Im Falle einer Epidemie oder eines Landesunglücks sowie in Kriegszeiten kann der Bundesrat oder mit seiner Zustimmung die Kantonsregierung für ein bestimmtes Gebiet oder für bestimmte Teile der Bevölkerung den Rechtsstillstand beschliessen.
21 commentaries
Parteientschädigungen bleiben im Beschwerdeverfahren nach Art. 62 GebV/Art.17–19 SchKG generell ausgeschlossen, selbst wenn frühere (unterliegende) Instanzen solche zugesprochen hatten oder die Anträge erfolglos waren.
Das Vollstreckungsamt ist nach den dargelegten Erwägungen nicht von Amtes wegen verpflichtet, die Zwangsvollstreckung gemäss Art. 62 SchKG auszusetzen. Ein negativer Entscheid der Exekutionsbehörde ist innert der gesetzlichen Frist anzufechten; unterbleibt die Anfechtung, wird der Entscheid rechtskräftig.
“62 LEF”, ossia una sospensione delle esecuzioni per determinate parti del territorio o di popolazione in caso di epidemia, di pubblica calamità o in tempo di guerra, in quanto impedisce la circolazione delle risorse economiche indispensabili a eseguire i pagamenti; che a detta del ricorrente nell’omettere di sospendere la procedura esecutiva l’UE ha violato il diritto federale ed è incorso in un diniego di giustizia; che nell’emettere l’avviso d’incanto del 22 marzo 2022 l’UE ha implicitamente revocato la dilazione e quindi rifiutato di sospendere ulteriormente l’esecuzione in ragione delle difficoltà di pagamento allegate dall’escusso; che una decisione dell’ufficio d’esecuzione, seppur negativa, non è assimilabile a un caso di ritardata o denegata giustizia, fosse essa anche illegale o irregolare (DTF 105 III 116 consid. 5/a), ma dev’essere impugnata entro dieci giorni (art. 17 cpv. 2 LEF), altrimenti passa in giudicato (sentenza della CEF 15.2022.11 del 16 marzo 2022 consid. 1.2); che RI 1 non ha impugnato l’avviso d’incanto entro dieci giorni dalla sua ricezione (il 22 marzo 2022); che nella misura in cui tende a rimettere in discussione la revoca della dilazione concessa il 21 ottobre 2021, il ricorso è manifestamente tardivo e quindi irricevibile; che l’ordinanza del 4 marzo 2022 che istituisce provvedimenti in relazione alla situazione in Ucraina (RS 946.231.176.72) non è all’evidenza un’ordinanza di sospensione delle esecuzioni dirette contro cittadini russi ai sensi dell’art. 62 LEF, norma a cui essa non si riferisce; che l’UE non era – e non è – tenuto a sospendere d’ufficio l’esecuzione diretta contro il ricorrente; che la (nuova) richiesta di differimento formulata il giorno stesso dell’asta, il 10 novembre 2022, era tardiva, poiché non lasciava all’UE il tempo necessario per esaminarla debitamente; che la risposta dell’UE del 15 novembre 2022 non è dunque tardiva e ad ogni modo l’UE aveva già respinto implicitamente la nuova richiesta di differimento formulata sia per scritto (anticipato per fax) sia oralmente il giorno dell’asta procedendo senza indugio all’aggiudicazione del fondo; che a tale stadio della procedura l’escusso avrebbe potuto evitare l’asta solo pagando immediatamente l’intera somma posta in esecuzione con le relative spese esecutive, comprese quelle legate alla preparazione dell’asta (Suter/Reinau in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed.”
Der Bundesrat (bzw. mit seiner Zustimmung die Kantonsregierung) kann sektorspezifische und befristete Aussetzungen der Betreibungen anordnen. So ordnete der Bundesrat am 20. Mai 2020 eine solche, befristete Aussetzung zugunsten des Reiseverkehrs für Forderungen aus nicht erbrachten Reiseleistungen an (geltend bis 30. September 2020).
“Il n'y a pas violation d'une obligation contractuelle lorsque le contrat était conditionnel et que cette condition ne s'est pas réalisée, soit notamment lorsque le nombre minimum de participants requis n'est pas atteint (art. 11 al. 2 let a LVF). La responsabilité de voyagiste en cas de force majeure est exclue tant en amont (art. 11 al. 2 let. b LVF) qu'en aval (art. 15 al. 1 let. c LVF) (MARCHAND, De l'helvético-compatibilité de la loi fédérale du 18 juin 1993 sur les voyages à forfait, in PJA, 1994, 721ss, p. 734, n 51-52). L'art. 10 al. 3 let. c LVF confirme la logique selon laquelle le prix de toute prestation non fournie doit être restitué (non sous forme de dommage soumis aux exceptions de l'art. 15 LVF). Le remboursement du prix n'est pas l'objet des exceptions de l'art. 15 LVF (MARCHAND, op. cit., pp. 729-730, n. 30 et note 74). En d'autres termes, le droit à la restitution du prix n'est pas soumis aux objections (preuves libératoires) de l'art. 15 al. 1 let. b et c LVF (STAUDER, op. cit., n 12 ad art. 13 LVF). 5.4 Par force majeure, on entend un événement imprévisible et exceptionnel, qui survient avec une violence inéluctable (ATF 102 Ib 257 consid. 5). 5.5 Selon l'art. 62 LP, en cas d’épidémie, de calamité publique ou de guerre, le Conseil fédéral ou, avec son assentiment, le gouvernement cantonal peut ordonner la suspension des poursuites sur une portion du territoire ou au profit de certaines catégories de personnes. Lors de sa séance du 20 mai 2020, le Conseil fédéral a ordonné, à la demande du Parlement, une suspension des poursuites d’une durée limitée en faveur du secteur du voyage. Les agences de voyages ne pourraient pas être mises en poursuite pour les sommes à rembourser suite aux annulations de voyages, et ce jusqu’au 30 septembre 2020. En adoptant cette mesure spécifique, le Conseil fédéral a tenu compte des défis particuliers, notamment d’ordre légal, que devaient relever les agences de voyages. Du fait de la crise liée au coronavirus, de nombreux voyages ne pouvaient pas avoir lieu. Conformément aux dispositions de la LVF, les voyagistes étaient tenus en pareil cas de rembourser à leurs clients la totalité des sommes que ces derniers avaient déjà versées.”
“Les agences de voyages ne pourraient pas être mises en poursuite pour les sommes à rembourser suite aux annulations de voyages, et ce jusqu’au 30 septembre 2020. En adoptant cette mesure spécifique, le Conseil fédéral a tenu compte des défis particuliers, notamment d’ordre légal, que devaient relever les agences de voyages. Du fait de la crise liée au coronavirus, de nombreux voyages ne pouvaient pas avoir lieu. Conformément aux dispositions de la LVF, les voyagistes étaient tenus en pareil cas de rembourser à leurs clients la totalité des sommes que ces derniers avaient déjà versées. Durant les mois suivants, ils devraient donc faire face à un grand nombre de créances découlant de la non-réalisation des prestations (Communiqué du Conseil fédéral du 20 mai 2020, www.admin.ch/gov/fr/accueil/documentation). Le Conseil fédéral a donc adopté l'Ordonnance instaurant une suspension des poursuites au sens de l’art. 62 de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite en faveur du secteur du voyage, entrée en vigueur le 21 mai 2020. L'art. 1 de cette ordonnance prévoyait que la suspension des poursuites prévue par l’art. 62 LP s’appliquait aux créances découlant de la non-réalisation d’une prestation en matière de voyage que les clients avaient contre un organisateur ou un détaillant de voyages au sens de l’art. 2 LVF. 5.6. 5.6.1 En l'espèce, dans son acte d'appel, l'appelante expose qu'elle était prête à maintenir chacun des voyages organisés et que ses clients l'avaient constamment encouragée à « tenir bon » car « la situation serait rapidement terminée ». En définitive et compte tenu des circonstances, elle n'avait pas eu d'autre choix que de se conformer aux restrictions imposées par les pays concernés. Pour chaque voyage, elle avait attendu le dernier moment avant d'informer ses clients que pour des raisons qui ne lui étaient pas imputables et qui n'étaient pas non plus imputables à ses partenaires - puisque dictées par des gouvernements étrangers - les voyages ne pourraient tout simplement pas se faire (appel, p. 10, ch. 54). Il est donc expressément admis que l'on se trouve dans l'hypothèse où l'organisateur a informé les consommateurs de l'annulation des voyages avant la date de départ.”
Der Bundesrat erliess gestützt auf Art. 62 SchKG eine temporäre Verordnung, die speziell den Reiseverkehr betraf und die Suspension der Betreibungen für Forderungen aus nicht erbrachten Reiseleistungen vorsah.
“Les agences de voyages ne pourraient pas être mises en poursuite pour les sommes à rembourser suite aux annulations de voyages, et ce jusqu’au 30 septembre 2020. En adoptant cette mesure spécifique, le Conseil fédéral a tenu compte des défis particuliers, notamment d’ordre légal, que devaient relever les agences de voyages. Du fait de la crise liée au coronavirus, de nombreux voyages ne pouvaient pas avoir lieu. Conformément aux dispositions de la LVF, les voyagistes étaient tenus en pareil cas de rembourser à leurs clients la totalité des sommes que ces derniers avaient déjà versées. Durant les mois suivants, ils devraient donc faire face à un grand nombre de créances découlant de la non-réalisation des prestations (Communiqué du Conseil fédéral du 20 mai 2020, www.admin.ch/gov/fr/accueil/documentation). Le Conseil fédéral a donc adopté l'Ordonnance instaurant une suspension des poursuites au sens de l’art. 62 de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite en faveur du secteur du voyage, entrée en vigueur le 21 mai 2020. L'art. 1 de cette ordonnance prévoyait que la suspension des poursuites prévue par l’art. 62 LP s’appliquait aux créances découlant de la non-réalisation d’une prestation en matière de voyage que les clients avaient contre un organisateur ou un détaillant de voyages au sens de l’art. 2 LVF. 5.6. 5.6.1 En l'espèce, dans son acte d'appel, l'appelante expose qu'elle était prête à maintenir chacun des voyages organisés et que ses clients l'avaient constamment encouragée à « tenir bon » car « la situation serait rapidement terminée ». En définitive et compte tenu des circonstances, elle n'avait pas eu d'autre choix que de se conformer aux restrictions imposées par les pays concernés. Pour chaque voyage, elle avait attendu le dernier moment avant d'informer ses clients que pour des raisons qui ne lui étaient pas imputables et qui n'étaient pas non plus imputables à ses partenaires - puisque dictées par des gouvernements étrangers - les voyages ne pourraient tout simplement pas se faire (appel, p. 10, ch. 54). Il est donc expressément admis que l'on se trouve dans l'hypothèse où l'organisateur a informé les consommateurs de l'annulation des voyages avant la date de départ.”
Betreibungshandlungen, die während des allgemeinen Rechtsstillstands nach Art. 62 SchKG vorgenommen wurden, sind nichtig.
“Déclarant contester les conditions de vente, elle a par ailleurs requis qu'une nouvelle expertise des immeubles soit ordonnée et qu'un délai au 31 juillet 2020 lui soit octroyé pour présenter une offre de vente de gré à gré au sens de l'art. 143b LP. L'effet suspensif n'a pas été accordé. Statuant le 6 août 2020, la Chambre de surveillance a déclaré la plainte, "à la forme", recevable en tant qu'elle était dirigée contre la communication de l'état des charges et des conditions de vente, partiellement recevable en tant qu'elle était dirigée contre l'état des charges et irrecevable pour le surplus. "Au fond", elle l'a rejetée dans la mesure de sa recevabilité. Exerçant un recours en matière civile au Tribunal fédéral, A. conclut principalement à la réforme de la décision cantonale en ce sens que la communication, le 19 mars 2020, de l'état des charges qu'elle a reçu le 23 mars 2020 est nulle, motif pris qu'elle est intervenue - en violation de l'art. 56 ch. 3 LP - pendant la période de suspension des poursuites ordonnée par le Conseil fédéral en application de l'art. 62 LP. L'effet suspensif a été attribué au recours. BGE 148 III 46 S. 48 Le Tribunal fédéral admet le recours en matière civile et, annulant la décision de la Chambre de surveillance du 6 août 2020, constate la nullité de la communication de l'état des charges du 19 mars 2020. (résumé)”
“Dagegen gibt es in der Lehre Stimmen, welche das öffentliche Interesse an einem regulären Arbeitsrhythmus der Betreibungsämter höher gewichten und einem zusätzlichen Aufkommen von Betreibungen und dem damit verbundenen Rückstau, wie es in schwierigen Zeiten der Fall sei, begegnen wollen. Demnach sollte die Vornahme von Betreibungshandlungen während dem allgemeinen Rechtsstillstand bloss anfechtbar sein, womit der Schutzbedürftigkeit des Einzelnen angemessen Rechnung getragen werden könne, ohne das Betreibungswesen mit der Wiederholung von nichtigen Betreibungshandlungen zusätzlich zu belasten (EICHEL/TURTSCHI, a.a.O., S. 1019; gl.M. im Ergebnis NEUENSCHWANDER, Le pangolin ébranle la LP, JdT 2021 II S. 26). Dass ein gut funktionierendes Betreibungswesen im öffentlichen Interesse ist, trifft ohne Weiteres zu. Ob dies durch den allgemeinen Rechtsstillstand in Frage gestellt wird und das weitere öffentliche Interesse überwiegt, ist dagegen zweifelhaft, denn Sinn und Zweck von Art. 62 SchKG ist, für eine begrenzte Zeit einem Landesunglück zu begegnen, ohne dass zeitlicher Aufschub in anderer Weise möglich ist (GILLIÉRON, a.a.O., N. 21 zu Art. 62). Damit ist von der Nichtigkeit einer während des allgemeinen Rechtsstillstandes nach Art. 62 SchKG vorgenommenen Betreibungshandlung auszugehen.”
Der Bundesrat kann gestützt auf Art. 62 SchKG im Falle einer Epidemie, einer Landeskatastrophe oder in Kriegszeiten den allgemeinen Rechtsstillstand oder einen auf bestimmte Gebiete bzw. Bevölkerungsgruppen beschränkten Betreibungs‑/Rechtsstillstand anordnen. Während der Covid‑19‑Pandemie ordnete der Bundesrat am 18. März 2020 einen allgemeinen Rechtsstillstand an; die Verordnung trat am 19. März 2020 in Kraft und galt bis zum 4. April 2020. Auf diesen Rechtsstillstand folgten Betreibungsferien und befristete Fristverlängerungen.
“Der Bundesrat oder mit seiner Zustimmung die Kantonsregierung kann im Falle einer Epidemie oder eines Landesunglücks für ein bestimmtes Gebiet oder für bestimmte Teile der Bevölkerung den allgemeinen Rechtsstillstand beschliessen (Art. 62 SchKG). Der Bundesrat hat angesichts der Covid-19-Pandemie am 16. März 2020 die ausserordentliche Lage gemäss Art. 7 des Epidemiegesetzes (SR 818.101) ausgerufen. Am 18. März 2020 hat er gestützt auf Art. 185 Abs. 3 BV einen allgemeinen Rechtsstillstand gemäss Art. 62 SchKG für das gesamte Gebiet der Schweizerischen Eidgenossenschaft angeordnet. Die Verordnung trat am 19. März 2020 in Kraft und galt bis zum 4. April 2020 (SR 281.241; AS 2020 836). Daran schlossen sich die Betreibungsferien gemäss Art. 56 Ziff. 2 SchKG an, womit der Betreibungsstillstand bis am 19. April 2020 und die Fristverlängerung (für Fristen, deren Ende in den Rechtsstillstand bzw. die Betreibungsferien fielen) bis am 22. April 2020 andauerte. Ein Verlängerung des allgemeinen (unbeschränkten) Rechtsstillstandes erfolgte nicht.”
Im kantonalen Beschwerdeverfahren nach Art. 62 GebV/Art.17–19 SchKG sind die Verfahren gebühren- bzw. kostenfrei; die Verfahrenskosten trägt der Staat und Parteientschädigungen bleiben auch bei voller Obsiegung ausgeschlossen.
“Gemäss Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 Satz 1 SchKG und Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG ist das Beschwerdeverfahren vor der kantonalen Aufsichtsbehörde kosten- los. Im Beschwerdeverfahren nach den Art. 17-19 SchKG darf im Übrigen (auch bei Obsiegen) keine Parteientschädigung zugesprochen werden (Art. 62 GebV SchKG). Demnach wird erkannt:”
Die durch Art. 62 SchKG bewirkte Suspendierung der Betreibungen nimmt dem Betroffenen nicht die Möglichkeit, seine Ansprüche gerichtlich geltend zu machen.
“En raisonnant de la sorte, l'intéressée perd en effet de vue que la prolongation du délai comminatoire visé par l'art. 257d CO n'a aucune incidence sur l'exigibilité de la créance. La référence faite par la recourante à l'ordonnance du Conseil fédéral du 18 mars 2020 instaurant une suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP est aussi dénuée de toute pertinence dès lors que la suspension des poursuites ne prive nullement le justiciable de la possibilité de faire valoir ses prétentions en justice.”
Im Verfahren nach Art. 17 ff. SchKG (Beschwerdeverfahren) werden Parteientschädigungen grundsätzlich nicht zugesprochen; mangels anderweitiger Regelung sind Kostenfolgen restriktiv zu handhaben.
Auch bei besonderen Verfahrensumständen (mutwillige oder unzulässige Beschwerden, Fristversäumnis, verspätete Beschwerde, Verfahrensabschreibung) werden Parteientschädigungen regelmässig ausgeschlossen; allenfalls werden anderen Kostenfolgen (z.B. Sachgebühren) berücksichtigt, Parteientschädigungen bleiben jedoch ausgeschlossen.
“mit diversen Hinweisen) ist auch die vorliegende Beschwerde als mutwillig zu be- zeichnen, nachdem die Beschwerdeführerin zum wiederholten Male als Begrün- dung ihrer Beschwerde (für diesen Fall irrelevante) Textbausteine aneinander- reiht, pauschale (Nichtigkeits-)Rügen aufstellt und sich im Übrigen mit dem vorin- stanzlichen Entscheid nicht konkret oder nur in völlig ungenügender Weise aus- einandersetzt. Mit Blick darauf sind für dieses Verfahren androhungsgemäss Kos- ten zu erheben, die auf CHF 500.– festzusetzen sind. Parteientschädigungen dür- fen nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 5 - Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Die Entscheidgebühr für das Beschwerdeverfahren wird auf CHF 500.– fest- gesetzt. 3.Die Kosten werden der Beschwerdeführerin auferlegt. 4.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Insbesondere bringt der Beschwerdeführer nicht vor, sich beim Bevölkerungsamt der Stadt Zürich – wie vom Betreibungsamt hingewiesen – er- kundigt zu haben. Das Vorgehen des Betreibungsamtes, wonach es das Betrei- bungsbegehren mangels örtlicher Zuständigkeit zurückwies, ist daher nicht zu be- anstanden. Zur beantragten mündlichen Anhörung gilt sodann Folgendes: Die Rechts- mittelinstanz kann aufgrund der Akten entscheiden oder eine Parteiverhandlung durchführen (vgl. act. 327 Abs. 2 ZPO). Das Beschwerdeverfahren wird regelmäs- sig als Aktenprozess ohne Parteiverhandlung durchgeführt. Besondere Um- stände, die ein Abweichen von diesem Grundsatz gebieten würden, wurden vor- liegend weder dargetan noch sind solche ersichtlich. Eine mündliche Verhandlung ist nicht durchzuführen. 2.4.Nach dem Gesagten ist auf die Beschwerde nicht einzutreten. 3.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und - 5 - Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an die Vorinstanz unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten sowie an das Betreibungsamt Zü- rich 9, je gegen Empfangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit. c BGG. Die Beschwerde an das Bundesgericht hat keine aufschiebende Wirkung.”
“Juni 2024 erhoben wurde (vgl. act. 11), erfolgte die Beschwerde nicht inner- halb der zehntätigen Rechtsmittelfrist. Schliesslich ist ergänzend darauf hinzuwei- sen, dass vorliegend auch die Voraussetzungen der Wiederherstellung einer Frist nach Art. 148 ZPO nicht erfüllt sind. Es ist, wie soeben dargelegt, nicht glaubhaft, dass die Beschwerdeführerin keinen Postrückbehaltungsauftrag eingerichtet hatte, und einen anderen Grund, weshalb sie unverschuldet die Rechtsmittelfrist verpasst haben soll, bringt die Beschwerdeführerin nicht vor (vgl. act. 11). 6.Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde gegen den Zirkulationsbe- schluss vom 27. Mai 2024 als verspätet. Auf die Beschwerde ist deshalb nicht einzutreten. Auf die übrigen Anträge der Beschwerdeführerin (Anträge 3 bis 9) ist vor diesem Hintergrund nicht weiter einzugehen. 7.Für das Beschwerdeverfahren sind keine Kosten zu erheben und keine Par- teientschädigungen zuzusprechen (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG; Art. 61 Abs. 2 und Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, an das Betreibungsamt Zürich 7 sowie die Vorinstanz, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder - 7 - Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit.”
“festzusetzen sind. Parteientschädigungen dürfen nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Die Entscheidgebühr wird auf Fr. 500.– festgesetzt. 3.Die Kosten für das Beschwerdeverfahren werden der Beschwerdeführerin auferlegt. 4.Für das Beschwerdeverfahren werden keine Parteientschädigungen zuge- sprochen. 5.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Beilage eines Doppels von act. 7, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 6.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG).”
“Im Ergebnis ist die Beschwerde somit vollumfänglich abzuweisen. - 16 - 5.Das Beschwerdeverfahren ist kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an die Vorinstanz und an das Betreibungsamt Zürich 2, an das Betreibungsamt Zürich 2 unter Beilage von Doppeln der Beschwerdeschrift samt Beilagenverzeichnis und Beilagen (act. 15 und act. 16), je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“In Anbetracht der von den Parteien übereinstimmend bestätigten Gegen- standslosigkeit des Verfahrens ist der beantragten Abschreibung des Verfahrens zu entsprechen. Da das betreibungsrechtliche Beschwerdeverfahren kostenlos ist (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG, Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG) und keine Parteient- schädigungen zugesprochen werden dürfen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG), sind - 4 - weder Kosten zu erheben noch Parteientschädigungen zuzusprechen. Den Be- schwerdegegnern 1 und 2 sind mit heutigem Beschluss Kopien der Eingaben des Beschwerdeführers vom 24. Juni 2024 (act. 40) sowie vom 17. Juli 2024 (act. 42) zur Kenntnisnahme zuzustellen. Dem Beschwerdeführer sind die Eingaben der Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 44 und act. 46) zur Kenntnisnahme zuzustellen. Es wird beschlossen: 1.Das Beschwerdeverfahren wird abgeschrieben. 2.Es werden keine Kosten erhoben und keine Parteientschädigungen zuge- sprochen. 3.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Vorinstanz und an das Betrei- bungsamt Meilen-Herrliberg-Erlenbach, an die Beschwerdegegner 1 und 2 unter Beilage einer Kopie der Eingabe des Beschwerdeführers vom 24. Juni 2024 (act. 40) sowie einer Kopie der Eingabe des Beschwerdeführers vom 17. Juli 2024 (act. 42) und an den Beschwerdeführer unter Beilage einer Ko- pie der Eingaben der Beschwerdegegner 1 und 2 vom 17. Juli 2024 (act. 44 und act.”
Die Kostenfreiheit des kantonalen Beschwerdeverfahrens bedeutet, dass wirtschaftliche Belastungen der Parteien (Gerichts- und Anwaltskosten) in der Regel unkompensiert bleiben; Anträge auf Parteientschädigungen werden regelmäßig als unbegründet abgeschrieben.
“Gemäss Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 Satz 1 SchKG und Art. 61 Abs. 2 lit. a der Gebührenverordnung zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs (GebV SchKG; SR 281.35) ist das Beschwerdeverfahren vor der kantonalen Aufsichtsbehörde kostenlos. Parteientschädigungen dürfen im Beschwerdeverfahren nach Art. 17 bis 19 SchKG keine zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt:”
“September 2024 ab. Das Vorgehen des Betreibungsamtes ist hinsichtlich der Wiedererwägung nicht zu be- anstanden. Zudem geht die Beschwerdeführerin mit ihrer Annahme, es würden zwei Zahlungsbefehle bestehen, fehl. Der erste Zahlungsbefehl wurde durch den zweiten Zahlungsbefehl ersetzt und hat damit seine Gültigkeit verloren. Massge- bend ist einzig der zweite Zahlungsbefehl. Insofern ist auch nicht nachvollziehbar, weshalb sich die Beschwerdeführerin anschliessend zur Erhebung des vorliegen- den Beschwerdeverfahrens gegen die Wiedererwägungsverfügung verpflichtet sah. - 6 - 5.Mit dem vorliegenden Entscheid wird der Antrag der Beschwerdeführerin auf Erteilung der aufschiebenden Wirkung gegenstandslos und ist abzuschreiben. 6.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Der Antrag auf Erteilung der aufschiebenden Wirkung wird abgeschrieben. 2.Schriftliche Mitteilung und Rechtsmittelbelehrung mit nachfolgendem Er- kenntnis. Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Beilage eines Doppels von act. 2, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Zürich 1, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art.”
“Das Beschwerdeverfahren vor der kantonalen Aufsichtsbehörde ist gemäss Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 in Verbindung mit Art. 19 EGzSchKG und Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG (SR 281.35) kostenlos. Im Beschwerdeverfahren nach den Art. 17 ff. SchKG wird auch keine Parteientschädigung zugesprochen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt:”
“In Beschwerden im Sinne von Art. 17 f. SchKG sind keine Kosten zu erhe- ben (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG). Parteientschädigungen sind keine zuzuspre- chen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Demnach wird erkannt:”
“Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen auch im Verfahren vor der Kammer nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Zürich 5, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). - 10 - Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit. c BGG. Die Beschwerde an das Bundesgericht hat keine aufschiebende Wirkung.”
“Solange die eigentliche Verwertung des Grundstücks aufgrund einer entsprechen- den Verfügung des Betreibungsamtes nicht unmittelbar ausgelöst wird bzw. be- vorsteht, gehen die Vorbringen des Beschwerdeführers bezüglich Art. 44 SchKG unabhängig vom Bestand der Grundbuchsperre ins Leere. Auf seine Beschwerde ist folglich insofern nicht einzutreten. Wie von der Kammer bereits mehrfach fest- gehalten, ist vorliegend im Übrigen zu erwarten, dass eine Verwertung stattfinden können wird, hat sich doch die Staatsanwaltschaft III bereit erklärt, die Grund- buchsperre im Falle einer betreibungsrechtlichen Verwertung aufzuheben und stattdessen Teile des Verwertungserlöses zu beschlagnahmen, was von der Kammer als Verzicht auf den Vorrang der strafrechtlichen Verwertung gemäss Art. 44 SchKG gewürdigt wurde (OGer ZH PS200179 vom 21. Oktober 2020, E. 4.4.; OGer ZH PS220024 vom 5. April 2022, E. 6.2.). 6.Das Beschwerdeverfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden ist kosten- los (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG; Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG). Parteient- schädigungen werden nicht zugesprochen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 7 - Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Beschwerdegegnerin unter Beilage des Doppels von act. 7, an das Betreibungsamt Birmensdorf sowie unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten an das Bezirksgericht Dieti- kon als untere Aufsichtsbehörde über die Betreibungsämter, je gegen Emp- fangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“festzusetzen sind. Parteientschädigungen dürfen nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Die Entscheidgebühr wird auf Fr. 500.– festgesetzt. 3.Die Kosten für das Beschwerdeverfahren werden der Beschwerdeführerin auferlegt. 4.Für das Beschwerdeverfahren werden keine Parteientschädigungen zuge- sprochen. 5.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Beilage eines Doppels von act. 7, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 6.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG).”
“In Anbetracht der von den Parteien übereinstimmend bestätigten Gegen- standslosigkeit des Verfahrens ist der beantragten Abschreibung des Verfahrens zu entsprechen. Da das betreibungsrechtliche Beschwerdeverfahren kostenlos ist (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG, Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG) und keine Parteient- schädigungen zugesprochen werden dürfen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG), sind - 4 - weder Kosten zu erheben noch Parteientschädigungen zuzusprechen. Den Be- schwerdegegnern 1 und 2 sind mit heutigem Beschluss Kopien der Eingaben des Beschwerdeführers vom 24. Juni 2024 (act. 40) sowie vom 17. Juli 2024 (act. 42) zur Kenntnisnahme zuzustellen. Dem Beschwerdeführer sind die Eingaben der Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 44 und act. 46) zur Kenntnisnahme zuzustellen. Es wird beschlossen: 1.Das Beschwerdeverfahren wird abgeschrieben. 2.Es werden keine Kosten erhoben und keine Parteientschädigungen zuge- sprochen. 3.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Vorinstanz und an das Betrei- bungsamt Meilen-Herrliberg-Erlenbach, an die Beschwerdegegner 1 und 2 unter Beilage einer Kopie der Eingabe des Beschwerdeführers vom 24. Juni 2024 (act. 40) sowie einer Kopie der Eingabe des Beschwerdeführers vom 17. Juli 2024 (act. 42) und an den Beschwerdeführer unter Beilage einer Ko- pie der Eingaben der Beschwerdegegner 1 und 2 vom 17. Juli 2024 (act. 44 und act.”
Eine definitive Verlängerung des Bedarfs an einer Moratoriumsverlängerung bzw. eine endgültige Verlängerung der Moratoriumsfrist setzt nach der zitierten Rechtsprechung konkrete und objektive Anhaltspunkte für realistische Sanierungsperspektiven voraus. Mangels solcher Indizien ist eine dauerhafte Verlängerung nicht zu gewähren. Ein definitives Moratorium ist dabei nicht mit der vorübergehenden Suspension nach Art. 62 SchKG gleichzusetzen. Zudem sind ausserordentliche, allgemein wirkende Moratorien (z. B. wegen Krieg oder andauernder Wirtschaftskrise) Sache der Regierung und bedürfen einer entsprechenden staatlichen Entscheidung.
“Ancora una volta la reclamante non sostanzia le proprie allegazioni con riscontri documentali oggettivi e concreti. Ha già avuto a disposizione otto mesi (dieci fino a oggi) per ottenere le postergazioni con cui conta di risanare la propria situazione, ciò che a un esame sommario come quello giustamente operato dal Pretore, appare sufficiente, specie in considerazione del fatto che le controparti sono società dello stesso gruppo, per far loro capire che senza le postergazioni l’RE 1 è votata al fallimento. Che per motivi contingenti (guerra, rivalità tra azionisti russi e ucraini) ciò non sia ancora stato possibile non è un motivo giuridico per cui la moratoria dovrebbe essere prorogata in via definitiva. Sono indispensabili indizi concreti e oggettivi di prospettive realistiche di risanamento (sopra consid. 5) a prescindere dall’origine e della causa delle difficoltà del debitore. La moratoria definitiva non è una sospensione ai sensi dell’art. 62 LEF né una moratoria straor-dinaria giusta gli art. 337 segg. LEF per causa di guerra o di crisi economica persistente, istituti che hanno del resto portata generale e richiedono una decisione governativa. In mancanza di elementi concreti per ritenere realistica l’ipotesi che l’istante possa ottenere postergazioni dei suoi debiti in tempi utili, la decisione impugnata non presta il fianco alla critica.”
Besteht ein rechtskräftiger Rechtsöffnungsentscheid, begründet dies grundsätzlich eine rechtswirksame Grundlage zur Verwertung. Vor diesem Hintergrund lässt sich aus einer früheren ungültigen Zustellung des Zahlungsbefehls nicht ohne Weiteres die Nichtigkeit ableiten, die die Verwertung nach Art. 62 SchKG hindern würde.
“Nach dem Dargelegten ergibt sich aus dem Fortgang der Betreibung, dass mit dem rechtskräftigen Rechtsöffnungsentscheid eine rechtswirksame Grundlage zur Öffnung des Weges zur Verwertung des Grundstückes vorliegt. Damit besteht kein Grund, weshalb der Beschwerdeführer sich noch auf den allgemeinen Rechtsstillstand nach Art. 62 SchKG berufen und aus der ungültigen Zustellung des Zahlungsbefehls die Nichtigkeit als Hindernis im Verwertungsstadium ableiten könnte. Der Vorinstanz kann im Ergebnis keine Verletzung von Bundesrecht vorgeworfen werden.”
Parteientschädigungen sind in Beschwerde- und kantonalen Aufsichtsverfahren nach Art. 17–19 SchKG (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG) grundsätzlich ausgeschlossen; dies gilt unabhängig vom Verfahrensausgang (auch bei vollem Obsiegen oder erfolgloser/abgewiesener Beschwerde) und schliesst i.d.R. Entschädigungsansprüche für vorinstanzliche Verfahrenskosten sowie Anwaltskosten aus.
“Für das Beschwerdeverfahren sind keine Kosten zu erheben (vgl. Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit auf sie eingetreten wird. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Beschwerdegegnerin unter Beilage eines Doppels von act. 2, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Regensdorf, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). - 10 - Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Die Information, wer Gläubiger ist, wird sich vorliegend – ohne Wei- teres – aus den Akten ergeben, weshalb sich die Vorinstanz der (eingeschränk- ten) Untersuchungsmaxime nicht gestützt auf die Mitwirkungspflicht des Be- schwerdeführers entziehen kann. Das Beharren auf der Angabe des Gläubigers durch den Beschwerdeführer erscheint auch vor dem Hintergrund, dass der Be- treibungsgläubiger im Aufsichtsbeschwerdeverfahren nach Art. 17 f. SchKG keine Partei im zivilprozessualen Sinne ist (OGer ZH PS190210 vom 3. Dezember 2019 E. 4.2.2 m.w.H.), überspitzt formalistisch. Zudem ist zu berücksichtigen, dass sich - 5 - der Beschwerdeführer als juristischer Laie seiner Mitwirkungsobliegenheit zu we- nig bewusst war. In Gutheissung der Beschwerde ist der vorinstanzliche Ent- scheid daher aufzuheben und die Sache an die Vorinstanz zur Durchführung des Verfahrens zurückzuweisen. 4.Für das Verfahren vor der oberen kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen sind keine Kosten zu erheben (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG). Gemäss Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG sind keine Parteientschädigungen zuzusprechen. Es wird erkannt: 1.Der Beschluss des Bezirkgerichtes Dietikon als untere kantonale Aufsichts- behörde über Betreibungsämter vom 11. Dezember 2024 (Geschäfts- Nr. CB240015-L/U) wird aufgehoben und die Sache zur Durchführung des Verfahrens im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an das Betreibungsamt Bir- mensdorf, sowie unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten an das Be- zirksgericht Dietikon, je gegen Empfangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG).”
“Spiegel- strich, Rz. 11, und Rz. 13 f.) sowie die Eingabe vom 6. November 2024 und vom 8. Januar 2025 (act. 40 und 42) sind nicht zu berücksichtigen (vgl. vorstehende E. 2.2. i.f.). 4.4.Die Beschwerde ist nach dem Gesagten abzuweisen. 5.Das Verfahren vor der oberen kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbe- treibungs- und Konkurssachen ist kostenlos. Parteientschädigungen werden nicht zugesprochen (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG; Art. 61 Abs. 2 lit. a und Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. - 7 - 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien sowie an die Vorinstanz, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit. c BGG. Die Beschwerde an das Bundesgericht hat keine aufschiebende Wirkung.”
“Es ist notorisch, dass für Landwirtschaftsland und Wald wesentlich tiefere Bodenpreise bezahlt werden als für Wohnbauland (vgl. https://www.zh.ch/de/planen-bauen/raumplanung/immobilienmarkt/boden- preise.html; zuletzt besucht am: 24. Januar 2025). Dieser Umstand wurde bei der betreibungsamtlichen Schätzung zu Recht berücksichtigt. Die betreibungsamtli- che Schätzung sagt zudem nichts über den an der Versteigerung tatsächlich er- - 7 - zielbaren Erlös aus. Die Schätzung des zu versteigernden Grundstücks soll den Interessenten lediglich einen Anhaltspunkt über das vertretbare Angebot geben (vgl. BGE 135 I 102 E. 3.2.3). 8.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Es sind auch hier keine Kosten zu erheben. Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege für das zweitin- stanzliche Beschwerdeverfahren erweist sich deshalb als gegenstandslos und ist abzuschreiben. Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zuge- sprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG) Es wird beschlossen: 1.Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wird abge- schrieben. 2.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 3.Es werden keine Kosten erhoben. 4.Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. 5.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Winterthur-Stadt, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 6.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). - 8 - Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Aus der Begründung lässt sich auch kein sinngemäss gestellter Antrag entnehmen. In der Begründung macht die Beschwerdeführerin schwer verständli- che Ausführungen zu Bodenpreisen, Grundstückgewinnen, Grundstückgewinn- steuern, einer erbrechtlichen Solidarhaftung, Geschäften des Betreibungsamtes Winterthur-Stadt und Grundpfandrechten des Steueramtes (act. 2). Auf die Erwä- gungen der Vorinstanz geht sie dabei nicht ein. Die Beschwerde enthält somit we- der einen hinreichenden Antrag noch eine hinreichende Begründung. Auf die Be- schwerde ist nicht einzutreten. - 6 - 7.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Es sind auch hier keine Kosten zu erheben. Das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege für das zweitin- stanzliche Beschwerdeverfahren erweist sich deshalb als gegenstandslos und ist abzuschreiben. Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zuge- sprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wird abge- schrieben. 2.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 3.Es werden keine Kosten erhoben. 4.Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. 5.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Winterthur-Stadt, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 6.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). - 7 - Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Es ist no- torisch, dass für Landwirtschaftsland und Wald wesentlich tiefere Bodenpreise be- zahlt werden als für Wohnbauland (vgl. https://www.zh.ch/de/planen-bauen/raum- planung/immobilienmarkt/bodenpreise.html; zuletzt besucht am: 24. Januar 2025). Dieser Umstand wurde bei der betreibungsamtlichen Schätzung zu Recht berück- sichtigt. Die betreibungsamtliche Schätzung sagt zudem nichts über den an der Versteigerung tatsächlich erzielbaren Erlös aus. Die Schätzung des zu verstei- gernden Grundstücks soll den Interessenten lediglich einen Anhaltspunkt über das vertretbare Angebot geben (vgl. BGE 135 I 102 E. 3.2.3). 8.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Es sind auch hier keine Kosten zu erheben. Das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege für das zweitin- stanzliche Beschwerdeverfahren erweist sich deshalb als gegenstandslos und ist abzuschreiben. Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zuge- sprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 7 - Es wird beschlossen: 1.Das Gesuch um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege wird abge- schrieben. 2.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 3.Es werden keine Kosten erhoben. 4.Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. 5.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Winterthur-Stadt, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 6.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Gemäss Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 Satz 1 SchKG und Art. 61 Abs. 2 lit. a der Gebührenverordnung zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs (GebV SchKG; SR 281.35) ist das Beschwerdeverfahren vor der kantonalen Aufsichtsbehörde kostenlos. Parteientschädigungen dürfen im Beschwerdeverfahren nach Art. 17 bis 19 SchKG keine zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt:”
“September 2024 ab. Das Vorgehen des Betreibungsamtes ist hinsichtlich der Wiedererwägung nicht zu be- anstanden. Zudem geht die Beschwerdeführerin mit ihrer Annahme, es würden zwei Zahlungsbefehle bestehen, fehl. Der erste Zahlungsbefehl wurde durch den zweiten Zahlungsbefehl ersetzt und hat damit seine Gültigkeit verloren. Massge- bend ist einzig der zweite Zahlungsbefehl. Insofern ist auch nicht nachvollziehbar, weshalb sich die Beschwerdeführerin anschliessend zur Erhebung des vorliegen- den Beschwerdeverfahrens gegen die Wiedererwägungsverfügung verpflichtet sah. - 6 - 5.Mit dem vorliegenden Entscheid wird der Antrag der Beschwerdeführerin auf Erteilung der aufschiebenden Wirkung gegenstandslos und ist abzuschreiben. 6.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Der Antrag auf Erteilung der aufschiebenden Wirkung wird abgeschrieben. 2.Schriftliche Mitteilung und Rechtsmittelbelehrung mit nachfolgendem Er- kenntnis. Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Beilage eines Doppels von act. 2, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Zürich 1, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art.”
“Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt die ausseramtliche Konkursverwaltung die Gerichtskosten des bundesgerichtlichen Verfahrens (Art. 66 Abs. 1 BGG). Sie hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren angemessen zu entschädigen (Art. 68 Abs. 1 BGG). Im kantonalen Verfahren sind keine Gerichtskosten erhoben worden (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG, Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG). Parteientschädigungen sind keine zugesprochen worden und sind auch nach Aufhebung des obergerichtlichen Urteils nicht zuzusprechen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Demnach erkennt das Bundesgericht:”
“Das Beschwerdeverfahren vor der kantonalen Aufsichtsbehörde ist gemäss Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 in Verbindung mit Art. 19 EGzSchKG und Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG (SR 281.35) kostenlos. Im Beschwerdeverfahren nach den Art. 17 ff. SchKG wird auch keine Parteientschädigung zugesprochen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt:”
“In Beschwerden im Sinne von Art. 17 f. SchKG sind keine Kosten zu erhe- ben (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG). Parteientschädigungen sind keine zuzuspre- chen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Demnach wird erkannt:”
“Damit wurde der - 10 - Beschwerdeführerin vor Sistierung des Verfahrens Gelegenheit zur Stellung- nahme eingeräumt und konnte sich die Beschwerdeführerin auch zu den Einga- ben des SECO jeweils äussern. Eine Verletzung des Anspruchs auf rechtliches Gehörs liegt somit nicht vor. Insoweit die Beschwerdeführerin eine Verletzung des rechtlichen Gehörs nur schon deshalb geltend machen will, weil das Betreibungs- amt das SECO um Auskunft ersucht hat, kann auf die zutreffenden Ausführungen der Vorinstanz verwiesen werden, wonach das Betreibungsamt sich nicht einfach über die Sperre hinwegsetzen konnte und das Vorgehen des Betreibungsamts im Interesse der Beschwerdeführerin war (act. 12 E. 5.3). Sodann obliegt die Leitung des Verfahrens ohnehin dem Betreibungsamt und ergibt sich aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör kein Anspruch, in die Verfahrensleitung einzugreifen. 5.Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde als unbegründet und ist entsprechend abzuweisen. III. Das Beschwerdeverfahren ist kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Zü- rich 1, je gegen Empfangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, - 11 - 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit. c BGG. Die Beschwerde an das Bundesgericht hat keine aufschiebende Wirkung.”
“Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen wer- den (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 7 - Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 2.Die zweitinstanzliche Entscheidgebühr wird auf Fr. 500.– festgesetzt und der Beschwerdeführerin auferlegt. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Bei- lage eines Doppels von act. 7, an das Bezirksgericht Zürich sowie an das Betreibungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein, und an die Oberge- richtskasse. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art.”
“Für das Beschwerdeverfahren sind keine Kosten zu erheben (vgl. Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Beilage eines Doppels von act. 15a, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Rüti ZH, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). - 6 - Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Der Beschwerdeführer beantragt, es sei ihm – in Aufhebung von Dispositiv- Ziffer 3 des vorinstanzlichen Zirkulationsbeschlusses – eine Parteientschädigung entsprechend der nachzureichenden Honorarnote zuzusprechen (act. 14 S. 2 und 6 Rz. 14). - 9 - Gemäss Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG dürfen Parteientschädigungen im Beschwer- deverfahren nach den Artikeln 17-19 des SchKG (wie hier) nicht zugesprochen werden. Darauf hat die Vorinstanz im angefochtenen Entscheid richtig hingewie- sen (act. 13 S. 5 Erw. 5.). Dabei kommt es auf den Ausgang des Beschwerdever- fahrens nicht an. Die Vorinstanz hat dem Beschwerdeführer somit zu Recht keine Parteientschädigung zugesprochen. Der Beschwerdeantrag-Ziffer 2 ist ebenfalls abzuweisen.”
“Das vorliegende Beschwerdeverfahren ist kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG). Im Beschwerdeverfahren nach Art. 17 ff. SchKG darf zudem keine Par- teientschädigung zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG [SR 281.35]). Demnach wird erkannt:”
“Solange die eigentliche Verwertung des Grundstücks aufgrund einer entsprechen- den Verfügung des Betreibungsamtes nicht unmittelbar ausgelöst wird bzw. be- vorsteht, gehen die Vorbringen des Beschwerdeführers bezüglich Art. 44 SchKG unabhängig vom Bestand der Grundbuchsperre ins Leere. Auf seine Beschwerde ist folglich insofern nicht einzutreten. Wie von der Kammer bereits mehrfach fest- gehalten, ist vorliegend im Übrigen zu erwarten, dass eine Verwertung stattfinden können wird, hat sich doch die Staatsanwaltschaft III bereit erklärt, die Grund- buchsperre im Falle einer betreibungsrechtlichen Verwertung aufzuheben und stattdessen Teile des Verwertungserlöses zu beschlagnahmen, was von der Kammer als Verzicht auf den Vorrang der strafrechtlichen Verwertung gemäss Art. 44 SchKG gewürdigt wurde (OGer ZH PS200179 vom 21. Oktober 2020, E. 4.4.; OGer ZH PS220024 vom 5. April 2022, E. 6.2.). 6.Das Beschwerdeverfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden ist kosten- los (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG; Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG). Parteient- schädigungen werden nicht zugesprochen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 7 - Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Beschwerdegegnerin unter Beilage des Doppels von act. 7, an das Betreibungsamt Birmensdorf sowie unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten an das Bezirksgericht Dieti- kon als untere Aufsichtsbehörde über die Betreibungsämter, je gegen Emp- fangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Für das Beschwerdeverfahren sind keine Kosten zu erheben (vgl. Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 11 - Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Beschwerdegegnerin unter Beilage eines Doppels von act. 8, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Geroldswil-Oetwil-Weiningen, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. - 12 - 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Gemäss Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG ist das Beschwerdeverfahren kosten- los. Gemäss Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG darf im Beschwerdeverfahren nach den Art. 17-19 SchKG keine Parteientschädigung zugesprochen werden. Folglich ist das vorliegende Verfahren kostenlos und sind zum Vornherein keine Parteien- tschädigungen zu bezahlen. Demnach wird erkannt:”
“mit diversen Hinweisen) ist auch die vorliegende Beschwerde als mutwillig zu be- zeichnen, nachdem die Beschwerdeführerin zum wiederholten Male als Begrün- dung ihrer Beschwerde (für diesen Fall irrelevante) Textbausteine aneinander- reiht, pauschale (Nichtigkeits-)Rügen aufstellt und sich im Übrigen mit dem vorin- stanzlichen Entscheid nicht konkret oder nur in völlig ungenügender Weise aus- einandersetzt. Mit Blick darauf sind für dieses Verfahren androhungsgemäss Kos- ten zu erheben, die auf CHF 500.– festzusetzen sind. Parteientschädigungen dür- fen nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 5 - Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Die Entscheidgebühr für das Beschwerdeverfahren wird auf CHF 500.– fest- gesetzt. 3.Die Kosten werden der Beschwerdeführerin auferlegt. 4.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, an die Vorinstanz sowie an das Betreibungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Insbesondere bringt der Beschwerdeführer nicht vor, sich beim Bevölkerungsamt der Stadt Zürich – wie vom Betreibungsamt hingewiesen – er- kundigt zu haben. Das Vorgehen des Betreibungsamtes, wonach es das Betrei- bungsbegehren mangels örtlicher Zuständigkeit zurückwies, ist daher nicht zu be- anstanden. Zur beantragten mündlichen Anhörung gilt sodann Folgendes: Die Rechts- mittelinstanz kann aufgrund der Akten entscheiden oder eine Parteiverhandlung durchführen (vgl. act. 327 Abs. 2 ZPO). Das Beschwerdeverfahren wird regelmäs- sig als Aktenprozess ohne Parteiverhandlung durchgeführt. Besondere Um- stände, die ein Abweichen von diesem Grundsatz gebieten würden, wurden vor- liegend weder dargetan noch sind solche ersichtlich. Eine mündliche Verhandlung ist nicht durchzuführen. 2.4.Nach dem Gesagten ist auf die Beschwerde nicht einzutreten. 3.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und - 5 - Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an die Vorinstanz unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten sowie an das Betreibungsamt Zü- rich 9, je gegen Empfangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit. c BGG. Die Beschwerde an das Bundesgericht hat keine aufschiebende Wirkung.”
“Juni 2024 erhoben wurde (vgl. act. 11), erfolgte die Beschwerde nicht inner- halb der zehntätigen Rechtsmittelfrist. Schliesslich ist ergänzend darauf hinzuwei- sen, dass vorliegend auch die Voraussetzungen der Wiederherstellung einer Frist nach Art. 148 ZPO nicht erfüllt sind. Es ist, wie soeben dargelegt, nicht glaubhaft, dass die Beschwerdeführerin keinen Postrückbehaltungsauftrag eingerichtet hatte, und einen anderen Grund, weshalb sie unverschuldet die Rechtsmittelfrist verpasst haben soll, bringt die Beschwerdeführerin nicht vor (vgl. act. 11). 6.Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde gegen den Zirkulationsbe- schluss vom 27. Mai 2024 als verspätet. Auf die Beschwerde ist deshalb nicht einzutreten. Auf die übrigen Anträge der Beschwerdeführerin (Anträge 3 bis 9) ist vor diesem Hintergrund nicht weiter einzugehen. 7.Für das Beschwerdeverfahren sind keine Kosten zu erheben und keine Par- teientschädigungen zuzusprechen (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG; Art. 61 Abs. 2 und Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Beschwerdeführerin, an das Betreibungsamt Zürich 7 sowie die Vorinstanz, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder - 7 - Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art. 74 Abs. 2 lit.”
“festzusetzen sind. Parteientschädigungen dürfen nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird. 2.Die Entscheidgebühr wird auf Fr. 500.– festgesetzt. 3.Die Kosten für das Beschwerdeverfahren werden der Beschwerdeführerin auferlegt. 4.Für das Beschwerdeverfahren werden keine Parteientschädigungen zuge- sprochen. 5.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an den Beschwerdegegner unter Beilage eines Doppels von act. 7, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 6.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG).”
“Das Beschwerdeverfahren ist kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG). Es dürfen zudem keine Parteientschädigungen zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Demzufolge sind der Beschwerdeführerin trotz Abweisung ihrer Beschwerde keine Kosten aufzuerlegen.”
“Auf die Beschwerde des Beschwerdeführers kann deshalb nicht eingetreten werden. 3.Das Verfahren vor den kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Es sind hier keine Kosten zu erheben. Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege für das zweitinstanzliche Beschwerdeverfahren (vgl. act. 14) ist daher gegenstandslos und abzuschreiben. Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 4 - Es wird beschlossen: 1.Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege für das zweitinstanzliche Beschwerdeverfahren wird abgeschrieben. 2.Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten. 3.Es werden keine Kosten erhoben. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer und – unter Rücksendung der erstinstanzlichen Akten – an die Vorinstanz sowie an das Betreibungs- amt Winterthur-Stadt, je gegen Empfangsschein. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist in- nert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesgericht, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Be- schwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Im Ergebnis ist die Beschwerde somit vollumfänglich abzuweisen. - 16 - 5.Das Beschwerdeverfahren ist kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). Es wird erkannt: 1.Die Beschwerde wird abgewiesen. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es wird keine Parteientschädigung zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an den Beschwerdeführer, an die Vorinstanz und an das Betreibungsamt Zürich 2, an das Betreibungsamt Zürich 2 unter Beilage von Doppeln der Beschwerdeschrift samt Beilagenverzeichnis und Beilagen (act. 15 und act. 16), je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“Das Verfahren vor der oberen kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen ist kostenlos. Parteientschädigungen werden nicht gesprochen (Art. 20 Abs. 2 Ziff. 5 SchKG; Art. 61 Abs. 2 lit. a und Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG). - 5 - Es wird beschlossen: 1.Auf die Beschwerde wird nicht eintreten. 2.Es werden keine Kosten erhoben. 3.Es werden keine Parteientschädigungen zugesprochen. 4.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Beschwerdegegnerin unter Beilage eines Doppels von act. 9, an die Vorinstanz sowie an das Betrei- bungsamt Zürich 7, je gegen Empfangsschein. Nach unbenütztem Ablauf der Rechtsmittelfrist gehen die erstinstanzlichen Akten an die Vorinstanz zurück. 5.Eine Beschwerde gegen diesen Entscheid an das Bundesgericht ist innert 10 Tagen von der Zustellung an beim Schweizerischen Bundesge- richt, 1000 Lausanne 14, einzureichen. Zulässigkeit und Form einer solchen Beschwerde richten sich nach Art. 72 ff. (Beschwerde in Zivilsachen) oder Art. 113 ff. (subsidiäre Verfassungsbeschwerde) in Verbindung mit Art. 42 des Bundesgesetzes über das Bundesgericht (BGG). Dies ist ein Endentscheid im Sinne von Art. 90 BGG. Es handelt sich um einen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde in Schuldbetrei- bungs- und Konkurssachen im Sinne von Art.”
“In Anbetracht der von den Parteien übereinstimmend bestätigten Gegen- standslosigkeit des Verfahrens ist der beantragten Abschreibung des Verfahrens zu entsprechen. Da das betreibungsrechtliche Beschwerdeverfahren kostenlos ist (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG, Art. 61 Abs. 2 GebV SchKG) und keine Parteient- schädigungen zugesprochen werden dürfen (Art. 62 Abs. 2 GebV SchKG), sind - 4 - weder Kosten zu erheben noch Parteientschädigungen zuzusprechen. Den Be- schwerdegegnern 1 und 2 sind mit heutigem Beschluss Kopien der Eingaben des Beschwerdeführers vom 24. Juni 2024 (act. 40) sowie vom 17. Juli 2024 (act. 42) zur Kenntnisnahme zuzustellen. Dem Beschwerdeführer sind die Eingaben der Beschwerdegegner 1 und 2 (act. 44 und act. 46) zur Kenntnisnahme zuzustellen. Es wird beschlossen: 1.Das Beschwerdeverfahren wird abgeschrieben. 2.Es werden keine Kosten erhoben und keine Parteientschädigungen zuge- sprochen. 3.Schriftliche Mitteilung an die Parteien, an die Vorinstanz und an das Betrei- bungsamt Meilen-Herrliberg-Erlenbach, an die Beschwerdegegner 1 und 2 unter Beilage einer Kopie der Eingabe des Beschwerdeführers vom 24. Juni 2024 (act. 40) sowie einer Kopie der Eingabe des Beschwerdeführers vom 17. Juli 2024 (act. 42) und an den Beschwerdeführer unter Beilage einer Ko- pie der Eingaben der Beschwerdegegner 1 und 2 vom 17. Juli 2024 (act. 44 und act.”
Verfügungen gestützt auf Art. 62 SchKG führten insoweit zu einer gesetzlich geregelten Fristverschiebung, nicht zu einer Hemmung des Fristenlaufs: Gemäss Art. 63 SchKG/LEF wird eine Frist, die während des Rechtsstillstands abläuft, nach dessen Ende in der Regel um drei Tage verlängert. Dies galt z.B. für den vom Bundesrat angeordneten Rechtsstillstand vom 19. März bis 4. April 2020.
“Die zwanzigtägige Klagefrist wäre damit erst am 6. Mai 2020 abgelaufen. Hingegen hätte der Beschwerdegegner die Klagefrist nicht eingehalten, wenn er einzig in den Genuss von Art. 63 SchKG käme. Gemäss Art. 63 SchKG hemmen nämlich Betreibungsferien (vgl. Art. 56 Ziff. 2 SchKG) und Rechtsstillstand (vgl. Art. 62 SchKG i.V.m. der Verordnung vom 18. März 2020 über den Rechtsstillstand gemäss Artikel 62 des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [AS 2020 839], die einen Rechtsstillstand vom 19. März 2020 bis 4. April 2020 vorsah) den Fristenlauf nicht, sondern die Frist wird nach Ende der Betreibungsferien oder des Rechtsstillstands lediglich um drei Tage verlängert, wenn sie in jener Zeit abgelaufen ist. Die im vorherigen Absatz genannte Verordnung über den Stillstand der Fristen änderte an den Wirkungen des Stillstands der davon erfassten Fristen nichts (Art. 1 Abs. 2). Vorliegend hätte sich die Klagefrist bei Anwendung von Art. 63 SchKG folglich höchstens bis zum 22. April 2020 verlängert und die Klage vom 4. Mai 2020 wäre verspätet.”
“Pronunciata in procedura sommaria (art. 251 lett. a CPC), la decisione è impugnabile entro dieci giorni dalla notificazione (art. 321 cpv. 2 CPC). Visto che la notifica è avvenuta in concreto a RE 1 al più presto il 13 marzo 2020, il termine d’impugnazione è scaduto non prima di lunedì 23 marzo. Sennonché tutti i termini del diritto esecutivo sono stati sospesi dal Consiglio federale in virtù dell’art. 62 LEF dal 19 marzo al 4 aprile 2020 in ragione della pandemia causata dal virus COVID-19 (ordinanza 18 marzo 2020 sulla sospensione secondo l’articolo 62 LEF [RS 281.241, RU 2020 839]). Giunto a scadenza durante un periodo di sospensione straordinaria seguito immediatamente dalle ferie pasquali (dal 5 al 19 aprile, art. 56 n. 2 LEF), il termine di ricorso è quindi stato prorogato per legge fino al terzo giorno utile dopo la fine delle stesse (art. 63 LEF, v. sentenza della CEF”
Die Zustellung eines Zahlungsbefehls während eines auf Art. 62 SchKG gestützten allgemeinen Rechtsstillstands kann gerügt werden. Im entschiedenen Fall wurde geltend gemacht, die Zustellung bzw. die Betreibung seien nichtig; die Rechtsfolgen einer Verletzung des Rechtsstillstands sind zu prüfen.
“Anlass zur Beschwerde gibt die Zustellung eines Zahlungsbefehls während der Dauer des vom Bundesrat gestützt auf Art. 62 SchKG angeordneten allgemeinen Rechtsstillstandes.”
“Der Beschwerdeführer hat gegen die rechtswidrige Zustellung des Zahlungsbefehls keine Beschwerde, sondern Rechtsvorschlag erhoben. Nach Eingang des Verwertungsbegehrens hat er gegenüber dem Betreibungsamt erstmals geltend gemacht, dass die Zustellung des Zahlungsbefehls während dem allgemeinen Rechtsstillstand und damit die Betreibung als solche nichtig sei. Zu erörtern ist zunächst die Rechtsfolge der Verletzung des Rechtsstillstandes nach Art. 62 SchKG.”
Im SchKG-Beschwerdeverfahren sind weder Kosten zu erheben noch Parteientschädigungen zuzusprechen; Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden.
“Nach dem Gesagten ist die Beschwerde abzuweisen. III. Das SchKG-Beschwerdeverfahren ist kostenlos (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 5 SchKG und Art. 61 Abs. 2 lit. a GebV SchKG). Parteientschädigungen dürfen in diesem Verfahren nicht zugesprochen werden (Art. 62 Abs. 2 SchKG). Es wird erkannt:”
Der allgemeine Rechtsstillstand verfolgt eine überindividuelle Schutzrichtung: Er dient nicht allein dem einzelnen Schuldner, sondern kann ganze Bevölkerungskreise erfassen, die infolge eines Unglücksereignisses ihre Verpflichtungen generell nicht mehr erfüllen können, und soll damit Schutz für Schuldner und Gläubiger bewirken.
“Zutreffend ist, dass die vom Beschwerdeführer angeführten Autoren mehrheitlich das öffentliche Interesse am allgemeinen Rechtsstillstand gemäss Art. 62 SchKG betonen und daraus die Nichtigkeit der in diesem Zeitraum vorgenommenen Betreibungshandlung ableiten. Damit ist indes noch nicht ohne weiteres gesagt, worin das öffentliche Interesse liegt (GILLIÉRON, a.a.O., N. 20 zu Art. 62). Zum öffentlichen Interesse führt BAUER (a.a.O., N. 1 zu Art. 62) aus, dass bestimmte Unglücksereignisse nicht nur den einzelnen Schuldner, sondern auch ganze Bevölkerungskreise treffen, welche ihren Verpflichtungen generell nicht mehr nachkommen können, womit der allgemeine Rechtsstillstand Schuldner und Gläubiger schützen wolle (vgl. auch GILLIÉRON, a.a.O., N. 21 zu Art. 62). Soweit damit die überindividuelle Schutzrichtung des allgemeinen Rechtsstillstandes angesprochen wird, trifft diese Ansicht gewiss zu.”
“Zutreffend ist, dass die vom Beschwerdeführer angeführten Autoren mehrheitlich das öffentliche Interesse am allgemeinen Rechtsstillstand gemäss Art. 62 SchKG betonen und daraus die Nichtigkeit der in diesem Zeitraum vorgenommenen Betreibungshandlung ableiten. Damit ist indes noch nicht ohne weiteres gesagt, worin das öffentliche Interesse liegt (GILLIÉRON, a.a.O., N. 20 zu Art. 62). Zum öffentlichen Interesse führt BAUER (a.a.O., N. 1 zu Art. 62) aus, dass bestimmte Unglücksereignisse nicht nur den einzelnen Schuldner, sondern auch ganze Bevölkerungskreise treffen, welche ihren Verpflichtungen generell nicht mehr nachkommen können, womit der allgemeine Rechtsstillstand Schuldner und Gläubiger schützen wolle (vgl. auch GILLIÉRON, a.a.O., N. 21 zu Art. 62). Soweit damit die überindividuelle Schutzrichtung des allgemeinen Rechtsstillstandes angesprochen wird, trifft diese Ansicht gewiss zu.”
Art. 62 SchKG wurde während der Covid‑19‑Pandemie angewendet: Der Bundesrat ordnete einen allgemeinen Rechtsstillstand für das ganze Gebiet an (Verordnung vom 18. März 2020; in Kraft ab 19. März 2020) und dieser galt bis zum 4. April 2020. An den Rechtsstillstand schlossen sich Betreibungsferien an, wodurch der Betreibungsstillstand bis zum 19. April 2020 und die Fristverlängerung für betroffene Fristen bis zum 22. April 2020 andauerte.
“Der Bundesrat oder mit seiner Zustimmung die Kantonsregierung kann im Falle einer Epidemie oder eines Landesunglücks für ein bestimmtes Gebiet oder für bestimmte Teile der Bevölkerung den allgemeinen Rechtsstillstand beschliessen (Art. 62 SchKG). Der Bundesrat hat angesichts der Covid-19-Pandemie am 16. März 2020 die ausserordentliche Lage gemäss Art. 7 des Epidemiegesetzes (SR 818.101) ausgerufen. Am 18. März 2020 hat er gestützt auf Art. 185 Abs. 3 BV einen allgemeinen Rechtsstillstand gemäss Art. 62 SchKG für das gesamte Gebiet der Schweizerischen Eidgenossenschaft angeordnet. Die Verordnung trat am 19. März 2020 in Kraft und galt bis zum 4. April 2020 (SR 281.241; AS 2020 836). Daran schlossen sich die Betreibungsferien gemäss Art. 56 Ziff. 2 SchKG an, womit der Betreibungsstillstand bis am 19. April 2020 und die Fristverlängerung (für Fristen, deren Ende in den Rechtsstillstand bzw. die Betreibungsferien fielen) bis am 22. April 2020 andauerte. Ein Verlängerung des allgemeinen (unbeschränkten) Rechtsstillstandes erfolgte nicht.”
“L'Office informe le débiteur de la réquisition de réaliser dans les trois jours (art. 120 LP). Les biens meubles, y compris les créances, sont réalisés par l'Office des poursuites dix jours au plus tôt et deux mois au plus tard à compter de la réception de la réquisition de vente (art. 122 al. 1 LP). Selon l'art. 123 al. 1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage à verser à l'office des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le délai maximal dans lequel la réalisation doit intervenir est certes un délai d'ordre. Sa violation n'affecte pas la validité de la réquisition de vente, mais un retard injustifié ou une inaction de l'Office est susceptible d'engager la responsabilité du canton (art. 5 LP). 2.1.2 Dans le contexte de la pandémie de Coronavirus, le Conseil fédéral a pris diverses mesures notamment dans les domaines de la justice et des poursuites. Il a ainsi ordonné la suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP pour la période du 19 mars au 4 avril 2020, laquelle a été suivie par les féries des poursuites ordinaires. Les poursuites ont ainsi été suspendues du 19 mars au 19 avril 2020 (Ordonnance sur la suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP du 18 mars 2020). Le Conseil fédéral a prévu à l'art. 9 de l'Ordonnance COVID-19 justice et droit procédural du 16 avril 2020 (RS 272.81), la possibilité pour les Offices des poursuites et des faillites d'organiser des enchères en ligne pour les biens mobiliers, et ce compte tenu de l'interdiction des manifestations publiques selon l'Ordonnance 2 COVID-19 dans sa teneur du 19 mars 2020. A compter du 6 juin 2020, les manifestations privées et publiques réunissant jusqu'à 300 personnes ont été à nouveau autorisées. A Genève, les manifestations publiques de plus de cinq personnes ont été de nouveau interdites à compter du 2 novembre 2020. 2.1.3 Lorsque la saisie porte sur des espèces, billets de banque, titres au porteur, effets de change ou autres titres transmissibles par endossement, objets de métaux précieux ou autres objets de prix, l'office les prend sous sa garde (art.”
Der Bundesrat ordnete angesichts der COVID‑19‑Pandemie gestützt auf Art. 62 SchKG einen allgemeinen Rechtsstillstand an; die Verordnung trat am 19. März 2020 in Kraft und galt bis zum 4. April 2020. An diese Periode schlossen sich Betreibungsferien/Betreibungsstillstand bis zum 19. April 2020 (mit Fristverlängerungen bis 22. April 2020) an. Zudem sah die COVID‑Rechtsverordnung die Möglichkeit vor, Versteigerungen durch die Betreibungsämter online durchzuführen.
“Der Bundesrat oder mit seiner Zustimmung die Kantonsregierung kann im Falle einer Epidemie oder eines Landesunglücks für ein bestimmtes Gebiet oder für bestimmte Teile der Bevölkerung den allgemeinen Rechtsstillstand beschliessen (Art. 62 SchKG). Der Bundesrat hat angesichts der Covid-19-Pandemie am 16. März 2020 die ausserordentliche Lage gemäss Art. 7 des Epidemiegesetzes (SR 818.101) ausgerufen. Am 18. März 2020 hat er gestützt auf Art. 185 Abs. 3 BV einen allgemeinen Rechtsstillstand gemäss Art. 62 SchKG für das gesamte Gebiet der Schweizerischen Eidgenossenschaft angeordnet. Die Verordnung trat am 19. März 2020 in Kraft und galt bis zum 4. April 2020 (SR 281.241; AS 2020 836). Daran schlossen sich die Betreibungsferien gemäss Art. 56 Ziff. 2 SchKG an, womit der Betreibungsstillstand bis am 19. April 2020 und die Fristverlängerung (für Fristen, deren Ende in den Rechtsstillstand bzw. die Betreibungsferien fielen) bis am 22. April 2020 andauerte. Ein Verlängerung des allgemeinen (unbeschränkten) Rechtsstillstandes erfolgte nicht.”
“1 LP, si le débiteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage à verser à l'office des acomptes réguliers et appropriés, le préposé peut renvoyer la réalisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectué. Le délai maximal dans lequel la réalisation doit intervenir est certes un délai d'ordre. Sa violation n'affecte pas la validité de la réquisition de vente, mais un retard injustifié ou une inaction de l'Office est susceptible d'engager la responsabilité du canton (art. 5 LP). 2.1.2 Dans le contexte de la pandémie de Coronavirus, le Conseil fédéral a pris diverses mesures notamment dans les domaines de la justice et des poursuites. Il a ainsi ordonné la suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP pour la période du 19 mars au 4 avril 2020, laquelle a été suivie par les féries des poursuites ordinaires. Les poursuites ont ainsi été suspendues du 19 mars au 19 avril 2020 (Ordonnance sur la suspension des poursuites au sens de l'art. 62 LP du 18 mars 2020). Le Conseil fédéral a prévu à l'art. 9 de l'Ordonnance COVID-19 justice et droit procédural du 16 avril 2020 (RS 272.81), la possibilité pour les Offices des poursuites et des faillites d'organiser des enchères en ligne pour les biens mobiliers, et ce compte tenu de l'interdiction des manifestations publiques selon l'Ordonnance 2 COVID-19 dans sa teneur du 19 mars 2020. A compter du 6 juin 2020, les manifestations privées et publiques réunissant jusqu'à 300 personnes ont été à nouveau autorisées. A Genève, les manifestations publiques de plus de cinq personnes ont été de nouveau interdites à compter du 2 novembre 2020. 2.1.3 Lorsque la saisie porte sur des espèces, billets de banque, titres au porteur, effets de change ou autres titres transmissibles par endossement, objets de métaux précieux ou autres objets de prix, l'office les prend sous sa garde (art. 98 al. 1 LP). L'art. 98 al. 1 vise en particulier les titres de créances qualifiés ayant le caractère de papier-valeur, tels que les titres à ordre (p.”
Formelle Mängel eines Rechtsöffnungsentscheids führen nicht automatisch zur Nichtigkeit. Die Beschwerde kann auf Art. 62 SchKG öffentliche Interessen geltend machen; je nach Verhältnis der Beteiligteninteressen und der durch Art. 62 geschützten öffentlichen Interessen (z. B. allgemeiner Schutz von Schuldnern und Gläubigern in einer Epidemie, funktionsfähiges Betreibungswesen) kann dies die Durchsetzbarkeit des Entscheids trotz Verfahrensmängeln rechtfertigen.
“Der Rechtsöffnungsentscheid vom 9. Juli 2020 baut zwar auf einem ungültigen Zahlungsbefehl auf, wurde jedoch nach Beendigung des Covid-19-Rechtsstillstandes zugestellt und stellt daher selber keine verpönte Betreibungshandlung dar (vgl. BAUER, a.a.O., N. 30 zu Art. 56). Wenn der Beschwerdeführer hier die Nichtigkeit geltend macht, steht nicht das persönliche Interesse am Rechtsstillstand im Vordergrund, denn er konnte Rechtsvorschlag trotz unrechtmässiger Zustellung des Zahlungsbefehl erheben (vgl. Urteil 5A_913/2013 vom 19. März 2014 E. 4.1). Mit der Berufung auf Art. 62 SchKG macht er vorab öffentliche Interessen geltend. Der dem Rechtsöffnungsentscheid anhaftende Mangel rechtfertigt mit Blick auf die öffentlichen Interessen, die dem Rechtsstillstand gemäss Art. 62 SchKG zugrunde liegen, keine Unverbindlichkeit. Die damit geschützten öffentlichen Interessen (genereller Schutz von Schuldnern und Gläubigern wegen einer Epidemie, funktionierendes Betreibungswesen) sind mit Blick auf das nachfolgende Rechtsöffnungs- bzw. die darauf gestützte Fortsetzung der Betreibung auf Pfandverwertung nicht derart beeinträchtigt, dass die Nichtigkeitsfolge des Gerichtsentscheides zwingend verlangt ist.”
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