Fassung gemäss Ziff. I des BG vom 16. Dez. 1994, in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1995 1227;BBl 1991 III 1). ↩
SR 210 ↩
Fassung gemäss Ziff. II 4 des BG vom 11. Dez. 2009 (Register-Schuldbrief und weitere Änderungen im Sachenrecht), in Kraft seit 1. Jan. 2012 (AS 2011 4637;BBl 2007 5283). ↩
Eingefügt durch Ziff. I des BG vom 16. Dez. 1994, in Kraft seit 1. Jan. 1997 (AS 1995 1227;BBl 1991 III 1). ↩
13 commentaries
In der zitierten Praxisentscheidung konnte im Verfahren der Liquidation speciale kein Pfandausfallschein i.S.v. Art. 158 Abs. 3 SchKG für die geltend gemachte Verlusthöhe aus der Verwertung des Pfandes ausgestellt werden. Die zuständige Behörde erkannte lediglich Zinsen und Nebenforderungen anteilig an und bewilligte eine entsprechende teilweise mainlevée (vgl. Quellen).
“________ deux cédules hypothécaires en faveur de la requérante, à hauteur de CHF 2'750'000.- (en premier rang) et de CHF 2'250'000.- (deuxième rang). Lors de la réalisation de la liquidation spéciale, la requérante s’était vue attribuer l’acquisition de l’immeuble pour CHF 3'500'000.- et les gages immobiliers, à savoir, les deux cédules hypothécaires précitées, si bien qu’elle était devenue propriétaire de l’objet mis en gage. Or, la Présidente a constaté qu’il ressortait du décompte de la répartition du 18 août 2021 de l’Office des faillites de Saint-Gall que la perte de CHF 2'038'952.90 subie par la requérante lors de la réalisation du gage immobilier ne pouvait faire l’objet d’un certificat d’insuffisance de gage dans le cadre de la procédure de liquidation spéciale. Elle en a ainsi conclu que, bien que le produit de la réalisation du gage immobilier n’avait pas suffi en soi à désintéresser la créancière gagiste poursuivante, aucun certificat d’insuffisance de gage valant reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (art. 158 al. 3 LP) n’avait pu être délivré, de sorte qu’il ne pouvait être constaté que la requérante avait subi la perte alléguée de CHF 2'038'952.90. Toutefois, elle a relevé que quand bien même l’on retenait la thèse de l’opposant - selon laquelle l’acquisition de l’immeuble n’aurait causé aucune perte dès lors que sa valeur serait supérieure au produit de la réalisation et que deux cédules hypothécaires d’un montant total de CHF 5'000'000.- au nom de la requérante grèvent le bien - force serait de constater que les intérêts et frais accessoires sur la dette principale, par CHF 100'054.25, ne seraient pas couverts. La Présidente a ainsi admis la requête de mainlevée provisoire à concurrence de ce montant, avec intérêts à 5% l’an dès le 30 juin 2021, ainsi que pour les frais de poursuite. 2.3. La recourante estime que l’appréciation de la Présidente est arbitraire. Elle allègue, en substance, que l’état des charges du 9 octobre 2020 de l’Office des faillites de Saint-Gall avait admis une créance totale de CHF 5'485'988.”
“________ deux cédules hypothécaires en faveur de la requérante, à hauteur de CHF 2'750'000.- (en premier rang) et de CHF 2'250'000.- (deuxième rang). Lors de la réalisation de la liquidation spéciale, la requérante s’était vue attribuer l’acquisition de l’immeuble pour CHF 3'500'000.- et les gages immobiliers, à savoir, les deux cédules hypothécaires précitées, si bien qu’elle était devenue propriétaire de l’objet mis en gage. Or, la Présidente a constaté qu’il ressortait du décompte de la répartition du 18 août 2021 de l’Office des faillites de Saint-Gall que la perte de CHF 2'038'952.90 subie par la requérante lors de la réalisation du gage immobilier ne pouvait faire l’objet d’un certificat d’insuffisance de gage dans le cadre de la procédure de liquidation spéciale. Elle en a ainsi conclu que, bien que le produit de la réalisation du gage immobilier n’avait pas suffi en soi à désintéresser la créancière gagiste poursuivante, aucun certificat d’insuffisance de gage valant reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (art. 158 al. 3 LP) n’avait pu être délivré, de sorte qu’il ne pouvait être constaté que la requérante avait subi la perte alléguée de CHF 2'038'952.90. Toutefois, elle a relevé que quand bien même l’on retenait la thèse de l’opposant - selon laquelle l’acquisition de l’immeuble n’aurait causé aucune perte dès lors que sa valeur serait supérieure au produit de la réalisation et que deux cédules hypothécaires d’un montant total de CHF 5'000'000.- au nom de la requérante grèvent le bien - force serait de constater que les intérêts et frais accessoires sur la dette principale, par CHF 100'054.25, ne seraient pas couverts. La Présidente a ainsi admis la requête de mainlevée provisoire à concurrence de ce montant, avec intérêts à 5% l’an dès le 30 juin 2021, ainsi que pour les frais de poursuite. 2.3. La recourante estime que l’appréciation de la Présidente est arbitraire. Elle allègue, en substance, que l’état des charges du 9 octobre 2020 de l’Office des faillites de Saint-Gall avait admis une créance totale de CHF 5'485'988.”
Für die Monatsfrist gemäss Art. 158 Abs. 2 SchKG ist nicht das Zustellungsdatum des zugrunde liegenden Zahlungsbefehls massgebend, sondern das Ausstellungsdatum des Pfandausfallscheins; wird die Betreibung binnen eines Monats ab diesem Datum fortgesetzt, tritt die Verwirkung des Zahlungsbefehls nicht ein.
“Wie bereits in der Verfügung vom 18. Juli 2023 erwogen, gründet die Konkursandrohung im Falle eines Vorgehens nach Art. 158 Abs. 2 SchKG nicht auf einem in der ordentlichen Konkursbetreibung vollstreckbar gewordenen Zah- lungsbefehl – auf die sich die Art. 159 und Art. 160 SchKG beziehen –, sondern auf dem Pfandausfallschein selbst. Dies ist der Grund, weshalb anstelle des Zu- stellungsdatums des Zahlungsbefehls, bestimmend für die ordentliche Konkursbe- treibung und enthaltend in der Konkursandrohung (Art. 160 Abs. 1 Ziff. 2 SchKG), vom Datum des Pfandausfallscheins ausgegangen werden muss. Sofern die Frist zur Fortsetzung der Betreibung gemäss Art. 158 Abs. 2 SchKG eingehalten ist, kann die Verwirkung des Zahlungsbefehls somit nicht eintreten (vgl. BGE 121 III 488 E. 3b). Mit anderen Worten ist das Datum des zugrunde liegenden Zahlungsbe- fehls irrelevant, soweit die Monatsfrist gemäss Art. 158 Abs. 2 SchKG eingehalten wurde. Das Bundesgericht spricht zutreffend von einer Unterbrechung des inne- ren Zusammenhangs zwischen Zahlungsbefehl, Konkursandrohung und Kon- kursbegehren, der in der ordentlichen Betreibung auf Konkurs besteht, wenn der Konkurs gestützt auf einen Pfandausfallschein innerhalb eines Monats nach des- sen Ausstellung fortgesetzt wird (vgl.”
Hat der Schuldner kein pfändbares Vermögen festgestellt und erhebt er keine konkretisierten Rügen gegen die angefochtene Vollstreckungsmassnahme, fehlt ihm ein schutzwürdiges Interesse an einer Beschwerde; die Beschwerde ist in diesem Fall unzulässig. Wird die Beschwerde inhaltlich gegen die Fortsetzung der Betreibung gestützt, sind die Vorbringen abzuweisen, insbesondere wenn die Gläubiger innerhalb der in Art. 158 Abs. 2 SchKG vorgesehenen Frist gehandelt haben.
“En l'espèce, la plainte a certes été déposée dans les dix jours auprès de l'autorité compétente contre une mesure de l'Office, soit un avis de saisie, qui est en principe sujette à plainte (arrêt du Tribunal fédéral 7B.97/2003 du 6 mai 2003; BK-SchKG, n° 21 ad art. 90 LP). Toutefois, le plaignant n'invoque aucun grief contre l'avis de saisie attaqué. Il dirige en réalité sa contestation contre la créance en poursuite et le comportement des poursuivants, soit un contentieux qui n'est pas du ressort de la Chambre de surveillance. Il résulte en outre du procès-verbal de saisie, valant acte de défaut de biens, établi le 1er mars 2021 dans la poursuite considérée, que l'Office n'a constaté chez le plaignant aucun bien ou revenu saisissables. L'on ne voit dès lors pas que ce dernier disposerait d'un intérêt digne de protection à se plaindre de la saisie. La plainte est partant irrecevable. 1.3. En tant que la plainte serait dirigée contre la continuation directe de la poursuite par voie de saisie, fondée sur le certificat d'insuffisance de gage, force est de constater que le plaignant ne formule aucun grief à cet égard, même implicite. Les conditions posées à l'art. 158 al. 2 LP apparaissent au surplus réalisées, les créanciers ayant agi dans le mois dès la réception du certificat d'insuffisance de gage, de sorte qu'ils étaient dispensés du commandement de payer. Aussi, à supposer qu'elle soit recevable, la plainte doit être rejetée. 2. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). Quand même la plainte, dénuée de toute chance de succès, frise la témérité, la Chambre de céans renoncera à infliger une amende au plaignant, qui comparaît en personne, faute de dessein avéré d'agir de façon contraire à la bonne foi. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Rejette, dans la mesure où elle est recevable, la plainte formée le 15 février 2021 par A______ dans la poursuite n° 2______. Siégeant : Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur Denis KELLER, juges assesseur(e)s; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, greffière.”
“En l'espèce, la plainte a certes été déposée dans les dix jours auprès de l'autorité compétente contre une mesure de l'Office, soit un avis de saisie, qui est en principe sujette à plainte (arrêt du Tribunal fédéral 7B.97/2003 du 6 mai 2003; BK-SchKG, n° 21 ad art. 90 LP). Toutefois, le plaignant n'invoque aucun grief contre l'avis de saisie attaqué. Il dirige en réalité sa contestation contre la créance en poursuite et le comportement des poursuivants, soit un contentieux qui n'est pas du ressort de la Chambre de surveillance. Il résulte en outre du procès-verbal de saisie, valant acte de défaut de biens, établi le 1er mars 2021 dans la poursuite considérée, que l'Office n'a constaté chez le plaignant aucun bien ou revenu saisissables. L'on ne voit dès lors pas que ce dernier disposerait d'un intérêt digne de protection à se plaindre de la saisie. La plainte est partant irrecevable. 1.3. En tant que la plainte serait dirigée contre la continuation directe de la poursuite par voie de saisie, fondée sur le certificat d'insuffisance de gage, force est de constater que le plaignant ne formule aucun grief à cet égard, même implicite. Les conditions posées à l'art. 158 al. 2 LP apparaissent au surplus réalisées, les créanciers ayant agi dans le mois dès la réception du certificat d'insuffisance de gage, de sorte qu'ils étaient dispensés du commandement de payer. Aussi, à supposer qu'elle soit recevable, la plainte doit être rejetée. 2. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). Quand même la plainte, dénuée de toute chance de succès, frise la témérité, la Chambre de céans renoncera à infliger une amende au plaignant, qui comparaît en personne, faute de dessein avéré d'agir de façon contraire à la bonne foi. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Rejette, dans la mesure où elle est recevable, la plainte formée le 15 février 2021 par A______ dans la poursuite n° 2______. Siégeant : Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur Denis KELLER, juges assesseur(e)s; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, greffière.”
Erfolgt die Fortführung der Betreibung innerhalb der Monatsfrist nach Zustellung des Zertifikats der Zahlungsunfähigkeit, ist nach Art. 158 Abs. 2 SchKG kein neuer Zahlungsbefehl erforderlich. Eine Aufsichtsbeschwerde, die keine konkreten Rügen gegen die Fortführungsanzeige (bzw. das Weiterführen der Betreibung nach Art. 158 Abs. 2) enthält, wird von der Aufsichtsbehörde häufig als unzulässig oder unbegründet behandelt, da sie nicht die Zuständigkeit für die materiellen Streitpunkte über die zugrundeliegende Forderung hat.
“En l'espèce, la plainte a certes été déposée dans les dix jours auprès de l'autorité compétente contre une mesure de l'Office, soit un avis de saisie, qui est en principe sujette à plainte (arrêt du Tribunal fédéral 7B.97/2003 du 6 mai 2003; BK-SchKG, n° 21 ad art. 90 LP). Toutefois, le plaignant n'invoque aucun grief contre l'avis de saisie attaqué. Il dirige en réalité sa contestation contre la créance en poursuite et le comportement des poursuivants, soit un contentieux qui n'est pas du ressort de la Chambre de surveillance. Il résulte en outre du procès-verbal de saisie, valant acte de défaut de biens, établi le 1er mars 2021 dans la poursuite considérée, que l'Office n'a constaté chez le plaignant aucun bien ou revenu saisissables. L'on ne voit dès lors pas que ce dernier disposerait d'un intérêt digne de protection à se plaindre de la saisie. La plainte est partant irrecevable. 1.3. En tant que la plainte serait dirigée contre la continuation directe de la poursuite par voie de saisie, fondée sur le certificat d'insuffisance de gage, force est de constater que le plaignant ne formule aucun grief à cet égard, même implicite. Les conditions posées à l'art. 158 al. 2 LP apparaissent au surplus réalisées, les créanciers ayant agi dans le mois dès la réception du certificat d'insuffisance de gage, de sorte qu'ils étaient dispensés du commandement de payer. Aussi, à supposer qu'elle soit recevable, la plainte doit être rejetée. 2. La procédure de plainte est gratuite (art. 20a al. 2 ch. 5 LP; art. 61 al. 2 let. a OELP) et ne donne pas lieu à l'allocation de dépens (art. 62 al. 2 OELP). Quand même la plainte, dénuée de toute chance de succès, frise la témérité, la Chambre de céans renoncera à infliger une amende au plaignant, qui comparaît en personne, faute de dessein avéré d'agir de façon contraire à la bonne foi. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre de surveillance : Rejette, dans la mesure où elle est recevable, la plainte formée le 15 février 2021 par A______ dans la poursuite n° 2______. Siégeant : Madame Verena PEDRAZZINI RIZZI, présidente; Madame Ekaterine BLINOVA et Monsieur Denis KELLER, juges assesseur(e)s; Madame Véronique AMAUDRY-PISCETTA, greffière.”
Bei Verwertungslosigkeit kann das Betreibungsamt dem Ersteigerer (Meistbietenden) die betreffenden kartellarischen Schuldbriefe / Grundpfandtitel (cartelle ipotecarie) übertragen. Der Ersteigerer tritt dadurch in die entsprechenden kartellarischen Schuld‑ und Gläubigerverhältnisse ein; das Escussionsrecht (Recht auf vorausgehende Pfandverwertung, sog. Escusso) entfällt gegenüber dem Ersteigerer. Der bisherige Pfandgläubiger bleibt indessen gegenüber den bisherigen Gläubigern für allfällige Deckungslücken persönlich haftbar.
“L’obiettivo perseguito – svincolare il titolo dalla situazione di diritto materiale esistente prima dell’aggiudicazione – può anche essere raggiunto con una soluzione più semplice e diretta di quella finora proposta. L’ufficio d’esecuzione può infatti trasferire all’aggiudicatario la proprietà o la titolarità di tutte le cartelle ipotecarie che garantivano crediti esigibili, accollandogli, come per i crediti inesigibili garantiti da pegno (sopra consid. 3), i relativi debiti cartolari, di modo ch’egli, diventandone debitore e creditore, potrà reimpiegarle in virtù dell’art. 854 cpv. 2 CC. La decisione dell’ufficio – una specie di aggiudicazione delle cartelle ipotecarie – rende superflua l’assunzione esclusiva dei diversi debiti cartolari da parte dell’aggiudicatario e la cessione dei corrispondenti crediti cartolari da parte dei (vecchi) creditori. L’escusso è liberato per rapporto all’aggiudicatario e ad eventuali futuri cessionari delle cartelle, mentre rimane debitore personale nei confronti dei (vecchi) creditori per gli eventuali scoperti (art. 158 LEF e 120 RFF), poiché la condizione imprescindibile del reimpiego è l’assenza di lesione d’interessi degni di protezione.”
Bei einer nachfolgenden bzw. spezialen Liquidation (z. B. eines Grundstücks) wird kein Acte de défaut erteilt. Stattdessen erhält der Pfandgläubiger, der die Verwertung verlangt hat und nicht befriedigt wurde, gemäss Art. 158 SchKG einen Pfandausfallschein. Den ungedeckten Teil seiner Forderung kann der Pfandgläubiger anschliessend durch eine separate Betreibung, etwa Pfändung, verfolgen.
“Chaque créancier hypothécaire peut exclure l'immeuble soumis au gage de la suspension de la faillite et de l'effet de clôture, avec pour conséquence qu'au lieu de la liquidation générale en faveur de tous les créanciers, seule une liquidation spéciale de l'immeuble concerné a lieu (arrêt 5A_896/2010 du 11 mars 2011 consid. 4.2.2). La loi ne règle pas spécifiquement cette réalisation, raison pour laquelle la procédure sommaire de faillite s'applique (art. 231 LP; ATF 140 III 462 consid. 5.1; arrêt 5A_606/2019 du 3 décembre 2019 consid. 3.1), sauf si les particularités de la liquidation spéciale exigent des dérogations. En particulier, le fait que l'état de collocation se limite à l'état des charges et que les créanciers non garantis par gage n'y participent pas ne change rien au fait que la procédure ("liquidation subséquente") est un instrument du droit de la faillite et qu'elle doit se dérouler selon les principes du droit de la faillite (arrêt 5A_796/2016 du 4 septembre 2017 consid. 3.3.3, publié in BlSchK 2018 p. 57). Dans cette procédure de liquidation, les objets gagés sont en principe réalisés aux enchères. Le principe de l'offre suffisante (art. 126 s. LP) ne s'applique pas. Aucun acte de défaut de biens n'est délivré. Un certificat d'insuffisance de gage (art. 158 LP) est cependant remis au créancier gagiste qui a demandé la réalisation du gage et qui n'a pas été désintéressé. Pour le montant de son découvert de gage, le créancier gagiste peut engager une poursuite par voie de saisie (art. 230 al. 3 LP; LUSTENBERGER/SCHENKER, in Basler Kommentar, SchKG, 3 ème éd., 2021, n° 9c ad art. 230a LP; VOUILLOZ, in Commentaire romand, LP, 2005, n° 31 ad art. 230a LP; cf. aussi arrêt 5A_789/2008 du 24 février 2009 consid. 2.4.3).”
“Chaque créancier hypothécaire peut exclure l'immeuble soumis au gage de la suspension de la faillite et de l'effet de clôture, avec pour conséquence qu'au lieu de la liquidation générale en faveur de tous les créanciers, seule une liquidation spéciale de l'immeuble concerné a lieu (arrêt 5A_896/2010 du 11 mars 2011 consid. 4.2.2). La loi ne règle pas spécifiquement cette réalisation, raison pour laquelle la procédure sommaire de faillite s'applique (art. 231 LP; ATF 140 III 462 consid. 5.1; arrêt 5A_606/2019 du 3 décembre 2019 consid. 3.1), sauf si les particularités de la liquidation spéciale exigent des dérogations. En particulier, le fait que l'état de collocation se limite à l'état des charges et que les créanciers non garantis par gage n'y participent pas ne change rien au fait que la procédure ("liquidation subséquente") est un instrument du droit de la faillite et qu'elle doit se dérouler selon les principes du droit de la faillite (arrêt 5A_796/2016 du 4 septembre 2017 consid. 3.3.3, publié in BlSchK 2018 p. 57). Dans cette procédure de liquidation, les objets gagés sont en principe réalisés aux enchères. Le principe de l'offre suffisante (art. 126 s. LP) ne s'applique pas. Aucun acte de défaut de biens n'est délivré. Un certificat d'insuffisance de gage (art. 158 LP) est cependant remis au créancier gagiste qui a demandé la réalisation du gage et qui n'a pas été désintéressé. Pour le montant de son découvert de gage, le créancier gagiste peut engager une poursuite par voie de saisie (art. 230 al. 3 LP; LUSTENBERGER/SCHENKER, in Basler Kommentar, SchKG, 3 ème éd., 2021, n° 9c ad art. 230a LP; VOUILLOZ, in Commentaire romand, LP, 2005, n° 31 ad art. 230a LP; cf. aussi arrêt 5A_789/2008 du 24 février 2009 consid. 2.4.3).”
“Chaque créancier hypothécaire peut exclure l'immeuble soumis au gage de la suspension de la faillite et de l'effet de clôture, avec pour conséquence qu'au lieu de la liquidation générale en faveur de tous les créanciers, seule une liquidation spéciale de l'immeuble concerné a lieu (arrêt 5A_896/2010 du 11 mars 2011 consid. 4.2.2). La loi ne règle pas spécifiquement cette réalisation, raison pour laquelle la procédure sommaire de faillite s'applique (art. 231 LP; ATF 140 III 462 consid. 5.1; arrêt 5A_606/2019 du 3 décembre 2019 consid. 3.1), sauf si les particularités de la liquidation spéciale exigent des dérogations. En particulier, le fait que l'état de collocation se limite à l'état des charges et que les créanciers non garantis par gage n'y participent pas ne change rien au fait que la procédure ("liquidation subséquente") est un instrument du droit de la faillite et qu'elle doit se dérouler selon les principes du droit de la faillite (arrêt 5A_796/2016 du 4 septembre 2017 consid. 3.3.3, publié in BlSchK 2018 p. 57). Dans cette procédure de liquidation, les objets gagés sont en principe réalisés aux enchères. Le principe de l'offre suffisante (art. 126 s. LP) ne s'applique pas. Aucun acte de défaut de biens n'est délivré. Un certificat d'insuffisance de gage (art. 158 LP) est cependant remis au créancier gagiste qui a demandé la réalisation du gage et qui n'a pas été désintéressé. Pour le montant de son découvert de gage, le créancier gagiste peut engager une poursuite par voie de saisie (art. 230 al. 3 LP; LUSTENBERGER/SCHENKER, in Basler Kommentar, SchKG, 3 ème éd., 2021, n° 9c ad art. 230a LP; VOUILLOZ, in Commentaire romand, LP, 2005, n° 31 ad art. 230a LP; cf. aussi arrêt 5A_789/2008 du 24 février 2009 consid. 2.4.3).”
Für die Monatsfrist nach Art. 158 Abs. 2 SchKG ist das Datum des Pfandausfallscheins (Ausstellungsdatum/Zertifikatsdatum) massgeblich. Das Zustellungsdatum des zugrunde liegenden Zahlungsbefehls ist insoweit unbeachtlich, sofern die Monatsfrist nach Art. 158 Abs. 2 eingehalten wird; die Konkursandrohung gründet in diesem Verfahren auf dem Pfandausfallschein selbst.
“Die Konkursandrohung gründet diesfalls nicht auf einem in der ordentlichen Konkursbetreibung vollstreckbar gewordenen Zahlungsbefehl - auf welche sich die Art. 159 und 160 SchKG beziehen - sondern auf dem Pfandausfallschein selbst; der Inhalt dieser Urkunde muss also mit der Konkursandrohung korrespondieren (BGE 121 III 486 E. 3b). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers entspricht es nicht nur der herrschenden Lehre (NORDMANN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 14 zu Art. 166 SchKG; TALBOT, in: Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, 4. Aufl. 2017, N. 11 zu Art. 166 SchKG; COMETTA, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, N. 4 zu Art. 166 SchKG; GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Bd. III, 2001, N. 27 zu Art. 166 SchKG), sondern auch dem vom Beschwerdeführer selbst zitierten bundesgerichtlichen Leitentscheid, dass das Zustellungsdatum des Zahlungsbefehls keine Rolle spielt, soweit - wie vorliegend - die in Art. 158 Abs. 2 SchKG statuierte Monatsfrist eingehalten wurde (BGE 121 III 486 E. 3). Wenn die Vorinstanzen zum Schluss gelangt sind, dass die in Art. 166 Abs. 2 SchKG statuierte 15-Monatsfrist angesichts des Datums der Ausstellung des Pfandausfallscheins (7. März 2022) im Zeitpunkt der Einreichung des Konkursbegehrens (12. Mai 2023) noch nicht abgelaufen gewesen sein kann, ist dies nach dem Gesagten nicht zu beanstanden.”
“Wie bereits in der Verfügung vom 18. Juli 2023 erwogen, gründet die Konkursandrohung im Falle eines Vorgehens nach Art. 158 Abs. 2 SchKG nicht auf einem in der ordentlichen Konkursbetreibung vollstreckbar gewordenen Zah- lungsbefehl – auf die sich die Art. 159 und Art. 160 SchKG beziehen –, sondern auf dem Pfandausfallschein selbst. Dies ist der Grund, weshalb anstelle des Zu- stellungsdatums des Zahlungsbefehls, bestimmend für die ordentliche Konkursbe- treibung und enthaltend in der Konkursandrohung (Art. 160 Abs. 1 Ziff. 2 SchKG), vom Datum des Pfandausfallscheins ausgegangen werden muss. Sofern die Frist zur Fortsetzung der Betreibung gemäss Art. 158 Abs. 2 SchKG eingehalten ist, kann die Verwirkung des Zahlungsbefehls somit nicht eintreten (vgl. BGE 121 III 488 E. 3b). Mit anderen Worten ist das Datum des zugrunde liegenden Zahlungsbe- fehls irrelevant, soweit die Monatsfrist gemäss Art. 158 Abs. 2 SchKG eingehalten wurde. Das Bundesgericht spricht zutreffend von einer Unterbrechung des inne- ren Zusammenhangs zwischen Zahlungsbefehl, Konkursandrohung und Kon- kursbegehren, der in der ordentlichen Betreibung auf Konkurs besteht, wenn der Konkurs gestützt auf einen Pfandausfallschein innerhalb eines Monats nach des- sen Ausstellung fortgesetzt wird (vgl. BGE 121 III 488 E. 3b). Die an die Ausstel- lung eines Pfandausfallscheins anschliessende Betreibung stellt denn auch eine neue – und nicht etwa "bloss" die Fortsetzung einer bestehenden – Betreibung dar (BSK SCHKG-BERNHEIM/KÄNZIG/GEIGER, 3. Auflage 2021, Art. 158 N 24 m.w.H.).”
Ein Eintrag «PA Pfandausfallschein nach Art. 158 SchKG» in einem aktuellen Betreibungsregisterauszug kann als Hinweis auf fehlende Deckung und damit auf erhöhte Ausfall- bzw. Insolvenzanzeichen gewertet werden. Ältere Auszüge sind dafür weniger verlässlich. Der alleinige Vorhandensein von Betreibungen begründet jedoch nicht zwingend mangelnde Solvenz, weil für einen Eintrag nur eine geringe Schwelle besteht.
“Der von der Gesuchstellerin hierzu eingereichte Betreibungsregisterauszug der prozessführenden Streitberufenen ist bereits über - 6 - 16 Monate alt. Schon alleine deshalb können diesem Beleg keine zuverlässigen Angaben zur heutigen finanziellen Gesundheit der prozessführenden Streitberu- fenen entnommen werden. Im Übrigen weist die prozessführende Streitberufene zutreffend darauf hin, dass aufgrund der tiefen Schwelle, einen Eintrag im Betrei- bungsregister zu erwirken, aus dem Vorhandensein von Betreibungen allein nicht ohne Weiteres auf die mangelnde Solvenz der Betriebenen geschlossen werden kann. Dies gilt namentlich für Einträge, die den Status "RV Rechtsvorschlag" ha- ben. Anders wäre die Sache unter Umständen zu beurteilen, würden sich jüngere Einträge in einem aktuellen Betreibungsregisterauszug finden lassen, in welchen eine Betreibung den Statusvermerk "X Verlustschein nach Art. 115 SchKG", "PA Pfandausfallschein nach Art. 158 SchKG", "DV Verlustschein nach Art. 149 SchKG" oder "K Konkurseröffnung" trägt, bzw. bei jüngeren Einträgen in den Rubriken "Nicht getilgte Verlustscheine aus Pfändungen der letzten 20 Jahre" o- der "Konkurse der letzten 5 Jahre". Dass Betreibungen mit den entsprechenden Statusvermerken oder entsprechende Einträge im Betreibungsregisterauszug der prozessführenden Streitberufenen vorhanden sind, macht die Gesuchstellerin in- des nicht geltend. Im Übrigen legt die prozessführende Streitberufene glaubhaft dar, dass die Forderungen der öffentlichen Hand bzw. jene von öffentlich- rechtlichen Institutionen mittlerweile getilgt wurden (vgl. act. 11 Rz. 57 ff.). Unter diesen Umständen ist bei der prozessführenden Streitberufenen keine drohende Zahlungsunfähigkeit auszumachen.”
Wird die Betreibung binnen der in Art. 158 Abs. 2 SchKG vorgesehenen Monatsfrist nach Ausstellung des Pfandausfallscheins fortgesetzt, kann der Gläubiger das Fortsetzungsbegehren ohne neues Einleitungsverfahren stellen. Die Konkursandrohung stützt sich in diesem Fall nicht auf einen in der ordentlichen Konkursbetreibung vollstreckbaren Zahlungsbefehl, sondern auf den Pfandausfallschein; ihr Inhalt muss daher mit dem Pfandausfallschein übereinstimmen.
“Auch dieser Einwand verfängt nicht. Vorliegend steht fest, dass die Fortführung der Betreibung gestützt auf einen Pfandausfallschein verlangt wurde. Der Gläubiger kann nach Ausstellung des Pfandausfallscheins für den ungedeckt gebliebenen Betrag seiner Forderung die Betreibung auf Pfändung bzw. Konkurs einleiten. Betreibt er binnen Monatsfrist seit Erhalt des Pfandausfallscheins, muss er das Einleitungsverfahren nicht nochmals durchlaufen, sondern kann direkt das Fortsetzungsbegehren stellen (Art. 158 Abs. 2 SchKG; Urteil 5A_68/2014 vom 23. Mai 2014 E. 2.2.2). Bei der innert Monatsfrist nach Empfang des Pfandausfallscheins erfolgenden Betreibung ohne neuen Zahlungsbefehl handelt es sich um eine neue Betreibung (BERNHEIM/KÄNZIG/GEIGER, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 24 zu Art. 158 SchKG). Die Konkursandrohung gründet diesfalls nicht auf einem in der ordentlichen Konkursbetreibung vollstreckbar gewordenen Zahlungsbefehl - auf welche sich die Art. 159 und 160 SchKG beziehen - sondern auf dem Pfandausfallschein selbst; der Inhalt dieser Urkunde muss also mit der Konkursandrohung korrespondieren (BGE 121 III 486 E. 3b). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers entspricht es nicht nur der herrschenden Lehre (NORDMANN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 14 zu Art. 166 SchKG; TALBOT, in: Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, 4. Aufl. 2017, N. 11 zu Art. 166 SchKG; COMETTA, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, N.”
“Die Konkursandrohung gründet diesfalls nicht auf einem in der ordentlichen Konkursbetreibung vollstreckbar gewordenen Zahlungsbefehl - auf welche sich die Art. 159 und 160 SchKG beziehen - sondern auf dem Pfandausfallschein selbst; der Inhalt dieser Urkunde muss also mit der Konkursandrohung korrespondieren (BGE 121 III 486 E. 3b). Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers entspricht es nicht nur der herrschenden Lehre (NORDMANN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 14 zu Art. 166 SchKG; TALBOT, in: Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs SchKG, 4. Aufl. 2017, N. 11 zu Art. 166 SchKG; COMETTA, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, N. 4 zu Art. 166 SchKG; GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Bd. III, 2001, N. 27 zu Art. 166 SchKG), sondern auch dem vom Beschwerdeführer selbst zitierten bundesgerichtlichen Leitentscheid, dass das Zustellungsdatum des Zahlungsbefehls keine Rolle spielt, soweit - wie vorliegend - die in Art. 158 Abs. 2 SchKG statuierte Monatsfrist eingehalten wurde (BGE 121 III 486 E. 3). Wenn die Vorinstanzen zum Schluss gelangt sind, dass die in Art. 166 Abs. 2 SchKG statuierte 15-Monatsfrist angesichts des Datums der Ausstellung des Pfandausfallscheins (7. März 2022) im Zeitpunkt der Einreichung des Konkursbegehrens (12. Mai 2023) noch nicht abgelaufen gewesen sein kann, ist dies nach dem Gesagten nicht zu beanstanden.”
Das Vollstreckungsamt übergibt dem Zuschlagsnehmer die vom Grundbuchamt zurückgegebenen Grundbuchunterlagen und stellt zugunsten der früheren (betreibenden) Gläubiger Atteste über die Unzulänglichkeit des Pfandes sowie Verlustatteste im Sinn von Art. 158 SchKG aus.
“In deroga agli art. 150 e 157 cpv. 4 LEF, nonché 68 cpv. 1 lett. a-b, 110 cpv. 2, 1° periodo, e 111 cpv. 1 RFF, l’ufficio d’esecuzione consegnerà poi all’aggiudicatario tutte le cartelle ipotecarie restituitegli dall’ufficio del registro fondiario e rilascerà gli attestati d’insufficienza di pegno e gli attestati di perdita a favore dei vecchi creditori in conformità agli art. 158 LEF e 120 RFF.”
Bei Fortführung der Betreibung nach Art. 158 Abs. 2 SchKG wird in der Praxis der weitergeführte Forderungsbetrag häufig unter Einschluss der bis zum betreffenden Datum aufgelaufenen Zinsen angegeben (vgl. den im Entscheid genannten Gesamtbetrag «inkl. Zinsen»).
“A/518/2021 DCSO/166/2021 du 06.05.2021 ( PLAINT ) , REJETE Descripteurs : continuation directe poursuite; certificat d'insuffisance de gage Normes : lp.158.al2 En fait En droit Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/518/2021-CS DCSO/166/21 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites DU JEUDI 6 MAI 2021 Plainte 17 LP (A/518/2021-CS) formée en date du 15 février 2021 par A______, comparant en personne. * * * * * Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du 6 mai 2021 à : - A______ ______ ______. - C______ et B______ c/o Me TUNIK Daniel et Me SCHWARZ David Lenz & Staehelin Case postale 615 1211 Genève 6. - Office cantonal des poursuites. EN FAIT A. a. Par réquisition datée du 2 février 2021, C______ et B______ ont demandé la continuation directe de la poursuite à l'encontre de A______, au sens de l'art. 158 al. 2 LP, se fondant sur le certificat d'insuffisance de gage que leur avait délivré l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) le 22 janvier 2021 au terme de la poursuite en réalisation de gage n° 1______, pour un montant de 328'988 fr. 65. b. Après avoir enregistré la réquisition de continuer la poursuite, sous n° 2______, l'Office a adressé à A______ un avis de saisie le 4 février 2021. Il y était mentionné qu'une nouvelle saisie était exécutée sur les mêmes actifs pour un montant total de 329'510 fr. 80, y compris les intérêts arrêtés au 1er mars 2021. c. Le 1er mars 2021, l'Office a établi un acte de défaut de biens au sens de l'art. 115 LP, dans la poursuite n° 2______, à teneur duquel le montant total du découvert était de 329'034 fr. 50. Cet acte de défaut de biens était établi sur la base d'un constat antérieur du 8 septembre 2020, selon lequel l'Office n'avait constaté chez A______ la présence de biens ou de revenus saisissables. B. a. Par acte posté le 15 février 2021, A______ a formé plainte auprès de la Chambre de surveillance contre l'avis de saisie du 4 février 2021, qu'il a produit par courrier du 25 février 2021.”
Führt die Betreibung auf Pfandverwertung gegen eine Erbschaft zu einem Pfandausfallschein (certificat d'insuffisance de gage), oder erhält ein Pfandgläubiger ein solches Zertifikat nach Pfandverwertung, so ist der Gläubiger berechtigt, binnen eines Monats seit Zustellung ohne erneuten Zahlungsbefehl erneut Betreibungsmassnahmen wegen der verbleibenden Forderung zu ergreifen. Das Zertifikat berechtigt zur Fortführung der Verfolgung gegen die Erbschaft bzw. gegen andere Vermögenswerte des Schuldners ohne neues Einleitungsverfahren.
“76 und 86). Zulässig ist es damit auch, die Erbschaft auf Pfandverwertung zu betreiben (BGE 48 III 130 E. 1; LORANDI, a.a.O., S. 1386). Diesfalls ist für durch Grundpfand gesicherte Forderungen zu beachten, dass die Betreibung auf Pfandverwertung zwingend dort stattfindet, wo das verpfändete Grundstück liegt (Art. 51 Abs. 2 SchKG; REYMOND, La poursuite contre une succession, JdT 2009 II S. 45; DECLERQ, Introduction à la procédure de poursuite pour dettes, 2023, Rz. 250 und 261; LAYDU MOLINARI, a.a.O., S. 167). Der Betreibung auf Pfandverwertung ist systemimmanent, dass das Stadium der Pfändung wegfällt (SPÜHLER/DOLGE, Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, Bd. I, 8. Aufl. 2020, Rz. 641). Führte eine gegen die Erbschaft angehobene Betreibung auf Pfandverwertung zu einem Pfandausfallschein, ist der betreibende Gläubiger gestützt auf dieses gegen die Erbschaft auszustellende Dokument berechtigt, binnen Monatsfrist seit Zustellung ohne neues Einleitungsverfahren erneut gegen die Erbschaft vorzugehen (Art. 158 Abs. 2 SchKG; LAYDU MOLINARI, a.a.O., S. 222).”
“Le gage n'est cependant pas radié si le créancier gagiste poursuivant acquiert l'immeuble et que le titre à l'origine de la poursuite a été complètement couvert. Si le gage n'a été couvert qu'en partie, la radiation n'interviendra qu'à due concurrence (ATF 121 III 432 consid. 2a; FOËX, in Commentaire romand, LP, 2005, n° 78 ad art. 156 LP). 5.2.2.2. Les créances qui n'ont pas été soldées malgré la réalisation du gage ne s'éteignent pas, contrairement au droit de gage. Les créanciers reçoivent un certificat d'insuffisance de gage. Ce document démontre que le droit de gage a pris fin, mais n'entraîne pas novation de la créance (GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 2000, n° 41 ad art. 158 LP). Il permet au créancier gagiste d'engager des poursuites pour la créance en souffrance sur les autres biens du débiteur. Dans le délai d'un mois à compter de la notification du certificat d'insuffisance de gage, le créancier peut agir contre le débiteur en étant dispensé du commandement de payer (art. 158 al. 2 LP; ATF 121 III 486 consid. 3b; arrêt 7B.180/2006 du 1 er décembre 2006 consid. 1.4; 7B.76/2003 du 2 juin 2003 consid. 1).”
Stützt sich das Fortsetzungsbegehren auf ein Insuffizienzzeugnis (Zertifikat der Pfandunzulaenglichkeit), kann der Gläubiger die Betreibung nach Art. 158 Abs. 2 SchKG binnen Monatsfrist ohne neuen Zahlungsbefehl fortsetzen, sofern es sich nicht um eine Gült (Art. 33a SchlT ZGB) oder eine andere Grundlast handelt (Fortführung durch Pfändung oder Konkurs).
“A/518/2021 DCSO/166/2021 du 06.05.2021 ( PLAINT ) , REJETE Descripteurs : continuation directe poursuite; certificat d'insuffisance de gage Normes : lp.158.al2 En fait En droit Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE A/518/2021-CS DCSO/166/21 DECISION DE LA COUR DE JUSTICE Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites DU JEUDI 6 MAI 2021 Plainte 17 LP (A/518/2021-CS) formée en date du 15 février 2021 par A______, comparant en personne. * * * * * Décision communiquée par courrier A à l'Office concerné et par plis recommandés du greffier du 6 mai 2021 à : - A______ ______ ______. - C______ et B______ c/o Me TUNIK Daniel et Me SCHWARZ David Lenz & Staehelin Case postale 615 1211 Genève 6. - Office cantonal des poursuites. EN FAIT A. a. Par réquisition datée du 2 février 2021, C______ et B______ ont demandé la continuation directe de la poursuite à l'encontre de A______, au sens de l'art. 158 al. 2 LP, se fondant sur le certificat d'insuffisance de gage que leur avait délivré l'Office cantonal des poursuites (ci-après: l'Office) le 22 janvier 2021 au terme de la poursuite en réalisation de gage n° 1______, pour un montant de 328'988 fr. 65. b. Après avoir enregistré la réquisition de continuer la poursuite, sous n° 2______, l'Office a adressé à A______ un avis de saisie le 4 février 2021. Il y était mentionné qu'une nouvelle saisie était exécutée sur les mêmes actifs pour un montant total de 329'510 fr. 80, y compris les intérêts arrêtés au 1er mars 2021. c. Le 1er mars 2021, l'Office a établi un acte de défaut de biens au sens de l'art. 115 LP, dans la poursuite n° 2______, à teneur duquel le montant total du découvert était de 329'034 fr. 50. Cet acte de défaut de biens était établi sur la base d'un constat antérieur du 8 septembre 2020, selon lequel l'Office n'avait constaté chez A______ la présence de biens ou de revenus saisissables. B. a. Par acte posté le 15 février 2021, A______ a formé plainte auprès de la Chambre de surveillance contre l'avis de saisie du 4 février 2021, qu'il a produit par courrier du 25 février 2021.”