Art. 76

“Nach Ansicht des Beschwerdeführers sind die Kosten für die Zustellung des Gläubigerdoppels nicht gerechtfertigt. Mit dieser Sichtweise verkennt er, dass das Betreibungsamt nicht nur zur Zustellung des Zahlungsbefehls an den Schuldner verpflichtet ist (Art. Art. 64 Abs. 1, Art. 72 Abs. 1 SchKG), sondern dem Gläubiger eine Ausfertigung davon auszuhändigen hat (Art. 70 Abs. 1, Art. 76 Abs. 2 SchKG). Die hierfür anfallenden Kosten bestehen in den Auslagen (Art. 13 Abs. 1 GebV SchKG) in Gestalt der Posttaxen von Fr. 8.-- (Postzustellung "Betreibungsurkunde"; BGE 138 III 25 E. 2.2.1; Urteil 5A_715/2013 vom 28. November 2013 E. 2.2) einerseits und Fr.”

“Nach Ansicht des Beschwerdeführers sind die Kosten für die Zustellung des Gläubigerdoppels nicht gerechtfertigt. Mit dieser Sichtweise verkennt er, dass das Betreibungsamt nicht nur zur Zustellung des Zahlungsbefehls an den Schuldner verpflichtet ist (Art. Art. 64 Abs. 1, Art. 72 Abs. 1 SchKG), sondern dem Gläubiger eine Ausfertigung davon auszuhändigen hat (Art. 70 Abs. 1, Art. 76 Abs. 2 SchKG). Die hierfür anfallenden Kosten bestehen in den Auslagen (Art. 13 Abs. 1 GebV SchKG) in Gestalt der Posttaxen von Fr. 8.-- (Postzustellung "Betreibungsurkunde"; BGE 138 III 25 E. 2.2.1; Urteil 5A_715/2013 vom 28. November 2013 E. 2.2) einerseits und Fr.”

“En réalité, le débiteur, par sa plainte du 28 septembre 2020, a anticipé la décision de rejet de son opposition tardive par l'Office - qui l'en avait certainement informé par avance dans les échanges qu'ils ont entretenus dans le courant du mois de septembre 2020 - et développé des arguments qui visent en réalité cette dernière. Il y a par conséquent lieu de considérer que la plainte vise cette décision. Intervenue avant même la notification de la décision et respectant les exigences de forme prévues par la loi la plainte est recevable. 2.2.1 Aux termes de l'article 74 al. 1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposition doit, verbalement ou par écrit, en faire la déclaration immédiate à celui qui lui remet le commandement de payer ou à l'Office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L'Office consigne l'opposition formée à un commandement de payer au registre des poursuites (art. 10 al. 9 de l'ordonnance du Tribunal fédéral sur les formulaires et registres) et se prononce, avant de la transmettre au créancier, sur sa recevabilité formelle, soit le respect du délai pour former opposition et la clarté de sa manifestation. La décision de l'Office sur cet objet est susceptible de plainte (Ruedin, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 4 et ss ad art. 76 LP). 2.2.2 En droit suisse, les communications des autorités sont en règle générale soumises au principe de la réception, selon lequel une communication est réputée reçue lorsqu'elle parvient dans la sphère d'influence de son destinataire, de telle sorte qu'en organisant normalement ses affaires celui-ci soit à même d'en prendre connaissance. Pour un envoi acheminé par voie postale (sous réserve des plis recommandés), ce moment correspond au dépôt du pli dans la boîte aux lettres du destinataire si l'on peut escompter qu'il lève le courrier à ce moment-là. La prise de connaissance effective du document envoyé n'est donc ni nécessaire à la validité de la communication ni déterminante pour sa date (ATF 109 Ia 15 consid. 4; 137 III 208 consid. 3.1.2; 122 I 139 consid. 1). Toutefois, une notification plus formelle, contre accusé de réception est exigée par certaines dispositions procédurales pour des actes d'une certaine importance (p. ex. art. 138 al. 1 CPC, art. 34 al. 1 LP). L'acte est alors réputé notifié au moment de sa remise au destinataire ou à une personne autorisée ou, lorsque les conditions d'une notification fictive sont réalisées, le dernier jour du délai de garde (art.”

“Si, malgré le vice de la notification, le poursuivi a quand même eu connaissance du commandement de payer, il produit ses effets dès que celui-ci en a eu connaissance; dans un tel cas, le délai pour porter plainte contre la notification, ou pour former opposition, commence à courir du moment où le poursuivi a eu effectivement connaissance de l'acte (ATF 128 III 101 consid. 2 p. 104; arrêt 5A_6/2008 du 5 février 2008 consid. 3.2 et les arrêts cités). 2.1.2 Aux termes de l'article 74 al. 1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposition doit, verbalement ou par écrit, en faire la déclaration immédiate à celui qui lui remet le commandement de payer ou à l'Office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L'Office consigne l'opposition formée à un commandement de payer au registre des poursuites (art. 10 al. 9 de l'ordonnance du Tribunal fédéral sur les formulaires et registres) et se prononce, avant de la transmettre au créancier, sur sa recevabilité formelle, soit le respect du délai pour former opposition et la clarté de sa manifestation. La décision de l'Office sur cet objet est susceptible de plainte (Ruedin, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 4 et ss ad art. 76 LP). 2.1.3 En application de l'art. 72 al. 2 LP, en temps normal, celui qui procède à la notification atteste sur chaque exemplaire du commandement de payer le jour où elle a eu lieu et la personne à laquelle l'acte a été remis. Les exemplaires du commandement de payer notifiés et comportant le procès-verbal de notification avec les mentions apposées par l'agent notificateur constituent des titres officiels au sens de l'art. 9 CC, avec pour conséquence qu'ils font en principe foi des faits qu'ils constatent. Le débiteur conserve cependant la possibilité d'établir que ces faits sont en réalité inexacts, cette preuve n'étant soumise à aucune forme particulière (art. 9 al. 2 CC; ATF 128 III 380 consid. 1.2; ATF 120 III 117 = JdT 1997 II 54; ATF 84 III 13; DCSO/236/19 du 23 mai 2019 consid. 2.2; DCSO/418/2008 du 02.10.2008 consid. 3). L'omission ou le caractère incomplet du procès-verbal entraîne la nullité de la notification, sauf s'il peut être établi de quelque autre manière qu'elle a eu lieu régulièrement et quand elle a eu lieu (ATF 83 III 15).”

“Le débiteur poursuivi qui ne conteste qu’une partie de la dette doit indiquer exactement le montant contesté, faute de quoi la dette entière est réputée contestée (art. 74 al. 2 LP). A la demande du débiteur, il lui est gratuitement donné acte de l'opposition (art. 74 al. 3 LP). Sauf dans la poursuite pour effets de change, la déclaration d'opposition n'est soumise à l'observation d'aucune forme (art. 75 LP; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, nn. 37 à 39 ad art. 74 LP). Le débiteur peut ainsi se protéger dans l'immédiat contre la continuation de la poursuite (art. 78 al. 1 LP ; ATF 140 III 567, SJ 2015 II 166, JdT 2015 II 166). L’opposition résulte de la déclaration du poursuivi, et non pas de sa relation par le fonctionnaire chargé de la notification ou l’office des poursuites (ATF 23 I 410, 412 s., JdT 1897, 176 ; Ruedin, in Dallèves/Foëx/Jeandin (éd.), Commentaire romand, Poursuites et faillite, n. 1 ad art. 75 LP). Elle doit être pure et simple (ATF 67 III 16, JdT 1941 II 25 ; Ruedin, loc. cit.). Conformément à l’art. 76 al. 1 LP, l’opposition est consignée sur l’exemplaire du commandement de payer destiné au créancier. Ce procès-verbal n’est pas une condition de validité de l’opposition. Il n’a que les effets d’une attestation officielle. Il fait foi des faits qu’il constate et dont l’inexactitude n’est pas prouvée (Ruedin, op. cit., n. 3 ad art. 76 LP et les réf. cit.). Selon la jurisprudence, le destinataire du commandement de payer qui choisit de déclarer verbalement son opposition doit s'assurer en temps utile que l'office a pris note de son opposition, soit en demandant qu'il lui soit donné acte de son opposition (art. 74 al. 3 LP), soit en demandant que sa déclaration d'opposition soit rédigée sous ses yeux (ATF 32 I 761 consid. III p. 769 ;TF 5A_680/2019 du 10 décembre 2019 consid. 2.3.1 ; TF 7B.12/2006 consid. 2.1 ; cf. aussi Gilliéron, op. cit., n. 55 ad art. 74 LP). Le Tribunal fédéral a ainsi considéré qu’à défaut de consignation de l’opposition par l’agent postal, il n’était pas arbitraire d’admettre que cette omission aurait pu être attaquée par la voie de plainte à l’autorité de surveillance selon l’art.”

“Secondo la ricorrente, ciò non sarebbe del resto nemmeno rientrato nella competenza dell'UE, ma del giudice del rigetto. A suo dire, l'opposizione non sarebbe pertanto ancora stata eliminata, per cui in virtù dell'art. 78 cpv. 1 LEF - giusta il quale l'opposizione al precetto esecutivo sospende l'esecuzione - la domanda di continuare l'esecuzione e i successivi atti sarebbero nulli. Come risulta dai fatti accertati nella sentenza qui impugnata, con scritto 26 novembre 2019 l'UE aveva risposto all'opposizione contenuta nella lettera 22 novembre 2019 del precedente legale dell'escussa, spiegando che il precetto esecutivo risultava essere stato regolarmente notificato alla debitrice già il 12 novembre 2018. Tenuto conto di questi elementi e del fatto che, contrariamente a quanto pretende la ricorrente, l'UE era competente per pronunciarsi sulla validità formale dell'opposizione (v. DTF 101 III 9 consid. 1; sentenza 5A_354/2017 del 1° dicembre 2017 consid. 2.1 con rinvio; ROLAND RUEDIN, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 5 ad art. 76 LEF), l'autorità di vigilanza poteva, senza incorrere in un arbitrario accertamento dei fatti né in una violazione del diritto federale, dedurre che l'UE, mediante tale scritto, avesse implicitamente rifiutato per tardività l'opposizione inoltrata il 22 novembre 2019 (e potesse poi proseguire l'esecuzione, anche perché l'escussa non aveva sollevato contestazioni contro lo scritto 26 novembre 2019; cfr. anche PIERRE-ROBERT GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 18 ad art. 76 LEF). La censura è infondata. 3.4.2. In subordine, per il caso in cui l'esecuzione non fosse dichiarata nulla e l'opposizione al precetto esecutivo non fosse ritenuta tempestiva, la ricorrente chiede di annullare gli atti successivi al verbale di pignoramento (ossia la domanda di realizzazione, la comunicazione di tale domanda e gli atti preparatori della vendita degli immobili) e di ordinare all'UE di notificarle validamente tale verbale. Ella lamenta una violazione dell'art.”

“1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposition doit, verbalement ou par écrit, en faire la déclaration immédiate à celui qui lui remet le commandement de payer ou à l'Office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L'Office consigne l'opposition formée à un commandement de payer au registre des poursuites (art. 10 § 9 de l'Ordonnance sur les formulaires et registres à employer en matière de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilité; Oform, RS 281.31). Avant de transmettre au créancier l'exemplaire de l'acte qui lui est destiné, l'Office se prononce sur la validité de l'opposition. Son examen est formel. Il n'a pas trait au bien-fondé des motifs d'opposition. Il porte sur le respect du délai pour former opposition et sur la clarté de la manifestation de volonté du poursuivi de faire opposition. La décision de l'Office sur la validité de l'opposition n'a aucun effet sur la validité de la créance. Elle peut être portée devant l'autorité de surveillance par voie de plainte. Le délai de plainte court du jour où l'intéressé a connaissance de la décision de l'Office (RUEDIN, in CR LP, 2005, n. 4 à 8 ad art. 76 LP et les références citées). 2.4 D'après la jurisprudence, les actes de poursuite – tel qu'une commination de faillite – effectués en continuation d'une poursuite alors que celle-ci est suspendue par l'opposition sont nuls au sens de l'art. 22 al. 1 LP; faute d'être fondés sur un commandement de payer exécutoire, de tels actes "heurtent les principes fondamentaux de la poursuite pour dettes" (ATF 109 III 53 consid. 2b). Par conséquent, l'autorité de surveillance doit constater cette nullité d'office, même si la plainte est tardive (ATF 92 III 55, JdT 1966 II 66; arrêt du Tribunal fédéral 5A_713/2018 du 23 janvier 2019 consid. 2.2 et les références citées). 2.5 En l'espèce, le commandement de payer, poursuite n° 1______, a été distribué au guichet d'un office de poste le 28 août 2020, en mains de F______, employée de I______ SA. Il ressort des pièces versées au dossier et des explications de la plaignante – non remises en cause par l'Office et le créancier poursuivant– qu'à cette date, F______ n'était pas une représentante de A______ SA inscrite ès qualité au registre du commerce, ni même une employée de la société, tandis qu'elle ne disposait d'aucune procuration vis-à-vis de la Poste l'autorisant à retirer les envois recommandés (en particulier les actes de poursuite) destinés à la plaignante.”

“Le juge doit, outre le jugement ou les titres y assimilés et leur caractère exécutoire, examiner d'office l'existence des trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1). b) Sous réserve du cas de nullité du commandement de payer (cf. TF P.76/1986 du 9 juillet 1986 consid. 6), le débiteur ne peut plus invoquer le manque de clarté du commandement de payer dans la procédure de mainlevée (TF 5D_211/2019 du 29 mai 2020 consid. 5.2.3 ; TF 5A_169/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1). Comme dit précédemment, le juge de la mainlevée statue simplement sur l'existence d'un titre de mainlevée, des trois identités et des moyens libératoires du débiteur, étant entendu qu'il ne prononcera pas la mainlevée s'il y a absence manifeste d'une des trois identités (TF 5A_1023/2018 du 8 juillet 2019 consid. 6.2.4.2). Il appartient à l'office des poursuites de constater l'existence d'une opposition valable et de le consigner sur l'exemplaire du commandement de payer destiné au créancier (cf. art. 76 LP ; TF 5D_211/2019 du 29 mai 2020 consid. 5.2.3). Si l'office mentionne qu'il y a eu une opposition alors que celle-ci n'est pas valable, le créancier peut attaquer cette décision par voie de plainte dans un délai de dix jours. S'il ne le fait pas, il doit requérir du juge la mainlevée de l'opposition. Le juge ne peut pas constater, à titre préjudiciel, que l'opposition n'a pas été valablement formée mais doit considérer qu'il y a eu une opposition valable et la lever, dans la procédure de mainlevée, pour autant que les autres conditions soient remplies (Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG] I , 3e éd., 2021, n. 6 ad art. 84 LP et les réf. citées). c) En l'espèce, la recourante semble d'abord soutenir que l'opposition au commandement de payer signée par Q.________ pour le compte de F.________ ne serait pas valable, dans la mesure où Q.________ ne disposait pas du droit de signature, selon le registre du commerce.”

“p. 1216; PETER NABHOLZ, Verjährung und Verwirkung als Rechtsuntergangsgründe infolge Zeitablaufs, 1958, p. 117). Le Tribunal fédéral a précisé que l'acte interruptif devait introduire une nouvelle phase dans la poursuite, ce qui n'était pas le cas de la communication prévue à l'art. 76 LP, lorsque l'office des poursuites remet au créancier un exemplaire du commandement de payer attestant de l'opposition ou de l'absence d'opposition; il en a déduit dans le cas particulier que la prescription avait été interrompue la dernière fois lors de la notification du commandement de payer (ATF 81 II 135 consid. 1; cf. également arrêt 2C.1/1998 du 21 février 2000 consid. 2c). Déjà dans l'ATF 39 II 66, le Tribunal fédéral avait indiqué expressément que la prescription interrompue une première fois par le dépôt de la réquisition de poursuite l'était une deuxième fois par la notification du commandement de payer (consid. 2). La possibilité d'une double interruption de la prescription au début des poursuites est également rendue par la formule selon laquelle la remise de la réquisition de poursuite - et non seulement (" nicht erst ") la notification du commandement de payer - est un acte interruptif (ATF 51 II 563 consid. 1). A d'autres reprises, le nouveau délai de prescription a simplement été calculé à partir de la notification du commandement de payer (ATF 70 II 85 consid.”

“Die Verwirkungsfrist beginnt mit der Zustellung des Zahlungsbefehls an den Schuldner zu laufen (Art. 76 Abs. 2 SchKG; BGE 125 III 45 E. 3b). Für die konkrete Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen sind die Bestimmungen der ZPO anwendbar, sofern das SchKG nichts Anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Frist für die Stellung des Fortsetzungsbegehrens hat also mit der Zustellung am 11. Mai 2023 zu laufen begonnen und hat am 24. Juni 2024 geendet (11. Mai 2024 zuzüglich 44 Tage). Die Berechnung der einjährigen Frist durch das Betreibungsamt erweist sich somit als richtig. Das in der Betreibung Nr. E. gestellte Fortsetzungsbegehren vom 31. Juli 2024 ist damit verspätet erfolgt und vom Betreibungsamt zu Recht zurückgewiesen worden. Die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”

“Die Verwirkungsfrist beginnt mit der Zustellung des Zahlungsbefehls an den Schuldner zu laufen (Art. 76 Abs. 2 SchKG; BGE 125 III 45 E. 3b). Für die konkrete Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen sind die Bestimmungen der ZPO anwendbar, sofern das SchKG nichts Anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Frist für die Stellung des Fortsetzungsbegehrens hat also mit der Zustellung am 11. Mai 2023 zu laufen begonnen und hat am 24. Juni 2024 geendet (11. Mai 2024 zuzüglich 44 Tage). Die Berechnung der einjährigen Frist durch das Betreibungsamt erweist sich somit als richtig. Das in der Betreibung Nr. E. gestellte Fortsetzungsbegehren vom 31. Juli 2024 ist damit verspätet erfolgt und vom Betreibungsamt zu Recht zurückgewiesen worden. Die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”

“Nach Art. 70 Abs. 1 SchKG wird der Zahlungsbefehl doppelt ausgefertigt. Die eine Ausfertigung ist für den Schuldner, die andere für den Gläubiger bestimmt. Lauten die beiden Urkunden nicht gleich, so ist die dem Schuldner zugestellte Ausfertigung massgebend. Die Zustellung geschieht durch den Betreibungsbeamten, einen Angestellten des Amtes oder durch die Post (Art. 72 Abs. 1 SchKG). Der Inhalt des Rechtsvorschlags wird dem Betreibenden auf der für ihn bestimmten Ausfertigung des Zahlungsbefehls mitgeteilt; erfolgte kein Rechtsvorschlag, so ist dies auf derselben vorzumerken (Art. 76 Abs. 1 SchKG). Abs. 2 dieser Bestimmung besagt, dass diese Ausfertigung dem Betreibenden unmittelbar nach dem Rechtsvorschlag, und wenn ein solcher nicht erfolgt ist, sofort nach Ablauf der Bestreitungsfrist zugstellt wird. Beide Exemplare stellen öffentliche Urkunden dar (vgl. BGE 138 III 380 E. 1.2). Die Zustellung an den Betreibenden erfolgt nicht auf dem Weg der formellen Zustellung, sondern durch eingeschriebenen Brief oder gegen Empfangsbescheinigung (Bessenich/Fink, in Basler Kommentar SchKG I, 3. Aufl. 2021, Art. 76 N. 1 mit Hinweis auf Art. 34). Gemäss dem Wortlaut von Art. 34 Abs. 1 SchKG erfolgen die Zustellung von Mitteilungen, Verfügungen und Entscheiden der Betreibungs- und Konkursämter sowie der Aufsichtsbehörden durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung, sofern dieses Gesetz nichts anderes bestimmt. Bereits in BGE 50 III 181 hielt das Bundesgericht fest, dass dies bei der Zustellung des Zahlungsbefehlsdoppels an den Gläubiger ja gerade nicht zutrifft.”

“Nach Art. 70 Abs. 1 SchKG wird der Zahlungsbefehl doppelt ausgefertigt. Die eine Ausfertigung ist für den Schuldner, die andere für den Gläubiger bestimmt. Lauten die beiden Urkunden nicht gleich, so ist die dem Schuldner zugestellte Ausfertigung massgebend. Die Zustellung geschieht durch den Betreibungsbeamten, einen Angestellten des Amtes oder durch die Post (Art. 72 Abs. 1 SchKG). Der Inhalt des Rechtsvorschlags wird dem Betreibenden auf der für ihn bestimmten Ausfertigung des Zahlungsbefehls mitgeteilt; erfolgte kein Rechtsvorschlag, so ist dies auf derselben vorzumerken (Art. 76 Abs. 1 SchKG). Abs. 2 dieser Bestimmung besagt, dass diese Ausfertigung dem Betreibenden unmittelbar nach dem Rechtsvorschlag, und wenn ein solcher nicht erfolgt ist, sofort nach Ablauf der Bestreitungsfrist zugstellt wird. Beide Exemplare stellen öffentliche Urkunden dar (vgl. BGE 138 III 380 E. 1.2). Die Zustellung an den Betreibenden erfolgt nicht auf dem Weg der formellen Zustellung, sondern durch eingeschriebenen Brief oder gegen Empfangsbescheinigung (Bessenich/Fink, in Basler Kommentar SchKG I, 3. Aufl. 2021, Art. 76 N. 1 mit Hinweis auf Art. 34). Gemäss dem Wortlaut von Art. 34 Abs. 1 SchKG erfolgen die Zustellung von Mitteilungen, Verfügungen und Entscheiden der Betreibungs- und Konkursämter sowie der Aufsichtsbehörden durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung, sofern dieses Gesetz nichts anderes bestimmt. Bereits in BGE 50 III 181 hielt das Bundesgericht fest, dass dies bei der Zustellung des Zahlungsbefehlsdoppels an den Gläubiger ja gerade nicht zutrifft.”