Art. 263

“Il n'y a pas lieu de penser qu'il en est allé différemment dans les autres cas, aucun indice ne venant attester du contraire. La thèse défendue par l'appelant consistant à affirmer systématiquement qu'il était « bourré » dans tous les cas de violence où il est impliqué doit donc être écartée, celle-ci apparaissant bien plutôt comme une tentative maladroite de se trouver une excuse à bon compte. Du reste, en relation avec les faits commis à [...] le 11 juillet 2020 (cf. consid. 2.7 dans la partie « En fait »), la mesure de l'éthylotest effectuée par la police le jour même à 06h00 – soit environ une heure après les faits – a révélé un taux de 0.48 mg/I (cf. P. 4, p. 1, Dossier B), ce qui ne confirme pas les dires de l'appelant sur l'état physique dans lequel il prétend s'être trouvé à cette occasion. Il faut relever encore que l'appelant ne souffre d'aucune addiction à l'alcool. Au surplus, même à considérer que l'état physique de l'appelant ait pu dépasser le stade de la simple ébriété, cet état devrait lui être imputé à faute (art. 19 al. 4 CP), ce qui exclut l’application de l’art. 263 CP (Dupuis et alii [éd.], op. cit., n. 34 ad 19 CP), compte tenu de la répétition des situations concernées. 5. 5.1 L'appelant soutient ensuite que les éléments constitutifs objectifs et subjectifs de l'infraction de tentative de meurtre ne seraient pas réunis s'agissant des faits commis à [...] le 27 juin 2020 au préjudice de U._______ (cf. consid. 2.6 dans la partie « En fait »). En réalité, l'argumentation développée par l'appelant dans son mémoire consiste uniquement à contester toute intention homicide, y compris par dol éventuel, compte tenu de sa consommation prétendument excessive d'alcool qui aurait « embrumé » son esprit, l'empêchant de prendre conscience de son agressivité et de la violence de ses coups. L'appelant n'aurait donc pas voulu ni accepté la mort de U._______. Il n'aurait également pas non plus été apte à comprendre et à identifier les risques auxquels il avait exposé ce dernier. L'appelant semble soutenir également que l'art. 263 CP pour actes commis en état d'irresponsabilité fautive lui serait applicable.”

“Quant à l'infraction d'acte commis en état d'irresponsabilité fautive (art. 263 al. 1 CP), commise antérieurement à l'ordonnance pénale du 25 octobre 2019, mais postérieurement à celle du 13 août 2017, seule une peine pécuniaire entrait en considération. Celle-ci, complémentaire à la peine prononcée par ordonnance pénale du 25 octobre 2019, devait être arrêtée à 30 jours-amende.”

“S'il est indubitable que le prévenu a beaucoup bu ce soir-là, il demeure que, ainsi que déjà exposé, son gabarit lui permettait de mieux résister aux effets de l'alcool, qu'il devait avoir développé une certaine accoutumance et que la thèse même de sa perte de mémoire paraît douteuse. Il n'était en tout cas pas dans le coma, ayant pu tenter à plusieurs reprises d'atteindre la victime par téléphone puis de se déplacer, en voiture, jusqu'à l'hôtel, à sa recherche, soit avec une intention, puis retourner à la discothèque, toujours avec sa voiture. Ni la partie plaignante ni sa sœur (pas plus que son fiancé, mais il a nié avoir été présent), n'ont affirmé qu'il était incohérent ; il n'a pas eu de difficulté à restituer ses clefs à l'intimée. Dans ces circonstances, les faits tombent bien sous le coup de la qualification juridique de contrainte sexuelle, au sens de l'art. 189 al. 1 CP, étant relevé que l'appelant n'a, à raison, pas soutenu le contraire, au-delà de son adhésion à ce que les faits soient appréhendés sous le prisme de l'art. 263 CP. Le verdict de première instance est partant confirmé. 3. 3.1. Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2). La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution (objektive Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente).”

“Pour la Cour de céans, les précisions données par l'appelant dans ses deux auditions démontrent mieux que tout autre élément de preuve qu'il était parfaitement capable d'apprécier la situation qui se présentait à lui au moment des faits et de se déterminer d'après cette appréciation, participant volontairement et activement aux événements. L'appelant a également été en mesure de donner des précisions concernant les faits qui se sont déroulés juste avant et surtout juste après ceux à l'origine de la procédure engagée contre lui, ce qui doit également conduire à réfuter la thèse d'un état d'irresponsabilité. En particulier, son inquiétude vis-à-vis de la gravité potentielle des blessures infligées avec son couteau atteste de sa parfaite compréhension des événements. Par conséquent, le fait que l'appelant ait conservé des souvenirs aussi précis exclut une altération significative de son état de conscience. C'est à bon droit que l'autorité de première instance n'a donc pas fait application de l'art. 263 CP. Le moyen doit ainsi être rejeté. 2.4 Comme la contestation de la mesure d'expulsion repose uniquement sur l'application de l'art. 263 CP en lieu et place de l'art. 134 CP et qu'un état d'irresponsabilité a été exclu, la mesure d'expulsion peut être confirmée sur la base de la motivation pertinente des premiers juges, telle que figurant dans le jugement de première instance auquel il convient de se référer (art. 82 al. 4 CPP ; consid. 4 du jugement entrepris, p. 44), celle-ci n'étant du reste pas remise en cause par l'appelant. 3. 3.1 L'appelant conteste la quotité de la peine infligée. 3.2 3.2.1 Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“Erachtet die Staatsanwaltschaft die Untersuchung als vollständig und die Voraussetzungen von Art. 374 Abs. 1 StPO als erfüllt, beantragt sie dem erstinstanzlichen Gericht schriftlich eine Massnahme (vgl. zum Inhalt des Antrags: BOMMER, a.a.O., N. 15 zu Art. 374 StPO; BGE 147 IV 93 S. 101 SCHMID/JOSITSCH, Praxiskommentar, a.a.O., N. 2 zu Art. 374 StPO). Gestützt auf diesen Antrag beurteilt das Gericht zunächst die Fragen der Täterschaft der betroffenen Person und die Tatbestandsmässigkeit sowie Rechtswidrigkeit deren Verhaltens, bevor es schliesslich prüft, ob die betroffene Person die Tat im Zustand der Schuldunfähigkeit begangen hat und kein Fall von Art. 19 Abs. 4 und Art. 263 StGB vorliegt (vgl. QUELOZ/MANTELLI RODRIGUEZ, in: Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2. Aufl. 2019, N. 3 f. zu Art. 375 StPO; SCHWARZENEGGER, a.a.O., N. 2 f. zu Art. 375 StPO; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, a.a.O., N. 2 zu Art. 375 StPO). Die Beurteilung dieser Fragen unterliegt der freien gerichtlichen Prüfung, wie dies in einem ordentlichen Verfahren auch der Fall ist (vgl. BOMMER, a.a.O., N. 4 f. zu Art. 375 StPO; BOMMER/ DITTMANN, a.a.O., N. 49 zu Art. 19 StGB). Sind nach Ansicht des Gerichts Täterschaft, Tatbestandsmässigkeit, Rechtswidrigkeit und fehlende Tatverantwortlichkeit gegeben und alle Voraussetzungen für die Anordnung einer Massnahme erfüllt, stellt es im Urteil die schuldlose Begehung der namentlich bezeichneten Straftat(en) fest und ordnet die beantragte oder eine andere Massnahme an (vgl. BBl 2006 1305 Ziff. 2.8.6.2; BOMMER, a.a.O., N. 10 zu Art. 375 StPO; SCHWARZENEGGER, a.a.O., N. 5 zu Art. 375 StPO). In einem solchen Fall ergeht kein Freispruch, denn ein solcher erfolgt stets mit Blick auf den Vorwurf schuldhafter Tatverwirklichung und dieser Vorwurf wird im Verfahren gegen den Schuldunfähigen nicht erhoben (vgl.”

“150). Straferhöhend berücksichtigt werden darf jedoch beispielsweise, dass ein Ausländer allein zum Zwecke der Verübung von Straftaten in die Schweiz eingereist ist (BGE 143 IV 145 E. 8.3.2 S. 150). Offen liess das Bundesgericht, ob einer an einer Persönlichkeitsstörung leidenden Täterin im Rahmen der Strafzumessung wegen Tötungsdelikten zum Vorwurf gemacht werden darf, dass sie sämtliche Hilfsangebote und Therapien ablehnte und sich nicht ernsthaft um eine Praktikumsstelle bemühte (Urteil 6B_55/2015 vom 7. April 2015 E. 3.6). Straferhöhend wirken sich nach ständiger Rechtsprechung auch Vorstrafen aus (BGE 136 IV 1 E. 2.6.2 S. 2 mit Hinweisen), was keiner unzulässigen Doppelbestrafung gleichkommt (Urteile 6B_1053/2016 vom 18. Mai 2017 E. 6.3.2; 6B_510/2015 vom 25. August 2015 E. 1.4 und 1.5). Im Lichte dieser Rechtsprechung muss es im Rahmen von Art. 47 StGB auch zulässig sein, einem krass verantwortungslosen Alkoholkonsum Rechnung zu tragen, wenn dieser die Tat begünstigte. Zwar stellt Art. 263 StGB nur die gefährliche Berauschung bis zur Schuldunfähigkeit unter Strafe (BOMMER, a.a.O., N. 38 zu Art. 263 StGB). Art. 263 StGB begründet eine Haftung für den Fall, dass die Voraussetzungen einer strafbaren "actio libera in causa" nicht vorliegen (BOMMER, a.a.O., N. 1 zu Art. 263 StGB). Dies schliesst jedoch nicht aus, dass ein mit der Tat in direktem Zusammenhang stehendes vorwerfbares Trinkverhalten, auch wenn es isoliert betrachtet nicht strafbar ist, bei der Strafzumessung im Rahmen von Art. 47 StGB mitberücksichtigt werden darf.”

“Mit dem Gutachten in Über- einstimmung stehen im Übrigen auch die Aussagen der Privatklägerin, wonach der Beschuldigte zwar betrunken gewesen sei, jedoch aus ihrer Wahrnehmung heraus noch alles habe verstehen können und es auch zu keinen unverständli- chen Handlungen seinerseits gekommen sei (Prot. II S. 23 f.). Entsprechend drängt sich das von Beschuldigtenseite beantragte Ergänzungs- bzw. Obergut- - 30 - achten und die Einvernahme des sich bei der Verhaftung um den Beschuldigten kümmernden Polizeibeamten I._____ zwecks erneuter Beurteilung der Schuldfä- higkeit nicht auf, zumal die Verteidigung selbst bezweifelt, dass die beantragten weiteren Beweisabnahmen die gewünschte Klarheit schaffen könnten, und na- mentlich von sich aus vorbringt, dass ohne Informationen über die tatsächlichen Vorgänge im Kopf des Beschuldigten auch ein neues Gutachten nicht viel mehr als ein Blick in die Kristallkugel sei (vgl. Urk. 126 S. 10). Zugleich ist damit klar, dass die Strafbestimmung von Art. 263 Abs. 2 StGB betreffend Verübung einer Tat in selbstverschuldeter Schuldunfähigkeit, auf die sich die Verteidigung beruft, nicht zum Tragen kommt. 2.6.Schlussfolgernd ergibt sich, dass der Beschuldigte sich der versuchten vorsätzlichen Tötung schuldig gemacht hat, wohingegen eine Verurteilung wegen versuchter schwerer Körperverletzung, wie dies im vorinstanzlichen Urteil erwo- gen und im Eventualstandpunkt von der Verteidigung verlangt wird, ausser Be- tracht fällt. Demzufolge hat neu ein Schuldspruch nach Art. 111 StGB in Verbin- dung mit Art. 22 Abs. 1 StGB zu erfolgen. 3.1.Hinsichtlich des versuchten Sexualdelikts hat die Vorinstanz die rechtli- chen Voraussetzungen für eine Strafbarkeit nach Art. 191 StGB (Schändung) kor- rekt aufgeführt (Urk. 81 S. 57 f., S. 59). Nach Massgabe der vorstehenden Erwä- gungen zum Sachverhalt lag die Privatklägerin nach dem erlittenen Übergriff, bei dem sie mehrmals gewürgt worden ist und mehrere Schläge mit einem massiven Kristallaschenbecher gegen den Kopf versetzt erhalten hat, voller Blut und völlig erschöpft auf dem Sofa.”

“Cela suggère l'aveu qu'ils sont au moins partiellement vrais, ou alors qu'il y aurait eu un échange intime consenti, ce que l'appelant exclut pourtant, soutenant qu'il considérait la jeune femme comme une sœur. Enfin, on ne s'explique pas pourquoi il a accepté de signer une reconnaissance de dette portant notamment sur une indemnité pour "préjudice physique et morale", ses explications à cet égard étant inconsistantes. Cette attitude est en définitive un élément supplémentaire au crédit de la version de l'intimée conduisant à retenir que l'appelant regrette sans doute d'avoir agi d'une façon qu'il réprouve lui-même. Un tel soudain, et en effet apparemment unique, passage à l'acte peut avoir été favorisé par l'effet désinhibant de l'alcool, ce qui est un indice supplémentaire du bien-fondé de l'accusation. 2.3.3. En conclusion, il n'y a aucun motif de ne pas prêter foi au récit de l'intimée de sorte qu'il est retenu que les faits se sont bien déroulés de la façon par elle décrite et reproduite dans l'acte d'accusation. 2.3.4. Selon l'art. 263 CP, celui qui, se trouvant dans état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus, alternativement d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état. L'appelant ayant affirmé aux débats d'appel qu'il se trouvait lors des faits dans un "coma éthylique", la juridiction d'appel a annoncé qu'elle examinerait le cas échéant sa culpabilité également au regard de la disposition précitée. Toutefois, rien ne permet de retenir que l'intoxication de l'appelant était telle qu'elle aurait entraîné une irresponsabilité, autrement dit, que le seuil de 3‰ de taux d'alcool dans le sang fixé par la jurisprudence aurait été atteint. S'il est indubitable que le prévenu a beaucoup bu ce soir-là, il demeure que, ainsi que déjà exposé, son gabarit lui permettait de mieux résister aux effets de l'alcool, qu'il devait avoir développé une certaine accoutumance et que la thèse même de sa perte de mémoire paraît douteuse.”

“, en faveur de la plaignante. L'appel, mal fondé, doit être rejeté. 4. Alors qu'il n'a pas requis d'expertise, l'appelant soutient que sa consommation d'alcool, ayant abouti, selon son dire, à une alcoolémie supérieure à 3 mg/I, l'aurait rendu irresponsable, s’agissant des faits décrits au chiffre 1 de l’acte d’accusation (cf. chiffre 2.1 supra). Il plaide également l’irresponsabilité en raison de sa consommation de drogue et d'alcool, s’agissant de toutes les infractions routières retenues à son encontre (cf. chiffre 2.6 supra). 4.1 4.1.1 Aux termes de l’art. 263 CP, celui qui, étant en état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire (al. 2). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état (al. 2). L'application de l'art. 263 CP suppose que l'auteur se soit trouvé en état d'irresponsabilité (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n. 2 adart. 263 CP ; Bommer, in : Basler Kommentar Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019, n. 7 ad art. 263 CP). La question de savoir dans quel état se trouvait l'auteur au moment où il a agi relève du fait. Est considéré comme irresponsable l'auteur qui, au moment d'agir, ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 1 CP). Cela suppose une altération grave, telle qu'une psychose particulière, une démence sévère ou une intoxication grave (Moreillon, in : Roth/Moreillon [éd.], Commentaire romand, Code pénal I,2e éd., Bâle 2021, n. 11 s. ad art. 19). S'agissant de la consommation d'alcool, la jurisprudence admet une présomption d'irresponsabilité à partir d'une alcoolémie de 3 mg/I (ATF 122 IV 49 consid. 1b, JdT 1998 IV 10 ; TF 6B_1060/2010 du 17 août 2011 consid. 1 et les références citées).”

“2 La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP). 2.2.3 Aux termes de l’art. 263 CP, celui qui, étant en état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire (al. 2). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état (al. 2). L'application de l'art. 263 CP suppose que l'auteur se soit trouvé en état d'irresponsabilité (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n. 2 ad art. 263 CP ; Bommer, in : Basler Kommentar Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019 , n. 7 ad art. 263 CP). La question de savoir dans quel état se trouvait l'auteur au moment où il a agi relève du fait. Est considéré comme irresponsable l'auteur qui, au moment d'agir, ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 1 CP). Cela suppose une altération grave, telle qu'une psychose particulière, une démence sévère ou une intoxication grave (Moreillon, in : Roth/Moreillon [éd.], Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd., Bâle 2021, n. 11 s. ad art. 19). S'agissant de la consommation d'alcool, la jurisprudence admet une présomption d'irresponsabilité à partir d'une alcoolémie de 3 g. o/oo (ATF 122 IV 49 consid. 1b, JdT 1998 IV 10 ; TF 6B_1060/2010 du 17 août 2011 consid. 1 et les références citées).”

“Alors qu'il n'a pas requis d'expertise, l'appelant soutient que sa consommation d'alcool, ayant abouti, selon son dire, à une alcoolémie supérieure à 3 mg/I, l'aurait rendu irresponsable, s’agissant des faits décrits au chiffre 1 de l’acte d’accusation (cf. chiffre 2.1 supra). Il plaide également l’irresponsabilité en raison de sa consommation de drogue et d'alcool, s’agissant de toutes les infractions routières retenues à son encontre (cf. chiffre 2.6 supra). 4.1 4.1.1 Aux termes de l’art. 263 CP, celui qui, étant en état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire (al. 2). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état (al. 2). L'application de l'art. 263 CP suppose que l'auteur se soit trouvé en état d'irresponsabilité (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n. 2 adart. 263 CP ; Bommer, in : Basler Kommentar Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019, n. 7 ad art. 263 CP). La question de savoir dans quel état se trouvait l'auteur au moment où il a agi relève du fait. Est considéré comme irresponsable l'auteur qui, au moment d'agir, ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 1 CP). Cela suppose une altération grave, telle qu'une psychose particulière, une démence sévère ou une intoxication grave (Moreillon, in : Roth/Moreillon [éd.], Commentaire romand, Code pénal I,2e éd., Bâle 2021, n. 11 s. ad art. 19). S'agissant de la consommation d'alcool, la jurisprudence admet une présomption d'irresponsabilité à partir d'une alcoolémie de 3 mg/I (ATF 122 IV 49 consid. 1b, JdT 1998 IV 10 ; TF 6B_1060/2010 du 17 août 2011 consid. 1 et les références citées). 4.1.2 Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.”

“b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP). 2.2.3 Aux termes de l’art. 263 CP, celui qui, étant en état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire (al. 2). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état (al. 2). L'application de l'art. 263 CP suppose que l'auteur se soit trouvé en état d'irresponsabilité (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n. 2 ad art. 263 CP ; Bommer, in : Basler Kommentar Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019 , n. 7 ad art. 263 CP). La question de savoir dans quel état se trouvait l'auteur au moment où il a agi relève du fait. Est considéré comme irresponsable l'auteur qui, au moment d'agir, ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 1 CP). Cela suppose une altération grave, telle qu'une psychose particulière, une démence sévère ou une intoxication grave (Moreillon, in : Roth/Moreillon [éd.], Commentaire romand, Code pénal I, 2e éd., Bâle 2021, n. 11 s. ad art. 19). S'agissant de la consommation d'alcool, la jurisprudence admet une présomption d'irresponsabilité à partir d'une alcoolémie de 3 g. o/oo (ATF 122 IV 49 consid. 1b, JdT 1998 IV 10 ; TF 6B_1060/2010 du 17 août 2011 consid. 1 et les références citées). 2.2.4 Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.”

“Es ist zu schliessen, dass der Beschwerdeführer, der zunächst unbeteiligt die Provokationen des Mitbeschuldigten beobachtet hatte und erst nachträglich in die Auseinandersetzung eingriff, sowohl um seine Streitlust als auch um die enthemmende Wirkung des Alkohols wusste. In der Beschwerde wird denn auch auf seine Antwort auf die Frage "Sind Sie öfters betrunken" hingewiesen, nämlich: "Nein nicht oft" (Beschwerde S. 18). Soweit überhaupt in einem gewissen Ausmasse von einem unkontrollierten Rauschzustand ausgegangen werden kann, konnte er ihn voraussehen. Wie ausgeführt, bedurfte es bei fehlenden relevanten Störungen und mangels Suchterkrankung keiner Begutachtung. Wäre der Beschwerdeführer nicht alkoholgewöhnt, hätte er mangels Verträglichkeit weder die ganze Nacht Bier trinken noch nach durchzechter Nacht morgens um fünf Uhr situativ vollständig orientiert und differenziert in das dynamische Kampfgeschehen unmittelbar und punktgenau eingreifen können. Es rechtfertigte sich, unter Einbezug von Art. 263 StGB eine nicht mehr als moderate Strafreduktion wegen verminderter Schuldfähigkeit zuzugestehen (ceteris paribus Urteil 6S.49/2006 vom 3. November 2006).”

“Pour la Cour de céans, les précisions données par l'appelant dans ses deux auditions démontrent mieux que tout autre élément de preuve qu'il était parfaitement capable d'apprécier la situation qui se présentait à lui au moment des faits et de se déterminer d'après cette appréciation, participant volontairement et activement aux événements. L'appelant a également été en mesure de donner des précisions concernant les faits qui se sont déroulés juste avant et surtout juste après ceux à l'origine de la procédure engagée contre lui, ce qui doit également conduire à réfuter la thèse d'un état d'irresponsabilité. En particulier, son inquiétude vis-à-vis de la gravité potentielle des blessures infligées avec son couteau atteste de sa parfaite compréhension des événements. Par conséquent, le fait que l'appelant ait conservé des souvenirs aussi précis exclut une altération significative de son état de conscience. C'est à bon droit que l'autorité de première instance n'a donc pas fait application de l'art. 263 CP. Le moyen doit ainsi être rejeté. 2.4 Comme la contestation de la mesure d'expulsion repose uniquement sur l'application de l'art. 263 CP en lieu et place de l'art. 134 CP et qu'un état d'irresponsabilité a été exclu, la mesure d'expulsion peut être confirmée sur la base de la motivation pertinente des premiers juges, telle que figurant dans le jugement de première instance auquel il convient de se référer (art. 82 al. 4 CPP ; consid. 4 du jugement entrepris, p. 44), celle-ci n'étant du reste pas remise en cause par l'appelant. 3. 3.1 L'appelant conteste la quotité de la peine infligée. 3.2 3.2.1 Aux termes de l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al.”

“Bien plutôt, il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 127 I 38 consid. 2a, JdT 2004 IV 65 ; ATF 120 Ia 31 consid. 2c, JdT 1996 IV 79 ; TF 6B_801/2014 du 2 décembre 2014 consid. 1.1). 2.2.2 La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP). 2.2.3 Aux termes de l’art. 263 CP, celui qui, étant en état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire (al. 2). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état (al. 2). L'application de l'art. 263 CP suppose que l'auteur se soit trouvé en état d'irresponsabilité (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n. 2 ad art. 263 CP ; Bommer, in : Basler Kommentar Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019 , n. 7 ad art. 263 CP). La question de savoir dans quel état se trouvait l'auteur au moment où il a agi relève du fait. Est considéré comme irresponsable l'auteur qui, au moment d'agir, ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 1 CP). Cela suppose une altération grave, telle qu'une psychose particulière, une démence sévère ou une intoxication grave (Moreillon, in : Roth/Moreillon [éd.”

“Bien plutôt, il doit s'agir de doutes importants et irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 ; ATF 127 I 38 consid. 2a, JdT 2004 IV 65 ; ATF 120 Ia 31 consid. 2c, JdT 1996 IV 79 ; TF 6B_801/2014 du 2 décembre 2014 consid. 1.1). 2.2.2 La constatation des faits est incomplète au sens de l'art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par exemple (Kistler Vianin, op. cit., nn. 19 ss ad art. 398 CPP). 2.2.3 Aux termes de l’art. 263 CP, celui qui, étant en état d’irresponsabilité causée par ivresse ou intoxication dues à sa faute, aura commis un acte réprimé comme crime ou délit sera puni d’une peine pécuniaire (al. 2). La peine sera une peine privative de liberté de trois ans au plus ou une peine pécuniaire, si la peine privative de liberté est la seule peine prévue par la disposition qui réprime le crime commis dans cet état (al. 2). L'application de l'art. 263 CP suppose que l'auteur se soit trouvé en état d'irresponsabilité (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3e éd. 2010, n. 2 ad art. 263 CP ; Bommer, in : Basler Kommentar Strafrecht II, 4e éd., Bâle 2019 , n. 7 ad art. 263 CP). La question de savoir dans quel état se trouvait l'auteur au moment où il a agi relève du fait. Est considéré comme irresponsable l'auteur qui, au moment d'agir, ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation (art. 19 al. 1 CP). Cela suppose une altération grave, telle qu'une psychose particulière, une démence sévère ou une intoxication grave (Moreillon, in : Roth/Moreillon [éd.”

“Allgemeines zum Verfahren bei einer schuldunfähigen Person und theoretische Grundlagen der Beweiswürdigung Es kann vorab auf die Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden (pag. 1395 ff, S. 9 ff. der erstinstanzlichen Urteilsbegründung): Ist eine beschuldigte Person schuldunfähig und kommt eine Anwendung von Art. 19 Abs. 4 oder Art. 263 StGB nicht in Betracht, so beantragt die Staatsanwaltschaft dem erstinstanzlichen Gericht schriftlich eine Massnahme nach den Art. 59 - 61, 63, 64, 67, 67b oder 67e StGB, ohne vorher das Verfahren wegen Schuldunfähigkeit einzustellen (Art. 374 Abs. 1 StPO). Das Gericht ordnet gemäss Art. 375 Abs. 1 StPO die beantragte oder andere Massnahmen an, wenn es die Täterschaft und die Schuldunfähigkeit für erwiesen und die Massnahme für erforderlich hält. Es hat sich dabei der Täterschaft und der Schuldunfähigkeit der beschuldigten Person zu versichern. Das gilt unabhängig davon, ob es die beantragten oder ob es andere Massnahmen anordnet (Bommer, Art. 375 N 3, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 3. Aufl. 2023, nachfolgend zit.; BSK StPO-Autor). Entsprechend muss das Gericht vorliegend prüfen, ob der Beschuldigte Täter der «angeklagten» Taten ist und ob die Tatumstände unter die objektiven und subjektiven Tatbestände der jeweiligen Strafnormen fallen. Weiter muss es prüfen, ob die Taten rechtswidrig sind, d.”