Art. 31

“Unbestritten ist, dass der Zahlungsbefehl dem Beschwerdeführer am 13. Februar 2023 am Schalter des Betreibungsamts Plessur zugestellt wurde. Die Frist zur Erhebung des Rechtsvorschlags beträgt zehn Tage und ist mithin am Donnerstag, 23. Februar 2023, abgelaufen (Art. 74 Abs. 1 SchKG, Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 ZPO). Der Rechtsvorschlag muss spätestens am letzten Tag der Frist beim Betreibungsamt eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizeri- schen Post übergeben (Poststempel) werden (Ralph Malacrida/Lucas P. Roesler, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, 2. Aufl., Basel 2014, N 2 zu Art. 74 SchKG). Gemäss Rechtsprechung reicht auch ein Einwurf in den Briefkasten des Betreibungsamtes. Ein Erklärender, der sichergehen will, wird diesen Weg aber meiden (vgl. OGer ZH PS180052 v.”

“1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposition au commandement de payer doit, verbalement ou par écrit, en faire la déclaration immédiate à celui qui lui remet cet acte ou à l'office des poursuites dans les dix jours à compter de la notification. Il s'agit d'un délai de péremption, qui ne peut être prolongé que dans les cas prévus par l'art. 33 al. 2 LP (débiteur domicilié à l'étranger et notification par publication). C'est au poursuivi qu'incombe la preuve qu'il a formé opposition (RUEDIN, in CR LP, 2005, n. 18 ad art. 74 LP et les références citées). Cette preuve peut notamment être apportée par la consignation de l'opposition au procès-verbal de notification, qui a valeur d'attestation officielle au sens de l'art. 9 CC et fait donc foi des faits qu'il constate et dont l'inexactitude n'est pas prouvée (ATF 128 III 380 consid. 1.2). Quand l'opposition écrite est envoyée par la Poste, elle doit être déposée dans une boîte-aux-lettres postale le dernier jour du délai avant minuit (art. 31 LP cum art. 143 al. 1 CPC). Mais c'est à ses risques et péril que le poursuivi forme opposition en la déposant dans une boîte-aux-lettres le dernier jour utile. En effet, en agissant au dernier moment, le poursuivi prend un risque : l'envoi peut n'être muni du sceau postal que le lendemain. Dans un tel cas, le poursuivi conserve cependant la possibilité d'établir par d'autres moyens de preuve (par ex. par l'audition de témoins) que le dépôt à la boîte-aux-lettres a été effectué en temps utile (RUEDIN, op. cit., n. 14 ad art. 74 LP et les références citées). 2.2 2.2.1 En l'espèce, il est constant que les commandements de payer litigieux ont été notifiés au plaignant le 5 juin 2020 par courrier A +, conformément à l'art. 7 al. 1 de l'Ordonnance Covid-19 justice et droit procédural. Le délai de dix jours pour former opposition a donc commencé à courir le lendemain, soit le 6 juin 2020, pour expirer dix jours plus tard, le lundi 15 juin 2020 à minuit. En l'occurrence, le débiteur poursuivi a formé opposition aux poursuites nos 1______ et 2______ par écrit, en adressant à l'Office un courrier envoyé par pli simple (courrier A).”

“A., Art. 116 N 27). Das Betreibungsamt Zürich 1 unterzeichnete die Pfändungsurkunde am 18. August 2021 (act. 3/E S. 1) und stellte sie am 23. August 2021 rechtshilfeweise via Betreibungsamt Lugano dem Beschwerdeführer zu (act. 7/6). Damit begann die Frist von Art. 116 Abs. 1 SchKG am 24. September 2021 zu laufen und endete am 24. August 2022 (Art. 31 SchKG in Verbindung mit Art. 142 Abs. 1 und Abs. 2 analog ZPO). Der Beschwerdegegner ersuchte mit Schreiben vom 26. August 2021 und damit vor dem 24. September 2021 das Betreibungsamt Zürich 1 um Verwertung (act. 7/7). Der Beschwerdegegner hat mithin sein Verwertungsbegehren vor Ablauf der ein- monatigen Wartefrist von Art. 116 Abs. 1 SchKG gestellt.”

“Die Beschwerdeführerin erhob Mitte/Ende Juni 2024 Beschwerde (act. 12). Am 2. Juli 2024 zeigte die Kammer der Beschwerdeführerin den Beschwerdeein- gang an. Dabei wies die Kammer die Beschwerdeführerin darauf hin, dass wei- tere prozessleitende Anordnungen soweit nötig folgen würden (act. 15/1). Die Be- schwerdeführerin musste daher Anfang Oktober mit einer gerichtlichen Zustellung rechnen. Gemäss der Sendungsverfolgung der Post erfolgte der erste erfolglose Zustellungsversuch am 9. Oktober 2024 (act. 17/1). Die Zustellung der Verfügung vom 8. Oktober 2024 an die Beschwerdeführerin gilt demzufolge sieben Tage später, d.h. am 16. Oktober 2024, als erfolgt. Die zehntägige Frist für eine Stel- lungnahme zum Postaufgabezeitpunkt begann somit am 17. Oktober 2024 zu lau- fen und endete  da es sich beim 27. Oktober 2024 um einen Sonntag handelte  am 28. Oktober 2024 (vgl. Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO). Bis heute ging bei der Kammer keine Stellungnahme der Beschwerdeführerin ein. Das Ver- fahren ist deshalb ohne eine solche fortzuführen (Art. 147 Abs. 2 ZPO). Über die Rechtzeitigkeit der Beschwerde ist auf der Grundlage der bisherigen Akten zu entscheiden. - 6 -”

“Quoi qu’il en soit, on constate que selon le suivi des envois figurant au dossier, le prononcé de mainlevée du 19 mars 2024 rendu dans la présente cause a été notifié au recourant le 16 avril 2024, après l’échéance, le 27 mars 2024, du délai de garde postale, prolongé à la demande de l’intéressé. C’est toutefois bien cette dernière date – le 27 mars 2024 – qui est déterminante pour le calcul du délai de demande de motivation, dès lors que la fiction de la notification est opposable au recourant, qui était au courant de la procédure de mainlevée au moment de la reddition du prononcé du 19 mars 2024, vu les déterminations qu’il avait déposées le 4 mars 2024. La notification (fictive) du prononcé étant intervenue durant les féries de Pâques, sa communication était reportée au premier jour utile (Abbet, in Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 135 ad art. 84 LP et les réfé-rences), soit au 8 avril 2023 ; le délai pour demander la motivation du dispositif du 19 mars 2024 a donc commencé à courir le 9 avril 2024 (art. 142 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 31 LP) pour expirer le 18 avril 2024. Il s’ensuit que la demande de motivation du 25 avril 2024 a bien été déposée tardivement. III. Le recourant demande à l’autorité de céans de prononcer la jonction des dossiers KC24.005340 et KC24.005347. Comme exposé plus haut (cf. consid. II bc) supra), le seul critère pour ordonner la jonction de causes (art. 125 let. c CPC) – qui relève de l'appréciation du tribunal – est celui de la simplification du procès. En l’espèce, en présence de deux poursuites distinctes et de deux prononcés de mainlevée séparés, il n’y a pas lieu de joindre les dossiers précités. Pour tenir compte de la connexité qu’ils présentent, les deux dossiers seront toute-fois traités simultanément, conformément à la pratique de la Cour de céans (CPF 9 octobre 2020/252 ; CPF 31 août 2020/197 ; CPF 17 juillet 2014/269). IV. Au vu de ce qui précède, la requête de jonction doit être rejetée. Le recours, manifestement mal fondé (art. 322 al. 1 in fine CPC), doit être rejeté, dans la mesure où il est recevable, et la décision du 16 mai 2024 confir-mée.”

“Le 20 juillet 2022, le président de céans a répondu à l’intéressée qu’il lui était loisible de répliquer dans un délai de dix jours, conformément à la jurisprudence du Tribunal fédéral, mais que, hormis cela, aucun délai supplémentaire ne lui serait accordé. Le 22 septembre 2022, la recourante a à nouveau sollicité une prolon-gation de délai pour répliquer. Le 4 octobre 2022, le président a informé l’intéressée que le délai de dix jours consacré par le Tribunal fédéral ne pouvait pas être prolon-gé, ni restitué, et que dans la mesure où elle avait eu connaissance des détermina-tions de l’office à fin juin 2022, il ne lui était plus possible de déposer de réplique, ajutant que toute écriture supplémentaire des parties serait tenue pour irrecevable. En droit : I. a) Le délai de recours auprès de l’autorité cantonale supérieure de surveillance contre une décision rendue par l’autorité inférieure de surveillance est de dix jours à compter de la notification de cette décision (art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP [loi vaudoise d’application de la LP ; RSV 280.05]). Aux termes de l’art. 138 al. 3 let. a CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272) – applicable par renvoi de l’art. 31 LP –, un acte est réputé notifié en cas d’envoi recommandé, lorsque celui-ci n’a pas été retiré à l’expiration d’un délai de sept jours à compter de l’échec de la remise, si le destina-taire devait s'attendre à recevoir la notification. En cas de demande de garde du courrier, le pli est considéré comme communiqué le dernier jour du délai de sept jours dès la réception du pli à l’office de poste du domicile du destinataire (ATF 141 II 429 consid. 3.3 ; TF 4D_19/2020 du 26 mars 2020). En d’autres termes, il n’est pas prolongé lorsque la Poste permet de retirer le courrier dans un délai plus long suite à une demande de garde (ATF 141 II 429 précité). En l’espèce, selon le suivi des envois postaux figurant au dossier, le recourante a été avisée le 25 mai 2022 de l’arrivée du pli contenant la décision attaquée. Le délai de garde postal est donc arrivé à échéance le 1er juin 2022. Ayant donné un ordre de prolongation à la Poste, le pli a été remis à sa destinataire le 2 juin 2022. Cet ordre de prolongation n’était toutefois pas de nature à déroger à la fiction de la notification de l’art.”

“Sur ce, la cause a été gardée à juger. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite, au sens de l'art. 34 LP, le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception effective par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêts du Tribunal fédéral 5A_653/2016 du 13 octobre 2016 consid. 2.2; 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2 En l'espèce, la plainte postée le 14 mai 2021 a été formée en temps utile auprès de l'autorité compétente, par une partie lésée dans ses intérêts et selon la forme prescrite par la loi, le délai de garde de sept jours du pli recommandé contenant la décision querellée ayant expiré le 10 mai 2021. 2. 2.1.1 Selon l'art. 72 LP, le commandement de payer doit être communiqué au débiteur poursuivi selon les règles de la notification prévues par les art. 64 à 66 LP. Cette notification consiste en la remise physique par l'agent notificateur en mains du poursuivi ou, en l'absence de ce dernier, en mains d'une personne de remplacement désignée par la loi et aux lieux prévus par la loi (art.”

“1 LP), l'intégralité des moyens et conclusions du plaignant doivent être à tout le moins sommairement exposés et motivés dans le délai de plainte, sous peine d'irrecevabilité. La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande. L'invocation de nouveaux moyens en cours de procédure n'est pas admise dans le cadre de l'examen d'une plainte au sens de l'article 17 LP (ATF 142 III 234 consid. 2.2; 126 III 30 consid. 1b; 114 III 5 consid. 3, JdT 1990 II 80; arrêt du Tribunal fédéral 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 consid. 2.2; Erard, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 32, 33 et 44 ad art. 17 LP). 1.1.3 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). Lorsque le débiteur entend se plaindre d'une saisie prétendument contraire aux art. 92 et 93 LP, le délai de dix jours prévu par l'art. 17 al. 2 LP commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir d'une application erronée de l'art. 93 LP s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivant la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher.”

“del 21 giugno 2016, RtiD 2017 I 713 n. 33c, consid. 2.3./a). A norma dell’art. 31 LEF, al computo, all’osservanza e al decorso dei termini si applicano di principio le disposizioni del Codice di procedura civile (CPC), ovvero gli art. 142 (“decorrenza e computo”) e 143 (“osservanza”). L’art. 31 LEF non rinvia invece esplicitamente né all’art. 144 (“proroga”) né all’art. 148 CPC (“restituzione”). L’art. 145 cpv. 4 CPC riserva le disposizioni della LEF (art. 56 e 63) sulle ferie e sospensioni.”

“Il avait pris connaissance du commandement de payer à cette occasion. e. Sur ce, la cause a été gardée à juger. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite, au sens de l'art. 34 LP, le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception effective par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêts du Tribunal fédéral 5A_653/2016 du 13 octobre 2016 consid. 2.2; 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2 En l'espèce, la plainte postée le 14 mai 2021 a été formée en temps utile auprès de l'autorité compétente, par une partie lésée dans ses intérêts et selon la forme prescrite par la loi, le délai de garde de sept jours du pli recommandé contenant la décision querellée ayant expiré le 10 mai 2021. 2. 2.1.1 Selon l'art. 72 LP, le commandement de payer doit être communiqué au débiteur poursuivi selon les règles de la notification prévues par les art. 64 à 66 LP. Cette notification consiste en la remise physique par l'agent notificateur en mains du poursuivi ou, en l'absence de ce dernier, en mains d'une personne de remplacement désignée par la loi et aux lieux prévus par la loi (art.”

“], contre la décision de mise en vente rendue par l’Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois, à Vevey, vu le relevé Easy Track de la Poste, dont il ressort que le pli contenant le prononcé susmentionné est arrivé à l’office de retrait le 13 août 2019, que la recourante a été avisée de cet envoi le même jour avec un délai de retrait échéant le 20 août 2021, qu’à cette date, sur requête de la plaignante, le délai de garde a été prolongé et que, finalement, le pli lui a été remis le 27 août 2021, vu le recours interjeté contre ce prononcé le 31 août 2021 par la plaignante, vu la décision du président de la cour de céans du 3 septembre 2021 rejetant la requête d’effet suspensif contenue dans le recours ; attendu qu'aux termes de l'art. 18 al. 1 LP (loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; RS 281.1), toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de la notification, que selon l’art. 31 LP, les règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RS 272) s'appliquent à la computation et l'observation des délais, sauf disposition contraire de la LP, qu’en matière de plainte, le canton de Vaud n’a pas utilisé la réserve prévue par l’art. 20a al. 3 LP en sa faveur, dès lors que la loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP (LVLP ; BLV 280.05) ne contient aucune disposition sur la computation et l’observation des délais, que la jurisprudence du Tribunal fédéral applique l’art. 138 al. 3 let. a CPC, compte tenu du renvoi de l’art. 31 LP, s’agissant de l’observation du délai de dix jours de l’art. 18 al. 1 LP (TF 5A_969/2018 du 6 mai 2019 consid. 2.2.2), qu’au vu de cette jurisprudence, le renvoi de l’art. 31 LP vaut aussi pour la forme de la notification, de sorte que la jurisprudence y relative est également applicable, qu’aux termes de l’art. 138 al. 3 let. a CPC, un acte est réputé notifié en cas d’envoi recommandé, lorsque celui-ci n’a pas été retiré à l’expiration d’un délai de sept jours à compter de l’échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification, que selon la jurisprudence, le délai de sept jours, à l’issue duquel une communication est réputée notifiée, commence à courir, en cas de demande de garde du courrier, à la remise de l’envoi à l’office de poste du domicile du destinataire (ATF 134 V 49 consid.”

“________ comme avocat commis d’office, à l’octroi d’un délai en vue du dépôt de moyens de faits et de droit après la nomination de l’avocat d’office, à l’octroi de l’effet suspensif et principalement, à l’annulation de la décision du 3 novembre 2022, à l’admission de la requête d’estimation, à la condamnation de « l’intimée » à des dépens fixés à 1'000 fr., et à ce que celle-ci soit déboutée des toutes autres ou plus amples conclusions, vu la décision du Vice-président de la Cour des poursuites et faillites du 23 novembre 2022 rejetant la requête d’effet suspensif, vu l’écriture du recourant, datée du 23 novembre 2022, remise à un automate My Post 24 le 1er décembre 2022 à 23 h. 38, selon suivi des envois de la Poste, et reçue, selon timbre postal, par le centre logistique de la Poste à Genève le 2 décembre 2022, faisant valoir une incapacité de travail du 16 au 22 novembre 2022 inclus l’ayant empêché de déposer son recours en temps utile et requérant une restitution de ce délai, vu les autres pièces du dossier ; attendu qu'aux termes de l'art. 18 al. 1 LP (loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; RS 281.1), toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de la notification, que selon l’art. 31 LP, les règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RS 272) s'appliquent à la computation et l'observation des délais, sauf disposition contraire de la LP, qu’en matière de plainte, le canton de Vaud n’a pas utilisé la réserve prévue par l’art. 20a al. 3 LP en sa faveur, dès lors que la loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP (LVLP ; BLV 280.05) ne contient aucune disposition sur la computation et l’observation des délais, que les délais de recours en matière de poursuite et de faillite sont des délais légaux, non prolongeables, ce qui signifie qu'un recours motivé à satisfaction de droit doit être déposé dans le délai de recours et qu’une écriture complémentaire déposée après le délai de recours ne peut plus être prise en considération (ATF 126 III 30, JdT 2000 II 11), qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée au recourant le 11 novembre 2022, que le délai de recours de dix jours a commencé à courir le 12 novembre 2022 (art. 142 al. 1 CPC) et est arrivé à échéance le lundi 21 novembre 2022, que déposée à la Poste suisse le 22 novembre 2022 (cf.”

“Comme il appartient au requérant à la faillite d’établir que le délai péremptoire de l’art. 166 al. 2 LP a été respecté, c’est à l’intimé de supporter les conséquences de l’absence de preuve sur le point faisant l’objet du renvoi. La requête de faillite du 2 août 2022 doit en conséquence être considérée comme tardive. Au surplus, il ressort de la motivation du prononcé de mainlevée du 23 février 2021 que celle-ci a été envoyée aux parties le 16 avril 2021. On peut admettre qu’elle a été notifiée à l’intimé au plus tard à l’échéance du délai de sept jours de l’art. 138 al. 3 let. a CPC, soit le 23 avril 2021. L’intimé ne fait d’ailleurs valoir aucun vice dans la notification et a requis l’attestation du caractère exécutoire du prononcé qui a été délivrée le 26 mai 2021. Le délai de quinze mois de l’art. 166 al. 2 LP est ainsi arrivé à échéance au plus tard le 17 juillet 2022, compte tenu du fait qu’il avait couru six jours du 5 au 11 septembre 2020 (cf. art. 142 al. 2 CPC applicable par renvoi de l’art. 31 LP). La requête de faillite déposée le 2 août 2022 était ainsi tardive et aurait dû être rejetée pour ce motif. III. En conclusion, le recours doit être admis et le jugement réformé en ce sens que la requête de faillite est rejetée et la faillite annulée. Vu le caractère particulier de la cause, les frais judiciaires de première instance seront laissés à la charge de l’Etat (art. 107 CPC). Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de première instance, W.________ SA n’ayant pas procédé en première instance. Il en va de même des frais judiciaires de deuxième instance. L’avance versée par la recourante lui sera restituée. Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de deuxième instance, l’intimé ayant adhéré au recours. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites et de faillite, prononce : I. Le recours est admis. II. Le jugement est réformé en ce sens que la requête de faillite du 2 août 2022 est rejetée.”

“Die Beschwerdeführerin macht geltend, das Kantonsgericht habe übersehen, dass der 21. August 2021 ein Samstag gewesen sei und sich deshalb die Abholfrist bei der Post auf den Montag verlängert habe; die Beschwerdeeinreichung am 2. September 2021 sei deshalb rechtzeitig erfolgt. Der Beschwerdeführer vermengt die Abholfrist offensichtlich mit der Beschwerdefrist: Wenn der letzte Tag einer Rechtsmittelfrist auf einen Samstag, Sonntag oder Feiertag fällt, verlängert sie sich auf den nächsten Werktag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO). Hingegen fällt die postalische Abholfrist nicht unter diese Norm, weil Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO abschliessend statuiert, dass eine nicht abgeholte eingeschriebene Sendung, mit welcher der Adressat rechnen musste, am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellversuch als zugestellt gilt. Diese Fiktion ist kein Fristablauf, sondern ein fristauslösendes Ereignis, indem am Folgetag der tatsächlichen oder eben der fingierten Zustellung die Beschwerdefrist zu laufen beginnt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO). Die Fristauslösung kann m.a.W. auch an einem Samstag, Sonntag oder Feiertag erfolgen (BGE 104 IV 47 E. 4a; 127 I 31 E. 2b; Urteile 1C_85/2010 vom 4. Juni 2010 E. 1.4.2; 5A_355/2013 vom 8. Juli 2013 E. 2.1; 8C_223/2016 vom 13. September 2016 E. 2.4.2; 9C_386/2019 vom 1. Juli 2019; FREI, in: Berner Kommentar, 1. Aufl. 2012, N. 7 zu Art. 142 ZPO; BENN, in: Basler Kommentar, 3. Aufl. 2017, N. 12 zu Art. 142 ZPO; MERZ, in: Schweizerische Zivilprozessordnung, 2.”

“, sans allocation de dépens pour le surplus (IV), vu le suivi de l’envoi en courrier recommandé du dispositif précité au poursuivi, dont il ressort que ce dernier a été avisé le 30 octobre 2023 du délai pour retirer le pli au 6 novembre suivant, que le délai de garde a été prolongé à sa demande au 27 novembre 2023 et que le pli lui a été remis le 16 novembre 2023, vu la demande de motivation du prononcé formulée par le poursuivi par lettre du 16 novembre 2023, vu la décision motivée adressée aux parties le 9 février 2024, vu le suivi de l’envoi en courrier recommandé de cette décision au poursuivi, dont il ressort que ce dernier a été avisé le 12 février 2024 du délai pour retirer le pli au 19 février suivant, que le délai de garde a été prolongé à sa demande au 11 mars 2024 et que le pli lui a été remis le 26 février 2024, vu le recours formé par le poursuivi contre la décision précitée par acte posté le 29 février 2024, vu les autres pièces du dossier ; attendu que le recours, au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile ; RS 272), doit être introduit auprès de l’instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), que, selon l’art. 31 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), sauf disposition contraire de cette loi, les règles du CPC s’appliquent à la computation et à l’observation des délais, qu’une décision est réputée notifiée, en cas d’envoi recommandé, lorsque le pli n’a pas été retiré, à l’expiration d’un délai de sept jours à compter de la remise d’un avis de retrait dans la boîte aux lettres ou la case postale, si le destinataire devait s’attendre à recevoir la notification (art. 138 al. 3 let. a CPC ; Bohnet, in Bohnet et alii (éd.), Commentaire romand, Code de procédure civile, 2e éd., nn. 19 et 21 ad art. 138 CPC), que tel est le cas si le destinataire est partie à une procédure en cours (ATF 130 III 396 consid. 1.2.3, JdT 2005 II 87; Bohnet, op. cit., n. 26 ad art. 138 CPC), que la notification est alors réputée accomplie au terme d’un délai de sept jours, peu importe que le dernier jour soit un samedi ou un jour férié (ATF 127 I 31, JdT 2001 I 727), que la Poste accepte de distribuer le pli après l’échéance du délai de sept jours suite à une demande de prolongation de garde, par exemple, ou que l’avis de retrait fixe un délai de garde de huit ou neuf jours pour tenir compte d’éventuels jours fériés (Bohnet, op.”

“Nella fattispecie, il termine di perenzione di un anno del diritto di chiedere la prosecuzione dell’esecuzione è iniziato il giorno della notifica del precetto esecutivo all’escussa (DTF 125 III 46 consid. 3/b), ovvero il 14 maggio 2020, oppure il giorno successivo se, co­me sostenuto da una parte della dottrina, si volesse ammettere che l’art. 142 cpv. 1 CPC (per il rinvio dell’art. 31 LEF) si applica anche ai termini fissati in mesi o in anni (v. sentenza della CEF”

“Nella fattispecie, il termine di perenzione di un anno del diritto di chiedere la prosecuzione dell’esecuzione è iniziato il giorno della notifica del precetto esecutivo all’escussa (DTF 125 III 46 consid. 3/b), ovvero il 14 maggio 2020, oppure il giorno successivo se, co­me sostenuto da una parte della dottrina, si volesse ammettere che l’art. 142 cpv. 1 CPC (per il rinvio dell’art. 31 LEF) si applica anche ai termini fissati in mesi o in anni (v. sentenza della CEF”

“1 ZPO für die Erhebung der Kollokationsklage nach Art. 250 SchKG gelten oder dass für deren Erhebung gar keine Ferien oder Stillstände gelten. Letzteres würde bedeuten, dass selbst dann, wenn der Verweis von Art. 145 Abs. 4 ZPO ins Leere zielt, weil die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand gar nicht anwendbar sind, Art. 145 Abs. 1 ZPO nicht angewendet würde. Mit anderen Worten wäre Art. 145 Abs. 4 ZPO so zu verstehen, dass die Betreibungsferien und der Rechtsstillstand für SchKG-Klagen die einzigen Gründe sind, die überhaupt zu einer Fristverlängerung führen könnten, und Art. 145 Abs. 1 ZPO von Anfang an ausser Betracht fiele. Der Verweis von Art. 145 Abs. 4 ZPO wäre insoweit abschliessend. Einem solchen Verständnis von Art. 145 Abs. 4 ZPO kann jedoch nicht gefolgt werden. Die Kollokationsklage untersteht dem Verfahrensrecht der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) und damit grundsätzlich allen Bestimmungen der ZPO, die von der Sache her auf sie zutreffen können, soweit keine Ausnahme vorgesehen ist. Art. 31 SchKG verweist sodann für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen auf die ZPO, sofern dieses Gesetz (d.h. das SchKG) nichts anderes bestimmt ("Sauf disposition contraire de la présente loi...", "Salvo che la presente legge disponga altrimenti..."). Für die Erhebung der Kollokationsklage bestimmt das SchKG jedoch nicht, dass gar keine Gerichtsferien anwendbar sein sollen. Vielmehr lässt BGE 149 III 179 S. 184 sich der Praxis zu Art. 56 und 63 SchKG einzig entnehmen, dass Betreibungsferien und Rechtsstillstand nicht anwendbar sind. Das SchKG bestimmt demnach im vorliegenden Zusammenhang "nichts anderes", wie es Art. 31 SchKG fordern würde, um die Anwendung des Fristenrechts der ZPO auszuschliessen. Auch der Botschaft zur ZPO lässt sich ein genereller Ausschluss der Gerichtsferien nicht entnehmen: Im Rahmen von Art. 143 Abs. 4 des Entwurfs, der dem heutigen Art. 145 Abs. 4 ZPO entspricht, werden einzig Konstellationen angesprochen, in denen die Betreibungsferien gelten sollen (Botschaft vom 28.”

“Nach Art. 31 SchKG gelten für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes be- stimmt. Diese mit der Schaffung der eidgenössischen ZPO ins SchKG eingefügte Bestimmung ist der Ausgangspunkt, wenn es das Zusammenspiel von SchKG und ZPO bezüglich der Berechnung, der Einhaltung und des Laufs der Fristen im Allgemeinen und das Verhältnis von Gerichtsferien und Betreibungsferien im Be- sonderen zu untersuchen gilt. Nach dieser Bestimmung ist demnach zuerst zu untersuchen, ob das SchKG in Bezug auf den Fristenlauf bei Anhebung einer Kollokationsklage eine einschlägi- ge Regelung enthält, ist doch das SchKG als lex specialis ausdrücklich vorbehal- - 9 - ten. Dies ist mit den Bestimmungen über die Betreibungsferien und deren Wir- kung auf den Fristenlauf (Art. 56 und Art. 63 SchKG) der Fall (vgl. auch KUKO SchKG-R USSENBERGER/MINET, 2. Auflage 2014, Art. 31 N 15).”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore di RE 1 il 14 luglio 2021, il termine d’im­­pugnazione è scaduto sabato 24 luglio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 26 luglio 2021 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) durante le ferie estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF) ed è stata prorogata per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia mercoledì 4 agosto. Presentato il 26 luglio 2021 (data del timbro postale), il reclamo è dunque sen­z’altro tempestivo.”

“Vorliegend ist die Publikation der Zahlungsbefehle im SHAB sowie im kan- tonalen Amtsblatt unbestrittenermassen am 19. Juni 2024 erfolgt. Ob die Kennt- nisnahme durch die Beschwerdeführerin an diesem Tag erfolgt ist, lässt sich aus den Akten nicht entnehmen. Die Beschwerdeführerin macht geltend, am 21. Juni 2024 von der Publikation Kenntnis genommen zu haben. Somit begann auch die Frist von zehn Tagen zur Erhebung einer Beschwerde am 21. Juni 2024 bzw. am darauffolgenden Tag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) zu laufen. Die zehntägige Beschwerdefrist endete folglich am Montag, 1. Juli”

“Vorliegend ist die Publikation der Zahlungsbefehle im SHAB sowie im kan- tonalen Amtsblatt unbestrittenermassen am 19. Juni 2024 erfolgt. Ob die Kennt- nisnahme durch die Beschwerdeführerin an diesem Tag erfolgt ist, lässt sich aus den Akten nicht entnehmen. Die Beschwerdeführerin macht geltend, am 21. Juni 2024 von der Publikation Kenntnis genommen zu haben. Somit begann auch die Frist von zehn Tagen zur Erhebung einer Beschwerde am 21. Juni 2024 bzw. am darauffolgenden Tag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) zu laufen. Die zehntägige Beschwerdefrist endete folglich am Montag, 1. Juli”

“Die Beschwerde muss binnen einer Frist von zehn Tagen seit Kenntnis- nahme von der angefochtenen Verfügung eingereicht werden (Art. 17 Abs. 2 SchKG). Der Beschwerdeführer nahm noch am 30. Juni 2023 von der neuen Be- rechnung seines Existenzminimums Kenntnis, wie aus seiner E-Mail an das Be- treibungs- und Konkursamt Viamala vom gleichen Tag hervorgeht (BA act. 31). Erst am 20. Juli 2023 (Poststempel) reichte er seine Beschwerde an das Kantons- gericht ein (act. A.1). Dies ist zu spät (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 ZPO). Dass das Betreibungs- und Konkursamt Viamala dem Beschwerdeführer am 19. Juli 2023 die Berechnung seines Existenzminimums vom 30. Juni 2023 nochmals ausstellte (act. B.2), ändert nichts daran, dass er schon seit dem 30. Juni 2023 von der neuen Berechnung Kenntnis hatte. Im Übrigen wurde der vom Beschwer- deführer beanstandete Betrag für die auswärtige Verpflegung von CHF”

“Nella sua prima risposta (del 28 gennaio), cui tra l’altro non era allegata la domanda al­l’URF, il caposervizio dell’UE non si era determinato chiaramente e direttamente sulla richiesta dell’aggiudicataria del giorno prima e aveva riservato un’eventuale presa di posizione del supplente ufficiale, che l’aggiudicataria ha del resto sollecitato nella sua e-mail del 31 gennaio, evocando la possibilità di un ritiro della domanda di cancellazione. Era pertanto chiara e tempestiva la sua opposizione alla cancellazione di parte dei titoli ipotecari, che ipotizzava possibile evitare mediante il ritiro della domanda all’URF, in base al fatto nuovo costituito dalla sua richiesta di mantenerli tutti alle condizioni stabilite da una parte della dottrina, così da trasformarli in suo favore in cartelle ipotecarie del proprietario (“Eigentümerschuldbriefe”). Unicamente con l’e-mail del 10 febbraio 2022, l’UE ha confermato in modo non interlocutorio la propria posizione e respinto, seppur in modo ancora una volta indiretto, la richiesta di mantenimento di tutte le cartelle ipotecarie.                                            Nella misura in cui verte sul rifiuto (implicito) di ritirare la domanda di cancellazione all’URF significato con l’e-mail del 10 febbraio 2022, il ricorso, interposto lunedì 21 febbraio, è tempestivo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell'art. 31 LEF).”

“Il aurait donc incombé à l'Office de lui impartir un délai pour constituer un représentant en mains duquel le commandement de payer litigieux aurait pu être notifié, ce qu'il n'a pas fait. Il s'ensuit que la notification intervenue le 14 avril 2021 au domicile du poursuivi en mains de son épouse était viciée, avec pour conséquences, d'une part, son annulabilité sur plainte (et non sa nullité) et, d'autre part, le report de ses effets, en particulier du point de départ des délais de plainte et d'opposition, au moment où l'intimé aurait eu la possibilité de désigner un représentant ou, s'il intervenait plus tôt, au moment où l'intimé serait libéré et aurait connaissance du contenu du commandement de payer. Il résulte en l'espèce du dossier que l'intimé a été libéré le 14 mai 2021 et a pris connaissance à cette même date du commandement de payer litigieux. Les délais de dix jours dont il disposait pour former une plainte contre la notification viciée (art. 17 al. 1 et 2 LP) et pour former opposition au commandement de payer (art. 74 al. 1 LP) ont donc commencé à courir le 15 mai 2021 (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP) pour expirer le 25 mai 2021, le 24 mai 2021 étant férié (art. 142 al. 3 CPC). Or, agissant le 22 mai 2021 par l'intermédiaire de sa mandataire D______ SARL, soit en temps utile, l'intimé a bel et bien formé opposition à la poursuite litigieuse, opposition que l'Office aurait dû enregistrer. En définitive, c'est à tort que l'Office a "annulé" (recte : constaté la nullité de) la notification intervenue le 14 avril 2021, la plainte devant être, à cet égard, admise. L'Office aurait en revanche dû enregistrer l'opposition formée – en temps utile au vu du vice ayant entaché la notification – le 22 mai 2021 et communiquer cette opposition à la plaignante, créancière poursuivante. C'est par contre à juste titre que l'Office a rejeté la réquisition de continuer la poursuite déposée le 19 mai 2021 par la plaignante, la poursuite ne pouvant aller de l'avant aussi longtemps que l'opposition valablement formée le 22 mai 2021 n'aura pas été retirée ou écartée. La nullité du nouveau commandement de payer établi le 7 juin 2021 par l'Office, notifié le 14 juin 2021 et frappé d'opposition, devra être constatée : il n'est en effet pas possible de notifier, dans le cadre d'une même poursuite, plusieurs commandements de payer à la même personne prise en la même qualité.”

“Folglich muss ihm der Entscheid spätestens an diesem Tag tatsächlich zugegangen sein und muss er spätestens an diesem Tag tatsächlich Kenntnis vom Entscheid erhalten haben. Aufgrund der Tatsache, dass der zweite Versand des Entscheids mit A-Post statt durch eingeschrieben Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung erfolgte, erlitt der Schuldner keinen Rechtsnachteil. Folglich traten die Wirkungen der Zustellung spätestens am Tag, an dem der Entscheid dem Schuldner tatsächlich zuging, und damit am 29. September 2021 ein. Somit begann die Beschwerdefrist spätestens am 30. September 2021 (vgl. Art. 142 Abs. 1 ZPO in Verbindung mit Art. 31 SchKG) und endete spätestens am 11. Oktober 2021 (vgl. Art. 142 Abs. 3 ZPO in Verbindung mit Art. 31 SchKG).”

“________ a conclu, avec suite de frais et dépens, principalement à l’irrecevabilité du recours, faute de qualité pour recourir de la créancière H.________SA, subsidiairement à son rejet. Il s’est au surplus déterminé sommairement sur les allégués du recours et a contesté les griefs soulevés. e) Par « faits nouveaux et réplique spontanée » du 1er novembre 2023, la recourante a encore allégué des faits nouveaux et produit des nouvelles pièces. L’intimé s’est spontanément déterminé sur ces faits nouveaux dans un écrit du 15 novembre 2023. En droit : I. a) La faillite du débiteur prononcée à la requête de celui-ci, aux conditions de l’art. 191 LP, est un cas de faillite sans poursuite préalable auquel s’applique notamment, en vertu de l’art. 194 LP, l’art. 174 al. 1 LP. Aux termes de cette disposition (1re phrase), la décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l’objet d’un recours au sens du CPC (Code de procédure civile ; RS 272). En ce qui concerne la computation et l’observation des délais, sauf dispositions contraires de la LP, les règles du CPC s’appliquent (art. 31 LP). Il en va ainsi de l’art. 142 al. 2 CPC. En l’espèce, le recours déposé le lundi 15 mai 2023 a été déposé en temps utile. Il a en outre été exercé dans les formes requises par l’art. 321 al. 1 CPC. Il est ainsi recevable formellement. La réponse de l’intimé est également recevable (art. 322 al. 1 CPC). b) Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance (art. 174 al. 1, 2e phrase, LP). Cette disposition spéciale de la loi, au sens de l'art. 326 al. 2 CPC, vise les faits nouveaux improprement dits (faux nova ou pseudo-nova), à savoir ceux qui existaient déjà au moment de l'ouverture de la faillite et dont le premier juge n'a pas eu connaissance pour quelque raison que ce soit ; ces faits peuvent être invoqués sans restriction et prouvés par pièces, pour autant qu'ils le soient dans le délai de recours (ATF 139 III 491 consid. 4.4 ; TF 5A_520/2022 précité ; 5A_1005/2020 du 19 janvier 2021 consid. 3.1.2 et 3.4 ; 5A_243/2019 du 17 mai 2019 consid.”

“, y compris les honoraires de l’expert, par 9'060 fr., les mettant à la charge de T.________ et les compensant avec l’avance effectuée par celle-ci (II), vu le recours déposé le 4 août 2023 par T.________ contre la décision précitée, concluant, avec suite de frais et dépens, à l’octroi de l’effet suspensif au recours, ordre étant donné à l’Office de suspendre la procédure de réalisation forcée pour tous les biens concernés, à l’annulation du chiffre II de la décision susmentionnée et à ce que les frais soient mis à la charge de l’Office, vu le prononcé du président de la cour de céans du 7 août 2023 rejetant la requête d’effet suspensif (I) et rendant le prononcé sans frais ni dépens (II), vu les autres pièces du dossier ; attendu qu'aux termes de l'art. 18 al. 1 LP (loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; RS 281.1), toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de la notification, que selon l’art. 31 LP, les règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RS 272) s'appliquent à la computation et l'observation des délais, sauf disposition contraire de la LP, qu’en matière de plainte, le canton de Vaud n’a pas utilisé la réserve prévue par l’art. 20a al. 3 LP en sa faveur, dès lors que la loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP (LVLP ; BLV 280.05) ne contient aucune disposition sur la computation et l’observation des délais, qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée à la recourante le 17 juillet 2023, que le délai de recours est arrivé à échéance le jeudi 27 juillet 2023, que le recours déposé à la poste suisse le 4 août 2023 l’a été hors du délai de dix jours de l’art. 18 al. 1 LP ; attendu que les féries judiciaires de l’art. 145 al. 1 CPC ne trouvent pas application dans une procédure de plainte LP (ATF 141 III 170 consid. 3, JdT 2018 II 248), que selon l’art. 56 ch. 2 LP, sauf en cas de séquestre ou de mesures conservatoires urgentes, il ne peut être procédé à aucun acte de poursuite pendant les féries, à savoir notamment du 15 au 31 juillet, que l’art.”

“45 plus intérêts à 5% l'an dès le 1er août 2021, intérêts contractuels au 31 juillet 2021 par CHF 134.25, frais de poursuite par CHF 300.- et frais de commandement de payer et de commination de faillite par CHF 171.60 en sus. B. Par décision du 28 janvier 2022, la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye (ci-après: la Présidente) a prononcé la faillite de A.________ et a mis les frais de justice par CHF 300.- à la charge de la masse en faillite. C. Par courrier du 11 février 2022, A.________ a recouru contre cette décision, concluant à son annulation. De plus, il a sollicité l'octroi de l'effet suspensif à son recours. D. B.________ n'a pas été invitée à se déterminer sur le recours. en droit 1. 1.1. Conformément à l'art. 174 al. 1 LP, la décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du Code de procédure civile (art. 309 let. b ch. 7 CPC). La décision attaquée est réputée notifiée à l'expiration d'un délai de 7 jours à compter de l'échec de la remise du jugement (art. 31 LP et art. 138 al. 3 let. a CPC) qui a eu lieu le 31 janvier 2022, soit le 7 février 2022, de sorte que le recours, interjeté le 11 février 2022, l'a été en temps utile. 1.2. Le recours est recevable pour violation du droit et pour constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC), les parties pouvant toutefois faire valoir, selon l'art. 174 LP, des pseudos-nova (al. 1) ainsi que, à certaines conditions, de vrais nova (al. 2) 1.3. En application de l'art. 327 al. 2 CPC, la Cour statue sur pièces. 2. 2.1. Selon l'art. 174 al. 2 LP, l'autorité de recours peut annuler le jugement de faillite lorsque le débiteur d’une part rend vraisemblable sa solvabilité et que, d’autre part, il établit par titre que la dette, intérêts et frais compris, a été payée (ch. 1), la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l’autorité de recours à l’intention du créancier (ch. 2) ou que le créancier a retiré sa réquisition de faillite (ch. 3). Les motifs empêchant la faillite doivent être apparus et soulevés dans le délai de recours (ATF 139 III 491 consid.”

“In den BGE 138 III 615 E. 2.3 und 140 III 227 E. 3.1 hat es übereinstimmend ausgeführt, die Frist nach Art. 209 Abs. 3 ZPO beginne mit der Mitteilung der Klagebewilligung zu laufen ("le délai pour déposer la demande devant le juge compétent [art. 209 al. 3 CPC] court dès sa notification"), was auf eine isolierte Auslegung von Art. 142 Abs. 2 ZPO hindeutet. In die gleiche Richtung geht auch das Urteil 5A_576/2018 vom 31. Juli 2018 E. 4. Im Widerspruch dazu hat das Bundesgericht im Urteil 5A_306/2012 vom 14. November 2012 E. 3 zur Berechnung des Fristendes auf den der Eröffnung der Klagebewilligung folgenden Tag abgestellt. In keinem dieser Fälle war die konkrete Berechnungsmethode entscheidrelevant, sei es, weil sich die Frage der Fristwahrung gar nicht stellte, oder die Frist unabhängig von der konkreten Berechnungsmethode offensichtlich verpasst oder offensichtlich gewahrt worden war. In Bezug auf die Berechnung des Fristendes der Jahresfrist von Art. 88 Abs. 1 SchKG, die gestützt auf Art. 31 SchKG nach Massgabe der ZPO zu erfolgen hat, stellte das Bundesgericht sodann in zwei Fällen jeweils auf den dem Zustelltag folgenden Tag ab (Urteile 5A_186/2023 vom 29. November 2023 E. 3.2.2; 5A_967/2015 vom 1. Juli 2016 E. 3, dort allerdings nur obiter). In BGE 138 III 610 E. 2.8 befasste sich das Bundesgericht u.a. mit dem Fristenlauf der Monatsfrist nach Art. 63 Abs. 1 ZPO. Die Besonderheit lag indes in der Tatsache, dass die Zustellung des Nichteintretensentscheids am 5. August, also während des Fristenstillstands gemäss Art. 145 Abs. 1 lit. b ZPO, erfolgt war. Das Bundesgericht folgte dem Wortlaut von Art. 146 Abs. 2 ZPO, wonach die Monatsfrist am ersten Tag nach Ende des Stillstands zu laufen beginnt. Daher kann aus diesem Entscheid nichts Eindeutiges zur Beantwortung der hier aufgeworfenen Frage abgeleitet werden.”

“Das Betreibungsamt Winterthur-Wülflingen stellte dem Beschwerdeführer den Zahlungsbefehl Nr. ... am 8. Februar 2021 zu (fristauslösendes Datum; act. 2/1 p. 3). Damit begann die Einjahresfrist von Art. 88 Abs. 2 SchKG am 9. Februar 2021 zu laufen und endete am 9. Februar 2022 (Art. 31 SchKG in Ver- bindung mit Art. 142 Abs. 1 f. ZPO analog; eingehend ZR 2015 Nr. 13; BSK SchKG I-Nordmann/Oneyser, 3. Aufl., Art. 31 f. N 21; SK-Maisano/Milani/Schmid, 4. Aufl., Art. 31 SchKG N 35). Entgegen der Vorinstanz lief die Einjahresfrist somit nicht bereits am 8., sondern erst am 9. Februar 2022 ab. Dies ändert indessen nichts an der Tatsache, dass die Beschwerdegegnerin in der Betreibung Nr. ... kein Rechtsöffnungsbegehren stellte (die Rechtsöffnungsentscheide act. 2/1 p. 8– 11 und p. 13–16 betreffen die Betreibung Nr. ..., Zahlungsbefehl vom 26. Januar 2021). Da kein rechtzeitiges Fortsetzungsbegehren in der Betreibung Nr. ... vor- liegt, ist diese Betreibung erloschen. Damit fehlt dem Beschwerdeführer das Rechtsschutzinteresse an einer Klage nach Art. 85 SchKG.”

“A réception de celle-ci, l'Office l'a par conséquent avisé, par pli recommandé, qu'il était réputé avoir élu domicile en ses bureaux et qu'à défaut de communiquer une adresse postale en Suisse ou le nom d'une personne autorisée à le représenter, les documents et les décisions établis dans le cadre de la poursuite en cause ne seraient pas envoyés à son adresse française mais laissés à sa disposition à l'Office, les délais légaux commençant à courir dès leur mise à disposition. En l'absence de réaction du plaignant à cette lettre, l'Office était en droit d'agir selon le processus qu'il avait décrit, lequel est du reste conforme aux principes exposés ci-dessus. S'agissant plus précisément des factures litigieuses, l'Office n'a pas mentionné, dans ses observations, à quelle date il avait mis celles-ci à la disposition du plaignant. L'autorité de surveillance constatant les faits d'office (art. 20a al. 2 ch. 2 LP), il sera retenu que cette mise à disposition est intervenue au plus tard le lendemain de l'établissement desdites factures, soit le 23 août 2022. Le délai pour contester celles-ci a dès lors commencé à courir le 24 août 2022 (art. 31 al. 1 LP) et est venu à échéance le 3 septembre 2022, repoussé au 5 septembre suivant (art. 31 al. 3 LP). La présente plainte n'ayant été déposée qu'en date du 9 novembre 2022, elle est dès lors irrecevable car tardive. Au vu de ce qui précède, il n'y pas lieu d'examiner plus avant le grief du plaignant, selon lequel l'Office ne l'aurait pas informé, au moment du dépôt de la réquisition de poursuite, des frais que la procédure allait engendrer et l'aurait mis devant le fait accompli en ne lui adressant les factures litigieuses qu'une fois le commandement de payer envoyé. 2. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare irrecevable la plainte formée le 9 novembre 2022 par A______ contre le rappel de paiement du 21 octobre 2022 dans la poursuite no 3______, ainsi que contre les factures de frais no 4______ et 5______ du 22 août 2022. Siégeant : Monsieur Patrick CHENAUX, président; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur Denis KELLER, juges assesseurs; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, greffière.”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der ange- fochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Ver- wirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu überprüfen ist (Urteil des Bundesgerichts 5A_934/2012 vom 12. März 2013 E. 3.2). Eine nach Ablauf der Beschwerdefrist eingereichte Ergänzungsschrift kann nicht mehr berücksichtigt werden (KREN KOSTKIEWICZ, in: Kostkiewicz [Hrsg.], Orell Füssli Kommentar, SchKG, 2. Aufl., 2020, Art. 17 N. 51).”

“Le 22 février suivant, la recourante a produit une pièce nouvelle, soit le dispositif d’un prononcé de mainlevée d’opposition rendu le 15 février 2021 dans la poursuite ordinaire n° 9'710’214 de l’Office exercée par elle-même contre Q.________, par la Juge de paix du district de Nyon. Invité à se déterminer sur le recours, l’Office a observé, dans une lettre du 24 février 2021, que la recourante ne faisait valoir aucun élément nouveau et qu’il approuvait la décision attaquée ; il a produit à toutes fins utiles ses déterminations précédentes, du 24 novembre 2020. Invité également à se déterminer sur le recours par avis du 22 février 2021 qu’il a reçu le 26, l’intimé Q.________ n’a pas procédé dans le délai imparti au 9 mars suivant. Le 27 avril 2021, la recourante a encore produit une pièce nouvelle, soit l’attestation d’exequatur du prononcé de mainlevée du 15 février 2021 précité. En droit : I. a) Formé contre une décision de l’autorité inférieure de surveillance, le recours a été déposé en temps utile (art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP ; art. 142 al. 3 CPC [Code de procédure civile ; RS 272], par renvoi de l’art. 31 LP, et art. 73 al. 3 LVLP) et il est suffisamment motivé (TF 5A_118/2018). Il est ainsi recevable. La réponse de l’Office est également recevable (art. 31 al. 1 LVLP). b) L’art. 28 al. 4 LVLP autorise l’allégation de faits nouveaux et la production de nouvelles pièces par la partie recourante. Cela ne peut toutefois pas se produire à n’importe quel moment de la procédure de deuxième instance. Les moyens de la partie recourante doivent être invoqués dans le délai de recours. Sauf exercice du droit de réplique, une écriture complémentaire produite après l’échéance de ce délai ne peut plus être prise en considération même si elle a été annoncée dans une déclaration de recours ou un recours formé en temps utile (ATF 126 III 30 consid. 1b, JdT 2000 II 11 ; CPF 11 mars 2019/2). Il s’ensuit que les moyens nouveaux doivent être invoqués et les pièces nouvelles produites dans le délai de recours (CPF 30 mars 2016/15 ; CPF 18 septembre 2015/39). En l’espèce, les pièces nouvelles produites par la recourante les 22 février et 27 avril 2021, soit bien au-delà de l’échéance du délai de recours, sont donc irrecevables.”

“Im Kanton Zürich amten als untere Aufsichtsbehörde über die Betreibungs- und Konkursämter die Bezirksgerichte und als obere Aufsichtsbehörde das Ober- gericht (§ 17 Abs. 1 EG SchKG). Der Entscheid einer unteren Aufsichtsbehörde kann innert zehn Tagen nach der Eröffnung an die obere kantonale Aufsichtsbe- hörde weitergezogen werden (Art. 18 SchKG). Für die Berechnung, die Einhal- tung und den Lauf der Frist gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Gemäss Art. 143 Abs. 1 ZPO sind Ein- gaben spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht einzureichen oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung zu übergeben. Die Frist darf bis zur letzten Minute des Tages ausgeschöpft werden. Der Absender trägt jedoch die Beweis- - 4 - last für die rechtzeitige Aufgabe. Ihm obliegt der Nachweis, dass er seine Eingabe bis um 24:00 Uhr des letzten Tages der laufenden Frist der Post übergeben hat. Der Beweis wird in der Regel mit dem Poststempel erbracht. Es wird denn auch vermutet, dass das Datum des Poststempels mit demjenigen der Postaufgabe übereinstimmt. Diese Vermutung kann jedoch mit allen geeigneten Mitteln wider- legt werden. In Frage kommen beispielsweise Einschreibequittungen, Empfangs- bestätigungen am Postschalter, der Quittungsausdruck des MyPost 24-Automa- ten oder auch Zeugenaussagen (BGer 4A_556/2022 vom 4. April 2023 E. 2.1 m.w.H.; BGer 4A_466/2022 vom 10.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto ad RE 1 il settimo giorno di giacenza postale (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC), ovvero il 16 novembre 2022, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 26 novembre, per cui la scaden­za è stata riportata a lunedì 28 novembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 21 novembre 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 il 1° settembre 2022, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 11 settembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 12 settembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 1° settembre 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque sen­z’altro tempestivo. È per contro tardivo il complemento inoltrato il 13 settembre 2022 dalla nuova patrocinatrice della reclamante.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore di RE 1 al più presto il 23 febbraio 2022, il termine d’impugnazione è scaduto non prima di lunedì 7 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 1° marzo 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Gerügt werden kann dem- nach unter anderem die Unpfändbarkeit nach Art. 92 SchKG oder die Übersetzt- heit einer allfälligen Einkommenspfändung nach Art. 93 SchKG. Der Beschwerde- führer macht in seiner Eingabe geltend, dass er den gepfändeten Minivan zur Be- streitung seines Lebensunterhalts benötige, weshalb dieser von der Liste zu strei- chen sei (act. A.1 und A.3). Damit macht er einen Mangel im betreibungsrechtli- chen Verfahren geltend, was einen zulässigen Beschwerdegrund darstellt. Die schriftliche Beschwerde richtet sich gegen die Pfändungsurkunde sowie den Pfän- dungsvollzug vom 27. August 2024, welche dem Beschwerdeführer am 29. August 2024 zugestellt wurden. Die Beschwerde wurde am 6. September 2024 erhoben und ging bei der Aufsichtsbehörde des Amts für Migration und Zivilrecht Graubün- den am 9. September 2024 ein und wurde noch gleichentags zuständigkeitshalber dem Kantonsgericht von Graubünden weitergeleitet und zugestellt. Somit wurde die vorliegende Beschwerde rechtzeitig eingereicht (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO). Die Beschwerde enthält sodann eine Begründung. Auf die frist- und formgerecht erhobene Beschwerde ist einzutreten.”

“Rechtsöffnungsentscheide sind mit Beschwerde anfechtbar (Art. 309 lit. b Ziff. 3 und Art. 319 lit. a ZPO). Für Entscheide, die vom Rechtsöffnungsgericht getroffen werden, gilt das summarische Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO). Wird ein im summarischen Verfahren ergangener Entscheid angefochten, so beträgt die Beschwerdefrist zehn Tage, sofern das Gesetz nichts anderes bestimmt (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Der Stillstand der Fristen gemäss Art. 145 Abs. 1 ZPO gilt nicht (Art. 145 Abs. 2 lit. b ZPO). Allerdings bleiben die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand vorbehalten (Art. 145 Abs. 4 ZPO in der Fassung bis zum 31. Dezember 2024). Damit wird auf Art. 56 ff. und Art. 63 SchKG verwiesen. Umgekehrt gelten gemäss Art. 31 SchKG für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (BGE 149 III 179 E. 3; Urteil 4A_635/2023 vom 3. Juli 2024 E. 5.1).”

“Gemäss Art. 251 Bst. a ZPO werden Entscheide in Rechtsöffnungssachen im summarischen Verfahren gefällt. Im summarischen Verfahren beträgt die Beschwerdefrist 10 Tage (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Fristen, die durch eine Mitteilung oder den Eintritt eines Ereignisses ausgelöst werden, beginnen am folgenden Tag zu laufen (Art. 142 Abs. 1 ZPO). Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, einen Sonntag oder einen am Gerichtsort vom Bundesrecht oder vom kantonalen Recht anerkannten Feiertag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 142 Abs. 3 ZPO). Der angefochtene Entscheid wurde dem Beschwerdeführer am 11. Oktober 2023 zugestellt (vgl. Akten des Zivilgerichtspräsidenten). Da der 21. Oktober 2023 auf einen Samstag fiel, erfolgte die am Montag, 23. Oktober 2023, der Post übergebene Beschwerde fristgerecht.”

“Im Kanton Zürich richtet sich das Beschwerdeverfahren gemäss §§ 17 und 18 EG SchKG nach §§ 80 ff. GOG/ZH: In § 84 i.V.m. § 85 GOG wird für das Ver- fahren des Weiterzugs an die obere kantonale Aufsichtsbehörde auf das Be- schwerdeverfahren nach Art. 319 ff. ZPO verwiesen, welches dementsprechend als kantonales Recht anzuwenden ist (vgl. BGer 5A_23/2019 vom 3. Juli 2019 E. 3.2.; vgl. auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Berechnung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhal- tung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt es sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14). - 4 -”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 l’ultimo giorno di giacenza postale (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC), ossia il 14 febbraio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 24 febbraio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 26 febbraio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 12 febbraio 2024 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo. È pure tempestiva la comunicazione sostitutiva datata 13 febbraio 2024, ma spedita il”

“Aberkennungsklage oder Kolloka- tionsprozess) oder nur ein summarisches Verfahren (z.B. Rechtsöffnung oder Ar- rest) durchzuführen ist (BK ZPO-Berger, Bd. I, Art. 1 N 39; ZK ZPO-Sutter-Somm/ Klingler, Art. 1 N 8). Immer wenn im Anwendungsbereich der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) zugunsten des SchKG eine Ausnahme gemacht werden soll, wird dies in der ZPO ausdrücklich erwähnt, in der Regel indem die Bestimmungen des SchKG - 4 - vorbehalten werden (Art. 46, 47 Abs. 2 lit. c, 63 Abs. 3, 68 Abs. 2 lit. c, 145 Abs. 4, 198 lit. e, 251, 269 lit. a, 270 Abs. 1, 309 lit. b, 327a Abs. 2 und 335 Abs. 2 ZPO). So werden die örtlichen Zuständigkeiten nach der ZPO für Klagen nach dem SchKG nur verdrängt, wenn das SchKG für seine Klagen einen Gerichts- stand statuiert. Hinsichtlich der Fristbestimmungen gab es eine Anpassung beim SchKG und einen Vorbehalt in der ZPO. Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG), und beim Fristenstillstand nach ZPO bleiben gemäss Art. 145 Abs. 4 ZPO die Bestimmungen des SchKG über die Betrei- bungsferien und den Rechtsstillstand vorbehalten (vgl. CAN 2016 Nr. 14 E. 6.2). Demgegenüber findet sich in der ZPO keine Bestimmung, wonach sich die Frist bzw. Nachfrist zur Bezahlung eines Kostenvorschusses in einem gerichtlichen Verfahren über eine betreibungsrechtliche Angelegenheit nach SchKG richtet. Entsprechend beantwortet sich die Frage, wie zu verfahren ist, wenn in einem Rechtsöffnungsverfahren der Kostenvorschuss innert Frist nicht geleistet wurde, einzig nach der ZPO. Es ist in Anwendung von Art. 101 Abs. 3 ZPO eine Nachfrist anzusetzen (OGer ZH RT200011 vom 18. März 2020, E. 3.2; OGer ZH RT210203 vom 30. November 2021, E. 5.1).”

“Rechtsöffnungsentscheide sind mit Beschwerde anfechtbar (Art. 309 lit. b Ziff. 3 und Art. 319 lit. a ZPO). Für Entscheide, die vom Rechtsöffnungsgericht getroffen werden, gilt das summarische Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO). Wird ein im summarischen Verfahren ergangener Entscheid angefochten, so beträgt die Beschwerdefrist zehn Tage, sofern das Gesetz nichts anderes bestimmt (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Der Stillstand der Fristen gemäss Art. 145 Abs. 1 ZPO gilt nicht (Art. 145 Abs. 2 lit. b ZPO). Allerdings bleiben die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand vorbehalten (Art. 145 Abs. 4 ZPO in der Fassung bis zum 31. Dezember 2024). Damit wird auf Art. 56 ff. und Art. 63 SchKG verwiesen. Umgekehrt gelten gemäss Art. 31 SchKG für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (BGE 149 III 179 E. 3; Urteil 4A_635/2023 vom 3. Juli 2024 E. 5.1).”

“Für Entscheide, die vom Rechtsöffnungsgericht getroffen werden, gilt das summarische Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO). Wird ein im summarischen Verfahren ergangener Entscheid oder eine prozessleitende Verfügung angefochten, so beträgt die Beschwerdefrist zehn Tage, sofern das Gesetz nichts anderes bestimmt (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Der Stillstand der Fristen gemäss Art. 145 Abs. 1 ZPO gilt nicht (Art. 145 Abs. 2 lit. b ZPO). Vorbehalten bleiben die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand (Art. 145 Abs. 4 ZPO; BGE 149 III 179 E. 3; vgl. auch BGE 143 III 149 E. 2.4.1.1). Damit wird auf Art. 56 ff. und Art. 63 SchKG verwiesen. Umgekehrt gelten gemäss Art. 31 SchKG für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (BGE 149 III 179 E. 3).”

“Die Frist von Art. 83 Abs. 2 SchKG beginnt von einer Betreibungshandlung an zu laufen, auf die Art. 56 und 63 SchKG anwendbar sind. Ein allgemeiner Grundsatz für alle im SchKG vorgesehenen Klagefristen lässt sich aus diesen Urteilen nicht ableiten. Die Frage nach der Einhaltung der Klagefristen ist vielmehr vor dem Hintergrund der im konkreten Fall anwendbaren Regeln der eidgenössischen ZPO und des SchKG zu klären. Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin trifft es auch nicht zu, dass die Gerichtsferien nur nach Einleitung eines Verfahrens gelten können, nicht aber vor der Rechtshängigkeit (vgl. BGE 138 III 615 zur Frist zur Klageeinreichung nach Erhalt der Klagebewilligung [Art. 209 Abs. 3 und 4 ZPO]). Vielmehr gilt aufgrund des Grundsatzes der Einheit der Rechtsordnung, dass dasjenige Recht, das die Frist festsetzt, auch über ihre Berechnung entscheidet (BGE 143 III 554 E. 2.5.2, BGE 143 III 15 E. 4.1). Dies bedeutet, dass die im SchKG vorgesehene Klagefrist aufgrund des Verweises von Art. 31 SchKG auf die ZPO ebenfalls den Regeln der ZPO und damit auch Art. 145 ZPO unterliegt. Soweit die Beschwerdeführerin zudem - gestützt auf die Botschaft (BBl 2006 7309 Ziff.”

“Aberkennungsklage oder Kolloka- tionsprozess) oder nur ein summarisches Verfahren (z.B. Rechtsöffnung oder Ar- rest) durchzuführen ist (BK ZPO-Berger, Bd. I, Art. 1 N 39; ZK ZPO-Sutter-Somm/ Klingler, Art. 1 N 8). Immer wenn im Anwendungsbereich der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) zugunsten des SchKG eine Ausnahme gemacht werden soll, wird dies in der ZPO ausdrücklich erwähnt, in der Regel indem die Bestimmungen des SchKG - 4 - vorbehalten werden (Art. 46, 47 Abs. 2 lit. c, 63 Abs. 3, 68 Abs. 2 lit. c, 145 Abs. 4, 198 lit. e, 251, 269 lit. a, 270 Abs. 1, 309 lit. b, 327a Abs. 2 und 335 Abs. 2 ZPO). So werden die örtlichen Zuständigkeiten nach der ZPO für Klagen nach dem SchKG nur verdrängt, wenn das SchKG für seine Klagen einen Gerichts- stand statuiert. Hinsichtlich der Fristbestimmungen gab es eine Anpassung beim SchKG und einen Vorbehalt in der ZPO. Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG), und beim Fristenstillstand nach ZPO bleiben gemäss Art. 145 Abs. 4 ZPO die Bestimmungen des SchKG über die Betrei- bungsferien und den Rechtsstillstand vorbehalten (vgl. CAN 2016 Nr. 14 E. 6.2). Demgegenüber findet sich in der ZPO keine Bestimmung, wonach sich die Frist bzw. Nachfrist zur Bezahlung eines Kostenvorschusses in einem gerichtlichen Verfahren über eine betreibungsrechtliche Angelegenheit nach SchKG richtet. Entsprechend beantwortet sich die Frage, wie zu verfahren ist, wenn in einem Rechtsöffnungsverfahren der Kostenvorschuss innert Frist nicht geleistet wurde, einzig nach der ZPO. Es ist in Anwendung von Art. 101 Abs. 3 ZPO eine Nachfrist anzusetzen (OGer ZH RT200011 vom 18. März 2020, E. 3.2; OGer ZH RT210203 vom 30. November 2021, E. 5.1).”

“2 CPC);                                          che nella fattispecie, come si evince dal tracciamento relativo alla raccomandata n. 98.__________ contenente la decisio­ne impugnata, malgrado l’avviso del 19 novembre 2021 la reclamante non ha ritirato la sentenza entro il termine indicato, ovvero il 27 novembre 2021;                                          che in caso d’invio postale raccomandato non ritirato la notificazione è però considerata avvenuta il settimo giorno dal tentativo di consegna infruttuoso, sempreché il destinatario dovesse aspettarsi una notificazione (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC);                                          che la RE 1 doveva aspettarsi la notificazione della decisione, siccome aveva ricevuto l’istanza, in merito alla quale aveva presentato osservazioni e una duplica;                                          che il termine di ricorso ha quindi iniziato a decorrere il giorno successivo alla scadenza del termine di giacenza postale, il 28 no-vembre 2021, ed è scaduto martedì 7 dicembre 2021 (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                          che consegnato alla posta solo il 25 febbraio 2022 (come risulta dal timbro postale sulla busta d’invio), il reclamo è ampiamente tardivo (art. 143 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) e pertanto inammissibile, ciò che va accertato d’ufficio (art. 60 CPC);                                          che la decisione le sia pervenuta anche dall’UE per posta elettronica del 15 febbraio 2022, come asserisce la reclamante non fa rinascere il termine scaduto infruttuoso già il 7 dicembre 2021;                                          che la tassa del presente giudizio, stabilita in applicazione degli art. 48 e 61 cpv. 1 OTLEF (RS 281.35), segue la soccombenza (art. 106 cpv. 1 CPC);                                          che non si pone invece problema d’indennità, il reclamo non essendo stato notificato alla controparte per osservazioni;                                          che circa i rimedi esperibili sul piano federale (art. 112 cpv. 1 lett.”

“Die angefochtene Verfügung datiert vom 14. Februar 2024 und ist der Beschwerdeführerin folglich frühestens am 15. Februar 2024 postalisch zugestellt worden. Die Übergabe der vorliegenden Beschwerde an die Schweizerische Post ist gleichentags erfolgt, womit die zehntägige Beschwerdefrist gewahrt ist (Art. 31 Abs. 1 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 der Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO; SR 272)).”

“22408092. Eine explizite Bezeichnung des Schreibens als Verfügung fehlt. In der angefügten Rechtsmittelbelehrung wird es indes als Verfügung betitelt («Gegen dieseVerfügung kann innert 10 Tagen […] »). Rechtlicher Gehalt des angefochtenen Schreibens bildet die Rückweisung eines Betreibungsbegehrens. Durch diese wird das seitens der Beschwerdeführerin eingeleitete Zwangsvollstreckungsverfahren insofern beeinflusst, als es (vorerst) abgeschlossen wird, was überdies eine Aussenwirkung zeitigt. Somit stellt das Schreiben des Beschwerdegegners vom 14. Februar 2024 eine Verfügung und dementsprechend auch ein taugliches Anfechtungsobjekt zur Beschwerdeerhebung gemäss Art. 17 Abs. 1 SchKG dar. 1.2.3 Die angefochtene Verfügung datiert vom 14. Februar 2024 und ist der Beschwerdeführerin folglich frühestens am 15. Februar 2024 postalisch zugestellt worden. Die Übergabe der vorliegenden Beschwerde an die Schweizerische Post ist gleichentags erfolgt, womit die zehntägige Beschwerdefrist gewahrt ist (Art. 31 Abs. 1 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 der Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO; SR 272)). 1.3 Das betreibungsrechtliche Beschwerdeverfahren vor der Aufsichtsbehörde Schuldbetreibung und Konkurs richtet sich gemäss § 11 Abs. 1 EG SchKG nach dem Verwaltungsverfahrensgesetz Basel-Landschaft vom 13. Juni 1988 (VwVG; SGS 175), soweit das Bundesrecht keine Regelung vorsieht. § 15 Abs. 1 VwVG verlangt, dass die Eingaben der Parteien ein klar umschriebenes Begehren, die Angabe der Tatsachen und Beweismittel, eine Begründung sowie die Unterschrift der Parteien oder ihres Vertreters enthalten müssen. Der Beschwerdeantrag muss entweder auf Aufhebung bzw. Änderung der angefochtenen Verfügung oder auf Vornahme einer betreibungsrechtlichen Massnahme gerichtet sein (Art. 21 SchKG). Der Antrag kann sich auch durch Auslegung der Eingabe ergeben. Als Beschwerdegründe können Gesetzesverletzung, Unangemessenheit, Rechtsverzögerung sowie Rechtsverweigerung geltend gemacht werden. In jedem Fall können im Beschwerdeverfahren lediglich Verfahrensfehler gerügt werden, über materiellrechtliche Fragen wird nicht entschieden.”

“Le Tribunal fédéral a jugé que le délai pour former opposition court à l'égard du débiteur séquestré – peu importe qu'il soit présent ou représenté au moment de l'exécution de la mesure – dès la communication du procès-verbal de séquestre (ATF 135 III 232 consid. 2.4, publié in SJ 2009 I p. 279 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_789/2010 du 29 juin 2011 consid. 5.2), lequel est dressé au pied de l'ordonnance (art. 276 al. 1 LP) et une copie est immédiatement notifiée au créancier et au débiteur par l'Office des poursuites (art. 276 al. 2 LP). Selon le Tribunal fédéral, seule cette notification prescrite par la loi garantit au débiteur toute l'information nécessaire pour former opposition, soit celle concernant le contenu de l'ordonnance, la portée exacte de la mesure et la voie de recours. Par conséquent, le délai pour former opposition à séquestre ne commence à courir qu'à partir de cette notification (ATF 135 III 232 précité consid. 2.4). 3.1.2 Aux termes de l'art. 143 al. 1 CPC – qui correspond matériellement à l'art. 48 al. 1 LTF (arrêt du Tribunal fédéral 4A_215/2015 du 2 octobre 2015 consid. 3.1) –, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. Si le plaideur confie l'acte à un organisme privé tel E______, il choisit la remise directe au tribunal. Dès lors, la remise de l'acte à cet organisme ne suffit pas pour observer le délai. Il faut que l'acte parvienne au tribunal avant l'échéance du délai (arrêt du Tribunal fédéral 2C_801/2017 du 20 septembre 2017 consid. 4). En cas de doute, la preuve du respect du délai doit être apportée par celui qui soutient avoir agi en temps utile au degré de la certitude et non simplement au degré de la vraisemblance prépondérante ; elle résulte en général de preuves "préconstituées" (sceau postal, récépissé d'envoi recommandé ou encore accusé de réception en cas de dépôt pendant les heures de bureau); la date d'affranchissement postal ou le code à barres pour lettres, avec justificatif de distribution, imprimés au moyen d'une machine privée ne constituent en revanche pas la preuve de la remise de l'envoi à la poste.”

“Il a en outre relevé que le grief selon lequel l’Office aurait accepté des décisions de mainlevée qui n’auraient pas été prises par l’organe compétent de la poursuivante avait déjà été examiné dans le cadre d’une précédente décision entrée en force, de sorte qu’il devait être rejeté. En définitive aucun élément du dossier ne laissait transparaître la moindre attitude partiale de la part de l’Office et de ses collaborateurs. Le suivi d’envoi du pli recommandé contenant la décision précitée, adressé au plaignant le jour même, indique que ce pli est parvenu à l’office de distribution le 5 décembre 2023, que l’avis de retrait dans un délai au 12 décembre 2023 a alors été remis au destinataire, que ce dernier a donné un ordre de prolongation du délai de garde au 2 janvier 2024 et qu’il a reçu son pli, au guichet, le 21 décembre 2022. 3. Par acte posté le 22 décembre 2023, O.________ a recouru contre cette décision. Dans ses déterminations du 17 janvier 2024, l’Office a préavisé pour le rejet du recours. En droit : I. La décision attaquée est censée avoir été notifiée au plaignant le 12 décembre 2023 (art. 138 al. 3 let. a CPC [Code de procédure civile ; RS 272] applicable par renvoi de l’art. 31 LP), un ordre de prolongation du délai de garde postal étant sans effet sur la computation des délais légaux (Bohnet, in Bohnet et alii, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2e éd., 2019, n. 23 ad art. 138 CPC). Le recours déposé le 22 décembre 2023 a donc été formé dans le délai de dix jours suivant la notification de la décision attaquée (art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP [loi vaudoise d’application de la LP ; BLV 280.05]), soit en temps utile, étant précisé qu’il n’y a pas de féries judiciaires en matière de plainte (art. 74 LVLP). Il comporte des conclusions et l’énoncé des moyens invoqués, de sorte qu’il est suffisamment motivé (TF 5A_118/2018 du 7 février 2018 consid. 4.1 et les références citées). Il est ainsi recevable. II. Le recourant conteste tout d’abord s’être contenté d’indiquer que des erreurs avaient été commises par l’Office : il souligne que sa requête de récusation ne se bornait pas à de vagues allégations d’erreur mais se fondait au contraire très précisément sur le refus délibéré de l’Office de se conformer au droit s’agissant de la compétence de prendre des décisions au sens de l’art.”

“Le Tribunal fédéral a jugé que le délai pour former opposition court à l'égard du débiteur séquestré – peu importe qu'il soit présent ou représenté au moment de l'exécution de la mesure – dès la communication du procès-verbal de séquestre (ATF 135 III 232 consid. 2.4, publié in SJ 2009 I p. 279 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_789/2010 du 29 juin 2011 consid. 5.2), lequel est dressé au pied de l'ordonnance (art. 276 al. 1 LP) et une copie est immédiatement notifiée au créancier et au débiteur par l'Office des poursuites (art. 276 al. 2 LP). Selon le Tribunal fédéral, seule cette notification prescrite par la loi garantit au débiteur toute l'information nécessaire pour former opposition, soit celle concernant le contenu de l'ordonnance, la portée exacte de la mesure et la voie de recours. Par conséquent, le délai pour former opposition à séquestre ne commence à courir qu'à partir de cette notification (ATF 135 III 232 précité consid. 2.4). 3.1.2 Aux termes de l'art. 143 al. 1 CPC – qui correspond matériellement à l'art. 48 al. 1 LTF (arrêt du Tribunal fédéral 4A_215/2015 du 2 octobre 2015 consid. 3.1) –, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. Si le plaideur confie l'acte à un organisme privé tel E______, il choisit la remise directe au tribunal. Dès lors, la remise de l'acte à cet organisme ne suffit pas pour observer le délai. Il faut que l'acte parvienne au tribunal avant l'échéance du délai (arrêt du Tribunal fédéral 2C_801/2017 du 20 septembre 2017 consid. 4). En cas de doute, la preuve du respect du délai doit être apportée par celui qui soutient avoir agi en temps utile au degré de la certitude et non simplement au degré de la vraisemblance prépondérante ; elle résulte en général de preuves "préconstituées" (sceau postal, récépissé d'envoi recommandé ou encore accusé de réception en cas de dépôt pendant les heures de bureau); la date d'affranchissement postal ou le code à barres pour lettres, avec justificatif de distribution, imprimés au moyen d'une machine privée ne constituent en revanche pas la preuve de la remise de l'envoi à la poste.”

“Die Vorinstanz ist auf die Beschwerde des Beschwerdeführers nicht einge- treten, weil diese nicht rechtzeitig innert der 10-tätigen Frist gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG erfolgt sei. Sie erwog, das Betreibungsamt habe die Pfändungsurkunde am 22. November 2022 mit eingeschriebener Post versandt (act. 2). Der Sen- dungsverfolgung der Schweizerischen Post sei zu entnehmen, dass diese Sen- dung am 23. November 2022 mittels Abholungseinladung zur Abholung gemeldet worden sei und der Empfänger, also der Beschwerdeführer, am 24. November 2022 eine Verlängerung der Aufbewahrungsfrist veranlasst habe (act. 12). Nach- dem der Beschwerdeführer mit Beschluss vom 4. November 2022 im Verfahren CB220021 ausdrücklich darauf hingewiesen worden sei, dass er mit der Zustel- lung der Pfändungsurkunde rechnen müsse und dafür zu sorgen habe, dass die- se ihm zugestellt werden könne, und nachdem er ferner auch ausdrücklich auf die Zustellungsfiktion gemäss Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO auf- merksam gemacht worden sei, habe ihm klar sein müssen, dass er sich mit einer Verlängerung der Aufbewahrungsfrist bei der Post keinen faktischen Rechtsstill- stand verschaffen könne. Die Verlängerung der Aufbewahrungsfrist ändere nichts daran, dass die Zustellung der Pfändungsurkunde am siebten Tag nach dem er- folglosen Zustellversuch vom 23. November 2022, mithin am 30. November 2022, als erfolgt gelte. Die 10-tätige Beschwerdefrist habe somit am 1. Dezember 2022 zu laufen begonnen und am Montag, dem 12. Dezember 2022, geendet. Die am 22. Dezember 2022 der Schweizerischen Post übergebene Beschwerde (act. 1) erweise sich deshalb als verspätet, weshalb darauf nicht eingetreten werden kön- ne (act. 17 E. 2.2. ff.).”

“31 LP, les règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RS 272) s'appliquent à la computation et l'observation des délais, sauf disposition contraire de la LP, qu’en matière de plainte, le canton de Vaud n’a pas utilisé la réserve prévue par l’art. 20a al. 3 LP en sa faveur, dès lors que la loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP (LVLP ; BLV 280.05) ne contient aucune disposition sur la computation et l’observation des délais, que les délais de recours en matière de poursuite et de faillite sont des délais légaux, non prolongeables, ce qui signifie qu'un recours motivé à satisfaction de droit doit être déposé dans le délai de recours et qu’une écriture complémentaire déposée après le délai de recours ne peut plus être prise en considération (ATF 126 III 30, JdT 2000 II 11), qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée au recourant le 11 novembre 2022, que le délai de recours de dix jours a commencé à courir le 12 novembre 2022 (art. 142 al. 1 CPC) et est arrivé à échéance le lundi 21 novembre 2022, que déposée à la Poste suisse le 22 novembre 2022 (cf. art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP), le recours l’a été tardivement, qu’il est en conséquence irrecevable ; attendu que, selon l’art. 33 al. 4 LP, qui constitue une lex specialis par rapport à l'art. 148 CPC, quiconque a été empêché sans sa faute d’agir dans le délai fixé peut demander à l’autorité de surveillance ou à l’autorité judiciaire compétente qu’elle lui restitue ce délai, l’intéressé devant, à compter de la fin de l’empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l’autorité compétente l’acte juridique omis, que l’autorité saisie d’une demande de restitution statue librement, sur la base des preuves littérales administrées, le degré de preuve requis étant la simple vraisemblance (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 57ad art. 33 LP), que selon la jurisprudence, il faut entendre par empêchement non fautif, non seulement l'impossibilité objective ou la force majeure, mais aussi l'impossibilité subjective due à des circonstances personnelles ou à une erreur excusables, ces circonstances devant être appréciées objectivement en ce sens qu'est non fautive toute circonstance qui aurait empêché un intéressé, respectivement son représentant, consciencieux d'agir dans le délai fixé (TF 5A_972/2018 du 5 février 2019 consid.”

“les frais judiciaires (II), les mettant à la charge de la poursuivie (III) et disant que celle-ci remboursera à la poursuivante son avance de frais du même montant, sans allocation de dépens pour le surplus (IV), vu la notification du dispositif de ce prononcé à la poursuivie le 9 novembre 2020 et la demande de motivation formulée par celle-ci le lendemain, vu les motifs du prononcé adressés aux parties le 9 décembre 2020 et notifiés à la poursuivie le 11 décembre 2020, vu la lettre indiquant comme objet « Demande de nouveau délai pour déposer un recours au Greffe du Tribunal Cantonal », adressée le 22 mars 2021 à la juge de paix, dans laquelle la poursuivie a indiqué avoir été atteinte de la maladie COVID depuis la fin du mois de novembre et empêchée de suivre ses activités quotidiennes durant six semaines, de sorte que la mention du délai de recours de dix jours contre le prononcé de mainlevée lui avait échappé, a exposé que sa situation économique était difficile et qu’elle avait par ailleurs passé un accord oral avec la poursuivante sur la durée de la location, et a demandé en conclusion qu’il lui soit permis « d’avoir l’opportunité d’être entendue par le Tribunal cantonal, en [lui] octroyant, à titre unique, un nouveau délai », vu le certificat médical du 7 avril 2021 produit à l’appui de la requête précitée, reçu par la juge de paix le 9 avril 2021, aux termes duquel le médecin traitant de la poursuivie « certifie que celle-ci a eu un problème de santé dont les premiers symptômes remontent au 29 novembre 2020 et que ce problème a été actif jusqu’à fin décembre 2020, empêchant Mme D.________ de faire les démarches administratives nécessaires », vu la transmission du dossier par la juge de paix à la cour de céans, par courrier du 16 avril 2021 ; attendu que la requête de la poursuivie du 22 mars 2021 tend à la restitution du délai de recours de dix jours fixé par l’art. 321 al. 2 CPC (Code de procédure civile ; RS 272), qu’en matière de droit des poursuites, la procédure de restitution de délai est exclusivement régie par l’art. 34 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), à l'exclusion de l'art. 148 al. 2 CPC (cf. art. 31 LP ; Staehelin, in Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [éd.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3e éd., n. 3 ad art. 148 CPC ; Gozzi, Basler Kommentar, n. 3 ad art. 148 CPC), qu’aux termes de l’art. 33 al. 4, 1re phrase, LP, quiconque a été empêché sans sa faute d’agir dans le délai fixé peut demander à l’autorité de surveillance ou à l’autorité judiciaire compétente qu’elle lui restitue ce délai, que l’intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis (art. 33 al. 4, 2e phrase, LP), qu’en l’espèce, le certificat médical produit par la requérante atteste d’une incapacité de procéder à des démarches administratives en raison d’un problème de santé du 29 novembre 2020 jusqu’à la fin du mois de décembre 2020, que la requérante disposait, dès la fin de cet empêchement, d’un délai de dix jours pour déposer une requête de restitution de délai et accomplir l’acte omis, soit en l’occurrence déposer un acte de recours au sens des art.”

“265, 265a LP) doit le mentionner expressément dans son opposition, sauf à être déchu du droit de faire valoir ce moyen (al. 2). Aussi, l'exception de non-retour à meilleure fortune doit être soulevée dans le délai d'opposition de dix jours (KUKO SchKG, n° 1 ad art. 265a LP). 2.1.2. L'inobservation d'un délai dont la prolongation n'a pas été demandée ou a été refusée, ne peut être réparée que par la restitution (art. 33 al. 4 LP). Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis (art. 33 al. 4 LP) 2.1.3 Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 143 al. 1 CPC par renvoi de l'art. 31 LP). Le principe d'expédition ne vaut pas en dehors du recours à la Poste suisse. En cas de recours à une poste étrangère le délai ne sera respecté que pour autant qu'il ne soit pas déjà échu au moment de l'arrivée effective de l'acte au tribunal, ou au moins que l'envoi soit passé de la poste étrangère à la poste suisse (ce qui pourrait être en pratique difficile à établir) avant l'échéance dudit délai (CR-CPC, n° 13 ad art. 143 CPC). Quiconque a été empêché sans sa faute d'agir dans le délai fixé peut demander à l'autorité de surveillance ou à l'autorité judiciaire compétente qu'elle lui restitue ce délai. L'intéressé doit, à compter de la fin de l'empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l'autorité compétente l'acte juridique omis (art. 33 al. 4 LP). Constituent un empêchement non fautif non seulement l'impossibilité objective ou la force majeure, mais aussi l'impossibilité due à des circonstances personnelles ou à une erreur excusable.”

“Der Beschwerdeführer hat im gegen ihn laufenden Betreibungsverfahren Nr. 1 des Betreibungsamts Thalwil-Rüschlikon auf postalischem Weg Rechtsvor- schlag erhoben. Die Frist zur Erhebung des Rechtsvorschlags beträgt zehn Tage (Art. 74 Abs. 1 SchKG), wobei betreffend Einhaltung der Frist Art. 143 Abs. 1 ZPO einschlägig ist (vgl. Art. 31 SchKG). Zur Auslegung letzterer Bestimmung ist – nachdem ihr Inhalt identisch ist – auch auf die bundesgerichtliche Rechtspre- chung zu Art. 48 BGG zurückzugreifen (vgl. zu Art. 91 Abs. 2 StPO, dessen Inhalt - 5 - ebenfalls identisch mit Art. 48 BGG und Art. 143 Abs. 1 ZPO ist: BGE 147 IV 526 = Pra 2022 Nr. 61 E. 3.1., mit Hinweis auf BGer 6B_1317/2016 vom”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore dell’RE 1 l’11 aprile 2024, il ter­mine d’impugnazione è scaduto domenica 21 aprile, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 22 aprile (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato tre giorni prima (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 l’8 febbraio 2024, il termine d’im­pugnazione è scaduto domenica 18 febbraio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 19 febbraio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 13 febbraio 2024 (data del­l’adesivo postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto ad RE 1 il 23 novembre 2022, il termine d’im­pugnazione è scaduto sabato 3 dicembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 5 dicembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 24 novembre 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Verfügungen, die nicht abgeholt werden, gelten am letzten Tag der siebentägigen Abholfrist als zugestellt, wenn der Adressat mit der Zustellung rechnen musste (sog. Zustell- oder Zustellungsfiktion; im Schuldbetreibungsrecht nach Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO; BGE 144 IV 57 E. 2.3.2; 138 III 225 E. 3.1; Urteil 5A_590/2020 vom 12. April 2021 E. 3.4; 5A_383/2017 vom 3. November 2017 E. 3.1.3; 5A_633/2014 vom 6. Januar 2015 E. 2.5). Die Begründung eines Prozessrechtsverhältnisses verpflichtet die Parteien, sich nach Treu und Glauben zu verhalten und unter anderem dafür zu sorgen, dass ihnen behördliche Akten zugestellt werden können, die das Verfahren betreffen (BGE 146 IV 30 E. 1.1.2; 141 II 429 E. 3.1; Urteile 6B_38/2024 vom 4. Juni 2024 E. 1.4; 4A_449/2023 vom 2. Mai 2024 E. 4.2.3; je mit Hinweisen).”

“Sauf disposition contraire de la LP, les règles du CPC s'appliquent à la computation et à l'observation des délais. En application de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, l'acte est réputé notifié, en cas d'envoi recommandé, lorsque celui-ci n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de 7 jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification. Ainsi, l'acte de poursuite communiqué sous pli recommandé qui n'a pas été délivré au destinataire (parce qu'il a omis de le retirer ou de l'accepter) est considéré comme reçu le dernier jour du délai de garde postal de 7 jours pour autant qu'un avis de retrait ait été déposé dans la boîte aux lettres ou la case postale du destinataire (ATF 116 III 59, JdT 1992 II 148; 116 III 8; 123 III 492, JdT 1999 II 109) et pour autant que la personne ait dû s'attendre à l'envoi. Il en est de même en cas de remise dans une case postale (ATF 117 III 4, JdT 1993 II 47) ou de garde du courrier (ATF 123 III 492, JdT 1999 II 109; Erard, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 14 ad art. 31 LP). 1.3 En l'espèce, les contestations de la plaignante concernant la validité du contrat conclu avec la société poursuivante ou relatives aux factures émises par cette dernière ne peuvent être examinées par la Chambre de surveillance qui n'en a pas la compétence matérielle. Par ailleurs, en tant qu'elle vise la décision rejetant son opposition pour tardiveté, sa plainte a été formée au-delà du délai de 10 jours prévu par l'art. 17 LP et elle est irrecevable. En effet, la décision attaquée a été notifiée à la plaignante par pli recommandé du 28 juillet 2023, adressé au siège légal de la société. Celle-ci a été avisée du pli recommandé le 2 août 2023, ce qui a fait courir le délai de garde de 7  jours à l'issue duquel l'acte notifié est considéré comme reçu; en l'occurrence, la réception de la décision attaquée est ainsi réputée intervenue le 9 août 2023; le délai de plainte de 10 jours courrait par conséquent dès cette date et est parvenu à échéance le lundi 21 août 2023, le 19 août étant un samedi.”

“S'agissant de la computation et de l'observation des délais, l'art. 31 LP précise que, sauf disposition contraire de la présente loi - à savoir en particulier les art. 56 et 63 LP -, les règles du CPC s'appliquent (arrêt 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). De manière générale, une partie à une procédure doit faire en sorte que la décision la concernant lui parvienne et est donc tenue de relever son courrier ou de prendre des dispositions pour que celui-ci lui parvienne néanmoins, si elle ou son représentant s'absente de son domicile ou de son siège. A ce défaut, elle est réputée avoir eu, à l'échéance du délai de garde de sept jours, connaissance du contenu des plis recommandés qui lui sont adressés (cf. art. 138 al. 3 let. a CPC). Une telle obligation signifie que la partie doit, le cas échéant, désigner un représentant, faire suivre son courrier, informer les autorités de son absence ou leur indiquer une adresse de notification (arrêt 5A_383/2017 du 3 novembre 2017 consid. 3.1.3 et les références). En raison de la fiction de la notification, le destinataire est considéré comme s'il avait reçu l'envoi le dernier jour du délai (ATF 138 III 225 consid.”

“Die Beschwerdeführerin macht geltend, das Kantonsgericht habe übersehen, dass der 21. August 2021 ein Samstag gewesen sei und sich deshalb die Abholfrist bei der Post auf den Montag verlängert habe; die Beschwerdeeinreichung am 2. September 2021 sei deshalb rechtzeitig erfolgt. Der Beschwerdeführer vermengt die Abholfrist offensichtlich mit der Beschwerdefrist: Wenn der letzte Tag einer Rechtsmittelfrist auf einen Samstag, Sonntag oder Feiertag fällt, verlängert sie sich auf den nächsten Werktag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO). Hingegen fällt die postalische Abholfrist nicht unter diese Norm, weil Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO abschliessend statuiert, dass eine nicht abgeholte eingeschriebene Sendung, mit welcher der Adressat rechnen musste, am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellversuch als zugestellt gilt. Diese Fiktion ist kein Fristablauf, sondern ein fristauslösendes Ereignis, indem am Folgetag der tatsächlichen oder eben der fingierten Zustellung die Beschwerdefrist zu laufen beginnt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO). Die Fristauslösung kann m.a.W. auch an einem Samstag, Sonntag oder Feiertag erfolgen (BGE 104 IV 47 E. 4a; 127 I 31 E. 2b; Urteile 1C_85/2010 vom 4. Juni 2010 E. 1.4.2; 5A_355/2013 vom 8. Juli 2013 E. 2.1; 8C_223/2016 vom 13. September 2016 E. 2.4.2; 9C_386/2019 vom 1. Juli 2019; FREI, in: Berner Kommentar, 1. Aufl. 2012, N. 7 zu Art. 142 ZPO; BENN, in: Basler Kommentar, 3. Aufl. 2017, N. 12 zu Art. 142 ZPO; MERZ, in: Schweizerische Zivilprozessordnung, 2.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore della RE 1 il 10 gennaio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 20 gennaio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 22 gennaio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato tre giorni prima (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore dell’RE 1 l’11 aprile 2024, il ter­mine d’impugnazione è scaduto domenica 21 aprile, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 22 aprile (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato tre giorni prima (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 28 febbraio 2024, il termine d’im­­pugnazione è scaduto sabato 9 marzo, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 11 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio del­l’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data dell’autoade­sivo postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“Gemäss Art. 251 Bst. a ZPO werden Entscheide in Rechtsöffnungssachen im summarischen Verfahren gefällt. Im summarischen Verfahren beträgt die Beschwerdefrist 10 Tage (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Fristen, die durch eine Mitteilung oder den Eintritt eines Ereignisses ausgelöst werden, beginnen am folgenden Tag zu laufen (Art. 142 Abs. 1 ZPO). Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, einen Sonntag oder einen am Gerichtsort vom Bundesrecht oder vom kantonalen Recht anerkannten Feiertag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 142 Abs. 3 ZPO). Der angefochtene Entscheid wurde dem Beschwerdeführer am 11. Oktober 2023 zugestellt (vgl. Akten des Zivilgerichtspräsidenten). Da der 21. Oktober 2023 auf einen Samstag fiel, erfolgte die am Montag, 23. Oktober 2023, der Post übergebene Beschwerde fristgerecht.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 18 maggio 2022, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 28 maggio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 30 maggio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 21 maggio 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo. Invece il complemento al reclamo del 20 giugno 2022 intitolato “richiesta di conciliazione” è irricevibile. È pure inammissibile lo scritto dell’11 luglio 2022, che non può essere considerato come una replica spontanea poiché inoltrata il medesimo giorno delle osservazioni al reclamo.”

“d LTF, dont le Président de la Cour de céans se serait rendu coupable en computant le délai de recours; la décision attaquée ayant été reçue le 1er novembre 2021, le délai de recours a commencé à courir le lendemain (2 novembre), jour auquel il faut ajouter le délai de recours (10 jours). Expédié le 12 novembre 2021 (" 2 + 10 = 12"), le complément du recours est intervenu en temps utile. Une telle argumentation ne peut pas être suivie. Sous le couvert d'une inadvertance manifeste, la requérante conteste en réalité la façon dont le délai de recours a été calculé; or, la voie de la révision n'a pas pour but d'ouvrir un nouveau débat sur la solution juridique retenue dans la décision incriminée (arrêts 5F_24/2021 du 20 janvier 2022 consid. 3; 5F_19/2021 du 31 août 2021 consid. 2 et les citations). Au surplus, la démonstration de la recourante - au reste grossièrement fausse - ne trouve aucun appui dans l'arrêt auquel elle se réfère (5A_972/2018 du 5 février 2019); si, dans ladite affaire, le délai de recours avait bien commencé à courir le 14 juin 2018 pour expirer le 25 juin suivant, c'est parce que le 24 juin ( dernier jour du délai) était un dimanche (art. 142 al. 3 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP; art. 45 al. 1 LTF).”

“Gemäss Art. 251 Bst. a ZPO werden Entscheide in Rechtsöffnungssachen im summarischen Verfahren gefällt. Im summarischen Verfahren beträgt die Beschwerdefrist 10 Tage (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Fristen, die durch eine Mitteilung oder den Eintritt eines Ereignisses ausgelöst werden, beginnen am folgenden Tag zu laufen (Art. 142 Abs. 1 ZPO). Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, einen Sonntag oder einen am Gerichtsort vom Bundesrecht oder vom kantonalen Recht anerkannten Feiertag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 142 Abs. 3 ZPO). Der angefochtene Entscheid wurde dem Beschwerdeführer am 11. Oktober 2023 zugestellt (vgl. Akten des Zivilgerichtspräsidenten). Da der 21. Oktober 2023 auf einen Samstag fiel, erfolgte die am Montag, 23. Oktober 2023, der Post übergebene Beschwerde fristgerecht.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 28 febbraio 2024, il termine d’impu­­gnazione è scaduto sabato 9 marzo, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 11 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio del­l’art. 31 LEF). Presentato già il 29 febbraio 2024 (data dell’autoa­­desivo postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 16 novembre 2023, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 26 novembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 27 novembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato brevi manu quello stesso giorno, il reclamo è dunque tempestivo. Lo scritto complementare del 30 novembre, spedito il 1° dicembre 2023, è invece tardivo e pertanto irricevibile, come pure i documenti (N e O) annessi (DTF 136 III 294 consid. 3.2).”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto ad RE 1 al più presto il 12 ottobre 2023, il termine d’impugnazione non è scaduto prima di domenica 22 ottobre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 23 ottobre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato tre giorni prima (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Weil es sich dabei um einen Sonntag handelte, verlängerte sich die Frist bis am nächsten Montag, dem 17. Juni 2024 (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO).”

“Der 12. August 2023 fiel jedoch auf einen Samstag. Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO), womit die Frist vorliegend am 14. August 2023 endete. Die zweite Eingabe des Beschwerdeführers vom 11. August 2023 erfolgte daher rechtzeitig.”

“Gemäss Art. 251 Bst. a ZPO werden Entscheide in Rechtsöffnungssachen im summarischen Verfahren gefällt. Im summarischen Verfahren beträgt die Beschwerdefrist 10 Tage (Art. 321 Abs. 2 ZPO). Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Fristen, die durch eine Mitteilung oder den Eintritt eines Ereignisses ausgelöst werden, beginnen am folgenden Tag zu laufen (Art. 142 Abs. 1 ZPO). Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, einen Sonntag oder einen am Gerichtsort vom Bundesrecht oder vom kantonalen Recht anerkannten Feiertag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 142 Abs. 3 ZPO). Der angefochtene Entscheid wurde dem Beschwerdeführer am 11. Oktober 2023 zugestellt (vgl. Akten des Zivilgerichtspräsidenten). Da der 21. Oktober 2023 auf einen Samstag fiel, erfolgte die am Montag, 23. Oktober 2023, der Post übergebene Beschwerde fristgerecht.”

“Nach Art. 17 Abs. 2 SchKG muss eine Beschwerde binnen zehn Tagen seit Kenntnisnahme der Verfügung angebracht werden. Die Verfügung wurde den Beschwerdeführenden am 15. Juni 2022 zugestellt. Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 der schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO; SR 272]). Die Beschwerde vom Montag, 27. Juni 2022, erfolgte folglich rechtzeitig.”

“del 21 giugno 2016, RtiD 2017 I 713 n. 33c, consid. 2.3./a). A norma dell’art. 31 LEF, al computo, all’osservanza e al decorso dei termini si applicano di principio le disposizioni del Codice di procedura civile (CPC), ovvero gli art. 142 (“decorrenza e computo”) e 143 (“osservanza”). L’art. 31 LEF non rinvia invece esplicitamente né all’art. 144 (“proroga”) né all’art. 148 CPC (“restituzione”). L’art. 145 cpv. 4 CPC riserva le disposizioni della LEF (art. 56 e 63) sulle ferie e sospensioni.”

“Das Verfügungsverfahren in SchK-Sachen, welches vom Beschwerdeverfahren (Art. 20a Abs. 2 und 3 SchKG) sowie von den gerichtlichen Angelegenheiten des SchKG (Art. 23 SchKG; Art. 1 lit. c ZPO) abzugrenzen ist, wird im SchKG nicht zusammenhängend, sondern an verschiedenen Stellen im Gesetz geregelt (vgl. MEIER, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 6 ff. vor Art. 17-21). Für die Anwendung der ZPO bleibt nur Platz, soweit eine gesetzliche Anordnung hierfür besteht. Dies ist ausdrücklich der Fall hinsichtlich der in Art. 31 SchKG angeführten Vorschriften betreffend Berechnung, Einhaltung und Lauf der Fristen, welche sich nach denjenigen der ZPO richten. Weitere ausdrückliche Verweise, welche die Geltung der ZPO für das SchK-Verfügungsverfahren betreffen, gerade wenn es um die Fortsetzung der Betreibung geht, kennt das SchKG nicht (vgl. Urteil 5A_287/2019 vom 22. Juli 2019 E. 3.1). Damit besteht für das Betreibungsamt auch keine Möglichkeit, ein Betreibungsverfahren nach Art. 126 ZPO zu sistieren, sofern dies "zweckmässig" erscheint.”

“1 LOG) senza riguardo al valore litigioso;                                            che pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC);                                            che nella fattispecie, come si evince dal tracciamento EasyTrack relativo alla raccomandata n. __________, la reclamante ha ritirato la decisione impugnata il 2 giugno 2023;                                            che il termine di ricorso ha quindi iniziato a decorrere il giorno successivo (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                            che il termine d’impugnazione è pertanto scaduto lunedì 12 giugno;                                            che presentato al più presto il 13 giugno 2023 (data indicata sul­l’im­pugnazione e corrispondente alla data d’“inoltro” menzionata sul tracciamento dell’invio per Posta A+ n. __________), il reclamo è tardivo (art. 143 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) e pertanto inammissibile, ciò che va accertato d’ufficio (art. 60 CPC);                                            che ad ogni modo il reclamo appare irricevibile anche poiché è basato su allegazioni di fatti e documenti nuovi e pare insufficientemente motivato (sotto il profilo dell’art. 321 cpv. 1 CPC) perché la reclamante non indica il motivo per cui i coniugi sarebbero solidalmente debitori del credito posto in esecuzione;                                            che la tassa del presente giudizio, stabilita in applicazione degli art. 48 e 61 cpv. 1 OTLEF (RS 281.35) segue la soccombenza (art. 106 cpv. 1 CPC);                                            che non si pone invece problema di ripetibili, la controparte, cui il reclamo non è stato notificato per osservazioni, non essendo incorsa in spese in questa sede;                                          che circa i rimedi esperibili sul piano federale (art. 112 cpv. 1 lett. d LTF), il valore litigioso, di fr. 14'260.–, non raggiunge la soglia di fr.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 6 settembre 2023 quando ne ha ricevuto una copia dall’Ufficio dei fallimenti, il termine d’impu­gnazione è scaduto sabato 16 settembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 18 settembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 9 settembre 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla patrocinatrice di RE 1 il 15 marzo 2023, il termine d’im­­pugnazione è scaduto sabato 25 marzo, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 27 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 23 marzo 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.                                            Sono tempestive anche le osservazioni della CO 1, inoltrate già il 21 aprile 2023 entro il termine di dieci giorni (art. 322 cpv. 2 CPC) assegnatole per esprimersi sul reclamo, che le è stato notificato il 18 aprile. Non lo è invece lo scritto spontaneo del 3 maggio 2023, trasmesso dopo la scadenza di questo termine. Non può infatti essere considerato quale frutto dell’esercizio del diritto di replica garantito dagli art. 6 n. 1 CEDU e 29 cpv. 2 Cost. (tra tante: sentenza della CEF”

“Il gravame s’avvera invece inammissibile, siccome tardivo, laddove il ricorrente si duole di mancanze negli accertamenti svolti dall’UE in fase di pignoramento, pretendendo solo ora ulteriori indagini e atti, tra cui l’ispezione del domicilio dell’escussa e il pignoramento del salario ch’essa avrebbe percepito in passato. A tal fine egli avrebbe dovuto infatti impugnare l’ACB entro dieci giorni da quando ne ebbe conoscenza (art. 17 cpv. 2 LEF), ovvero entro l’11 giugno 2022, avendo ricevuto l’atto il 30 maggio 2022 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF; v. tracciamento della raccomandata n. __________).”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile con reclamo entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Presentato il 13 novembre 2017 contro la sentenza notificata ai patrocinatori delle sequestranti il 2 novembre, in concreto il reclamo è tempestivo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF).”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore di RE 1 al più presto il 23 febbraio 2022, il termine d’impugnazione è scaduto non prima di lunedì 7 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 1° marzo 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Nella sua prima risposta (del 28 gennaio), cui tra l’altro non era allegata la domanda al­l’URF, il caposervizio dell’UE non si era determinato chiaramente e direttamente sulla richiesta dell’aggiudicataria del giorno prima e aveva riservato un’eventuale presa di posizione del supplente ufficiale, che l’aggiudicataria ha del resto sollecitato nella sua e-mail del 31 gennaio, evocando la possibilità di un ritiro della domanda di cancellazione. Era pertanto chiara e tempestiva la sua opposizione alla cancellazione di parte dei titoli ipotecari, che ipotizzava possibile evitare mediante il ritiro della domanda all’URF, in base al fatto nuovo costituito dalla sua richiesta di mantenerli tutti alle condizioni stabilite da una parte della dottrina, così da trasformarli in suo favore in cartelle ipotecarie del proprietario (“Eigentümerschuldbriefe”). Unicamente con l’e-mail del 10 febbraio 2022, l’UE ha confermato in modo non interlocutorio la propria posizione e respinto, seppur in modo ancora una volta indiretto, la richiesta di mantenimento di tutte le cartelle ipotecarie.                                            Nella misura in cui verte sul rifiuto (implicito) di ritirare la domanda di cancellazione all’URF significato con l’e-mail del 10 febbraio 2022, il ricorso, interposto lunedì 21 febbraio, è tempestivo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell'art. 31 LEF).”

“che avendo RE 1 interposto opposizione al precetto esecutivo, con istanza del 28 gennaio 2022 il Comune ne ha chiesto il rigetto definitivo alla Giudicatura di pace del Circolo della Melezza;                                            che nel termine impartito, il convenuto si è opposto all’istanza con osservazioni scritte del 24 febbraio 2022;                                            che statuendo con decisione del 2 marzo 2022, il Giudice di pace ha accolto l’istanza e rigettato in via definitiva l’opposizione interposta dal convenuto, ponendo a suo carico le spese processuali di fr. 40.– e un’indennità di fr. 15.– a favore dell’istante;                                            che contro la sentenza appena citata RE 1 è insorto a questa Camera con un reclamo del 21 marzo 2022 per ottenerne l’an­nullamento;                                            che la sentenza impugnata – emanata in materia di rigetto dell’op­po­sizione – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 3 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) entro dieci giorni (art. 251 lett. a e 321 cpv. 2 CPC) senza riguardo al valore litigio­so;                                            che presentato lunedì 21 marzo 2022 a fronte della notificazione avvenuta il 10 marzo 2022, il reclamo è tempestivo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                            che la Camera decide in linea di principio in base agli atti di causa della giurisdizione inferiore (art. 327 cpv. 1 e 2 CPC), limitando il suo esame, fatte salve carenze manifeste, alle censure motivate (art. 321 cpv. 1 CPC) contenute nel reclamo (DTF 147 III 179 consid. 4.2.1 e i rimandi);                                            che secondo l’art. 320 CPC con il reclamo possono essere censurati sia l’applicazione errata del diritto sia l’accertamento manifestamente errato dei fatti, fermo restando che sono inammissibili conclusioni, allegazioni di fatti e mezzi di prova nuovi (art. 326 cpv. 1 CPC).                                            che in virtù degli art. 80 e 81 LEF, il giudice pronuncia il rigetto definitivo dell’opposizione ove il credito posto in esecuzione sia fondato su una decisione giudiziaria esecutiva o un titolo parificato, a meno che l’escusso provi con documenti che dopo l’ema­nazione della decisione il debito è stato estinto, il termine per il pagamento è stato prorogato o che è intervenuta la prescrizione;                                            che la procedura di rigetto è una procedura sommaria documentale (Aktenprozess), il cui scopo non è di accertare l’esistenza del credito posto in esecuzione bensì l’esistenza di un titolo esecutivo; che il giudice verifica solo la forza probatoria del titolo prodotto dal creditore – la sua natura formale – e vi conferisce forza esecutiva senza indugio (art.”

“133);                                          che nel frattempo, o meglio il 23 dicembre 2020, l’UE ha nuovamente comunicato il deposito dello stato di riparto all’escussa pres­so l’Hotel __________ e, siccome gli è tornato indietro con l’indicazione che il destinatario è sconosciuto, ha rispedito la comunicazione il 13 gennaio 2021 per posta “A” all’indirizzo menzionato sul ricorso (“Postlagernd, 8032 Zürich”);                                          che con il (nuovo) ricorso in esame, recante la data del 2 febbraio 2021, ma consegnato alla posta il giorno successivo (adesivo sul­la busta d’invio), RI 1 si è aggravata contro lo stato di riparto;                                          che la ricorrente fa valere di aver ritirato la (seconda) comunicazione dello stato di riparto il 14 gennaio 2021;                                          che il ricorso dev’essere presentato entro dieci giorni da quello in cui il ricorrente ebbe notizia del provvedimento (art. 17 cpv. 1 LEF);                                          che nella fattispecie, volendo attenersi alle allegazioni della ricorrente e far astrazione della pubblicazione dell’11 dicembre 2020, il ricorso avrebbe dovuto essere inoltrato al più tardi lunedì 25 gen­naio 2021 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                          che il ricorso, interposto solo il 4 febbraio 2021, è pertanto tardivo;                                         che la richiesta inoltrata da RI 1 il 9 febbraio 2021, volta alla proroga del termine di un giorno “falls dies notwendig ist”, è pertanto senza oggetto, oltre che tardiva e formalmente irricevibile;                                          che il termine di contestazione di venti giorni indicato nello stato di riparto si riferisce al termine stabilito all’art. 148 cpv. 1 LEF per contestare la graduatoria e lo stato di riparto, via giudiziaria aperta solo ai creditori, mentre il debitore (o nel caso concreto i debitori) può solo interporre ricorso all’autorità di vigilanza per censurare irregolarità formali di questi atti (DTF 132 III 542 consid. 3.2; 81 III 22 consid. 1; Vock/Meister-Müller, SchKG-Klagen nach der Schweizerischen ZPO, 2a ed. 2018, n. I.5 ad § 23) entro dieci giorni dalla comunicazione del provvedimento (art. 17 cpv.”

“Die Schuldnerin kann den Rechtsvorschlag sofort dem Überbringer des Zahlungsbefehls oder innert zehn Tagen nach der Zustellung dem Betreibungsamt mündlich oder schriftlich erklären (Art. 74 Abs. 1 SchKG). Die Beurkundungen auf dem Zahlungsbefehl schliessen einen durch andere Beweismittel erbringbaren Gegenbeweis nicht aus (Urteil des BGer 7B.149/2006 vom 17. November 2006 E. 3). So kann die Schuldnerin anlässlich der Zustellung des Zahlungsbefehls schriftlich Rechtsvorschlag erheben, indem sie das Wort «Rechtsvorschlag» und die Unterschrift auf dem Zahlungsbefehl anbringt. Nach erfolgter Zustellung kann immer noch schriftlich Rechtsvorschlag erhoben werden, indem die Erklärung des Rechtsvorschlages der Post zur Weiterleitung an das zuständige Betreibungsamt übergeben wird, und zwar spätestens am letzten Tag der zehntägigen Frist (Art. 74 Abs. 1 und Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO).”

“1 Celui dont les droits sont touchés par un séquestre peut former opposition dans les dix jours dès celui où il en a eu connaissance (art. 278 al. 1 LP). Sauf disposition contraire de la présente loi, les règles du code de procédure civile (CPC) s’appliquent à la computation et à l’observation des délais (art. 31 LP). La réserve de cette disposition vise en particulier les art. 56 et 63 LP relatifs notamment aux féries et à leurs effets (arrêt du Tribunal fédéral 5A_547/2014 du 1er septembre 2014 consid. 3.1). Les délais déclenchés par la communication ou la survenance d’un événement courent dès le lendemain de celles-ci (art. 142 al. 1 CPC). 3.2 En l'espèce, la recourante soutient que le délai de l'art. 278 al. 1 LP consiste en un délai spécial réservé par l'art. 31 LP. Ce délai commencerait à courir le jour où la notification intervient ("dix jours dès celui où il en a eu connaissance") et non le lendemain en application des art. 142 ss CPC. Ce grief n'est pas fondé. La réserve de l'art. 31 LP fait référence aux art. 56 et 63 LP en particulier et non à l'art. 278 al. 1 LP. Celui-ci prévoit certes un délai, mais ne traite pas de sa computation et observation, dont la question de savoir le jour à partir duquel court celui-ci, laquelle est régie par les art. 142 ss CPC. 4. La recourante reproche au premier juge d'avoir retenu le défaut d'interruption de la prescription en 2017 et l'extinction partielle de la prestation compensatoire. 4.1.1 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, le créancier d'une dette échue peut requérir le séquestre des biens du débiteur en Suisse lorsqu'il possède contre celui-ci un titre de mainlevée définitive, soit notamment un jugement exécutoire (art. 80 al. 1 LP). A teneur de l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore della RE 1 l’8 maggio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 18 maggio, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 21 maggio, poiché il 20 era festivo, essendo Lunedì di Pentecoste (art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]; art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 20 aprile 2023, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 30 aprile, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 2 maggio (poiché il 1° giorno del mese era festivo [(Festa del lavoro, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200])], art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 26 aprile 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo. Le irrituali “osservazioni aggiuntive” sono di contro tardive e pertanto irricevibili.”

“Pronunciate in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), le decisioni sono impugnabili entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che in entrambi i casi la notifica è avvenuta in concreto allo Stato del Cantone Ticino il 21 aprile 2023, i termini d’impugnazione sono scaduti lunedì 1° maggio, che è festivo (Festa del lavoro, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), per cui le scadenze so­no state riportate a martedì 2 maggio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentati il 25 aprile 2023 (data del timbro postale), i reclami sono dunque senz’altro tempestivi.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 il 4 agosto 2022, il termine d’impugna­zione è scaduto domenica 14 agosto, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 16 agosto, poiché il 15 era festivo (Assunzione di Maria o Ferragosto, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato l’8 agosto 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo, come lo è pure il complemento del 16 agosto”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto all’avv. RE 1 il 20 ottobre 2021, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 30 ottobre, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 2 novembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF), poiché il 1° era festivo (Ogni Santi, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla patrocinatrice di RE 1 il 19 giugno 2020, il termine d’impugnazione è scaduto lunedì 29 giugno, che era giorno festivo (San Pietro e Paolo, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), per cui la scadenza è stata riportata a martedì 30 giugno (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“Eine Beschwerde nach Art. 17 SchKG muss innert 10 Tagen seit dem Tag, an welchem die beschwerdeführende Partei von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, angebracht werden. Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen kommen die Bestimmungen der ZPO zur Anwendung (Art. 31 SchKG). Ei- ne eingeschriebene Postsendung gilt am siebten Tag nach dem erfolglosen Zu- stellungsversuch als zugestellt, sofern der Adressat mit einer Zustellung rechnen musste (vgl. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO). Die Zustellungsfiktion gilt auch in nichtge- richtlichen Verfahren des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts (OGer ZH PS160154 vom 24. Oktober 2016, E. 3.5). Die Vorinstanz hat den Beschwerdeführer im Beschluss vom 4. November 2022 (Verfahren CB220021) ausdrücklich darauf hingewiesen, dass er mit der Zustellung der Pfändungsurkunde rechnen müsse und dafür zu sorgen habe, dass ihm diese zugestellt werden könne. Er wurde überdies darauf aufmerksam gemacht, dass – sollte ihm die Sendung nicht zugestellt werden können – diese nach Ablauf von sieben Tagen nach erfolglosem Zustellungsversuch als zugestellt gelte (act. 13/12 E. 3.). Vor diesem Hintergrund durfte der Beschwerdeführer auch als juristischer Laie nicht in guten Treuen davon ausgehen, die Verlängerung der Aufbewahrungsfrist bei der Schweizerischen Post hindere das Eintreten der Zu- stellungsfiktion.”

“Die Beschwerdefrist beträgt 10 Tage ab Erhalt der angefochtenen Verfügung (Art. 17 Abs. 2 SchKG). Wird die Verfügung durch eingeschriebene Postsendung zugestellt und wird die Postsendung nicht abgeholt, so gilt die Zustellung am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt, sofern die Adressatin mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 Bst. a Zivilprozessordnung [ZPO; SR 272]; sogenannte Zustell- oder Zustellungsfiktion). Die angefochtene Verfügung wurde der Beschwerdeführerin am 19. Mai 2021 per Einschreiben geschickt. Die Abholeinladung wurde ihr am 20. Mai 2021 zugestellt. Die Beschwerdeführerin holte das Einschreiben nicht ab (Beilage 5, Sendungsnummer 98.34.108553.06529484). Bei Anwendung der Zustellfiktion gilt die angefochtene Verfügung am 27. Mai 2021 als zugestellt. Die zehntätige Beschwerdefrist lief bis am 7. Juni 2021 (Art. 17 Abs. 2 i.V.m. Art. 31 SchKG und Art. 142 Abs. 3 ZPO).”

“1 LP), l'intégralité des moyens et conclusions du plaignant doivent être à tout le moins sommairement exposés et motivés dans le délai de plainte, sous peine d'irrecevabilité. La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande. L'invocation de nouveaux moyens en cours de procédure n'est pas admise dans le cadre de l'examen d'une plainte au sens de l'article 17 LP (ATF 142 III 234 consid. 2.2; 126 III 30 consid. 1b; 114 III 5 consid. 3, JdT 1990 II 80; arrêt du Tribunal fédéral 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 consid. 2.2; Erard, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 32, 33 et 44 ad art. 17 LP). 1.1.3 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). Lorsque le débiteur entend se plaindre d'une saisie prétendument contraire aux art. 92 et 93 LP, le délai de dix jours prévu par l'art. 17 al. 2 LP commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir d'une application erronée de l'art. 93 LP s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivant la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher.”

“Sur ce, la cause a été gardée à juger. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite, au sens de l'art. 34 LP, le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception effective par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêts du Tribunal fédéral 5A_653/2016 du 13 octobre 2016 consid. 2.2; 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2 En l'espèce, la plainte postée le 14 mai 2021 a été formée en temps utile auprès de l'autorité compétente, par une partie lésée dans ses intérêts et selon la forme prescrite par la loi, le délai de garde de sept jours du pli recommandé contenant la décision querellée ayant expiré le 10 mai 2021. 2. 2.1.1 Selon l'art. 72 LP, le commandement de payer doit être communiqué au débiteur poursuivi selon les règles de la notification prévues par les art. 64 à 66 LP. Cette notification consiste en la remise physique par l'agent notificateur en mains du poursuivi ou, en l'absence de ce dernier, en mains d'une personne de remplacement désignée par la loi et aux lieux prévus par la loi (art.”

“Der 12. August 2023 fiel jedoch auf einen Samstag. Fällt der letzte Tag einer Frist auf einen Samstag, so endet sie am nächsten Werktag (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO), womit die Frist vorliegend am 14. August 2023 endete. Die zweite Eingabe des Beschwerdeführers vom 11. August 2023 erfolgte daher rechtzeitig.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore di RE 1 il 23 novembre 2023, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 3 dicembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 4 dicembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 22 novembre 2023, il termine d’impugna­­zione è scaduto sabato 2 dicembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 4 dicembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato brevi manu quello stesso giorno, il reclamo è dunque tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 28 febbraio 2024, il termine d’im­­pugnazione è scaduto sabato 9 marzo, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 11 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio del­l’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data dell’autoade­sivo postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto all’RE 1 il 4 gennaio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 14 gennaio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 15 gennaio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 4 gennaio 2024 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Die zehntägige Beschwerdefrist begann demzufolge am S. zu laufen. Der letzte Tag der Frist fiel auf den T., einen Sonntag. Gemäss Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO endete demzufolge die Frist am Mon- tag, R. . Die Beschwerdeschrift wurde am R., also rechtzeitig, der Post übergeben. Auf die Beschwerde ist daher einzutreten.”

“E. 3a). Die Pfändungsankündigung vom 10. August 2021 ist dem Be- schwerdeführer am 12. August 2021 zugestellt worden. Da der letzte Tag der 10- tägigen Frist auf den Sonntag, 22. August 2021, fiel, endete sie am folgenden Werktag, am Montag, 23. August 2021 (vgl. Art. 142 Abs. 3 ZPO i.V.m. Art. 31 SchKG). Die Beschwerde erweist sich daher als frist- und formgerecht.”

“Unbestritten ist, dass der Zahlungsbefehl dem Beschwerdeführer am 13. Februar 2023 am Schalter des Betreibungsamts Plessur zugestellt wurde. Die Frist zur Erhebung des Rechtsvorschlags beträgt zehn Tage und ist mithin am Donnerstag, 23. Februar 2023, abgelaufen (Art. 74 Abs. 1 SchKG, Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 ZPO). Der Rechtsvorschlag muss spätestens am letzten Tag der Frist beim Betreibungsamt eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizeri- schen Post übergeben (Poststempel) werden (Ralph Malacrida/Lucas P. Roesler, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, 2. Aufl., Basel 2014, N 2 zu Art. 74 SchKG). Gemäss Rechtsprechung reicht auch ein Einwurf in den Briefkasten des Betreibungsamtes. Ein Erklärender, der sichergehen will, wird diesen Weg aber meiden (vgl. OGer ZH PS180052 v.”

“Per la determinazione della tempestività dell’insinuazione dello Sta­to è determinante la data di consegna dell’atto all’UE o, all’indirizzo di questo, alla posta svizzera (cfr. art. 143 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Nella fattispecie, non è contestato che l’insinuazione è stata trasmessa all’UE tramite la Messaggeria governativa ed è giunta a questo il 6 dicembre 2023 (timbro dell’UE sul doc. F accluso al ricorso). Ora, la Messaggeria governativa è simultaneamente il luogo di consegna della posta interna e il luogo di ricezione della medesima, sicché gli atti destinati all’Ufficio di esecuzione (il cui circondario si estende oggi all’intero Cantone) sono da reputare consegnatigli al momento della loro consegna alla Messaggeria governativa (sentenze della Corte dei ricorsi penali [CRP]”

“17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Elle peut également être déposée en tout temps en cas de nullité de l'acte contesté (art. 22 al. 2 LP), de retard à statuer et de déni de justice (art. 17 al. 3 LP). La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande (ERARD, in CR LP, 2005, n. 32 et 33 ad art. 17 LP). 1.2 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite au sens de l'art. 34 al. 1 LP, le délai de plainte de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En cas de courrier recommandé ou de courrier A +, il y a présomption naturelle que le pli a bien été distribué au destinataire. Dans les deux cas, le suivi "Track & Trace" ne prouve pas directement que l'envoi a effectivement atteint la sphère d'influence du destinataire, mais simplement que le bureau de poste a effectué une inscription correspondante dans son système d'enregistrement. On peut cependant conclure de cette inscription que l'objet a été placé dans la boîte aux lettres ou la boîte postale du destinataire (arrêts du Tribunal fédéral 2C_1059/2018 du 18 janvier 2019 consid. 2.2.2 et 2C_16/2019 du 10 janvier 2019 consid. 3.2.2). Une erreur dans la notification, laquelle ne peut jamais être exclue, ne suffit pas en soi à renverser la présomption susmentionnée; il doit pour ce faire y avoir des indices concrets d'une erreur. Cette présomption de notification peut ainsi être renversée par le destinataire qui doit démontrer en quoi une notification incorrecte est plausible au vu des circonstances.”

“Quant au commandement de payer lui-même, il résulte du dossier qu'il a été adressé à l'administrateur de la plaignante par pli A+ du 29 novembre 2021 et – selon l'enregistrement effectué dans le système "Track&Trace" – distribué le 1er décembre 2021. En conséquence, le commandement de payer est réputé avoir été valablement notifié le 1er décembre 2021. La Chambre de céans observe à cet égard que la plaignante n'a pas fourni la moindre indication concrète susceptible d'expliquer les raisons pour lesquelles elle n'aurait pas reçu les courriers et actes de poursuites qui lui ont été adressés. Elle se limite à alléguer, de manière toute générale et sans l'étayer, une "mauvaise notification durant les règles Covid et une mauvaise exécution", ce qui n'est guère suffisant. Conformément à l'art. 7 al. 2 Ordonnance COVID-19 justice et droit procédural, le délai de dix jours pour faire opposition à la poursuite litigieuse a commencé à courir le 2 décembre 2021 pour expirer le lundi 13 décembre 2021, le dixième jour étant un samedi (art. 142 al. 3 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). Il suit de là que le délai de dix jours prévu à l'art. 74 al. 1 LP était largement échu lorsque la plaignante a déclaré former opposition à la poursuite le 20 avril 2022. Vu l'absence d'opposition formée en temps utile, c'est à bon droit que l'Office a donné suite à la réquisition de continuer la poursuite litigieuse, en établissant la commination de faillite destinée à la plaignante, qui a été valablement reçue par son administrateur. 2.3 Au surplus, la Chambre de surveillance ne discerne aucun vice formel ou matériel susceptible d'entraîner la nullité de la poursuite ou de la commination de faillite. En particulier, les pièces produites par la plaignante ne montrent pas l'existence d'autres poursuites identiques et potentiellement abusives. Selon la plaignante, le caractère abusif de la poursuite résiderait dans le fait qu'elle n'est elle-même pas la débitrice de la somme allouée à l'intimé par le Tribunal des Prud'hommes, mais une société en liquidation, D______ Sàrl, ayant le même administrateur qu'elle et qui est dans l'intervalle tombée en faillite.”

“–;                                            che contro la sentenza appena citata l’RE 1 è insorta a questa Camera con un reclamo del 13 giugno 2023 per ottenerne implicitamente l’annullamento e l’accoglimento dell’istanza;                                            che la sentenza impugnata – emanata in materia di rigetto dell’op­­posizione – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 3 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso;                                            che pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC);                                            che nella fattispecie, come si evince dal tracciamento EasyTrack relativo alla raccomandata n. __________, la reclamante ha ritirato la decisione impugnata il 2 giugno 2023;                                            che il termine di ricorso ha quindi iniziato a decorrere il giorno successivo (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                            che il termine d’impugnazione è pertanto scaduto lunedì 12 giugno;                                            che presentato al più presto il 13 giugno 2023 (data indicata sul­l’im­pugnazione e corrispondente alla data d’“inoltro” menzionata sul tracciamento dell’invio per Posta A+ n. __________), il reclamo è tardivo (art. 143 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) e pertanto inammissibile, ciò che va accertato d’ufficio (art. 60 CPC);                                            che ad ogni modo il reclamo appare irricevibile anche poiché è basato su allegazioni di fatti e documenti nuovi e pare insufficientemente motivato (sotto il profilo dell’art. 321 cpv. 1 CPC) perché la reclamante non indica il motivo per cui i coniugi sarebbero solidalmente debitori del credito posto in esecuzione;                                            che la tassa del presente giudizio, stabilita in applicazione degli art. 48 e 61 cpv. 1 OTLEF (RS 281.35) segue la soccombenza (art.”

“Die Kollokationsklage nach Art. 250 SchKG gehört zu den gerichtlichen Angelegenheiten des SchKG. Das Verfahren wird demnach durch die ZPO geregelt (Art. 1 lit. c ZPO). Die ZPO sieht einen Fristenstillstand über die Ostertage in Art. 145 Abs. 1 lit. a vor. Kein Fristenstillstand gilt in Summarsachen (Art. 145 Abs. 2 lit. b ZPO). Allerdings untersteht die Kollokationsklage nicht dem summarischen Verfahren (Art. 251 ZPO), sondern dem ordentlichen oder - je nach Streitwert - dem vereinfachten Verfahren. Art. 145 Abs. 4 ZPO behält sodann die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand vor. Damit wird auf Art. 56 ff. und Art. 63 SchKG verwiesen. Umgekehrt gelten gemäss Art. 31 SchKG für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt. Das Verhältnis des Fristenrechts der ZPO zu demjenigen des SchKG und damit insbesondere die Tragweite von Art. 145 Abs. 4 ZPO ist in der Lehre umstritten. Dies betrifft insbesondere auch die Frage, welche Regelung für die Einreichung einer Kollokationsklage im Konkurs gilt. Manche Autoren sprechen sich für die Anwendung von Art. 145 Abs. 1 ZPO aus (HIERHOLZER/SOGO, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Bd. II, 3. Aufl. BGE 149 III 179 S. 182 2021, N. 42b zu Art. 250 SchKG; BÄTTIG/SPRECHER, Gerichtsferien im SchKG am Beispiel des Kollokationsprozesses, Jusletter 14. Dezember 2020 Rz. 22 ff.; BRUNNER/REUTTER/SCHÖNMANN/TALBOT, Kollokations- und Widerspruchsklagen nach SchKG, 3. Aufl. 2019, S. 26 ff.; HUNKELER/SCHÖNMANN, in: Klagen und Rechtsbehelfe im Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, 2018, Rz.”

“1 ZPO für die Erhebung der Kollokationsklage nach Art. 250 SchKG gelten oder dass für deren Erhebung gar keine Ferien oder Stillstände gelten. Letzteres würde bedeuten, dass selbst dann, wenn der Verweis von Art. 145 Abs. 4 ZPO ins Leere zielt, weil die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand gar nicht anwendbar sind, Art. 145 Abs. 1 ZPO nicht angewendet würde. Mit anderen Worten wäre Art. 145 Abs. 4 ZPO so zu verstehen, dass die Betreibungsferien und der Rechtsstillstand für SchKG-Klagen die einzigen Gründe sind, die überhaupt zu einer Fristverlängerung führen könnten, und Art. 145 Abs. 1 ZPO von Anfang an ausser Betracht fiele. Der Verweis von Art. 145 Abs. 4 ZPO wäre insoweit abschliessend. Einem solchen Verständnis von Art. 145 Abs. 4 ZPO kann jedoch nicht gefolgt werden. Die Kollokationsklage untersteht dem Verfahrensrecht der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) und damit grundsätzlich allen Bestimmungen der ZPO, die von der Sache her auf sie zutreffen können, soweit keine Ausnahme vorgesehen ist. Art. 31 SchKG verweist sodann für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen auf die ZPO, sofern dieses Gesetz (d.h. das SchKG) nichts anderes bestimmt ("Sauf disposition contraire de la présente loi...", "Salvo che la presente legge disponga altrimenti..."). Für die Erhebung der Kollokationsklage bestimmt das SchKG jedoch nicht, dass gar keine Gerichtsferien anwendbar sein sollen. Vielmehr lässt BGE 149 III 179 S. 184 sich der Praxis zu Art. 56 und 63 SchKG einzig entnehmen, dass Betreibungsferien und Rechtsstillstand nicht anwendbar sind. Das SchKG bestimmt demnach im vorliegenden Zusammenhang "nichts anderes", wie es Art. 31 SchKG fordern würde, um die Anwendung des Fristenrechts der ZPO auszuschliessen. Auch der Botschaft zur ZPO lässt sich ein genereller Ausschluss der Gerichtsferien nicht entnehmen: Im Rahmen von Art. 143 Abs. 4 des Entwurfs, der dem heutigen Art. 145 Abs. 4 ZPO entspricht, werden einzig Konstellationen angesprochen, in denen die Betreibungsferien gelten sollen (Botschaft vom 28.”

“Der Verweis von Art. 145 Abs. 4 ZPO wäre insoweit abschliessend. Einem solchen Verständnis von Art. 145 Abs. 4 ZPO kann jedoch nicht gefolgt werden. Die Kollokationsklage untersteht dem Verfahrensrecht der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) und damit grundsätzlich allen Bestimmungen der ZPO, die von der Sache her auf sie zutreffen können, soweit keine Ausnahme vorgesehen ist. Art. 31 SchKG verweist sodann für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen auf die ZPO, sofern dieses Gesetz (d.h. das SchKG) nichts anderes bestimmt ("Sauf disposition contraire de la présente loi...", "Salvo che la presente legge disponga altrimenti..."). Für die Erhebung der Kollokationsklage bestimmt das SchKG jedoch nicht, dass gar keine Gerichtsferien anwendbar sein sollen. Vielmehr lässt BGE 149 III 179 S. 184 sich der Praxis zu Art. 56 und 63 SchKG einzig entnehmen, dass Betreibungsferien und Rechtsstillstand nicht anwendbar sind. Das SchKG bestimmt demnach im vorliegenden Zusammenhang "nichts anderes", wie es Art. 31 SchKG fordern würde, um die Anwendung des Fristenrechts der ZPO auszuschliessen. Auch der Botschaft zur ZPO lässt sich ein genereller Ausschluss der Gerichtsferien nicht entnehmen: Im Rahmen von Art. 143 Abs. 4 des Entwurfs, der dem heutigen Art. 145 Abs. 4 ZPO entspricht, werden einzig Konstellationen angesprochen, in denen die Betreibungsferien gelten sollen (Botschaft vom 28. Juni 2006 zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], BBl 2006 7310 Ziff. 5.9.3). Zudem hat das Bundesgericht bereits entschieden, dass auf die im ordentlichen oder vereinfachten Verfahren eingeleitete Klage in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen die Gerichtsferien gemäss ZPO anwendbar sind (BGE 143 III 149 E. 2), wobei es als unerheblich erachtet hat, ob zugleich eine Betreibungshandlung nach Art. 56 SchKG vorliegt (BGE 143 III 149 E. 2.4.2). Mit anderen Worten kann der Gerichtsferienregelung der ZPO der Vorrang zukommen, selbst wenn das fristauslösende Ereignis eine Betreibungshandlung darstellt und damit (auch) die Betreibungsferien gelten könnten.”

“Der Verweis von Art. 145 Abs. 4 ZPO wäre insoweit abschliessend. Einem solchen Verständnis von Art. 145 Abs. 4 ZPO kann jedoch nicht gefolgt werden. Die Kollokationsklage untersteht dem Verfahrensrecht der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) und damit grundsätzlich allen Bestimmungen der ZPO, die von der Sache her auf sie zutreffen können, soweit keine Ausnahme vorgesehen ist. Art. 31 SchKG verweist sodann für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen auf die ZPO, sofern dieses Gesetz (d.h. das SchKG) nichts anderes bestimmt ("Sauf disposition contraire de la présente loi...", "Salvo che la presente legge disponga altrimenti..."). Für die Erhebung der Kollokationsklage bestimmt das SchKG jedoch nicht, dass gar keine Gerichtsferien anwendbar sein sollen. Vielmehr lässt BGE 149 III 179 S. 184 sich der Praxis zu Art. 56 und 63 SchKG einzig entnehmen, dass Betreibungsferien und Rechtsstillstand nicht anwendbar sind. Das SchKG bestimmt demnach im vorliegenden Zusammenhang "nichts anderes", wie es Art. 31 SchKG fordern würde, um die Anwendung des Fristenrechts der ZPO auszuschliessen. Auch der Botschaft zur ZPO lässt sich ein genereller Ausschluss der Gerichtsferien nicht entnehmen: Im Rahmen von Art. 143 Abs. 4 des Entwurfs, der dem heutigen Art. 145 Abs. 4 ZPO entspricht, werden einzig Konstellationen angesprochen, in denen die Betreibungsferien gelten sollen (Botschaft vom 28. Juni 2006 zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], BBl 2006 7310 Ziff. 5.9.3). Zudem hat das Bundesgericht bereits entschieden, dass auf die im ordentlichen oder vereinfachten Verfahren eingeleitete Klage in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen die Gerichtsferien gemäss ZPO anwendbar sind (BGE 143 III 149 E. 2), wobei es als unerheblich erachtet hat, ob zugleich eine Betreibungshandlung nach Art. 56 SchKG vorliegt (BGE 143 III 149 E. 2.4.2). Mit anderen Worten kann der Gerichtsferienregelung der ZPO der Vorrang zukommen, selbst wenn das fristauslösende Ereignis eine Betreibungshandlung darstellt und damit (auch) die Betreibungsferien gelten könnten.”

“Die Zustellung von gerichtlichen Vorladungen erfolgt durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung (Art. 138 Abs. 1 ZPO; zur Anwendbarkeit vgl. Art. 31 SchKG sowie Art. 34 Abs. 1 SchKG e contrario ["Betreibungs- und Konkursämter sowie der Aufsichtsbehörde"]). Im Kanton Zürich fallen nebst der eingeschriebenen Postsendung auch die Zustel- lung durch Angehörige des Gerichts, den Gemeindeamman oder die Polizei in Betracht (§ 121 Abs. 1 GOG/ZH). Die Zustellung ist erfolgt, wenn die Sendung von der Adressatin oder vom Adressaten oder von einer angestellten oder im gleichen Haushalt lebenden, mindestens 16 Jahre alten Person entgegenge- nommen wurde. Vorbehalten bleiben Anweisungen des Gerichts, eine Urkunde dem Adressaten oder der Adressatin persönlich zuzustellen (Art. 138 Abs. 2 ZPO). Mit Einverständnis der betroffenen Person können Vorladungen zudem elektronisch zugestellt werden (Art. 139 Abs. 1 ZPO). Gestützt auf Art. 141 Abs. 1 ZPO kann die Zustellung sodann durch Publikation im kantonalen Amtsblatt oder im Schweizerischen Handelsamtsblatt (sog. Ediktal- zustellung) erfolgen, wenn (a) der Aufenthaltsort der Adressatin oder des Adres- saten unbekannt ist und trotz zumutbarer Nachforschung nicht ermittelt werden kann, (b) eine Zustellung unmöglich oder mit ausserordentlichen Umtrieben ver- bunden wäre oder (c) eine Partei mit Wohnsitz oder Sitz im Ausland entgegen der Anweisung des Gerichts kein Zustelldomizil in der Schweiz bezeichnet hat.”

“200) il presidente della Came­ra, con ordinanza del 29 novembre 2023, ha impartito al ricorrente un termine di dieci giorni per prendere posizione per scritto sulle osservazioni presentate dall’UE e confermare se avesse mantenuto il ricorso e per quali motivi, producendo se del caso i relativi giustificativi, con l’avvertenza che in caso di mancata risposta entro il termine assegnato, il suo ricorso sarebbe stato dichiarato irricevibile per carenza di motivazione;                                            che RI 1 non ha ritirato la raccomandata contenente l’ordinanza, recapitata all’indirizzo da lui indicato sul ricor­so;                                            che siccome il ricorrente doveva aspettarsi comunicazioni di questa Camera, da lui stesso adita (cfr. art. 14 cpv. 3 LPR), l’ordinan­­za va considerata validamente notificata alla scadenza del termi­ne di giacenza postale di sette giorni a contare dall’avviso di ricevimento (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC, per il rinvio degli art. 31 LEF e 14 cpv. 1 LPR);                                            che come preavvisato nell’ordinanza, il ricorso va pertanto dichiarato irricevibile per carenza di motivazione (art. 7 cpv. 3 lett. b LPR), RI 1 non avendo spiegato perché il sup­plemento di fr. 1'200.– riconosciuto dall’UE nella decisione del 7 novembre 2023 per le spese di locazione sarebbe insufficiente né specificato (e ancora meno dimostrato) quali fossero le “spese da sostenere” e i “pagamenti dilazionati da rispettare” suscettibili di essere considerati spese indispensabili giusta l’art. 93 LEF;                                            che infatti possono essere considerate nel calcolo del minimo di esistenza solo le spese indispensabili il cui pagamento effettivo e regolare è dimostrato (DTF 121 III 20, consid. 3/a; Vonder Mühll, Basler Kommentar zum SchKG, vol. I, 3a ed., 2021, n. 25 ad art. 93 LEF), tra cui non rientrano le somme pagate per l’estinzione di debiti (DTF 102 III 19; sentenze del Tribunale federale 5A_222/2013 del 12 giugno 2013, consid.”

“Stellt die Vollstreckungsbehörde ihren Entscheid durch eingeschriebene Postsendung zu und wird diese nicht abgeholt, so gilt die Zustellung am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt, sofern der Adressat mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO). Diese Zustellungsfiktion setzt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Begrün- dung eines Verfahrensverhältnisses voraus, welches die Parteien verpflichtet, sich nach Treu und Glauben zu verhalten, d.h. unter anderem dafür zu sorgen, dass ihnen behördliche Entscheide zugestellt werden können (BGE 138 III 225 E. 3.1; 134 V 49 E. 4; 130 III 396 E. 1.2.3). Nach konstanter Rechtsprechung muss, wer Partei eines Verfahrens ist, im Fall seiner Abwesenheit die geeigneten Massnah- men treffen, damit ihm Mitteilungen zukommen, oder zumindest die Behörde über seine Abwesenheit informieren (BGE 141 II 429 E. 3.1).”

“Stellt die Vollstreckungsbehörde ihren Entscheid durch eingeschriebene Postsendung zu und wird diese nicht abgeholt, so gilt die Zustellung am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt, sofern der Adressat mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO). Diese Zustellungsfiktion setzt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Begründung eines Verfahrensverhältnisses voraus, welches die Parteien verpflich- tet, sich nach Treu und Glauben zu verhalten, d.h. unter anderem dafür zu sorgen, dass ihnen behördliche Entscheide zugestellt werden können (BGE 138 III 225 E. 3.1; 134 V 49 E. 4; 130 III 396 E. 1.2.3). Nach konstanter Rechtsprechung muss, wer Partei eines Verfahrens ist, im Fall seiner Abwesenheit die geeigneten Massnahmen treffen, damit ihm Mitteilungen zukommen, oder zumindest die Behörde über seine Abwesenheit informieren (BGE 141 II 429 E. 3.1).”

“Die Vorinstanz ist auf die Beschwerde des Beschwerdeführers nicht einge- treten, weil diese nicht rechtzeitig innert der 10-tätigen Frist gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG erfolgt sei. Sie erwog, das Betreibungsamt habe die Pfändungsurkunde am 22. November 2022 mit eingeschriebener Post versandt (act. 2). Der Sen- dungsverfolgung der Schweizerischen Post sei zu entnehmen, dass diese Sen- dung am 23. November 2022 mittels Abholungseinladung zur Abholung gemeldet worden sei und der Empfänger, also der Beschwerdeführer, am 24. November 2022 eine Verlängerung der Aufbewahrungsfrist veranlasst habe (act. 12). Nach- dem der Beschwerdeführer mit Beschluss vom 4. November 2022 im Verfahren CB220021 ausdrücklich darauf hingewiesen worden sei, dass er mit der Zustel- lung der Pfändungsurkunde rechnen müsse und dafür zu sorgen habe, dass die- se ihm zugestellt werden könne, und nachdem er ferner auch ausdrücklich auf die Zustellungsfiktion gemäss Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO auf- merksam gemacht worden sei, habe ihm klar sein müssen, dass er sich mit einer Verlängerung der Aufbewahrungsfrist bei der Post keinen faktischen Rechtsstill- stand verschaffen könne. Die Verlängerung der Aufbewahrungsfrist ändere nichts daran, dass die Zustellung der Pfändungsurkunde am siebten Tag nach dem er- folglosen Zustellversuch vom 23. November 2022, mithin am 30. November 2022, als erfolgt gelte. Die 10-tätige Beschwerdefrist habe somit am 1. Dezember 2022 zu laufen begonnen und am Montag, dem 12. Dezember 2022, geendet. Die am 22. Dezember 2022 der Schweizerischen Post übergebene Beschwerde (act. 1) erweise sich deshalb als verspätet, weshalb darauf nicht eingetreten werden kön- ne (act. 17 E. 2.2. ff.).”

“Le 22 février suivant, la recourante a produit une pièce nouvelle, soit le dispositif d’un prononcé de mainlevée d’opposition rendu le 15 février 2021 dans la poursuite ordinaire n° 9'710’214 de l’Office exercée par elle-même contre Q.________, par la Juge de paix du district de Nyon. Invité à se déterminer sur le recours, l’Office a observé, dans une lettre du 24 février 2021, que la recourante ne faisait valoir aucun élément nouveau et qu’il approuvait la décision attaquée ; il a produit à toutes fins utiles ses déterminations précédentes, du 24 novembre 2020. Invité également à se déterminer sur le recours par avis du 22 février 2021 qu’il a reçu le 26, l’intimé Q.________ n’a pas procédé dans le délai imparti au 9 mars suivant. Le 27 avril 2021, la recourante a encore produit une pièce nouvelle, soit l’attestation d’exequatur du prononcé de mainlevée du 15 février 2021 précité. En droit : I. a) Formé contre une décision de l’autorité inférieure de surveillance, le recours a été déposé en temps utile (art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP ; art. 142 al. 3 CPC [Code de procédure civile ; RS 272], par renvoi de l’art. 31 LP, et art. 73 al. 3 LVLP) et il est suffisamment motivé (TF 5A_118/2018). Il est ainsi recevable. La réponse de l’Office est également recevable (art. 31 al. 1 LVLP). b) L’art. 28 al. 4 LVLP autorise l’allégation de faits nouveaux et la production de nouvelles pièces par la partie recourante. Cela ne peut toutefois pas se produire à n’importe quel moment de la procédure de deuxième instance. Les moyens de la partie recourante doivent être invoqués dans le délai de recours. Sauf exercice du droit de réplique, une écriture complémentaire produite après l’échéance de ce délai ne peut plus être prise en considération même si elle a été annoncée dans une déclaration de recours ou un recours formé en temps utile (ATF 126 III 30 consid. 1b, JdT 2000 II 11 ; CPF 11 mars 2019/2). Il s’ensuit que les moyens nouveaux doivent être invoqués et les pièces nouvelles produites dans le délai de recours (CPF 30 mars 2016/15 ; CPF 18 septembre 2015/39). En l’espèce, les pièces nouvelles produites par la recourante les 22 février et 27 avril 2021, soit bien au-delà de l’échéance du délai de recours, sont donc irrecevables.”

“__________ contenente la decisio­ne impugnata, malgrado l’avviso del 19 novembre 2021 la reclamante non ha ritirato la sentenza entro il termine indicato, ovvero il 27 novembre 2021;                                          che in caso d’invio postale raccomandato non ritirato la notificazione è però considerata avvenuta il settimo giorno dal tentativo di consegna infruttuoso, sempreché il destinatario dovesse aspettarsi una notificazione (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC);                                          che la RE 1 doveva aspettarsi la notificazione della decisione, siccome aveva ricevuto l’istanza, in merito alla quale aveva presentato osservazioni e una duplica;                                          che il termine di ricorso ha quindi iniziato a decorrere il giorno successivo alla scadenza del termine di giacenza postale, il 28 no-vembre 2021, ed è scaduto martedì 7 dicembre 2021 (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                          che consegnato alla posta solo il 25 febbraio 2022 (come risulta dal timbro postale sulla busta d’invio), il reclamo è ampiamente tardivo (art. 143 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) e pertanto inammissibile, ciò che va accertato d’ufficio (art. 60 CPC);                                          che la decisione le sia pervenuta anche dall’UE per posta elettronica del 15 febbraio 2022, come asserisce la reclamante non fa rinascere il termine scaduto infruttuoso già il 7 dicembre 2021;                                          che la tassa del presente giudizio, stabilita in applicazione degli art. 48 e 61 cpv. 1 OTLEF (RS 281.35), segue la soccombenza (art. 106 cpv. 1 CPC);                                          che non si pone invece problema d’indennità, il reclamo non essendo stato notificato alla controparte per osservazioni;                                          che circa i rimedi esperibili sul piano federale (art. 112 cpv. 1 lett. d LTF), il valore litigioso, di fr. 51.–, all’evidenza non raggiunge la soglia di fr. 30'000.– ai fini dell’art. 74 cpv. 1 lett. b LTF.   Per questi motivi,   pronuncia:              1.   Il reclamo è irricevibile.                                      2.”

“Wird dem Schuldner während der Betreibungsferien dennoch ein Rechtsöffnungsentscheid zugestellt und folgt aus der Zustellung eine Fristauslösung bezüglich einer vom Schuldner vorzunehmenden Vorkehrung, so ist die Rechtsfolge die aufgeschobene Wirksamkeit. Die Betreibungshandlung entfaltet ihre Rechtswirkungen am ersten Tag nach Ablauf der Betreibungsferien (BGE 127 III 173 E. 3b; 121 III 284 E. 2b; Urteile 4A_635/2023 vom 3. Juli 2024 E. 5.3; 5A_120/2012 vom 21. Juni 2012 E. 3.3; 7B.118/2004 vom 14. Juli 2004 E. 2.1). An diesem Tag wird die Frist ausgelöst mit der Folge, dass sie am folgenden Tag zu laufen beginnt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 132 II 153 E. 3.3; 121 III 284 E. 2b; 96 III 51 E. 1; 91 III 1 E. 4; 82 III 51 E. 1; 53 III 67 E. 2). Dieser Praxis liegt die Überlegung zugrunde, dass die Vornahme der Betreibungshandlung während der Schonzeit von Gesetzes wegen verpönt ist, weshalb ihre Durchführung für den ersten Tag nach Ablauf der Schonzeit fingiert wird. Denn das Ziel des Gesetzgebers war es, den Schuldner zu gewissen Zeiten dem Drängen seiner Gläubiger nicht auszusetzen (BGE 120 III 9 E. 1). Der Schuldner braucht die aufgeschobene Wirksamkeit nicht durch ein Rechtsmittel geltend zu machen. Es reicht, wenn er innert der aufgeschobenen Frist die nötige Handlung vornimmt. Damit wird zwar die Störung des Schuldners zur Unzeit nicht durch eine Beseitigung der Betreibungshandlung selbst behoben, wohl aber deren Folge hinsichtlich der Frist ausgeglichen, wobei im Übrigen das Verfahren seinen Fortgang nehmen kann (Urteil 4A_635/2023 vom 3. Juli 2024 E. 5.3 mit Hinweisen).”

“Allerdings begann die zehntägige Beschwerdefrist nicht am folgenden Tag zu laufen. Denn die Zustellung erfolgte während der Betreibungsferien, die sieben Tage vor und sieben Tage nach Weihnachten liefen. Nach dem Gesagten gelten in den Betreibungsferien empfangene Entscheide erst am Tag nach Ablauf der Betreibungsferien als zugestellt. An diesem Tag wird die Beschwerdefrist ausgelöst, mit der Folge, dass sie am folgenden Tag zu laufen beginnt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO). Die Betreibungsferien dauerten bis zum siebten Tag nach Weihnachten, also bis zum 1. Januar”

“Im vorliegenden Fall empfing der Beschwerdeführer den erstinstanzlichen Rechtsöffnungsentscheid am 18. Juli 2023, was die Beschwerdegegnerin nicht bestreitet. Die Zustellung erfolgte also während der Betreibungsferien, die vom 15. Juli 2023 bis 31. Juli 2023 dauerten. Nach dem Gesagten gelten in den Betreibungsferien empfangene Entscheide erst am ersten Tag nach Ablauf der Betreibungsferien als zugestellt. An diesem Tag wird die Beschwerdefrist ausgelöst, mit der Folge, dass sie am folgenden Tag zu laufen beginnt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO). Vorliegend folgte auf das Ende der Betreibungsferien der 1. August”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 20 aprile 2023, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 30 aprile, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 2 maggio (poiché il 1° giorno del mese era festivo [(Festa del lavoro, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200])], art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 26 aprile 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo. Le irrituali “osservazioni aggiuntive” sono di contro tardive e pertanto irricevibili.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 22 marzo 2023, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 1° aprile 2023, salvo essere prorogato per legge fino al 3 aprile (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF), durante le ferie pasquali (dal 2 al 16 aprile: art. 56 n. 2 LEF [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché si è protratto sempre per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia mercoledì 19 aprile. Presentato già il 3 aprile 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Im vorliegenden Verfahren wurde der Gesuchstellerin (d.h. dem Leiter D. ) der Zahlungsbefehl in der Betreibung Nr. C. unbestrittenermassen am 4. August 2022 zugestellt, was auf dem Zahlungsbefehl vermerkt ist (act. B.2). Folglich begann die Rechtsvorschlagsfrist von zehn Tagen an diesem Tag zu lau- fen. Nachdem der zehnte Tag dieser Frist (14. August 2022) auf einen Sonntag fiel, endete die Frist am 15. August 2022 (vgl. Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO). Der Gesuchsteller überbrachte der Post den Rechtsvorschlag allerdings erst am 16. August 2022 (Poststempel; vgl. act. B.1). Der Rechtsvorschlag erfolgte damit verspätet, was nicht bestritten ist (act. A.1).”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 il 16 dicembre 2020, il termine d’impugnazione è scaduto lunedì 28 dicembre 2020 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) durante le ferie natalizie (dal 18 dicembre al 1° gennaio 2020: art. 56 n. 2 LEF) ed è stato prorogato per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia giovedì 7 gennaio 2021, il 6 gennaio essendo festivo in Ticino (giorno dell’Epifania) e il 2 gennaio un sabato. Presentato il 24 dicembre 2020 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla rappresentante della RE 1 il 17 giugno 2020, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 27 giu­gno, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 30 giugno (poiché il 29 era festivo [Santi Pietro e Paolo], art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 18 giugno 2020 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo, come lo è pure l’integrazione del 25 giugno.”

“A réception de celle-ci, l'Office l'a par conséquent avisé, par pli recommandé, qu'il était réputé avoir élu domicile en ses bureaux et qu'à défaut de communiquer une adresse postale en Suisse ou le nom d'une personne autorisée à le représenter, les documents et les décisions établis dans le cadre de la poursuite en cause ne seraient pas envoyés à son adresse française mais laissés à sa disposition à l'Office, les délais légaux commençant à courir dès leur mise à disposition. En l'absence de réaction du plaignant à cette lettre, l'Office était en droit d'agir selon le processus qu'il avait décrit, lequel est du reste conforme aux principes exposés ci-dessus. S'agissant plus précisément des factures litigieuses, l'Office n'a pas mentionné, dans ses observations, à quelle date il avait mis celles-ci à la disposition du plaignant. L'autorité de surveillance constatant les faits d'office (art. 20a al. 2 ch. 2 LP), il sera retenu que cette mise à disposition est intervenue au plus tard le lendemain de l'établissement desdites factures, soit le 23 août 2022. Le délai pour contester celles-ci a dès lors commencé à courir le 24 août 2022 (art. 31 al. 1 LP) et est venu à échéance le 3 septembre 2022, repoussé au 5 septembre suivant (art. 31 al. 3 LP). La présente plainte n'ayant été déposée qu'en date du 9 novembre 2022, elle est dès lors irrecevable car tardive. Au vu de ce qui précède, il n'y pas lieu d'examiner plus avant le grief du plaignant, selon lequel l'Office ne l'aurait pas informé, au moment du dépôt de la réquisition de poursuite, des frais que la procédure allait engendrer et l'aurait mis devant le fait accompli en ne lui adressant les factures litigieuses qu'une fois le commandement de payer envoyé. 2. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Déclare irrecevable la plainte formée le 9 novembre 2022 par A______ contre le rappel de paiement du 21 octobre 2022 dans la poursuite no 3______, ainsi que contre les factures de frais no 4______ et 5______ du 22 août 2022.”

“Vorliegend richtet sich die Beschwerde gegen die rechtshilfeweise erfolgte Zustellung des Zahlungsbefehls an die Schuldnerin samt entsprechenden Kosten- folgen zulasten der Gläubigerin. Die Gläubigerin hat vom Betreibungsamt Albula die Rechnung vom 22. Oktober 2024 samt Gläubigerdoppel des Zahlungsbefehls am 23. Oktober 2024 erhalten. Die Beschwerdefrist ist daher am 2. November 2024 abgelaufen. Weil es sich dabei um einen Samstag gehandelt hat, wurde die Beschwerde mit dem Poststempel vom 4. November 2024 fristgerecht eingereicht (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO).”

“Vorliegend richtet sich die Beschwerde gegen die rechtshilfeweise erfolgte Zustellung des Zahlungsbefehls an die Schuldnerin samt entsprechenden Kosten- folgen zulasten des Gläubigers. Der Gläubiger hat vom Betreibungsamt Albula die Rechnung vom 22. Oktober 2024 samt Gläubigerdoppel des Zahlungsbefehls am 23. Oktober 2024 erhalten. Die Beschwerdefrist ist daher am 2. November 2024 abgelaufen. Weil es sich dabei um einen Samstag gehandelt hat, wurde die Be- schwerde mit dem Poststempel vom 4. November 2024 fristgerecht eingereicht (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO).”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 7 giugno 2024 (reclamo ad n. 5), il termine d’impugnazione è scaduto lunedì 17 giugno (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato proprio l’ulti­­mo giorno del termine (data del timbro postale), il reclamo è tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla patrocinatrice del RE 1 il 25 aprile 2024, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 5 maggio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 6 maggio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 28 febbraio 2024, il termine d’impu­­gnazione è scaduto sabato 9 marzo, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 11 marzo (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio del­l’art. 31 LEF). Presentato già il 29 febbraio 2024 (data dell’autoa­­desivo postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto ad RE 1 il settimo giorno di giacenza postale (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC), ovvero il 16 novembre 2022, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 26 novembre, per cui la scaden­za è stata riportata a lunedì 28 novembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 21 novembre 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 il 1° settembre 2022, il termine d’impugnazione è scaduto domenica 11 settembre, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 12 settembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 1° settembre 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque sen­z’altro tempestivo. È per contro tardivo il complemento inoltrato il 13 settembre 2022 dalla nuova patrocinatrice della reclamante.”

“Im vorliegenden Verfahren wurde der Gesuchstellerin (d.h. dem Leiter D. ) der Zahlungsbefehl in der Betreibung Nr. C. unbestrittenermassen am 4. August 2022 zugestellt, was auf dem Zahlungsbefehl vermerkt ist (act. B.2). Folglich begann die Rechtsvorschlagsfrist von zehn Tagen an diesem Tag zu lau- fen. Nachdem der zehnte Tag dieser Frist (14. August 2022) auf einen Sonntag fiel, endete die Frist am 15. August 2022 (vgl. Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 ZPO). Der Gesuchsteller überbrachte der Post den Rechtsvorschlag allerdings erst am 16. August 2022 (Poststempel; vgl. act. B.1). Der Rechtsvorschlag erfolgte damit verspätet, was nicht bestritten ist (act. A.1).”

“Das Urteil der Vorinstanz vom 20. April 2021 wurde der Schuldnerin bzw. deren einzigem Gesellschafter und Geschäftsführer, C._____, am 21. April 2021 zugestellt (act. 5/11 und act. 6). Folglich lief die zehntägige Rechtsmittelfrist unter Berücksichtigung der gesetzlich vorgesehenen Verlängerung gemäss Art. 142 Abs. 3 ZPO i.V.m. Art. 31 SchKG am Montag, 3. Mai 2021, ab. Die zwar vom 2. Mai 2021 datierende, jedoch gemäss Sendungsverfolgung der Post und Zeit- stempel auf dem Briefumschlag der Beschwerde erst am Dienstag, 4. Mai 2021, der Schweizerischen Post übergebene Beschwerde der Schuldnerin (vgl. act. 2, act. 7 und act. 8) erweist sich damit als verspätet. Auf die Beschwerde ist deshalb nicht einzutreten. - 3 -”

“6);                                            che nella fattispecie, l’errore del Giudice di pace risulta grave, trattandosi di una questione di calcolo di termini sulla quale egli deve statuire d’ufficio in ogni causa in cui fissa un termine a una parte, ossia molto frequentemente, di modo che ci si può aspettare da lui una conoscenza approfondita del tema;                                            che in concreto l’ordinanza 18 luglio 2023 con cui il primo giudice ha assegnato al convenuto un termine di 10 giorni per presentare osservazioni all’istanza gli è stata notificata il 26 luglio (doc. B accluso al reclamo) durante le ferie esecutive estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF e 145 cpv. 4 CPC [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché il termine è iniziato a decorrere evidentemente solo il primo giorno utile dopo le medesime (DTF 121 III 285 consid. 2/b e 49 III 76; cfr. art. 146 cpv. 1 CPC), ossia il 2 agosto 2023, ed è scaduto sabato 12 agosto, salvo essere riportato a lunedì 14 agosto 2023 in virtù dell’art. 142 cpv. 3 CPC (per il rinvio dell'art. 31 LEF);                                            che le osservazioni del convenuto, inoltrate già il 7 agosto 2023, erano dunque senz’altro tempestive;                                            che le parti non hanno ovviamente alcuna colpa per l’errore in cui è incorso il Giudice di pace;                                            che per equità (art. 107 cpv. 2 CPC) si prescinde di conseguenza dal riscuotere spese processuali in questa sede;                                            che visto il silenzio qualificato dell’art. 107 cpv. 2 CPC, il Cantone non può essere costretto a rifondere ripetibili al reclamante (sentenza della CEF 14.2017.197 del 15 dicembre 2017 consid. 6.1; Tappy, op. cit., n. 35 ad art. 107; Trezzini in: Trezzini et al. [curatori], Commentario pratico al Codice di diritto processuale civile svizzero, vol. I, 2 ed. 2017, n. 31-33 ad art. 107 CPC; V. Rüegg/M. Rüegg in: Basler Kommentar, ZPO, 3a ed. 2017, n. 11 ad art. 107 CPC; cfr. pure DTF 140 III 389 consid.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore della RE 1 il 13 luglio 2022, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 23 luglio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 25 luglio 2022 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) durante le ferie estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]) e il termine prorogato per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia giovedì 4 agosto. Presentato il giorno prima (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo. Invece, il complemento al reclamo del 31 agosto 2022 è tardivo.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto all’RE 1 SA il 14 luglio 2021, il termine d’impugna­­zione è scaduto sabato 24 luglio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 26 luglio 2021 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) durante le ferie estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF) ed è stato prorogato per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia mercoledì 4 agosto. Presentato il 19 luglio 2021 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Sie wurde von der Be- schwerdeführerin auch an diesem Tag in B._____/Spanien aufgegeben, kam je- doch erst am 2. September 2024 an der Grenzstelle an und wurde der schweizeri- schen Post übergeben (act. 15b). Aus Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO ergibt sich, dass es bei Postsen- dungen darauf ankommt, wann die Sendung zu Handen des Empfängers der schweizerischen Post übergeben wurde. Gemäss der bundesgerichtlichen Recht- sprechung zu (dem Art. 143 Abs. 1 ZPO im Wortlaut fast identischen) Art. 91 Abs. 2 StPO muss die Rechtsmittelbelehrung bei einem im Ausland wohnhaften Zustellungsempfänger grundsätzlich den Hinweis enthalten, dass die Rechtsmitte- leingabe spätestens am letzten Tag der Frist der schweizerischen Post überge- ben werden muss oder fristwahrend auch bei einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung im Ausland eingereicht werden kann (siehe BGE 145 IV 259 E. 1). Die Frage, ob diese Rechtsprechung vorliegend resp. auch (über Art. 31 SchKG) im Anwendungsbereich der ZPO Geltung hat, braucht nicht vertieft zu werden, handelt es sich bei der Beschwerdeführerin – einer Zweignie- derlassung einer ausländischen Unternehmung mit Sitz in C._____, die im Rah- men von Art. 50 Abs. 1 SchKG an ihrem Sitz betrieben werden kann – doch um eine Zustellungsempfängerin mit Sitz in der Schweiz. Es brauchte somit keinen entsprechenden Hinweis, dass die Rechtsmitteleingabe spätestens am letzten Tag der Frist der schweizerischen Post übergeben werden muss oder fristwah- rend bei einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung im Ausland eingereicht werden kann.”

“Aberkennungsklage oder Kolloka- tionsprozess) oder nur ein summarisches Verfahren (z.B. Rechtsöffnung oder Ar- rest) durchzuführen ist (BK ZPO-Berger, Bd. I, Art. 1 N 39; ZK ZPO-Sutter-Somm/ Klingler, Art. 1 N 8). Immer wenn im Anwendungsbereich der ZPO (Art. 1 lit. c ZPO) zugunsten des SchKG eine Ausnahme gemacht werden soll, wird dies in der ZPO ausdrücklich erwähnt, in der Regel indem die Bestimmungen des SchKG - 4 - vorbehalten werden (Art. 46, 47 Abs. 2 lit. c, 63 Abs. 3, 68 Abs. 2 lit. c, 145 Abs. 4, 198 lit. e, 251, 269 lit. a, 270 Abs. 1, 309 lit. b, 327a Abs. 2 und 335 Abs. 2 ZPO). So werden die örtlichen Zuständigkeiten nach der ZPO für Klagen nach dem SchKG nur verdrängt, wenn das SchKG für seine Klagen einen Gerichts- stand statuiert. Hinsichtlich der Fristbestimmungen gab es eine Anpassung beim SchKG und einen Vorbehalt in der ZPO. Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG), und beim Fristenstillstand nach ZPO bleiben gemäss Art. 145 Abs. 4 ZPO die Bestimmungen des SchKG über die Betrei- bungsferien und den Rechtsstillstand vorbehalten (vgl. CAN 2016 Nr. 14 E. 6.2). Demgegenüber findet sich in der ZPO keine Bestimmung, wonach sich die Frist bzw. Nachfrist zur Bezahlung eines Kostenvorschusses in einem gerichtlichen Verfahren über eine betreibungsrechtliche Angelegenheit nach SchKG richtet. Entsprechend beantwortet sich die Frage, wie zu verfahren ist, wenn in einem Rechtsöffnungsverfahren der Kostenvorschuss innert Frist nicht geleistet wurde, einzig nach der ZPO. Es ist in Anwendung von Art. 101 Abs. 3 ZPO eine Nachfrist anzusetzen (OGer ZH RT200011 vom 18. März 2020, E. 3.2; OGer ZH RT210203 vom 30. November 2021, E. 5.1).”

“Im Kanton Zürich richtet sich das Beschwerdeverfahren gemäss §§ 17 und 18 EG SchKG nach §§ 80 ff. GOG/ZH: In § 84 i.V.m. § 85 GOG wird für das Ver- fahren des Weiterzugs an die obere kantonale Aufsichtsbehörde auf das Be- schwerdeverfahren nach Art. 319 ff. ZPO verwiesen, welches dementsprechend als kantonales Recht anzuwenden ist (vgl. BGer 5A_23/2019 vom 3. Juli 2019 E. 3.2.; vgl. auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Berechnung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhal- tung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt es sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14). - 4 -”

“Le poursuivi dispose cependant de la faculté de rapporter la preuve du contraire (ATF 107 III 1 consid. 2). Si le procès-verbal est lacunaire ou en cas de contestation, c'est l'office qui supporte en première ligne le fardeau de la preuve de la notification régulière (ATF 120 III 117 consid. 2 ; ATF 117 III 10 consid. 5c et les références citées ; TF 5A_30/2010 du 23 mars 2010 consid. 3). Les déclarations de la personne chargée de la notification l'emportent naturellement sur celles du destina-taire de l'acte (TF 5A_29/2009 du 18 mars 2009 consid. 2.2). Selon l’art. 74 al. 1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposi-tion doit, s’il n’en fait immédiatement la déclaration à la personne qui lui remet le commandement de payer, en faire la déclaration, verbalement ou par écrit, à l’office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L’office visé par cette disposition est l’office des poursuites qui a rédigé le commandement de payer (art. 69 al. 1 LP). Conformément à l’art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP à l’observation des délais prévus par la LP, la déclaration d’opposition doit être remise au plus tard le dernier jour du délai soit à l’office soit à l’attention de ce dernier, à la poste suisse. La notification qui n’a pas été effectuée selon les règles des art. 64 à 66 LP est nulle, dans la mesure où l’acte n’est pas parvenu à la connaissance du débiteur. La nullité doit être constatée d’office et en tout temps par l’autorité de surveillance (ATF 128 III 101 consid. 1b ; ATF 120 III 117 consid. 2c et la référence citée ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 35 ad art. 64-66 LP ; Jeanneret/Lembo, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, Bâle 2005, n. 33 ad art. 64 LP et les références citées). Si, malgré le vice de la notification, le commandement de payer est néanmoins parvenu en mains du poursuivi, il produit ses effets dès que celui-ci en a eu connaissance ; dans un tel cas, le délai pour porter plainte contre la notification, ou pour former opposition, commence à courir du moment où le poursuivi a eu effectivement connaissance de l'acte (ATF 128 III 101 consid.”

“Le poursuivi dispose cependant de la faculté de rapporter la preuve du contraire (ATF 107 III 1 consid. 2). Si le procès-verbal est lacunaire ou en cas de contestation, c'est l'office qui supporte en première ligne le fardeau de la preuve de la notification régulière (ATF 120 III 117 consid. 2 ; ATF 117 III 10 consid. 5c et les références citées ; TF 5A_30/2010 du 23 mars 2010 consid. 3). Les déclarations de la personne chargée de la notification l'emportent naturellement sur celles du destinataire de l'acte (TF 5A_29/2009 du 18 mars 2009 consid. 2.2). Selon l'art. 74 al. 1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposition doit, s'il n'en fait immédiatement la déclaration à la personne qui lui remet le commandement de payer, en faire la déclaration, verbalement ou par écrit, à l'office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L'office visé par cette disposition est l'office des poursuites qui a rédigé le commandement de payer (art. 69 al. 1 LP). Conformément à l'art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP à l'observation des délais prévus par la LP, la déclaration d'opposition doit être remise au plus tard le dernier jour du délai soit à l'office soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse. cc) La notification qui n'a pas été effectuée selon les règles des art. 64 à 66 LP est nulle, dans la mesure où l'acte n'est pas parvenu à la connaissance du débiteur. La nullité doit être constatée d'office et en tout temps par l'autorité de surveillance (ATF 128 III 101 consid. lb ; ATF 120 III 117 consid. 2c ; Jeanneret/Lembo, op. cit., n. 33 ad art. 64 LP). En effet, le destinataire du commandement de payer qui allègue que l'agent notificateur a omis d'attester la déclaration d'opposition verbale au moment de la remise du commandement de payer doit attaquer cette omission par la voie de la plainte et ne saurait demander la restitution, fondée sur l'art. 33 al. 4 LP, du délai d'opposition. En effet, en ce cas, il n'y a pas lieu à restitution de délai puisque, précisément, le débiteur soutient avoir formé opposition dans le délai légal.”

“Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Beschwerdefrist gemäss Art. 174 Abs. 1 SchKG gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (vgl. Art. 31 SchKG; Nordmann, in: Basler Kommentar, 2. Auflage 2010, Art. 31 SchKG N 8). Die Beschwerdefrist beginnt mit der förmlichen Zustellung des Konkursentscheids durch das Gericht (Diggelmann, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, 2. Auflage, Basel 2014, Art. 174 N 18a). Die Zustellung des Entscheids des Konkursgerichts richten sich nach der ZPO (vgl. Penon/Wohlgemuth, in: Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], Kommentar zum SchKG, 4. Auflage, Zürich 2017, Vorbemerkungen zu Art. 64-66 SchKG N 1). Die Zustellung von Entscheiden erfolgt durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung (Art. 138 Abs. 1 ZPO). Sie ist erfolgt, wenn die Sendung vom Adressaten oder von einer angestellten oder im gleichen Haushalt lebenden, mindestens 16 Jahre alten Person entgegengenommen worden ist (Art. 138 Abs. 2 ZPO). Bei einer eingeschriebenen Postsendung, die nicht abgeholt worden ist, gilt die Zustellung als am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch erfolgt, sofern die Person mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO).”

“, à la charge de la faillie,                 vu le relevé Track-and-Trace de la poste dont il ressort que le pli recommandé contenant le jugement susmentionné, avisé pour retrait le 3 octobre 2024, n’a pas été retiré par la faillie à l’échéance du délai de garde postale,                 vu la notification par le tribunal de ce jugement à la faillie le 18 octobre 2024 en courrier A+,                 vu le recours daté du 29 octobre 2024 et reçu par le greffe du tribunal d’arrondissement le 31 octobre 2024, par lequel le gérant de la faillie a sollicité « un délai supplémentaire pour le paiement de la poursuite »,                 vu les pièces accompagnant le recours,                 vu les autres pièces du dossier ;                 attendu qu'en vertu de l'art. 174 al. 1 LP (loi fédérale du 18 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), la décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272),                 que, sauf disposition contraire de la LP, les règles du CPC s'appliquent à la computation et à l'observation des délais (art. 31 LP),                 que les délais déclenchés par la communication d'un événement – telle que la notification d'une décision – courent dès le lendemain de celle-ci (art. 142 al. 1 CPC),                 que, selon l'art. 138 al. 3 let. a CPC, une décision est réputée notifiée, en cas d'envoi recommandé, lorsque celui-ci n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification,                 qu’en matière de faillite, le rapport procédural qui impose aux parties de se comporter conformément aux règles de la bonne foi, soit, notamment, de se préoccuper de ce que les actes judiciaires concernant la procédure puissent leur être notifiés, ne prend naissance qu'à partir de la réquisition de faillite et de l’avis aux parties de l’audience de faillite avant la tenue de celle-ci (art. 168 LP) (TF 5A_466/2012 consid. 4.1.1 et 4.1.2 ; ATF 138 III 225 consid. 3.2),                 que selon une jurisprudence constante, un nouvel envoi de la décision et le retrait ultérieur du pli ne modifient en principe pas la fiction de notification (ATF 119 IV 89 consid.”

“Par décision du 2 mars 2023, rendue dans le cadre de la poursuite n° ccc de l'Office des poursuites de la Broye, la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de la Broye a prononcé, à la requête de B.________ SA, la faillite de A.________ Sàrl, constatant que cette dernière n’avait pas payé le montant objet de la commination de faillite, intérêts et frais compris, et qu’elle n'avait pas opposé à la réquisition de faillite l'une des exceptions prévues aux art. 172 à 173a LP. B. A.________ Sàrl a interjeté recours contre cette décision le 2 mars 2023, concluant à son annulation d’une part, et sollicitant l’octroi de l’effet suspensif, d’autre part. C. Compte tenu du sort réservé au recours, l’intimée n’a pas été invitée à se déterminer. en droit 1. 1.1. Conformément à l'art. 174 al. 1 LP, la décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du Code de procédure civile (art. 309 let. b ch. 7 CPC). La décision attaquée est réputée notifiée à l'expiration d'un délai de 7 jours à compter de l'échec de la remise du jugement (art. 31 LP et art. 138 al. 3 let. a CPC) qui a eu lieu le 17 février 2023, soit le 27 février 2023, de sorte que le recours, interjeté le 2 mars 2023, l'a été en temps utile. 1.2. Le recours est recevable pour violation du droit et pour constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC), les parties pouvant toutefois faire valoir, selon l'art. 174 LP, des pseudo-nova (al. 1) ainsi que, à certaines conditions, de vrais nova (al. 2). 1.3. En application de l'art. 327 al. 2 CPC, la Cour statue sur pièces. 2. 2.1. Aux termes de l'art. 174 al. 2 LP, l'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie: la dette, intérêts et frais compris, a été payée (ch. 1), la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier (ch. 2) ou le créancier a retiré sa réquisition de faillite (ch. 3). Les motifs empêchant la faillite doivent être apparus et soulevés dans le délai de recours (ATF 139 III 491 consid.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto ad RE 1 il settimo giorno di giacenza postale (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC), ovvero il 16 novembre 2022, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 26 novembre, per cui la scaden­za è stata riportata a lunedì 28 novembre (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 21 novembre 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“319 ss CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC). Selon l’art. 56 ch. 2 LP, sauf en cas de séquestre ou de mesures con-servatoires urgentes, il ne peut être procédé à aucun acte de poursuite pendant les féries, à savoir notamment sept jours avant et sept jours après la fête de Noël. L’art. 63 LP précise que les délais ne cessent pas de courir pendant les féries, mais que si l’échéance d’un délai y survient, ce délai est prolongé jusqu’au troisième jour utile. En revanche, si la décision est notifiée durant les féries de l’art. 56 ch. 2 LP, la com-munication est reportée au premier jour utile (ATF 127 III 173 consid. 3b, JdT 2001 II 27 ; ATF 121 III 284 consid. 2b, JdT 1998 II 127, Abbet, in Abbet/Veuillet, La main-levée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 135 ad art. 84 LP et les références), le délai de recours commençant à courir le lendemain de ce jour, en application de l’art. 142 al. 1 CPC, vu le renvoi de l’art. 31 LP (Abbet, loc. cit. et les références). En l’espèce, les motifs du prononcé ont été notifiés à la recourante le 20 décembre 2023, soit pendant les féries de Noël, qui s’étendent du 18 décembre au 1er janvier. La communication a ainsi été reportée au premier jour utile, soit au 3 janvier 2024, le 2 janvier étant un jour légalement férié. Le délai de recours de dix jours n’a donc commencé à courir que le lendemain, 4 janvier 2024, pour expirer le 14 janvier 2024, qui était un dimanche, et reporté au lundi 15 janvier 2024. L’acte de recours posté le 12 janvier 2024 a dès lors été déposé en temps utile. b) Pour être recevable, le recours doit être motivé (art. 321 al. 1 CPC). Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, la motivation du recours doit à tout le moins satisfaire aux exigences qui sont posées à l’art. 311 CPC pour un acte d’appel (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 3.2.2.1 ; TF 5A_387/2016 du 7 septembre 2016 consid. 3.1 ; TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid.”

“In realtà il termine di reclamo non è scaduto durante le ferie natalizie, ossia durante il periodo dal 18 dicembre al 1° gennaio 2024 (art. 56 n. 2 LEF), bensì il 12 gennaio 2024, siccome la decisione è giunta alla reclamante il 2 gennaio 2024, data (non contata) dalla quale ha iniziato a decorrere il termine (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF; sopra consid. 1.1). Ha avuto pertanto dieci giorni per procurarsi un legale e inoltrare il reclamo, come stabilito dalla legge. La doglianza è quindi infondata.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto all’al­­lora patrocinatrice della RE 1 il 21 aprile 2020, il termine d’im­­pugnazione è scaduto venerdì 1° maggio, che è festivo (Festa del lavoro, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 10.1.1.1.2]), per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 4 maggio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“], à Vésenaz, le 7 novembre 2024, par lequel la Vice-présidente de la cour de céans a informé le poursuivant que son recours paraissait tardif et donc irrecevable et lui a imparti un délai de dix jours pour se déterminer,                 vu les déterminations déposées le lundi 18 novembre 2024 par le recourant, qui expose être « basé » en Australie et « passer » par un mandataire pour les communications en lien avec la présente cause et que ce mandataire étant lui-même français, il a estimé pertinent d’utiliser l’adresse du cabinet comptable de ce dernier en Suisse, mais que ce choix s’est avéré « problématique » dès lors que le cabinet en question mettait souvent plus d’une semaine pour faire suivre les communications le concernant,                                vu les pièces au dossier ;                               considérant que le recours contre une décision de refus d’entrée en matière rendue en procédure sommaire doit être introduit dans un délai de dix jours dès la notification de la décision (art. 319 et 321 al. 2 CPC),                 qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée au poursuivi le 19 septembre 2024, à l’adresse de [...], à Vésenaz, que l’intéressé a lui-même indiqué,                              que le délai de recours de dix jours a commencé à courir le 20 sep-tembre 2024 (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP [loi sur la pour-suite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889 ; RS 281.1]) pour arriver à échéance le dimanche 29 septembre 2024 et être reporté au lundi 30 septembre 2024 (art. 142 al. 3 CPC),                               que le recours, déposé le 30 octobre 2024, est donc très largement tardif,                 que les explications du recourant quant à cette tardiveté sont sans portée,                 qu’en effet, celui qui se sait partie à une procédure judiciaire est tenu de prendre des dispositions pour que les communications lui parviennent,                 que le devoir de faire en sorte que les décisions relatives à la procédure puissent être notifiées à la personne concernée n'a pas simplement pour but que cette personne en prenne un jour connaissance, mais sa finalité est qu’elle puisse agir, si cela est requis, en temps utile (TF 5A_790/2019 du 20 janvier 2020 consid. 3.2.1, RSPC 2020 p. 229),                 qu’en l’espèce, le recourant admet lui-même que le suivi des envois qu’il a mis en place avec son mandataire s’est avéré « problématique » et inefficace,                 que ce défaut d’organisation, qui plus est dans une procédure que le recourant a lui-même initiée, lui est imputable et ne permet pas de pallier la tardiveté du recours,                               que le recours doit dès lors être déclaré irrecevable ;                                 considérant que, vu ce qui précède, il est inutile de renvoyer l’acte du 30 octobre 2024 à C.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore della RE 1 l’8 maggio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 18 maggio, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 21 maggio, poiché il 20 era festivo, essendo Lunedì di Pentecoste (art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]; art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 22 marzo 2023, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 1° aprile 2023, salvo essere prorogato per legge fino al 3 aprile (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF), durante le ferie pasquali (dal 2 al 16 aprile: art. 56 n. 2 LEF [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché si è protratto sempre per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia mercoledì 19 aprile. Presentato già il 3 aprile 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Pronunciate in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), le decisioni sono impugnabili entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che in entrambi i casi la notifica è avvenuta in concreto allo Stato del Cantone Ticino il 21 aprile 2023, i termini d’impugnazione sono scaduti lunedì 1° maggio, che è festivo (Festa del lavoro, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), per cui le scadenze so­no state riportate a martedì 2 maggio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentati il 25 aprile 2023 (data del timbro postale), i reclami sono dunque senz’altro tempestivi.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 il 4 agosto 2022, il termine d’impugna­zione è scaduto domenica 14 agosto, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 16 agosto, poiché il 15 era festivo (Assunzione di Maria o Ferragosto, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato l’8 agosto 2022 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo, come lo è pure il complemento del 16 agosto”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla patrocinatrice di RE 1 il 19 giugno 2020, il termine d’impugnazione è scaduto lunedì 29 giugno, che era giorno festivo (San Pietro e Paolo, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), per cui la scadenza è stata riportata a martedì 30 giugno (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“– a favore dell’istante; che il primo giudice ha inoltre respinto la richiesta di nomina di un patrocinatore d’ufficio;                                          che RE 1 si è opposto alla sentenza appena citata con un reclamo del 6 agosto 2020 chiedendo inoltre di essere convocato “in dovuta sede” alla presenza del funzionario dell’Ufficio AI quale persona di contatto per il suo caso;                                          che stante il prevedibile esito del giudizio odierno, il reclamo non è stato notificato alla controparte per osservazioni;                                          che la sentenza impugnata – emanata in materia di rigetto dell’op­­posizione – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 3 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso;                                          che pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC);                                          che presentato il 6 agosto 2020 (data del timbro postale) contro la decisione notificata il 5 agosto 2020, il reclamo è senz’altro tempestivo, considerato che il termine veniva a scadere il 15 agosto, che è festivo (Assunzione di Maria o Ferragosto, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 17 agosto (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                          che la Camera decide in linea di principio in base agli atti di causa della giurisdizione inferiore (art. 327 cpv. 1 e 2 CPC), limitando il suo esame, fatte salve carenze manifeste, alle censure motivate (art. 321 cpv. 1 CPC) contenute nel reclamo (DTF 142 III 417 con­sid. 2.2.4);                                          che secondo l’art. 320 CPC con il reclamo possono essere censurati sia l’applicazione errata del diritto sia l’accertamento manifestamente errato dei fatti, fermo restando che sono inammissibili conclusioni, allegazioni di fatti e mezzi di prova nuovi (art. 326 cpv. 1 CPC);                                          che il reclamo dev’essere “motivato” (art. 321 cpv. 1 CPC) – ciò che la Camera verifica d’ufficio – nel senso che dal memoriale deve evincersi per quali ragioni la sentenza di primo grado è contestata (DTF 142 I 94 consid. 8.2 con rinvii);                                          che spetta al reclamante confrontarsi con la motivazione addotta nella sentenza impugnata, indicando dove e in che cosa consisterebbe lo sbaglio del primo giudice (sentenza del Tribunale federale 4A_290/2014 del 1° settembre 2014 consid.”

“202 CPC) ou une requête de mainlevée de l’opposition, et indiquant qu’à défaut de nouvelles dans le délai imparti, la requête serait considérée comme tendant à la mainlevée et écartée, vu la lettre-décision rendue le 12 octobre 2023, notifiée le lendemain à C.________, par laquelle la juge de paix a constaté que la poursuivante n’avait pas clarifié sa requête du 29 août 2023 dans le délai imparti, a refusé d’entrer en matière sur ladite requête et a rayé la cause du rôle, sans frais, vu le recours formé le 24 octobre 2023 contre cette décision par C.________, et les pièces produites à l’appui de son écriture, vu les autres pièces au dossier ; attendu que le recours au sens des art. 319 ss CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272) doit être introduit auprès de l'instance de recours par acte écrit et motivé (art. 321 al. 1 CPC), dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 321 al. 2 CPC), que le délai de recours est réputé observé si l’acte de recours est adressé à l’autorité précédente en temps utile (ATF 140 III 636 consid. 3.7), que l’observation du délai pour recourir est une condition de recevabilité du recours, que, selon l’art. 31 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), sauf disposition contraire de cette loi, les règles du CPC s’appliquent à la computation et à l’observation des délais, que le délai prévu par l’art. 321 al. 2 CPC court dès le lendemain de la notification de la décision attaquée (art. 142 al. 1 CPC), que les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d’une autre manière contre accusé de réception (art. 138 al. 1 CPC), qu’en l’occurrence, selon le suivi des envois en recommandé de la Poste suisse, le pli contenant la décision du 12 octobre 2023 a été distribué le 13 octobre 2023 à la recourante, que le délai de dix jours pour recourir contre cette décision expirait donc le 23 octobre 2023, que le recours déposé le 24 octobre 2023 auprès de la juge de paix est dès lors tardif et, partant, doit être déclaré irrecevable pour ce premier motif déjà, qu’en outre, la partie qui entend user d'une voie de droit a la charge de se conformer à certaines règles de forme, à défaut de quoi sa démarche sera frappée d'irrecevabilité (Jeandin, in Bohnet/Haldy/Jeandin/Schweizer/Tappy (éd.”

“Le poursuivi dispose cependant de la faculté de rapporter la preuve du contraire (ATF 107 III 1 consid. 2). Si le procès-verbal est lacunaire ou en cas de contestation, c'est l'office qui supporte en première ligne le fardeau de la preuve de la notification régulière (ATF 120 III 117 consid. 2 ; ATF 117 III 10 consid. 5c et les références citées ; TF 5A_30/2010 du 23 mars 2010 consid. 3). Les déclarations de la personne chargée de la notification l'emportent naturellement sur celles du destina-taire de l'acte (TF 5A_29/2009 du 18 mars 2009 consid. 2.2). Selon l’art. 74 al. 1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposi-tion doit, s’il n’en fait immédiatement la déclaration à la personne qui lui remet le commandement de payer, en faire la déclaration, verbalement ou par écrit, à l’office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L’office visé par cette disposition est l’office des poursuites qui a rédigé le commandement de payer (art. 69 al. 1 LP). Conformément à l’art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP à l’observation des délais prévus par la LP, la déclaration d’opposition doit être remise au plus tard le dernier jour du délai soit à l’office soit à l’attention de ce dernier, à la poste suisse. La notification qui n’a pas été effectuée selon les règles des art. 64 à 66 LP est nulle, dans la mesure où l’acte n’est pas parvenu à la connaissance du débiteur. La nullité doit être constatée d’office et en tout temps par l’autorité de surveillance (ATF 128 III 101 consid. 1b ; ATF 120 III 117 consid. 2c et la référence citée ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 35 ad art. 64-66 LP ; Jeanneret/Lembo, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, Bâle 2005, n. 33 ad art. 64 LP et les références citées). Si, malgré le vice de la notification, le commandement de payer est néanmoins parvenu en mains du poursuivi, il produit ses effets dès que celui-ci en a eu connaissance ; dans un tel cas, le délai pour porter plainte contre la notification, ou pour former opposition, commence à courir du moment où le poursuivi a eu effectivement connaissance de l'acte (ATF 128 III 101 consid.”

“Will der Betriebene Rechtsvorschlag erheben, so hat er dies sofort dem Überbringer des Zahlungsbefehls oder innert zehn Tagen nach der Zustellung dem Betreibungsamt mündlich oder schriftlich zu erklären (Art. 74 Abs. 1 SchKG). Die zehntägige Frist ist gewahrt, wenn der Rechtsvorschlag spätestens am letzten Tag der Frist beim Betreibungsamt eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post übergeben wird (vgl. Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 - 3 - ZPO). Der Beweis des Erhebens des Rechtsvorschlages und der Fristeinhaltung ist dem Schuldner auferlegt (BSK SchKG I-Bessenich, 2. Aufl. 2010, Art. 74 N 27).”

“Per quanto concerne la prima procedura __________), la decisione del 30 novembre 2020 è stata ritirata da RE 1 il 1° dicembre 2020 (come risulta dal tracciamento dell’in­­vio raccomandato n. __________ sul sito della Posta Svizzera), sicché il termine di reclamo, iniziato a decorrere il gior­no successivo, è venuto a scadere l’11 dicembre 2020 (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Ne discende che, presentato solo il 23 dicembre 2020 (data del timbro postale sulla busta d’invio) il reclamo è al riguardo tardivo (art. 143 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) e pertanto inammissibile, ciò che va accertato d’ufficio (art. 60 CPC).”

“Les conditions de vente, y compris l'état des charges, constituent le fondement de toute vente aux enchères d'immeubles; elles en déterminent les formalités, notamment les modalités de l'adjudication. Les conditions de vente ne sont pas notifiées selon l'art. 34 al. 1 LP - ni même publiées - mais déposées au moins dix jours avant les enchères au bureau de l'office où chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2 LP). La date du dépôt des conditions de vente doit être communiquée; elle figure dans la publication des enchères (art. 138 al. 2 ch. 2 LP, applicable par renvoi de l'art. 156 LP) (arrêt du Tribunal fédéral 5A_464/2023 précité consid. 3.1.2 et les références citées). Les conditions de vente peuvent être attaquées, par la voie de la plainte, soit parce qu'elles n'ont pas été arrêtées d'après l'usage des lieux et ne permettraient pas d'escompter le résultat le plus avantageux, soit parce qu'elles violeraient une disposition explicite ou l'esprit de la loi (cf. art. 134 LP). Selon la jurisprudence, le délai de plainte court du jour du dépôt des conditions de vente au bureau de l'office des poursuites. Le premier jour compté est ainsi le lendemain du jour du dépôt (art. 31 LP en relation avec l'art. 142 al. 1 CPC) (Ibidem). Selon l'art. 66 al. 1 ORFI, le préposé est tenu de requérir d'office l'inscription au registre foncier du transfert de propriété résultant de l'adjudication, aussitôt qu'il est constant que l'adjudication ne pourra plus faire l'objet d'une plainte ou que la plainte portée a été définitivement écartée. 2.1.5 L'avocat autorisé à pratiquer doit respecter les règles professionnelles énoncées à l'art. 12 LLCA. Ces règles professionnelles sont des normes destinées à réglementer, dans l'intérêt public, la profession d'avocat, afin d'assurer son exercice correct et de préserver la confiance du public à l'égard des avocats (ATF 144 II 473 consid. 4.1; 135 III 145 consid. 6.1). L'art. 12 LLCA prévoit notamment, à sa lettre c, que l'avocat évite tout conflit entre les intérêts de son client et ceux des personnes avec lesquelles il est en relation sur le plan professionnel ou privé. L'art. 17 LLCA prévoit des mesures disciplinaires en cas de violation par l'avocat des règles professionnelles visées à l'art.”

“Il gravame s’avvera invece inammissibile, siccome tardivo, laddove il ricorrente si duole di mancanze negli accertamenti svolti dall’UE in fase di pignoramento, pretendendo solo ora ulteriori indagini e atti, tra cui l’ispezione del domicilio dell’escussa e il pignoramento del salario ch’essa avrebbe percepito in passato. A tal fine egli avrebbe dovuto infatti impugnare l’ACB entro dieci giorni da quando ne ebbe conoscenza (art. 17 cpv. 2 LEF), ovvero entro l’11 giugno 2022, avendo ricevuto l’atto il 30 maggio 2022 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF; v. tracciamento della raccomandata n. __________).”

“La créancière poursuivante a renoncé à se déterminer par écrit. d. La cause a été gardée à juger le 1er avril 2021. EN DROIT 1.             1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite, au sens de l'art. 34 LP, le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception effective par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêts du Tribunal fédéral 5A_653/2016 du 13 octobre 2016 consid. 2.2; 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2.1 Un commandement de payer est un acte de poursuite qui doit faire l'objet d'une communication revêtant la forme qualifiée de la notification (art. 72 LP). Cette notification consiste en la remise de l'acte en mains du poursuivi ou, en l'absence de ce dernier, en mains d'une personne de remplacement désignée par la loi et aux lieux prévus par la loi (art. 64 ss LP). La notification d'un commandement de payer fait courir le délai de dix jours pour y former opposition (art. 74 al. 1 LP). Les règles régissant la notification des actes de poursuite visent à s'assurer qu'un acte produisant des effets juridiques - comme le commandement de payer qui, s'il n'est pas frappé d'opposition, devient un titre d'exécution - est effectivement porté à la connaissance de son destinataire ou d'une personne qui se trouve avec lui dans une relation suffisamment étroite pour que l'on puisse présumer qu'il le lui remettra (JEANNERET/LEMBO, in CR LP, N 3 et 22 ad art.”

“–;                                            che contro la sentenza appena citata RE 1 è insorto a questa Camera con un reclamo datato 24 febbraio 2021 per ottenere la revoca del fallimento, asserendo di aver pagato la pretesa dell’i­stante sulla scorta di una ricevuta rilasciata dall’Ufficio d’esecu­zione di Locarno il 24 febbraio 2021;                                            che la sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso;                                            che pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC);                                            che nella fattispecie, come si evince dal tracciamento dell’invio raccomandato n. 98.__________ (con la relativa attestazione di ricevuta), il reclamante ha ritirato la decisione impugnata il 22 febbraio 2021;                                            che il termine di ricorso ha quindi iniziato a decorrere il giorno successivo (art. 142 cpv. 1 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF), per scadere il 4 marzo 2021;                                            che RE 1 ha pagato la pretesa dell’istante il 24 febbraio e lo stesso giorno ha apparentemente preparato il reclamo, il quale reca la data del 24 febbraio;                                            ch’egli l’ha però consegnato alla posta solo il 12 marzo 2021 (co­me risulta dal timbro postale sulla busta d’invio);                                            che il reclamo risulta così tardivo (art. 143 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) e pertanto inammissibile, ciò che va accertato d’ufficio (art. 60 CPC);                                            che nel merito il reclamo appariva ad ogni modo infondato nella misura in cui RE 1 non ha reso verosimile la propria solvibilità giusta l’art. 174 cpv. 2 LEF, la quale era del resto dubbia, siccome nei suoi confronti erano pendenti 14 esecuzioni per oltre fr. 19'000.– complessivi, di cui 4 della stessa CO 1 per dei premi successivi, giunte anch’esse alla stadio della comminatoria di fallimento;                                            che per esigenza di semplificazione e celerità processuale, eccezionalmente non si riscuotono spese processuali;                                            che non si pone invece problema di ripetibili, la controparte, cui il reclamo non è stato notificato per osservazioni, non essendo incorsa in spese in questa sede;     Per questi motivi,   pronuncia:              1.”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der ange- fochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Ver- wirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu überprüfen ist (Urteil des Bundesgerichts 5A_934/2012 vom 12. März 2013 E. 3.2). Eine nach Ablauf der Beschwerdefrist eingereichte Ergänzungsschrift kann nicht mehr berücksichtigt werden (KREN KOSTKIEWICZ, in: Kostkiewicz [Hrsg.], Orell Füssli Kommentar, SchKG, 2. Aufl., 2020, Art. 17 N. 51).”

“Die Verwirkungsfrist beginnt mit der Zustellung des Zahlungsbefehls an den Schuldner zu laufen (Art. 76 Abs. 2 SchKG; BGE 125 III 45 E. 3b). Für die konkrete Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen sind die Bestimmungen der ZPO anwendbar, sofern das SchKG nichts Anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Frist für die Stellung des Fortsetzungsbegehrens hat also mit der Zustellung am 11. Mai 2023 zu laufen begonnen und hat am 24. Juni 2024 geendet (11. Mai 2024 zuzüglich 44 Tage). Die Berechnung der einjährigen Frist durch das Betreibungsamt erweist sich somit als richtig. Das in der Betreibung Nr. E. gestellte Fortsetzungsbegehren vom 31. Juli 2024 ist damit verspätet erfolgt und vom Betreibungsamt zu Recht zurückgewiesen worden. Die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”

“War der Schuldner - wie vorliegend - bei der Pfändung weder anwesend noch vertreten, so erfolgt der Vollzug erst mit der Zustellung der Pfändungsurkunde an ihn (BGE 130 III 661 E. 1.2; BGE 112 III 14 E. 5a; Urteile 5A_346/2018 vom 3. September 2018 E. 3.1.1; 7B.47/2006 vom 8. Mai 2006 E. 2.4; FREY/STAIBLE, a.a.O., N. 32 zu Art. 116 SchKG). Im Gegensatz zur Maximalfrist (s. BGE 69 III 46 S. 50) hat der Gesetzgeber die in Art. 116 Abs. 1 SchKG statuierte Minimalfrist ausschliesslich im Interesse des Schuldners vorgesehen; der Schuldner soll die Möglichkeit haben, den betreibenden Gläubiger aus anderen Quellen zu befriedigen und so die drohende Verwertung abzuwenden (Urteile 5A_753/2014 vom 8. Januar 2015 E. 2.1; 5A_ 43/2010 vom 19. März 2010 E. 3.2). Vorliegend hat die Vorinstanz zutreffend erkannt, dass die Rahmenfrist, innert der das Verwertungsbegehren gestellt werden kann, entgegen dem in der Pfändungsurkunde vom 18. August 2021 angegebenen Zeitrahmen (24. Dezember 2020 bis 24. November 2021) erst am 24. September 2021 zu laufen begann (Art. 116 Abs. 1 SchKG i.V.m. Art. 31 SchKG und Art. 142 Abs. 1 und 2 ZPO) und der Betreibungsgläubiger sein Verwertungsbegehren somit etliche Tage vor Ablauf der einmonatigen Wartefrist von Art. 116 Abs. 1 SchKG gestellt hat.”

“6);                                            che nella fattispecie, l’errore del Giudice di pace risulta grave, trattandosi di una questione di calcolo di termini sulla quale egli deve statuire d’ufficio in ogni causa in cui fissa un termine a una parte, ossia molto frequentemente, di modo che ci si può aspettare da lui una conoscenza approfondita del tema;                                            che in concreto l’ordinanza 18 luglio 2023 con cui il primo giudice ha assegnato al convenuto un termine di 10 giorni per presentare osservazioni all’istanza gli è stata notificata il 26 luglio (doc. B accluso al reclamo) durante le ferie esecutive estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF e 145 cpv. 4 CPC [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché il termine è iniziato a decorrere evidentemente solo il primo giorno utile dopo le medesime (DTF 121 III 285 consid. 2/b e 49 III 76; cfr. art. 146 cpv. 1 CPC), ossia il 2 agosto 2023, ed è scaduto sabato 12 agosto, salvo essere riportato a lunedì 14 agosto 2023 in virtù dell’art. 142 cpv. 3 CPC (per il rinvio dell'art. 31 LEF);                                            che le osservazioni del convenuto, inoltrate già il 7 agosto 2023, erano dunque senz’altro tempestive;                                            che le parti non hanno ovviamente alcuna colpa per l’errore in cui è incorso il Giudice di pace;                                            che per equità (art. 107 cpv. 2 CPC) si prescinde di conseguenza dal riscuotere spese processuali in questa sede;                                            che visto il silenzio qualificato dell’art. 107 cpv. 2 CPC, il Cantone non può essere costretto a rifondere ripetibili al reclamante (sentenza della CEF 14.2017.197 del 15 dicembre 2017 consid. 6.1; Tappy, op. cit., n. 35 ad art. 107; Trezzini in: Trezzini et al. [curatori], Commentario pratico al Codice di diritto processuale civile svizzero, vol. I, 2 ed. 2017, n. 31-33 ad art. 107 CPC; V. Rüegg/M. Rüegg in: Basler Kommentar, ZPO, 3a ed. 2017, n. 11 ad art. 107 CPC; cfr. pure DTF 140 III 389 consid.”

“Sie wurde von der Be- schwerdeführerin auch an diesem Tag in B._____/Spanien aufgegeben, kam je- doch erst am 2. September 2024 an der Grenzstelle an und wurde der schweizeri- schen Post übergeben (act. 15b). Aus Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO ergibt sich, dass es bei Postsen- dungen darauf ankommt, wann die Sendung zu Handen des Empfängers der schweizerischen Post übergeben wurde. Gemäss der bundesgerichtlichen Recht- sprechung zu (dem Art. 143 Abs. 1 ZPO im Wortlaut fast identischen) Art. 91 Abs. 2 StPO muss die Rechtsmittelbelehrung bei einem im Ausland wohnhaften Zustellungsempfänger grundsätzlich den Hinweis enthalten, dass die Rechtsmitte- leingabe spätestens am letzten Tag der Frist der schweizerischen Post überge- ben werden muss oder fristwahrend auch bei einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung im Ausland eingereicht werden kann (siehe BGE 145 IV 259 E. 1). Die Frage, ob diese Rechtsprechung vorliegend resp. auch (über Art. 31 SchKG) im Anwendungsbereich der ZPO Geltung hat, braucht nicht vertieft zu werden, handelt es sich bei der Beschwerdeführerin – einer Zweignie- derlassung einer ausländischen Unternehmung mit Sitz in C._____, die im Rah- men von Art. 50 Abs. 1 SchKG an ihrem Sitz betrieben werden kann – doch um eine Zustellungsempfängerin mit Sitz in der Schweiz. Es brauchte somit keinen entsprechenden Hinweis, dass die Rechtsmitteleingabe spätestens am letzten Tag der Frist der schweizerischen Post übergeben werden muss oder fristwah- rend bei einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung im Ausland eingereicht werden kann.”

“________ en France – par laquelle la juge de paix a refusé d’entrer en matière sur sa requête en mainlevée au motif qu’il n’avait pas versé l’avance de frais et a rayé la cause du rôle, sans frais, vu le recours formé par T.________, par acte posté le 11 février 2023, non signé, concluant en substance à l’annulation de la décision entreprise, vu les pièces au dossier ; considérant que le recours contre une décision de refus d’entrée en matière rendue en procédure sommaire doit être introduit dans un délai de dix jours dès la notification de la décision (art. 319 et 321 al. 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]), que les délais de recours en matière de poursuite et de faillite sont des délais légaux, non prolongeables, ce qui signifie qu'un recours motivé à satisfaction de droit doit être déposé dans le délai de recours et qu’une écriture complémentaire déposée après le délai de recours ne peut plus être prise en considération (ATF 126 III 30, JdT 2000 II 11) ; considérant qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée à T.________ le 30 janvier 2023, que le délai de recours de dix jours a commencé à courir le 31 janvier 2023 (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP [loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; RS 281.1]) et est arrivé à échéance le jeudi 9 février 2023, que, selon l’art. 143 al. 1 CPC, les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal, soit à l’attention de celui-ci à la Poste suisse, que, lorsqu’un acte est remis à un office postal étranger, il faut que la Poste suisse en prenne possession avant l’expiration du délai (TF 5A_972/2018 du 5 février 2019 consid. 4.1 ; TF 4A_215/2015 du 2 octobre 2015 consid. 3.1), que, remis à la Poste en France le 11 février 2023 et parvenu en possession de la Poste suisse le 12 février 2023, le recours a été déposé tardivement (art. 142 al. 1 CPC), qu’il est en conséquence irrecevable, considérant que, vu ce qui précède, il est inutile de renvoyer l’acte du 11 février 2023 à T.________ en lui impartissant un délai pour le signer (art. 132 al. 1 CPC, par analogie) ; considérant que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaire civils ; BLV 270.”

“1 CPC Vu le prononcé rendu le 27 avril 2021 par la Présidente du Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois, autorité inférieure de surveillance, rejetant, dans la mesure de sa recevabilité, la plainte déposée le 21 décembre 2020 par F.C.________, à New York (NY, USA), contre des décisions d’adjudication prises par l’Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois, à Vevey, à la suite de la vente de deux immeubles, de gré à gré, respectivement, aux enchères publiques, dans la liquidation en la forme sommaire de la faillite d’E.C.________, vu la notification de ce prononcé au plaignant le 3 mai 2021, vu le recours formé par ce dernier, par acte posté le 17 mai 2021 aux Etats-Unis, pris en charge le 2 juin 2021 par la poste suisse et reçu le 3 juin 2021 par le Tribunal cantonal ; attendu que toute décision de l’autorité inférieure peut être déférée à l’autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de sa notification (art. 18 al. 1 LP [loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1] et 28 al. 1 LVLP [loi vaudoise d’application de la LP ; BLV 280.05]), que s’agissant de la computation et de l’observation des délais, l’art. 31 LP renvoie, sauf disposition contraire de la loi, aux règles du CPC (Code de procédure civile ; RS 272), que le délai de recours déclenché par la communication d’une décision, soit par sa notification, court dès le lendemain de celle-ci (art. 142 al. 1 CPC), que l’acte de recours doit être remis au plus tard le dernier jour du délai au tribunal ou, à l’attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique suisse (art. 143 al. 1 CPC), qu’en cas de remise à un office postal étranger, le principe d’expédition ne s’applique pas et, pour que le délai soit respecté, il faut que l’acte parvienne au tribunal au plus tard le dernier jour du délai ou que la poste suisse en prenne possession avant l’expiration du délai (TF 5A_427/2018 du 2 juillet 2018 consid. 4.1 et les références ; TF 4A_468/2013 du 21 octobre 2013 consid. 3.1 et la référence), qu’en l’espèce, comme le recourant l’admet, le prononcé attaqué lui a été notifié le 3 mai 2021 et le délai de recours de dix jours expirait le 13 mai 2021, soit le Jeudi de l’Ascension qui est férié, de sorte que cette échéance était reportée au lendemain, vendredi 14 mai 2021 (art.”

“31 SchKG unterschied zwischen Fristen, die nach Tagen (Abs. 1) und Fristen, die nach Monaten oder Jahren bestimmt sind (Abs. 2). In Abs. 1 hielt aArt. 31 SchKG den Grundsatz fest, wonach der Tag, an dem die Frist zu laufen beginnt, nicht mitgezählt wird. Gemäss Abs. 2 endigte eine nach Monaten oder Jahren bestimmte Frist "mit demjenigen Tage, der durch seine Zahl dem Tage entspricht, mit welchem sie zu laufen beginnt". Sowohl Art. 32 OG als auch aArt. 31 SchKG unterschieden somit nicht zwischen dem Tag des fristauslösenden Ereignisses und dem Tag des Fristbeginns. Vielmehr liegt den genannten Regelungen das gleiche Konzept zugrunde wie dem Europäischen Fristenübereinkommen und fallen der Tag des fristauslösenden Ereignisses mit dem für die Berechnung der Frist massgeblichen Fristbeginn zusammen. Entsprechend der bisherigen (sozialversicherungsrechtlichen) Rechtsprechung des Bundesgerichts (BGE 131 V 314 E. 4.6; 125 V 37 E. 4; 103 V 157 E. 2), der Regelung des Europäischen Fristenübereinkommens und aArt. 31 SchKG sah der Vorentwurf vor, für die Berechnung des Endes von Monatsfristen auf den Tag des fristauslösenden Ereignisses als Bezugspunkt abzustellen. Zu Recht führte der Bericht zum Vorentwurf daher aus, die vorgeschlagenen Regelungen würden geläufigen Vorbildern entsprechen. 5.5.2.3. Im Vernehmlassungsverfahren wurde der gewählte Ansatz nicht infrage gestellt; die vorgebrachten Bemerkungen bezogen sich auf Aspekte, die für die Beantwortung der vorliegend sich stellenden Frage keine Rolle spielen (Vorentwurf für ein Bundesgesetz über die Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Zusammenstellung der Vernehmlassungen, 2004, S. 378). Trotzdem schrieb der Bundesrat Art. 134 VE-ZPO um und schlug mit Art. 140 E-ZPO jenen Wortlaut vor, der dem heute geltenden Art. 142 ZPO entspricht. Der Botschaft des Bundesrats lässt sich hinsichtlich der Beweggründe dieser Änderung nichts entnehmen. Zu den Bestimmungen über die Berechnung, Einhaltung und Erstreckung der Fristen führt die Botschaft im Gegenteil - ähnlich wie zuvor der Erläuternde Bericht zum Vorentwurf - aus, der Entwurf übernehme "gängiges Prozessrecht" (Botschaft vom 28.”

“Das historische Auslegungselement ist insoweit von besonderer Bedeutung, als nur es die Regelungsabsicht des Gesetzgebers aufzuzeigen vermag, die zusammen mit den zu ihrer Verfolgung getroffenen Wertentscheidungen verbindliche Richtschnur des Gerichts bleibt (BGE 140 III 206 E. 3.5.3). 5.5.2.1. Art. 134 des Vorentwurfs der Expertenkommission zur ZPO vom Juni 2003 lautete wie folgt: " 1 Bei der Berechnung einer Frist nach Tagen wird der Tag ihrer Mitteilung nicht mitgezählt. 2 Berechnet sich eine Frist nach Monaten, so endet sie im letzten Monat an dem Tag, der dieselbe Zahl trägt wie der Tag, an dem sie mitgeteilt wurde; fehlt ein entsprechender Tag, so endet die Frist am letzten Tag des letzten Monats. 3 [...]" 5.5.2.2. Gemäss dem Bericht zum Vorentwurf entsprach diese Regelung "geläufigen Vorbildern". Der Bericht verwies diesbezüglich insbesondere auf Art. 32 OG und Art. 31 SchKG (Bericht zum Vorentwurf der Expertenkommission zur ZPO, S. 71). Art. 32 OG enthielt keine Bestimmung zur Berechnung von Monatsfristen, hielt aber den allgemeinen Grundsatz fest, dass der Tag, an dem die Frist zu laufen beginnt, bei der Berechnung von Fristen nicht mitgezählt wird. aArt. 31 SchKG unterschied zwischen Fristen, die nach Tagen (Abs. 1) und Fristen, die nach Monaten oder Jahren bestimmt sind (Abs. 2). In Abs. 1 hielt aArt. 31 SchKG den Grundsatz fest, wonach der Tag, an dem die Frist zu laufen beginnt, nicht mitgezählt wird. Gemäss Abs. 2 endigte eine nach Monaten oder Jahren bestimmte Frist "mit demjenigen Tage, der durch seine Zahl dem Tage entspricht, mit welchem sie zu laufen beginnt". Sowohl Art. 32 OG als auch aArt. 31 SchKG unterschieden somit nicht zwischen dem Tag des fristauslösenden Ereignisses und dem Tag des Fristbeginns. Vielmehr liegt den genannten Regelungen das gleiche Konzept zugrunde wie dem Europäischen Fristenübereinkommen und fallen der Tag des fristauslösenden Ereignisses mit dem für die Berechnung der Frist massgeblichen Fristbeginn zusammen. Entsprechend der bisherigen (sozialversicherungsrechtlichen) Rechtsprechung des Bundesgerichts (BGE 131 V 314 E. 4.6; 125 V 37 E. 4; 103 V 157 E. 2), der Regelung des Europäischen Fristenübereinkommens und aArt.”

“Ist die Frist nach Jahren berechnet (wie gemäss Art. 88 Abs. 2 SchKG), so endet diese am Tag, der diese Zahl trägt wie jener Tag, an dem die Frist zu laufen beginnt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO; Urteil 5A_967/2015 vom 1. Juli 2016 E. 3; NORDMANN/ONEYSER, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 21a zu Art. 31). Im konkreten Fall wurde der Zahlungsbefehl am 3. November 2020 zugestellt; bei Fristbeginn am 4. November 2020 endet die Gültigkeit somit am 4. November”

“Folglich muss ihm der Entscheid spätestens an diesem Tag tatsächlich zugegangen sein und muss er spätestens an diesem Tag tatsächlich Kenntnis vom Entscheid erhalten haben. Aufgrund der Tatsache, dass der zweite Versand des Entscheids mit A-Post statt durch eingeschrieben Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung erfolgte, erlitt der Schuldner keinen Rechtsnachteil. Folglich traten die Wirkungen der Zustellung spätestens am Tag, an dem der Entscheid dem Schuldner tatsächlich zuging, und damit am 29. September 2021 ein. Somit begann die Beschwerdefrist spätestens am 30. September 2021 (vgl. Art. 142 Abs. 1 ZPO in Verbindung mit Art. 31 SchKG) und endete spätestens am 11. Oktober 2021 (vgl. Art. 142 Abs. 3 ZPO in Verbindung mit Art. 31 SchKG).”

“92 et 93 LP, ce délai de dix jours commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir de ce moyen s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivants la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher. L'exception ainsi faite à la règle a été étendue aux cas où la saisie porte une atteinte flagrante au minimum vital, à telle enseigne que son maintien risquerait de placer le débiteur dans une situation absolument intolérable (ATF 97 III 7, JdT 1973 II 20 ss; cf. ég. ATF 114 III 78, JdT 1990 II 162 ss). 1.1.3. Selon l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, un acte communiqué par envoi recommandé est réputé notifié lorsqu'il n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de garde de sept jours, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification. 1.2. En l’espèce, le plaignant, qui se savait objet des poursuites nos 1______ et 2______, devait s’attendre à recevoir de l’Office des communications liées à une saisie. La présomption de notification au terme du délai de garde de sept jours prévue par l'art. 138 al. 3 let. a CPC lui est donc applicable. L’intéressé n’invoque du reste aucune irrégularité affectant la notification du procès-verbal de saisie du 13 juin 2022. La plainte formée le 13 mars 2023 contre ledit procès-verbal intervient donc largement après l’échéance du délai de dix jours prévu par l’art. 17 al. 2 LP. Elle est ainsi a priori irrecevable. Il convient toutefois d'examiner si la saisie porte une atteinte flagrante au minimum vital du plaignant, ce qui aurait pour effet d'entraîner sa nullité (art. 22 al. 1 LP).”

“Ainsi, sous réserve de griefs devant conduire à la constatation de la nullité absolue d'une mesure, invocables en tout temps (art. 22 al. 1 LP), l'intégralité des moyens et conclusions du plaignant doivent être à tout le moins sommairement exposés et motivés dans le délai de plainte, sous peine d'irrecevabilité. La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande. L'invocation de nouveaux moyens en cours de procédure n'est pas admise dans le cadre de l'examen d'une plainte au sens de l'article 17 LP (ATF 142 III 234 consid. 2.2; 126 III 30 consid. 1b; 114 III 5 consid. 3, JdT 1990 II 80; arrêt du Tribunal fédéral 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 consid. 2.2; Erard, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 32, 33 et 44 ad art. 17 LP). 1.1.3 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). Lorsque le débiteur entend se plaindre d'une saisie prétendument contraire aux art. 92 et 93 LP, le délai de dix jours prévu par l'art. 17 al. 2 LP commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir d'une application erronée de l'art. 93 LP s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivant la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher.”

“Par courrier du 4 janvier 2022, le Président de la cour de céans a communiqué à la recourante cet extrait et lui a imparti un délai de dix jours pour se déterminer, ce qu’elle a fait par lettre du 14 janvier 2022. Le 21 janvier 2022, l’intimée a informé l’autorité de céans que la pour-suite n° 9'849'980 ayant été intégralement réglée, elle retirait sa requête de faillite. En droit : I. a) En vertu de l'art. 174 al. 1 LP, la décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC (Code de procédure civile ; RS 272). Selon l'art. 321 al. 1 CPC, le recours s'exerce par le dépôt d'un acte écrit et motivé, introduit auprès de l'instance de recours. En l’espèce, le jugement de faillite, adressé à M.________ le 6 décembre 2021, retourné à l’expéditeur avec la mention « non réclamé », est réputé avoir été notifié à la prénommée le 14 décembre 2021, échéance du délai de garde postal de sept jours ; la fiction de la notification lui était en effet opposable dès lors que, ayant assisté à l’audience, elle était au courant de la procédure et devait s’attendre à recevoir du courrier de l’autorité saisie (art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP). La recourante a toutefois affirmé dans son acte de recours du 13 décembre 2021 qu’elle a eu connaissance du jugement de faillite le jour en question par l’intermédiaire de l’office des faillites. Cela étant, le délai de recours de dix jours a commencé à courir le lendemain, 14 décembre 2021, pour arriver à échéance le 23 décembre 2021. Il s’ensuit que tant l’acte du 13 décembre 2021 que le recours complémentaire du 22 décembre 2021 ont été déposés en temps utile. Motivé dans les formes requises, le recours est recevable. b) Aux termes de l'art. 174 al. 1 2ème phrase LP, les parties peuvent faire valoir devant l'instance de recours des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance. La loi vise ici les faits nouveaux improprement dits (faux nova ou pseudo-nova), à savoir ceux qui existaient déjà au moment de l'ouverture de la faillite et dont le premier juge n'a pas eu connaissance pour quelque raison que ce soit ; ces faits peuvent être invoqués sans restriction devant la juridiction de recours, pour autant qu'ils le soient dans le délai de recours (ATF 139 III 491 consid.”

“125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP). A qualité pour former une plainte toute personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés, ou tout au moins touchée dans ses intérêts de fait, par une décision ou une mesure de l'office (ATF 138 III 628 consid. 4; 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3). La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). 1.2 Les décisions rendues par les autorités de poursuite sont, sauf dispositions spéciales, communiquées à leur destinataire par courrier recommandé ou d'une autre manière contre reçu (art. 34 al. 1 LP). Selon l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, un envoi recommandé est réputé notifié s'il n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification. 1.3 La Chambre de surveillance doit, même en l'absence de plainte recevable, constater d'office la nullité des mesures de l'Office contraires à des dispositions édictées dans l'intérêt public ou dans l'intérêt de personnes qui ne sont pas parties à la procédure de poursuite (art. 22 al. 1 LP). Est en particulier nulle la notification viciée d'un acte de poursuite, par exemple d'un commandement de payer, si le vice a eu pour conséquence que son destinataire n'a jamais pu en prendre connaissance (Erard, in CR LP, N 22 ad art. 22 LP). 1.4 Dirigée contre la décision de l'Office de refuser d'enregistrer l'opposition formée le 25 mars 2021 par le plaignant, la plainte vise un acte pouvant être attaqué par cette voie et émane d'une personne lésée ou exposée à l'être dans ses intérêts juridiquement protégés.”

“Lors de cette audience, A______ a fourni deux pièces complémentaires, soit des devis qui lui ont été adressés en janvier 2019, concernant des réparations à effectuer sur le véhicule B______. j. La cause a été gardée à juger à l'issue de l'audience. EN DROIT 1. 1.1 Interjeté dans le délai utile de trente jours et suivant la forme prescrite par la loi (art. 130, 131, 142 et 321 al. 1 et 3 CPC), à l'encontre d'une décision finale statuant dans une affaire patrimoniale dont la valeur litigieuse est, compte tenu de la quotité des prétentions litigieuses en première instance, inférieure à 10'000 fr., le recours est recevable (art. 308 al. 2 et 319 let. a CPC). 1.2 Le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 1.3 Vu la valeur litigieuse, la procédure simplifiée est applicable (art. 243 al. 1 CPC). 2. Il n'est pas contesté que l'action en revendication a été déposée dans le délai de 20 jours de l'art. 107 al. 5 LP (art. 31 LP et 145 al. 1 let. c CPC), de sorte que sa recevabilité n'est à juste titre pas remise en cause. 3. Aux termes de l'art. 326 al. 1 CPC, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables dans une procédure de recours. Il s'ensuit que les allégués de fait nouveaux du recourant ainsi que les pièces nouvellement produites sont irrecevables. 4. Le recourant reproche au Tribunal d'avoir écarté sa revendication portant sur le véhicule de marque B______. 4.1.1 Dans le cadre de la procédure civile intentée sur la base de l'art. 107 LP, le revendiquant doit prouver qu'il est bien le propriétaire des biens qu'il revendique conformément au principe général de l'art. 8 CC (SJ 1998 I 169; SJ 1984 I 27; Tschumy, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n. 25 ad art. 109 LP). S'il établit sa qualité de possesseur au sens des art. 919 ss CC, le tiers revendiquant bénéficiera, en principe, de la présomption de propriété découlant de l'art. 930 al. 1 CC, à teneur duquel le possesseur d'une chose mobilière en est présumé propriétaire.”

“Quant au commandement de payer lui-même, il résulte du dossier qu'il a été adressé à l'administrateur de la plaignante par pli A+ du 29 novembre 2021 et – selon l'enregistrement effectué dans le système "Track&Trace" – distribué le 1er décembre 2021. En conséquence, le commandement de payer est réputé avoir été valablement notifié le 1er décembre 2021. La Chambre de céans observe à cet égard que la plaignante n'a pas fourni la moindre indication concrète susceptible d'expliquer les raisons pour lesquelles elle n'aurait pas reçu les courriers et actes de poursuites qui lui ont été adressés. Elle se limite à alléguer, de manière toute générale et sans l'étayer, une "mauvaise notification durant les règles Covid et une mauvaise exécution", ce qui n'est guère suffisant. Conformément à l'art. 7 al. 2 Ordonnance COVID-19 justice et droit procédural, le délai de dix jours pour faire opposition à la poursuite litigieuse a commencé à courir le 2 décembre 2021 pour expirer le lundi 13 décembre 2021, le dixième jour étant un samedi (art. 142 al. 3 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). Il suit de là que le délai de dix jours prévu à l'art. 74 al. 1 LP était largement échu lorsque la plaignante a déclaré former opposition à la poursuite le 20 avril 2022. Vu l'absence d'opposition formée en temps utile, c'est à bon droit que l'Office a donné suite à la réquisition de continuer la poursuite litigieuse, en établissant la commination de faillite destinée à la plaignante, qui a été valablement reçue par son administrateur. 2.3 Au surplus, la Chambre de surveillance ne discerne aucun vice formel ou matériel susceptible d'entraîner la nullité de la poursuite ou de la commination de faillite. En particulier, les pièces produites par la plaignante ne montrent pas l'existence d'autres poursuites identiques et potentiellement abusives. Selon la plaignante, le caractère abusif de la poursuite résiderait dans le fait qu'elle n'est elle-même pas la débitrice de la somme allouée à l'intimé par le Tribunal des Prud'hommes, mais une société en liquidation, D______ Sàrl, ayant le même administrateur qu'elle et qui est dans l'intervalle tombée en faillite.”

“Soweit Art. 20a Abs. 2 SchKG keine Bestimmungen enthält, regeln die Kantone das Verfahren (Art. 20a Abs. 3 SchKG; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, 3. Aufl. 2021, Art. 20a N 38). Im Kanton Zürich richtet sich das Beschwerdeverfahren gemäss §§ 17 und 18 EG SchKG nach §§ 80 ff. GOG/ZH: In § 84 i.V.m. § 85 GOG wird für das Ver- fahren des Weiterzugs an die obere kantonale Aufsichtsbehörde auf das Be- schwerdeverfahren nach Art. 319 ff. ZPO verwiesen, welches dementsprechend als kantonales Recht anzuwenden ist (vgl. BGer 5A_23/2019 vom 3. Juli 2019 E. 3.2.; vgl. auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Berechnung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhal- tung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt es sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14). - 4 -”

“Soweit Art. 20a Abs. 2 SchKG keine Bestimmungen enthält, regeln die Kantone das Verfahren (Art. 20a Abs. 3 SchKG; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, 3. Aufl. 2021, Art. 20a N 38). Im Kanton Zürich richtet sich das Beschwerdeverfahren gemäss §§ 17 und 18 EG SchKG nach §§ 80 ff. GOG/ZH: In § 84 i.V.m. § 85 GOG wird für das Ver- fahren des Weiterzugs an die obere kantonale Aufsichtsbehörde auf das Be- schwerdeverfahren nach Art. 319 ff. ZPO verwiesen, welches dementsprechend als kantonales Recht anzuwenden ist (vgl. BGer 5A_23/2019 vom 3. Juli 2019 E. 3.2.; vgl. auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Bestimmung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die zivilprozessualen Gerichts- ferien nach Art. 145 Abs. 1 ZPO gelten im Beschwerdeverfahren an die kantona- len Aufsichtsbehörden nicht. Vielmehr richtet sich die Frage der Fristwahrung nach Art. 56 Ziff. 2 SchKG (Betreibungsferien) und Art. 63 SchKG (Wirkungen der Betreibungsferien auf den Fristenlauf; Art. 145 Abs. 4 ZPO; vgl. BGE 141 III 170 E. 3; ZR 110/2011 Nr. 78 S. 243; OGer ZH PS110142 vom 8. August 2011 E. 2; auch OGer ZH PS180043 vom 16. Mai 2018 E. 3; BSK SchKG I-Bauer, a.a.O., - 4 - Art. 56 N 7a). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt sich um eine gesetzliche Frist.”

“Dezem- ber 2021 erhobene Aufsichtsbeschwerde jedenfalls als fristgerecht (act. A.1; Art. 17 Abs. 2 SchKG i.V.m. Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 2 ZPO i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO).”

“Die Frist von Art. 83 Abs. 2 SchKG beginnt von einer Betreibungshandlung an zu laufen, auf die Art. 56 und 63 SchKG anwendbar sind. Ein allgemeiner Grundsatz für alle im SchKG vorgesehenen Klagefristen lässt sich aus diesen Urteilen nicht ableiten. Die Frage nach der Einhaltung der Klagefristen ist vielmehr vor dem Hintergrund der im konkreten Fall anwendbaren Regeln der eidgenössischen ZPO und des SchKG zu klären. Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin trifft es auch nicht zu, dass die Gerichtsferien nur nach Einleitung eines Verfahrens gelten können, nicht aber vor der Rechtshängigkeit (vgl. BGE 138 III 615 zur Frist zur Klageeinreichung nach Erhalt der Klagebewilligung [Art. 209 Abs. 3 und 4 ZPO]). Vielmehr gilt aufgrund des Grundsatzes der Einheit der Rechtsordnung, dass dasjenige Recht, das die Frist festsetzt, auch über ihre Berechnung entscheidet (BGE 143 III 554 E. 2.5.2; 143 III 15 E. 4.1). Dies bedeutet, dass die im SchKG vorgesehene Klagefrist aufgrund des Verweises von Art. 31 SchKG auf die ZPO ebenfalls den Regeln der ZPO und damit auch Art. 145 ZPO unterliegt. Soweit die Beschwerdeführerin zudem - gestützt auf die Botschaft (a.a.O. 7309 Ziff.”

“Die Frist von Art. 83 Abs. 2 SchKG beginnt von einer Betreibungshandlung an zu laufen, auf die Art. 56 und 63 SchKG anwendbar sind. Ein allgemeiner Grundsatz für alle im SchKG vorgesehenen Klagefristen lässt sich aus diesen Urteilen nicht ableiten. Die Frage nach der Einhaltung der Klagefristen ist vielmehr vor dem Hintergrund der im konkreten Fall anwendbaren Regeln der eidgenössischen ZPO und des SchKG zu klären. Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin trifft es auch nicht zu, dass die Gerichtsferien nur nach Einleitung eines Verfahrens gelten können, nicht aber vor der Rechtshängigkeit (vgl. BGE 138 III 615 zur Frist zur Klageeinreichung nach Erhalt der Klagebewilligung [Art. 209 Abs. 3 und 4 ZPO]). Vielmehr gilt aufgrund des Grundsatzes der Einheit der Rechtsordnung, dass dasjenige Recht, das die Frist festsetzt, auch über ihre Berechnung entscheidet (BGE 143 III 554 E. 2.5.2, BGE 143 III 15 E. 4.1). Dies bedeutet, dass die im SchKG vorgesehene Klagefrist aufgrund des Verweises von Art. 31 SchKG auf die ZPO ebenfalls den Regeln der ZPO und damit auch Art. 145 ZPO unterliegt. Soweit die Beschwerdeführerin zudem - gestützt auf die Botschaft (BBl 2006 7309 Ziff.”

“Le délai de 20 jours pour ouvrir l'action en libération de dette est un délai péremptoire de la LP, dont l'inobservation n'entraîne pas la perte du droit matériel, mais uniquement la perte du droit dans la poursuite pendante. En vertu du principe de l'unité de l'ordre juridique, la computation d'un délai doit se faire selon le droit qui le fixe (ATF 123 III 67 consid. 2a). Par computation, il faut entendre toutes les règles sur le point de départ du délai, sur le calcul du cours du délai (en particulier les suspensions pendant les féries) et sur l'expiration du délai. Lorsque le point de départ du délai est la communication d'un acte de procédure judiciaire, il dépend également du droit qui le fixe, seule la forme de la communication étant régie par la loi de l'acte en question (ATF 120 III 3 consid. 1a). En l'occurrence, les dispositions parallèles de l'art. 31 LP et de l'art. 145 al. 4 CPC, qui doivent être interprétées dans un sens concordant, prévoient que les dispositions sur les féries et suspensions sont celles de la LP (l'art. 31 LP réservant ces dispositions et l'art. 145 al. 4 CPC y renvoyant). A compter du 1er janvier 2025, les actions de la LP à déposer devant un juge seront toutes soumises aux suspensions du CPC (par renvoi de l'art. 56 al. 2 nLP aux suspensions du CPC et par déclaration d'application des suspensions du CPC à ces actions par l'art. 145 al. 4 nCPC) (cf. Modification du 17 mars 2023 du Code de procédure civile [Amélioration de la praticabilité et de l'application du droit], FF 2023 786 ss, RO 2023 491).”

“Le pratiche giudiziali in materia di esecuzione per debiti e fallimen­to sono disciplinate dal CPC (art. 1 lett. c), che regola quindi in linea di massima anche la questione dei termini giudiziari (art. 142 segg. CPC), in particolare quello per l’inoltro delle osservazioni al­l’istanza (art. 253 CPC; per il rigetto dell’opposizione: DTF 138 III 482 consid. 3.1.2; Abbet, op. cit., n. 93 ad art. 84 LEF; Staehelin, op. cit., n. 44 ad art. 84; Vock in: SchKG, Kurzkommentar, 2a ed. 2014, n. 15 ad art. 84 LEF). Certo, l’art. 31 LEF non rinvia agli art. 144 e 148 CPC (sopra consid. 4.1). La norma riguarda però solo i termini del diritto esecutivo, non quelli giudiziari, ciò che già era il caso prima dell’entrata in vigore del CPC federale (Gilliéron, op. cit., n, 54 ad art. 33; D. Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 1a ed. 1998, n. 44 e 89 ad art. 84; Peter Stücheli, Die Rechtsöffnung (2000) pagg. 135 segg., spec. pag. 138 a metà e 139 a metà; Flavio Cometta, Il rigetto provvisorio dell’opposizione nella prassi giudiziaria ticinese, in: Rep 1989, pag. 335).”

“Im Kanton Zürich amten als untere Aufsichtsbehörde über die Betreibungs- und Konkursämter die Bezirksgerichte und als obere Aufsichtsbehörde das Ober- gericht (§ 17 Abs. 1 EG SchKG). Der Entscheid einer unteren Aufsichtsbehörde kann innert zehn Tagen nach der Eröffnung an die obere kantonale Aufsichtsbe- hörde weitergezogen werden (Art. 18 SchKG). Für die Berechnung, die Einhal- tung und den Lauf der Frist gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Gemäss Art. 143 Abs. 1 ZPO sind Ein- gaben spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht einzureichen oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung zu übergeben. Die Frist darf bis zur letzten Minute des Tages ausgeschöpft werden. Der Absender trägt jedoch die Beweis- - 4 - last für die rechtzeitige Aufgabe. Ihm obliegt der Nachweis, dass er seine Eingabe bis um 24:00 Uhr des letzten Tages der laufenden Frist der Post übergeben hat. Der Beweis wird in der Regel mit dem Poststempel erbracht. Es wird denn auch vermutet, dass das Datum des Poststempels mit demjenigen der Postaufgabe übereinstimmt. Diese Vermutung kann jedoch mit allen geeigneten Mitteln wider- legt werden. In Frage kommen beispielsweise Einschreibequittungen, Empfangs- bestätigungen am Postschalter, der Quittungsausdruck des MyPost 24-Automa- ten oder auch Zeugenaussagen (BGer 4A_556/2022 vom 4. April 2023 E. 2.1 m.w.H.; BGer 4A_466/2022 vom 10.”

“Am 2. Januar 2024 galt der erstinstanzliche Entscheid als zugestellt. An diesem Tag wurde die zehntägige Beschwerdefrist gemäss Art. 321 Abs. 2 ZPO ausgelöst mit der Folge, dass sie am 3. Januar 2024 zu laufen begann und am 12. Januar 2024 endete. Nach den verbindlichen Feststellungen der Vorinstanz übergab der Beschwerdeführer seine Eingabe am 11. Januar 2024 und damit vor Ablauf der Beschwerdefrist der Post (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO).”

“Die Beschwerde muss innert 10 Tagen nach Kenntnisnahme der Verfügung eingereicht werden (Art. 17 Abs. 2 SchKG). Die angefochtene Verfügung wurde der Beschwerdeführerin am 26. Januar 2022 zugestellt. Mit Postaufgabe der Beschwerde am 7. Februar 2022 hat sie die Frist gewahrt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 der Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO; SR 272]).”

“Das Rechtsöffnungsgesuch der Gesuchstellerin wurde am 26. November 2021 und somit binnen der Jahres- frist zur Post gegeben (Urk. 1; Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Ent- sprechend erweist sich die Beschwerde als begründet.”

“Il aurait donc incombé à l'Office de lui impartir un délai pour constituer un représentant en mains duquel le commandement de payer litigieux aurait pu être notifié, ce qu'il n'a pas fait. Il s'ensuit que la notification intervenue le 14 avril 2021 au domicile du poursuivi en mains de son épouse était viciée, avec pour conséquences, d'une part, son annulabilité sur plainte (et non sa nullité) et, d'autre part, le report de ses effets, en particulier du point de départ des délais de plainte et d'opposition, au moment où l'intimé aurait eu la possibilité de désigner un représentant ou, s'il intervenait plus tôt, au moment où l'intimé serait libéré et aurait connaissance du contenu du commandement de payer. Il résulte en l'espèce du dossier que l'intimé a été libéré le 14 mai 2021 et a pris connaissance à cette même date du commandement de payer litigieux. Les délais de dix jours dont il disposait pour former une plainte contre la notification viciée (art. 17 al. 1 et 2 LP) et pour former opposition au commandement de payer (art. 74 al. 1 LP) ont donc commencé à courir le 15 mai 2021 (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP) pour expirer le 25 mai 2021, le 24 mai 2021 étant férié (art. 142 al. 3 CPC). Or, agissant le 22 mai 2021 par l'intermédiaire de sa mandataire D______ SARL, soit en temps utile, l'intimé a bel et bien formé opposition à la poursuite litigieuse, opposition que l'Office aurait dû enregistrer. En définitive, c'est à tort que l'Office a "annulé" (recte : constaté la nullité de) la notification intervenue le 14 avril 2021, la plainte devant être, à cet égard, admise. L'Office aurait en revanche dû enregistrer l'opposition formée – en temps utile au vu du vice ayant entaché la notification – le 22 mai 2021 et communiquer cette opposition à la plaignante, créancière poursuivante. C'est par contre à juste titre que l'Office a rejeté la réquisition de continuer la poursuite déposée le 19 mai 2021 par la plaignante, la poursuite ne pouvant aller de l'avant aussi longtemps que l'opposition valablement formée le 22 mai 2021 n'aura pas été retirée ou écartée. La nullité du nouveau commandement de payer établi le 7 juin 2021 par l'Office, notifié le 14 juin 2021 et frappé d'opposition, devra être constatée : il n'est en effet pas possible de notifier, dans le cadre d'une même poursuite, plusieurs commandements de payer à la même personne prise en la même qualité.”

“Le poursuivi dispose cependant de la faculté de rapporter la preuve du contraire (ATF 107 III 1 consid. 2). Si le procès-verbal est lacunaire ou en cas de contestation, c'est l'office qui supporte en première ligne le fardeau de la preuve de la notification régulière (ATF 120 III 117 consid. 2 ; ATF 117 III 10 consid. 5c et les références citées ; TF 5A_30/2010 du 23 mars 2010 consid. 3). Les déclarations de la personne chargée de la notification l'emportent naturellement sur celles du destinataire de l'acte (TF 5A_29/2009 du 18 mars 2009 consid. 2.2). Selon l'art. 74 al. 1 LP, le débiteur poursuivi qui entend former opposition doit, s'il n'en fait immédiatement la déclaration à la personne qui lui remet le commandement de payer, en faire la déclaration, verbalement ou par écrit, à l'office dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer. L'office visé par cette disposition est l'office des poursuites qui a rédigé le commandement de payer (art. 69 al. 1 LP). Conformément à l'art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP à l'observation des délais prévus par la LP, la déclaration d'opposition doit être remise au plus tard le dernier jour du délai soit à l'office soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse. cc) La notification qui n'a pas été effectuée selon les règles des art. 64 à 66 LP est nulle, dans la mesure où l'acte n'est pas parvenu à la connaissance du débiteur. La nullité doit être constatée d'office et en tout temps par l'autorité de surveillance (ATF 128 III 101 consid. lb ; ATF 120 III 117 consid. 2c ; Jeanneret/Lembo, op. cit., n. 33 ad art. 64 LP). En effet, le destinataire du commandement de payer qui allègue que l'agent notificateur a omis d'attester la déclaration d'opposition verbale au moment de la remise du commandement de payer doit attaquer cette omission par la voie de la plainte et ne saurait demander la restitution, fondée sur l'art. 33 al. 4 LP, du délai d'opposition. En effet, en ce cas, il n'y a pas lieu à restitution de délai puisque, précisément, le débiteur soutient avoir formé opposition dans le délai légal.”

“3; 120 III 42 consid. 3). Le procès-verbal de saisie et les mesures d'exécution de la saisie, notamment l'avis d'enlèvement, sont des mesures au sens de l'art. 17 LP que le poursuivi a qualité pour attaquer par la voie de la plainte (décisions de la Chambre de surveillance DCSO/375/2017 du 13 juillet 2017; DCSO/394/2015 du 17 décembre 2015). 1.1.3 La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Elle peut également être déposée en tout temps en cas de nullité de l'acte contesté (art. 22 al. 1 LP), de retard à statuer et de déni de justice (art. 17 al. 3 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours pour déposer plainte commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). Si le débiteur ou un membre de sa famille considère qu'un bien insaisissable au sens de l'art. 92 LP a été saisi à tort, il doit s'en prévaloir par la voie de la plainte dans les dix jours suivant l'exécution de la saisie, respectivement la réception du procès-verbal de saisie. Il ne peut attendre le dépôt d'une réquisition de vente ou la réception d'un avis d'enlèvement. S'il omet de former une plainte dans le délai susmentionné, il faut admettre une renonciation de sa part à invoquer l'insaisissabilité (ATF 97 III 7 consid. 2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_40/2008 du 31 mars 2008 consid. 3; décisions de la Chambre de surveillance DCSO/180/2018 du 15 mars 2018; DCSO/394/2015 du 17 décembre 2015; DCSO/513/2007 du 8 novembre 2007; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n° 238 et 239 ad art. 92 LP). C'est sous la réserve de la nullité d'une mesure de l'Office des poursuites qui peut être constatée en tout temps (ATF 136 III 572 consid. 4).”

“1 LP), l'intégralité des moyens et conclusions du plaignant doivent être à tout le moins sommairement exposés et motivés dans le délai de plainte, sous peine d'irrecevabilité. La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande. L'invocation de nouveaux moyens en cours de procédure n'est pas admise dans le cadre de l'examen d'une plainte au sens de l'article 17 LP (ATF 142 III 234 consid. 2.2; 126 III 30 consid. 1b; 114 III 5 consid. 3, JdT 1990 II 80; arrêt du Tribunal fédéral 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 consid. 2.2; Erard, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 32, 33 et 44 ad art. 17 LP). 1.1.3 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). Lorsque le débiteur entend se plaindre d'une saisie prétendument contraire aux art. 92 et 93 LP, le délai de dix jours prévu par l'art. 17 al. 2 LP commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir d'une application erronée de l'art. 93 LP s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivant la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher.”

“Sur ce, la cause a été gardée à juger. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite, au sens de l'art. 34 LP, le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception effective par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêts du Tribunal fédéral 5A_653/2016 du 13 octobre 2016 consid. 2.2; 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2 En l'espèce, la plainte postée le 14 mai 2021 a été formée en temps utile auprès de l'autorité compétente, par une partie lésée dans ses intérêts et selon la forme prescrite par la loi, le délai de garde de sept jours du pli recommandé contenant la décision querellée ayant expiré le 10 mai 2021. 2. 2.1.1 Selon l'art. 72 LP, le commandement de payer doit être communiqué au débiteur poursuivi selon les règles de la notification prévues par les art. 64 à 66 LP. Cette notification consiste en la remise physique par l'agent notificateur en mains du poursuivi ou, en l'absence de ce dernier, en mains d'une personne de remplacement désignée par la loi et aux lieux prévus par la loi (art.”

“17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Elle peut également être déposée en tout temps en cas de nullité de l'acte contesté (art. 22 al. 2 LP), de retard à statuer et de déni de justice (art. 17 al. 3 LP). La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande (ERARD, in CR LP, 2005, n. 32 et 33 ad art. 17 LP). 1.2 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite au sens de l'art. 34 al. 1 LP, le délai de plainte de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En cas de courrier recommandé ou de courrier A +, il y a présomption naturelle que le pli a bien été distribué au destinataire. Dans les deux cas, le suivi "Track & Trace" ne prouve pas directement que l'envoi a effectivement atteint la sphère d'influence du destinataire, mais simplement que le bureau de poste a effectué une inscription correspondante dans son système d'enregistrement. On peut cependant conclure de cette inscription que l'objet a été placé dans la boîte aux lettres ou la boîte postale du destinataire (arrêts du Tribunal fédéral 2C_1059/2018 du 18 janvier 2019 consid. 2.2.2 et 2C_16/2019 du 10 janvier 2019 consid. 3.2.2). Une erreur dans la notification, laquelle ne peut jamais être exclue, ne suffit pas en soi à renverser la présomption susmentionnée; il doit pour ce faire y avoir des indices concrets d'une erreur. Cette présomption de notification peut ainsi être renversée par le destinataire qui doit démontrer en quoi une notification incorrecte est plausible au vu des circonstances.”

“92 et 93 LP, ce délai de dix jours commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir de ce moyen s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivants la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher. L'exception ainsi faite à la règle a été étendue aux cas où la saisie porte une atteinte flagrante au minimum vital, à telle enseigne que son maintien risquerait de placer le débiteur dans une situation absolument intolérable (ATF 97 III 7, JdT 1973 II 20 ss; cf. ég. ATF 114 III 78, JdT 1990 II 162 ss). 1.1.3. Selon l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, un acte communiqué par envoi recommandé est réputé notifié lorsqu'il n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de garde de sept jours, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification. 1.2. En l’espèce, le plaignant, qui se savait objet des poursuites nos 1______ et 2______, devait s’attendre à recevoir de l’Office des communications liées à une saisie. La présomption de notification au terme du délai de garde de sept jours prévue par l'art. 138 al. 3 let. a CPC lui est donc applicable. L’intéressé n’invoque du reste aucune irrégularité affectant la notification du procès-verbal de saisie du 13 juin 2022. La plainte formée le 13 mars 2023 contre ledit procès-verbal intervient donc largement après l’échéance du délai de dix jours prévu par l’art. 17 al. 2 LP. Elle est ainsi a priori irrecevable. Il convient toutefois d'examiner si la saisie porte une atteinte flagrante au minimum vital du plaignant, ce qui aurait pour effet d'entraîner sa nullité (art. 22 al. 1 LP).”

“Soweit Art. 20a Abs. 2 SchKG keine Bestimmungen enthält, regeln die Kantone das Verfahren (Art. 20a Abs. 3 SchKG; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, 3. Aufl. 2021, Art. 20a N 38). Im Kanton Zürich richtet sich das Beschwerdeverfahren gemäss §§ 17 und 18 EG SchKG nach §§ 80 ff. GOG/ZH: In § 84 i.V.m. § 85 GOG wird für das Ver- fahren des Weiterzugs an die obere kantonale Aufsichtsbehörde auf das Be- schwerdeverfahren nach Art. 319 ff. ZPO verwiesen, welches dementsprechend als kantonales Recht anzuwenden ist (vgl. BGer 5A_23/2019 vom 3. Juli 2019 E. 3.2.; vgl. auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Bestimmung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die zivilprozessualen Gerichts- ferien nach Art. 145 Abs. 1 ZPO gelten im Beschwerdeverfahren an die kantona- len Aufsichtsbehörden nicht. Vielmehr richtet sich die Frage der Fristwahrung nach Art. 56 Ziff. 2 SchKG (Betreibungsferien) und Art. 63 SchKG (Wirkungen der Betreibungsferien auf den Fristenlauf; Art. 145 Abs. 4 ZPO; vgl. BGE 141 III 170 E. 3; ZR 110/2011 Nr. 78 S. 243; OGer ZH PS110142 vom 8. August 2011 E. 2; auch OGer ZH PS180043 vom 16. Mai 2018 E. 3; BSK SchKG I-Bauer, a.a.O., - 4 - Art. 56 N 7a). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt sich um eine gesetzliche Frist.”

“1 ZPO gelten im Beschwerdeverfahren an die kantona- len Aufsichtsbehörden nicht. Vielmehr richtet sich die Frage der Fristwahrung nach Art. 56 Ziff. 2 SchKG (Betreibungsferien) und Art. 63 SchKG (Wirkungen der Betreibungsferien auf den Fristenlauf; Art. 145 Abs. 4 ZPO; vgl. BGE 141 III 170 E. 3; ZR 110/2011 Nr. 78 S. 243; OGer ZH PS110142 vom 8. August 2011 E. 2; auch OGer ZH PS180043 vom 16. Mai 2018 E. 3; BSK SchKG I-Bauer, a.a.O., - 4 - Art. 56 N 7a). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14).”

“Der Entscheid des Konkursgerichtes kann innert zehn Tagen ab Zustellung mit Beschwerde nach der ZPO angefochten werden (Art. 174 Abs. 1 SchKG). Die Frist gilt als gewahrt, wenn die Rechtsmittelschrift am letzten Tag des Fristenlau- fes dem Gericht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen bzw. konsularischen Vertretung übergeben wor- den ist (Art. 143 Abs. 1 ZPO i.V.m. Art. 31 SchKG). Wird die Rechtsmittelschrift verspätet eingereicht, ist auf das Rechtsmittel nicht einzutreten.”

“del 21 giugno 2016, RtiD 2017 I 713 n. 33c, consid. 2.3./a). A norma dell’art. 31 LEF, al computo, all’osservanza e al decorso dei termini si applicano di principio le disposizioni del Codice di procedura civile (CPC), ovvero gli art. 142 (“decorrenza e computo”) e 143 (“osservanza”). L’art. 31 LEF non rinvia invece esplicitamente né all’art. 144 (“proroga”) né all’art. 148 CPC (“restituzione”). L’art. 145 cpv. 4 CPC riserva le disposizioni della LEF (art. 56 e 63) sulle ferie e sospensioni.”

“del 21 giugno 2016, RtiD 2017 I 713 n. 33c, consid. 2.3./a). A norma dell’art. 31 LEF, al computo, all’osservanza e al decorso dei termini si applicano di principio le disposizioni del Codice di procedura civile (CPC), ovvero gli art. 142 (“decorrenza e computo”) e 143 (“osservanza”). L’art. 31 LEF non rinvia invece esplicitamente né all’art. 144 (“proroga”) né all’art. 148 CPC (“restituzione”). L’art. 145 cpv. 4 CPC riserva le disposizioni della LEF (art. 56 e 63) sulle ferie e sospensioni.”

“Die Verwirkungsfrist beginnt mit der Zustellung des Zahlungsbefehls an den Schuldner zu laufen (Art. 76 Abs. 2 SchKG; BGE 125 III 45 E. 3b). Für die konkrete Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen sind die Bestimmungen der ZPO anwendbar, sofern das SchKG nichts Anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Frist für die Stellung des Fortsetzungsbegehrens hat also mit der Zustellung am 11. Mai 2023 zu laufen begonnen und hat am 24. Juni 2024 geendet (11. Mai 2024 zuzüglich 44 Tage). Die Berechnung der einjährigen Frist durch das Betreibungsamt erweist sich somit als richtig. Das in der Betreibung Nr. E. gestellte Fortsetzungsbegehren vom 31. Juli 2024 ist damit verspätet erfolgt und vom Betreibungsamt zu Recht zurückgewiesen worden. Die dagegen erhobene Beschwerde ist abzuweisen.”

“In den BGE 138 III 615 E. 2.3 und 140 III 227 E. 3.1 hat es übereinstimmend ausgeführt, die Frist nach Art. 209 Abs. 3 ZPO beginne mit der Mitteilung der Klagebewilligung zu laufen ("le délai pour déposer la demande devant le juge compétent [art. 209 al. 3 CPC] court dès sa notification"), was auf eine isolierte Auslegung von Art. 142 Abs. 2 ZPO hindeutet. In die gleiche Richtung geht auch das Urteil 5A_576/2018 vom 31. Juli 2018 E. 4. Im Widerspruch dazu hat das Bundesgericht im Urteil 5A_306/2012 vom 14. November 2012 E. 3 zur Berechnung des Fristendes auf den der Eröffnung der Klagebewilligung folgenden Tag abgestellt. In keinem dieser Fälle war die konkrete Berechnungsmethode entscheidrelevant, sei es, weil sich die Frage der Fristwahrung gar nicht stellte, oder die Frist unabhängig von der konkreten Berechnungsmethode offensichtlich verpasst oder offensichtlich gewahrt worden war. In Bezug auf die Berechnung des Fristendes der Jahresfrist von Art. 88 Abs. 1 SchKG, die gestützt auf Art. 31 SchKG nach Massgabe der ZPO zu erfolgen hat, stellte das Bundesgericht sodann in zwei Fällen jeweils auf den dem Zustelltag folgenden Tag ab (Urteile 5A_186/2023 vom 29. November 2023 E. 3.2.2; 5A_967/2015 vom 1. Juli 2016 E. 3, dort allerdings nur obiter). In BGE 138 III 610 E. 2.8 befasste sich das Bundesgericht u.a. mit dem Fristenlauf der Monatsfrist nach Art. 63 Abs. 1 ZPO. Die Besonderheit lag indes in der Tatsache, dass die Zustellung des Nichteintretensentscheids am 5. August, also während des Fristenstillstands gemäss Art. 145 Abs. 1 lit. b ZPO, erfolgt war. Das Bundesgericht folgte dem Wortlaut von Art. 146 Abs. 2 ZPO, wonach die Monatsfrist am ersten Tag nach Ende des Stillstands zu laufen beginnt. Daher kann aus diesem Entscheid nichts Eindeutiges zur Beantwortung der hier aufgeworfenen Frage abgeleitet werden.”

“Le délai a couru dès le 5 septembre 2020, à savoir le lendemain de la notification du commandement de payer (art. 142 al. 1 CPC par renvoi de l'art. 31 LP; arrêt 5A_881/2017 du 23 janvier 2018 consid. 2.4), et non à compter du 4 septembre 2020, date de ladite notification, comme l'a jugé à tort la Cour des poursuites et faillites.”

“War der Schuldner - wie vorliegend - bei der Pfändung weder anwesend noch vertreten, so erfolgt der Vollzug erst mit der Zustellung der Pfändungsurkunde an ihn (BGE 130 III 661 E. 1.2; BGE 112 III 14 E. 5a; Urteile 5A_346/2018 vom 3. September 2018 E. 3.1.1; 7B.47/2006 vom 8. Mai 2006 E. 2.4; FREY/STAIBLE, a.a.O., N. 32 zu Art. 116 SchKG). Im Gegensatz zur Maximalfrist (s. BGE 69 III 46 S. 50) hat der Gesetzgeber die in Art. 116 Abs. 1 SchKG statuierte Minimalfrist ausschliesslich im Interesse des Schuldners vorgesehen; der Schuldner soll die Möglichkeit haben, den betreibenden Gläubiger aus anderen Quellen zu befriedigen und so die drohende Verwertung abzuwenden (Urteile 5A_753/2014 vom 8. Januar 2015 E. 2.1; 5A_ 43/2010 vom 19. März 2010 E. 3.2). Vorliegend hat die Vorinstanz zutreffend erkannt, dass die Rahmenfrist, innert der das Verwertungsbegehren gestellt werden kann, entgegen dem in der Pfändungsurkunde vom 18. August 2021 angegebenen Zeitrahmen (24. Dezember 2020 bis 24. November 2021) erst am 24. September 2021 zu laufen begann (Art. 116 Abs. 1 SchKG i.V.m. Art. 31 SchKG und Art. 142 Abs. 1 und 2 ZPO) und der Betreibungsgläubiger sein Verwertungsbegehren somit etliche Tage vor Ablauf der einmonatigen Wartefrist von Art. 116 Abs. 1 SchKG gestellt hat.”

“6);                                            che nella fattispecie, l’errore del Giudice di pace risulta grave, trattandosi di una questione di calcolo di termini sulla quale egli deve statuire d’ufficio in ogni causa in cui fissa un termine a una parte, ossia molto frequentemente, di modo che ci si può aspettare da lui una conoscenza approfondita del tema;                                            che in concreto l’ordinanza 18 luglio 2023 con cui il primo giudice ha assegnato al convenuto un termine di 10 giorni per presentare osservazioni all’istanza gli è stata notificata il 26 luglio (doc. B accluso al reclamo) durante le ferie esecutive estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF e 145 cpv. 4 CPC [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché il termine è iniziato a decorrere evidentemente solo il primo giorno utile dopo le medesime (DTF 121 III 285 consid. 2/b e 49 III 76; cfr. art. 146 cpv. 1 CPC), ossia il 2 agosto 2023, ed è scaduto sabato 12 agosto, salvo essere riportato a lunedì 14 agosto 2023 in virtù dell’art. 142 cpv. 3 CPC (per il rinvio dell'art. 31 LEF);                                            che le osservazioni del convenuto, inoltrate già il 7 agosto 2023, erano dunque senz’altro tempestive;                                            che le parti non hanno ovviamente alcuna colpa per l’errore in cui è incorso il Giudice di pace;                                            che per equità (art. 107 cpv. 2 CPC) si prescinde di conseguenza dal riscuotere spese processuali in questa sede;                                            che visto il silenzio qualificato dell’art. 107 cpv. 2 CPC, il Cantone non può essere costretto a rifondere ripetibili al reclamante (sentenza della CEF 14.2017.197 del 15 dicembre 2017 consid. 6.1; Tappy, op. cit., n. 35 ad art. 107; Trezzini in: Trezzini et al. [curatori], Commentario pratico al Codice di diritto processuale civile svizzero, vol. I, 2 ed. 2017, n. 31-33 ad art. 107 CPC; V. Rüegg/M. Rüegg in: Basler Kommentar, ZPO, 3a ed. 2017, n. 11 ad art. 107 CPC; cfr. pure DTF 140 III 389 consid.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 22 marzo 2023, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 1° aprile 2023, salvo essere prorogato per legge fino al 3 aprile (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF), durante le ferie pasquali (dal 2 al 16 aprile: art. 56 n. 2 LEF [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché si è protratto sempre per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia mercoledì 19 aprile. Presentato già il 3 aprile 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 14 maggio 2021, il termine d’im­pugnazione è scaduto lunedì 24 maggio, che era festivo (Lunedì di Pentecoste, art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]), per cui la scadenza è stata riportata a martedì 25 maggio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato il 19 maggio 2021 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“Il n'est par ailleurs pas contesté que le plaignant est domicilié depuis plusieurs années au D______[QUARTIER-GE] et ne fait pas ménage commun avec son fils. Par conséquent, le commandement de payer n'a pas été remis à une personne adulte faisant ménage commun avec le poursuivi au sens de l'art. 64 al. 1 LP, de sorte que la notification est viciée, ce que l'Office a admis dans la procédure parallèle A/4______/2022. Le plaignant indique avoir eu connaissance du commandement de payer le 27 mai 2022, à réception de l'avis de saisie daté du 20 mai 2022. Si l'on peut certes penser que le fils du plaignant a pu communiquer à son père le commandement de payer avant cette date, aucun élément concret ne le corrobore, étant rappelé que la preuve d'une éventuelle prise de connaissance de l'acte avant le 27 mai 2022 incombait à l'Office. Il s'ensuit que la plainte, formée le 7 juin 2022, l'a été dans les dix jours dès la connaissance du commandement de payer (le dixième jour du délai tombant le lundi 6 juin 2022, soit un jour férié au sens de l'art. 142 al. 3 CPC applicable par renvoi de l'art. 31 LP) et est donc recevable. Le vice affectant la notification du commandement de payer a empêché le plaignant de faire valoir ses droits, puisque celui-ci n'a pas été en mesure d'y former opposition dans le délai de l'art. 74 al. 1 LP. Il convient donc d'annuler le commandement de payer, poursuite n° 1______, ainsi que tous les actes de poursuite subséquents. 2.3 La plainte sera dès lors admise. 3. La procédure de plainte est gratuite (art. 20 al. 2 ch. 5 LP; 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : A la forme : Déclare recevable la plainte formée le 7 juin 2022 par A______ contre le commandement de payer, poursuite n° 1______, et l'avis de saisie du 20 mai 2022. Au fond : L'admet. Annule le commandement de payer, poursuite n° 1______, ainsi que tous les actes de poursuite subséquents que l'Office cantonal des poursuites a pris dans cette poursuite. Siégeant : Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Monsieur Luca MINOTTI et Monsieur Mathieu HOWALD, juges assesseurs; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, greffière.”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der angefochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung über- geben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes we- gen zu überprüfen ist (BGer 5A_934/2012 v.”

“1 LaLP) contre les mesures de l'Office ne pouvant être contestées par la voie judiciaire. 1.1.2 La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Elle peut également être déposée en tout temps en cas de nullité de l'acte contesté (art. 22 al. 1 LP), de retard à statuer et de déni de justice (art. 17 al. 3 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). 1.1.3 Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal, soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 143 al. 1 CPC applicable en matière de poursuite par renvoi de l'art. 31 LP). 1.1.4 En application de l'art. 32 al. 2 LP, un acte déposé en temps utile auprès d'une autorité de poursuite incompétente – office des poursuites, des faillites ou autorité de surveillance –, notamment une plainte au sens de l'art. 17 LP, est réputé respecter le délai; l'autorité incompétente communique l'acte à l'autorité compétente sans retard. L'application de l'art. 32 al. 2 LP suppose que le déposant se soit trouvé dans l'erreur sur l'autorité qu'il devait saisir ou, autrement dit, qu'il ait cru de bonne foi adresser son acte à l'autorité compétente pour en connaître. Le fait pour un justiciable de s'adresser consciemment et volontairement à une autorité incompétente alors que l'autorité compétente lui est connue doit à cet égard être qualifié d'abus de droit (ATF 145 III 487 consid. 3.4.5; 100 III 8 et 130 III 515 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_421/2012 du 20 décembre 2012 consid. 3.1; Staehelin, Basler Kommentar SchKG Ergänzungsband, ad n° 6 b ad art. 32 LP; Baeriswyl, Milani, Schmid, Zurcher Kommentar, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Hrsg.”

“E. 3.1.2). Die Pfändungsurkunde datiert vom 4. Juli 2022 und wurde dem Beschwerdeführer am 6. Juli 2022 zugestellt. Dieser übergab die Beschwerde am 14. Juli 2022 zuhanden des Betreibungsamts Plessur sowie "zur Kenntnisnahme" auch zuhanden des Kantonsgerichts der Schweizerischen Post (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Das besagte Betreibungsamt leitete die Beschwerde am Tag darauf gemäss Art. 32 Abs. 2 SchKG (zu dessen An- wendbarkeit bei richtigerweise an die Aufsichtsbehörde zu richtenden Eingaben vgl. BGer 5A_240/2019 v.”

“17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Elle peut également être déposée en tout temps en cas de nullité de l'acte contesté (art. 22 al. 2 LP), de retard à statuer et de déni de justice (art. 17 al. 3 LP). La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande (ERARD, in CR LP, 2005, n. 32 et 33 ad art. 17 LP). 1.2 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite au sens de l'art. 34 al. 1 LP, le délai de plainte de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En cas de courrier recommandé ou de courrier A +, il y a présomption naturelle que le pli a bien été distribué au destinataire. Dans les deux cas, le suivi "Track & Trace" ne prouve pas directement que l'envoi a effectivement atteint la sphère d'influence du destinataire, mais simplement que le bureau de poste a effectué une inscription correspondante dans son système d'enregistrement. On peut cependant conclure de cette inscription que l'objet a été placé dans la boîte aux lettres ou la boîte postale du destinataire (arrêts du Tribunal fédéral 2C_1059/2018 du 18 janvier 2019 consid. 2.2.2 et 2C_16/2019 du 10 janvier 2019 consid. 3.2.2). Une erreur dans la notification, laquelle ne peut jamais être exclue, ne suffit pas en soi à renverser la présomption susmentionnée; il doit pour ce faire y avoir des indices concrets d'une erreur. Cette présomption de notification peut ainsi être renversée par le destinataire qui doit démontrer en quoi une notification incorrecte est plausible au vu des circonstances.”

“Sur ce, la cause a été gardée à juger. EN DROIT 1. 1.1 La Chambre de surveillance est compétente pour statuer sur les plaintes formées en application de la LP (art. 13 LP; art. 125 et 126 al. 2 let. c LOJ; art. 6 al. 1 et 3 et 7 al. 1 LaLP) contre des mesures prises par l'Office qui ne peuvent être attaquées par la voie judiciaire (art. 17 al. 1 LP), telles la notification d'un commandement de payer ou le refus de tenir compte d'une opposition. La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite, au sens de l'art. 34 LP, le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception effective par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêts du Tribunal fédéral 5A_653/2016 du 13 octobre 2016 consid. 2.2; 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2 En l'espèce, la plainte postée le 14 mai 2021 a été formée en temps utile auprès de l'autorité compétente, par une partie lésée dans ses intérêts et selon la forme prescrite par la loi, le délai de garde de sept jours du pli recommandé contenant la décision querellée ayant expiré le 10 mai 2021. 2. 2.1.1 Selon l'art. 72 LP, le commandement de payer doit être communiqué au débiteur poursuivi selon les règles de la notification prévues par les art. 64 à 66 LP. Cette notification consiste en la remise physique par l'agent notificateur en mains du poursuivi ou, en l'absence de ce dernier, en mains d'une personne de remplacement désignée par la loi et aux lieux prévus par la loi (art.”

“], contre la décision de mise en vente rendue par l’Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois, à Vevey, vu le relevé Easy Track de la Poste, dont il ressort que le pli contenant le prononcé susmentionné est arrivé à l’office de retrait le 13 août 2019, que la recourante a été avisée de cet envoi le même jour avec un délai de retrait échéant le 20 août 2021, qu’à cette date, sur requête de la plaignante, le délai de garde a été prolongé et que, finalement, le pli lui a été remis le 27 août 2021, vu le recours interjeté contre ce prononcé le 31 août 2021 par la plaignante, vu la décision du président de la cour de céans du 3 septembre 2021 rejetant la requête d’effet suspensif contenue dans le recours ; attendu qu'aux termes de l'art. 18 al. 1 LP (loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; RS 281.1), toute décision de l'autorité inférieure peut être déférée à l'autorité cantonale supérieure de surveillance dans les dix jours à compter de la notification, que selon l’art. 31 LP, les règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RS 272) s'appliquent à la computation et l'observation des délais, sauf disposition contraire de la LP, qu’en matière de plainte, le canton de Vaud n’a pas utilisé la réserve prévue par l’art. 20a al. 3 LP en sa faveur, dès lors que la loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP (LVLP ; BLV 280.05) ne contient aucune disposition sur la computation et l’observation des délais, que la jurisprudence du Tribunal fédéral applique l’art. 138 al. 3 let. a CPC, compte tenu du renvoi de l’art. 31 LP, s’agissant de l’observation du délai de dix jours de l’art. 18 al. 1 LP (TF 5A_969/2018 du 6 mai 2019 consid. 2.2.2), qu’au vu de cette jurisprudence, le renvoi de l’art. 31 LP vaut aussi pour la forme de la notification, de sorte que la jurisprudence y relative est également applicable, qu’aux termes de l’art. 138 al. 3 let. a CPC, un acte est réputé notifié en cas d’envoi recommandé, lorsque celui-ci n’a pas été retiré à l’expiration d’un délai de sept jours à compter de l’échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification, que selon la jurisprudence, le délai de sept jours, à l’issue duquel une communication est réputée notifiée, commence à courir, en cas de demande de garde du courrier, à la remise de l’envoi à l’office de poste du domicile du destinataire (ATF 134 V 49 consid. 4, confirmé par l’ATF 141 II 429 consid. 3.2.2, arrêt cité par TF 5A_969/2018 consid. 2.2.2 ci-dessus ; également TF 5D_211/2019 du 29 mai 2020 consid. 1.3.1), qu'il incombe à celui qui se sait partie à une procédure et qui doit dès lors s'attendre à recevoir notification d'actes judiciaires de prendre, en cas d'absence, les dispositions pour que les communications du juge lui parviennent, ou à tout le moins d'informer l'autorité de son absence (ATF 141 II 429 consid.”

“En tout état, la situation du présent cas n'est pas celle de l'arrêt précité car, dans l'affaire soumise au Tribunal fédéral, la plainte portait sur un objet touchant directement aux intérêts de la faillie, soit la réalisation d'un immeuble lui appartenant, et uniquement indirectement aux intérêts de ses actionnaires. En l'occurrence, le plaignant fait valoir son droit personnel à la remise du reliquat de liquidation en sa qualité d'actionnaire. Il dispose par conséquent d'un intérêt direct et personnel à la plainte. Partant, la qualité pour agir doit lui être reconnue. 1.2.3 L'Office soutient que sa décision du 21 janvier 2021 n'est en réalité qu'une confirmation d'une décision déjà prise par le passé, contenue dans le courrier du 8 mars 2018, et qu'elle n'ouvrait pas un nouveau délai de plainte. Le plaignant aurait par conséquent dû agir contre la décision du 8 mars 2018. 1.2.3.1 Les parties s'opposent déjà sur la question de savoir si la décision du 8 mars 2018 de l'Office a bien été envoyée au plaignant et si elle doit être considérée comme valablement notifiée. 1.2.3.1.1 La notification d'une décision de l'Office s'effectue par communication écrite au sens de l'art. 34 LP, soit par pli recommandé. En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de garde de sept jours à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). 1.2.3.1.2 En l'espèce, l'Office prouve par la production de l'enveloppe qui lui a été retournée que le courrier du 8 mars 2018 a bien été envoyé en pli recommandé au plaignant, lequel ne l'a pas retiré dans le délai de garde auprès de la Poste. Le courrier doit par conséquent être considéré comme valablement reçu le dernier jour du délai de garde. Le fait que ce jour correspondait au dernier jour du délai imparti au plaignant pour informer l'Office de ses coordonnées bancaires – mettant ainsi le plaignant dans l'impossibilité de les fournir à temps – est certes problématique, mais sans incidence sur l'issue de la plainte, si bien qu'il n'est pas nécessaire d'examiner les conséquences d'une telle situation.”

“Dezem- ber 2021 erhobene Aufsichtsbeschwerde jedenfalls als fristgerecht (act. A.1; Art. 17 Abs. 2 SchKG i.V.m. Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 2 ZPO i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO).”

“Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage ab Erhalt der angefochtenen Verfügung (Art. 17 Abs. 2 SchKG). Vorliegend liegt die Zustellung der Pfändungsankündigung im Streit. Gestützt auf die Angaben des Beschwerdeführers wurde dieser erst am 20. April 2023 über die Pfändungsankündigung bzw. die am 31. März 2023 in seiner Abwesenheit erfolgte Pfändung informiert. Diesfalls ist die am 1. Mai 2023 eingereichte Beschwerde fristgerecht erfolgt (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 3 der Zivilprozessordnung [ZPO; SR 272]). Im Weiteren ist strittig, ob die direkte postalische Zustellung der Pfändungsankündigung an den Beschwerdeführer im Ausland in Verletzung internationaler Vorschriften erfolgt und damit nichtig ist. Gegen nichtige Verfügungen des Betreibungsamts kann jederzeit Beschwerde erhoben werden (Art. 22 Abs. 1 SchKG; BGE 121 III 142 E. 2; Cometta/Möckli, in: Basler Kommentar zum SchKG, 3. Aufl. 2021, N. 16 zu Art. 22 SchKG).”

“________ en France – par laquelle la juge de paix a refusé d’entrer en matière sur sa requête en mainlevée au motif qu’il n’avait pas versé l’avance de frais et a rayé la cause du rôle, sans frais, vu le recours formé par T.________, par acte posté le 11 février 2023, non signé, concluant en substance à l’annulation de la décision entreprise, vu les pièces au dossier ; considérant que le recours contre une décision de refus d’entrée en matière rendue en procédure sommaire doit être introduit dans un délai de dix jours dès la notification de la décision (art. 319 et 321 al. 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]), que les délais de recours en matière de poursuite et de faillite sont des délais légaux, non prolongeables, ce qui signifie qu'un recours motivé à satisfaction de droit doit être déposé dans le délai de recours et qu’une écriture complémentaire déposée après le délai de recours ne peut plus être prise en considération (ATF 126 III 30, JdT 2000 II 11) ; considérant qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée à T.________ le 30 janvier 2023, que le délai de recours de dix jours a commencé à courir le 31 janvier 2023 (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP [loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 11 avril 1889; RS 281.1]) et est arrivé à échéance le jeudi 9 février 2023, que, selon l’art. 143 al. 1 CPC, les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal, soit à l’attention de celui-ci à la Poste suisse, que, lorsqu’un acte est remis à un office postal étranger, il faut que la Poste suisse en prenne possession avant l’expiration du délai (TF 5A_972/2018 du 5 février 2019 consid. 4.1 ; TF 4A_215/2015 du 2 octobre 2015 consid. 3.1), que, remis à la Poste en France le 11 février 2023 et parvenu en possession de la Poste suisse le 12 février 2023, le recours a été déposé tardivement (art. 142 al. 1 CPC), qu’il est en conséquence irrecevable, considérant que, vu ce qui précède, il est inutile de renvoyer l’acte du 11 février 2023 à T.________ en lui impartissant un délai pour le signer (art. 132 al. 1 CPC, par analogie) ; considérant que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires (art. 11 TFJC [tarif des frais judiciaire civils ; BLV 270.”

“Im Kanton Zürich amten als untere Aufsichtsbehörde über die Betreibungs- und Konkursämter die Bezirksgerichte und als obere Aufsichtsbehörde das Ober- gericht (§ 17 Abs. 1 EG SchKG). Der Entscheid einer unteren Aufsichtsbehörde kann innert zehn Tagen nach der Eröffnung an die obere kantonale Aufsichtsbe- hörde weitergezogen werden (Art. 18 SchKG). Für die Berechnung, die Einhal- tung und den Lauf der Frist gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Gemäss Art. 143 Abs. 1 ZPO sind Ein- gaben spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht einzureichen oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung zu übergeben. Die Frist darf bis zur letzten Minute des Tages ausgeschöpft werden. Der Absender trägt jedoch die Beweis- - 4 - last für die rechtzeitige Aufgabe. Ihm obliegt der Nachweis, dass er seine Eingabe bis um 24:00 Uhr des letzten Tages der laufenden Frist der Post übergeben hat. Der Beweis wird in der Regel mit dem Poststempel erbracht. Es wird denn auch vermutet, dass das Datum des Poststempels mit demjenigen der Postaufgabe übereinstimmt. Diese Vermutung kann jedoch mit allen geeigneten Mitteln wider- legt werden. In Frage kommen beispielsweise Einschreibequittungen, Empfangs- bestätigungen am Postschalter, der Quittungsausdruck des MyPost 24-Automa- ten oder auch Zeugenaussagen (BGer 4A_556/2022 vom 4. April 2023 E. 2.1 m.w.H.; BGer 4A_466/2022 vom 10.”

“Déposée en temps utile (art. 17 al. 2 LP) et dans les formes prévues par la loi (art. 9 al. 1 et 2 LALP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicables par renvoi de l'art. 9 al. 4 LALP), auprès de l'autorité compétente pour en connaître (art. 6 al. 1 et 3 LALP; art. 17 al. 1 LP), à l'encontre d'une mesure de l'Office pouvant être attaquée par cette voie (art. 17 al. 1 LP) et par une partie lésée dans ses intérêts (ATF 138 III 219 consid. 2.3; 129 III 595 consid. 3; 120 III 42 consid. 3), la plainte est recevable. 2. 2.1.1 Le débiteur poursuivi qui entend former opposition doit, verbalement ou par écrit, en faire la déclaration immédiate à celui qui lui remet le commandement de payer ou à l'office des poursuites dans les dix jours à compter de la notification du commandement de payer (art. 74 al. 1 LP). 2.1.2 La computation et l'observation des délais prévus par la Loi sur la poursuite pour dettes et la faillite sont, sauf disposition spéciale de cette loi, soumises aux règles du Code de procédure civile (art. 31 LP). L'art. 142 CPC prévoit à cet égard que les délais déclenchés par une communication ou la survenance d'un événement courent dès le lendemain de celles-ci (al.1); si le dernier jour du délai tombe un samedi ou un dimanche, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit (al. 3). Un délai relatif au dépôt d'un document est respecté si l'acte requis est remis au plus tard le dernier jour du délai à minuit soit à l'autorité à laquelle il doit parvenir soit, à l'attention de celle-ci, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 143 al. 1 CPC; ATF 142 V 389 consid. 2.2). La preuve que le délai a été respecté incombe à celui qui soutient avoir agi en temps utile; elle doit être apportée au niveau de la certitude (arrêt du Tribunal fédéral 4A_95/2023 du 12 décembre 2023, consid. 3.3). Une telle preuve peut résulter du sceau postal, du récépissé d'un envoi posté en recommandé, d'un accusé de réception obtenu au guichet postal ou de tout autre moyen de preuve adéquat, tel le témoignage d'une ou de plusieurs personnes (arrêt 4A_95/2023 précité consid.”

“3a, JdT 2001 II 19), qui tend à la constatation de l'inexistence ou de l'inexigibilité de la créance invoquée en poursuite (ATF 124 III 207 consid. 3a, JdT 1999 II 55, SJ 1998 644 ; ATF 118 III 40 consid. 5a, JdT 1994 II 112 et les références citées). Le délai pour ouvrir l’action en libération de dette est un délai de déchéance, fixé par la loi (Abbet, Délais, féries et suspensions en droit des poursuites et en procédure civile, in JdT 2016 II 72 n. 1.1). Aux termes de l’art. 31 LP, les règles du CPC (art. 142 ss CPC) s’appliquent à la computation et à l’observation des délais, sauf disposition contraire de la LP (art. 32-32a et 56 à 63 LP). L’observation du délai dépend de la forme que doit revêtir l’acte à accomplir (Abbet, op. cit., n. 1.3). 3.2.2 Aux termes de l’art. 143 al. 1 CPC, les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l’attention de ce dernier, à la Poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse. Compte tenu du renvoi de l’art. 31 LP, l’art. 143 al. 1 CPC s’applique à la computation du délai prévu par l’art. 31 LP et la jurisprudence rendue en application de l’art. 143 CPC est applicable au dépôt d’une demande en libération de dette (principe de l’expédition; Abbet, op. cit., n. 1.3 et 1.3.4). Selon le Tribunal fédéral, la date du dépôt d’un acte de procédure est présumée coïncider avec celle du sceau postal. La partie qui prétend avoir déposé son acte la veille de la date attestée par le sceau postal a cependant le droit de renverser cette présomption par tous les moyens de preuve appropriés (TF 6B_157/2020 du 7 février 2020 consid. 2.3 et les réf. ; TF 5A_965/2020 du 11 janvier 2021 consid. 4.2.3). Dans un arrêt 5A_972/2018 du 5 février 2019, le Tribunal fédéral a considéré que selon l'art. 143 al. 1 CPC – qui correspond matériellement à l'art. 48 al. 1 LTF (TF 4A_215/2015 du 2 octobre 2015 consid. 3.1) –, les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse.”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der angefochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung über- geben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes we- gen zu überprüfen ist (BGer 5A_934/2012 v.”

“Giusta l'art. 17 cpv. 1 LEF, salvo i casi nei quali la legge prescrive la via giudiziale, è ammesso il ricorso all'autorità di vigilanza, nel Cantone dei Grigioni il Tribunale d'appello (art. 13 cpv. 1 LAdLEF [CSC 220.000]), contro ogni provvedimento di un ufficio d'esecuzione, segnatamente contro l'atto di pignoramento (COMETTA/MOCKLI, in: Staehelin/Bauer/Staehelin [edit.], Basler Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3ª ed. 2021, art. 17 n. 21), per violazione di una norma di diritto o errore d'apprezzamento. Il ricorso dev'essere presentato entro dieci giorni dalla data in cui il ricorrente ne è venuto a conoscenza (art. 17 cpv. 2 LEF). Il termine decorre a partire dal giorno successivo alla sua notifica (art. 31 LEF in combinato disposto con l'art. 142 cpv. 1 CPC). L'atto dev'essere consegnato al tribunale oppure, all'indirizzo di questo, alla posta svizzera o a una rappresentanza diplomatica o consolare svizzera il più tardi l'ultimo giorno del termine (art. 31 LEF in combinato disposto con l'art. 143 cpv. 1 CPC). La tempestività del ricorso dev'essere esaminata d'ufficio dal giudice (DTF 102 III 127 consid. 1.2; sentenza del Tribunale federale 5A_934/2012 del 12 marzo 2013 consid. 3.2). L'autorità di vigilanza non entra nel merito di un reclamo tardivo che è, in quanto tale, inammissibile (COMETTA/MÖCKLI, op. cit., art. 17 n. 50).”

“Le délai commence en effet impérativement à courir lors de la prise de connaissance de l'acte contesté et non, à la libre disposition du plaignant, lorsqu'il estime avoir eu les informations qu'il juge nécessaires. Cela est d'autant plus clair ici que le recourant, par son représentant, avait participé à la procédure ayant abouti en octobre 2017 à un acte de défaut de biens et qu'il ne saurait prétendre, s'il n'avait réellement pas reçu cet acte à cette époque, qu'il aurait eu besoin d'informations pour se rendre compte de cela. Le délai de plainte n'est au surplus pas prolongeable (art. 144 al. 1 CPC applicable par renvoi de l'art. 31 LP). La cour cantonale a encore jugé que le recourant invoquait en vain l'art. 17 al. 3 LP qui prévoit qu'il peut être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. Une fois encore, l'acte de défaut de biens litigieux avait été remis au recourant. Partant, ce dernier ne pouvait plus se plaindre du fait que tel n'aurait pas été le cas. Un éventuel retard à lui remettre cet acte, outre qu'il n'était nullement établi, ne lui permettait au surplus pas de s'en plaindre sans respecter le délai de dix jours posé par l'art. 17 al. 1 [recte: 2] LP dès la remise de l'acte à son représentant. Enfin, une nullité (art. 22 al. 1 in fine LP) de l'acte de défaut de biens litigieux du fait d'une absence de notification en 2017 n'entrait pas non plus en considération vu la transmission de l'acte le 22 décembre 2023 à tout le moins. C'était donc sans violer le droit que l'autorité inférieure de surveillance avait considéré que la plainte était tardive et donc, irrecevable.”

“1 LP), l'intégralité des moyens et conclusions du plaignant doivent être à tout le moins sommairement exposés et motivés dans le délai de plainte, sous peine d'irrecevabilité. La motivation peut être sommaire mais doit permettre à l'autorité de surveillance de comprendre les griefs soulevés par la partie plaignante ainsi que ce qu'elle demande. L'invocation de nouveaux moyens en cours de procédure n'est pas admise dans le cadre de l'examen d'une plainte au sens de l'article 17 LP (ATF 142 III 234 consid. 2.2; 126 III 30 consid. 1b; 114 III 5 consid. 3, JdT 1990 II 80; arrêt du Tribunal fédéral 5A_237/2012 du 10 septembre 2012 consid. 2.2; Erard, Commentaire Romand, Poursuite et faillite, 2005, n° 32, 33 et 44 ad art. 17 LP). 1.1.3 Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). En vertu de l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, l'acte envoyé par recommandé et non retiré est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours (délai de garde) à compter de l'échec de la remise, pour autant que le destinataire dût s'attendre à recevoir la notification (arrêt du Tribunal fédéral 5A_677/2013 du 6 décembre 2013 consid. 2.1). Lorsque le débiteur entend se plaindre d'une saisie prétendument contraire aux art. 92 et 93 LP, le délai de dix jours prévu par l'art. 17 al. 2 LP commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir d'une application erronée de l'art. 93 LP s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivant la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher.”

“92 et 93 LP, ce délai de dix jours commence à courir avec la communication du procès-verbal de saisie (ATF 107 III 7 consid. 2). Le débiteur est censé avoir renoncé à se prévaloir de ce moyen s'il ne s'est pas adressé à l'autorité de surveillance dans les dix jours suivants la communication du procès-verbal de saisie. La jurisprudence a cependant tempéré cette exigence et admis, pour des raisons d'humanité et de décence, que la nullité d'une saisie peut être prononcée, malgré la tardiveté de la plainte, lorsque la mesure attaquée prive le débiteur et les membres de sa famille des objets indispensables au vivre et au coucher. L'exception ainsi faite à la règle a été étendue aux cas où la saisie porte une atteinte flagrante au minimum vital, à telle enseigne que son maintien risquerait de placer le débiteur dans une situation absolument intolérable (ATF 97 III 7, JdT 1973 II 20 ss; cf. ég. ATF 114 III 78, JdT 1990 II 162 ss). 1.1.3. Selon l'art. 138 al. 3 let. a CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP, un acte communiqué par envoi recommandé est réputé notifié lorsqu'il n'a pas été retiré à l'expiration d'un délai de garde de sept jours, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification. 1.2. En l’espèce, le plaignant, qui se savait objet des poursuites nos 1______ et 2______, devait s’attendre à recevoir de l’Office des communications liées à une saisie. La présomption de notification au terme du délai de garde de sept jours prévue par l'art. 138 al. 3 let. a CPC lui est donc applicable. L’intéressé n’invoque du reste aucune irrégularité affectant la notification du procès-verbal de saisie du 13 juin 2022. La plainte formée le 13 mars 2023 contre ledit procès-verbal intervient donc largement après l’échéance du délai de dix jours prévu par l’art. 17 al. 2 LP. Elle est ainsi a priori irrecevable. Il convient toutefois d'examiner si la saisie porte une atteinte flagrante au minimum vital du plaignant, ce qui aurait pour effet d'entraîner sa nullité (art. 22 al. 1 LP).”

“Von welchem Fristablauf (gegen welche Verfügung im Betreibungsverfahren oder im familienrechtlichen Verfahren) die Beschwerdeführerin sprach, geht aus der Eingabe vom 7. September 2022 jedoch nicht ganz klar hervor. Wollte die Be- schwerdeführerin mit ihrer Eingabe an die Vorinstanz vom 7. September 2022 (Datum Poststempel: 6. September 2022) gegen die Pfändungsurkunde vom 21. Juli 2022 Beschwerde erheben, so ist das Folgende festzuhalten: Gemäss Pfändungsurkunde wurde diese an den Rechtsvertreter der Beschwerdeführerin, - 6 - Rechtsanwalt B._____, zugestellt. Auf der eingereichten Pfändungsurkunde be- findet sich zwar ein Eingangsstempel vom 22. Juli 2022 (act. 11/3 S. 1). Selbst wenn jedoch (zugunsten der Beschwerdeführerin) davon ausgegangen würde, Rechtsanwalt B._____ hätte die Pfändungsurkunde (erst) am 25. August 2022 er- halten und am selben Tag an die Beschwerdeführerin weitergeleitet, so gilt für den Beginn des Fristenlaufs die Zustellung am 25. August 2022 an den Rechts- vertreter B._____. Die Beschwerdefrist nach Art. 17 Abs. 2 SchKG endete damit am Montag, 5. September 2022 (siehe Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 ff. ZPO und vgl. auch BSK SchKG I-Angst/Rodriguez, 3. Aufl. 2021, Art. 64 N 6). Die Be- schwerdeführerin gab ihr Schreiben vom 7. September 2022 am 6. September 2022 zur Post und damit erst nach Ablauf der Beschwerdefrist gegen die Pfän- dungsurkunde vom 21. Juli”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1, 194 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore della RE 1 l’8 maggio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 18 maggio, per cui la scadenza è stata riportata a martedì 21 maggio, poiché il 20 era festivo, essendo Lunedì di Pentecoste (art. 1 della legge ticinese concernente i giorni festivi ufficiali nel Cantone Ticino [RL 843.200]; art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der angefochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung über- geben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes we- gen zu überprüfen ist (BGer 5A_934/2012 v.”

“1 LaLP) contre les mesures de l'Office ne pouvant être contestées par la voie judiciaire. 1.1.2 La plainte doit être déposée, sous forme écrite et motivée (art. 9 al. 1 et 2 LaLP; art. 65 al. 1 et 2 LPA, applicable par renvoi de l'art. 9 al. 4 LaLP), dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure (art. 17 al. 2 LP). Elle peut également être déposée en tout temps en cas de nullité de l'acte contesté (art. 22 al. 1 LP), de retard à statuer et de déni de justice (art. 17 al. 3 LP). Lorsque la mesure contestée a fait l'objet d'une communication écrite (art. 34 LP), le délai de dix jours commence à courir le lendemain de sa réception par le destinataire (art. 142 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 31 LP). 1.1.3 Les actes doivent être remis au plus tard le dernier jour du délai soit au tribunal, soit à l'attention de ce dernier, à la poste suisse ou à une représentation diplomatique ou consulaire suisse (art. 143 al. 1 CPC applicable en matière de poursuite par renvoi de l'art. 31 LP). 1.1.4 En application de l'art. 32 al. 2 LP, un acte déposé en temps utile auprès d'une autorité de poursuite incompétente – office des poursuites, des faillites ou autorité de surveillance –, notamment une plainte au sens de l'art. 17 LP, est réputé respecter le délai; l'autorité incompétente communique l'acte à l'autorité compétente sans retard. L'application de l'art. 32 al. 2 LP suppose que le déposant se soit trouvé dans l'erreur sur l'autorité qu'il devait saisir ou, autrement dit, qu'il ait cru de bonne foi adresser son acte à l'autorité compétente pour en connaître. Le fait pour un justiciable de s'adresser consciemment et volontairement à une autorité incompétente alors que l'autorité compétente lui est connue doit à cet égard être qualifié d'abus de droit (ATF 145 III 487 consid. 3.4.5; 100 III 8 et 130 III 515 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_421/2012 du 20 décembre 2012 consid. 3.1; Staehelin, Basler Kommentar SchKG Ergänzungsband, ad n° 6 b ad art. 32 LP; Baeriswyl, Milani, Schmid, Zurcher Kommentar, Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Hrsg.”

“Le délai a couru dès le 5 septembre 2020, à savoir le lendemain de la notification du commandement de payer (art. 142 al. 1 CPC par renvoi de l'art. 31 LP; arrêt 5A_881/2017 du 23 janvier 2018 consid. 2.4), et non à compter du 4 septembre 2020, date de ladite notification, comme l'a jugé à tort la Cour des poursuites et faillites.”

“Nach Art. 31 SchKG gelten für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Fristen die Bestimmungen der Zivilprozessordnung, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt. Demnach beginnen Fristen, die durch eine Mitteilung oder ein Ereignis ausgelöst werden, erst am folgenden Tag zu laufen (Art. 142 Abs. 1 ZPO). Ist eine Frist nach Jahren berechnet, so endet diese alsdann am Tag, der - 4 - dieselbe Zahl trägt wie jener Tag, an dem die Frist zu laufen begann (BGer 5A_967/2015 vom 1. Juli 2016, E. 3; BSK ZPO-Benn, Art. 142 N 17a; Merz, DIK- E-Komm-ZPO, Art. 142 N 23).”

“Im Kanton Zürich richtet sich das Beschwerdeverfahren gemäss §§ 17 und 18 EG SchKG nach §§ 80 ff. GOG/ZH: In § 84 i.V.m. § 85 GOG wird für das Ver- fahren des Weiterzugs an die obere kantonale Aufsichtsbehörde auf das Be- schwerdeverfahren nach Art. 319 ff. ZPO verwiesen, welches dementsprechend als kantonales Recht anzuwenden ist (vgl. BGer 5A_23/2019 vom 3. Juli 2019 E. 3.2.; vgl. auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Berechnung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhal- tung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt es sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14). - 4 -”

“31 LP, les règles du Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC; RS 272) s'appliquent à la computation et l'observation des délais, sauf disposition contraire de la LP, qu’en matière de plainte, le canton de Vaud n’a pas utilisé la réserve prévue par l’art. 20a al. 3 LP en sa faveur, dès lors que la loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de la LP (LVLP ; BLV 280.05) ne contient aucune disposition sur la computation et l’observation des délais, que les délais de recours en matière de poursuite et de faillite sont des délais légaux, non prolongeables, ce qui signifie qu'un recours motivé à satisfaction de droit doit être déposé dans le délai de recours et qu’une écriture complémentaire déposée après le délai de recours ne peut plus être prise en considération (ATF 126 III 30, JdT 2000 II 11), qu’en l’espèce, la décision attaquée a été notifiée au recourant le 11 novembre 2022, que le délai de recours de dix jours a commencé à courir le 12 novembre 2022 (art. 142 al. 1 CPC) et est arrivé à échéance le lundi 21 novembre 2022, que déposée à la Poste suisse le 22 novembre 2022 (cf. art. 143 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP), le recours l’a été tardivement, qu’il est en conséquence irrecevable ; attendu que, selon l’art. 33 al. 4 LP, qui constitue une lex specialis par rapport à l'art. 148 CPC, quiconque a été empêché sans sa faute d’agir dans le délai fixé peut demander à l’autorité de surveillance ou à l’autorité judiciaire compétente qu’elle lui restitue ce délai, l’intéressé devant, à compter de la fin de l’empêchement, déposer une requête motivée dans un délai égal au délai échu et accomplir auprès de l’autorité compétente l’acte juridique omis, que l’autorité saisie d’une demande de restitution statue librement, sur la base des preuves littérales administrées, le degré de preuve requis étant la simple vraisemblance (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 57ad art. 33 LP), que selon la jurisprudence, il faut entendre par empêchement non fautif, non seulement l'impossibilité objective ou la force majeure, mais aussi l'impossibilité subjective due à des circonstances personnelles ou à une erreur excusables, ces circonstances devant être appréciées objectivement en ce sens qu'est non fautive toute circonstance qui aurait empêché un intéressé, respectivement son représentant, consciencieux d'agir dans le délai fixé (TF 5A_972/2018 du 5 février 2019 consid.”

“a) La voie de droit ouverte contre une décision statuant sur une requête d’assistance judiciaire dans une procédure de plainte est celle qui est ouverte pour attaquer la décision au fond (TF 5A_275/2013 du 12 juin 2013 consid. 1), à savoir celle du recours de l’art. 18 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1). Aux termes de cette disposition, le délai pour recourir contre la décision de l'autorité inférieure de surveillance est de dix jours. b) En l’espèce, le recours du 22 juin 2021, dirigé contre la décision du 10 juin 2021 que le recourant a reçu le 15 juin 2021, a été déposé en temps utile, dans le délai de dix jours de l’art. 18 al. 1 LP. II. Dans ses conclusions 3 et 4, le recourant requiert la restitution d’un délai et l’octroi d’un délai à lui ou à son avocat d’office, après la nomination de ce dernier, en vue de déposer ses moyens de fait et de droit. Dans la mesure où elle tend à l’octroi d’un délai pour compléter le recours, la requête doit être rejetée. En effet, le délai de recours est un délai légal, qui ne peut pas être prolongé (art. 144 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP). La motivation d’un acte de recours doit être entièrement contenue dans le mémoire de recours lui-même et ne saurait être complétée ou corrigée ultérieure-ment, après l’échéance du délai de recours (TF 5A_488/2015 du 21 août 2015 consid. 3.2.1, publié in RSPC 6/2015 pp. 512 s., et les arrêts cités). Il n’y a pas lieu de restituer le délai de recours. L’intéressé n’était pas empêché de procéder, ce qu’il a fait. III. a) Dans sa conclusion 5, le recourant demande que la motivation du premier juge soit « écartée préjudiciellement concernant des faits non évoqués, en violation de son droit d’être entendu ». Cette conclusion est incompréhensible ; le recourant n’indique pas quels faits seraient « non évoqués » et on ne discerne pas s’il reproche au premier juge d’avoir écarté certains faits pertinents ou au contraire d’avoir retenu des faits qui n’auraient pas dû l’être. Cette conclusion est dès lors irrecevable. On peut en revanche considérer que les conclusions 1, 2, 6, 7 et 8 sont valablement formulées et tendent à la réforme de la décision entreprise en ce sens que l’assistance judiciaire est octroyée au recourant et qu’un conseil d’office, en la personne de l’avocat Raphael Guisan, lui est désigné.”

“Au demeurant, dans la mesure où elle tendrait à la suspension de la procédure jusqu’à décision de la cour de céans sur le refus de l’assistance judiciaire au recourant en première instance, elle serait sans objet, vu le considérant IV supra. Elle serait également sans objet, vu le considérant VI infra, dans la mesure où elle tendrait à la suspension de la procédure sur la requête d’assistance judiciaire du recourant en deuxième instance. VI. a) Le recourant a demandé l’octroi de l’assistance judiciaire pour la procédure de recours. Toutefois, il n’a pas produit certaines pièces indiquées sous ch. 6 du formulaire de demande d’assistance judiciaire dans le délai qui lui a été imparti, puis qui a été prolongé, à cet effet. Sa demande est donc incomplète, ce qui doit conduire à son rejet (TF 5A_181/2019 du 27 mai 2019 consid. 3.1.2). b) Vu ce qui précède, la demande du recourant tendant à une prolongation du délai pour déposer des pièces et compléter son recours avec l’assistance d’un avocat d’office, une fois ce dernier désigné, est sans objet. Au demeurant, les délais de recours en matière de poursuite et de faillite sont des délais légaux, non prolongeables (art. 144 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP), ce qui signifie qu'un recours motivé à satisfaction de droit, accompagné de toutes pièces utiles, doit être déposé dans le délai de recours (ATF 126 III 30, JdT 2000 II 11). c) La requête en restitution du délai de recours est également sans objet, ce délai ayant été respecté. VII. En conclusion, le recours doit être partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilité, et la décision attaquée réformée en ce sens que les avis de saisie n° 10'007'848, n° 10'007’858 et n° 10'007’860 établis par l’Office le 14 mai 2021 sont annulés. La décision attaquée est confirmée pour le surplus. Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens (art. 20a al. 2 ch. 5 LP, 61 al. 2 let. a et 62 al. 2 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de LP ; RS 281.35]). Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité cantonale supérieure de surveillance, p r o n o n c e : I. Le recours est partiellement admis, dans la mesure où il est recevable, et la décision réformée en ce sens que les avis de saisie n° 10'007'848, n° 10'007’858 et n° 10'007’860 établis par l’Office des poursuites du district de La Riviera – Pays-d’Enhaut le 14 mai 2021 sont annulés.”

“auch Jent-Sørensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG: ein Relikt und die Möglichkeit einer Vereinheitlichung, in: BlSchK 2013 S. 89 ff., S. 103 f.). Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Berechnung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomati- schen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhal- tung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt es sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14). - 4 -”

“Die Beschwerde ist bei der Rechtsmittelinstanz innert Rechtsmittelfrist schriftlich und begründet einzureichen (Art. 321 Abs. 1 ZPO). Für die Bestimmung, die Ein- haltung und den Lauf der Fristen gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (Art. 31 SchKG). Die zivilprozessualen Gerichts- ferien nach Art. 145 Abs. 1 ZPO gelten im Beschwerdeverfahren an die kantona- len Aufsichtsbehörden nicht. Vielmehr richtet sich die Frage der Fristwahrung nach Art. 56 Ziff. 2 SchKG (Betreibungsferien) und Art. 63 SchKG (Wirkungen der Betreibungsferien auf den Fristenlauf; Art. 145 Abs. 4 ZPO; vgl. BGE 141 III 170 E. 3; ZR 110/2011 Nr. 78 S. 243; OGer ZH PS110142 vom 8. August 2011 E. 2; auch OGer ZH PS180043 vom 16. Mai 2018 E. 3; BSK SchKG I-Bauer, a.a.O., - 4 - Art. 56 N 7a). Die Eingabe erfolgt rechtzeitig, wenn sie spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu prüfen ist (siehe BGer 5A_383/2017 vom 3. November 2011 Erw. 3.1.1. m.w.H.). Es handelt sich um eine gesetzliche Frist. Als solche ist sie grundsätzlich nicht erstreckbar (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 144 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 126 III 30 E. 1.b und BGE 114 III 5; BSK SchKG I-Cometta/Möckli, a.a.O., Art. 17 N 50 und Art. 18 N 14).”

“Für die Berechnung, die Einhaltung und den Lauf der Beschwerdefrist gemäss Art. 174 Abs. 1 SchKG gelten die Bestimmungen der ZPO, sofern das SchKG nichts anderes bestimmt (vgl. Art. 31 SchKG; Nordmann, in: Basler Kommentar, 2. Auflage 2010, Art. 31 SchKG N 8). Die Beschwerdefrist beginnt mit der förmlichen Zustellung des Konkursentscheids durch das Gericht (Diggelmann, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, 2. Auflage, Basel 2014, Art. 174 N 18a). Die Zustellung des Entscheids des Konkursgerichts richten sich nach der ZPO (vgl. Penon/Wohlgemuth, in: Kren Kostkiewicz/Vock [Hrsg.], Kommentar zum SchKG, 4. Auflage, Zürich 2017, Vorbemerkungen zu Art. 64-66 SchKG N 1). Die Zustellung von Entscheiden erfolgt durch eingeschriebene Postsendung oder auf andere Weise gegen Empfangsbestätigung (Art. 138 Abs. 1 ZPO). Sie ist erfolgt, wenn die Sendung vom Adressaten oder von einer angestellten oder im gleichen Haushalt lebenden, mindestens 16 Jahre alten Person entgegengenommen worden ist (Art. 138 Abs. 2 ZPO). Bei einer eingeschriebenen Postsendung, die nicht abgeholt worden ist, gilt die Zustellung als am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch erfolgt, sofern die Person mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO).”

“aa) Fristen, die durch eine Mitteilung ausgelöst werden, beginnen am folgenden Tag zu laufen. Eingaben müssen spätestens am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben werden. Fällt der letzte Tag der Frist auf einen Samstag, einen Sonntag oder einen am Gerichtsort vom Bundesrecht oder vom kantonalen Recht anerkannten Feiertag, so endet sie am nächsten Werktag. bb) Die betreibungsrechtliche Beschwerde nach Art. 17 ff. SchKG ist keine gerichtliche Angelegenheit des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts gemäss Art. 1 lit. c ZPO. Die Gerichtsferien gemäss Art. 145 Abs. 1 ZPO und die Pflicht zur Belehrung über die Nichtgeltung von Gerichtsferien gelten demnach für die Beschwerde von vornherein nicht. Vielmehr richtet sich die Frage der Fristwahrung nach Art. 56 Ziff. 2 SchKG (Betreibungsferien) und Art. 63 SchKG (Wirkungen der Betreibungsferien auf den Fristenlauf). Aus Art. 31 SchKG lässt sich nichts Gegenteiliges ableiten. Zusätzlich behält Art. 145 Abs. 4 ZPO die Bestimmungen des SchKG über die Betreibungsferien und den Rechtsstillstand ausdrücklich vor. Die ZPO selber verweist damit auf Art. 56 ff. SchKG zurück. Somit gehen Art. 56 ff. SchKG als Spezialbestimmungen den Bestimmungen der ZPO zu den Gerichtsferien vor. Während der Sperrzeiten nach Art. 56 ff. SchKG dürfen Betreibungshandlungen nicht vorgenommen werden. Betreibungshandlungen sind alle Handlungen der Vollstreckungsbehörden, die auf die Einleitung oder Fortsetzung des Verfahrens gerichtet sind, das darauf abzielt, den Gläubiger auf dem Wege der Zwangsvollstreckung aus dem Vermögen des Schuldners zu befriedigen und die in die Rechtsstellung des Schuldners eingreifen. Gemäss Bundesgericht richtet sich das Verbot der Vornahme von Betreibungshandlungen an die Aufsichtsbehörden nur insofern, als diese selbständig ins Verfahren eingreifen und dem Betreibungsbeamten die Vornahme einer Betreibungshandlung vorschreiben oder den Parteien von sich aus eine Frist ansetzt.”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der ange- fochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung übergeben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Ver- wirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes wegen zu überprüfen ist (Urteil des Bundesgerichts 5A_934/2012 vom 12. März 2013 E. 3.2). Eine nach Ablauf der Beschwerdefrist eingereichte Ergänzungsschrift kann nicht mehr berücksichtigt werden (KREN KOSTKIEWICZ, in: Kostkiewicz [Hrsg.], Orell Füssli Kommentar, SchKG, 2. Aufl., 2020, Art. 17 N. 51).”

“Die Beschwerde muss gemäss Art. 17 Abs. 2 SchKG innert zehn Tagen seit dem Tag, an dem der Beschwerdeführer von der Verfügung Kenntnis erhalten hat, eingereicht werden. Die Beschwerdefrist beginnt am auf die Zustellung der angefochtenen Verfügung folgenden Tag zu laufen (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 142 Abs. 1 ZPO) und ist eingehalten, wenn die Beschwerdeschrift am letzten Tag der Frist beim Gericht eingereicht oder zu dessen Handen der Schweizerischen Post oder einer schweizerischen diplomatischen oder konsularischen Vertretung über- geben wird (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 ZPO). Die Beschwerdefrist ist eine Verwirkungsfrist, deren Einhaltung von der Aufsichtsbehörde von Amtes we- gen zu überprüfen ist (BGer 5A_934/2012 v.”

“Stellt die Vollstreckungsbehörde ihren Entscheid durch eingeschriebene Postsendung zu und wird diese nicht abgeholt, so gilt die Zustellung am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt, sofern der Adressat mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO). Diese Zustellungsfiktion setzt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Begrün- dung eines Verfahrensverhältnisses voraus, welches die Parteien verpflichtet, sich nach Treu und Glauben zu verhalten, d.h. unter anderem dafür zu sorgen, dass ihnen behördliche Entscheide zugestellt werden können (BGE 138 III 225 E. 3.1; 134 V 49 E. 4; 130 III 396 E. 1.2.3). Nach konstanter Rechtsprechung muss, wer Partei eines Verfahrens ist, im Fall seiner Abwesenheit die geeigneten Massnah- men treffen, damit ihm Mitteilungen zukommen, oder zumindest die Behörde über seine Abwesenheit informieren (BGE 141 II 429 E. 3.1).”

“Stellt die Vollstreckungsbehörde ihren Entscheid durch eingeschriebene Postsendung zu und wird diese nicht abgeholt, so gilt die Zustellung am siebten Tag nach dem erfolglosen Zustellungsversuch als erfolgt, sofern der Adressat mit einer Zustellung rechnen musste (Art. 31 SchKG i.V.m. Art. 138 Abs. 3 lit. a ZPO). Diese Zustellungsfiktion setzt nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung die Begründung eines Verfahrensverhältnisses voraus, welches die Parteien verpflich- tet, sich nach Treu und Glauben zu verhalten, d.h. unter anderem dafür zu sorgen, dass ihnen behördliche Entscheide zugestellt werden können (BGE 138 III 225 E. 3.1; 134 V 49 E. 4; 130 III 396 E. 1.2.3). Nach konstanter Rechtsprechung muss, wer Partei eines Verfahrens ist, im Fall seiner Abwesenheit die geeigneten Massnahmen treffen, damit ihm Mitteilungen zukommen, oder zumindest die Behörde über seine Abwesenheit informieren (BGE 141 II 429 E. 3.1).”

“22408092. Eine explizite Bezeichnung des Schreibens als Verfügung fehlt. In der angefügten Rechtsmittelbelehrung wird es indes als Verfügung betitelt («Gegen dieseVerfügung kann innert 10 Tagen […] »). Rechtlicher Gehalt des angefochtenen Schreibens bildet die Rückweisung eines Betreibungsbegehrens. Durch diese wird das seitens der Beschwerdeführerin eingeleitete Zwangsvollstreckungsverfahren insofern beeinflusst, als es (vorerst) abgeschlossen wird, was überdies eine Aussenwirkung zeitigt. Somit stellt das Schreiben des Beschwerdegegners vom 14. Februar 2024 eine Verfügung und dementsprechend auch ein taugliches Anfechtungsobjekt zur Beschwerdeerhebung gemäss Art. 17 Abs. 1 SchKG dar. 1.2.3 Die angefochtene Verfügung datiert vom 14. Februar 2024 und ist der Beschwerdeführerin folglich frühestens am 15. Februar 2024 postalisch zugestellt worden. Die Übergabe der vorliegenden Beschwerde an die Schweizerische Post ist gleichentags erfolgt, womit die zehntägige Beschwerdefrist gewahrt ist (Art. 31 Abs. 1 SchKG i.V.m. Art. 143 Abs. 1 der Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO; SR 272)). 1.3 Das betreibungsrechtliche Beschwerdeverfahren vor der Aufsichtsbehörde Schuldbetreibung und Konkurs richtet sich gemäss § 11 Abs. 1 EG SchKG nach dem Verwaltungsverfahrensgesetz Basel-Landschaft vom 13. Juni 1988 (VwVG; SGS 175), soweit das Bundesrecht keine Regelung vorsieht. § 15 Abs. 1 VwVG verlangt, dass die Eingaben der Parteien ein klar umschriebenes Begehren, die Angabe der Tatsachen und Beweismittel, eine Begründung sowie die Unterschrift der Parteien oder ihres Vertreters enthalten müssen. Der Beschwerdeantrag muss entweder auf Aufhebung bzw. Änderung der angefochtenen Verfügung oder auf Vornahme einer betreibungsrechtlichen Massnahme gerichtet sein (Art. 21 SchKG). Der Antrag kann sich auch durch Auslegung der Eingabe ergeben. Als Beschwerdegründe können Gesetzesverletzung, Unangemessenheit, Rechtsverzögerung sowie Rechtsverweigerung geltend gemacht werden. In jedem Fall können im Beschwerdeverfahren lediglich Verfahrensfehler gerügt werden, über materiellrechtliche Fragen wird nicht entschieden.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 il 7 febbraio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 17 febbraio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 19 febbraio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato quello stesso giorno (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo.”

“La sentenza impugnata – emanata in materia di fallimento – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 7 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 174 cpv. 1 LEF e 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso.                                          Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 174 cpv. 1 LEF e 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 l’ultimo giorno di giacenza postale (art. 138 cpv. 3 lett. a CPC), ossia il 14 febbraio 2024, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 24 febbraio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 26 febbraio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF). Presentato già il 12 febbraio 2024 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo. È pure tempestiva la comunicazione sostitutiva datata 13 febbraio 2024, ma spedita il”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 al più presto il 7 giugno 2023, il termine d’impu­­gnazione è scaduto sabato 17 giugno, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 19 giugno (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio del­l’art. 31 LEF). Presentato il 15 giugno 2023 (data del timbro postale), il reclamo è dunque senz’altro tempestivo.”

“– a favore dell’istante;                                            che contro la sentenza appena citata la RE 1 è insorta a questa Camera con un reclamo del 5 febbraio 2022 per ottenere che “lo Stato si adoperi, attraverso l’iter corretto, affinché la situazione venga definitivamente sanata”;                                            che la sentenza impugnata – emanata in materia di rigetto dell’op­posizione – è una decisione di prima istanza finale e inappellabile (art. 309 lett. b n. 3 CPC), contro cui è dato il rimedio del reclamo (art. 319 lett. a CPC) alla Camera di esecuzione e fallimenti (CEF) del Tribunale d’appello (art. 48 lett. e n. 1 LOG) senza riguardo al valore litigioso;                                            che pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC);                                            che la notifica è avvenuta in concreto alla RE 1 il 26 gennaio 2022 (tracciamento dell’invio n. 98.__________);                                            che il termine d’impugnazione è pertanto scaduto sabato 5 febbraio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 7 febbraio (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF);                                            che presentato l’8 febbraio 2022 (data dell’adesivo postale sulla busta d’invio), il reclamo è dunque tardivo e dunque irricevibile;                                            che del resto, come già osservato nell’invito per anticipo dell’11 febbraio 2022, il firmatario del reclamo, RA 1, non è più amministratore della reclamante dal 21 gennaio 2022 (si firma del resto come “ex amministratore”), sicché non è legittimato a rappresentarla, dal momento ch’egli d’altronde non ha prodotto alcuna procura a giustificazione del proprio potere di rappresentan­za;                                            che il reclamo è di conseguenza inammissibile anche per questo secondo motivo;                                            che la tassa del presente giudizio, stabilita in applicazione degli art. 48 e 61 cpv. 1 OTLEF (RS 281.35), segue la soccombenza (art. 106 cpv. 1 CPC) e va posta a carico di RA 1, siccome egli non ha giustificato il proprio potere di rappresentan­za;                                            che non si pone invece problema di ripetibili, la controparte, cui il reclamo non è stato notificato per osservazioni, non essendo incorsa in spese in questa sede, per tacere del dubbio che enti di diritto pubblico agenti nell’esercizio delle proprie attribuzioni ufficiali abbiano diritto a un’indennità d’inconvenienza (sentenza della CEF 14.”

“6);                                            che nella fattispecie, l’errore del Giudice di pace risulta grave, trattandosi di una questione di calcolo di termini sulla quale egli deve statuire d’ufficio in ogni causa in cui fissa un termine a una parte, ossia molto frequentemente, di modo che ci si può aspettare da lui una conoscenza approfondita del tema;                                            che in concreto l’ordinanza 18 luglio 2023 con cui il primo giudice ha assegnato al convenuto un termine di 10 giorni per presentare osservazioni all’istanza gli è stata notificata il 26 luglio (doc. B accluso al reclamo) durante le ferie esecutive estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF e 145 cpv. 4 CPC [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]), sicché il termine è iniziato a decorrere evidentemente solo il primo giorno utile dopo le medesime (DTF 121 III 285 consid. 2/b e 49 III 76; cfr. art. 146 cpv. 1 CPC), ossia il 2 agosto 2023, ed è scaduto sabato 12 agosto, salvo essere riportato a lunedì 14 agosto 2023 in virtù dell’art. 142 cpv. 3 CPC (per il rinvio dell'art. 31 LEF);                                            che le osservazioni del convenuto, inoltrate già il 7 agosto 2023, erano dunque senz’altro tempestive;                                            che le parti non hanno ovviamente alcuna colpa per l’errore in cui è incorso il Giudice di pace;                                            che per equità (art. 107 cpv. 2 CPC) si prescinde di conseguenza dal riscuotere spese processuali in questa sede;                                            che visto il silenzio qualificato dell’art. 107 cpv. 2 CPC, il Cantone non può essere costretto a rifondere ripetibili al reclamante (sentenza della CEF 14.2017.197 del 15 dicembre 2017 consid. 6.1; Tappy, op. cit., n. 35 ad art. 107; Trezzini in: Trezzini et al. [curatori], Commentario pratico al Codice di diritto processuale civile svizzero, vol. I, 2 ed. 2017, n. 31-33 ad art. 107 CPC; V. Rüegg/M. Rüegg in: Basler Kommentar, ZPO, 3a ed. 2017, n. 11 ad art. 107 CPC; cfr. pure DTF 140 III 389 consid.”

“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto al patrocinatore della RE 1 il 13 luglio 2022, il termine d’impugnazione è scaduto sabato 23 luglio, per cui la scadenza è stata riportata a lunedì 25 luglio 2022 (art. 142 cpv. 3 CPC per il rinvio dell’art. 31 LEF) durante le ferie estive (dal 15 al 31 luglio: art. 56 n. 2 LEF [DTF 143 III 149 consid. 2.4.1.1]) e il termine prorogato per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF per il rinvio dell’art. 145 cpv. 4 CPC; DTF 108 III 49), ossia giovedì 4 agosto. Presentato il giorno prima (data del timbro postale), il reclamo è dunque tempestivo. Invece, il complemento al reclamo del 31 agosto 2022 è tardivo.”