Aufgehoben durch Anhang 1 Ziff. II 8 der Strafprozessordnung vom 5. Okt. 2007, mit Wirkung seit 1. Jan. 2011 (AS 2010 1881;BBl 2006 1085). ↩
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Bisherige schwerwiegende Disziplinverstöße mindern die Aussicht auf Überstellung in den offenen Vollzug stark.
“Les sections ouvertes offrent aux condamnés un régime d'exécution plus souple, qui permet à ces derniers de travailler ou de pratiquer une activité durant la journée et de ne passer que leur temps libre et de repos en détention (R. ROTH/ L. MOREILLON (éds), Commentaire romand, Code pénal I, art. 1-110 CP, 2ème éd., Bâle 2021, n. 4 et 5 ad art. 76 CP). 3.2. Selon l’art. 75 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions (al. 1, 1ère phrase). Ce dernier doit participer activement aux efforts mis en œuvre pour sa resocialisation et à la préparation de sa libération (al. 4). Sa participation est la condition d'une ouverture vers une exécution plus souple de la peine. Le comportement du condamné influe, en effet, sur l'octroi d’allègements (ACPR/263/2021 du 23 avril 2021 consid. 2.2), parmi lesquels figurent le transfert en milieu ouvert, l’octroi de congés et la libération conditionnelle (art. 75 al. 2 CP). Lorsqu’il est question de tels allègements et que le détenu a commis un crime visé à l’art. 64 al. 1 CP, parmi lesquels figure l'infraction à l'art. 122 CP, une commission spécialisée (art. 62d al. 2 CP) – soit à Genève la CED (art. 4 LaCP) – apprécie le caractère dangereux du détenu pour la collectivité (art. 75a al. 1 CP). Bien que non contraignant, l'avis de cette commission revêt un certain poids pour l'autorité appelée à statuer (ATF 134 IV 289 consid. 5; ACPR/571/2018 précité consid. 2.3; R. ROTH/ L. MOREILLON (éds), op. cit., n. 9 ad art. 75a). Il est possible de renoncer à l'examen par la CED si l'autorité d'exécution peut trancher en toute clarté la question de la dangerosité d'un délinquant (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 8 ad art. 75a). 3.3. En l’espèce, outre une altercation physique grave avec un codétenu aux D______ à la suite de laquelle le recourant avait été transféré en urgence dans une autre prison, l'intéressé a été sanctionné par B______ à de nombreuses reprises en 2023 – la première fois quelques jours seulement après son transfert dans cet établissement –, pour divers comportements contraires au règlement, principalement pour des menaces et insultes sur des codétenus mais également, plus récemment, le 2 octobre 2023, pour notamment agression physique sur un codétenu, ce qui lui a valu sa mise en cellule forte.”
Bei der Gefährlichkeitsprüfung hat das Expertenvotum (CED) zwar Gewicht, ist für die Ausführungsbehörde jedoch nicht bindend.
“Les sections ouvertes offrent aux condamnés un régime d'exécution plus souple, qui permet à ces derniers de travailler ou de pratiquer une activité durant la journée et de ne passer que leur temps libre et de repos en détention (R. ROTH/ L. MOREILLON (éds), Commentaire romand, Code pénal I, art. 1-110 CP, 2ème éd., Bâle 2021, n. 4 et 5 ad art. 76 CP). 3.2. Selon l’art. 75 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions (al. 1, 1ère phrase). Ce dernier doit participer activement aux efforts mis en œuvre pour sa resocialisation et à la préparation de sa libération (al. 4). Sa participation est la condition d'une ouverture vers une exécution plus souple de la peine. Le comportement du condamné influe, en effet, sur l'octroi d’allègements (ACPR/263/2021 du 23 avril 2021 consid. 2.2), parmi lesquels figurent le transfert en milieu ouvert, l’octroi de congés et la libération conditionnelle (art. 75 al. 2 CP). Lorsqu’il est question de tels allègements et que le détenu a commis un crime visé à l’art. 64 al. 1 CP, parmi lesquels figure l'infraction à l'art. 122 CP, une commission spécialisée (art. 62d al. 2 CP) – soit à Genève la CED (art. 4 LaCP) – apprécie le caractère dangereux du détenu pour la collectivité (art. 75a al. 1 CP). Bien que non contraignant, l'avis de cette commission revêt un certain poids pour l'autorité appelée à statuer (ATF 134 IV 289 consid. 5; ACPR/571/2018 précité consid. 2.3; R. ROTH/ L. MOREILLON (éds), op. cit., n. 9 ad art. 75a). Il est possible de renoncer à l'examen par la CED si l'autorité d'exécution peut trancher en toute clarté la question de la dangerosité d'un délinquant (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2ème éd., Bâle 2017, n. 8 ad art. 75a). 3.3. En l’espèce, outre une altercation physique grave avec un codétenu aux D______ à la suite de laquelle le recourant avait été transféré en urgence dans une autre prison, l'intéressé a été sanctionné par B______ à de nombreuses reprises en 2023 – la première fois quelques jours seulement après son transfert dans cet établissement –, pour divers comportements contraires au règlement, principalement pour des menaces et insultes sur des codétenus mais également, plus récemment, le 2 octobre 2023, pour notamment agression physique sur un codétenu, ce qui lui a valu sa mise en cellule forte.”
Es bestehen regelmäßig Zielkonflikte zwischen Resozialisierung und Sicherheit; die Resozialisierungspflicht ist gegenüber Therapie‑ und Sicherheitsinteressen abzuwägen, wobei Schutzinteressen von Personal und Mitgefangenen zu berücksichtigen sind.
“France, Grande Chambre, du 28 juillet 1999, requête n° 25803/94, § 99 ; arrêt CourEDH Enache c. Roumanie, du 1er avril 2014, requête n° 10662/06, § 49 ; arrêt CourEDH M.C. c. Pologne, du 3 mars 2015, requête n° 23692/09, § 88 ; arrêt CourEDH A.S. c. Turquie, du 13 septembre 2016, requête n° 58271/10, § 66 ; arrêt CourEDH Rooman c. Belgique, du 31 janvier 2019, requête n° 18052/11, § 141 ss). 2.1.2 En droit suisse, l'art. 75 al. 1 CP prévoit que l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaire, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus. L'énoncé des buts généraux visés par l'exécution des peines, tel qu'il figure à l'art. 75 al. 1 CP, est par nature essentiellement programmatique, comme le soulignent les locutions « en particulier », « autant que possible » et « de manière adéquate » qui mettent déjà en évidence que les dispositions à prendre en la matière procèdent d'un nécessaire arbitrage des tensions entre les buts poursuivis, notamment la resocialisation et la sécurité et plus généralement les intérêts de la personne soumise à la mesure ainsi que ceux de tiers, respectivement de la société. Les données de ces arbitrages sont, par ailleurs, susceptibles de constantes modifications selon l'évolution personnelle du détenu, les mutations intervenant dans ses attaches familiales et sociales ainsi que les conditions régnant au sein du système pénitentiaire ou même à l'extérieur, en tant qu'elles peuvent affecter la réalisation des mesures prises et des projets développés en vue de la libération de l'intéressé (TF 6B_30/2022 précité consid. 4.4). 2.1.3 Aux termes de l’art. 76 CP, les peines privatives de liberté sont exécutées dans un établissement fermé ou ouvert (al.”
“Cela étant, l'article 3 CEDH impose à l'État de s'assurer que toute personne privée de liberté est détenue dans des conditions compatibles avec le respect de la dignité humaine, que les modalités de sa détention ne la soumettent pas à une détresse ou à une épreuve d'une intensité qui excède le niveau inévitable de souffrance inhérent à une telle mesure et que, eu égard aux exigences pratiques de l'emprisonnement, sa santé et son bien-être sont assurés de manière adéquate, notamment par l'administration des soins médicaux requis (arrêt CourEDH Stanev, précité, § 204). Les personnes privées de liberté sont dans une position vulnérable et les autorités ont le devoir de les protéger (arrêt CourEDH Selmouni c. France, Grande Chambre, du 28 juillet 1999, requête n° 25803/94, § 99 ; arrêt CourEDH Enache c. Roumanie, du 1er avril 2014, requête n° 10662/06, § 49 ; arrêt CourEDH M.C. c. Pologne, du 3 mars 2015, requête n° 23692/09, § 88 ; arrêt CourEDH A.S. c. Turquie, du 13 septembre 2016, requête n° 58271/10, § 66 ; arrêt CourEDH Rooman c. Belgique, du 31 janvier 2019, requête n° 18052/11, § 141 ss). 2.1.2 En droit suisse, l'art. 75 al. 1 CP prévoit que l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaire, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus. L'énoncé des buts généraux visés par l'exécution des peines, tel qu'il figure à l'art. 75 al. 1 CP, est par nature essentiellement programmatique, comme le soulignent les locutions « en particulier », « autant que possible » et « de manière adéquate » qui mettent déjà en évidence que les dispositions à prendre en la matière procèdent d'un nécessaire arbitrage des tensions entre les buts poursuivis, notamment la resocialisation et la sécurité et plus généralement les intérêts de la personne soumise à la mesure ainsi que ceux de tiers, respectivement de la société.”
Die Anstaltsleitung kann Zahlungen aus dem Zweckkonto nur bei nachgewiesener, hinreichend belegter und bezifferter Rechtsvertretung bewilligen; andernfalls sind Zahlungen zu verweigern.
“________ gemäss Art. 13 Abs. 1 Bst. a und Bst. b RL AE aufmerksam gemacht wurde (amtliche Akten SID, pag. 1 ff.). Hinzu kommt, dass der Beschwerdeführer es unterlassen hat, die angeblich zu bezahlenden Anwaltskosten zu beziffern oder sonst wie zu plausibleren, obschon er auch dazu aufgefordert wurde (amtliche Akten SID, pag. 27 f.). So führte er mit undatierter Eingabe an die SID (Posteingang am 27. September 2022) bloss aus, dass er einen Anwalt beauftragt habe, der ihn im Strafvollzug begleite und dass dieser auf sein Honorar warte (amtliche Akten SID, pag. 34 f.). Unter diesen Umständen hat die Vollzugseinrichtung, bei welcher die Entscheidkompetenz über die Verwendung der Guthaben auf dem Zweckkonto liegt (Art. 11 und 13 RL AE), die Bezahlung von Anwaltskosten ab dem Zweckkonto zu Recht nicht bewilligt. Unbehelflich ist vor diesem Hintergrund auch das Argument des Beschwerdeführers, wonach er dadurch durch die JVA Thorberg ohne gesetzliche Grundlage verbeiständet werde sowie der Hinweis auf Art. 75 StGB betreffend die Grundsätze des Vollzugs von Freiheitsstrafen. Auch diese Rüge des Beschwerdeführers erweist sich somit als unbegründet.”
Bei Lockerungs- und Bewilligungsentscheidungen genügt regelmäßig kein sicher positives Prognoseergebnis; es ist ausreichend, dass das Rückfall- bzw. Rezidivrisiko nicht ungünstig/negativ eingeschätzt wird (nicht-negative Prognose).
“Il convient donc non seulement d'évaluer le risque de fuite présenté par le condamné, mais également d'émettre un pronostic sur son comportement pendant la brève durée du congé ; à cet égard, il n'est pas nécessaire qu'un pronostic favorable puisse être posé : un pronostic non défavorable est suffisant pour accorder le congé requis (ATF 133 IV 201 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1074/2009 du 28 janvier 2010). Ce pronostic doit être posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les antécédents de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, et, surtout, le degré de son éventuel amendement ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra, ou, s'agissant d'un congé, des conditions dans lesquelles celui-ci se déroulera (ATF 133 IV 201 consid. 2.3). 2.2. Les allègements font partie intégrante des PES individuels (art. 75 al. 3 et art. 90 al. 2 CP) et servent a priori à atteindre l'objectif légal de l'exécution des peines, à savoir la future aptitude à vivre sans commettre d'infractions (art. 75 al. 1 CP). Le congé est un des moyens dont dispose l'autorité compétente pour permettre à la personne détenue d'entretenir des relations avec le monde extérieur et de préparer sa libération (art. 3 let. a 1ère phrase du Règlement concernant l'octroi d'autorisations de sortie aux personnes condamnées adultes et jeunes adultes, RASPCA ; E 4 55.15). La conduite est une sortie accompagnée, accordée en raison d'un motif particulier (art. 3 let. c RASPCA). Les autorisations de sortie servent notamment à entretenir des relations avec le monde extérieur et structurer l'exécution (art. 4 al. 1 let. a RASPCA), ainsi qu'à des fins thérapeutiques (par ex. l'accomplissement de tâches thérapeutiques, la vérification du travail thérapeutique, le maintien d'une motivation de base au travail thérapeutique; art. 4 al. 1 let. e RASPCA). En règle générale, les congés et les permissions ne sont pas accompagnés. L'autorité qui octroie l'autorisation peut ordonner que la personne détenue soit accompagnée, lorsque cela semble nécessaire afin d'assurer le déroulement normal de l'allègement dans l'exécution.”
“Elle est la règle et son refus l'exception, dans la mesure où il n'est plus exigé qu'il soit à prévoir que le condamné se conduira bien en liberté (cf. art. 38 ch. 1 al. 1 aCP), mais seulement qu'il ne soit pas à craindre qu'il commette de nouveaux crimes ou délits. Autrement dit, il n'est plus nécessaire pour l'octroi de la libération conditionnelle qu'un pronostic favorable puisse être posé. Il suffit que le pronostic ne soit pas défavorable (ATF 133 IV 201 consid. 2.2). Le pronostic à émettre doit être posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les antécédents de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, le degré de son éventuel amendement, ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 et les références citées). Par sa nature même, le pronostic ne saurait être tout à fait sûr; force est de se contenter d'une certaine probabilité; un risque de récidive est inhérent à toute libération, conditionnelle ou définitive (ATF 119 IV 5 consid. 1b). 3.2. Selon l'art. 75 al. 1 CP, l’exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d’infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l’assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus. Le détenu doit participer activement aux efforts de resocialisation mis en œuvre et à la préparation de sa libération (al. 4). Le développement du comportement social du détenu, notamment de sa capacité à respecter la loi, est le premier objectif à atteindre lors de l'exécution. Par conséquent, la tâche des autorités d'exécution consiste en premier lieu à mettre en place des processus de socialisation. L'aptitude du condamné à vivre sans commettre d'infractions est particulièrement visée ; il s'agit du but de prévention spéciale, également voulu par l'ancien droit (M.”
Bei Beurteilung der Mitwirkung ist nicht nur Teilnahme, sondern auch die Auseinandersetzung mit tatrelevanten Persönlichkeitsmerkmalen und deliktbezogener Arbeit zu berücksichtigen.
“8/1 S. 231 ff.). Dazu hat sich der Rekurrent bisher offensichtlich nicht entschliessen können (vgl. Vollzugsbericht JVA Bostadel 19. Oktober 2023 (act. 8/2 S. 48 f.)). Auf seine Therapiemotivation angesprochen, hat er vielmehr erklärt, dass er grundsätzlich für eine forensische Therapie bereit wäre, aber noch warten möchte, bis zwei Gerichtsverfahren (ein zivilrechtliches und ein strafrechtliches) abgeschlossen seien. Soweit ersichtlich ist das Strafverfahren mit dem zwischenzeitlich erfolgten Urteil des Bundesgerichts 6B_267/2023 vom 7. August 2023 abgeschlossen. Gegen den Entscheid des Appellationsgerichts ZB.2023.26 vom 29. September 2023 im zivilrechtlichen Verfahren betreffend die elterliche Sorge über seinen Sohn hat der Rekurrent zwar Beschwerde ans Bundesgericht erhoben. Es ist aber nicht ersichtlich, welchen Einfluss dieses Verfahren auf seine Therapiemotivation haben könnte. Daraus folgt, dass der Rekurrent derzeit nicht bereit ist, im Rahmen seiner Mitwirkungspflicht gemäss Art. 75 Abs. 4 StGB die im Rahmen des Stufensystems und mit Blick auf die Entlassungsperspektive notwendige therapeutische Deliktsbearbeitung anzugehen.”
“So ist aufgrund der Erkenntnisse aus den Tataufarbeitungsgesprächen nicht von der Hand zu weisen, dass Reue und Einsicht des Beschwerdeführers nicht einzig dem Opfer, sondern mit Blick auf die durch die Straffälligkeit verursachten Konsequenzen, darunter auch die Verweigerung der bedingten Entlassung zum Zweidritteltermin, auch sich selber resp. seinem Umfeld gelten. Sodann hielt die Vorinstanz zutreffend fest, dass die vom Beschwerdeführer im vorliegenden Verfahren um bedingte Entlassung vorgebrachten Hauptargumente – insbesondere, wonach er nicht etwas zugeben könne, das nie stattgefunden habe und er stets seine Anwesenheit in der Wohnung bestritten habe – der Akten- und Faktenlage entgegenstehen. Diese Umstände sind bei der Einschätzung der Täterpersönlichkeit zu Ungunsten des Beschwerdeführers zu berücksichtigen. Sodann ist – wiederholend – darauf hinzuweisen, dass vom Beschwerdeführer mit Blick auf seine Mitwirkungspflicht bei den Sozialisierungsbemühungen und Entlassungsvorbereitungen nach Art. 75 Abs. 4 StGB verlangt werden darf, dass er nicht nur die Tat aufarbeitet, sondern sich eben auch mit seinen tatrelevanten Persönlichkeitsmerkmalen auseinandersetzt. Dass mit Blick auf die hierfür erforderliche Therapie seit der rechtskräftigen Verweigerung der bedingten Entlassung zum Zweidritteltermin kein nachhaltiger Wandel zum Besseren stattgefunden hat, wurde bereits eingehend dargelegt (vgl. Ziff. III.24.5 hiervor). Zusammenfassend ist damit in Übereinstimmung mit der Vorinstanz festzuhalten, dass – trotz positiver Anhaltspunkte durch die Initiierung der Tataufarbeitungsgespräche durch den Beschwerdeführer und insgesamt kooperativen Verhaltens – noch nicht der Schluss gezogen werden kann, dass sich die Persönlichkeit des Beschwerdeführers in nachhaltiger Weise zum Positiven verändert hat. Vielmehr scheint sich die innere Einstellung des Beschwerdeführers seit der Verweigerung der bedingten Entlassung zum Zweidritteltermin gerade nicht in entscheidendem Masse gewandelt zu haben, weshalb das Kriterium der Täterpersönlichkeit weiterhin negativ bewertet werden muss.”
Resozialisierungspflicht des Vollzugs erfordert stufenweise Gewährung von Freiheiten (Stufenvollzug) und schrittweise Vollzugsöffnungen wie begleitete Ausgänge, abhängig von Flucht‑ und Rückfallrisiko; Ausgänge sollen im individuellen Vollzugsplan vorgesehen sein.
“Für den Straf- und Massnahmenvollzug sind die Kantone zuständig, soweit das Gesetz nichts anderes vorsieht (Art. 123 Abs. 2 BV). Art. 74 ff. StGB regeln die Grundzüge des Straf- und Massnahmenvollzugs. Die Einzelheiten des Vollzugs richten sich nach kantonalem Recht und den für den einzelnen Kanton jeweils massgebenden Konkordatsrichtlinien (Urteil 6B_133/2019 vom 12. Dezember 2019 E. 2.3). Der Straf- und Massnahmenvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde achten und darf die Rechte des Gefangenen nur soweit beschränken, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Anstalt es erfordern. Art. 74 und 75 StGB schreiben einen auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Straf- und Massnahmenvollzug vor. Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich somit am Grundsatz der Rückfallverhütung nach der Entlassung aus dem Vollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (Urteile 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.1; 6B_133/2019 vom 12. Dezember 2019 E. 2.3; je mit Hinweisen).”
“Rechtliche Grundlagen Der Strafvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde achten und darf die Rechte des Gefangenen nur soweit beschränken, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Anstalt es erfordern. Art. 74 und 75 StGB schreiben einen auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor. Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich somit am Grundsatz der Rückfallverhütung nach der Entlassung aus dem Vollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt (Vollzugsöffnungen; vgl. Art. 75a Abs. 2 StGB). Darunter fallen auch die vorliegend zur Diskussion stehenden begleiteten Ausgänge/Urlaube. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (Urteil des Bundesgerichts 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.1 m.H.). Für den Straf- und Massnahmenvollzug sind die Kantone zuständig, soweit das Gesetz nichts anderes vorsieht (Art. 123 Abs. 2 der Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft [BV; SR 101]). Art. 74 ff. StGB regeln die Grundzüge des Straf- und Massnahmenvollzugs. Die Einzelheiten des Vollzugs richten sich nach kantonalem Recht und den für den einzelnen Kanton jeweils massgebenden Konkordatsrichtlinien.”
“Eine Einweisung in eine geschlossene Strafanstalt oder in eine geschlossene Abteilung einer offenen Strafanstalt erfolgt dabei dann, wenn die Gefahr besteht, dass die eingewiesene Person flieht oder zu erwarten ist, dass sie weitere Straftaten begeht (Art. 76 Abs. 2 StGB). Dabei müssen Flucht- und Wiederholungsgefahr nicht kumulativ vorliegen (Brägger, in: Basler Kommentar, 4. Auflage, Basel 2019, Art. 76 N 4 mit weiteren Hinweisen). Beim Vollzug von längeren Freiheitsstrafen dient der offene Vollzug insbesondere als freieres Regime mit vermehrten Kontaktmöglichkeiten zur Aussenwelt und erleichtert im Sinne eines progressiven Stufenvollzugs die Wiedereingliederung in der Endphase der Strafverbüssung vor einer allfälligen bedingten Entlassung und trägt dadurch zur Rückfallverminderung bei (vgl. Brägger, a.a.O., Art. 76 StGB N 11a). Der Strafvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde achten und darf die Rechte des Gefangenen nur so weit beschränken, als es der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Anstalt erfordern (vgl. BGE 124 I 203 E. 2b). Art. 74 und 75 StGB schreiben einen namentlich auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor. Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich somit am Grundsatz der Rückfallverhütung nach der Entlassung aus dem Vollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (zum Ganzen BGer 6B_1028/2014 vom 17. Juli 2015 E. 3.2). In Konkretisierung dieser Vorgaben legt die Vollzugsbehörde die Vollzugsplanung fest und koordiniert den gesamten Straf- und Massnahmenvollzug. Dabei ist die Vollzugsarbeit auf das Rückfallrisiko und den Interventionsbedarf der verurteilten Person im Hinblick auf ein deliktsfreies Leben auszurichten und die verurteilte Person unter Berücksichtigung überwiegender Sicherheitsinteressen schrittweise auf die Rückkehr in die Freiheit vorzubereiten (§ 20 JVG; VGE VD.”
“Eine Einweisung in eine geschlossene Strafanstalt oder in eine geschlossene Abteilung einer offenen Strafanstalt erfolgt dabei dann, wenn die Gefahr besteht, dass die eingewiesene Person flieht oder zu erwarten ist, dass sie weitere Straftaten begeht (Art. 76 Abs. 2 StGB). Beim Vollzug von längeren Freiheitsstrafen dient der offene Vollzug insbesondere als freieres Regime mit vermehrten Kontaktmöglichkeiten zur Aussenwelt und erleichtert im Sinne eines progressiven Stufenvollzugs die Wiedereingliederung in der Endphase der Strafverbüssung vor einer allfälligen bedingten Entlassung und trägt dadurch zur Rückfallverminderung bei (vgl. Brägger, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 4. Auflage, Basel 2019, Art. 76 StGB N 11a). Der Strafvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde achten und darf die Rechte des Gefangenen nur soweit beschränken, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Anstalt es erfordern (vgl. BGE 124 I 203 E. 2b). Art. 74 und 75 StGB schreiben einen namentlich auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor. Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich somit am Grundsatz der Rückfallverhütung nach der Entlassung aus dem Vollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (BGer 6B_1028/2014 vom 17. Juli 2015 E. 3.2). In Konkretisierung dieser Vorgaben legt die Vollzugsbehörde die Vollzugsplanung fest und koordiniert den gesamten Straf- und Massnahmenvollzug. Dabei ist die Vollzugsarbeit auf das Rückfallrisiko und den Interventionsbedarf der verurteilten Person im Hinblick auf ein deliktfreies Leben auszurichten und die verurteilte Person unter Berücksichtigung überwiegender Sicherheitsinteressen schrittweise auf die Rückkehr in die Freiheit vorzubereiten (§ 20 des Justizvollzugsgesetzes [JVG; SG 258.”
“101) geschützte Ansprüche zur Diskussion stehen, tritt das Bundesgericht regelmässig auf die Beschwerde ein, auch wenn kein aktuelles praktisches Interesse mehr besteht (BGE 142 I 135 E. 1.3.1). 1.2.3 Der Beschwerdeführer beruft sich auf den Schutz des Familienlebens gemäss Art. 8 EMRK und Art. 13 der Bundesverfassung vom 18. April 1999 (BV, SR 101) sowie auf die Religionsfreiheit gemäss Art. 9 EMRK und Art. 15 BV zur Begründung des Urlaubs aus dem Strafvollzug. Somit stehen vorliegend durch die EMRK geschützte Ansprüche zur Diskussion, weshalb auf die Beschwerde einzutreten ist (vgl. oben, E. 1.2.2). 2. 2.1 Im Strafvollzug ist die Menschenwürde des Gefangenen zu achten. Seine Rechte dürfen nur soweit beschränkt werden, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern (Art. 74 des Schweizerischen Strafgesetzbuches vom 21. Dezember 1937 [StGB; SR 311.0]). Der Strafvollzug hat das soziale Verhalten des Gefangenen zu fördern, insbesondere die Fähigkeit, straffrei zu leben (Art. 75 Abs. 1 StGB). Diese Bestimmungen schreiben einen namentlich auf Wiedereingliederung und Resozialisierung, das heisst einen auf Achtung der Menschenwürde des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor. Dies bedeutet, dass dem Gefangenen grundsätzlich eine Freiheitsperspektive eröffnet bleiben muss. Deshalb haben sich die Vollzugsbedingungen am Grundsatz der Rückfallverhütung nach der Entlassung aus dem Vollzug zu orientieren. Dieser Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (BGr, 18. Dezember 2015, 6B_619/2015, E. 2.7). 2.2 Dem Gefangenen ist gemäss Art. 84 Abs. 6 StGB zur Pflege der Beziehungen zur Aussenwelt, zur Vorbereitung seiner Entlassung oder aus besonderen Gründen in angemessenem Umfang Urlaub zu gewähren, soweit sein Verhalten im Strafvollzug dem nicht entgegensteht und keine Gefahr besteht, dass er flieht oder weitere Straftaten begeht.”
“3 RASAdultes, les autorisations de sortie peuvent consister en un congé, qui est un des moyens dont dispose l’autorité compétente pour permettre à la personne détenue d’entretenir des relations avec le monde extérieur et de préparer sa libération et qui doit être prévu dans le plan d’exécution de la sanction pénale (let. a), en une permission accordée à la personne détenue pour s’occuper d’affaires personnelles, professionnelles ou judiciaires ne pouvant être déférées et pour lesquelles sa présence hors de l’établissement est indispensable (let. b), ou en une conduite, qui consiste en une sortie accompagnée, accordée en raison d’un motif particulier (let. c). Conformément à l’art. 4 al. 1 RASAdultes, les autorisations de sortie sont des allégements dans l’exécution spécialement réglementés en tant qu’absences de l’établissement d’exécution autorisées et limitées dans le temps. Ils font partie intégrante des plans d’exécution individuels (art. 75 al. 3 et 90 al. 2 CP) et servent a priori à atteindre l’objectif légal de l’exécution des peines, à savoir la future aptitude à vivre sans commettre d’infractions (art. 75 al. 1 CP). Ils servent notamment à entretenir des relations avec le monde extérieur (let. a), à s’occuper d’affaires personnelles, professionnelles ou judiciaires qui ne peuvent être déférées et pour lesquelles la présence de la personne détenue hors de l’établissement est indispensable (let. b), à s’occuper d’affaires personnelles, vitales et légales, qui ne peuvent être déférées et pour lesquelles la présence de la personne détenue hors de l’établissement est indispensable (let. c), à maintenir le lien avec le monde extérieur et à structurer une exécution de longue durée (let. d), à des fins thérapeutiques (par ex. l’accomplissement de tâches thérapeutiques, la vérification du travail thérapeutique, le maintien d’une motivation de base au travail thérapeutique) (let. e) ou à préparer la libération (let. f). En vertu de l’art. 10 al. 1 RASAdultes, pour obtenir une autorisation de sortie, respectivement un congé ou une permission, la personne détenue doit demander formellement une autorisation de sortie (let.”
Bei Freiheitsentzug und der Beschränkung von Rechten im Strafvollzug sind verhältnismässige Interessenabwägungen vorzunehmen; Dauer, Sicherheitsbedürfnis und persönliche Situation sind praxisrelevant.
“2), ce qui découle de l'emploi de l'expression « tout accusé ». 2.2 La dignité humaine doit être respectée et protégée (art. 7 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 - Cst. - RS 101). Tout être humain a droit à la liberté personnelle, notamment à l’intégrité physique et psychique et à la liberté de mouvement (art. 10 al. 2 Cst.). Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile, de sa correspondance et des relations qu’elle établit par la poste et les télécommunications (art. 13 al. 1 Cst.). Au niveau législatif, en matière de procédure pénale, l'art. 3 al. 1 du Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (CPP - RS 312.0) rappelle le principe du respect de la dignité humaine. Selon l’art. 74 CP, le détenu et la personne exécutant une mesure ont droit au respect de leur dignité ; l'exercice de leurs droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement. À teneur de l’art. 75 al. 1 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus. Conformément aux exigences de l'art. 36 Cst., les restrictions aux droits constitutionnels doivent reposer sur une base légale et ne pas aller au-delà de ce qui est nécessaire au but de l'incarcération et au fonctionnement de l'établissement de détention. Le principe de la proportionnalité, consacré de manière générale par la disposition susmentionnée, exige que chaque atteinte à ces droits fasse l'objet d'une pesée d'intérêts dans le cadre de laquelle l'autorité doit tenir compte de l'ensemble des circonstances, soit en particulier des buts de la détention, des impératifs de sécurité de l'établissement pénitentiaire, de la durée de l'incarcération et de la situation personnelle du prévenu (ATF 149 I 161 consid.”
Therapieverweigerung darf nur als eines von mehreren Prognoseelementen gewertet werden und nicht als alleiniges Entscheidungsgrundlage für Entlassungs- oder Lockerungsverbote.
“Soweit der Gefangene bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken habe (Art. 75 Abs. 1 und 4 StGB), werde nichts von Therapie gesagt. Es sei unverständlich, weshalb sich ein Strafgefangener ohne psychische Störung einer Therapie unterziehen solle. Die von Art. 75 Abs. 1 StGB neben dem allgemeinen Vollzugsziel der Wiedereingliederung festgelegten besonderen Vollzugsgrundsätze des Normalisierungsprinzips, des Entgegenwirkungsprinzips (gegen die schädlichen Folgen des Freiheitsentzugs), des Prinzips der besonderen Fürsorgepflicht (Betreuungspflicht) und des Sicherungsprinzips müssten unter Berücksichtigung der konkreten Situation ohne Rangordnung gegeneinander abgewogen werden. Da der Rekurrent im Strafvollzug bestens funktioniere, stehe stufenweisen Vollzugslockerungen nichts im Wege. Die im Vollzug erfolgenden Einschränkungen der persönlichen Freiheit hätten verhältnismässig zu erfolgen. Zwar liege Therapiearbeit nicht im Belieben des Insassen und die Verweigerung der nach Art. 75 Abs. 4 StGB verlangten Mitwirkung bilde ein negatives Prognoseelement. Dennoch dürfe eine verweigerte Mitwirkung an einer Therapie nicht als einziges, sondern nur als ein Element einer Prognose angeschaut werden. Im Rahmen der Verhältnismässigkeitsprüfung müssten sämtliche Elemente berücksichtigt werden, was hier unterblieben sei. Begleitete Besuche würden durch ausgebildete Begleitpersonen gesichert. Weshalb solche nicht möglich sein sollten, entziehe sich auch bei einer Therapieverweigerung jeder logischen Grundlage. Würde die rigide Haltung der Vorinstanz weitergeführt, so müsste der Rekurrent nach Verbüssung der Freiheitsstrafe respektive einer bedingten Entlassung nach Verbüssung von zwei Dritteln der Strafe ohne jede Vollzugslockerung von heute auf morgen aus dem absolut geschlossenen Vollzug auf freien Fuss gesetzt werden, was nicht Sinn und Zweck eines resozialisierenden Strafvollzugssystems sein könne. Dabei bilde die bedingte Entlassung die Regel, von der nur abgewichen werden könne, wenn negativ zu erwarten sei, dass der Gefangene in Freiheit erneut Verbrechen oder Vergehen begehen werde.”
Bei erfolgreicher Therapie sind schrittweise Vollzugslockerungen zur Erprobung der Rückkehr in die Gesellschaft und zur Überprüfung therapeutischer Fortschritte vorzusehen.
“Grundsätzlich nicht mit dem Bundesrecht vereinbar ist es auch, wenn die Vorinstanz ausführt, Vollzugslockerungen könnten nicht zur Überprüfung der erzielten therapeutischen Fortschritte gewährt werden (siehe E. 3.8.5.2 des angefochtenen Urteils). Dem Beschwerdeführer ist zuzustimmen, dass in Art. 7 lit. d der konkordatlichen Richtlinie ausdrücklich festgehalten wird, der Zweck der therapeutischen Ausgänge sei u.a. gerade die Überprüfung der therapeutischen Arbeit. Dies entspricht auch den bundesrechtlichen Vorgaben. Wie der Beschwerdeführer insoweit zutreffend geltend macht, basiert der Straf- und Massnahmenvollzug auf einem progressiven Stufenkonzept (siehe vorne E. 4.1) und sind den eingewiesenen Personen deshalb bei erfolgreicher Absolvierung der jeweiligen Zielsetzungen des Vollzugsplans (vgl. Art. 75 Abs. 3 StGB) im Hinblick auf ihre Rückkehr in die Gesellschaft - vorbehältlich einer unter Verhältnismässigkeits-aspekten nicht mehr hinnehmbaren Rückfall- oder Fluchtgefahr - zunehmend mehr Freiheiten zu gewähren, damit die eingewiesenen Personen die in der Therapie erlernten Fähigkeiten und Strategien erproben können. Nur so können die betroffenen Personen auf ein Leben in Freiheit vorbereitet werden (siehe E. 4.1 hiervor; siehe auch NORBERT NEDOPIL et al., in Risikoeinschätzung in forensischer Psychiatrie und Psychologie, 2021, S. 129 f.; BENJAMIN BRÄGGER, in: Basler Kommentar StGB, 4. Aufl. 2019, N. 11 zu Art. 75 StGB).”
Der Vollzug soll konkrete Rehabilitations- und Betreuungsmaßnahmen (Betreuung, Aus-/Weiterbildung, forensische Therapie, Tataufarbeitung) fördern zur Rückfallverhütung.
“Seine Rechte dürfen nur so weit beschränkt werden, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern (Art. 74 StGB). Freiheitsstrafen werden in einer geschlossenen oder offenen Strafanstalt vollzogen (Art. 76 Abs. 1 StGB). Der Gefangene wird in eine geschlossene Strafanstalt oder in eine geschlossene Abteilung einer offenen Strafanstalt eingewiesen, wenn die Gefahr besteht, dass er flieht, oder zu erwarten ist, dass er weitere Straftaten begeht (Art. 76 Abs. 2 StGB). Im Normalvollzug verbringt der Gefangene seine Arbeits-, Ruhe- und Freizeit in der Regel in der Anstalt (Art. 77 StGB). Der Strafvollzug hat das soziale Verhalten des Gefangenen zu fördern, insbesondere die Fähigkeit, straffrei zu leben. Der Strafvollzug hat den allgemeinen Lebensverhältnissen so weit als möglich zu entsprechen, die Betreuung des Gefangenen zu gewährleisten, schädlichen Folgen des Freiheitsentzugs entgegenzuwirken und dem Schutz der Allgemeinheit, des Vollzugspersonals und der Mitgefangenen angemessen Rechnung zu tragen (Art. 75 Abs. 1 StGB). Die Anstaltsordnung sieht vor, dass zusammen mit dem Gefangenen ein Vollzugsplan erstellt wird. Dieser enthält namentlich Angaben über die angebotene Betreuung (Art. 75 Abs. 3 StGB). Wenn der Gesundheitszustand des Gefangenen es erfordert, darf von den für den Vollzug geltenden Regeln zu Gunsten des Gefangenen abgewichen werden (Art. 80 Abs. 1 lit. a StGB). Wird die Strafe nicht in einer Strafanstalt sondern in einer anderen geeigneten Einrichtung vollzogen, so untersteht der Gefangene den Reglementen dieser Einrichtung, soweit die Vollzugsbehörde nichts anderes verfügt (Art. 80 Abs. 2 StGB). Der Vollzug von Strafen darf aus wichtigen Gründen unterbrochen werden (Art. 92 StGB).”
“Aux termes de l'art. 74 CP, le détenu et la personne exécutant une mesure ont droit au respect de leur dignité. L'exercice de leurs droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement. Quant à l'art. 75 al. 1 CP, il prévoit que l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus.”
“Der Strafvollzug dient der Spezialprävention, indem er die Wiedereingliederung und die Fähigkeit der eingewiesenen Person, straffrei zu leben, fördert. In diesem Sinne steht er in einer Entlassungsperspektive (Art. 75 Abs. 1 StGB; Brägger, in: Basler Kommentar StGB, 4. Aufl., Basel 2019, Art. 75 N 1 f.; BGer 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.1; 6B_133/2019 vom 12. Dezember 2019 E. 2.3). Der Strafvollzug hat den allgemeinen Lebensverhältnissen so weit als möglich zu entsprechen, die Betreuung der gefangenen Person zu gewährleisten, schädlichen Folgen des Freiheitsentzugs entgegenzuwirken und dem Schutz der Allgemeinheit, des Vollzugspersonals und der Mitgefangenen angemessen Rechnung zu tragen. Diesem Auftrag dienen die Betreuung, die berufliche und schulische Aus- und Weiterbildung sowie, wenn angezeigt, gezielte forensische Therapien, die der Tataufarbeitung und Rückfallvermeidung dienen (Brägger, a.a.O., Art. 75 N 3).”
Die Teilnahme des Gefangenen an Resozialisierungsmaßnahmen bzw. die aktive Mitwirkung an Resozialisierungsbemühungen und Entlassungsvorbereitung ist maßgeblich für Entscheidungen über Vollzugslockerungen und offene Vollzugsformen.
“Ainsi, l'identité du détenu a pu être vérifiée par l'établissement et sa connaissance ne permettrait pas d'apporter de nouveaux éléments au dossier, de sorte que la protection de l'anonymat du dénonciateur doit primer sur l'intérêt du recourant à connaître son identité. Aucune violation du droit d'être entendu ne sera dès lors retenue. 2.3. Le recourant se plaint d'une constatation inexacte des faits. Dès lors que la Chambre de céans jouit d'un plein pouvoir de cognition en droit et en fait (art. 393 al. 2 CPP; ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 ; arrêt du Tribunal fédéral 1B_524/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.1.), les éventuelles constatations incomplètes ou inexactes du SAPEM auront été corrigées dans l'état de fait établi ci-devant. Le SAPEM a de plus indiqué clairement les éléments sur lesquels il s'était fondé pour prendre sa décision et il ne peut être exigé de ce dernier qu'il reprenne l'intégralité des faits survenus durant plus de douze ans de détention. 3. Le recourant conteste la révocation de son placement en milieu ouvert. 3.1. Selon l'art. 75 al. 1 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus. Le détenu doit participer activement aux efforts de resocialisation mis en œuvre et à la préparation de sa libération (al. 4). Le développement du comportement social du détenu, notamment de sa capacité à respecter la loi, est le premier objectif à atteindre lors de l'exécution. Par conséquent, la tâche des autorités d'exécution consiste en premier lieu à mettre en place des processus de socialisation. L'aptitude du condamné à vivre sans commettre d'infractions est particulièrement visée ; il s'agit du but de prévention spéciale, également voulu par l'ancien droit (M.”
“Die aktive Mitwirkung bei den Resozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen ist auch Teil des gemäss Art. 84 Abs. 6 StGB bei der Prüfung von Urlaubsgesuchen zu würdigenden Verhaltens des Gefangenen im Strafvollzug. Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann die Vollzugsbehörde die stufenweise Gewährung von im Vollzugsplan vorgesehenen Vollzugslockerungen davon abhängig machen, ob der Gefangene regelmässig an einer Therapie teilnimmt und ob er sich wirklich mit seiner Tat auseinandersetzt. Fehlende dahingehende Bemühungen des Verurteilten sind bei in Frage stehenden Vollzugslockerungen negativ zu würdigen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1037/2014 vom 28. Januar 2015 E. 5.2 m.w.H.; vgl. auch Brägger, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 4. Aufl. 2019 [nachfolgend: BSK StGB-Bearbeiter], N 25 f. zu Art. 75). Angesichts des grundsätzlichen Widerspruchs von Resozialisierung und Sicherung kommt es bei der Anwendung des allgemeinen Vollzugsziels und den Vollzugsgrundsätzen gemäss Art. 75 Abs. 1 StGB immer wieder zu vollzugsimmanenten Zielkonflikten. Das allgemeine Vollzugsziel der Rückfallverhinderung und die besonderen Vollzugsgrundsätze der Normalisierung, der Entgegenwirkung, der Betreuung und der Sicherung werden in Art. 75 Abs. 1 StGB aufgeführt, ohne dass eine Priorisierung vorgenommen würde. Es gilt, die verschiedenen Interessen unter Berücksichtigung der konkreten Situation gegeneinander abzuwägen. Diese Abwägung muss immer auf das Vollzugsregime und auf die Vollzugsstufe abgestimmt sein und die Interessen des Gefangenen und der Öffentlichkeit verhältnismässig berücksichtigen (BSK StGB-Brägger, N 13 zu Art. 75). Die Nichtbewilligung von Vollzugslockerungen muss sich auf ernsthafte und objektive Gründe stützen. Die kantonalen Behörden verfügen im Bereich des Straf- und Massnahmenvollzugs über ein weites Ermessen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.8).”
“So führe die Vorinstanz aus, dass der Gutachter lediglich für den Fall, dass die zuständigen Behörden Lockerungen überhaupt als legalprognostisch vertretbar erachteten, Überlegungen zu ersten Lockerungen angestellt habe. In dieser absoluten Form sei dies nicht zutreffend. Der Gutachter spreche nicht nur, sondern auch von legalprognostischen Überlegungen. Konkret sei die Rede von einer «rechtlichen Güterabwägung» (Fragebeantwortung 5.1) resp. ob «aus behördlicher Sicht eine Vollzugsprogression indiziert ist» (Fragebeantwortung 3.2) bzw. ob «aus Sicht des Rechtsanwenders eine Vollzugslockerung angezeigt ist» (Fragebeantwortung 5.8). Dass damit nicht nur die legalprognostische Einschätzung angesprochen sei, ergebe sich aus dem gesetzlichen Vollzugsauftrag. Bei der Rechtsanwendung sei ebenso den Vorgaben der Art. 74 und 75 StGB Rechnung zu tragen, welche einen auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vorschrieben. Die Haltung der Vorinstanz, wonach nach mehr als 22 Jahren Haft weiterhin jegliche Vollzugslockerungen abgelehnt würden, sei mit dem Sozialisierungsziel von Art. 75 Abs. 1 StGB schlechterdings nicht vereinbar. Weiter liessen sich Einschätzungen zur (allgemeinen) Legalprognose nicht unbesehen auf die Lockerungs- und Urlaubsprognose übertragen. Vielmehr sei im Einzelfall zu prüfen, ob die konkrete Vollzugslockerung legalprognostisch als vertretbar erscheine. Er beantrage vorerst lediglich begleitete Ausgänge/Urlaube. Dass die Vorinstanz von einer anhaltend hohen bzw. nicht tolerierbaren Rückfallgefahr für schwere Gewaltdelikte ausgehe, auch bei begleiteten Lockerungen, bzw. dass die sichernden Massnahmen bei einer Lockerung derart umfangreich sein müssten, dass der Lockerungszweck nicht erreicht werden könnte, finde im Gutachten J.________ keine Stütze. Vielmehr überlasse der Gutachter den Entscheid zwar der Rechtsanwendungsbehörde, doch erachte er Vollzugslockerungen für gangbar. Das Rückfallrisiko sei gemäss Gutachter abhängig von der Etablierung des sozialen Empfangsraums und der entsprechenden Überprüfung und Kontrolle und Begleitung des Beschwerdeführers im Rahmen solcher Vollzugslockerungen.”
“Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann die Vollzugsbehörde die stufenweise Gewährung von im Vollzugsplan vorgesehenen Vollzugslockerungen davon abhängig machen, ob der Gefangene regelmässig an einer Therapie teilnimmt und ob er sich wirklich mit seiner Tat auseinandersetzt. Fehlende dahingehende Bemühungen des Verurteilten sind bei in Frage stehenden Vollzugslockerungen negativ zu würdigen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1037/2014 vom 28. Januar 2015 E. 5.2 m.w.H.; vgl. auch Brägger, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 4. Aufl. 2019 [nachfolgend: BSK StGB-Bearbeiter], N 25 f. zu Art. 75). Angesichts des grundsätzlichen Widerspruchs von Resozialisierung und Sicherung kommt es bei der Anwendung des allgemeinen Vollzugsziels und den Vollzugsgrundsätzen gemäss Art. 75 Abs. 1 StGB immer wieder zu vollzugsimmanenten Zielkonflikten. Das allgemeine Vollzugsziel der Rückfallverhinderung und die besonderen Vollzugsgrundsätze der Normalisierung, der Entgegenwirkung, der Betreuung und der Sicherung werden in Art. 75 Abs. 1 StGB aufgeführt, ohne dass eine Priorisierung vorgenommen würde. Es gilt, die verschiedenen Interessen unter Berücksichtigung der konkreten Situation gegeneinander abzuwägen. Diese Abwägung muss immer auf das Vollzugsregime und auf die Vollzugsstufe abgestimmt sein und die Interessen des Gefangenen und der Öffentlichkeit verhältnismässig berücksichtigen (BSK StGB-Brägger, N 13 zu Art. 75). Die Nichtbewilligung von Vollzugslockerungen muss sich auf ernsthafte und objektive Gründe stützen. Die kantonalen Behörden verfügen im Bereich des Straf- und Massnahmenvollzugs über ein weites Ermessen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.8).”
“Der Strafvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde des Gefangenen achten und darf dessen Rechte nur so weit beschränken, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern. Art. 74 f. StGB schreiben nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung einen auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor, wobei der Gefangene bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken hat (Art. 75 Abs. 4 StGB). Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich deshalb am Grundsatz der Rückfallverhütung nach einer Entlassung aus dem Strafvollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (zum Ganzen BGr, 17. Februar 2023, 6B_1408/2022, E. 4.4.1 mit Hinweisen). Unter Vollzugsöffnungen sind Lockerungen im Freiheitsentzug, namentlich die Verlegung in eine offene Anstalt, die Gewährung von Urlaub, die Zulassung zum Arbeitsexternat oder zum Wohnexternat und die bedingte Entlassung zu verstehen (vgl. Art. 75a Abs. 2 StGB). Ob eine Vollzugsöffnung im Einzelfall bewilligt werden kann, ist aufgrund einer Analyse des konkreten Risikos für eine Flucht oder eine neue Straftat unter Berücksichtigung des Zwecks und der konkreten Modalitäten der geplanten Öffnung sowie der aktuellen Situation des Gefangenen zu entscheiden (BGr, 21.”
Die Mitwirkungspflicht bzw. aktive Teilnahme kann als Voraussetzung für stufenweise Vollzugsöffnungen (z. B. Urlaub, Externate) und für Bewilligungsentscheidungen gewertet werden; mangelnde Mitwirkung beeinflusst negative Entscheide über Vollzugslockerungen.
“Dabei lässt er ausser Acht, dass Vollzugslockerungen wie die hier umstrittene (und im Übrigen ebenso die bedingte Entlassung auf den Zweidritteltermin hin) auch nach einer Teilverbüssung der Strafe nicht automatisch, sondern nur unter bestimmten Voraussetzungen gewährt werden können. Mit der Vorinstanz ist festzuhalten, dass vorliegend angesichts der infrage stehenden hochwertigen Rechtsgüter auch eine moderate Rückfallgefahr nicht toleriert werden kann, zumal im offenen Strafvollzug im Vergleich zu einer geschlossenen Einrichtung nur beschränkte Aufsichts- und Kontrollmöglichkeiten bestehen. Entgegen dem sinngemässen Vorbringen des Beschwerdeführers wird das von ihm ausgehende – individuelle – Rückfallrisiko sodann weder durch sein Alter noch durch den Umstand, dass er aktuell keine Partnerin haben und während der Haft nicht in "rückfallrelevante Auseinandersetzungen" verwickelt gewesen sein will, relativiert. Soweit er von Vollzugslockerungen profitieren möchte, wird er mithin nicht umhinkommen, sich entsprechend seiner Mitwirkungspflicht (Art. 75 Abs. 4 StGB) an den Sozialisierungsbemühungen aktiv und ernsthaft zu beteiligen. Wie bereits dargelegt, beschränken sich letztere nicht auf die von ihm abgelehnte Therapie, womit seine Rüge, eine solche entbehre einer genügenden gesetzlichen Grundlage, ins Leere läuft.”
“Der Strafvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde des Gefangenen achten und darf dessen Rechte nur so weit beschränken, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern. Art. 74 f. StGB schreiben nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung einen auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor, wobei der Gefangene bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken hat (Art. 75 Abs. 4 StGB). Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich deshalb am Grundsatz der Rückfallverhütung nach einer Entlassung aus dem Strafvollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (zum Ganzen BGr, 17. Februar 2023, 6B_1408/2022, E. 4.4.1 mit Hinweisen). Unter Vollzugsöffnungen sind Lockerungen im Freiheitsentzug, namentlich die Verlegung in eine offene Anstalt, die Gewährung von Urlaub, die Zulassung zum Arbeitsexternat oder zum Wohnexternat und die bedingte Entlassung zu verstehen (vgl. Art. 75a Abs. 2 StGB). Ob eine Vollzugsöffnung im Einzelfall bewilligt werden kann, ist aufgrund einer Analyse des konkreten Risikos für eine Flucht oder eine neue Straftat unter Berücksichtigung des Zwecks und der konkreten Modalitäten der geplanten Öffnung sowie der aktuellen Situation des Gefangenen zu entscheiden (BGr, 21.”
“Der Beschwerdeführer beruft sich darauf, dass ihm gegenüber weder eine ambulante oder eine stationäre Therapie noch eine "verwahrende Massnahme" angeordnet worden sei. Nun werde ihm eine bedingte Entlassung verweigert, weil er keine Therapie gemacht habe, was widersprüchlich und treuwidrig sei. Bereits mit Urteil vom 20. Januar 2017 und mit Urteil vom 9. Mai 2023 hat das Verwaltungsgericht festgehalten, dass eine Person nicht zu einer Therapie gezwungen werden könne und beim Beschwerdeführer mangels Veränderungsbereitschaft und entsprechender Motivation wiederholt auf die Anordnung einer Therapie verzichtet worden sei (VGr, 9. Mai 2023, VB.2022.00615, E. 5.5.1; 20. Januar 2017, VB.2016.00557, E. 4.3.3). Zu wiederholen ist, dass das Gesetz den Gefangenen verpflichtet, aktiv an den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen mitzuwirken (Art. 75 Abs. 4 StGB), was das Bundesgericht in Bezug auf den Beschwerdeführer mit Urteil vom 14. November 2023 bestätigt hat. Es führte zudem aus, die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit seiner Tat sei ein wesentliches Element des Veränderungsprozesses auf dem Weg zu einem deliktfreien Leben. Die Weigerung, aktiv an den Resozialisierungsmassnahmen mitzuwirken, sei als negatives Prognoseelement zu werten und dies könne im Ergebnis zur Verweigerung von Vollzugslockerungen führen (7B_243/2023, E. 3.5.3 mit weiteren Hinweisen). Mit nur wenigen sozialarbeiterischen Gesprächen seit 2021 ist noch keine Tataufarbeitung und Entwicklung in der Rückfallprävention erbracht. Wie die Vorinstanz zutreffend erwog, wiegt das öffentliche Interesse nach Sicherheit angesichts der bedrohten Rechtsgüter höher als das Interesse des Beschwerdeführers, gleichwohl entlassen zu werden.”
Die Förderung der Resozialisierung umfasst ausdrücklich die Bekämpfung schädlicher Folgen der Freiheitsentziehung und verlangt individuelle Vollzugspläne mit Betreuungsspezifika (vgl. Art. 75 Abs. 3).
“Seine Rechte dürfen nur so weit beschränkt werden, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern (Art. 74 StGB). Freiheitsstrafen werden in einer geschlossenen oder offenen Strafanstalt vollzogen (Art. 76 Abs. 1 StGB). Der Gefangene wird in eine geschlossene Strafanstalt oder in eine geschlossene Abteilung einer offenen Strafanstalt eingewiesen, wenn die Gefahr besteht, dass er flieht, oder zu erwarten ist, dass er weitere Straftaten begeht (Art. 76 Abs. 2 StGB). Im Normalvollzug verbringt der Gefangene seine Arbeits-, Ruhe- und Freizeit in der Regel in der Anstalt (Art. 77 StGB). Der Strafvollzug hat das soziale Verhalten des Gefangenen zu fördern, insbesondere die Fähigkeit, straffrei zu leben. Der Strafvollzug hat den allgemeinen Lebensverhältnissen so weit als möglich zu entsprechen, die Betreuung des Gefangenen zu gewährleisten, schädlichen Folgen des Freiheitsentzugs entgegenzuwirken und dem Schutz der Allgemeinheit, des Vollzugspersonals und der Mitgefangenen angemessen Rechnung zu tragen (Art. 75 Abs. 1 StGB). Die Anstaltsordnung sieht vor, dass zusammen mit dem Gefangenen ein Vollzugsplan erstellt wird. Dieser enthält namentlich Angaben über die angebotene Betreuung (Art. 75 Abs. 3 StGB). Wenn der Gesundheitszustand des Gefangenen es erfordert, darf von den für den Vollzug geltenden Regeln zu Gunsten des Gefangenen abgewichen werden (Art. 80 Abs. 1 lit. a StGB). Wird die Strafe nicht in einer Strafanstalt sondern in einer anderen geeigneten Einrichtung vollzogen, so untersteht der Gefangene den Reglementen dieser Einrichtung, soweit die Vollzugsbehörde nichts anderes verfügt (Art. 80 Abs. 2 StGB). Der Vollzug von Strafen darf aus wichtigen Gründen unterbrochen werden (Art. 92 StGB).”
“Aux termes de l'art. 74 CP, le détenu et la personne exécutant une mesure ont droit au respect de leur dignité. L'exercice de leurs droits ne peut être restreint que dans la mesure requise par la privation de liberté et par les exigences de la vie collective dans l'établissement. Quant à l'art. 75 al. 1 CP, il prévoit que l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus.”
Der Vollzugsplan muss namentlich und konkret Angaben über die angebotene Betreuung sowie die Betreuung und Resozialisierungsziele des Gefangenen enthalten.
“Freiheitsstrafen werden in einer geschlossenen oder offenen Strafanstalt vollzogen (Art. 76 Abs. 1 StGB). Der Gefangene wird in eine geschlossene Strafanstalt oder in eine geschlossene Abteilung einer offenen Strafanstalt eingewiesen, wenn die Gefahr besteht, dass er flieht, oder zu erwarten ist, dass er weitere Straftaten begeht (Art. 76 Abs. 2 StGB). Im Normalvollzug verbringt der Gefangene seine Arbeits-, Ruhe- und Freizeit in der Regel in der Anstalt (Art. 77 StGB). Der Strafvollzug hat das soziale Verhalten des Gefangenen zu fördern, insbesondere die Fähigkeit, straffrei zu leben. Der Strafvollzug hat den allgemeinen Lebensverhältnissen so weit als möglich zu entsprechen, die Betreuung des Gefangenen zu gewährleisten, schädlichen Folgen des Freiheitsentzugs entgegenzuwirken und dem Schutz der Allgemeinheit, des Vollzugspersonals und der Mitgefangenen angemessen Rechnung zu tragen (Art. 75 Abs. 1 StGB). Die Anstaltsordnung sieht vor, dass zusammen mit dem Gefangenen ein Vollzugsplan erstellt wird. Dieser enthält namentlich Angaben über die angebotene Betreuung (Art. 75 Abs. 3 StGB). Wenn der Gesundheitszustand des Gefangenen es erfordert, darf von den für den Vollzug geltenden Regeln zu Gunsten des Gefangenen abgewichen werden (Art. 80 Abs. 1 lit. a StGB). Wird die Strafe nicht in einer Strafanstalt sondern in einer anderen geeigneten Einrichtung vollzogen, so untersteht der Gefangene den Reglementen dieser Einrichtung, soweit die Vollzugsbehörde nichts anderes verfügt (Art. 80 Abs. 2 StGB). Der Vollzug von Strafen darf aus wichtigen Gründen unterbrochen werden (Art. 92 StGB).”
Ausgestaltung des Vollzugs erfordert ständige Abwägungen zwischen programmatischen Zielen (Resozialisierung) und praktischer Sicherheitsumsetzung.
“France, Grande Chambre, du 28 juillet 1999, requête n° 25803/94, § 99 ; arrêt CourEDH Enache c. Roumanie, du 1er avril 2014, requête n° 10662/06, § 49 ; arrêt CourEDH M.C. c. Pologne, du 3 mars 2015, requête n° 23692/09, § 88 ; arrêt CourEDH A.S. c. Turquie, du 13 septembre 2016, requête n° 58271/10, § 66 ; arrêt CourEDH Rooman c. Belgique, du 31 janvier 2019, requête n° 18052/11, § 141 ss). 2.1.2 En droit suisse, l'art. 75 al. 1 CP prévoit que l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaire, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus. L'énoncé des buts généraux visés par l'exécution des peines, tel qu'il figure à l'art. 75 al. 1 CP, est par nature essentiellement programmatique, comme le soulignent les locutions « en particulier », « autant que possible » et « de manière adéquate » qui mettent déjà en évidence que les dispositions à prendre en la matière procèdent d'un nécessaire arbitrage des tensions entre les buts poursuivis, notamment la resocialisation et la sécurité et plus généralement les intérêts de la personne soumise à la mesure ainsi que ceux de tiers, respectivement de la société. Les données de ces arbitrages sont, par ailleurs, susceptibles de constantes modifications selon l'évolution personnelle du détenu, les mutations intervenant dans ses attaches familiales et sociales ainsi que les conditions régnant au sein du système pénitentiaire ou même à l'extérieur, en tant qu'elles peuvent affecter la réalisation des mesures prises et des projets développés en vue de la libération de l'intéressé (TF 6B_30/2022 précité consid. 4.4). 2.1.3 Aux termes de l’art. 76 CP, les peines privatives de liberté sont exécutées dans un établissement fermé ou ouvert (al.”
Fehlender oder unterlassener Vollzugsplan ist in erster Linie ein Versäumnis der Vollzugseinrichtung; dabei bleibt allerdings zu berücksichtigen, ob der Gefangene selbst Initiative gezeigt hat.
“Entsprechend wurde auch im Bericht über die Tataufarbeitungsgespräche ausgeführt, dass der Eindruck entstanden sei, der Beschwerdeführer habe sich noch nicht vertieft mit seiner Suchtproblematik befasst und keine nachhaltigen Strategien entwickelt, um mit «Craving-Momenten» umzugehen (amtliche Akten SK, pag. 62). Mit Blick auf die unbehandelte Suchtproblematik und der damit zusammenhängenden Delinquenz besteht somit nach wie vor ein Rückfallrisiko. Entgegen dem Beschwerdeführer konnten ihn zudem bislang auch nicht seine gesundheitlichen Probleme vom Betäubungsmittelkonsum abhalten. Wie der Beschwerdeführer zwar zu Recht ausführte, wurde seitens des Gerichts keine Therapie angeordnet. Nichtsdestotrotz darf erwartet werden, dass der Gefangene im Rahmen einer Therapie an seinen Defiziten arbeitet, auch wenn das Gericht keine Therapie angeordnet hat (Koller, a.a.O., N. 9 zu Art. 86 StGB). Dass bis mindestens Juni 2023 kein Vollzugsplan erstellt wurde, liegt sicherlich in der Verantwortung der Vollzugseinrichtung (vgl. Art. 75 Abs. 3 StGB). Allerdings schliesst dies – wie die Vorinstanz zu Recht festhielt – eine Berücksichtigung der fehlenden Initiative des Beschwerdeführers nicht aus, denn dies deutet auf eine gewisse Gleichgültigkeit hin.”
Vollzugspläne sind dynamische Instrumente, die einer regelmässigen Überprüfung und Anpassung an Veränderungen der Inhaftierten bedürfen.
“Gemäss der Bundesgesetzgebung sieht die Anstaltsordnung vor, dass zusammen mit dem Gefangenen ein Vollzugsplan erstellt wird. Dieser enthält namentlich Angaben über die angebotene Betreuung, die Arbeits- sowie die Aus- und Weiterbildungsmöglichkeiten, die Wiedergutmachung, die Beziehungen zur Aussenwelt und die Vorbereitung der Entlassung (Art. 75 Abs. 3 StGB). Der Vollzugsplan stellt ein Planungsinstrument dar, das aufgrund der Veränderungen, die bei der inhaftierten Person eintreten, der ständigen Überprüfung und Anpassung bedarf. Er regelt verschiedene Materien, von der Bestimmung der Vollzugsziele über die Unterbringung, Beschäftigung, Aus- und Weiterbildung zu Betreuungsfragen, Therapiebedarf bis zu allfälligen Lockerungsschritten (BGE 128 I 225 E. 2.4.3; Urteil BGer 6A.32/2003 vom 26. Juni 2003 E. 3.3, mit weiteren Hinweisen). Im SMVG ist der Vollzugsplan in Art. 67 geregelt: Wurde eine Person zu einer Verwahrung verurteilt oder muss sie eine Strafe von sechs Monaten oder mehr verbüssen, so erstellt die Strafanstalt in Zusammenarbeit mit der gefangenen Person einen Plan für den Vollzug der Freiheitsstrafe. Dieser Plan wird dem Amt zur Genehmigung vorgelegt (Art. 67 Abs. 1 SMVG). Die Modalitäten der Vollzugspläne richten sich nach den konkordatsrechtlichen Bestimmungen (Art. 67 Abs. 4 SMVG). Das Konkordat vom 10. April 2006 über den Vollzug der Freiheitsstrafen und Massnahmen an Erwachsenen und jungen Erwachsenen in den Kantonen der lateinischen Schweiz (Konkordat; SGF 342.”
Bei Ratifikation wird der Vollzugsplan der verurteilten Person zur Unterschrift übermittelt.
“Toutefois, il peut être renoncé exceptionnellement à l’intérêt actuel et pratique au recours que si la contestation peut se reproduire en tout temps dans des circonstances identiques ou analogues, et si sa nature ne permet pas de la soumettre à une autorité judiciaire avant qu’elle ne perde de son actualité (TF 7B_520/2023 du 2 avril 2024, consid. 2.2.1). 1.3 En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile, auprès de l’autorité compétente, par le détenu qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans la forme prescrite (art. 385 al. 1 CPP). Bien que la date de la sortie requise par le recourant soit désormais dépassée, il convient de considérer que celui-ci conserve un intérêt juridiquement protégé actuel à l’annulation ou à la modification de la décision entreprise pour les raisons qui seront exposées au considérant 2.3 ci-dessous. Le recours est recevable. 2. 2.1 Le recourant conteste l’existence de risques de fuite et de récidive dans la mesure où il serait accompagné tout au long de la conduite qu’il a requise. Il explique n’avoir plus vu sa mère, âgée de 98 ans, depuis 4 ans. Celle-ci séjourne en EMS et ne pourrait ainsi plus lui rendre visite en prison. 2.2.1 Aux termes de l'art. 75 al. 3 CP, le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la libération. Les modalités du plan d'exécution de la sanction sont réglées aux art. 29 ss RSPC (règlement sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure du 16 août 2017 ; BLV 340.01.1). Selon l’art. 34 RSPC, l’établissement soumet le plan d’exécution qu’il a élaboré à l’autorité dont la personne condamnée dépend pour ratification dans un délai de 3 mois dès l’admission de la personne condamnée dans l’établissement (al. 1). L’autorité dont la personne condamnée dépend peut apporter au plan les modifications qu’elle juge nécessaire (al. 2). Une fois le plan d’exécution ratifié, ce dernier est transmis à la personne condamnée, cas échéant, son représentant légal, pour signature.”
Die Weigerung oder mangelnde aktive Mitwirkung an Therapie, Täter- bzw. Deliktsbearbeitung und Resozialisierung gilt als negatives bzw. erheblich negatives Prognoseelement und kann die Legalprognose verschlechtern sowie Vollzugslockerungen oder bedingte Entlassung verhindern.
“Aufgrund des Gesagten verletzt die Vorinstanz kein Bundesrecht, wenn sie die Aktualität des Ergänzungsgutachtens bestätigt und feststellt, dass das formale Absolvieren der Schematherapie bei fehlender inhaltlicher Einlassung nichts am gutachterlichen Befund zu ändern vermag. Zwar spricht eine Uneinsichtigkeit eines Straftäters nach der Rechtsprechung nicht ohne Weiteres gegen Vollzugslockerungen, jedoch ist eine fehlende Tataufarbeitung prognoserelevant. Das Gesetz verpflichtet den Gefangenen, bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken (Art. 75 Abs. 4 StGB). Therapiearbeit im Strafvollzug ist mithin keine Privatangelegenheit, sondern eine Pflicht des Gefangenen der Allgemeinheit gegenüber. Die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit der Tat stellen im Hinblick auf den Veränderungsprozess in Richtung eines deliktfreien Lebens ein wesentliches Element dar. Die Vorinstanz durfte die fehlende intrinsische Bereitschaft des Beschwerdeführers zur therapeutischen Aufarbeitung seiner Tat und seiner deliktrelevanten Problembereiche als negatives Prognoseelement berücksichtigen (vgl. zum Ganzen: Urteile 7B_280/2023 vom 15. August 2023 E. 2.4.2; 6B_93/2015 vom 19. Mai 2015 E. 5.6; je mit Hinweisen).”
“1). Die Prognose über das künftige Wohlverhalten ist in einer Gesamtwürdigung zu erstellen, welche nebst dem Vorleben, der Persönlichkeit und dem Verhalten des Täters während des Strafvollzugs auch dessen neuere Einstellung zu seinen Taten, seine allfällige Besserung und die nach der Entlassung zu erwartenden Lebensverhältnisse berücksichtigt (BGE 133 IV 201 E. 2.3; Urteil des Bundesgerichts 6B_119/2018 vom 22. Mai 2018 E. 2 und 6B_229/2017 vom 20. April 2017 E. 3.1). Ist bei ausländischen Staatsangehörigen im Zeitpunkt der bedingten Entlassung offen, ob sich der Betroffene künftig in der Schweiz oder im Ausland aufhalten wird, ist die Legalprognose sowohl für den Verbleib in der Schweiz als auch für das Heimatland zu erstellen (Koller, in: Basler Kommentar StGB/JStG, 4. Aufl. 2019, N 16a zu Art. 86 StGB). Eine fehlende Tataufarbeitung ist prognoserelevant. Das Gesetz verpflichtet den Gefangenen, bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken (vgl. Art. 75 Abs. 4 StGB). Therapiearbeit liegt nicht im Belieben des Insassen, ist mithin keine Privatangelegenheit, sondern eine vollzugsrechtliche Pflicht des Gefangenen der Allgemeinheit gegenüber (Urteil des Bundesgerichts 6B_593/2012 vom 10. Juni 2013 E. 4.3). Die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit der Tat stellen im Hinblick auf den Veränderungsprozess in Richtung eines deliktfreien Lebens ein wesentliches Element dar. Die Weigerung, an den Resozialisierungsmassnahmen als Vollzugsziel aktiv mitzuwirken, kann daher als negatives Prognoseelement gewürdigt werden (vgl. etwa Urteile des Bundesgerichts 6B_664/2016 vom 22. September 2016 E. 1.4, 6B_1155/2017 vom 1. Dezember 2017 E. 2.5, 6B_755/2017 vom 10. August 2017 E. 1.3, 6B_240/2017 vom 6. Juni 2017 E. 1.5.4 und 6B_93/2015 vom 19. Mai 2015 E. 5.6, je m.H.). Resozialisierungsmassnahmen setzen kein Schuldeingeständnis hinsichtlich der Anlasstat voraus. Vom Strafgefangenen darf indes eine Auseinandersetzung mit seinen tatrelevanten Persönlichkeitsmerkmalen verlangt werden (vgl.”
“Bei einer lebenslänglichen Freiheitsstrafe ist der öffentlichen Sicherheit bei Entscheiden betreffend Vollzugslockerungen eine wesentliche Bedeutung beizumessen. Mit adäquaten Sicherungsmassnahmen lässt sich das Risiko begleiteter Ausgänge grundsätzlich verantworten. Es muss aber dargelegt werden, dass sich mit Ausgängen unter strenger Bewachung der erwähnte Effekt erzielen lässt und nicht lediglich ein zusätzliches Risiko für die Allgemeinheit geschaffen wird. Das ist im Einzelfall individuell-konkret zu begründen (Urteil des Bundesgerichts 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.6 m.H.). Blosses Wohlverhalten im Strafvollzug darf nicht ohne weiteres als prognostisch positiv gewertet werden (vgl. dazu Urteile des Bundesgerichts 6B_93/2015 vom 19. Mai 2015 E. 5.3 und 6B_240/2017 vom 6. Juni 2017 E. 1.5.1 betreffend bedingte Entlassung, je m.w.H.). Eine fehlende Tataufarbeitung ist prognoserelevant. Das Gesetz verpflichtet den Gefangenen, bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken (Art. 75 Abs. 4 StGB). Therapiearbeit im Strafvollzug liegt mithin nicht im Belieben des Insassen, ist keine Privatangelegenheit, sondern eine vollzugsrechtliche Pflicht des Gefangenen der Allgemeinheit gegenüber. Die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit der Tat stellt im Hinblick auf den Veränderungsprozess in Richtung eines deliktfreien Lebens ein wesentliches Element dar. Die Weigerung, an den Resozialisierungsmassnahmen als Vollzugsziel aktiv mitzuwirken, ist daher als negatives Prognoseelement zu würdigen. Dies kann im Ergebnis zur Verweigerung von Vollzugslockerungen führen (Urteile des Bundesgerichts 7B_243/2023 vom 14. November 2023 E. 3.5.3, 7B_280/2023 vom 15. August 2023 E. 2.4.2 und 6B_307/2022 vom 23. Mai 2022 E. 2.2.2, alle betreffend bedingte Entlassung, je m.w.H.). Die aktive Mitwirkung bei den Resozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen ist auch Teil des gemäss Art. 84 Abs. 6 StGB bei der Prüfung von Urlaubsgesuchen zu würdigenden Verhaltens des Gefangenen im Strafvollzug.”
“Dabei lässt er ausser Acht, dass Vollzugslockerungen wie die hier umstrittene (und im Übrigen ebenso die bedingte Entlassung auf den Zweidritteltermin hin) auch nach einer Teilverbüssung der Strafe nicht automatisch, sondern nur unter bestimmten Voraussetzungen gewährt werden können. Mit der Vorinstanz ist festzuhalten, dass vorliegend angesichts der infrage stehenden hochwertigen Rechtsgüter auch eine moderate Rückfallgefahr nicht toleriert werden kann, zumal im offenen Strafvollzug im Vergleich zu einer geschlossenen Einrichtung nur beschränkte Aufsichts- und Kontrollmöglichkeiten bestehen. Entgegen dem sinngemässen Vorbringen des Beschwerdeführers wird das von ihm ausgehende – individuelle – Rückfallrisiko sodann weder durch sein Alter noch durch den Umstand, dass er aktuell keine Partnerin haben und während der Haft nicht in "rückfallrelevante Auseinandersetzungen" verwickelt gewesen sein will, relativiert. Soweit er von Vollzugslockerungen profitieren möchte, wird er mithin nicht umhinkommen, sich entsprechend seiner Mitwirkungspflicht (Art. 75 Abs. 4 StGB) an den Sozialisierungsbemühungen aktiv und ernsthaft zu beteiligen. Wie bereits dargelegt, beschränken sich letztere nicht auf die von ihm abgelehnte Therapie, womit seine Rüge, eine solche entbehre einer genügenden gesetzlichen Grundlage, ins Leere läuft.”
“Der Strafvollzug muss gemäss Art. 74 StGB die Menschenwürde des Gefangenen achten und darf dessen Rechte nur so weit beschränken, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern. Art. 74 f. StGB schreiben nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung einen auf Wiedereingliederung und Resozialisierung des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor, wobei der Gefangene bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken hat (Art. 75 Abs. 4 StGB). Nach Art. 75 Abs. 1 StGB sollen Gefangene im Vollzug denn auch vorab dazu befähigt werden, künftig straffrei zu leben. Die Vollzugsbedingungen haben sich deshalb am Grundsatz der Rückfallverhütung nach einer Entlassung aus dem Strafvollzug zu orientieren. Der Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (zum Ganzen BGr, 17. Februar 2023, 6B_1408/2022, E. 4.4.1 mit Hinweisen). Unter Vollzugsöffnungen sind Lockerungen im Freiheitsentzug, namentlich die Verlegung in eine offene Anstalt, die Gewährung von Urlaub, die Zulassung zum Arbeitsexternat oder zum Wohnexternat und die bedingte Entlassung zu verstehen (vgl. Art. 75a Abs. 2 StGB). Ob eine Vollzugsöffnung im Einzelfall bewilligt werden kann, ist aufgrund einer Analyse des konkreten Risikos für eine Flucht oder eine neue Straftat unter Berücksichtigung des Zwecks und der konkreten Modalitäten der geplanten Öffnung sowie der aktuellen Situation des Gefangenen zu entscheiden (BGr, 21.”
“Darüber hinaus dürfen keine Indizien für die Gefährdung der öffentlichen Sicherheit bestehen (BGer 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.5 mit Hinweis auf 6B_827/2020 vom 6. Januar 2021 E. 1.4.4 m.H.; Brägger, Vollzugslockerungen und Beurlaubungen bei sog. Gemeingefährlichen Tätern, in: Schweizerische Zeitschrift für Kriminologie, 1/2024, S. 60; Brägger/Zangger, Freiheitsentzug in der Schweiz, 2020, S. 369; vgl. auch Joset, in: Graf [Hrsg.], StGB Annotierter Kommentar, 2020, Art. 84 Rz 14). Die Bewilligung von Vollzugslockerungen kann insbesondere an die Einhaltung von Auflagen geknüpft werden (vgl. Art. 14 Abs. 1 Richtlinie). Dies gilt namentlich für die Auflage, eine deliktsorientierte Therapie durchzuführen (Urteil 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.7 mit Verweis auf 6B_1155/2017 vom 1. Dezember 2017 E. 2.5; Biro, a.a.O., S. 207). Die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit der Tat stellen im Hinblick auf den Veränderungsprozess in Richtung eines deliktfreien Lebens ein wesentliches Element dar. Gemäss Art. 75 Abs. 4 StGB ist die inhaftierte Person verpflichtet, bei den Sozialisierungsbemühungen und Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken. Verweigert sie diese aktive Mitarbeit, können die im Vollzugsplan festzulegenden Ziele einerseits nur rudimentär geregelt werden. Andererseits ist ihre aktive Beteiligung notwendig, um diese Ziele zu erreichen. Vor diesem Hintergrund ist es zulässig, dass die Vollstreckungsbehörde konkrete Vollzugslockerungsschritte im Rahmen der progressiven Stufenplanung von einer regelmässigen Teilnahme der inhaftierten Person an einer therapeutischen Behandlung abhängig macht und darüber hinaus zusätzlich eine tatsächliche und echte Auseinandersetzung des Täters mit seiner Tat fordert (BGer 6B_1037/2014 vom 28. Januar 2015 E. 5.2; 1P.622/2004 vom 9. Februar 2005 E. 7.4, 6A.68/2003 vom 10. November 2003 E. 2.1). Eine diesbezügliche Verweigerung der inhaftierten Person muss somit als negatives Prognoseelement gewürdigt werden, was in letzter Konsequenz die Verweigerung von Vollzugslockerungen zur Folge haben kann (BGer 6B_307/2022 vom 23.”
“Eine Therapie ist, wie im vorliegenden Fall, auch dann zur künftigen Gefahrenabwehr geeignet, wenn eine inhaftierte Person aufgrund ihrer Persönlichkeitsanteile ohne therapeutische Hilfe nicht in der Lage ist, sich mit eigenen deliktrelevanten problematischen Aspekten auseinanderzusetzen, Einsicht in das Unrecht der eigenen Taten zu entwickeln und Verantwortung zu übernehmen. Der Rekurrent verkennt mit seiner Argumentation, wonach in erster Linie Vollzugslockerungen und nicht Therapie zum Einsatz kommen sollten, dass in seinem konkreten Fall gerade die gemäss der Risikoeinschätzung indizierte therapeutische Auseinandersetzung mit den begangenen Delikten seine Fähigkeit, künftig straffrei zu leben stärken und damit Vollzugslockerungen überhaupt erst ermöglichen soll. Dabei stellt sich nicht die Frage, entweder Vollzugslockerungen oder Therapie, vielmehr ist die Auseinandersetzung des Rekurrenten mit seinen Taten im Rahmen der deliktpräventiven Therapie eine wesentliche Voraussetzung zur Eindämmung der Rückfallgefahr. Erst wenn zu erwarten ist, dass er weder fliehen, noch weitere Verbrechen oder Vergehen begehen wird, können Vollzugslockerungen im Sinne der beantragten Ausgänge überhaupt bewilligt werden. Der Rekurrent ist grundsätzlich frei, die Teilnahme an einer Therapie auch künftig zu verweigern. Zwar besteht gemäss Art. 75 Abs. 4 StGB die gesetzliche Verpflichtung der inhaftierten Person, bei den Sozialisierungsbemühungen aktiv mitzuwirken; letztlich entscheidet aber sie, ob sie an einer Therapie teilnehmen will oder nicht. Damit nimmt sie allerdings in Kauf, dass die Legalprognose infolge der weiterhin bestehenden Rückfallgefahr schlecht bleibt, was wiederum die Entscheide der Vollstreckungsbehörden in Bezug auf Vollzugslockerungen beeinflusst. Die Verknüpfung einer deliktsorientierten Therapie mit der Gewährung von Vollzugslockerungen stellt somit keinesfalls eine Nötigung dar, noch ist sie rechtsmissbräuchlich, wie der Rekurrent in seiner Replik andeutet. Dazu führt das Bundesgericht in ständiger Rechtsprechung unmissverständlich aus, dass Therapie im Strafvollzug keine Privatangelegenheit, sondern eine Pflicht der inhaftierten Person der Allgemeinheit gegenüber ist (vgl. dazu Urteil 6B_1408/2022 vom 17. Februar 2023 E. 4.4.7, 6B_1155/2017 vom 1. Dezember 2017 E. 2.5; 6B_593/2012 vom 10. Juni 2013 E. 4.3; 6B_791/2007 vom 9.”
“2 und 6B_441/2018 vom 23. Juli 2018 E. 2.1). Die Prognose über das künftige Wohlverhalten ist in einer Gesamtwürdigung zu erstellen, welche nebst dem Vorleben, der Persönlichkeit und dem Verhalten des Täters während des Strafvollzugs auch dessen neuere Einstellung zu seinen Taten, seine allfällige Besserung und die nach der Entlassung zu erwartenden Lebensverhältnisse berücksichtigt (BGE 133 IV 201 E. 2.3; Urteil des BGer 6B_119/2018 vom 22. Mai 2018 E. 2 und 6B_229/2017 vom 20. April 2017 E. 3.1). Ist bei ausländischen Staatsangehörigen im Zeitpunkt der bedingten Entlassung offen, ob sich der Betroffene künftig in der Schweiz oder im Ausland aufhalten wird, ist die Legalprognose sowohl für den Verbleib in der Schweiz als auch für das Heimatland zu erstellen (Koller, Basler Kommentar StGB/JStG, 4. Aufl., Art. 86 StGB N 16a). Eine fehlende Tataufarbeitung ist prognoserelevant. Das Gesetz verpflichtet den Gefangenen, bei den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen aktiv mitzuwirken (vgl. Art. 75 Abs. 4 StGB). Therapiearbeit liegt nicht im Belieben des Insassen, ist mithin keine Privatangelegenheit, sondern eine vollzugsrechtliche Pflicht des Gefangenen der Allgemeinheit gegenüber (Urteil des BGer 6B_593/2012 vom 10. Juni 2013 E. 4.3). Die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit der Tat stellen im Hinblick auf den Veränderungsprozess in Richtung eines deliktfreien Lebens ein wesentliches Element dar. Die Weigerung, an den Resozialisierungsmassnahmen als Vollzugsziel aktiv mitzuwirken, kann daher als negatives Prognoseelement gewürdigt werden (vgl. etwa Urteile des BGer 6B_664/2016 vom 22. September 2016 E. 1.4, 6B_1155/2017 vom 1. Dezember 2017 E. 2.5, 6B_755/2017 vom 10. August 2017 E. 1.3, 6B_240/2017 vom 6. Juni 2017 E. 1.5.4 und 6B_93/2015 vom 19. Mai 2015 E. 5.6, je m.H.). Resozialisierungsmassnahmen setzen kein Schuldeingeständnis hinsichtlich der Anlasstat voraus. Vom Strafgefangenen darf indes eine Auseinandersetzung mit seinen tatrelevanten Persönlichkeitsmerkmalen verlangt werden (vgl.”
“Der Beschwerdeführer beruft sich darauf, dass ihm gegenüber weder eine ambulante oder eine stationäre Therapie noch eine "verwahrende Massnahme" angeordnet worden sei. Nun werde ihm eine bedingte Entlassung verweigert, weil er keine Therapie gemacht habe, was widersprüchlich und treuwidrig sei. Bereits mit Urteil vom 20. Januar 2017 und mit Urteil vom 9. Mai 2023 hat das Verwaltungsgericht festgehalten, dass eine Person nicht zu einer Therapie gezwungen werden könne und beim Beschwerdeführer mangels Veränderungsbereitschaft und entsprechender Motivation wiederholt auf die Anordnung einer Therapie verzichtet worden sei (VGr, 9. Mai 2023, VB.2022.00615, E. 5.5.1; 20. Januar 2017, VB.2016.00557, E. 4.3.3). Zu wiederholen ist, dass das Gesetz den Gefangenen verpflichtet, aktiv an den Sozialisierungsbemühungen und den Entlassungsvorbereitungen mitzuwirken (Art. 75 Abs. 4 StGB), was das Bundesgericht in Bezug auf den Beschwerdeführer mit Urteil vom 14. November 2023 bestätigt hat. Es führte zudem aus, die Konfrontation und Auseinandersetzung des Täters mit seiner Tat sei ein wesentliches Element des Veränderungsprozesses auf dem Weg zu einem deliktfreien Leben. Die Weigerung, aktiv an den Resozialisierungsmassnahmen mitzuwirken, sei als negatives Prognoseelement zu werten und dies könne im Ergebnis zur Verweigerung von Vollzugslockerungen führen (7B_243/2023, E. 3.5.3 mit weiteren Hinweisen). Mit nur wenigen sozialarbeiterischen Gesprächen seit 2021 ist noch keine Tataufarbeitung und Entwicklung in der Rückfallprävention erbracht. Wie die Vorinstanz zutreffend erwog, wiegt das öffentliche Interesse nach Sicherheit angesichts der bedrohten Rechtsgüter höher als das Interesse des Beschwerdeführers, gleichwohl entlassen zu werden.”
Bei Urlaubs- oder Kurzferienbegehren sind Rückfall‑ und Fluchtgefahr vorrangig für Einschränkungen; für Kurzferien genügt ein nicht-negatives Prognoseergebnis.
“101) geschützte Ansprüche zur Diskussion stehen, tritt das Bundesgericht regelmässig auf die Beschwerde ein, auch wenn kein aktuelles praktisches Interesse mehr besteht (BGE 142 I 135 E. 1.3.1). 1.2.3 Der Beschwerdeführer beruft sich auf den Schutz des Familienlebens gemäss Art. 8 EMRK und Art. 13 der Bundesverfassung vom 18. April 1999 (BV, SR 101) sowie auf die Religionsfreiheit gemäss Art. 9 EMRK und Art. 15 BV zur Begründung des Urlaubs aus dem Strafvollzug. Somit stehen vorliegend durch die EMRK geschützte Ansprüche zur Diskussion, weshalb auf die Beschwerde einzutreten ist (vgl. oben, E. 1.2.2). 2. 2.1 Im Strafvollzug ist die Menschenwürde des Gefangenen zu achten. Seine Rechte dürfen nur soweit beschränkt werden, als der Freiheitsentzug und das Zusammenleben in der Vollzugseinrichtung es erfordern (Art. 74 des Schweizerischen Strafgesetzbuches vom 21. Dezember 1937 [StGB; SR 311.0]). Der Strafvollzug hat das soziale Verhalten des Gefangenen zu fördern, insbesondere die Fähigkeit, straffrei zu leben (Art. 75 Abs. 1 StGB). Diese Bestimmungen schreiben einen namentlich auf Wiedereingliederung und Resozialisierung, das heisst einen auf Achtung der Menschenwürde des Insassen ausgerichteten Strafvollzug vor. Dies bedeutet, dass dem Gefangenen grundsätzlich eine Freiheitsperspektive eröffnet bleiben muss. Deshalb haben sich die Vollzugsbedingungen am Grundsatz der Rückfallverhütung nach der Entlassung aus dem Vollzug zu orientieren. Dieser Vollzug beruht auf einem Stufensystem. Dem Gefangenen werden im Hinblick auf seine Rückkehr in die Gesellschaft zunehmend mehr Freiheiten gewährt. Je grösser die Flucht- oder Rückfallgefahr ist, desto engere Grenzen sind allerdings solchen stufenweisen Vollzugsöffnungen gesetzt (BGr, 18. Dezember 2015, 6B_619/2015, E. 2.7). 2.2 Dem Gefangenen ist gemäss Art. 84 Abs. 6 StGB zur Pflege der Beziehungen zur Aussenwelt, zur Vorbereitung seiner Entlassung oder aus besonderen Gründen in angemessenem Umfang Urlaub zu gewähren, soweit sein Verhalten im Strafvollzug dem nicht entgegensteht und keine Gefahr besteht, dass er flieht oder weitere Straftaten begeht.”
“Il convient donc non seulement d'évaluer le risque de fuite présenté par le condamné, mais également d'émettre un pronostic sur son comportement pendant la brève durée du congé ; à cet égard, il n'est pas nécessaire qu'un pronostic favorable puisse être posé : un pronostic non défavorable est suffisant pour accorder le congé requis (ATF 133 IV 201 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1074/2009 du 28 janvier 2010). Ce pronostic doit être posé sur la base d'une appréciation globale, prenant en considération les antécédents de l'intéressé, sa personnalité, son comportement en général et dans le cadre des délits qui sont à l'origine de sa condamnation, et, surtout, le degré de son éventuel amendement ainsi que les conditions dans lesquelles il est à prévoir qu'il vivra, ou, s'agissant d'un congé, des conditions dans lesquelles celui-ci se déroulera (ATF 133 IV 201 consid. 2.3). 2.2. Les allègements font partie intégrante des PES individuels (art. 75 al. 3 et art. 90 al. 2 CP) et servent a priori à atteindre l'objectif légal de l'exécution des peines, à savoir la future aptitude à vivre sans commettre d'infractions (art. 75 al. 1 CP). Le congé est un des moyens dont dispose l'autorité compétente pour permettre à la personne détenue d'entretenir des relations avec le monde extérieur et de préparer sa libération (art. 3 let. a 1ère phrase du Règlement concernant l'octroi d'autorisations de sortie aux personnes condamnées adultes et jeunes adultes, RASPCA ; E 4 55.15). La conduite est une sortie accompagnée, accordée en raison d'un motif particulier (art. 3 let. c RASPCA). Les autorisations de sortie servent notamment à entretenir des relations avec le monde extérieur et structurer l'exécution (art. 4 al. 1 let. a RASPCA), ainsi qu'à des fins thérapeutiques (par ex. l'accomplissement de tâches thérapeutiques, la vérification du travail thérapeutique, le maintien d'une motivation de base au travail thérapeutique; art. 4 al. 1 let. e RASPCA). En règle générale, les congés et les permissions ne sont pas accompagnés. L'autorité qui octroie l'autorisation peut ordonner que la personne détenue soit accompagnée, lorsque cela semble nécessaire afin d'assurer le déroulement normal de l'allègement dans l'exécution.”
Der Vollzugsplan muss zwingend mit dem Gefangenen erstellt werden und dessen aktive Mitwirkung sowie die Anrechnung bereits geleisteter Untersuchungshaft berücksichtigen.
“439 CPP, le législateur genevois a attribué à la Chambre pénale de recours la compétence de statuer sur les recours dirigés contre les décisions rendues par le Département concerné, ses offices et ses services, les art. 379 à 397 CPP s'appliquant par analogie (art. 42 al. 1 let. a LaCP). En l'espèce, le recours est recevable pour être dirigé contre une décision rendue par le SRSP (art. 5 al. 2 let. e et 40 al. 1 et LaCP ; art. 10 al. 1 let. h Règlement sur l'exécution des peines et mesures du 19 mars 2014 [REPM ; RS E 4 55.05]), avoir été déposé dans la forme et le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al 1 CPP) et émaner du condamné visé par la décision querellée qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation de la décision entreprise (art. 382 al. 1 CPP). 2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 3. Le recourant reproche au SRSP de lui avoir refusé son passage en milieu ouvert. 3.1. À teneur de l'art. 75 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus (al. 1). Le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la libération (al. 3). Le détenu doit participer activement aux efforts de resocialisation mis en œuvre et à la préparation de sa libération (al. 4). Le plan d'exécution individuel fixe les objectifs de l'exécution et ses différentes étapes (M.”
“Les infractions commises par l’appelant ayant eu lieu entre le 4 août et le 18 septembre 2022, la peine privative de liberté est partiellement complémentaire aux peines prononcées le 26 août 2022 par le Ministère public cantonal Strada et le 2 septembre 2022 par le Ministère public cantonal de Fribourg, et entièrement complémentaire aux peines prononcées le 4 octobre 2022 par le Ministère public cantonal de Fribourg et le 1er novembre 2022 par le Ministère public du canton de Bern-Mittelland (cf. art. 49 al. 2 CP). En définitive, la peine privative de liberté – clémente – de 120 jours prononcée par le premier juge doit être confirmée, bien que l’appelant soit libéré du chef d’accusation de tentative d’extorsion. Cette peine sera ferme, le précité ne répondant pas aux conditions d’octroi du sursis compte tenu de ses antécédents. 10. Conformément à l’art. 51 CP, la détention subie par l’appelant depuis le jugement de première instance doit être déduite de la peine prononcée, étant rappelé que la détention subie sous le régime de l’exécution anticipée de peine sera prise en compte par l’office d’exécution des peines dans le cadre du plan d’exécution de peine (art. 75 CP). 11. 11.1 L’appelant se prévaut d’une violation de l’art. 426 CPP et soutient qu’en tout état de cause, il aurait dû n’être astreint à payer qu’une part des frais, compte tenu de sa libération partielle de l’incrimination pénale. Il persiste en outre dans ses conclusions en indemnisation, fondées alternativement sur l’art. 429 al. 1 let. c CPP (en cas de libération des faits reprochés) et 431 CPP (en cas de condamnation, eu égard à la durée de la détention). 11.2 En première instance, l’appelant a effectivement été libéré des chefs d’accusation de vol, en lien avec les faits décrits sous chiffre 1 de l’acte d’accusation, et de dommages à la propriété. Il est donc conforme à l’art. 426 al. 1 CPP de ne mettre à sa charge que trois quarts des frais de la procédure de première instance, par 5'365 fr. 45, comprenant l’indemnité de son défenseur d’office dans la même proportion, le solde, par un quart, soit par 1'788 fr. 45, étant laissé à la charge de l’Etat. Partant, ce moyen doit être admis dans cette mesure.”
Die Weigerung bzw. fehlende Teilnahme an Tataufarbeitung und Resozialisierungsmaßnahmen stellt ein negatives Prognoseelement dar und ist bei der Würdigung des Vollzugsplans zu berücksichtigen.
“Wie bereits die Vorinstanz ausführlich dargelegt hat, verweigert der Beschwerdeführer bisher eine deliktpräventive Auseinandersetzung mit seiner Tat und seinen deliktrelevanten Problembereichen, indem er sowohl die Tat als auch eigene Anteile bzw. Probleme etwa in Zusammenhang mit Alkoholkonsum oder sozialen Interaktionen konsequent verneint. Zwar spricht die Uneinsichtigkeit eines Straftäters nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung nicht ohne Weiteres gegen Vollzugslockerungen, jedoch ist eine fehlende Tataufarbeitung prognoserelevant (vgl. BGr, 23. Mai 2022, 6B_307/2022, E. 2.2.2 mit Hinweisen, auch zum Nachstehenden). Die Konfrontation und Auseinandersetzung mit der Tat stellen im Hinblick auf den Veränderungsprozess in Richtung eines deliktfreien Lebens ein wesentliches Element dar. Die Weigerung, an den Resozialisierungsmassnahmen teilzunehmen, kann daher als negatives Prognoseelement gewürdigt werden. Das Gleiche gilt in Bezug auf die Einhaltung des Vollzugsplans und die Erreichung der Vollzugsziele (Art. 75 Abs. 3 StGB).”
Für Prognosen zur bedingten Entlassung und bei Entscheidungen über Bewährung oder Lockerungen prägt insbesondere das Verhalten des Gefangenen während des Vollzugs (z. B. Sozialverhalten, Gewaltakten, Wegfall offener Maßnahmen) die Beurteilung und Gewährung von Erleichterungen.
“Ici, le recourant a été condamné, pour des actes de violence, à plusieurs reprises depuis 2016, et la condamnation qu'il purge concerne de nouveaux actes de cette nature perpétrés après l'octroi de sursis (2016), une libération conditionnelle (2016) et un sursis partiel (2019). Son comportement en détention, et en particulier l'usage de la violence, fait donc partie des éléments à prendre en compte dans l'établissement du pronostic. Dans ce cadre, le recourant estime qu'il faudrait surtout tenir compte du fait qu'il a mis a profit sa libération provisoire pour travailler et régler ses dettes. Il oublie toutefois qu'il a aussi, dans cette période, commis un délit à la LStup. En outre, son attitude – partiellement – favorable après sa libération provisoire a pu jouer en sa faveur dans la peine prononcée par le Tribunal correctionnel, mais joue un moindre rôle ici, puisque le pronostic en vue de la libération conditionnelle se fonde sur le comportement du condamné durant l'exécution de la peine (art. 75 CP), et non précédemment. Or, en l'occurrence, le recourant, qui souffre d'un trouble de la personnalité dyssociale et dont le risque de récidive violente a été considéré comme moyen par l'expertise psychiatrique, s'est montré violent sur un codétenu moins de quatre mois après le début de l'exécution de la peine. Par ailleurs, son comportement en détention a été jugé inadéquat dans les trois établissements où il a séjourné, provoquant la suppression du régime ouvert, ainsi que la suppression des congés prévus par le PES, dont il n'a jamais bénéficié. L'expert psychiatre avait précisément souligné la nécessité, pour le recourant, de travailler sur son impulsivité, son intolérance aux frustrations et son rapport à la violence, afin de diminuer le risque de récidive. En l'occurrence, au vu de l'attitude oppositionnelle du recourant depuis son entrée en exécution de peine, et son recours à la violence, le pronostic est clairement défavorable. 4. Le recours sera dès lors rejeté. 5.”
“L'exécution ouverte est considérée comme la règle, alors que l'exécution fermée constitue l'exception (M. DUPUIS / L. MOREILLON / C. PIGUET / S. BERGER / M. MAZOU / V. RODIGARI (éds), Code pénal - Petit commentaire, 2ème ed., Bâle 2017 n. 3 ad art. 76). Les institutions fermées – lesquelles sont réservées aux délinquants violents ou dangereux pour la collectivité publique/carcérale – disposent, par opposition à celles ouvertes, d’un niveau de sécurité élevé, que ce soit dans l'infrastructure du bâtiment accueillant le condamné, dans l'organisation et la formation du personnel pénitentiaire ou dans l'intensité des restrictions qui sont faites à la liberté de mouvement du détenu. Les sections ouvertes offrent aux condamnés un régime d'exécution plus souple, qui permet à ces derniers de travailler ou de pratiquer une activité durant la journée et de ne passer que leur temps libre et de repos en détention (R. ROTH/ L. MOREILLON (éds), Commentaire romand, Code pénal I, art. 1-110 CP, 2ème éd., Bâle 2021, n. 4 et 5 ad art. 76 CP). 3.2. Selon l’art. 75 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions (al. 1, 1ère phrase). Ce dernier doit participer activement aux efforts mis en œuvre pour sa resocialisation et à la préparation de sa libération (al. 4). Sa participation est la condition d'une ouverture vers une exécution plus souple de la peine. Le comportement du condamné influe, en effet, sur l'octroi d’allègements (ACPR/263/2021 du 23 avril 2021 consid. 2.2), parmi lesquels figurent le transfert en milieu ouvert, l’octroi de congés et la libération conditionnelle (art. 75 al. 2 CP). Lorsqu’il est question de tels allègements et que le détenu a commis un crime visé à l’art. 64 al. 1 CP, parmi lesquels figure l'infraction à l'art. 122 CP, une commission spécialisée (art. 62d al. 2 CP) – soit à Genève la CED (art. 4 LaCP) – apprécie le caractère dangereux du détenu pour la collectivité (art. 75a al. 1 CP). Bien que non contraignant, l'avis de cette commission revêt un certain poids pour l'autorité appelée à statuer (ATF 134 IV 289 consid.”
Bei erfolgreicher Erfüllung des Vollzugsplans sind schrittweise Lockerungen bzw. mehr Freiheiten zur Erprobung therapeutischer Fähigkeiten und zur Wiedereingliederung zu gewähren.
“gerade die Überprüfung der therapeutischen Arbeit. Dies entspricht auch den bundesrechtlichen Vorgaben. Wie der Beschwerdeführer insoweit zutreffend geltend macht, basiert der Straf- und Massnahmenvollzug auf einem progressiven Stufenkonzept (siehe vorne E. 4.1) und sind den eingewiesenen Personen deshalb bei erfolgreicher Absolvierung der jeweiligen Zielsetzungen des Vollzugsplans (vgl. Art. 75 Abs. 3 StGB) im Hinblick auf ihre Rückkehr in die Gesellschaft - vorbehältlich einer unter Verhältnismässigkeits-aspekten nicht mehr hinnehmbaren Rückfall- oder Fluchtgefahr - zunehmend mehr Freiheiten zu gewähren, damit die eingewiesenen Personen die in der Therapie erlernten Fähigkeiten und Strategien erproben können. Nur so können die betroffenen Personen auf ein Leben in Freiheit vorbereitet werden (siehe E. 4.1 hiervor; siehe auch NORBERT NEDOPIL et al., in Risikoeinschätzung in forensischer Psychiatrie und Psychologie, 2021, S. 129 f.; BENJAMIN BRÄGGER, in: Basler Kommentar StGB, 4. Aufl. 2019, N. 11 zu Art. 75 StGB).”
Der Vollzugsplan ist verbindlich und legt individuelle, konkrete Ziele sowie Etappen der Resozialisierung fest; er koordiniert die Mitwirkung und Aufgaben der beteiligten Vollzugs- und Bewährungsinstanzen.
“439 CPP, le législateur genevois a attribué à la Chambre pénale de recours la compétence de statuer sur les recours dirigés contre les décisions rendues par le Département concerné, ses offices et ses services, les art. 379 à 397 CPP s'appliquant par analogie (art. 42 al. 1 let. a LaCP). En l'espèce, le recours est recevable pour être dirigé contre une décision rendue par le SRSP (art. 5 al. 2 let. e et 40 al. 1 et LaCP ; art. 10 al. 1 let. h Règlement sur l'exécution des peines et mesures du 19 mars 2014 [REPM ; RS E 4 55.05]), avoir été déposé dans la forme et le délai prescrits (art. 385 al. 1 et 396 al 1 CPP) et émaner du condamné visé par la décision querellée qui a un intérêt juridiquement protégé à l'annulation de la décision entreprise (art. 382 al. 1 CPP). 2. La Chambre pénale de recours peut décider d'emblée de traiter sans échange d'écritures ni débats les recours manifestement irrecevables ou mal fondés (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). Tel est le cas en l'occurrence, au vu des considérations qui suivent. 3. Le recourant reproche au SRSP de lui avoir refusé son passage en milieu ouvert. 3.1. À teneur de l'art. 75 CP, l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus (al. 1). Le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la libération (al. 3). Le détenu doit participer activement aux efforts de resocialisation mis en œuvre et à la préparation de sa libération (al. 4). Le plan d'exécution individuel fixe les objectifs de l'exécution et ses différentes étapes (M.”
“Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus (al. 1). Le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la libération (al. 3). Selon la doctrine, le plan d'exécution individuel fixe les objectifs de l'exécution et ses différentes étapes pour le cas d'espèce. Il doit en outre coordonner les tâches des différents intervenants impliqués dans l'exécution des peines, tels que les autorités d'exécution et le service de probation (Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 11 ad art. 75 CP). 2.2.2 L’exécution des peines et des mesures relève de la procédure cantonale (art. 439 al. 1 CPP). Dans le canton de Vaud, l’Office d’exécution des peines est compétent pour désigner l'établissement dans lequel le condamné sera placé (art. 21 al. 3 let. a LEP). L'exécution des peines et mesures est notamment régie par le Règlement vaudois du 16 août 2017 sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC ; BLV 340.01.1). L’art. 76 CP prévoit que les peines privatives de liberté sont exécutées dans un établissement fermé ou ouvert (al. 1). Le détenu est placé dans un établissement fermé ou dans la section fermée d’un établissement ouvert s’il y a lieu de craindre qu’il s’enfuie ou commette de nouvelles infractions (al. 2). Pour qu’un risque de fuite soit avéré, il faut que l’intéressé ait la ferme et durable intention de s’évader, en ayant recours à la force si nécessaire, et qu'il dispose des facultés intellectuelles, physiques et psychiques nécessaires pour pouvoir établir un plan et le mener à bien.”
“1 CPP) et dans les formes prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours de K.________ est recevable. 2. 2.1 Le recourant allègue que le fait qu’il est toujours en exécution anticipée de peine n’exclurait pas son passage en Colonie ouverte, d’autant que ce serait le cas d’autres détenus et qu’il ne serait pas nécessaire de mettre préalablement en place un PES pour envisager un tel transfert. En outre, il conteste tout risque de fuite et de récidive, relevant qu’il est de nationalité suisse et que son comportement en détention serait bon. Il fait valoir que la possibilité d’une libération conditionnelle deviendrait chaque jour plus proche, que sa priorité serait de trouver un emploi et d’être un soutien pour sa famille, en particulier pour son épouse qui présente des troubles dépressifs aggravés en raison de son absence, et qu’il ne lui viendrait pas à l’esprit de s’enfoncer dans la clandestinité ou de retourner dans son pays natal, sa femme, ses filles et ses frères vivant en Suisse. 2.2 2.2.1 A teneur de l'art. 75 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), l'exécution de la peine privative de liberté doit améliorer le comportement social du détenu, en particulier son aptitude à vivre sans commettre d'infractions. Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus (al. 1). Le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la libération (al. 3). Selon la doctrine, le plan d'exécution individuel fixe les objectifs de l'exécution et ses différentes étapes pour le cas d'espèce. Il doit en outre coordonner les tâches des différents intervenants impliqués dans l'exécution des peines, tels que les autorités d'exécution et le service de probation (Dupuis et al.”
“Elle doit correspondre autant que possible à des conditions de vie ordinaires, assurer au détenu l'assistance nécessaire, combattre les effets nocifs de la privation de liberté et tenir compte de manière adéquate du besoin de protection de la collectivité, du personnel et des codétenus (al. 1). Le règlement de l'établissement prévoit qu'un plan d'exécution est établi avec le détenu. Le plan porte notamment sur l'assistance offerte, sur la possibilité de travailler et d'acquérir une formation ou un perfectionnement, sur la réparation du dommage, sur les relations avec le monde extérieur et sur la préparation de la libération (al. 3). Selon la doctrine, le plan d'exécution individuel fixe les objectifs de l'exécution et ses différentes étapes pour le cas d'espèce. Il doit en outre coordonner les tâches des différents intervenants impliqués dans l'exécution des peines, tels que les autorités d'exécution et le service de probation (Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, 2e éd., Bâle 2017, n. 11 ad art. 75 CP). 2.2.2 L’exécution des peines et des mesures relève de la procédure cantonale (art. 439 al. 1 CPP). Dans le canton de Vaud, l’Office d’exécution des peines est compétent pour désigner l'établissement dans lequel le condamné sera placé (art. 21 al. 3 let. a LEP). L'exécution des peines et mesures est notamment régie par le Règlement vaudois du 16 août 2017 sur le statut des personnes condamnées exécutant une peine privative de liberté ou une mesure (RSPC ; BLV 340.01.1). L’art. 76 CP prévoit que les peines privatives de liberté sont exécutées dans un établissement fermé ou ouvert (al. 1). Le détenu est placé dans un établissement fermé ou dans la section fermée d’un établissement ouvert s’il y a lieu de craindre qu’il s’enfuie ou commette de nouvelles infractions (al. 2). Pour qu’un risque de fuite soit avéré, il faut que l’intéressé ait la ferme et durable intention de s’évader, en ayant recours à la force si nécessaire, et qu'il dispose des facultés intellectuelles, physiques et psychiques nécessaires pour pouvoir établir un plan et le mener à bien.”