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Lässt sich ein Gutachten wegen wesentlicher Lücken, begründeter Zweifel an der Unabhängigkeit oder sonstiger Mängel nicht durch eine Ergänzung oder Erläuterung des Sachverständigen beheben, ist eine weitere (Ersatz‑/zweite) Expertise anzuordnen. Eine Ergänzung oder Erläuterung kommt nur in Betracht, wenn durch sie die vorhandenen Mängel tatsächlich ausgeräumt werden können.
“Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si l’expertise ne peut pas être améliorée, en raison de ses importantes lacunes, par une explication de l’expert ou un complément d’expertise, une autre expertise s’impose. Le tribunal fait alors appel à un autre expert pour réaliser une autre expertise. L’autre expertise (ou deuxième expertise ou sur-expertise) est ainsi ordonnée, lorsque le premier rapport d’expertise n’est pas apte à constituer une preuve, notamment en raison du manque d’indépendance de l’expert, d’importantes lacunes du rapport, ou de doutes sérieux sur la qualité du rapport; le tribunal ne peut pas prendre en compte un tel moyen de preuve défectueux (Vouilloz, Petit commentaire CPC, n. 8-9 ad art. 188 CPC). 2.1.2 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, une expertise privée n’a pas la qualité d’un moyen de preuve, mais d’une simple allégation d’une partie (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1, JdT 2011 II 564). 2.1.3 A teneur de l'art. 229 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s’ils sont invoqués sans retard et qu’ils remplissent l’une des conditions suivantes: a. ils sont postérieurs à l’échange d’écritures ou à la dernière audience d’instruction (novas proprement dits); b. ils existaient avant la clôture de l’échange d’écritures ou la dernière audience d’instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s’en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). S’il n’y a pas eu de second échange d’écritures ni de débats d’instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l’ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC). 2.2 En l'espèce, le Tribunal a considéré à juste titre que l'expertise privée produite par l'appelante le 20 novembre 2020 contenait des allégués nouveaux, conformément à la jurisprudence susmentionnée.”
“Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si l’expertise ne peut pas être améliorée, en raison de ses importantes lacunes, par une explication de l’expert ou un complément d’expertise, une autre expertise s’impose. Le tribunal fait alors appel à un autre expert pour réaliser une autre expertise. L’autre expertise (ou deuxième expertise ou sur-expertise) est ainsi ordonnée, lorsque le premier rapport d’expertise n’est pas apte à constituer une preuve, notamment en raison du manque d’indépendance de l’expert, d’importantes lacunes du rapport, ou de doutes sérieux sur la qualité du rapport; le tribunal ne peut pas prendre en compte un tel moyen de preuve défectueux (Vouilloz, Petit commentaire CPC, n. 8-9 ad art. 188 CPC). 2.1.2 Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, une expertise privée n’a pas la qualité d’un moyen de preuve, mais d’une simple allégation d’une partie (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1, JdT 2011 II 564). 2.1.3 A teneur de l'art. 229 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s’ils sont invoqués sans retard et qu’ils remplissent l’une des conditions suivantes: a. ils sont postérieurs à l’échange d’écritures ou à la dernière audience d’instruction (novas proprement dits); b. ils existaient avant la clôture de l’échange d’écritures ou la dernière audience d’instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s’en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (novas improprement dits). S’il n’y a pas eu de second échange d’écritures ni de débats d’instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l’ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC). 2.2 En l'espèce, le Tribunal a considéré à juste titre que l'expertise privée produite par l'appelante le 20 novembre 2020 contenait des allégués nouveaux, conformément à la jurisprudence susmentionnée.”
Die Rechtsprechung fügt zu Art. 188 Abs. 2 ZPO hinzu, dass der Richter die Beweiskraft einer Expertise frei würdigt und sich von fachlichen Schlussfolgerungen des Sachverständigen nur aus wichtigen Gründen entfernen darf. Ergeben sich anhaltende Zweifel oder erhebliche, nicht durch Erläuterung oder Ergänzung behebbare Mängel, hat das Gericht ergänzende Abklärungen oder eine neue Expertise anzuordnen bzw. eine weitere sachverständige Person beizuziehen.
“Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'écarter de l'opinion de celui-ci que pour des motifs importants (cf. ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2). Relève également de l'appréciation des preuves la question de savoir si une expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art. 188 al. 2 CPC (arrêt 5A_633/2022 du 8 mars 2023 consid. 7.2).”
“1; notamment: arrêts 5A_700/2021 du 16 septembre 2022 consid. 3.2; 4A_22/2013 du 31 juillet 2013 consid. 2.2). Lorsque l'autorité précédente juge une expertise concluante et en fait sien le résultat, le grief d'appréciation arbitraire des preuves ne sera admis que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables que, même sans connaissances spécifiques, il n'était tout simplement pas possible de les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite à examiner si l'autorité précédente pouvait, sans arbitraire, se rallier aux conclusions de l'expertise (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2). Relève également de l'appréciation des preuves la question de savoir si une expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art. 188 al. 2 CPC (sur le tout: arrêt 5A_700/2021 précité consid. 3.2 et les références). Il revient au seul juge, et non à l'expert, de tirer les conséquences juridiques d'une expertise, en particulier s'agissant du sort des enfants (arrêts 5A_700/2021 précité consid. 3.2 et les références; 5A_874/2021 du 13 mai 2022 consid. 4.1.2; 5A_494/2021 du 17 mars 2022 consid. 4.2), soit notamment déterminer si les conditions d'attribution de la garde à l'un ou à l'autre parent sont réalisées (arrêt 5P.206/2006 du 29 septembre 2006 consid. 3.2; cf. aussi: ATF 132 II 257 consid. 4.4.1; HOHL, Procédure civile, Tome I, 2 e éd. 2016, n° 1789).”
“Il n'y avait pas non plus lieu d'entendre l'expert privé mandaté par l'appelante comme témoin. L'appelante fait valoir qu'elle a requis la contre-expertise en temps utile car elle a mandaté un expert privé dans les jours ayant suivi l'audition des experts judiciaires et a transmis sans retard au Tribunal le rapport établi par l'expert privé. L'expertise judiciaire était inexacte, partiale et incomplète car les experts n'avaient pas vérifié que les prestations facturées avaient été fournies, avaient confirmé les calculs de l'intimée sans les vérifier, s'étaient livrés à des conjectures sur la délivrance de l'autorisation de construire, n'avaient pas "pointé les heures" facturées, avaient validé tacitement une majoration de 15% du tarif horaire qui n'avait pas lieu d'être et s'étaient prononcés de manière erronée sur des questions juridiques. 2.1.1 S'il n'est pas exclu d'administrer des preuves en appel (art. 316 al. 3 CPC), une contre-expertise est cependant soumise aux conditions fixées par l'art. 188 al. 2 CPC. Le juge peut ainsi faire appel à un autre expert si le rapport est lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé. Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si l’expertise ne peut pas être améliorée, en raison de ses importantes lacunes, par une explication de l’expert ou un complément d’expertise, une autre expertise s’impose. Le tribunal fait alors appel à un autre expert pour réaliser une autre expertise. L’autre expertise (ou deuxième expertise ou sur-expertise) est ainsi ordonnée, lorsque le premier rapport d’expertise n’est pas apte à constituer une preuve, notamment en raison du manque d’indépendance de l’expert, d’importantes lacunes du rapport, ou de doutes sérieux sur la qualité du rapport; le tribunal ne peut pas prendre en compte un tel moyen de preuve défectueux (Vouilloz, Petit commentaire CPC, n.”
“Rien ne permettait en outre de retenir que le portefeuille de l'intimé aurait connu une évolution plus positive avec une gestion différente. Pendant la période considérée, les bourses avaient massivement chuté en raison de la crise et il n'était pas établi que les pertes alléguées par l'intimé étaient dues au mode de gestion de l'appelante et non au contexte économique. L'intimé requiert de la Cour qu'elle ordonne une contre-expertise, faisant valoir que le rapport de l'expert contient des "imprécisions, contradictions et lacunes" : l'expert avait analysé à tort le caractère de E______, n'avait pas identifié clairement la cause des pertes ni répondu clairement à la question de savoir si E______ s'était rendu coupables de barattage. Sur le fond, l'intimé fait valoir, pour la première fois devant la Cour, que E______ s'est rendu coupable de gestion déloyale au sens de l'art. 158 ch. 1 CP. L'appelante était responsable du dommage que son employé lui avait causé par ses actes illicites 3.1.1 A teneur de l'art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, faire compléter ou expliquer un rapport d'expertise lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières, il ne peut toutefois s'écarter des conclusions de l'expert que pour des motifs importants qu'il lui incombe d'indiquer, par exemple lorsque le rapport d'expertise présente des contradictions ou attribue un sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère. Il appartient dès lors au juge d'examiner, au regard des autres preuves et des observations des parties, si des objections sérieuses viennent ébranler le caractère concluant de l'expertise. Lorsque les conclusions de l'expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels, le juge est tenu de recueillir des preuves complémentaires pour dissiper ses doutes, notamment par un complément d'expertise ou une nouvelle expertise (ATF 138 III 193 consid.”
“1 CO), tandis que les droits du maître découlant de la garantie des défauts sont périmés (arrêt du Tribunal fédéral 4A_570/2020 précité consid. 4.1 et l'arrêt cité). Dans la mesure où le maître de l'ouvrage entend déduire des droits en garantie, il doit établir qu'il a donné l'avis des défauts en temps utile. La charge de la preuve s'étend donc au moment où il a eu connaissance des défauts ainsi qu'au contenu de l'avis (ATF 118 II 142 consid. 3a; 107 II 172 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_303/2023 du 26 mars 2024 consid. 5.1). 4.3 Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'écarter de l'opinion de celui-ci que pour des motifs importants (cf. ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2). Relève également de l'appréciation des preuves la question de savoir si une expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art. 188 al. 2 CPC (arrêts du Tribunal fédéral 4A_207/2024 du 5 février 2025 consid. 5.2.1; 5A_633/2022 du 8 mars 2023 consid. 7.2). 4.4 En l'espèce, il sied de constater, sur la base des pièces produites et des allégations des parties, que la bâche livrée avec le bateau lors de la vente, soit la bâche de 2018, a été endommagée lors de l'orage de juin 2019; cette bâche n'a pas été réparée (contrairement à ce qui était mentionné dans la facture destinée à l'assurance), mais a été remplacée, au plus tard en octobre 2019, par D______, qui a facturée 2'490 fr. à l'intimé pour une "bâche 1______" le 30 octobre 2019. Il apparaît donc que c'est cette bâche qui a été remplacée par R______ SARL, qui a facturé 3'491 fr. 65 à l'intimé le 19 juillet 2020. Cela étant, l'intimé a pu examiner le bateau avant l'achat (cf. ci-dessus, "En fait", let. C. b). Il a ainsi été en mesure de se rendre compte de l'état de la bâche de 2018, comme le Tribunal l'a considéré, sans être contredit, au sujet de l'état de la sellerie. Par ailleurs, l'intimé soutient qu'il a notifié les défauts à l'appelant d'abord le 8 juin 2019, puis le 16 juin 2019.”
Im Ausstandsverfahren findet grundsätzlich keine inhaltliche Überprüfung des Gutachtens statt; seine inhaltliche Würdigung erfolgt im Hauptverfahren, wo den Parteien Gelegenheit zur Stellungnahme bleibt.
“_____ zu dieser Aussage hätte hinreissen lassen, würde dies aber nicht den Gutachter als befangen er- scheinen lassen. Dass Prof. Dr. med. E._____ diese zusätzliche Information von Dr. med. H._____, die nicht der Klärung seiner Verständnisfrage diente, im Gut- achten wiedergab, würde vielmehr darauf hindeuten, dass er auf Transparenz be- dacht war und sich nicht dem Vorwurf der Befangenheit aussetzen wollte. In die- sem Zusammenhang wies Prof. Dr. med. E._____ in seiner Stellungnahme vom 11. Februar 2021 (Datum Poststempel) denn auch darauf hin, dass es zu den Aufgaben eines Gutachters gehöre, die Aussage sorgfältig zu gewichten und eine potentielle Beschönigung zu erkennen (act. 6/129 S. 2). Wie Prof. Dr. med. E._____ das Vorgehen von Dr. med. H._____ (inkl. die erwähnte Erläuterung) im Gutachten beurteilte, ist nicht im Ausstandsverfahren zu prüfen. Entsprechend hat auch die Würdigung der Schlussfolgerungen von Prof. Dr. med. E._____ im Rahmen des Hauptverfahrens stattzufinden, wo es den Parteien offensteht, dazu Stellung zu nehmen (sei es gestützt auf Art. 187 Abs. 4 oder Art. 188 Abs. 2 ZPO oder im Rahmen der Schlussvorträge). Genauso verhält es sich mit der klägerischen Behauptung, das Gutachten leide an einem schwe- ren inhaltlichem Mangel (act. 2 Rz. 35). Im Ausstandsverfahren findet grundsätz- lich keine inhaltliche Auseinandersetzung mit einem Gutachten statt – was auch der Kläger zu vertreten scheint, macht er doch selbst geltend, die Vorinstanz habe zu Unrecht das Teilgutachten inhaltlich auf einen direkten Beweis des tat- - 12 - sächlichen Vorliegens oder Nichtvorliegens der Unbefangenheit geprüft (act. 2 Rz. 20). Jedenfalls kann der Kläger den Anschein der Unparteilichkeit von Prof. Dr. med. E._____ nicht dadurch glaubhaft machen, dass dieser gestützt auf medizinische Unterlagen eine deutliche und nachweisliche Beschwerdebesserung beim Kläger sah; der Kläger setzt sich in seiner Beschwerde gar nicht mit den fraglichen Einträgen in der Patientendokumentation auseinander, aus denen sei- ner Ansicht nach gerade keine (deutliche und nachweisliche) Besserung hervor- gehen soll.”
Ein Gutachten ist unvollständig oder lückenhaft insbesondere, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet sind. Ebenso mangelhaft ist es, wenn aus dem Gutachten nicht ersichtlich ist, welche Akten der sachverständigen Person überlassen wurden, oder wenn die sachverständige Person die ihr übergebenen Akten offensichtlich nicht zur Kenntnis genommen hat. Ferner gilt ein Gutachten als unvollständig, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft entspricht.
“Ein Gutachten muss vollständig, in seinen Aussagen und deren Herleitung klar sein und eine Begründung der Schlussfolgerungen enthalten. Es muss klar, widerspruchsfrei und aus sich selber heraus verständlich sein. Widrigenfalls ist es mangelhaft (Thomas Weibel, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl., Zürich 2016, N 4 zu Art. 188 ZPO). Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (Heinrich Andreas Müller, in: Brunner/Gasser/Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., Zürich 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; Sven Rüetschi, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, Bern 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (Weibel, a.a.O., N 6 zu Art. 188 ZPO). Auch ein Gutachten, das sich in pauschalen Feststellungen und Bewertungen erschöpft, nicht detailliert ist und keine überprüfbare Begründung enthält, ist unvollständig und damit mangelhaft (Müller, a.a.O., N 15 zu Art. 188 ZPO; vgl. zum Ganzen BGer 5A_224/2023 v.”
“Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Wie sich aus dem Randtitel der Norm ergibt, handelt die zitierte Norm von der Prüfung des Gutachtens auf Mängel: Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (HEINRICH ANDREAS MÜLLER, in: Brunner/Gasser /Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; SVEN RÜETSCHI, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft (s. die französische Fassung "lacunaire") ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (THOMAS WEIBEL, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl, 2016, N 6 zu Art. 188 ZPO). Auch ein Gutachten, das sich in pauschalen Feststellungen und Bewertungen erschöpft, nicht detailliert ist und keine überprüfbare Begründung enthält, ist unvollständig und damit mangelhaft (MÜLLER, a.a.O., N 15 zu Art. 188 ZPO).”
Die Überprüfung einer Expertise nach Art. 188 Abs. 2 ZPO beschränkt sich darauf, ob die Vorinstanz ohne spezielle Fachkenntnisse den Schlussfolgerungen der Gutachterin bzw. des Gutachters folgen konnte. Ein Willkürvorwurf ist nur gerechtfertigt, wenn die Expertise so offensichtliche und für Laien erkennbare Mängel aufweist (z. B. unbeantwortete Fragen, widersprüchliche Schlussfolgerungen), dass es der Vorinstanz nicht möglich war, sich ohne Willkür auf deren Ergebnis zu stützen. Das Bundesgericht prüft nicht jede einzelne Expertenaussage auf Willkür; es beurteilt auch, ob das Gutachten im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO lückenhaft, unklar oder unzureichend begründet ist und ob allfällige Erläuterungen den Anforderungen entsprechen.
“1; notamment: arrêts 5A_700/2021 du 16 septembre 2022 consid. 3.2; 4A_22/2013 du 31 juillet 2013 consid. 2.2). Lorsque l'autorité précédente juge une expertise concluante et en fait sien le résultat, le grief d'appréciation arbitraire des preuves ne sera admis que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables que, même sans connaissances spécifiques, il n'était tout simplement pas possible de les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite à examiner si l'autorité précédente pouvait, sans arbitraire, se rallier aux conclusions de l'expertise (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2). Relève également de l'appréciation des preuves la question de savoir si une expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art. 188 al. 2 CPC (sur le tout: arrêt 5A_700/2021 précité consid. 3.2 et les références). Il revient au seul juge, et non à l'expert, de tirer les conséquences juridiques d'une expertise, en particulier s'agissant du sort des enfants (arrêts 5A_700/2021 précité consid. 3.2 et les références; 5A_874/2021 du 13 mai 2022 consid. 4.1.2; 5A_494/2021 du 17 mars 2022 consid. 4.2), soit notamment déterminer si les conditions d'attribution de la garde à l'un ou à l'autre parent sont réalisées (arrêt 5P.206/2006 du 29 septembre 2006 consid. 3.2; cf. aussi: ATF 132 II 257 consid. 4.4.1; HOHL, Procédure civile, Tome I, 2 e éd. 2016, n° 1789).”
“Triftige Gründe, um von der gutachterlichen Expertise abzuweichen, lägen nicht vor. So seien die Ausführungen und die Schlussfolge- rungen des Gutachters im Hinblick auf die Gerichtsakten nachvollziehbar und schlüssig und erachte auch die Kindesvertreterin das Gutachten als nachvollzieh- bar und sorgfältig erstellt. Auch ihres Erachtens befänden sich die Kinder in einem grossen Loyalitätskonflikt und würden nach wie vor stark in den elterlichen Kon- flikt involviert bzw. davon belastet (act. 205 S. 18 m.H.a. Prot. S. 101 ff., act. 187). Die vom Vertreter des Beklagten anlässlich der mündlichen Verhandlung betref- fend Erläuterung des kinderpsychologischen Gutachtens vom 29. Oktober 2021 zahlreich aufgeführten Kritikpunkte am Gutachten und der Arbeit des Gutachters hätten durch diesen plausibel gekontert und erläutert werden können (act. 205 S. 18 m.H.a. Prot. S. 70 ff. und S. 99), so dass nach Ansicht des Gerichts das Gut- achten und die mündlichen Erläuterungen dazu den Anforderungen an ein Gut- achten im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO entspreche und vollumfänglich auf die- ses abzustellen sei (act. 205 S. 19).”
Bei zweifelhaften, unvollständigen oder unklaren Gutachten darf der Richter nicht einfach das Scheitern der beweisenden Partei zu ihren Lasten verwerten. Vielmehr ist er nach Art. 188 Abs. 2 ZPO verpflichtet, bei Zweifeln ergänzende Abklärungen zu veranlassen oder das Gutachten ergänzen/erläutern zu lassen bzw. eine weitere sachverständige Person beizuziehen.
“Une expertise revêt une valeur probante lorsqu’elle est complète, logique et exempte de contradictions. Le tribunal doit examiner si l’expertise répond à toutes les questions en se basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l’expert. Le juge doit s’en tenir à la version retenue par l’expert, à moins que ses conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s’écarter des conclusions de l’expert qu’en présence de raisons majeures et doit alors motiver son appréciation (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1). De tels facteurs de doute peuvent consister par exemple dans le fait que l’expertise est incohérente, qu’elle repose sur un état de fait lacunaire ou même erroné, ou encore qu’elle tient pour acquis des faits ou des preuves auxquels le tribunal accorde une valeur probante atténuée, ou le contraire (ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ; ATF 110 Ib 42 consid. 2 ; TF 5A_485/2012 précité consid. 4.1). En vertu de l’art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l’expert, il ne peut toutefois s’écarter de son opinion que pour des motifs importants qu’il lui incombe d’indiquer, par exemple lorsque le rapport d’expertise présente des contradictions ou attribue un sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère. Le juge est même tenu de recueillir des preuves complémentaires lorsque les conclusions de l’expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels (ATF 141 IV 369 consid. 6.1; 138 III 193 consid. 4.3.1). En conséquence, lorsque le juge considère que l’expertise judiciaire qu’il a ordonnée ne répond pas aux exigences attendues, il ne peut pas d’emblée faire supporter l’échec de la preuve à la partie qui entend démontrer un fait sur la base de cette preuve.”
“Une expertise revêt une valeur probante lorsqu’elle est complète, logique et exempte de contradictions. Le tribunal doit examiner si l’expertise répond à toutes les questions en se basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l’expert. Le juge doit s’en tenir à la version retenue par l’expert, à moins que ses conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s’écarter des conclusions de l’expert qu’en présence de raisons majeures et doit alors motiver son appréciation (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1). De tels facteurs de doute peuvent consister par exemple dans le fait que l’expertise est incohérente, qu’elle repose sur un état de fait lacunaire ou même erroné, ou encore qu’elle tient pour acquis des faits ou des preuves auxquels le tribunal accorde une valeur probante atténuée, ou le contraire (ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ; ATF 110 Ib 42 consid. 2 ; TF 5A_485/2012 précité consid. 4.1). En vertu de l’art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l’expert, il ne peut toutefois s’écarter de son opinion que pour des motifs importants qu’il lui incombe d’indiquer, par exemple lorsque le rapport d’expertise présente des contradictions ou attribue un sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère. Le juge est même tenu de recueillir des preuves complémentaires lorsque les conclusions de l’expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels (ATF 141 IV 369 consid. 6.1; 138 III 193 consid. 4.3.1). En conséquence, lorsque le juge considère que l’expertise judiciaire qu’il a ordonnée ne répond pas aux exigences attendues, il ne peut pas d’emblée faire supporter l’échec de la preuve à la partie qui entend démontrer un fait sur la base de cette preuve.”
“Une expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, logique et exempte de contradictions. Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel parvient l'expert. Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter des conclusions de l'expert qu'en présence de raisons majeures et doit alors motiver son appréciation (TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1). De tels facteurs de doute peuvent consister par exemple dans le fait que l'expertise est incohérente, qu'elle repose sur un état de fait lacunaire ou même erroné, ou encore qu'elle tient pour acquis des faits ou des preuves auxquels le tribunal accorde une valeur probante atténuée, ou le contraire (ATF 101 Ib 405 consid. 3b/aa ; 110 Ib 42 consid. 2 ; TF 5A_485/2012 précité consid. 4.1). En vertu de l’art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'écarter de son opinion que pour des motifs importants qu'il lui incombe d'indiquer, par exemple lorsque le rapport d'expertise présente des contradictions ou attribue un sens ou une portée inexacts aux documents et déclarations auxquels il se réfère. Le juge est même tenu de recueillir des preuves complémentaires lorsque les conclusions de l'expertise judiciaire se révèlent douteuses sur des points essentiels (ATF 141 IV 369 consid. 6.1; 138 III 193 consid. 4.3.1). En conséquence, lorsque le juge considère que l'expertise judiciaire qu'il a ordonnée ne répond pas aux exigences attendues, il ne peut pas d'emblée faire supporter l'échec de la preuve à la partie qui entend démontrer un fait sur la base de cette preuve.”
Fehlende konkrete Hinweise auf Widersprüche oder offenkundige Fehler genügen nicht. Zur Infragestellung der Verwertbarkeit eines Gutachtens nach Art. 188 Abs. 2 ZPO sind konkrete, substanziierte Anhaltspunkte erforderlich, etwa der Nachweis manifest unrichtiger oder widersprüchlicher Feststellungen.
“Enfin, l’appelante se borne à renvoyer aux constats de la psychologue [...], sans exposer pour quel motif le rapport du 28 février 2024 serait incohérent ou erroné, ce qui ne remplit pas les exigences de motivation requises en appel. Au surplus, il peut être renvoyé là également aux déterminations formulées par le Dr [...], lesquels sont pertinentes. Contrairement à ce que tente d’affirmer l’appelante, l’expertise établie par le Dr [...] le 28 février 2024, respectivement les compléments d’expertises des 8 et 26 avril 2024, sont clairs, complets et exempts de contradictions. Leur valeur probante ne saurait donc être remise en cause et il n’y a pas lieu de s’écarter de leur résultat, lequel est au surplus corroboré par les constations émises par les divers intervenants, notamment celles de la DGEJ, respectivement des thérapeutes du foyer (cf. infra consid. 5.3.2). L’appelante n’a pas apporté la preuve que l’expertise reposait sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Aussi, la présidente n’a pas violé l’art. 188 al. 2 CPC, respectivement l’art. 9 Cst., en ne s’écartant pas de l’expertise du Dr [...] pour fonder sa décision et en considérant notamment que les reproches formulés par l’appelante quant à la forme et aux qualités de l’expert apparaissaient infondés. C’est également à juste titre qu’elle a considéré qu’aucun motif ne permettait de les retrancher du dossier, respectivement de mettre en œuvre une deuxième expertise. 5. 5.1 L’appelante critique ensuite l’ordonnance entreprise, en ce sens que la présidente n’aurait pas examiné les principes de subsidiarité et de proportionnalité dans sa prise de décision. Elle estime que celle-ci ne ferait aucun cas de ses capacités parentales et qu’elle se fonderait uniquement sur ses problèmes de santé pour ne pas lui confier la garde de ses enfants, alors que son état de santé serait justement induit par le retrait de garde. Elle relève encore que les difficultés éducatives évoquées par la présidente n’auraient pas été relevées par le foyer.”
Lassen sich die inhaltlichen oder formellen Mängel eines gerichtlichen Gutachtens durch Erläuterung oder Ergänzung nicht beheben, hat das Gericht ein weiteres Gutachten (Obergutachten) anzuordnen. Ein solches ist namentlich zu veranlassen, wenn das erste Gutachten wegen grober Mängel, fehlender Beweistauglichkeit oder berechtigter Zweifel an der Unabhängigkeit der sachverständigen Person nicht in Betracht kommt.
“Il n'y avait pas non plus lieu d'entendre l'expert privé mandaté par l'appelante comme témoin. L'appelante fait valoir qu'elle a requis la contre-expertise en temps utile car elle a mandaté un expert privé dans les jours ayant suivi l'audition des experts judiciaires et a transmis sans retard au Tribunal le rapport établi par l'expert privé. L'expertise judiciaire était inexacte, partiale et incomplète car les experts n'avaient pas vérifié que les prestations facturées avaient été fournies, avaient confirmé les calculs de l'intimée sans les vérifier, s'étaient livrés à des conjectures sur la délivrance de l'autorisation de construire, n'avaient pas "pointé les heures" facturées, avaient validé tacitement une majoration de 15% du tarif horaire qui n'avait pas lieu d'être et s'étaient prononcés de manière erronée sur des questions juridiques. 2.1.1 S'il n'est pas exclu d'administrer des preuves en appel (art. 316 al. 3 CPC), une contre-expertise est cependant soumise aux conditions fixées par l'art. 188 al. 2 CPC. Le juge peut ainsi faire appel à un autre expert si le rapport est lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé. Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si l’expertise ne peut pas être améliorée, en raison de ses importantes lacunes, par une explication de l’expert ou un complément d’expertise, une autre expertise s’impose. Le tribunal fait alors appel à un autre expert pour réaliser une autre expertise. L’autre expertise (ou deuxième expertise ou sur-expertise) est ainsi ordonnée, lorsque le premier rapport d’expertise n’est pas apte à constituer une preuve, notamment en raison du manque d’indépendance de l’expert, d’importantes lacunes du rapport, ou de doutes sérieux sur la qualité du rapport; le tribunal ne peut pas prendre en compte un tel moyen de preuve défectueux (Vouilloz, Petit commentaire CPC, n.”
“Unter klar wird präzis, verständlich und widerspruchsfrei verstanden. Aus dem Gutachten muss erkennbar sein, von welchen Grundlagen die sachverständige Person ausgegangen ist und wie beziehungswiese aus welchen Quellen sie diese ermittelt hat. Die Schlüssigkeit ist für den Beweiswert eines Gutachtens auschlaggebend. Die Schlussfolgerungen müssen widerspruchsfrei nachvollzogen werden können. Jeder Widerspruch zwischen den von der sachverständigen Person erörterten Grundlagen und Befunden zu den von ihr gezogenen Schlussfolgerungen weckt Zweifel an deren Richtigkeit. Ebenso können Widersprüche zum wissenschaftlichen Schrifttum oder zu den von anderen Fachleuten, namentlich von einem Privatgutachter, in einer entscheidwesentlichen Sachfrage ernsthafte Zweifel an der Schlüssigkeit begründen. Das Gericht prüft das Gutachten von Amtes wegen, das heisst unabhängig vom Vorliegen von Anträgen der Parteien auf Erläuterung oder Ergänzung, auf allfällige Mängel. Genügt ein Gutachten diesen Anforderungen nicht, ist nach Art. 188 Abs. 2 ZPO vorzugehen. Der sachverständigen Person sind Erläuterungs- und/oder Ergänzungsfragen zu stellen. Das Gericht darf in Fachfragen nicht ohne triftige Gründe von Gutachten abweichen und muss Abweichungen begründen. Auf ein unklares oder nicht schlüssiges Gutachten darf das Gericht nicht abstellen. Brachte auch eine Erläuterung beziehungsweise Ergänzung keine Klarheit und Schlüssigkeit, ist nötigenfalls ein Obergutachten durch eine andere sachverständige Person in Auftrag zu geben. Beweismittel ist nur das Gutachten einer gerichtlich bestellten sachverständigen Person. Das Privatgutachten oder Parteigutachten ist ein Gutachten einer Fachperson, das eine Partei in Auftrag gegeben hat. Es kann Vergleichszwecken dienen. Wird das Privatgutachten dem Gericht eingereicht, kommt diesem aber nur die Bedeutung von Parteivorbringen zu. Es kann aber dazu dienen, erhebliche Zweifel an einem bereits vorliegenden gerichtlichen Gutachten zu erwecken und Anlass zu einem Obergutachten zu geben. In der Krankengeschichte hielt der Tierarzt am Unfalltag unter "Anamnese" fest: "li prox lat Radius Cut nach Schlag in Führanlage.”
“ff. m.w.H.). Werden Mängel inhaltlicher oder formeller Natur festgestellt, so hat das Gericht das Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen oder erläutern zu lassen, sofern sich damit die Mängel beseitigen lassen (Art. 188 Abs. 2 ZPO). Andernfalls hat es auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ein Obergutachten anzuordnen, namentlich wenn das abgelieferte Gutachten wegen fehlender Unabhängigkeit der sachverständigen Person oder grober Mängel nicht beweistauglich ist oder aber wenn die Ergänzung bzw. Erläuterung die Mängel nicht zu beseitigen vermochte (KUKO ZPO-Schmid/Baumgartner, 2. Aufl., 2021, Art. 188 N 4; BSK ZPO-Spühler, 3. Aufl., 2017, Art. 188 N 9). In Fachfragen darf das Gericht jedenfalls nur aus triftigen Gründen von einem Gerichtsgutachten abweichen. Fehlt es an derartigen Gründen, soll das Gericht in Fachfragen nicht seine eigene Meinung anstelle derjenigen des Experten setzen (BGer 4A_48/2019 vom 29. August 2019 E. 5.1.1; BGE 101 IV 129 E. 3a m.w.H.). Das Gericht hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit des Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben.”
Das Gericht hat das gerichtlich eingeholte Gutachten von Amtes wegen auf Mängel zu prüfen, namentlich auf Klarheit, Schlüssigkeit und Beweistauglichkeit. Erscheinen die gutachterlichen Darlegungen in wesentlichen Punkten mangelhaft oder zweifelhaft, sind der sachverständigen Person Erläuterungs‑ und/oder Ergänzungsfragen zu stellen oder gegebenenfalls eine andere sachverständige Person beizuziehen (Art. 188 Abs. 2 ZPO).
“Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Wie sich aus dem Randtitel der Norm ergibt, handelt die zitierte Norm von der Prüfung des Gutachtens auf Mängel: Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (HEINRICH ANDREAS MÜLLER, in: Brunner/Gasser /Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; SVEN RÜETSCHI, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft (s. die französische Fassung "lacunaire") ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (THOMAS WEIBEL, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.”
“Unter klar wird präzis, verständlich und widerspruchsfrei verstanden. Aus dem Gutachten muss erkennbar sein, von welchen Grundlagen die sachverständige Person ausgegangen ist und wie beziehungswiese aus welchen Quellen sie diese ermittelt hat. Die Schlüssigkeit ist für den Beweiswert eines Gutachtens auschlaggebend. Die Schlussfolgerungen müssen widerspruchsfrei nachvollzogen werden können. Jeder Widerspruch zwischen den von der sachverständigen Person erörterten Grundlagen und Befunden zu den von ihr gezogenen Schlussfolgerungen weckt Zweifel an deren Richtigkeit. Ebenso können Widersprüche zum wissenschaftlichen Schrifttum oder zu den von anderen Fachleuten, namentlich von einem Privatgutachter, in einer entscheidwesentlichen Sachfrage ernsthafte Zweifel an der Schlüssigkeit begründen. Das Gericht prüft das Gutachten von Amtes wegen, das heisst unabhängig vom Vorliegen von Anträgen der Parteien auf Erläuterung oder Ergänzung, auf allfällige Mängel. Genügt ein Gutachten diesen Anforderungen nicht, ist nach Art. 188 Abs. 2 ZPO vorzugehen. Der sachverständigen Person sind Erläuterungs- und/oder Ergänzungsfragen zu stellen. Das Gericht darf in Fachfragen nicht ohne triftige Gründe von Gutachten abweichen und muss Abweichungen begründen. Auf ein unklares oder nicht schlüssiges Gutachten darf das Gericht nicht abstellen. Brachte auch eine Erläuterung beziehungsweise Ergänzung keine Klarheit und Schlüssigkeit, ist nötigenfalls ein Obergutachten durch eine andere sachverständige Person in Auftrag zu geben. Beweismittel ist nur das Gutachten einer gerichtlich bestellten sachverständigen Person. Das Privatgutachten oder Parteigutachten ist ein Gutachten einer Fachperson, das eine Partei in Auftrag gegeben hat. Es kann Vergleichszwecken dienen. Wird das Privatgutachten dem Gericht eingereicht, kommt diesem aber nur die Bedeutung von Parteivorbringen zu. Es kann aber dazu dienen, erhebliche Zweifel an einem bereits vorliegenden gerichtlichen Gutachten zu erwecken und Anlass zu einem Obergutachten zu geben. In der Krankengeschichte hielt der Tierarzt am Unfalltag unter "Anamnese" fest: "li prox lat Radius Cut nach Schlag in Führanlage.”
“Genügt ein durch das Gericht angeordnete Gutachten den gesetzlichen Anforderungen nicht, kann das Gericht dieses zur Erläuterung oder Ergänzung an die sachverständige Person zurückweisen oder eine andere sachverständige Person beiziehen (Art. 188 Abs. 2 ZPO), und zwar entweder auf Antrag einer Partei oder - namentlich in klaren Fällen oder im Anwendungsbereich der Untersuchungsmaxime - von Amtes wegen. Das Gericht wird aber von diesen Möglichkeiten nach Art. 188 Abs. 2 ZPO in aller Regel erst dann Gebrauch machen, nachdem allfällige Erläuterungs- oder Ergänzungsfragen der Parteien gemäss Art. 187 Abs. 4 ZPO nicht zum gewünschten Ergebnis geführt haben (Weibel, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger, ZPO Komm., 3. Aufl., 2016, Art. 188 N 9; BSK ZPO-Dolge, 3. Aufl., 2017, Art. 188 N 9). Das Gericht hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit des Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben (BGE 138 III 193 E. 4.3.1; BGer 4A_48/2019 vom 29. August 2019 E. 5 m.w.H.; Hasenböhler, Das Beweisrecht der ZPO, Bd.”
Sind Mängel des Gutachtens behebbar, sind sie in erster Linie durch Ergänzung oder Erläuterung durch dieselbe sachverständige Person zu beheben. Eine andere sachverständige Person ist nur beizuziehen bzw. der Auftrag neu zu vergeben, wenn eine Ergänzung oder Erläuterung die Mängel nicht beseitigen kann oder das Gutachten aufgrund schwerer Mängel, fehlender Unabhängigkeit der Sachverständigenperson oder eines durch die Begutachtung begründeten Ausstandsgrundes von vornherein nicht geeignet ist.
“Die Erwachsenenschutzbehörde erforscht bei der Abklärung, ob Massnah- men zum Schutz einer Person angezeigt sind, den Sachverhalt von Amtes wegen (Art. 446 Abs. 1 ZGB). Sie hat die erforderlichen Erkundigungen einzuholen, die notwendigen Beweise zu erheben und nötigenfalls ein Gutachten einer sachver- ständigen Person anzuordnen (Art. 446 Abs. 2 ZGB). Holt die Behörde ein Gut- achten ein und ist dieses unvollständig, unklar oder nicht gehörig begründet, kann sie das Gutachten ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverstän- dige Person beauftragen (vgl. Art. 188 Abs. 2 ZPO). In erster Linie sind Mängel des Gutachtens mittels Verbesserung zu beheben. Eine andere sachverständige Person ist nur beizuziehen, wenn eine Erläuterung bzw. Ergänzung die Mängel - 14 - des Gutachtens nicht zu beseitigen vermochte oder das Gutachten aufgrund der Schwere der Mängel von vornherein nicht verbessert werden kann (BSK ZPO- D OLGE, Art. 189 N 8 f.; DIKE-Komm. ZPO-MÜLLER, Art. 188 N 18; ZK ZPO- W EIBEL, Art. 188 N 9). Dies ist namentlich der Fall, wenn die Mängel offenbaren, dass der Gutachter nicht fähig ist, ein ordnungsgemässes Gutachten zu erstellen (BSK ZPO-D OLGE, Art. 189 N 9). Neu zu vergeben ist der Gutachtensauftrag auch, wenn der Gutachter durch seine Begutachtung einen Ausstandsgrund zuta- ge gefördert hat (DIKE-Komm. ZPO-MÜLLER, Art. 188 N 19).”
“ff. m.w.H.). Werden Mängel inhaltlicher oder formeller Natur festgestellt, so hat das Gericht das Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen oder erläutern zu lassen, sofern sich damit die Mängel beseitigen lassen (Art. 188 Abs. 2 ZPO). Andernfalls hat es auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ein Obergutachten anzuordnen, namentlich wenn das abgelieferte Gutachten wegen fehlender Unabhängigkeit der sachverständigen Person oder grober Mängel nicht beweistauglich ist oder aber wenn die Ergänzung bzw. Erläuterung die Mängel nicht zu beseitigen vermochte (KUKO ZPO-Schmid/Baumgartner, 2. Aufl., 2021, Art. 188 N 4; BSK ZPO-Spühler, 3. Aufl., 2017, Art. 188 N 9). In Fachfragen darf das Gericht jedenfalls nur aus triftigen Gründen von einem Gerichtsgutachten abweichen. Fehlt es an derartigen Gründen, soll das Gericht in Fachfragen nicht seine eigene Meinung anstelle derjenigen des Experten setzen (BGer 4A_48/2019 vom 29. August 2019 E. 5.1.1; BGE 101 IV 129 E. 3a m.w.H.). Das Gericht hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit des Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben.”
“Durch sein Unterlassen ist er seiner Sorgfaltspflicht bei der Gutachtenerstellung nicht im erforderlichem Mass nachgekommen. Zumal dem Gutachter bereits nach Abgabe der ersten Fassung des Gutachtens die Möglichkeit der Verbesserung und Vervollständigung gewährt wurde, durfte der Gutachter nicht davon ausgehen, dass er sein Gutachten vom 27. Mai 2019 noch einmal ergänzen und verbessern durfte. Das Gutachten hätte sämtliche Fragen vollständig und gehörig begründet beantworten müssen, beziehungsweise hätte er erklären müssen, dass und weshalb bestimmte Fragen nicht beantwortbar waren. Jedoch durfte der Gutachter nicht Fragen teilweise unbeantwortet lassen, die er mittels Befragung von bestimmten Personen vollständig hätte beantworten können, und dadurch allenfalls Widersprüche in Kauf nehmen. Daraus folgt, dass am 27. Mai 2019 ein teilweise mangelhaftes Gutachten abgeliefert wurde. Der Erstinstanz ist daher im Ergebnis zuzustimmen, dass ein teilweise mangelhaftes Gutachten vorliegt, welches den zu erwartenden Anforderungen an ein gerichtliches Gutachten im Sine von Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht vollumfänglich entspricht.”
Art. 188 Abs. 2 ZPO ist eine Kann‑Vorschrift. Das Gericht ist nicht verpflichtet, umfangreiche Nachbesserungen durchzuführen; es kann sich darauf beschränken, offenbare Unvollkommenheiten, Fehler oder Widersprüche im Gutachten festzustellen. Eine Ergänzung ist nach der Lehre bzw. Rechtsprechung ausgeschlossen, wenn sich z.B. nach der Ernennung eine fehlende Unabhängigkeit oder Unparteilichkeit des Sachverständigen zeigt oder wenn das Gutachten derart schwerwiegende Mängel aufweist, dass eine Nachbesserung durch den Gerichtsgutachter objektiv unmöglich oder unzumutbar wäre.
“Ein Gutachten habe inhaltlich vollständig, klar und schlüssig zu sein. Ein Gutachter habe sich von Spekulationen, von rechtlichen Würdigungen der ermittelten Tatsachen sowie von Stellungnahmen zu den Parteistandpunkten und anderer nicht im Auftrag umfasster Antworten zu enthalten. Das vorgelegte Gutachten vom 27. Mai 2019 entspreche diesen Kriterien an zahlreichen Stellen nicht. Die Beklagten hätten die Mangelhaftigkeit des Gutachtens bereits in ihrer Eingabe vom 28. Oktober 2019 vorgebracht und dort über 35 Seiten hinweg das Gutachten Punkt für Punkt bestritten. In Rzn. 138 bis 147 der Berufungsantwort zeigen sie anhand von Beispielen auf, weshalb das Gutachten ihrer Ansicht nach auf grundlegenden Fehlannahmen basiere und die daraus gezogenen Schlussfolgerungen bezüglich der Produktionskapazität des Werks in Z.____ beweisuntauglich seien. Entgegen den Ausführungen der Klägerinnen sei die Folge einer (teilweisen) Mangelhaftigkeit eines Gutachtens nicht in erster Linie dessen Ergänzung oder Erläuterung. Art. 188 Abs. 2 ZPO sei eine Kann-Vorschrift und das Gericht sei nicht verpflichtet, Erläuterungs- oder Ergänzungsfragen zu stellen. Gemäss der Lehre sei eine Ergänzung ausgeschlossen, wenn nach der Ernennung eine fehlende Unabhängigkeit und Unparteilichkeit des Gerichtsgutachters zu Tage trete; ebenso, wenn das Gutachten an derart schwerwiegenden Mängeln leide, dass seine Nachbesserung durch den Gerichtsgutachter selbst objektiv unmöglich oder unzumutbar erscheine. Die Erstinstanz habe ausgeführt, dass die Prüfung der Mangelhaftigkeit eines Gutachtens von Amtes wegen zu erfolgen habe. Hingegen sei das Gericht nicht verpflichtet, weitergehende Abklärungen zu treffen, um die Mangelhaftigkeit eines Gutachtens festzustellen. Das Gericht dürfe sich darauf beschränken, offenbare Unvollkommenheiten, Fehler oder Widersprüche auszumachen (Rz. 288 Urteil). Genau dies habe die Erstinstanz getan, indem sie in über acht Seiten die zahlreichen offensichtlichen Unvollkommenheiten, Fehler und Widersprüche im Gutachten dargelegt habe.”
“Ein Gutachten habe inhaltlich vollständig, klar und schlüssig zu sein. Ein Gutachter habe sich von Spekulationen, von rechtlichen Würdigungen der ermittelten Tatsachen sowie von Stellungnahmen zu den Parteistandpunkten und anderer nicht im Auftrag umfasster Antworten zu enthalten. Das vorgelegte Gutachten vom 27. Mai 2019 entspreche diesen Kriterien an zahlreichen Stellen nicht. Die Beklagten hätten die Mangelhaftigkeit des Gutachtens bereits in ihrer Eingabe vom 28. Oktober 2019 vorgebracht und dort über 35 Seiten hinweg das Gutachten Punkt für Punkt bestritten. In Rzn. 138 bis 147 der Berufungsantwort zeigen sie anhand von Beispielen auf, weshalb das Gutachten ihrer Ansicht nach auf grundlegenden Fehlannahmen basiere und die daraus gezogenen Schlussfolgerungen bezüglich der Produktionskapazität des Werks in Z.____ beweisuntauglich seien. Entgegen den Ausführungen der Klägerinnen sei die Folge einer (teilweisen) Mangelhaftigkeit eines Gutachtens nicht in erster Linie dessen Ergänzung oder Erläuterung. Art. 188 Abs. 2 ZPO sei eine Kann-Vorschrift und das Gericht sei nicht verpflichtet, Erläuterungs- oder Ergänzungsfragen zu stellen. Gemäss der Lehre sei eine Ergänzung ausgeschlossen, wenn nach der Ernennung eine fehlende Unabhängigkeit und Unparteilichkeit des Gerichtsgutachters zu Tage trete; ebenso, wenn das Gutachten an derart schwerwiegenden Mängeln leide, dass seine Nachbesserung durch den Gerichtsgutachter selbst objektiv unmöglich oder unzumutbar erscheine. Die Erstinstanz habe ausgeführt, dass die Prüfung der Mangelhaftigkeit eines Gutachtens von Amtes wegen zu erfolgen habe. Hingegen sei das Gericht nicht verpflichtet, weitergehende Abklärungen zu treffen, um die Mangelhaftigkeit eines Gutachtens festzustellen. Das Gericht dürfe sich darauf beschränken, offenbare Unvollkommenheiten, Fehler oder Widersprüche auszumachen (Rz. 288 Urteil). Genau dies habe die Erstinstanz getan, indem sie in über acht Seiten die zahlreichen offensichtlichen Unvollkommenheiten, Fehler und Widersprüche im Gutachten dargelegt habe.”
“Ein Gutachten habe inhaltlich vollständig, klar und schlüssig zu sein. Ein Gutachter habe sich von Spekulationen, von rechtlichen Würdigungen der ermittelten Tatsachen sowie von Stellungnahmen zu den Parteistandpunkten und anderer nicht im Auftrag umfasster Antworten zu enthalten. Das vorgelegte Gutachten vom 27. Mai 2019 entspreche diesen Kriterien an zahlreichen Stellen nicht. Die Beklagten hätten die Mangelhaftigkeit des Gutachtens bereits in ihrer Eingabe vom 28. Oktober 2019 vorgebracht und dort über 35 Seiten hinweg das Gutachten Punkt für Punkt bestritten. In Rzn. 138 bis 147 der Berufungsantwort zeigen sie anhand von Beispielen auf, weshalb das Gutachten ihrer Ansicht nach auf grundlegenden Fehlannahmen basiere und die daraus gezogenen Schlussfolgerungen bezüglich der Produktionskapazität des Werks in Z.____ beweisuntauglich seien. Entgegen den Ausführungen der Klägerinnen sei die Folge einer (teilweisen) Mangelhaftigkeit eines Gutachtens nicht in erster Linie dessen Ergänzung oder Erläuterung. Art. 188 Abs. 2 ZPO sei eine Kann-Vorschrift und das Gericht sei nicht verpflichtet, Erläuterungs- oder Ergänzungsfragen zu stellen. Gemäss der Lehre sei eine Ergänzung ausgeschlossen, wenn nach der Ernennung eine fehlende Unabhängigkeit und Unparteilichkeit des Gerichtsgutachters zu Tage trete; ebenso, wenn das Gutachten an derart schwerwiegenden Mängeln leide, dass seine Nachbesserung durch den Gerichtsgutachter selbst objektiv unmöglich oder unzumutbar erscheine. Die Erstinstanz habe ausgeführt, dass die Prüfung der Mangelhaftigkeit eines Gutachtens von Amtes wegen zu erfolgen habe. Hingegen sei das Gericht nicht verpflichtet, weitergehende Abklärungen zu treffen, um die Mangelhaftigkeit eines Gutachtens festzustellen. Das Gericht dürfe sich darauf beschränken, offenbare Unvollkommenheiten, Fehler oder Widersprüche auszumachen (Rz. 288 Urteil). Genau dies habe die Erstinstanz getan, indem sie in über acht Seiten die zahlreichen offensichtlichen Unvollkommenheiten, Fehler und Widersprüche im Gutachten dargelegt habe.”
Wird ein Gutachten vom Gericht als mangelhaft beurteilt, hat das Gericht es gemäss Art. 188 ZPO ergänzen oder erläutern zu lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen zu müssen. Eine weitere Verwertung des als mangelhaft eingestuften Gutachtens ohne die in Art. 188 ZPO vorgesehenen Schritte ist nach der zitierten Rechtsprechung nicht ausreichend.
“Im Rahmen der Frage, ob die Unmöglichkeit vom Schuldner zu verantworten sei, könne zusätzlich das sogenannte Übernahmeverschulden relevant werden. Die Erstinstanz lege grossen Wert auf die Bedeutung der «Due Diligence» und die Frage der Vorhersehbarkeit, dass die Bestellmengen nicht würden hergestellt werden können. Ein Übernahmeverschulden sei vorliegend aber ausgeschlossen. In Rz. 332 des Urteils halte die Erstinstanz fest, dass sie hinsichtlich der Frage der Unmöglichkeit zu prüfen habe, wie das Gericht die Situation beurteilt hätte, wenn es sich entgegen dem Antrag der Klägerinnen gegen eine Erstellung eines Gutachtens entschieden hätte und wie damit umzugehen sei, dass ein mangelhaftes Gutachten bei den Akten liege. Nach Ansicht der Klägerinnen sei es aber im Nachhinein unzulässig und unangebracht zu fragen, wie der Fall zu entscheiden wäre, wenn das Gutachten nicht angeordnet worden wäre. Taxiere die Erstinstanz das Gutachten als mangelhaft, so hätte sie dieses in Übereinstimmung mit Art. 188 ZPO ergänzen oder erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen müssen. Im Weiteren gehe es nicht an, dass die Erstinstanz nach Vorliegen des Gutachtens auf die Frage zurückkomme, ob die Klägerinnen ihren Vortrag betreffend die Unmöglichkeit genügend substantiiert hätten. Denn die Anordnung eines Gutachtens als Beweismassnahme setze einen ausreichend substantiierten Tatsachenvortrag voraus. Zudem sei dieses Vorgehen der Erstinstanz auch aus rechtlicher Sicht nicht zulässig, da Gerichte mittels prozessleitender Verfügung zuerkannte Rechte nicht in Frage stellen; eine Abänderung müsse in bestimmten Fällen auch aus Gründen der Rechtssicherheit unterbleiben. In Rz. 345 des Urteils stelle die Erstinstanz sodann fest, dass die Fragen nach der Produktionskapazität des Werks in Z.____ und der Unmöglichkeit der Produktion der vereinbarten Menge «auf der Grundlage der vorliegenden Unterlagen hätten bis zu einer gewissen Genauigkeit berechnet werden können bzw., im Ergebnis, müssen».”
Blosse Unzufriedenheit einer Partei mit dem Gutachten rechtfertigt keine Bestellung einer anderen sachverständigen Person. Ebenso begründet die Abweisung einer vorsorglichen Massnahme nicht automatisch eine Ersatzanordnung nach Art. 188 ZPO.
“La prova peritale è retta dagli art. 183 seg. CPC. Per quanto concerne segnatamente la possibilità di sostituzione del perito, l’art. 188 CPC dispone che il giudice può, a istanza di parte o d’ufficio, ordinare il completamento o la delucidazione di una perizia incompleta, poco chiara o non sufficientemente motivata oppure può far capo a un nuovo perito. È quindi anzitutto a ragione che il primo giudice ha respinto l’istanza cautelare - il cui scopo è l’adozione di provvedimenti quando una parte rende verosimile che un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo e la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile - e non quello invece di sostituire il perito, procedura retta dall’art. 188 CPC. Per tacere che i motivi che consentono la sostituzione del perito sono chiaramente definiti da tale norma, e il fatto che una delle parti non ne condivida l’operato o il modo di procedere non è di certo motivo per chiederne la sostituzione. L’appello è pertanto respinto.”
“La prova peritale è retta dagli art. 183 seg. CPC. Per quanto concerne segnatamente la possibilità di sostituzione del perito, l’art. 188 CPC dispone che il giudice può, a istanza di parte o d’ufficio, ordinare il completamento o la delucidazione di una perizia incompleta, poco chiara o non sufficientemente motivata oppure può far capo a un nuovo perito. È quindi anzitutto a ragione che il primo giudice ha respinto l’istanza cautelare - il cui scopo è l’adozione di provvedimenti quando una parte rende verosimile che un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo e la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile - e non quello invece di sostituire il perito, procedura retta dall’art. 188 CPC. Per tacere che i motivi che consentono la sostituzione del perito sono chiaramente definiti da tale norma, e il fatto che una delle parti non ne condivida l’operato o il modo di procedere non è di certo motivo per chiederne la sostituzione. L’appello è pertanto respinto.”
Das Gericht ordnet eine Ergänzung oder eine invasivere Untersuchungsmethode nicht automatisch an. Liegt das Gutachten detailliert begründet vor und berücksichtigt es relevante Umstände, kann der Richter ein ergänzendes, insbesondere invasives Verfahren unterlassen. Entschiedend ist die Beurteilung, ob das Gutachten «lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivé» im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO ist.
“La loi prévoyant expressément que toute autorisation de construire doit contenir un plan situant les arbres à abattre et à conserver (art. 7, 9 et 10B du règlement d’application de la loi sur les constructions et les installations diverses du 27 février 1978 [RSG L 5 05.01]), il pouvait raisonnablement être exigé de l'appelante, notamment active dans la promotion immobilière, qu'elle s'enquiert si un tel plan existait relativement à la parcelle des intimés, s'agissant de documents publics. Elle ne peut ainsi prétendre avoir fait preuve de la diligence requise en procédant à cette démarche qu'après l'audience du 5 septembre 2018 lors de laquelle le premier juge s'est interrogé sur l'existence d'éventuels plans. Le grief de violation de l'art. 229 al. 1 let. b CPC soulevé par l'appelante est en conséquence infondé. En tout état, le contenu des pièces déclarées irrecevables n'apparaît pas décisif pour l'issue du litige (cf. consid. 6.4). 5. L'appelante reproche ensuite au premier juge d'avoir violé l'art. 188 al. 2 CPC en rejetant sa requête en complément d'expertise. Elle soutient que la méthode non invasive pour laquelle a opté l'expert afin de déterminer l'âge de l'érable litigieux manque de précision, l'âge fixé se situant dans une fourchette de 15 ans, et n'est pas concluante dès lors qu'elle compare la croissance d'un arbre évoluant dans un environnement inadapté, soit entre la bordure de terre séparant les parcelles des parties et le rebord en béton longeant ladite bordure, avec celle d'arbres plantés dans des conditions optimales. L'expert devait ainsi être invité à procéder à l'estimation de l'âge de l'arbre au moyen d'une méthode davantage invasive, soit un sondage ne portant pas atteinte à la santé de l'arbre, afin d'obtenir une fourchette d'âge plus précise. 5.1 Aux termes de l'art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Savoir si l'expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art.”
“Par ailleurs, aucun élément au dossier ne permet de retenir que la méthode consistant à procéder à une comparaison avec des arbres de même espèce issus d'une pépinière ne serait pas concluante pour estimer l'âge de l'arbre litigieux. Au contraire, les explications, détaillées et motivées, de l'expert, selon lesquelles il n'existe après 10 ans pas de différence significative entre la taille d'un arbre élevé en pépinière et celle d'un arbre issu d'un semis naturel, apparaissent convaincantes. De surcroît, à teneur de l'expertise, l'estimation de l'âge de l'arbre litigieux ne se fonde pas uniquement sur cette méthode mais également sur une projection de croissance d'arbres de la même espèce. Enfin, le fait que l'arbre litigieux évolue dans un environnement inadapté à une croissance harmonieuse a été pris en compte par l'expert dès lors que la fourchette basse de son estimation, soit 40 ans d'âge, correspond à un arbre de faible croissance situé dans un milieu difficile. Partant, c'est à juste titre que le premier juge a considéré qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise complémentaire. Le grief de violation de l'art. 188 al. 2 CPC est en conséquence infondé. 6. L’appelante reproche également au premier juge d’avoir retenu qu’elle ne pouvait pas requérir l’abattage de l’érable litigieux au motif qu'il avait été démontré que celui-ci était âgé de plus de 30 ans. Persistant à contester le caractère concluant de l’expertise judiciaire en raison de l’inadéquation de la méthode employée par l’expert pour estimer l’âge de l’arbre litigieux, elle soutient qu’il résulte tant du plan d’aménagement paysager du 17 février 1987 annexé à son courrier du 21 septembre 2018 sur lequel ne figure aucun érable en limite de propriété des parties que de l’expertise privée du 2 août 2016 de E______ ainsi que dans une certaine mesure du témoignage de L______, lequel a déclaré ne pas avoir de souvenir de la présence de l’érable concerné lors de son emménagement dans le quartier en 1982, que l’arbre litigieux est âgé de moins de 30 ans. Celui-ci se situant à moins de 50 centimètres de sa parcelle en violation tant de l’art. 129 al. 1 LaCC et que de l’art.”
Das Gericht kann Ergänzungs‑ oder Erläuterungsfragen auch von Amtes wegen an den Gutachter richten. Es kann ferner eine weitere sachverständige Person beiziehen oder eine zweite Expertise anordnen; gerichtlich ist es dabei möglich, alternativ namentlich benannte Experten in einer Reihenfolge vorzusehen (z. B. «der eine, an dessen Stelle der andere tritt»). Die Anordnung einer Gegen‑ bzw. Zweitbegutachtung bleibt eine richterliche Ermessensentscheidung, die in der Regel einen begründeten/fundierten Zweifel an der ersten Begutachtung voraussetzt.
“Das Gewähren des recht- lichen Gehörs (zunächst) an den Ehemann schafft nicht den Anschein der Befan- genheit, solange keine Verweigerung der entsprechenden Ansprüche der Be- schwerdeführerin stattfindet. Dass dies der Fall gewesen wäre, insbesondere, dass ihrerseits gestellte Erläuterungs- oder Ergänzungsanträge ungerechtfertig- terweise nicht gutgeheissen worden seien, bringt die Beschwerdeführerin nicht vor. Was sodann die Art und Weise der Unterbreitung der Ergänzungsfragen an den Gutachter betrifft, so ist nicht gänzlich von der Hand zu weisen, dass das Vor- gehen des Beschwerdegegners nicht in sämtlichen Punkten mit den Vorgaben von Art. 187 ZPO übereinstimmt. So fehlen sowohl ein expliziter Antrag als auch kon- kret formulierte Ergänzungsfragen des Ehemannes. Die Qualifikation der Aus- führungen des Ehemannes durch den Beschwerdegegner als Ergänzungsanträge stellt jedoch höchstens einen leichten Verfahrensfehler dar, mitnichten aber einen besonders krassen oder wiederholten Irrtum einseitig zulasten der Beschwerde- führerin. Ohnehin kann das Gericht gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht nur auf An- trag der Parteien, sondern auch von Amtes wegen Erläuterungs- und Ergänzungs- fragen an den Gutachter stellen. Was die Auswahl der zu stellenden Erläuterungs- und Ergänzungsfragen anbelangt, ist nicht auszuschliessen, dass der Beschwer- degegner sämtliche (implizierten) Fragen des Ehemannes als relevant angesehen und diese deshalb dem Gutachter in ihrer Gesamtheit zur Beantwortung vorgelegt hat. Das Gesetz sieht ausserdem nicht vor, dass das Gericht dem Gutachter Er- läuterungs- und Ergänzungsfragen nicht unter Verweis auf Eingaben der Parteien stellen dürfte. Hinsichtlich dieser Punkte können dem Beschwerdegegner somit nicht einmal Verfahrensfehler vorgeworfen werden. Die subjektive Wertung der Beschwerdeführerin bezüglich des Vorgehens des Beschwerdegegners und des- sen Qualifikation als Ausstandsgrund ist nicht ausschlaggebend. Im Resultat ist somit festzuhalten, dass vorliegend bei objektiver Betrachtungsweise keine Gege- benheiten vorliegen, die entweder einzeln oder in ihrer Gesamtheit betrachtet den Anschein der Befangenheit und die Gefahr der Voreingenommenheit des Be- schwerdegegners im Sinne von Art.”
“TRIBUNAL CANTONAL TD17.002197-210778 170 CHAMBRE DES RECOURS CIVILE _________________________________________ Arrêt du 11 juin 2021 __________________ Composition : M. pELLET, président M. Winzap et Mme Cherpillod, juges Greffière : Mme Juillerat Riedi ***** Art. 188 al. 2 CPC Statuant à huis clos sur le recours interjeté par A.Y.________, intimée, contre l’ordonnance d’instruction rendue le 15 octobre 2020 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois dans la cause divisant la recourante d’avec B.Y.________, à [...], requérant, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère : En fait : A. Par ordonnance d’instruction du 15 octobre 2020, la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de La Broye et du Nord vaudois (ci-après : la présidente ou le premier juge) a ordonné une seconde expertise tendant à déterminer selon quelles modalités le droit aux relations personnelles d’B.Y.________ sur sa fille C.Y.________ pouvait et/ou devait s’exercer (I), a désigné en qualité d’expert, l’un à défaut de l’autre, [...], psychologue à Lausanne, ou [...], psychologue auprès de l’Unité de psychiatrie légale, site de [...] (II), a dit que l’avance de frais de la seconde expertise serait comptabilisée à la charge d’B.”
“Elle revoit librement les questions de droit soulevées par le recourant et peut substituer ses propres motifs à ceux de l'autorité précédente ou du recourant (Spühler, in Basler Kommentar ZPO, 3e éd. 2017, n. 1 ad art. 320 CPC ; Hohl, Procédure civile, tome II, 2e éd. 2010, n. 2508). S’agissant des faits retenus par le premier juge, le pouvoir d’examen de la Chambre des recours civile est en revanche limité à l’arbitraire (TF 4D_30/2017 du 5 décembre 2017 consid. 2.2 et réf. cit.). 3. La recourante requiert tout d’abord l’interpellation de la DGEJ, en sa qualité de surveillant judiciaire de l'enfant, afin de recueillir sa détermination sur le recours. Comme on le verra ci-après (consid. 5.1), le recours étant infondé, il n’y a pas lieu de demander des déterminations à son sujet (art. 322 et 324 CPC). 4. 4.1 La recourante soutient en substance que le fait de mettre en œuvre une deuxième expertise prolongerait d’autant la procédure et nuirait gravement à sa santé et à celle de son enfant, alors qu’elles auraient besoin, comme préconisé par le premier expert, d’un cadre de vie stable, sécure et cohérent. 4.2 Une contre-expertise est soumise aux conditions fixées par l'art. 188 al. 2 CPC, qui prévoit que le juge peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Le juge peut ainsi faire appel à un autre expert si le rapport est lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé (TF 4A_22/2013 du 31 juillet 2013 consid. 2.2). Le juge jouit d'un large pouvoir d'appréciation (idem) pour autant que son doute soit fondé (CR-CPC II, Schweizer, N. 11 ad art. 188 al. 2 CPC). 4.3 En l'espèce, le 15 avril 2019, la Dresse [...], pédopsychiatre, a été mise en œuvre. Sa mission tendait à déterminer selon quelles modalités le droit aux relations personnelles de l'intimé sur sa fille C.Y.________ pouvait et/ou devait s'exercer. Par courrier du 20 mars 2020, l'Office régional de protection des mineurs du Nord vaudois a annoncé qu'il envisageait de mettre en œuvre un droit de visite préparé et accompagné en faveur de l'intimé sur sa fille par le biais de l'association Relais Enfants Parents Romands, proposition qui avait été rédigée avec le concours de l'experte [.”
In vorsorglichen Massnahmenverfahren genügt häufig eine summarische Prüfung; das Gericht kann ein (allenfalls noch zu ergänzendes) Gutachten allerdings dann heranziehen, wenn es dieses als vollständig, nachvollziehbar und schlüssig erachtet. Art. 188 Abs. 2 ZPO findet sinngemäss auch im KESB-Verfahren Anwendung; erscheinen die Schlussfolgerungen des Sachverständigen in wesentlichen Punkten zweifelhaft, sind gegebenenfalls ergänzende Untersuchungen bzw. weitere Beweismittel vorzunehmen.
“Die Berufungsklägerin bringt weiter vor, die Therapien seien angeordnet worden, obschon die Untersuchung bzw. die Abklärung des Sachverhalts noch nicht abgeschlossen seien. Damit wirft sie der Vorinstanz sinngemäss eine unge- nügende Sachverhaltsfeststellung und eine Verletzung der Untersuchungsmaxime vor. Die Vorinstanz stützte sich bei der Anordnung der vorsorglichen Kindes- schutzmassnahmen (und namentlich der Therapien) in erster Linie auf das im Hauptverfahren vorliegende Gutachten von D. vom 16. Februar 2021 und die darin enthaltenen Empfehlungen (act. B.4, E. 2.3 ff.). Gegen dieses Vorgehen ist nichts einzuwenden. Namentlich spricht die Tatsache, dass das Gutachten möglicherweise noch zu ergänzen oder erläutern sein wird (vgl. Art. 188 Abs. 2 ZPO), nicht gegen eine Berücksichtigung im Massnahmeverfahren, sofern das Gericht, wie dies vorliegend der Fall war, nach einer vorläufigen, summari- schen Prüfung zum Schluss kommt, dass dieses vollständig, nachvollziehbar so- wie schlüssig ist und entsprechend darauf abgestellt werden kann (act. B.4, E. 2.3). Da nach dem Gesagten die nötigen Kindesschutzmassnahmen selbst dann vorsorglich angeordnet werden können, wenn (noch) kein Gutachten vor- handen ist, muss dies bei Vorliegen eines (allenfalls) lediglich noch zu finalisieren- den Gutachtens erst recht zulässig sein. In diesem Zusammenhang und mit Blick auf den Hinweis der Berufungsklägerin, wonach ohne striktes Beweisergebnis kei- ne Therapien angeordnet werden dürften bzw. es exakter und stringenter Ent- scheidgrundlagen bedürfe, ist sodann darauf hinzuweisen, dass im Verfahren be- treffend vorsorgliche Massnahmen nach dem Gesagten nicht das Regelbeweis- mass Anwendung findet, sondern es ausreicht, wenn die relevante Sachbehaup- tung glaubhaft gemacht ist.”
“Gemäss Art. 56 Abs. 1 EGzZGB richtet sich das Verfahren vor der KESB sinngemäss nach der ZPO. Dasselbe gilt gemäss Art. 60 Abs. 2 EGzZGB für das Beschwerdeverfahren. Nach Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes we- gen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person bei- ziehen.”
“Il soutient que les problèmes qu’il rencontre avec ses enfants seraient dus à un biais des intervenants sociaux de la DGEJ, dont les orientations socio-politiques seraient opposées aux siennes. Pour toutes ces raisons, le premier juge aurait dû, selon l’appelant, s’écarter complètement du rapport d’expertise et instaurer un droit de visite usuel sans autre condition. 3.3 3.3.1 Lorsque l’appréciation des preuves et la constatation des faits requièrent des connaissances techniques, le juge doit ordonner une expertise (cf. art. 183 CPC) et désigner en qualité d’expert un spécialiste du domaine concerné. Les conclusions de l’expert lient en principe le juge lorsque l'expertise a été correctement conduite et que le rapport apparaît complet, logique et exempt de contradictions, le juge devant motiver son appréciation lorsqu'il s'en écarte (cf. ATF 133 II 384 ; ATF 110 lb 42 consid. 2 ; ATF 101 lb 405 consid. 3b/aa ; TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1 ; Schweizer, Commentaire romand, Code de procédure civile, Bâle 2019, 2e éd., n. 19 ad art. 157 CPC). En vertu de l'art. 188 al. 2 CPC, le juge peut, à la demande d'une partie ou d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Lorsque les conclusions de l’expert apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit, le cas échéant, mettre en œuvre des preuves supplémentaires pour dissiper ces doutes. Le fait de se fonder sur une expertise non concluante, respectivement de ne pas mettre en œuvre des preuves supplémentaires, peut constituer une appréciation arbitraire des preuves (ATF 141 IV 369 consid. 6.1 ; ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2 ; TF 5A_501/2013 du 13 janvier 2014 consid. 6.1.3.2). 3.3.2 Dans le cas présent, l’appelant et l’intimée ont requis conjointement du premier juge, lors de l’audience du 30 avril 2019, la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique visant à évaluer leurs compétences parentales respectives et à faire toutes propositions utiles sur les modalités du droit de visite. Ils ont expressément requis que le Dr M.”
Bei fachlich komplexen oder stark verzweigten Fragestellungen ist in der Praxis häufig mit der Einholung von Erläuterungen oder Ergänzungen nach Art. 188 Abs. 2 ZPO zu rechnen. Fehlt eine substantielle Auseinandersetzung mit zentralen, strittigen Punkten, erhöht dies die Wahrscheinlichkeit, dass das Gericht nach Ergänzungs- oder Erläuterungsbedarf prüft und entsprechende Nachfragen anordnet.
“Die Klägerinnen rügen im Wesentlichen, die Erstinstanz hätte im Rahmen des Eventualstandpunktes der Klägerinnen auf das Gutachten abstellen müssen, anstatt dieses zu Unrecht als mangelhaft zu beurteilen. Bemerkenswert sei, dass die Erstinstanz in der Folge ohne Grund und Begründung unterlassen habe, die Verbesserung des Gutachtens anzuordnen. Vielmehr habe sie sich auf die Feststellung der angeblichen teilweisen Mangelhaftigkeit beschränkt und daraus den unrichtigen Schluss gezogen, dass die Mangelhaftigkeit des Gutachtens zu dessen Unbeachtlichkeit führe. Richtigerweise sei die Folge jedoch in Anwendung von Art. 188 Abs. 2 ZPO in erster Linie die Ergänzung oder Erläuterung des Gutachtens. Das Gericht habe die Erläuterung oder Ergänzung namentlich zu prüfen, wenn das Gutachten unzulänglich begründet oder widersprüchlich sei oder auf unrichtigen tatbestandlichen Grundlagen beruhe, mithin die Schlussfolgerungen der sachverständigen Person auf unzutreffende Prämissen gestützt würden (mit Hinweis auf KGer BL 410 16 19 vom 1. März 2016 E. 4.3, in CAN 2016 S. 218). Ein ergänzungs- oder erläuterungsbedürftiges Gutachten könne mit einer mangelhaften Arbeit des Experten zu tun haben; indessen sei dies keineswegs die Regel. In der Praxis seien bei komplizierten Fragestellungen Ergänzungen des Gutachters praktisch immer zu erwarten. Wenn die Erstinstanz das Gutachten im Wesentlichen aufgrund der Komplexität der Fragestellungen als nicht nachvollziehbar qualifiziere, wäre sie verpflichtet gewesen, eine Erläuterung oder Ergänzung des Gutachtens einzuholen. Indem sie dies nicht getan habe, sei das Recht unrichtig angewendet worden.”
“" - 35 - Diesen Zitaten ist zu entnehmen, dass im Parteigutachten keine inhaltliche Ausei- nandersetzung mit der vorliegend relevanten Branche bzw. mit der Erstellung von [...]-anlagen stattfand. Demgegenüber setzte sich der Bewertungsgutachter in den Gutachten vom 31. Januar 2019 und vom 4. März 2021 mit der spezifischen Branche auseinander und er war sich der – verglichen mit dem ursprünglichen Gutachten vom 30. September 2015 – veränderten Ausgangslage, unter anderem infolge der konkret zu ermittelnden Herstellungskosten der H._____ Anlage, be- wusst. Die Vorinstanz verwies in ihren allgemeinen Ausführungen betreffend Würdigung von Gutachten zutreffend auf die folgenden Grund-sätze (act. 375 S. 18 E. 3.1.2): "Gerichtliche Expertisen unterliegen wie alle Beweismittel der freien Beweiswürdigung (Art. 157 ZPO). Das Gericht hat das Gutachten auf Vollständigkeit, Nachvollziehbarkeit und Schlüssigkeit zu prüfen (Bühler, Die Beweiswürdigung von Gerichtsgutachten im Zi- vilprozess, Jusletter v. 14.05.2007, Rz. 4 ff.; s.a. Art. 188 Abs. 2 ZPO). Im Übrigen hat sich das Gericht eine gewisse Zurückhaltung aufzuerlegen. Das gilt namentlich auch für Unternehmungsbewertungen (BGer 4C.363/2000 vom 3. April 2001, E. 3b). Das Gericht darf grundsätzlich nicht sein Wissen über das Fachwissen des Experten stellen, sondern in Fachfragen nur aus triftigen Gründen von einem Gerichtsgutachten abweichen. Es hat aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien zu prüfen, ob sich "ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrän- gen" (BGE 138 III 193 E. 4.3.1; DIKE ZPO-Müller, Art. 187 N 21). Der Bewertungsgutachter führte im Ergänzungsgutachten vom 31. Januar 2019 unter Bezugnahme auf die von ihm ermittelten Herstellungskosten für die H._____ Anlage aus, er erwarte in den Folgejahren 2001 bis 2008 aufgrund von angepass- ten und optimierten Planungs- und Produktionsabläufen (Skaleneffekten) eine Senkung der Herstellkosten um jährlich rd. 1 %. Durch die kontinuierliche Sen- kung der Herstellkosten werde sich die Bruttogewinnmarge (ohne Lizenzerträge) in den Jahren 1999 bis 2008 von”
“Februar 2019, dass sie ein persönliches Gespräch mit dem Gutachter über den Aufbau und Inhalt des Gutachtens sowie über den definitiven Abgabetermin und die Entschädigung des Gutachteraufwands geführt habe. Dabei seien sie übereingekommen, dass dem Gutachter eine nicht mehr erstreckbare Frist bis 15. Mai 2019 angesetzt werde, um «den bereits abgelieferten Teil des Gutachtens im Sinne des Besprochenen zu überarbeiten und alsdann zusammen mit dem noch nicht abgegebenen Teil als Ganzes dem Gericht einreichen» zu können. Diese Möglichkeit zur Überarbeitung des abgelieferten Teils des Gutachtens in Bezug auf dessen Aufbau und Inhalt sowie zur Vervollständigung des Gutachtens mit dem fehlenden Kapitel macht zum einen nur Sinn, wenn das abgelieferte Gutachten aus Sicht des Gerichts den gesetzlichen Anforderungen an ein solches nicht genügt und damit mangelhaft ist; zum anderen kann diese Möglichkeit zur Überarbeitung des Gutachtens zweifelsohne als Erläuterungs- bzw. Ergänzungsaufforderung des Gerichts im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO angesehen werden. Damit lässt sich festhalten, dass die Erstinstanz die Mangelhaftigkeit des eingereichten Gutachtens in seiner ersten Fassung erkannte und dem Gutachter die Möglichkeit zur Verbesserung und Ergänzung seines Gutachtens gewährte. Die entgegenstehenden Behauptungen der Klägerinnen sind folglich zurückzuweisen. Nach Abgabe des verbesserten und ergänzten Gutachtens vom 27. Mai 2019 wurden die Klägerinnen und Beklagten sodann in Nachachtung von Art. 187 Abs. 4 ZPO zur Stellung von Erläuterungs- und Ergänzungsfragen eingeladen. Während die Klägerinnen mit Eingabe vom 28. August 2019 vorbehaltlos darauf verzichtet und zudem beantragt hatten, es seien allfällige Ergänzungs- und/oder Erläuterungsfragen der Beklagten nicht zuzulassen, stellten die Beklagten am 28. August 2019 den Antrag, es sei den Parteien des Hauptverfahrens die Frist zur Stellung von Ergänzungs- und Erläuterungsfragen vorläufig abzunehmen. Stattdessen seien etwaige Fragestellungen zeit- und kosteneffizienter durch die von den Klägerinnen und Beklagten benannten Zeugen zu beantworten.”
Eine von den Parteien eingereichte private Expertise kann ernsthafte Zweifel an den Schlussfolgerungen des gerichtlichen Gutachtens begründen und damit die tragende Grundlage dieses Gutachtens in Frage stellen.
“La jurisprudence admet que les parties ont la possibilité de remettre en question le fondement de l'expertise judiciaire en déposant une expertise privée (arrêts 4A_87/2018 du 27 juin 2018 consid. 4.1; 4A_202/2014 du 18 février 2015 consid. 4.1). Dans le même registre, la doctrine reconnaît qu'une expertise privée puisse faire naître des doutes sérieux quant aux conclusions de l'expertise judiciaire (ANNETTE DOLGE, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3e éd., n. 9 ad art. 188 CPC).”
Das Gericht kann die Mission der sachverständigen Person konkret festlegen. Es kann etwa Akteneinsicht anordnen, Auskünfte bei behandelnden Ärzten einholen, weitere Untersuchungen anordnen und den inhaltlichen Umfang des Berichts bestimmen.
“307 CP prévoit que quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). L’auteur est puni d’une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge (al. 3). Selon l’art. 320 CP, quiconque révèle un secret à lui confié en sa qualité de membre d’une autorité ou de fonctionnaire, ou dont il a eu connaissance à raison de sa charge ou de son emploi ou en tant qu’auxiliaire d’une autorité ou d’un fonctionnaire, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. La révélation demeure punissable alors même que la charge ou l’emploi ou l’activité auxiliaire a pris fin (al. 1). La révélation n’est pas punissable si elle est faite avec le consentement écrit de l’autorité supérieure (al. 2). Enfin, l’art. 188 CPC prévoit que le tribunal peut révoquer l’expert et pourvoir à son remplacement lorsque celui-ci n’a pas déposé son rapport dans le délai prescrit (al. 1). Il peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (al. 2). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant préparatoirement I. Ordonne une expertise psychiatrique d'A______. Commet à ces fins le Dr G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : A. Prendre connaissance du dossier de la cause. B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la personne expertisée et évalué sa capacité de travail, en particulier les Drs F______, D______ et E______, cas échéant, sa psychologue. C. Examiner et entendre la personne expertisée et si nécessaire, ordonner d’autres examens. D. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments suivants : 1.”
Erscheinen die Schlussfolgerungen eines Gutachtens in wesentlichen Punkten zweifelhaft, hat das Gericht nach Art. 188 Abs. 2 ZPO nötigenfalls ergänzende Beweiserhebungen zu veranlassen (z. B. Ergänzung des Berichts oder Hinzuziehung einer weiteren sachverständigen Person). Unterlässt es die gebotenen zusätzlichen Ermittlungen und stützt sich auf eine nicht schlüssige Expertise, kann dies zu einer willkürlichen Beweiswürdigung und damit zu einer Verletzung von Art. 9 BV führen.
“Gutachten unterliegen der freien richterlichen Beweiswürdigung. In Fachfragen darf das Gericht jedoch nur aus triftigen Gründen von einer Expertise abweichen. Es hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint dem Gericht die Schlüssigkeit eines Gutachtens in wesentlichen Punkten zweifelhaft, hat es nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben. Das Abstellen auf eine nicht schlüssige Expertise bzw. der Verzicht auf die gebotenen zusätzlichen Beweiserhebungen kann gegen das Verbot willkürlicher Beweiswürdigung (Art. 9 BV) verstossen (zum Ganzen BGE 138 III 193 E. 4.3.1; 136 II 539 E. 3.2; 133 II 384 E. 4.2.3). Auch ob ein Gutachten im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO unvollständig, unklar oder nicht gehörig begründet ist, beschlägt letztlich die Frage der Schlüssigkeit und damit die Beweiswürdigung (Urteil 5A_86/2016 vom 5. September 2016 E. 4.1.2). Auf die diesbezüglichen Ergebnisse im angefochtenen Entscheid kommt das Bundesgericht nur unter den eingangs beschriebenen Voraussetzungen zurück (s. vorne E. 2.3).”
“Nach Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Wie jedes Beweismittel unterliegen auch Gutachten der freien richterlichen Beweiswürdigung. Allerdings darf das Gericht in Fachfragen nur aus triftigen Gründen von einem Gutachten abweichen. Es hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit eines Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben. Das Abstellen auf eine nicht schlüssige Expertise bzw. der Verzicht auf die gebotenen zusätzlichen Beweiserhebungen kann gegen das Verbot willkürlicher Beweiswürdigung verstossen (BGE 146 IV 114 E. 2.1; 138 III 193 E. 4.3.1).”
“Gutachten unterliegen der freien richterlichen Beweiswürdigung. In Fachfragen, zu denen auch die Bewertung kaufmännischer Unternehmen nach den anerkannten Grundsätzen der Betriebswirtschaftslehre zählt (Urteil 4C.363/2000 vom 3. April 2001 E. 3b), darf das Gericht jedoch nur aus triftigen Gründen von einer Expertise abweichen. Es hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint dem Gericht die Schlüssigkeit eines Gutachtens in wesentlichen Punkten zweifelhaft, hat es nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben. Das Abstellen auf eine nicht schlüssige Expertise bzw. der Verzicht auf die gebotenen zusätzlichen Beweiserhebungen kann gegen das Verbot willkürlicher Beweiswürdigung (Art. 9 BV) verstossen (zum Ganzen BGE 138 III 193 E. 4.3.1; 136 II 539 E. 3.2; 133 II 384 E. 4.2.3). Auch ob ein Gutachten im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO unvollständig, unklar oder nicht gehörig begründet ist, beschlägt letztlich die Frage der Schlüssigkeit und damit die Beweiswürdigung (Urteil 5A_86/2016 vom 5. September 2016 E. 4.1.2). Auf die diesbezüglichen Ergebnisse im angefochtenen Entscheid kommt das Bundesgericht nur zurück, wenn die rechtsuchende Partei die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen als offensichtlich unrichtig (Art. 97 Abs. 1 BGG), das heisst als willkürlich (s. BGE 140 III 264 E. 2.3) ausweist oder wenn sie dartut, dass sie auf einer anderen Rechtsverletzung im Sinn von Art. 95 BGG (z.B. auf einer Verletzung von Art. 29 Abs. 2 BV oder Art. 8 ZGB) beruhen (Urteil 5A_374/2010 vom 9. Juli 2010 E. 1). In der Beschwerde ist überdies darzutun, inwiefern die Behebung der gerügten Mängel für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1 BGG; BGE 135 I 19 E. 2.2.2).”
“Un droit à la preuve par expertise peut résulter expressément du droit fédéral (par exemple l'art. 450e al. 3 CC), mais il peut aussi exister lorsque l'expertise apparaît comme le seul moyen de preuve adéquat, en particulier lorsque le juge n'est pas à même de résoudre, sur la base de ses propres connaissances, la question qui lui est soumise (arrêt 4A_599/2019 du 1er mars 2021 consid. 6.1 et les arrêts cités). L'expert judiciaire a pour tâche d'informer le juge sur des règles d'expérience ou sur des notions relevant de son domaine d'expertise, d'élucider pour le tribunal des questions de fait dont la vérification et l'appréciation exigent des connaissances spéciales - scientifiques, techniques ou professionnelles - ou de tirer, sur la base de ces connaissances, des conclusions sur des faits existants; il est l'auxiliaire du juge, dont il complète les connaissances par son savoir de spécialiste (ATF 118 Ia 144 consid. 1c et les références citées; arrêt 4A_599/2019 précité consid. 6.1 et l'arrêt cité). Aux termes de l'art. 188 al. 2 CPC, le tribunal peut, à la demande d'une partie ou d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert. Savoir si l'expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art. 188 al. 2 CPC, autrement dit si elle est convaincante ou non, est une question d'appréciation des preuves que le Tribunal fédéral ne peut revoir que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 136 III 552 consid. 4.2; 129 I 8 consid. 2.1; arrêt 5A_741/2018 du 18 janvier 2019 consid. 7.2; s'agissant précisément de l'application de l'art. 188 al. 2 CPC, cf. arrêt 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves complémentaires pour tenter de dissiper ses doutes. À défaut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait procéder à une appréciation arbitraire des preuves et violer l'art.”
Bei qualifizierten inhaltlichen Mängeln, durch die das Gutachten als Beweismittel ungeeignet wird (z. B. erhebliche Lücken, begründete Zweifel an der Unabhängigkeit oder an der sachlichen Eignung), ist die Anordnung einer neuen Expertise durch eine andere sachverständige Person sachgerecht. Eine Ersatzexpertise kommt insbesondere in Betracht, wenn eine Ergänzung oder Erläuterung das Gutachten nicht heilbar macht.
“Als- dann kann das Urteil gestützt auf die Feststellungen des gerichtlich eingeholten Gutachtens gefällt werden (Göksu, a.a.O., N 131 Fn 290). Vorliegend kommt hinzu, dass die Parteien im Vergleich vom 7. Dezember 2020 nicht nur vereinbart haben, für die Ermittlung des Werts der Liegenschaft zwei Schätzungen einzuholen. Viel- mehr legten sie auch gleich fest, dass mit den Schätzungen bis spätestens Ende - 15 - 2021 der "E._____" und das "F._____" zu beauftragen sind. Es ist unstrittig, dass beide Parteien ihre Verpflichtung zur Beauftragung der genannten Schätzer erfüllt haben. Es erscheint von vornherein ausgeschlossen, den E._____ und das F._____ bzw. die H._____ AG mit einer nochmaligen bzw. neuen Wertermittlung der Liegenschaft zu betrauen. Dies gilt bereits deshalb, weil bei qualifizierten In- haltsmängeln, die ein Gutachten unbrauchbar machen, ein neues Gutachten bei einer anderen sachverständigen Person einzuholen ist. Diese für das gerichtliche Gutachten aufgestellte Regel (Art. 188 Abs. 2 ZPO) muss aus naheliegenden Grün- den auch für ein fehlerhaftes Schiedsgutachten beachtet werden. Denn krasse in- haltliche Mängel lassen Zweifel an der fachlichen Kompetenz der sachverständigen Person aufkommen (BK ZPO-Rüetschi, Art. 188 N 12; Müller, a.a.O., Art. 188 N 18, mit Verweis auf BGer 5A_478/2013 vom 6. November 2013, E. 4.2). Dies gilt vor- liegend umso mehr, als die Klägerin die Auffassung vertritt, den beiden Schätzun- gen liege ein komplett falscher Methodenansatz zugrunde (Urk. 2 Rz 64), und die Einholung eines gerichtlichen Gutachtens über den Wert der Liegenschaft mittels der Vergleichswertmethode und unter Berücksichtigung des Ausbau-/Erweite- rungspotentials verlangte (Urk. 2 S. 3). Mit einer von den bisherigen Ergebnissen abweichenden Bewertung würden sich die von den Parteien beauftragten Schätzer unglaubwürdig machen und dem Vorwurf der mangelnden Eignung und der Partei- lichkeit aussetzen. Im Falle einer offensichtlichen Unrichtigkeit der beiden im Recht liegenden Schätzungen würde sich die Einholung eines gerichtlichen Gutachtens folglich als der einzig gangbare Weg erweisen.”
“Il n'y avait pas non plus lieu d'entendre l'expert privé mandaté par l'appelante comme témoin. L'appelante fait valoir qu'elle a requis la contre-expertise en temps utile car elle a mandaté un expert privé dans les jours ayant suivi l'audition des experts judiciaires et a transmis sans retard au Tribunal le rapport établi par l'expert privé. L'expertise judiciaire était inexacte, partiale et incomplète car les experts n'avaient pas vérifié que les prestations facturées avaient été fournies, avaient confirmé les calculs de l'intimée sans les vérifier, s'étaient livrés à des conjectures sur la délivrance de l'autorisation de construire, n'avaient pas "pointé les heures" facturées, avaient validé tacitement une majoration de 15% du tarif horaire qui n'avait pas lieu d'être et s'étaient prononcés de manière erronée sur des questions juridiques. 2.1.1 S'il n'est pas exclu d'administrer des preuves en appel (art. 316 al. 3 CPC), une contre-expertise est cependant soumise aux conditions fixées par l'art. 188 al. 2 CPC. Le juge peut ainsi faire appel à un autre expert si le rapport est lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé. Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si l’expertise ne peut pas être améliorée, en raison de ses importantes lacunes, par une explication de l’expert ou un complément d’expertise, une autre expertise s’impose. Le tribunal fait alors appel à un autre expert pour réaliser une autre expertise. L’autre expertise (ou deuxième expertise ou sur-expertise) est ainsi ordonnée, lorsque le premier rapport d’expertise n’est pas apte à constituer une preuve, notamment en raison du manque d’indépendance de l’expert, d’importantes lacunes du rapport, ou de doutes sérieux sur la qualité du rapport; le tribunal ne peut pas prendre en compte un tel moyen de preuve défectueux (Vouilloz, Petit commentaire CPC, n.”
Bei ernsthaften/triftigen Gründen (z. B. Widersprüche, Lücken oder durch fremde Expertise aufgeworfene Zweifel) hat das Gericht nach Art. 188 Abs. 2 ZPO das unvollständige, unklare oder unzureichend begründete Gutachten ergänzen oder erläutern zu lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Unterlässt das Gericht in solchen Fällen eine gezielte Nachfrage oder Ergänzung, kann dies zu einer willkürlichen Beweiswürdigung und in der Folge zur Rückweisung der Sache führen.
“Quoi qu'il en soit, il apparaît que la cour cantonale a privilégié l'expertise privée avec pour seul véritable motif que l'expert privé avait une formation équivalente à l'expert judiciaire (arrêt attaqué p. 43). Il apparaît ainsi qu'elle a simplement écarté d'un revers de main l'expertise judiciaire sur un aspect technique, soit les travaux appropriés pour corriger les défauts, qui relève de la seule compétence de l'expert. À tout le moins aurait-elle dû, en supposant que l'expertise privée ait créé un doute sur la solution préconisée, interpeler l'expert judiciaire sur ce point spécifique et conformément à l'art. 188 al. 2 CPC, solliciter un complément d'expertise. À défaut, son appréciation des preuves est arbitraire. Il en résulte que le recours doit être admis sur ce point et la cause renvoyée à la cour d'appel pour qu'elle procède dans le sens qui précède.”
“Au vu de ce qui précède, la demande du 16 novembre 2015 portait sur l'ensemble des prétentions élevées par l'appelante ensuite de l'intervention du 3 mai 2006, de sorte que la prescription a été interrompue pour la totalité des montants visés par les conclusions qu'elle a formulées de façon recevable dans ses plaidoiries finales écrites du 25 février 2022, puis actualisées de façon recevable devant la Cour. Le grief de l'intimé et des autres intimés se révèle par conséquent mal fondé. 5. L'intimé fait valoir que les explications données par les experts judiciaires pour arriver à la conclusion que les lésions dont souffre l'appelante auraient été causées par une embolie gazeuse seraient contradictoires, lacunaires et arbitraires. Selon lui, le premier juge aurait donc dû s'écarter de cette conclusion. A titre subsidiaire, il sollicite qu'une nouvelle expertise soit ordonnée, limitée à la question de déterminer quelle a été la cause des lésions cérébrales (embolie gazeuse ou autre/s cause/s). 5.1 Le tribunal peut faire compléter ou expliquer un rapport d'expertise lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (art. 188 al. 2 CPC). L'instance d'appel peut ordonner des débats et administrer les preuves (art. 316 CPC). Même s'il apprécie librement les preuves et qu'il n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert, le juge ne saurait, sans motifs sérieux, substituer son opinion à celle de celui-ci. On admet de tels motifs sérieux lorsque l'expertise contient des contradictions, lorsque des circonstances bien établies viennent en ébranler la crédibilité, qu'une détermination ultérieure de son auteur vient la démentir sur des points importants, lorsqu'elle contient des constatations factuelles erronées ou des lacunes, voire lorsqu'elle se fonde sur des pièces dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou la portée (ATF 129 I 49 consid. 4; arrêts du Tribunal fédéral 5A_223/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.3.2 et 4A_204/2010 du 29 juin 2010 consid. 3.1.1). En l'absence de tels motifs, le juge s'expose au reproche d'arbitraire s'il écarte de l'expertise judiciaire (ATF 110 Ib 52 consid. 2; 101 IV 129 consid.”
“Die individuelle Berücksichtigung der Finanzierungsverhältnisse, die auch die Kosten für das Fremdkapital (Zins und Höhe der Schuld) beträfen, habe im Rahmen der Unternehmensbewertung über die Ertragswertberechnung zu erfol- gen. Da der Gutachter eine reine Substanzwertberechnung vorgenommen habe, habe er die Kosten für das Fremdkapital in der Bewertung nicht berücksichtigt. Der Zinsaufwand beeinflusse den Gewinn nachhaltig, was der Gutachter im Rah- men der Unternehmensbewertung (reine Substanzbewertung) umgangen habe. Mit diesem Punkt, den er im erstinstanzlichen Verfahren vorgebracht habe (act. 106), habe sich die Vorinstanz nicht auseinandergesetzt und so sein rechtli- ches Gehör verletzt. Die Vorinstanz habe lediglich ausgeführt, seine Kritik beziehe sich nur auf die Auswahl der angewendeten Bewertungsmethode, ohne zu be- gründen, weshalb die Methode entgegen den substantiierten und stichhaltigen Einwendungen korrekt sei. Dies allein stelle einen triftigen Grund im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO dar, um nicht auf das Gutachten abzustellen und ein weiteres Gutachten einzuholen. Im Ergebnis sei der Sachverhalt falsch festgestellt und ein haltloses Urteil gefällt worden (a.a.O. S. 22-23). 3.1.2.6. Schliesslich beanstandet der Beklagte, dass der Gutachter lediglich einen Abschlag von 20 % aufgrund der Minderheitsbeteiligung vorgenommen habe. Nicht berücksichtigt habe der Gutachter jedoch, dass das Aktienpaket der F._____ AG schwerer verkäuflich sei als bei einer herkömmlichen Aktiengesell- schaft im Immobilienbereich, da die F._____ AG kein gewöhnliches Grundeigen- tum, sondern nur ein Gewerbehaus im Baurecht halte, welches zeitlich begrenzt sei. Zudem nehme der Wert der Gesellschaft bei steigendem Grundstückspreis nicht etwa zu, sondern ab, weil der Baurechtszins und entsprechend die Kosten stiegen. Damit handle es sich um eine atypische Aktiengesellschaft im Immobili- enbereich, welche schwerer verkäuflich sei. Deshalb sei ein substantiell höherer Abschlag zwingend notwendig und sachlogisch.”
Das Gericht prüft das Gutachten aktiv und kann Art. 188 Abs. 2 ZPO auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen anwenden. Es wird in der Regel jedoch erst dann von Art. 188 Abs. 2 ZPO Gebrauch machen, nachdem allfällige Erläuterungs‑ oder Ergänzungsfragen der Parteien gemäss Art. 187 Abs. 4 ZPO nicht zum gewünschten Ergebnis geführt haben.
“Genügt ein durch das Gericht angeordnete Gutachten den gesetzlichen Anforderungen nicht, kann das Gericht dieses zur Erläuterung oder Ergänzung an die sachverständige Person zurückweisen oder eine andere sachverständige Person beiziehen (Art. 188 Abs. 2 ZPO), und zwar entweder auf Antrag einer Partei oder - namentlich in klaren Fällen oder im Anwendungsbereich der Untersuchungsmaxime - von Amtes wegen. Das Gericht wird aber von diesen Möglichkeiten nach Art. 188 Abs. 2 ZPO in aller Regel erst dann Gebrauch machen, nachdem allfällige Erläuterungs- oder Ergänzungsfragen der Parteien gemäss Art. 187 Abs. 4 ZPO nicht zum gewünschten Ergebnis geführt haben (Weibel, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger, ZPO Komm., 3. Aufl., 2016, Art. 188 N 9; BSK ZPO-Dolge, 3. Aufl., 2017, Art. 188 N 9). Das Gericht hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit des Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben (BGE 138 III 193 E. 4.3.1; BGer 4A_48/2019 vom 29. August 2019 E. 5 m.w.H.; Hasenböhler, Das Beweisrecht der ZPO, Bd. 2, 2019, Rz.”
Revokation oder Ersatz eines Sachverständigen sind grundsätzlich ultima ratio. Soweit möglich soll der Ersatz vermieden werden, weil die Neubenennung die Erstellung des Gutachtens allenfalls verzögern kann. Üblicherweise ist der Widerruf bzw. die Bestellung einer anderen sachverständigen Person der Fristensetzung vorgängig: Es ist eine ergänzende (zusätzliche) Frist zu setzen, verbunden mit einer admonitorischen Mitteilung und dem Hinweis auf die Folgen einer Nichteinhaltung, namentlich finanzieller Konsequenzen (z. B. Kürzung oder Wegfall der Vergütung).
“Dans des cas exceptionnels, un déni de justice peut résulter d’actes positifs de l’autorité, comme l’administration de preuves inutiles ou des prolongations de délai injustifiées (TF 5D_205/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.3.1). 5.2.2 La révocation et le remplacement de l’expert sont une ultima ratio. Tant que faire se peut, il faut éviter que le remède soit pire que le mal. Si l’expert est en retard, mais qu’il a déjà déployé une activité substantielle, lui nommer un remplaçant pourrait retarder la production du rapport d’expertise plus encore que le fait de lui fixer un délai complémentaire ou de le menacer d’une sanction financière (suppression ou réduction de la rémunération convenue). Aussi la révocation devrait‑elle en toute hypothèse être précédée de la fixation d’un délai complémentaire, de façon solennelle, assortie d’une admonestation et d’une indication des conséquences, notamment financières, d’une inobservation du délai nouvellement imposé, voire renégocié (Schweizer, CR-CPC, n. 5 et 6 ad art. 188 CPC). 5.3 Dans le cas d’espèce, la présidente, confrontée au dilemme délicat de changer d’expert, solution impliquant assurément l’écoulement de beaucoup de temps jusqu’au dépôt d’un rapport nécessaire au jugement de divorce, ou d’obtenir de l’expert actuel qu’il rende son rapport, solution impliquant, si la démarche aboutit, l’écoulement d’un temps réduit, a opté en l’état pour le deuxième terme de l’alternative sans exclure définitivement le premier, selon l’évolution de la situation. La chronologie développée au consid. 1 ci-dessus démontre que la présidente n’a nullement tardé. On relèvera premièrement que la mission de l’expert [...] a, de fait, été suspendue durant près de deux ans, à la suite de la mise en œuvre d’une sous‑expertise le 8 mars 2018, comme souligné par la présidente dans son courrier du 8 juillet 2020, ce que le recourant admet du reste. Le fait que la mission du sous-expert ait finalement été révoquée par ordonnance de preuves complémentaire du 15 septembre 2020 n’y change rien, dès lors que pendant la durée de cette suspension, on ne pouvait attendre de Me [.”
“Dans des cas exceptionnels, un déni de justice peut résulter d’actes positifs de l’autorité, comme l’administration de preuves inutiles ou des prolongations de délai injustifiées (TF 5D_205/2018 du 24 avril 2019 consid. 4.3.1). 5.2.2 La révocation et le remplacement de l’expert sont une ultima ratio. Tant que faire se peut, il faut éviter que le remède soit pire que le mal. Si l’expert est en retard, mais qu’il a déjà déployé une activité substantielle, lui nommer un remplaçant pourrait retarder la production du rapport d’expertise plus encore que le fait de lui fixer un délai complémentaire ou de le menacer d’une sanction financière (suppression ou réduction de la rémunération convenue). Aussi la révocation devrait‑elle en toute hypothèse être précédée de la fixation d’un délai complémentaire, de façon solennelle, assortie d’une admonestation et d’une indication des conséquences, notamment financières, d’une inobservation du délai nouvellement imposé, voire renégocié (Schweizer, CR-CPC, n. 5 et 6 ad art. 188 CPC). 5.3 Dans le cas d’espèce, la présidente, confrontée au dilemme délicat de changer d’expert, solution impliquant assurément l’écoulement de beaucoup de temps jusqu’au dépôt d’un rapport nécessaire au jugement de divorce, ou d’obtenir de l’expert actuel qu’il rende son rapport, solution impliquant, si la démarche aboutit, l’écoulement d’un temps réduit, a opté en l’état pour le deuxième terme de l’alternative sans exclure définitivement le premier, selon l’évolution de la situation. La chronologie développée au consid. 1 ci-dessus démontre que la présidente n’a nullement tardé. On relèvera premièrement que la mission de l’expert [...] a, de fait, été suspendue durant près de deux ans, à la suite de la mise en œuvre d’une sous‑expertise le 8 mars 2018, comme souligné par la présidente dans son courrier du 8 juillet 2020, ce que le recourant admet du reste. Le fait que la mission du sous-expert ait finalement été révoquée par ordonnance de preuves complémentaire du 15 septembre 2020 n’y change rien, dès lors que pendant la durée de cette suspension, on ne pouvait attendre de Me [.”
Ein Gutachten ist unvollständig oder lückenhaft, wenn es etwa nicht ersichtlich macht, welche Akten oder sonstigen Grundlagen der Sachverständige beigezogen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet sind oder wenn Befunde unvollständig bleiben. Ebenfalls mangelhaft kann es sein, wenn Unsicherheiten oder Diagnosegrenzen nicht offengelegt werden. Solche Mängel können nach Art. 188 Abs. 2 ZPO einen Ergänzungs- oder Erläuterungsbedarf begründen.
“Ein Gutachten muss vollständig, in seinen Aussagen und deren Herleitung klar sein und eine Begründung der Schlussfolgerungen enthalten. Es muss klar, widerspruchsfrei und aus sich selber heraus verständlich sein. Widrigenfalls ist es mangelhaft (Thomas Weibel, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl., Zürich 2016, N 4 zu Art. 188 ZPO). Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (Heinrich Andreas Müller, in: Brunner/Gasser/Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., Zürich 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; Sven Rüetschi, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, Bern 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (Weibel, a.”
“ff.; KUKO ZPO-Schmid/Baumgartner, 3. Aufl., 2021, Art. 185 N 1). Die inhaltlichen Anforderungen an ein Gerichtsgutachten ergeben sich aus Art. 188 Abs. 2 ZPO, wonach (e contrario) das Gutachten vollständig, klar, schlüssig und hinreichend begründet sein muss (Hasenböhler, Das Beweisrecht der ZPO, Bd. 2, 2019, Rz. 7.212; Weibel, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger, ZPO Komm., 3. Aufl., 2016, Art. 188 N 4, m.w.H.; Bühler, Gerichtsgutachter und -gutachten im Zivilprozess, in SWR 6/2015, S. 61 ff.). In formeller Hinsicht sollte sich die sachverständige Person von der ihr konkret gestellten Aufgabe leiten lassen und ihr Gutachten systematisch danach ausrichten, vorbehältlich anderslautenden Weisungen des Gerichts. Ganz allgemein sollte das Gutachten möglichst knapp, konzentriert und informativ sein und zugleich alle wesentlichen Elemente enthalten wie bspw. erstens die Bezeichnung der Parteien und der beauftragenden Behörde, zweitens eine kurze Schilderung des Sachverhaltes und Beschreibung des Auftrages, drittens die vollständige Auflistung der verwendeten Akten, der durchgeführten Untersuchungen und Besichtigungen sowie der übrigen Quellen, viertens die Darstellung der Grundlagen (Anknüpfungstatsachen), fünftens die Darstellung der eigenen Feststellungen, Untersuchungen und Abklärungen (Befundtatsachen), sechstens die Darstellung der Schlussfolgerungen (Erkenntnisse), siebtens die Offenlegung von Unsicherheiten und schliesslich achtens die Beantwortung der Expertenfragen als Ergebnis der vorangegangenen Ausführungen unter Beifügung von Unterlagen wie Fotos, Plänen, Berechnungen, Auswertungen etc.”
Einseitige Kontakte der sachverständigen Person zu einer Partei oder deren Vertreter können den Anschein der Befangenheit begründen. Parteien haben ein allfälliges Ausstandsgesuch unverzüglich zu stellen, sobald sie vom Ausstandsgrund Kenntnis erlangen (Art. 49 Abs. 1 ZPO). Sind die Tätigkeiten der sachverständigen Person zu diesem Zeitpunkt bereits abgeschlossen, ist nach Art. 51 ZPO zu verfahren (Aufhebung und Wiederholung der betroffenen Handlungen auf Verlangen innerhalb der dort vorgesehenen Frist).
“ZPO (wie bei Gerichtspersonen) voraus, dass objektive Umstände (Tatsachen) vorliegen, welche den Anschein der Befangenheit zu begründen vermögen. Auch dem Gebot der Gleichbehandlung der Parteien durch die sachverständige Person kommt besondere Bedeutung zu. Durch einseitige Kontakte mit einer Partei oder ihrem Rechtsvertreter setzt sich die sachverständige Person dem Verdacht der Parteilichkeit aus (Dolge, a.a.O., N 21 f. zu Art. 183 ZPO). Gemäss Art. 49 Abs. 1 ZPO haben die Parteien ein allfälliges Ausstandsgesuch unverzüglich zu stellen, sobald sie vom Ausstandsgrund erfahren haben, widrigenfalls sie das Recht verwirken, den Ausstand zu verlangen (BGE 148 V 225 E. 3.4; 134 I 20 E. 4.3.1 = Pra 2008 Nr. 73). Ist zu diesem Zeitpunkt die Tätigkeit des Experten abgeschlossen, so ist nach der Vorschrift von Art. 51 ZPO zu verfahren, wonach Handlungen, an denen eine zum Ausstand verpflichtete sachverständige Person mitgewirkt hat, aufzuheben und zu wiederholen sind, sofern dies eine Partei innert zehn Tagen verlangt, nachdem sie vom Ausstandsgrund Kenntnis erhalten hat (Art. 51 Abs. 1 ZPO; Dolge, a.a.O., N 9 zu Art. 188 ZPO; Müller, a.a.O., N 21 zu Art. 183 ZPO).”
“ZPO (wie bei Gerichtspersonen) voraus, dass objektive Umstände (Tatsachen) vorliegen, welche den Anschein der Befangenheit zu begründen vermögen. Auch dem Gebot der Gleichbehandlung der Parteien durch die sachverständige Person kommt besondere Bedeutung zu. Durch einseitige Kontakte mit einer Partei oder ihrem Rechtsvertreter setzt sich die sachverständige Person dem Verdacht der Parteilichkeit aus (Dolge, a.a.O., N 21 f. zu Art. 183 ZPO). Gemäss Art. 49 Abs. 1 ZPO haben die Parteien ein allfälliges Ausstandsgesuch unverzüglich zu stellen, sobald sie vom Ausstandsgrund erfahren haben, widrigenfalls sie das Recht verwirken, den Ausstand zu verlangen (BGE 148 V 225 E. 3.4; 134 I 20 E. 4.3.1 = Pra 2008 Nr. 73). Ist zu diesem Zeitpunkt die Tätigkeit des Experten abgeschlossen, so ist nach der Vorschrift von Art. 51 ZPO zu verfahren, wonach Handlungen, an denen eine zum Ausstand verpflichtete sachverständige Person mitgewirkt hat, aufzuheben und zu wiederholen sind, sofern dies eine Partei innert zehn Tagen verlangt, nachdem sie vom Ausstandsgrund Kenntnis erhalten hat (Art. 51 Abs. 1 ZPO; Dolge, a.a.O., N 9 zu Art. 188 ZPO; Müller, a.a.O., N 21 zu Art. 183 ZPO).”
Zur Geltendmachung eines Ergänzungs- oder Erläuterungsanspruchs nach Art. 188 Abs. 2 ZPO bedarf es konkreter, substantiierter Einwände gegen das Gutachten. Blosse Pauschalrügen oder nicht näher begründete Beanstandungen genügen nicht, vielmehr muss aufgezeigt werden, inwiefern das Gutachten inhaltlich unvollständig, unklar oder nicht hinreichend begründet ist.
“Im Wesentlichen ist der Beschwerdeführer nicht einverstanden mit der von C.________ gewählten Bewertungsmethode; er insistiert, dass der Verkehrswert der zwanzig Namenaktien der D.________ AG gestützt auf eine am Ertragswert orientierte Begutachtung hätte ermittelt werden müssen, und geht mit seinen Reklamationen von der nicht näher belegten Prämisse aus, dass der Ertragswert der besagten Gesellschaft erheblich unter dem Substanzwert liege. Mit den vorinstanzlichen Erklärungen, weshalb die vom Gutachter gewählte Bewertungsmethode schlüssig und nachvollziehbar sei, mag er sich jedoch nicht beschäftigen. Weder stellt er die vorinstanzliche Erkenntnis in Frage, dass die D.________ AG eine klassische Immobiliengesellschaft sei, noch legt er dar, weshalb die im konkreten Fall angewendete Methode für Gesellschaften dieser Art nicht zu verlässlichen Bewertungsergebnissen führen kann. Einfach unablässig darauf zu pochen, dass die Berücksichtigung von Ertragswertkomponenten im Rahmen der Substanzwertmethode ungenügend und C.________s Gutachten deshalb im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO unvollständig sei, genügt nicht. Das Gesagte gilt sinngemäss mit Bezug auf den Vorwurf, es hätten weder die ordentlichen Ertrags- und Kapitalsteuern noch der Zinsaufwand Eingang in das Gutachten gefunden. Dass diese Punkte im angefochtenen Entscheid nicht aufgegriffen würden, stimmt nicht. Zu den vorinstanzlichen Erwägungen, wonach sowohl die Steuern als auch der Finanzierungsaufwand in die Berücksichtigung des Unternehmensergebnisses vom 1. Januar bis 31. Mai 2020 eingeflossen seien, will sich der Beschwerdeführer vor Bundesgericht nicht äussern, noch ist seinem Schriftsatz eine fundierte Erklärung zu entnehmen, weshalb die Berücksichtigung des besagten Unternehmensgewinns der Schlüssigkeit des Gutachtens entgegenstehen soll. Abermals begnügt sich der Beschwerdeführer mit der pauschalen Behauptung, dass der Unternehmensgewinn mit der Berechnung des Unternehmensertrags nicht in Verbindung stehe. Mithin laufen auch diese Beanstandungen auf den Vorwurf hinaus, dass die gutachterliche Bewertung der D.”
“welche Anlageteile vom Gutachter zu Unrecht berücksichtigt oder nicht berücksichtigt worden seien. Der - 38 - Gutachter stützte sich bei der Begutachtung auf das Grundbuchregister. Dem Gutachten lässt sich entnehmen, dass bei der Bewertung von folgenden 14 Anla- geteilen ausgegangen wurde: Maisonettewohnung, Bastelraum, Schutzraum (La- ger), Doppel-Einstellhallenplatz, 4 Einstellplätze und 6 Motorradplätze (act. 186 S. 2-15). Aufgrund der Angaben im Gutachten wäre es für den Beklagten ohne weiteres möglich gewesen darzutun, welche Anlageteile der Gutachter in seinem Gutachten fälschlicherweise berücksichtigt bzw. nicht berücksichtigt habe. Die pauschale Kritik des Beklagten ist vor diesem Hintergrund zurückzuweisen. 3.2.3.5. Soweit der Beklagte die Bewertung für zu tief hält, ist erneut auf die Grundsätze betreffend die Würdigung von Bewertungsgutachten hinzuweisen (vgl. vorstehend E. 3.1.3.5). Das Gericht hat das Gutachten auf Vollständigkeit, Nachvollziehbarkeit und Schlüssigkeit zu überprüfen (vgl. Art. 188 Abs. 2 ZPO) und es darf sein Wissen nicht über das Fachwissen eines Sachverständigen stel- len, es sei denn, es lägen ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gut- achterlichen Schlussfolgerungen vor. Der Umstand, dass der geschätzte Ver- kehrswert im rund drei Jahre früher erstellten Gutachten des Hauseigentümerver- bandes vom 30. Juli 2016 CHF 90'000.– höher lag als derjenige im Gerichtsgut- achten vom 7. November 2019, wirkt sich bei der gerichtlichen Prüfung des Gut- achtens von I._____ nicht aus. Der Beklagte tut mit seiner Kritik nichts dar, was mit Blick auf die Vollständigkeit, die Nachvollziehbarkeit und die Schlüssigkeit des Gutachtens Fragen aufwerfen würde. 3.2.3.6. Zusammenfassend ist festzuhalten, dass der Beklagte mit den zu spät vorgebrachten bzw. den zu unsubstantiiert vorgetragenen Rügen gegen das Gut- achten von I._____ nicht durchdringt. Mit der Vorinstanz ist von einem Verkehrs- wert der Liegenschaft C._____-Strasse 1 in D._____ von CHF 1'160'000.– aus- zugehen.”
“Ob der in Rechnung gestellte Betrag nur einen Teil der "Kalku- lation" enthält und wie sich die beiden Dokumente zu einander verhalten, bleibt unklar. Es ist nicht Sache der Gerichte, hier zu spekulieren. Die ebenfalls von den Berufungsklägern angerufenen Offerten M. (RG-act. II/60 und /61) belaufen sich auf zusammen CHF 19'858.25. Sie beziehen sich allerdings nicht auf "Ter- rain-Anschlüsse", sondern nennen als Gegenstand "Sickerleitung und Perimeter Erneuerung" resp. "Stützmauer Sickerleitung und Perimeter Erneuerung". Wie das mit dem hier geltend gemachten Mangel zusammenhängt, legen die Berufungs- kläger nicht dar (act. A.1 Rz. 51), ebenso wenig, wie sich die Offerten M. und P. zueinander verhalten, nachdem auch P. den "Sockelputz an der Fassade" und Arbeiten an der Stützmauer nennt (RG-act. II/29 zweiter Teil). Es ist sehr wohl möglich, dass das alles seine Richtigkeit hat und erklärbar wäre. Nach solchen Erklärungen zu forschen, ist aber nicht Aufgabe der Berufungsin- stanz (E. 1.2 vorstehend). Die Berufungskläger rügen, das Regionalgericht habe zu Unrecht nicht im Sinne von Art. 188 Abs. 2 ZPO eine Ergänzung der Expertise T. veranlasst (act. A.1 Rz. 47). Das Regionalgericht erwägt, der Gutachter habe die Mängel unter dem Titel "Abplatzungen im Sockelbereich" mit CHF 4'000.00 quantifiziert (Urteil E. 101). Die Berufungskläger setzen sich damit nicht näher auseinander. Dabei vermögen sie nicht ausreichend einen Mangel des an- gefochtenen Urteils aufzuzeigen. Dass sie offenbar von einem wesentlich höheren Betrag ausgehen, ist kein genügender Grund für eine Ergänzung des Gutachtens - und an der in der Berufungsschrift genannten Aktenstelle RG-act. VI/1 S. 14 f. werden soweit ersichtlich ganz verschiedene Dinge behandelt, ohne dass sich daraus eine klare Kritik im Hinblick auf den hier aktuellen Punkt entnehmen lässt. Nach der Darstellung der Berufungsbeklagten hat sich der Experte T. auch mit den Kosten für die eigentliche Fassadensanierung befasst (act. A.1 Rz. 47 und 50). Warum das ergänzungsbedürftig sei, führt die Berufungsschrift aber nicht im Einzelnen aus. Auf Erwägungen des Regionalgerichts verweisen die Berufungs- kläger nicht, und dem umfangreichen Gutachten T.”
Verlangt eine Partei nach Art. 188 Abs. 2 ZPO die Ergänzung oder Erläuterung eines Gutachtens, trägt grundsätzlich die Partei die hierdurch entstehenden Zusatzkosten, die die Ergänzung erstmals beantragt hat. Blosse Nachfrage- oder Gegenfragen der Gegenpartei, die den Gegenstand der Beweisführung nicht ausdehnen und Teil der vom Antragssteller begehrten Beweiserhebung sind, rechtfertigen keine Kostenauflage gegenüber dieser Gegenpartei.
“Le grief ne peut dès lors qu’être rejeté. 4. 4.1 La recourante fait ensuite valoir que les questions posées dans son courrier du 22 avril 2024 n’excéderaient pas le cadre de celles posées par les requérants à la preuve à futur. 4.2 La preuve à futur est régie par l'art. 158 CPC. A teneur de cette disposition, le tribunal administre les preuves en tout temps, soit lorsque la loi confère le droit d'en faire la demande (al. 1 let. a) ou lorsque la mise en danger des preuves ou un intérêt digne de protection est rendu vraisemblable par le requérant (al. 1 let. b). Les frais d'administration des preuves sont avancés par la partie qui les requiert (art. 102 al. 1 CPC). Une fois le rapport d'expertise déposé, le tribunal donne aux parties l'occasion de demander des explications ou de poser des questions complémentaires (art. 187 al. 4 CPC). Il peut en outre, à la demande d'une partie ou d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (art. 188 al. 2 CPC). L'expert a droit à une rémunération et la décision y relative peut faire l'objet d'un recours (art. 184 al. 3 CPC). S'agissant de la charge des frais, il n'y a en principe pas de partie qui succombe dans la procédure autonome de preuve à futur et c'est à la partie requérante d'en supporter les frais, sous réserve d'une autre répartition dans le procès principal. Ce n'est que lorsque la partie intimée étend la preuve à futur à d'autres faits et/ou moyens de preuve qu'elle doit supporter les frais qui en découlent. De simples questions complémentaires de l'intimé, qui font partie de la preuve exigée par le requérant, ne justifient pas que des frais soient mis à la charge de l'intimé (ATF 139 III 33 consid. 4). Une partie des frais ne peut ainsi pas être mise à la charge de l’intimé à la preuve à futur, alors même que celui-ci a posé des contre-questions, tant qu'elles ne constituent pas en une extension de l'objet de la preuve à futur, extension qui doit en général être refusée par le juge.”
“Le grief ne peut dès lors qu’être rejeté. 4. 4.1 La recourante fait ensuite valoir que les questions posées dans son courrier du 22 avril 2024 n’excéderaient pas le cadre de celles posées par les requérants à la preuve à futur. 4.2 La preuve à futur est régie par l'art. 158 CPC. A teneur de cette disposition, le tribunal administre les preuves en tout temps, soit lorsque la loi confère le droit d'en faire la demande (al. 1 let. a) ou lorsque la mise en danger des preuves ou un intérêt digne de protection est rendu vraisemblable par le requérant (al. 1 let. b). Les frais d'administration des preuves sont avancés par la partie qui les requiert (art. 102 al. 1 CPC). Une fois le rapport d'expertise déposé, le tribunal donne aux parties l'occasion de demander des explications ou de poser des questions complémentaires (art. 187 al. 4 CPC). Il peut en outre, à la demande d'une partie ou d'office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (art. 188 al. 2 CPC). L'expert a droit à une rémunération et la décision y relative peut faire l'objet d'un recours (art. 184 al. 3 CPC). S'agissant de la charge des frais, il n'y a en principe pas de partie qui succombe dans la procédure autonome de preuve à futur et c'est à la partie requérante d'en supporter les frais, sous réserve d'une autre répartition dans le procès principal. Ce n'est que lorsque la partie intimée étend la preuve à futur à d'autres faits et/ou moyens de preuve qu'elle doit supporter les frais qui en découlent. De simples questions complémentaires de l'intimé, qui font partie de la preuve exigée par le requérant, ne justifient pas que des frais soient mis à la charge de l'intimé (ATF 139 III 33 consid. 4). Une partie des frais ne peut ainsi pas être mise à la charge de l’intimé à la preuve à futur, alors même que celui-ci a posé des contre-questions, tant qu'elles ne constituent pas en une extension de l'objet de la preuve à futur, extension qui doit en général être refusée par le juge.”
Auch ein schlüssig erscheinendes Privatgutachten kann nach Art. 188 Abs. 2 ZPO Anlass für eine Oberbegutachtung sein, wenn sich aufgrund des eingereichten Privatgutachtens ernsthafte Zweifel an dessen Schlussfolgerungen aufdrängen.
“Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht vom 5. Dezember 2023 (400 23 196) Zivilprozessrecht Sachliche Zuständigkeit: Für Streitigkeiten zwischen Versicherten und privaten Versicherungsträgern im Zusammenhang mit Zusatzversicherungen zur sozialen Krankenversicherung ist die sozialversicherungsrechtliche Abteilung des Kantonsgerichts zuständig, wenn der soziale Zweck der Versicherung erkennbar ist. Andernfalls ist die Zivilgerichtsbarkeit für derartige Streitigkeiten zuständig (E. 1.1). Art. 188 Abs. 2 ZPO: Auch ein schlüssig erscheinendes Gutachten kann Anlass zu einer Oberbegutachtung geben, wenn sich aufgrund eines eingereichten Privatgutachtens ernsthafte Zweifel an dessen Schlussfolgerungen aufdrängen (E. 6.1). Besetzung Präsident Roland Hofmann, Richterin Barbara Jermann Richterich (Ref.), Richter Daniel Häring, Gerichtsschreiberin Karin Wiesner Parteien A.____, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Schmid, Lange Gasse 90, 4052 Basel, Klägerin gegen B.____ AG, vertreten durch Rechtsanwalt Christoph Balmer, Steinentorstrasse 13, Postfach 223, 4010 Basel, Beklagte und Berufungsklägerin Gegenstand Forderung Berufung gegen das Urteil des Zivilkreisgerichts Basel-Landschaft Ost vom 21. März 2023 A. C.____ hat bei der B.____ AG eine Zusatzversicherung zur sozialen Unfallversicherung abgeschlossen. Am 11. Januar 2010 ist C.____ bei der Talstation der Bergbahnen Engelberg Titlis ausgerutscht und hingefallen. Die B.____ AG hat C.____ bis zum 16. Mai 2010 Taggelder aus der Zusatzversicherung geleistet.”
“Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Zivilrecht vom 5. Dezember 2023 (400 23 196) Zivilprozessrecht Sachliche Zuständigkeit: Für Streitigkeiten zwischen Versicherten und privaten Versicherungsträgern im Zusammenhang mit Zusatzversicherungen zur sozialen Krankenversicherung ist die sozialversicherungsrechtliche Abteilung des Kantonsgerichts zuständig, wenn der soziale Zweck der Versicherung erkennbar ist. Andernfalls ist die Zivilgerichtsbarkeit für derartige Streitigkeiten zuständig (E. 1.1). Art. 188 Abs. 2 ZPO: Auch ein schlüssig erscheinendes Gutachten kann Anlass zu einer Oberbegutachtung geben, wenn sich aufgrund eines eingereichten Privatgutachtens ernsthafte Zweifel an dessen Schlussfolgerungen aufdrängen (E. 6.1). Besetzung Präsident Roland Hofmann, Richterin Barbara Jermann Richterich (Ref.), Richter Daniel Häring, Gerichtsschreiberin Karin Wiesner Parteien A.____, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Schmid, Lange Gasse 90, 4052 Basel, Klägerin gegen B.____ AG, vertreten durch Rechtsanwalt Christoph Balmer, Steinentorstrasse 13, Postfach 223, 4010 Basel, Beklagte und Berufungsklägerin Gegenstand Forderung Berufung gegen das Urteil des Zivilkreisgerichts Basel-Landschaft Ost vom 21. März 2023 A. C.____ hat bei der B.____ AG eine Zusatzversicherung zur sozialen Unfallversicherung abgeschlossen. Am 11. Januar 2010 ist C.____ bei der Talstation der Bergbahnen Engelberg Titlis ausgerutscht und hingefallen. Die B.____ AG hat C.____ bis zum 16. Mai 2010 Taggelder aus der Zusatzversicherung geleistet.”
Kann ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten durch Ergänzung oder Erläuterung nicht behoben werden, hat das Gericht eine weitere sachverständige Beiziehung (Obergutachten/Contra‑Expertise) anzuordnen. Als Gründe hierfür kommen namentlich erhebliche inhaltliche Mängel oder begründete Zweifel an der Unabhängigkeit der sachverständigen Person in Betracht.
“Als- dann kann das Urteil gestützt auf die Feststellungen des gerichtlich eingeholten Gutachtens gefällt werden (Göksu, a.a.O., N 131 Fn 290). Vorliegend kommt hinzu, dass die Parteien im Vergleich vom 7. Dezember 2020 nicht nur vereinbart haben, für die Ermittlung des Werts der Liegenschaft zwei Schätzungen einzuholen. Viel- mehr legten sie auch gleich fest, dass mit den Schätzungen bis spätestens Ende - 15 - 2021 der "E._____" und das "F._____" zu beauftragen sind. Es ist unstrittig, dass beide Parteien ihre Verpflichtung zur Beauftragung der genannten Schätzer erfüllt haben. Es erscheint von vornherein ausgeschlossen, den E._____ und das F._____ bzw. die H._____ AG mit einer nochmaligen bzw. neuen Wertermittlung der Liegenschaft zu betrauen. Dies gilt bereits deshalb, weil bei qualifizierten In- haltsmängeln, die ein Gutachten unbrauchbar machen, ein neues Gutachten bei einer anderen sachverständigen Person einzuholen ist. Diese für das gerichtliche Gutachten aufgestellte Regel (Art. 188 Abs. 2 ZPO) muss aus naheliegenden Grün- den auch für ein fehlerhaftes Schiedsgutachten beachtet werden. Denn krasse in- haltliche Mängel lassen Zweifel an der fachlichen Kompetenz der sachverständigen Person aufkommen (BK ZPO-Rüetschi, Art. 188 N 12; Müller, a.a.O., Art. 188 N 18, mit Verweis auf BGer 5A_478/2013 vom 6. November 2013, E. 4.2). Dies gilt vor- liegend umso mehr, als die Klägerin die Auffassung vertritt, den beiden Schätzun- gen liege ein komplett falscher Methodenansatz zugrunde (Urk. 2 Rz 64), und die Einholung eines gerichtlichen Gutachtens über den Wert der Liegenschaft mittels der Vergleichswertmethode und unter Berücksichtigung des Ausbau-/Erweite- rungspotentials verlangte (Urk. 2 S. 3). Mit einer von den bisherigen Ergebnissen abweichenden Bewertung würden sich die von den Parteien beauftragten Schätzer unglaubwürdig machen und dem Vorwurf der mangelnden Eignung und der Partei- lichkeit aussetzen. Im Falle einer offensichtlichen Unrichtigkeit der beiden im Recht liegenden Schätzungen würde sich die Einholung eines gerichtlichen Gutachtens folglich als der einzig gangbare Weg erweisen.”
“Il n'y avait pas non plus lieu d'entendre l'expert privé mandaté par l'appelante comme témoin. L'appelante fait valoir qu'elle a requis la contre-expertise en temps utile car elle a mandaté un expert privé dans les jours ayant suivi l'audition des experts judiciaires et a transmis sans retard au Tribunal le rapport établi par l'expert privé. L'expertise judiciaire était inexacte, partiale et incomplète car les experts n'avaient pas vérifié que les prestations facturées avaient été fournies, avaient confirmé les calculs de l'intimée sans les vérifier, s'étaient livrés à des conjectures sur la délivrance de l'autorisation de construire, n'avaient pas "pointé les heures" facturées, avaient validé tacitement une majoration de 15% du tarif horaire qui n'avait pas lieu d'être et s'étaient prononcés de manière erronée sur des questions juridiques. 2.1.1 S'il n'est pas exclu d'administrer des preuves en appel (art. 316 al. 3 CPC), une contre-expertise est cependant soumise aux conditions fixées par l'art. 188 al. 2 CPC. Le juge peut ainsi faire appel à un autre expert si le rapport est lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé. Concernant plus particulièrement l'appréciation du résultat d'une expertise, le juge n'est en principe pas lié par le rapport de l'expert, qu'il doit apprécier en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées. Toutefois, il ne peut s'en écarter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien établis en ébranlent sérieusement la crédibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_86/2016 du 5 septembre 2016 consid. 4.1.2). Si l’expertise ne peut pas être améliorée, en raison de ses importantes lacunes, par une explication de l’expert ou un complément d’expertise, une autre expertise s’impose. Le tribunal fait alors appel à un autre expert pour réaliser une autre expertise. L’autre expertise (ou deuxième expertise ou sur-expertise) est ainsi ordonnée, lorsque le premier rapport d’expertise n’est pas apte à constituer une preuve, notamment en raison du manque d’indépendance de l’expert, d’importantes lacunes du rapport, ou de doutes sérieux sur la qualité du rapport; le tribunal ne peut pas prendre en compte un tel moyen de preuve défectueux (Vouilloz, Petit commentaire CPC, n.”
“ff. m.w.H.). Werden Mängel inhaltlicher oder formeller Natur festgestellt, so hat das Gericht das Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen oder erläutern zu lassen, sofern sich damit die Mängel beseitigen lassen (Art. 188 Abs. 2 ZPO). Andernfalls hat es auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ein Obergutachten anzuordnen, namentlich wenn das abgelieferte Gutachten wegen fehlender Unabhängigkeit der sachverständigen Person oder grober Mängel nicht beweistauglich ist oder aber wenn die Ergänzung bzw. Erläuterung die Mängel nicht zu beseitigen vermochte (KUKO ZPO-Schmid/Baumgartner, 2. Aufl., 2021, Art. 188 N 4; BSK ZPO-Spühler, 3. Aufl., 2017, Art. 188 N 9). In Fachfragen darf das Gericht jedenfalls nur aus triftigen Gründen von einem Gerichtsgutachten abweichen. Fehlt es an derartigen Gründen, soll das Gericht in Fachfragen nicht seine eigene Meinung anstelle derjenigen des Experten setzen (BGer 4A_48/2019 vom 29. August 2019 E. 5.1.1; BGE 101 IV 129 E. 3a m.w.H.). Das Gericht hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit des Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben.”
“Retrospektiv sei somit zutreffend gewesen, wenn die Beklagten in einem frühen Verfahrensstadium dem Gutachten seinen Mehrwert aberkannt und ausgeführt hätten, eine Befragung von damals involvierten Personen sei für eine Erhellung des Sachverhaltes ausreichend gewesen. Das Gutachten setze sich im Ergebnis zwar mit den Beilagen bzw. Berechnungsmodellen auseinander, ohne aber eine nachvollziehbare Auseinandersetzung mit diesen Unterlagen zu liefern (Rz. 306 Urteil). Es seien erhebliche Zweifel nicht von der Hand zu weisen, dass den Schlussfolgerungen im Gutachten nicht gefolgt werden könne, weil «das Gutachten über weite Strecken unklar, nicht nachvollziehbar, widersprüchlich, nicht belegt, parteilich und teilweise (sehr wohl für den Juristen erkennbar) unrichtig war» (Rz. 307 Urteil). In der Folge führte die Erstinstanz im Urteil konkrete Beispiele auf, um darzulegen, dass verschiedene Stellen im Gutachten nicht nachvollziehbar, teilweise unklar, inhaltlich mangelhaft, widersprüchlich, unbelegt oder parteilich seien (Rz. 308 bis 322 Urteil; dazu im Detail nachstehende Erwägung 4.3). Daraus folgerte die Erstinstanz, dass das Gutachten hinsichtlich der Frage der Unmöglichkeit nicht schlüssig oder gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht gehörig begründet sei. Somit sei prozessual mit dem Gutachten nicht bewiesen worden, dass es unmöglich gewesen sei, die vereinbarten Mengen gemäss CMA während der Vertragslaufzeit zu produzieren, da das Gutachten die notwendigen Sachverhaltselemente nicht habe liefern können (Rz. 329, 331 Urteil).”
Lehnt das Gericht eine Ergänzung des Gutachtens ab, so ist die Ablehnung spätestens im Endentscheid zu begründen. Formale Mängel in der Unterbreitung oder Ausgestaltung von Ergänzungsanträgen stellen nach der Rechtsprechung allenfalls leichte Verfahrensfehler dar und begründen nicht ohne Weiteres einen Ausstands‑ oder Ablehnungsgrund.
“Die Zulässigkeit von Ergänzungsfragen unter novenrechtlichen Gesichts- punkten bedeutet indessen nicht ohne weiteres, dass das Gericht sie dem Gut- achter unterbreiten muss bzw. durch die Nichtzulassung eine Verletzung des rechtlichen Gehörs vorliegt. Wie erwähnt hat das Gericht Privatgutachten gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO zu würdigen und über Anträge zur Ergänzung des Gutach- tens nach pflichtgemässem Ermessen zu befinden. Dabei hat es zu prüfen, ob die Kritik einer Partei bzw. eines Parteigutachters Zweifel an den Einschätzungen und Schlussfolgerungen des gerichtlichen Gutachters weckt. Lehnt das Gericht eine Ergänzung des Gutachtens ab, ist dies spätestens im Endentscheid zu begrün- den. Die Vorinstanz setzte sich im Rahmen einer Alternativbegründung mit den Beanstandungen des Klägers, die er zur Begründung der beantragten Ergän- zungsfragen an den technischen Gutachten vorbrachte, auseinander (act. 375 S. 82 ff.). Darauf wird nachfolgend einzugehen sein.”
“Eine Ergänzung des Gutachtens ist nötig, wenn das Gut- achten unvollständig ist oder neue Fragen auftauchen oder Fehler zu korrigieren sind. Im Rahmen der Ergänzung werden neue Gutachtensfragen beantwortet. Dabei können auch von den Parteien eingeholte Privatgutachten eine wichtige Rolle spielen, wenn sie das gerichtliche Gutachten so zu erschüttern vermögen, dass sich beweismässige Weiterungen zur Abklärung der aufgeworfenen Fragen oder ein Abweichen vom gerichtlichen Gutachten aufdrängen (M ÜLLER, DIKE- Komm-ZPO, 2. Aufl. 2016, Art. 187 N 16; W EIBEL, in: Sutter- Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], ZPO Kommentar, 3. Aufl., Basel 2016, Art. 187 N 12 ff.; vgl. auch BSK ZPO-DOLGE, 3. Aufl. 2017, Art. 187 N 7). MÜLLER betont, gegebenenfalls sei den Parteien genügend Zeit einzuräumen, um Fach- leute ihres Vertrauens konsultieren und deren Stellungnahmen in Form von Pri- vatgutachten einreichen zu können. Solche Privatgutachten müssten vom Gericht bei der Prüfung des gerichtlichen Gutachtens gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO ge- würdigt werden. Das Gericht hat über Anträge zur Ergänzung des Gutachtens nach pflicht- gemässem Ermessen zu befinden. Weist es die Anträge ab, hat die entsprechen- de Begründung spätestens mit dem Endentscheid zu erfolgen. Mit der Ergänzung des Gutachtens soll das Beweisthema nicht ausgeweitet werden bzw. der Pro- zessstoff nicht ergänzt werden können (S CHMID, in: Oberhammer/Domej/Haas [Hrsg.], Kurzkommentar ZPO, 3. Aufl., 2021, Art. 187 N 6).”
“Das Gewähren des recht- lichen Gehörs (zunächst) an den Ehemann schafft nicht den Anschein der Befan- genheit, solange keine Verweigerung der entsprechenden Ansprüche der Be- schwerdeführerin stattfindet. Dass dies der Fall gewesen wäre, insbesondere, dass ihrerseits gestellte Erläuterungs- oder Ergänzungsanträge ungerechtfertig- terweise nicht gutgeheissen worden seien, bringt die Beschwerdeführerin nicht vor. Was sodann die Art und Weise der Unterbreitung der Ergänzungsfragen an den Gutachter betrifft, so ist nicht gänzlich von der Hand zu weisen, dass das Vor- gehen des Beschwerdegegners nicht in sämtlichen Punkten mit den Vorgaben von Art. 187 ZPO übereinstimmt. So fehlen sowohl ein expliziter Antrag als auch kon- kret formulierte Ergänzungsfragen des Ehemannes. Die Qualifikation der Aus- führungen des Ehemannes durch den Beschwerdegegner als Ergänzungsanträge stellt jedoch höchstens einen leichten Verfahrensfehler dar, mitnichten aber einen besonders krassen oder wiederholten Irrtum einseitig zulasten der Beschwerde- führerin. Ohnehin kann das Gericht gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht nur auf An- trag der Parteien, sondern auch von Amtes wegen Erläuterungs- und Ergänzungs- fragen an den Gutachter stellen. Was die Auswahl der zu stellenden Erläuterungs- und Ergänzungsfragen anbelangt, ist nicht auszuschliessen, dass der Beschwer- degegner sämtliche (implizierten) Fragen des Ehemannes als relevant angesehen und diese deshalb dem Gutachter in ihrer Gesamtheit zur Beantwortung vorgelegt hat. Das Gesetz sieht ausserdem nicht vor, dass das Gericht dem Gutachter Er- läuterungs- und Ergänzungsfragen nicht unter Verweis auf Eingaben der Parteien stellen dürfte. Hinsichtlich dieser Punkte können dem Beschwerdegegner somit nicht einmal Verfahrensfehler vorgeworfen werden. Die subjektive Wertung der Beschwerdeführerin bezüglich des Vorgehens des Beschwerdegegners und des- sen Qualifikation als Ausstandsgrund ist nicht ausschlaggebend. Im Resultat ist somit festzuhalten, dass vorliegend bei objektiver Betrachtungsweise keine Gege- benheiten vorliegen, die entweder einzeln oder in ihrer Gesamtheit betrachtet den Anschein der Befangenheit und die Gefahr der Voreingenommenheit des Be- schwerdegegners im Sinne von Art.”
Fehlende oder unpräzise Ergänzungsanträge der Parteien begründen nicht automatisch einen Verfahrensmangel. Das Gericht kann gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO auch von Amtes wegen Erläuterungs‑ und Ergänzungsfragen stellen; formale Unschärfen können daher höchstens einen leichten Verfahrensfehler darstellen, sofern die Partei nicht hinreichend darlegt, weshalb dies zu einem relevanten Nachteil geführt haben soll.
“Auch hinsichtlich der vorinstanzlichen Feststellungen zur Beantwortung der Zusatzfrage durch den Gerichtsgutachter vom 5. Juni 2021 vermag der Beschwerdeführer keine Aktenwidrigkeit oder Willkür aufzuzeigen. Zwar trifft zu, dass PD Dr. med. vet. F.________ am 5. Juni 2021 zusammenfassend antwortete, die Indikation für eine Röntgenuntersuchung habe "auch nach 7-14 Tagen" bestanden. In seinen Ausführungen zur entsprechenden Zusatzfrage bezieht sich der Gutachter jedoch einzig auf den "Zeitpunkt der tierärztlichen Untersuchung". Abgesehen davon, dass keine wissenschaftlichen Quellen aufgeführt werden, hat die Vorinstanz daher willkürfrei dafürgehalten, es bleibe auch nach Beantwortung der Zusatzfrage durch den Gutachter unklar, welche anerkannten Regeln der tiermedizinischen Wissenschaft hinsichtlich der Durchführung von Röntgenuntersuchungen (rund) zehn Tage nach dem Unfallereignis bestanden hätten. Inwiefern die Vorinstanz von sich aus weitere Abklärungen hätte treffen müssen, zeigt der Beschwerdeführer zudem nicht hinreichend auf, weshalb auch der nicht weiter begründete Hinweis auf Art. 187 bzw. Art. 188 Abs. 2 ZPO ins Leere geht.”
“Das Gewähren des recht- lichen Gehörs (zunächst) an den Ehemann schafft nicht den Anschein der Befan- genheit, solange keine Verweigerung der entsprechenden Ansprüche der Be- schwerdeführerin stattfindet. Dass dies der Fall gewesen wäre, insbesondere, dass ihrerseits gestellte Erläuterungs- oder Ergänzungsanträge ungerechtfertig- terweise nicht gutgeheissen worden seien, bringt die Beschwerdeführerin nicht vor. Was sodann die Art und Weise der Unterbreitung der Ergänzungsfragen an den Gutachter betrifft, so ist nicht gänzlich von der Hand zu weisen, dass das Vor- gehen des Beschwerdegegners nicht in sämtlichen Punkten mit den Vorgaben von Art. 187 ZPO übereinstimmt. So fehlen sowohl ein expliziter Antrag als auch kon- kret formulierte Ergänzungsfragen des Ehemannes. Die Qualifikation der Aus- führungen des Ehemannes durch den Beschwerdegegner als Ergänzungsanträge stellt jedoch höchstens einen leichten Verfahrensfehler dar, mitnichten aber einen besonders krassen oder wiederholten Irrtum einseitig zulasten der Beschwerde- führerin. Ohnehin kann das Gericht gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht nur auf An- trag der Parteien, sondern auch von Amtes wegen Erläuterungs- und Ergänzungs- fragen an den Gutachter stellen. Was die Auswahl der zu stellenden Erläuterungs- und Ergänzungsfragen anbelangt, ist nicht auszuschliessen, dass der Beschwer- degegner sämtliche (implizierten) Fragen des Ehemannes als relevant angesehen und diese deshalb dem Gutachter in ihrer Gesamtheit zur Beantwortung vorgelegt hat. Das Gesetz sieht ausserdem nicht vor, dass das Gericht dem Gutachter Er- läuterungs- und Ergänzungsfragen nicht unter Verweis auf Eingaben der Parteien stellen dürfte. Hinsichtlich dieser Punkte können dem Beschwerdegegner somit nicht einmal Verfahrensfehler vorgeworfen werden. Die subjektive Wertung der Beschwerdeführerin bezüglich des Vorgehens des Beschwerdegegners und des- sen Qualifikation als Ausstandsgrund ist nicht ausschlaggebend. Im Resultat ist somit festzuhalten, dass vorliegend bei objektiver Betrachtungsweise keine Gege- benheiten vorliegen, die entweder einzeln oder in ihrer Gesamtheit betrachtet den Anschein der Befangenheit und die Gefahr der Voreingenommenheit des Be- schwerdegegners im Sinne von Art.”
Praxis: In den zitierten Entscheiden ordnete das Gericht an, ein nicht fristgemäss erstattetes Gutachten zu ersetzen oder ein unvollständiges, unklares bzw. nicht gehörig begründetes Gutachten ergänzen bzw. erläutern zu lassen oder eine andere (in den konkreten Fällen eine psychiatrische) Expertise hinzuzuziehen, um die festgestellten Mängel zu beheben.
“307 CP prévoit que quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). L’auteur est puni d’une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge (al. 3). Selon l’art. 320 CP, quiconque révèle un secret à lui confié en sa qualité de membre d’une autorité ou de fonctionnaire, ou dont il a eu connaissance à raison de sa charge ou de son emploi ou en tant qu’auxiliaire d’une autorité ou d’un fonctionnaire, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. La révélation demeure punissable alors même que la charge ou l’emploi ou l’activité auxiliaire a pris fin (al. 1). La révélation n’est pas punissable si elle est faite avec le consentement écrit de l’autorité supérieure (al. 2). Par ailleurs, l’art. 188 CPC prévoit que le tribunal peut révoquer l’expert et pourvoir à son remplacement lorsque celui-ci n’a pas déposé son rapport dans le délai prescrit (al. 1). Il peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (al. 2). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Préparatoirement : A. Ordonne une expertise psychiatrique de Monsieur A______ afin de déterminer sa capacité de travail durant la période du 26 août 2020 au 15 octobre 2021, et plus particulièrement à partir du 17 novembre 2020. B. Commet à cette fin le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie. C. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 1. Prendre connaissance du dossier de la cause ; 2. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité le demandeur et consulter le dossier médical du demandeur constitué par leurs soins ; 3.”
“307 CP prévoit que quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). L’auteur est puni d’une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge (al. 3). Selon l’art. 320 CP, quiconque révèle un secret à lui confié en sa qualité de membre d’une autorité ou de fonctionnaire, ou dont il a eu connaissance à raison de sa charge ou de son emploi ou en tant qu’auxiliaire d’une autorité ou d’un fonctionnaire, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. La révélation demeure punissable alors même que la charge ou l’emploi ou l’activité auxiliaire a pris fin (al. 1). La révélation n’est pas punissable si elle est faite avec le consentement écrit de l’autorité supérieure (al. 2). Enfin, l’art. 188 CPC prévoit que le tribunal peut révoquer l’expert et pourvoir à son remplacement lorsque celui-ci n’a pas déposé son rapport dans le délai prescrit (al. 1). Il peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (al. 2). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant préparatoirement I. Ordonne une expertise psychiatrique d'A______. Commet à ces fins le Dr G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : A. Prendre connaissance du dossier de la cause. B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la personne expertisée et évalué sa capacité de travail, en particulier les Drs F______, D______ et E______, cas échéant, sa psychologue. C. Examiner et entendre la personne expertisée et si nécessaire, ordonner d’autres examens. D. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments suivants : 1.”
Eine Partei kann nicht allein aus Missfallen über den Gutachter oder dessen Vorgehen dessen Ersatz verlangen. Art. 188 ZPO nennt die konkret begründeten Voraussetzungen für eine Ersatzbestellung bzw. für die Ergänzung oder Erläuterung eines Gutachtens; die blosse Nichtbilligung der Arbeit des Sachverständigen begründet diese Massnahmen nicht.
“La prova peritale è retta dagli art. 183 seg. CPC. Per quanto concerne segnatamente la possibilità di sostituzione del perito, l’art. 188 CPC dispone che il giudice può, a istanza di parte o d’ufficio, ordinare il completamento o la delucidazione di una perizia incompleta, poco chiara o non sufficientemente motivata oppure può far capo a un nuovo perito. È quindi anzitutto a ragione che il primo giudice ha respinto l’istanza cautelare - il cui scopo è l’adozione di provvedimenti quando una parte rende verosimile che un suo diritto è leso o è minacciato di esserlo e la lesione è tale da arrecargli un pregiudizio difficilmente riparabile - e non quello invece di sostituire il perito, procedura retta dall’art. 188 CPC. Per tacere che i motivi che consentono la sostituzione del perito sono chiaramente definiti da tale norma, e il fatto che una delle parti non ne condivida l’operato o il modo di procedere non è di certo motivo per chiederne la sostituzione. L’appello è pertanto respinto.”
Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen auf Mängel zu überprüfen; liegt es unklar, lückenhaft oder nicht schlüssig vor, sind der sachverständigen Person Erläuterungs‑ und/oder Ergänzungsfragen zu stellen. Unter «klar» ist präzis, verständlich und widerspruchsfrei zu verstehen; die Gutachtenbegründung muss die Grundlagen und die Nachvollziehbarkeit der Schlussfolgerungen erkennbar machen. Führt eine Erläuterung oder Ergänzung die nötige Klarheit nicht herbei, ist gegebenenfalls ein Obergutachten durch eine andere sachverständige Person anzuordnen. In Fachfragen darf das Gericht nur aus triftigen Gründen von einem Gerichtsgutachten abweichen und muss Abweichungen begründen.
“Selon la jurisprudence, le juge apprécie librement la force probante d'une expertise. Dans le domaine des connaissances professionnelles particulières de l'expert, il ne peut toutefois s'écarter de l'opinion de celui-ci que pour des motifs importants (cf. ATF 138 III 193 consid. 4.3.1; 136 II 539 consid. 3.2). Relève également de l'appréciation des preuves la question de savoir si une expertise est lacunaire, peu claire ou insuffisamment motivée, au sens de l'art. 188 al. 2 CPC (arrêt 5A_633/2022 du 8 mars 2023 consid. 7.2).”
“Unter klar wird präzis, verständlich und widerspruchsfrei verstanden. Aus dem Gutachten muss erkennbar sein, von welchen Grundlagen die sachverständige Person ausgegangen ist und wie beziehungswiese aus welchen Quellen sie diese ermittelt hat. Die Schlüssigkeit ist für den Beweiswert eines Gutachtens auschlaggebend. Die Schlussfolgerungen müssen widerspruchsfrei nachvollzogen werden können. Jeder Widerspruch zwischen den von der sachverständigen Person erörterten Grundlagen und Befunden zu den von ihr gezogenen Schlussfolgerungen weckt Zweifel an deren Richtigkeit. Ebenso können Widersprüche zum wissenschaftlichen Schrifttum oder zu den von anderen Fachleuten, namentlich von einem Privatgutachter, in einer entscheidwesentlichen Sachfrage ernsthafte Zweifel an der Schlüssigkeit begründen. Das Gericht prüft das Gutachten von Amtes wegen, das heisst unabhängig vom Vorliegen von Anträgen der Parteien auf Erläuterung oder Ergänzung, auf allfällige Mängel. Genügt ein Gutachten diesen Anforderungen nicht, ist nach Art. 188 Abs. 2 ZPO vorzugehen. Der sachverständigen Person sind Erläuterungs- und/oder Ergänzungsfragen zu stellen. Das Gericht darf in Fachfragen nicht ohne triftige Gründe von Gutachten abweichen und muss Abweichungen begründen. Auf ein unklares oder nicht schlüssiges Gutachten darf das Gericht nicht abstellen. Brachte auch eine Erläuterung beziehungsweise Ergänzung keine Klarheit und Schlüssigkeit, ist nötigenfalls ein Obergutachten durch eine andere sachverständige Person in Auftrag zu geben. Beweismittel ist nur das Gutachten einer gerichtlich bestellten sachverständigen Person. Das Privatgutachten oder Parteigutachten ist ein Gutachten einer Fachperson, das eine Partei in Auftrag gegeben hat. Es kann Vergleichszwecken dienen. Wird das Privatgutachten dem Gericht eingereicht, kommt diesem aber nur die Bedeutung von Parteivorbringen zu. Es kann aber dazu dienen, erhebliche Zweifel an einem bereits vorliegenden gerichtlichen Gutachten zu erwecken und Anlass zu einem Obergutachten zu geben. In der Krankengeschichte hielt der Tierarzt am Unfalltag unter "Anamnese" fest: "li prox lat Radius Cut nach Schlag in Führanlage.”
“Durch sein Unterlassen ist er seiner Sorgfaltspflicht bei der Gutachtenerstellung nicht im erforderlichem Mass nachgekommen. Zumal dem Gutachter bereits nach Abgabe der ersten Fassung des Gutachtens die Möglichkeit der Verbesserung und Vervollständigung gewährt wurde, durfte der Gutachter nicht davon ausgehen, dass er sein Gutachten vom 27. Mai 2019 noch einmal ergänzen und verbessern durfte. Das Gutachten hätte sämtliche Fragen vollständig und gehörig begründet beantworten müssen, beziehungsweise hätte er erklären müssen, dass und weshalb bestimmte Fragen nicht beantwortbar waren. Jedoch durfte der Gutachter nicht Fragen teilweise unbeantwortet lassen, die er mittels Befragung von bestimmten Personen vollständig hätte beantworten können, und dadurch allenfalls Widersprüche in Kauf nehmen. Daraus folgt, dass am 27. Mai 2019 ein teilweise mangelhaftes Gutachten abgeliefert wurde. Der Erstinstanz ist daher im Ergebnis zuzustimmen, dass ein teilweise mangelhaftes Gutachten vorliegt, welches den zu erwartenden Anforderungen an ein gerichtliches Gutachten im Sine von Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht vollumfänglich entspricht.”
“ff. m.w.H.). Werden Mängel inhaltlicher oder formeller Natur festgestellt, so hat das Gericht das Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen oder erläutern zu lassen, sofern sich damit die Mängel beseitigen lassen (Art. 188 Abs. 2 ZPO). Andernfalls hat es auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ein Obergutachten anzuordnen, namentlich wenn das abgelieferte Gutachten wegen fehlender Unabhängigkeit der sachverständigen Person oder grober Mängel nicht beweistauglich ist oder aber wenn die Ergänzung bzw. Erläuterung die Mängel nicht zu beseitigen vermochte (KUKO ZPO-Schmid/Baumgartner, 2. Aufl., 2021, Art. 188 N 4; BSK ZPO-Spühler, 3. Aufl., 2017, Art. 188 N 9). In Fachfragen darf das Gericht jedenfalls nur aus triftigen Gründen von einem Gerichtsgutachten abweichen. Fehlt es an derartigen Gründen, soll das Gericht in Fachfragen nicht seine eigene Meinung anstelle derjenigen des Experten setzen (BGer 4A_48/2019 vom 29. August 2019 E. 5.1.1; BGE 101 IV 129 E. 3a m.w.H.). Das Gericht hat zu prüfen, ob sich aufgrund der übrigen Beweismittel und der Vorbringen der Parteien ernsthafte Einwände gegen die Schlüssigkeit der gutachterlichen Darlegungen aufdrängen. Erscheint ihm die Schlüssigkeit des Gutachtens in wesentlichen Punkten als zweifelhaft, hat das Gericht nötigenfalls ergänzende Beweise zur Klärung dieser Zweifel zu erheben.”
“Retrospektiv sei somit zutreffend gewesen, wenn die Beklagten in einem frühen Verfahrensstadium dem Gutachten seinen Mehrwert aberkannt und ausgeführt hätten, eine Befragung von damals involvierten Personen sei für eine Erhellung des Sachverhaltes ausreichend gewesen. Das Gutachten setze sich im Ergebnis zwar mit den Beilagen bzw. Berechnungsmodellen auseinander, ohne aber eine nachvollziehbare Auseinandersetzung mit diesen Unterlagen zu liefern (Rz. 306 Urteil). Es seien erhebliche Zweifel nicht von der Hand zu weisen, dass den Schlussfolgerungen im Gutachten nicht gefolgt werden könne, weil «das Gutachten über weite Strecken unklar, nicht nachvollziehbar, widersprüchlich, nicht belegt, parteilich und teilweise (sehr wohl für den Juristen erkennbar) unrichtig war» (Rz. 307 Urteil). In der Folge führte die Erstinstanz im Urteil konkrete Beispiele auf, um darzulegen, dass verschiedene Stellen im Gutachten nicht nachvollziehbar, teilweise unklar, inhaltlich mangelhaft, widersprüchlich, unbelegt oder parteilich seien (Rz. 308 bis 322 Urteil; dazu im Detail nachstehende Erwägung 4.3). Daraus folgerte die Erstinstanz, dass das Gutachten hinsichtlich der Frage der Unmöglichkeit nicht schlüssig oder gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO nicht gehörig begründet sei. Somit sei prozessual mit dem Gutachten nicht bewiesen worden, dass es unmöglich gewesen sei, die vereinbarten Mengen gemäss CMA während der Vertragslaufzeit zu produzieren, da das Gutachten die notwendigen Sachverhaltselemente nicht habe liefern können (Rz. 329, 331 Urteil).”
Bei fristwidrigem Nichtabliefern des Gutachtens kann das Gericht den Auftrag widerrufen und eine andere sachverständige Person beauftragen; zudem kann es ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen.
“307 CP prévoit que quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). L’auteur est puni d’une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge (al. 3). Selon l’art. 320 CP, quiconque révèle un secret à lui confié en sa qualité de membre d’une autorité ou de fonctionnaire, ou dont il a eu connaissance à raison de sa charge ou de son emploi ou en tant qu’auxiliaire d’une autorité ou d’un fonctionnaire, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. La révélation demeure punissable alors même que la charge ou l’emploi ou l’activité auxiliaire a pris fin (al. 1). La révélation n’est pas punissable si elle est faite avec le consentement écrit de l’autorité supérieure (al. 2). Enfin, l’art. 188 CPC prévoit que le tribunal peut révoquer l’expert et pourvoir à son remplacement lorsque celui-ci n’a pas déposé son rapport dans le délai prescrit (al. 1). Il peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (al. 2). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Statuant préparatoirement I. Ordonne une expertise psychiatrique d'A______. Commet à ces fins le Dr G______, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : A. Prendre connaissance du dossier de la cause. B. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité la personne expertisée et évalué sa capacité de travail, en particulier les Drs F______, D______ et E______, cas échéant, sa psychologue. C. Examiner et entendre la personne expertisée et si nécessaire, ordonner d’autres examens. D. Charge l’expert d’établir un rapport détaillé comprenant les éléments suivants : 1.”
“307 CP prévoit que quiconque, étant témoin, expert, traducteur ou interprète en justice, fait une déposition fausse sur les faits de la cause, fournit un constat ou un rapport faux, ou fait une traduction fausse est puni d’une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d’une peine pécuniaire (al. 1). L’auteur est puni d’une peine pécuniaire si la fausse déclaration a trait à des faits qui ne peuvent exercer aucune influence sur la décision du juge (al. 3). Selon l’art. 320 CP, quiconque révèle un secret à lui confié en sa qualité de membre d’une autorité ou de fonctionnaire, ou dont il a eu connaissance à raison de sa charge ou de son emploi ou en tant qu’auxiliaire d’une autorité ou d’un fonctionnaire, est puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. La révélation demeure punissable alors même que la charge ou l’emploi ou l’activité auxiliaire a pris fin (al. 1). La révélation n’est pas punissable si elle est faite avec le consentement écrit de l’autorité supérieure (al. 2). Par ailleurs, l’art. 188 CPC prévoit que le tribunal peut révoquer l’expert et pourvoir à son remplacement lorsque celui-ci n’a pas déposé son rapport dans le délai prescrit (al. 1). Il peut, à la demande d’une partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport lacunaire, peu clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (al. 2). PAR CES MOTIFS, LA CHAMBRE DES ASSURANCES SOCIALES : Préparatoirement : A. Ordonne une expertise psychiatrique de Monsieur A______ afin de déterminer sa capacité de travail durant la période du 26 août 2020 au 15 octobre 2021, et plus particulièrement à partir du 17 novembre 2020. B. Commet à cette fin le docteur F______, spécialiste FMH en psychiatrie. C. Dit que la mission d’expertise sera la suivante : 1. Prendre connaissance du dossier de la cause ; 2. Si nécessaire, prendre tous renseignements auprès des médecins ayant traité le demandeur et consulter le dossier médical du demandeur constitué par leurs soins ; 3.”
Ein Gutachten gilt als unvollständig bzw. mangelhaft, wenn es sich in pauschalen Feststellungen und Bewertungen erschöpft, nicht ausreichend detailliert ist oder keine nachvollziehbare bzw. überprüfbare Begründung der Schlussfolgerungen enthält.
“Ein Gutachten muss vollständig, in seinen Aussagen und deren Herleitung klar sein und eine Begründung der Schlussfolgerungen enthalten. Es muss klar, widerspruchsfrei und aus sich selber heraus verständlich sein. Widrigenfalls ist es mangelhaft (Thomas Weibel, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl., Zürich 2016, N 4 zu Art. 188 ZPO). Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (Heinrich Andreas Müller, in: Brunner/Gasser/Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., Zürich 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; Sven Rüetschi, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, Bern 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (Weibel, a.a.O., N 6 zu Art. 188 ZPO). Auch ein Gutachten, das sich in pauschalen Feststellungen und Bewertungen erschöpft, nicht detailliert ist und keine überprüfbare Begründung enthält, ist unvollständig und damit mangelhaft (Müller, a.a.O., N 15 zu Art. 188 ZPO; vgl. zum Ganzen BGer 5A_224/2023 v.”
“Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Wie sich aus dem Randtitel der Norm ergibt, handelt die zitierte Norm von der Prüfung des Gutachtens auf Mängel: Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (HEINRICH ANDREAS MÜLLER, in: Brunner/Gasser /Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; SVEN RÜETSCHI, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft (s. die französische Fassung "lacunaire") ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (THOMAS WEIBEL, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl, 2016, N 6 zu Art. 188 ZPO). Auch ein Gutachten, das sich in pauschalen Feststellungen und Bewertungen erschöpft, nicht detailliert ist und keine überprüfbare Begründung enthält, ist unvollständig und damit mangelhaft (MÜLLER, a.a.O., N 15 zu Art. 188 ZPO).”
Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen auf Mängel zu prüfen, insbesondere auf Beweistauglichkeit sowie darauf, ob es auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft beruht. Als Mängel gelten u. a. Unvollständigkeit (z. B. nicht ersichtliche beigegebene Akten, unbeantwortete Fragen) und fehlende nachvollziehbare Begründungen; bei Vorliegen von Mängeln kann es ergänzen, erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen.
“Gemäss Art. 188 Abs. 2 ZPO kann das Gericht ein unvollständiges, unklares oder nicht gehörig begründetes Gutachten auf Antrag einer Partei oder von Amtes wegen ergänzen und erläutern lassen oder eine andere sachverständige Person beiziehen. Wie sich aus dem Randtitel der Norm ergibt, handelt die zitierte Norm von der Prüfung des Gutachtens auf Mängel: Das Gericht hat das Gutachten von Amtes wegen und in freier Würdigung darauf zu untersuchen, ob es den gestellten Anforderungen entspricht, mithin ob es beweistauglich ist und so eine verlässliche Grundlage für die gerichtliche Meinungsbildung bietet (HEINRICH ANDREAS MÜLLER, in: Brunner/Gasser /Schwander [Hrsg.], ZPO Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2. Aufl., 2016, N 11 zu Art. 188 ZPO; SVEN RÜETSCHI, in: Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Bd. II, 2012, N 8 zu Art. 188 ZPO). Unvollständig oder lückenhaft (s. die französische Fassung "lacunaire") ist ein Gutachten etwa dann, wenn ihm nicht entnommen werden kann, welche Akten der sachverständigen Person überlassen worden sind, wenn die sachverständige Person von den ihr überlassenen Akten offensichtlich nicht Kenntnis genommen hat, wenn nicht alle gestellten Fragen beantwortet werden, wenn es an nachvollziehbaren Begründungen fehlt, die eine Überprüfung durch das Gericht oder eine andere sachverständige Person erlauben, oder wenn es nicht auf dem aktuellen Stand der Tatsachenkenntnis und der Wissenschaft basiert (THOMAS WEIBEL, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.”
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