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Art. 182 Abs. 3 IPRG gewährt den Parteien nach der Rechtsprechung nicht das Recht, die Verfasser schriftlicher Zeugenaussagen zwingend mündlich befragen zu lassen. Zudem hat das Bundesgericht erwogen, dass eine Partei, die auf eine Anhörung verzichtet, dies hinreichend deutlich macht oder entsprechende Einwendungen nicht rechtzeitig erhebt, als forclusiert gelten kann. Weitergehende Rügen, die lediglich die Würdigung der Beweismittel betreffen, sind im internationalen Schiedsverfahren in der Regel unbehelflich.
“Dans sa duplique du 9 septembre 2021, l'intéressé aurait pu et dû solliciter l'audition du témoin concerné s'il estimait pareille mesure opportune ou, à tout le moins, profiter de cette occasion pour présenter une liste de questions complémentaires à soumettre par écrit audit témoin, s'il entendait remettre en cause les déclarations faites par ce dernier. Au lieu de le faire, il s'est borné à conclure à l'irrecevabilité de la pièce produite par son adversaire à l'appui de sa réplique. Comme l'expose en outre l'intimée sans être contredite par le recourant, ce dernier a expressément demandé au TAS, à l'issue du second échange d'écritures, de ne pas tenir d'audience. De plus, il a signé l'ordre de procédure et retourné celui-ci au TAS le 21 octobre 2021 sans formuler la moindre remarque ou objection quant au prétendu non-respect de son droit d'être entendu. Dans ces conditions, le recourant est forclos à venir soutenir aujourd'hui, une fois connu le sort du procès arbitral, que son droit d'être entendu n'a pas été respecté respectivement que les principes du contradictoire et de l'égalité des parties ont été violés. Cette question de forclusion mise à part, le reproche formulé par le recourant tombe de toute manière à faux. Selon la jurisprudence, l'art. 182 al. 3 LDIP ne confère en effet pas aux parties le droit de poser ou de faire poser oralement des questions aux auteurs de dépositions écrites (arrêts 4A_199/2014 du 8 octobre 2014 consid. 6.2.3; 4P.196/2003 du 7 janvier 2004 consid. 4.2.2.2). N'en déplaise au recourant, il ne saurait en être autrement ici. Pour le reste, l'intéressé, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendu, se contente de critiquer l'appréciation de l'ensemble des preuves disponibles opérée par l'arbitre. Il va sans dire qu'une telle démarche est inadmissible en matière d'arbitrage international. En tout état de cause, les explications avancées par le recourant ne permettent pas d'établir en quoi le témoignage écrit du joueur aurait effectivement influencé l'issue du litige. A la lecture de la sentence attaquée (n. 114-116), il apparaît, en effet, que l'arbitre s'est fondée sur divers éléments, et pas uniquement sur le témoignage écrit du joueur, pour retenir que l'intimée avait effectivement joué le rôle intermédiaire dans le cadre du transfert du joueur à D.”
“Dans sa duplique du 9 septembre 2021, l'intéressé aurait pu et dû solliciter l'audition du témoin concerné s'il estimait pareille mesure opportune ou, à tout le moins, profiter de cette occasion pour présenter une liste de questions complémentaires à soumettre par écrit audit témoin, s'il entendait remettre en cause les déclarations faites par ce dernier. Au lieu de le faire, il s'est borné à conclure à l'irrecevabilité de la pièce produite par son adversaire à l'appui de sa réplique. Comme l'expose en outre l'intimée sans être contredite par le recourant, ce dernier a expressément demandé au TAS, à l'issue du second échange d'écritures, de ne pas tenir d'audience. De plus, il a signé l'ordre de procédure et retourné celui-ci au TAS le 21 octobre 2021 sans formuler la moindre remarque ou objection quant au prétendu non-respect de son droit d'être entendu. Dans ces conditions, le recourant est forclos à venir soutenir aujourd'hui, une fois connu le sort du procès arbitral, que son droit d'être entendu n'a pas été respecté respectivement que les principes du contradictoire et de l'égalité des parties ont été violés. Cette question de forclusion mise à part, le reproche formulé par le recourant tombe de toute manière à faux. Selon la jurisprudence, l'art. 182 al. 3 LDIP ne confère en effet pas aux parties le droit de poser ou de faire poser oralement des questions aux auteurs de dépositions écrites (arrêts 4A_199/2014 du 8 octobre 2014 consid. 6.2.3; 4P.196/2003 du 7 janvier 2004 consid. 4.2.2.2). N'en déplaise au recourant, il ne saurait en être autrement ici. Pour le reste, l'intéressé, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendu, se contente de critiquer l'appréciation de l'ensemble des preuves disponibles opérée par l'arbitre. Il va sans dire qu'une telle démarche est inadmissible en matière d'arbitrage international. En tout état de cause, les explications avancées par le recourant ne permettent pas d'établir en quoi le témoignage écrit du joueur aurait effectivement influencé l'issue du litige. A la lecture de la sentence attaquée, il apparaît, en effet, que l'arbitre s'est fondée sur l'ensemble des accords conclus entre les parties pour admettre que l'intimée avait effectivement joué le rôle intermédiaire dans le cadre du transfert du joueur à D.”
Konsequenz: Ein Verfahrens- oder Zusammensetzungsmangel ist unverzüglich im Schiedsverfahren zu rügen; wird das Verfahren fortgesetzt, ohne einen erkannten oder bei gehöriger Aufmerksamkeit erkennbaren Verstoss sofort geltend zu machen, kann die Partei diesen Mangel später nicht mehr geltend machen.
“Einwendungen gegen die Zusammensetzung des Schiedsgerichts sind im frühestmöglichen Zeitpunkt geltend zu machen. Die Partei, die einen Schiedsrichter ablehnen will, muss daher den Ablehnungsgrund geltend machen, sobald sie davon Kenntnis hat (BGE 136 III 605 E. 3.2.2; Urteil 4A_13/2023 vom 11. September 2023 E. 3.1). Der Einwand der vorschriftswidrigen Zusammensetzung ist verwirkt, wenn er nicht unverzüglich geltend gemacht wird (BGE 136 III 605 E. 3.2.2; 129 III 445 E. 3.1; Urteile 4A_166/2021 vom 22. September 2021 E. 3.1, nicht publ. in: BGE 147 III 586; 4A_318/2020 vom 22. Dezember 2020 E. 6.1, nicht publ. in: BGE 147 III 65). Seit dem 1. Januar 2021 (AS 2020 4179) bestimmt Art. 182 Abs. 4 IPRG explizit, dass eine Partei, die das Schiedsverfahren fortsetzt, ohne einen erkannten oder bei gehöriger Aufmerksamkeit erkennbaren Verstoss gegen die Verfahrensregeln unverzüglich zu rügen, diesen später nicht mehr geltend machen kann.”
“Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion. En effet, il est contraire à la bonne foi de n'invoquer un vice de procédure que dans le cadre du recours dirigé contre la sentence arbitrale, alors que le vice aurait pu être signalé en cours de procédure (arrêts 4A_332/2021 du 6 mai 2022; 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
“Ce devoir est violé lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en considération des allégués, arguments, preuves et offres de preuve présentés par l'une des parties et importants pour la sentence à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 et les références citées). L'égalité des parties, elle aussi garantie par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, implique que la procédure soit réglée et conduite de manière à ce que chaque partie ait les mêmes possibilités de faire valoir ses moyens (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion. En effet, il est contraire à la bonne foi de n'invoquer un vice de procédure que dans le cadre du recours dirigé contre la sentence arbitrale, alors que le vice aurait pu être signalé en cours de procédure (arrêt 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit du reste expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
“Une telle réaction apparaît à l'évidence tardive, étant précisé que l'art. 182 al. 4 LDIP exige que le vice en question soit dénoncé immédiatement. Aussi les recourantes ne sont-elles plus recevables à faire valoir, devant le Tribunal fédéral, que les arbitres auraient enfreint leur droit d'être entendues en rejetant leurs réquisitions tendant à la production des pièces 8, 10, 15, 19 et”
Zum rechtlichen Gehör nach Art. 182 Abs. 3 IPRG gehört nach ständiger Rechtsprechung nicht der Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsspruchs. Gleichwohl besteht eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 142 III 360 E. 4.1.1 und 4.1.2; 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
Bei Neuauflassung von Verfahrensschritten (z.B. nach Neukonstitution des Schiedsgerichts) kann das Schiedsgericht unter Berücksichtigung des Verfahrensstands, der Qualität der Verfahrensakten und sonstiger Umstände über eine Wiederholung von Prozesshandlungen entscheiden. Über diese Entscheidung muss die Gleichbehandlung der Parteien und ihr Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren gewahrt bleiben.
“zu Art. 369Abs. 3 E-ZPO). Entsprechend wird dem neu konstituierten Schiedsgericht ein Ermessen eingeräumt, unter Berücksichtigung der konkreten Umstände des Einzelfalls - so insbesondere des Verfahrensstands, der Qualität der Verfahrensakten sowie des Ausscheidungsgrunds - über die allfällige Wiederholung von Prozesshandlungen zu entscheiden (GABRIEL/BUHR, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. III, 2014, N. 34 zu Art. 371 ZPO; PHILIPP HABEGGER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 2017, N. 28 a.E. zu Art. 371 ZPO; vgl. auch CHRISTIAN OETIKER, Eintritt und Wirkungen der Rechtshängigkeit in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit, 2003, Rz. 297 ff.). Unabhängig von dem von den Parteien gewählten Verfahren muss das Schiedsgericht nach der ausdrücklichen gesetzlichen Regelung in Art. 182 Abs. 3 IPRG in allen Fällen die Gleichbehandlung der Parteien sowie ihren Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren gewährleisten. Dieser zwingenden Vorgabe hat auch der Entscheid über eine allfällige Wiederholung von Verfahrensschritten zu genügen (vgl. FREY/AEBI, in: Swiss Rules of International Arbitration, Zuberbühler [Hrsg.], 2. Aufl. 2013, N. 9 f. zu Art. 14 Swiss Rules; GORDON-VRBA/VOCK, in: Arbitration in Switzerland, Arroyo [Hrsg.], Bd. I, 2. Aufl. 2018, N. 6 zu Art. 14 Swiss Rules).”
Macht eine Partei einen Verstoss gegen Verfahrensregeln nicht unverzüglich geltend, nachdem sie ihn erkannt hat oder bei gehöriger Aufmerksamkeit erkennen konnte, ist der Einwand nach Ansicht der Rechtsprechung verwirkt (Forclusion). Art. 182 Abs. 4 IPRG hat diesen Grundsatz seit dem 1. Januar 2021 ausdrücklich normiert.
“Einwendungen gegen die Zusammensetzung des Schiedsgerichts sind im frühestmöglichen Zeitpunkt geltend zu machen. Die Partei, die einen Schiedsrichter ablehnen will, muss daher den Ablehnungsgrund geltend machen, sobald sie davon Kenntnis hat (BGE 136 III 605 E. 3.2.2; Urteil 4A_13/2023 vom 11. September 2023 E. 3.1). Der Einwand der vorschriftswidrigen Zusammensetzung ist verwirkt, wenn er nicht unverzüglich geltend gemacht wird (BGE 136 III 605 E. 3.2.2; 129 III 445 E. 3.1; Urteile 4A_166/2021 vom 22. September 2021 E. 3.1, nicht publ. in: BGE 147 III 586; 4A_318/2020 vom 22. Dezember 2020 E. 6.1, nicht publ. in: BGE 147 III 65). Seit dem 1. Januar 2021 (AS 2020 4179) bestimmt Art. 182 Abs. 4 IPRG explizit, dass eine Partei, die das Schiedsverfahren fortsetzt, ohne einen erkannten oder bei gehöriger Aufmerksamkeit erkennbaren Verstoss gegen die Verfahrensregeln unverzüglich zu rügen, diesen später nicht mehr geltend machen kann.”
“Le tribunal arbitral peut refuser d'administrer une preuve, sans violer le droit d'être entendu, si le moyen de preuve est inapte à fonder une conviction, si le fait à prouver est déjà établi, s'il est sans pertinence ou encore si le tribunal, en procédant à une appréciation anticipée des preuves, parvient à la conclusion que sa conviction est déjà faite et que le résultat de la mesure probatoire sollicitée ne peut plus la modifier (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). En vertu du principe d'égalité, le tribunal arbitral doit traiter les parties de manière semblable à toutes les étapes de la procédure. Ledit principe implique ainsi que la procédure soit réglée et conduite de manière à ce que chaque partie ait les mêmes possibilités de faire valoir ses moyens (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Le principe de la contradiction suppose que chaque partie ait la faculté de se déterminer sur les moyens de son adversaire, d'examiner et de discuter les preuves apportées par lui et de les réfuter par ses propres preuves (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion (arrêts 4A_332/2021 du 6 mai 2022; 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
“Ce devoir est violé lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en considération des allégués, arguments, preuves et offres de preuve présentés par l'une des parties et importants pour la sentence à rendre (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1 et les références citées). L'égalité des parties, elle aussi garantie par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, implique que la procédure soit réglée et conduite de manière à ce que chaque partie ait les mêmes possibilités de faire valoir ses moyens (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion. En effet, il est contraire à la bonne foi de n'invoquer un vice de procédure que dans le cadre du recours dirigé contre la sentence arbitrale, alors que le vice aurait pu être signalé en cours de procédure (arrêt 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit du reste expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
In der Praxis und in zahlreichen Schiedsordnungen ist ausdrücklich vorgesehen, dass das Schiedsgericht eine «consent award» (auch «award on agreed terms») erlassen kann, die die von den Parteien getroffenen Vergleiche bestätigt. Ob ein solches Vorgehen zulässig ist, hängt danach vom auf das Schiedsverfahren anwendbaren Verfahrensrecht bzw. der gewählten Schiedsordnung ab; insoweit ist auf Art. 182 IPRG abzustellen.
“, no 5 ad art. 385 CPC; DIETER GRÄNICHER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], Sutter-Somm et al. [éd.], 3e éd. 2016, no 2 ad art. 385 CPC; RONNIE BETTLER, Der gerichtliche Vergleich nach Art. 241 ZPO, in PJA 2018 p. 1491). Rien n'empêche ainsi a priori les parties de demander au tribunal arbitral qu'il rende une sentence entérinant les termes de leur accord (PIERRE-ANDRÉ MORAND, La transaction, 2016, n. 661). Certains auteurs soutiennent que la LDIP contient une lacune sur ce point qu'il convient de combler en appliquant l'art. 385 CPC par analogie (TARKAN GÖKSU, Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n. 1769 et les références citées). D'autres font valoir que le point de savoir si un tribunal arbitral peut rendre une sentence constatant l'existence d'une transaction conclue par les parties, souvent qualifiée de " sentence d'accord parties " ( Schiedsspruch mit vereinbartem Wortlaut; consent award ou award on agreed terms), dépend du droit régissant la procédure d'arbitrage (art. 182 LDIP; WIGET, op. cit., p. 39 s.; LE MÊME, Der Schiedsspruch mit vereinbartem Wortlaut im schweizerischen Schiedsgerichtsrecht, in PCEF 2010 p. 248; GABRIELLE NATER-BASS, Praktische Aspekte des Vergleichs in Schiedsgerichtsverfahren, in Bull. ASA 2002 p. 430; IRMA AMBAUEN, Eine Gegenüberstellung im Kontext der Opting-out-Möglichkeiten - Unter besonderer Berücksichtigung der zwingenden Bestimmungen, der Schiedsfähigkeit und der Anfechtbarkeit von Schiedssprüchen, 2016, n. 237; WIRTH, op. cit., no 55 ad art. 189 LDIP). A cet égard, il sied de relever que de nombreux règlements d'arbitrage internationaux réservent expressément cette possibilité (cf. art. 33 du règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale; art. 36 al. 1 du règlement suisse d'arbitrage international; art. 36 al. 1 du règlement d'arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international; art.”
“, no 5 ad art. 385 CPC; DIETER GRÄNICHER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], Sutter-Somm et al. [éd.], 3e éd. 2016, no 2 ad art. 385 CPC; RONNIE BETTLER, Der gerichtliche Vergleich nach Art. 241 ZPO, in PJA 2018 p. 1491). Rien n'empêche ainsi a priori les parties de demander au tribunal arbitral qu'il rende une sentence entérinant les termes de leur accord (PIERRE-ANDRÉ MORAND, La transaction, 2016, n. 661). Certains auteurs soutiennent que la LDIP contient une lacune sur ce point qu'il convient de combler en appliquant l'art. 385 CPC par analogie (TARKAN GÖKSU, Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n. 1769 et les références citées). D'autres font valoir que le point de savoir si un tribunal arbitral peut rendre une sentence constatant l'existence d'une transaction conclue par les parties, souvent qualifiée de " sentence d'accord parties " ( Schiedsspruch mit vereinbartem Wortlaut; consent award ou award on agreed terms), dépend du droit régissant la procédure d'arbitrage (art. 182 LDIP; WIGET, op. cit., p. 39 s.; LE MÊME, Der Schiedsspruch mit vereinbartem Wortlaut im schweizerischen Schiedsgerichtsrecht, in PCEF 2010 p. 248; GABRIELLE NATER-BASS, Praktische Aspekte des Vergleichs in Schiedsgerichtsverfahren, in Bull. ASA 2002 p. 430; IRMA AMBAUEN, Eine Gegenüberstellung im Kontext der Opting-out-Möglichkeiten - Unter besonderer Berücksichtigung der zwingenden Bestimmungen, der Schiedsfähigkeit und der Anfechtbarkeit von Schiedssprüchen, 2016, n. 237; WIRTH, op. cit., no 55 ad art. 189 LDIP). A cet égard, il sied de relever que de nombreux règlements d'arbitrage internationaux réservent expressément cette possibilité (cf. art. 33 du règlement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale; art. 36 al. 1 du règlement suisse d'arbitrage international; art. 36 al. 1 du règlement d'arbitrage de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international; art.”
Die Rüge eines Ablehnungs- bzw. Befangenheitsgrundes ist unverzüglich zu erheben, sobald die Partei davon Kenntnis hat. Die Pflicht zur unverzüglichen Rüge umfasst sowohl Gründe, die der Partei tatsächlich bekannt sind, als auch solche, die sie bei gehöriger Aufmerksamkeit hätte erkennen können. Massgeblich sind objektiv feststellbare Umstände; rein persönliche oder subjektive Eindrücke sind nicht entscheidend.
“Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du juge est établie, car une disposition relevant du for intérieur ne peut guère être prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les références citées; arrêt 4A_318/2020, précité, consid. 7.1 non publié in ATF 147 III 65). La partie qui entend récuser un arbitre doit invoquer le motif de récusation aussitôt qu'elle en a connaissance. Cette règle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de récusation que la partie intéressée connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connaître en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les références citées; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).”
“Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du juge est établie, car une disposition relevant du for intérieur ne peut guère être prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les références citées; arrêt 4A_318/2020, précité, consid. 7.1 non publié in ATF 147 III 65). La partie qui entend récuser un arbitre doit invoquer le motif de récusation aussitôt qu'elle en a connaissance. Cette règle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de récusation que la partie intéressée connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connaître en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les références citées; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).”
“Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du juge est établie, car une disposition relevant du for intérieur ne peut guère être prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les références citées; arrêt 4A_318/2020, précité, consid. 7.1 non publié in ATF 147 III 65). La partie qui entend récuser un arbitre doit invoquer le motif de récusation aussitôt qu'elle en a connaissance. Cette règle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de récusation que la partie intéressée connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connaître en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les références citées; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).”
Bei Neuerrichtung entscheidet das Schiedsgericht nach Ermessen, ob Prozesshandlungen zu wiederholen sind. Dabei sind nach den in der Rechtsprechung genannten Umständen — namentlich Verfahrensstand, Qualität der Verfahrensakten und Ausscheidungsgrund — zu berücksichtigen; die Ermessensentscheidung muss den Vorgaben von Art. 182 Abs. 3 IPRG entsprechen.
“zu Art. 369Abs. 3 E-ZPO). Entsprechend wird dem neu konstituierten Schiedsgericht ein Ermessen eingeräumt, unter Berücksichtigung der konkreten Umstände des Einzelfalls - so insbesondere des Verfahrensstands, der Qualität der Verfahrensakten sowie des Ausscheidungsgrunds - über die allfällige Wiederholung von Prozesshandlungen zu entscheiden (GABRIEL/BUHR, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. III, 2014, N. 34 zu Art. 371 ZPO; PHILIPP HABEGGER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 2017, N. 28 a.E. zu Art. 371 ZPO; vgl. auch CHRISTIAN OETIKER, Eintritt und Wirkungen der Rechtshängigkeit in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit, 2003, Rz. 297 ff.). Unabhängig von dem von den Parteien gewählten Verfahren muss das Schiedsgericht nach der ausdrücklichen gesetzlichen Regelung in Art. 182 Abs. 3 IPRG in allen Fällen die Gleichbehandlung der Parteien sowie ihren Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren gewährleisten. Dieser zwingenden Vorgabe hat auch der Entscheid über eine allfällige Wiederholung von Verfahrensschritten zu genügen (vgl. FREY/AEBI, in: Swiss Rules of International Arbitration, Zuberbühler [Hrsg.], 2. Aufl. 2013, N. 9 f. zu Art. 14 Swiss Rules; GORDON-VRBA/VOCK, in: Arbitration in Switzerland, Arroyo [Hrsg.], Bd. I, 2. Aufl. 2018, N. 6 zu Art. 14 Swiss Rules).”
Der Anspruch auf rechtliches Gehör nach Art. 182 Abs. 3 IPRG umfasst nicht den Anspruch auf die Begründung des Schiedsspruchs. Gleichwohl folgt aus diesem Gehörsanspruch eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die für die Entscheidung wesentlichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsspruchs (BGE 142 III 360 E. 4.1.1; 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 142 III 360 E. 4.1.1 und 4.1.2; 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen).”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1, je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5 S. 37 f.; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
Das IPRG enthält keine eigene Regelung dazu, nach welchen Grundsätzen in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit bei Ausscheiden eines Schiedsrichters über eine allfällige Wiederholung von Prozesshandlungen zu entscheiden ist. Parteien können diese Frage nach Art. 182 Abs. 1 IPRG durch Verweis auf eine schiedsgerichtliche Verfahrensordnung regeln; nach Artikel 14 der Swiss Rules nimmt das neu konstituierte Schiedsgericht das Verfahren in der Regel an der Stelle wieder auf, an welcher das ersetzte Mitglied ausgeschieden ist, vorbehaltlich einer anderslautenden Entscheidung des Schiedsgerichts. Entsprechend sieht Art. 371 Abs. 3 ZPO für die interne Schiedsgerichtsbarkeit vor, dass das neu konstituierte Schiedsgericht entscheidet, welche Prozesshandlungen zu wiederholen sind.
“Dem IPRG lässt sich keine Regelung dazu entnehmen, nach welchen Grundsätzen in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit bei Ausscheiden eines Schiedsrichters über eine allfällige Wiederholung von Prozesshandlungen zu entscheiden ist (PIERRE-YVES TSCHANZ, in: Commentaire romand, Loi sur le droit international privé - Convention de Lugano, 2011, N. 30 zu Art. 179 IPRG; PETER/LEGLER/RUSCH, in: Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 4. Aufl. 2021, N. 35 zu Art. 179 IPRG; BERGER/KELLERHALS, a.a.O., Rz. 957). Im zu beurteilenden Fall haben die Parteien diese verfahrensrechtliche Frage in Übereinstimmung mit Art. 182 Abs. 1 IPRG durch Verweis auf eine schiedsgerichtliche Verfahrensordnung geregelt: Wird ein Mitglied des Schiedsgerichts ersetzt, nimmt nach Artikel 14 der Swiss Rules das Verfahren in der Regel an der Stelle seinen Fortgang, an welcher das ersetzte Mitglied ausgeschieden ist, BGE 147 III 379 S. 386 wobei eine anders lautende Entscheidung des Schiedsgerichts vorbehalten bleibt. In diesem Sinne sieht auch Art. 371 Abs. 3 ZPO für die interne Schiedsgerichtsbarkeit ausdrücklich vor, dass - sofern sich die Parteien nicht einigen können - das neu konstituierte Schiedsgericht darüber entscheidet, welche Prozesshandlungen zu wiederholen sind, an denen das ersetzte Mitglied mitgewirkt hat. Diese ZPO-Bestimmung entspricht dem gesetzgeberischen Willen, die Entscheidbefugnis über die weitere Geltung von Prozesshandlungen nicht mehr - wie unter dem früheren Recht - dem staatlichen Gericht (juge d'appui), sondern dem neu bestellten Schiedsgericht zu übertragen. Sie trägt dem Gedanken Rechnung, dass sich das staatliche Gericht zu wenig in den Prozessstoff vertiefen kann, um einen sachgerechten Entscheid zu fällen (Botschaft vom 28.”
“Dem IPRG lässt sich keine Regelung dazu entnehmen, nach welchen Grundsätzen in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit bei Ausscheiden eines Schiedsrichters über eine allfällige Wiederholung von Prozesshandlungen zu entscheiden ist (PIERRE-YVES TSCHANZ, in: Commentaire romand, Loi sur le droit international privé - Convention de Lugano, 2011, N. 30 zu Art. 179 IPRG; PETER/LEGLER/RUSCH, in: Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 4. Aufl. 2021, N. 35 zu Art. 179 IPRG; BERGER/KELLERHALS, a.a.O., Rz. 957). Im zu beurteilenden Fall haben die Parteien diese verfahrensrechtliche Frage in Übereinstimmung mit Art. 182 Abs. 1 IPRG durch Verweis auf eine schiedsgerichtliche Verfahrensordnung geregelt: Wird ein Mitglied des Schiedsgerichts ersetzt, nimmt nach Artikel 14 der Swiss Rules das Verfahren in der Regel an der Stelle seinen Fortgang, an welcher das ersetzte Mitglied ausgeschieden ist, BGE 147 III 379 S. 386 wobei eine anders lautende Entscheidung des Schiedsgerichts vorbehalten bleibt. In diesem Sinne sieht auch Art. 371 Abs. 3 ZPO für die interne Schiedsgerichtsbarkeit ausdrücklich vor, dass - sofern sich die Parteien nicht einigen können - das neu konstituierte Schiedsgericht darüber entscheidet, welche Prozesshandlungen zu wiederholen sind, an denen das ersetzte Mitglied mitgewirkt hat. Diese ZPO-Bestimmung entspricht dem gesetzgeberischen Willen, die Entscheidbefugnis über die weitere Geltung von Prozesshandlungen nicht mehr - wie unter dem früheren Recht - dem staatlichen Gericht (juge d'appui), sondern dem neu bestellten Schiedsgericht zu übertragen. Sie trägt dem Gedanken Rechnung, dass sich das staatliche Gericht zu wenig in den Prozessstoff vertiefen kann, um einen sachgerechten Entscheid zu fällen (Botschaft vom 28.”
Der Anspruch auf rechtliches Gehör umfasst gemäss der Rechtsprechung insbesondere das Recht, in die Akten Einsicht zu nehmen, sich zu allen für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, den eigenen Rechtsstandpunkt zu vertreten und entscheidwesentliche Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Beweismitteln zu beweisen. Der Anspruch auf Gleichbehandlung verpflichtet das Schiedsgericht, die Parteien in allen Verfahrensabschnitten gleich zu behandeln; die Urteilsberatung ist hiervon ausgenommen.
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen ( BGE 142 III 360 E. 4.1.1; BGE 130 III 35 E. 5 S. 37 f.; BGE 127 III 576 E. 2c; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf Gleichbehandlung gebietet, dass das Schiedsgericht die Parteien in allen Verfahrensabschnitten (einschliesslich einer allfälligen Verhandlung, unter Ausschluss der Urteilsberatung; vgl. Urteil 4A_360/2011 vom 31. Januar 2012 E. 4.1) gleich behandelt ( BGE 133 III 139 E. 6.1 S. 143) und nicht der einen Partei gewährt, was der anderen verwehrt wird (Urteile 4A_74/2019 vom 31.”
Das Schiedsgericht hat die Parteien in allen Verfahrensabschnitten gleich zu behandeln (einschliesslich einer allfälligen Verhandlung; ausgenommen die Urteilsberatung) und beiden Parteien die gleiche Möglichkeit zu gewähren, im Verfahren ihren Standpunkt darzulegen. Es darf der einen Partei nicht geben, was der anderen verwehrt wird.
“Der Anspruch auf Gleichbehandlung (Art. 182 Abs. 3 IPRG) gebietet, dass das Schiedsgericht die Parteien in allen Verfahrensabschnitten (einschliesslich einer allfälligen Verhandlung, unter Ausschluss der Urteilsberatung) gleich behandelt und nicht der einen Partei gewährt, was der anderen verwehrt wird. Beiden Parteien muss die gleiche Möglichkeit eingeräumt werden, im Prozess ihren Standpunkt zu vertreten (BGE 147 III 379 E. 3.1).”
“Der Anspruch auf Gleichbehandlung (Art. 182 Abs. 3 IPRG) gebietet, dass das Schiedsgericht die Parteien in allen Verfahrensabschnitten (einschliesslich einer allfälligen Verhandlung, unter Ausschluss der Urteilsberatung) gleich behandelt und nicht der einen Partei gewährt, was der anderen verwehrt wird. Beiden Parteien muss die gleiche Möglichkeit eingeräumt werden, im Prozess ihren Standpunkt zu vertreten (BGE 147 III 379 E. 3.1).”
Sobald eine Partei einen Rügungsgrund kennt oder bei gehöriger Aufmerksamkeit hätte kennen müssen, hat sie unverzüglich die objektiv feststellbaren Umstände, welche die Besorgnis der Befangenheit begründen, zu rügen; rein subjektive Eindrücke sind nicht entscheidend.
“Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du juge est établie, car une disposition relevant du for intérieur ne peut guère être prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les références citées; arrêt 4A_318/2020, précité, consid. 7.1 non publié in ATF 147 III 65). La partie qui entend récuser un arbitre doit invoquer le motif de récusation aussitôt qu'elle en a connaissance. Cette règle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de récusation que la partie intéressée connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connaître en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les références citées; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).”
Die Rüge ist unverzüglich zu erheben, sobald die Partei von den relevanten Umständen weiss oder diese bei gehöriger Aufmerksamkeit hätte erkennen können; rein subjektive Eindrücke sind unbeachtlich, es müssen objektiv feststellbare Umstände vorliegen.
“Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du juge est établie, car une disposition relevant du for intérieur ne peut guère être prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les références citées; arrêt 4A_318/2020, précité, consid. 7.1 non publié in ATF 147 III 65). La partie qui entend récuser un arbitre doit invoquer le motif de récusation aussitôt qu'elle en a connaissance. Cette règle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de récusation que la partie intéressée connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connaître en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les références citées; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).”
“Elle n'impose pas la récusation seulement lorsqu'une prévention effective du juge est établie, car une disposition relevant du for intérieur ne peut guère être prouvée; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale du magistrat. Cependant, seules les circonstances constatées objectivement doivent être prises en considération; les impressions purement individuelles d'une des parties au procès ne sont pas décisives (ATF 142 III 521 consid. 3.1.1; 140 III 221 consid. 4.1 et les références citées; arrêt 4A_318/2020, précité, consid. 7.1 non publié in ATF 147 III 65). La partie qui entend récuser un arbitre doit invoquer le motif de récusation aussitôt qu'elle en a connaissance. Cette règle jurisprudentielle vise aussi bien les motifs de récusation que la partie intéressée connaissait effectivement que ceux qu'elle aurait pu connaître en faisant preuve de l'attention voulue (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.1 et les références citées; cf. aussi l'art. 182 al. 4 LDIP).”
Die Parteienautonomie im internationalen Schiedsverfahren kann auch die Regelung der Zuständigkeit für Nebenforderungen (z. B. Verrechnungsforderungen) durch die Schiedsvereinbarung umfassen. Das staatliche Recht setzt insoweit lediglich Mindeststandards (vgl. Art. 182 IPRG); die konkrete Zuständigkeit hängt primär von der Auslegung der Schiedsvereinbarung und den angewandten Verfahrensregeln ab.
“Diesbezüglich ist der Vorinstanz darin beizupflichten, dass vorliegend nicht ohne Weiteres klar ist, ob das für die Arrestforderung zuständige Schiedsgericht der Zürcher Handelskammer auch für die Beurteilung der Verrechnungsforderun- gen zuständig ist (vgl. 19/14 S. 302). Die Beschwerdeführerin täuscht sich, wenn sie annimmt, die Vorinstanz hätte dieser Frage in Anwendung des Grundsatzes iura novit curia von Amtes wegen nachgehen müssen. Der Grundsatz der Rechts- anwendung von Amtes wegen gemäss Art. 56 ZPO und Art. 16 IPRG bezieht sich auf das sog. objektive Recht. Darunter fallen Staatsverträge und staatliche Rechtssätze, das lückenfüllende Gewohnheitsrecht sowie dort, wo das Gesetz darauf verweist, auch die Übung und der Ortsgebrauch (vgl. GLASL, DIKE-Komm- ZPO, 2. Aufl. 2016, Art. 57 N 10-14). Die Zuständigkeit des Schiedsgerichts für die Beurteilung der Verrechnungsforderung hängt jedoch in erster Linie von der Auslegung der Schiedsvereinbarung und den im Schiedsverfahren geltenden Ver- fahrensregeln ab. Die Verfahrensgestaltung im internationalen Schiedsverfahren steht weitgehend in der Autonomie der Parteien. Das staatliche Recht gibt ledig- lich Mindeststandards vor (vgl. Art. 182 IPRG; BSK IPRG-SCHNEIDER/SCHERRER, 4. Aufl. 2021, Art. 182 N 1-3; vgl. 19/14 S. 302). Es wäre deshalb Sache der Be- schwerdeführerin gewesen, sich zu den einschlägigen Verfahrensregeln zu äus- sern. In ihrer Beschwerde legt die Beschwerdeführerin denn nunmehr auch die Schiedsvereinbarung aus und gelangt zum Ergebnis, dass sich das Schiedsver- fahren nach den Bestimmungen der Internationalen Schiedsordnung der Schwei- zer Handelskammern (Swiss Rules of International Arbitration) richtet und diese eine Zuständigkeit für Verrechnungsforderungen vorsehen (act. 42 N 26 ff.). Da - 9 - ihr Entsprechendes aber bereits vor Vorinstanz möglich und zumutbar gewesen wäre, ist sie damit im Beschwerdeverfahren nicht mehr zu hören (vgl. E. 2.2). Folglich bleibt es dabei, dass es der Beschwerdeführerin mit ihrer Berufung auf ein "legal set-off" nicht gelingt, den Bestand der Arrestforderung ausreichend in Zweifel zu ziehen.”
Verfahrensrügen, insbesondere Rügen des Rechts auf Gehör, sind in der Schiedsinstanz unverzüglich vorzubringen; wer das Verfahren fortsetzt, ohne eine festgestellte oder bei gehöriger Aufmerksamkeit erkennbare Verletzung der Verfahrensregeln sofort zu rügen, kann sich später nicht mehr hierauf berufen (Art. 182 Abs. 4 IPRG).
“Cependant, les arbitres n'ont pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqués par les parties, de sorte qu'il ne peut leur être reproché, au titre de la violation du droit d'être entendu en procédure contradictoire, de n'avoir pas réfuté, même implicitement, un moyen objectivement dénué de toute pertinence (ATF 133 III 235 consid. 5.2; arrêt 4A_692/2016 du 20 avril 2017 consid. 5.2). C'est le lieu de rappeler que le grief tiré de la violation du droit d'être entendu ne doit pas servir, pour la partie qui se plaint de vices affectant la motivation de la sentence, à provoquer par ce biais un examen de l'application du droit de fond (ATF 142 III 360 consid. 4.1.2). Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion (arrêts 4A_332/2021 du 6 mai 2022; 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
“Elles font aussi grief aux arbitres d'avoir admis, à tort, certaines déterminations déposées tardivement par les intimées et d'avoir accepté la nouvelle prétention formée par ces dernières quelques semaines avant l'audience finale. Les intéressées critiquent en outre le rejet par le Tribunal arbitral de leur requête tendant à ce qu'elles puissent introduire une nouvelle demande et produire certaines pièces nouvelles. Elle déplorent enfin le fait que le Tribunal arbitral a écarté leur requête visant à ce que les intimées réécrivent leur mémoire de plaidoiries finales. Force est de constater que les recourantes formulent ici des critiques de nature essentiellement appellatoire, comme si elles plaidaient devant une juridiction pouvant revoir la cause avec une pleine cognition. Argumenter ainsi, c'est méconnaître la nature du recours en matière civile visant une sentence arbitrale internationale et le pouvoir d'examen fort limité dont le Tribunal fédéral jouit en ce domaine. La recevabilité du grief apparaît dès lors des plus douteuses. Quoi qu'il en soit, les recourantes méconnaissent l'art. 182 al. 4 LDIP et font fi du principe de la bonne foi, en vertu duquel il n'est pas admissible de garder en réserve des griefs concernant des vices de procédure qui auraient pu et dû être invoqués immédiatement. Elles auraient en effet dû formuler immédiatement des objections en ce sens auprès des arbitres à l'encontre des diverses décisions procédurales qu'elles critiquent dans leur mémoire de recours. En tout état de cause, on voit mal comment les circonstances alléguées par les recourantes puissent être de nature à justifier à elles seules l'annulation de la sentence attaquée dès lors que les intéressées ne démontrent pas véritablement en quoi l'issue du procès aurait pu être différente si les prétendues violations du principe d'égalité des parties n'avaient pas été commises. Indépendamment de ce qui précède, la Cour de céans considère que les éléments avancés par les intéressées dans leur mémoire de recours ne permettent pas de retenir que le Tribunal arbitral aurait effectivement traité les parties de manière inégale.”
“En vertu du principe d'égalité, le tribunal arbitral doit traiter les parties de manière semblable à toutes les étapes de la procédure. Ledit principe implique ainsi que la procédure soit réglée et conduite de manière à ce que chaque partie ait les mêmes possibilités de faire valoir ses moyens (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Le principe de la contradiction suppose que chaque partie ait la faculté de se déterminer sur les moyens de son adversaire, d'examiner et de discuter les preuves apportées par lui et de les réfuter par ses propres preuves (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion. En effet, il est contraire à la bonne foi de n'invoquer un vice de procédure que dans le cadre du recours dirigé contre la sentence arbitrale, alors que le vice aurait pu être signalé en cours de procédure (arrêts 4A_332/2021 du 6 mai 2022; 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit du reste expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
Die Pflicht zur unverzüglichen Rüge ist seit dem 1. Januar 2021 ausdrücklich in Art. 182 Abs. 4 IPRG verankert.
“Le tribunal arbitral peut refuser d'administrer une preuve, sans violer le droit d'être entendu, si le moyen de preuve est inapte à fonder une conviction, si le fait à prouver est déjà établi, s'il est sans pertinence ou encore si le tribunal, en procédant à une appréciation anticipée des preuves, parvient à la conclusion que sa conviction est déjà faite et que le résultat de la mesure probatoire sollicitée ne peut plus la modifier (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). En vertu du principe d'égalité, le tribunal arbitral doit traiter les parties de manière semblable à toutes les étapes de la procédure. Ledit principe implique ainsi que la procédure soit réglée et conduite de manière à ce que chaque partie ait les mêmes possibilités de faire valoir ses moyens (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Le principe de la contradiction suppose que chaque partie ait la faculté de se déterminer sur les moyens de son adversaire, d'examiner et de discuter les preuves apportées par lui et de les réfuter par ses propres preuves (ATF 142 III 360 consid. 4.1.1). Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'être entendue ou d'un autre vice de procédure doit l'invoquer d'emblée dans la procédure arbitrale, sous peine de forclusion (arrêts 4A_332/2021 du 6 mai 2022; 4A_668/2016 du 24 juillet 2017 consid. 3.1). Depuis le 1er janvier 2021 (RO 2020 4181), l'art. 182 al. 4 LDIP prévoit expressément qu'une partie qui poursuit la procédure d'arbitrage sans faire valoir immédiatement une violation des règles de procédure qu'elle a constatée ou qu'elle aurait pu constater en faisant preuve de la diligence requise ne peut plus se prévaloir de cette violation ultérieurement.”
Nach Art. 182 Abs. 3 IPRG ist im Schiedsverfahren das rechtliche Gehör zu gewährleisten. Die Rechtsprechung versteht darunter insbesondere das Recht der Parteien, sich zu allen für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt vorzutragen, entscheidwesentliche Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, an Verhandlungen teilzunehmen und Einsicht in die Akten zu nehmen. Der Anspruch auf rechtliches Gehör im Sinne von Art. 182 Abs. 3 IPRG umfasst nicht den Anspruch auf Begründung des Entscheids.
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, BGE 147 III 586 E. 5.1; BGE 142 III 360 E. 4.1.1; BGE 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf Gleichbehandlung gebietet, dass das Schiedsgericht die Parteien in allen Verfahrensabschnitten (einschliesslich einer allfälligen Verhandlung, unter Ausschluss der Urteilsberatung; vgl. Urteil 4A_360/2011 vom 31. Januar 2012 E. 4.1) gleich behandelt (BGE 133 III 139 E.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1, je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen).”
Der Anspruch auf rechtliches Gehör gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG umfasst nicht den Anspruch auf Begründung des Schiedsspruchs. Wohl aber ergibt sich aus der ständigen Rechtsprechung eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die für den Entscheid wesentlichen Fragen tatsächlich zu prüfen und zu behandeln, sodass den Parteien Möglichkeit zur äusserung und Beweiserhebung über entscheidwesentliche Sachverhalte gewährt wird.
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsspruchs (BGE 142 III 360 E. 4.1.1; 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
“Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG lässt die Anfechtung allein wegen der zwingenden Verfahrensregeln gemäss Art. 182 Abs. 3 IPRG zu. Danach muss das Schiedsgericht insbesondere den Anspruch der Parteien auf rechtliches Gehör wahren. Dieser entspricht - mit Ausnahme des Anspruchs auf Begründung - dem in Art. 29 Abs. 2 BV gewährleisteten Verfassungsrecht. Die Rechtsprechung leitet daraus insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1, 586 E. 5.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5 S. 37 f.; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG umfasst nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen). Dennoch ergibt sich daraus eine minimale Pflicht der Schiedsrichter, die entscheiderheblichen Fragen zu prüfen und zu behandeln.”
Unterlässt eine Partei die gebotene prozessuale Mitwirkung (z. B. sie verzichtet ausdrücklich auf eine Audienz, macht keine rechtzeitigen Anträge zur Anhörung oder zur Einreichung ergänzender Fragen und akzeptiert die Verfahrensordnung ohne Vorbehalt), kann sie sich später wegen Verletzung von Art. 182 Abs. 3 IPRG der Forclusion gegenübersehen. Ausserdem begründet Art. 182 Abs. 3 IPRG kein allgemeines Recht, mündlich Fragen an Verfasser schriftlicher Aussagen stellen zu dürfen; reine Angriffe auf die Beweiswürdigung sind in der internationalen Schiedsgerichtsbarkeit grundsätzlich unbehelflich.
“Dans sa duplique du 9 septembre 2021, l'intéressé aurait pu et dû solliciter l'audition du témoin concerné s'il estimait pareille mesure opportune ou, à tout le moins, profiter de cette occasion pour présenter une liste de questions complémentaires à soumettre par écrit audit témoin, s'il entendait remettre en cause les déclarations faites par ce dernier. Au lieu de le faire, il s'est borné à conclure à l'irrecevabilité de la pièce produite par son adversaire à l'appui de sa réplique. Comme l'expose en outre l'intimée sans être contredite par le recourant, ce dernier a expressément demandé au TAS, à l'issue du second échange d'écritures, de ne pas tenir d'audience. De plus, il a signé l'ordre de procédure et retourné celui-ci au TAS le 21 octobre 2021 sans formuler la moindre remarque ou objection quant au prétendu non-respect de son droit d'être entendu. Dans ces conditions, le recourant est forclos à venir soutenir aujourd'hui, une fois connu le sort du procès arbitral, que son droit d'être entendu n'a pas été respecté respectivement que les principes du contradictoire et de l'égalité des parties ont été violés. Cette question de forclusion mise à part, le reproche formulé par le recourant tombe de toute manière à faux. Selon la jurisprudence, l'art. 182 al. 3 LDIP ne confère en effet pas aux parties le droit de poser ou de faire poser oralement des questions aux auteurs de dépositions écrites (arrêts 4A_199/2014 du 8 octobre 2014 consid. 6.2.3; 4P.196/2003 du 7 janvier 2004 consid. 4.2.2.2). N'en déplaise au recourant, il ne saurait en être autrement ici. Pour le reste, l'intéressé, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendu, se contente de critiquer l'appréciation de l'ensemble des preuves disponibles opérée par l'arbitre. Il va sans dire qu'une telle démarche est inadmissible en matière d'arbitrage international. En tout état de cause, les explications avancées par le recourant ne permettent pas d'établir en quoi le témoignage écrit du joueur aurait effectivement influencé l'issue du litige. A la lecture de la sentence attaquée (n. 114-116), il apparaît, en effet, que l'arbitre s'est fondée sur divers éléments, et pas uniquement sur le témoignage écrit du joueur, pour retenir que l'intimée avait effectivement joué le rôle intermédiaire dans le cadre du transfert du joueur à D.”
“Dans sa duplique du 9 septembre 2021, l'intéressé aurait pu et dû solliciter l'audition du témoin concerné s'il estimait pareille mesure opportune ou, à tout le moins, profiter de cette occasion pour présenter une liste de questions complémentaires à soumettre par écrit audit témoin, s'il entendait remettre en cause les déclarations faites par ce dernier. Au lieu de le faire, il s'est borné à conclure à l'irrecevabilité de la pièce produite par son adversaire à l'appui de sa réplique. Comme l'expose en outre l'intimée sans être contredite par le recourant, ce dernier a expressément demandé au TAS, à l'issue du second échange d'écritures, de ne pas tenir d'audience. De plus, il a signé l'ordre de procédure et retourné celui-ci au TAS le 21 octobre 2021 sans formuler la moindre remarque ou objection quant au prétendu non-respect de son droit d'être entendu. Dans ces conditions, le recourant est forclos à venir soutenir aujourd'hui, une fois connu le sort du procès arbitral, que son droit d'être entendu n'a pas été respecté respectivement que les principes du contradictoire et de l'égalité des parties ont été violés. Cette question de forclusion mise à part, le reproche formulé par le recourant tombe de toute manière à faux. Selon la jurisprudence, l'art. 182 al. 3 LDIP ne confère en effet pas aux parties le droit de poser ou de faire poser oralement des questions aux auteurs de dépositions écrites (arrêts 4A_199/2014 du 8 octobre 2014 consid. 6.2.3; 4P.196/2003 du 7 janvier 2004 consid. 4.2.2.2). N'en déplaise au recourant, il ne saurait en être autrement ici. Pour le reste, l'intéressé, sous le couvert d'une prétendue violation de son droit d'être entendu, se contente de critiquer l'appréciation de l'ensemble des preuves disponibles opérée par l'arbitre. Il va sans dire qu'une telle démarche est inadmissible en matière d'arbitrage international. En tout état de cause, les explications avancées par le recourant ne permettent pas d'établir en quoi le témoignage écrit du joueur aurait effectivement influencé l'issue du litige. A la lecture de la sentence attaquée, il apparaît, en effet, que l'arbitre s'est fondée sur l'ensemble des accords conclus entre les parties pour admettre que l'intimée avait effectivement joué le rôle intermédiaire dans le cadre du transfert du joueur à D.”
Aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör nach Art. 182 Abs. 3 IPRG folgt eine minimale Pflicht des Schiedsgerichts, die für den Entscheid wesentlichen Fragen zu behandeln. Dies schliesst jedoch nicht die Pflicht ein, sich ausdrücklich mit jedem einzelnen Vorbringen oder jeder einzelnen Einwendung der Parteien auseinanderzusetzen.
“Die Rechtsprechung leitet aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 182 Abs. 3 IPRG) insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Wiewohl der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids umfasst (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen), ergibt sich daraus eine minimale Pflicht des Schiedsgerichts, die entscheiderheblichen Fragen zu behandeln. Dies bedeutet indes nicht, dass sich das Schiedsgericht ausdrücklich mit jedem einzelnen Vorbringen der Parteien auseinandersetzen müsste (BGE 133 III 235 E. 5.2 mit Hinweisen).”
“Die Rechtsprechung leitet aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 182 Abs. 3 IPRG) insbesondere das Recht der Parteien ab, sich über alle für das Urteil wesentlichen Tatsachen zu äussern, ihren Rechtsstandpunkt zu vertreten, ihre entscheidwesentlichen Sachvorbringen mit tauglichen sowie rechtzeitig und formrichtig angebotenen Mitteln zu beweisen, sich an den Verhandlungen zu beteiligen und in die Akten Einsicht zu nehmen (BGE 147 III 379 E. 3.1; 142 III 360 E. 4.1.1; 130 III 35 E. 5; je mit Hinweisen). Wiewohl der Anspruch auf rechtliches Gehör in einem kontradiktorischen Verfahren nach Art. 182 Abs. 3 und Art. 190 Abs. 2 lit. d IPRG nach ständiger Rechtsprechung nicht auch den Anspruch auf Begründung eines internationalen Schiedsentscheids umfasst (BGE 134 III 186 E. 6.1 mit Hinweisen), ergibt sich daraus eine minimale Pflicht des Schiedsgerichts, die entscheiderheblichen Fragen zu behandeln. Dies bedeutet indes nicht, dass sich das Schiedsgericht ausdrücklich mit jedem einzelnen Vorbringen der Parteien auseinandersetzen müsste (BGE 133 III 235 E. 5.2 mit Hinweisen).”