Art. 179

“312 CP sanctionne les membres d'une autorité et les fonctionnaires qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, auront abusé des pouvoirs de leur charge. Cette disposition protège notamment l'intérêt des citoyens à ne pas être exposés à un déploiement de puissance étatique incontrôlé et arbitraire. L'incrimination pénale doit être interprétée restrictivement, compte tenu de la formule très générale qui définit l'acte litigieux. L'auteur n'abuse ainsi de son autorité que lorsqu'il use de manière illicite des pouvoirs qu'il détient de sa charge, c'est-à-dire lorsqu'il décide ou contraint en vertu de sa charge officielle dans un cas où il ne lui était pas permis de le faire. L'infraction peut aussi être réalisée lorsque l'auteur poursuit un but légitime, mais recourt pour l'atteindre à des moyens disproportionnés (ATF 127 IV 209 consid. 1a/aa et b et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1351/2017 du 18 avril 2018 consid. 4.2). 8.3. Aux termes de l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi. 8.4. L'art. 179 CP réprime, sur plainte, quiconque, sans en avoir le droit, ouvre un pli ou colis fermé pour prendre connaissance de son contenu. Cette disposition protège la confidentialité de la correspondance, soit un aspect particulier de la sphère privée, en punissant l'ouverture sans droit de celle-ci (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand du Code pénal II, 2017, n. 5 ad art. 179). Pour retenir une infraction à l'art. 179 CP, il est nécessaire que l'auteur ait ouvert sans droit – par le bris de la fermeture de l'enveloppe ou de l'emballage – un pli ou un colis fermé, à savoir tout contenant destiné à la transmission d'un message ou d'un objet. C'est le contenant lui-même qui doit être fermé, de sorte qu'un courrier ouvert dans une armoire verrouillée ne remplit pas cette condition, pas plus qu'une lettre dans une enveloppe ouverte (M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER (éds), Basler Kommentar Strafrecht II, 2019, n. 18 ad art. 179). 8.5. L'art. 84 al. 4 CP précise que l'examen du contenu de la correspondance et des écrits de l'avocat n'est pas permis.”

“Le contexte dans lequel la mise en cause est revenue dans l'appartement doit aussi être pris en compte. Elle est retournée dans un lieu où elle dit avoir été contrainte à se prostituer, pour y récupérer précipitamment ses affaires, lesquelles étaient encore mélangées avec celles de la recourante. Ainsi, dans la mesure où il n'est pas établi que la recourante aurait subi un préjudice considérable et compte tenu de ce qui précède, il y a lieu de faire application de l'art. 310 al. 1 let. c cum art. 8 al. 1 CPP et 52 CP. 3.8. À la lecture de son acte, la recourante ne semble plus discuter de la lettre lue et déchirée par la mise en cause. En effet, aucune ligne n'est consacrée à la non-entrée en matière prononcée pour des motifs d'opportunité (art. 310 al. 1 let. c CPP). Assistée d'un avocat, ce silence ne saurait être considéré comme involontaire, de sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur ce volet de la plainte. Quand bien même, la motivation du Ministère public ne prêterait pas le flanc à la critique au regard de l'inapplicabilité de l'art. 179 CP – car rien n'indique que la lettre était dans une enveloppe fermée – et de l'inopportunité de la poursuite, s'agissant de la destruction d'une lettre en papier. 4.             Justifiée, l'ordonnance querellée sera donc confirmée, le cas échéant, par substitution de motifs. Le recours, qui s'avère mal fondé, pouvait être d'emblée traité sans échange d'écritures, ni débats (art. 390 al. 2 et 5 a contrario CPP). 5.             La recourante sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire gratuite pour la procédure de recours. 5.1. À teneur de l'art. 136 al. 1 CPP, la direction de la procédure accorde entièrement ou partiellement l'assistance judiciaire gratuite à la partie plaignante pour lui permettre de faire valoir ses prétentions civiles lorsqu'elle ne dispose pas des ressources suffisantes et que l'action civile ne paraît pas vouée à l'échec (let. a) et à la victime, pour lui permettre de faire aboutir sa plainte pénale, si elle ne dispose pas de ressources suffisantes et que l’action pénale ne paraît pas vouée à l’échec (let.”

“Faute d'élément permettant de douter desdites explications, les mesures d'instruction sollicitées, soit les perquisitions et auditions requises, n'apparaissent pas utiles. Ainsi, seule la correspondance avec le journaliste est susceptible de faire l'objet d'un accès indu. Or, conformément à la jurisprudence précitée, un courriel ne constitue pas un système informatique au sens de l'art. 143bis CP, mais une donnée, qui n'est pas protégée par cette disposition. Par ailleurs, il n'appartient pas, à ce stade, à la Chambre de céans, de déterminer si le système de surveillance adopté par C______ respecte la législation sur la protection des données. D'ailleurs, la clarification de la situation demandée par le PFPDT à C______, à la suite de la dénonciation du recourant, n'est pas de nature, en l'état, à soupçonner un comportement pénalement répréhensible de la part du mis en cause, au sens de l'art. 143bis CP. Enfin, dans la mesure où le recourant n'allègue pas de protection sur le courriel litigieux lui-même, tel qu'un cryptage ou un mot de passe, ce dernier ne peut être considéré comme "fermé" au sens de l'art. 179 CP (M. NIGGLI/ H. WIPRÄCHTIGER (éds), Basler Kommentar Strafrecht II : Art. 137-392 StGB, 4ème éd., Bâle 2019, n. 21 et ss ad art. 179). Partant, en l'absence d'un élément constitutif des art. 143bis et 179 CP, les infractions concernées ne sont pas réalisées. 5. Le recourant considère avoir été contraint par le mis en cause à se rétracter sous la menace de licenciement et de poursuites en justice. 5.1. Conformément à l'art. 181 CP, se rend coupable de contrainte quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte. La menace est un moyen de pression psychologique. L'auteur doit faire craindre à la victime un inconvénient, dont l'arrivée paraît dépendre de sa volonté (ATF 122 IV 322 consid. 1a). La menace peut être expresse ou tacite et être signifiée par n'importe quel moyen. Le dommage évoqué peut toucher n'importe quel intérêt juridiquement protégé (arrêt du Tribunal fédéral 6S.”

“Le 9 mars 2024 à 7h15, le prévenu s’est à nouveau faussement légitimité, cette fois à l’aide d’une carte d’identité française dérobée au nom de [...].                 3. Dans un dépôt de la filiale de [...], [...], entre le 19 mars 2024 et le 25 octobre 2024 à tout le moins, W.________, agissant de concert avec d’autres individus, a dérobé environ 196 colis postaux, pour un montant total d’environ CHF 30'000.- au préjudice de son précédent employeur, [...]. (…) ».                   [...] a déposé plainte pénale et s’est constituée demanderesse au pénal et au civil le 24 octobre 2024. Elle a chiffé ses prétentions civiles à 32'286 fr. 79.                 b) W.________ a été appréhendé le 25 octobre 2024. Une instruction pénale a été ouverte contre lui par le Ministère public cantonal Strada (ci-après : Ministère public), pour vol en bande et par métier (art. 139 ch. 3 let. a et b CP [Code pénal ; RS 311.0]), obtention frauduleuse d’une prestation (art. 172ter ad art. 150 CP), violation de secrets privés (art. 179 al. 1 CP), violation de domicile (art. 186 CP), faux dans les titres (art. 251 CP), dénonciation calomnieuse (art. 303 CP) et conduite malgré l’interdiction d’usage ou le retrait de permis (art. 95 al. 1 let. b LCR [Loi fédérale sur la circulation routière ; RS 741.01]).                 c) Le 27 octobre 2024, le Ministère public a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande tendant à la mise en détention provisoire du prévenu pour une durée de trois mois. Le Parquet invoquait l’existence des risques de fuite, de collusion et de récidive.                 d) Par ordonnance du 28 octobre 2024, le Tribunal des mesures de contrainte a, notamment, placé le prévenu en détention provisoire pour une durée de trois mois, soit au plus tard jusqu’au 24 janvier 2025. Après avoir considéré que le prévenu devait être fortement soupçonné des faits incriminés, le Tribunal a retenu l’existence des risques de fuite et de collusion.                 e) Le 14 janvier 2025, le Ministère public a saisi le Tribunal des mesures de contrainte d’une demande tendant à la prolongation de la détention provisoire du prévenu pour une durée de trois mois.”

“312 CP sanctionne les membres d'une autorité et les fonctionnaires qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer à un tiers un avantage illicite, ou dans le dessein de nuire à autrui, auront abusé des pouvoirs de leur charge. Cette disposition protège notamment l'intérêt des citoyens à ne pas être exposés à un déploiement de puissance étatique incontrôlé et arbitraire. L'incrimination pénale doit être interprétée restrictivement, compte tenu de la formule très générale qui définit l'acte litigieux. L'auteur n'abuse ainsi de son autorité que lorsqu'il use de manière illicite des pouvoirs qu'il détient de sa charge, c'est-à-dire lorsqu'il décide ou contraint en vertu de sa charge officielle dans un cas où il ne lui était pas permis de le faire. L'infraction peut aussi être réalisée lorsque l'auteur poursuit un but légitime, mais recourt pour l'atteindre à des moyens disproportionnés (ATF 127 IV 209 consid. 1a/aa et b et les arrêts cités; arrêt du Tribunal fédéral 6B_1351/2017 du 18 avril 2018 consid. 4.2). 8.3. Aux termes de l'art. 14 CP, quiconque agit comme la loi l'ordonne ou l'autorise se comporte de manière licite, même si l'acte est punissable en vertu du présent code ou d'une autre loi. 8.4. L'art. 179 CP réprime, sur plainte, quiconque, sans en avoir le droit, ouvre un pli ou colis fermé pour prendre connaissance de son contenu. Cette disposition protège la confidentialité de la correspondance, soit un aspect particulier de la sphère privée, en punissant l'ouverture sans droit de celle-ci (A. MACALUSO / L. MOREILLON / N. QUELOZ (éds), Commentaire romand du Code pénal II, 2017, n. 5 ad art. 179). Pour retenir une infraction à l'art. 179 CP, il est nécessaire que l'auteur ait ouvert sans droit – par le bris de la fermeture de l'enveloppe ou de l'emballage – un pli ou un colis fermé, à savoir tout contenant destiné à la transmission d'un message ou d'un objet. C'est le contenant lui-même qui doit être fermé, de sorte qu'un courrier ouvert dans une armoire verrouillée ne remplit pas cette condition, pas plus qu'une lettre dans une enveloppe ouverte (M. NIGGLI / H. WIPRÄCHTIGER (éds), Basler Kommentar Strafrecht II, 2019, n. 18 ad art. 179). 8.5. L'art. 84 al. 4 CP précise que l'examen du contenu de la correspondance et des écrits de l'avocat n'est pas permis.”

“al4 RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE P/9436/2021 AARP/101/2024 COUR DE JUSTICE Chambre pénale d'appel et de révision Arrêt du 7 mars 2024   Entre A______, domiciliée ______ [GE], comparant par Me Alexandre DE WECK, avocat, BOREL & BARBEY, AVOCATS, rue de Jargonnant 2, case postale 6045, 1211 Genève 6, appelante,   contre le jugement JTDP/971/2023  rendu le 19 juillet 2023 par le Tribunal de police,   et B______, C______, D______ et E______, comparant par Me Jaroslaw GRABOWSKI, avocat, rue Pierre-Fatio 8, case postale 3150, 1211 Genève 3, LE MINISTÈRE PUBLIC de la République et canton de Genève, route de Chancy 6B, case postale 3565, 1211 Genève 3, intimés. Vu EN FAIT la procédure ; Vu les plaintes déposées, par courriers distincts datés du 3 mai 2021, par B______, E______, D______, et C______ pour le vol de leur correspondance commis dans leurs boites aux lettres, soit à la rue 1______ no. ______ à F______ [GE], à la rue 2______ no. ______ à Genève et à la route 3______ no. ______ à G______ [GE] ; Vu l'ordonnance pénale rendue le 24 janvier 2023 à l'encontre de A______ ; Vu le jugement du 19 juillet 2023 par lequel le Tribunal de police (TP) l'a reconnue coupable d'instigation à soustraction d'une chose mobilière (art. 141 CP cum art. 24 al. 1 du Code pénal [CP]) et de violation de secrets privés (art. 179 CP), a classé la procédure s'agissant des menaces (art. 180 al. 1 CP et 329 al. 5 CPP), l'a condamnée à une peine pécuniaire et à une amende de CHF 500.- ainsi qu’à verser à B______, C______, D______ et E______ CHF 5'550.-, à titre de juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure ainsi qu'au paiement des trois-quarts des frais de la procédure, tout en lui allouant une indemnité pour les dépenses occasionnées par l'exercice raisonnable de ses droits de procédure en lien avec les faits classés ; Vu la déclaration d'appel déposée par A______ par courrier du 1er septembre 2023 ; Vu l'audience convoquée pour le 7 mars 2024 ; Vu le retrait de leurs plaintes par B______, C______, D______ et E______, par courrier du 29 février 2024 ; Vu l'engagement de A______, dans ledit courrier, à prendre en charge les frais arrêtés en première et deuxième instance et à honorer les dépens de première instance des parties plaignantes à hauteur de CHF 5'550.- ; Vu la renonciation des parties plaignantes, à teneur dudit courrier, à l'attribution de dépens en appel ; Attendu EN DROIT que les infractions aux art.”

“L'honneur protégé par ces dispositions est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d'homme. Tel est le cas lorsqu'on évoque une infraction pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement admises (ATF 145 IV 462 consid. 4.2.2). La réputation relative à l'activité professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée. Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien, même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a; ATF 105 IV 194 consid. 2a). 2.3.2. Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3). 2.4. L'art. 179 CP réprime, sur plainte, quiconque, sans en avoir le droit, ouvre un pli ou colis fermé pour prendre connaissance de son contenu ou quiconque, ayant pris connaissance de certains faits en ouvrant un pli ou colis fermé qui ne lui est pas destiné, divulgue ces faits ou en tire profit. 2.5. En l'espèce, le recourant plaide selon trois axes pour soutenir le caractère attentatoire à l'honneur du discours tenu par le mis en cause lors de l'assemblée générale du 11 juin 2022 : les allégations d'un comportement "inapproprié" de sa part au sein du secrétariat ; sa participation à de prétendues intrigues pour destituer la présidence de l'association ; et les accusations d’avoir violé le "secret de fonction". Pour les deux premiers, la teneur des déclarations du mis en cause ne saurait tomber sous le coup des art. 173 ss CP. Sur les problèmes liés au secrétariat, le précité est resté évasif, parlant d'une lettre des anciens subordonnés du recourant qui s’affirmaient "épuisés" par le "comportement inapproprié" de ce dernier.”

“Pour que cette infraction soit réalisée, encore faut-il un acte de soustraction. La notion de soustraction selon cette disposition a une acception plus large que dans le cadre de l’art. 139 CP, puisqu’elle englobe également le fait de dissimuler la chose, peu importe que la dissimulation soit passagère ou non (Dupuis et al. [2e éd.], Petit Commentaire du CP, n. 5 ad art. 141 CP, TF 6B_313/2008 du 25 juin 2008, consid. 2.3).                 Savoir s'il y a un préjudice considérable est une question d'appréciation et dépend des circonstances concrètes de chaque cas d'espèce ; les cas bagatelles sont exclus (Dupuis et al. [2e éd.], op. cit, n. 9 ad art. 141 CP).                 L’infraction n’est réalisée que si elle a été commise intentionnellement. L'élément subjectif doit englober le fait de causer un préjudice considérable. Le dol éventuel suffit (Dupuis et al. [2e éd.], op. cit., n. 16 ad art. 141 CP).   2.2.6              Selon l'art. 30 al. 1 CP, si une infraction n'est punie que sur plainte – ce qui est le cas de la violation de secrets privés (art. 179 CP) –, toute personne lésée peut porter plainte contre l'auteur. Une plainte est valable selon l'art. 30 CP si l'ayant droit, avant l'échéance d'un délai de trois mois depuis que l'auteur de l'infraction lui est connu (art. 31 CP), manifeste sa volonté inconditionnelle que l'auteur de l'infraction soit poursuivi et que la procédure pénale se poursuive sans autre déclaration de sa volonté (ATF 141 IV 380 consid. 2.3.4 ; ATF 131 IV 97 consid. 3.1), dans les formes et auprès des autorités compétentes selon l'art. 304 al. 1 CPP (TF 7B_77/2022 précité consid. 3.1 ; TF 6B_501/2020 du 15 décembre 2020 consid. 1.1.1).                 Le point de départ du délai de trois mois de l’art. 31 CP est la connaissance de l'auteur et, bien entendu également, de l'infraction (ATF 142 IV 129 consid. 4.3), plus précisément des éléments de fait qui constituent l'infraction (cf. ATF 126 IV 131 consid. 2a ; TF 7B_3/2022 et 7B_4/2022 du 1er février 2024 consid. 5.1 ; TF 6B_1356/2021 du 9 juin 2023 consid. 2.1.”