Se ne è derivato soltanto un danno di lieve importanza, può essere pronunciata una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria. 2. La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito per negligenza.
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Vorsatz erfordert, dass der Täter die Explosion herbeiführen will bzw. die Explosionshandlung vorsätzlich vornimmt und gleichzeitig die daraus folgende konkret genannte Gefährdung (z. B. Gefährdung von Leben, Gesundheit oder fremdem Eigentum) zumindest bewusst in Kauf nimmt.
“223 CP; jugement de la Cour des affaires pénales du Tribunal pénal fédéral [ci-après CAP TPF] SK.2022.35 du 10 janvier 2023 consid. 7.3.2; cf. sur la question de l'étendue de la mise en danger des infractions du titre 7 du livre 2 du CP: ATF 148 IV 247 consid. 2 et 3). La loi exige une relation causale entre le comportement de l'auteur et la mise en danger créée (GRAF, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; PAREIN-REYMOND/ PAREIN/VUILLE, op. cit., n° 9 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 12 ad art. 223 CP). Sous l'angle subjectif, l'intention doit porter à la fois sur la provocation d'une explosion et sur le fait d'entraîner ainsi "sciemment" (" wissentlich "; " scientemente "), l'une des deux conséquences alternatives prévues par la loi (cf. WOHLERS, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; GRAF, op. cit., n° 4 ad art. 223 CP; ROELLI, op. cit., n° 7 ad art. 223 CP; DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, op. cit., § 9 p. 45; PAREIN-REYMOND/PAREIN/ VUILLE, op. cit., n° 10 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 15 ad art. 223 CP; STRATENWERTH/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil II: Straftaten gegen Gemeininteressen, 7 e éd. 2013, § 29 n. 6; CORBOZ, op. cit., n° 14 ad art. 223 CP; LOGOZ, op. cit., n° 2c ad art. 223 CP).”
Die Tätereinstellung setzt eine kausale Beziehung zwischen dem Verhalten des Täters und der Schaffung bzw. dem Eintritt der konkreten Gefährdung voraus; die Tat ist mit dem Eintritt der explosionsbedingten Gefährdung von Personenleben, Gesundheit oder fremdem Eigentum als vollendet anzusehen.
“223 CP; jugement de la Cour des affaires pénales du Tribunal pénal fédéral [ci-après CAP TPF] SK.2022.35 du 10 janvier 2023 consid. 7.3.2; cf. sur la question de l'étendue de la mise en danger des infractions du titre 7 du livre 2 du CP: ATF 148 IV 247 consid. 2 et 3). La loi exige une relation causale entre le comportement de l'auteur et la mise en danger créée (GRAF, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; PAREIN-REYMOND/ PAREIN/VUILLE, op. cit., n° 9 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 12 ad art. 223 CP). Sous l'angle subjectif, l'intention doit porter à la fois sur la provocation d'une explosion et sur le fait d'entraîner ainsi "sciemment" (" wissentlich "; " scientemente "), l'une des deux conséquences alternatives prévues par la loi (cf. WOHLERS, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; GRAF, op. cit., n° 4 ad art. 223 CP; ROELLI, op. cit., n° 7 ad art. 223 CP; DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, op. cit., § 9 p. 45; PAREIN-REYMOND/PAREIN/ VUILLE, op. cit., n° 10 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 15 ad art. 223 CP; STRATENWERTH/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil II: Straftaten gegen Gemeininteressen, 7 e éd. 2013, § 29 n. 6; CORBOZ, op. cit., n° 14 ad art. 223 CP; LOGOZ, op. cit., n° 2c ad art. 223 CP).”
Der Begriff der „Explosion“ umfasst nicht nur klassisch als Sprengstoff bezeichnete Stoffe, sondern auch kurzzeitige Flammen- oder Deflagrationserscheinungen (z. B. Flambées/Deflagrationen von Gas‑Luft‑Gemischen, Gasleckagen, Benzinansammlungen oder Gasflaschen), sodass auch alltägliche brennbare Stoffe unter Art. 223 fallen können.
“223 CP; jugement de la Cour des affaires pénales du Tribunal pénal fédéral [ci-après CAP TPF] SK.2022.35 du 10 janvier 2023 consid. 7.3.2; cf. sur la question de l'étendue de la mise en danger des infractions du titre 7 du livre 2 du CP: ATF 148 IV 247 consid. 2 et 3). La loi exige une relation causale entre le comportement de l'auteur et la mise en danger créée (GRAF, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; PAREIN-REYMOND/ PAREIN/VUILLE, op. cit., n° 9 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 12 ad art. 223 CP). Sous l'angle subjectif, l'intention doit porter à la fois sur la provocation d'une explosion et sur le fait d'entraîner ainsi "sciemment" (" wissentlich "; " scientemente "), l'une des deux conséquences alternatives prévues par la loi (cf. WOHLERS, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; GRAF, op. cit., n° 4 ad art. 223 CP; ROELLI, op. cit., n° 7 ad art. 223 CP; DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, op. cit., § 9 p. 45; PAREIN-REYMOND/PAREIN/ VUILLE, op. cit., n° 10 ad art. 223 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n° 15 ad art. 223 CP; STRATENWERTH/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil II: Straftaten gegen Gemeininteressen, 7 e éd. 2013, § 29 n. 6; CORBOZ, op. cit., n° 14 ad art. 223 CP; LOGOZ, op. cit., n° 2c ad art. 223 CP).”
Auch die versuchte Herbeiführung einer Explosion ist strafbar; das Ausbleiben einer tatsächlichen Explosion oder eines schädigenden Erfolgs schliesst die Strafbarkeit nicht aus.
“La recourante se méprend en tant qu'elle prétend que la survenance d'une explosion au sens de l'art. 223 CP constituerait une condition objective de punissabilité. D'une part, la provocation de l'explosion constitue un élément constitutif objectif de l'infraction. D'autre part, sous l'angle subjectif, l'intention doit précisément porter sur l'explosion (cf. supra consid. 1.1.1). Cela exclut que la survenance de cet évènement soit érigée en condition objective de punissabilité. Par conséquent, comme le souligne unanimement la doctrine s'exprimant sur ce point, la tentative d'explosion peut entrer en considération lorsque l'événement dommageable ne se produit pas (cf. ROELLI, op. cit., n° 5 ad art. 223 CP; LOGOZ, op. cit., n° 3 ad art. 223 CP; THORMANN/VON OVERBECK, Das Schweizerische Strafgesetzbuch, vol. II, 1941, n° 6 ad art. 223 CP; cf. également jugement SK.2022.35 précité consid. 7.3.2). Ainsi, contrairement à ce que prétend la recourante, l'infraction à l'art. 223 CP ne saurait être assimilée à celles renfermant une condition objective de punissabilité. À cet égard, rien n'indique que le législateur aurait entendu limiter les poursuites pénales aux cas où une explosion aurait réellement eu lieu (cf. notamment FF 1918 IV 1, 52, concernant le défaut de maîtrise du risque créé). C'est en vain que, pour appuyer son propos, la recourante se prévaut de l'art. 223 ch. 1 al. 2 CP, qui permet au juge d'atténuer la peine lorsque le dommage est de peu d'importance. D'une part, il s'agit d'une " Kann-Vorschrift " (cf. notamment DONATSCH/THOMMEN/WOHLERS, op. cit., § 9, p. 46; PAREIN-REYMOND/PAREIN/VUILLE, op. cit., n° 14 ad art. 223 CP; CORBOZ, op. cit., n° 18 ad art. 223 CP), d'autre part, la variante privilégiée relève de la mesure de la peine et non de la punissabilité, de sorte qu'elle ne saurait faire obstacle à la tentative (cf.”