). Wie die Vorinstanz zutreffend ausführte, ist innerorts bei Fussgängerstreifen und Bushaltestellen erhöhte Aufmerksamkeit gefordert (Roth, in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 1. Aufl. 2014, N. 48 zu Art. 31 SVG). Ebenfalls bestimmt Art. 12 Abs. 3 VRV, dass der Fahrzeugführer bei stockendem Verkehr nicht auf dem Fussgängerstreifen anhalten darf. Der Fahrzeuglenker hat, wenn er sich einem Fussgängerstreifen nähert, beide Fahrbahnen und Trottoirseiten zu beobachten (vgl. BGE 129 IV 39 E. 2.2; siehe auch René Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band I, 2. Aufl. 2002, N. 653). Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten. Gebrechliche und alte Menschen verhalten sich im Strassenverkehr oft zögernd, verarbeiten die Verkehrsvorgänge manchmal unzureichend und reagieren teilweise langsam. Diesen risikoerhöhenden Faktoren ist mit den entsprechenden Vorsichtsmassnahmen zu begegnen. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet weiter, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorliegen, dass sich Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten werden. Vielmehr bedarf es besonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ordnungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; vgl. auch Schaffhauser, a.a.O., N. 441; Urteil des Bundesgerichts 6B_922/2008 vom 2. April 2009 E. 3.3.3.). Die Rücksichtspflicht gemäss Art. 33 Abs. 3 SVG richtet sich sodann primär an Fahrzeugführer, die an Haltestellen öffentlicher Verkehrsmittel vorbeifahren und die aufgrund von sich dort befindlichen Bussen oder Strassenbahnen mit unvorsichtig auf die Strasse hinaustretenden Personen zu rechnen haben (vgl.”

“Die Staatsanwaltschaft wirft dem Beschwerdeführer hinsichtlich der groben Verkehrsregelverletzung im zur Anklage erhobenen Strafbefehl vom 17. Juli 2019 ein konkret umschriebenes Fehlverhalten durch ungenügenden Abstand beim Überholen der Fahrradfahrerin im Kreisverkehrsplatz mit anschliessendem Abbiegen vor, indem sie das Geschehene detailliert schildert (siehe oben: lit. A). Dazu führt sie den entsprechenden Tatbestand von Art. 90 Abs. 2 SVG samt der einzelnen verletzten Verkehrsvorschriften auf, namentlich Art. 34 Abs. 4 und Art. 35 Abs. 3 SVG sowie Art. 10 Abs. 2 VRV (kant. Akten, pag. 25). Damit geht aus dem Strafbefehl genügend klar hervor, welcher reale Lebenssachverhalt angeklagt wird und welches Verhalten dem Beschwerdeführer konkret vorgeworfen wird. Der Vorwurf, die Fahrradfahrerin zu nahe überholt und sie beim nachfolgenden Rechtsabbiegen dadurch touchiert und dies nachher realisiert zu haben, geht vor dem Hintergrund der jedem Fahrzeugführer als bekannt vorausgesetzten Grundregel, sich im Verkehr so zu verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG), offensichtlich mit der Anschuldigung einher, beim eigenen Fahrverhalten nicht genügend auf die Fahrradfahrerin Rücksicht genommen zu haben. Dem Beschwerdeführer wird vorgeworfen, er sei beim Überholmanöver zu nahe an die Fahrradfahrerin herangefahren und er habe mit seinem Fahrzeug das Fahrrad touchiert. Die für die Fahrradfahrerin geschaffene konkrete Gefahr ergibt sich damit ohne Weiteres aus der Anklage.”

“Theoretische Grundlagen Der Führer, der sein Fahrzeug in den Verkehr einfügen, wenden oder rückwärts fahren will, darf andere Strassenbenützer nicht behindern; diese haben Vortritt (Art. 36 Abs. 4 SVG i.V.m. Art. 14 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung [VRV; SR 741.11]). Gemäss dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegensprechen. Wer sich jedoch selbst nicht verkehrsregelkonform verhält, kann sich auch nicht auf den Vertrauensgrundsatz berufen (Urteil des Bundesgerichts 6B_761/2019 vom 9. März 2020 E. 2.3.3). Nach Art. 90 Abs. 1 SVG macht sich strafbar, wer Verkehrsregeln dieses Gesetzes oder der Vollziehungsvorschriften des Bundesrates verletzt. Wer durch grobe Verletzung der Verkehrsregeln eine ernstliche Gefahr für die Sicherheit anderer hervorruft oder in Kauf nimmt, macht sich gemäss Art. 90 Abs. 2 SVG strafbar. Der Tatbestand der groben Verkehrsregelverletzung ist objektiv erfüllt, wenn der Täter eine wichtige Verkehrsvorschrift in objektiv schwerer Weise missachtet und die Verkehrssicherheit ernstlich gefährdet. Eine ernstliche Gefahr für die Sicherheit anderer ist nicht erst bei einer konkreten, sondern bereits bei einer erhöhten abstrakten Gefährdung gegeben.”

“Le Tribunal fédéral a rappelé que le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu'à condition d'avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés. Les obligations découlant d'une mauvaise visibilité sont à sa charge. En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations, notamment dans les intersections munies d’un cédez le passage à mauvaise visibilité, et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence soit en l’évitant, soit en l’avertissant par un signal. Le non-prioritaire qui s’engage de cette façon peut, le cas échéant, s’arrêter instantanément et n’encourt aucun reproche (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.2 et les réf. citées). 5.1.3 Aux termes de l’art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon le principe de la confiance, l’usager de la route qui se comporte de façon réglementaire est en droit d’attendre des autres usagers qu’ils se comportent également conformément aux règles de la circulation, aussi longtemps tout au moins que l’attention commandée par les circonstances ne l’oblige pas à s’attendre à une violation de ces règles par autrui (ATF 97 IV 242, JdT 1972 I 429 n° 40). Aux intersections, le prioritaire peut présumer que sa priorité sera respectée et n’a pas à compter avec une éventuelle violation de son droit (ATF 92 IV 138, JdT 1967 I 415 n° 34), même aux intersections sans visibilité (ATF 114 II 175, JdT 1988 I 169 n° 47). Le non-prioritaire n’a pas le droit, dans toutes les situations, de présumer que le prioritaire le verra et évitera la collision, car cela reviendrait à imposer une priorité que l’on n’a pas (ATF 85 IV 146, JdT 1960 I 431 n° 34).”

“b) L’article 41b al. 1 OCR précise qu’avant d’entrer dans un carrefour à sens giratoire, le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire. Cette règle définit, d’une part, quel usager de la route est prioritaire dans un giratoire et impose, d’autre part, à tout conducteur – débiteur de priorité ou non – de ralentir à l’entrée du rond-point. Cette obligation constitue une exigence de prudence particulière qui s’impose à tout véhicule (arrêt du TF du 29.01.2013 [1C_346/2012] cons. 3.1 et les références citées). Selon la jurisprudence, il importe peu de savoir quel usager de la route a atteint en premier l'intersection pour déterminer qui est le bénéficiaire de la priorité ou son débiteur. Au contraire, il est uniquement décisif de définir si le débiteur de la priorité peut emprunter la surface d'intersection sans gêner le bénéficiaire (ATF 115 IV 139 cons. 2b p. 141 s.). 4. a) Le principe de la confiance consacré à l'art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (ATF 120 IV 252 cons. 2d/aa). Ce principe permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 cons. 2b ; 118 IV 277 cons. 4a). b) Le conducteur débiteur de la priorité peut se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité, s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement imprévisible de ce dernier (ATF 120 IV 252 cons. 2d/aa ; arrêt du TF du 22.11.2011 [4A_239/2011] cons. 2.4.1 et les références citées).”

“Es gilt also in einem Kreisel Linksvortritt. Für die Bestimmung, wer vortrittsbelastet bzw. - berechtigt ist, kommt es nicht darauf an zu wissen, wel- cher Strassenbenutzer als erster die Kreuzung mit Kreisel erreicht hat. Entschei- dend ist im Gegenteil einzig, ob der Belastete die Kreuzungsoberfläche benutzen kann, ohne den Vortrittsberechtigten zu stören. Es hat also derjenige Verkehrsteil- nehmer, der zu einem Kreisel kommt, jedem sich von links nähernden Fahrzeug den Vortritt zu lassen, das er auf der Kreuzungsoberfläche stören würde, wenn er nicht anhielte. Dies gilt unabhängig von der Frage, ob der andere Verkehrsteil- nehmer schon im Kreisel fährt oder in diesen einfahrt, indem er von einer sich links befindlichen Strasse herkommt, sei dies vor, gleichzeitig oder auch nach ihm (vgl. BGE 115 IV 139 E. 2b, 124 IV 81 E. 2b, 127 IV 220 E. 3a). Das geschilderte Vortrittsrecht eines von links kommenden Fahrzeuges gilt jedoch nicht absolut und muss im Hinblick auf den Vertrauensgrundsatz gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG abge- stuft werden. Der in einen Kreisel einfahrende Fahrzeugführer hat ohne gegentei- lige Anzeichen nicht damit zu rechnen, dass zu seiner Linken unerwartet ein Fahr- zeug mit übersetzter Geschwindigkeit auftaucht oder dass ein sichtbares Fahr- zeug plötzlich beschleunigt wird, um die Durchfahrt zu erzwingen. Es darf zwar nicht leichthin angenommen werden, dass der in einem Kreisel Vortrittsbelastete auf der Kreuzungsoberfläche nicht mit der Behinderung durch ein Fahrzeug zu rechnen hat. Der Vortrittsbelastete muss jedoch damit rechnen können, dass sich der von links kommende Fahrzeugführer regelkonform verhält, das heisst, dass dieser gemäss Art. 41b Abs. 1 VRV seine Fahrt vor der Einfahrt in den Kreisel ver- langsamt. Aus dieser Verpflichtung zur Verlangsamung der Fahrt ist eine beson- dere Anforderung an die Vorsicht eines jeden Fahrzeugführers abzuleiten, der in einen Kreisel fährt (vgl. BGE 124 IV 81 E. 2b, 127 IV 220 E. 3a sowie BGer 6B_1080/2010 v.”

“Aus Art. 26 Abs. 1 SVG wird der Vertrauensgrundsatz abgeleitet, welcher auch im Verhältnis zwischen Fahrzeuglenkern und Fussgängern im Bereich von Fussgängerstreifen gilt. Danach darf jeder Strassenbenützer, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden. Schranke bildet Art. 26 Abs. 2 SVG, wonach besondere Vorsicht geboten ist gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Derjenige, der gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Zudem darf demjenigen die Berufung auf diesen Grundsatz nicht versagt werden, wenn die Beantwortung der Frage, ob er eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, gerade davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht. Denn es wäre zirkelschlüssig, in einem solchen Fall den Vertrauensgrundsatz nicht anzuwenden mit der Begründung, der Verkehrsteilnehmer habe eine Verkehrsnorm verletzt; denn dies hängt ja gerade davon ab, ob er sich auf ein verkehrsregelkonformes Verhalten der anderen verlassen durfte (BGer 6B_409/2015 vom 1.”

“2; 134 IV 26 E. 3.2; 121 IV 249 E. 3 und 4). Nach der Rechtsprechung ist bei Realisierung des sportartspezifischen Grundrisikos, wozu auch die mit körperkontaktbetonten Mannschaftssportwettkämpfen zwangsläufig einhergehenden "normalen" Fouls und Verletzungen gehören, von strafrechtlicher Ahndung abzusehen. Je krasser indes Regeln verletzt werden, die dem körperlichen Schutz der Spieler dienen, desto weniger kann von der Verwirklichung eines spieltypischen Risikos gesprochen werden und desto eher rückt eine strafrechtliche Verantwortlichkeit des Spielers ins Blickfeld (BGE 145 IV 154 E. 2.2; 134 IV 26 E. 3.2.5). Die dogmatische Einordnung einer die Strafbarkeit ausschliessenden Einwilligung in sportspezifische Verletzungen liess das Bundesgericht in BGE 134 IV 26 bewusst offen (BGE, a.a.O., E. 3.2.5). Liegt eine Selbstgefährdung vor, ist daher zunächst zu prüfen, ob darin eine stillschweigende Einwilligung in die Verletzungen zu erblicken ist. Davon kann im Strassenverkehr nicht ausgegangen werden. Art. 26 Abs. 2 SVG sieht vielmehr vor, dass auch gegenüber Strassenbenützern Rücksicht zu nehmen ist, die sich nicht richtig verhalten. Von einem Fahrzeugführer wird erwartet, dass er auch gegenüber sich verkehrsregelwidrig auf der Fahrbahn aufhaltenden Fussgängern einen ausreichenden Abstand wahrt (Art. 26 Abs. 2 i.V.m. Art. 34 Abs. 4 SVG). Wer sich als Fussgänger verkehrsregelwidrig auf die Fahrbahn begibt, willigt daher nicht ein, von einem Fahrzeug angefahren und verletzt zu werden. Ebenso wenig liegt in einer "unkontrollierten" Bewegung während des Überholmanövers in Richtung des Fahrzeugs eine Einwilligung in die Verletzungen. Ist eine solche Einwilligung zu verneinen, ist eine allfällige "eigenverantwortliche Selbstgefährdung" nach ständiger Rechtsprechung jedoch bei der Beurteilung des Mitverschuldens bzw. des adäquaten Kausalzusammenhangs zu berücksichtigen. Von einer Unterbrechung des adäquaten Kausalzusammenhangs ist vorliegend wie dargelegt nicht auszugehen.”

“Damit gab es konkrete Anzeichen für ein Fehlverhalten der Fussgängerin, dass die Beschuldigte bei pflichtgemässer Aufmerksamkeit hätte erkennen können. Als Folge dieser Pflicht bleibt ihr eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich verwehrt. Darüber hinaus kann sich ohnehin nur auf den Vertrauensgrundsatz berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Wer, wie die Beschuldigte, im stockenden Verkehr regelwidrig auf dem Fussgängerstreifen anhielt und damit eine Gefahr respektive gefährliche Verkehrslage geschaffen hat, darf sich nicht darauf verlassen, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen werden (Urteil des Bundesgerichts 6B_917/2016 vom 9. Dezember 2016 E. 2.5.1; Urteil 6B_1185/2014 vom 24. Februar 2015 E. 2.2; BGE 125 IV 83 E. 2b). Da die Beschuldigte das Fehlverhalten des Opfers erkennen und der dadurch geschaffenen Gefahr mit besonderer Vorsicht hätte begegnen können, kann sie sich nicht auf das aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleitete Vertrauensprinzip berufen (Art. 26 Abs. 2 SVG; Urteil des Bundesgerichts 6B_250/2012 vom 1. November 2012 E. 3.3). Ferner mag zutreffen, dass sich die auf dem Trottoir gehende †D.________ in dem Sinne verkehrsregelwidrig verhalten hat. Von einer «krassen» Verkehrsregelverletzung, wie sie im seitens der Verteidigung zitierten Fall BGE 122 IV 225 etwa hinsichtlich des Mofa-Fahrers vorlag, kann aber bei weitem nicht gesprochen werden. Zudem zeigt die vorerwähnte Rechtsprechung deutlich auf, dass Fahrzeugführer in gewissen Situationen – insbesondere mit wesentlichem Augenmerk auf allfällig vortrittsberechtigte Fahrzeuge auf Querstrassen und geringerer Aufmerksamkeit auf regelwidrige Verkehrsteilnehmer – nicht verpflichtet sind, vorsorglich nach abwegigen Verhaltensweisen anderer Verkehrsteilnehmer Ausschau zu halten. Aufgrund ihrer Ortskenntnisse wusste die Beschuldigte, dass sich auf der rechten Strassenseite die Bushaltestelle «U.________» befand. Vorliegend waren somit Bushaltestelle und die Fussgänger auf dem Trottoir die wesentliche und für die Beschuldigte voraussehbare Gefahrenquelle.”

“Weiter kann der Beschuldigten auch in rechtlicher Hinsicht kein Vorwurf am Unfallgeschehen gemacht werden. Aktenkundig besteht im fraglichen Quartier Rechtsvortritt und eine Tempolimite von 30 km/h. Dass der Beschwerdeführer von links kam und damit vortrittsbelastet war, wird von keiner Seite in Frage gestellt. Ebenso wenig wird geltend gemacht, die Beschuldigte sei mit überhöhter resp. den Umständen nicht angepasster Geschwindigkeit gefahren. Die Beschuldigte kann sich im konkreten Fall zwar nicht ohne Weiteres auf das aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleitete Vertrauensprinzip berufen, sondern hatte aufgrund der für sie erkennbaren Anwesenheit von Kindern besonders aufmerksam zu sein. Dafür, dass sie – welche ihren Angaben zufolge die Fahrgeschwindigkeit auf ca. 15 km/h reduziert hatte – dieser Verpflichtung nicht nachgekommen wäre, bestehen keinerlei Hinweise. Dass sie den vom G.________-Strasse mit einer gewissen Geschwindigkeit – auf einem Trottinett – herannahenden Beschwerdeführer nicht gesehen hat, kann ihr in rechtlicher Hinsicht nicht zum Vorwurf gemacht werden. Verlangt wird in einer Ausgangslage wie hier, dass PW-Lenker Kinder am Strassenrand wahrnehmen (was mit Blick auf die zwei bis drei ca. zehnjährigen Kinder geschehen ist) oder aufgrund anderer Umstände mit solchen rechnen (z.B. wegen eines auf die Strasse rollenden Balls). Vorliegend musste die Beschuldigte jedoch nicht damit rechnen, dass ein – bisher für sie nicht erkennbares – Kind wie aus dem Nichts aus einer Querstrasse über die Kreuzung herangefahren kommt.”

“Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung setzt fahrlässi- - 20 - ges Handeln voraus, dass der Täter den Erfolg durch Verletzung einer Sorgfalts- pflicht verursacht hat sowie, dass der Eintritt des Erfolgs vorhersehbar und ver- meidbar war (vgl. BGE 135 IV 56 E. 2.1). Die Vorsicht, welche der Täter zu beach- ten hat, besteht darin, entweder ein Risiko für strafrechtlich geschützte Rechtsgüter überhaupt nicht einzugehen oder aber das höchstzulässige Risiko nicht zu über- schreiten (BGE 134 IV 204). In erster Linie ist dabei von gesetzlichen Normen aus- zugehen, deren Schutzzweck in der Vermeidung der fraglichen Gefahren liegt. Diese gesetzliche Verhaltensregel ist sodann den persönlichen Verhältnissen so- wie den konkreten Umständen des potentiellen Täters anzupassen (vgl. OFK/StGB-Donatsch, 21. Aufl., Art. 12 N 15 f.). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der Sorgfalt, welche zu beachten ist, nach den Bestimmungen des Stras- senverkehrsgesetzes (SVG) und der Verkehrsregelverordnung (VRV). Gemäss der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich jeder Verkehrsteilneh- mer so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Aus dieser Bestimmung haben Rechtsprechung und Lehre den so genannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ord- nungsgemäss verhalten. Solches Vertrauen ist jedoch unter bestimmten, in Art. 26 Abs. 2 SVG enumerierten Umständen nicht gerechtfertigt und kann deshalb sorg- faltspflichtwidrig sein. Dies gilt zunächst, wenn bereits Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird oder wenn ein Fehlver- halten eines anderen Verkehrsteilnehmers auf Grund einer unklaren Verkehrssi- tuation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechli- chen und alten Leuten. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grund- sätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorlie- gen, dass sich Kinder, Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten wer- den.”

“136 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_444/2016 du 3 avril 2017 consid. 1.1). Le comportement de l'auteur doit causer une mise en danger de la vie ou de la santé d'un être humain, à l'exclusion du patrimoine d'autrui (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 24 ad art. 90). Le comportement de l'auteur crée une mise en danger concrète lorsqu'il existe, selon le cours ordinaire des choses, une probabilité sérieuse de réalisation effective et imminente du risque, à savoir une atteinte à la vie ou à la santé d'au moins une personne déterminée. Subjectivement, l'état de fait de l'art. 90 al. 2 LCR exige un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son comportement contraire aux règles de la circulation. 2.2.2. Selon l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Cette disposition énonce un devoir général de prudence (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280). 2.2.3. À teneur de l'art. 32 al. 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. 2.2.4. En vertu de l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent (al. 2). 2.2.5. À teneur de l'art. 31 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). Toute personne qui n’a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu’elle est sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d’autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s’en abstenir (al.”

“136 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_444/2016 du 3 avril 2017 consid. 1.1). Le comportement de l'auteur doit causer une mise en danger de la vie ou de la santé d'un être humain, à l'exclusion du patrimoine d'autrui (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 24 ad art. 90). Le comportement de l'auteur crée une mise en danger concrète lorsqu'il existe, selon le cours ordinaire des choses, une probabilité sérieuse de réalisation effective et imminente du risque, à savoir une atteinte à la vie ou à la santé d'au moins une personne déterminée. Subjectivement, l'état de fait de l'art. 90 al. 2 LCR exige un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son comportement contraire aux règles de la circulation. 2.2.2. Selon l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Cette disposition énonce un devoir général de prudence (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280). 2.2.3. À teneur de l'art. 32 al. 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. 2.2.4. En vertu de l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent (al. 2). 2.2.5. À teneur de l'art. 31 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). Toute personne qui n’a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu’elle est sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d’autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s’en abstenir (al.”

“War ein grösserer Abstand ohne weiteres möglich und der Fussgänger auf eine solche Annäherung nicht gefasst, ist ein Abstand von nur 50 cm, der zu Fehlreaktionen des Fussgängers führen kann, gemäss der Rechtsprechung nicht ausreichend (BGE 91 IV 86 E. 2; Urteile 6B_656/2020 vom 23. Juni 2021 E. 4.2; 6B_821/2014 vom 2. April 2015 E. 3.2.2). Damit hat der Beschwerdeführer gemäss den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz gegen Art. 34 Abs. 4 SVG verstossen, da er - obschon er erkannte, dass der Beschwerdegegner 2 mit dem Rücken zur Fahrbahn auf der Strasse stand und seine Aufmerksam auf den Lieferwagen gerichtet war - mit einem derart geringen Abstand an diesem vorbeifuhr, dass ausgehend von den willkürfreien vorinstanzlichen Erwägungen bereits eine geringfügige Bewegung des Beschwerdegegners 2 in Richtung des Fahrzeugs zur Kollision führte. Da der Beschwerdeführer den auf der Strasse stehenden Beschwerdegegner 2 rechtzeitig wahrnahm, um noch stoppen oder mit geringerem Tempo und einem grösseren Abstand an diesem vorbeizufahren, kann er sich zudem nicht auf den in Art. 26 Abs. 1 SVG verankerten Vertrauensgrundsatz berufen (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG).”

“So bejaht das Bundesgericht eine grobe Verkehrsregelverletzung auch dann, wenn nicht mit auf Autobahnen üblichen hohen Geschwindigkeiten gefahren wird, sofern die verminderte Geschwindigkeit auf erhöhtes Fahraufkommen zurückzuführen ist, da eine solche Situation von allen Verkehrsteilnehmern eine erhöhte Disziplin, vermehrte Aufmerksamkeit sowie Rücksichtnahme erfordert (BGE 126 IV 192 E. 3). Genau eine solche Situation lag im hier zu beurteilenden Fall vor. Der objektive Tatbestand der groben Verkehrsregelverletzung nach Art. 90 Abs. 2 SVG ist somit erfüllt. Gleiches gilt für den subjektiven Tatbestand. Vor der Kollision fuhren die beiden Fahrzeuge eine gewisse Zeit im Schritttempo nebeneinander her, als der Lieferwagen nach rechts drängte. Der Beschuldigte hatte, auch mit Blick auf die im Strassenverkehr zu erwartende Reaktionszeit, genügend Zeit, die gefährliche Situation zu realisieren. Dies tat er denn auch, gab er doch selber an, mit E.________ gestikuliert zu haben. Er war sich der Gefährdung, die vom möglicherweise ebenfalls regelwidrigen Manöver des Lieferwagens ausging, somit klar bewusst. Gerade wegen dieses Manövers wäre der Beschuldigte aber nach Art. 26 Abs. 2 SVG zu risikoarmem Verhalten berufen gewesen. Dennoch entschied er sich für das Überholmanöver über den Pannenstreifen, womit er wiederum eine Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer in Kauf nahm. Er gefährdete dabei nicht nur den Lieferwagenfahrer, sondern schuf auch die Gefahr weiterer Auffahrunfälle – beispielsweise bei einem möglichen Ausweichen des Lieferwagens nach links. Diese Gefährdung fremder Rechtsgüter blendete der Beschuldigte völlig aus, womit sein Verhalten trotz der ihm zuzugestehenden Intention, dem Lieferwagen auszuweichen, als rücksichtslos zu qualifizieren ist. Mit seinem Einwand, er habe sich in einem Putativnotstand befunden, ist der Beschuldigte im Übrigen nicht zu hören (vgl. pag. 278). Dies folgt bereits daraus, dass der rechtfertigende Notstand nach Art. 17 StGB eine nicht anders abwendbare Gefahr verlangt. Notstand kann nur angerufen werden, wenn die Tat ein notwendiges und angemessenes Mittel ist, um ein berechtigtes Ziel zu erreichen (BGE 146 IV 297 E. 2.2.1; BGer 6B_322/2022 vom 25.”

“Zudem ist die Geschwindigkeit stets den Umständen anzupassen, namentlich den Besonderheiten von Fahrzeug und Ladung, sowie den Strassen-, Verkehrs- und Sichtverhältnissen. Wo das Fahrzeug den Verkehr stören könnte, ist langsam zu fahren und nötigenfalls anzuhalten, namentlich vor unübersichtlichen Stellen, vor nicht frei überblickbaren Strassenverzweigungen sowie vor Bahnübergängen (Art. 32 Abs. 1 SVG). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich jedermann im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Nach dem aus dieser Grundregel abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4, 138 E. 2.1; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a mit weiteren Hinweisen). Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG).”

“Der Beschwerdeführer beanstandet den von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt nicht. Er macht jedoch geltend, er habe entgegen ihrer Einschätzung keine erhöhte abstrakte Gefahr für andere Personen geschaffen. Die Fahrbahn sei trocken gewesen und es habe nur mässiger Verkehr geherrscht. Auf dem Pannenstreifen hätten sich keine Personen aufgehalten. Dass es zu keiner Kollision mit dem nachfolgenden Fahrzeug gekommen sei, sei nicht auf einen glücklichen Zufall, sondern das pflichtgemässe und zu erwartende Verhalten der beteiligten Personen zurückzuführen gewesen. Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG sei besondere Vorsicht geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich eine Strassenbenützerin bzw. ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten werde. Dies habe vorliegend zugetroffen, weil das Abdriften des Motorfahrzeugs des Beschwerdeführers auf den Pannenstreifen im nachfolgenden Fahrzeug von einem Fahrlehrer erkannt worden sei. Dieser sei daher verpflichtet gewesen, seinen Fahrschüler anzuweisen, das Tempo zu drosseln und den Abstand zu vergrössern. Demnach habe der streitbetroffene Unfall für die Personen in den nachfolgenden Fahrzeugen weder eine konkrete noch eine erhöhte abstrakte Gefahr geschaffen.”

“In casu beruft sich der Beschuldigte auf den Vertrauensgrundsatz und macht geltend, er habe darauf vertrauen dürfen, dass die entgegenkommenden jugendlichen Radfahrer ausweichen, da sie bewusst auf der falschen Strassenseite gefahren seien. Dem ist allerdings − in Übereinstimmung mit der Vorinstanz − zu entgegnen, dass der Beschuldigte selbst zu Protokoll gegeben hat, er habe die drei nebeneinander auf ihren Fahrrädern fahrenden Jugendlichen bereits aus 50 Metern Entfernung entgegenkommen sehen, wobei diese die gesamte Breite des Fahrradwegs für sich beansprucht hätten. Dabei hätten die Jugendlichen nichts unternommen, um ihm auszuweichen (act. 97, 231). Mithin bestanden augenscheinlich konkrete Anzeichen, dass sich die dem Beschuldigten entgegenkommenden Jugendlichen, namentlich auch der Privatkläger, nicht regelkonform verhalten werden. Dabei ist zu konstatieren, dass sich das Fehlverhalten der Jugendlichen nicht erst abgezeichnet hat, sondern bereits in vollem Gange war, was ebenfalls einen Anwendungsfall von Art. 26 Abs. 2 SVG darstellt (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 80). Folglich durfte der Beschuldigte − entgegen seinem Vorbringen − gerade nicht darauf vertrauen, der Privatkläger werde rechtzeitig ausweichen. Im Gegenteil ist der Beschuldigte verpflichtet gewesen, besondere Vorsicht walten zu lassen und alle zumutbaren Vorsichtsmassnahmen zu treffen, um die drohende Kollision mit dem Privatkläger zu verhindern. In casu hat der Beschuldigte lediglich aufgehört, in die Pedale zu treten, und dadurch seine Geschwindigkeit auf 15 bis 20 km/h verringert. Hingegen hat er weder einen Bremsvorgang eingeleitet noch anderweitige Vorkehrungen zur Verhinderung einer Kollision mit dem Privatkläger getroffen. Mithin hat der Beschuldigte offensichtlich nicht alles Zumutbare unternommen, um eine Kollision zu vermeiden, weshalb er seiner Pflicht zur besonderen Sorgfalt in der damaligen Situation nicht nachgekommen ist. Das Erfordernis der Sorgfaltspflichtsverletzung ist demnach erfüllt.”

“Das Erfordernis des zügigen Manövers ist zu relativieren, da dennoch auf andere Verkehrsteilnehmer Acht gegeben werden muss, z.B. wenn beim Abbiegen ein Trottoir befahren werden muss. Das Trottoir ist nach Art. 43 Abs. 2 SVG den Fussgängern vorbehalten und darf nur ausnahmsweise von Fahrzeugen und Fahrradfahrern befahren werden. Fahrzeuge dürfen beispielsweise ein Trottoir befahren, wenn der Fahrzeuglenker beabsichtigt, auf eine Nebenstrasse zu gelangen. Wer sich auf einem Weg bewegt, der grundsätzlich für andere Verkehrsteilnehmer bestimmt ist, muss besonders vorsichtig sein. […] Zu erwähnen bleibt schliesslich der Vertrauensgrundsatz nach Art. 26 Abs. 1 SVG. Dieser bedeutet, dass ein Fahrzeuglenker darauf vertrauen darf, dass sich jedermann im Verkehr so verhält, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert, noch gefährdet. Diese Grundregel gilt gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten nicht, ebenso nicht, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Misstrauensgrundsatz; Art. 26 Abs. 2 SVG). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich allerdings nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer selber gegen Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen (BGE 118 IV 277 E.4a).”

“Vertrauensgrundsatz 3.2.2.1. Nach dem Vertrauensgrundsatz darf jedermann davon ausgehen, dass sich seine Mitbürger pflichtgemäss verhalten. Dieses Prinzip wird für den Bereich des Strassenverkehrs aus Art. 26 SVG abgeleitet (DONATSCH/GODENZI/TAG, Straf- recht I, Verbrechenslehre, S. 369 f.). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Ver- kehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist be- sondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten geboten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. 3.2.2.2. Aus Art. 47 Abs. 1 und Abs. 5 VRV ergibt sich, dass vorliegend die Beschuldigte Vortritt hatte, da der Privatkläger die Strasse nicht auf einem Fuss- gängerstreifen überschritt und sich in nächster Nähe der Kollisionsstelle eine Unter- führung befand. Auf dem Weg zum Erreichen der Fahrspur der Beschuldigten hat der Privatkläger allenfalls sogar eine Sicherheitslinie überquert. Es stellt sich daher die Frage, ob die Beschuldigte damit rechnen musste, dass ihr der Privatkläger den Vortritt nicht lassen werde im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG. Vorliegend ist davon auszugehen, dass der Privatkläger die ganze Strasse in einem Zug zu über- queren plante.”

“Selon la jurisprudence, il importe peu de savoir quel usager de la route a atteint en premier l'intersection pour déterminer qui est le bénéficiaire de la priorité ou son débiteur; au contraire, il est uniquement décisif de définir si le débiteur de la priorité peut emprunter la surface d'intersection sans gêner le bénéficiaire; pour ce motif, l'usager de la route qui arrive à un giratoire est tenu de céder la priorité à tout véhicule s'approchant de la gauche, qu'il gênerait sur la surface d'intersection s'il ne s'arrêtait pas; cela vaut indépendamment de savoir si l'autre usager circule déjà dans le giratoire ou va s'y engager en arrivant d'une route se trouvant à gauche, peu importe que ce soit avant, en même temps ou après lui; la conception qui reconnaît la priorité de gauche dans le giratoire à l'encontre de tous les véhicules, et pas uniquement de ceux qui se trouvent déjà sur le cercle, répond aux exigences d'une circulation fluide que doit permettre le giratoire ainsi qu'à celles de la sécurité du droit et du trafic; si à côté de la priorité de gauche pour les véhicules déjà à l'intérieur du giratoire, celui qui arrive à un giratoire devait se soumettre à la priorité de droite à l'égard des véhicules sur les autres voies de circulation débouchant sur le giratoire, il aurait alors à observer simultanément les véhicules venant à sa gauche et à sa droite afin de respecter son devoir de priorité, ce qui serait excessif; cela impliquerait que déjà en présence d'un faible trafic, un conducteur ne pourrait s'engager dans le giratoire sans marquer un temps d'arrêt, ce que cherche précisément à éviter le système du giratoire (ATF 127 IV 220 consid. 3; 124 IV 81 consid. 2b; 115 IV 139 consid. 2b et 2d arrêt 6B_537/2021 du 4 août 2021 consid. 1.4.5). Le Tribunal fédéral a ultérieurement confirmé cette jurisprudence mais l'a nuancée au regard du principe de la confiance déduit de l'art. 26 al. 1 LCR. Il a relevé que sinon, prise à la lettre, elle aurait une portée exorbitante dans la mesure où le droit de priorité d'un véhicule venant de la gauche serait quasi absolu; ainsi, le conducteur qui s'engage sur un giratoire n'a notamment pas à compter, sauf indice contraire, avec le fait qu'un véhicule va surgir sur sa gauche de façon inattendue à une vitesse excessive ou qu'un véhicule visible va subitement accélérer pour forcer le passage; le débiteur de la priorité doit pouvoir s'attendre à ce que le conducteur venant sur sa gauche se comporte réglementairement, à savoir que, conformément à l'art. 41b al. 1 OCR, il ralentisse avant d'entrer dans le giratoire (ATF 127 IV 220 consid. 3a; 124 IV 81 consid. 2b; arrêt 6B_537/2021 précité consid. 1.4.5).”

“Es gilt also in einem Kreisel Linksvortritt. Für die Bestimmung, wer vortrittsbelastet bzw. - berechtigt ist, kommt es nicht darauf an zu wissen, wel- cher Strassenbenutzer als erster die Kreuzung mit Kreisel erreicht hat. Entschei- dend ist im Gegenteil einzig, ob der Belastete die Kreuzungsoberfläche benutzen kann, ohne den Vortrittsberechtigten zu stören. Es hat also derjenige Verkehrsteil- nehmer, der zu einem Kreisel kommt, jedem sich von links nähernden Fahrzeug den Vortritt zu lassen, das er auf der Kreuzungsoberfläche stören würde, wenn er nicht anhielte. Dies gilt unabhängig von der Frage, ob der andere Verkehrsteil- nehmer schon im Kreisel fährt oder in diesen einfahrt, indem er von einer sich links befindlichen Strasse herkommt, sei dies vor, gleichzeitig oder auch nach ihm (vgl. BGE 115 IV 139 E. 2b, 124 IV 81 E. 2b, 127 IV 220 E. 3a). Das geschilderte Vortrittsrecht eines von links kommenden Fahrzeuges gilt jedoch nicht absolut und muss im Hinblick auf den Vertrauensgrundsatz gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG abge- stuft werden. Der in einen Kreisel einfahrende Fahrzeugführer hat ohne gegentei- lige Anzeichen nicht damit zu rechnen, dass zu seiner Linken unerwartet ein Fahr- zeug mit übersetzter Geschwindigkeit auftaucht oder dass ein sichtbares Fahr- zeug plötzlich beschleunigt wird, um die Durchfahrt zu erzwingen. Es darf zwar nicht leichthin angenommen werden, dass der in einem Kreisel Vortrittsbelastete auf der Kreuzungsoberfläche nicht mit der Behinderung durch ein Fahrzeug zu rechnen hat. Der Vortrittsbelastete muss jedoch damit rechnen können, dass sich der von links kommende Fahrzeugführer regelkonform verhält, das heisst, dass dieser gemäss Art. 41b Abs. 1 VRV seine Fahrt vor der Einfahrt in den Kreisel ver- langsamt. Aus dieser Verpflichtung zur Verlangsamung der Fahrt ist eine beson- dere Anforderung an die Vorsicht eines jeden Fahrzeugführers abzuleiten, der in einen Kreisel fährt (vgl. BGE 124 IV 81 E. 2b, 127 IV 220 E. 3a sowie BGer 6B_1080/2010 v.”

“b) L’article 41b al. 1 OCR précise qu’avant d’entrer dans un carrefour à sens giratoire, le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire. Cette règle définit, d’une part, quel usager de la route est prioritaire dans un giratoire et impose, d’autre part, à tout conducteur – débiteur de priorité ou non – de ralentir à l’entrée du rond-point. Cette obligation constitue une exigence de prudence particulière qui s’impose à tout véhicule (arrêt du TF du 29.01.2013 [1C_346/2012] cons. 3.1 et les références citées). Selon la jurisprudence, il importe peu de savoir quel usager de la route a atteint en premier l'intersection pour déterminer qui est le bénéficiaire de la priorité ou son débiteur. Au contraire, il est uniquement décisif de définir si le débiteur de la priorité peut emprunter la surface d'intersection sans gêner le bénéficiaire (ATF 115 IV 139 cons. 2b p. 141 s.). 4. a) Le principe de la confiance consacré à l'art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (ATF 120 IV 252 cons. 2d/aa). Ce principe permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 cons. 2b ; 118 IV 277 cons. 4a). b) Le conducteur débiteur de la priorité peut se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité, s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement imprévisible de ce dernier (ATF 120 IV 252 cons. 2d/aa ; arrêt du TF du 22.11.2011 [4A_239/2011] cons. 2.4.1 et les références citées).”

“Auch die Aussage der Beschuldigten, wonach sein Auto bei der Kollision bereits stillgestanden sei, ist mit dem Schadensbild (Kühlerhaube und Kontrollschild leicht eingedrückt) vereinbar. Insgesamt erscheinen die Aussagen des Beschuldigten als glaubhaft und vermögen von den Aussagen des Privatklägers nicht widerlegt zu werden. So gibt der Privatkläger an, dass er mit 5 bis 10 km/h in den Kreuzungsbereich gefahren sei und bemerkt habe, dass der Beschuldigte nur nach vorne geschaut habe. Es erscheint nicht nachvollziehbar, weshalb der Privatkläger bei diesen Umständen – gemässigte Geschwindigkeit und Erkennen des angeblichen Fehlverhaltens der Beschuldigten – nicht rechtzeitig halten konnte. Gestützt auf die Aussagen des Beschuldigten und in Anwendung des Grundsatzes «in dubio pro reo» ist deshalb in tatsächlicher Hinsicht davon auszugehen, dass sich der Beschuldigte beim Signal «Kein Vortritt» vergewissert hat, ob sich kein Fahrzeugführer von links nähert. Gleichzeitig fuhr der Privatkläger mit einer Geschwindigkeit in den Kreisverkehrsplatz hinein, welche nicht den Strassenverhältnissen angepasst war. Der Beschuldigte durfte gemäss dem Vertrauensgrundsatz (Art. 26 Abs. 1 SVG) darauf vertrauen, dass sich die von links kommenden Vortrittsberechtigten regelkonform verhalten. Bei der Einschätzung, ob er beim Losfahren in die Kreuzung einen Vortrittsberechtigten in dessen Fahrt behindern könnte, musste er deshalb nicht damit rechnen, dass sich ein Vortrittsberechtigter nähert, ohne dabei seine Geschwindigkeit im Kreisverkehrsplatz zu mässigen. Dem Beschuldigten kann somit nicht vorgeworfen werden, er habe seine Sorgfaltspflichten verletzt, indem er zunächst den Privatkläger übersehen und trotz dem Signal «Kein Vortritt» langsam in den Kreuzbereich hineingefahren ist. […]”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2; arrêt 6B_17/2024 du 3 octobre 2024 consid.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 129 IV 282 consid. 2.2.1). Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 143 IV 500 consid.”

“Art. 26 Abs. 1 SVG stellt die Grundregel auf, wonach sich jedermann im Strassenverkehr so verhalten muss, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet, wobei nach Art. 26 Abs. 2 SVG besondere Vorsicht insbesondere dann geboten ist, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Art. 27 Abs. 1 SVG bestimmt unter anderem, dass Signale und Markierungen zu befolgen seien. Art. 14 VRV regelt die Ausübung des Vortritts. Laut Art. 100 Ziff. 1 SVG ist auch die fahrlässige Handlung strafbar, sofern das SVG nicht ausdrücklich etwas anderes bestimmt. Fahrlässig verletzt ein Fahrzeuglenker Verkehrsregeln, wenn die Tat darauf zurückzuführen ist, dass er die vermeidbaren Folgen seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedacht oder darauf nicht Rücksicht genommen hat (vgl. Art. 12 Abs. 3 und Art. 104 StGB, Art. 102 Abs. 1 SVG). Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer grundsätzlich darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten (BGE 143 IV 500 E.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2).”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L'art. 49 al. 2 1re phrase LCR précise que les piétons traverseront la chaussée avec prudence et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Cette disposition est notamment complétée par les art. 46 et 47 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (RS 741.11; OCR), selon lesquels les piétons circuleront à droite et non à gauche de la chaussée lorsqu'ils ne pourraient se mettre à l'abri d'un danger que de ce côté-là ou lorsqu'ils conduisent un véhicule qui n'est pas une voiture d'enfant. Ils éviteront de changer fréquemment de côté (art. 46 al. 1). Les piétons éviteront de s'attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps (art. 46 al. 2). Les piétons s'engageront avec circonspection sur la chaussée, notamment s'ils se trouvent près d'une voiture à l'arrêt, et traverseront la route sans s'attarder.”

“Als Grundregel gilt, dass sich jede Person im Verkehr so verhalten muss, dass sie andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behin- dert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Art. 33 Abs. 1 und 2 SVG sehen vor, dass den Fussgängern das Überqueren der Fahrbahn in angemessener Weise zu ermöglichen ist und der Fahrzeugführer vor Fussgängerstreifen besonders vor- sichtig zu fahren und nötigenfalls anzuhalten hat, um den Fussgängern den Vor- tritt zu lassen, die sich schon auf dem Streifen befinden oder im Begriffe sind, ihn zu betreten. Zur Kollision kam es zwar primär, weil der Beschuldigte nicht recht- zeitig gebremst hat, was als Nichtbeherrschen des Fahrzeuges gilt (Art. 31 Abs. 1 SVG). Ursächlich dafür war seine mangelnde Aufmerksamkeit. Im Sinne seiner Zugaben hat der Beschuldigte die Privatklägerin erst gesehen, als sie ihm Anlass zur Vollbremsung gab, und mithin in dem Moment, in welchem sie sich anschick- te, die Strasse vor dem Fahrzeug des Beschuldigten zu überqueren. Vorher hat dieser die Privatklägerin gemäss erstelltem Sachverhalt nicht wahrgenommen. Dies kann, nachdem zum Zeitpunkt des Vorfalls schönes, sonniges Wetter herrschte und keine Umstände bestehen, die den Beschuldigten in seiner Sicht eingeschränkt hätten, seinen Grund nur darin gehabt haben, dass der Beschuldig- te seinen Blick nicht dem gesamten Fussgängerstreifen – d.”

“Le Préfet du district de la Glâne a retenu que le recourant avait entrepris le dépassement de deux véhicules à la fois, malgré une visibilité fortement restreinte, et qu’il avait franchi une ligne de sécurité et circulé sur une surface interdite à la circulation pour se rabattre. Non contestée, l’ordonnance pénale est entrée en force. Rien ne justifie de se distancier des faits retenus sur le plan pénal. Ceux-ci doivent dès lors être tenus pour établis. En particulier, s'il entendait faire valoir sa propre version des faits, l'intéressé devait se défendre au niveau pénal, ce à quoi il a renoncé, alors même qu'il en a été informé par le biais de l'avis d'ouverture de procédure. En outre, quoi qu'il en pense, sa version s'oppose à celle figurant dans le rapport de police et retenue par le Préfet mais rien n'autorise à penser qu'elle devrait avoir la préséance sur cette dernière. Le schéma qu'il a produit à l'appui de son recours n'y change rien. 3. 3.1. Il sied de garder à l’esprit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (art. 26 al. 1 LCR). En vertu de l'art. 34 al. 2 et 3 LCR, les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée. Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d’une voie à l’autre, est tenu d’avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu’aux véhicules qui le suivent. Selon l’art. 35 al. 2 LCR, il n’est permis d’exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l’espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manœuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation. Aux termes de l'art. 35 al. 3 LCR, celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu’il veut dépasser. Conformément à l’art.”

“Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 145 IV 154 E. 2.1; 143 IV 138 E. 2.1; je mit Hinweis). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) und der dazugehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteile 6B_16/2023, 6B_23/2023 vom 17. Mai 2024 E. 2.2.3; 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Der Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Er muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das allgemeine Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen).”

“Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung [VRV; SR 741.11]). Nichtbeherrschen des Fahrzeugs kann als einfache oder grobe Verkehrsregelverletzung resp. als leichte, mittelschwere oder schwere Widerhandlung qualifiziert werden. Kurzfristige Ablenkungen und Unaufmerksamkeiten werden in der Regel als einfache Verkehrsregelverletzung aufgefasst. Die Forderung, das Fahrzeug ständig zu beherrschen, bedeutet, dass der Fahrer bzw. die Fahrerin das Fahrzeug sicher und unfallfrei durch den Verkehr führen muss. Kommt es zu einem Zusammenstoss, so ist das an sich bereits der Beweis, dass das Fahrzeug vom Lenker nicht beherrscht wurde (Roth in: Basler Kommentar Strassenverkehrsgesetz, Basel 2014, N 54 ff. zu Art. 31 SVG mit Hinweis auf das Urteil des BGer 6B_54/2010 vom 18. März 2010). Art. 36 Abs. 4 SVG statuiert sodann, dass der Führer, der sein Fahrzeug in den Verkehr einfügen, wenden oder rückwärts fahren will, andere Strassenbenützer nicht behindern darf; diese haben Vortritt. Gemäss dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegensprechen. Wer sich jedoch selbst nicht verkehrsregelkonform verhält, kann sich auch nicht auf den Vertrauensgrundsatz berufen (Urteil des BGer 6B_761/2019 vom 9. März 2020 E. 2.3.3). Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4 mit Hinweis; Urteile des BGer 6B_656/2020 vom 23. Juni 2021 E. 4.2 und 6B_1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3). Wo es das Gesetz nicht ausdrücklich anders bestimmt, sind auch fahrlässig begangene Widerhandlungen strafbar (Art. 100 Ziff. 1 SVG).”

“Art. 26 Abs. 1 SVG stellt die Grundregel auf, wonach sich jedermann im Strassenverkehr so verhalten muss, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet, wobei nach Art. 26 Abs. 2 SVG besondere Vorsicht insbesondere dann geboten ist, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Art. 27 Abs. 1 SVG bestimmt unter anderem, dass Signale und Markierungen zu befolgen seien. Art. 14 VRV regelt die Ausübung des Vortritts. Laut Art. 100 Ziff. 1 SVG ist auch die fahrlässige Handlung strafbar, sofern das SVG nicht ausdrücklich etwas anderes bestimmt. Fahrlässig verletzt ein Fahrzeuglenker Verkehrsregeln, wenn die Tat darauf zurückzuführen ist, dass er die vermeidbaren Folgen seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedacht oder darauf nicht Rücksicht genommen hat (vgl. Art. 12 Abs. 3 und Art. 104 StGB, Art. 102 Abs. 1 SVG). Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer grundsätzlich darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a; Urteil 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist besondere Vorsicht geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Anzeichen für fehlerhaftes Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise verkehrsregelwidrig verhalten wird. Ein Fehlverhalten eines anderen Verkehrsteilnehmers kann sich aber auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage aufdrängen, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, doch ist angesichts der besonderen Gefahrenneigung risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E.”

“En outre, face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu’il n’est pas possible d’apprécier l’une ou l’autre version comme étant plus ou moins plausible et qu’aucun résultat n’est à escompter par d’autres moyens de preuve (TF 6B_806/2015 du 1er février 2016 consid. 2.3 ; TF 6B_1151/2014 du 16 décembre 2015 consid. 3.1). Aux termes de l’art. 319 al. 1 let. e CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales. Cette disposition vise notamment les cas prévus par l’art. 8 al. 1 CPP, qui dispose que le ministère public ou les tribunaux renoncent à toute poursuite pénale lorsque le droit fédéral le prévoit, notamment lorsque les conditions visées aux art. 52, 53, 54 CP sont remplies. A teneur de l’art. 54 CP, si l’auteur a été directement atteint par les conséquences de son acte au point qu’une peine serait inappropriée, l’autorité compétente renonce à le poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine. 2.3 Conformément à l’art. 26 al. 1 LCR, l’usager de la route qui se comporte régulièrement est en droit de compter que les autres usagers en feront de même (principe de la confiance). Cependant, l’art. 26 al. 2 in fine LCR limite ce principe et impose une prudence particulière notamment lorsqu’il apparaît qu’un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Il est en effet évident que, si un usager de la route commet une faute qui pourrait créer un risque d’accident, les autres usagers, quels qu’ils soient (conducteurs, piétons, etc.) devront faire leur possible (par un freinage, une manœuvre d’évitement ou un avertissement) pour éviter qu’un dommage se produise. Ce devoir de prudence particulier naît s’il existe des indices concrets qui donnent à penser qu’un autre usager va violer les règles de la circulation ; de tels indices peuvent résulter non seulement d’un comportement manifeste, mais encore d’une situation confuse et incertaine dont l’expérience générale enseigne qu’elle recèle la possibilité d’une faute imminente (ATF 124 IV 81 consid.”

“Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable, dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l'auteur, aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance du résultat dommageable. Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; 133 IV 158 consid. 5.1). 2.3. Conformément à l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte (art. 26 al. 2 LCR). Le principe de la confiance, qui découle de l'art. 26 al. 1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 ; ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue.”

“War ein grösserer Abstand ohne weiteres möglich und der Fussgänger auf eine solche Annäherung nicht gefasst, ist ein Abstand von nur 50 cm, der zu Fehlreaktionen des Fussgängers führen kann, gemäss der Rechtsprechung nicht ausreichend (BGE 91 IV 86 E. 2; Urteile 6B_656/2020 vom 23. Juni 2021 E. 4.2; 6B_821/2014 vom 2. April 2015 E. 3.2.2). Damit hat der Beschwerdeführer gemäss den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz gegen Art. 34 Abs. 4 SVG verstossen, da er - obschon er erkannte, dass der Beschwerdegegner 2 mit dem Rücken zur Fahrbahn auf der Strasse stand und seine Aufmerksam auf den Lieferwagen gerichtet war - mit einem derart geringen Abstand an diesem vorbeifuhr, dass ausgehend von den willkürfreien vorinstanzlichen Erwägungen bereits eine geringfügige Bewegung des Beschwerdegegners 2 in Richtung des Fahrzeugs zur Kollision führte. Da der Beschwerdeführer den auf der Strasse stehenden Beschwerdegegner 2 rechtzeitig wahrnahm, um noch stoppen oder mit geringerem Tempo und einem grösseren Abstand an diesem vorbeizufahren, kann er sich zudem nicht auf den in Art. 26 Abs. 1 SVG verankerten Vertrauensgrundsatz berufen (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG).”

“Als Grundregel gilt, dass sich jede Person im Verkehr so verhalten muss, dass sie andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behin- dert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Art. 33 Abs. 1 und 2 SVG sehen vor, dass den Fussgängern das Überqueren der Fahrbahn in angemessener Weise zu ermöglichen ist und der Fahrzeugführer vor Fussgängerstreifen besonders vor- sichtig zu fahren und nötigenfalls anzuhalten hat, um den Fussgängern den Vor- tritt zu lassen, die sich schon auf dem Streifen befinden oder im Begriffe sind, ihn zu betreten. Zur Kollision kam es zwar primär, weil der Beschuldigte nicht recht- zeitig gebremst hat, was als Nichtbeherrschen des Fahrzeuges gilt (Art. 31 Abs. 1 SVG). Ursächlich dafür war seine mangelnde Aufmerksamkeit. Im Sinne seiner Zugaben hat der Beschuldigte die Privatklägerin erst gesehen, als sie ihm Anlass zur Vollbremsung gab, und mithin in dem Moment, in welchem sie sich anschick- te, die Strasse vor dem Fahrzeug des Beschuldigten zu überqueren. Vorher hat dieser die Privatklägerin gemäss erstelltem Sachverhalt nicht wahrgenommen. Dies kann, nachdem zum Zeitpunkt des Vorfalls schönes, sonniges Wetter herrschte und keine Umstände bestehen, die den Beschuldigten in seiner Sicht eingeschränkt hätten, seinen Grund nur darin gehabt haben, dass der Beschuldig- te seinen Blick nicht dem gesamten Fussgängerstreifen – d.”

“En outre, face à des versions contradictoires des parties, il peut être exceptionnellement renoncé à une mise en accusation lorsqu’il n’est pas possible d’apprécier l’une ou l’autre version comme étant plus ou moins plausible et qu’aucun résultat n’est à escompter par d’autres moyens de preuve (TF 6B_806/2015 du 1er février 2016 consid. 2.3 ; TF 6B_1151/2014 du 16 décembre 2015 consid. 3.1). Aux termes de l’art. 319 al. 1 let. e CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu’on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales. Cette disposition vise notamment les cas prévus par l’art. 8 al. 1 CPP, qui dispose que le ministère public ou les tribunaux renoncent à toute poursuite pénale lorsque le droit fédéral le prévoit, notamment lorsque les conditions visées aux art. 52, 53, 54 CP sont remplies. A teneur de l’art. 54 CP, si l’auteur a été directement atteint par les conséquences de son acte au point qu’une peine serait inappropriée, l’autorité compétente renonce à le poursuivre, à le renvoyer devant le juge ou à lui infliger une peine. 2.3 Conformément à l’art. 26 al. 1 LCR, l’usager de la route qui se comporte régulièrement est en droit de compter que les autres usagers en feront de même (principe de la confiance). Cependant, l’art. 26 al. 2 in fine LCR limite ce principe et impose une prudence particulière notamment lorsqu’il apparaît qu’un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Il est en effet évident que, si un usager de la route commet une faute qui pourrait créer un risque d’accident, les autres usagers, quels qu’ils soient (conducteurs, piétons, etc.) devront faire leur possible (par un freinage, une manœuvre d’évitement ou un avertissement) pour éviter qu’un dommage se produise. Ce devoir de prudence particulier naît s’il existe des indices concrets qui donnent à penser qu’un autre usager va violer les règles de la circulation ; de tels indices peuvent résulter non seulement d’un comportement manifeste, mais encore d’une situation confuse et incertaine dont l’expérience générale enseigne qu’elle recèle la possibilité d’une faute imminente (ATF 124 IV 81 consid.”

“Il y a causalité adéquate lorsque le comportement incriminé est propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Pour procéder à cette appréciation de la probabilité objective, le juge se met en règle générale à la place d'un « tiers neutre ». La jurisprudence a précisé que, pour qu'une cause soit adéquate, il n'est pas nécessaire que le résultat se produise régulièrement ou fréquemment. Une telle conséquence doit demeurer dans le champ raisonnable des possibilités objectivement prévisibles. La causalité adéquate peut être interrompue par un événement extraordinaire ou exceptionnel auquel on ne pouvait s'attendre –force naturelle, fait du lésé ou d'un tiers –, et qui revêt une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus immédiate du dommage et relègue à l'arrière-plan les autres facteurs ayant contribué à le provoquer - y compris le fait imputable à la partie recherchée. La causalité adéquate est une question de droit (ATF 143 III 242 ibidem).   4.2.3              L’art. 26 LCR prescrit de manière générale à chacun un devoir de prudence qui lui impose de se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. En particulier, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (art. 31 al. 1 LCR). Selon la jurisprudence, le conducteur doit ainsi vouer à la route et au trafic toute l’attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l’heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b).               L’art. 36 al. 4 LCR précise que le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usages de la route, ces derniers bénéficiant alors de la priorité.                 L’art. 17 al.”

“Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften. Wich- - 17 - tigste Orientierungshilfen bilden weiter allgemein anerkannte Sicherheitsempfeh- lungen, Richtlinien oder Merkblätter, wie zum Beispiel Merkblätter der SUVA, FIS- Regeln (vgl. dazu BSK StGB-NIGGLI/MAEDER, Art. 12 N 111). Dies schliesst nicht aus, dass der Vorwurf der Fahrlässigkeit auch auf allgemeine Rechtsgrundsätze wie etwa den allgemeinen Gefahrensatz gestützt werden kann (BGE 6B_63/2020 E.3.3 m. H.). Nach dem bei der Bestimmung des Sorgfaltsinhalts mitzuberücksich- tigenden Vertrauensgrundsatz darf jedermann davon ausgehen, dass sich seine Mitbürger pflichtgemäss verhalten bzw. dass jeder Strassenbenützer, der sich selber verkehrsgemäss verhält, sofern nicht besondere Umstände dagegen spre- chen, darauf vertrauen darf, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden. Dieses Prinzip wird für den Bereich des Strassenverkehrs aus Art. 26 SVG abgeleitet, gilt jedoch ganz allgemein im Falle des Zusammenwirkens bzw. des Zusammentref- fens mehrerer Personen bei risikobehaftetem Tun (BGE 120 IV 310; OFK/StGB- ANDREAS DONATSCH, Art. 12 N 23; BSK StGB-NIGGLI/MAEDER, Art. 12 N 114). Richtigerweise darf der Begriff der Pflichtverletzung nicht so verstanden werden, dass darunter jede Massnahme oder Unterlassung fällt, welche bei nachträglicher Betrachtung den Schaden verhindert oder verursacht hätte (OFK/StGB-ANDREAS DONATSCH, Art. 12 N 20). Grundvoraussetzung für das Bestehen einer Sorgfalts- pflichtverletzung und mithin für die Fahrlässigkeitshaftung bildet die Vorherseh- barkeit des Erfolgs. Für die Beantwortung dieser Frage gilt der Massstab der Adäquanz. Danach muss das Verhalten geeignet sein, nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und den Erfahrungen des Lebens einen Erfolg wie den eingetrete- nen herbeizuführen oder mindestens zu begünstigen.”

“Art. 26 Abs. 1 SVG stellt die Grundregel auf, wonach sich jedermann im Strassenverkehr so verhalten muss, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet, wobei nach Art. 26 Abs. 2 SVG besondere Vorsicht insbesondere dann geboten ist, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Art. 27 Abs. 1 SVG bestimmt unter anderem, dass Signale und Markierungen zu befolgen seien. Art. 14 VRV regelt die Ausübung des Vortritts. Laut Art. 100 Ziff. 1 SVG ist auch die fahrlässige Handlung strafbar, sofern das SVG nicht ausdrücklich etwas anderes bestimmt. Fahrlässig verletzt ein Fahrzeuglenker Verkehrsregeln, wenn die Tat darauf zurückzuführen ist, dass er die vermeidbaren Folgen seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedacht oder darauf nicht Rücksicht genommen hat (vgl. Art. 12 Abs. 3 und Art. 104 StGB, Art. 102 Abs. 1 SVG). Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer grundsätzlich darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a; Urteil 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.”

“Als Grundregel gilt sodann, dass der sich ordnungsgemäss verhaltende Verkehrsteilnehmer grundsätzlich keine Gefahr zu erwarten hat, weil er davon ausgehen darf, dass sich auch die anderen Verkehrsteilnehmer korrekt verhalten werden (Art. 26 Abs. 1 SVG; Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr). Dieses Vertrauen ist allerdings nicht gerechtfertigt und mithin pflichtwidrig, wenn konkrete Anzeichen ein Fehlverhalten eines anderen Strassenbenützers nahelegen (Art. 26 Abs. 2 SVG). Solche Anzeichen können sich aus dem bisherigen Verhalten des betreffenden Verkehrsteilnehmers ergeben oder auch aus dem Umstand einer unklaren - 11 - oder gefährlichen Verkehrslage, die nach der allgemeinen Erfahrung die Möglich- keit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. Von vornherein nicht auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann sich, wer selbst pflichtwidrig handelt (BGE 125 IV 83 E. 2/b; BGE 129 IV 39 E. 2.2; BGE 127 IV 34 E. 2/b).”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, der sich verkehrsgemäss verhält, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen (BGE 143 IV 138 E. 2.1 mit Hinweis). Besondere Vorsicht ist hingegen namentlich dann geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein anderer Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, angesichts ihrer besonderen Gefahrenträchtigkeit ist aber risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; Urteil 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“L’appelant ne saurait se prévaloir de ne pas avoir constaté la gêne puisque, précisément, le trafic a dû être dévié et qu’il ressort de ses déclarations aux débats de première instance qu’il a pu constater qu’aucun véhicule ne passait. Il n’a pas pu échapper à l’appelant que le trafic a été bloqué de 17h50 à 18h35 et qu’il n’a pu être finalement rétabli qu’à 19h30, heure de la levée du dispositif policier. Par ailleurs s’il a pu penser que la manifestation était autorisée au début de sa participation, l’appelant ne pouvait que comprendre qu’elle ne l’était pas quand il a entendu les injonctions de la police de quitter les lieux, ce qu’il n’a cependant pas fait. L'infraction d'entrave aux services d'intérêt général est donc consommée et la condamnation pour ce motif doit être confirmée, l’application de l’art. 13 al. 1 CP n’étant pas envisageable ici. Enfin, s’agissant de la condamnation de l’appelant pour violation simple des règles de la circulation routière au sens de l’art. 90 al. 1 LCR en relation avec l’art. 26 al. 1 LCR, on rappelle que l’art. 239 CP ne vise que les entreprises publiques de transports ou de communications fournissant des services d'intérêt général. Si cette disposition est effectivement une lex specialis qui absorbe les infractions à la LCR, il y a toutefois violation de chacune de ces trois dispositions en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. En effet, dans ce cas de figure, l’art. 90 al. 1 LCR en relation avec l’art. 26 al. 1 LCR entre en concours idéal avec l’art. 239 CP, de sorte que cette norme répressive doit également être retenue à l’encontre de l’appelant. 5. L’appelant considère que les éléments constitutif de l’infraction d’empêchement d’accomplir un acte officiel au sens de l’art. 286 CP ne sont pas réalisés. Il rappelle avoir pensé que la manifestation était autorisée, avoir accepté pacifiquement d’écouter les injonctions de la police et n’avoir opposé aucune résistance active empêchant l’accomplissement d’un acte officiel.”

“H.). Ein Linksabbieger, der korrekt eingespurt ist und den linken Blinker gestellt hat, darf gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung, in der Regel - ohne unmittelbar beim Abbiegen nochmals den Verkehr hinter ihm beobachten zu müssen - darauf vertrauen, dass ihn kein Ver- kehrsteilnehmer vorschriftswidrig links überholt (BGE 125 IV 83 E. 2b). Namentlich muss der Abbiegende mangels gegenteiliger Anzeichen nicht damit rechnen, dass ein nachfolgendes Fahrzeug überraschend mit weit übersetzter Geschwindigkeit auftauchen könnte oder dass ein bereits sichtbarer Fahrzeugführer seine Ge- schwindigkeit plötzlich stark erhöhen werde, um verkehrsregelwidrig links zu über- holen (BGE 125 IV 83 E. 2c). Allerdings kann es sein, dass sich aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage Umstände ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt (BGE 125 IV 83 E. 2b; vgl. auch BGE 118 IV 277 E. 4a). Dann ergibt sich gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG eine besondere Vorsichtspflicht.”

“War ein grösserer Abstand ohne weiteres möglich und der Fussgänger auf eine solche Annäherung nicht gefasst, ist ein Abstand von nur 50 cm, der zu Fehlreaktionen des Fussgängers führen kann, gemäss der Rechtsprechung nicht ausreichend (BGE 91 IV 86 E. 2; Urteile 6B_656/2020 vom 23. Juni 2021 E. 4.2; 6B_821/2014 vom 2. April 2015 E. 3.2.2). Damit hat der Beschwerdeführer gemäss den zutreffenden Erwägungen der Vorinstanz gegen Art. 34 Abs. 4 SVG verstossen, da er - obschon er erkannte, dass der Beschwerdegegner 2 mit dem Rücken zur Fahrbahn auf der Strasse stand und seine Aufmerksam auf den Lieferwagen gerichtet war - mit einem derart geringen Abstand an diesem vorbeifuhr, dass ausgehend von den willkürfreien vorinstanzlichen Erwägungen bereits eine geringfügige Bewegung des Beschwerdegegners 2 in Richtung des Fahrzeugs zur Kollision führte. Da der Beschwerdeführer den auf der Strasse stehenden Beschwerdegegner 2 rechtzeitig wahrnahm, um noch stoppen oder mit geringerem Tempo und einem grösseren Abstand an diesem vorbeizufahren, kann er sich zudem nicht auf den in Art. 26 Abs. 1 SVG verankerten Vertrauensgrundsatz berufen (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG).”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich aber ebenfalls aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, doch ist angesichts ihrer besonderen Gefahrenträchtigkeit risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a; je mit Hinweisen). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, der sich verkehrsgemäss verhält, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen (BGE 143 IV 138 E. 2.1 mit Hinweis). Besondere Vorsicht ist hingegen namentlich dann geboten, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein anderer Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (vgl. Art. 26 Abs. 2 SVG). Anzeichen für unrichtiges Verhalten eines Strassenbenützers liegen vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird. Die Rechtsprechung verlangt "konkrete Anzeichen" bzw. "zuverlässige Anhaltspunkte" für das Fehlverhalten eines Strassenbenützers; eine abstrakte Möglichkeit eines Fehlverhaltens genügt nicht. Sie können sich auch aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. In solchen Situationen liegen zwar keine konkreten Anzeichen für unrichtiges Verhalten vor, angesichts ihrer besonderen Gefahrenträchtigkeit ist aber risikoarmes Verhalten gefordert (BGE 125 IV 83 E. 2b; Urteil 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“Als Grundregel gilt sodann, dass der sich ordnungsgemäss verhaltende Verkehrsteilnehmer grundsätzlich keine Gefahr zu erwarten hat, weil er davon ausgehen darf, dass sich auch die anderen Verkehrsteilnehmer korrekt verhalten werden (Art. 26 Abs. 1 SVG; Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr). Dieses Vertrauen ist allerdings nicht gerechtfertigt und mithin pflichtwidrig, wenn konkrete Anzeichen ein Fehlverhalten eines anderen Strassenbenützers nahelegen (Art. 26 Abs. 2 SVG). Solche Anzeichen können sich aus dem bisherigen Verhalten des betreffenden Verkehrsteilnehmers ergeben oder auch aus dem Umstand einer unklaren - 11 - oder gefährlichen Verkehrslage, die nach der allgemeinen Erfahrung die Möglich- keit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt. Von vornherein nicht auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann sich, wer selbst pflichtwidrig handelt (BGE 125 IV 83 E. 2/b; BGE 129 IV 39 E. 2.2; BGE 127 IV 34 E. 2/b).”

“La négligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter les accidents. Dans le domaine du trafic routier, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135). Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 4.4.1. Selon l'art. 26 al. 2 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. 4.4.2. L'art. 31 LCR prévoit que le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). Toute personne qui n’a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu’elle est sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d’autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s’en abstenir (al. 2). 4.4.3. Il ressort de l'art. 27 al. 1 OSR que chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police. Les signaux et les marques priment les règles générales. 4.4.4. L'art. 36 al. 3 LCR prévoit qu'avant d’obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse. 4.3. En l'espèce, il est indéniable que les conséquences de l'accident du 25 février 2023 dans la soirée sont tragiques pour E______, qui demeure depuis lors dans le coma, ainsi que, en particulier, pour sa famille nucléaire, à savoir ses parents, son frère et sa sœur.”

“Vorliegend ist davon auszugehen, dass der Privatkläger die ganze Strasse in einem Zug zu über- queren plante. Dies ergibt sich aus dem Umstand, dass der Zeuge G._____ den Privatkläger in zügigem Schritt die Strasse überqueren sah. Auch der Privatkläger selbst erklärte, dass er normal bzw. schnell über die Strasse gelaufen sei (vgl. zur Gehgeschwindigkeit des Privatklägers auch nachfolgend E. II/3.2.3.4). Überdies - 18 - war der Privatkläger bei Überqueren der Strasse alkoholisiert (Blutalkohol- wert zwischen 0,98 bis 1,08 Gewichtspromille, respektive einen Mittelwert von 1,03 Gewichtspromille; Urk. 12/5), was der Beschuldigten – wenn sie diesen auf der Strasse rechtzeitig gesehen hätte – gegebenenfalls aufgefallen wäre. Aufgrund des erkennbaren verkehrswidrigen Verhaltens des Privatklägers wäre die Beschul- digte trotz ihres Vortrittsrechts zum Bremsen bzw. Ausweichen verpflichtet ge- wesen, da sie davon hätte ausgehen müssen, dass sich der Privatkläger "nicht richtig verhalten wird" im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG (vgl. dazu auch BGE 94 IV 140 E. 2). Etwas anderes ergibt sich aus den Akten nicht. Sodann ist darauf hinzuweisen, dass die Beschuldigte den Privatkläger eben gerade nicht bzw. erst kurz vor der Kollision wahrgenommen hat (Urk. 3 F/A 4 und 6; Urk. 4 F/A 12, 25 ff.; Urk. 6 S. 4, 10, 13, 15; Prot. I S. 13 f.), weswegen sie sich gerade nicht darauf berufen kann, vom verkehrsregelkonformen Verhalten des Privatklägers ausge- gangen zu sein.”

“26 SVG abgeleitet (DONATSCH/GODENZI/TAG, Straf- recht I, Verbrechenslehre, S. 369 f.). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Ver- kehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist be- sondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten geboten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. 3.2.2.2. Aus Art. 47 Abs. 1 und Abs. 5 VRV ergibt sich, dass vorliegend die Beschuldigte Vortritt hatte, da der Privatkläger die Strasse nicht auf einem Fuss- gängerstreifen überschritt und sich in nächster Nähe der Kollisionsstelle eine Unter- führung befand. Auf dem Weg zum Erreichen der Fahrspur der Beschuldigten hat der Privatkläger allenfalls sogar eine Sicherheitslinie überquert. Es stellt sich daher die Frage, ob die Beschuldigte damit rechnen musste, dass ihr der Privatkläger den Vortritt nicht lassen werde im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG. Vorliegend ist davon auszugehen, dass der Privatkläger die ganze Strasse in einem Zug zu über- queren plante. Dies ergibt sich aus dem Umstand, dass der Zeuge G._____ den Privatkläger in zügigem Schritt die Strasse überqueren sah. Auch der Privatkläger selbst erklärte, dass er normal bzw. schnell über die Strasse gelaufen sei (vgl. zur Gehgeschwindigkeit des Privatklägers auch nachfolgend E. II/3.2.3.4). Überdies - 18 - war der Privatkläger bei Überqueren der Strasse alkoholisiert (Blutalkohol- wert zwischen 0,98 bis 1,08 Gewichtspromille, respektive einen Mittelwert von 1,03 Gewichtspromille; Urk. 12/5), was der Beschuldigten – wenn sie diesen auf der Strasse rechtzeitig gesehen hätte – gegebenenfalls aufgefallen wäre. Aufgrund des erkennbaren verkehrswidrigen Verhaltens des Privatklägers wäre die Beschul- digte trotz ihres Vortrittsrechts zum Bremsen bzw. Ausweichen verpflichtet ge- wesen, da sie davon hätte ausgehen müssen, dass sich der Privatkläger "nicht richtig verhalten wird" im Sinne von Art.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG; zum Ganzen: Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (zum Ganzen: BGE 143 IV 500 E. 1.2.4 mit Hinweisen; Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“2 SVG, wonach besondere Vorsicht geboten ist gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Derjenige, der gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Zudem darf demjenigen die Berufung auf diesen Grundsatz nicht versagt werden, wenn die Beantwortung der Frage, ob er eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, gerade davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht. Denn es wäre zirkelschlüssig, in einem solchen Fall den Vertrauensgrundsatz nicht anzuwenden mit der Begründung, der Verkehrsteilnehmer habe eine Verkehrsnorm verletzt; denn dies hängt ja gerade davon ab, ob er sich auf ein verkehrsregelkonformes Verhalten der anderen verlassen durfte (BGer 6B_409/2015 vom 1. Juni 2015 E. 2.2, mit weiteren Hinweisen). Freilich darf Art. 26 Abs. 2 SVG nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Personenkategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden (Hans Giger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 9. Auflage, Zürich 2022, N 21 zu Art. 26 SVG).”

“Il y a causalité adéquate lorsque le comportement incriminé est propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à entraîner un résultat du genre de celui qui s'est produit. Pour procéder à cette appréciation de la probabilité objective, le juge se met en règle générale à la place d'un « tiers neutre ». La jurisprudence a précisé que, pour qu'une cause soit adéquate, il n'est pas nécessaire que le résultat se produise régulièrement ou fréquemment. Une telle conséquence doit demeurer dans le champ raisonnable des possibilités objectivement prévisibles. La causalité adéquate peut être interrompue par un événement extraordinaire ou exceptionnel auquel on ne pouvait s'attendre - force naturelle, fait du lésé ou d'un tiers -, et qui revêt une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus immédiate du dommage et relègue à l'arrière-plan les autres facteurs ayant contribué à le provoquer - y compris le fait imputable à la partie recherchée. La causalité adéquate est une question de droit (ATF 143 III 242 consid. 3.7). 7.2.2 L'art. 26 al. 1 LCR prescrit de manière générale à chacun un devoir de prudence qui lui impose de se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. En particulier, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (art. 31 al. 1 LCR). Selon la jurisprudence, le conducteur doit ainsi vouer à la route et au trafic toute l'attention possible, le degré de cette attention devant être apprécié au regard de toutes les circonstances, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 103 IV 101 consid. 2b). 7.3 En l’espèce, l’appelant était conscient du danger représenté par le véhicule agricole qu’il conduisait (PV d’audition n° 2, R. 8, p. 5). Il savait en outre qu’en regardant uniquement dans les rétroviseurs, il n’avait pas une visibilité à 100 % derrière lui lorsqu’il effectuait une marche arrière (PV d’audition n° 3, ll.”

“Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 p. 82). 2.2.1. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c.aa p. 232 ; 106 IV 138 consid. 3 p. 140). Selon une jurisprudence constante, dans l'intérêt de la sécurité du trafic, ce devoir s'étend également aux signaux et aux marques qui n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers, un tel devoir découlant du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Une éventuelle illicéité n'est pas reconnaissable pour la majorité d'entre eux. Aussi, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée (ATF 128 IV 184 consid. 4.2 p. 186). Il en va de la sorte des indications de la vitesse maximale autorisée qui créent une confiance des usagers qui doit être protégée dans de multiples circonstances : bifurcation, dépassement etc. Il ne peut en aller autrement que dans des cas très exceptionnels où de telles injonctions sont entachées de vices particulièrement manifestes qui les rendent nulles (ATF 128 IV 184 consid. 4.3 p. 186 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_464/2015 du 8 février 2016 consid. 2.2 et 6B_112/2011 du 8 juin 2011 consid. 3.3 in JdT 2011 I 314). 2.2.2. Le signal "zone 30" (2.59.1) désigne des routes, situées dans des quartiers ou des lotissements, sur lesquelles les conducteurs sont tenus de circuler d'une manière particulièrement prudente et prévenante.”

“Comme l’appelant avait invoqué avoir constaté la présence de ce panneau pour le moins ambiguë après le contrôle radar, le premier juge pouvait ne pas en tenir compte sans tomber dans l’arbitraire. Il s’ensuit qu'il n'y a pas eu d'arbitraire dans l'établissement des faits. L’appel est rejeté sur ce point, dans la mesure de sa recevabilité. 2.3. Se référant à l’ATF 127 IV 229, l’appelant invoque le principe de la confiance (appel, p. 3). La question de savoir si l’appelant peut se prévaloir de ce principe est une question de droit. 2.3.1. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont toutefois obligatoires que s'ils ont été placés de façon conforme et si, de plus, ils sont clairs et leur portée est aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c/aa et la référence). Selon une jurisprudence constante, dans l'intérêt de la sécurité du trafic, ce devoir s'étend également aux signaux et aux marques qui n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers, un tel devoir découlant du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Une éventuelle illicéité n'est pas reconnaissable pour la majorité d'entre eux. Aussi, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée (ATF 128 IV 184 consid. 4.2). Il en va de la sorte des indications de la vitesse maximale autorisée qui créent une confiance des usagers qui doit être protégée dans de multiples circonstances: bifurcation, dépassement, etc. Il ne peut en aller autrement que dans des cas très exceptionnels où de telles injonctions sont entachées de vices particulièrement manifestes qui les rendent nulles (arrêt TF 6B_211/2021 du 2 août 2021 consid. 4.2 et les références). 2.3.2. En l’espèce, l’appelant invoque non pas une signalisation placée de manière non conforme à la loi ou pas aisément reconnaissable, mais l’absence de tout panneau de limitation de la vitesse à 50 km/h, ainsi que le fait que la limite de vitesse maximale de 70 km/h a été baissée à 50 km/h en 2019 sur le tronçon en question et en déduit qu’il pouvait s’attendre à ce que la signalisation soit claire même au sortir d’une route secondaire.”

“Ils pourront être répétés sur le côté gauche, suspendus au-dessus de la chaussée, installés sur des îlots ou, en cas de nécessité absolue, placés uniquement à gauche. Les signaux indiquant la fin d’une prescription sur des routes secondaires peuvent être placés uniquement à gauche, au revers du signal opposé. 5.2.2 En vertu de l’art. 27 al. 1 première phrase LCR, chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c.aa ; ATF 106 IV 138 consid. 3). Selon une jurisprudence constante, dans l'intérêt de la sécurité du trafic, ce devoir s'étend également aux signaux et aux marques qui n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers, un tel devoir découlant du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Une éventuelle illicéité n'est pas reconnaissable pour la majorité d'entre eux. Aussi, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée (ATF 128 IV 184 consid. 4.2). Il en va de la sorte des indications de la vitesse maximale autorisée qui créent une confiance des usagers qui doit être protégée dans de multiples circonstances: bifurcation, dépassement etc. (ATF 128 IV 184 cons. 4.3 ; ATF 113 IV 123 consid. 2b ; ATF 99 IV 164 consid. 6 ; TF 6B_112/2011 du 8 juin 2011 consid. 3.3, JdT 2011 I 314 ; cf. ég. TF 1C_535/2017 du 16 octobre 2017 consid. 3). Un comportement non conforme aux signaux et aux marques ne peut être licite que dans des cas tout à fait exceptionnels, où ces injonctions sont entachées de vices si particulièrement manifestes qu'elles doivent être tenues pour nulles (ATF 128 IV 184 consid. 4.3 ; ATF 113 IV 123 consid. 2b ; ATF 99 IV 164 consid. 6 ; TF 6B_1467/2019 du 20 février 2020 consid.”

“In casu beruft sich der Beschuldigte auf den Vertrauensgrundsatz und macht geltend, er habe darauf vertrauen dürfen, dass die entgegenkommenden jugendlichen Radfahrer ausweichen, da sie bewusst auf der falschen Strassenseite gefahren seien. Dem ist allerdings − in Übereinstimmung mit der Vorinstanz − zu entgegnen, dass der Beschuldigte selbst zu Protokoll gegeben hat, er habe die drei nebeneinander auf ihren Fahrrädern fahrenden Jugendlichen bereits aus 50 Metern Entfernung entgegenkommen sehen, wobei diese die gesamte Breite des Fahrradwegs für sich beansprucht hätten. Dabei hätten die Jugendlichen nichts unternommen, um ihm auszuweichen (act. 97, 231). Mithin bestanden augenscheinlich konkrete Anzeichen, dass sich die dem Beschuldigten entgegenkommenden Jugendlichen, namentlich auch der Privatkläger, nicht regelkonform verhalten werden. Dabei ist zu konstatieren, dass sich das Fehlverhalten der Jugendlichen nicht erst abgezeichnet hat, sondern bereits in vollem Gange war, was ebenfalls einen Anwendungsfall von Art. 26 Abs. 2 SVG darstellt (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 80). Folglich durfte der Beschuldigte − entgegen seinem Vorbringen − gerade nicht darauf vertrauen, der Privatkläger werde rechtzeitig ausweichen. Im Gegenteil ist der Beschuldigte verpflichtet gewesen, besondere Vorsicht walten zu lassen und alle zumutbaren Vorsichtsmassnahmen zu treffen, um die drohende Kollision mit dem Privatkläger zu verhindern. In casu hat der Beschuldigte lediglich aufgehört, in die Pedale zu treten, und dadurch seine Geschwindigkeit auf 15 bis 20 km/h verringert. Hingegen hat er weder einen Bremsvorgang eingeleitet noch anderweitige Vorkehrungen zur Verhinderung einer Kollision mit dem Privatkläger getroffen. Mithin hat der Beschuldigte offensichtlich nicht alles Zumutbare unternommen, um eine Kollision zu vermeiden, weshalb er seiner Pflicht zur besonderen Sorgfalt in der damaligen Situation nicht nachgekommen ist. Das Erfordernis der Sorgfaltspflichtsverletzung ist demnach erfüllt.”

“Das Bundesgericht hat bis anhin nicht entschieden, bis zu welchem Alter Jugendliche als Kinder im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren sind. Philippe Weissenberger stützt auf das sexuelle Schutzalter ab, womit die erhöhte Sorgfaltspflicht gegenüber Kindern bzw. Jugendlichen bis zum Alter von 16 Jahren gilt. Ergänzend verweist er auf die Rechtsprechung zu Art. 59 Abs. 1 SVG, wonach erst ab einem Alter von 15 bis 16 Jahren von einer vollständigen Anpassung an den Verkehr ausgegangen werden kann (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 19). Demgegenüber vertritt Gerhard Fiolka die Meinung, dass die Kindereigenschaft gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG mit dem schulpflichtigen Alter einhergehe. Mithin entfalle die erhöhte Sorgfaltspflicht bei Jugendlichen, welche älter als 14 bzw. 15 Jahre seien (Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 57). Vorliegend war der Privatkläger, welcher am 29. November 2016 geboren wurde, im Ereigniszeitpunkt 13 Jahre alt. Folglich erhellt, dass der Privatkläger, ungeachtet welcher Lehrmeinung gefolgt wird, im Tatzeitpunkt in jedem Fall noch als Kind im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG zu qualifizieren war. Demzufolge ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht verpflichtet gewesen, besondere Vorsicht walten zu lassen und entsprechende Massnahmen zu treffen, um die Kollision mit dem Privatkläger zu verhindern, namentlich anzuhalten, an den Strassenrand zu fahren und lautstark auf sich aufmerksam zu machen, anstatt lediglich die Geschwindigkeit auf 15 bis 20 km/h zu verringern. Folglich ist der Beschuldigte auch in dieser Hinsicht seiner Sorgfaltspflicht nicht nachgekommen.”

“En l’absence de telles règles, des règles analogues qui émanent d’associations privées ou semi-publiques peuvent également être prises en compte lorsqu’elles sont généralement reconnues (ATF 118 IV 133 consid. 3a), ou sur des principes juridiques généraux (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.3 et les références citées). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultanément dépassé le risque admissible (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1; 127 IV 34 consid. 2a). Pour déterminer le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la même situation et avec les mêmes aptitudes que l’auteur aurait pu prévoir, dans les grandes lignes, le déroulement des événements et, le cas échéant, quelles mesures elle pouvait prendre pour éviter la survenance du résultat dommageable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références citées). Le devoir de diligence est également délimité par le principe de la confiance déduit de l’art. 26 al. 1 LCR, selon lequel l’auteur peut compter, en l’absence d’indices contraires, sur une certaine prudence de la part des autres personnes (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). Ce principe revêt sa portée la plus grande en matière de circulation routière, mais vaut de manière générale dans les interactions dans le contexte d’activité (potentiellement) risquées (arrêt TF 6B_1332/2016 du 27 juillet 2017 consid. 3.4.4). Partant, toute violation d’une norme de comportement ne permet pas de fonder la négligence, d’une part, et un comportement peut être contraire au devoir de prudence même si aucune norme n’a été violée, d’autre part (ATF 148 IV 39 consid. 2.3.3, 135 IV 56 consid. 2.1). S'il y a eu violation des règles de la prudence, encore faut-il que celle-ci soit fautive, c'est-à-dire que l'on puisse reprocher à l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3). 3.  Les recourants reprochent au Ministère public d’avoir classé la procédure ouverte à l’encontre de E.”

“Mit Bezug auf die Ver- schuldensform der Fahrlässigkeit ist zwischen grober und leichter Fahrlässigkeit zu unterscheiden. Für eine Haftung nach Art. 41 Abs. 1 OR reicht leichte Fahrläs- sigkeit aus, wobei die Unterscheidung zwischen grober und leichter Fahrlässigkeit für die Frage der Unterbrechung des adäquaten Kausalzusammenhangs durch grobes Dritt- oder Selbstverschulden relevant ist. Im Haftpflichtrecht gilt ein objek- tivierter Fahrlässigkeitsbegriff. Der Mangel an Sorgfalt wird anhand eines Ver- gleichs zwischen dem Verhalten des Schädigers und dem hypothetischen Verhal- ten eines durchschnittlich sorgfältigen Menschen in der Situation des Schädigers festgestellt. Sorgfaltspflichten ergeben sich in erster Linie aus gesetzlichen Rege- lungen, die der Unfallverhütung und der Sicherheit dienen, sowie aus allgemein anerkannten Verhaltensregeln, selbst wenn diese keine Rechtsnormen im eigent- lichen Sinn darstellen. Im Strassenverkehr wird bei der Beurteilung von Sorgfalts- pflichtverletzungen auf den aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrund- satz abgestellt. Darüber hinaus wird in der Praxis häufig der Gefahrensatz ange- - 17 - wendet: Wer einen Zustand schafft (oder aufrecht erhält), der – angesichts der konkreten Umstände erkennbarerweise – einen anderen schädigen könnte, ist nach allgemein anerkanntem Rechtssatz verpflichtet, die zur Vermeidung eines Schadens erforderlichen Massnahmen zu treffen (BSK OR I-KESSLER, a.a.O., Art. 41 N 45 ff.; REY/WILDHABER, 6. Aufl. 2024, Ausservertragliches Haftpflicht- recht, Rz. 1002 ff.; BGE 126 III 113 E. 2a). Für ihr Verhalten im Verkehr haben die Reiter und Führer von Tieren die Regeln des Fahrverkehrs (Einspuren, Vortritt, Zeichengebung usw.) sinngemäss zu be- achten (Art. 50 Abs. 4 SVG). Art. 49 Abs. 2 SVG besagt, dass Fussgänger die Fahrbahn vorsichtig und auf dem kürzesten Weg zu überschreiten haben, nach Möglichkeit auf einem Fussgängerstreifen. Wer ein Tier führt, muss es gemäss Art. 52 Abs. 1 VRV ständig in seiner Gewalt haben.”

“Pour qu’il y ait homicide par négligence, il faut que l'auteur ait d'une part violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 158 consid. 5.1). Selon la jurisprudence, un comportement viole le devoir de prudence lorsque l’auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacités, se rendre compte, ou dû tenir compte, de la mise en danger d’autrui qu’il provoquait et qu’il dépassait simultanément les limites du risque admissible (ATF 143 IV 138 consid. 2.1, JdT 2018 IV 31 ; ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1, SJ 2011 I p. 86 ; ATF 135 IV 56 consid. 2.1, JdT 2010 IV 43 ; ATF 133 IV 158 consid. 5.1). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). 4.2.1.2 En vertu du principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR (Loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 741.01), l'usager, qui se comporte réglementairement, peut attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; ATF 143 IV 138 consid. 2.2.2 ; TF 6B_1177/2017 du 16 avril 2018 consid. 2.7.1). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 143 IV 500 consid.”

“2 ; 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.1 ; 6B_1363/2019 du 19 novembre 2020 consid. 1.2.3). Comme règle de l'appréciation des preuves, le principe de la présomption d'innocence interdit cependant au juge de se déclarer convaincu d'un fait défavorable à l'accusé, lorsqu'une appréciation objective de l'ensemble des éléments de preuve recueillis laisse subsister un doute sérieux et insurmontable quant à l'existence d'un tel fait ; des doutes abstraits ou théoriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent en revanche pas à exclure une condamnation (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; 145 IV 154 consid. 1.1 ; 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 et 2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 ; 127 I 38 consid. 2a). Lorsque dans le cadre du complexe de faits établi suite à l'appréciation des preuves faite par le juge, il existe plusieurs hypothèses également probables, le juge pénal doit choisir la plus favorable au prévenu (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_477/2021 du 14 février 2022 consid. 3.2). 4. 4.1.1 Selon l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Ce principe de confiance permet à l'usager d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; 143 IV 138 consid.  2.1 ; 125 IV 83 consid. 2b ; 118 IV 277 consid. 4a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_239/2022 du 22 mars 2023 consid. 6.2.3). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance, celui qui viole des règles de la circulation, et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse, ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue ; cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de confiance dans la circulation, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 143 IV 500 consid.”

“239 CP tend à protéger en premier lieu l'intérêt du public à ce que certaines entreprises fournissent leurs services sans perturbation, indépendamment de la forme juridique, privée ou publique, dans laquelle celle-ci est exploitée. Il découle de ce qui précède que les entreprises ou établissements visés à l'art. 239 ch. 1 CP doivent offrir leurs services à la collectivité, chacun devant pouvoir prétendre à leur fourniture. Constitue une entreprise publique de transport, celle qui est à la disposition de chacun pour le transport des personnes ou des choses. La loi mentionne, à titre d'exemple, l'entreprise de chemin de fer et celle des postes par le réseau de bus postaux. La jurisprudence y ajoute le transport par téléphérique, alors que la doctrine majoritaire s'accorde généralement à dire que le transport par tram, bus, bateau, avion, ski-lift ou funiculaire est également protégé par l'art. 239 CP, sous réserve de cas particuliers (TF 6B_81/2023 du 8 février 2024 consid. 3.1 et les réf. citées). 2.1.2 La violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) dont il est fait grief à l’appelant est d’avoir contrevenu aux art. 26 et 49 LCR, ainsi que 46 OCR. L’art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L’art. 49 al. 1, 1ère phrase, LCR dispose que les piétons utiliseront le trottoir. Selon l’art. 46 al. 2 OCR, qui précise la portée de l’art. 49 al. 1 LCR, les piétons éviteront de s’attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps. Selon la doctrine, l’infraction de violation simple des règles de la circulation routière visée à l’art. 90 LCR ne protège pas le même bien juridique que l’art. 239 CP, la première disposition protégeant en premier lieu la vie et l’intégrité corporelle, alors que la seconde vise la protection de l’intérêt général, soit celui de la collectivité à bénéficier de services publics sans perturbation en garantissant la bonne marche des installations concernées (Dupuis/Moreillon/Piguet/Berger/ Mazou/Rodigari, Petit Commentaire, Code pénal, 2e éd.”

“Au contraire, elle est arrivée à la hauteur du passage pour piétons, s'est tournée face audit passage et a marqué un arrêt de sorte qu'elle était bien visible par la prévenue. Ainsi, quand bien même la plaignante s'est engagée en faisant preuve d'une certaine inattention, son comportement n'était pas si extraordinaire et imprévisible que l'appelante n'aurait pu s'y attendre, et n'a donc pas interrompu le lien de causalité. La faute, légère, de la piétonne ne saurait reléguer à l'arrière-plan la faute de la conductrice. Les fautes n'étant par ailleurs pas compensées en droit pénal, une inattention de la piétonne ne dispensait pas l'appelante de faire preuve de prudence aux abords du passage pour piétons. Au contraire, cette situation aurait commandé de rouler avec une prudence toute particulière et au besoin de s'arrêter en cas de doute sur les intentions de la plaignante qui – à suivre le raisonnement de la prévenue – usait d'un comportement inadéquat. Dans ces circonstances, elle n'est pas habilitée à invoquer l'art. 26 al. 1 LCR. À tort, elle a considéré que la piétonne n'allait pas s'engager alors que cette intention n'était pas objectivement reconnaissable et qu'elle a admis par ailleurs que la piétonne semblait distraite. Partant, la prévenue a manqué de prudence en ne s'approchant pas suffisamment lentement du passage pour piétons aux abords duquel il y avait un piéton dont elle ignorait les intentions et dont il n'apparaissait pas clairement – contrairement à ce qu'elle affirme – qu'il n'entendait pas traverser. Ainsi, la prévenue a violé le devoir de prudence qui lui incombait, découlant de l'art. 33 al. 2 LCR. Son manque de prudence relève d'une négligence. Si elle a manqué de distance pour pouvoir s'arrêter avant le heurt, c'est uniquement de sa faute car elle n'avait pas adapté sa vitesse aux circonstances. L'imprévoyance de la prévenue est en lien de causalité, naturelle et adéquate, avec la survenance de l'accident au cours duquel la plaignante a subi plusieurs lésions. Celles-ci ne sauraient être contestées au regard des certificats médicaux produits.”

“Au contraire, elle est arrivée à la hauteur du passage pour piétons, s'est tournée face audit passage et a marqué un arrêt de sorte qu'elle était bien visible par la prévenue. Ainsi, quand bien même la plaignante s'est engagée en faisant preuve d'une certaine inattention, son comportement n'était pas si extraordinaire et imprévisible que l'appelante n'aurait pu s'y attendre, et n'a donc pas interrompu le lien de causalité. La faute, légère, de la piétonne ne saurait reléguer à l'arrière-plan la faute de la conductrice. Les fautes n'étant par ailleurs pas compensées en droit pénal, une inattention de la piétonne ne dispensait pas l'appelante de faire preuve de prudence aux abords du passage pour piétons. Au contraire, cette situation aurait commandé de rouler avec une prudence toute particulière et au besoin de s'arrêter en cas de doute sur les intentions de la plaignante qui – à suivre le raisonnement de la prévenue – usait d'un comportement inadéquat. Dans ces circonstances, elle n'est pas habilitée à invoquer l'art. 26 al. 1 LCR. À tort, elle a considéré que la piétonne n'allait pas s'engager alors que cette intention n'était pas objectivement reconnaissable et qu'elle a admis par ailleurs que la piétonne semblait distraite. Partant, la prévenue a manqué de prudence en ne s'approchant pas suffisamment lentement du passage pour piétons aux abords duquel il y avait un piéton dont elle ignorait les intentions et dont il n'apparaissait pas clairement – contrairement à ce qu'elle affirme – qu'il n'entendait pas traverser. Ainsi, la prévenue a violé le devoir de prudence qui lui incombait, découlant de l'art. 33 al. 2 LCR. Son manque de prudence relève d'une négligence. Si elle a manqué de distance pour pouvoir s'arrêter avant le heurt, c'est uniquement de sa faute car elle n'avait pas adapté sa vitesse aux circonstances. L'imprévoyance de la prévenue est en lien de causalité, naturelle et adéquate, avec la survenance de l'accident au cours duquel la plaignante a subi plusieurs lésions. Celles-ci ne sauraient être contestées au regard des certificats médicaux produits.”

“Les marques particulières au sol ont pour but de mettre en évidence certaines situations de danger, de rappeler ou mettre en évidence des règles en vigueur (comme les « Zone 30 ») ou d’indiquer aux piétons un endroit adéquat pour traverser la chaussée (cf. art. 72 OSR ; DETEC, Instructions concernant les marques particulières sur la chaussée, Berne, 2021). b) Le principe de la confiance est fondamental dans le domaine des infractions routières. Déduit de l’article 26 LCR, il autorise les usagers qui se comportent conformément à la réglementation de la circulation routière à attendre des autres usagers qu’ils se comportent aussi de manière réglementaire, à savoir qu’ils n’agissent pas de manière à gêner ou à mettre en péril la sécurité routière (y compris la vie et l’intégrité des usagers) (Hurtado/Godel, Droit pénal général, 2e éd., 2019, p. 374ss). En application de ce principe de la confiance, la jurisprudence a posé le principe selon lequel les signaux ou les marques, même apposés illégalement, doivent être observés dans la mesure où ils créent pour les autres usagers de la route une apparence juridique digne d’être protégée (Bussy et al., CS CR commenté, 4e éd., 2015, ad art. 26 LCR, p. 340 ; ATF 128 IV 184 cons. 4.2 et 4.3 ; arrêt du TF 28.10.2013 [1B_275/2013] cons. 2.2). Ainsi, même les limitations de vitesse non conformes à la loi doivent être respectées, car elles inspirent confiance aux autres usagers de la route qui ne savent pas qu'elles sont illégales. Cela vaut en tout cas dans la mesure où elles ne sont pas nulles, c'est-à-dire lorsque les signaux ne peuvent pas être reconnus facilement et à temps ou lorsque leur défectuosité est particulièrement grave et que cela est évident ou du moins facilement reconnaissable. Il n'en reste pas moins que l'on exige du citoyen qu'il respecte la loi même lorsque les autorités ne tiennent pas compte des règles en vigueur (arrêt du TF du 20.02.2020 [6B_1467/2019] cons.2.2.3). Le Tribunal fédéral a notamment confirmé la condamnation d’un automobiliste qui roulait à 148 km/h sur un tronçon signalé à 80 km/h. Bien que ce dernier ait pu prouver l'illégalité de la signalisation par une décision du DFI sur les limitations de vitesse sur la route nationale en question (autorisée à 120 km/h), son recours a été rejeté sur la base du principe de confiance de l'article 26 al.”

“Die Vorinstanz weist in ihrer Stellungnahme vom 22. Februar 2021 darauf hin, dass die Beschwerdeführerin die Abklärungen mit einer Anfrage im Hinblick auf einen Ausbau ihres Betriebs mit einhergehender Steigerung des Schwerverkehrs ins Rollen gebracht habe. Auch ohnedies bestand Anlass für baupolizeiliche Abklärungen, da mit der teilweisen Umsetzung der Überbauungsordnung "A.________" das bewilligte Manövrieren bei der Wegfahrt der LKWs nicht mehr möglich war. Damit war die bewilligte Erschliessung entfallen und die Gewährleistung der Verkehrssicherheit (Art. 21 Abs. 1 BauG, Art. 26 SVG) stand in Zweifel. Ferner stellte sich die Frage allfälliger Lärmstörungen. Daher musste in einem baupolizeilichen Verfahren (Art. 45 ff. BauG) geklärt werden, ob zur Beseitigung von Störungen der öffentlichen Ordnung eine neue verbindliche Regelung zu treffen war. Nachdem informelle Abklärungen bei der Beschwerdeführerin keine brauchbaren Ergebnisse gebracht hatten, musste die Vorinstanz ein Baupolizeiverfahren einleiten und mit einer Verfügung abschliessen (Art. 1b Abs. 3 BauG).30 Die gesetzliche Grundlage für das baupolizeiliche Vorgehen seitens der Vorinstanz war damit gegeben.”

“239 CP tend à protéger en premier lieu l'intérêt du public à ce que certaines entreprises fournissent leurs services sans perturbation, indépendamment de la forme juridique, privée ou publique, dans laquelle celle-ci est exploitée. Il découle de ce qui précède que les entreprises ou établissements visés à l'art. 239 ch. 1 CP doivent offrir leurs services à la collectivité, chacun devant pouvoir prétendre à leur fourniture. Constitue une entreprise publique de transport, celle qui est à la disposition de chacun pour le transport des personnes ou des choses. La loi mentionne, à titre d'exemple, l'entreprise de chemin de fer et celle des postes par le réseau de bus postaux. La jurisprudence y ajoute le transport par téléphérique, alors que la doctrine majoritaire s'accorde généralement à dire que le transport par tram, bus, bateau, avion, ski-lift ou funiculaire est également protégé par l'art. 239 CP, sous réserve de cas particuliers (TF 6B_81/2023 du 8 février 2024 consid. 3.1 et les réf. citées). 2.1.2 La violation simple des règles de la circulation routière (art. 90 al. 1 LCR) dont il est fait grief à l’appelant est d’avoir contrevenu aux art. 26 et 49 LCR, ainsi que 46 OCR. L’art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L’art. 49 al. 1, 1ère phrase, LCR dispose que les piétons utiliseront le trottoir. Selon l’art. 46 al. 2 OCR, qui précise la portée de l’art. 49 al. 1 LCR, les piétons éviteront de s’attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps. Selon la doctrine, l’infraction de violation simple des règles de la circulation routière visée à l’art. 90 LCR ne protège pas le même bien juridique que l’art. 239 CP, la première disposition protégeant en premier lieu la vie et l’intégrité corporelle, alors que la seconde vise la protection de l’intérêt général, soit celui de la collectivité à bénéficier de services publics sans perturbation en garantissant la bonne marche des installations concernées (Dupuis/Moreillon/Piguet/Berger/ Mazou/Rodigari, Petit Commentaire, Code pénal, 2e éd.”

“Zusammenfassend hat sich der Beschuldigte durch die Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 26 Abs. 1 SVG, Art. 27 Abs. 2 SVG und Art. 35 Abs. 2 SVG gemäss Art. 90 Abs. 1 SVG schuldig gemacht. Dass er dies fahrläs- sig tat, wie die Vorinstanz zutreffend ausführte (vgl. Urk. 26 S. 15), ist ohne Weite- res zu bestätigen, wurde dies vom Beschuldigten auch nicht beanstandet. Der Beschuldigte ist damit der einfachen Verletzung der Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 26 Abs. 1 SVG, Art. 27 Abs. 2 SVG und Art. 35 Abs. 2 SVG schuldig zu sprechen. V. Strafzumessung”

“3c; arrêts 6B_797/2020 du 31 janvier 2022 consid. 3.3; 6B_638/2019 du 17 octobre 2019 consid. 1.4.2; 6B_633/2015 du 12 janvier 2016 consid. 1.3.2). Contrairement à ce qu'affirme le recourant, l'accusation ne décrit pas tous les éléments constitutifs de l'infraction de violation grave des règles de la circulation routière. En effet, l'art. 90 al. 2 LCR suppose la réalisation de deux éléments constitutifs objectifs cumulatifs, d'une part, l'auteur doit enfreindre de manière objectivement grave une règle fondamentale de la circulation et, d'autre part, il doit créer un danger sérieux pour autrui (cf. ATF 143 IV 508 consid. 1.3; 131 IV 133 consid. 3.2; YVAN JEANNERET, Les dispositions pénales de la LCR, 2007, n° 19 ad art. 90 LCR). En l'espèce, si la mise en danger de la sécurité est incontestable puisqu'elle s'est concrétisée par les lésions corporelles subies par l'enfant, l'acte d'accusation n'évoque que globalement une violation du devoir de prudence (art. 26 LCR), en particulier envers les enfants (art. 26 al. 2 LCR), et mentionne l'art. 32 al. 1 LCR, sans toutefois expliquer en quoi la violation de ces règles par l'intimé sortirait du cadre de celle que l'on rencontre habituellement. Il n'y a donc aucun élément relatif à la qualification de la gravité de la violation des règles de la circulation routière. De même, l'ordonnance pénale valant acte d'accusation ne semble pas suffisante sous l'angle subjectif. Qui plus est, la cour cantonale a soulevé, à raison, que s'il y avait eu une violation de la circulation routière au sens de l'art. 90 al. 1 LCR, l'action pénale serait de toute façon prescrite. Le Tribunal des districts d'Hérens et Conthey n'a aucunement envisagé une nouvelle appréciation juridique des faits par rapport à celle du ministère public, il a simplement constaté qu'une condition d'exercice à l'action pénale faisait défaut suite au retrait de la plainte pénale. En tout état, contrairement à ce que prétend le recourant, les art. 344 et 350 al.1 CPP n'étaient pas envisageables in casu, dès lors que le tribunal de première instance était lié par le complexe de faits de l'accusation qui ne contenait pas, d'ores et déjà, l'ensemble des éléments constitutifs de la forme qualifiée de la violation d'une règle de circulation au sens de l'art.”

“L'appel peut être formé pour violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié (let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (let. b) et pour inopportunité (let. c) (al. 3). L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2 ; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1 ; TF 6B_727/2019 du 27 septembre 2019 consid. 1.3.1). 3. 3.1 Le Ministère public conteste la libération du prévenu pour homicide par négligence, se plaignant d’une constatation inexacte des faits et d’une violation de l’art. 26 al. 2 LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 741.01), qui consacre le principe de la méfiance à l’égard d’enfants. L’appelant soutient que l’intimé n’aurait pas fait preuve de la prudence particulière prescrite par cette disposition, ce qui constituerait une négligence fautive ayant entraîné le décès de l’enfant. 3.2 3.2.1 La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al. [édit.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2e éd., Bâle 2019, n.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L'art. 49 al. 2 1re phrase LCR précise que les piétons traverseront la chaussée avec prudence et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Cette disposition est notamment complétée par les art. 46 et 47 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (RS 741.11; OCR), selon lesquels les piétons circuleront à droite et non à gauche de la chaussée lorsqu'ils ne pourraient se mettre à l'abri d'un danger que de ce côté-là ou lorsqu'ils conduisent un véhicule qui n'est pas une voiture d'enfant. Ils éviteront de changer fréquemment de côté (art. 46 al. 1). Les piétons éviteront de s'attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps (art. 46 al. 2). Les piétons s'engageront avec circonspection sur la chaussée, notamment s'ils se trouvent près d'une voiture à l'arrêt, et traverseront la route sans s'attarder.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L'art. 49 al. 2 1re phrase LCR précise que les piétons traverseront la chaussée avec prudence et par le plus court chemin en empruntant, où cela est possible, un passage pour piétons. Cette disposition est notamment complétée par les art. 46 et 47 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (RS 741.11; OCR), selon lesquels les piétons circuleront à droite et non à gauche de la chaussée lorsqu'ils ne pourraient se mettre à l'abri d'un danger que de ce côté-là ou lorsqu'ils conduisent un véhicule qui n'est pas une voiture d'enfant. Ils éviteront de changer fréquemment de côté (art. 46 al. 1). Les piétons éviteront de s'attarder inutilement sur la chaussée, notamment aux endroits sans visibilité ou resserrés, aux intersections ainsi que de nuit et par mauvais temps (art. 46 al. 2). Les piétons s'engageront avec circonspection sur la chaussée, notamment s'ils se trouvent près d'une voiture à l'arrêt, et traverseront la route sans s'attarder.”

“________ wird freigesprochen von der Anschuldigung des Führens eines Motorfahrzeuges in nicht fahrfähigem Zustand, angeblich begangen am 06.12.2022 auf der Autobahn zwischen I.________(Ortschaft) und J.________(Ortschaft) ohne Ausrichtung einer Entschädigung und ohne Ausscheidung von Verfahrenskosten. III.  Das Gericht stellt fest, dass A.________ folgende Taten am 06.12.2022 auf der Autobahn zwischen I.________(Ortschaft) und J.________(Ortschaft) im Zustand der Schuldunfähigkeit begangen hat (Art. 19 Abs. 1 StGB): 1. Versuchte vorsätzliche schwere Körperverletzung (Art. 122 Alinea 1 i.V.m. Art. 22 aStGB), mehrfach begangen z.N. von D.________ und F.________; 2. Qualifizierte Sachbeschädigung z.N. AL.________ (Art. 144 Abs. 3 aStGB); 3. Sachbeschädigung z.N. der M.________ (AG) (Art. 144 Abs. 1 StGB); 4. Nötigung (Art. 181 StGB), begangen z.N. von L.________; 5. Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte (Art. 285 Ziff. 1 aStGB); 6. Qualifiziert grobe Verkehrsregelverletzung (Art. 90 Abs. 3, Art. 26 SVG); 7. Entwendung eines Motorfahrzeuges zum Gebrauch (Art. 94 Abs. 1 Bst. a SVG); 8. Führen eines Motorfahrzeuges ohne Berechtigung (Art. 95 Abs. 1 Bst. b i.V.m. Art. 10 Abs. 2 SVG); 9. Grobe Verkehrsregelverletzung, mehrfach begangen 9.1. durch Rechtsüberholen (Art. 35 Abs. 1, Art. 90 Abs. 2 SVG); 9.2. durch Nichtwahren eines ausreichenden Nachfahrabstandes zum vorderen Fahrzeug (Art. 90 Abs. 2 SVG, Art. 12 Abs. 1 VRV, Art. 34 Abs. 4 SVG). IV.  Gestützt darauf und in Anwendung von Art. 19 Abs. 1 und 3, 56, 59 StGB erkennt das Gericht: 1. Für A.________ wird eine stationäre therapeutische Massnahme nach Art. 59 StGB angeordnet, unter Anrechnung der ausgestandenen Untersuchungs- und Sicherheitshaft von 400 Tagen (vom 06.12.2022 bis 09.01.2024). 2. Die Verfahrenskosten werden wie folgt bestimmt und vom Kanton Bern getragen (Art. 419 i.V.m. 423 StPO): [Tabellarische Zusammensetzung der Verfahrenskosten] V.  Die amtliche Entschädigung für die amtliche Verteidigung von A.________ durch Rechtsanwältin C.”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“L'appelant se plaint d'une violation de la maxime d'accusation, selon lui l'acte d'accusation ne permettait pas d'appréhender le comportement qu'on lui reproche. À teneur de l'acte d'accusation, il est reproché à l'appelant d'avoir effectué une marche arrière sur quelques mètres et d'avoir heurté le jeune E______ avec l'arrière gauche de son véhicule en raison d'un comportement inattentif. Il ressort de la lecture de l'acte d'accusation dans son ensemble, notamment de la partie en fait, que l'appelant s'est satisfait d'un regard dans ses rétroviseurs extérieurs et à l'écran de sa caméra de recul ainsi que de l'absence de signal sonore des capteurs de proximité pour exclure la présence d'un tiers à l'arrière de son véhicule alors même qu'il s'attendait à voir arriver D______ et ses enfants, dont E______ alors âgé de trois ans qui n'était pas tenu par la main. Au vu des explications exposées dans la partie en droit de l'acte d'accusation, l'on comprend qu'il est reproché à l'appelant d'avoir fait preuve de négligence et violé son devoir de prudence à l'égard des autres usagers de la route (art. 26 LCR) en effectuant sa marche arrière sans prendre toutes les précautions possibles alors que le jeune E______ était à proximité. Le TP a considéré que, en présence d'enfants en bas âge non tenus par la main à l'arrière de son véhicule au moment d'effectuer sa marche arrière – circonstances décrites dans la partie en fait de l'acte d'accusation – l'appelant ne pouvait pas se contenter des prescriptions de base (regard dans les rétroviseurs, sur l'écran de la caméra de recul, absence de signal sonore des caméras de recul et allure au pas) mais qu'il lui appartenait d'être plus prudent et d'adopter, par exemple, l'un des comportements suivants : se retourner avant de commencer et d'effectuer sa manœuvre, sortir du véhicule pour vérifier la situation, demander l'aide de son épouse à cette fin ou attendre que les enfants dépassent son véhicule afin de ne prendre aucun risque de mise en danger. L'état de fait retenu par l'instance inférieure dans le jugement querellé n'est pas un état de fait différent de celui décrit, certes sommairement, dans l'ordonnance pénale.”

“Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jeder so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behin- dert noch gefährdet. Die Vorinstanz hat - entgegen der Auffassung des Beschul- digten - durchaus begründet, worin die Behinderung durch den Beschuldigten lag. So hat sie richtig ausgeführt, dass es nötig sei, dass jeder Verkehrsteilnehmer nach dem Bilden einer Rettungsgasse das Zurückspuren des vor ihm stehenden Fahrzeugs auf die Fahrbahn abwartet, damit der Verkehr nach dem Passieren des vortrittsberechtigten Dienstfahrzeugs wieder in seine geordneten Bahnen zu- rückfindet. Sie führte weiter aus, dass der Beschuldigte dadurch die übrigen Ver- kehrsteilnehmer in ihrer ordnungsgemässen Benützung der Strasse behindert ha- be, dass er es unterlassen habe, auf der Überholspur zu verweilen, bis sich die Verkehrslage wieder normalisiert habe, um dann wieder in die ursprüngliche Posi- tion einzuschären, und er stattdessen von der Überholspur direkt auf die Normal- spur gefahren sei, wo sich die Rettungsgasse befunden habe (vgl.”

“Diese Begründung ist durchaus nachvollziehbar. Auch wenn nicht konkret gere- gelt ist, wann und wie sich eine gebildete Rettungsgasse wieder auflöst, wie der Beschuldigte geltend macht, ist es lebensnah, dass zuerst die vorderen Fahrzeu- ge in geordneter Weise, etwa ähnlich des bei Spurverengung üblichen Reissver- schlusses, auf die ursprüngliche Fahrbahn zurückkehren, bevor die hinteren Fahrzeuge folgen. Dabei müssen die vorderen Fahrzeuge nicht damit rechnen, dass sie von einem hinteren Fahrzeug überholt und deshalb beim Einlenken auf die ursprüngliche Fahrbahn behindert werden. Gestützt auf die Aussagen der Zeugen ist erstellt, dass der Beschuldigte dem Polizeifahrzeug in der Rettungs- gasse folgte, statt auf der Überholspur, auf welche er ausgewichen war, zu blei- ben (vgl. Urk. 9 S. 4 f., Urk. 12 S. 4 f.). Darin, dass der Beschuldigte vor den vor ihm wartenden Fahrzeugen zurück auf die Normalspur wechselte, liegt das Unter- lassen der notwendigen Rücksichtnahme, weshalb der Beschuldigte die Ver- kehrsregel gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG verletzt hat. Dadurch, dass der Beschuldigte die Rettungsgasse nicht solange freigab bis sich diese wieder auflöste, sondern darauf fuhr, ohne dazu berechtigt zu sein, verstiess er gegen Art. 27 Abs. 2 SVG, wonach den Feuerwehr-, Sanitäts-, Poli- - 10 - zei- und Zollfahrzeugen bei Wahrnehmen der besonderen Warnsignale die Stras- se sofort freizugeben bzw. nötigenfalls anzuhalten ist.”

“1, SJ 2020 I 219 ; TF 6B_622/2018 du 14 août 2018 consid. 2.1 ; TF 6B_360/2017 du 9 octobre 2017 consid. 1.3 et les références citées). La notion d’arbitraire n’est pas synonyme de discutable, ni même de critiquable. Une décision ne peut être considérée comme arbitraire que si elle s’avère manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 ; ATF 143 IV 241 consid. 2.3.1).     9.              9.1              Invoquant une violation du droit ainsi qu'une constatation incomplète et erronée des faits, l'appelant conteste sa condamnation pour infraction simple des règles de la circulation routière. Il soutient que le jugement serait erroné en ce sens que ce ne serait pas lui qui aurait stoppé le véhicule, précisant qu’il était descendu par la droite, puis s’était déplacé à gauche, voulant apporter son aide, compte tenu de l’accident. Il aurait ensuite posé son pied à terre, puis serait tombé.   9.2              Aux termes de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon l'art. 34 al. 1 LCR, les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s'ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité.                 Selon l’art. 90 al. 1 LCR, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende.   9.3              Le premier juge a retenu que F.________ avait circulé à contre-sens pour rejoindre plusieurs autres cyclistes qui entouraient un véhicule automobile afin de l’empêcher de continuer sa route, qu'il ne pouvait justifier sa trajectoire au motif que les règles applicables dans le cadre d'un rassemblement de la Critical mass permettaient d'adopter une telle conduite et que F.”

“De telles démarches, effectués dans une zone 30 et vu que les arrêts d'un camion poubelle sont, de toute manière, fréquents, n'étaient ni propres à entraver la fluidité du trafic et ni disproportionnées vu l'envergure du véhicule et les risques inhérents à sa conduite. 3.6.11. Contrairement à l'avis de la partie plaignante, aucun élément ne permet cependant d'établir que l'appelant a crié "STOP" une ou plusieurs fois en amont du choc. Les collègues de l'intimé ont certes entendu un cri, mais l'un entre eux affirme avoir perçu un appel à l'aide, ce qui implique que l'accident avait déjà eu lieu. Dès lors, le fait que l'intimé soutienne n'avoir saisi qu'un bruit avant le heurt ou son écoute de la radio, dont le volume n'est pas objectivé, est neutre. Enfin, la procédure ne permet pas non plus de retenir que le chauffeur n'était pas apte à conduire (médicament contre le diabète et/ou drogue), cette hypothèse n'étant, de surcroît, pas visée par l'acte d'accusation qui lie la Cour (art. 9 CPP). 3.6.12. Au vu de ce qui précède, en se montrant inattentif, l'intimé a ainsi violé, de manière fautive, ses devoirs de prudence découlant des art. 26 LCR, 3 al. 1 OCR (art. 31 al. 1 LCR), art. 4 al. 1 OCR et 6 al. 1 OCR (33 al. 2 LCR). La comparaison de la présente affaire avec celle de l'arrêt du Tribunal fédéral 6B_17/2024 du 3 octobre 2024, comme soutenu par la défense, ne permet pas d'arriver à une conclusion différente puisqu'il est, en définitive, retenu que l'intimé a manqué d'attention et n'a pas, à l'instar de l'autre chauffeur, pris les mesures qui s'imposaient dans les circonstances du cas d'espèce, étant précisé que celles-ci diffèrent largement. 3.6.14. La défense plaide que le comportement de la piétonne a eu pour conséquence de rompre le lien de causalité adéquate. Comme déjà développé ci-dessus, le dossier ne permet pas de retenir qu'elle se serait jetée sur la route. Soit elle se trouvait au démarrage du camion sur le trottoir et a mis cinq secondes à rejoindre le lieu du choc, soit elle était déjà sur la chaussée. Dans un cas comme dans l'autre, l'intimé ne pouvait qu'identifier l'appelante s'il avait fait preuve de l'attention requise.”

“Ausgehend von dem für das Bundesgericht verbindlichen Sachverhalt sind keine aussergewöhnlichen Umstände ersichtlich, die zu einer Unterbrechung des Kausalzusammenhangs führen würden. Die Vorinstanz geht zudem zu Recht davon aus, dass der Tod von G.C.________ sel. vermeidbar war. Hätte der Beschwerdeführer seine volle Aufmerksamkeit auf die Strasse gerichtet, hätte er den Motorradfahrer wahrgenommen. Es darf davon ausgegangen werden, dass er in diesem Fall auf das Überholmanöver verzichtet, dieses abgebrochen oder - sofern ihm letzteres nicht mehr möglich gewesen wäre - zumindest stark abgebremst hätte. Inwiefern die von der Vorinstanz in Bezug auf den Bremsweg gemachten Ausführungen falsch sein sollten ist weder dargetan noch ersichtlich. Bei pflichtgemässem Verhalten des Beschwerdeführers wäre ein Zusammenstoss vermieden oder, wie die Vorinstanz zutreffend festhält, zumindest abgeschwächt worden, was die Unfallfolgen mit hoher Wahrscheinlichkeit massgeblich vermindert hätte. Aus dem Gefahrensatz nach Art. 26 SVG kann der Beschwerdeführer sodann nichts für sich ableiten. Auch hier entfernt der Beschwerdeführer sich von dem für das Bundesgericht massgeblichen Sachverhalt. Ein Fehlverhalten des mit Vorderlicht fahrenden Motorradfahrers ist nicht ersichtlich. Der Schuldspruch wegen fahrlässiger Tötung verletzt kein Bundesrecht.”

“Damit gab es konkrete Anzeichen für ein Fehlverhalten der Fussgängerin, dass die Beschuldigte bei pflichtgemässer Aufmerksamkeit hätte erkennen können. Als Folge dieser Pflicht bleibt ihr eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich verwehrt. Darüber hinaus kann sich ohnehin nur auf den Vertrauensgrundsatz berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Wer, wie die Beschuldigte, im stockenden Verkehr regelwidrig auf dem Fussgängerstreifen anhielt und damit eine Gefahr respektive gefährliche Verkehrslage geschaffen hat, darf sich nicht darauf verlassen, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen werden (Urteil des Bundesgerichts 6B_917/2016 vom 9. Dezember 2016 E. 2.5.1; Urteil 6B_1185/2014 vom 24. Februar 2015 E. 2.2; BGE 125 IV 83 E. 2b). Da die Beschuldigte das Fehlverhalten des Opfers erkennen und der dadurch geschaffenen Gefahr mit besonderer Vorsicht hätte begegnen können, kann sie sich nicht auf das aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleitete Vertrauensprinzip berufen (Art. 26 Abs. 2 SVG; Urteil des Bundesgerichts 6B_250/2012 vom 1. November 2012 E. 3.3). Ferner mag zutreffen, dass sich die auf dem Trottoir gehende †D.________ in dem Sinne verkehrsregelwidrig verhalten hat. Von einer «krassen» Verkehrsregelverletzung, wie sie im seitens der Verteidigung zitierten Fall BGE 122 IV 225 etwa hinsichtlich des Mofa-Fahrers vorlag, kann aber bei weitem nicht gesprochen werden. Zudem zeigt die vorerwähnte Rechtsprechung deutlich auf, dass Fahrzeugführer in gewissen Situationen – insbesondere mit wesentlichem Augenmerk auf allfällig vortrittsberechtigte Fahrzeuge auf Querstrassen und geringerer Aufmerksamkeit auf regelwidrige Verkehrsteilnehmer – nicht verpflichtet sind, vorsorglich nach abwegigen Verhaltensweisen anderer Verkehrsteilnehmer Ausschau zu halten. Aufgrund ihrer Ortskenntnisse wusste die Beschuldigte, dass sich auf der rechten Strassenseite die Bushaltestelle «U.________» befand. Vorliegend waren somit Bushaltestelle und die Fussgänger auf dem Trottoir die wesentliche und für die Beschuldigte voraussehbare Gefahrenquelle.”

“Auf. 2014, N. 25 zu Art. 26 SVG mit Hinweis auf BGE 118 IV 277 [Pra 83 (1994) Nr. 66]). Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist jedoch besondere Vorsicht geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Insoweit wird somit über die allgemeine Pflicht zur Aufmerksamkeit nach Art. 31 Abs. 1 SVG (wonach der Führer eines Fahrzeugs sein Fahrzeug ständig so beherrschen muss, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann) hinaus eine Verpflichtung zu besonderer Aufmerksamkeit begründet. Art. 26 Abs. 2 SVG darf aber nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Kategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden. Pflichtvergessen handelt nur, wer unbeirrt zufährt, obwohl für ihn die Altersklasse oder die Gebrechlichkeit der gefährdeten Person rechtzeitig erkennbar war resp. gewesen wäre oder wer konkrete Hinweise missachtet, welche die nahe Möglichkeit des Auftretens von Kindern, Gebrechlichen oder alten Leuten ankündigen. Als derartige Hinweise kommen Gefahrentafeln «Achtung Kinder», Hinweise auf Spitäler, Schulhäuser und Altersheime in Betracht, aber auch ein auf die Fahrbahn rollender Spielball oder Spielzeuge im Fahrbahnbereich (Giger, in: SVG Kommentar, 8.”

“Vertrauensgrundsatz 3.2.2.1. Nach dem Vertrauensgrundsatz darf jedermann davon ausgehen, dass sich seine Mitbürger pflichtgemäss verhalten. Dieses Prinzip wird für den Bereich des Strassenverkehrs aus Art. 26 SVG abgeleitet (DONATSCH/GODENZI/TAG, Straf- recht I, Verbrechenslehre, S. 369 f.). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Ver- kehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG ist be- sondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten geboten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. 3.2.2.2. Aus Art. 47 Abs. 1 und Abs. 5 VRV ergibt sich, dass vorliegend die Beschuldigte Vortritt hatte, da der Privatkläger die Strasse nicht auf einem Fuss- gängerstreifen überschritt und sich in nächster Nähe der Kollisionsstelle eine Unter- führung befand. Auf dem Weg zum Erreichen der Fahrspur der Beschuldigten hat der Privatkläger allenfalls sogar eine Sicherheitslinie überquert. Es stellt sich daher die Frage, ob die Beschuldigte damit rechnen musste, dass ihr der Privatkläger den Vortritt nicht lassen werde im Sinne von Art. 26 Abs. 2 SVG. Vorliegend ist davon auszugehen, dass der Privatkläger die ganze Strasse in einem Zug zu über- queren plante. Dies ergibt sich aus dem Umstand, dass der Zeuge G._____ den Privatkläger in zügigem Schritt die Strasse überqueren sah.”

“Elle n'avait donc pas anticipé que C______ se déciderait finalement à traverser et encore moins sans un regard pour la circulation, ayant "les yeux toujours rivés sur son téléphone portable qu'elle tenait dans sa main". De plus, elle n'avait pas pu éviter la collision, ce qu'elle avait pourtant essayé en se déportant sur la gauche. En effet, lorsque C______ s'était engagée, elle se trouvait quant à elle à environ deux mètres du passage pour piétons, distance ne lui permettant pas de s'arrêter à temps pour éviter la collision étant rappelé que la distance d'arrêt à 30km/h est de 15.75m. Le TP avait retenu à tort une violation du devoir de diligence en lien avec les art. 26 et 33 de la Loi fédérale sur la circulation routière (LCR) et l'art. 6 al. 1 de l'Ordonnance fédérale sur les règles de la circulation routière (OCR). C______, de par son comportement, avait renoncé de manière reconnaissable et sans ambiguïté à exercer sa priorité ; celle-ci ne s'était ni engagée, ni arrêtée avec la visible intention de traverser de sorte qu'elle n'avait pas l'obligation de réduire sa vitesse et aucune raison de le faire. L'art. 26 al. 2 LCR ne trouvait pas à s'appliquer car l'arrêt prolongé de C______ devant la chaussée démontrait qu'elle avait conscience de la proximité de la route et du danger pour un piéton inattentif. Dans ces conditions, elle ne pouvait pas imaginer que C______ allait s'engager soudainement et sans lever les yeux. Elle pouvait légitimement s'attendre à ce que C______ se conforme au devoir de prudence découlant de l'art. 47 al. 2 OCR et vérifie la circulation avant de s'élancer ce qui lui aurait permis de constater que le véhicule se trouvait à une distance insuffisante pour pouvoir s'arrêter. Le comportement de C______, imprévisible et fautif, était propre à rompre le lien de causalité entre son comportement et les lésions corporelles causées. En outre, il fallait, cas échéant, tenir compte de la faute concomitante de C______ dans le cadre d'une éventuelle fixation d'indemnité pour tort moral. c.a. Selon son mémoire d'appel, C______ persiste dans ses conclusions et chiffre l'indemnité de procédure réclamée à CHF 600.”

“Ce comportement doit donc s’analyser comme une action collective de résistance, chacun étant coauteur par sa contribution à la formation d’une « tortue » ou à l’enchaînement à un dispositif de blocage. Il est donc établi que chacun d’entre eux a adopté un comportement visant une résistance et une opposition aux actes de l’autorité, par un comportement organisé préalablement, peu importe qu’il s’agisse d’un enchaînement à l’autre ou à un dispositif. Ce comportement n’est dans tous les cas pas assimilable à un simple refus d’obtempérer non punissable (cf. ATF 127 IV 115 consid. 2), mais constitue bien une résistance physique ayant entravé l’acte de l’autorité. Partant, la condamnation des appelants pour violation de l'art. 286 CP doit être confirmée. 6. 6.1 Les appelants contestent leur condamnation pour violation simple des règles de la circulation routière. 6.2 Les ordonnances pénales concernant les prévenus retiennent une violation simple des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), pour violation des art. 26 al. 1 LCR, 49 al. 2 LCR et 46 al. 2 OCR. Le premier juge a considéré que les art. 26 et 49 LCR ainsi que 46 OCR étaient des dispositions particulièrement générales et que l'art. 239 CP était une lex specialis qui absorbait les infractions à la LCR, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de retenir un concours avec l'art. 239 CP. En revanche, il a retenu une violation de ces trois articles en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux des transports publics. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique. La condamnation des appelants pour violation simples des règles de la circulation routière doit dès lors être confirmée, les biens juridiquement protégés étant distincts, soit, d’une part, l’intérêt de la collectivité au bon fonctionnement du service public (art. 239 CP) (Dupuis/Moreillon/Piguet/Berger/ Mazou/Rodigari, Petit Commentaire, Code pénal, 2e éd., Bâle, 2017, n. 1 ad art. 239 CP) et, d’autre part, la sécurité routière et la fluidité du trafic sur les routes publiques (art. 90 LCR) (Jeanneret/Kuhn/Mizel/Riske, Code suisse de la circulation routière commenté, 5e éd.”

“Par ailleurs s’il a pu penser que la manifestation était autorisée au début de sa participation, l’appelant ne pouvait que comprendre qu’elle ne l’était pas quand il a entendu les injonctions de la police de quitter les lieux, ce qu’il n’a cependant pas fait. L'infraction d'entrave aux services d'intérêt général est donc consommée et la condamnation pour ce motif doit être confirmée, l’application de l’art. 13 al. 1 CP n’étant pas envisageable ici. Enfin, s’agissant de la condamnation de l’appelant pour violation simple des règles de la circulation routière au sens de l’art. 90 al. 1 LCR en relation avec l’art. 26 al. 1 LCR, on rappelle que l’art. 239 CP ne vise que les entreprises publiques de transports ou de communications fournissant des services d'intérêt général. Si cette disposition est effectivement une lex specialis qui absorbe les infractions à la LCR, il y a toutefois violation de chacune de ces trois dispositions en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. En effet, dans ce cas de figure, l’art. 90 al. 1 LCR en relation avec l’art. 26 al. 1 LCR entre en concours idéal avec l’art. 239 CP, de sorte que cette norme répressive doit également être retenue à l’encontre de l’appelant. 5. L’appelant considère que les éléments constitutif de l’infraction d’empêchement d’accomplir un acte officiel au sens de l’art. 286 CP ne sont pas réalisés. Il rappelle avoir pensé que la manifestation était autorisée, avoir accepté pacifiquement d’écouter les injonctions de la police et n’avoir opposé aucune résistance active empêchant l’accomplissement d’un acte officiel. 5.1 En vertu de l'art. 286 al. 1 CP, celui qui aura empêché une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire d'accomplir un acte entrant dans ses fonctions sera puni d'une peine pécuniaire de 30 jours-amende au plus. Selon la jurisprudence, pour qu'il y ait empêchement d'accomplir un acte officiel, il faut que l'auteur, par son comportement, entrave l'autorité ou le fonctionnaire dans l'accomplissement d'un acte officiel ; il ne suffit pas qu'il se borne à ne pas obtempérer à un ordre qui lui est donné, par exemple de souffler dans l'éthylomètre, de parler moins fort ou de ne pas conduire (ATF 127 IV 115 consid.”

“Imposer sa présence dans une salle pour empêcher une autorité d'y tenir séance constitue, par une action, une opposition aux actes de l'autorité (ATF 107 IV 113 consid. 4 ; TF 6B_333/2011 du 27 octobre 2011 consid. 2.2.1). L'infraction de l'art. 286 CP requiert l'intention, mais le dol éventuel suffit (TF 6B_89/2019 du 17 mai 2019 consid. 1.5 ; TF 6B_783/2018 du 6 mars 2019 consid. 2.5.1). 8.2 En l’espèce, il est établi qu’aucun des prévenus n’est volontairement parti aux premières réquisitions de la police. Ils n’ont quitté les lieux qu’ensuite de l’intervention des forces de l’ordre pour les évacuer, ce qui a conduit à leur interpellation, dans le cadre de laquelle il a été procédé à leur prise d’identité, en dépit de la demande faite aux manifestants par la police de partir de leur propre chef. Partant, la condamnation des appelants pour violation de l'art. 286 CP doit également être confirmée. 9. 9.1 Les appelants contestent leur condamnation pour violation simple des règles de la circulation. 9.2 Les ordonnances pénales concernant les prévenus retiennent une violation simple des règles de la circulation (art. 90 al. 1 LCR), pour violation des art. 26 al. 1 LCR, 49 al. 2 LCR et 46 al. 2 OCR. Le premier juge a considéré que les art. 26 et 49 LCR ainsi que 46 OCR étaient des dispositions particulièrement générales et que l'art. 239 CP était une lex specialis qui absorbait les infractions à la LCR, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de retenir un concours avec l'art. 239 CP. En revanche, il a retenu une violation de ces trois articles en lien avec le blocage des véhicules autres que ceux d’urgence et des transports publics. Cette appréciation ne prête pas le flanc à la critique, de sorte que la condamnation des appelants pour violation simples des règles de la circulation doit être confirmée. 10. Les appelants contestent leur condamnation pour contravention à la loi sur les contraventions en relation avec l’art. 41 RGP (règlement général de police de la Commune de [...] du 27 novembre 2011). 10.1 Selon l'art. 41 RGP, toutes les manifestations publiques ou privées organisées dans des lieux ouverts au public, notamment les rassemblements, les cortèges, les spectacles, les conférences, les soirées (dansantes ou autres) ou les expositions, sont soumises à une autorisation préalable de la Direction (soit de la Direction chargée du maintien de la sécurité et de l'ordre public [art.”

“Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der Sorgfalt, welche zu beachten ist, nach den Bestimmungen des Stras- senverkehrsgesetzes (SVG) und der Verkehrsregelverordnung (VRV). Gemäss der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich jeder Verkehrsteilneh- mer so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Aus dieser Bestimmung haben Rechtsprechung und Lehre den so genannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ord- nungsgemäss verhalten. Solches Vertrauen ist jedoch unter bestimmten, in Art. 26 Abs. 2 SVG enumerierten Umständen nicht gerechtfertigt und kann deshalb sorg- faltspflichtwidrig sein. Dies gilt zunächst, wenn bereits Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird oder wenn ein Fehlver- halten eines anderen Verkehrsteilnehmers auf Grund einer unklaren Verkehrssi- tuation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechli- chen und alten Leuten. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grund- sätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorlie- gen, dass sich Kinder, Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten wer- den. Gegenüber den im Gesetz aufgezählten Personen bedarf es umgekehrt be- sonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ord- nungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E. 2.2.1 m. w. H.; OFK/SVG-Giger, 9. Auflage, Art. 26 N 21 f., N 30). - 21 - Der gesetzlichen Regelung der Sorgfaltspflichten gegenüber Kindern liegt die ent- wicklungspsychologische Tatsache zu Grunde, dass Kinder wenigstens bis zu ei- nem gewissen Alter gar nicht oder nur sehr beschränkt in der Lage sind, die Ge- fahren des Verkehrs kognitiv zu verarbeiten. Untersuchungen geben Anlass zur Annahme, dass Kinder zum Teil bis zu zwölf Jahren typische Verkehrsgefahren überhaupt nicht verstehen.”

“So bejaht das Bundesgericht eine grobe Verkehrsregelverletzung auch dann, wenn nicht mit auf Autobahnen üblichen hohen Geschwindigkeiten gefahren wird, sofern die verminderte Geschwindigkeit auf erhöhtes Fahraufkommen zurückzuführen ist, da eine solche Situation von allen Verkehrsteilnehmern eine erhöhte Disziplin, vermehrte Aufmerksamkeit sowie Rücksichtnahme erfordert (BGE 126 IV 192 E. 3). Genau eine solche Situation lag im hier zu beurteilenden Fall vor. Der objektive Tatbestand der groben Verkehrsregelverletzung nach Art. 90 Abs. 2 SVG ist somit erfüllt. Gleiches gilt für den subjektiven Tatbestand. Vor der Kollision fuhren die beiden Fahrzeuge eine gewisse Zeit im Schritttempo nebeneinander her, als der Lieferwagen nach rechts drängte. Der Beschuldigte hatte, auch mit Blick auf die im Strassenverkehr zu erwartende Reaktionszeit, genügend Zeit, die gefährliche Situation zu realisieren. Dies tat er denn auch, gab er doch selber an, mit E.________ gestikuliert zu haben. Er war sich der Gefährdung, die vom möglicherweise ebenfalls regelwidrigen Manöver des Lieferwagens ausging, somit klar bewusst. Gerade wegen dieses Manövers wäre der Beschuldigte aber nach Art. 26 Abs. 2 SVG zu risikoarmem Verhalten berufen gewesen. Dennoch entschied er sich für das Überholmanöver über den Pannenstreifen, womit er wiederum eine Gefährdung anderer Verkehrsteilnehmer in Kauf nahm. Er gefährdete dabei nicht nur den Lieferwagenfahrer, sondern schuf auch die Gefahr weiterer Auffahrunfälle – beispielsweise bei einem möglichen Ausweichen des Lieferwagens nach links. Diese Gefährdung fremder Rechtsgüter blendete der Beschuldigte völlig aus, womit sein Verhalten trotz der ihm zuzugestehenden Intention, dem Lieferwagen auszuweichen, als rücksichtslos zu qualifizieren ist. Mit seinem Einwand, er habe sich in einem Putativnotstand befunden, ist der Beschuldigte im Übrigen nicht zu hören (vgl. pag. 278). Dies folgt bereits daraus, dass der rechtfertigende Notstand nach Art. 17 StGB eine nicht anders abwendbare Gefahr verlangt. Notstand kann nur angerufen werden, wenn die Tat ein notwendiges und angemessenes Mittel ist, um ein berechtigtes Ziel zu erreichen (BGE 146 IV 297 E. 2.2.1; BGer 6B_322/2022 vom 25.”

“S'agissant d'abord du danger de mort imminent, le recourant fonde une partie de son argumentation sur le fait que l'enfant se serait trouvé au bord de la chaussée et n'aurait dès lors pas été en danger. La cour cantonale a cependant retenu sans arbitraire que B.B.________ avait dû courir au-devant du véhicule du recourant pour sauver son fils avant qu'il se fasse renverser (cf. consid. 3.4.7 supra). En outre, comme l'a rappelé la Cour d'appel pénal, une prudence particulière s'imposait au recourant en présence de piétons, en particulier d'enfants (cf. art. 26 al. 2 LCR); cela était bien le cas en l'espèce, puisque l'enfant D.B.________ était âgé de trois ans au moment des faits et se trouvait d'un côté de la route tandis que son père était de l'autre côté. Le recourant affirme en outre qu'une collision voiture/piéton à une vitesse inférieure - ou égale - à 30 km/h n'impliquait pas notoirement un danger de mort supérieur à 50 %. Il fait valoir qu'il aurait produit des études scientifiques sur ce point en cours de procédure de première instance et que les autorités précédentes auraient fait preuve d'arbitraire en n'en tenant pas compte. Dans la mesure cependant où ces documents ne concernent pas spécifiquement des enfants - le recourant ne le soutenant d'ailleurs pas -, on ne voit pas qu'il aurait été manifestement insoutenable de ne pas tenir compte de tels documents dans le cas d'un enfant âgé de trois ans. À cet égard, dans un raisonnement qui ne prête pas le flanc à la critique, le tribunal d'arrondissement - auquel a renvoyé la cour cantonale (cf.”

“La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 125 IV 83 consid. 2b et les réf. cit. ; TF 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2, JdT 2017 I 336 ; TF 1C_425/2012 du 17 décembre 2012 consid. 3.2). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; ATF 115 IV 239 consid. 2, JdT 1990 I 689 ; TF 1C_54/2018 du 3 octobre 2018 consid. 2.2 ; TF 1C_425/2012 du 17 décembre 2012 consid. 3.2). Au contraire, les jeunes enfants présentent souvent des excitations momentanées et des comportements spontanés et imprévisibles auxquels un conducteur doit toujours s'attendre ; il doit dès lors se comporter en conséquence (TF 1C_425/2012 précité consid. 3.2). Une violation de l’art. 26 al. 2 LCR ne peut être reprochée que si l’auteur a identifié ou pouvait identifier qu’il était confronté à un enfant, à un handicapé ou à une personne âgée (ATF 115 IV 239 consid. 2, JdT 1990 I 689). L’art. 3 al. 1 OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11) prescrit que le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Le degré de l’attention requise s’apprécie au regard des circonstances d’espèce, telles que la densité du trafic, la configuration des lieux, l’heure, la visibilité et les sources de danger prévisibles (ATF 137 IV 290 consid. 3.6, JdT 2012 I 296 et les réf. cit. ; TF 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.1, JdT 2017 I 333 ; TF 6B_665/2015 du 15 septembre 2016 consid. 2.2). Lorsqu’un conducteur doit prêter son attention visuelle principalement dans une direction déterminée, on peut admettre que son attention soit moindre dans les autres (ATF 122 IV 225 consid. 2b, JdT 1996 I 775 ; TF 6B_69/2017 précité consid. 2.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegensprechen. Auf den Vertrauensgrund- satz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer ge- gen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Ver- kehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen (BGE 120 IV 252 E. 2d m.H.). Ein Linksabbieger, der korrekt eingespurt ist und den linken Blinker gestellt hat, darf gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung, in der Regel - ohne unmittelbar beim Abbiegen nochmals den Verkehr hinter ihm beobachten zu müssen - darauf vertrauen, dass ihn kein Ver- kehrsteilnehmer vorschriftswidrig links überholt (BGE 125 IV 83 E. 2b). Namentlich muss der Abbiegende mangels gegenteiliger Anzeichen nicht damit rechnen, dass ein nachfolgendes Fahrzeug überraschend mit weit übersetzter Geschwindigkeit auftauchen könnte oder dass ein bereits sichtbarer Fahrzeugführer seine Ge- schwindigkeit plötzlich stark erhöhen werde, um verkehrsregelwidrig links zu über- holen (BGE 125 IV 83 E.”

“Unbestritten ist, dass sich der Berufungsführer auf der vortrittsberechtigten Hauptstrasse befand, wohingegen G.________ aus einer Nebenstrasse herausfuhr, die mit dem Vortrittssignal „Kein Vortritt“ (3.02) deklassiert ist (Erwägung 9). Die Polizeirichterin geht bei der Sachverhaltsfeststellung davon aus, es habe konkrete Anzeichen dafür bestanden, dass sich die Verkehrsteilnehmerin G.________ nicht korrekt verhalten könnte. Der Berufungsführer hätte einer solchen Situation mit besonderer Vorsicht begegnen müssen, weshalb ihm die Berufung auf den Vertrauensgrundsatz versagt bleibe. Indem der Berufungsführer selber zugegeben habe, den Bremsvorgang erst in dem Zeitpunkt eingeleitet zu haben, als G.________ ihr Fahrmanöver bereits ausführte, weil er dachte, auf der vortrittsberechtigten Strasse zu sein, stehe fest, dass er gegen die in Art. 26 Abs. 2 SVG festgehaltene Pflicht zu erhöhten Aufmerksamkeit verstossen habe (Erwägung 11). Die Polizeirichterin beruft sich in diesem Zusammenhang auf die Aussagen des Berufungsführers anlässlich der Befragung durch die Kantonspolizei vom 28. Mai 2021 und an der Sitzung der Polizeirichterin vom 6. Mai”

“H.). Ein Linksabbieger, der korrekt eingespurt ist und den linken Blinker gestellt hat, darf gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung, in der Regel - ohne unmittelbar beim Abbiegen nochmals den Verkehr hinter ihm beobachten zu müssen - darauf vertrauen, dass ihn kein Ver- kehrsteilnehmer vorschriftswidrig links überholt (BGE 125 IV 83 E. 2b). Namentlich muss der Abbiegende mangels gegenteiliger Anzeichen nicht damit rechnen, dass ein nachfolgendes Fahrzeug überraschend mit weit übersetzter Geschwindigkeit auftauchen könnte oder dass ein bereits sichtbarer Fahrzeugführer seine Ge- schwindigkeit plötzlich stark erhöhen werde, um verkehrsregelwidrig links zu über- holen (BGE 125 IV 83 E. 2c). Allerdings kann es sein, dass sich aus der Unklarheit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage Umstände ergeben, die nach allgemeiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rückt (BGE 125 IV 83 E. 2b; vgl. auch BGE 118 IV 277 E. 4a). Dann ergibt sich gemäss Art. 26 Abs. 2 SVG eine besondere Vorsichtspflicht.”

“1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. L'art. 4 al. 1 OCR précise notamment que le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité. L'art. 36 al. 2 LCR dispose qu'aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police. Le droit de priorité confère à son bénéficiaire le droit de circuler sans être gêné dans sa progression. Il ne l'exonère toutefois pas de ses devoir généraux de prudence ni du respect des autres règles de circulation. S'il existe des indices concrets que des usagers vont se comporter de façon incorrecte, il lui appartient, conformément à l'art. 26 al. 2 LCR, d'observer une prudence particulière par rapport à ces autres usagers, sous peine d'être privé de se prévaloir du principe de la confiance. Le prioritaire qui doit être en mesure de s'apercevoir qu'il ne peut exercer son droit de priorité sans accident doit faire tout son possible pour éviter une collision (ATF 92 IV 138 consid. 1 p. 140; TF 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.2.2; TF 6B_335/2016 du 27 août 2015 consid. 1.4.2; TF 6S.224/2003 du 3 janvier 2004 consid. 2; cf. aussi TF 6B_783/2008 du 4 décembre 2008 consid. 3.3; Bussy/ Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd. 2015, rem. 3.1.2 ad art. 36 LCR). 5.2.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 LCR, celui qui aura violé les règles de la circulation fixées par la présente loi ou par les prescriptions d’exécution émanant du Conseil fédéral sera puni de l’amende. 5.3 En l’espèce, les éléments objectifs et subjectifs des infractions d’homicide par négligence et de lésions corporelles graves par négligence sont remplis, R.”

“Es ist ihr namentlich zuzustimmen, wenn sie festhält, dass aufgrund der allgemeinen Lebenserfahrung im Winter mit rutschigen Strassenverhältnissen zu rechnen ist, dass der Beschul- digte um das bei solchen Bedingungen schwierig zu befahrende Strassenstück wusste, und dass er bei diesen Bedingungen mit sich in Schwierigkeiten befindli- chen Fahrzeuge habe rechnen müssen. Insbesondere ist die Rüge des Beschul- digten, wonach er gestützt auf den Vertrauensgrundsatz (Art. 26 Abs. 1 SVG) da- von ausgehen konnte, dass sich die übrigen Verkehrsteilnehmer an ihre Ver- kehrspflichten halten würden (namentlich an die Schneekettenpflicht) und er des- halb nicht mit Hindernissen rechnen musste (vgl. act. A.4, S. 6, 9 [SK1 18 32]), ebenfalls abzuweisen. Dies nur schon deshalb, weil der Vertrauensschutz entfällt, wenn sich ein Fehlverhalten eines anderen Verkehrsteilnehmers aus der Unklar- heit oder Ungewissheit einer bestimmten Verkehrslage aufdrängt, die nach allge- meiner Erfahrung die Möglichkeit fremden Fehlverhaltens unmittelbar in die Nähe rücken lässt (BGE 125 IV 83 E. 2b; vgl. auch Art. 26 Abs. 2 SVG). Wie bereits dargelegt, war vorliegend eine solche Verkehrslage gegeben, da bei den am Un- falltag herrschenden Strassenverhältnissen gerade an dieser Stelle mit Hindernis- sen gerechnet werden musste. Zudem hatte der Beschuldigte gar nicht bemerkt, dass Schneekettenpflicht bestand, womit er sich auch nicht auf die (aufgrund der Ausnahme für 4 x 4 Fahrzeuge) angeblich falsche Signalisation der Schneeket- tenpflicht berufen kann. Damit hat A. durch seine ungenügende Vorsicht in pflichtwidriger Unvorsichtigkeit im Sinne von Art. 12 Abs. 3 StGB gehandelt, womit er die Tatbestände von Art. 90 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 31 Abs. 1 SVG in objektiver und subjektiver Hinsicht erfüllt hat. Die Berufung von A. ist da- mit in diesem Punkt abzuweisen.”

“1 LCR, prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa). Ce principe permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b ; ATF 118 IV 277 consid. 4a ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Le principe de la confiance ne s'applique pas à l'égard des personnes visées par l'art. 26 al. 2 LCR, soit les enfants, les infirmes et les personnes âgées, et une prudence particulière s’impose à l’égard de ceux-ci même s’il apparaît qu’un usager de la route va se comporter de manière incorrecte (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; ATF 115 IV 239 consid. 2 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_770/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1). L'art. 26 al. 2 LCR consacre le principe de la méfiance selon lequel une rencontre avec un enfant âgé de dix ans ou moins est en règle générale si dangereuse que le conducteur doit, indépendamment d'indices concrets que l'enfant en question va se comporter incorrectement, faire tout ce qui est en son pouvoir pour éviter un accident. Le conducteur qui agit néanmoins selon le principe de la confiance à l'endroit d'un enfant viole un devoir de prudence (ATF 129 IV 282, consid. 2.2.2.2.1). Selon l'art. 36 al. 4 LCR, le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route ; ces derniers bénéficient de la priorité. L'ordonnance précise qu'avant de démarrer, le conducteur s'assurera qu'il ne met en danger aucun enfant ou autre usager de la route. Lorsque le véhicule masque la vue vers l'arrière, le conducteur ne reculera pas sans l'aide d'une tierce personne, à moins que tout danger ne soit exclu (art. 17 al. 1 OCR). 3.”

“In erster Linie ist dabei von gesetzlichen Normen aus- zugehen, deren Schutzzweck in der Vermeidung der fraglichen Gefahren liegt. Diese gesetzliche Verhaltensregel ist sodann den persönlichen Verhältnissen so- wie den konkreten Umständen des potentiellen Täters anzupassen (vgl. OFK/StGB-Donatsch, 21. Aufl., Art. 12 N 15 f.). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der Sorgfalt, welche zu beachten ist, nach den Bestimmungen des Stras- senverkehrsgesetzes (SVG) und der Verkehrsregelverordnung (VRV). Gemäss der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich jeder Verkehrsteilneh- mer so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Aus dieser Bestimmung haben Rechtsprechung und Lehre den so genannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ord- nungsgemäss verhalten. Solches Vertrauen ist jedoch unter bestimmten, in Art. 26 Abs. 2 SVG enumerierten Umständen nicht gerechtfertigt und kann deshalb sorg- faltspflichtwidrig sein. Dies gilt zunächst, wenn bereits Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird oder wenn ein Fehlver- halten eines anderen Verkehrsteilnehmers auf Grund einer unklaren Verkehrssi- tuation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Art. 26 Abs. 2 SVG gebietet ausserdem eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechli- chen und alten Leuten. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grund- sätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorlie- gen, dass sich Kinder, Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten wer- den. Gegenüber den im Gesetz aufgezählten Personen bedarf es umgekehrt be- sonderer Umstände, welche positiv für ein begrenztes Vertrauen in deren ord- nungsgemässes Verhalten im Verkehr sprechen (BGE 129 IV 282 E.”

“Unabhängig von ihren kognitiven Fähigkeiten sind Kinder in ihrem Verhalten sprunghaft und in besonderem Masse unberechenbar; sie beherrschen ihren Körper nur beschränkt und neigen zu unvorhersehbaren Spontanreaktionen auf innere und äussere Reize (BGE 129 IV 282 E. 2.2.2). Entsprechend wurden etwa im Strassenverkehr erhöhte Sorgfaltspflichten im Gesetz verankert. So darf gemäss dem so genannten Vertrauensgrundsatz jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten. Solches Vertrauen ist jedoch unter bestimmten, in Art. 26 Abs. 2 des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) enumerierten Umständen nicht gerechtfertigt und kann deshalb sorgfaltspflichtwidrig sein. So gebietet Art. 26 Abs. 2 SVG eine besondere Vorsicht gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten. Die gegenüber den erwähnten Personen vorgeschriebene besondere Vorsicht bedeutet, dass eine Berufung auf das Vertrauensprinzip grundsätzlich selbst dann unzulässig ist, wenn keine konkreten Anzeichen dafür vorliegen, dass sich Kinder, Gebrechliche oder alte Personen unkorrekt verhalten werden («Misstrauensgrundsatz», BGE 129 IV 282 E. 2.2.1).”

“En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1; 134 IV 255 consid. 4.2.3 et les références citées). 2.2.2. L'art. 26 de la loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 (ci-après, LCR; RS 741.01) prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). 2.2.3. Pour certaines catégories d'usagers, notamment les enfants, l'art. 26 al. 2 LCR renverse ce principe et consacre celui de la méfiance, selon lequel face à ces personnes, il faut faire preuve d'une attention accrue. La mesure dans laquelle cette attention accrue est requise dépend de multiples facteurs qu'il n'est pas possible de définir abstraitement. Ce qu'il faut en revanche retenir, c'est que le degré d'attention et de prudence doit, certes, être élevé car l'objectif est de préserver la sécurité et l'intégrité des usagers, mais ne doit pas être disproportionné et demeurer dans une mesure raisonnable avec les exigences que l'on peut adresser à un être humain, au risque de basculer dans une approche purement objective du droit pénal, contraire aux principes généraux de celui-ci qui reposent sur la faute (Y. JEANNERET, Principe de la confiance vs. Principe de la méfiance publié in Zeitschrift Strassenverkehr, 2017, p.28-39 et les références citées). L'art. 26 al. 2 LCR signifie que la méfiance prévaut, non seulement lorsqu'un autre usager se comporte effectivement de manière incorrecte, mais déjà lorsque des signes avant-coureurs reconnaissables pour les tiers tendent à démontrer qu'il va adopter un tel comportement.”

“2 SVG, wonach besondere Vorsicht geboten ist gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Derjenige, der gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Zudem darf demjenigen die Berufung auf diesen Grundsatz nicht versagt werden, wenn die Beantwortung der Frage, ob er eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, gerade davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht. Denn es wäre zirkelschlüssig, in einem solchen Fall den Vertrauensgrundsatz nicht anzuwenden mit der Begründung, der Verkehrsteilnehmer habe eine Verkehrsnorm verletzt; denn dies hängt ja gerade davon ab, ob er sich auf ein verkehrsregelkonformes Verhalten der anderen verlassen durfte (BGer 6B_409/2015 vom 1. Juni 2015 E. 2.2, mit weiteren Hinweisen). Freilich darf Art. 26 Abs. 2 SVG nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Personenkategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden (Hans Giger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 9. Auflage, Zürich 2022, N 21 zu Art. 26 SVG).”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“13 StGB vor. Selbst wenn die signalisierte Geschwindigkeitsbeschränkung nicht korrekt gewesen wäre, so besteht die Pflicht zur Befolgung von Signalen und Markierungen gemäss Art. 27 Abs. 1 SVG grundsätzlich unabhängig von der Anfechtbarkeit und allenfalls erfolgten Anfechtung der zugrunde liegenden Verfügung (vgl. BGE 128 IV 184 E. 2 f.; 126 II 196 E. 2b; Urteile 1C_35/2019 vom 2. Juli 2019 E. 4.2.1; 1C_522/2008 vom 29. September 2009 E. 3.1.2.1). Die Verbindlichkeit von Verkehrszeichen findet ihre Grenze grundsätzlich bloss bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und die offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist (vgl. BGE 128 IV 184 E. 4.2; Urteile des Bundesgerichts 1C_35/2019 vom 2. Juli 2019 E. 4.2.1; 1C_522/2008 vom 29. September 2009 E. 3.1.2.1). Eine nichtige Anordnung liegt in casu klarerweise nicht vor. Die Pflicht zur Beachtung allfällig rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich überdies aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr und liegt letztlich auch im Interesse der Verkehrssicherheit. Der Beschuldigte war folglich nicht berechtigt, die Signalisation ausser Acht zu lassen, sondern musste sich an die Geschwindigkeitsbeschränkung halten. Weiter wurde im Wesentlichen vorgebracht, es sei willkürlich, dass bei einer Höchstgeschwindigkeit von 40 km/h die Überschreitung zu einem Raserdelikt führe und bei 50 km/h nicht, da das Schadenspotential beide Male gleich sei. Das Potential hänge davon ab, wie schnell man unterwegs sei und welches Fahrzeug man fahre. Diese Ungleichbehandlung mache keinen Sinn und trage der abstrakten Gefährdung nicht Rechnung. Vorliegend habe kein Risiko für die Strassenteilnehmer bestanden (pag. 326). Es trifft zwar zu, dass bei Erreichung der in Art. 90 Abs. 4 lit. a-d SVG definierten Schwellenwerte für Geschwindigkeitsüberschreitungen objektiv eine qualifiziert grobe Verkehrsregelverletzung im Sinne von Art. 90 Abs. 3 SVG vorliegt. Die Rechtsprechung, die die Verteidigung selbst zitiert (pag.”

“Eine allfällige Rechtswidrigkeit eines solchen Zeichens ist meist nicht erkennbar. Auch nicht gesetzeskonforme Geschwindigkeitsbeschränkungen sind daher in der Regel zu beachten. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet ihre Grenze bei nichtigen Anordnungen. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist. Signale vermögen Fahrzeuglenker nur zu verpflichten, wenn sie so aufgestellt sind, dass sie leicht und rechtzeitig erkannt werden können. Dabei ist als Massstab ein Fahrzeuglenker zu Grunde zu legen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Fahrzeuglenker sind nicht gehalten, nach unzulässigerweise fernab von der Fahrbahn aufgestellten Signalen Ausschau zu halten (Urteile 6B_1467/2019 vom 20. Februar 2020 E. 2.2.3; 6B_95/2017 vom 22. Mai 2017 E. 1.4.2; je mit Hinweisen). Die Pflicht zur Beachtung rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr. Der Strassenbenützer, der die Rechtswidrigkeit eines Signals kennt, darf nicht durch dessen Missachtung andere Verkehrsteilnehmer, die auf den dadurch geschaffenen Rechtsschein vertrauen, gefährden. Diese Pflicht bezieht sich freilich nur auf Verkehrszeichen, die einen schützenswerten Rechtsschein für andere Verkehrsteilnehmer zu begründen vermögen, dagegen nicht auf Anordnungen, deren Missachtung keine konkrete Gefährdung anderer Strassenbenützer bewirkt, wie dies häufig auf Parkverbote zutrifft. Die Verbindlichkeit vertrauensbegründender Verkehrszeichen findet eine Grenze zudem bei nichtigen Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist, aber nur, wenn die Verkehrssicherheit der Annahme der Nichtigkeit nicht entgegensteht. Signalisierungen der zulässigen Höchstgeschwindigkeit schaffen Vertrauen, auf das sich die Strassenbenützer bei vielen Verkehrsvorgängen verlassen können müssen.”

“Juli 2019 um 12:04 Uhr in Airolo/TI, Gotthardstrasse) Hinsichtlich der Signalisation ist bei der Beurteilung aufgrund der zitierten bundesgerichtlichen Rechtsprechung als Massstab von einem Fahrzeuglenker auszugehen, der dem Strassenverkehr die notwendige und von ihm vernünftigerweise zu erwartende Aufmerksamkeit widmet. Vorliegend war die signalisierte Geschwindigkeitsbeschränkung von 40 km/h zwar linksseitig, allerdings nicht fernab von der vom Beschuldigten befahrenen Fahrbahn aufgestellt. Zudem war das Signal für den Beschuldigten bereits von Weitem leicht und damit rechtzeitig erkennbar. Selbst wenn die signalisierte Geschwindigkeitsbeschränkung nicht korrekt gewesen wäre, besteht die Pflicht zur Befolgung von Signalen und Markierungen gemäss Art. 27 Abs. 1 SVG generell. Die Verbindlichkeit von Verkehrszeichen findet ihre Grenze – wie einleitend bemerkt – grundsätzlich bloss bei nichtigen Anordnungen. Eine solche liegt nicht vor. Die Pflicht zur Beachtung allfällig rechtswidriger Verkehrszeichen ergibt sich überdies aus dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz im Strassenverkehr und liegt letztlich auch im Interesse der Verkehrssicherheit. Der Beschuldigte war folglich nicht berechtigt, die Signalisation ausser Acht zu lassen, sondern musste sich an die Geschwindigkeitsbeschränkung halten. Indem der Beschuldigte auf das Tempo”

“Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.3 ; 138 V 74 consid. 7 p. 82). 2.2.1. L'art. 27 al. 1 LCR impose aux usagers de la route de se conformer aux signes et aux marques. Ceux-ci ne sont obligatoires que s'ils sont clairs et que leur portée est aisément reconnaissable (ATF 127 IV 229 consid. 2c.aa p. 232 ; 106 IV 138 consid. 3 p. 140). Selon une jurisprudence constante, dans l'intérêt de la sécurité du trafic, ce devoir s'étend également aux signaux et aux marques qui n'ont pas été apposés de manière régulière, lorsque ceux-ci créent une apparence digne de protection pour d'autres usagers, un tel devoir découlant du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR). Une éventuelle illicéité n'est pas reconnaissable pour la majorité d'entre eux. Aussi, un usager qui sait qu'un signal n'a pas été apposé régulièrement ne doit pas, par son non-respect, mettre en danger les autres usagers qui se fient à l'apparence ainsi créée (ATF 128 IV 184 consid. 4.2 p. 186). Il en va de la sorte des indications de la vitesse maximale autorisée qui créent une confiance des usagers qui doit être protégée dans de multiples circonstances : bifurcation, dépassement etc. Il ne peut en aller autrement que dans des cas très exceptionnels où de telles injonctions sont entachées de vices particulièrement manifestes qui les rendent nulles (ATF 128 IV 184 consid. 4.3 p. 186 s. ; arrêts du Tribunal fédéral 6B_464/2015 du 8 février 2016 consid. 2.2 et 6B_112/2011 du 8 juin 2011 consid. 3.3 in JdT 2011 I 314). 2.2.2. Le signal "zone 30" (2.59.1) désigne des routes, situées dans des quartiers ou des lotissements, sur lesquelles les conducteurs sont tenus de circuler d'une manière particulièrement prudente et prévenante.”

“Aux termes de l'art. 90 al. 1 LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 731.01), celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral se rend coupable de violation simple des règles de la circulation routière. L'art. 90 al. 1 LCR réprime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans égard au résultat concret de ces violations (ATF 92 IV 33 consid. 1). Par ailleurs, il n'existe aucune compensation des fautes en droit pénal (ATF 85 IV 91), chacun étant puni pour celles qu'il a commises (ATF 105 IV 213). Il y a lieu de rappeler également que le droit de priorité confère à son bénéficiaire le droit de circuler sans être gêné dans sa progression. Il ne l'exonère toutefois pas de ses devoir généraux de prudence ni du respect des autres règles de circulation. S'il existe des indices concrets que des usagers vont se comporter de façon incorrecte, il lui appartient, conformément à l'art. 26 al. 2 LCR, d'observer une prudence particulière par rapport à ces autres usagers, sous peine d'être privé de se prévaloir du principe de la confiance. Le prioritaire qui doit être en mesure de s'apercevoir qu'il ne peut exercer son droit de priorité sans accident doit faire tout son possible pour éviter une collision (TF 6B_335/2016 du 27 août 2015 consid. 1.4.2; cf. ATF 92 IV 138 consid. 1 p. 140 ; TF 6S.224/2003 du 3 janvier 2004 consid. 2; cf. aussi TF 6B_783/2008 du 4 décembre 2008 consid. 3.3; Bussy/Rusconi/Jeanneret/Kuhn/Mizel/Müller, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd. 2015, rem. 3.1.2 ad art. 36 LCR). 3.3 En l'occurrence, sur la base de l'état de fait tel que confirmé ci-dessus, on constate que B.________ a vu le véhicule de J.________ au loin et que celui-ci avait les feux de croisement enclenchés. Il a ralenti pour apprécier la situation. Ayant observé que le véhicule arrivant en sens inverse avait ralenti, J.________ en a déduit qu'il l'avait vue et a continué sa manœuvre, amenant ainsi sa remorque, non-éclairée, sur la voie de circulation de l'appelant.”

“Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s’il le faut, de s’arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n’est pas bonne, aux intersections qu’il ne peut embrasser du regard, ainsi qu’aux passages à niveau. L'art. 4 al. 1 OCR précise notamment que le conducteur ne doit pas circuler à une vitesse qui l'empêcherait de s'arrêter sur la distance à laquelle porte sa visibilité. Cette règle de prudence procède du constat que, la nuit, le risque pour l'automobiliste de rencontrer sur son chemin un obstacle non éclairé n'est pas si minime qu'il puisse en faire abstraction. On peut en déduire, dans une appréciation objective, que le non-respect de la règle de prudence précitée, qui tend précisément à prévenir les conséquences de telles situations, est propre à entraîner une collision, respectivement des lésions corporelles ou le décès du piéton qui n'a pu être vu à temps (arrêt TF 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1). L'art. 26 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; ATF 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2). 2.4.4. La violation fautive d'un devoir de prudence doit être la cause naturelle et adéquate des lésions subies par la victime (ATF 133 IV 158 consid.”

“1 LCR punit de l'amende celui qui viole les règles de la circulation prévues par cette loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral. Les règles de la circulation sont des prescriptions de sécurité destinées à prévenir les accidents. L'art. 90 LCR réprime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans égard au résultat concret de ces violations (arrêt du Tribunal fédéral 6B_965/2010 du 17 mai 2011 consid. 3.2). Aux termes de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La portée de cette règle fondamentale est subsidiaire aux autres règles applicables à la même situation. La formulation "ne pas gêner" doit être comprise comme ne pas gêner au-delà de ce que les circonstances rendent inévitables (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / CH. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd., Lausanne 2015, nos 2.1. et 2.3.b. ad art. 26 LCR). Plus particulièrement, chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police (art. 27 al. 1 LCR, 1ère phrase). Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s’ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité (art. 34 al. 1 LCR). Il est interdit aux véhicules de franchir les lignes de sécurité et les doubles lignes de sécurité ou d’empiéter sur elles (art. 73 al. 6 let. a OSR). Le conducteur qui veut s’arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent (art. 37 al. 1 LCR). Il ne s'arrêtera si possible que hors de la chaussée. Sur la chaussée, il ne placera son véhicule qu’au bord et parallèlement à l’axe de circulation (art. 18 al. 1 de l'ordonnance sur la circulation routière [OCR]). 3.4.2. Selon l'art. 11F LPG, celui qui n'aura pas obtempéré à une injonction d'un membre de la police ou d'un agent de la police municipale agissant dans le cadre de ses attributions sera puni de l'amende.”

“Le Tribunal fédéral a rappelé que le débiteur de la priorité ne peut remplir ses obligations envers le prioritaire qu'à condition d'avoir une vue suffisante sur la route prioritaire et cela des deux côtés. Les obligations découlant d'une mauvaise visibilité sont à sa charge. En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations, notamment dans les intersections munies d’un cédez le passage à mauvaise visibilité, et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence soit en l’évitant, soit en l’avertissant par un signal. Le non-prioritaire qui s’engage de cette façon peut, le cas échéant, s’arrêter instantanément et n’encourt aucun reproche (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.2 et les réf. citées). 5.1.3 Aux termes de l’art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon le principe de la confiance, l’usager de la route qui se comporte de façon réglementaire est en droit d’attendre des autres usagers qu’ils se comportent également conformément aux règles de la circulation, aussi longtemps tout au moins que l’attention commandée par les circonstances ne l’oblige pas à s’attendre à une violation de ces règles par autrui (ATF 97 IV 242, JdT 1972 I 429 n° 40). Aux intersections, le prioritaire peut présumer que sa priorité sera respectée et n’a pas à compter avec une éventuelle violation de son droit (ATF 92 IV 138, JdT 1967 I 415 n° 34), même aux intersections sans visibilité (ATF 114 II 175, JdT 1988 I 169 n° 47). Le non-prioritaire n’a pas le droit, dans toutes les situations, de présumer que le prioritaire le verra et évitera la collision, car cela reviendrait à imposer une priorité que l’on n’a pas (ATF 85 IV 146, JdT 1960 I 431 n° 34).”

“Cela ne doit cependant pas affaiblir le droit de priorité, règle fondamentale du trafic routier, qui doit comme tel recevoir une application claire et simple. Dans cette optique, la gêne importante ne doit être écartée qu'exceptionnellement. L'importance de l'entrave au droit de priorité ne dépend pas du point de savoir si l'ayant droit l'a prévue et a réagi en conséquence (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.1 et les références citées). En cas d'absence de visibilité, le débiteur de la priorité doit s'avancer très lentement et très prudemment, "en tâtonnant". Cette règle s'applique dans les cas où la visibilité du débiteur de la priorité sur la voie prioritaire est masquée par un mur ou des plantations et où il doit s'avancer quelque peu afin d'avoir une vue dégagée. Il évite ainsi de s'engager à l'aveuglette au-delà de ce qui est absolument nécessaire et permet, en outre, à d'éventuels véhicules prioritaires de l'apercevoir à temps, d'anticiper ce qui va arriver et de réagir en conséquence (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.2 et les références citées). 3.1.4 L’art. 26 al. 1 LCR prévoit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, lequel permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; ATF 143 IV 138 consid. 2.1 ; ATF 125 IV 38 consid. 2b et les références citées). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4 ; ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1 ; TF 6B_760/2021 du 8 octobre 2021 consid. 3.1). Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue.”

“Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG; SR 741.01) und der dazu gehörenden Verordnungen. Gemäss Art. 36 Abs. 2 SVG hat auf Strassenverzweigungen das von rechts kommende Fahrzeug den Vortritt. Fahrzeuge auf gekennzeichneten Hauptstrassen haben den Vortritt, auch wenn sie von links kommen. Vorbehalten bleibt die Regelung durch Signale oder die Polizei (vgl. auch Art. 27 Abs. 1 SVG). Diese Vortrittsregel wird durch Art. 14 Abs. 1 der Verkehrsregelnverordnung (VRV; SR 741.11) konkretisiert, wonach der Vortrittsbelastete den Vortrittsberechtigten in seiner Fahrt nicht behindern darf und mit Blick darauf seine Geschwindigkeit frühzeitig zu mässigen und, wenn er warten muss, vor Beginn der Verzweigung zu halten hat. Der Vortrittsberechtigte hat auf Strassenbenützer Rücksicht zu nehmen, welche die Strassenverzweigungen erreichten, bevor sie ihn erblicken konnten (Art. 14 Abs. 2 VRV). Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG).”

“1 du code pénal [CP], quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d’une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus. L'atteinte à l'honneur peut revêtir plusieurs formes, telles que le geste (par exemple cracher en direction de quelqu'un pour lui exprimer son mépris). Par un crachat constitutif de voies de fait, l'auteur enfreint l'art. 177 al. 1 CP (arrêt du Tribunal fédéral 6B_1314/2018 du 29 janvier 2019 consid. 2.2 ; DUPUIS/ MOREILLON/PIGUET/BERGER/MAZOU/RODIGARI [éds], Petit commentaire du Code pénal, 2ème éd., Bâle 2017, n. 8 ad art. 177). 2.3. L'art. 90 al. 1 de la loi fédérale sur la circulation routière [LCR] dispose que celui qui viole les règles de la circulation prévues par la loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l’amende. Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Une prudence particulière s’impose à l’égard des enfants (art. 26 al. 3 LCR). Les piétons bénéficient de la priorité sur les passages pour piétons (art. 49 al. 2 LCR). Le conducteur leur facilitera la traversée de la chaussée. Avant les passages pour piétons, il circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s’arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s’y engagent (art. 33 al. 1 et 2 LCR). Avant d’atteindre un passage pour piétons où le trafic n’est pas réglé, il accordera la priorité à tout piéton qui attend devant celui-ci avec l’intention visible de l’emprunter. Il réduira à temps sa vitesse et s’arrêtera, au besoin, afin de pouvoir satisfaire à cette obligation (art. 6 al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière [OCR]). La notion de piéton avec l'intention visible de traverser doit être interprétée de manière raisonnable et restrictive ; il faut que des signes univoques démontrent au conducteur raisonnablement attentif que le piéton s'apprête à traverser, comme un signe de la main ou le pied posé sur la chaussée (JEANNERET/KUHN/MIZEL/RISKE, Code suisse de la circulation routière commenté, 5ème éd.”

“Die Vorinstanz weist in ihrer Stellungnahme vom 22. Februar 2021 darauf hin, dass die Beschwerdeführerin die Abklärungen mit einer Anfrage im Hinblick auf einen Ausbau ihres Betriebs mit einhergehender Steigerung des Schwerverkehrs ins Rollen gebracht habe. Auch ohnedies bestand Anlass für baupolizeiliche Abklärungen, da mit der teilweisen Umsetzung der Überbauungsordnung "A.________" das bewilligte Manövrieren bei der Wegfahrt der LKWs nicht mehr möglich war. Damit war die bewilligte Erschliessung entfallen und die Gewährleistung der Verkehrssicherheit (Art. 21 Abs. 1 BauG, Art. 26 SVG) stand in Zweifel. Ferner stellte sich die Frage allfälliger Lärmstörungen. Daher musste in einem baupolizeilichen Verfahren (Art. 45 ff. BauG) geklärt werden, ob zur Beseitigung von Störungen der öffentlichen Ordnung eine neue verbindliche Regelung zu treffen war. Nachdem informelle Abklärungen bei der Beschwerdeführerin keine brauchbaren Ergebnisse gebracht hatten, musste die Vorinstanz ein Baupolizeiverfahren einleiten und mit einer Verfügung abschliessen (Art. 1b Abs. 3 BauG).30 Die gesetzliche Grundlage für das baupolizeiliche Vorgehen seitens der Vorinstanz war damit gegeben.”

“Bien plutôt, la recourante 1 entend faire valoir que l'accusation n'avait pas exposé en quoi il devait être considéré, au regard des faits décrits, qu'elle avait mis en danger le conducteur du véhicule circulant derrière elle, voire qu'elle s'était elle-même mise en danger. Sur ce point, comme l'a relevé la cour cantonale à juste titre, il peut toutefois être déduit de l'ordonnance pénale, et des dispositions légales qui y étaient citées, qu'aux yeux du Service des contraventions, l'acte de la recourante 1, consistant à s'arrêter sans raison sur la chaussée, au guidon d'un cycle, était en soi de nature à gêner l'automobiliste circulant normalement derrière elle, en contravention à la règle de prudence de l'art. 26 al. 1 LCR, l'entrave ainsi décrite consacrant une mise en danger abstraite de la sécurité du trafic, punissable à titre de l'art. 90 al. 1 LCR, sans qu'il soit au surplus déterminant d'établir si l'automobiliste, voire un tiers ou la recourante 1 elle-même, s'était concrètement trouvé en danger. Au reste, la recourante 1 ne se plaint pas que la cour cantonale a fait référence aux art. 37 al. 1 LCR et 18 al. 1 OCR, lors même que ces dispositions ne sont pourtant pas évoquées dans l'ordonnance pénale, A tout le moins, elle ne prétend pas non plus que ces dispositions n'étaient pas pertinentes pour définir le caractère illicite de sa manoeuvre. Le grief doit en conséquence être rejeté.”

“A______ En l'espèce, le TP a établi sans arbitraire que l'appelante s'était arrêtée sans raison apparente sur la chaussée, au carrefour des rues Grand-Pré et Hoffmann, de sorte à entraver la circulation du véhicule se trouvant derrière elle et prendre le risque que celui-ci ne la percute. Ces faits ressortent en effet du rapport de police du 27 juin 2020 ainsi que du témoignage de son auteur, et ils sont pour l'essentiel reconnus de l'appelante. Elle argue certes avoir agi avec la conviction de protéger le cortège mais on ne voit pas en quoi le véhicule en cause, qui roulait doucement et sans hostilité, aurait pu mettre les autres manifestants en danger et dès lors ce qui aurait pu induire l'appelante à le croire. Son comportement, consistant à effectuer un arrêt au milieu de la chaussée sans égard au véhicule qui la suivait, est constitutif de contravention au sens de l'art. 90 al. 1 LCR (art. 26 al. 1, 37 al. 1 LCR et 18 al. 1 OCR). Elle excipe vainement de l'inapplicabilité de l'art. 26 al. 1 LCR au motif que son comportement n'a mis en danger personne, dès lors qu'une mise en danger abstraite est suffisante et qu'elle a en tout état de cause illicitement gêné l'automobiliste se trouvant derrière elle, ce qui suffit à violer la règle de prudence générale, l'art. 26 al. 1 LCR réprimant également ladite gêne lorsqu'elle n'est pas rendue inévitable par les circonstances. Les conditions de l'état de nécessité ne sont pour le surplus manifestement pas remplies, faute de danger immédiat et impossible à détourner autrement menaçant des tiers (art. 18 CP), et le TP n'a pas versé dans l'arbitraire en ne retenant pas que l'appelante avait cru en l'hypothèse inverse (art. 13 CP). La culpabilité de A______ sera dès lors confirmée. 3.6. B______ Le TP a retenu que B______ avait franchi une double ligne de sécurité, roulé à gauche de celle-ci et ainsi entravé la circulation en sens inverse en se fondant sur le rapport de police du 7 juillet 2020, que son auteur a confirmé par écrit au SDC. Ce rapport n'a certes pas été confirmé oralement par le précité ni par l'un des agents entendus en première instance. Cela ne lui ôte toutefois pas la valeur probante inhérente à un tel document, dès lors qu'il ne se heurte à aucun autre élément du dossier et est même en partie reconnu par l'appelant, qui n'exclut pas avoir franchi une double ligne de sécurité.”

“31 LCStr Art. 32 SVGart. 32 LCRart. 32 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 125 StGBart. 125 CPart. 125 CP Art. 125 StGBart. 125 CPart. 125 CP Art. 26 SVGart. 26 LCRart. 26 LCStr Art. 10 StPOart. 10 CPPart. 10 CPP Art. 32 KVart. 32 Cst.art. 32 KV Art. 32 BVart. 32 Cst.art. 32 Costituzione federale della Confederazione Svizzera Art. 125 StGBart. 125 CPart. 125 CP 6B_69/2017 6B_1420/2016 Art. 12 StGBart. 12 CPart. 12 CP BGE 143 IV 138ATF 143 IV 138DTF 143 IV 138 BGE 135 IV 56ATF 135 IV 56DTF 135 IV 56 BGE 143 IV 138ATF 143 IV 138DTF 143 IV 138 BGE 122 IV 133ATF 122 IV 133DTF 122 IV 133 6B_69/2017 6B_291/2015 Art. 31 SVGart. 31 LCRart. 31 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC BGE 137 IV 290ATF 137 IV 290DTF 137 IV 290 6B_69/2017 6B_909/2014 6B_873/2014 Art. 32 SVGart. 32 LCRart. 32 LCStr Art. 4 VRVart. 4 OCRart. 4 ONC 6B_873/2014 Art. 26 SVGart. 26 LCRart. 26 LCStr BGE 143 IV 138ATF 143 IV 138DTF 143 IV 138 BGE 125 IV 83ATF 125 IV 83DTF 125 IV 83 Art. 26 SVGart. 26 LCRart. 26 LCStr BGE 129 IV 282ATF 129 IV 282DTF 129 IV 282 BGE 115 IV 239ATF 115 IV 239DTF 115 IV 239 BGE 133 IV 158ATF 133 IV 158DTF 133 IV 158 BGE 129 IV 119ATF 129 IV 119DTF 129 IV 119 BGE 138 IV 57ATF 138 IV 57DTF 138 IV 57 BGE 138 IV 1ATF 138 IV 1DTF 138 IV 1 BGE 131 IV 145ATF 131 IV 145DTF 131 IV 145 BGE 134 IV 255ATF 134 IV 255DTF 134 IV 255 BGE 133 IV 158ATF 133 IV 158DTF 133 IV 158 BGE 143 III 242ATF 143 III 242DTF 143 III 242 BGE 134 IV 255ATF 134 IV 255DTF 134 IV 255 6B_1371/2017 6S.287/2004 6B_770/2017 6B_291/2015 BGE 93 IV 59ATF 93 IV 59DTF 93 IV 59 Art. 325 StPOart. 325 CPPart. 325 CPP 6B_125/2020 6B_152/2020 BGE 143 IV 63ATF 143 IV 63DTF 143 IV 63 BGE 141 IV 132ATF 141 IV 132DTF 141 IV 132 Art. 9 StPOart. 9 CPPart. 9 CPP BGE 143 IV 63ATF 143 IV 63DTF 143 IV 63 BGE 141 IV 132ATF 141 IV 132DTF 141 IV 132 BGE 126 IV 91ATF 126 IV 91DTF 126 IV 91 Art. 32 SVGart. 32 LCRart. 32 LCStr BGE 122 IV 17ATF 122 IV 17DTF 122 IV 17 6B_1023/2010 6B_873/2014 6B_1023/2012 6S.287/2004 Art. 125 StGBart.”

“34 ss, 106 et 107 CP), tandis que les autorités administratives compétentes décident de mesures administratives (avertissement ou retrait de permis) prévues par les art. 16 ss LCR. Une certaine coordination s'impose entre ces deux procédures. La jurisprudence a ainsi établi que, en principe, l'autorité administrative statuant sur un retrait du permis de conduire ne peut pas s'écarter des constatations de fait d'un jugement pénal entré en force. La sécurité du droit commande en effet d'éviter que l'indépendance du juge pénal et du juge administratif ne conduise à des jugements opposés, rendus sur la base des mêmes faits (ATF 137 I 363 consid. 2.3.2 et les références citées ; arrêt du Tribunal fédéral 1C_146/2015 du 7 septembre 2015 consid. 2.1). En l'espèce, le recourant a, par ordonnance pénale du MP du 26 octobre 2018, devenue exécutoire, été reconnu coupable de conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool qualifié, soit de 1.99 gr. ‰ dans le sang. Il lui a aussi été reproché une violation de son devoir de prudence (art. 26 LCR) et une perte de maîtrise de son véhicule (art. 31 LCR), soit une infraction à l'art. 90 al. 1 LCR, laquelle a toutefois été absorbée par l'art. 91 al. 2 let. a LCR, compte tenu de son important état d'ébriété. 5) a. Selon l'art. 14 al. 1 et 2 LCR, tout conducteur de véhicule automobile doit posséder l'aptitude et les qualifications nécessaires à la conduite, à savoir en particulier avoir atteint l'âge minimal requis (let. a), posséder les aptitudes physiques et psychiques requises pour conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. b), ne souffrir d'aucune dépendance l'empêchant de conduire un véhicule automobile en toute sécurité (let. c) et ses antécédents doivent attester qu'il respecte les règles en vigueur ainsi que les autres usagers de la route (let. d). b. Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête dans les cas énumérés de manière non exhaustive à l'art. 15d al. 1 let. a à e LCR (Message du Conseil fédéral du 20 octobre 2010 concernant Via sicura, FF 2010 77055).”

“Ces formulations, qu'il considère imprécises et abstraites, ne répondraient nullement à l'exigence de précision de l'acte d'accusation et, en particulier, ne lui permettraient pas de comprendre en quoi il aurait concrètement manqué à la diligence et encore moins de quelle manière l'accident aurait pu être évité. Ce raisonnement ne saurait être suivi. En l'espèce, bien qu'il faille admettre, à l'instar de la cour cantonale, que l'état de fait décrit dans l'ordonnance pénale fondant l'accusation est sommaire, il permet cependant de reconnaître les circonstances faisant apparaître que le recourant a manqué de diligence. Il ressort en effet de la partie "en fait" de l'ordonnance pénale que celui-ci a procédé à la marche arrière en étant inattentif. La partie "en droit" relève quant à elle que le recourant aurait pu et dû reconnaître le danger créé par le fait "de ne pas faire preuve de toute l'attention requise". Elle ajoute qu'il aurait en conséquence pu et dû respecter les règles en matière d'obligations à l'égard des autres usagers de la route, comme lui imposait notamment l'art. 26 LCR (devoir de prudence), lequel consacre législativement les règles de prudence qu'il était tenu de respecter. Ces précisions sont suffisantes pour permettre au recourant de comprendre en quoi il a manqué de diligence. Enfin, contrairement à ce qu'allègue le recourant, sa condamnation n'est pas fondée sur une norme en blanc ( Blankettstrafnorm), mais bien plutôt sur l'art. 125 CP. La mention, dans l'acte d'accusation, des art. 90 LCR et 26 LCR a vocation à préciser les normes de comportement qui auraient dû le conduire à adopter un comportement particulier. Quant au caractère prévisible et évitable de l'acte, l'ordonnance pénale fondant l'accusation indique que le comportement du recourant, soit d'effectuer une marche arrière sans prendre toutes les précautions possibles alors que des enfants étaient à proximité, pouvait causer à autrui des lésions du type de celles subies par l'intimé”

“3 CP, il y a négligence si, par une imprévoyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des conséquences de son acte. Il faut que l'auteur ait, d'une part, violé les règles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas excéder les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas déployé l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer à son devoir (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; ATF 135 IV 56 consid. 2.1 et les références citées). Pour déterminer plus précisément les devoirs imposés par la prudence, on peut se référer à des normes édictées par l'ordre juridique pour assurer la sécurité et éviter des accidents (ATF 143 IV 138 consid. 2.1). S'agissant d'un accident de la route, il convient de se référer aux règles de la circulation routière (ATF 122 IV 133 consid. 2a ; arrêt TF 6B_69/2017 du 28 novembre 2017 consid. 2.1; arrêt TF 6B_291/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2.1). 3.2. Dispositions de la LCR L'art. 26 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (al. 1). La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 138 consid. 2.1; ATF 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance.”

“1 SVG gilt für alle Verkehrsteilnehmer und steht primär im Dienst der Verkehrssicherheit. Sie dient allerdings unmittelbar nicht bloss dem Schutz des reibungslosen Ablaufs des Strassenverkehrs, sondern schützt insbesondere auch das Individualinteresse von Leib und Leben (Philippe Weissenberger, Kommentar SVG, 2. Aufl. 2015, Art. 26 N 1 f.; Gerhard Fiolka, Basler Kommentar SVG, 2014, Art. 26 N 2 ff.). Rechtsprechung und Lehre haben aus Art. 26 Abs. 1 SVG den sogenannten Vertrauensgrundsatz abgeleitet. Danach darf jeder Strassenbenützer, der sich selbst korrekt verhält, mangels konkreter Anzeichen für das Gegenteil darauf vertrauen, dass auch die übrigen Verkehrsteilnehmer die Verkehrsregeln einhalten und ihn weder behindern noch gefährden. Die Berufung auf den Vertrauensgrundsatz ist selbst bei einem verkehrsregelwidrigen Verhalten möglich, sofern dieses in keinem Zusammenhang zur strittigen Verkehrssituation steht (Philippe Weissenberger, a.a.O., Art. 26 N 7; Gerhard Fiolka, a.a.O., Art. 26 N 25 ff.). Schranke des Vertrauensgrundsatzes bildet Abs. 2 von Art. 26 SVG (sog. Misstrauensgrundsatz). Das Vertrauen in das ordnungsgemässe Verhalten der anderen Verkehrsteilnehmer ist dann nicht gerechtfertigt, wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird, oder wenn ein Fehlverhalten eines anderen Verkehrsteilnehmers aufgrund einer unklaren Verkehrssituation nach der allgemeinen Erfahrung unmittelbar in die Nähe rückt. Liegen konkrete Anzeichen dafür vor, dass sich Verkehrsteilnehmer unkorrekt verhalten werden, obliegt es den anderen Verkehrsteilnehmern, der Gefahr mit besonderer Vorsicht zu begegnen, widrigenfalls ihnen die Berufung auf das Vertrauensprinzip versagt bleibt. Wer eine Verkehrsregel strikte befolgt, kann sich daher gleichwohl schuldhaft verhalten, wenn er den Hinweisen auf ein Fehlverhalten anderer Verkehrsteilnehmer nicht durch angemessene Vorkehrungen, beispielsweise durch Abbremsen oder Ausweichen, begegnet, die einen Unfall hätten verhindern oder dessen Folgen verringern können. Anzeichen für fehlerhaftes Verhalten eines Strassenbenützers liegen nicht erst vor, wenn aufgrund seines bisherigen Verhaltens damit gerechnet werden muss, dass er sich in verkehrsgefährdender Weise regelwidrig verhalten wird.”

“Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften. Wich- - 17 - tigste Orientierungshilfen bilden weiter allgemein anerkannte Sicherheitsempfeh- lungen, Richtlinien oder Merkblätter, wie zum Beispiel Merkblätter der SUVA, FIS- Regeln (vgl. dazu BSK StGB-NIGGLI/MAEDER, Art. 12 N 111). Dies schliesst nicht aus, dass der Vorwurf der Fahrlässigkeit auch auf allgemeine Rechtsgrundsätze wie etwa den allgemeinen Gefahrensatz gestützt werden kann (BGE 6B_63/2020 E.3.3 m. H.). Nach dem bei der Bestimmung des Sorgfaltsinhalts mitzuberücksich- tigenden Vertrauensgrundsatz darf jedermann davon ausgehen, dass sich seine Mitbürger pflichtgemäss verhalten bzw. dass jeder Strassenbenützer, der sich selber verkehrsgemäss verhält, sofern nicht besondere Umstände dagegen spre- chen, darauf vertrauen darf, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden. Dieses Prinzip wird für den Bereich des Strassenverkehrs aus Art. 26 SVG abgeleitet, gilt jedoch ganz allgemein im Falle des Zusammenwirkens bzw. des Zusammentref- fens mehrerer Personen bei risikobehaftetem Tun (BGE 120 IV 310; OFK/StGB- ANDREAS DONATSCH, Art. 12 N 23; BSK StGB-NIGGLI/MAEDER, Art. 12 N 114). Richtigerweise darf der Begriff der Pflichtverletzung nicht so verstanden werden, dass darunter jede Massnahme oder Unterlassung fällt, welche bei nachträglicher Betrachtung den Schaden verhindert oder verursacht hätte (OFK/StGB-ANDREAS DONATSCH, Art. 12 N 20). Grundvoraussetzung für das Bestehen einer Sorgfalts- pflichtverletzung und mithin für die Fahrlässigkeitshaftung bildet die Vorherseh- barkeit des Erfolgs. Für die Beantwortung dieser Frage gilt der Massstab der Adäquanz. Danach muss das Verhalten geeignet sein, nach dem gewöhnlichen Lauf der Dinge und den Erfahrungen des Lebens einen Erfolg wie den eingetrete- nen herbeizuführen oder mindestens zu begünstigen.”

“Qualifiziert grobe Verkehrsregelverletzung (Art. 90 Abs. 3, Art. 26 SVG);”

“389 CPP Art. 389 StPOart. 389 CPPart. 389 CPP Art. 389 StPOart. 389 CPPart. 389 CPP Art. 31 SVGart. 31 LCRart. 31 LCStr Art. 32 SVGart. 32 LCRart. 32 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 125 StGBart. 125 CPart. 125 CP Art. 125 StGBart. 125 CPart. 125 CP Art. 26 SVGart. 26 LCRart. 26 LCStr Art. 10 StPOart. 10 CPPart. 10 CPP Art. 32 KVart. 32 Cst.art. 32 KV Art. 32 BVart. 32 Cst.art. 32 Costituzione federale della Confederazione Svizzera Art. 125 StGBart. 125 CPart. 125 CP 6B_69/2017 6B_1420/2016 Art. 12 StGBart. 12 CPart. 12 CP BGE 143 IV 138ATF 143 IV 138DTF 143 IV 138 BGE 135 IV 56ATF 135 IV 56DTF 135 IV 56 BGE 143 IV 138ATF 143 IV 138DTF 143 IV 138 BGE 122 IV 133ATF 122 IV 133DTF 122 IV 133 6B_69/2017 6B_291/2015 Art. 31 SVGart. 31 LCRart. 31 LCStr Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC Art. 3 VRVart. 3 OCRart. 3 ONC BGE 137 IV 290ATF 137 IV 290DTF 137 IV 290 6B_69/2017 6B_909/2014 6B_873/2014 Art. 32 SVGart. 32 LCRart. 32 LCStr Art. 4 VRVart. 4 OCRart. 4 ONC 6B_873/2014 Art. 26 SVGart. 26 LCRart. 26 LCStr BGE 143 IV 138ATF 143 IV 138DTF 143 IV 138 BGE 125 IV 83ATF 125 IV 83DTF 125 IV 83 Art. 26 SVGart. 26 LCRart. 26 LCStr BGE 129 IV 282ATF 129 IV 282DTF 129 IV 282 BGE 115 IV 239ATF 115 IV 239DTF 115 IV 239 BGE 133 IV 158ATF 133 IV 158DTF 133 IV 158 BGE 129 IV 119ATF 129 IV 119DTF 129 IV 119 BGE 138 IV 57ATF 138 IV 57DTF 138 IV 57 BGE 138 IV 1ATF 138 IV 1DTF 138 IV 1 BGE 131 IV 145ATF 131 IV 145DTF 131 IV 145 BGE 134 IV 255ATF 134 IV 255DTF 134 IV 255 BGE 133 IV 158ATF 133 IV 158DTF 133 IV 158 BGE 143 III 242ATF 143 III 242DTF 143 III 242 BGE 134 IV 255ATF 134 IV 255DTF 134 IV 255 6B_1371/2017 6S.287/2004 6B_770/2017 6B_291/2015 BGE 93 IV 59ATF 93 IV 59DTF 93 IV 59 Art. 325 StPOart. 325 CPPart. 325 CPP 6B_125/2020 6B_152/2020 BGE 143 IV 63ATF 143 IV 63DTF 143 IV 63 BGE 141 IV 132ATF 141 IV 132DTF 141 IV 132 Art. 9 StPOart. 9 CPPart. 9 CPP BGE 143 IV 63ATF 143 IV 63DTF 143 IV 63 BGE 141 IV 132ATF 141 IV 132DTF 141 IV 132 BGE 126 IV 91ATF 126 IV 91DTF 126 IV 91 Art. 32 SVGart. 32 LCRart. 32 LCStr BGE 122 IV 17ATF 122 IV 17DTF 122 IV 17 6B_1023/2010 6B_873/2014 6B_1023/2012 6S.”

“136 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_444/2016 du 3 avril 2017 consid. 1.1). Le comportement de l'auteur doit causer une mise en danger de la vie ou de la santé d'un être humain, à l'exclusion du patrimoine d'autrui (Y. JEANNERET, Les dispositions pénales de la loi sur la circulation routière, Berne 2007, n. 24 ad art. 90). Le comportement de l'auteur crée une mise en danger concrète lorsqu'il existe, selon le cours ordinaire des choses, une probabilité sérieuse de réalisation effective et imminente du risque, à savoir une atteinte à la vie ou à la santé d'au moins une personne déterminée. Subjectivement, l'état de fait de l'art. 90 al. 2 LCR exige un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son comportement contraire aux règles de la circulation. 2.2.2. Selon l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Cette disposition énonce un devoir général de prudence (ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280). 2.2.3. À teneur de l'art. 32 al. 1 LCR, la vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. 2.2.4. En vertu de l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux piétons la traversée de la chaussée (al. 1). Avant les passages pour piétons, le conducteur circulera avec une prudence particulière et, au besoin, s'arrêtera pour laisser la priorité aux piétons qui se trouvent déjà sur le passage ou s'y engagent (al. 2). 2.2.5. À teneur de l'art. 31 LCR, le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence (al. 1). Toute personne qui n’a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu’elle est sous l’influence de l’alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d’autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s’en abstenir (al.”

“2 LCR exige, selon la jurisprudence, un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux règles de la circulation, c'est-à-dire une faute grave et, en cas d'acte commis par négligence, à tout le moins une négligence grossière. Celle-ci doit être admise lorsque le conducteur est conscient du caractère généralement dangereux de son comportement contraire aux règles de la circulation. Mais une négligence grossière peut également exister lorsque, contrairement à ses devoirs, l'auteur ne prend absolument pas en compte le fait qu'il met en danger les autres usagers, en d'autres termes s'il se rend coupable d'une négligence inconsciente. Dans de tels cas, une négligence grossière ne peut être admise que si l'absence de prise de conscience du danger créé pour autrui repose elle-même sur une absence de scrupules (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136; arrêts 6B_1445/2019 du 17 avril 2020 consid. 2.2; 6B_345/2019 du 18 avril 2019 consid. 2.1). Plus la violation de la règle de la circulation est objectivement grave, plus on admettra l'existence d'une absence de scrupules, sauf indice particulier permettant de retenir le contraire (ATF 142 IV 93 consid. 3.1 p. 96). L'art. 26 al. 1 LCR dispose que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. L'art. 34 al. 4 LCR prévoit que le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, dépasser et circuler de front ou lorsque des véhicules se suivent. Selon l'art. 35 al. 3 LCR, celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser.”

“En effet, en reculant sans prendre toutes les mesures imposées par la prudence, l'appelant a usé d'un comportement propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à engendrer un accident de la route, en particulier en présence d'enfants sur le chemin derrière son véhicule. Une faute de la mère de l'enfant, soit laisser ce dernier cheminer sur une voie empruntée par des véhicules sans le tenir par la main, n'est pas déterminante, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal. En outre, D______ n'avait aucune raison de penser que l'appelant allait reculer puisqu'elle ignorait que la voiture de son mari bloquait l'accès aux immeubles un peu plus loin. On ne peut pas admettre qu'une violation si grave de son devoir de surveillance puisse être mise à sa charge et que cette violation ait eu une telle influence sur la survenance du résultat que le comportement de l'appelant soit relégué au second plan et ne puisse plus être considéré comme la cause adéquate de l'accident. Il est d'ailleurs notoire que les enfants, surtout en bas âge, commettent des imprudences et ne respectent pas intégralement les règles de la circulation, c'est d'ailleurs la raison d'être de l'art. 26 al. 2 LCR qui impose une prudence toute particulière s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. La présence de l'enfant sur le chemin d'accès aux habitations n'était ainsi pas une circonstance exceptionnelle ou extraordinaire de nature à interrompre le lien de causalité entre les imprudences de l'appelant et les blessures causées. À teneur des pièces versées au dossier, il était d'ailleurs rappelé aux copropriétaires lors des assemblées générales que des enfants étaient susceptibles de jouer librement dans tout le chemin et qu'il convenait de rouler au pas. Partant, la culpabilité du prévenu pour lésions corporelles par négligence (art. 125 CP) sera confirmée, étant rappelé qu'une plainte pénale a été déposée en temps utile. 4. 4.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“En effet, en reculant sans prendre toutes les mesures imposées par la prudence, l'appelant a usé d'un comportement propre, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience générale de la vie, à engendrer un accident de la route, en particulier en présence d'enfants sur le chemin derrière son véhicule. Une faute de la mère de l'enfant, soit laisser ce dernier cheminer sur une voie empruntée par des véhicules sans le tenir par la main, n'est pas déterminante, vu l'absence de compensation des fautes en droit pénal. En outre, D______ n'avait aucune raison de penser que l'appelant allait reculer puisqu'elle ignorait que la voiture de son mari bloquait l'accès aux immeubles un peu plus loin. On ne peut pas admettre qu'une violation si grave de son devoir de surveillance puisse être mise à sa charge et que cette violation ait eu une telle influence sur la survenance du résultat que le comportement de l'appelant soit relégué au second plan et ne puisse plus être considéré comme la cause adéquate de l'accident. Il est d'ailleurs notoire que les enfants, surtout en bas âge, commettent des imprudences et ne respectent pas intégralement les règles de la circulation, c'est d'ailleurs la raison d'être de l'art. 26 al. 2 LCR qui impose une prudence toute particulière s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. La présence de l'enfant sur le chemin d'accès aux habitations n'était ainsi pas une circonstance exceptionnelle ou extraordinaire de nature à interrompre le lien de causalité entre les imprudences de l'appelant et les blessures causées. À teneur des pièces versées au dossier, il était d'ailleurs rappelé aux copropriétaires lors des assemblées générales que des enfants étaient susceptibles de jouer librement dans tout le chemin et qu'il convenait de rouler au pas. Partant, la culpabilité du prévenu pour lésions corporelles par négligence (art. 125 CP) sera confirmée, étant rappelé qu'une plainte pénale a été déposée en temps utile. 4. 4.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer grundsätzlich darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ordnungsgemäss verhalten (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 125 IV 83 E. 2b; 118 IV 277 E. 4a; Urteile 6B_272/2024 vom 15. Mai 2024 E. 1.3.1; 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; mit Hinweisen). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4 mit Hinweisen).”

“Les précautions qu'il doit prendre dans une telle situation se déterminent d'après les circonstances de l'espèce, en particulier la configuration des lieux et les conditions de place et de visibilité (ATF 100 IV 186 consid. 2a; 91 IV 10 consid. 1; arrêt 4C.192/1993 précité consid. 3a; cf. aussi arrêts 4A_699/2012 du 27 mars 2013 consid. 3.4.2 et 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.4.2). Certes, cela n'implique pas qu'il faille dans tous les cas s'assurer par des précautions particulières que la manoeuvre peut être exécutée sans danger pour les usagers qui suivent. Celui qui, par exemple, circulant lentement, longe le bord de la chaussée droit (art. 34 al. 1 et 36 al. 1 LCR) et peut obliquer à droite sans freiner brusquement (art. 12 al. 2 OCR) ni se déplacer vers la gauche (art. 13 al. 5 OCR), n'a pas à se préoccuper des véhicules qui le suivent car, dans une situation qui ne présente objectivement aucun danger, l'usager qui se comporte correctement est au bénéfice du principe de la confiance (art. 26 al. 1 LCR; cf. infra consid. 1.1.5). Toutefois, celui qui crée une situation dangereuse ou pouvant prêter à confusion ne peut se prévaloir de ce principe (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 125 IV 83 consid. 2b, in JdT 1999 I 853, et les arrêts cités; arrêt 6S.201/2006 du 15 juin 2006 consid. 2.1; cf. infra consid. 1.1.5). Dans de tels cas, le conducteur doit prendre toutes les mesures nécessaires pour pouvoir faire face aux dangers qui en découlent. Il ne peut tourner qu'après avoir acquis la certitude, en observant attentivement le trafic qui le suit, qu'il n'entrera pas en collision avec un autre usager de la route (cf. ATF 127 IV 34 consid. 2b et les références citées ainsi qu'arrêt 6B_256/2011 du 31 août 2011 consid. 4.4, les deux concernant un changement de direction vers la droite).”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG; zum Ganzen: Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (zum Ganzen: BGE 143 IV 500 E.”

“Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönlichen Verhältnissen verpflichtet ist (Art. 12 Abs. 3 StGB). Sorgfaltswidrig ist eine Handlungsweise, wenn der Täter zum Zeitpunkt der Tat aufgrund der Umstände sowie seiner Kenntnisse und Fähigkeiten die damit bewirkte Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte erkennen können und müssen und wenn er zugleich die Grenzen des erlaubten bzw. sozialadäquaten Risikos überschritten hat (BGer 6B_976/2019 vom 1. Oktober 2020 E. 2.3.4, 6B_1341/2015 vom 25. Februar 2016 E. 4.3.1; BGE 140 II 7 E. 3.4, 135 IV 56 E. 2.1). Wo besondere, der Unfallverhütung und der Sicherheit dienende Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der im Einzelfall zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 135 IV 56 E. 2.1, 134 IV 26 E. 3.2.3, mit Hinweisen). Im Strassenverkehr sind das die Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG, SR 741.01) und der dazugehörenden Verordnungen (statt vieler: BGer 6B_656/2020 vom 23. Juni 2021 E. 4.2, 6B_1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3). Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegensprechen. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; BGer 6B_656/2020 vom 23. Juni 2021 E. 4.2, 6B_1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3; jeweils mit Hinweisen). Art. 34 Abs. 4 SVG schreibt weiter vor, dass gegenüber allen Strassenbenützern ein ausreichender Abstand zu wahren ist, namentlich beim Kreuzen und Überholen sowie beim Neben- und Hintereinanderfahren.”

“Nach dem aus der Grundregel von Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensgrundsatz darf jeder Strassenbenützer, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen, darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden (BGE 143 IV 500 E. 1.2.4; 118 IV 277 E. 4a mit weiteren Hinweisen). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht. Denn es wäre zirkelschlüssig, in einem solchen Fall den Vertrauensgrundsatz nicht anzuwenden mit der Begründung, der Täter habe eine Verkehrsregel verletzt. Dies hängt ja gerade davon ab, ob und inwieweit er sich auf das verkehrsgerechte Verhalten der anderen Verkehrsteilnehmer verlassen darf (BGE 143 IV 500 E.”

“Da sich das Tram fast lautlos genähert habe, habe es für den Beschwerdegegner 1 deutliche Hinweise dafür gegeben, dass sich der Beschwerdeführer nicht korrekt verhalten und das Vortrittsrecht des Trams missachten würde. Die Fussgänger seien zudem für den Beschwerdegegner 1 die einzig erkennbare Gefahrenquelle gewesen. Er habe sie während 18 Sekunden oder einer Distanz von 200 Metern beobachtet und laufend erkannt, dass der Beschwerdeführer nie auf seine Seite geachtet habe und ganz offensichtlich abgelenkt gewesen sei. Dass der Beschwerdegegner 1 auf oder nach der Rötibrücke die Bremse «auf Wirkung» gestellt habe, sei ein übliches Vorgehen. Danach habe er die Fahrt mit leicht höherer Geschwindigkeit bis zur Kollision fortgesetzt. Der Beschwerdegegner 1 habe trotz der konkreten Anzeichen bzw. zuverlässigen Anhaltspunkte für ein Fehlverhalten des Beschwerdeführers über eine lange Zeit keine Geschwindigkeitsreduktion vorgenommen und vor allem kein akustisches Warnsignal abgegeben. Dies stelle einen Verstoss gegen Art. 26 Abs. 2 SVG (Vertrauensgrundsatz) und Art. 45 Abs. 3 VRV (Unterlassen eines optischen oder akustischen Signals) dar. Für den Beschwerdegegner 1 sei angesichts der dargestellten Umstände voraussehbar gewesen, dass sich bei Nichtabgabe eines Warnsignals die Kollision mit dem Beschwerdeführer ereignen könnte. Ein rechtzeitig abgegebenes, allenfalls wiederholtes akustisches Warnsignal hätte den Unfall nach der allgemeinen Lebenserfahrung eindeutig vermeiden können, zumal es den Beschwerdeführer rechtzeitig auf die herannahende Gefahr aufmerksam gemacht hätte. Eine grössere Lärmquelle, die das Warnsignal übertönt hätte, sei nicht vorhanden gewesen. Der Beschwerdegegner 1 sei daher der fahrlässigen schweren Körperverletzung schuldig.”

“Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönli- chen Verhältnissen verpflichtet ist. Das Mass der im Einzelfall zu beachtenden Sorgfalt richtet sich, wo besondere, der Unfallverhütung und der Sicherheit die- nende Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 130 IV 7 E. 3.3; 127 IV 34 E. 2a m.w.H.). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach dem Strassenverkehrs- gesetz und den dazu gehörenden Verordnungen. Gemäss ständiger Rechtspre- chung des Bundesgerichts stellt die Übertretung einer solchen Vorschrift - bei Ein- tritt eines entsprechenden tatbestandsmässigen Erfolgs - regelmässig auch eine pflichtwidrige Unvorsichtigkeit im Sinne von Art. 12 Abs. 3 StGB dar (BGE 116 IV 306 E. 1a). Als Grundregel gilt, dass sich jede Person im Strassenverkehr so ver- halten muss, dass sie andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1 SVG). Diese Grundregel wird im Strassenverkehrsgesetz durch einzelne Verkehrsregelvorschriften konkretisiert. Vorliegend ist ein Verstoss gegen die Regeln in Art. 34 Abs. 3 SVG, Art. 36 Abs. 1 und 4 SVG, Art. 39 SVG denkbar und zu prüfen.”

“Le principe de l'appréciation libre des preuves interdit d'attribuer d'entrée de cause une force probante accrue à certains moyens de preuve, comme des rapports de police. On ne saurait toutefois dénier d'emblée toute force probante à un tel document. Celui-ci est en effet, par sa nature, destiné et propre à servir de moyen de preuve, dans la mesure où le policier y reproduit des faits qu'il a constatés et où il est fréquent que l'on se fonde, dans les procédures judiciaires, sur les constatations ainsi transcrites (arrêt du Tribunal fédéral 6B_55/2018 du 17 mai 2018 consid. 1.1). 3.4.1. L'art. 90 al. 1 LCR punit de l'amende celui qui viole les règles de la circulation prévues par cette loi ou par les dispositions d’exécution émanant du Conseil fédéral. Les règles de la circulation sont des prescriptions de sécurité destinées à prévenir les accidents. L'art. 90 LCR réprime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans égard au résultat concret de ces violations (arrêt du Tribunal fédéral 6B_965/2010 du 17 mai 2011 consid. 3.2). Aux termes de l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La portée de cette règle fondamentale est subsidiaire aux autres règles applicables à la même situation. La formulation "ne pas gêner" doit être comprise comme ne pas gêner au-delà de ce que les circonstances rendent inévitables (A. BUSSY / B. RUSCONI / Y. JEANNERET / A. KUHN / C. MIZEL / CH. MÜLLER, Code suisse de la circulation routière commenté, 4e éd., Lausanne 2015, nos 2.1. et 2.3.b. ad art. 26 LCR). Plus particulièrement, chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu’aux ordres de la police (art. 27 al. 1 LCR, 1ère phrase). Les véhicules tiendront leur droite et circuleront, si la route est large, sur la moitié droite de celle-ci. Ils longeront le plus possible le bord droit de la chaussée, en particulier s’ils roulent lentement ou circulent sur un tronçon dépourvu de visibilité (art. 34 al. 1 LCR). Il est interdit aux véhicules de franchir les lignes de sécurité et les doubles lignes de sécurité ou d’empiéter sur elles (art.”

“Dem Beschwerdeführer blieben damit drei bis vier Sekunden Zeit, um zu reagieren. Diese Zeitspanne hätte, ent- gegen seinen Ausführungen und gerade weil er offenbar ein geübter Velofahrer ist, genügt, um entweder ein Bremsmanöver einzuleiten oder rechtzeitig auszu- weichen. Auf der Videoaufnahme ist nicht zu sehen, dass der Beschwerdeführer vor der Kollision in irgendeiner Weise versucht hätte, diese zu verhindern, viel- mehr ist keinerlei Reaktion des Beschwerdeführers zu erkennen. Daraus kann nichts anderes geschlossen werden, als dass der Beschwerdeführer der Ver- kehrssituation ebenfalls nicht die notwendige Aufmerksamkeit widmete. Zwar ist dem Beschwerdeführer darin zuzustimmen, dass er auf der Strasse grundsätzlich Vortritt hätte und ihm dieser durch die Beschwerdegegnerin genommen wurde. Dies bedeutet jedoch nicht, dass die Beschwerdegegnerin, hätte sie den Be- schwerdeführer gesehen, nicht darauf hätte vertrauen dürfen, dass jener sie ebenfalls bemerkt und seine Geschwindigkeit drosseln würde (vgl. Art. 26 Abs. 1 SVG). Bei genügender Aufmerksamkeit des Beschwerdeführers und einer ent- sprechenden Reaktion seinerseits hätte die Missachtung des Vortritts durch die Beschwerdegegnerin somit mit an Sicherheit grenzender Wahrscheinlichkeit nicht zur vorliegenden Kollision mit den entsprechenden Verletzungen geführt. Insge- samt steht das den Unfall mitverursachende Verhalten des Beschwerdeführers somit derart im Vordergrund, dass sich der eingetretene Erfolg resp. die Körper- verletzung nicht mehr dem ebenso mitursächlichen Fehlverhalten der Beschwer- degegnerin zurechnen lässt. Vor diesem Hintergrund erscheint eine Verurteilung der Beschwerdegegnerin wegen fahrlässiger Körperverletzung weniger wahr- scheinlich als ein Freispruch. Damit ist die Einstellung des Verfahrens im Ergeb- nis zu schützen.”

“Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 124 IV 86 consid. 2a ; ATF 120 la 31 consid. 2). 4.2.2 Les règles de la circulation sont des prescriptions de sécurité destinées à prévenir les accidents. Aux termes de l'art. 90 al. 1 LCR (loi fédérale sur la circulation routière du 19 décembre 1958 ; RS 731.01), celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral se rend coupable de violation simple des règles de la circulation routière. L'art. 90 al. 1 LCR réprime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans égard au résultat concret de ces violations (ATF 92 IV 33 consid. 1). Par ailleurs, il n'existe aucune compensation des fautes en droit pénal (ATF 85 IV 91), chacun étant puni pour celles qu'il a commises (ATF 105 IV 213). L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Selon l'art. 41b OCR (ordonnance sur les règles de la circulation routière du 13 novembre 1962 ; RS 741.11), avant d'entrer dans un carrefour à sens giratoire, le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui sur, sa gauche, surviennent dans le giratoire. 4.3 Le Tribunal a retenu plusieurs éléments probants résultant du dossier pour arrêter les faits à l'encontre de l'appelant : - le Tribunal a d'abord entendu en qualité de témoin aux débats, le cycliste W.________ qui a confirmé ses déclarations faites à la police, à savoir qu'il venait depuis [...] et que le véhicule de X.________ s’était engagé dans le giratoire au moment où il le traversait, pour aller tout droit. A l'instant où il a vu ledit véhicule arriver, le cycliste indique avoir crié et freiné, mais a néanmoins heurté la voiture ; - W.________, qui n'a pas déposé plainte, s'est montré catégorique quant au fait qu'il venait bien du [.”

“Celui qui invoque un fait justificatif susceptible d'exclure sa culpabilité ou de l'amoindrir doit en rapporter la preuve, car il devient lui-même demandeur en opposant une exception à l'action publique. Si une preuve stricte n'est pas exigée, l'accusé doit rendre vraisemblable l'existence du fait justificatif. Il convient ainsi d'examiner si la version des faits invoquée par l'accusé pour justifier la licéité de ses actes apparaît crédible et plausible eu égard à l'ensemble des circonstances (G. PIQUEREZ / A. MACALUSO, Procédure pénale suisse, 3e éd., Genève/Bâle/Zurich 2011, n. 555, p. 189). 2.1.2. En vertu de l'art. 20 CP, l'autorité doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'elle éprouve effectivement des doutes quant à la responsabilité de l'auteur, mais aussi lorsque, d'après les circonstances du cas particulier, elle aurait dû en éprouver, c'est-à-dire lorsqu'elle se trouve en présence d'indices sérieux propres à faire douter de la responsabilité pleine et entière de l'auteur au moment des faits (arrêt du Tribunal fédéral 6B_352/2014 du 22 mai 2015 consid. 5.1 non publié aux ATF 141 IV 271 ; ATF 133 IV 145 consid. 3.3 p. 147). 2.2.1. Selon l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. D'après l'art. 41b al. 1 de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR), avant d'entrer dans un carrefour à sens giratoire, le conducteur doit ralentir et accorder la priorité aux véhicules qui, sur sa gauche, surviennent dans le giratoire. L'art. 24 al. 4 de l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) prévoit notamment que le signal "Carrefour à sens giratoire" (2.41.1) indique la direction du mouvement giratoire que les véhicules ont l'obligation d'effectuer dans les carrefours à sens giratoire. 2.2.2. L'art. 90 LCR constitue la base légale pour réprimer la violation des règles de la circulation routière (ATF 100 IV 71 consid. 1). L'art. 90 al. 1 LCR réprime, au titre de contravention, celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral.”

“Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 145 IV 154 E. 2.1; 143 IV 138 E. 2.1; je mit Hinweis). Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes (SVG) und der dazugehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteil 6B_74/2023 vom 29. November 2023 E. 1.3.3 mit Hinweisen). Gemäss Art. 26 Abs. 1 SVG muss sich im Verkehr jedermann so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet. Der Fahrzeugführer muss sein Fahrzeug ständig so beherrschen, dass er seinen Vorsichtspflichten nachkommen kann (Art. 31 Abs. 1 SVG). Er muss jederzeit in der Lage sein, auf die jeweils erforderliche Weise auf das Fahrzeug einzuwirken und auf jede Gefahr ohne Zeitverlust zweckmässig zu reagieren (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Er muss seine Aufmerksamkeit der Strasse und dem Verkehr zuwenden (Art. 3 Abs. 1 Satz 1 der Verkehrsregelnverordnung vom 13. November 1962 [VRV; SR 741.11]). Das allgemeine Mass der Aufmerksamkeit, die der Fahrzeugführer nach Art. 31 Abs. 1 SVG in Verbindung mit Art. 3 Abs. 1 VRV der Strasse und dem Verkehr zuzuwenden hat, richtet sich nach den gesamten Umständen, namentlich der Verkehrsdichte, den örtlichen Verhältnissen, der Zeit, der Sicht und den voraussehbaren Gefahrenquellen (BGE 120 IV 63 E. 2a mit Hinweisen). Der Fahrzeugführer, der seine Fahrrichtung ändern will, beispielsweise zum Überholen, hat auf den Gegenverkehr und auf die ihm nachfolgenden Fahrzeuge Rücksicht zu nehmen (Art.”

“Le Préfet du district de la Glâne a retenu que le recourant avait entrepris le dépassement de deux véhicules à la fois, malgré une visibilité fortement restreinte, et qu’il avait franchi une ligne de sécurité et circulé sur une surface interdite à la circulation pour se rabattre. Non contestée, l’ordonnance pénale est entrée en force. Rien ne justifie de se distancier des faits retenus sur le plan pénal. Ceux-ci doivent dès lors être tenus pour établis. En particulier, s'il entendait faire valoir sa propre version des faits, l'intéressé devait se défendre au niveau pénal, ce à quoi il a renoncé, alors même qu'il en a été informé par le biais de l'avis d'ouverture de procédure. En outre, quoi qu'il en pense, sa version s'oppose à celle figurant dans le rapport de police et retenue par le Préfet mais rien n'autorise à penser qu'elle devrait avoir la préséance sur cette dernière. Le schéma qu'il a produit à l'appui de son recours n'y change rien. 3. 3.1. Il sied de garder à l’esprit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies (art. 26 al. 1 LCR). En vertu de l'art. 34 al. 2 et 3 LCR, les véhicules circuleront toujours à droite des lignes de sécurité tracées sur la chaussée. Le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d’une voie à l’autre, est tenu d’avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu’aux véhicules qui le suivent. Selon l’art. 35 al. 2 LCR, il n’est permis d’exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l’espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manœuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation. Aux termes de l'art. 35 al. 3 LCR, celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu’il veut dépasser. Conformément à l’art.”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2; arrêt 6B_17/2024 du 3 octobre 2024 consid. 2.5.1).”

“Nach dem aus Art. 26 Abs. 1 SVG abgeleiteten Vertrauensprinzip darf jeder Strassenbenützer darauf vertrauen, dass sich die anderen Verkehrsteilnehmer ebenfalls ordnungsgemäss verhalten, ihn also nicht behindern oder gefährden, sofern nicht besondere Umstände dagegen sprechen. Besondere Vorsicht ist geboten gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, ebenso wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird (Art. 26 Abs. 2 SVG; zum Ganzen: Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4). Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur stützen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhält. Wer gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Jedoch gilt diese Einschränkung dort nicht, wo gerade die Frage, ob der Verkehrsteilnehmer eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht (zum Ganzen: BGE 143 IV 500 E. 1.2.4 mit Hinweisen; Urteile 7B_292/2022 vom 4. April 2024 E. 4.2.2; 6B_1002/2020 vom 4. Oktober 2021 E. 3.4).”

“L'art. 26 al. 1 LCR prescrit que chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. La jurisprudence a déduit de cette règle le principe de la confiance, qui permet à l'usager qui se comporte réglementairement d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger (ATF 143 IV 500 consid. 1.2.4; 143 IV 138 consid. 2.1; 125 IV 83 consid. 2b et les références citées). Selon l'art. 26 al. 2 LCR, une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. Le principe de la confiance ne s'applique donc pas à l'égard de ces personnes (ATF 129 IV 282 consid. 2.2.1; 115 IV 239 consid. 2).”

“Lorsque des prescriptions légales ou administratives ont été édictées dans un but de prévention des accidents, ou lorsque des règles analogues émanant d'associations spécialisées sont généralement reconnues, leur violation fait présumer la violation du devoir général de prudence. La violation des devoirs de la prudence peut aussi être déduite des principes généraux, si aucune règle spéciale de sécurité n'a été violée. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit être fautive, c'est-à-dire qu'il faut pouvoir reprocher à l'auteur une inattention ou un manque d'effort blâmable (ATF 145 IV 154 consid. 2.1 ; 133 IV 158 consid. 5.1). 2.3. Conformément à l'art. 26 al. 1 LCR, chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies. Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte (art. 26 al. 2 LCR). Le principe de la confiance, qui découle de l'art. 26 al. 1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 ; ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280 ; arrêt du Tribunal fédéral 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid.”

“2 SVG, wonach besondere Vorsicht geboten ist gegenüber Kindern, Gebrechlichen und alten Leuten, sowie wenn Anzeichen dafür bestehen, dass sich ein Strassenbenützer nicht richtig verhalten wird. Auf den Vertrauensgrundsatz kann sich nur berufen, wer sich selbst verkehrsregelkonform verhalten hat. Derjenige, der gegen die Verkehrsregeln verstösst und dadurch eine unklare oder gefährliche Verkehrslage schafft, kann nicht erwarten, dass andere diese Gefahr durch erhöhte Vorsicht ausgleichen. Zudem darf demjenigen die Berufung auf diesen Grundsatz nicht versagt werden, wenn die Beantwortung der Frage, ob er eine Verkehrsvorschrift verletzt hat, gerade davon abhängt, ob er sich auf den Vertrauensgrundsatz berufen kann oder nicht. Denn es wäre zirkelschlüssig, in einem solchen Fall den Vertrauensgrundsatz nicht anzuwenden mit der Begründung, der Verkehrsteilnehmer habe eine Verkehrsnorm verletzt; denn dies hängt ja gerade davon ab, ob er sich auf ein verkehrsregelkonformes Verhalten der anderen verlassen durfte (BGer 6B_409/2015 vom 1. Juni 2015 E. 2.2, mit weiteren Hinweisen). Freilich darf Art. 26 Abs. 2 SVG nicht dazu führen, dem Fahrzeuglenker in jedem Fall die Verletzung dieser besonderen Vorsichtspflicht vorzuwerfen, wenn er mit Angehörigen dieser besonders schutzwürdigen Personenkategorien zusammenstösst. Dem Motorfahrzeugführer kann nicht zugemutet werden, bloss wegen der entfernten Möglichkeit, dass ein Kind, das er nicht sieht und nicht sehen kann, unbedacht in die Fahrbahn laufen oder fahren könnte, die Geschwindigkeit so stark herabzusetzen, dass Unfälle unter allen Umständen vermieden werden (Hans Giger, Kommentar Strassenverkehrsgesetz, 9. Auflage, Zürich 2022, N 21 zu Art. 26 SVG).”