Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 16 déc. 1994, en vigueur depuis le 1erjanv. 1997 (RO 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 16 déc. 1994, en vigueur depuis le 1erjanv. 1997 (RO 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 16 déc. 1994, en vigueur depuis le 1erjanv. 1997 (RO 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 16 déc. 1994, en vigueur depuis le 1erjanv. 1997 (RO 1995 1227;FF 1991 III 1). ↩
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In dem zitierten Entscheid wurden bis Ende Januar 2024 eingezogene Mietzinse im Rahmen einer gesetzlichen Gérance/Sequester zugunsten der Gläubigerin vereinnahmt und nicht als Abschlagszahlungen im Sinn von Art. 123 SchKG qualifiziert. Solche zugunsten der Forderung bezogenen Erträge stehen dem Schuldner nicht automatisch als Abschläge zur Verfügung.
“Le refus de l'Office était par ailleurs disproportionné et prématuré, dans la mesure où il n'a pas pris en compte la disponibilité des loyers ni le prix de vente de l'immeuble qui devait encore être déterminé. b. Sa requête tendant à l'octroi de l'effet suspensif à sa plainte a été rejetée par la Chambre de surveillance le 27 mars 2024. c. Dans ses observations du 17 avril 2024, l'Office a conclu au rejet de la plainte. Le solde de la poursuite n° 1______ s'élevait à 1'330'893 fr. 50 au 30 avril 2025. Le poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes ni n'avait versé d'acomptes, qui devraient se monter à 111'420 fr. Il ressortait du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série n° 7______, qu'il ne disposait pas de revenus suffisants pour payer les acomptes. Les loyers encaissés à titre de gérance légale jusqu'à fin janvier 2024 ont été perçus dans le cadre des deux séquestres nos 5______ et 6______. Depuis lors, la gérance légale est exécutée au profit de la poursuite en réalisation de gage n° 1______. Ces loyers étaient perçus en faveur de la créancière et ne pouvaient être considéré comme des acomptes au sens de l'art. 123 LP. d. B______ N.V. a conclu au rejet de la plainte. e. A______ a répliqué, persistant dans les conclusions de sa plainte. f. La cause a été gardée à juger le 17 mai 2024. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP). A qualité pour former une plainte toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés, ou tout au moins touchée dans ses intérêts de fait, par une décision ou une mesure de l'office (ATF 138 III 628 consid. 4; 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art.”
“Le refus de l'Office était par ailleurs disproportionné et prématuré, dans la mesure où il n'a pas pris en compte la disponibilité des loyers ni le prix de vente de l'immeuble qui devait encore être déterminé. b. Sa requête tendant à l'octroi de l'effet suspensif à sa plainte a été rejetée par la Chambre de surveillance le 27 mars 2024. c. Dans ses observations du 17 avril 2024, l'Office a conclu au rejet de la plainte. Le solde de la poursuite n° 1______ s'élevait à 1'330'893 fr. 50 au 30 avril 2025. Le poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes ni n'avait versé d'acomptes, qui devraient se monter à 111'420 fr. Il ressortait du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série n° 7______, qu'il ne disposait pas de revenus suffisants pour payer les acomptes. Les loyers encaissés à titre de gérance légale jusqu'à fin janvier 2024 ont été perçus dans le cadre des deux séquestres nos 5______ et 6______. Depuis lors, la gérance légale est exécutée au profit de la poursuite en réalisation de gage n° 1______. Ces loyers étaient perçus en faveur de la créancière et ne pouvaient être considéré comme des acomptes au sens de l'art. 123 LP. d. B______ N.V. a conclu au rejet de la plainte. e. A______ a répliqué, persistant dans les conclusions de sa plainte. f. La cause a été gardée à juger le 17 mai 2024. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP). A qualité pour former une plainte toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés, ou tout au moins touchée dans ses intérêts de fait, par une décision ou une mesure de l'office (ATF 138 III 628 consid. 4; 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art.”
Glaubhaftmachung: Der Schuldner muss seine Fähigkeit darlegen, die Schuld innerhalb der gesetzlich möglichen Aufschubdauer durch regelmässige und angemessene Abschlagszahlungen zu tilgen. Dazu sind erläuternde Angaben und — soweit erforderlich — Belege zu den finanziellen Verhältnissen (insbesondere Einkommen, verfügbare Liquidität und Vermögen) vorzulegen, damit das Betreibungsamt die voraussichtliche Zahlungsfähigkeit für den relevanten Zeitraum prüfen kann. Blosse pauschale Behauptungen oder nicht näher konkretisierte, mündliche Zusagen Dritter genügen zur Glaubhaftmachung in der Regel nicht; zureichende Nachweise über die tatsächliche Zahlungsbereitschaft und -fähigkeit Dritter sind erforderlich.
“1 LP prévoit que, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi d'un sursis à la réalisation suppose une requête en ce sens de la part du débiteur. Bien qu'elle ne soit soumise à aucune forme, une telle requête doit permettre à l'office des poursuites d'examiner si les conditions légales d'un sursis sont réalisées, et donc comporter les explications utiles sur les moyens financiers du débiteur à la date de la requête et au cours des douze mois suivants. La requête de sursis peut être formée au plus tôt après que le créancier a requis la vente et au plus tard avant la réalisation, la doctrine relevant cependant que le débiteur déposant sa demande le jour de la vente aux enchères court le risque de la voir rejetée faute pour l'office de disposer du temps nécessaire pour l'examiner (Suter/Reinau, BSK SchKG I, 3ème édition, N 12 ad art. 123 LP; Kuhn, in Commentaire ORFI, 2012, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse [éd.], N 2 ad art. 32 ORFI). L'octroi du sursis est soumis à deux conditions. D'une part, le débiteur doit rendre vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes dans un délai maximum de douze mois. L'office apprécie librement si cette condition est réalisée, au terme d'un examen sommaire de l'ensemble des circonstances dont il a connaissance (Suter/Reinau, op. cit., N 15 ad art. 123 LP). D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., N 25 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, les plaignants ont sollicité à trois reprises de l'Office le report de la vente aux enchères fixée au ______ 2022 à 10h30. 2.2.1 La première de ces trois requêtes, adressée le 22 juin 2022 à l'Office, ne peut être qualifiée de requête de sursis au sens de l'art.”
“Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant. L'ajournement de la vente est une faveur accordée au débiteur. Les conditions auxquelles elle est subordonnée doivent, par conséquent, être strictement observées (cf. arrêt TF 5A_347/2015 du 30 juin 2015 consid. 3.1.2). Le débiteur doit rendre vraisemblable qu’il est en mesure de s’acquitter de la dette par acomptes. Il doit par conséquent documenter sa capacité et sa volonté d’effectuer lesdits versements (cf. KuKo SchKG - Rüetschi, 2e éd. 2014, art. 123 n. 8; BSK SchKG I - Suter, 2e éd. 2010, art. 123 n. 14). La présentation des revenus, des liquidités disponibles et de la fortune actuels du débiteur doit permettre à l’office des poursuites d’admettre avec une vraisemblance suffisante que le poursuivi disposera en temps utile de suffisamment de moyens pour acquitter la dette en cause (cf. KuKo SchKG - Rüetschi, art. 123 n. 9). 2.2. En l’espèce, les conditions de l’art. 123 LP ne sont pas remplies à plusieurs égards. 2.2.1. En premier lieu, il convient de constater que, le débiteur B.________ n’ayant versé que le montant de CHF 320.- au titre d’acompte pour la poursuite n° fff alors que l’avis de l’Office des poursuites indiquait qu’il était nécessaire de verser un acompte de CHF 370.- pour pouvoir obtenir un éventuel sursis, la première condition pour obtenir le sursis n’est d’emblée pas remplie. Dans ces conditions, s’agissant de cette poursuite, c’est à juste titre que l’Office des poursuites a refusé d’accorder un sursis à la réalisation. 2.2.2. S’agissant des poursuites nos eee, hhh et iii, le débiteur B.________ a certes versé l’acompte requis. Il n’a en revanche à aucun moment documenté sa capacité d’acquitter l’intégralité de la dette objet de ces poursuites, pour un total de CHF 7'165.05. L’Office des poursuites pouvait, voire devait donc retenir que le débiteur n’avait pas rendu vraisemblable qu’il pouvait acquitter sa dette. Le fait que l’Office des poursuites ajoute, dans sa décision du 28 septembre 2020, que la séance de conciliation relative à une saisie du 8 octobre 2019 sur les droits de A.”
“9'488.– ist der Vorinstanz zuzustimmen, dass neben der IV-Rente von Fr. 1'188.– unklar ist, wie sich dieses zusammensetzt. Sofern der Beschwerdeführer behauptet, dass verschiedene Bekannte und Familienmitglieder ihm zugesagt hätten, für diesen Betrag aufzukommen, ist wiederum festzuhalten, dass diese Behauptung ohne schriftliche Zahlungsversprechen o.ä. zur Glaubhaftmachung nicht ausreicht. Ebenso fehlen detaillierte Angaben darüber, welche Freunde und Familienmitglie- der ihm zu welchem Zeitpunkt Zahlungen in welcher Höhe überweisen werden. Das behauptete Einkommen des Beschwerdeführers ist damit nicht glaubhaft gemacht. Ausserdem würde es für monatliche Ratenzahlungen in der Höhe von Fr. 13'000.– offensichtlich nicht ausreichen. Schliesslich ist hinsichtlich der beanstandeten Verletzung des rechtlichen Gehörs (act. 12 S. 3) unklar, woher der Beschwerdeführer die angebliche Ver- pflichtung des Betreibungsamtes, ihn über die notwendigen Unterlagen für einen Aufschub nach Art. 123 SchKG zu informieren, ableitet (act. 12 S. 3). Es wäre ihm freigestanden, beim Betreibungsamt vorgängig nachzufragen, welche Unterlagen und Nachweise er für das Gesuch hätte einreichen müssen. Zudem besteht sei- tens des Betreibungsamtes keine Pflicht, dem Beschwerdeführer eine Nachfrist zur Einreichung weiterer Unterlagen anzusetzen. Dies gilt insbesondere auch, da der Beschwerdeführer beim Betreibungsamt durch J._____ gewerbsmässig ver- treten war (vgl. act. 14/9) und aufgrund des angesetzten Verwertungsdatums am 23. November 2023 eine gewisse zeitliche Dringlichkeit vorlag. Es wäre dem Be- schwerdeführer freigestanden, das Gesuch zu einem früheren Zeitpunkt einzu- reichen. Betreffend der geltend gemachten Verletzung des rechtlichen Gehörs vor Vorinstanz ist schliesslich festzuhalten, dass es sich beim beigezogenen Doku- ment um die Pfändungsurkunde der Pfändung Nr. 1 vom 22. März 2023 handelte (act. 7; act. 14/11), welche ihm als Schuldner ohnehin bekannt sein musste. Eine Verletzung des rechtlichen Gehörs liegt demnach nicht vor.”
“Der Schuldner hat in der Beschwerdeschrift nicht geltend gemacht, die Voraussetzungen für einen Aufschub nach Art. 123 SchKG seien glaubhaft er- füllt. Der Schuldner brachte in seiner unbestritten verspäteten Eingabe vom 31. Oktober 2022 vor Vorinstanz lediglich pauschal vor, seine Schwester bzw. die Miterbin habe zugesagt, dass die Schulden von der Erbengemeinschaft über- nommen würden, nachdem die Gläubiger 1 und 2 eine Ratenvereinbarung abge- lehnt hätten (act. 23). In seiner vorhergehenden Eingabe vom 10. Oktober 2022 hatte er noch ausgeführt, die Miterbin sei mit der Zahlung aus dem Erbschafts- vermögen nicht einverstanden, weshalb er sich an die Gläubiger wenden werde (act. 18). Die Miterbin begründete ihr Gesuch vom 13. Oktober 2022 um Ab- schreibung des Verfahrens nur damit, dass der Schuldner bei den Gläubigern um Ratenzahlungen ersucht habe, und davon auszugehen sei, dass diesen stattge- geben werde, im welchem Fall die Verwertungsbegehren als zurückgezogen gäl- ten und das Verfahren gegenstandslos würde (act. 20). Eine Zusage der Miterbin, die Schulden aus dem Erbschaftsvermögen zu tilgen, wie vom Schuldner in sei- ner Eingabe vom 31.”
Die Praxis verlangt, dass der Schuldner die Verfügbarkeit und die tatsächliche Fähigkeit zur Leistung regelmässiger und angemessener Abschlagszahlungen, namentlich auch der ersten Rate, darlegt. Bei Mieterträgen, die unter Sperre oder unter Gérance stehen, prüft das Betreibungsamt kritisch, ob diese Erträge tatsächlich als erste beziehungsweise laufende Abschlagszahlungen in Betracht kommen; das Amt hat zudem eine Prognose für die kommenden Monate vorzunehmen, um die Tragfähigkeit der Zahlungen über die Aufschubdauer zu beurteilen.
“Le 19 février 2024, A______ a formé une plainte au sens de l'art. 17 LP contre cet avis de réception de la réquisition de vente qu'il a reçu le 7 février 2024 et dont il sollicite l'annulation. La procédure a été enregistrée sous A/4______/2024, fait l'objet d'une décision DCSO/522/2024 prononcée ce jour. e. La parcelle 2______, sise rue 3______ no. ______, commune de Genève, section C______ fait l'objet de deux séquestres nos 5______ et 6______, requis par B______ N.V. f. Une gérance légale de l'immeuble a été instaurée à la suite du séquestre n° 5______ et confiée à [la régie immobilière] D______. Les produits locatifs perçus jusqu'à fin janvier 2024 l'ont été dans le cadre de ces deux séquestres. Depuis lors, la gérance légale est exécutée au profit de la poursuite en réalisation de gage n° 1______. Le compte de gestion remis à l'Office par D______ le 4 avril 2024 fait état d'un solde de 6'004 fr. 25 en faveur de celle-ci. g. Par courrier du 19 février 2024, A______ a sollicité un sursis à la réalisation de son immeuble au sens de l'art. 123 LP, arguant de ce qu'il était en mesure de s'acquitter du premier acompte au moyen des loyers accumulés actuellement sous séquestre. Il a par ailleurs indiqué que la procédure de vente devait être suspendue dans l'attente du résultat de la contre-expertise. h. Le 14 mars 2024, l'Office a refusé de lui octroyer le sursis requis, au motif que le poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes au regard de la saisie intervenue dans la série n° 7______ et que les loyers perçus dans le cadre de gérance légale étaient versés à la créancière poursuivante. L'Office a par ailleurs indiqué ne pas être en mesure de se déterminer sur la demande de suspension de la procédure de vente dans l'attente de la décision de la Chambre de céans sur la plainte formée par le poursuivi le 19 février 2024 contre l'avis de réception de la réquisition de vente (cause A/4______/2024). i. Il ressort du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série n° 7______, que les revenus de A______ et de son épouse consistent en leur rente AVS et ne suffisent pas à couvrir leurs charges de loyers et de cotisations d'assurance-maladie, que les produits locatifs de l'immeuble sous gérance légale étaient saisis, dont l'Office prélevait un montant de 3'659 fr.”
“D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., n. 25 ad art. 123 LP). Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (CR LP – Bettschart (2005) n. 8 et 13 ad art. 123 LP). 3.2 En l'espèce, le plaignant reproche à l'Office d'avoir mal apprécié sa situation patrimoniale, et d'avoir en particulier considéré que les loyers perçus dans la gérance légale ne pouvaient être pris en considération comme des acomptes permettant de surseoir à la réalisation de son immeuble en application de l'art. 123 LP. C'est à raison que l'Office a considéré que le plaignant n'avait pas rendu vraisemblable être en mesure de s'acquitter de la dette mise en poursuite, de 1'330'893 fr. 50 à fin avril 2025, en versant des acomptes sur une année. Le plaignant n'a en effet pas indiqué dans sa requête disposer de fonds lui permettant de verser des acomptes, qui devraient être de plus de 110'000 fr. par mois au regard du montant de la dette. Sa situation financière, telle qu'elle ressort du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série 7______, ne permet pas de retenir comme étant vraisemblable que tel pourrait être le cas, puisque ses revenus et ceux de son épouse ne leur permettent pas de couvrir leurs charges incompressibles et qu'une part des produits locatifs saisis dans le cadre de la gérance légale est prélevée en vue de leur permettre de couvrir leur minimum vital.”
Die Gewährung oder Verweigerung des Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG ist ein Ermessenentscheid des Betreibungsamts. Die kantonalen Aufsichtsbehörden überprüfen diesen Entscheid mit voller Kognition. Das Bundesgericht greift dagegen nur ein, wenn die kantonale Instanz ihr Ermessen missbräuchlich ausgeübt hat oder das Ergebnis offensichtlich unbillig ist.
“Die Gewährung bzw. Verweigerung des Verwertungsaufschubs (Art. 123 SchKG) ist ein Ermessensentscheid (BGE 27 I 93 S. 95; 82 III 33 S. 35). Während die kantonalen Aufsichtsbehörden den Entscheid des Betreibungsamts über die Gewährung oder Verweigerung des Verwertungsaufschubs mit voller Kognition überprüfen, greift das Bundesgericht nur ein, wenn die kantonale Instanz von dem ihr zustehenden Ermessen falschen Gebrauch gemacht hat, das heisst wenn sie grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie umgekehrt rechtserhebliche Umstände ausser Acht gelassen hat. Das Bundesgericht hebt ausserdem Ermessensentscheide auf und korrigiert diese, die sich als im Ergebnis offensichtlich unbillig, als in stossender Weise ungerecht erweisen (im Allgemeinen: BGE 147 III 393 E. 6.1.8 mit Hinweisen; im Zusammenhang mit Art. 123 SchKG: Urteile 5A_171/2023 vom 8. Juni 2023 E. 4.1; 5A_387/2019 vom 14. August 2019 E. 6.2; 5A_347/2015 vom 30. Juni 2015 E. 3.1.2).”
“Die Gewährung bzw. Verweigerung des Verwertungsaufschubs (Art. 123 SchKG) ist ein Ermessensentscheid (BGE 27 I 93 S. 95; 82 III 33 S. 35). Während die kantonalen Aufsichtsbehörden den Entscheid des Betreibungsamts über die Gewährung oder Verweigerung des Verwertungsaufschubs mit voller Kognition überprüfen, greift das Bundesgericht nur ein, wenn die kantonale Instanz von dem ihr zustehenden Ermessen falschen Gebrauch gemacht hat, das heisst wenn sie grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie umgekehrt rechtserhebliche Umstände ausser Acht gelassen hat. Das Bundesgericht hebt ausserdem Ermessensentscheide auf und korrigiert diese, die sich als im Ergebnis offensichtlich unbillig, als in stossender Weise ungerecht erweisen (im Allgemeinen: BGE 147 III 393 E. 6.1.8 mit Hinweisen; im Zusammenhang mit Art. 123 SchKG: Urteile 5A_171/2023 vom 8. Juni 2023 E. 4.1; 5A_387/2019 vom 14. August 2019 E. 6.2; 5A_347/2015 vom 30. Juni 2015 E.”
“Die Gewährung bzw. Verweigerung des Verwertungsaufschubs (Art. 123 SchKG) ist ein Ermessensentscheid (BGE 27 I 93 S. 95; 82 III 33 S. 35). Während die kantonalen Aufsichtsbehörden den Entscheid des Betreibungsamts über die Gewährung oder Verweigerung des Verwertungsaufschubs mit voller Kognition überprüfen, greift das Bundesgericht nur ein, wenn die kantonale Instanz von dem ihr zustehenden Ermessen falschen Gebrauch gemacht hat, das heisst wenn sie grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie umgekehrt rechtserhebliche Umstände ausser Acht gelassen hat. Das Bundesgericht hebt ausserdem Ermessensentscheide auf und korrigiert diese, die sich als im Ergebnis offensichtlich unbillig, als in stossender Weise ungerecht erweisen (im Allgemeinen: BGE 147 III 393 E. 6.1.8 mit Hinweisen; im Zusammenhang mit Art. 123 SchKG: Urteile 5A_171/2023 vom 8. Juni 2023 E. 4.1; 5A_387/2019 vom 14. August 2019 E. 6.2; 5A_347/2015 vom 30. Juni 2015 E.”
Wiederholte Rückstände, anhaltende Liquiditätsprobleme oder ungenügende bzw. nicht aussagekräftig belegte Unterlagen können die Ablehnung eines Aufschubs nach Art. 123 SchKG rechtfertigen. Blosse Angaben über vorhandenes Vermögen genügen nicht; die Verfügbarkeit bzw. Verwertbarkeit der Mittel muss glaubhaft gemacht werden. Bestehende Verfügungsbeschränkungen oder fehlende konkrete Anzeichen für einen bevorstehenden Veräusserungserlös schwächen die Glaubhaftmachung.
“Anche volendo far astrazione di tale irricevibilità, la somma di fr. 20'000.– non basta a estinguere tutte le esecuzioni della reclamante (ammontanti ad almeno fr. 36'000.–, sopra consid. 2.3.2) ed ella non ha spiegato né reso verosimile come intende estinguere il saldo. Il fatto poi che non è riuscita a rispettare le dilazioni concessele giusta l’art. 123 LEF, versando l’ultimo acconto sull’esecuzione n. __________1 già nel novembre 2022 induce a pensare che i suoi problemi di liquidità durano già da tempo. Ciò porta a concludere che la reclamante non dispone di liquidità sufficiente per far fronte ai suoi impegni, nemmeno per pagare le tasse. In queste circostanze si può quindi affermare che l’incapacità di pagamento della reclamante appare più probabile della sua capacità di pagamento. Il presupposto della solvibilità non essendo stato reso verosimile, il reclamo va respinto e il fallimento di RE 1 confermato.”
“________ ainsi que sur une saisie de revenus en main du débiteur de CHF 2'900.- par mois (P. 1 de l’OP). Les 18 janvier, 20 janvier, 8 février, 15 février, 15 mars et 20 mars 2023, les créanciers saisissants ont requis la vente du bien mobilier saisi (P. 2, 3, 4, 8, 10 et 11 de l’OP). N’ayant reçu aucun paiement du débiteur, l’Office des poursuites lui a fixé un rendez-vous le 20 février 2023 lui demandant de se présenter avec le véhicule saisi, de la carte grise et de toutes les clés existantes (P. 5 de l’OP). Le débiteur ne s’est pas présenté le 20 février 2023 de sorte que l’Office des poursuites a procédé à l’immobilisation du véhicule par la pose d’un sabot le 1er mars 2023. Le 2 mars 2023, A.________ a sollicité de pouvoir procéder au versement d’acomptes de CHF 1'300.- par mois afin de lever la mesure de saisie et lui permettre de recouvrer l’usage de son véhicule (P. 3 du plaignant). Par lettre du même jour, l’Office des poursuites a refusé la requête du débiteur visant à obtenir un sursis conformément à l’art. 123 LP étant donné que sa situation ne permet absolument pas de rendre vraisemblable qu’il est en mesure de s’acquitter de ses dettes par acomptes (P. 1 du plaignant). B. A.________ a déposé une plainte le 13 mars 2023 contre la décision de l’Office des poursuites du 2 mars 2023. Il conclut à l’annulation de cette décision et au renvoi du dossier à l’Office des poursuites pour fixation du délai pour le paiement des acomptes et le montant de ceux-ci, permettant de surseoir à la vente du véhicule Alfa Romeo bbb. Dans ses observations du 24 mars 2023, l’Office des poursuites conclut au rejet de la plainte. en droit 1. Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait (art. 17 al. 1 LP). La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). En l'espèce, la décision attaquée a été notifiée au conseil du plaignant le 3 mars 2023 si bien que la plainte a été déposée en temps utile.”
“Par courrier du 28 janvier 2022, l’office a indiqué à la plaignante que les conditions pour l’obtention du sursis telles que précisées dans son courrier du 19 janvier 2022 n’étaient manifestement pas remplies, « les deux seuls documents produits, à savoir une copie d’une lettre du 5 octobre 2021 du Tribunal des baux et une photocopie d’un SMS dont on ignore la date et le destinataire n’[ayant] aucune pertinence, étant relevé que la preuve de paiement d’une avance de frais d’un montant de fr. 15'750.00 n’était pas jointe [au] courrier [du 27 janvier 2022] ». L’office a en outre relevé que la contre-proposition formulée par la plaignante ne couvrait même pas les frais occasionnés par les préparatifs de la vente aux enchères, évalués à 5'000 francs. Par courrier du 1er février 2022, la plaignante a renouvelé sa demande d’octroi du sursis, indiquant que les fonds seraient avancés par la société I.a.________Sàrl, selon attestation de ladite société. Elle indiquait que le premier versement à effectuer avant la vente aux enchères, de 8'000 fr., serait versé à réception de l’octroi du sursis requis. Elle joignait à son courrier une confirmation relative au paiement de 15'750 fr. à titre d’avance de frais depuis le compte de l’Etude du mandataire de la plaignante. 1.4 Par courrier du 2 février 2022, l’office a indiqué ne pouvoir mettre la plaignante au bénéfice d’un sursis au sens de l’art. 123 LP, précisant tout ignorer de la capacité financière de la plaignante, ainsi que des sociétés I.________Sàrl et I.a.________Sàrl, tout en relevant que les extraits du registre des poursuites des sociétés précitées faisaient état de poursuites pour des montants conséquents, soit plus de 48'000 fr. pour I.________Sàrl et plus de 670'000 fr. pour I.a.________Sàrl, dont 45 actes de défaut de biens pour 341'740 francs 05. Le même jour, la plaignante a réitéré sa proposition du 1er février 2022, sans apporter d’éléments nouveaux. 1.5 Le 2 février 2022, la plaignante a déposé une plainte LP, concluant, principalement, à la réforme de la décision du 2 février 2022 en ce sens que le sursis requis selon l'art. 123 LP était octroyé moyennant un versement de 8'000 francs. Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause pour nouvelle décision. Par décision du 3 février 2022, la Présidente du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, autorité inférieure de surveillance a refusé l’effet suspensif requis.”
“L'office n'est pas lié par la requête de sursis à la réalisation présentée par le poursuivi (Suter/Reinau, op. cit., n. 16 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 9 ad art. 123 LP). Les acomptes doivent être appropriés (art. 123 al. 1 LP), c'est-à-dire correspondre aux possibilités du poursuivi et au montant de la prétention déduite en poursuite; le montant de chaque acompte ne doit pas nécessairement être identique dans la mesure où la capacité patrimoniale du poursuivi peut varier pendant la durée du sursis. L'office des poursuites peut ainsi prévoir des acomptes progressifs ou dégressifs en fonction de la nature de la prétention déduite en poursuite, des besoins du poursuivant ou de la situation financière du poursuivi. Le premier acompte doit inclure les intérêts et les frais. Les acomptes doivent également être réguliers, c'est-à-dire en principe mensuels. Les versements de tiers doivent être imputés sur les acomptes dus par le poursuivi (ATF 84 III 76; Suter/Reinau, op. cit., n. 18 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 14 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, la plaignante soutient que l'Office aurait mal apprécié sa situation patrimoniale, en particulier l'évolution probable de celle-ci compte tenu de la prochaine vente de l'immeuble dont elle est propriétaire. Elle serait ainsi en mesure d'augmenter le montant des acomptes à partir de ce moment-là, ce d'autant plus que son fils s'est engagé à s'acquitter des six derniers acomptes. Elle propose dès lors de les fixer de manière progressive. A cet égard, force est de constater que l'immeuble que souhaite vendre la plaignante fait justement l'objet de la requête des créancières en réalisation. La plaignante ne peut dès lors plus en disposer sans l'autorisation du préposé (cf. art. 96 LP). Au demeurant, elle ne rend pas vraisemblable que la vente de gré à gré (hors procédure d'exécution forcée) serait à bout touchant, aucune offre ferme d'achat ne figurant au dossier. Enfin, l'allégation selon laquelle le produit de la vente qu'elle serait amenée à percevoir après désintéressement de ses créanciers hypothécaires s'élèverait à quelque 2'000'000 fr.”
“Per quel che riguarda invece il requisito della solvibilità – condizione indispensabile per ottenere l’annullamento della decisione impugnata poiché, come visto, il pagamento della somma posta in esecuzione è avvenuto soltanto dopo la pronuncia del fallimento – dall’estratto esecutivo (al 12 settembre 2022, doc. E) prodotto dalla reclamante si evince che nei suoi confronti erano pendenti 26 esecuzioni per oltre fr. 160'000.– complessivi, ma la Camera ha verificato d’ufficio (art. 255 lett. a CPC) in sede di concessione dell’effetto sospensivo che alcune di esse erano sospese da dilazioni giusta l’art. 123 LEF (10 per poco più di fr. 9'000.–). Inoltre, il fondo n. __________ RFD __________ di cui la reclamante è comproprietaria con i figli, subentrati al padre defunto, è gravata di pegni per complessivi fr. 500'000.– (doc. H), ma pare effettivamente impegnata per soli fr. 249'000.– (doc. I), ciò che, unitamente al valore di stima ufficiale di fr. 180'390.– (doc. J) notoriamente inferiore al valore venale, lascia presumere che le esecu-zioni giunte allo stadio del pignoramento (6 per circa fr. 7'200.–), o della comminatoria di fallimento (al momento una di poco meno di fr. 44'000.– dopo il pagamento di alcuni acconti) possano essere coperte dal valore reale del fondo (pressoché tutto della reclamante). Dall’estratto, d’altronde, non risultano attestati di carenza di beni a suo carico. Ciò porta a ritenere che la sua sopravvivenza economica non sia minacciata a breve. Ricordato che secondo giurisprudenza e dottrina non si possono imporre esigenze troppo severe alla verosimiglianza della solvibilità, nel caso che ci occupa si può affermare che la capacità di pagamento della reclamante appare più probabile della sua incapacità di pagamento, per cui la prognosi in merito alla sua situazione finanziaria può essere ritenuta favorevole e la sua solvibilità sufficientemente verosimile.”
Die Gewährung oder Verweigerung des Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG ist ein Ermessensentscheid. Kantonale Aufsichtsbehörden prüfen diesen Entscheid mit voller Kognition; das Bundesgericht greift nur ein, wenn von dem zustehenden Ermessen falscher Gebrauch gemacht wurde (Ermessensmissbrauch) oder das Ergebnis offensichtlich unbillig ist.
“Die Gewährung bzw. Verweigerung des Verwertungsaufschubs (Art. 123 SchKG) ist ein Ermessensentscheid (BGE 27 I 93 S. 95; 82 III 33 S. 35). Während die kantonalen Aufsichtsbehörden den Entscheid des Betreibungsamts über die Gewährung oder Verweigerung des Verwertungsaufschubs mit voller Kognition überprüfen, greift das Bundesgericht nur ein, wenn die kantonale Instanz von dem ihr zustehenden Ermessen falschen Gebrauch gemacht hat, das heisst wenn sie grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie umgekehrt rechtserhebliche Umstände ausser Acht gelassen hat. Das Bundesgericht hebt ausserdem Ermessensentscheide auf und korrigiert diese, die sich als im Ergebnis offensichtlich unbillig, als in stossender Weise ungerecht erweisen (im Allgemeinen: BGE 147 III 393 E. 6.1.8 mit Hinweisen; im Zusammenhang mit Art. 123 SchKG: Urteile 5A_171/2023 vom 8. Juni 2023 E. 4.1; 5A_387/2019 vom 14. August 2019 E. 6.2; 5A_347/2015 vom 30. Juni 2015 E. 3.1.2).”
Der Schuldner muss glaubhaft machen, dass er die Forderung innerhalb von zwölf Monaten durch regelmässige und angemessene Abschlagszahlungen tilgen kann; das Betreibungsamt prüft dabei nicht nur die aktuellen, sondern auch die künftigen Zahlungsfähigkeitsperspektiven. Das erste Abschlagszahlungsgesuch setzt voraus, dass die erste Rate beim Betreibungsamt eingegangen ist. Unbelegte oder ungesicherte Einkünfte — etwa aufgrund von Gérance — oder pauschale, nicht konkretisierte Angaben genügen hierfür häufig nicht; ebenso können offensichtlich zu niedrige vorgeschlagene Monatsraten im Verhältnis zur Gesamtforderung als unzureichend erachtet werden.
“D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., n. 25 ad art. 123 LP). Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (CR LP – Bettschart (2005) n. 8 et 13 ad art. 123 LP). 3.2 En l'espèce, le plaignant reproche à l'Office d'avoir mal apprécié sa situation patrimoniale, et d'avoir en particulier considéré que les loyers perçus dans la gérance légale ne pouvaient être pris en considération comme des acomptes permettant de surseoir à la réalisation de son immeuble en application de l'art. 123 LP. C'est à raison que l'Office a considéré que le plaignant n'avait pas rendu vraisemblable être en mesure de s'acquitter de la dette mise en poursuite, de 1'330'893 fr. 50 à fin avril 2025, en versant des acomptes sur une année. Le plaignant n'a en effet pas indiqué dans sa requête disposer de fonds lui permettant de verser des acomptes, qui devraient être de plus de 110'000 fr. par mois au regard du montant de la dette. Sa situation financière, telle qu'elle ressort du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série 7______, ne permet pas de retenir comme étant vraisemblable que tel pourrait être le cas, puisque ses revenus et ceux de son épouse ne leur permettent pas de couvrir leurs charges incompressibles et qu'une part des produits locatifs saisis dans le cadre de la gérance légale est prélevée en vue de leur permettre de couvrir leur minimum vital.”
“La richiesta dell’escusso di sospendere per sei mesi la realizzazione per permettere alla madre di comprare tutte le quote ereditarie non è una proposta concreta di realizzazione, ma semmai di dilazione della realizzazione. Sono infatti tutto fuorché concrete la possibilità e l’intenzione di PI 3 di comprare la quota del figlio (v. il suo scritto all’UE del 10 febbraio 2024), a un prezzo del resto imprecisato. Una dilazione andrebbe poi chiesta all’UE (non a questa Camera) rendendo verosimili i presupposti dell’art. 123 LEF, in particolare la possibilità per l’escusso di estinguere i suoi debiti in dodici rate mensili. La sua proposta alternativa di versare fr. 500.– mensili è al riguardo manifestamente insufficiente se messa a confronto con l’ammontare dei suoi debiti, di quasi fr. 100'000.–, per tacere del fatto ch’egli non spiega né rende verosimile come potrebbe versare mensilmente anche solo fr. 500.–, giacché la parte dei suoi redditi eccedente il suo minimo vitale è già pignorata.”
Das Gesuch um Aufschub muss hinreichend konkrete Angaben zu den finanziellen Mitteln zum Zeitpunkt des Gesuchs und für die folgenden zwölf Monate enthalten, damit das Betreibungsamt die Voraussetzungen von Art. 123 Abs. 1 SchKG prüfen kann. Zudem ist die Leistung der ersten Abschlagszahlung Voraussetzung dafür, dass das Amt den Verwertungstermin bis zu zwölf Monate hinausschieben kann. Der Schuldner hat sodann glaubhaft zu machen, dass er während der Aufschubdauer sämtliche vereinbarten Raten tilgen kann.
“La question de savoir si la décision sur reconsidération rendue le ______ 2022 par l'Office à une portée propre par rapport à celle de refus de report de la vente prononcée le même jour peut rester ouverte compte tenu des considérants qui suivent. La plainte sera donc déclarée recevable. 2. 2.1.1 Dans la poursuite par voie de saisie, les immeubles sont réalisés par l'office des poursuites aux enchères publiques un mois au plus tôt et trois mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de vente (art. 133 al. 1 LP), le second de ces délais étant un délai d'ordre. En lieu et place des enchères, la vente peut avoir lieu de gré à gré lorsque tous les intéressés – au nombre desquels, notamment, les créanciers gagistes et ceux participant à la saisie – y consentent et que le prix offert est au moins celui de l'estimation (art. 143b LP). L'office ne peut surseoir à la réalisation d'un immeuble que dans le cadre de l'art. 123 LP, applicable par renvoi de l'art. 143a LP, ou lorsqu'est pendante une plainte ou une action en revendication ou en contestation de l'état des charges, ou encore toute autre procédure paralysant la réalisation de l'immeuble saisi (ATF 135 III 28 consid. 3.2). 2.1.2 L'art. 123 al. 1 LP prévoit que, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi d'un sursis à la réalisation suppose une requête en ce sens de la part du débiteur. Bien qu'elle ne soit soumise à aucune forme, une telle requête doit permettre à l'office des poursuites d'examiner si les conditions légales d'un sursis sont réalisées, et donc comporter les explications utiles sur les moyens financiers du débiteur à la date de la requête et au cours des douze mois suivants. La requête de sursis peut être formée au plus tôt après que le créancier a requis la vente et au plus tard avant la réalisation, la doctrine relevant cependant que le débiteur déposant sa demande le jour de la vente aux enchères court le risque de la voir rejetée faute pour l'office de disposer du temps nécessaire pour l'examiner (Suter/Reinau, BSK SchKG I, 3ème édition, N 12 ad art.”
“S'il ressort en effet des documents annexés à la requête que le plaignant a des droits dans la succession en l'état non partagée de son père, d'un montant très important, il en résulte également que cette succession fait actuellement l'objet d'un litige entre les héritiers empêchant le plaignant de disposer de la part des actifs successoraux, quelle qu'elle soit, devant lui revenir, et que rien ne permet de prévoir à quelle date ce litige sera réglé. Le fait, établi par pièces, que le frère du plaignant se soit montré disposé à reprendre des négociations apparemment interrompues afin de trouver une solution amiable au litige dans les trois mois ne rend pas vraisemblable une issue favorable des négociations. Enfin et surtout, un sursis à la réalisation ne pouvait être octroyé qu'après paiement d'un premier acompte, que l'Office avait déjà déterminé et pour lequel un délai de paiement avait déjà été fixé mais non respecté. La plainte est donc également mal fondée en tant qu'elle vise la décision de refus de reconsidération rendue le _______ 2022 par l'Office. 2.2.3 Se prévalant cette fois expressément de l'art. 123 al. 1 LP, la plaignante a formé une troisième requête de report de la vente le ______ 2022 – jour de la vente – entre 7h22 et 9h28. Dans la mesure où l'Office a néanmoins conduit la vente aux enchères, qui s'est terminée par l'adjudication des immeubles saisis à des tiers, il y a lieu de retenir que cette troisième requête a été tacitement rejetée. La question de savoir si cette troisième requête, déposée sous forme de courriels successifs le jour même de la vente aux enchères, était encore recevable peut demeurer ouverte, les conditions d'un sursis à la réalisation n'étant en tout état pas réunies. D'une part en effet, la capacité de la plaignante à s'acquitter de sa dette par acomptes réguliers dans les douze mois n'était pas rendue vraisemblable. Les pièces qu'elle a produites à l'appui de sa requête établissaient certes qu'elle s'était procuré grâce à l'aide d'un proche un montant de 50'000 fr. – suffisant pour payer un peu plus de deux acomptes – mais ne permettaient nullement de tenir pour vraisemblable qu'elle serait en mesure le moment venu de s'acquitter des autres acomptes.”
“Nachfolgend wird auf die wesentlichen Vorbringen des Beschwerdeführers eingegangen, dies wie erwähnt auch insofern, als die Tatsachenbehauptungen und Beweismittel neu eingebracht wurden und deshalb im vorliegenden Be- schwerdeverfahren unberücksichtigt zu bleiben hätten. Ob die einzelnen Raten zur Tilgung der Schuld Fr. 13'500.– oder Fr. 13'000.– betragen, kann offen gelassen werden. Es ist im vorliegenden Be- schwerdeverfahren jedoch zugunsten des Beschwerdeführers von monatlichen Raten in der Höhe von Fr. 13'000.– auszugehen. Mit Zahlung der ersten Rate am 13. November 2023 von Fr. 13'000.– (act. 14/2) und der schriftlichen Verpflichtung von I._____ vom 21. November 2023 zur Zahlung von Fr. 26'000.– (act. 14/6) bzw. dem Bankzahlungsauftrag an den Beschwerdeführer über Fr. 25'000.– vom 22. November 2023 (act. 18/1) ge- - 7 - lingt es dem Beschwerdeführer, die Tilgung der ersten drei Ratenzahlungen glaubhaft zu machen. Dies alleine reicht jedoch für einen Aufschub nach Art. 123 Abs. 1 SchKG nicht aus. Der Beschwerdeführer hat hierfür glaubhaft zu machen, dass er während der Aufschubsdauer sämtliche Raten tilgen kann. Für die weite- ren Ratenzahlungen ist auf die zusätzlichen Vorbringen des Beschwerdeführers einzugehen. Zur behaupteten Forderung von Fr. 80'000.– gegenüber H._____ gelingt es dem Beschwerdeführer nicht, glaubhaft zu machen, dass diese Forderung innert nützlicher Frist bezahlt werde. Die reine Behauptung, H._____ habe sich münd- lich verpflichtet, ihm den Betrag im ersten Quartal des Jahres 2024 zu bezahlen, reicht einerseits zur Glaubhaftmachung des Forderungsanspruchs sowie ander- seits zur Glaubhaftmachung der tatsächlichen Zahlungsabsicht von H._____ nicht aus. Dasselbe gilt für die Behauptung, dass der Betrag bei Nichtbezahlung in Deutschland innert nützlicher Frist eingetrieben werden könne. Dies insbesonde- re, da der Beschwerdeführer nicht behauptet, er habe gegen H._____ bereits ei- nen rechtskräftigen Rechtsöffnungstitel. Es muss erfahrungsgemäss davon aus- gegangen werden, dass es – soweit überhaupt ein Anspruch besteht – bis zur Vollstreckung in Deutschland einige Monate dauern würde.”
Die im Absatz vorgesehene Höchstdauer für die Hinausschiebung der Verwertung hat d'ordre‑Charakter. Ihre Überschreitung berührt nicht die Gültigkeit der Requisition, kann aber — soweit vom Amt ein ungerechtfertigter Verzug ausgeht — eine Haftung des Kantons begründen.
“1 LaLP) contre des mesures non attaquables par la voie judiciaire ou, comme en l'espèce, pour déni de justice ou retard injustifié (art. 17 al. 1 et 2 LP). 1.2. Une plainte pour déni de justice ou retard injustifié peut être formée en tout temps (art. 17 al. 3 LP). En tant que poursuivants, les plaignants ont qualité pour se plaindre d'un retard injustifié dans le traitement de la réquisition de vente. La plainte satisfait pour le surplus aux exigences de forme et de contenu prescrites par la loi (art. 9 al. 1 et 2 LaLP). Elle est donc recevable. 2. 2.1.1 Aux termes de l'art. 116 LP, le créancier peut requérir la vente des biens saisis un mois au plus tôt et un an au plus tard après la saisie, s'il s'agit de biens meubles, y compris les créances (al. 1). L'Office informe le débiteur de la réquisition de réaliser dans les trois jours (art. 120 LP). Les biens meubles, y compris les créances, sont réalisés par l'Office des poursuites dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de vente (art. 122 al. 1 LP). Selon l'art. 123 al. 1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage à verser à l'office des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le délai maximal dans lequel la réalisation doit intervenir est certes un délai d'ordre. Sa violation n'affecte pas la validité de la réquisition de vente, mais un retard injustifié ou une inaction de l'Office est susceptible d'engager la responsabilité du canton (art. 5 LP). 2.1.2 Dans le contexte de la pandémie de Coronavirus, le Conseil fédéral a pris diverses mesures notamment dans les domaines de la justice et des poursuites. Il a ainsi ordonné la suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP pour la période du 19 mars au 4 avril 2020, laquelle a été suivie par les féries des poursuites ordinaires. Les poursuites ont ainsi été suspendues du 19 mars au 19 avril 2020 (Ordonnance sur la suspension des poursuites au sens de l'art.”
Der Aufschub der Verwertung nach deren Publikation gehört zum Vorbereitungsverfahren der Verwertung. Wird das Teilzahlungsgesuch erst nach der Publikation der Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn die durch deren Anordnung und Widerruf entstandenen Kosten sowie die erste Teilzahlung sofort bezahlt werden.
“E. 3.4 m.w.H.). Der Aufschub der Verwertung nach deren Publikation, der in Art. 32 VZG und Art. 123 SchKG i.V.m. Art. 143a SchKG geregelt wird, bildet Teil dieses Vorbereitungsverfahrens (vgl. BGE 121 III 197 E. 2).”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.”
Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab. Der Aufschub ist in erster Linie ein Entgegenkommen gegenüber dem zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner; zugleich dient er dem Interesse des Gläubigers, der seine Forderung durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sehen kann.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlungen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Der Betreibungsbeamte setzt die Höhe und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen fest; er hat dabei die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Nach Art. 143a SchKG gelten diese Bestimmungen auch für die Verwertung von Grundstücken. Wurde die Verwertung - wie hier - angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Betreibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 121 III 197 E. 3; Urteil 5A_30/2012 vom 12. April 2012 E. 4.3). Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl.”
Die Glaubhaftmachung nach Art. 123 SchKG liegt zwischen reiner Behauptung und Beweis: es genügt eine gewisse Wahrscheinlichkeit dafür, dass der Schuldner die Schuld ratenweise tilgen kann. Der Betreibungsbeamte entscheidet darüber in freier Würdigung des Vortrags und darf sich grundsätzlich mit einer summarischen Prüfung begnügen. Aus den vorgelegten Angaben muss sich jedoch insgesamt ergeben, dass innert nützlicher Frist hinreichend frei verfügbare Mittel zur Tilgung zu erwarten sind; hierzu gehört auch eine Projektion der künftigen Vermögens- und Einkommensverhältnisse. Das Betreibungsamt prüft die Offerte des Schuldners und setzt gegebenenfalls die Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen nach den Verhältnissen fest.
“Glaubhaft machen ist mehr als nur behaupten, aber weniger als beweisen. Die Darlegungen des Schuldners sind glaubhaft, wenn für ihre Richtigkeit eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, auch wenn der Betreibungsbeamte noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich doch als unrichtig erweisen könnten. Der Schuldner hat seine Fähigkeit glaubhaft zu machen, während der Aufschubsdauer die Schuld vollumfänglich zu tilgen, wobei sich aus den Angaben insgesamt die Wahrscheinlichkeit ersehen lassen muss, dass innert nützlicher Frist hinreichend frei verfügbare Mittel zur Tilgung der fraglichen Schuld zur Verfügung stehen wer- den (Suter/Reinau, a.a.O., N 14 zu Art. 123 SchKG). Ob die Darlegungen des Schuldners glaubhaft sind oder nicht, entscheidet der Betreibungsbeamte in freier Würdigung des ihm Vorgetragenen und Vorgelegten. Er darf sich mit einer sum- marischen Prüfung begnügen (Suter/Reinau, a.a.O., N 15 zu Art. 123 SchKG).”
“Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (Bettschart, op. cit., n. 8 et 13 ad art. 123 LP). L'office des poursuites fixe d'office le montant des acomptes et la date des versements en tenant compte de la situation du poursuivi et des poursuivants (art. 123 al. 3) et en respectant le cadre légal qui dispose que les acomptes doivent être réguliers et appropriés et le sursis ne pas dépasser une durée de douze mois (art. 123 al. 1). L'office n'est pas lié par la requête de sursis à la réalisation présentée par le poursuivi (Suter/Reinau, op. cit., n. 16 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 9 ad art. 123 LP). Les acomptes doivent être appropriés (art. 123 al. 1 LP), c'est-à-dire correspondre aux possibilités du poursuivi et au montant de la prétention déduite en poursuite; le montant de chaque acompte ne doit pas nécessairement être identique dans la mesure où la capacité patrimoniale du poursuivi peut varier pendant la durée du sursis. L'office des poursuites peut ainsi prévoir des acomptes progressifs ou dégressifs en fonction de la nature de la prétention déduite en poursuite, des besoins du poursuivant ou de la situation financière du poursuivi. Le premier acompte doit inclure les intérêts et les frais. Les acomptes doivent également être réguliers, c'est-à-dire en principe mensuels. Les versements de tiers doivent être imputés sur les acomptes dus par le poursuivi (ATF 84 III 76; Suter/Reinau, op. cit., n. 18 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 14 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, la plaignante soutient que l'Office aurait mal apprécié sa situation patrimoniale, en particulier l'évolution probable de celle-ci compte tenu de la prochaine vente de l'immeuble dont elle est propriétaire.”
“Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff. 203.22). Die für die Gewährung dieser Rechtswohltat vorausgesetzten Bedingungen sind strikte einzuhalten (zit. Urteile 5A_171/2023 a.a.O.; 5A_387/2019 a.a.O.; 5A_347/2015 a.a.O.). Der Schuldner kann sich gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG in seinem Gesuch zunächst darauf beschränken, (1) glaubhaft zu machen, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und (2) zu offerieren, dreizehn - bzw. sieben im Fall von Art. 123 Abs. 2 SchKG - monatliche Teilzahlungen in entsprechender Höhe zu erbringen, wovon die erste sofort. Es geht darum, Leistungsfähigkeit und Leistungswillen zu dokumentieren. Sofern dies gelingt, ist es danach Sache des Betreibungsbeamten, die "Offerte" anhand der vom Schuldner vorgelegten Unterlagen zu prüfen und gegebenenfalls Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den Verhältnissen anzupassen (Art. 123 Abs. 3 SchKG; SUTER/REINAU, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 123 SchKG). Hat das Betreibungsamt das Gesuch um Aufschub der Verwertung zu Unrecht abgewiesen, können die Aufsichtsbehörde und das Bundesgericht den Aufschub der Verwertung anordnen oder den Zuschlag für ungültig erklären, wenn die Verwertung - wie hier - schon stattgefunden hat (BGE 121 III 197 E. 2; 63 III 22 E. 2).”
Ein frühzeitig gestelltes Gesuch um Ratenzahlung nach Art. 123 Abs. 1 SchKG hat keinen aufschiebenden Wirkung hinsichtlich bereits angeordneter Pfändungen. Bereits gepfändete Vermögenswerte bleiben bis zur vollständigen Tilgung der Schuld mit dem Pfändungsbeschlag behaftet.
“Gallen mit der Feststellung fehlender pfändbarer Aktiven im Pfändungskreis begnügen musste. Die Beschwerdeführerin erachtet es selbst als nachvollziehbar, dass das Betreibungsamt Zug nach Erhalt des Einvernahme-/Pfändungsberichts des Betreibungsamts St. Gallen die Forderung durch Drittschuldneranzeige an die Bank B.________ einstweilen gesichert hat. Die Beschwerdeführerin hat in der Folge von der Forderungspfändung unstrittig spätestens im vorinstanzlichen Beschwerdeverfahren Kenntnis erlangt. Weiterungen zur Beanstandung der Beschwerdeführerin, sie sei über die Pfändung bis heute nicht "offiziell" informiert worden, erübrigen sich, weil weder dargetan (Art. 42 Abs. 2 BGG) noch ersichtlich ist, was die Beschwerdeführerin mit dieser Rüge anstrebt; die gerügte Pfändung des Bankguthabens bildete Gegenstand des angefochtenen Entscheids, womit die Rechte der Beschwerdeführerin gewahrt waren. Soweit die Beschwerdeführerin im Übrigen sinngemäss geltend macht, das Betreibungsamt Zug hätte aufgrund des von ihr gestellten Ratenzahlungsgesuchs im Sinne von Art. 123 Abs. 1 SchKG nicht zur Pfändung schreiten dürfen bzw. bereits gepfändete Vermögenswerte wieder aus dem Pfändungsbeschlag entlassen müssen, hat die Vorinstanz diesen Standpunkt ebenfalls zu Recht verworfen. Gemäss Art. 89 SchKG hat das Betreibungsamt nach Empfang des Fortsetzungsbegehrens unverzüglich die Pfändung zu vollziehen, woran auch ein (verfrüht gestelltes) Gesuch um Ratenzahlung nichts zu ändern vermag. Die gepfändeten Vermögenswerte bleiben sodann ungeachtet der Leistung allfälliger Abschlagsraten bis zur vollständigen Tilgung der Schuld mit dem Pfändungsbeschlag behaftet (BGE 71 III 30; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, Bd. I, 3. Aufl. 1984, § 29 Rz. 13; Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des SchKG, BBl 1991 III 1, 193 f. Ziff. 203.22).”
Auch Dritteigentümer des Pfandes (z.B. Pfandgläubiger) können nach Art. 123 SchKG — in Verbindung mit Art. 156 und Art. 143a SchKG — beim Betreibungsamt ein Gesuch um Aufschub der Verwertung stellen.
“Auf der anderen Seite ist festzustellen, dass sich die Vorinstanz zu Recht nicht mit den materiellrechtlichen Vorbringen der Beschwerdeführer im Zusammenhang mit der Betreibungsforderung auseinandergesetzt hat, und es erübrigen sich auch hier Weiterungen zu den entsprechenden Ausführungen der - 7 - Beschwerdeführer. Lediglich der Vollständigkeit halber sind die Beschwerdeführer darauf hinzuweisen, dass sie im Falle der Tilgung der Schuld samt Zinsen und Kosten beim Gericht jederzeit (bis zur Verteilung des Verwertungserlöses; KUKO SchKG-Brönnimann, 2. Aufl. 2014, Art. 85 N 6) die Aufhebung der Betreibung ver- langen können (Art. 85 SchKG). Demgegenüber findet Art. 119 Abs. 2 SchKG, wonach das Betreibungsamt die Verwertung einstellt, wenn der Erlös den Ge- samtbetrag der Forderungen erreicht, entgegen der Ansicht der Beschwerdefüh- rer (vgl. act. 2 S. 11) im Verfahren der Betreibung auf Pfandwertung keine An- wendung. Soweit die Beschwerdeführer im Übrigen verlangen, es sei ihnen die Möglichkeit zu geben, einen allfälligen Restbetrag mit regelmässigen und ange- messenen Abschlagszahlungen ratenweise über zwölf Monate zu tilgen (act. 2 S. 8), steht dem Beschwerdeführer 1 als Schuldner wie auch der Beschwerdefüh- rerin 2 als Dritteigentümerin des Pfandes gemäss Art. 156 i.V.m. Art. 143a und Art. 123 SchKG die Möglichkeit offen, beim Betreibungsamt ein Gesuch um Ver- wertungsaufschub zu stellen (BSK SchKG I-S UTER, 2. Aufl. 2010, Art. 123 N 8 ff. und BSK SchKG I-KÄNZIG/BERNHEIM, 2. Aufl. 2010, Art. 156 N 13 f.).”
Der Schuldner muss die Voraussetzungen gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG im Zeitpunkt des Gesuchs glaubhaft machen. Zuständig für die Bewilligung des Verwertungsaufschubs ist das Betreibungsamt; das Gesuch kann spätestens bis zum Zeitpunkt vor der Verwertung eingereicht werden.
“Die Beschwerde war, wie vorstehend dargelegt, aussichtslos. So machte der Schuldner nicht ansatzweise geltend, dass die Voraussetzungen ge- mäss Art. 123 Abs. 1 SchKG im Zeitpunkt des Gesuchs oder jenes der Miterbin vorlagen und glaubhaft gemacht wurden.”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagzah- lungen an das Betreibungsamt, so kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Für die Bewilligung des Aufschubs ist das Betreibungsamt zu- ständig, welches das von den Gläubigern gestellte Verwertungsbegehren dem Schuldner mitteilt. Der Verwertungsaufschub setzt ein Gesuch des Schuldners voraus, welcher seine Leistungsfähigkeit und seinen Leistungswillen glaubhaft zu machen hat. Das Gesuch an das Betreibungsamt kann bis spätestens zum Zeit- punkt, bevor die Verwertung vorgenommen wird, gestellt werden (vgl. BGer 5A_25/2011 E. 4.1 m.w.H.; BSK SchKG-I-Suter/Reinau,”
Das Betreibungsamt kann ein Differierungsbegehren oder einen bereits gewährten Aufschub ablehnen oder widerrufen, wenn der Schuldner die vereinbarten Abschlagszahlungen nicht leistet oder die vom Amt verlangten Sicherheiten (z. B. eine Bankgarantie) nicht vorlegt. Auch eine behauptete Zahlungsunmöglichkeit infolge äusserer Umstände (z. B. Sanktionen) wurde in den zitierten Fällen geprüft; sie führt aber nicht automatisch zur Fortgeltung des Aufschubs, wenn die Raten nicht erbracht wurden oder formelle Anforderungen (wie die verlangte Garantie) nicht erfüllt waren.
“50, l’UE ha differito di 12 mesi l’asta del fondo, inizialmente fissata per il 21 ottobre 2021, con la condizione ch’egli versasse da novembre del 2021 a settembre del 2022 undici rate di fr. 237'045.– ognuna e il saldo entro il 20 ottobre 2022; che il 2 e il 18 febbraio 2022, l’UE ha diffidato l’escusso a pagare le rate di gennaio e febbraio 2022; che con e-mail del 2 marzo 2022 RI 1 ha comunicato all’UE che due ordini di pagamento di fr. 474'090.– sul conto cliente del suo patrocinatore (avv. __________) non erano stati eseguiti “a causa delle note restrizioni (sanzioni) dovute alla crisi ucraina”; che il 18 marzo 2022 l’UE ha emesso l’avviso d’incanto per il 10 novembre 2022; che il giorno dell’asta RI 1, tramite la sua nuova patrocinatrice (avv. PA 1), ha presentato per scritto all’UE una (nuova) domanda di differimento dell’incanto giusta l’art. 123 LEF e l’ha ribadita oralmente al battitore sul luogo dell’asta; che l’escusso ha partecipato all’asta, tenuta dalla sede di Mendrisio dell’UE (competente per le realizzazioni immobiliari), e formulato l’offerta più alta, di fr. 3'345'000.–, per l’aggiudicazione del fondo con la facoltà di disdire eventuali contratti di locazione per la successiva scadenza legale, ma tutte le sue offerte sono state annullate seduta stante, poiché egli non ha prodotto immediatamente una garanzia bancaria rilasciata da una banca soggetta alla legge dell’8 novembre 1934 sulle banche (LBCR, RS 952.0) in conformità del punto 14 delle condizioni d’asta; che il fondo è quindi stato aggiudicato all’autore dell’offerta precedente a quelle annullate, ovvero quella di fr. 2'600'000.– formulata dall’PI 2; che il 15 novembre 2022 l’UE ha risposto all’escusso che la sua richiesta del 10 novembre era tardiva e che non avrebbe comunque potuto essere accolta giacché la precedente dilazione era stata revocata a causa del mancato pagamento delle rate stabilite e il fondo era stato nel frattempo realizzato; che con il ricorso in esame, del 21 novembre 2022, RI 1 chiede, previo conferimento dell’effetto sospensivo, di accertare che il rifiuto delle sedi di Lugano e Mendrisio di sospendere o differire l’esecuzione costituisce denegata giustizia, di accertare la nullità dell’incanto e di annullare l’aggiudicazione; che nelle sue osservazioni del 24 novembre 2022 l’UE si è riconfermato nel proprio operato, ma si è rimesso al giudizio della Camera per quanto riguarda la domanda di effetto sospensivo; che il ricorrente ritiene l’impugnazione tempestiva poiché è interposta per denegata giustizia e, in ogni caso, è proposta entro dieci giorni dall’aggiudicazione impugnata; che nel merito il ricorrente fa valere l’impossibilità di versare le rate stabilite dall’UE il 21 ottobre 2021 in seguito al blocco del traffico dei pagamenti provenienti da cittadini russi disposto dal Consiglio federale con l’ordinanza del 4 marzo 2022 che istituisce provvedimenti in relazione alla situazione in Ucraina; che a suo parere tale ordinanza “concretizza implicitamente l’art.”
“52 Al pignoramento partecipa anche lo Stato del Canton Ticino in virtù delle esecuzioni n. __________ per fr. 1'856.60 e __________ per fr. 2'822.55. Quello stesso giorno l’UE ha pure invitato il debitore a consegnare le azioni pignorate. B. Il 26 aprile 2021 il creditore ha chiesto all’organo esecutivo di realizzare i beni pignorati. C. Con scritto del 9 giugno 2021 l’Ufficio ha diffidato l’escusso, sotto minaccia delle pene previste dagli art. 169 e 292 CP, dal prendere decisioni in nome e per conto della società che potrebbero ridurre il valore delle azioni e dal porre in essere atti di straordinaria amministrazione, invitandolo a informare l’Ufficio di eventuali assemblee o comunicazioni che riguardano gli azionisti. D. A seguito del versamento di un acconto di fr. 10'085.– da parte del debitore, l’11 maggio 2021 l’UE ha differito l’incanto e concesso a questi una dilazione di pagamento nel senso dell’art. 123 LEF. RI 1 ha però versato le rate solo fino al 1° dicembre 2021 per un totale di fr. 70'795.–. E. Il 15 ottobre 2021 il debitore ha trasferito il proprio domicilio da __________ a __________ (SZ). F. L’11 novembre 2021 la PI 3 (in seguito “PI 3”), il cui amministratore unico è RI 1, ha proceduto a un aumento ordinario del proprio capitale azionario da fr. 100'000.– a fr. 600'000.–, emettendo 500'000 nuove azioni nominative del valore nominale di fr. 1.– cadauna. Nell’estratto del registro di commercio della società è in particolare indicato che 449'000 azioni nominative sono state liberate mediante compensazione di crediti per fr. 449'000.–. G. Venuto a conoscenza dell’aumento di capitale, il 10 febbraio 2022 l’UE ha incaricato il Betreibungsamt Küssnacht am Rigi di procedere al pignoramento delle nuove azioni, ciò ch’esso ha fatto il 24 febbraio 2022 in presenza dell’escusso, pignorando tutte le 600'000 azioni e stimandole complessivamente in fr.”
Der Sursis nach Art. 123 Abs. 1 SchKG kann in derselben Betreibung nur einmal gewährt werden.
“1 L'office des poursuites chargé d'exécuter la saisie de biens meubles peut les laisser provisoirement (c'est-à-dire jusqu'à leur enlèvement en vue de leur réalisation) entre les mains du débiteur ou du tiers détenteur, à charge de ces derniers de les représenter en tout temps (art. 98 al. 2 LP; cf. De Gottrau, CR LP, n° 17 ad art. 98 LP). 2.1.2 Lors de l'établissement du procès-verbal de saisie, les biens meubles laissés entre les mains du débiteur ou du tiers détenteur sont saisis par simple inscription au procès-verbal de saisie ou par communication orale. La saisie consiste dans ce cas en "la déclaration par laquelle l’office signifie au débiteur poursuivi [...] que certains de ses biens sont mis sous-main de justice" et qu’il n’a pas droit d’en disposer (Stoffel / Chabloz, Voies d'exécution, 2016, p. 164). 2.1.3 Lorsque le créancier requiert la réalisation des objets saisis (art. 116 LP), l'Office en informe le débiteur dans les trois jours (art. 120 LP) et procède à la réalisation dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition (art. 122 LP). 2.2.1 En vertu de l'art. 123 al. 1 LP, lorsque le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes réguliers et appropriés, l'Office peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Dans les poursuites requises en raison de créances colloquées en première classe (art. 219 al. 4 LP), la réalisation peut être renvoyée de six mois au plus (art. 123 al. 2 LP). L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art.”
Der Verwertungsaufschub richtet sich in erster Linie an zahlungswillige, aber nur begrenzt zahlungsfähige Schuldner und ist als Entgegenkommen konzipiert; er dient damit der Ermöglichung von Abschlagszahlungen, ohne dass das Einverständnis des Gläubigers erforderlich ist.
“Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff. 203.22). Die für die Gewährung dieser Rechtswohltat vorausgesetzten Bedingungen sind strikte einzuhalten (zit. Urteile 5A_171/2023 a.a.O.; 5A_387/2019 a.a.O.; 5A_347/2015 a.a.O.). Der Schuldner kann sich gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG in seinem Gesuch zunächst darauf beschränken, (1) glaubhaft zu machen, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und (2) zu offerieren, dreizehn - bzw. sieben im Fall von Art. 123 Abs. 2 SchKG - monatliche Teilzahlungen in entsprechender Höhe zu erbringen, wovon die erste sofort. Es geht darum, Leistungsfähigkeit und Leistungswillen zu dokumentieren. Sofern dies gelingt, ist es danach Sache des Betreibungsbeamten, die "Offerte" anhand der vom Schuldner vorgelegten Unterlagen zu prüfen und gegebenenfalls Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den Verhältnissen anzupassen (Art. 123 Abs. 3 SchKG; SUTER/REINAU, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 123 SchKG). Hat das Betreibungsamt das Gesuch um Aufschub der Verwertung zu Unrecht abgewiesen, können die Aufsichtsbehörde und das Bundesgericht den Aufschub der Verwertung anordnen oder den Zuschlag für ungültig erklären, wenn die Verwertung - wie hier - schon stattgefunden hat (BGE 121 III 197 E. 2; 63 III 22 E. 2).”
Das Betreibungsamt hat bei der Prüfung eine Gesamtsicht vorzunehmen. Es muss die aktuellen Erwerbsverhältnisse und Einkünfte des Schuldners berücksichtigen und für die folgenden Monate eine Prognose anstellen, ob der Schuldner offenbar in der Lage ist, die Schuld innerhalb von bis zu zwölf Monaten durch Abschlagszahlungen zu begleichen. Die Höhe und die Fälligkeit der Abschläge legt das Amt unter Berücksichtigung der Lage des Schuldners und des Gläubigers fest; die Entscheidung beruht auf einer summarischen Würdigung sämtlicher der Behörde bekannter Umstände.
“Cette motivation est suffisante en ce qu'elle permet au plaignant d'en saisir la teneur, de sorte qu'aucune violation du droit d'être entendu ne saurait être retenue. Le plaignant ne saurait par ailleurs être suivi lorsqu'il se plaint d'un déni de justice formel en faisant grief à l'Office de n'avoir que partiellement statué sur sa requête, puisque l'Office s'est également déterminé sur la demande de suspension de la procédure de vente en indiquant qu'il n'était pas en mesure de se prononcer tant que la procédure devant la Chambre de céans sur la plainte formée par le poursuivi le 19 février 2024 contre l'avis de réception de la réquisition de vente (cause A/4______/2024) était en cours. Ces griefs sont en conséquence infondés. 3. Le plaignant reproche à l'Office de ne pas lui avoir accordé un sursis à la réalisation de son immeuble. 3.1 Si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué (art. 123 al. 1 LP). Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi du sursis est soumis à deux conditions. D'une part, le débiteur doit rendre vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes dans un délai maximum de douze mois. L'office apprécie librement si cette condition est réalisée, au terme d'un examen sommaire de l'ensemble des circonstances dont il a connaissance (BSK SchKG I - Suter/Reinau (2021), n. 15 ad art. 123 LP). D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., n. 25 ad art. 123 LP). Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir.”
“Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait (art. 17 al. 1 LP). La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). En l'espèce, la décision attaquée a été notifiée au conseil du plaignant le 3 mars 2023 si bien que la plainte a été déposée en temps utile. Motivée et dotée de conclusions, elle est au surplus recevable en la forme. 2. 2.1. Le plaignant remet en cause le refus d’octroyer un sursis à la réalisation du véhicule saisi. Il fait valoir que rien ne permet de mettre en doute sa volonté et sa capacité à s’acquitter des acomptes que l’Office des poursuites aurait dû lui fixer. Il allègue en outre qu’il a impérativement besoin de son véhicule pour ses déplacements pour ses recherches d’emploi qu’il effectue actuellement et pour assumer la prise en charge de son fils et de celui de son épouse. 2.2. Selon l’art. 123 al. 1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu’il peut acquitter sa dette par acomptes et s’il s’engage à verser à l’office des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. On ne saurait considérer que le poursuivi a un droit à obtenir un sursis. L’office des poursuites dispose à cet égard d’un pouvoir d’appréciation. Lorsque l’office des poursuites contrôle sous l’angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l’office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois (cf. CR LP-Bettschart, 2005, art. 123 n. 7 et 8). 2.3. En l’espèce, le plaignant n’apporte aucun élément rendant vraisemblable qu’il est en mesure de s’acquitter de ses dettes par acomptes, bien au contraire. Sous le coup d’une saisie de revenus de CHF 2'900.”
Wird der für eine bestimmte Betreibung geforderte Abschlag nicht in der geforderten Höhe oder nicht eindeutig zugeordnet geleistet, kann das Betreibungsamt den nach Art. 123 SchKG beantragten Aufschub verweigern, insbesondere wenn der Schuldner nicht glaubhaft macht, dass er die Schulden ratenweise tilgen kann.
“Les oppositions formulées à l’encontre de ces poursuites ont été retirées par courrier de la mandataire des poursuivis du 30 mars 2020. Le 8 septembre 2020, le créancier a requis la réalisation du gage immobilier. Par correspondance du 10 septembre 2020, les poursuivis ont été avisés de la réquisition de vente et informés qu’un acompte de respectivement CHF 330.-, CHF 380.-, CHF 330.-, CHF 370.-, CHF 210.-, CHF 210.-, CHF 240.- et CHF 240.- devait être versé dans un délai de dix jours afin de pouvoir obtenir un éventuel sursis en application de l’art. 123 LP. Par courrier du 24 septembre 2020, la mandataire des poursuivis a informé l’Office des poursuites du versement des acomptes pour les poursuites nos eee, fff, hhh et iii dirigées contre B.________, et invité l’Office des poursuites à répartir les montants sur les poursuites solidaires dont A.________ est débiteur. Par courrier du 28 septembre 2020, l’Office des poursuites a refusé d’accorder un sursis à la réalisation au sens de l’art. 123 LP, le montant versé pour la poursuite n° fff étant inférieur au montant de l’acompte indiqué et les débiteurs ne rendant pas vraisemblable qu’ils sont en mesure de s’acquitter de leurs dettes. B. Par acte du 9 octobre 2020, A.________ et B.________ déposent plainte à l’encontre de la décision de l’Office des poursuites du 28 septembre 2020. Ils concluent à l’annulation de cette décision et à ce qu’il soit ordonné à l’Office des poursuites d’accorder le sursis à la réalisation des immeubles objets des poursuites nos ccc, ddd, eee, fff, ggg, hhh, iii et jjj, le tout sous suite de frais et indemnités à la charge du Service cantonal des contributions. Dans sa détermination du 20 octobre 2020, l’Office des poursuites a conclu au rejet de la plainte. en droit 1. 1.1. Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait (art. 17 al. 1 LP). La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art.”
Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann die Aufsichtsbehörde gegen die Verweigerung eines Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG nicht nur den Entscheid des Betreibungsamtes aufheben und den Aufschub anordnen, sondern — wenn die Verwertung bereits stattgefunden hat — den Zuschlag für ungültig erklären.
“Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann die Aufsichtsbehörde ge- gen die Verweigerung eines Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG nicht nur den Entscheid des Betreibungsamtes aufheben und den Aufschub der Ver- wertung anordnen, sondern – wenn die Verwertung schon stattgefunden hat – auch den Zuschlag für ungültig erklären (BGE 121 III 197, E. 3, in: Pra 84 (1995) Nr. 279; K REN KOSTKIEWICZ, OFK, SchKG Kommentar, 20. Auflage, 2020, Art. 123 N 8). Entsprechend ist vorliegend auf die Beschwerde materiell einzutreten, auch wenn die Verwertung bereits stattgefunden hat (vgl. BGE 121 III 197, E. 2).”
“Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann die Aufsichtsbehörde ge- gen die Verweigerung eines Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG nicht nur den Entscheid des Betreibungsamtes aufheben und den Aufschub der Ver- wertung anordnen, sondern – wenn die Verwertung schon stattgefunden hat – auch den Zuschlag für ungültig erklären (BGE 121 III 197, E. 3, in: Pra 84 (1995) Nr. 279; K REN KOSTKIEWICZ, OFK, SchKG Kommentar, 20. Auflage, 2020, Art. 123 N 8). Entsprechend ist vorliegend auf die Beschwerde materiell einzutreten, auch wenn die Verwertung bereits stattgefunden hat (vgl. BGE 121 III 197, E. 2).”
“Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann die Aufsichtsbehörde ge- gen die Verweigerung eines Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG nicht nur den Entscheid des Betreibungsamtes aufheben und den Aufschub der Ver- wertung anordnen, sondern – wenn die Verwertung schon stattgefunden hat – auch den Zuschlag für ungültig erklären (BGE 121 III 197, E. 3, in: Pra 84 (1995) Nr. 279; K REN KOSTKIEWICZ, OFK, SchKG Kommentar, 20. Auflage, 2020, Art. 123 N 8). Entsprechend ist vorliegend auf die Beschwerde materiell einzutreten, auch wenn die Verwertung bereits stattgefunden hat (vgl. BGE 121 III 197, E. 2).”
Zuständig für den Entscheid über einen Verwertungsaufschub bleibt das Betreibungsamt; dies ändert sich nicht allein durch ein zuvor eingesetztes Verfahren anderer Behörden. Anhaltspunkte wie laufende Vollstreckungen oder werthaltige Pfandrechte können die Beurteilung der Zahlungsfähigkeit und damit die Bewilligung des Aufschubs unterstützen. Eine Verwertung kann nur unter den in Art. 123 SchKG bzw. über den Verweis in Art. 143a/156 genannten Voraussetzungen hinausgeschoben werden (z.B. bei anhängigen Rechtsmitteln oder Verfahren, die die Realisierung paralysieren).
“Mit der an den Schuldner gerichteten Mitteilung des Verwertungsbe- gehrens der Gläubiger 1 und 2 vom 14. Juni 2022 wies das Betreibungsamt unter - 10 - den Erläuterungen auf die Möglichkeit und die Konditionen des Verwertungsauf- schubs sowie die Zuständigkeit des Betreibungsamtes hierzu hin (act. 2/2/1). An der Zuständigkeit des Betreibungsamtes gemäss Art. 123 SchKG ändert sich auch dann nichts, wenn es die Aufsichtsbehörde bereits um Bestimmung des Verwertungsverfahrens gemäss Art. 132 SchKG ersucht hat und diese vorgängig anstellte des Betreibungsamtes gemäss Art. 9 Abs. 3 VVAG i.V.m. § 4 VBG die Einigungsverhandlung durchzuführen hatte, nach deren Scheitern im vorliegen- den Fall alle Verfahrensbeteiligten aufgefordert wurden, ihre Anträge zur Verwer- tungsart zu stellen. Die Vorinstanz erwog in diesem Sinne zutreffend, dass ihre Kompetenz auf die Massnahmen gemäss Art. 10 Abs. 2 VVAG beschränkt war (vgl. BGE 135 III 179 E. 2.1 = Pra 99 (2010) Nr. 42; BGE 114 III 98 E. 1a). Dass im Anschluss an den angefochtenen Entscheid beim Betreibungsamt ein Begeh- ren nach Art. 123 SchKG gestellt wurde, wie der Schuldner in der Beschwerde- schrift vorbringt, vermag die Fehlerhaftigkeit des angefochtenen Entscheids nicht zu begründen.”
“Per quel che riguarda invece il requisito della solvibilità – condizione indispensabile per ottenere l’annullamento della decisione impugnata poiché, come visto, il pagamento della somma posta in esecuzione è avvenuto soltanto dopo la pronuncia del fallimento – dall’estratto esecutivo (al 12 settembre 2022, doc. E) prodotto dalla reclamante si evince che nei suoi confronti erano pendenti 26 esecuzioni per oltre fr. 160'000.– complessivi, ma la Camera ha verificato d’ufficio (art. 255 lett. a CPC) in sede di concessione dell’effetto sospensivo che alcune di esse erano sospese da dilazioni giusta l’art. 123 LEF (10 per poco più di fr. 9'000.–). Inoltre, il fondo n. __________ RFD __________ di cui la reclamante è comproprietaria con i figli, subentrati al padre defunto, è gravata di pegni per complessivi fr. 500'000.– (doc. H), ma pare effettivamente impegnata per soli fr. 249'000.– (doc. I), ciò che, unitamente al valore di stima ufficiale di fr. 180'390.– (doc. J) notoriamente inferiore al valore venale, lascia presumere che le esecu-zioni giunte allo stadio del pignoramento (6 per circa fr. 7'200.–), o della comminatoria di fallimento (al momento una di poco meno di fr. 44'000.– dopo il pagamento di alcuni acconti) possano essere coperte dal valore reale del fondo (pressoché tutto della reclamante). Dall’estratto, d’altronde, non risultano attestati di carenza di beni a suo carico. Ciò porta a ritenere che la sua sopravvivenza economica non sia minacciata a breve. Ricordato che secondo giurisprudenza e dottrina non si possono imporre esigenze troppo severe alla verosimiglianza della solvibilità, nel caso che ci occupa si può affermare che la capacità di pagamento della reclamante appare più probabile della sua incapacità di pagamento, per cui la prognosi in merito alla sua situazione finanziaria può essere ritenuta favorevole e la sua solvibilità sufficientemente verosimile.”
“Secondo la giurisprudenza, la realizzazione di un fondo può essere differita se sono adempiuti determinati presupposti previsti dalla legge, atteso che la LEF contiene precisi termini entro i quali l’ufficio di esecuzione deve procedere ai pubblici incanti (art. 133 LEF; sentenza del Tribunale federale 7B.245/2004 del 22 dicembre 2004, consid. 4). In tal senso, l’ufficio di esecuzione può unicamente differire la realizzazione di un fondo nel quadro dell’art. 123 LEF, applicabile in virtù del rinvio contenuto nell’art. 143a LEF (e a sua volta nell’art. 156 LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri (nella seconda ipotesi alle condizioni stabilite dall’art. 141 LEF) o un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo (DTF 135 III 30 consid. 3.2; sentenza del Tribunale federale 7B.83/2006 del 1° giugno 2006, consid. 1.1; sentenza della CEF”
Die Abschlagszahlungen müssen «regelmässig und angemessen» sein; daraus folgt nicht, dass jede Rate ungefähr gleich hoch sein muss. Nach Art. 123 Abs. 3 SchKG legt der Betreibungsbeamte Höhe und Verfallstermine der Abschlagszahlungen unter Berücksichtigung der Verhältnisse des Schuldners und des Gläubigers fest. Dabei ist zu berücksichtigen, dass sich die Möglichkeiten des Schuldners während der Dauer des Aufschubs ändern können, was die Aufteilung des Schuldbetrags in nicht zwingend identische Raten rechtfertigt.
“Auch dem Eventualbegehren der Beschwerdeführerin kann nicht gefolgt werden. Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin setzt die Angemes- senheit der Ratenzahlung, wie sie Art. 123 Abs. 1 SchKG ausdrücklich vor- schreibt, nicht voraus, dass die Raten ungefähr gleich hoch ausfallen - mithin je- weils rund 10% der Gesamtschuld betragen - und die letzte Rate und Schlusszah- lung tiefer ist als alle vorherigen Raten (act. A.1, Rz. 67). Gestützt auf Art. 123 Abs. 1 SchKG, wonach die Abschlagszahlungen "regelmässig und angemessen" sein müssen, sowie Abs. 3 dieser Bestimmung, wonach der Betreibungsbeamte die Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen unter Berücksichtigung der Verhältnisse des Schuldners sowie des Gläubigers festzusetzen hat, ergibt sich, dass der Schuldbetrag nach freiem Ermessen des Betreibungsbeamten entspre- chend den Möglichkeiten des Schuldners und der Höhe der Schuld in angemes- sene Abschlagszahlungen aufzuteilen ist, womit die Höhe der einzelnen Raten gerade nicht identisch sein müssen, zumal die Möglichkeiten des Schuldners in der Zeit des Aufschubs variieren können (vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 18 zu Art. 123 SchKG; Schlegel/Zopfi, a.a.O., N 10 zu Art. 123 SchKG; Sven Rüetschi, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, Schulbetreibungs- und Konkursge- setz, 2. Aufl., Basel 2014, N 11 f. zu Art. 123 SchKG). Sodann ergibt sich auch mit Blick auf den Sinn und Zweck des Verwertungsaufschubs, dass die Angemessen- heit der Ratenzahlungen nicht voraussetzen kann, dass diese gleich hoch ausfal- len, bezweckt die vorliegende Bestimmung doch gerade, einem zahlungswilligen, aber nur begrenzt zahlungsfähigen Schuldner etwas mehr Zeit einzuräumen, um seinen Verpflichtungen nachzukommen (Botschaft über die Änderung des Bun- desgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG] vom 8.”
“Auch dem Eventualbegehren der Beschwerdeführerin kann nicht gefolgt werden. Entgegen den Ausführungen der Beschwerdeführerin setzt die Angemes- senheit der Ratenzahlung, wie sie Art. 123 Abs. 1 SchKG ausdrücklich vor- schreibt, nicht voraus, dass die Raten ungefähr gleich hoch ausfallen - mithin je- weils rund 10% der Gesamtschuld betragen - und die letzte Rate und Schlusszah- lung tiefer ist als alle vorherigen Raten (act. A.1, Rz. 67). Gestützt auf Art. 123 Abs. 1 SchKG, wonach die Abschlagszahlungen "regelmässig und angemessen" sein müssen, sowie Abs. 3 dieser Bestimmung, wonach der Betreibungsbeamte die Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen unter Berücksichtigung der Verhältnisse des Schuldners sowie des Gläubigers festzusetzen hat, ergibt sich, dass der Schuldbetrag nach freiem Ermessen des Betreibungsbeamten entspre- chend den Möglichkeiten des Schuldners und der Höhe der Schuld in angemes- sene Abschlagszahlungen aufzuteilen ist, womit die Höhe der einzelnen Raten gerade nicht identisch sein müssen, zumal die Möglichkeiten des Schuldners in der Zeit des Aufschubs variieren können (vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 18 zu Art. 123 SchKG; Schlegel/Zopfi, a.a.O., N 10 zu Art. 123 SchKG; Sven Rüetschi, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, Schulbetreibungs- und Konkursge- setz, 2. Aufl., Basel 2014, N 11 f. zu Art. 123 SchKG). Sodann ergibt sich auch mit Blick auf den Sinn und Zweck des Verwertungsaufschubs, dass die Angemessen- heit der Ratenzahlungen nicht voraussetzen kann, dass diese gleich hoch ausfal- len, bezweckt die vorliegende Bestimmung doch gerade, einem zahlungswilligen, aber nur begrenzt zahlungsfähigen Schuldner etwas mehr Zeit einzuräumen, um seinen Verpflichtungen nachzukommen (Botschaft über die Änderung des Bun- desgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG] vom 8.”
Wird das Gesuch erst am Steigerungstag gestellt, ist grundsätzlich mit einer Abweisung zu rechnen, da das Betreibungsamt in der Regel nicht mehr zur gehörigen Prüfung und zu einer rechtzeitigen Verfügung gelangt.
“Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“La requête de sursis peut être formée au plus tôt après que le créancier a requis la vente et au plus tard avant la réalisation, la doctrine relevant cependant que le débiteur déposant sa demande le jour de la vente aux enchères court le risque de la voir rejetée faute pour l'office de disposer du temps nécessaire pour l'examiner (Suter/Reinau, BSK SchKG I, 3ème édition, N 12 ad art. 123 LP; Kuhn, in Commentaire ORFI, 2012, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse [éd.], N 2 ad art. 32 ORFI). L'octroi du sursis est soumis à deux conditions. D'une part, le débiteur doit rendre vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes dans un délai maximum de douze mois. L'office apprécie librement si cette condition est réalisée, au terme d'un examen sommaire de l'ensemble des circonstances dont il a connaissance (Suter/Reinau, op. cit., N 15 ad art. 123 LP). D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., N 25 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, les plaignants ont sollicité à trois reprises de l'Office le report de la vente aux enchères fixée au ______ 2022 à 10h30. 2.2.1 La première de ces trois requêtes, adressée le 22 juin 2022 à l'Office, ne peut être qualifiée de requête de sursis au sens de l'art. 123 al. 1 LP. Les plaignants y admettent en effet expressément ne pas encore avoir trouvé les sommes nécessaires à garantir un paiement par acomptes et sur douze mois de leurs dettes, et ne s'engagent du reste nullement à payer les acomptes d'ores et déjà fixés par l'Office, à commencer par le premier qui aurait dû être réglé le jour même. L'argumentation présentée à l'appui de leur demande de report de la vente repose tout entière sur le caractère à leurs yeux préférable d'une réalisation par voie de vente de gré à gré au sens de l'art. 143b LP, et non sur l'art. 123 al. 1 LP. C'est à cet égard à juste titre que l'Office, dans sa décision de refus de report du ______ 2022, a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'interrompre la procédure de vente aux enchères au profit d'une hypothétique vente de gré à gré.”
Verschlechtert sich die Schuldensituation erheblich und reicht die vereinbarte Quote nicht mehr aus, kann das Betreibungsamt nach den bekannten Umständen von Amtes wegen bzw. auf Begehren die Aufschubsbewilligung zurückziehen, weil die Verhältnisse die Änderung der Verfügung erfordern.
“April 2024 fest, dass sich die Schuldensituation des Beschwerdeführers innerhalb des letzten Jahres massiv verschlechtert habe und die vereinbarte monatliche Quote bereits nicht mehr aus- reiche, um die Gesamtschuld zu begleichen. Dies ist nachvollziehbar. Aus den vom Betreibungsamt Albula eingereichten Schuldner-Informationen ist ersichtlich, dass im Jahre 2024 weitere Fortsetzungsbegehren in erheblicher Höhe eingegan- gen sind (BA act. 7). Daraus ist ersichtlich, dass sich die Umstände - nämlich die Situation des Beschwerdeführers - offensichtlich erheblich verändert haben. Wenn nun das Betreibungsamt Albula in der angefochtenen Verfügung zum Schluss kommt, dass sich die Gesamtschuld massiv erhöht habe, die vereinbarte monatliche Quote schon jetzt nicht mehr ausreiche, und die Voraussetzungen für eine Aufschubsbewilligung nicht mehr als erfüllt sieht, ist dies nicht zu beanstan- den. Vielmehr hat das Betreibungsamt Albula zu Recht den Rückzug der Auf- schubsbewilligung verfügt. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern das Betreibungsamt Albula in Verletzung von Art. 123 Abs. 5 SchKG fehlerhaft gehandelt hat, wenn es den ihm bekannten Umständen Rechnung getragen hat. Solches macht der Be- schwerdeführer im Übrigen in seiner Eingabe auch gar nicht geltend, wenn er das Begehren um einen weiteren Aufschub lediglich mit den nun sich in Arbeit befindli- chen Abrechnungen begründet und letztlich das Betreibungsamt lediglich auf künf- tige Zahlungen vertröstet.”
Die erste Rate muss nicht bereits mit dem Gesuch geleistet werden. Der Schuldner kann im Gesuch jedoch eine sofort fällige erste Teilzahlung anbieten; das Betreibungsamt prüft diese Offerte und legt gestützt auf Art. 123 Abs. 3 SchKG die Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen fest.
“Wurde die Verwertung - wie hier - angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Betreibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 121 III 197 E. 3; Urteil 5A_30/2012 vom 12. April 2012 E. 4.3). Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff. 203.22). Die für die Gewährung dieser Rechtswohltat vorausgesetzten Bedingungen sind strikte einzuhalten (zit. Urteile 5A_171/2023 a.a.O.; 5A_387/2019 a.a.O.; 5A_347/2015 a.a.O.). Der Schuldner kann sich gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG in seinem Gesuch zunächst darauf beschränken, (1) glaubhaft zu machen, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und (2) zu offerieren, dreizehn - bzw. sieben im Fall von Art. 123 Abs. 2 SchKG - monatliche Teilzahlungen in entsprechender Höhe zu erbringen, wovon die erste sofort. Es geht darum, Leistungsfähigkeit und Leistungswillen zu dokumentieren. Sofern dies gelingt, ist es danach Sache des Betreibungsbeamten, die "Offerte" anhand der vom Schuldner vorgelegten Unterlagen zu prüfen und gegebenenfalls Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den Verhältnissen anzupassen (Art. 123 Abs. 3 SchKG; SUTER/REINAU, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 123 SchKG). Hat das Betreibungsamt das Gesuch um Aufschub der Verwertung zu Unrecht abgewiesen, können die Aufsichtsbehörde und das Bundesgericht den Aufschub der Verwertung anordnen oder den Zuschlag für ungültig erklären, wenn die Verwertung - wie hier - schon stattgefunden hat (BGE 121 III 197 E.”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlungen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Der Betreibungsbeamte setzt die Höhe und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen fest; er hat dabei die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Nach Art. 143a SchKG gelten diese Bestimmungen auch für die Verwertung von Grundstücken. Wurde die Verwertung - wie hier - angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Betreibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 121 III 197 E. 3; Urteil 5A_30/2012 vom 12. April 2012 E. 4.3). Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl.”
Ein Gesuch um Aufschub nach Art. 123 SchKG kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens und spätestens vor der Durchführung der Verwertung gestellt werden. Wird das Gesuch erst am oder unmittelbar vor dem Verwertungstag eingereicht, ist mit einer Ablehnung zu rechnen, weil das Betreibungsamt häufig nicht mehr über die nötige Zeit für eine sachgerechte Prüfung und rechtzeitige Verfügung verfügt. Bei sehr späten Gesuchen können zusätzliche Voraussetzungen verlangt werden (z. B. sofortiger Zahlungseingang der ersten Rate und Übernahme der durch bereits getroffenen Verwertungsmassnahmen verursachten Kosten).
“Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“La requête de sursis peut être formée au plus tôt après que le créancier a requis la vente et au plus tard avant la réalisation, la doctrine relevant cependant que le débiteur déposant sa demande le jour de la vente aux enchères court le risque de la voir rejetée faute pour l'office de disposer du temps nécessaire pour l'examiner (Suter/Reinau, BSK SchKG I, 3ème édition, N 12 ad art. 123 LP; Kuhn, in Commentaire ORFI, 2012, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse [éd.], N 2 ad art. 32 ORFI). L'octroi du sursis est soumis à deux conditions. D'une part, le débiteur doit rendre vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes dans un délai maximum de douze mois. L'office apprécie librement si cette condition est réalisée, au terme d'un examen sommaire de l'ensemble des circonstances dont il a connaissance (Suter/Reinau, op. cit., N 15 ad art. 123 LP). D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., N 25 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, les plaignants ont sollicité à trois reprises de l'Office le report de la vente aux enchères fixée au ______ 2022 à 10h30. 2.2.1 La première de ces trois requêtes, adressée le 22 juin 2022 à l'Office, ne peut être qualifiée de requête de sursis au sens de l'art. 123 al. 1 LP. Les plaignants y admettent en effet expressément ne pas encore avoir trouvé les sommes nécessaires à garantir un paiement par acomptes et sur douze mois de leurs dettes, et ne s'engagent du reste nullement à payer les acomptes d'ores et déjà fixés par l'Office, à commencer par le premier qui aurait dû être réglé le jour même. L'argumentation présentée à l'appui de leur demande de report de la vente repose tout entière sur le caractère à leurs yeux préférable d'une réalisation par voie de vente de gré à gré au sens de l'art. 143b LP, et non sur l'art. 123 al. 1 LP. C'est à cet égard à juste titre que l'Office, dans sa décision de refus de report du ______ 2022, a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'interrompre la procédure de vente aux enchères au profit d'une hypothétique vente de gré à gré.”
“Mai 2023 stellte die Gläubigerin beim Betreibungs- und Konkursamt der Region Maloja das Verwertungsbegehren für einen Betrag von Fr. 1'000'000.-- zuzüglich Zins von 5 % seit 31. März 2021 sowie die Kosten des Zahlungsbefehls. Die Verwertungsbegehren wurden den Ehegatten B.________ je getrennt mit Schreiben vom 1. Juni 2022 mitgeteilt. Das in der Folge eingeholte Bewertungsgutachten ergab einen Verkehrswert von Fr. 950'000.--. Die Schätzung wurde den Beteiligten am 23. August 2022 mitgeteilt. Das Betreibungsamt setzte den Steigerungstermin auf Montag, 5. Dezember 2022 fest, was es den Betroffenen am 19. September 2022 mitgeteilt sowie am 20. September 2022 amtlich publiziert hat (Verwertung Nrn. ttt und uuu). Die Steigerungsbedingungen und das Lastenverzeichnis vom 22. Oktober 2022 lagen ab dem 1. November 2022 auf. Ein revidiertes Lastenverzeichnis wurde den Ehegatten B.________ am 31. Oktober 2022 übermittelt. A.c. Am Freitag, 2. Dezember 2022 wandte sich A.B.________ um 09.23 Uhr per E-Mail an das Betreibungsamt, dem er ein Gesuch um Aufschub der Verwertung gemäss Art. 123 SchKG "vorab zur Prüfung" unterbreitete. In einer ersten Reaktion (09.29 Uhr) wies das Betreibungsamt das Gesuch ab. Um 13.16 Uhr wandte sich A.B.________ erneut an das Betreibungsamt und bat dieses, seine Position "zu überdenken". Der Abzahlungsvorschlag basierte auf einer Zahlungszusicherung von E.________ für elf monatliche Raten von Fr. 100'000.--, wovon die erste sofort geleistet würde. Auch dieses Ansuchen lehnte das Betreibungsamt (um 14.11 Uhr) per E-Mail ab. Nachdem A.B.________ dem Betreibungsamt (um 15.11 Uhr) per E-Mail eine Zahlungszusicherung von E.________ übermittelt hatte, antwortete dieses um 15.38 Uhr per E-Mail an A.B.________ (unter Kenntnisgabe an dessen Ehefrau und die Gläubigerin) wie folgt: --..] Grundvoraussetzung für eine Ratenzahlung und eine Absage der Steigerung zu diesem sehr späten Zeitpunkt sind 1. die Zustimmung der Gläubigerin und der Miteigentümerin 2. der Zahlungseingang der 1. Rate über CHF 100'000.00 am Montag Vormittag auf unserem Konto. Diese Rate würde für jeglichen Schaden haften, falls die weitere Abzahlung nicht zustande kommen würde.”
“(Betreibung-Nr. 4) der Beschwerdegegnerin 2 durch. Mit dem Pfändungsvollzug vom 3. Januar 2023 wurde unter anderem das 6.5-Zimmer-Einfamilienhaus an der C._____-strasse 5 in D._____ (Grundstück Grundbuchblatt 6, Kataster 7, Plan 8, Lux) gepfändet (Pfändungsurkunde vom 22. März 2023, act 7 = act. 14/11). Nachdem einer der Beschwerdegegner ein Verwertungsbegehren gestellt hatte, setzte das Betreibungsamt das Verwer- tungsdatum des Grundstückes auf den 23. November 2023 fest (act. 1). Mit E- Mail vom 9. November 2023 stellte der Beschwerdeführer ein Gesuch um Auf- schub der Verwertung nach Art. 123 SchKG (act. 5). Das Betreibungsamt wies das Gesuch mit Verfügung vom 9. November 2023 ab (act. 4), wogegen der Be- schwerdeführer mit Eingabe vom 13. November 2023 beim Bezirksgericht Diels- dorf als untere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibungs- und Konkurs- sachen (nachfolgend: Vorinstanz) Beschwerde erhob (act. 1). Die Vorinstanz wies die Beschwerde ab (act. 8 = act. 11 [Aktenexemplar] = act. 13).”
Ein Aufschub zur Verwertung (Art. 123 SchKG) kann nur einmal in derselben Betreibung gewährt werden. Der Betreibungsbeamte legt die Höhe und die Fälligkeit der Abschlagszahlungen fest und berücksichtigt dabei die Verhältnisse von Schuldner und Gläubiger. Er kann seine Verfügung von Amtes wegen oder auf Begehren des Gläubigers oder des Schuldners den veränderten Umständen anpassen.
“Il en va de même des pièces nouvelles produites à l’appui de la réponse (art. 28 al. 4 LVLP). II. La recourante a déposé deux plaintes LP. La première concerne la décision de l'office refusant de lui octroyer un sursis au sens de l'art. 123 LP. a) Aux termes de l'article 120 LP, l'office informe le débiteur de la réquisition de réalisation dans les trois jours. Les biens meubles, y compris les créances, sont réalisés par l'office des poursuites dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition (art. 122 al. 1 LP). Selon l'art. 123 al. 1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Un sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une fois dans la même poursuite (Foëx, in Dallèves/Foëx/Jeandin (éd.), Commentaire romand, Poursuites et faillite, n. 17 ad art. 123 LP ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 89-158, Lausanne 2000, n. 22 ad art. 123 LP). Le préposé fixe le montant des acomptes et la date des versements ; ce faisant, il tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). Il a la compétence de modifier sa décision, d'office ou à la demande du créancier ou du débiteur, pour l'adapter aux circonstances (art. 123 al. 5, 1re phrase, LP). L'office informe le poursuivi que si la réquisition de paiement par acomptes est présentée seulement après la publication de la vente ou alors que l'office a déjà pris d'autres mesures en vue de réalisation, le sursis ne peut être accordé que si les frais occasionnés par ces mesures et leur révocation sont acquittés en même temps que le premier acompte (Gilliéron, op. cit., nn. 7, 8 et 11 ad art. 120 LP). Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé à temps (art. 123 al. 5, 2e phrase, LP) et ce, quelle que soit la cause du retard (Gilliéron, op.”
Das Betreibungsamt hat Anzahl und Höhe der Raten so zu bemessen, dass die streitige Forderung in Kapital, Zinsen und Kosten mit der Zahlung der letzten Rate erlischt. Der Aufschub der Verwertung (Sursis) kann nur einmal gewährt werden und ist zu verweigern, wenn offensichtlich ist, dass die Tilgung innerhalb der maximalen Frist nicht möglich sein wird.
“1 L'office des poursuites chargé d'exécuter la saisie de biens meubles peut les laisser provisoirement (c'est-à-dire jusqu'à leur enlèvement en vue de leur réalisation) entre les mains du débiteur ou du tiers détenteur, à charge de ces derniers de les représenter en tout temps (art. 98 al. 2 LP; cf. De Gottrau, CR LP, n° 17 ad art. 98 LP). 2.1.2 Lors de l'établissement du procès-verbal de saisie, les biens meubles laissés entre les mains du débiteur ou du tiers détenteur sont saisis par simple inscription au procès-verbal de saisie ou par communication orale. La saisie consiste dans ce cas en "la déclaration par laquelle l’office signifie au débiteur poursuivi [...] que certains de ses biens sont mis sous-main de justice" et qu’il n’a pas droit d’en disposer (Stoffel / Chabloz, Voies d'exécution, 2016, p. 164). 2.1.3 Lorsque le créancier requiert la réalisation des objets saisis (art. 116 LP), l'Office en informe le débiteur dans les trois jours (art. 120 LP) et procède à la réalisation dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition (art. 122 LP). 2.2.1 En vertu de l'art. 123 al. 1 LP, lorsque le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes réguliers et appropriés, l'Office peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Dans les poursuites requises en raison de créances colloquées en première classe (art. 219 al. 4 LP), la réalisation peut être renvoyée de six mois au plus (art. 123 al. 2 LP). L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art.”
Der bewilligte Verwertungsaufschub nach Art. 123 SchKG fällt ohne weiteres dahin (caduc de plein droit), wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig geleistet wird. Dies gilt unabhängig von der Ursache des Verzugs. In einem solchen Fall hat das Betreibungsamt unverzüglich zur Verwertung zu schreiten und ist nicht befugt, den Schuldner erneut zu mahnen oder ihm eine weitere Zahlungsfrist einzuräumen.
“E. 2.1) Ein Verwertungsaufschub i.S.v. Art. 123 SchKG i.V.m. Art. 143a SchKG fällt nämlich von Gesetzes wegen dahin, wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig geleistet wurde (Art. 123 Abs. 5 Satz 2 SchKG), womit die Stun- dungsmöglichkeit endgültig verwirkt ist (BGE 49 III 92 f .; Benedikt A. Suter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl., Basel 2021, N 35 zu Art. 123 SchKG). Das Betreibungsamt hat umgehend zur Verwertung zu schreiten und es ist nicht dazu befugt, den Schuldner zu mahnen und ihm eine letzte Frist zur Zah- lung einzuräumen (statt vieler BGE 95 III 16 E. 1; BGer 5A_347/2015 v.”
“3 LP). Il a la compétence de modifier sa décision, d'office ou à la demande du créancier ou du débiteur, pour l'adapter aux circonstances (art. 123 al. 5, 1ère phrase, LP). L'office informe le poursuivi que si la réquisition de paiement par acomptes est présentée seulement après la publication de la vente ou alors que l'office a déjà pris d'autres mesures en vue de réalisation, le sursis ne peut être accordé que si les frais occasionnés par ces mesures et leur révocation sont acquittés en même temps que le premier acompte (Gilliéron, op. cit., nn. 7, 8 et 11 ad art. 120 LP). Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé à temps (art. 123 al. 5, 2e phrase, LP) et ce, quelle que soit la cause du retard (Gilliéron, op. cit., n. 38 ad art. 123 LP). Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant (TF 5A_347/2015 consid. 3.1.2 du 30 juin 2015 et les arrêts cités ; Gilliéron, op. cit., n. 39 ad art. 123 LP). L'ajournement de la vente est une faveur accordée au débiteur. Les conditions auxquelles elle est subordonnée doivent, par conséquent, être strictement observées. Si le débiteur ne s'acquitte pas ponctuellement au jour fixé, l'office des poursuites n'est pas autorisé à le sommer de le faire dans un délai subséquent, ce sursis étant alors caduc. De même, il ne suffit pas au poursuivi de verser l'acompte arriéré pour faire révoquer la réalisation (TF 5A_347/2015 précité consid. 3.1.2 et les réf. citées). Le poursuivi n'a pas de droit à obtenir un sursis, l'office disposant à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation (Bettschart, in Commentaire romand précité, n. 7 ad art. 123 LP). Dans la mesure où il s'agit de savoir si la décision de l'office est justifiée en fait (question d'opportunité et d'appréciation), les autorités cantonales de surveil-lance réexaminent la décision de l'office avec un plein pouvoir de cognition (TF 5A_347/2015 consid. 3.1.2 et les références). III. a) Les recourants font tout d’abord valoir que Z.”
“Was den Antrag des Beschwerdeführers auf Wiederherstellung des Ver- wertungsaufschubs betrifft, so fällt der bewilligte Aufschub gemäss Art. 123 Abs. 5 SchKG ohne Weiteres dahin, wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig ge- leistet wird. Die Stundungsmöglichkeit verwirkt dadurch endgültig und der Betrei- bungsbeamte ist verpflichtet, anschliessend umgehend und ohne erneutes Be- gehren des Gläubigers zur Verwertung zu schreiten. Eine sich gegenüber dem verfügten Zahlungsplan ergebende Verspätung ist einzig und alleine nach Mass- gabe von Art. 123 Abs. 4 SchKG bzw. nach den Grundsätzen des Rechtsstill- stands entschuldbar (BSK SchKG-S UTER/REINAU, a.a.O., Art. 123 N 35). Nach- dem vorliegend unstrittig ist, dass die vierte Abschlagszahlung gemäss Auf- schubsbewilligung vom 31. März 2022 durch den Beschwerdeführer nicht geleis- tet worden ist und – wie soeben festgestellt wurde – ein Rechtsstillstand nach Art. 61 SchKG ebenfalls ausser Betracht fällt, ist die erneute Verfügung eines Verwertungsaufschubs gemäss Art. 123 SchKG ausgeschlossen. Der diesbezüg- liche Antrag des Beschwerdeführers wurde von der Vorinstanz deshalb korrek- terweise als unbegründet abgewiesen.”
“1 En vertu de l'art. 123 al. 1 LP, lorsque le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes réguliers et appropriés, l'Office peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Dans les poursuites requises en raison de créances colloquées en première classe (art. 219 al. 4 LP), la réalisation peut être renvoyée de six mois au plus (art. 123 al. 2 LP). L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art. 123 LP). 2.2.2 Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé ou l'est avec retard (art. 123 al. 5 LP), et ce, quelle que soit la cause du retard. Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant. L'office n'est pas habilité à interpeller une nouvelle fois le poursuivi, ni à lui fixer un nouveau délai de paiement (ATF 95 III 16, 18, JdT 1969 II 114, 116, CR LP, n° 21 ad art. 123 LP). 2.3 En l'espèce, il résulte des éléments du dossier que l'Office a laissé les actifs saisis, listés dans le procès-verbal de saisie du 8 octobre 2019, en les mains de la société débitrice. L'Office était ainsi légitimé à solliciter en tout temps la possibilité de constater l'existence et l'état de ces actifs, et ce indépendamment de l'avancement de la procédure de réalisation (cf. art. 98 al. 2 LP).”
Sofortige Zahlung der ersten Abschlagsrate erforderlich: Die Gewährung des Verwertungsaufschubs gemäss Art. 123 SchKG setzt die sofortige Leistung der ersten Abschlagsrate voraus; diese Zahlung gilt als konkreter Beweis (konkreter Tatbeweis) für den Zahlungs- und Leistungswillen des Schuldners und kann dessen Glaubhaftmachung für das Verfahren stützen.
“Die Bewilligung des Verwertungsaufschubs ist nebst dem Gesuch, welches vorliegend zu keinen weiteren Ausführungen Anlass gibt, von zwei wesentlichen Voraussetzungen abhängig, wobei diese in einem engen inhaltlichen Zusammen- hang stehen, nämlich die Glaubhaftmachung, dass die Schuld ratenweise getilgt werden kann, sowie die sofortige Bezahlung der ersten Rate (Roger Schle- gel/Markus Zopfi, in: Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], Kommentar zum Bundesge- setz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, 4. Aufl., Zürich 2017, N 6 zu Art. 123 SchKG).”
“Neben dem Glaubhaftmachen, dass die Schuld ratenweise getilgt werden kann, setzt der Verwertungsaufschub nach Art. 123 SchKG - im Sinne eines kon- kreten Tatbeweises - die sofortige Bezahlung der ersten Rate voraus (vgl. Schle- gel/Zopfi, a.a.O., N 8 zu Art. 123 SchKG; Kurt Amonn/Fridolin Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9. Aufl., Bern 2013, § 27 N 13). Diese erste Rate - in der vorgesehenen Höhe von CHF 100'000.00 - ist vorliegend un- bestrittenermassen am 4. Juni 2024 beim Betreibungsamt Maloja eingegangen (act. E.1, Nr. 15 u. 20). Eine weitere Zahlung folgte fristgerecht am 1. Juli 2024 (act. E.1, Nr. 20). Soweit die Beschwerdeführerin vorbringt, der Beschwerdegeg- ner verfüge über keinen glaubhaften Leistungswillen und sich dabei auf das Zah- lungsverhalten des Beschwerdegegners in der Vergangenheit stützt, ist sie darauf hinzuweisen, dass der Leistungswille des Beschwerdegegners aufgrund der frist- gerechten Zahlung der ersten beiden Raten für das vorliegende Verfahren durch- aus glaubhaft gemacht wurde.”
“2 La plainte a en l'espèce été formée en temps utile et dans les formes prévues par la loi par le débiteur poursuivi potentiellement lésé dans ses intérêts juridiquement protégés. La décision contestée, soit le plan de paiement proposé par l'Office pour octroyer un sursis à la réalisation de l'immeuble, peut être contestée par la voie de la plainte. La plainte sera donc déclarée recevable. 2. 2.1 L'art. 123 al. 1 LP prévoit que, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi du sursis est soumis à deux conditions. D'une part, le débiteur doit rendre vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes dans un délai maximum de douze mois (Suter/Reinau, op. cit., n. 15 ad art. 123 LP). D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement (Suter/Reinau, op. cit., n. 25 ad art. 123 LP). Le poursuivi ne peut obtenir un sursis à la réalisation que s'il verse immédiatement le premier acompte fixé (Bettschart, Commentaire romand, Poursuite et faillite, n. 7 ad art. 123 LP). Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (Bettschart, op.”
Fehlen die vereinbarten Abschlagszahlungen, entfällt der gestundete Aufschub nach Art. 123 SchKG; das Betreibungsamt hat in diesem Fall die Verwertung vorzunehmen bzw. fortzusetzen.
“Déposée le 23 août 2024, la plainte est en conséquence tardive. Certes, ce moyen de droit est recevable en tout temps lorsque la mesure entreprise est susceptible de porter une atteinte flagrante au minimum vital; or, le plaignant ne réalise aucun revenu avec la société dont les parts ont été saisies, de sorte que son minimum vital n'est pas atteint. Les juges précédents ont considéré que, même recevable, la plainte aurait été rejetée. Le plaignant n'a pas de revenu du travail permettant l'exécution d'une saisie de salaire, ni aucun autre bien meuble dont la réalisation semblerait plus aisée que celles des parts sociales; partant c'est avec raison que l'Office a procédé à la saisie de celles-ci. Enfin, l'intéressé n'a versé aucun acompte justifiant un sursis à la réalisation selon l'art. 123 LP, ce qui implique l'obligation de l'Office de procéder à la vente des parts sociales saisies.”
Ein Teilzahlungsgesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden. Wird das Gesuch erst nach Publikation der Steigerung oder nach bereits getroffenen Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur bewilligt werden, wenn die durch deren Anordnung und Widerruf entstandenen Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners sowie des Gläubigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 VZG erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr.”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.”
Ein gestellter Aufschub nach Art. 123 SchKG führt nicht von vornherein zu aufschiebender Wirkung gegenüber bereits fortgeschrittenen Verwertungsmassnahmen. Die Verwertung kann nur im Rahmen der in der Rechtsprechung genannten Voraussetzungen (Art. 123 bzw. bei sonstigen verfahrensrechtlich paralysierenden Prozessen) hinausgeschoben werden; insbesondere im Auktionsstadium kann die Versteigerung nur durch sofortige Zahlung der gesamten Forderung verhindert werden. Ein Aufschub ist somit an die gesetzlichen Voraussetzungen und Fristen gebunden und kann abgewiesen werden.
“A l'appui de sa plainte, il a produit le procès-verbal précité, ainsi que les pièces suivantes : - un courrier que le notaire [...] a adressé au poursuivi le 30 mars 2020, en lui transférant une copie d'un «contrat de vente à terme et conditionnelle – Droit d'emption» signé le 28 janvier 2020. Par ce contrat, le poursuivi a vendu à terme les parcelles nos [...] et [...] à la société [...] pour le prix de 6'000'000 fr., 600'000 fr. étant payé le jour de la signature de cet acte et le solde devant être payé au 31 décembre 2022. Afin de garantir la société acheteuse dans ses droits, le poursuivi lui a conféré un droit d'emption valable jusqu'au 15 janvier 2024 ; - un rapport d'expertise établi par la société [...], daté du 31 mars 2022 et indiquant que le bien-fonds n° [...] a une valeur vénale de 3'200'000 fr. ; - une décision rendue le 16 février 2023, notifiée au mandataire du poursuivi le lendemain, par laquelle l'office a considéré que les conditions pour l'octroi d'un sursis au sens de l'art. 123 LP n'étaient pas remplies, que la vente de la parcelle n° [...] requise le 23 juin 2022 ne devait plus être retardée et que la publication de la vente dans la FOSC et la FAOvd aurait lieu le 10 mars 2023 et les enchères le 25 août 2023. 2.2 Le plaignant a également requis l'effet suspensif à la plainte. Il a fait valoir que la procédure de vente aux enchères forcée ne pouvait pas aller de l'avant, alors que le bien-fonds avait déjà été vendu à un tiers. D'autre part, une éventuelle publication mettrait en péril l'exécution de la vente dont le prix était largement supérieur à l'estimation de l'office. 3. Par décision du 3 mars 2023, la présidente a rejeté la requête d'effet suspensif, considérant que la plainte déposée contre le procès-verbal de saisie du 30 novembre 2022 paraissait manifestement tardive. 4. 4.1 Par acte du 6 mars 2023, M.________ a recouru contre cette dernière décision, concluant à l'admission du recours et au prononcé de l'effet suspensif au recours. 4.2 Interpellé sur la requête d'effet suspensif, l'office a conclu à son rejet, au motif que la plainte semblait dénuée de toute chance de succès.”
“62 LEF, norma a cui essa non si riferisce; che l’UE non era – e non è – tenuto a sospendere d’ufficio l’esecuzione diretta contro il ricorrente; che la (nuova) richiesta di differimento formulata il giorno stesso dell’asta, il 10 novembre 2022, era tardiva, poiché non lasciava all’UE il tempo necessario per esaminarla debitamente; che la risposta dell’UE del 15 novembre 2022 non è dunque tardiva e ad ogni modo l’UE aveva già respinto implicitamente la nuova richiesta di differimento formulata sia per scritto (anticipato per fax) sia oralmente il giorno dell’asta procedendo senza indugio all’aggiudicazione del fondo; che a tale stadio della procedura l’escusso avrebbe potuto evitare l’asta solo pagando immediatamente l’intera somma posta in esecuzione con le relative spese esecutive, comprese quelle legate alla preparazione dell’asta (Suter/Reinau in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 12 ad art. 123 LEF); che a fronte dell’impegno dell’escusso – manifestamente insufficiente e privo di riscontri concreti e oggettivi – di effettuare “un primo versamento” di fr. 250'000.– “entro tre giorni lavorativi” (domanda del 10 novembre 2022), la decisione negativa dell’UE non presta il fianco alla critica; che l’allegata impossibilità per il ricorrente di far confluire su conti svizzeri i fondi necessari a garantire il prezzo d’aggiudicazione non è un motivo che secondo la legge ne giustifica la sospensione e ad ogni modo il ricorrente non ha prodotto prove al riguardo; che nella misura in cui è ricevibile, il ricorso va pertanto respinto; che stante quanto precede, non è necessario comunicare agl’interessati né il ricorso né il giudizio odierno (cfr. l’art. 9 cpv. 2 LPR); che per legge non si preleva la tassa di giustizia e non si assegnano indennità (art.”
“Secondo la giurisprudenza, la realizzazione di un fondo può essere differita se sono adempiuti determinati presupposti previsti dalla legge, atteso che la LEF contiene precisi termini entro i quali l’ufficio di esecuzione deve procedere ai pubblici incanti (art. 133 LEF; sentenza del Tribunale federale 7B.245/2004 del 22 dicembre 2004, consid. 4). In tal senso, l’ufficio di esecuzione può unicamente differire la realizzazione di un fondo nel quadro dell’art. 123 LEF, applicabile in virtù del rinvio contenuto nell’art. 143a LEF (e a sua volta nell’art. 156 LEF), oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione o di contestazione dell’elenco oneri (nella seconda ipotesi alle condizioni stabilite dall’art. 141 LEF) o un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo (DTF 135 III 30 consid. 3.2; sentenza del Tribunale federale 7B.83/2006 del 1° giugno 2006, consid. 1.1; sentenza della CEF”
Praktische Unterbrechungen des Verfahrens (z. B. pandemiebedingte Aussetzungen) können die Einhaltung der maximalen 12‑Monate‑Frist erschweren. Die gesetzliche Höchstfrist ist als délai d'ordre (ordre public) zu qualifizieren; ihre Verletzung macht die Requisition nicht ungültig, kann aber bei ungerechtfertigtem Verzögern oder Unterlassen eine Verantwortlichkeit des Kantons begründen.
“1 LaLP) contre des mesures non attaquables par la voie judiciaire ou, comme en l'espèce, pour déni de justice ou retard injustifié (art. 17 al. 1 et 2 LP). 1.2. Une plainte pour déni de justice ou retard injustifié peut être formée en tout temps (art. 17 al. 3 LP). En tant que poursuivants, les plaignants ont qualité pour se plaindre d'un retard injustifié dans le traitement de la réquisition de vente. La plainte satisfait pour le surplus aux exigences de forme et de contenu prescrites par la loi (art. 9 al. 1 et 2 LaLP). Elle est donc recevable. 2. 2.1.1 Aux termes de l'art. 116 LP, le créancier peut requérir la vente des biens saisis un mois au plus tôt et un an au plus tard après la saisie, s'il s'agit de biens meubles, y compris les créances (al. 1). L'Office informe le débiteur de la réquisition de réaliser dans les trois jours (art. 120 LP). Les biens meubles, y compris les créances, sont réalisés par l'Office des poursuites dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de vente (art. 122 al. 1 LP). Selon l'art. 123 al. 1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage à verser à l'office des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le délai maximal dans lequel la réalisation doit intervenir est certes un délai d'ordre. Sa violation n'affecte pas la validité de la réquisition de vente, mais un retard injustifié ou une inaction de l'Office est susceptible d'engager la responsabilité du canton (art. 5 LP). 2.1.2 Dans le contexte de la pandémie de Coronavirus, le Conseil fédéral a pris diverses mesures notamment dans les domaines de la justice et des poursuites. Il a ainsi ordonné la suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP pour la période du 19 mars au 4 avril 2020, laquelle a été suivie par les féries des poursuites ordinaires. Les poursuites ont ainsi été suspendues du 19 mars au 19 avril 2020 (Ordonnance sur la suspension des poursuites au sens de l'art.”
Indigenz (Existenznot) kann beim Betreibungsamt geltend gemacht werden; dies gilt sowohl im Verfahren der Pfändung der Sachen (vgl. Art. 93 SchKG) als auch während der Realisation der gepfändeten Sachen (vgl. Art. 123 SchKG).
“del 25 aprile 2019, pag. 2; Huber/Sogo in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 43a ad art. 149 LEF; Jeandin in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 8 ad art. 265 LEF). Semmai, la reclamante potrà far valere la propria indigenza davanti all’Ufficio d’esecuzione in sede di pignoramento (art. 93 LEF) o di realizzazione dei beni pignorati (art. 123 LEF) (sentenza della CEF”
Der Schuldner muss glaubhaft machen, dass die Voraussetzungen von Art. 123 Abs. 1 SchKG zum Zeitpunkt des Gesuchs vorlagen; blosse Behauptungen genügen nicht.
Das Gesuch muss hinreichende Angaben zu den finanziellen Mitteln des Schuldners zum Zeitpunkt des Gesuchs und zur voraussichtlichen finanziellen Entwicklung während der nächsten zwölf Monate enthalten, damit das Betreibungsamt die gesetzlichen Voraussetzungen für eine Surseance (bzw. für einen Aufschub der Verwertung) prüfen kann.
“La question de savoir si la décision sur reconsidération rendue le ______ 2022 par l'Office à une portée propre par rapport à celle de refus de report de la vente prononcée le même jour peut rester ouverte compte tenu des considérants qui suivent. La plainte sera donc déclarée recevable. 2. 2.1.1 Dans la poursuite par voie de saisie, les immeubles sont réalisés par l'office des poursuites aux enchères publiques un mois au plus tôt et trois mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de vente (art. 133 al. 1 LP), le second de ces délais étant un délai d'ordre. En lieu et place des enchères, la vente peut avoir lieu de gré à gré lorsque tous les intéressés – au nombre desquels, notamment, les créanciers gagistes et ceux participant à la saisie – y consentent et que le prix offert est au moins celui de l'estimation (art. 143b LP). L'office ne peut surseoir à la réalisation d'un immeuble que dans le cadre de l'art. 123 LP, applicable par renvoi de l'art. 143a LP, ou lorsqu'est pendante une plainte ou une action en revendication ou en contestation de l'état des charges, ou encore toute autre procédure paralysant la réalisation de l'immeuble saisi (ATF 135 III 28 consid. 3.2). 2.1.2 L'art. 123 al. 1 LP prévoit que, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi d'un sursis à la réalisation suppose une requête en ce sens de la part du débiteur. Bien qu'elle ne soit soumise à aucune forme, une telle requête doit permettre à l'office des poursuites d'examiner si les conditions légales d'un sursis sont réalisées, et donc comporter les explications utiles sur les moyens financiers du débiteur à la date de la requête et au cours des douze mois suivants. La requête de sursis peut être formée au plus tôt après que le créancier a requis la vente et au plus tard avant la réalisation, la doctrine relevant cependant que le débiteur déposant sa demande le jour de la vente aux enchères court le risque de la voir rejetée faute pour l'office de disposer du temps nécessaire pour l'examiner (Suter/Reinau, BSK SchKG I, 3ème édition, N 12 ad art.”
Bei Festsetzung von Höhe und Fälligkeit der Abschlagszahlungen hat das Betreibungsamt die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen. Wurde die Verwertung bereits angeordnet, ist ein Aufschub nur zu bewilligen, wenn der Schuldner nebst der ersten Teilzahlung die durch Anordnung und Widerruf der Verwertung verursachten Kosten sofort bezahlt. Dieregelung gilt auch für Grundstücke (Art. 143a i.V.m. Art. 123 SchKG).
“Nach Art. 143a i.V.m. Art. 123 SchKG kann das Betreibungsamt nach Er- halt der ersten Rate die Verwertung von Grundstücken um höchstens zwölf Mona- ten hinausschieben, wenn der Schuldner glaubhaft macht, dass er die Schuld ra- tenweise tilgen kann, und er sich zu regelmässigen und angemessenen Ab- schlagszahlungen an das Betreibungsamt verpflichtet. Das Betreibungsamt setzt die Höhe und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen fest. Hierbei hat es die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen (Art. 123 SchKG). Wurde die Verwertung angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Be- treibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 5A_302/2023 vom 30. August 2023, E. 2.1).”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.”
Das Gesuch um Verwertungsaufschub ist an keine besondere Form gebunden. Die Bestimmungen über den Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.”
Voraussetzungen für den Verwertungsaufschub sind vorrangig die glaubhafte Aussicht, dass die Schuld ratenweise getilgt werden kann, und die sofortige Leistung der ersten Rate. Wird das Gesuch erst nach Publikation oder kurz vor der Verwertung gestellt, verlangt die Praxis zusätzlich die sofortige Begleichung der durch die Verwertung verursachten Kosten; in solchen Fällen ist die Bewilligung besonders zurückhaltend zu prüfen.
“Die Bewilligung des Verwertungsaufschubs ist nebst dem Gesuch, welches vorliegend zu keinen weiteren Ausführungen Anlass gibt, von zwei wesentlichen Voraussetzungen abhängig, wobei diese in einem engen inhaltlichen Zusammen- hang stehen, nämlich die Glaubhaftmachung, dass die Schuld ratenweise getilgt werden kann, sowie die sofortige Bezahlung der ersten Rate (Roger Schle- gel/Markus Zopfi, in: Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], Kommentar zum Bundesge- setz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, 4. Aufl., Zürich 2017, N 6 zu Art. 123 SchKG).”
“Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“Mai 2023 stellte die Gläubigerin beim Betreibungs- und Konkursamt der Region Maloja das Verwertungsbegehren für einen Betrag von Fr. 1'000'000.-- zuzüglich Zins von 5 % seit 31. März 2021 sowie die Kosten des Zahlungsbefehls. Die Verwertungsbegehren wurden den Ehegatten B.________ je getrennt mit Schreiben vom 1. Juni 2022 mitgeteilt. Das in der Folge eingeholte Bewertungsgutachten ergab einen Verkehrswert von Fr. 950'000.--. Die Schätzung wurde den Beteiligten am 23. August 2022 mitgeteilt. Das Betreibungsamt setzte den Steigerungstermin auf Montag, 5. Dezember 2022 fest, was es den Betroffenen am 19. September 2022 mitgeteilt sowie am 20. September 2022 amtlich publiziert hat (Verwertung Nrn. ttt und uuu). Die Steigerungsbedingungen und das Lastenverzeichnis vom 22. Oktober 2022 lagen ab dem 1. November 2022 auf. Ein revidiertes Lastenverzeichnis wurde den Ehegatten B.________ am 31. Oktober 2022 übermittelt. A.c. Am Freitag, 2. Dezember 2022 wandte sich A.B.________ um 09.23 Uhr per E-Mail an das Betreibungsamt, dem er ein Gesuch um Aufschub der Verwertung gemäss Art. 123 SchKG "vorab zur Prüfung" unterbreitete. In einer ersten Reaktion (09.29 Uhr) wies das Betreibungsamt das Gesuch ab. Um 13.16 Uhr wandte sich A.B.________ erneut an das Betreibungsamt und bat dieses, seine Position "zu überdenken". Der Abzahlungsvorschlag basierte auf einer Zahlungszusicherung von E.________ für elf monatliche Raten von Fr. 100'000.--, wovon die erste sofort geleistet würde. Auch dieses Ansuchen lehnte das Betreibungsamt (um 14.11 Uhr) per E-Mail ab. Nachdem A.B.________ dem Betreibungsamt (um 15.11 Uhr) per E-Mail eine Zahlungszusicherung von E.________ übermittelt hatte, antwortete dieses um 15.38 Uhr per E-Mail an A.B.________ (unter Kenntnisgabe an dessen Ehefrau und die Gläubigerin) wie folgt: --..] Grundvoraussetzung für eine Ratenzahlung und eine Absage der Steigerung zu diesem sehr späten Zeitpunkt sind 1. die Zustimmung der Gläubigerin und der Miteigentümerin 2. der Zahlungseingang der 1. Rate über CHF 100'000.00 am Montag Vormittag auf unserem Konto. Diese Rate würde für jeglichen Schaden haften, falls die weitere Abzahlung nicht zustande kommen würde.”
Der Betreibungsbeamte hat die vom Schuldner vorgelegte Offerte zu prüfen. Er kann auf Grundlage der vorgelegten Unterlagen die Höhe und die Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den konkreten Verhältnissen von Schuldner und Gläubiger anpassen.
“Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff. 203.22). Die für die Gewährung dieser Rechtswohltat vorausgesetzten Bedingungen sind strikte einzuhalten (zit. Urteile 5A_171/2023 a.a.O.; 5A_387/2019 a.a.O.; 5A_347/2015 a.a.O.). Der Schuldner kann sich gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG in seinem Gesuch zunächst darauf beschränken, (1) glaubhaft zu machen, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und (2) zu offerieren, dreizehn - bzw. sieben im Fall von Art. 123 Abs. 2 SchKG - monatliche Teilzahlungen in entsprechender Höhe zu erbringen, wovon die erste sofort. Es geht darum, Leistungsfähigkeit und Leistungswillen zu dokumentieren. Sofern dies gelingt, ist es danach Sache des Betreibungsbeamten, die "Offerte" anhand der vom Schuldner vorgelegten Unterlagen zu prüfen und gegebenenfalls Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den Verhältnissen anzupassen (Art. 123 Abs. 3 SchKG; SUTER/REINAU, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 123 SchKG). Hat das Betreibungsamt das Gesuch um Aufschub der Verwertung zu Unrecht abgewiesen, können die Aufsichtsbehörde und das Bundesgericht den Aufschub der Verwertung anordnen oder den Zuschlag für ungültig erklären, wenn die Verwertung - wie hier - schon stattgefunden hat (BGE 121 III 197 E. 2; 63 III 22 E. 2).”
“Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff. 203.22). Die für die Gewährung dieser Rechtswohltat vorausgesetzten Bedingungen sind strikte einzuhalten (zit. Urteile 5A_171/2023 a.a.O.; 5A_387/2019 a.a.O.; 5A_347/2015 a.a.O.). Der Schuldner kann sich gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG in seinem Gesuch zunächst darauf beschränken, (1) glaubhaft zu machen, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und (2) zu offerieren, dreizehn - bzw. sieben im Fall von Art. 123 Abs. 2 SchKG - monatliche Teilzahlungen in entsprechender Höhe zu erbringen, wovon die erste sofort. Es geht darum, Leistungsfähigkeit und Leistungswillen zu dokumentieren. Sofern dies gelingt, ist es danach Sache des Betreibungsbeamten, die "Offerte" anhand der vom Schuldner vorgelegten Unterlagen zu prüfen und gegebenenfalls Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den Verhältnissen anzupassen (Art. 123 Abs. 3 SchKG; SUTER/REINAU, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 123 SchKG). Hat das Betreibungsamt das Gesuch um Aufschub der Verwertung zu Unrecht abgewiesen, können die Aufsichtsbehörde und das Bundesgericht den Aufschub der Verwertung anordnen oder den Zuschlag für ungültig erklären, wenn die Verwertung - wie hier - schon stattgefunden hat (BGE 121 III 197 E. 2; 63 III 22 E. 2).”
Bei Betreibungen wegen Forderungen der ersten Klasse ist der Aufschub der Verwertung auf höchstens sechs Monate beschränkt. Die Voraussetzungen für die Gewährung des Aufschubs sind strikt einzuhalten. Das Betreibungsamt hat die Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen so festzulegen, dass mit der letzten Rate Kapital, Zinsen und Kosten beglichen werden; ein Aufschub darf nicht gewährt werden, wenn ersichtlich ist, dass die Schuld innerhalb der Frist nicht getilgt werden kann. Der Aufschub wird gemäss Art. 123 Abs. 5 SchKG hinfällig, wenn eine Rate nicht oder verspätet geleistet wird.
“Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff. 203.22). Die für die Gewährung dieser Rechtswohltat vorausgesetzten Bedingungen sind strikte einzuhalten (zit. Urteile 5A_171/2023 a.a.O.; 5A_387/2019 a.a.O.; 5A_347/2015 a.a.O.). Der Schuldner kann sich gemäss Art. 123 Abs. 1 SchKG in seinem Gesuch zunächst darauf beschränken, (1) glaubhaft zu machen, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und (2) zu offerieren, dreizehn - bzw. sieben im Fall von Art. 123 Abs. 2 SchKG - monatliche Teilzahlungen in entsprechender Höhe zu erbringen, wovon die erste sofort. Es geht darum, Leistungsfähigkeit und Leistungswillen zu dokumentieren. Sofern dies gelingt, ist es danach Sache des Betreibungsbeamten, die "Offerte" anhand der vom Schuldner vorgelegten Unterlagen zu prüfen und gegebenenfalls Höhe und Fälligkeiten der Abschlagszahlungen dem Gesetz und den Verhältnissen anzupassen (Art. 123 Abs. 3 SchKG; SUTER/REINAU, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl. 2021, N. 13 zu Art. 123 SchKG). Hat das Betreibungsamt das Gesuch um Aufschub der Verwertung zu Unrecht abgewiesen, können die Aufsichtsbehörde und das Bundesgericht den Aufschub der Verwertung anordnen oder den Zuschlag für ungültig erklären, wenn die Verwertung - wie hier - schon stattgefunden hat (BGE 121 III 197 E. 2; 63 III 22 E. 2).”
“2 Lors de l'établissement du procès-verbal de saisie, les biens meubles laissés entre les mains du débiteur ou du tiers détenteur sont saisis par simple inscription au procès-verbal de saisie ou par communication orale. La saisie consiste dans ce cas en "la déclaration par laquelle l’office signifie au débiteur poursuivi [...] que certains de ses biens sont mis sous-main de justice" et qu’il n’a pas droit d’en disposer (Stoffel / Chabloz, Voies d'exécution, 2016, p. 164). 2.1.3 Lorsque le créancier requiert la réalisation des objets saisis (art. 116 LP), l'Office en informe le débiteur dans les trois jours (art. 120 LP) et procède à la réalisation dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition (art. 122 LP). 2.2.1 En vertu de l'art. 123 al. 1 LP, lorsque le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes réguliers et appropriés, l'Office peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Dans les poursuites requises en raison de créances colloquées en première classe (art. 219 al. 4 LP), la réalisation peut être renvoyée de six mois au plus (art. 123 al. 2 LP). L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art. 123 LP). 2.2.2 Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé ou l'est avec retard (art. 123 al. 5 LP), et ce, quelle que soit la cause du retard. Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant.”
Der Aufschub kann in derselben Betreibung nur einmal gewährt werden. Das Betreibungsamt hat Anzahl und Höhe der Abschlagszahlungen so festzulegen, dass die geltend gemachte Forderung (inklusive Kapital, Zinsen und Kosten) mit der letzten Rate erlischt; ein Aufschub ist nicht zu gewähren, wenn dies offensichtlich nicht innerhalb der maximalen Frist von zwölf beziehungsweise sechs Monaten möglich ist. Eine Verlängerung des Aufschubes kommt nur infolge einer rechtlich begründeten Hemmung (z. B. Rechtsstillstand) in Betracht.
“L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art. 123 LP). 2.2.2 Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé ou l'est avec retard (art. 123 al. 5 LP), et ce, quelle que soit la cause du retard. Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant. L'office n'est pas habilité à interpeller une nouvelle fois le poursuivi, ni à lui fixer un nouveau délai de paiement (ATF 95 III 16, 18, JdT 1969 II 114, 116, CR LP, n° 21 ad art. 123 LP). 2.3 En l'espèce, il résulte des éléments du dossier que l'Office a laissé les actifs saisis, listés dans le procès-verbal de saisie du 8 octobre 2019, en les mains de la société débitrice. L'Office était ainsi légitimé à solliciter en tout temps la possibilité de constater l'existence et l'état de ces actifs, et ce indépendamment de l'avancement de la procédure de réalisation (cf. art. 98 al. 2 LP). Aussi, l'avis de constat envoyé par l'Office à la plaignante n'est en tant que tel pas critiquable. La société débitrice se plaint en réalité du fait que l'Office a repris les démarches en vue de la réalisation des actifs saisis, nonobstant les sursis à la vente précédemment accordés, entre novembre 2019 et janvier 2020. Or, dans la mesure où ces sursis à la vente sont arrivés à échéance au plus tard en janvier 2021, à l'expiration de la durée maximale de douze mois, l'Office était tenu de reprendre le processus de réalisation, une prolongation du sursis n'entrant pas en ligne de compte.”
Bei der Festsetzung von Höhe und Verfallterminen der Abschlagszahlungen hat das Betreibungsamt die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen. Wird das Gesuch erst nach Publikation der Verwertung gestellt, ist es nur unter der Voraussetzung gutzuheissen, dass die durch die Anordnung bzw. den Widerruf der Verwertung entstandenen Kosten zusammen mit der ersten Abschlagszahlung sofort entrichtet werden.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl.”
“a) Aux termes de l'article 120 LP, l'office informe le débiteur de la réquisition de réalisation dans les trois jours. Les biens meubles, y compris les créances, sont réalisés par l'office des poursuites dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition (art. 122 al. 1 LP). Selon l'art. 123 al. 1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Un sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une fois dans la même poursuite (Foëx, in Dallèves/Foëx/Jeandin (éd.), Commentaire romand, Poursuites et faillite, n. 17 ad art. 123 LP ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 89-158, Lausanne 2000, n. 22 ad art. 123 LP). Le préposé fixe le montant des acomptes et la date des versements ; ce faisant, il tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). Il a la compétence de modifier sa décision, d'office ou à la demande du créancier ou du débiteur, pour l'adapter aux circonstances (art. 123 al. 5, 1re phrase, LP). L'office informe le poursuivi que si la réquisition de paiement par acomptes est présentée seulement après la publication de la vente ou alors que l'office a déjà pris d'autres mesures en vue de réalisation, le sursis ne peut être accordé que si les frais occasionnés par ces mesures et leur révocation sont acquittés en même temps que le premier acompte (Gilliéron, op. cit., nn. 7, 8 et 11 ad art. 120 LP). Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé à temps (art. 123 al. 5, 2e phrase, LP) et ce, quelle que soit la cause du retard (Gilliéron, op. cit., n. 38 ad art. 123 LP). Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant (TF 5A_347/2015 consid. 3.1.2 du 30 juin 2015 et les arrêts cités ; Gilliéron, op. cit., n. 39 ad art. 123 LP).”
“89 N 17). Bei einem Zuwarten würde riskiert, dass diese später nicht mehr vorhanden sind, was disziplinarische Massnahmen gegenüber dem Betreibungsamt oder eine Staatshaftung des Kantons zur Folge haben könnte (vgl. BSK SchKG I-LEBRECHT, 2. Aufl. 2010, Art. 89 N 35). Erst wenn es um die Verwertung geht, kann das Betreibungsamt auf Gesuch der Schuldnerin hin einen Aufschub bewilligen (Art. 123 SchKG). Der Pfändungsbeschlag bleibt dabei be- stehen (SK SchKG-S CHLEGEL/ZOPFI, Art. 123 N 2). Ein solches Gesuch um Ver- wertungsaufschub kann die Schuldnerin frühestens nach Eingang eines Verwer- tungsbegehrens stellen. Sie muss dabei glaubhaft machen, dass sie die Schuld ratenweise tilgen kann, sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagzah- lungen an das Betreibungsamt verpflichten und die erste Rate bezahlen. Die Hö- he und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen setzt der Betreibungsbeamte fest, wobei er die Verhältnisse der Schuldnerin und der Gläubigerin zu berück- sichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Auch auf diese Möglichkeit wies die Vo- rinstanz zutreffend hin (act. 6 E. 5). Die Beanstandungen der Beschwerdeführerin sind damit unbegründet, weshalb die Beschwerde abzuweisen ist, soweit darauf eingetreten werden kann. Immerhin dürfte die Frage der Abschlagszahlungen gegenstandslos werden, wenn die Beschwerdeführerin den dem Betreibungsamt vorgeschlagenen Abzah- lungsplan (Ende Januar, Februar und März) einhalten und auch die Betreibungs- kosten (Art. 68 Abs. 2 SchKG) sowie die Inkassogebühr von Fr. 5.– (Art. 19 GebV SchKG) begleichen kann. Dann erlischt die Schuld (Art. 12 SchKG), und die Be- treibung kann nicht fortgesetzt werden.”
Das Betreibungsamt hat bei der Prüfung der Voraussichtlichkeit der Ratenzahlungen die künftige Zahlungsfähigkeit zu projizieren; in der Praxis ist eine 12‑Monats‑Prognose verlangt. Reichen die festgesetzten Abschlagszahlungen nach dieser Beurteilung nicht aus, kann der Aufschub versagt oder — bei nachträglicher Verschlechterung der Schuldensituation — aufgehoben werden.
“Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (CR LP – Bettschart (2005) n. 8 et 13 ad art. 123 LP). 3.2 En l'espèce, le plaignant reproche à l'Office d'avoir mal apprécié sa situation patrimoniale, et d'avoir en particulier considéré que les loyers perçus dans la gérance légale ne pouvaient être pris en considération comme des acomptes permettant de surseoir à la réalisation de son immeuble en application de l'art. 123 LP. C'est à raison que l'Office a considéré que le plaignant n'avait pas rendu vraisemblable être en mesure de s'acquitter de la dette mise en poursuite, de 1'330'893 fr. 50 à fin avril 2025, en versant des acomptes sur une année. Le plaignant n'a en effet pas indiqué dans sa requête disposer de fonds lui permettant de verser des acomptes, qui devraient être de plus de 110'000 fr. par mois au regard du montant de la dette. Sa situation financière, telle qu'elle ressort du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série 7______, ne permet pas de retenir comme étant vraisemblable que tel pourrait être le cas, puisque ses revenus et ceux de son épouse ne leur permettent pas de couvrir leurs charges incompressibles et qu'une part des produits locatifs saisis dans le cadre de la gérance légale est prélevée en vue de leur permettre de couvrir leur minimum vital. L'on ne saurait enfin suivre le plaignant lorsqu'il soutient que les loyers perçus de l'immeuble sous gérance légale lui permettraient de s'acquitter des acomptes nécessaires en vue de surseoir à la réalisation de l'immeuble puisque ces loyers sont perçus en faveur de la créancière en vertu de l'art.”
“* * * * * Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du ______ à : - A______ c/o Me ASSAEL Robert Mentha Avocats Rue de l'Athénée 4 Case postale 330 1211 Genève 12. - B______ et C______ ______ ______ [VD]. - Office cantonal des poursuites. EN FAIT A. a. A______ fait l'objet de la poursuite n° 1______ engagée à son encontre par B______ et C______ en recouvrement de 800 fr., 33'360 fr. et 2'500 fr., hors intérêts. b. Dans le cadre des opérations de saisie, l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) a saisi un bien immobilier appartenant à A______ sis chemin 2______ no. ______ à E______ [GE]. c. Par courrier du 20 juin 2022, A______ a été informée de ce que les poursuivantes avaient requis la réalisation de l'immeuble saisi dans la poursuite n° 1______. d. Par courrier du 24 juin 2022, A______ a sollicité de l'Office un sursis à la vente de l'immeuble, moyennant paiement d'un acompte mensuel de 500 fr. e. Par courrier du 6 juillet 2022, l'Office a répondu à A______ que, conformément à l'art. 123 LP, les acomptes devaient être fixés de manière à permettre de régler la dette en douze mensualités, une fois un premier versement effectué. Un délai au 14 juillet 2022 était fixé à A______ pour démontrer qu'elle était en mesure de régler la créance par le versement de treize mensualités de l'ordre de 3'220 fr. chacune. B. a. Par acte déposé au greffe de la Chambre de surveillance le 15 juillet 2022, A______ a formé plainte au sens de l'art. 17 LP contre le courrier de l'Office du 6 juillet 2022, reçue le 8 juillet 2022. Elle a conclu à ce que la Chambre de surveillance ordonne un sursis de douze mois à la réalisation de l'immeuble visé par la poursuite n° 1______, sis chemin 2______ no. ______ à E______, dès le versement du premier acompte, ordonne le paiement par A______ d'un premier acompte de 1'500 fr. dans les trente jours à compter de l'entrée en force de l'arrêt à rendre, puis d'un acompte mensuel de 1'500 fr. pendant les six premiers mois à compter du premier versement, et d'un acompte mensuel de 5'227 fr.”
“Sachverhalt A. Gegen A. laufen verschiedene Betreibungen und es wurden Pfän- dungen durch das Betreibungs- und Konkursamt der Region Albula (nachfolgend: Betreibungsamt Albula) vorgenommen. Es gingen in der Folge Verwertungsbe- gehren ein, namentlich am 7. September 2023 durch die Schweizerische Eidge- nossenschaft, vertreten durch die Eidgenössische Steuerverwaltung ESTV, Ver- wertungsbegehren in der Betreibung Nr. B. ein, ebenso durch die Gemeinde Surses in den Betreibungen Nr. C. und Nr. D. B. A. wurde mit Schreiben vom 10. Januar 2024 ein Verwertungsauf- schub gestützt auf Art. 123 SchKG für 12 Monate zugestanden. Darin wurde er darauf hingewiesen, dass der Aufschub dahinfalle und die Verwertung angeordnet werde, wenn die Abschlagszahlungen nicht pünktlich geleistet werden. Eine erste Abschlagszahlung war bereits am 21. Dezember 2023 erfolgt. C. Der nächste Zahlungstermin von Ende Januar 2024 wurde verpasst, wor- aufhin das Betreibungsamt Albula A. per E-Mail aufforderte, die Zahlung bis am 16. Februar 2024 nachzuholen. Am 26. Februar 2024 beglich A. zwei Monatsraten vollumfänglich, weshalb das Betreibungsamt Albula den Aufschub weiterlaufen liess. D. Mit Verfügung vom 9. April 2024 hob das Betreibungsamt Albula A. die Aufschubsbewilligung auf. Als Grund hierfür nannte es die Neubeurteilung sei- ner Schuldensituation, aus der hervorgehe, dass sich seine Gesamtschuld in den letzten Jahrenmassiv erhöht hatte, weshalb die vereinbarte Quote zur Deckung bereits nicht mehr ausreiche. Die Aufschube wurden einen Betrag von CHF 112'700.00 erreichen, während noch Fortsetzungsbegehren in der Höhe von CHF 142'00.”
“Mit Verfügung vom 9. April 2024 teilte das Betreibungsamt Albula dem Be- schwerdeführer die Aufhebung der Aufschubsbewilligung mit. Es begründete diese nicht mit der verspäteten Ratenzahlung, sondern mit der massiv verschlechterten Schuldensituation des Beschwerdeführers. Unabhängig von der verspäteten Rar- tenzahlung, welche von Gesetzes wegen zur Aufhebung der Aufschubsbewilligung führt, stellt auch die Aufhebung infolge veränderte Umstände kein rechtsfehlerhaf- tes Verhalten des Betreibungsamts dar. Gemäss Art. 123 Abs. 5 Satz 1 SchKG ändert der Betreibungsbeamte nämlich den Zahlungsplan von Amtes wegen oder auf Begehren des Gläubigers oder des Schuldners, soweit die Umstände es erfor- dern. Bei der Änderung des Zahlungsplans ist der Beamte, mit Ausnahme der in Abs. 4 vorgesehenen Fällen, an die zeitlichen Grenzen in Art. 123 Abs. 1 und Abs. 2 SchKG gebunden (Suter/Reinau, a.a.O., N 31 zu Art. 123 SchKG). Das Betrei- bungsamt Albula hielt in seiner Verfügung vom 9. April 2024 fest, dass sich die Schuldensituation des Beschwerdeführers innerhalb des letzten Jahres massiv verschlechtert habe und die vereinbarte monatliche Quote bereits nicht mehr aus- reiche, um die Gesamtschuld zu begleichen. Dies ist nachvollziehbar. Aus den vom Betreibungsamt Albula eingereichten Schuldner-Informationen ist ersichtlich, dass im Jahre 2024 weitere Fortsetzungsbegehren in erheblicher Höhe eingegan- gen sind (BA act. 7). Daraus ist ersichtlich, dass sich die Umstände - nämlich die Situation des Beschwerdeführers - offensichtlich erheblich verändert haben. Wenn nun das Betreibungsamt Albula in der angefochtenen Verfügung zum Schluss kommt, dass sich die Gesamtschuld massiv erhöht habe, die vereinbarte monatliche Quote schon jetzt nicht mehr ausreiche, und die Voraussetzungen für eine Aufschubsbewilligung nicht mehr als erfüllt sieht, ist dies nicht zu beanstan- den. Vielmehr hat das Betreibungsamt Albula zu Recht den Rückzug der Auf- schubsbewilligung verfügt.”
Die Gewährung des Verwertungsaufschubs nach Art. 123 SchKG kann nicht grundsätzlich von der Zustimmung der Gläubiger abhängig gemacht werden; zugleich kann eine gleichzeitige Absage des Steigerungstermins jedoch zu erheblichen Verzögerungen und damit zu Schäden führen, namentlich wenn die Versteigerung nur mit erheblicher Zeitverzögerung wieder angesetzt würde.
“E. 2 wird et- wa darauf hingewiesen, dass der Zahlungsaufschub gemäss Art. 123 SchKG nicht von der Zustimmung der Gläubiger abhängig gemacht werden könne. Dies trifft sicherlich für den Normalfall zu. Dort kann der Gläubiger im Nachhinein - aber noch vor Absage des Steigerungstermins - den vom Betreibungsamt gewährten Aufschub mit Beschwerde anfechten (vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 42 zu Art. 123 SchKG). Vorliegend wäre dies nicht mehr möglich gewesen, sodass durch die Gewährung eines Zahlungsaufschubes unter gleichzeitiger Absage der Versteige- rung insofern hätte ein Schaden entstehen können, als die abgesetzte Steigerung erst mit erheblicher zeitlicher Verzögerung wieder hätte angesetzt werden können. Kommt hinzu, dass das Betreibungsamt in der kurzen verbleibenden Zeit noch die gehörige Prüfung der eingereichten Unterlagen vornehmen musste. Letztlich muss der Frage jedoch nicht weiter nachgegangen werden, weil das Betreibungsamt Maloja bereits aus anderem Grund den Verwertungsaufschub korrekterweise ver- weigerte und am Steigerungstermin festhielt, was nachfolgend zu erläutern ist.”
Die Einleitung eines Entschädigungsbegehrens gegen Dritte oder das alleinige Vorbringen künftiger Wertsteigerungen rechtfertigt nicht den Aufschub der Verwertung. Eine Verschiebung kommt nur aus den in Art. 123 bzw. Art. 141 SchKG vorgesehenen Gründen in Betracht.
“comunicazione dell’UE del 2 novembre 2020); che le sue contestazioni delle ipoteche legali dello Stato del Cantone Ticino e del Comune __________ sono state nel frattempo liquidate (v. sentenze della Pretura di Lugano del 10 febbraio 2021 e di questa Camera in data odierna nell’inc. 15.2021.28); che l’esecuzione ha quindi ripreso regolarmente il suo corso e la fissazione di una nuova asta ne è la logica e giusta conseguenza; che il ricorrente allega di aver promosso una procedura espropriativa materiale nei confronti del Comune di Capriasca in cui chiede il pagamento di un’indennità di fr. 500'000.–, che a suo dire gli permetterà di far fronte a tutti i suoi debiti; che il ricorrente non cita alcuna norma che giustificherebbe la sospensione del procedimento esecutivo fino alla decisione nella procedura d’espropriazione; che la realizzazione di un fondo può del resto essere differita unicamente nel quadro dell’art. 123 LEF, oppure quando è pendente un ricorso, un’azione di rivendicazione, di contestazione dell’elenco oneri o un’altra procedura che paralizza la realizzazione del fondo (art. 141 LEF); che non basta invece una semplice aspettativa, al di là dell’orizzonte temporale dell’art. 133 LEF, di una futura plusvalenza, in particolare risultante da un atteso cambiamento del piano regolatore (sentenza della CEF 15.2017.89 del 21 agosto 2018, consid. 4.2, massimata in RtiD 2019 I 649 n. 69c); che RI 1 si duole nuovamente di non aver ricevuto la comunicazione della domanda di realizzazione; ch’egli omette però di citare la decisione di questa Camera con cui è stato stabilito ch’egli l’aveva in realtà ricevuta il 6 settembre 2019 (sentenza 15.2020.78 del 9 settembre 2020 consid. 6); che quanto all’eccezione di perenzione dell’esecuzione che il ricorrente fonda sull’art.”
“– a fronte di cinque cartelle ipotecarie al portatore e di una registrale di un valore nominale totale di fr. 761'000.–; che il 20 settembre 2022 l’UE ha emesso il verbale di pignoramento, da cui risulta che la somma totale delle esecuzioni del gruppo ammontava a quel momento a fr. 12'581.35; che con ricorso del 26 settembre 2022, RI 1 contesta il verbale di pignoramento e la messa in vendita della sua casa a un prezzo irrisorio rispetto alla cifra da lei dovuta e chiede di poter pagare nella prima settimana di ottobre fr. 1'211.45 per l’esecuzione della Confederazione Svizzera e il saldo di fr. 12'589.– in dodici rate con un ordine di pagamento di fr. 500.– "come già fatto il 9/9/2022"; che nelle sue osservazioni del 30 settembre 2022 l’UE rileva di non aver ancora messo in vendita il fondo, la cui realizzazione non potrà essere chiesta prima del 28 febbraio 2023, motivo per cui non può ancora esserle concessa una dilazione di pagamento ai sensi dell’art. 123 LEF; che l’UE precisa inoltre che la ricorrente non ha pagato alcunché dopo aver ricevuto i conteggi richiesti il 23 maggio, il 1° giugno e il 30 agosto 2022 e che secondo i suoi accertamenti l’escussa non ha altri beni a parte il fondo pignorato e una rendita AVS; che la ricorrente non pretende per avventura di avere altri beni da sottoporre al pignoramento se non il suo fondo; che l’UE era pertanto obbligato a pignorare il fondo a prescindere dall’apparente sproporzione tra il suo valore di stima e la somma complessiva dei crediti posti in esecuzione; che semmai la ricorrente deve valutare la possibilità di ottenere un mutuo garantito dal fondo destinato a soddisfare le pretese dei creditori pignoranti; che come rettamente osservato dall’UE, non è possibile differire la realizzazione offrendo all’escussa di pagare i suoi debiti a rate giusta l’art.”
Bei Festsetzung von Höhe und Fälligkeit der Abschlagszahlungen hat der Betreibungsbeamte die Verhältnisse des Schuldners und des Gläubigers zu berücksichtigen. Dies umfasst insbesondere die finanziellen Verhältnisse des Schuldners (z. B. Einkommen, verfügbare Liquidität, Vermögen) sowie das Verwertungsinteresse des Gläubigers und allfällige durch Verwertungsvorbereitungen verursachte Kosten. Die Zahlungsmodalitäten sind nach den konkreten Umständen zu bemessen.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners sowie des Gläubigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 VZG erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist gehalten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermes- sen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlungen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Der Betreibungsbeamte setzt die Höhe und die Verfalltermine der Abschlagszahlungen fest; er hat dabei die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläubigers zu berücksichtigen (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Nach Art. 143a SchKG gelten diese Bestimmungen auch für die Verwertung von Grundstücken. Wurde die Verwertung - wie hier - angeordnet, darf ein Aufschub ausserdem nur bewilligt werden, wenn der Schuldner nebst dem festgesetzten Bruchteil der Betreibungssumme die Kosten der Anordnung und des Widerrufs der Verwertung sofort bezahlt (Art. 32 Abs. 1 VZG; BGE 121 III 197 E. 3; Urteil 5A_30/2012 vom 12. April 2012 E. 4.3). Die Gewährung des Verwertungsaufschubs hängt nicht vom Einverständnis des Gläubigers ab (Urteil 7B.30/2003 vom 28. Februar 2003 E. 2.1). Sodann ist die erste Rate nicht bereits mit dem Gesuch zu leisten (zit. Urteil 7B.30/2003 E. 2.2). Der Aufschub der Verwertung ist in erster Linie ein Entgegenkommen an den zahlungswilligen, aber begrenzt zahlungsfähigen Schuldner, aber auch im Interesse des Gläubigers, der seine Forderung schliesslich durch die Abschlagszahlungen ganz gedeckt sieht und nicht auf ein unsicheres Verwertungsergebnis angewiesen ist (vgl. Botschaft vom 8. Mai 1991 über die Änderung des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG], BBl 1991 III 93 Ziff.”
“2 de l'ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite [OELP; RS 281.35]), il doit de toute manière être rejeté. 2. Les plaignants font valoir que c’est de manière arbitraire que l’Office des poursuites a estimé qu’ils ne disposaient pas des moyens nécessaires pour s’acquitter des créances fiscales par acomptes, et que c’est en violation du principe de la bonne foi qu’il avait refusé de bonifier les acomptes reçus aux deux débiteurs. 2.1. Dans le cadre de la procédure de réalisation des biens saisis, si le débiteur rend vraisemblable qu’il peut acquitter sa dette par acomptes, et s’il s’engage à verser à l’office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué (cf. art. 123 al. 1 LP). Le préposé fixe le montant des acomptes et la date des versements; ce faisant, il tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (cf. art. 123 al. 3 LP). Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé à temps (art. 123 al. 5 2e phrase LP) et ce, quelle que soit la cause du retard. Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant. L'ajournement de la vente est une faveur accordée au débiteur. Les conditions auxquelles elle est subordonnée doivent, par conséquent, être strictement observées (cf. arrêt TF 5A_347/2015 du 30 juin 2015 consid. 3.1.2). Le débiteur doit rendre vraisemblable qu’il est en mesure de s’acquitter de la dette par acomptes. Il doit par conséquent documenter sa capacité et sa volonté d’effectuer lesdits versements (cf. KuKo SchKG - Rüetschi, 2e éd. 2014, art. 123 n. 8; BSK SchKG I - Suter, 2e éd. 2010, art. 123 n. 14). La présentation des revenus, des liquidités disponibles et de la fortune actuels du débiteur doit permettre à l’office des poursuites d’admettre avec une vraisemblance suffisante que le poursuivi disposera en temps utile de suffisamment de moyens pour acquitter la dette en cause (cf.”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl.”
Das Gesuch kann formfrei gestellt werden. Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen legt der Betreibungsbeamte unter Berücksichtigung der Verhältnisse von Schuldner und Gläubiger fest. Nach Erhalt der ersten Rate kann der Betreibungsbeamte die Verwertung bis zu zwölf Monate hinausschieben.
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3. Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners sowie des Gläubigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühestens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 VZG erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr.”
“Macht der Schuldner glaubhaft, dass er die Schuld ratenweise tilgen kann, und verpflichtet er sich zu regelmässigen und angemessenen Abschlagszahlun- gen an das Betreibungsamt, kann der Betreibungsbeamte nach Erhalt der ersten Rate die Verwertung um höchstens zwölf Monate hinausschieben (Art. 123 Abs. 1 SchKG). Das Gesuch ist an keine besondere Form gebunden (Benedikt A. Su- ter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bun- desgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3 Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 123 SchKG). Höhe und Verfalltermine der Abschlagszahlungen werden vom Be- treibungsbeamten festgesetzt, der die Verhältnisse des Schuldners wie des Gläu- bigers zu berücksichtigen hat (Art. 123 Abs. 3 SchKG). Diese Bestimmungen zum Verwertungsaufschub gelten auch für die Verwertung von Grundstücken (Art. 143a SchKG). Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.”
Ein elektronisch eingereichter Antrag kurz vor oder erst nach dem Beginn der Verwertung begründet nur dann keinen wirksamen Aufschub, wenn das Betreibungsamt ihn nicht mehr rechtzeitig zur Kenntnis nehmen konnte, um vor der Verwertung zu entscheiden. In solchen Fällen wurden derartige verspätete Gesuche von Gerichten als unzulässiger neuer Antrag bzw. als zu spät zurückgewiesen.
“Vorliegend hat der Beschwerdeführer dem Betreibungsamt am 1. März 2024 um 00:32 eine E-Mail mit folgendem Wortlaut zugesandt: "Gemäss Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs Art. 123 SchKG bitte ich Sie um Aufschub der Verwertung und verpflichte mich zu monatlichen Ratenzahlungen. Die ersten zwei Ratenzahlungen erhalten Sie am 1. März 2024 in bar, um 8:00 Uhr morgens." Darauf antwortete ihm eine Mitarbeiterin des Betreibungsamtes mit E-Mail vom 1. März 2024 um 07:21 Uhr und teilte ihm mit, dass ein Aufschub nach Art. 123 SchKG zum jetzigen Zeitpunkt nicht mehr gewährt werde. Die Vorinstanz hat dieses Vorgehen zu Recht geschützt. Denn nachdem das Betreibungsamt den per E-Mail gestellten Antrag des Beschwerdeführers um Aufschub der Verwertung frühestens am Morgen des 1. März 2024 zur Kenntnis nehmen konnte und die Versteigerung am 1. März 2024 um”
“Unabhängig von der Frage der Zuständigkeit für den Aufschub der Verwertung gemäss Art. 123 SchKG (vgl. dazu nachstehend Ziff. III.5.2), ist der Beschwerde kein Erfolg beschieden. So blieb in der Beschwerdeschrift unbestrit- ten, dass das sinngemässe Gesuch des Schuldners vom 31. Oktober 2022 um Aufschub der Verwertung verspätet gestellt wurde, nachdem ihm die vorinstanzli- che Verfügung zur Stellung der Anträge über die weiteren Verwertungsmassnah- men mit Ansetzung der gesetzlichen Frist von 10 Tagen gemäss Art. 132 SchKG i.V.m. Art. 10 Abs. 1 VVAG am 11. Oktober 2022 zugestellt worden (act. 17/2) und die Frist am 21. Oktober 2021 verstrichen war. Folglich handelt es sich beim im Beschwerdeverfahren gestellten Antrag um Zahlungsaufschub von drei Mona- ten, eventualiter um angemessene Stundung (act. 43 S. 2), um einen unzulässi- gen neuen Antrag.”
“62 LEF, norma a cui essa non si riferisce; che l’UE non era – e non è – tenuto a sospendere d’ufficio l’esecuzione diretta contro il ricorrente; che la (nuova) richiesta di differimento formulata il giorno stesso dell’asta, il 10 novembre 2022, era tardiva, poiché non lasciava all’UE il tempo necessario per esaminarla debitamente; che la risposta dell’UE del 15 novembre 2022 non è dunque tardiva e ad ogni modo l’UE aveva già respinto implicitamente la nuova richiesta di differimento formulata sia per scritto (anticipato per fax) sia oralmente il giorno dell’asta procedendo senza indugio all’aggiudicazione del fondo; che a tale stadio della procedura l’escusso avrebbe potuto evitare l’asta solo pagando immediatamente l’intera somma posta in esecuzione con le relative spese esecutive, comprese quelle legate alla preparazione dell’asta (Suter/Reinau in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 12 ad art. 123 LEF); che a fronte dell’impegno dell’escusso – manifestamente insufficiente e privo di riscontri concreti e oggettivi – di effettuare “un primo versamento” di fr. 250'000.– “entro tre giorni lavorativi” (domanda del 10 novembre 2022), la decisione negativa dell’UE non presta il fianco alla critica; che l’allegata impossibilità per il ricorrente di far confluire su conti svizzeri i fondi necessari a garantire il prezzo d’aggiudicazione non è un motivo che secondo la legge ne giustifica la sospensione e ad ogni modo il ricorrente non ha prodotto prove al riguardo; che nella misura in cui è ricevibile, il ricorso va pertanto respinto; che stante quanto precede, non è necessario comunicare agl’interessati né il ricorso né il giudizio odierno (cfr. l’art. 9 cpv. 2 LPR); che per legge non si preleva la tassa di giustizia e non si assegnano indennità (art.”
Eine gleichzeitige Gewährung des Zahlungsaufschubes und die Absage des Steigerungstermins kann problematisch sein, wenn dadurch dem Gläubiger erhebliche Verzögerungs‑, Prüfungs‑ oder Schadensnachteile entstehen; das Betreibungsamt hat die Interessen des Gläubigers bei seiner Entscheidung zu berücksichtigen. In konkreten Fällen kann dies dazu führen, dass ein Aufschub nicht zu gewähren ist.
“E. 2 wird et- wa darauf hingewiesen, dass der Zahlungsaufschub gemäss Art. 123 SchKG nicht von der Zustimmung der Gläubiger abhängig gemacht werden könne. Dies trifft sicherlich für den Normalfall zu. Dort kann der Gläubiger im Nachhinein - aber noch vor Absage des Steigerungstermins - den vom Betreibungsamt gewährten Aufschub mit Beschwerde anfechten (vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 42 zu Art. 123 SchKG). Vorliegend wäre dies nicht mehr möglich gewesen, sodass durch die Gewährung eines Zahlungsaufschubes unter gleichzeitiger Absage der Versteige- rung insofern hätte ein Schaden entstehen können, als die abgesetzte Steigerung erst mit erheblicher zeitlicher Verzögerung wieder hätte angesetzt werden können. Kommt hinzu, dass das Betreibungsamt in der kurzen verbleibenden Zeit noch die gehörige Prüfung der eingereichten Unterlagen vornehmen musste. Letztlich muss der Frage jedoch nicht weiter nachgegangen werden, weil das Betreibungsamt Maloja bereits aus anderem Grund den Verwertungsaufschub korrekterweise ver- weigerte und am Steigerungstermin festhielt, was nachfolgend zu erläutern ist.”
“– a fronte di cinque cartelle ipotecarie al portatore e di una registrale di un valore nominale totale di fr. 761'000.–; che il 20 settembre 2022 l’UE ha emesso il verbale di pignoramento, da cui risulta che la somma totale delle esecuzioni del gruppo ammontava a quel momento a fr. 12'581.35; che con ricorso del 26 settembre 2022, RI 1 contesta il verbale di pignoramento e la messa in vendita della sua casa a un prezzo irrisorio rispetto alla cifra da lei dovuta e chiede di poter pagare nella prima settimana di ottobre fr. 1'211.45 per l’esecuzione della Confederazione Svizzera e il saldo di fr. 12'589.– in dodici rate con un ordine di pagamento di fr. 500.– "come già fatto il 9/9/2022"; che nelle sue osservazioni del 30 settembre 2022 l’UE rileva di non aver ancora messo in vendita il fondo, la cui realizzazione non potrà essere chiesta prima del 28 febbraio 2023, motivo per cui non può ancora esserle concessa una dilazione di pagamento ai sensi dell’art. 123 LEF; che l’UE precisa inoltre che la ricorrente non ha pagato alcunché dopo aver ricevuto i conteggi richiesti il 23 maggio, il 1° giugno e il 30 agosto 2022 e che secondo i suoi accertamenti l’escussa non ha altri beni a parte il fondo pignorato e una rendita AVS; che la ricorrente non pretende per avventura di avere altri beni da sottoporre al pignoramento se non il suo fondo; che l’UE era pertanto obbligato a pignorare il fondo a prescindere dall’apparente sproporzione tra il suo valore di stima e la somma complessiva dei crediti posti in esecuzione; che semmai la ricorrente deve valutare la possibilità di ottenere un mutuo garantito dal fondo destinato a soddisfare le pretese dei creditori pignoranti; che come rettamente osservato dall’UE, non è possibile differire la realizzazione offrendo all’escussa di pagare i suoi debiti a rate giusta l’art.”
Verspätete Abschlagszahlungen sind nach Art. 123 Abs. 4 SchKG nur entschuldbar. Die Entschuldigung ist restriktiv vorzunehmen und kommt grundsätzlich nur im begründeten Einzelfall in Betracht.
“E. 2.1). Eine verspätete Abschlagszahlung ist ausschliesslich nach Massgabe von Art. 123 Abs. 4 SchKG entschuldbar, jeden- falls aber unter grösster Zurückhaltung und höchstens im begründeten Einzelfalle noch möglich (Roger Schlegel/Markus Zopfi, in: Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 4. Aufl., Zürich/Basel/Genf 2017, N 18 zu Art. 123 SchKG).”
“E. 2.1). Eine verspätete Abschlagszahlung ist ausschliesslich nach Massgabe von Art. 123 Abs. 4 SchKG entschuldbar, jeden- falls aber unter grösster Zurückhaltung und höchstens im begründeten Einzelfalle noch möglich (Roger Schlegel/Markus Zopfi, in: Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 4. Aufl., Zürich/Basel/Genf 2017, N 18 zu Art. 123 SchKG).”
Bleibt das Betreibungsverfahren parallel zur Aufsichtsbefassung, ändert dies die Zuständigkeit für Entscheide über den Verwertungsaufschub nach Art. 123 SchKG nicht. Selbst wenn die Aufsichtsbehörde vorgängig die Bestimmung der Verwertungsart (Art. 132 SchKG) vorgenommen oder eine Einigungsverhandlung geführt hat, obliegt die Entscheidung über den Aufschub weiterhin dem Betreibungsamt.
“Mit der an den Schuldner gerichteten Mitteilung des Verwertungsbe- gehrens der Gläubiger 1 und 2 vom 14. Juni 2022 wies das Betreibungsamt unter - 10 - den Erläuterungen auf die Möglichkeit und die Konditionen des Verwertungsauf- schubs sowie die Zuständigkeit des Betreibungsamtes hierzu hin (act. 2/2/1). An der Zuständigkeit des Betreibungsamtes gemäss Art. 123 SchKG ändert sich auch dann nichts, wenn es die Aufsichtsbehörde bereits um Bestimmung des Verwertungsverfahrens gemäss Art. 132 SchKG ersucht hat und diese vorgängig anstellte des Betreibungsamtes gemäss Art. 9 Abs. 3 VVAG i.V.m. § 4 VBG die Einigungsverhandlung durchzuführen hatte, nach deren Scheitern im vorliegen- den Fall alle Verfahrensbeteiligten aufgefordert wurden, ihre Anträge zur Verwer- tungsart zu stellen. Die Vorinstanz erwog in diesem Sinne zutreffend, dass ihre Kompetenz auf die Massnahmen gemäss Art. 10 Abs. 2 VVAG beschränkt war (vgl. BGE 135 III 179 E. 2.1 = Pra 99 (2010) Nr. 42; BGE 114 III 98 E. 1a). Dass im Anschluss an den angefochtenen Entscheid beim Betreibungsamt ein Begeh- ren nach Art. 123 SchKG gestellt wurde, wie der Schuldner in der Beschwerde- schrift vorbringt, vermag die Fehlerhaftigkeit des angefochtenen Entscheids nicht zu begründen.”
“Mit der an den Schuldner gerichteten Mitteilung des Verwertungsbe- gehrens der Gläubiger 1 und 2 vom 14. Juni 2022 wies das Betreibungsamt unter - 10 - den Erläuterungen auf die Möglichkeit und die Konditionen des Verwertungsauf- schubs sowie die Zuständigkeit des Betreibungsamtes hierzu hin (act. 2/2/1). An der Zuständigkeit des Betreibungsamtes gemäss Art. 123 SchKG ändert sich auch dann nichts, wenn es die Aufsichtsbehörde bereits um Bestimmung des Verwertungsverfahrens gemäss Art. 132 SchKG ersucht hat und diese vorgängig anstellte des Betreibungsamtes gemäss Art. 9 Abs. 3 VVAG i.V.m. § 4 VBG die Einigungsverhandlung durchzuführen hatte, nach deren Scheitern im vorliegen- den Fall alle Verfahrensbeteiligten aufgefordert wurden, ihre Anträge zur Verwer- tungsart zu stellen. Die Vorinstanz erwog in diesem Sinne zutreffend, dass ihre Kompetenz auf die Massnahmen gemäss Art. 10 Abs. 2 VVAG beschränkt war (vgl. BGE 135 III 179 E. 2.1 = Pra 99 (2010) Nr. 42; BGE 114 III 98 E. 1a). Dass im Anschluss an den angefochtenen Entscheid beim Betreibungsamt ein Begeh- ren nach Art. 123 SchKG gestellt wurde, wie der Schuldner in der Beschwerde- schrift vorbringt, vermag die Fehlerhaftigkeit des angefochtenen Entscheids nicht zu begründen.”
Der Aufschub darf nicht dazu führen, dass die Verwertung ohne sachlichen Grund verzögert wird. Die Abschlagszahlungen müssen angemessen und regelmässig sein. Das Betreibungsamt legt die Ratenhöhe und die Zahlungstermine von Amtes wegen fest und ist nicht an das Gesuch des Schuldners gebunden. Die erste Rate muss Zinsen und Kosten einschliessen. Die Abschlagsbeträge sollen den Möglichkeiten des Schuldners und der Höhe der geltend gemachten Forderung entsprechen; sie müssen nicht zwingend gleich hoch sein, sodass das Amt auch progressive oder degressive Raten vorsehen kann. Die Abschläge sind grundsätzlich monatlich zu leisten. Zahlungen Dritter sind auf die geschuldeten Abschläge anzurechnen.
“Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (Bettschart, op. cit., n. 8 et 13 ad art. 123 LP). L'office des poursuites fixe d'office le montant des acomptes et la date des versements en tenant compte de la situation du poursuivi et des poursuivants (art. 123 al. 3) et en respectant le cadre légal qui dispose que les acomptes doivent être réguliers et appropriés et le sursis ne pas dépasser une durée de douze mois (art. 123 al. 1). L'office n'est pas lié par la requête de sursis à la réalisation présentée par le poursuivi (Suter/Reinau, op. cit., n. 16 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 9 ad art. 123 LP). Les acomptes doivent être appropriés (art. 123 al. 1 LP), c'est-à-dire correspondre aux possibilités du poursuivi et au montant de la prétention déduite en poursuite; le montant de chaque acompte ne doit pas nécessairement être identique dans la mesure où la capacité patrimoniale du poursuivi peut varier pendant la durée du sursis. L'office des poursuites peut ainsi prévoir des acomptes progressifs ou dégressifs en fonction de la nature de la prétention déduite en poursuite, des besoins du poursuivant ou de la situation financière du poursuivi. Le premier acompte doit inclure les intérêts et les frais. Les acomptes doivent également être réguliers, c'est-à-dire en principe mensuels. Les versements de tiers doivent être imputés sur les acomptes dus par le poursuivi (ATF 84 III 76; Suter/Reinau, op. cit., n. 18 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 14 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, la plaignante soutient que l'Office aurait mal apprécié sa situation patrimoniale, en particulier l'évolution probable de celle-ci compte tenu de la prochaine vente de l'immeuble dont elle est propriétaire.”
Die Begleichung einzelner Raten allein genügt nicht. Der Schuldner muss glaubhaft machen, dass er während der gesamten beantragten Aufschubsdauer sämtliche fälligen Raten tilgen kann.
“Nachfolgend wird auf die wesentlichen Vorbringen des Beschwerdeführers eingegangen, dies wie erwähnt auch insofern, als die Tatsachenbehauptungen und Beweismittel neu eingebracht wurden und deshalb im vorliegenden Be- schwerdeverfahren unberücksichtigt zu bleiben hätten. Ob die einzelnen Raten zur Tilgung der Schuld Fr. 13'500.– oder Fr. 13'000.– betragen, kann offen gelassen werden. Es ist im vorliegenden Be- schwerdeverfahren jedoch zugunsten des Beschwerdeführers von monatlichen Raten in der Höhe von Fr. 13'000.– auszugehen. Mit Zahlung der ersten Rate am 13. November 2023 von Fr. 13'000.– (act. 14/2) und der schriftlichen Verpflichtung von I._____ vom 21. November 2023 zur Zahlung von Fr. 26'000.– (act. 14/6) bzw. dem Bankzahlungsauftrag an den Beschwerdeführer über Fr. 25'000.– vom 22. November 2023 (act. 18/1) ge- - 7 - lingt es dem Beschwerdeführer, die Tilgung der ersten drei Ratenzahlungen glaubhaft zu machen. Dies alleine reicht jedoch für einen Aufschub nach Art. 123 Abs. 1 SchKG nicht aus. Der Beschwerdeführer hat hierfür glaubhaft zu machen, dass er während der Aufschubsdauer sämtliche Raten tilgen kann. Für die weite- ren Ratenzahlungen ist auf die zusätzlichen Vorbringen des Beschwerdeführers einzugehen. Zur behaupteten Forderung von Fr. 80'000.– gegenüber H._____ gelingt es dem Beschwerdeführer nicht, glaubhaft zu machen, dass diese Forderung innert nützlicher Frist bezahlt werde. Die reine Behauptung, H._____ habe sich münd- lich verpflichtet, ihm den Betrag im ersten Quartal des Jahres 2024 zu bezahlen, reicht einerseits zur Glaubhaftmachung des Forderungsanspruchs sowie ander- seits zur Glaubhaftmachung der tatsächlichen Zahlungsabsicht von H._____ nicht aus. Dasselbe gilt für die Behauptung, dass der Betrag bei Nichtbezahlung in Deutschland innert nützlicher Frist eingetrieben werden könne. Dies insbesonde- re, da der Beschwerdeführer nicht behauptet, er habe gegen H._____ bereits ei- nen rechtskräftigen Rechtsöffnungstitel. Es muss erfahrungsgemäss davon aus- gegangen werden, dass es – soweit überhaupt ein Anspruch besteht – bis zur Vollstreckung in Deutschland einige Monate dauern würde.”
Fällt eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig, so verliert der Verwertungsaufschub von Gesetzes wegen seine Wirkung (Art. 123 Abs. 5 Satz 2 SchKG). Das Betreibungsamt hat in diesem Fall umgehend zur Verwertung zu schreiten; es ist nicht befugt, den Schuldner zu mahnen oder ihm eine letzte Frist zur Zahlung zu setzen.
“E. 2.1) Ein Verwertungsaufschub i.S.v. Art. 123 SchKG i.V.m. Art. 143a SchKG fällt nämlich von Gesetzes wegen dahin, wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig geleistet wurde (Art. 123 Abs. 5 Satz 2 SchKG), womit die Stun- dungsmöglichkeit endgültig verwirkt ist (BGE 49 III 92 f .; Benedikt A. Suter/Timon Reinau, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl., Basel 2021, N 35 zu Art. 123 SchKG). Das Betreibungsamt hat umgehend zur Verwertung zu schreiten und es ist nicht dazu befugt, den Schuldner zu mahnen und ihm eine letzte Frist zur Zah- lung einzuräumen (statt vieler BGE 95 III 16 E. 1; BGer 5A_347/2015 v.”
“Wird das Gesuch nach Publikation der Steigerung oder ande- ren Verwertungsvorbereitungen gestellt, kann es nur gutgeheissen werden, wenn alle durch deren Anordnung und Widerruf verursachten Kosten nebst der ersten Teilzahlung sofort bezahlt werden (BGE 41 III 4 E. 2; BGE 121 III 197 E. 3 = Pra 84 [1995] Nr. 279; Formular Nr. 28 Ziff. 2). Ein Teilzahlungsgesuch kann frühes- tens nach Einreichung des Verwertungsbegehrens des Gläubigers und spätestens vor Durchführung der Verwertung gestellt werden (Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Unerheblich ist, ob aufgrund der Nähe des Steigerungstermins die Bewilligung des Gesuchs um Aufschub vor dem angesetzten Steigerungster- min nicht mehr in Rechtskraft erwachsen kann (Gerhard Kuhn, in: Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz [Hrsg.], Kurzkommentar VZG, Wädenswil 2011, N 2 zu Art. 32 VZG). Wird jedoch erst am Steigerungstag selbst um Aufschub ersucht, muss mit einer Abweisung gerechnet werden, da das Be- treibungsamt in der Regel zu einer gehörigen Prüfung und einer rechtzeitigen Ver- fügung nicht mehr in der Lage ist (BGE 82 III 35; vgl. Suter/Reinau, a.a.O., N 12 zu Art. 123 SchKG). Sind die Voraussetzungen nach Art. 123 Abs. 1 i.V.m. Art. 143a SchKG und Art. 32 Abs. 1 erfüllt, ist der Aufschub zu gewähren (Kuhn, a.a.O., N 2 zu Art. 32 SchKG; Suter/Reinau, a.a.O., N 16 zu Art. 123 SchKG). Der Betreibungsbeamte hat hierfür sofort nach Erhalt der ersten Rate das Formular Nr. 29 auszuhändigen und bewilligt damit den Aufschub. Das Betreibungsamt ist ge- halten, den Entscheid nach seinem pflichtgemässen Ermessen in freier Würdigung der Umstände zu treffen (BGE 82 III 33, 35).”
Der Verwertungsaufschub kann aufgehoben werden, wenn das Betreibungsamt nach Neubeurteilung zu Erkenntnissen gelangt, dass sich die Schuldensituation des Schuldners erheblich verschlechtert hat und die vereinbarte Quote nicht mehr ausreicht; dies kann auch erfolgen, obwohl bereits Abschlagszahlungen geleistet wurden.
“Sachverhalt A. Gegen A. laufen verschiedene Betreibungen und es wurden Pfän- dungen durch das Betreibungs- und Konkursamt der Region Albula (nachfolgend: Betreibungsamt Albula) vorgenommen. Es gingen in der Folge Verwertungsbe- gehren ein, namentlich am 7. September 2023 durch die Schweizerische Eidge- nossenschaft, vertreten durch die Eidgenössische Steuerverwaltung ESTV, Ver- wertungsbegehren in der Betreibung Nr. B. ein, ebenso durch die Gemeinde Surses in den Betreibungen Nr. C. und Nr. D. B. A. wurde mit Schreiben vom 10. Januar 2024 ein Verwertungsauf- schub gestützt auf Art. 123 SchKG für 12 Monate zugestanden. Darin wurde er darauf hingewiesen, dass der Aufschub dahinfalle und die Verwertung angeordnet werde, wenn die Abschlagszahlungen nicht pünktlich geleistet werden. Eine erste Abschlagszahlung war bereits am 21. Dezember 2023 erfolgt. C. Der nächste Zahlungstermin von Ende Januar 2024 wurde verpasst, wor- aufhin das Betreibungsamt Albula A. per E-Mail aufforderte, die Zahlung bis am 16. Februar 2024 nachzuholen. Am 26. Februar 2024 beglich A. zwei Monatsraten vollumfänglich, weshalb das Betreibungsamt Albula den Aufschub weiterlaufen liess. D. Mit Verfügung vom 9. April 2024 hob das Betreibungsamt Albula A. die Aufschubsbewilligung auf. Als Grund hierfür nannte es die Neubeurteilung sei- ner Schuldensituation, aus der hervorgehe, dass sich seine Gesamtschuld in den letzten Jahrenmassiv erhöht hatte, weshalb die vereinbarte Quote zur Deckung bereits nicht mehr ausreiche. Die Aufschube wurden einen Betrag von CHF 112'700.00 erreichen, während noch Fortsetzungsbegehren in der Höhe von CHF 142'00.”
Das Betreibungsamt kann gestaffelte (progressive oder degressive) Abschlagszahlungen anordnen. Die Abschläge müssen der Vermögenslage des Schuldners und der Natur der Forderung angemessen sein; der erste Acompte muss Zinsen und Kosten enthalten. Die Zahlungen sind regelmässig, in der Regel monatlich.
“Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (Bettschart, op. cit., n. 8 et 13 ad art. 123 LP). L'office des poursuites fixe d'office le montant des acomptes et la date des versements en tenant compte de la situation du poursuivi et des poursuivants (art. 123 al. 3) et en respectant le cadre légal qui dispose que les acomptes doivent être réguliers et appropriés et le sursis ne pas dépasser une durée de douze mois (art. 123 al. 1). L'office n'est pas lié par la requête de sursis à la réalisation présentée par le poursuivi (Suter/Reinau, op. cit., n. 16 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 9 ad art. 123 LP). Les acomptes doivent être appropriés (art. 123 al. 1 LP), c'est-à-dire correspondre aux possibilités du poursuivi et au montant de la prétention déduite en poursuite; le montant de chaque acompte ne doit pas nécessairement être identique dans la mesure où la capacité patrimoniale du poursuivi peut varier pendant la durée du sursis. L'office des poursuites peut ainsi prévoir des acomptes progressifs ou dégressifs en fonction de la nature de la prétention déduite en poursuite, des besoins du poursuivant ou de la situation financière du poursuivi. Le premier acompte doit inclure les intérêts et les frais. Les acomptes doivent également être réguliers, c'est-à-dire en principe mensuels. Les versements de tiers doivent être imputés sur les acomptes dus par le poursuivi (ATF 84 III 76; Suter/Reinau, op. cit., n. 18 ad art. 123 LP; Bettschart, op. cit., n. 14 ad art. 123 LP). 2.2 En l'espèce, la plaignante soutient que l'Office aurait mal apprécié sa situation patrimoniale, en particulier l'évolution probable de celle-ci compte tenu de la prochaine vente de l'immeuble dont elle est propriétaire.”
Ein Widerruf der Aufschubsbewilligung kann gerechtfertigt sein, wenn sich die Umstände — etwa eine innerhalb des letzten Jahres eingetretene, erhebliche Verschlechterung der Schuldensituation, verbunden mit weiteren Fortsetzungsbegehren — ergeben, dass die vereinbarte monatliche Quote nicht mehr ausreicht. In einem solchen Fall ist der Rückzug der Aufschubsbewilligung nicht zu beanstanden.
“April 2024 fest, dass sich die Schuldensituation des Beschwerdeführers innerhalb des letzten Jahres massiv verschlechtert habe und die vereinbarte monatliche Quote bereits nicht mehr aus- reiche, um die Gesamtschuld zu begleichen. Dies ist nachvollziehbar. Aus den vom Betreibungsamt Albula eingereichten Schuldner-Informationen ist ersichtlich, dass im Jahre 2024 weitere Fortsetzungsbegehren in erheblicher Höhe eingegan- gen sind (BA act. 7). Daraus ist ersichtlich, dass sich die Umstände - nämlich die Situation des Beschwerdeführers - offensichtlich erheblich verändert haben. Wenn nun das Betreibungsamt Albula in der angefochtenen Verfügung zum Schluss kommt, dass sich die Gesamtschuld massiv erhöht habe, die vereinbarte monatliche Quote schon jetzt nicht mehr ausreiche, und die Voraussetzungen für eine Aufschubsbewilligung nicht mehr als erfüllt sieht, ist dies nicht zu beanstan- den. Vielmehr hat das Betreibungsamt Albula zu Recht den Rückzug der Auf- schubsbewilligung verfügt. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern das Betreibungsamt Albula in Verletzung von Art. 123 Abs. 5 SchKG fehlerhaft gehandelt hat, wenn es den ihm bekannten Umständen Rechnung getragen hat. Solches macht der Be- schwerdeführer im Übrigen in seiner Eingabe auch gar nicht geltend, wenn er das Begehren um einen weiteren Aufschub lediglich mit den nun sich in Arbeit befindli- chen Abrechnungen begründet und letztlich das Betreibungsamt lediglich auf künf- tige Zahlungen vertröstet.”
Bei der Festsetzung von Abschlagsbeträgen und -terminen hat das Betreibungsamt sowohl die Verhältnisse des Schuldners als auch die des Gläubigers zu berücksichtigen. Ein Gesuch um Fristerstreckung bzw. um Ratenvereinbarung muss hinreichende Angaben zu den finanziellen Verhältnissen des Schuldners zum Zeitpunkt des Gesuchs und für die folgenden Monate (bis zu zwölf Monate) enthalten, damit das Amt prüfen kann, ob der Schuldner die Forderung durch regelmässige, angemessene Abschlagszahlungen innerhalb der gesetzlich vorgesehenen Frist erfüllen kann.
“En lieu et place des enchères, la vente peut avoir lieu de gré à gré lorsque tous les intéressés – au nombre desquels, notamment, les créanciers gagistes et ceux participant à la saisie – y consentent et que le prix offert est au moins celui de l'estimation (art. 143b LP). L'office ne peut surseoir à la réalisation d'un immeuble que dans le cadre de l'art. 123 LP, applicable par renvoi de l'art. 143a LP, ou lorsqu'est pendante une plainte ou une action en revendication ou en contestation de l'état des charges, ou encore toute autre procédure paralysant la réalisation de l'immeuble saisi (ATF 135 III 28 consid. 3.2). 2.1.2 L'art. 123 al. 1 LP prévoit que, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut s'acquitter de sa dette par acomptes, et qu'il s'engage à verser à l'office des poursuites des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le montant des acomptes et la date de leurs versements sont fixés par l'office, qui tient compte tant de la situation du débiteur que de celle du créancier (art. 123 al. 3 LP). L'octroi d'un sursis à la réalisation suppose une requête en ce sens de la part du débiteur. Bien qu'elle ne soit soumise à aucune forme, une telle requête doit permettre à l'office des poursuites d'examiner si les conditions légales d'un sursis sont réalisées, et donc comporter les explications utiles sur les moyens financiers du débiteur à la date de la requête et au cours des douze mois suivants. La requête de sursis peut être formée au plus tôt après que le créancier a requis la vente et au plus tard avant la réalisation, la doctrine relevant cependant que le débiteur déposant sa demande le jour de la vente aux enchères court le risque de la voir rejetée faute pour l'office de disposer du temps nécessaire pour l'examiner (Suter/Reinau, BSK SchKG I, 3ème édition, N 12 ad art. 123 LP; Kuhn, in Commentaire ORFI, 2012, Conférence des préposés aux poursuites et faillites de Suisse [éd.], N 2 ad art. 32 ORFI). L'octroi du sursis est soumis à deux conditions. D'une part, le débiteur doit rendre vraisemblable sa capacité à s'acquitter de sa dette par acomptes dans un délai maximum de douze mois.”
Bei Forderungen der ersten Klasse kann die Verwertung höchstens um sechs Monate aufgeschoben werden. Das Betreibungsamt hat dabei die Zahl und die Höhe der Raten so zu bemessen, dass die Forderung (Kapital, Zinsen und Kosten) mit der letzten Rate getilgt wird; ist dies innerhalb der Höchstdauer nicht möglich, darf der Aufschub nicht gewährt werden. Ein solcher Aufschub kann in derselben Betreibung nur einmal gewährt werden.
“2 Lors de l'établissement du procès-verbal de saisie, les biens meubles laissés entre les mains du débiteur ou du tiers détenteur sont saisis par simple inscription au procès-verbal de saisie ou par communication orale. La saisie consiste dans ce cas en "la déclaration par laquelle l’office signifie au débiteur poursuivi [...] que certains de ses biens sont mis sous-main de justice" et qu’il n’a pas droit d’en disposer (Stoffel / Chabloz, Voies d'exécution, 2016, p. 164). 2.1.3 Lorsque le créancier requiert la réalisation des objets saisis (art. 116 LP), l'Office en informe le débiteur dans les trois jours (art. 120 LP) et procède à la réalisation dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition (art. 122 LP). 2.2.1 En vertu de l'art. 123 al. 1 LP, lorsque le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes réguliers et appropriés, l'Office peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Dans les poursuites requises en raison de créances colloquées en première classe (art. 219 al. 4 LP), la réalisation peut être renvoyée de six mois au plus (art. 123 al. 2 LP). L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art. 123 LP). 2.2.2 Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé ou l'est avec retard (art. 123 al. 5 LP), et ce, quelle que soit la cause du retard. Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant.”
Bei der Prüfung der Zahlungsfähigkeit hat das Betreibungsamt nicht nur die aktuellen Einkünfte, sondern auch eine Projektion der Mittel für die kommenden Monate vorzunehmen. Es darf den Gesuch um Aufschub ablehnen, wenn nicht ersichtlich ist, dass der Schuldner seine Verbindlichkeit innerhalb von zwölf Monaten durch regelmässige Abschlagszahlungen plausibel tilgen kann. Dabei ist zu berücksichtigen, dass gepfändete Mieterträge teilweise zum Mindestunterhalt verwendet werden können und somit nicht uneingeschränkt als Abschlagsmittel zur Verfügung stehen.
“D'autre part, le débiteur doit s'engager à verser des acomptes réguliers et appropriés, dont le premier immédiatement. Le sursis ne peut ainsi être accordé que si le premier acompte est parvenu en mains de l'office des poursuites, par un paiement comptant ou par un virement bancaire ou postal (Suter/Reinau, op. cit., n. 25 ad art. 123 LP). Lorsque l'office des poursuites contrôle sous l'angle de la vraisemblance si le poursuivi remplit les conditions, il doit non seulement tenir compte des revenus actuels du poursuivi mais également faire une projection pour les mois à venir. Il doit résulter du contrôle de l'office que le poursuivi dispose de suffisamment de moyens pour rembourser sa dette dans un délai de douze mois. Le sursis à la réalisation ne doit cependant pas permettre au poursuivi de retarder sans raison suffisante la réalisation des biens saisis, notamment si celui-ci dispose d'un patrimoine qui lui permettrait de rembourser plus rapidement sa dette (CR LP – Bettschart (2005) n. 8 et 13 ad art. 123 LP). 3.2 En l'espèce, le plaignant reproche à l'Office d'avoir mal apprécié sa situation patrimoniale, et d'avoir en particulier considéré que les loyers perçus dans la gérance légale ne pouvaient être pris en considération comme des acomptes permettant de surseoir à la réalisation de son immeuble en application de l'art. 123 LP. C'est à raison que l'Office a considéré que le plaignant n'avait pas rendu vraisemblable être en mesure de s'acquitter de la dette mise en poursuite, de 1'330'893 fr. 50 à fin avril 2025, en versant des acomptes sur une année. Le plaignant n'a en effet pas indiqué dans sa requête disposer de fonds lui permettant de verser des acomptes, qui devraient être de plus de 110'000 fr. par mois au regard du montant de la dette. Sa situation financière, telle qu'elle ressort du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série 7______, ne permet pas de retenir comme étant vraisemblable que tel pourrait être le cas, puisque ses revenus et ceux de son épouse ne leur permettent pas de couvrir leurs charges incompressibles et qu'une part des produits locatifs saisis dans le cadre de la gérance légale est prélevée en vue de leur permettre de couvrir leur minimum vital.”
“Sa situation financière, telle qu'elle ressort du procès-verbal de saisie du 7 mars 2024, série 7______, ne permet pas de retenir comme étant vraisemblable que tel pourrait être le cas, puisque ses revenus et ceux de son épouse ne leur permettent pas de couvrir leurs charges incompressibles et qu'une part des produits locatifs saisis dans le cadre de la gérance légale est prélevée en vue de leur permettre de couvrir leur minimum vital. L'on ne saurait enfin suivre le plaignant lorsqu'il soutient que les loyers perçus de l'immeuble sous gérance légale lui permettraient de s'acquitter des acomptes nécessaires en vue de surseoir à la réalisation de l'immeuble puisque ces loyers sont perçus en faveur de la créancière en vertu de l'art. 95 ORFI. Eu égard à ce qui précède, la plainte doit être rejetée. 4. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP) et il ne peut être alloué aucun dépens (62 al. 2 OELP). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : A la forme : Déclare recevable la plainte formée le 25 mars 2024 par A______ contre la décision de l'Office cantonal des poursuites du 14 mars 2024 refusant le sursis requis en sur la base de l'art. 123 LP dans la poursuite en réalisation de gage immobilier n° 1______. Au fond : La rejette. Siégeant : Madame Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI, présidente; Madame Natalie OPPATJA et Monsieur Mathieu HOWALD, juges assesseurs; Madame Elise CAIRUS, greffière. La présidente : Ursula ZEHETBAUER GHAVAMI La greffière : Elise CAIRUS Voie de recours : Le recours en matière civile au sens de l’art. 72 al. 2 let. a de la loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est ouvert contre les décisions prises par la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et des faillites, unique autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et faillite (art. 126 LOJ). Il doit être déposé devant le Tribunal fédéral, 1000 Lausanne 14, dans les dix jours qui suivent la notification de l'expédition complète de la présente décision (art. 100 al. 1 et 2 let. a LTF) ou dans les cinq jours en matière de poursuite pour effets de change (art. 100 al. 3 let.”
Fehlende Abschlagszahlungen rechtfertigen nach der erwähnten Rechtsprechung keinen Aufschub nach Art. 123 SchKG; das Betreibungsamt hat in einem solchen Fall die Verwertung der gepfändeten Gesellschaftsanteile durchgeführt.
“Déposée le 23 août 2024, la plainte est en conséquence tardive. Certes, ce moyen de droit est recevable en tout temps lorsque la mesure entreprise est susceptible de porter une atteinte flagrante au minimum vital; or, le plaignant ne réalise aucun revenu avec la société dont les parts ont été saisies, de sorte que son minimum vital n'est pas atteint. Les juges précédents ont considéré que, même recevable, la plainte aurait été rejetée. Le plaignant n'a pas de revenu du travail permettant l'exécution d'une saisie de salaire, ni aucun autre bien meuble dont la réalisation semblerait plus aisée que celles des parts sociales; partant c'est avec raison que l'Office a procédé à la saisie de celles-ci. Enfin, l'intéressé n'a versé aucun acompte justifiant un sursis à la réalisation selon l'art. 123 LP, ce qui implique l'obligation de l'Office de procéder à la vente des parts sociales saisies.”
In den vorliegenden Entscheiden/Schreiben verlangen Betreibungsämter in einzelnen Fällen als Voraussetzung für die Bewilligung eines Verwertungsaufschubs die sofortige Leistung einer ersten Abschlagszahlung. Die Belege zeigen jeweils konkrete Beträge und Zahlungsfristen, die vom Amt als Bedingung für den Aufschub genannt wurden.
“März 2021 sowie für die Kosten des Zahlungsbefehls. F. Die in den jeweiligen Betreibungen Nr. M. und Nr. N. einge- gangenen Verwertungsbegehren wurden A. bzw. B. je separat mit Schreiben des Betreibungsamtes vom 1. Juni 2022 mitgeteilt. G. Das in der Folge eingeholte Bewertungsgutachten ergab einen Verkehrs- wert von CHF 950'000.00. Die Schätzung wurde den Beteiligten am 23. August 2022 mitgeteilt. H. £ Am 19. September 2022 wurde die betreibungsamtliche Grundstücksteige- rung den Betroffenen bekannt gemacht sowie am 20. September 2022 amtlich publiziert und der Steigerungstermin auf den 5. Dezember 2022 festgelegt (Ver- wertung Nr. O. bzw. P. ). Die Steigerungsbedingungen und das Las- tenverzeichnis vom 22. Oktober 2022 lagen ab dem 1. November 2022 auf. Ein revidiertes Lastenverzeichnis wurde A. und B. am 31. Oktober 2022 übermittelt (ersetzend das Lastenverzeichnis vom 24. Oktober 2022). I. Mit E-Mail vom 2. Dezember 2022 ersuchte A. das Betreibungsamt um Gewährung eines Verwertungsaufschubs gemäss Art. 123 SchKG bis 1. Okto- ber 2023 und unterbreitete einen Abzahlungsvorschlag, basierend auf einer Zah- lungszusicherung von Q. (11 monatliche Raten von CHF 100'000.00, sofor- tige Leistung der ersten Rate). Nachdem das Betreibungsamt das Gesuch anfäng- lich abgewiesen hatte, leitete es dieses schliesslich mit E-Mail vom 2. Dezember 2022 an B. sowie die Gläubigerin weiter. In besagter E-Mail nannte das Be- treibungsamt als Grundvoraussetzung für die Bewilligung der Ratenzahlung sowie Absage der Versteigerung erstens die Zustimmung der Gläubigerin und von B. zum Aufschub und zweitens den Zahlungseingang der ersten Rate von CHF 100'000.00 bis Montagvormittag, 5. Dezember 2022. Ohne weitere Bedin- gungen und ohne Rückzug der Gläubigerin werde die Steigerung nur bei Tilgung der gesamten Bankschuld von CHF 1'100'000.00 am Montagvormittag (5. Dezem- ber 2022) abgesagt. J. B. (fortan Miteigentümerin) erteilte mit E-Mail vom 2. Dezember 2022 ihr Einverständnis. Die Gläubigerin liess sich nicht vernehmen.”
“Le procès-verbal de saisie a été adressé aux parties en date du 8 octobre 2021. Les biens saisis se composaient de quatre créances détenues par la plaignante à l’encontre de B.H.________ et les hoirs H.________, objet de procédures pendantes devant le Tribunal des baux, dont le montant s’élevait au total à 158'414 fr. 40, mais qui ont été estimées par l’office au 10% de leur valeur, soit à 15'840 fr. 54. Le 28 octobre 2021, les créanciers ont adressé à l’office une réquisition de vente. L’avis de réception de la réquisition précitée a été adressé le 18 novembre 2021 à la plaignante. Le 17 décembre 2021, l’office a adressé l’avis de vente aux parties, indiquant que la vente des créances aurait lieu le 3 février 2022. L’avis de vente aux enchères publiques a été publié le 11 janvier 2022 dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud, et dans quatre journaux entre les 12 et 14 janvier 2022. 1.3 Le 17 janvier 2022, la plaignante a déposé auprès de l’office une demande de sursis au sens de l’art. 123 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1). Par avis du 19 janvier 2022, l’office a indiqué au mandataire de la plaignante les conditions à remplir, les démarches à effectuer et les montants à verser afin de pouvoir bénéficier dudit sursis, exposant notamment ce qui suit : « Dès lors, afin de statuer sur la demande de sursis à la réalisation au sens de l’art. 123 LP, votre mandante est invitée à : 1. Rendre vraisemblable, dans un délai échéant le 27 janvier 2022, qu’elle peut s’acquitter par acompte du montant de la poursuite citée en marge s’élevant à fr. 37'303.40 (valeur 04.02.2023), en douze mois une fois le premier versement effectué, en produisant immédiatement ses moyens de preuve, ce d’autant plus qu’elle est sous le coup d’actes de défaut de biens ; 2. Effectuer à l’office un premier versement de fr. 3'000.00, lequel devra avoir été crédité sur le compte postal de l’office avant le début des enchères (IBAN [...]). 3. Verser à l’office le montant des frais occasionnés par les préparatifs de la vente aux enchères évalués à fr.”
Leistet der Schuldner eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig, fällt der bewilligte Verwertungsaufschub kraft Art. 123 Abs. 5 SchKG dahin. Das Betreibungsamt hat in diesem Fall ohne erneute Aufforderung des Gläubigers unverzüglich die Verwertung vorzunehmen; es ist nicht befugt, dem Schuldner nochmals eine Zahlungsfrist zu setzen. Entschuldigungen von Verspätungen sind allenfalls nach Art. 123 Abs. 4 SchKG bzw. den Grundsätzen des Rechtsstillstands zu prüfen (vgl. Quelle).
“Was den Antrag des Beschwerdeführers auf Wiederherstellung des Ver- wertungsaufschubs betrifft, so fällt der bewilligte Aufschub gemäss Art. 123 Abs. 5 SchKG ohne Weiteres dahin, wenn eine Abschlagszahlung nicht rechtzeitig ge- leistet wird. Die Stundungsmöglichkeit verwirkt dadurch endgültig und der Betrei- bungsbeamte ist verpflichtet, anschliessend umgehend und ohne erneutes Be- gehren des Gläubigers zur Verwertung zu schreiten. Eine sich gegenüber dem verfügten Zahlungsplan ergebende Verspätung ist einzig und alleine nach Mass- gabe von Art. 123 Abs. 4 SchKG bzw. nach den Grundsätzen des Rechtsstill- stands entschuldbar (BSK SchKG-S UTER/REINAU, a.a.O., Art. 123 N 35). Nach- dem vorliegend unstrittig ist, dass die vierte Abschlagszahlung gemäss Auf- schubsbewilligung vom 31. März 2022 durch den Beschwerdeführer nicht geleis- tet worden ist und – wie soeben festgestellt wurde – ein Rechtsstillstand nach Art. 61 SchKG ebenfalls ausser Betracht fällt, ist die erneute Verfügung eines Verwertungsaufschubs gemäss Art. 123 SchKG ausgeschlossen. Der diesbezüg- liche Antrag des Beschwerdeführers wurde von der Vorinstanz deshalb korrek- terweise als unbegründet abgewiesen.”
“Dans les poursuites requises en raison de créances colloquées en première classe (art. 219 al. 4 LP), la réalisation peut être renvoyée de six mois au plus (art. 123 al. 2 LP). L'office des poursuites doit calculer le nombre et le montant des acomptes de telle sorte que la prétention déduite en poursuite soit éteinte en capital, intérêts et frais avec le paiement du dernier acompte. Le sursis ne peut être accordé s'il apparaît que le poursuivi ne pourra l'éteindre dans le délai maximal de douze, respectivement six mois. Lorsque le montant de la prétention déduite en poursuite ou les possibilités patrimoniales du poursuivi le permettent, l'office des poursuites doit prévoir des acomptes plus élevés afin de réduire la durée du sursis (Bettschart, CR LP, n° 13 ad art. 123 LP). Le sursis à la réalisation ne peut être accordé qu'une seule fois dans la même poursuite (CR LP n° 17 ad art. 123 LP). 2.2.2 Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas versé ou l'est avec retard (art. 123 al. 5 LP), et ce, quelle que soit la cause du retard. Dans ce cas, l'office des poursuites doit procéder immédiatement à la réalisation sans nouvelle réquisition du poursuivant. L'office n'est pas habilité à interpeller une nouvelle fois le poursuivi, ni à lui fixer un nouveau délai de paiement (ATF 95 III 16, 18, JdT 1969 II 114, 116, CR LP, n° 21 ad art. 123 LP). 2.3 En l'espèce, il résulte des éléments du dossier que l'Office a laissé les actifs saisis, listés dans le procès-verbal de saisie du 8 octobre 2019, en les mains de la société débitrice. L'Office était ainsi légitimé à solliciter en tout temps la possibilité de constater l'existence et l'état de ces actifs, et ce indépendamment de l'avancement de la procédure de réalisation (cf. art. 98 al. 2 LP). Aussi, l'avis de constat envoyé par l'Office à la plaignante n'est en tant que tel pas critiquable. La société débitrice se plaint en réalité du fait que l'Office a repris les démarches en vue de la réalisation des actifs saisis, nonobstant les sursis à la vente précédemment accordés, entre novembre 2019 et janvier 2020.”
Ein nach Art. 123 SchKG angeordneter Aufschub der Verwertung (sursis) im Sequesterverfahren hindert nicht automatisch eine parallel in einem anderen Kanton geführte ordentliche Betreibung. Das Sequester betrifft nur die erfassten/sequestrierten Aktiven; ist deren Wert nicht ausreichend, bleibt die Fortsetzung einer ordentlichen Betreibung am ordentlichen Betreibungsort zulässig.
“3 En l'espèce, le plaignant soutient que la poursuite intentée à Genève serait abusive, car superflue, dès lors qu'une poursuite pour la même créance a été engagée dans le canton de Berne. A cet égard, il est avéré que les deux poursuites tendent au recouvrement de la même créance et se trouvent toutes deux au stade de la continuation de la poursuite. Celle engagée dans le canton de Berne est toutefois une poursuite en validation de séquestre, au for de l'exécution du séquestre, qui ne peut donc porter que sur les actifs séquestrés, à l'inverse de celle engagée à Genève, qui est une poursuite ordinaire, au for ordinaire de la poursuite, et qui peut donc viser l'ensemble des actifs du débiteur. La poursuite intentée à Genève est donc admissible, ce d'autant que la valeur des actifs séquestrés et désormais saisis dans le canton de Berne ne couvre pas l'entier des prétentions de la poursuivante. Le fait que le plaignant ait obtenu le sursis à la vente de l'immeuble et qu'il se soit engagé à verser des acomptes, n'y change rien. Ce sursis, qui consiste en un renvoi de la réalisation, a été décidé par l'Office des poursuites de D______ en vertu de l'art. 123 LP, de sorte qu'il ne s'agit pas d'un sursis convenu entre créancier et débiteur. La poursuivante n'adopte par conséquent pas un comportement contradictoire, voire abusif, en continuant la poursuite au for ordinaire, à Genève, alors qu'un sursis à la réalisation de l'actif séquestré puis saisi est en cours dans la poursuite en validation de séquestre. La Chambre de céans n'est pour le surplus pas compétente pour se prononcer sur le caractère éventuellement abusif de la poursuite intentée dans le canton de Berne, à supposer que celle-ci serait superflue. Enfin, rien n'indique qu'il aurait été saisi en l'espèce plus que nécessaire, et le plaignant ne l'allègue pas, de sorte qu'une violation de l'art. 97 LP n'est pas non plus donnée. Aussi, mal fondée, la plainte doit donc être rejetée. 3. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP) et il ne peut être alloué aucun dépens dans cette procédure (62 al. 2 OELP). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : A la forme : Déclare recevable la plainte formée le 14 juin 2021 par A______ contre l'avis de saisie du 1er juin 2021 dans la poursuite n° 2______.”
Nach der Rechtsprechung kann eine Ratenvereinbarung gegen den Willen des Gläubigers grundsätzlich erst in der Verwertungsphase (bei der Realisierung gepfändeter Sachen) nach Art. 123 SchKG durchgesetzt werden.
“–, richiesta che è stata fino ad ora respinta dal Comune di __________ e che quindi ripresenta in questa sede; che così facendo il reclamante non si confronta tuttavia con la motivazione della decisione impugnata secondo cui il Comune di __________ ha prodotto un valido titolo di rigetto definitivo dell’opposizione, ciò che basta per accogliere la sua istanza; che insufficientemente motivato, il reclamo è irricevibile; che per abbondanza censure riguardanti la situazione medica o economica dell’escusso (e dei suoi famigliari) non costituiscono un motivo che secondo la legge – e segnatamente l’art. 81 LEF – l’autorità giudiziaria può prendere in considerazione per respingere o sospendere l’istanza di rigetto dell’opposizione (sentenza della CEF 14.2023.3 del 19 maggio 2023, pag. 3 con rinvii); che delle difficoltà finanziarie del reclamante si terrà conto in sede di pignoramento, misura che potrà vertere unicamente su eventuali redditi suoi non assolutamente impignorabili limitatamente alla parte che eccede il suo minimo esistenziale (art. 93 LEF; tra tante: sentenze della CEF 14.2020.17 del 1° luglio 2020, consid. 2 e 14.2017.120 del 25 luglio 2017, pag. 3); che una rateazione del debito può essere ottenuta contro il volere dell’escutente solo in fase di realizzazione di eventuali beni mobili pignorati in virtù dell’art. 123 LEF (già citata 14.2023.3 pag. 3); che la sentenza impugnata andrebbe quindi confermata anche nel merito; che la tassa del presente giudizio seguirebbe la soccombenza (art. 106 cpv. 1 CPC), ma tanto vale rinunciare eccezionalmente a ogni prelievo, poiché tutto induce a ritenere che nel caso specifico la riscossione di oneri si tradurrebbe in un mero costo aggiuntivo per l’ente pubblico; che non si assegnano indennità, la controparte, cui il reclamo non è stato notificato per osservazioni, non essendo incorsa in spese in questa sede; che circa i rimedi esperibili sul piano federale (art. 112 cpv. 1 lett. d LTF), il valore litigioso, di fr. 1'953.80, non raggiunge la soglia di fr. 30'000.– ai fini dell’art. 74 cpv. 1 lett. b LTF. Per questi motivi, pronuncia: 1. Il reclamo è irricevibile. 2.”
“– a fronte di cinque cartelle ipotecarie al portatore e di una registrale di un valore nominale totale di fr. 761'000.–; che il 20 settembre 2022 l’UE ha emesso il verbale di pignoramento, da cui risulta che la somma totale delle esecuzioni del gruppo ammontava a quel momento a fr. 12'581.35; che con ricorso del 26 settembre 2022, RI 1 contesta il verbale di pignoramento e la messa in vendita della sua casa a un prezzo irrisorio rispetto alla cifra da lei dovuta e chiede di poter pagare nella prima settimana di ottobre fr. 1'211.45 per l’esecuzione della Confederazione Svizzera e il saldo di fr. 12'589.– in dodici rate con un ordine di pagamento di fr. 500.– "come già fatto il 9/9/2022"; che nelle sue osservazioni del 30 settembre 2022 l’UE rileva di non aver ancora messo in vendita il fondo, la cui realizzazione non potrà essere chiesta prima del 28 febbraio 2023, motivo per cui non può ancora esserle concessa una dilazione di pagamento ai sensi dell’art. 123 LEF; che l’UE precisa inoltre che la ricorrente non ha pagato alcunché dopo aver ricevuto i conteggi richiesti il 23 maggio, il 1° giugno e il 30 agosto 2022 e che secondo i suoi accertamenti l’escussa non ha altri beni a parte il fondo pignorato e una rendita AVS; che la ricorrente non pretende per avventura di avere altri beni da sottoporre al pignoramento se non il suo fondo; che l’UE era pertanto obbligato a pignorare il fondo a prescindere dall’apparente sproporzione tra il suo valore di stima e la somma complessiva dei crediti posti in esecuzione; che semmai la ricorrente deve valutare la possibilità di ottenere un mutuo garantito dal fondo destinato a soddisfare le pretese dei creditori pignoranti; che come rettamente osservato dall’UE, non è possibile differire la realizzazione offrendo all’escussa di pagare i suoi debiti a rate giusta l’art.”