11 commentaries
Bei Auswahl zwischen mehreren geeigneten Maßnahmen ist diejenige zu wählen, die die geringsten Eingriffe in die Persönlichkeitsrechte darstellt; dies ist unter besonderer Berücksichtigung der Dauer, Ausführungsmodalitäten und bei langen Freiheitsentziehungen streng zu prüfen sowie eine konkrete Gefährlichkeitsprognose (Schwere, Eintrittswahrscheinlichkeit) zu berücksichtigen.
“131). Pour ordonner une des mesures prévues aux art. 59 à 61, 63 et 64 CP, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci ainsi que sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a à c CP). Selon l'art. 56 al. 2 CP, l'atteinte aux droits de la personnalité qui résulte pour l'auteur du prononcé de la mesure ne doit pas être disproportionnée au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravité. La pesée des intérêts doit s'effectuer entre, d'une part, le danger que la mesure veut prévenir et, d'autre part, la gravité de l'atteinte aux droits de la personne concernée. L'importance de l'intérêt public à la prévention d'infractions futures doit se déterminer d'après la vraisemblance que l'auteur commette de nouvelles infractions et la gravité des infractions en question. L'art. 56a CP rappelle que si plusieurs mesures s'avèrent appropriées, mais qu'une seule est nécessaire, le juge ordonne celle qui porte à l'auteur les atteintes les moins graves (arrêts du Tribunal fédéral 6B_950/2009 du 10 mars 2010 consid. 4 ; 6B_457/2007 du 12 novembre 2007 consid. 5.2 ; cf. déjà ATF 118 IV 108 consid. 2a p. 113). 4.2. Pour ordonner une des mesures prévues aux articles 59 à 61, 63 et 64 CP, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se détermine sur la nécessité et les chances de succès d'un traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci ainsi que sur les possibilités de faire exécuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a à c CP). À cet égard, les rapports de thérapeutes ne suffisent pas (ATF 134 IV 246 consid. 4.3). L'expert se détermine ainsi sur l'ensemble des conditions de fait de la mesure, étant gardé à l'esprit qu'il incombe au juge de déterminer si une mesure doit être ordonnée et, cas échéant, laquelle. En effet, ce n'est pas à l'expert, mais bien au juge qu'il appartient de résoudre les questions juridiques qui se posent, dans le complexe de faits faisant l'objet de l'expertise (ATF 118 Ia 144 consid.”
“La pesée des intérêts doit s'effectuer entre, d'une part, la gravité de l'atteinte aux droits de la personne concernée et, d'autre part, la nécessité d'un traitement et la vraisemblance que l'auteur commette de nouvelles infractions. L'importance de l'intérêt public à la prévention d'infractions futures doit se déterminer d'après cette vraisemblance et la gravité des infractions en question. Plus les infractions que l'auteur pourrait commettre sont graves, plus le risque qui justifie le prononcé d'une mesure peut être faible, et inversement. L'atteinte aux droits de la personnalité de l'auteur dépend, quant à elle, non seulement de la durée de la mesure, mais également des modalités de l'exécution. Plus la durée de la mesure - et avec elle la privation de liberté de la personne concernée - est longue, plus strictes seront les exigences quant au respect du principe de la proportionnalité (arrêts du Tribunal fédéral 6B_993/2020 du 13 octobre 2020 consid. 1.1 ; 6B_608/2018 du 28 juin 2018 consid. 1.1 ; 6B_1317/2017 du 22 mai 2018 consid. 3.1 ; 6B_1167/2014 du 26 août 2015 consid. 3.1 ; 6B_109/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.4.1 et 4.4.4). Au demeurant, l'art. 56a CP rappelle que si plusieurs mesures s'avèrent appropriées, mais qu'une seule est nécessaire, le juge ordonne celle qui porte à l'auteur les atteintes les moins graves (ATF 118 IV 108 consid. 2a). 4.4. En l'espèce, il ressort clairement de l'expertise – dont il n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions (cf. 2.3) – que la prévenue présente une pathologie nécessitant des soins et une prise en charge adéquate. La question essentielle est ainsi celle de la proportionnalité de la mesure préconisée par les experts. 4.4.1. Comme relevé ci-dessus, la CPAR est appelée à procéder à une pesée des intérêts divergents en présence, c'est-à-dire entre la gravité du danger que la mesure cherche à éviter et l'importance de l'atteinte aux droits de la prévenue inhérente à la mesure. 4.4.2. Il est établi par l'expertise que la mesure préconisée, soit un traitement institutionnel initial en milieu ouvert, est propre en l'espèce à améliorer le pronostic légal de la prévenue ; le traitement préconisé serait de nature à permettre une réduction des risques et notamment une prise de conscience, par la prévenue, de la nature de son trouble.”
“La pesée des intérêts doit s'effectuer entre, d'une part, le danger que la mesure veut prévenir et, d'autre part, la gravité de l'atteinte aux droits de la personne concernée. L'importance de l'intérêt public à la prévention d'infractions futures doit se déterminer d'après la vraisemblance que l'auteur commette de nouvelles infractions et la gravité des infractions en question. Plus les infractions que l'auteur pourrait commettre sont graves, plus le risque qui justifie le prononcé d'une mesure peut être faible, et inversement. Quant à l'atteinte aux droits de la personnalité de l'auteur, elle dépend non seulement de la durée de la mesure, mais également des modalités de l'exécution. Plus la durée de la mesure – et avec elle la privation de liberté de la personne concernée – est longue, plus strictes seront les exigences quant au respect du principe de la proportionnalité (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1167/2014 du 26 août 2015 consid. 3.1 ; 6B_109/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.4.4 ; 6B_826/2013 du 12 décembre 2013 consid. 2.8.1). D'autre part, l'art. 56a CP rappelle que si plusieurs mesures s'avèrent appropriées, mais qu'une seule est nécessaire, le juge ordonne celle qui porte à l'auteur les atteintes les moins graves (arrêts du Tribunal fédéral 6B_950/2009 du 10 mars 2010 consid. 4 ; 6B_457/2007 du 12 novembre 2007 consid. 5.2 ; cf. déjà ATF 118 IV 108 consid. 2a p. 113 et les références citées). 3.5. En l'espèce, l'expertise psychiatrique du 13 avril 2016 – dont la pertinence et l'actualité ont été confirmés par l'expertise ultérieure du 25 janvier 2018 – a diagnostiqué le recourant comme souffrant d'un trouble grave de la personnalité de sévérité moyenne. Un traitement ambulatoire était préconisé pour réduire le risque de récidive et améliorer certains traits de sa personnalité, étant relevé que, selon le complément d'expertise du 10 novembre 2016, la dangerosité présentée par le recourant était liée à son impulsivité, sa difficulté à anticiper les conséquences de ses actes, son immaturité, le manque d'introspection et ses très faibles capacités d'empathie.”
Bei Komorbidität (z. B. Sucht und schwere psychische Störung) ist Zurückhaltung bei Mehrfachanordnungen geboten; grundsätzlich ist die weniger belastende Maßnahme zu wählen, wobei bei dominanter schweren psychischen Störung die stationäre Behandlung vorrangig anzuordnen ist (ambulante Behandlung ist subsidiär).
“59, kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht; hat jedoch die Sucht zu einer Persönlichkeitsstörung ge- führt, ist vorerst eine Suchtbehandlung gem. Art. 60 anzuordnen, weil sie ange- sichts der kürzeren Dauer weniger beschwert. Die eingriffsintensivere stationäre Massnahme gilt gegenüber der milderen ambulanten (konkret vollzugsbegleiten- den) Massnahme subsidiär (BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_440/2014 E. 5.3; vgl. zum Ganzen statt Weiterer PK StGB, TRECHSEL/PAUEN/BORER, N 1 zu Art. 56a StGB). Art. 56a Abs. 2 StGB öffnet die Möglichkeit, verschiedene Massnahmen zu kumulieren (vgl. dazu im Einzelnen TRECHSEL/PAUEN/BORER, a.a.O., N 2). Hiervon wird allerdings abgeraten, da mit Blick auf die unterschiedlichen Modalitäten der Beendigung der Massnahme Klarheit am Platz sein müsse. Je nach Zustand der betroffenen Person ist diejenige Massnahme anzuordnen, die am adäquatesten er- scheint (BSK StGB I-HEER/HABERMEYER, Art. 60 N 57). Behandlungen nach Art. 59 StGB beinhalten auch Interventionen nach Art. 60 StGB (HEER, a.a.O., N 3 zu Art. 56a StGB). Der Gutachter hat durchgehend und überzeugend festgehalten, die Abhängigkeits- erkrankung sei sekundärer Natur bzw. Folge einer kriegs- bzw. missbrauchsbe- dingten posttraumatischen Belastungsstörung. Wie ausgeführt kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht, wenn die Sucht auf einer schweren psychischen Störung im Sinne von Art. 59 StGB beruht. Das ist vorliegend der Fall. Zur optimalen Erreichung des Massnahmezwecks erscheint damit mit der Vorinstanz eine Massnahme nach Art. 59 StGB notwendig und geeignet, wobei die Suchterkrankung ebenfalls zu behandeln ist. Im Übrigen beinhalten Behandlungen nach Art. 59 StGB wie ausgeführt auch Interventionen - 21 - nach Art. 60 StGB. Es besteht damit kein Grund, die anzuordnende Massnahme "zumindest in Teilen auch auf Art. 60 StGB abzustützen". 4.Ergebnis Es ist eine stationäre therapeutische Massnahme im Sinne von Art. 59 StGB (Behandlung von psychischen Störungen) anzuordnen, wobei auch die Abhängig- keitserkrankung zu behandeln ist.”
“Neben dem Kriterium der Belastung einer Massnahme für den Betroffenen kann etwa auch die Frage nach der besseren Eignung einer Behandlung massgebend sein. Mass- gebend für die Wahl der Massnahme muss grundsätzlich sein, welche Form der Behandlung für die optimale Erreichung des Massnahmezwecks notwendig und ge- eignet ist (vgl. BGE 136 IV 156 E. 2.3 f., BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_253/2015 E. 2.1). Beruht beispielsweise Sucht auf einer «schweren psychischen Störung» i.S.v. Art. 59, kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht; hat jedoch die Sucht zu einer Persönlichkeitsstörung ge- führt, ist vorerst eine Suchtbehandlung gem. Art. 60 anzuordnen, weil sie ange- sichts der kürzeren Dauer weniger beschwert. Die eingriffsintensivere stationäre Massnahme gilt gegenüber der milderen ambulanten (konkret vollzugsbegleiten- den) Massnahme subsidiär (BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_440/2014 E. 5.3; vgl. zum Ganzen statt Weiterer PK StGB, TRECHSEL/PAUEN/BORER, N 1 zu Art. 56a StGB). Art. 56a Abs. 2 StGB öffnet die Möglichkeit, verschiedene Massnahmen zu kumulieren (vgl. dazu im Einzelnen TRECHSEL/PAUEN/BORER, a.a.O., N 2). Hiervon wird allerdings abgeraten, da mit Blick auf die unterschiedlichen Modalitäten der Beendigung der Massnahme Klarheit am Platz sein müsse. Je nach Zustand der betroffenen Person ist diejenige Massnahme anzuordnen, die am adäquatesten er- scheint (BSK StGB I-HEER/HABERMEYER, Art. 60 N 57). Behandlungen nach Art. 59 StGB beinhalten auch Interventionen nach Art. 60 StGB (HEER, a.a.O., N 3 zu Art. 56a StGB). Der Gutachter hat durchgehend und überzeugend festgehalten, die Abhängigkeits- erkrankung sei sekundärer Natur bzw. Folge einer kriegs- bzw. missbrauchsbe- dingten posttraumatischen Belastungsstörung. Wie ausgeführt kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht, wenn die Sucht auf einer schweren psychischen Störung im Sinne von Art. 59 StGB beruht. Das ist vorliegend der Fall.”
Bei Kombination bzw. Mehrfachanordnung von Maßnahmen ist Zurückhaltung geboten; Richter und Gericht sollen primär die am besten geeignete, am wenigsten belastende Maßnahme wählen und die Verhältnismäßigkeit jeder einzelnen Maßnahme im Einzelfall besonders prüfen.
“Dessen fehlerhafte Ausübung kann im verwaltungsgerichtlichen Beschwerdeverfahren nur bei Vorliegen rechtsverletzender Ermessensfehler geltend gemacht werden (vgl. § 50 in Verbindung mit § 20 Abs. 1 lit. a VRG; VGr, 3. August 2021, VB.202100091, E. 4.3). 2.1.4 Bei jeder strafrechtlichen Sanktion, die in verfassungsmässig garantierte Grundrechte eingreift, bleibt zu prüfen, ob sie dem Gebot der Verhältnismässigkeit entspricht (Art. 36 Abs. 2 sowie Abs. 3 BV). Dieser Grundsatz gilt im gesamten Massnahmenrecht, sowohl bei der Anordnung von Massnahmen als auch bei den Folgeentscheidungen. Er wird im StGB konkretisiert. Art. 56 Abs. 2 StGB besagt, dass der mit einer Massnahme verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Täters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismässig sein darf. Das Verhältnismässigkeitsprinzip (Art. 5 Abs. 2 BV) gebietet, jeweils im Einzelfall das mildeste, gerade noch wirksame Mittel einzusetzen und eine Verletzung des Übermassverbots zu vermeiden, d. h. ein sachgerechtes, zumutbares Verhältnis von Mittel und Zweck zu wahren (vgl. Art. 56a StGB; BGr, 17. Januar 2020, 2C_1063/2019, E. 5.1). 2.2 Die Vorinstanz hielt im angefochtenen Entscheid fest, dass sich der Beschwerdeführer in verschiedenen Institutionen mit unterschiedlichen Settings (engeren und lockereren) nicht an die dort geltenden Regeln gehalten habe und es immer wieder zu Konsumrückfällen gekommen sei. Der Beschwerdeführer habe zunächst in die Klinik D eingewiesen werden sollen, die Einweisung sei jedoch wegen diverser Regelverstösse in die Klinik E erfolgt. Dort sei er einmal entwichen und habe aufgrund seines starken Suchtdrucks nach Alkohol Desinfektionsmittel eingenommen. Danach sei er in die Klinik F eingetreten, wo der Aufenthalt – abgesehen von einem Konsumvorfall mit Alkohol und Kokain – positiv verlaufen sei. Danach sei er in die Einrichtung G übergetreten. Dort sei es zu diversen Rückfällen gekommen, weshalb der Beschwerdeführer für 3 Wochen in ein Timeout in der Klinik E platziert worden sei. Nach seiner Rückkehr sei die Therapie zunächst positiv verlaufen, allerdings sei es dann erneut vermehrt zu Rückfällen gekommen, wobei schliesslich ein Hausverbot habe ausgesprochen und er in Sicherheitshaft habe versetzt werden müssen.”
“La pesée des intérêts doit s'effectuer entre, d'une part, le danger que la mesure veut prévenir et, d'autre part, la gravité de l'atteinte aux droits de la personne concernée. L'importance de l'intérêt public à la prévention d'infractions futures doit se déterminer d'après la vraisemblance que l'auteur commette de nouvelles infractions et la gravité des infractions en question. Plus les infractions que l'auteur pourrait commettre sont graves, plus le risque qui justifie le prononcé d'une mesure peut être faible, et inversement. Quant à l'atteinte aux droits de la personnalité de l'auteur, elle dépend non seulement de la durée de la mesure, mais également des modalités de l'exécution. Plus la durée de la mesure – et avec elle la privation de liberté de la personne concernée – est longue, plus strictes seront les exigences quant au respect du principe de la proportionnalité (arrêts du Tribunal fédéral 6B_1167/2014 du 26 août 2015 consid. 3.1 ; 6B_109/2013 du 19 juillet 2013 consid. 4.4.4 ; 6B_826/2013 du 12 décembre 2013 consid. 2.8.1). D'autre part, l'art. 56a CP rappelle que si plusieurs mesures s'avèrent appropriées, mais qu'une seule est nécessaire, le juge ordonne celle qui porte à l'auteur les atteintes les moins graves (arrêts du Tribunal fédéral 6B_950/2009 du 10 mars 2010 consid. 4 ; 6B_457/2007 du 12 novembre 2007 consid. 5.2 ; cf. déjà ATF 118 IV 108 consid. 2a p. 113 et les références citées). 3.5. En l'espèce, l'expertise psychiatrique du 13 avril 2016 – dont la pertinence et l'actualité ont été confirmés par l'expertise ultérieure du 25 janvier 2018 – a diagnostiqué le recourant comme souffrant d'un trouble grave de la personnalité de sévérité moyenne. Un traitement ambulatoire était préconisé pour réduire le risque de récidive et améliorer certains traits de sa personnalité, étant relevé que, selon le complément d'expertise du 10 novembre 2016, la dangerosité présentée par le recourant était liée à son impulsivité, sa difficulté à anticiper les conséquences de ses actes, son immaturité, le manque d'introspection et ses très faibles capacités d'empathie.”
“Auch wenn das Gesetz die Möglichkeit zur Anordnung mehrerer Massnahmen vorsieht (Art. 56a StGB), ist von dieser Möglichkeit mit einer gewissen Zurückhaltung Gebrauch zu machen. In der Lehre wird die genannte Bestimmung kritisch betrachtet und ausgeführt, die Kombination verschiedener Massnahmen erscheine entweder nicht sinnvoll oder könne wegen der unterschiedlichen Dauer des Vollzugs und der Probezeit zu Problemen führen (Trechsel/Pauen Borer, in: Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4. Aufl. 2021, N. 2 zu Art. 56a StGB; Heer, in: Basler Kommentar, Strafrecht, 4. Aufl. 2019, N. 3 ff. zu Art. 56a StGB sowie N. 121 zu Art. 59 StGB; vgl. ebenso BGer 6B_188/2022 vom 17. August 2022 E. 7.3.1 mit Hinweisen). Bei der Anordnung mehrerer Massnahmen ist somit eine gewisse Zurückhaltung an den Tag zu legen. Das Gericht muss primär diejenige Massnahme anordnen, die angesichts des Zustands des Täters am geeignetsten erscheint. Es ist Sache des Richters zu prüfen, ob alle in Frage kommenden Massnahmen tatsächlich geeignet und erforderlich sind, und in diesem Fall diejenige anzuordnen, die den Täter am wenigsten schwer beeinträchtigt (BGer 6B_188/2022 vom 17.”
In der Praxis wird die Kumulation von Maßnahmen zwar ermöglicht, jedoch tendenziell vermieden wegen unklarer Beendigungsmodalitäten; bei Kumulation sind daher Verhältnismäßigkeit aller Maßnahmen gemeinsam sowie vorab Zuständigkeit und Ablauf (wegen unterschiedlicher Beendigungsmodalitäten) klarzustellen.
“Neben dem Kriterium der Belastung einer Massnahme für den Betroffenen kann etwa auch die Frage nach der besseren Eignung einer Behandlung massgebend sein. Mass- gebend für die Wahl der Massnahme muss grundsätzlich sein, welche Form der Behandlung für die optimale Erreichung des Massnahmezwecks notwendig und ge- eignet ist (vgl. BGE 136 IV 156 E. 2.3 f., BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_253/2015 E. 2.1). Beruht beispielsweise Sucht auf einer «schweren psychischen Störung» i.S.v. Art. 59, kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht; hat jedoch die Sucht zu einer Persönlichkeitsstörung ge- führt, ist vorerst eine Suchtbehandlung gem. Art. 60 anzuordnen, weil sie ange- sichts der kürzeren Dauer weniger beschwert. Die eingriffsintensivere stationäre Massnahme gilt gegenüber der milderen ambulanten (konkret vollzugsbegleiten- den) Massnahme subsidiär (BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_440/2014 E. 5.3; vgl. zum Ganzen statt Weiterer PK StGB, TRECHSEL/PAUEN/BORER, N 1 zu Art. 56a StGB). Art. 56a Abs. 2 StGB öffnet die Möglichkeit, verschiedene Massnahmen zu kumulieren (vgl. dazu im Einzelnen TRECHSEL/PAUEN/BORER, a.a.O., N 2). Hiervon wird allerdings abgeraten, da mit Blick auf die unterschiedlichen Modalitäten der Beendigung der Massnahme Klarheit am Platz sein müsse. Je nach Zustand der betroffenen Person ist diejenige Massnahme anzuordnen, die am adäquatesten er- scheint (BSK StGB I-HEER/HABERMEYER, Art. 60 N 57). Behandlungen nach Art. 59 StGB beinhalten auch Interventionen nach Art. 60 StGB (HEER, a.a.O., N 3 zu Art. 56a StGB). Der Gutachter hat durchgehend und überzeugend festgehalten, die Abhängigkeits- erkrankung sei sekundärer Natur bzw. Folge einer kriegs- bzw. missbrauchsbe- dingten posttraumatischen Belastungsstörung. Wie ausgeführt kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht, wenn die Sucht auf einer schweren psychischen Störung im Sinne von Art. 59 StGB beruht. Das ist vorliegend der Fall.”
Bei widersprüchlichen Expertenberichten rechtfertigt die Subsidiarität nicht stets die Wahl ambulanter gegenüber institutioneller Behandlung; liegt jedoch eine klare Expertenmeinung zugunsten ambulanter Behandlung vor, entsteht eine Subsidiaritätsverpflichtung zugunsten ambulanter Maßnahmen.
“1 CP prévoit que lorsque l'auteur est toxicodépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement institutionnel lorsque l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec cette addiction (let. a) et qu'il est à prévoir que ce traitement le détournera d'autres infractions en relation avec cette addiction (let. b). Conformément à l’art. 60 al. 2 CP, le juge tient compte de la demande et de la motivation de l’auteur. En vertu de l'art. 63 al. 1 CP, un traitement ambulatoire peut être ordonné lorsque l’auteur souffre d’un grave trouble mental, est toxicodépendant ou souffre d’une autre addiction, si, d'une part, l'acte punissable est lié à ce trouble mental ou à cette addiction (let. a) et si, d'autre part, il est à prévoir que le traitement détournera l'auteur d'autres infractions en relation avec son état (let. b). La mesure est ordonnée sans égard au type et à la durée de la peine prononcée. Sont déterminants l'état des facultés mentales de l'auteur ainsi que l'impact de la mesure sur le risque de commission d'autres infractions (ATF 143 IV 445 consid. 2.2 ; ATF 136 IV 156 consid. 2.3). Aux termes de l'art. 56a CP, si plusieurs mesures s'avèrent appropriées, mais qu'une seule est nécessaire, le juge ordonne celle qui porte à l'auteur les atteintes les moins graves. Cette disposition pose les principes de la proportionnalité et de la subsidiarité dans le choix des mesures. Selon la jurisprudence, l'autorité cantonale viole le principe de subsidiarité si elle ordonne un traitement institutionnel au sens de l'art. 59 CP, au lieu d'un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP, alors que l'expert conclut qu'un traitement ambulatoire est suffisant (TF 6B_55/2007 du 7 mai 2007, consid. 4). Toutefois, le Tribunal fédéral a jugé que le principe de subsidiarité ne justifiait pas le prononcé d'un traitement ambulatoire lorsqu'il était impossible de parer au risque de récidive par une mesure autre qu'une mesure institutionnelle (TF 6B_457/2007 du 12 novembre 2007 consid. 5.2). A cet égard, il convient de ne pas perdre de vue qu'il est par définition aléatoire et difficile d'évaluer le degré de dangerosité d'un individu, étant rappelé, s'agissant de la décision sur le pronostic, que le principe « in dubio pro reo » n'est pas applicable (ATF 127 IV 1 consid.”
Die kumulative Anordnung mehrerer notwendiger therapeutischer Maßnahmen ist zulässig, sofern jede Maßnahme bzw. die Gesamtkombination zur Verbesserung der Legalprognose beiträgt.
“und wenn die Voraussetzungen von Art. 59 bis 61, 63 oder 64 StGB erfüllt sind (lit. c). Die Anordnung einer Massnahme setzt voraus, dass der mit ihr verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Täters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismässig ist (Art. 56 Abs. 2 StGB). Der Verhältnismässigkeitsgrundsatz umfasst drei Teilaspekte. Die Massnahme muss zum einen notwendig sein. Darüber hinaus muss sie geeignet sein, um beim Betroffenen die Legalprognose zu verbessern. Schliesslich muss eine vernünftige Relation bestehen zwischen dem Eingriff und dem angestrebten Ziel bestehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne; siehe zum Ganzen: Heer, in: Basler Kommentar, Strafrecht, 4. Aufl 2019, N. 35 zu Art. 56 StGB). Sind mehrere Massnahmen in gleicher Weise geeignet, ist aber nur eine notwendig, so ordnet das Gericht diejenige an, die den Täter am wenigsten beschwert (Art. 56a Abs. 1 StGB). Sind mehrere Massnahmen notwendig, so kann das Gericht diese zusammen anordnen (Art. 56a Abs. 2 StGB).”
Kombinationsanordnungen können erhebliche Rechtsunsicherheit für Verurteilte und Vollzugsbehörden schaffen, insbesondere hinsichtlich des jeweils geltenden Vollzugsregimes.
“Sind mehrere Massnahmen in gleicher Weise geeignet, ist aber nur eine notwendig, so ordnet das Gericht diejenige an, die den Täter am wenigsten be- schwert. Sind mehrere Massnahmen notwendig, so kann das Gericht diese zu- sammen anordnen (Art. 56a StGB). Verschiedene therapeutische Massnahmen liessen sich theoretisch kombinieren. Behandlungen nach Art. 59 StGB beinhalten auch Interventionen nach Art. 60 StGB. Allerdings unterstehen die verschiedenen Massnahmen unterschiedlichen Regelungen, so etwa in Bezug auf deren Beendi- gung. Es muss daher immer definiert werden, unter welchem Regime der Vollzug steht. So kann die Anordnung zweier Massnahmen, die wie eine Massnahme voll- zogen werden, zu einer erheblichen Rechtsunsicherheit sowohl für den Verurteil- ten als auch für die Vollzugsbehörde führen. Vorzuziehen ist im Sinne obiger Er- wägungen, wenn nicht zwei Massnahmen ergriffen werden, diejenige, die speziel- ler und für den Täter günstiger ist (BSK StGB-HEER, a.a.O., Art. 56a N 3 und N 3a). 2.Vorinstanzliche Erwägungen”
Bei Wahlmöglichkeit ist der Vorrang der resozialisierenden (bessernden) Maßnahme gegenüber rein sichernden Maßnahmen zu beachten; Resozialisierungspraxis, Dauer und Vollzugsmodalitäten sind dabei entscheidend.
“Die Ausführun- gen des Gutachters überzeugen und werden auch von der Verteidigung grundsätz- lich nicht in Frage gestellt. 3.Würdigung Die Vorinstanz hat richtige theoretische Ausführungen zu den Voraussetzungen für die Anordnung einer Massnahme gemacht (Urk. 55 S. 22 f. E. VI.3.), darauf kann zunächst verwiesen werden. Weiter bejahte sie vor dem Hintergrund der schlüssi- gen Ausführungen im Gutachten mit zutreffender Begründung die Voraussetzun- gen für die Anordnung einer Massnahme im Sinne von Art. 59 StGB (a.a.O., S. 23 f. E. IV.3.2.-3.9.), auch darauf kann verwiesen werden. Dass diese Voraussetzun- gen erfüllt sind, wird von der Verteidigung nicht wirklich in Frage gestellt und wird auch durch den aktuellsten Bericht der Klinik Im Hasel bestätigt. Die Verteidigung votiert aber dafür, dass die Massnahme rechtlich zumindest in Teilen auf Art. 60 StGB abzustützen sei (vgl. dazu soeben unter E. IV.1.). Sind mehrere Massnahmen in gleicher Weise geeignet, ist aber nur eine notwendig, so ordnet das Gericht diejenige an, die den Täter am wenigsten beschwert (Art. 56a Abs. 1 StGB). Sind mehrere Massnahmen notwendig, so kann das Gericht diese zusammen anordnen (Art. 56a Abs. 2 StGB). Art. 56a Abs. 1 StGB statuiert den aus dem Erfordernis der Verhältnismässigkeit fliessenden Grundsatz der Subsidia- rität (Botsch. 1998 2071). Es gilt insofern der Vorrang der bessernden, d.h. resozi- alisierenden, vor der sichernden, d.h. nur isolierenden Massnahme (HEER BSK Art. 56a N 1, STRATENWERTH/BOMMER AT II § 7 N 49). BGE 125 IV 123: «Stehen meh- rere geeignete Massnahmen zur Wahl, hat jene den Vorrang, die am wenigsten in die Rechte des Betroffenen eingreift. [...] Massgebend für die Beurteilung der Schwere des Eingriffs sind die voraussichtliche Dauer der Massnahme und die Modalitäten des Vollzuges; ebenso ist zu berücksichtigen, ob eine Massnahme auch das wohlverstandene Interesse des Betroffenen wahrt. Eine bessernde ist einer bloss sichernden Massnahme im Allgemeinen vorzuziehen.» Der Grundsatz, wonach bei mehreren geeigneten Massnahmen im Zweifel grundsätzlich die - 20 - mildere bzw.”
Bei kumulativen Gefährdungsbildern kann das Gericht mehrere ergänzende Maßnahmen koppeln; die Verhältnismäßigkeit aller Maßnahmen ist gemeinsam zu prüfen.
“Neben dem Kriterium der Belastung einer Massnahme für den Betroffenen kann etwa auch die Frage nach der besseren Eignung einer Behandlung massgebend sein. Mass- gebend für die Wahl der Massnahme muss grundsätzlich sein, welche Form der Behandlung für die optimale Erreichung des Massnahmezwecks notwendig und ge- eignet ist (vgl. BGE 136 IV 156 E. 2.3 f., BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_253/2015 E. 2.1). Beruht beispielsweise Sucht auf einer «schweren psychischen Störung» i.S.v. Art. 59, kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht; hat jedoch die Sucht zu einer Persönlichkeitsstörung ge- führt, ist vorerst eine Suchtbehandlung gem. Art. 60 anzuordnen, weil sie ange- sichts der kürzeren Dauer weniger beschwert. Die eingriffsintensivere stationäre Massnahme gilt gegenüber der milderen ambulanten (konkret vollzugsbegleiten- den) Massnahme subsidiär (BGer 6B_633/2015 E. 4.3.2, 6B_440/2014 E. 5.3; vgl. zum Ganzen statt Weiterer PK StGB, TRECHSEL/PAUEN/BORER, N 1 zu Art. 56a StGB). Art. 56a Abs. 2 StGB öffnet die Möglichkeit, verschiedene Massnahmen zu kumulieren (vgl. dazu im Einzelnen TRECHSEL/PAUEN/BORER, a.a.O., N 2). Hiervon wird allerdings abgeraten, da mit Blick auf die unterschiedlichen Modalitäten der Beendigung der Massnahme Klarheit am Platz sein müsse. Je nach Zustand der betroffenen Person ist diejenige Massnahme anzuordnen, die am adäquatesten er- scheint (BSK StGB I-HEER/HABERMEYER, Art. 60 N 57). Behandlungen nach Art. 59 StGB beinhalten auch Interventionen nach Art. 60 StGB (HEER, a.a.O., N 3 zu Art. 56a StGB). Der Gutachter hat durchgehend und überzeugend festgehalten, die Abhängigkeits- erkrankung sei sekundärer Natur bzw. Folge einer kriegs- bzw. missbrauchsbe- dingten posttraumatischen Belastungsstörung. Wie ausgeführt kommt in erster Linie eine stationäre Behandlung der psychischen Störungen in Betracht, wenn die Sucht auf einer schweren psychischen Störung im Sinne von Art. 59 StGB beruht. Das ist vorliegend der Fall.”
Art. 56a Abs. 2 StGB betrifft die Kumulation von therapeutischen Maßnahmen (nicht die Verwahrung).
“Das Rückfallrisiko ist als moderat bis deutlich einzuschätzen. Damit ist die Massnahmebedürftigkeit des Beschuldigten klar zu bejahen. Dieses Risiko lässt sich aufgrund der Einschätzung des Gutach- ters durch eine ambulante Massnahme senken. Er bejaht grundsätzlich die Mass- nahmefähigkeit. Indem der Beschuldigte sich in den Gesprächen mit dem Gutach- ter erreichbar zeigte, bereit ist, sich mit kritischen Rückmeldungen auseinanderzu- setzen und erkannte, dass er an Wut und Impulsivität arbeiten muss, ist auch seine Massnahmewilligkeit zu bejahen. Der gutachterlichen Empfehlung folgend ist gestützt auf Art. 63 StGB ambulante Massnahme betreffend den Beschuldigten anzuordnen. An dieser Stelle ist festzuhalten, dass die Kombination der Anordnung einer Ver- wahrung und einer ambulanten Massnahme, wie sie von der Staatsanwaltschaft in der Fortsetzung der Berufungsverhandlung beantragt wurde (Urk. 464 S. 4), nicht zulässig ist, da sich die beiden Massnahmen gegenseitig ausschliessen. Ge- mäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung bezieht sich Art. 56a Abs. 2 StGB nur auf die Kumulation von therapeutischen Massnahmen, dagegen nicht auf die si- chernde Massnahme der Verwahrung (BGer 6B_237/2019 Urteil vom”
Wenn mehrere gleich geeignete Maßnahmen in Frage kommen, ist die am wenigsten belastende Maßnahme zu wählen (z.B. ambulant statt stationär).
“Eine Massnahme ist anzuordnen, wenn eine Strafe allein nicht geeignet ist, der Gefahr weiterer Straftaten des Tä- ters zu begegnen, ein Behandlungsbedürfnis des Täters besteht oder die öffentli- che Sicherheit dies erfordert und die Voraussetzungen der Art. 59-61, 63 oder 64 StGB erfüllt sind (Art. 56 Abs. 1 StGB). Die Anordnung einer Massnahme setzt voraus, dass der mit ihr verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Tä- ters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismässig ist (Art. 56 Abs. 2 StGB). Massnahmen im Sinne von Art. 56 ff. StGB werden ohne Rücksicht auf Art und Dauer der ausgesprochenen Strafe angeordnet. Massgebend sind der Geisteszustand des Täters und die Auswirkun- gen der Massnahme auf die Gefahr weiterer Straftaten (BGE 136 IV 156 E. 2.3; Urteile des Bundesgerichts 7B_197/2023 vom 14. Juli 2023 E. 4.2.4; 6B_1225/2021 vom 7. Januar 2022 E. 3.9.2; 6B_115/2020 vom 30. April 2020 E. 2.3). Sind mehrere Massnahmen in gleicher Weise geeignet, ist aber nur eine notwendig, so ordnet das Gericht diejenige an, die den Täter am wenigsten be- schwert (Art. 56a Abs. 1 StGB). Das Verhältnismässigkeitsprinzip verlangt, dass die Massnahme geeignet ist, beim Betroffenen die Legalprognose zu verbessern. Weiter muss die Massnahme notwendig sein. Sie hat zu unterbleiben, wenn eine gleich geeignete, aber mildere Massnahme für den angestrebten Erfolg ausreichen würde. Dieses Kriterium trägt dem Aspekt des Verhältnisses zwischen Strafe und Massnahme bzw. der Subsi- diarität von Massnahmen Rechnung. Schliesslich muss zwischen dem Eingriff und dem angestrebten Zweck eine vernünftige Relation bestehen (Verhältnismäs- sigkeit i.e.S.). Das bedeutet, dass die betroffenen Interessen gegeneinander ab- gewogen werden müssen. Bei einer Prüfung des Zweck-Mittel-Verhältnisses fal- len im Rahmen der Gesamtwürdigung auf der einen Seite insbesondere die - 89 - Schwere des Eingriffs in die Freiheitsrechte des Betroffenen in Betracht. Auf der anderen Seite sind das Behandlungsbedürfnis sowie die Schwere und die Wahr- scheinlichkeit künftiger Straftaten relevant (BGE 146 IV 1 E.”
“und zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit seiner Störung in Zusammenhang stehender Taten begegnen (lit. b). Gemäss Art. 63 Abs. 1 StGB kann das Gericht anordnen, dass der psychisch schwer gestörte Täter nicht stationär, sondern ambulant behandelt wird, wenn er eine mit Strafe bedrohte Tat verübt, die mit seinem Zustand in Zusammenhang steht (lit. a), und zu erwarten ist, dadurch lasse sich der Gefahr weiterer mit dem Zustand des Täters in Zusammenhang stehender Taten begegnen (lit. b). Sind mehrere Mass- nahmen in gleicher Weise geeignet, ist aber nur eine notwendig, so ordnet das Gericht diejenige an, die den Täter am wenigsten beschwert (Art. 56a Abs. 1 StGB). Die ambulante Behandlung ist im Wesentlichen nichts anderes als eine besondere Art des Vollzugs einer stationären therapeutischen Massnahme, für deren Anord- nung das Gesetz an die gleichen Voraussetzungen anknüpft (Urteil des Bundes- gerichts 6B_1143/2021 vom 11. März 2022 E. 2.4 mit Hinweisen). 3.Würdigung”
“und wenn die Voraussetzungen von Art. 59 bis 61, 63 oder 64 StGB erfüllt sind (lit. c). Die Anordnung einer Massnahme setzt voraus, dass der mit ihr verbundene Eingriff in die Persönlichkeitsrechte des Täters im Hinblick auf die Wahrscheinlichkeit und Schwere weiterer Straftaten nicht unverhältnismässig ist (Art. 56 Abs. 2 StGB). Der Verhältnismässigkeitsgrundsatz umfasst drei Teilaspekte. Die Massnahme muss zum einen notwendig sein. Darüber hinaus muss sie geeignet sein, um beim Betroffenen die Legalprognose zu verbessern. Schliesslich muss eine vernünftige Relation bestehen zwischen dem Eingriff und dem angestrebten Ziel bestehen (Verhältnismässigkeit im engeren Sinne; siehe zum Ganzen: Heer, in: Basler Kommentar, Strafrecht, 4. Aufl 2019, N. 35 zu Art. 56 StGB). Sind mehrere Massnahmen in gleicher Weise geeignet, ist aber nur eine notwendig, so ordnet das Gericht diejenige an, die den Täter am wenigsten beschwert (Art. 56a Abs. 1 StGB). Sind mehrere Massnahmen notwendig, so kann das Gericht diese zusammen anordnen (Art. 56a Abs. 2 StGB).”
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