82

“3 ; TF 5A_450/2012 du 23 janvier 2013, consid. 3.2). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3 et les réf. cit.). cc) D’après la jurisprudence du Tribunal fédéral, la nullité de l’obligation résultant du titre ne doit être prise en compte d’office par le juge de la mainlevée que si elle résulte clairement du titre lui-même ; tel est le cas lorsqu’il y a violation des règles impératives prescrites à peine de nullité, ou d’un contrat ayant un objet illicite ou contraire aux mœurs. Dans les autres cas, il appartient au poursuivi de rendre vraisemblable le motif de nullité (TF 5A_490/2019 du 19 août 2019 consid. 3.1.2 ; TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1 in fine; TF 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2 et la référence ; Veuillet, op. cit., n. 115 ad art. 82 LP). La jurisprudence et la doctrine estiment que la convention portant sur des intérêts excessifs, soit 26 % (ATF 93 II 189), 18,18 %, 42,88 % et 18,85% sont contraires aux mœurs (TF 4A_69/2014 du 28 avril 2014 consid. 6.3.3 ; CPF 8 juin 2020/132 consid. IIc ; Meise/Huguenin, in Lüchinger/Oser [éd.], Basler Kommentar, Obligationenrecht I, Art. 1-529 OR, 7ème éd., n. 40 ad art. 19/20 OR et les réf. cit.). Dans un tel cas, la convention prévoyant un tel taux doit être considérée comme nulle pour le montant des intérêts (CPF 2 décembre 2020/314 ; CPF 8 juin 2020/132). b)aa) En l’espèce, la clause du contrat de prêt litigieux ayant trait aux intérêts est libellée comme il suit : 4. Conditions de crédit Les conditions suivantes s’appliquent jusqu’à nouvel avis : Intérêt forfaitaire de 10 % net sur la somme prêtée quelle que soit la durée du prêt mais au maximum d’ici au 30 septembre 2019 (…) [désignation du compte bancaire sur lequel les intérêts et l’amortissement doivent être virés] Remboursement : d’ici au 30 juillet 2019 ou à convenir.”

“Le poursuivi peut rendre vraisemblable que la cause de l'obligation n'est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à la base de la reconnaissance est inexistant, nul (art. 19 et 20 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220]), a été simulé (art. 18 al. 1 CO) ou invalidé (art. 31 CO ; ATF 131 III 268 consid. 3.2; ATF 105 II 183 consid. 4a; TF 4A_344/2015 du 10 décembre 2015 consid. 3.1 ; TF 5A_70/2018 du 23 octobre 2018 consid. 3.3.1.3: SJ 2019 I 209). Des moyens comme ceux tirés de la violation de règles impératives prescrites à peine de nullité, ou de l'objet illicite ou contraire aux mœurs d'un contrat doivent même être soulevés d'office par le juge de la mainlevée. Dans les autres cas, il appartient au poursuivi de rendre vraisemblable le motif de nullité (TF 5A_490/2019 du 19 août 2019 consid. 3.1.2 et les réf. cit.; TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1 in fine; TF 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2 et la référence ; Veuillet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, n. 115 ad art. 82 LP). b) La jurisprudence et la doctrine estiment que la convention portant sur des intérêts excessifs, soit 26 % (ATF 93 II 189), 18,18 %, 42,88 % et 18,85% sont contraires aux mœurs (TF 4A_69/2014 du 28 avril 2014 consid. 6.3.3 ; CPF 8 juin 2020/132 consid. IIc ; Meise/Huguenin, in Lüchinger/Oser [éd.], Basler Kommentar, Obligationenrecht I, Art. 1-529 OR, 7ème éd., n. 40 ad art. 19/20 OR et les réf. cit.). Dans un tel cas, la convention prévoyant un tel taux doit être considérée comme nulle, pour le montant des intérêts (CPF, 8 juin 2020/132). c) En l’espèce, la recourante a requis la mainlevée de l’opposition de l’intimé dans le cadre de la poursuite formée contre lui à concurrence de 5'900 fr. avec intérêts à 5% l’an à compter du 29 novembre 2019. Il convient ici de distinguer le sort à donner à cette requête selon qu’elle porte sur la somme due à titre de capital par l’avenant produit à l’appui de la requête de mainlevée (8'000 fr.), ou selon qu’elle porte sur la somme due à titre d’« intérêt unique » selon le même document (2'000 fr.”

“Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du bénéficiaire telle qu'elle est, et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement promis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2019/4A_460/2019 du 18 mai 2020 consid. 4.2.1) Le dommage peut, par exemple, correspondre au solde de la somme due par le débiteur principal (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 206 ad art. 82 LP; Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40). La garantie est, en principe, exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les références citées). La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2021 du 12 juillet 2023 consid. 2.1; Staehelin, Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibungs- und Konkurs, vol. I, 3e éd., 2021, n. 137 ad art. 82 LP, Abbet/Veuillet, op. cit., n. 206 ad art. 82 LP, Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40; contra : Gilliéron, Commentaire I LP, 1999, n. 55 ad art. 82 LP qui retient que le garant doit avoir reconnu les dommages-intérêts ou que ceux-ci doivent avoir été fixés par un jugement qui lui est opposable). 2.1.4 Aux termes de l'art. 38 al. 1 LP, l'exécution forcée ayant pour objet des sûretés à fournir s'opère par la poursuite pour dettes. La procédure est la même que celle de la poursuite tendant au paiement d'une somme d'argent, sauf que la continuation de la poursuite a lieu exclusivement par voie de saisie (art. 43 ch. 3 LP) et que les espèces obtenues par la réalisation des biens saisis ne peuvent être distribuées au poursuivant, mais doivent être consignées, de telle façon qu'elles se trouvent à la disposition du créancier si celui-ci établit au fond son droit à la créance en garantie de laquelle les sûretés ont été fournies (ATF 129 III 193 consid. 2.2; 110 III 1 consid. 2b et les références).”

“Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du bénéficiaire telle qu'elle est, et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement promis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2019/4A_460/2019 du 18 mai 2020 consid. 4.2.1). Le dommage peut, par exemple, correspondre au solde de la somme due par le débiteur principal (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 206 ad art. 82 LP; Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40). La garantie est, en principe, exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les références citées). La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2021 du 12 juillet 2023 consid. 2.1; Staehelin, Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibungs- und Konkurs, vol. I, 3e éd., 2021, n. 137 ad art. 82 LP, Abbet/Veuillet, op. cit., n. 206 ad art. 82 LP, Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40; contra : Gilliéron, Commentaire I LP, 1999, n. 55 ad art. 82 LP qui retient que le garant doit avoir reconnu les dommages-intérêts ou que ceux-ci doivent avoir été fixés par un jugement qui lui est opposable). 3.2 En l'espèce, la recourante soutient que le Tribunal aurait dû examiner, pour que la promesse de porte-fort vaille reconnaissance de dette, si elle avait reconnu le dommage allégué par l'intimée. Elle se fonde sur l'avis de Gilliéron. Ce grief tombe à faux. La jurisprudence récente du Tribunal fédéral citée supra n'exige pas la reconnaissance par le garant du montant du dommage subi. Au contraire, seuls l'existence et le montant du dommage doivent être établis par titres, solution également retenue par la doctrine majoritaire. Il n'est pas contesté que la recourante a signé, le 22 juillet 2019 un contrat de garantie – indépendant – puis un second contrat le 4 décembre 2020, contenant l'engagement de la recourante de payer tout montant jusqu'à 1'320'641 fr.”

“Il ne lui appartient pas davantage de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, dont la connaissance ressort exclusivement au juge du fond (ATF 124 III 501 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1). 2.1.2 Celui qui se porte-fort promet au stipulant le fait d'un tiers et s'engage à lui payer des dommages-intérêts si ce tiers ne s'exécute pas (art. 111 CO) Selon l'art. 111 CO, sauf convention contraire, le promettant n'est pas tenu de réaliser le fait promis. Son obligation consiste à réparer le dommage que le bénéficiaire subit du fait que le tiers n'a pas eu un comportement conforme à la promesse. Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du bénéficiaire telle qu'elle est, et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement promis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2019/4A_460/2019 du 18 mai 2020 consid. 4.2.1) Le dommage peut, par exemple, correspondre au solde de la somme due par le débiteur principal (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 198 ad art. 82 LP). La garantie est, en principe, exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les références citées). La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie. 2.1.3 Aux termes de l'art. 492 al. 1 CO, le cautionnement est un contrat par lequel une personne s’engage envers le créancier à garantir le paiement de la dette contractée par le débiteur. Le cautionnement revêt un caractère accessoire en ce sens qu'il ne peut exister que sur une obligation valable (art. 492 al. 2 CO). La promesse de porte-fort se distingue ainsi du cautionnement en ce sens que celui qui se porte-fort assume une obligation indépendante qui peut exister même si le tiers n'est pas débiteur du bénéficiaire ou si son obligation est nulle ou invalidée (ATF 125 III 305 consid.”

“Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités ; TF 5A_450/2019 consid. 3.1 précité). Lorsque, pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, « n'a pas ou pas correctement » exécuté sa propre prestation, la mainlevée ne peut être accordée que si l’allégation du débiteur est manifestement sans fondement ou si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les références : ATF 136 III 627 consid. 2 ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 [en matière de prêt]; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 [en matière de mandat] ; cf. aussi Staehelin, op. cit., nn. 99 et 128 s. ad art. 82 SchKG [LP] ; Schmidt, Commentaire romand LP, n. 27 ad art. 82 LP; Krauskopf, op. cit., p. 35). En dépit de l'emploi des termes "lorsque le poursuivi allègue que le créancier n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation" dans deux des arrêts précités (TF 5A_465/2014 et TF 5A_367/2007), tous ces arrêts ne concernent que des cas où le poursuivi alléguait que le poursuivant n'avait pas du tout fourni sa prestation. Or, les deux cas – inexécution et exécution imparfaite – doivent être distingués (ATF 145 III 20). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant qui se fonde sur un contrat bilatéral ne ressortit pas à un moyen libératoire que le poursuivi doit nécessairement soulever. Dès lors qu’un contrat bilatéral n’est pas en soi une reconnaissance de dette pure et simple, la fourniture par le poursuivant de sa propre prestation est une condition pour que le contrat vaille titre de mainlevée. Cette question doit donc être examinée d’office (CPF, 27 août 2014/300 ; CPF, 21 mai 2014/188). Autre est le cas où le poursuivi, sans nier que le poursuivant ait fourni sa propre prestation, allègue que celle-ci serait affectée de défauts, ce qui est un moyen libératoire au sens de l’art.”

“Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour décider si un état de fait est vraisemblable ou non. Plus la reconnaissance de dette est claire plus la vraisemblance de la libération doit être accrue. Le juge de la mainlevée n'intervient en principe pas d'office mais ne statue que sur le moyen soulevé par le poursuivi. Seuls les faits doivent être rendus vraisemblables par le poursuivi, le juge examinant d'office le bien-fondé juridique des moyens libératoires, selon le principe jura novit curia. Le Tribunal fédéral admet toutefois que, lorsqu'il statue sur la base de faits rendus simplement vraisemblables, le juge se contente d'un examen sommaire du droit. Il se peut que le juge de la mainlevée ne soit pas persuadé de l'existence des faits allégués par le poursuivi. Dès lors, il n'est pas arbitraire de considérer l'opposition comme mal fondée lorsque la "contre-preuve" fournie par le poursuivant laisse subsister un doute sur l'exactitude des documents prétendument libératoires fournis par le débiteur (Veuillet, op. cit., n. 107, 108 et 110 ad art. 82 LP). 3.5 Selon l'art. 23 CO, le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de conclure, était dans une erreur essentielle. En vertu de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, l'erreur est essentielle notamment lorsqu'elle porte sur des faits que la loyauté commerciale permettait à celui qui se prévaut de son erreur de considérer comme des éléments nécessaires du contrat. Ainsi, il faut tout d'abord que l'erreur porte sur un fait subjectivement essentiel. En se plaçant du point de vue de la partie qui était dans l'erreur, il faut que l'on puisse admettre que subjectivement son erreur l'a effectivement déterminée à conclure le contrat ou à le conclure aux conditions convenues. Il faut ensuite qu'il soit justifié de considérer le fait sur lequel porte l'erreur comme objectivement un élément essentiel du contrat. Il faut que le cocontractant puisse se rendre compte, de bonne foi, que l'erreur de la victime porte sur un fait qui était objectivement de nature à la déterminer à conclure le contrat ou à le conclure aux conditions convenues (ATF 136 III 528 consid.”

“Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit; il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates question de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 106 ad art. 84 LP). Selon l'art. 120 al. 1 CO, lorsque deux personnes sont débitrices l’une envers l’autre de sommes d’argent ou d’autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. Le débiteur peut opposer la compensation même si sa créance est contestée (al. 2). La compensation d'une créance prescrite peut être invoquée si la créance n'était pas éteinte par la prescription au moment où elle pouvait être compensée (al. 3). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance dont il est titulaire à l'encontre du créancier. De simples allégations sont insuffisantes (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 126). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (article 124 al. 1 CO), qui peut intervenir avant la procédure de mainlevée ou durant celle-ci (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 129). 2.2 En l'espèce, le recourant fait valoir à juste titre que son droit d'être entendu a été violé. En premier lieu, la détermination écrite déposée spontanément par l'intimée le 8 octobre 2021, et qui n'a pas été transmise par le Tribunal au recourant, aurait dû être déclarée irrecevable. Le Tribunal avait en effet choisi d'appliquer la procédure orale, conformément à l'art. 253 CPC et il incombait à l'intimée de s'exprimer oralement lors de l'audience convoquée par le Tribunal, et non par écrit avant ladite audience. Les pièces déposées par les parties sont par contre recevables, y compris les pièces déposées par le recourant lors de l'audience du 11 octobre 2021. Le droit d'être entendu du recourant a en outre été violé en raison du fait que le procès-verbal de l'audience du 11 octobre 2021 ne mentionne pas de manière suffisamment circonstanciée les arguments qu'il a fait valoir au moment de sa plaidoirie pour répondre à ceux de l'intimée, dont on ignore d'ailleurs également la teneur précise.”

“En dépit de l'emploi des termes "lorsque le poursuivi allègue que le créancier n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation" dans deux des arrêts précités (TF 5A_465/2014 et TF 5A_367/2007), tous ces arrêts ne concernent que des cas où le poursuivi alléguait que le poursuivant n'avait pas du tout fourni sa prestation. Or, les deux cas – inexécution et exécution imparfaite – doivent être distingués (ATF 145 III 20). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant qui se fonde sur un contrat bilatéral ne ressortit pas à un moyen libératoire que le poursuivi doit nécessairement soulever. Dès lors qu’un contrat bilatéral n’est pas en soi une reconnaissance de dette pure et simple, la fourniture par le poursuivant de sa propre prestation est une condition pour que le contrat vaille titre de mainlevée. Cette question doit donc être examinée d’office (CPF, 27 août 2014/300 ; CPF, 21 mai 2014/188). Autre est le cas où le poursuivi, sans nier que le poursuivant ait fourni sa propre prestation, allègue que celle-ci serait affectée de défauts, ce qui est un moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP. Il incombe dans ce cas au poursuivi de rendre ce fait vraisemblable (CPF 25 mai 2017/120 ; cf. aussi Veuillet, in Abbet et Veuillet, La mainlevée de l'opposition, Berne, 2017, n. 146 ad art. 82 LP). Dans le cadre d’un contrat d’entreprise, le poursuivi qui prétend que l’ouvrage est affecté de défauts importants au sens de l’art. 368 al. 1 CO doit rendre vraisemblable l’existence et l’importance des défauts ; il doit également rendre vraisemblable que l’avis des défauts a été donné immédiatement à l’entrepreneur – soit en principe dans les jours, voire la semaine qui a suivi la livraison (Chaix, in Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations, n. 24 ad art. 367 CO et les références citées) ; à cet égard, une simple allégation est insuffisante ; à défaut de vraisemblance sur ce point, la mainlevée doit être prononcée (TF 5A_19/2016 du 6 septembre 2016 consid. 2.6 et 2.7 ; TF 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid. 3.4.2). En cas de défaut de moindre importance ne pouvant donner lieu qu’à une réduction du prix ou à une réparation de l’ouvrage (art.”

“S’agissant d’un contrat d’entreprise, le poursuivi peut également soulever comme moyen libératoire l’existence de défauts de l’ouvrage (GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, art. 82 LP n. 81). La mainlevée provisoire fondée sur un contrat synallagmatique doit être prononcée si le débiteur qui fait valoir un défaut soumis à un avis ne rend pas vraisemblable qu'il a donné cet avis dans le délai. Le seul fait de se prévaloir d'une exécution défectueuse ne suffit pas (ATF 145 III 20 consid. 4.3.1. et les références citées). L'avis des défauts doit être motivé en fait et indiquer exactement les défauts incriminés. Des formules générales telles que « l'ouvrage est défectueux » ou « n'est pas conforme au contrat », « votre travail n'est pas satisfaisant » ne sont pas suffisantes (Chaix, in CoRo, Code des obligations, 2021, art. 367 n. 27). L'avis doit être suffisamment précis pour permettre à l'entreprise de saisir la nature, l'emplacement sur l'ouvrage et l'étendue du défaut et rendre ainsi possible une constatation par lui-même (ibidem). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée provisoire de l'opposition en rendant immédiatement vraisemblable - en principe par titre (dans ce sens, l'art. 254 al. 1 CPC) - sa libération (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt TF 5A_905/2011 du 10 août 2011 consid. 2.1). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 124 III 501 consid. 3b; 105 II 183 consid. 4a; arrêt TF 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.1). Lorsqu’il invoque ce moyen, il incombe au débiteur poursuivi de rendre vraisemblable la créance compensante et le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (art. 124 al. 1 CO; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3). Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5ème éd.”

“En mainlevée provisoire, le débiteur qui fait valoir un défaut soumis à un avis doit rendre vraisemblable qu'il a donné cet avis BGE 149 III 310 S. 317 dans le délai (ATF 145 III 20 consid. 4.3.1; arrêt 5D_170/2019 du 28 juillet 2020 consid. 3.1.2 et les autres références). Etant donné que l'exception d'inexécution (art. 82 CO) ne s'applique pas lorsque le poursuivi qui s'est fait livrer la chose demande la réduction du prix en raison d'un défaut affectant celle-ci (cf. supra consid. 5.1), il lui incombe également de rendre vraisemblable le défaut lui-même. En effet, ce faisant, il ne conteste pas l'exigibilité de la créance mais invoque un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP (arrêts 5A_480/2019 du 2 mars 2020 consid. 2.4.1 [vente];5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.3 [bail]; 5P.471/2001 du 5mars 2002 consid. 2b [entreprise]; cf. aussi sous l'angle de l'art. 9 Cst: arrêt 5P.461/2001 du 5 mars 2002 consid. 2c/aa; dans ce sens:ABBET, La mainlevée provisoire et les contrats bilatéraux: développements récents, JdT 2021 II p. 4 ss [11 ss];VEUILLET/ABBET, in La mainlevée de l'opposition, 2e éd. 2022, nos 150 et 150a ad art. 82 LP; cf. aussi, GILLIÉRON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 1-88, 1999, n° 81 ad art. 83 LP qui cite le défaut de la chose vendue comme un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP). La majorité de la doctrine estime certes que le débiteur doit seulement alléguer le défaut pour que la mainlevée provisoire soit refusée. Ces auteurs reconnaissent toutefois qu'il doit le faire de manière "substantielle" pour que cette contestation n'apparaisse pas sans consistance. Ils admettent aussi quelques aménagements dans l'application de l'art.”

“La recourante fait grief au Tribunal d'avoir considéré qu'elle n'avait fait valoir aucun moyen libératoire susceptible de faire échec au prononcé de la mainlevée. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_240/2021 du 13 mars 2022 consid. 3.2). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid. 5.4.3.2; 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les références citées). Le poursuivi peut se libérer en rendant vraisemblables les moyens issus du droit civil et se rapportant à l'engagement pris, objections ou exceptions, ayant trait à la naissance de l'engagement (nullité du contrat, vices du consentement), à l'extinction de l'obligation (paiement, compensation, prescription), à l'inexigibilité de la prestation (exceptio non adimpleti contractus) ou à la présence de défauts (art.”

“Dans le cas contraire, la poursuite peut néanmoins être intentée, à charge pour le débiteur de faire opposition en contestant son retour à meilleure fortune. Selon l'art. 75 al. 2 LP, le débiteur qui conteste son retour à meilleure fortune doit le mentionner expressément dans son opposition, sauf à être déchu du droit de faire valoir ce moyen. Si le débiteur ne fait pas mention de cette exception, le juge de la mainlevée statue sans tenir compte d'un éventuel non-retour à meilleure fortune. En effet, alors que l'opposition classique ne requiert pas de motivation (art. 75 al. 1 1ère phrase LP), la contestation du retour à meilleure fortune doit être explicitement mentionnée sous peine de déchéance (art. 75 al. 2 LP). En l'absence d'une telle mention, l'opposition ne vaut que comme simple contestation de la créance (Jeandin, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, no 1 ad art. 265a LP). 2.1.2 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess) dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1). Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1). 2.2 En l'espèce, l'intimée a produit un acte de défaut de biens après faillite pour une somme totale de 213'485 fr. 31, le failli ayant contesté la créance à concurrence de 71'140 fr. Ainsi, l'acte précité vaut reconnaissance de dette pour 142'345 fr. 31 [213'485 fr. 31 – 71'140 fr.], comme retenu à juste titre par le Tribunal. Le courrier du 19 décembre 2019, dont le recourant prétend tirer la preuve de sa libération à concurrence de 50'000 fr.”

“Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette, ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse. En revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Dans le cadre de la mainlevée provisoire, la lex causae est déterminée par la LDIP. La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP; ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 et les références), telles que, notamment, la prescription et la péremption (cf. SCHWANDER, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwendbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ 2016 p. 157 ss [162]). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1), - d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et la référence).”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervorgeht, dem Betreibenden eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen (BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweis). Der Richter spricht die provisorische Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Alle Einwendungen und Einreden, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; sie sind grundsätzlich durch Urkunden geltend zu machen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2 mit Hinweisen). Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein reines Vollstreckungsverfahren. Ziel des Rechtsöffnungsverfahrens ist nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern des Vorliegens eines für die Rechtsöffnung tauglichen Titels (BGE 148 III 30 E. 2.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E 4.1.1).”

“1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Le juge de la mainlevée doit vérifier d'office l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (arrêt du Tribunal fédéral 5A_236/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1.1). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). La reconnaissance de dette sous seing privé doit porter la signature du débiteur, apposée à la main (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 15 ad art. 82 LP). Une facture signée sans réserve ni condition par le débiteur remplit les conditions de l'art. 82 al. 1 LP (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 38 ad art. 82 LP). En revanche, des factures - non signées par le débiteur - ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P_290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2 et les références citées). Lorsque la reconnaissance de dette n'a pas été signée par le débiteur lui-même, mais par un représentant légal ou contractuel, la mainlevée ne peut en principe être prononcée que sur le vu d'une pièce attestant des pouvoirs du représentant. Le Tribunal fédéral admet toutefois qu'il n'est à tout le moins pas arbitraire de prononcer la mainlevée même en l'absence d'une procuration écrite, lorsque les pouvoirs du représenté ne sont pas contestés ou s'ils peuvent se déduire d'un comportement du représenté au cours de la procédure de mainlevée, comportement dont il résulte clairement que le représenté a signé en vertu de pouvoirs (Abbet/Veuillet, op.”

“1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Le contrat individuel de travail signé par l'employeur vaut, en principe, reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du salaire s'il est constant que le travail a été fourni par l'employé (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 174, ad art. 82 LP). La reconnaissance de dette doit être signée par le poursuivi. La signature est apposée à la main par celui qui s'oblige (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 15 et 15a, ad art. 82 LP). Lorsque l'obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut en principe être prononcée que si les pouvoirs du représentant ou de l'organe qui a signé sont documentés par pièces. La reconnaissance de dette signée par un employé sans pouvoir de représentation ne permet pas la mainlevée provisoire contre l'employeur (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 20, ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition n'a pas pour but de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, le juge de la mainlevée se prononçant uniquement sur la force probante du titre produit (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 1, ad art. 84 LP). L'existence d'un titre exécutoire doit être prouvée tant dans la mainlevée définitive que provisoire. L'existence des pouvoirs de représentation du signataire du titre doit être examinée d'office par le juge (Abbet/Veuillet, op.”

“1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 624 consid. 4.2.2 ; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). C’est le Code des obligations (CO ; RS 220), en particulier les art. 13 à 15 CO, qui pose les exigences quant à la forme de la signature. La signature est apposée à la main par celui qui s’oblige (art. 14 al. 1 CO). Elle doit être individualisée sans pour autant être lisible (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 15a ad art. 82 LP ; Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3e éd., n. 12 ad art. 82 SchKG). A moins qu’elle ne paraisse d’emblée suspecte – ce que le juge vérifie d’office –, la signature manuscrite est présumée authentique (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 16 ad art. 82 LP et la réf. cit.). La doctrine la plus récente relève que la signature électronique qualifiée avec horodatage électronique qualifié (« qualifizierte elektronische Signatur ») au sens de la loi fédérale du 18 mars 2016 sur la signature électronique (SCSE ; RS 943.03) est assimilée à la signature manuscrite en vertu de l’art. 14 al. 2bis CO, entré en vigueur le 1er juillet 2017, mais refuse d’octroyer les mêmes effets juridiques à la signature électronique réglementée et au cachet électronique réglementé au sens de l’art. 2 let. c et d SCSE (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 17 ad art. 82 LP ; Staehelin, op. cit., n. 12 ad art. 82 SchKG) ainsi qu’aux autres formes de signature numérique, en particulier, à la « signature scannée » insérée dans un document électronique ou la signature sur écran tactile (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 17a ad art. 82 LP et les réf. cit.). La cour de céans, dans sa jurisprudence récente, a suivi cette doctrine (CPF 14 février 2020/6 ; CPF 16 mai 2023/51). c) La poursuite en cause porte sur le montant de USD 300'000 converti en francs suisses et est fondée sur deux titres, le contrat de courtage du 14 octobre 2020 et l’avenant à ce contrat du 6 juillet 2022.”

“2 et les références; TF 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1 ; TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2020 consid. 3.2.1 ; TF 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3 ; TF 5A_303/ 2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). b) En l’espèce, le contrat du 29 juin 2020 est signé par le poursuivi. Celui-ci y reconnaît avoir reçu du poursuivant un prêt d’un montant de 100'000 fr., qu’il s’engage à rembourser au prêteur au 31 décembre 2020 au plus tard. Le poursuivant a par ailleurs établi avoir versé au poursuivi le montant convenu et donc avoir fourni sa propre prestation. Le contrat produit constitue dès lors, en principe, une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP. V. a) L’intimé, par son curateur, invoque, comme en première instance déjà, qu’il n’aurait pas eu la capacité de discernement au moment de la signature du contrat de prêt du 29 juin 2020, soulevant ainsi un moyen libératoire pour faire échec à la mainlevée. b) a) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Sont notamment des moyens libératoires l’inexistence de la dette (Veuillet, in : Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2017, n. 113 p. 141) ou le vice de la volonté (Veuillet, op.”

“Cela concerne également les faits survenus après la clôture des débats devant le premier juge, dès lors que la juridiction de recours doit statuer sur un état de fait identique à celui soumis à celui-ci (Chaix, L'apport des faits au procès, in Bohnet, Procédure civile suisse, Les grands thèmes pour les praticiens, p. 132-133). Cependant, à teneur de l'art. 151 CPC, les faits notoires ou notoirement connus du tribunal ne doivent pas être allégués ou prouvés. Sont notamment assimilés à des faits notoires, ceux qui ressortent d'une autre procédure entre les mêmes parties (arrêt du Tribunal fédéral 5A_610/2016 du 3 mai 2017 consid. 3.1). 2.2 En l'espèce, les pièces nouvelles du recourant sont des actes de la présente procédure et de la procédure en libération de dette C/2______/2023 pendante entre les parties. Elles sont donc recevables, comme les faits qu'elles visent. Ces faits et pièces ne sont cependant pas déterminants pour la solution du litige. 3. Le recourant fait grief au Tribunal d'avoir constaté les faits de manière manifestement inexacte et d'avoir violé l'art. 82 LP, en le considérant comme débiteur des montants déduits en poursuite. Subsidiairement, il fait valoir, d'une part, que les montants relatifs aux mois d'avril à décembre 2023 n'étaient pas exigibles et, d'autre part, que les intérêts moratoires devraient courir à compter du 1er juin pour les années 2020 à 2022 et à compter du 15 février 2023 pour l'année 2023. 3.1 Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 3.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid.”

“D’après la jurisprudence, on peut se montrer plus souple et notamment renoncer, avec l’accord des parties, à une traduction de ces pièces ; le principe de la bonne foi implique en particulier que si ni le juge, ni la partie adverse ne réagissent à la production de titres en langue étrangère, on doit considérer que le vice est couvert ; cette hypothèse pourra se présenter lorsque les titres sont rédigés dans une langue répandue et connue (CACI 9 août 2017/342 ; CPF 11 juillet 2016/153 ; Colombini, Code de procédure civile, Condensé de la jurisprudence fédérale et vaudoise, note 1.2 ad art. 129 CPC). b) En l’espèce, l’autorité précédente a, dans son courriel du 6 novembre 2020, avisé l’intimée qu’une traduction des pièces de procédure en français n’était pour elle pas nécessaire. L’allégation de la recourante selon laquelle elle aurait requis la traduction de la procédure en première instance n’est pas confirmée. En outre, le conseil de la recourante a son étude à Morat/Murten et est mentionné dans la « Vereinbarung » du 5 décembre 2017 comme personne chargée de la rédaction des contrats subséquents. L’absence de traduction en français n’a ainsi porté aucun préjudice à la recourante et la conclusion en annulation du prononcé pour violation de l’art. 38 CDPJ procède de l’abus de droit. IV. a) En vertu de l'art. 82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). aa) La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange. En d'autres termes, un contrat bilatéral ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP que si le poursuivant a fourni sa prestation (ATF 145 III 20 consid. 4.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2019 du 24 février 2020 consid. 3.2; 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Ainsi, le contrat d'entreprise vaut reconnaissance de dette pour le prix convenu, si l'entrepreneur établit avoir exécuté sa prestation (VEUILLET, op. cit., n. 183 ad art. 82 LP). La fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue pas un moyen libérateur du poursuivi au sens de l'art. 82 al. 2 LP. Elle relève des exigences à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine; arrêts du Tribunal fédéral 5A_450/2019 du 24 février 2020 consid. 3.2; 5A_1036/2018 du 15 mai 2019 consid. 4.1.1). 3.2 En l'espèce, la recourante a mentionné dans le commandement de payer une prétention de 4'881 fr. 55 fondée sur deux factures du 28 février 2020, dont l'une seulement en relation avec le devis du 21 février 2020. Au Tribunal, elle n'a présenté comme titre que ce devis, lequel porte sur la somme de 8'370 fr.; elle n'a pas produit les deux factures en question et n'a fourni aucune explication sur la créance déduite en poursuite. La condition de l'identité entre celle-ci et la prétention résultant du titre produit ne pouvait ainsi pas être considérée comme réalisée.”

“1______, et où la locataire n'avait pas connaissance du montant de l'arriéré de loyer, ni quelles mensualités de loyer demeuraient impayées à divers stades de la procédure. Lorsque la recourante s'était vu notifier, le 25 octobre 2022, le commandement de payer litigieux, elle ne pouvait comprendre "à quelles périodes, ni à quelles prestations périodiques pour quel objet du bail se rapportait cette créance de 1'841'584 fr. 85". Au vu de la complexité de la situation, de "l'enchevêtrement de parties et de documents contractuels", la somme d'argent visée par la poursuite n'était pas déterminée et encore moins aisément déterminable, de même que son exigibilité n'était pas clairement établie. Elle ne répondait dès lors pas aux exigences requises pour être qualifiée de reconnaissance de dette. Les paiements effectués par A______/F______ SA les 21 juillet et 2 novembre 2022 avaient été écartés à tort par le Tribunal car d'autres versements opérés par la même société avaient été admis par l'intimée. L'avis de majoration du 16 septembre 2022 était nul. 3.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. 3.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références). 3.1.2 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid.”

“Gemäss Art. 82 SchKG erteilt der Richter provisorische Rechtsöffnung, wenn die Forderung auf einer durch öffentlichen Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht und der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht. Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervor- geht, dem Betreibenden eine bestimmte oder im Zeitpunkt der Unterzeichnung leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen (BGE 139 III 297 E. 2.3.1 m.w.H. = Pra 102/2013 Nr. 115 S. 893 ff.; BGer 5A_51/2017 vom 18. August 2017, E. 3.1). Gemäss Offerte vom 30. Januar 2020 berechnen sich die Honorare "nach reinem Zeitaufwand". Bei den angegebenen Honoraren handelt es sich demnach bloss um Schätzwerte (vgl. Urk. 1 S. 2 und Urk. 2/1 S. 6). Dies gilt auch bezüglich der angegebenen Honorare für den Initialaufwand, zumal nur Circa-Beträge auf- - 6 - geführt werden (vgl. Urk. 2/1 S. 7; vgl. auch Urk. 13 S. 2). Darüber hinaus wurde vereinbart, dass nur die tatsächlich anfallenden Aufwendungen verrechnet wür- den, weshalb die "oben angegebenen Kosten sowohl nach unten als auch nach oben abweichen" könnten (Urk. 2/1 S. 6). Dementsprechend stellte die Gesuch- stellerin der Gesuchsgegnerin Rechnung für den tatsächlich angefallenen Auf- wand (vgl.”

“Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les références citées). Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier fondée sur une cédule hypothécaire remise en propriété à titre fiduciaire, le débiteur poursuivi peut opposer au poursuivant les exceptions personnelles tirées du contrat de fiducie. Il peut ainsi exiger la limitation de la somme réclamée au montant de la créance causale (art. 842 al. 3 et 849 al. 1 CC) en rendant vraisemblable que ce montant est inférieur à celui de la créance abstraite (ATF 144 III 29 consid. 4.2 ; ATF 140 III 180 consid. 5.1.2). Il peut également faire valoir que la créance de base n'est pas exigible; en effet la cédule ayant une fonction de garantie, elle ne saurait déployer d'effets si la créance garantie ne peut être exigée (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 232 ad art. 82 LP et les références citées). Il en va de même s'agissant des intérêts : l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC permettent au créancier d'obtenir le paiement des intérêts de la créance cédulaire et non ceux de la créance de base (ATF 144 III 29 consid. 4.4.4). Il n'est donc pas (plus) nécessaire que le créancier produise le contrat de base pour le paiement des intérêts (Veuillet/Abbet, op. cit., no 233 ad art. 82 LP). Cela étant, le créancier ne peut utiliser les intérêts cédulaires que pour garantir le paiement des intérêts de la créance de base (ATF 144 III 29 consid. 4.4.4). Il appartient donc au débiteur poursuivi d'exiger la limitation des intérêts réclamés en rendant vraisemblable que les intérêts de la créance de base sont inférieurs aux intérêts cédulaires réclamés (Veuillet/Abbet, op. cit., no 233 ad art. 82 LP). ad) Lorsque plusieurs immeubles sont mis en gage pour garantir une seule créance, sans que soit constitué un gage collectif au sens de l'art. 798 al. 1 CC, la garantie doit être répartie sur les différents immeubles conformément à l'art.”

“Il peut également faire valoir que la créance de base n'est pas exigible; en effet la cédule ayant une fonction de garantie, elle ne saurait déployer d'effets si la créance garantie ne peut être exigée (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 232 ad art. 82 LP et les références citées). Il en va de même s'agissant des intérêts : l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC permettent au créancier d'obtenir le paiement des intérêts de la créance cédulaire et non ceux de la créance de base (ATF 144 III 29 consid. 4.4.4). Il n'est donc pas (plus) nécessaire que le créancier produise le contrat de base pour le paiement des intérêts (Veuillet/Abbet, op. cit., no 233 ad art. 82 LP). Cela étant, le créancier ne peut utiliser les intérêts cédulaires que pour garantir le paiement des intérêts de la créance de base (ATF 144 III 29 consid. 4.4.4). Il appartient donc au débiteur poursuivi d'exiger la limitation des intérêts réclamés en rendant vraisemblable que les intérêts de la créance de base sont inférieurs aux intérêts cédulaires réclamés (Veuillet/Abbet, op. cit., no 233 ad art. 82 LP). ad) Lorsque plusieurs immeubles sont mis en gage pour garantir une seule créance, sans que soit constitué un gage collectif au sens de l'art. 798 al. 1 CC, la garantie doit être répartie sur les différents immeubles conformément à l'art. 798 al. 2 CC, en principe proportionnellement à la valeur des divers immeubles (art. 798 al. 3 CC), et cela lors de la réalisation de ceux-ci (art. 133 ss et art. 156 al. 1 LP). Selon la jurisprudence, il en va de même lorsque plusieurs cédules hypothécaires au porteur sont remises à titre de garantie fiduciaire pour une même créance causale conformément à l'art. 798 al. 2 CC : en effet, lorsque le créancier se fait remettre plusieurs cédules hypothécaires pour garantir son prêt (créance causale), il obtient le droit, incorporé dans les cédules, de faire réaliser tous les immeubles mis en gage, à concurrence du montant total garanti par les cédules, et la répartition de la garantie entre les différents immeubles s'effectue au moment de la réalisation (ATF 138 III 182 consid.”

“La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (arrêt du Tribunal fédéral 5A_734/2018 et 5A_736/2018 précité consid. 5.1; Aebi, Poursuite et réalisation de gage en procédure de mainlevée, JdT 2012 II, p. 39). Selon l'art. 318 CO, si le contrat de prêt de consommation ne fixe ni terme de restitution, ni délai d'avertissement et n'oblige pas l'emprunteur à rendre la chose à première réquisition, l'emprunteur a, pour la restituer, six semaines qui commencent à courir dès la première réclamation du prêteur. 3.1.4 Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, le poursuivi peut faire valoir que la créance n'est pas exigible en se référant aux conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt; en effet, la cédule ayant une fonction de garantie, elle ne saurait déployer d'effets si la créance garantie ne peut être exigée (Veuillet, op. cit., n. 233 ad art. 82 LP). 3.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal a considéré que la créance abstraite était exigible à tout le moins dès le 31 août 2019, en application de l'art. 847 al. 1 CC (préavis donné le 12 février 2019). Quant à la créance causale, c'est avec raison également que le premier juge a retenu qu'elle était exigible dès le 4 février 2020, conformément au premier paragraphe de la clause "Remboursement / prolongation" du contrat cadre de 2012. A teneur de celui-ci, les crédits à durée fixe (in casu : l'hypothèque "fix" de 2016 d'une durée échéant le 3 février 2020) doivent être remboursés à la fin de "la durée". Or, cette "durée" est celle prévue par le contrat de 2016. Aucune des hypothèses dérogatoires prévues par la clause précitée n'est réalisée. Aucun nouvel accord de renouvellement du crédit n'a été conclu avec la Banque et celle-ci n'était pas tenue de transformer le crédit de 2016 arrivé à échéance en hypothèque à taux variable. Enfin, contrairement à ce que soutient le recourant, le deuxième paragraphe de la clause "Remboursement / prolongation" n'est pas pertinent, puisque l'hypothèque de 2016 ne comportait pas de "durées partielles".”

“116 CO ni création d’un rapport juridique nouveau qui viendrait doubler l’ancien et dont pourrait naître un droit d’action distinct. Le débiteur peut ainsi se prévaloir dans la procédure de mainlevée de tous les moyens de défense tirés du rapport juridique de base. Cela ne signifie toutefois pas que l’acte de défaut de biens soit dépourvu de toute force probante. Il atteste que le débiteur, dans une procédure de poursuite antérieure, n’a pas formé d’opposition et que, le cas échéant, l’opposition a été levée par un prononcé de mainlevée ou par un jugement. Par conséquent, l’acte de défaut de biens constitue dans tous les cas un indice de l’existence de la créance déduite en poursuite (ATF 147 III 358 consid. 3.1.2 ; TF 5D_65/2021 du 25 mars 2022 consid. 4.1 ; 4A_259/2020 du 26 février 2021 consid. 3.1). Si la créance a déjà fait l’objet d’un jugement, le créancier peut requérir à son choix la mainlevée définitive en se fondant sur cette décision ou la mainlevée provisoire sur la base de l’acte de défaut de biens (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 216 ad art. 82 LP et les références citées). cc) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la recon-naissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le sursis est une déclaration de volonté du créancier qui autorise le débiteur à différer le paiement d’une dette exigible pendant un certain délai.”

“Elle critique l'absence de mention dans l'état de fait du jugement du courrier du 11 décembre 2020 déposé avec sa réplique, dont elle déduit que, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, elle aurait invité l'intimée à régulariser la situation en lien avec "l'absence de paiement de la prime d'assurance-incendie". 4.1. Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). L'abus de droit peut aussi être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; ce moyen demeure toutefois exceptionnel dès lors que l'instruction des questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature documentaire de la procédure de mainlevée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_490/2019 du 19 août 2019 consid. 3.1). Dans un rapport de crédit qui peut être dénoncé en tout temps, la dénonciation sans préavis par le prêteur peut être considérée comme un abus de droit, que le poursuivi doit rendre vraisemblable (Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022 ad art. 82 n. 134). 4.2. En l'espèce, le Tribunal a retenu que la cédule produite avec l'acte de cession constituait un titre de mainlevée provisoire à l'égard de l'intimée, ce qui n'est à raison pas contesté.”

“Si le créancier introduit tout de même une poursuite en réalisation de gage immobilier, c'est par la voie de l'opposition et de la procédure de mainlevée - et non pas la procédure de plainte - que le poursuivi peut s'opposer au mode de poursuite ; on considère en effet qu'en invoquant ce moyen, le poursuivi conteste le droit de gage «immobilier» lui-même (Veuillet/Abbet, op. cit., no 235 ad art. 82 LP et les références citées). À moins que sa possession ne soit suspecte ou équivoque, le détenteur d'une cédule hypothécaire au porteur qui s'en prétend propriétaire - même à titre fiduciaire - est toutefois présumé en avoir acquis la propriété en vertu de l'art. 930 al. 1 CC et, partant, être titulaire de la créance, garantie par gage immobilier, incorporée dans le papier-valeur (TF 5A_894/2021 précité loc. cit.; TF 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 4.1 et 4.2 et les références citées ; TF 5A_740/2018 du 1er avril 2019 consid. 7.1, non publié in ATF 145 III 160) ; il appartient ainsi au poursuivi de rendre vraisemblable (art. 82 al. 2 LP) que le poursuivant n'est que titulaire d'un droit de gage sur la cédule (Veuillet/Abbet, op. cit., no 235 ad art. 82 LP). La constitution du nantissement par convention suppose la conclusion d'un contrat de nantissement, par lequel le constituant s'oblige à créer un droit de gage sur une chose mobilière en garantie d'une dette, alors que le créancier assume l'obligation de restituer l'objet grevé une fois le droit de gage éteint (art. 889 CC ; TF 5A_924/2013 du 20 mai 2014, consid. 4.2.1 et les réf citées). b) En l'espèce, on précisera tout d'abord que personne ne soutient que les cédules litigieuses auraient été transmises aux intimés en pleine propriété à titre de garantie directe. On examinera donc uniquement si ces titres ont fait l'objet d'un nantissement ou s'ils ont été remis en propriété à titre fiduciaire. À cet égard, il n'est pas contesté que feu C.N.________ a consenti un prêt d'un montant total de 1'765'000 fr. à la recourante pour lui permettre de financer l'achat ainsi que les travaux de transformation d'un appartement (feuillet PPE n° xxx.”

“La créance abstraite incorporée dans la cédule hypothécaire et garantie par le gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en réalisation de gage immobilier; la créance causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire (consid. 5.1.1 et les références citées). Examinant ensuite le sort à donner à des requêtes de mainlevée provisoire, le Tribunal fédéral a distingué deux hypothèses : la première est celle dans laquelle le créancier poursuit pour le montant de la créance abstraite incorporée dans le titre, alors que la créance causale (en capital et intérêts) est d'un montant inférieur. Dans ce cas, le débiteur poursuivi peut opposer les exceptions personnelles dont il dispose contre le poursuivant (propriétaire fiduciaire), conformément au contrat de fiducie, en particulier celle consistant à exiger la limitation de la somme réclamée au montant de la créance causale (anciens art. 855 al. 2 et 872 CC [Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210] ; art. 842 al. 3 et 849 al. 1 CC); il doit rendre vraisemblable, dans le cadre de l'art. 82 al. 2 LP, que le montant de la créance causale est inférieur au montant de la créance abstraite incorporée dans le titre et que le créancier a, à tort, poursuivi pour le montant de cette dernière (consid. 5.1.2). b) En l’espèce, il n’est pas nécessaire d’examiner la seconde hypothèse envisagée par le Tribunal fédéral, dès lors que l’intimée a réduit sa prétention en poursuite au montant inférieur de la créance causale découlant du prêt entre les parties, selon son estimation. Elle a ainsi libéré le recourant de la charge de réclamer cette limitation. Le choix de la voie de la poursuite en réalisation de gage démontre en outre que l’intimée réclame en poursuite le paiement de la créance abstraite. Enfin, le recourant n’a pas établi avoir remboursé le prêt garanti par la cédule hypothécaire en cause dans une mesure plus importante que celle retenue par l’autorité précédente. Le moyen est en conséquence mal fondé. V. En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable selon le mode procédural de l’art.”

“Die Willkürrüge erweist sich als unbegründet. Arrestnahme gegen einen nicht in der Schweiz wohnenden Schuldner ist u.a. dann möglich, wenn die Forderung auf einer Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG beruht (Art. 271 Abs. 1 Ziff. 4 SchKG). Stellt aber das Gesetz für den Wahrscheinlichkeitsbeweis ausdrücklich auf eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ab, kann den Vorinstanzen keine Willkür vorgeworfen werden, wenn sie sich im Arresteinspracheverfahren einzig mit dem Vorhandensein einer schriftlichen Schuldanerkennung sowie mit dem Vorliegen glaubhafter Einreden und Einwendungen der Arrestschuldnerin befasst haben. Im vorliegenden Fall durften die Vorinstanzen willkürfrei annehmen, dass sich der vorstehend wiedergegebenen Zusatzvereinbarung vom 4. Januar 2015 nicht entnehmen lässt, dass die Verpflichtung zur Zahlung der darin genannten Beträge noch von der Erfüllung weiterer Bedingungen abhängig wäre. Sodann hat sich die Beschwerdeführerin nach den verbindlichen vorinstanzlichen Feststellungen im Wesentlichen damit begnügt, die Darstellung des Beschwerdegegners betreffend die Erbringung von Dienstleistungen bloss zu bestreiten. Die Annahme der Vorinstanzen, der Beschwerdegegner habe für das vorliegende Arrestverfahren mit der Vorlage der drei schriftlichen Vereinbarungen auch die Teilforderung über Fr. 320'000.-- glaubhaft darlegen können, hält daher vor dem Willkürverbot stand.”

“2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid. 4.1.2). Le débiteur poursuivi peut notamment se prévaloir du paiement, même intervenu après l'introduction de la poursuite voire après l'introduction de la procédure de mainlevée, ou de la compensation, qu'il doit rendre vraisemblable par titre. Pour juger de l'extinction de la dette, il faut se placer au moment de l'audience de mainlevée. Le poursuivi peut soulever l'exception de compensation pour la première fois durant la procédure de mainlevée, par détermination écrite communiquée au créancier ou au plus tard lors de l'audience (cf. Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 123, 125, 126, 128 et 129 ad art. 82 LP). 2.2 En l'espèce, il résulte de la teneur de la requête de mainlevée et de celle du commandement de payer que l'intimée n'a pas requis la mainlevée définitive en se fondant sur la transaction du 5 juin 2014, mais la mainlevée provisoire sur la base de l'acte de défaut de biens délivré dans le cadre de la poursuite n° 2______ (ADB n° 23 17 169563 H). Le recourant ne conteste pas qu'il devait la somme de 6'106 fr. 07 résultant dudit acte de défaut de biens, mais soutient qu'il a établi sa libération à concurrence de 3'567 fr. 25 et de 250 fr. En produisant en première instance le jugement statuant sur son action en annulation de la poursuite n° 4______, rendu le 12 janvier 2021, soit après l'introduction de la procédure de mainlevée, le recourant a établi, ou pour le moins rendu vraisemblable, que le montant faisant l'objet de cette poursuite n'était pas dû et qu'ainsi l'intimée avait reçu, à tort dans le cadre de cette poursuite, la somme de 3'567 fr. 25. Le même jugement établit une créance de 250 fr.”

“La fin consensuelle du bail peut intervenir pour n'importe quelle date. L'accord par lequel les parties mettent fin au contrat n'est soumis à aucune forme particulière. On applique par analogie l'art. 115 CO, relatif à la remise de dette. L'accord peut être passé oralement, même lorsque les parties avaient conclu un bail écrit (lachat, Le bail à loyer, Lausanne 2019, p. 788 et 789). 3.1.4 La remise de dette (art. 115 CO) peut résulter d'un acte exprès mais également d'une offre et de son acceptation par des actes concluants ou par le silence, considérés selon le principe de la confiance (art. 1 al. 2 et art. 6 CO). Le juge de la mainlevée ne doit toutefois admettre qu'avec retenue l'existence d'une volonté de remettre par actes concluants de la part du créancier. La renonciation du créancier à sa créance ne peut être admise que si son attitude, interprétée à la lumière de la théorie de la confiance, révèle une volonté manifeste de renoncer dans le cas particulier définitivement à tout ou partie de la créance (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 130 ad art. 82 LP). 3.1.5 Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit (art. 18 CO); il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates questions de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 106 ad art. 84). 3.1.6 Si, après la conclusion du contrat, le bailleur aliène la chose louée ou si elle lui est enlevée dans le cadre d'une poursuite pour dettes et d'une faillite, le bail passe à l'acquéreur avec la propriété de la chose (art. 261 al. 1 CO). 3.2 En l'occurrence, le contrat de bail relatif à la place de parking n'a pas été produit par la recourante, de sorte que la mainlevée ne saurait être accordée pour le montant de 500 fr. correspondant aux loyers y relatifs. L'intimée a rendu vraisemblable, notamment par la production de l'échange de courriels entre les parties, que le bail des locaux commerciaux avait été résilié.”

“Il n’essaie en particulier pas de démontrer que le raisonnement du premier juge, fondé sur le fait qu’il s’agit d’une reconnaissance de dette ayant trait à des cours d’auto-école fournis par l’intimé, serait erroné. Ce premier moyen, irrecevable (cf. consid. 2 ci-dessus) est donc au surplus sans pertinence et devrait donc être rejeté.                 Il en va de même de l’allégation nouvelle du recourant qu’il aurait payé un montant d’avance, censé couvrir les cinq premiers cours convenus oralement; il ne précise d’ailleurs pas le montant payé d’avance qui viendrait en déduction dudit montant de 200 fr., ni ne produit de pièce pour l’établir. Il ne prétend pas davantage non plus que les deux cours pour lesquels il a apposé sa signature seraient compris dans les cinq premiers cours qu’il aurait payés d’avance; selon l’intimé, tel ne serait pas le cas, puisqu’il s’agirait précisément de deux cours supplémentaires, qui n’auraient pas été compris dans les cinq premiers cours et qui auraient été dispensés après ceux-ci. Quoi qu’il en soit, ce moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP, qui n’est pas chiffré, ne repose sur aucune pièce indiquée par le recourant, ni ne se réfère à l’état de fait du prononcé ou à une pièce du dossier de première instance. Il ne pourrait qu’être rejeté.     3.              En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable et le prononcé confirmé.                 Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 135 fr., doivent être mis à la charge du recourant (art. 106 al. 1 CPC).                 Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens de deuxième instance, l’intimée ayant agi sans l’assistance d’un mandataire professionnel.       Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce :                 I.              Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.                 II.              Le prononcé est confirmé.                 III.”

“Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes, la mainlevée provisoire doit être refusée (arrêt 5A_989/2021 du 3 août 2022 consid. 4.2.1). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces ( Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire.”

“Die gegen den Bestand der anerkannten Schuld gerichteten Einwendungen sind lediglich glaubhaft zu machen. Der Schuldner braucht nicht die volle Überzeugung des Gerichts vom Vorhandensein der betreffenden Tatsachen herbeizuführen. Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache bereits dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte. Die Wahrscheinlichkeit muss im vorliegenden Zusammenhang in dem Sinn überwiegen, als mehr für die Verwirklichung der behaupteten, die Rechtsöffnung hindernden Tatsachen sprechen muss als dagegen. Das Gericht darf weder blosse Behauptungen genügen lassen, noch einen stringenten Beweis verlangen (BGE 120 II 393 E. 4c, 142 III 720 E. 4.1; BGer 5A_283/2016 vom 23. August 2016, E. 2.3.1; BGer 5A_142/2017 vom 18. August 2017, E. 4.1; OGer ZH RT170220 vom 21. Juni 2018 E. 3.2.2, je mit weiteren Hinweisen). Die Auslegung, ob eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorliegt, beurteilt sich nach dem Vertrauensprinzip aus der Sicht des Empfängers alleine auf Grund der Urkunde. Diese hat das Gericht als Rechtsfrage vorzunehmen (Staehelin, in: Basler Kommentar, 3. Auflage, 2021, Art. 82 SchKG N 22, mit Hinweisen).”

“Les circonstances postérieures à la conclusion du contrat attestaient en outre de la volonté des parties de déroger à la clause de valeur effective figurant dans le contrat de prêt: quand bien même ce contrat prévoyait un prêt en dollars américains, le recourant avait en effet prêté des francs suisses à l'intimé; il avait souhaité déroger à la règle de valeur effective en écrivant sur le contrat qu'il accepterait un remboursement en francs suisses de la somme de 190'000 fr.; l'intimé avait lui-même prétendu avoir remboursé le prêt en francs suisses. En tout état de cause, le Tribunal avait, par ordonnance du 9 novembre 2021, ordonné le séquestre des avoirs de l'intimé à concurrence de 90'000 fr., reconnaissant ainsi que l'exécution de la créance invoquée était soumise à la LP et non au CPC. Le recourant n'avait au demeurant d'autre voie à disposition que celles prévues par la LP pour valider ce séquestre. Sa requête de mainlevée était dès lors fondée. 2.3.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance. Il ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée.”

“Juni 2019 dar, inwiefern darin im Zusammenhang mit der Rückabwicklung auf einen früheren Vorbehalt oder eine frühere Bedingung verwiesen worden sein soll. Dass im Schreiben vom 24. Juni 2019 auf das Schreiben vom 1. April 2019 verwiesen wurde, hat bereits die Vorinstanz festgestellt, doch bleibt die Behauptung der Beschwerdeführerin appellatorisch, dass dabei auf die im Schreiben vom 1. April 2019 genannten Modalitäten der Rückabwicklung verwiesen worden sein soll. Sie macht nicht konkret geltend, dass die Vorinstanz den Wortlaut des Schreibens vom 24. Juni 2019 willkürlich festgestellt haben soll, sondern sie beschränkt sich darauf, eine eigene Deutung seines Inhalts vorzutragen. Statt sich mit dem Wortlaut der als Schuldanerkennung in Betracht fallenden Urkunde und der weiteren, für die Auslegung allenfalls relevanten Urkunden sowie den diesbezüglichen Erwägungen der Vorinstanz auseinanderzusetzen, verweist sie in vager Weise auf die Gesamtumstände und die Auslegung nach dem Vertrauensprinzip. Bei der Prüfung, ob eine Urkunde eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG darstellt, ist jedoch eine Auslegung nach dem Vertrauensprinzip ausgeschlossen, die sich auf Umstände ausserhalb der Urkunde stützt (BGE 145 III 20 E. 4.3.3; 143 III 564 E. 4.4.3; Urteil 5A_867/2018 vom 4. März 2019 E. 4.1.3; DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 21 f. zu Art. 82 SchKG). Der Verweis auf das (angeblich synallagmatische) Grundverhältnis ist sodann nicht schlagend, weil es vorliegend nicht um das Grundverhältnis, sondern um die Rückabwicklung geht. Am Rande wirft die Beschwerdeführerin dem Appellationsgericht eine Verletzung des rechtlichen Gehörs vor, weil es ihr vorgeworfen habe, das synallagmatische Rückabwicklungsverhältnis weder substantiiert noch belegt zu haben. Dies könne nur bedeuten, dass sich das Appellationsgericht mit den Vorbringen der Beschwerdeführerin nicht auseinandergesetzt habe. Die Beschwerdeführerin legt nicht unter präzisen Hinweisen auf ihre kantonale Beschwerde dar, was sie zu diesem Thema vorgetragen haben will.”

“Im provisorischen Rechtsöffnungsverfahren, das dem beschränkten Untersuchungsgrundsatz untersteht, hat das Rechtsöffnungsgericht von Amtes wegen zu prüfen, ob ein gültiger Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorliegt (vgl. Daniel Staehelin, BSK SchKG, 3. Aufl., 2021, Art. 84 N 50). Gemäss Art. 82 SchKG ist die provisorische Rechtsöffnung dann zu erteilen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht und die betriebene Partei nicht Einwendungen sofort glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften. Die vom Gläubiger urkundlich zu beweisende Schuldanerkennung ist eine Willenserklärung der Schuldnerin, in der sie anerkennt, eine bestimmte Geldsumme bei deren Fälligkeit zu bezahlen oder als Sicherheitsleistung zu hinterlegen. Die Auslegung, ob eine Anerkennung vorliegt, beurteilt sich nach dem Vertrauensprinzip aus der Sicht des Empfängers alleine aufgrund der Urkunde, während ausserhalb derselben vorliegende Umstände irrelevant sind. Bei der Ermittlung des Parteiwillens ist aber nicht nur der reine Wortlaut, sondern auch der Vertragszweck zu beachten. Ist der Sinn oder die Auslegung der Schuldanerkennung zweifelhaft oder ergibt sie sich höchstens aus konkludenten Tatsachen, darf die provisorische Rechtsöffnung nicht erteilt werden (vgl.”

“Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.2 et les références citées). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être prononcée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêt du Tribunal fédéral 5A_940/2020 précité consid. 3.2.2 et les références citées). 2.2 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi – ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les arrêts cités). Il appartient au poursuivant de prouver l'exigibilité de la dette (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid.”

“Beruht die Forderung auf einer durch Unterschrift bekräftigten Schuldaner- kennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Eine Schuldanerkennung ist eine Willenserklärung des Schuldners, worin er anerkennt, eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geld- summe bei deren Fälligkeit zu bezahlen (BGE 139 III 297 E. 2.3.1, 136 III 627 E. 2, 132 III 480 E. 4.1). Aus der Erklärung des Schuldners muss klar hervorge- hen, dass er nicht nur die Forderung, sondern auch seine Zahlungs- oder Sicher- stellungspflicht gegenüber dem Gläubiger uneingeschränkt anerkennt (Stücheli, Die Rechtsöffnung, Diss. 2000, S. 328). Es genügt indes eine Anerkennung, aus der hervorgeht, dass sich der Schuldner zur Zahlung verpflichtet fühlt, ohne Zah- lung zu versprechen oder Zahlungswillen zu bekunden. Ist der Sinn oder die Aus- legung des Rechtsöffnungstitels zweifelhaft oder ergibt sich eine Schuldanerken- nung höchstens aus konkludenten Tatsachen, darf die provisorische Rechtsöff- nung nicht erteilt werden. Die Auslegung, ob eine Anerkennung vorliegt, beurteilt sich nach dem Vertrauensprinzip aus der Sicht des Empfängers alleine auf Grund der Urkunde.”

“Die vorliegend zu beantwortende Frage dreht sich nicht darum, ob die Beschwerdeführerin die Anmeldung der Höherbaubeschränkung als mit der Konventionalstrafe gemäss Ziff. 6 der Vereinbarung bewährte Pflicht tatsächlich vorgenommen hat, oder ob die Beschwerdegegner ihrer Pflichten gemäss Ziff. 5 der Vereinbarung nachgekommen sind. Die Streitfrage beschlägt einzig das Verhältnis dieser beiden Pflichten zueinander und somit die Eignung der vereinbarten Konventionalstrafe als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG. Die Vorinstanz prüfte diese Frage wie die Erstinstanz in Übereinstimmung mit der bundesgerichtlichen Rechtsprechung als Rechtsfrage und legte die Vereinbarung anhand des Vertrauensprinzips aus. Die Beschwerdeführerin weist zwar zutreffend darauf hin, dass die Erstinstanz in ihren Erwägungen auf eine Prüfung des wirklichen Willens und auf Art. 18 OR hinwies. Dieser Teil der erstinstanzlichen Begründung kann jedoch nicht gesondert betrachtet werden und spricht für sich nicht für eine subjektive Auslegung als Tatfrage. Die Auslegung nach dem Vertrauensprinzip gestützt auf die Urkunde ergibt sich aus der dargelegten Natur des Rechtsöffnungsverfahrens. Dies hat auch die Erstinstanz erkannt, indem sie auf die Grenzen der Auslegung im Rechtsöffnungsverfahren hinwies. Innerhalb dieser Grenzen hätte die Erstinstanz entgegen den Vorbringen der Beschwerdeführerin auch nicht zuerst explizit zum Auslegungsergebnis kommen müssen, der wirkliche Wille der Parteien sei nicht feststellbar, bevor sie zu einer Auslegung nach dem Vertrauensprinzip schritt.”

“La majorité d'entre eux précise toutefois qu'il faut que la banque suisse ait assumé un engagement de paiement (banque émettrice – soit la banque qui émet un crédit – ou banque confirmante – soit la banque qui ajoute, en sus de la banque émettrice, sa confirmation et son engagement dans le cadre d'un crédit documentaire irrévocable et confirmé) ou ait joué au moins un rôle actif. Selon une autre partie de la doctrine, le lien suffisant doit déjà être retenu lorsque la banque assume un rôle même marginal dans la relation contractuelle en cause (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2012 précité consid. 4.1.2 et les nombreuses références doctrinales). Pour l'heure, le Tribunal fédéral n'a pas tranché cette question. 2.2.2 Selon le texte de la loi, l'existence d'une reconnaissance de dette suffit pour prononcer un séquestre, sans égard au lien suffisant avec la Suisse de la créance reconnue (Mumenthaler, Le séquestre des biens du débiteur domicilié à l'étranger selon l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP – le lien suffisant de la créance avec la Suisse, in AJP/PJA 1999, p. 302 ss, p. 303). Sur la notion de reconnaissance de dette, le législateur renvoie expressément à l'art. 82 al. 1 LP. Toute la casuistique développée par la jurisprudence en la matière, y compris la jurisprudence cantonale, s'impose dès lors au juge du séquestre (Jeanneret/De Both, Séquestre international, for du séquestre en matière bancaire et séquestre de biens détenus par des tiers, in SJ 2006 II p. 169 ss, p. 173). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi – ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les arrêts cités). 2.3 En l'espèce, par convention du 9 septembre 2020, signée devant un notaire français, l'intimé s'est engagé à verser à la recourante une indemnité correspondant à 10% du prix de vente de la villa en contrepartie du droit d'exclusivité qui lui a été conféré.”

“4 LP, le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. En vertu de l'art. 272 al. 1 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). Les faits à l'origine du séquestre doivent être rendus simplement vraisemblables (art. 272 LP; STOFFEL/CHABLOZ, CR LP, 2005, n. 7 et 11 ad art. 278 LP). Tel est le cas lorsque, se fondant sur des éléments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; STOFFEL/CHABLOZ, op. cit., n. 3 ad art. 272 LP). 3.1.2 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte authentique ou sous seing privé signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les arrêts cités). 3.1.3 La notion de "lien suffisant avec la Suisse" ne doit pas être interprétée restrictivement. L'idée centrale au cœur de cette exigence est de rendre plus difficile le prononcé d'un séquestre dans les situations où le seul lien avec la Suisse réside dans la présence de biens du débiteur en Suisse, tout en protégeant les droits menacés des créanciers (arrêt du Tribunal fédéral 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.1.1 et les références citées). Le lien suffisant de la créance avec la Suisse peut être établi par différents points de rattachement. Outre les cas dans lesquels le droit suisse est applicable au litige (ATF 123 III 494 consid. 3a) ou pour lesquels les juridictions suisses sont compétentes ratione loci (ATF 124 III 219 consid.”

“Die Willkürrüge erweist sich als unbegründet. Arrestnahme gegen einen nicht in der Schweiz wohnenden Schuldner ist u.a. dann möglich, wenn die Forderung auf einer Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG beruht (Art. 271 Abs. 1 Ziff. 4 SchKG). Stellt aber das Gesetz für den Wahrscheinlichkeitsbeweis ausdrücklich auf eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ab, kann den Vorinstanzen keine Willkür vorgeworfen werden, wenn sie sich im Arresteinspracheverfahren einzig mit dem Vorhandensein einer schriftlichen Schuldanerkennung sowie mit dem Vorliegen glaubhafter Einreden und Einwendungen der Arrestschuldnerin befasst haben. Im vorliegenden Fall durften die Vorinstanzen willkürfrei annehmen, dass sich der vorstehend wiedergegebenen Zusatzvereinbarung vom 4. Januar 2015 nicht entnehmen lässt, dass die Verpflichtung zur Zahlung der darin genannten Beträge noch von der Erfüllung weiterer Bedingungen abhängig wäre. Sodann hat sich die Beschwerdeführerin nach den verbindlichen vorinstanzlichen Feststellungen im Wesentlichen damit begnügt, die Darstellung des Beschwerdegegners betreffend die Erbringung von Dienstleistungen bloss zu bestreiten. Die Annahme der Vorinstanzen, der Beschwerdegegner habe für das vorliegende Arrestverfahren mit der Vorlage der drei schriftlichen Vereinbarungen auch die Teilforderung über Fr.”

“272 LP, le séquestre est autorisé par le juge du for de la poursuite ou par le juge du lieu où se trouvent les biens, à condition que le créancier rende vraisemblable que sa créance existe (ch. 1), qu'on est en présence d'un cas de séquestre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au débiteur (ch. 3). En relation avec la vraisemblance de l'existence d'une créance, le Tribunal fédéral a eu l'occasion de relever que si les conditions posées au degré de vraisemblance ne doivent pas être trop élevées, un début de preuve doit cependant exister. Le créancier séquestrant doit alléguer les faits et, pratiquement, produire une pièce ou un ensemble de pièces qui permettent au juge du séquestre d'acquérir, sur le plan de la simple vraisemblance, la conviction que la prétention existe pour le montant énoncé et qu'elle est exigible (arrêt du Tribunal fédéral 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1). Le séquestre peut être requis lorsque le débiteur n'habite en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP (artl. 271 al. 1 ch. 4 LP). Le domicile ou le siège en Suisse du créancier constitue un lien suffisant de la créance avec la Suisse (arrêts du Tribunal fédéral 5A_832/2015 du 19 février 2016 consid. 3.1; 5A_501/2010 du 20 janvier 2011 consid. 2.3.2). 3.2 En l'espèce, c'est à bon droit que le Tribunal a considéré que la créance du recourant n'était pas vraisemblable. En effet, celui-ci se contente d'alléguer qu'il avait été victime de dol, et les pièces qu'il produit sont peu probantes, voire contradictoires. En particulier la demande déposée devant les juridictions espagnoles est insuffisante à cet égard, puisqu'elle ne contient que les allégations du recourant, au demeurant contestées par ses adverses parties. Elle est en outre en contradiction avec le document "Projet ______" dont il ressort que l'urbanisation des terrains litigieux a abouti, même si elle a été retardée par la crise économique, mais non par B______. L'urbanisation des parcelles litigieuses devait, à teneur du contrat, intervenir "d'ici" 2001.”

“2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (arrêt TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (cf. ATF 116 III 72; cf. arrêt TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.3 [prêt]). Dès lors que le débiteur poursuivi se prévaut d'une inexécution, l'opposition ne peut être levée que si le créancier poursuivant démontre avoir exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation (ATF 145 III 20 consid. 4.2). S’agissant d’un contrat d’entreprise, le poursuivi peut également soulever comme moyen libératoire l’existence de défauts de l’ouvrage (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, art. 82 LP n. 81). Le poursuivi qui prétend que l'ouvrage est affecté de défauts importants au sens de l'art. 368 al. 1 CO doit rendre vraisemblable l'existence et l'importance des défauts ; il doit également rendre vraisemblable que l'avis des défauts a été donné immédiatement après leur découverte à l'entrepreneur. En principe, le maître peut également attendre la fin de la période habituelle de vérification. Si cette vérification s’étend sur une trop longue période, un avis immédiat dès la découverte est nécessaire. En principe, le maître est également autorisé à attendre le résultat de l’expertise pour émettre l’avis des défauts. L’avis des défauts est néanmoins attendu du maître dès qu’il dispose des informations suffisantes sur ceux-ci. Ces conclusions découlent des règles de la bonne foi (CR CO I-Chaix, 3ème éd. 2021, art. 367 n. 22 et les références citées). Il y a découverte d’un défaut dès que le maître peut constater indubitablement son existence, de manière à pouvoir formuler une réclamation suffisamment motivée.”

“b) En l’espèce, la partie poursuivie a signé un devis et ne conteste pas que les travaux ont été effectués. Le devis vaut ainsi titre de mainlevée provisoire. III. a) Selon l’art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée, si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.1), en principe par pièces (art. 254 al. 1 CPC ; TF 5A_361/2016 du 16 janvier 2017 consid. 3.2). Il peut notamment rendre vraisemblable l’inexistence de la dette en soulevant toutes les exceptions qui peuvent être fondées sur le rapport juridique à la base de la reconnaissance de dette. S’agissant d’un contrat d’entreprise, le poursuivi peut notamment soulever comme moyen libératoire l’existence de défauts de l’ouvrage (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Le Tribunal fédéral a plusieurs fois jugé que lorsque pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation, la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 Ill 627 consid. 2 ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2. et 3.3 [en matière de prêt] ; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 ; TF 5A 465/2014 du 20 août 2015 consid. 7.2.1.2). La Cour de céans a cependant retenu à plusieurs reprises qu'en dépit de l'emploi des termes « n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation », les arrêts précités (TF 5A_465/2014 et TF 5A_367/2007) ne concernaient que des cas où le poursuivi alléguait que le poursuivant n'avait pas du tout fourni sa prestation (CPF 30 octobre 2015/304 ; CPF 25 mai 2017/120). Autre est le cas où le poursuivi, sans nier que le poursuivant ait fourni sa propre prestation, allègue que celle-ci serait affectée de défauts, ce qui est un moyen libératoire au sens de l'art.”

“b) En l’espèce, la partie poursuivie a signé un devis et ne conteste pas que les travaux ont été effectués. Le devis vaut ainsi titre de mainlevée provisoire. III. a) Selon l’art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée, si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.1), en principe par pièces (art. 254 al. 1 CPC ; TF 5A_361/2016 du 16 janvier 2017 consid. 3.2). Il peut notamment rendre vraisemblable l’inexistence de la dette en soulevant toutes les exceptions qui peuvent être fondées sur le rapport juridique à la base de la reconnaissance de dette. S’agissant d’un contrat d’entreprise, le poursuivi peut notamment soulever comme moyen libératoire l’existence de défauts de l’ouvrage (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Le Tribunal fédéral a plusieurs fois jugé que lorsque pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation, la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 Ill 627 consid. 2 ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2. et 3.3 [en matière de prêt] ; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 ; TF 5A 465/2014 du 20 août 2015 consid. 7.2.1.2). La Cour de céans a cependant retenu à plusieurs reprises qu'en dépit de l'emploi des termes « n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation », les arrêts précités (TF 5A_465/2014 et TF 5A_367/2007) ne concernaient que des cas où le poursuivi alléguait que le poursuivant n'avait pas du tout fourni sa prestation (CPF 30 octobre 2015/304 ; CPF 25 mai 2017/120). Autre est le cas où le poursuivi, sans nier que le poursuivant ait fourni sa propre prestation, allègue que celle-ci serait affectée de défauts, ce qui est un moyen libératoire au sens de l'art.”

“Lorsque, pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation (exception d'inexécution au sens de l'art. 82 CO), la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 [en matière de prêt]; 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1; Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23 ss, p. 35). Dans le cadre d'une procédure de mainlevée, la victime d'une erreur, d'un dol ou d'une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu'il a invoqué ce vice de la volonté dans le délai d'une année prévue à l'art. 31 CO. Il ne s'agit pas en effet d'un droit de révocation inconditionnelle. Le poursuivi doit au contraire rendre vraisemblable le vice de la volonté invoqué (Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 122 ad art. 82 LP; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd. 2010, n. 97 ad art. 82 LP). A moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue, les simples allégations d'une partie n'ont à cet égard aucune valeur probante, même au niveau de la vraisemblance (arrêts du Tribunal fédéral 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 6.3; 5A_773/2020 du 22 décembre 2020 consid. 3.2; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publié aux ATF 136 III 583; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, p. 199, n. 786). Le juge de la mainlevée n’intervient en principe pas d’office mais ne statue que sur le moyen soulevé par le poursuivi (Abbet, op. cit., n° 107 ad art. 82 LP, avec référence à l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_77/2011 du 16 février 2012 consid. 2). 3.2 En l'espèce, l'intimée n'a pas soulevé de grief devant le Tribunal s'agissant de l'identité de la poursuivante. Les différentes adresses données pour celle-ci sont insuffisantes à retenir qu'il existe un doute à cet égard.”

“Contrairement à la procédure de mainlevée définitive, dans la mainlevée provisoire, le débiteur n'a cependant pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais doit seulement les rendre vraisemblables (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le juge n'a pas donc à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement. Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour décider si un état de fait est vraisemblable ou non. 2.1.2 Selon l'art. 120 al. 1 CO, lorsque deux personnes sont débitrices l’une envers l’autre de sommes d’argent ou d’autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. Le débiteur peut opposer la compensation même si sa créance est contestée (al. 2). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (article 124 al. 1 CO), laquelle peut intervenir avant la procédure de mainlevée ou durant celle-ci (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 129, ad art. 82 LP). 2.2 En l'espèce, le recourant souhaite que le procès-verbal de l'audience devant le Tribunal soit modifié. Il devait toutefois pour cela adresser une requête en ce sens au Tribunal, compétent en la matière (art. 235 al. 3 CPC), ce qu'il n'a toutefois pas fait. Les commentaires du recourant sur certaines pièces du dossier ou ses explications sur les prétendues raisons qui ont motivé l'intimée à requérir sa poursuite ainsi que la mainlevée de l'opposition qu'il a formée ne permettent par ailleurs pas d'expliquer en quoi le Tribunal aurait violé le droit en prononçant la mainlevée de l'opposition requise. Enfin, le recourant soutient qu'il s'est acquitté en espèces du montant réclamé de 418 fr. Cette allégation est nouvelle, puisque le recourant avait invoqué devant le Tribunal la compensation, et, partant, irrecevable (art. 326 al. 1 CPC). Elle n'est en tout état de cause pas rendue vraisemblable et le recourant ne démontre pas par ses explications l'arbitraire de la constatation du Tribunal selon laquelle il n'a pas payé le montant litigieux de 418 fr.”

“La mainlevée de l'opposition devait cependant être refusée car la recourante n'avait pas établi être bénéficiaire de la cédule au porteur dont elle se prévalait et, partant, de la créance déduite en poursuite. Elle n'avait pas produit l'original de ce document qui, selon les affirmations de l'intimée, faisait l'objet d'un séquestre pour une dette de C______. La recourante n'avait donné aucune explication propre à infirmer les indications de sa partie adverse sur ce point. La recourante fait valoir qu'elle est "porteuse" de la cédule et en est présumée propriétaire. Elle affirme que la cédule n'a "jamais été séquestrée", tout en alléguant qu'elle s'est "opposée au séquestre et a revendiqué la cédule auprès de l'Office de poursuites". Le comportement de l'intimée était selon elle abusif. 3.1.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1).  3.1.2 Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre.  Pour qu'il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la cédule hypothécaire. Par ailleurs, le débiteur de cette cédule doit être inscrit sur le titre produit ou, à tout le moins, faut-il qu'il reconnaisse sa qualité de débiteur de la cédule ou que cette qualité résulte de l'acte de cession de propriété de la cédule qu'il a signé.”

“4/4) um eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG für den darin festgesetzten (Netto-)Lohn handle. Gestützt darauf könne der Gesuchsteller somit provisorische Rechtsöffnung für die Netto-Monatslöhne für August und September 2022 von je Fr. 11'600.65 verlangen. Hinzu komme, dass die Lohnzahlung während der Kündigungsfrist von der Gesuchsgegnerin ausdrücklich und unterschriftlich zugesichert worden sei (Urk. 4/6). Damit stelle auch das Kündigungsschreiben zusammen mit der Lohnabrechnung eine Schuld- anerkennung für den aufgeführten Nettolohn dar (Urk. 31 S. 7 f. E. 5.1). Bezüglich der geltend gemachten Verrechnung stellte die Vorinstanz klar, dass im Rechtsöffnungsverfahren keine umfassende materiell-rechtliche Beurtei- lung des Bestands der Verrechnungsforderung vorzunehmen sei. Eine solche sei dem Sachgericht vorbehalten. Im Rechtsöffnungsverfahren sei lediglich zu prüfen, ob der von der Gesuchsgegnerin vorgebrachte Verrechnungsanspruch eine die Schuldanerkennung entkräftende Einwendung im Sinne von Art. 82 Abs. 2 SchKG darstelle, d.h. ob der Verrechnungsanspruch sofort glaubhaft gemacht worden sei. Das sei vorliegend zu verneinen (Urk. 31 S. 13 E. 5.2. a.E.). Zur Begründung erwog sie zusammengefasst, dass aus den zum Beweis beigebrachten E-Mails (Urk. 12/5-10) nicht hervorgehe, dass die angeblich wider- rechtliche Anweisung an die E._____ LLC, der Gesuchsgegnerin geschuldete Ge- bühren statt an diese an die Offshore-Gesellschaften F._____ SA und G._____ Ltd. zu überweisen, vom Gesuchsteller erteilt worden sei. Dass die so verein- nahmten Gelder danach von diesen Gesellschaften auch an den Gesuchsteller - 10 - zurückgeflossen seien, sei ebenfalls eine blosse Behauptung. In keiner Weise dargetan sei ferner, dass diese Zahlungen widerrechtlich erfolgt seien und zu ei- nem Schaden bzw. einer Entreicherung der Gesuchsgegnerin geführt hätten (Urk. 31 S. 8 f.). Ähnliches gelte bezüglich der angeblichen Anweisung des Gesuchstel- lers an die H._____ AG, Provisionen aus der Vermittlung von Flugzeugversiche- rungen nicht an die Gesuchsgegnerin zurückzuzahlen, sondern stattdessen an die F.”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Dabei kann er sich - in der Regel mittels Urkunden - auf alle Einreden und Einwände aus dem Zivilrecht berufen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2). Ein Vorbringen ist glaubhaft gemacht, sobald der Richter aufgrund objektiver Anhaltspunkte den Eindruck gewinnt, dass ein Sachverhalt zutrifft wie geschildert; damit wird eine andere Möglichkeit nicht ausgeschlossen. Da ein strikter Beweis nicht erforderlich ist, muss der Richter nicht überzeugt werden, dass es sich tatsächlich so verhält wie dargestellt (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.2). Der vom Betriebenen erhobene Verrechnungseinwand führt dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (Urteile 5A_977/2020 vom 5. Mai 2021 E. 2.1; 5A_66/2020 vom 22. April 2020 E. 3.3.1; 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019 E. 2.6, in: ZZZ 2019 S. 379).”

“Or, dans sa requête de mainlevée, le requérant n’a rien allégué du tout et n’a produit aucune pièce mis à part le commandement de payer et l’accord de remboursement. Il a certes allégué, dans sa réplique du 29 avril 2024, que le permis de construire dont il est question avait été délivré le 14 février 2020 et a produit des pièces afin de l’établir. Toutefois, il n’a pas allégué, dans sa requête, que le terme de paiement prévu dans la reconnaissance de dette était échu. Il ne s’agit en outre pas d’un fait notoire et la réalisation de la condition de l’exigibilité n’était pas déterminable sur la base de la seule reconnaissance de dette. Partant, il incombait au requérant, à tout le moins d’alléguer, et, cas échéant, en cas de contestation, de prouver que la condition de l’exigibilité de la dette était remplie. En effet, conformément à la jurisprudence et à la doctrine, on ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur le débiteur, comme l’a fait la première juge, en lui imposant de contester celle-ci et de rendre sa contestation vraisemblable conformément à l'art. 82 al. 2 LP, dès lors que le fardeau de la preuve de l'exigibilité est supporté par le créancier.  En outre, dans la mesure où la procédure sommaire était applicable, le requérant devait présenter en une fois, dans sa requête de mainlevée, les faits et moyens de preuve nécessaires, ce qu’il n’a pas fait. En effet, le fait de savoir si la condition d’exigibilité de la dette est remplie est une condition même d’obtention de la mainlevée, qui a défaut de figurer dans le titre lui-même, devait nécessairement être alléguée dans la requête déjà. Il devait par ailleurs s’attendre à ce que ce point fasse l’objet de contestations de la part de l’opposante vu son opposition et le fait qu’il n’était pas déterminable uniquement sur la base de la reconnaissance de dette. Les allégués sur l’exigibilité de la dette, formulés uniquement dans la réplique, étaient donc tardifs. Le requérant ne pouvait pas utiliser son droit de réplique inconditionnel pour compléter ou améliorer ultérieurement sa requête qui était lacunaire sur une des conditions d’obtention de la mainlevée.”

“Stundung bedeutet die nachträgliche Hinausschiebung der festgelegten Fälligkeit bzw. die Aufhebung der bereits eingetretenen Fälligkeit für eine be- stimmte Zeitspanne (Raniero Addorisio de Feo, Die Fälligkeit von Vertragsforde- rungen, Eine Untersuchung zum schweizerischen Schuldvertragsrecht, Zürich 2001, Rz. 643). Die Stundung beruht in der Regel auf einer ausdrücklichen ver- traglichen Abrede, weshalb sie zur Gültigkeit der übereinstimmenden gegenseiti- gen Willenserklärung der Parteien bedarf (Art. 1 Abs. 1 OR). Diese lässt sich, wie Verträge im Allgemeinen, auch stillschweigend vereinbaren (Art. 1 Abs. 2 OR; Weber, a.a.O., N 103 zu Art. 75 OR). Das der Stundungsabrede zugrundeliegende Schuldverhältnis wird damit durch Verabredung eines Termins oder einer Frist, welche die Fälligkeit verlegen, abgeändert (de Feo, a.a.O., Rz. 648). Es obliegt allgemein dem Schuldner, glaubhaft zu machen, dass ein Stundungsgesuch an- genommen wurde (Art. 82 Abs. 2 SchKG; Staehelin, a.a.O., N 80 und 92 zu Art. 82 SchKG m.w.H.). Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache nach der Rechtspre- chung des Bundesgerichts bereits dann, wenn für deren Vorhandensein gewisse Elemente sprechen, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte. Der Gesuchsteller muss die Wahr- scheinlichkeit der vorgebrachten Gründe mittels Indizien und Beweismitteln sub- stantiieren (BGer 4A_312/2009 v.”

“Stundung bedeutet die nachträgliche Hinausschiebung der festgelegten Fälligkeit bzw. die Aufhebung der bereits eingetretenen Fälligkeit für eine be- stimmte Zeitspanne (Raniero Addorisio de Feo, Die Fälligkeit von Vertragsforde- rungen, Eine Untersuchung zum schweizerischen Schuldvertragsrecht, Zürich 2001, Rz. 643). Die Stundung beruht in der Regel auf einer ausdrücklichen ver- traglichen Abrede, weshalb sie zur Gültigkeit der übereinstimmenden gegenseiti- gen Willenserklärung der Parteien bedarf (Art. 1 Abs. 1 OR). Diese lässt sich, wie Verträge im Allgemeinen, auch stillschweigend vereinbaren (Art. 1 Abs. 2 OR; Weber, a.a.O., N 103 zu Art. 75 OR). Das der Stundungsabrede zugrundeliegende Schuldverhältnis wird damit durch Verabredung eines Termins oder einer Frist, welche die Fälligkeit verlegen, abgeändert (de Feo, a.a.O., Rz. 648). Es obliegt allgemein dem Schuldner, glaubhaft zu machen, dass ein Stundungsgesuch an- genommen wurde (Art. 82 Abs. 2 SchKG; Staehelin, a.a.O., N 80 und 92 zu Art. 82 SchKG m.w.H.). Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache nach der Rechtspre- chung des Bundesgerichts bereits dann, wenn für deren Vorhandensein gewisse Elemente sprechen, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte. Der Gesuchsteller muss die Wahr- scheinlichkeit der vorgebrachten Gründe mittels Indizien und Beweismitteln sub- stantiieren (BGer 4A_312/2009 v.”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Dabei kann er sich - in der Regel mittels Urkunden - auf alle Einreden und Einwände aus dem Zivilrecht berufen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2). Ein Vorbringen ist glaubhaft gemacht, sobald der Richter aufgrund objektiver Anhaltspunkte den Eindruck gewinnt, dass ein Sachverhalt zutrifft wie geschildert; damit wird eine andere Möglichkeit nicht ausgeschlossen. Da ein strikter Beweis nicht erforderlich ist, muss der Richter nicht überzeugt werden, dass es sich tatsächlich so verhält wie dargestellt (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.2). Der vom Betriebenen erhobene Verrechnungseinwand führt dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (Urteile 5A_977/2020 vom 5. Mai 2021 E.”

“Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite. Le but de la procédure n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid.”

“Ein vom Mieter unterschriebener Mietvertrag berechtigt als synallagmatischer Vertrag grundsätzlich zur Rechtsöffnung für die darin - 12 - festgelegten fälligen Mietzinse und bezifferten Nebenkosten, solange der Schuldner im Rechtsöffnungsverfahren (a) nicht behauptet, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, (b) wenn der Schuldner zwar behauptet hat, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, diese Behauptung aber offensichtlich haltlos ist, oder (c) wenn der Gläubiger die Behauptung des Schuldners, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, sofort durch Urkunden liquide widerlegen kann (BSK SchKG I-Staehelin, Art. 82 N 99 und N 114). Behauptet der betriebene Schuldner, der betreibende Gläubiger habe seine Leistung nicht erbracht, bestreitet er, dass der zweiseitige Vertrag eine Schuldanerkennung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG darstellt. Eine derartige Urkunde entspricht an sich keiner reinen Schuldanerkennung, sondern sie setzt voraus, dass der Betreibende seine Leistung erbracht hat. Unter diesem Gesichtspunkt fällt die Frage nach der Erbringung der Leistung durch den Betreibenden nicht unter die Entlastungsgründe von Art. 82 Abs. 2 SchKG, die vom Schuldner glaubhaft zu machen wären. Vielmehr obliegt es dem betreibenden Gläubiger darzutun, dass der zweiseitige Vertrag die Qualität einer Schuldanerkennung nach Art. 82 Abs. 1 SchKG aufweist (BGE 145 III 20 E. 4.3.2). Entsprechend kann sich der betriebene Schuldner darauf beschränken zu behaupten, dass der Betreibende die ihm obliegende Leistung nicht erbracht hat (Behauptung der Nichterfüllung der Gegenleistung). Diesfalls trägt der Betreibende, wie im Zivilprozessrecht, die volle Beweislast, dass er seine Gegenleistung erbracht hat (BGE 145 III 20 E. 4.3.3). Macht hingegen – wie vorliegend – der Mieter im Rechtsöffnungsverfahren die nicht gehörige Erfüllung durch den Vermieter aufgrund von Mängeln an der Mietsache oder einer Störung im vertragsgemässen Gebrauch der Sache geltend, so hat er die allfälligen Mängel an der Mietsache sowie seinen daraus resultierenden Herabsetzungsanspruch nicht bloss zu behaupten, sondern (mindestens) substantiiert darzutun und auch zu beziffern (vgl. BSK SchKG I- Staehelin, Art. 82 N 117; Stücheli, Die Rechtsöffnung, Diss.”

“Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil qui infirment la reconnaissance de dette, en particulier la compensation au sens des art. 120 ss CO; il doit alors établir au degré de la vraisemblance le principe, l'exigibilité et le montant de la créance compensante (arrêts du Tribunal fédéral 5A_476/2015 du 25 août 2016 consid. 3.2, publié in SJ 2016 I 481; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1 et les références). Selon l'art. 120 al. 1 CO, lorsque deux personnes sont débitrices l'une envers l'autre de sommes d'argent ou d'autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. L'art. 124 CO dispose par ailleurs que la compensation n’a lieu qu’autant que le débiteur fait connaître au créancier son intention de l’invoquer (al. 1); les deux dettes sont alors réputées éteintes, jusqu’à concurrence du montant de la plus faible, depuis le moment où elles pouvaient être compensées (al. 2). 2.2 La déclaration de l'intimée du 16 septembre 2016 constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP pour le montant d'un million d'euros. Il convient cependant d'examiner si l'intimée a rendu vraisemblable sa libération par compensation, comme elle l'a invoqué. Concernant le paiement de diverses charges du recourant par l'intimée, y compris son loyer, que celle-ci invoque à titre de compensation, il y a lieu de relever que le fait que la situation financière de l'intimée soit exceptionnelle et lui permette de verser aisément des sommes importantes et de payer les dépenses du recourant sans la moindre difficulté est sans pertinence sur la question de la nature des versements effectués et ne permet pas de retenir que l'intimée avait l'intention de procéder à des donations en s'acquittant des charges du recourant. Comme le relève le recourant, l'intimée n'a aucune obligation d'entretien à son égard, les parties n'ayant notamment jamais été mariées. Les sommes versées ne l'ont donc pas été en exécution d'une obligation légale. De plus, le recourant n'a pas rendu vraisemblable l'existence d'un accord entre les parties selon lequel l'intimée s'engageait à couvrir, à bien plaire, les charges du recourant.”

“2 En l'espèce, le recourant invoque une constatation inexacte des faits, quant au fait en particulier que la nature des créances cédées avait été modifiée, affirmation qu'il considère erronée, sans toutefois expliquer de manière motivée en quoi les constatations du Tribunal seraient arbitraires, se contentant de soutenir que le Tribunal aurait dû procéder à d'autres constatations. Il n'explique par ailleurs pas en quoi les faits prétendument omis par le Tribunal, tel l'existence d'un troisième contrat de cession de créance, seraient utiles pour l'issue du litige. Enfin, la prétendue complexité des rapports entre l'intimée et C______ SA ne constitue pas un fait que le Tribunal pouvait retenir en tant que tel. Aucune constatation arbitraire des faits ne sera donc retenue. 2. Le recourant conteste le jugement attaqué en tant qu'il lui a dénié la possibilité de faire valoir la compensation en application de l'art. 121 CO, laquelle était fondée sur les contrats d'apporteur d'affaires. Il avait rendu vraisemblable que les créances compensantes étaient exigibles et déterminables. 2.1 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et la référence), en particulier la compensation au sens des art. 120 ss CO (arrêt du Tribunal fédéral 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 et la doctrine citée); il doit alors établir au degré de la vraisemblance le principe, l'exigibilité et le montant de la créance compensante (arrêts du Tribunal fédéral 5A_476/2015 du 25 août 2016 consid. 3.2, publié  in : SJ 2016 I 481; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1 et les références); celle-ci doit de surcroît être constatée par titre (art. 177 et 254 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_476/2015 précité consid. 4). 2.1.2 Par le contrat de cautionnement, la caution prend à l'égard du créancier l'engagement de garantir le paiement de la dette d'un tiers, le débiteur principal (art.”

“Il n'est pas nécessaire en revanche que le débiteur ait reconnu la réalisation de la condition au travers d'un document officiel ou signé de sa main. Comme pour les autres conditions d'exigibilité, le poursuivant doit au moins alléguer la réalisation de la condition suspensive pour que le juge de la mainlevée puisse l'admettre sans autre preuve en l'absence de contestation du poursuivi sur ce point (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2ème éd., 2022, art. 82 n. 65 et les références citées ; Staehelin-BSK SchKG, 3ème éd., 2021, art. 82 n. 36 et les références citées). S’agissant de l’exigibilité de la créance au moment de l’introduction de la poursuite, il appartient au créancier de l’établir (arrêt TF 5A_32/2011 du 16 février 2012, consid. 3). Dans la mesure où la date de l’exigibilité n’est pas déterminable sur la base de la clause elle-même, il appartient au créancier de prouver l’exigibilité par la production d'autres pièces. On ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur le débiteur en lui imposant de contester celle-ci et de rendre sa contestation vraisemblable conformément à l'art. 82 al. 2 LP, dès lors que le fardeau de la preuve de l'exigibilité est supporté par le créancier (arrêt TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.2). 3.5. 3.5.1. En procédure sommaire, aucune des parties ne peut s’attendre à ce que le tribunal, après les avoir entendues une fois, ordonne un second échange d’écritures ou une audience des débats principaux (arrêt TF 4A_273/2012 du 30 octobre 2012 n.p. in ATF 138 III 620). Le tribunal peut ainsi renoncer à une audience et un second échange d’écritures n’a lieu qu’exceptionnellement. Dans cette mesure, les parties n’ont pas de droit à s’exprimer deux fois sur la cause. En principe, la phase d’allégations est close après que les parties se sont exprimées une fois. En effet, la simplicité et la rapidité qui sont recherchées ne s’accordent ni avec une longue phase d’allégation, ni avec une procédure probatoire étendue. L’art. 229 al. 2 CPC ne peut être applicable par analogie que si une audience a effectivement lieu. En d’autres termes, si les parties n’ont droit ni à la tenue d’une audience, ni à un second échange d’écritures, il en résulte nécessairement qu’elles doivent présenter en une fois les faits et moyens de preuve nécessaires.”

“Il ne suffit pas de constater, pour retenir le contraire, que le tiers propriétaire du gage ne peut conceptuellement pas reconnaître la créance, puisqu'il n'en est pas le débiteur et que s'il le faisait, il ne serait plus un tiers propriétaire, mais un codébiteur. La cour cantonale ne prétend d'ailleurs même pas que le titre authentique exécutoire serait opposable au tiers propriétaire du gage et qu'il le lierait. On ne peut pas non plus extrapoler des avis de doctrine qui considèrent que la reconnaissance de dette du débiteur et la reconnaissance du gage par le tiers propriétaire suffiraient pour la mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP (STAEHELIN, in: Basler Kommentar LP, n. 171 ad art. 82 LP; VEUILLET/ABBET, La mainlevée provisoire, n. 242 ad art. 82 LP), que cette solution serait transposable à la mainlevée définitive, puisque le tiers propriétaire ne peut alors plus faire valoir des exceptions contre la créance. On ne peut pas tirer de l'ATF 140 III 36 consid. 4, qui admet que la cédule hypothécaire sur papier est un titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP, que la reconnaissance de dette du débiteur au sens de l'art. 347 et 349 CPC serait suffisante pour la mainlevée définitive à l'encontre du tiers propriétaire. Rien ne peut non plus être déduit de l'ATF 111 III 8 consid. 3b, qui ne traite que de l'autorisation donnée par le propriétaire de l'immeuble à l'inscription de l'hypothèque légale à concurrence d'un montant maximal, qui ne vaut donc reconnaissance que pour le gage (art. 839 al. 3 CC), et non reconnaissance de la créance du débiteur au sens de l'art. 82 al. 1 LP (ni d'ailleurs au sens de l'art. 80 LP; GILLIÉRON, in: Commentaire de la loi sur la poursuite pour dette et la faillite, n. 67 ad art. 82 LP). On ne peut non plus rien déduire des arrêts 5D_19/2020 du 15 juin 2020 consid. 4.2 et 5A_282/2016 du 17 janvier 2017 consid. 3.2 in fine, qui, appliquant l'art. 89 al. 2 LP au cas de la faillite du débiteur, prévoient que la poursuite en réalisation de gage est alors dirigée seulement contre le tiers propriétaire et que la reconnaissance dans la faillite vaut reconnaissance de dette au sens de l'art.”

“Cette règle, stricte, s’explique par le fait que l’instance de recours a pour mission de contrôler la conformité au droit de la décision entreprise, mais pas de poursuivre la procédure de première instance; à l’instar du Tribunal fédéral, l’instance de recours doit contrôler la juste application du droit à un état de fait arrêté définitivement. Le deuxième alinéa de cette disposition réserve certes les dispositions spéciales de la loi, mais la procédure de mainlevée n’est pas visée par cette réserve. L’interdiction des faits nouveaux s’applique également à la partie adverse (cf. arrêt TF 5A_950/2014 du 16 avril 2015 consid. 3.5). En l’espèce, la recourante a produit, au stade du recours seulement, la copie d’un décompte de Stel Sàrl concernant deux fourgons Mercedes signé par l’intimé, selon ses allégations, ainsi que la copie d’un formulaire d’identité du conducteur responsable sur lequel figure le nom de l’intimé. Ces nouveaux moyens, tardifs au regard de l’art. 326 al. 1 CPC, sont irrecevables. Il n’en sera dès lors pas tenu compte et la Cour statuera sur la base des allégués et des pièces produites en première instance. 2. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“Cette règle, stricte, s’explique par le fait que l’instance de recours a pour mission de contrôler la conformité au droit de la décision entreprise, mais pas de poursuivre la procédure de première instance; à l’instar du Tribunal fédéral, l’instance de recours doit contrôler la juste application du droit à un état de fait arrêté définitivement. Le deuxième alinéa de cette disposition réserve certes les dispositions spéciales de la loi, mais la procédure de mainlevée n’est pas visée par cette réserve. L’interdiction des faits nouveaux s’applique également à la partie adverse (cf. arrêt TF 5A_950/2014 du 16 avril 2015 consid. 3.5). En l’espèce, le recourant a produit, au stade du recours seulement, un décompte d’opération de l’Office des poursuites de la Broye et un document intitulé « réquisition de poursuite ». Il fait également valoir des allégués dont il n’a pas parlé en première instance. Ces nouveaux moyens, tardifs au regard de l’art. 326 al. 1 CPC, sont irrecevables. Il n’en sera dès lors pas tenu compte et la Cour statuera sur la base des allégués et des pièces produites en première instance. 2. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“Cette règle, stricte, s’explique par le fait que l’instance de recours a pour mission de contrôler la conformité au droit de la décision entreprise, mais pas de poursuivre la procédure de première instance; à l’instar du Tribunal fédéral, l’instance de recours doit contrôler la juste application du droit à un état de fait arrêté définitivement. Le deuxième alinéa de cette disposition réserve certes les dispositions spéciales de la loi, mais la procédure de mainlevée n’est pas visée par cette réserve. L’interdiction des faits nouveaux s’applique également à la partie adverse (cf. arrêt TF 5A_950/2014 du 16 avril 2015 consid. 3.5). En l’espèce, la recourante a produit, au stade du recours seulement, l’ordonnance pénale du Ministère public du 12 janvier 2024 reconnaissant C.________ coupable d’escroquerie au préjudice de la recourante. Ce nouveau moyen, tardif au regard de l’art. 326 al. 1 CPC, est irrecevable. Il n’en sera dès lors pas tenu compte et la Cour statuera sur la base des allégués et des pièces produites en première instance. 2. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“Cette règle, stricte, s’explique par le fait que l’instance de recours a pour mission de contrôler la conformité au droit de la décision entreprise, mais pas de poursuivre la procédure de première instance; à l’instar du Tribunal fédéral, l’instance de recours doit contrôler la juste application du droit à un état de fait arrêté définitivement. Le deuxième alinéa de cette disposition réserve certes les dispositions spéciales de la loi, mais la procédure de mainlevée n’est pas visée par cette réserve. L’interdiction des faits nouveaux s’applique également à la partie adverse (cf. arrêt TF 5A_950/2014 du 16 avril 2015 consid. 3.5). En l’espèce, la recourante a produit, au stade du recours seulement, différentes pièces qui ne figuraient pas dans le dossier de première instance. Elle se prévaut par ailleurs d’allégués nouveaux en relation avec ces pièces. Ces nouveaux moyens, tardifs au regard de l’art. 326 al. 1 CPC, sont irrecevables. Il n’en sera dès lors pas tenu compte et la Cour statuera sur la base des allégués et des pièces produites en première instance. 2. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“Ainsi, une facture adressée par le vendeur à l’acheteur vaut reconnaissance de dette si elle est signée par l’acheteur sans réserve ni condition (Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes in JdT 2008 II 32). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 1980, § 15; BSK SchKG I-Staehelin, 3ème éd., 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée par ces auteurs). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). 3.2. En l’espèce, la Présidente a considéré et retenu qu’aucune des pièces produites par le requérant ne constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, dès lors qu’aucune d’entre elles n’est signée par l’opposant (cf. décision attaquée, p. 2). Le recourant ne le conteste pas, mais se borne à produire différentes pièces qui ne figuraient pas dans le dossier de première instance, parmi lesquelles figure l’état des lieux de sortie du 25 août 2022 signé par l’opposant. Or, comme relevé précédemment (cf. supra consid. 1.3.), il s’agit là de moyens nouveaux qui sont irrecevables au stade du recours, étant souligné ici que l’opposant n’avait déposé aucune pièce signée par le poursuivi en première instance. Dans ces circonstances, la procédure de mainlevée étant une procédure sur titre qui s’accompagne d’un formalisme certain, c’est à juste titre que la Présidente a refusé de prononcer la mainlevée provisoire de l’opposition formée par C.________, motif pris qu’aucune reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP n’a été produite par le créancier poursuivant. 4. 4.1. Les frais de la procédure de recours doivent être mis à la charge du recourant, qui succombe (art.”

“En effet, en procédure de recours, le tribunal de deuxième instance doit statuer sur un état de fait identique à celui examiné par le premier juge. Cette règle, stricte, s’explique par le fait que l’instance de recours a pour mission de contrôler la conformité au droit de la décision entreprise, mais pas de poursuivre la procédure de première instance; à l’instar du Tribunal fédéral, l’instance de recours doit contrôler la juste application du droit à un état de fait arrêté définitivement. Le deuxième alinéa de cette disposition réserve certes les dispositions spéciales de la loi, mais la procédure de mainlevée n’est pas visée par cette réserve. L’interdiction des faits nouveaux s’applique également à la partie adverse (cf. arrêt TF 5A_950/2014 du 16 avril 2015 consid. 3.5). Il en résulte que les nouveaux allégués et pièces produits par le recourant, au stade du recours, sont irrecevables, faute d'avoir été formulés en première instance. Partant, la Cour n’en tiendra pas compte. 2. 2.1. Aux termes de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée – définitive ou provisoire – est une pure procédure d'exécution forcée (ATF 94 I 365 consid. 6) constituant un incident de la poursuite. Dans une telle procédure, le juge doit examiner le jugement exécutoire ou les titres y assimilés, respectivement le titre – public ou privé – qu'est la reconnaissance de dette, et statuer sur le droit du créancier de poursuivre le débiteur, c'est-à-dire décider si l'opposition doit ou non être maintenue. Le juge de la mainlevée provisoire examine donc seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et il lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 132 III 140 consid.”

“1), le créancier dont la poursuite – frappée d'opposition – se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir du juge la mainlevée provisoire de l'opposition, que la procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (« Urkundenprozess »), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, que le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités), que constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP l'acte signé par le poursuivi, ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 624 consid. 4.2.2 ; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée ; Veuillet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, Berne 2017, n. 3 ad art. 82 LP), que le titre produit pour valoir reconnaissance de dette et titre à la mainlevée provisoire ne justifie la mainlevée provisoire de l'opposition que si le montant de la prétention déduite en poursuite est chiffré de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé auquel la reconnaissance se rapporte ; cette indication chiffrée doit permettre au juge de la mainlevée de statuer sans se livrer à des calculs compliqués et peu sûrs (Veuillet, op. cit., n. 27 ad art. 82 LP ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 42 ad art. 82 LP), qu'une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires, ce qui signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid. 4.1) ; attendu qu’à l’appui de son recours, la recourante invoque principalement l’existence d’un titre de mainlevée, à savoir un contrat de maintenance annuelle signé par l’intimée le 24 mai 2019, sur lequel sont fondées les factures non signées qu’elle a adressées à l’intimée, que, toutefois, ce contrat ne figurait pas au dossier de première instance et, produit en deuxième instance seulement, est irrecevable ; attendu que la recourante soutient en outre que c’est à tort que la mainlevée de l’opposition n’a été accordée que pour une partie des montants facturés, que, ce faisant, elle ne cherche pas à démontrer en quoi le raisonnement du premier juge serait erroné, qu’il est dès lors douteux que sa critique soit recevable, que, quoi qu’il en soit, le raisonnement du premier juge est correct, qu’en effet, en l'espèce, que la poursuivante fonde sa requête de mainlevée sur deux factures qu’elle a adressées à la poursuivie les 9 juillet et 5 septembre 2019, portant respectivement sur des montants de 441 fr.”

“En raison du caractère accessoire du cautionnement, la mainlevée ne pourra toutefois être prononcée dans la poursuite contre la caution solidaire que si le poursuivant produit également une reconnaissance de dette du débiteur principal (ATF 122 III 125 ; TF 5A_830/2021 précité ; TF 5A_1036/2018 précité ; TF 5A_477/2011 précité ; Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23 ss, p. 39). 3.2 3.2.1 Selon la jurisprudence, les conditions d’octroi de la mainlevée provisoire de l’opposition, qui est un pur incident de la poursuite (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références), spécialement l’exigence d’une reconnaissance de dette, ainsi que les éléments d’un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l’engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (ATF 140 III 456 c. 2.2.1, Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin Basler Kommentar SchKG I, 2e éd., n. 174 ad art. 82 LP ; TC Bâle campagne, Basler Juristische Mitteilungen [BJM] 1989, pp. 258 ss ; CPF, 15 juillet 2013/297 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF 13 janvier 2016/21). Le point de savoir si un titre de mainlevée existe, si les exigences de la signature, de la forme écrite, des éléments nécessaires de la déclaration, du caractère déterminable de l’engagement et de l’absence de conditions ou de droits de gage sont réalisées ressortit au droit suisse. En revanche, les questions de savoir si une prétention existe, si les objections sont admissibles, si un contrat est venu à chef, si les formes nécessaires ont été respectées, si un vice de la volonté existe, si la prétention est exigible ou prescrite sont régies par le droit désigné par le droit international privé suisse (CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 13 janvier 2016/21 ; Vock, in Hunkeler (éd.), SchKG, Kurzkommentar, 2e éd. n. 42 ad art. 82 LP et référence ). 3.2.2 Selon l’art. 16 al. 1 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d’office ; à cet effet la collaboration des parties peut être requise ; en matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties.”

“» La recourante soutient que c’est à tort que le premier juge a prononcé la mainlevée provisoire sur la base de ce document. Elle fait valoir que le prononcé de la mainlevée au for de la poursuite par le juge suisse « entraînera une dissociation entre le for de la mainlevée provisoire et le for de l’action au fond », ce qui va l’obliger à agir devant le juge étranger désigné par la prorogation de for convenue pour faire constater l’inexistence de la créance faisant l’objet de la poursuite ; que la poursuivante n’a pas apporté la preuve qu’une telle action existe en droit turc ; qu’il appartenait à la poursuivante d’obtenir d’abord un jugement exécutoire des autorités turques, puis formuler une requête tendant à faire exécuter cette décision en Suisse par la voie de la mainlevée définitive et que le droit turc n’a pas été établi à satisfaction pour comprendre la clause de prorogation de for, en particulier pour déterminer ce que « réglé devant les Execution Offices » signifie au regard du droit turc. b) aa) En vertu de l'art. 82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). bb) Selon la jurisprudence, les conditions d’octroi de la mainlevée provisoire de l’opposition, qui est un pur incident de la poursuite (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références citées), spécialement l’exigence d’une reconnaissance de dette, ainsi que les éléments d’un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l’engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (ATF 140 III 456 consid.”

“Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_648/2018 précité, consid. 6.1.1; 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP) (Schwander, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwenbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ (38) 2016 p. 157 ss [162]; Staehelin, op.cit., n. 174 ad art. 82 LP; Stücheli, op. cit., p. 339; Veuillet, op. cit., n. 111 et 252 ad art. 82 LP; Vock, in Kurzkommentar SchKG, 2ème éd., 2014, n. 42 ad art. 82 LP). 3.2 En l'espèce, il ressort des quatre contrats signés par les parties l'engagement de la recourante de payer à l'intimée un intérêt rémunératoire sur l'avance reçue de cette dernière, intérêt dont les bases de calcul étaient clairement définies (taux USD Libor + 7,25% par an), et partant déterminables facilement. Le point de départ et le terme du calcul étaient également définis de manière claire (date du paiement et date de la livraison). Dans cette mesure, les contrats remplissaient les conditions posées à l'existence d'une reconnaissance de dette. Contrairement à ce que soutient la recourante, l'intimée, par la production de deux avis de droit (le second étant recevable comme il a été retenu ci-dessus), a établi à satisfaction de droit le contenu du droit anglais, applicable au contrat, permettant d'établir l'admissibilité du taux d'intérêt, le mode de calcul de celui-ci, en particulier le mode de computation des délais et le dénominateur du calcul pro rata temporis. Ainsi, les calculs figurant dans la requête de mainlevée sont conformes tant au contrat qu'au droit anglais applicable, sous réserve de ce qui suit.”

“Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Le contrat de bail vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer et des frais accessoires dûment convenus et chiffrés. Le contrat de bail vaut titre de mainlevée pour le montant du loyer initial. Un avis de majoration du loyer qui n'est pas signé par le locataire ne vaut pas titre de mainlevée, même si le locataire n'a pas contesté la majoration (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 160 et 162 ad art. 82 LP; Lachat, Le bail à loyer, 2019, p. 515). Si la reconnaissance prévoit que la TVA est due en sus du montant reconnu, la mainlevée devra être prononcée également pour le montant de la TVA déterminé selon les règles légales (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 50 ad art. 82 LP). 3.1.3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée (art. 82 LP), il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). Selon l'art. 67 al. 1 ch. 4 LP, la réquisition de poursuite énonce le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l’obligation. L'une des fonctions des indications contenues dans le commandement de payer est de répondre à un besoin de clarté et d'individualiser la prétention réclamée par voie d'exécution afin que le poursuivi puisse prendre position (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_8/2016 du 21 juin 2016 consid.”

“1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Le contrat de bail vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer et des frais accessoires dûment convenus et chiffrés. Le contrat de bail vaut titre de mainlevée pour le montant du loyer initial. Un avis de majoration du loyer qui n'est pas signé par le locataire ne vaut pas titre de mainlevée, même si le locataire n'a pas contesté la majoration (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 160 et 162 ad art. 82 LP; Lachat, Le bail à loyer, 2019, p. 515). Si la reconnaissance prévoit que la TVA est due en sus du montant reconnu, la mainlevée devra être prononcée également pour le montant de la TVA déterminé selon les règles légales (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 50 ad art. 82 LP). 3.1.3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée (art. 82 LP), il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). Selon l'art. 67 al. 1 ch. 4 LP, la réquisition de poursuite énonce le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l’obligation.”

“Quelle que soit la forme revêtue, la qualification de reconnaissance de dette ne sera reconnue qu’à une déclaration écrite et signée du poursuivi, déclaration par laquelle ce dernier reconnaît devoir au poursuivant une somme d’argent déterminée ou déterminable et exigible au moment de la réquisition de poursuite (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e éd., 2005, n. 776 p. 155). Ainsi, une facture adressée par le vendeur à l’acheteur vaut reconnaissance de dette si elle est signée par l’acheteur sans réserve ni condition (Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes in JdT 2008 II 32). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 1980, § 15; BSK SchKG I-Staehelin, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée par ces auteurs). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent dont la prestation incombe au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies par titre et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). 2.2. En l’espèce, il y a lieu d’admettre, avec le premier juge, qu’à lui seul, le contrat de location du 9 septembre 2021 ne vaut reconnaissance de dette qu’à concurrence de CHF 900.-. Cela étant, le Président a occulté le fait que, dans sa détermination du 14 février 2022, l’opposante a expressément admis être la débitrice d’un solde de CHF 3'175.”

“Or, dans sa requête de mainlevée, le requérant n’a rien allégué du tout et n’a produit aucune pièce mis à part le commandement de payer et l’accord de remboursement. Il a certes allégué, dans sa réplique du 29 avril 2024, que le permis de construire dont il est question avait été délivré le 14 février 2020 et a produit des pièces afin de l’établir. Toutefois, il n’a pas allégué, dans sa requête, que le terme de paiement prévu dans la reconnaissance de dette était échu. Il ne s’agit en outre pas d’un fait notoire et la réalisation de la condition de l’exigibilité n’était pas déterminable sur la base de la seule reconnaissance de dette. Partant, il incombait au requérant, à tout le moins d’alléguer, et, cas échéant, en cas de contestation, de prouver que la condition de l’exigibilité de la dette était remplie. En effet, conformément à la jurisprudence et à la doctrine, on ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur le débiteur, comme l’a fait la première juge, en lui imposant de contester celle-ci et de rendre sa contestation vraisemblable conformément à l'art. 82 al. 2 LP, dès lors que le fardeau de la preuve de l'exigibilité est supporté par le créancier.  En outre, dans la mesure où la procédure sommaire était applicable, le requérant devait présenter en une fois, dans sa requête de mainlevée, les faits et moyens de preuve nécessaires, ce qu’il n’a pas fait. En effet, le fait de savoir si la condition d’exigibilité de la dette est remplie est une condition même d’obtention de la mainlevée, qui a défaut de figurer dans le titre lui-même, devait nécessairement être alléguée dans la requête déjà. Il devait par ailleurs s’attendre à ce que ce point fasse l’objet de contestations de la part de l’opposante vu son opposition et le fait qu’il n’était pas déterminable uniquement sur la base de la reconnaissance de dette. Les allégués sur l’exigibilité de la dette, formulés uniquement dans la réplique, étaient donc tardifs. Le requérant ne pouvait pas utiliser son droit de réplique inconditionnel pour compléter ou améliorer ultérieurement sa requête qui était lacunaire sur une des conditions d’obtention de la mainlevée.”

“Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid. 4.3; cf. aussi : ATF 106 III 97 consid. 4). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 précité ; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e éd. 2021, n° 26 ad art. 82 LP ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 27 ad art. 82 LP). Les frais accessoires représentent une rémunération pour des frais effectifs, en relation avec l’usage de la chose ; ils sont à la charge du locataire uniquement s’ils sont spécialement prévus dans le contrat (art. 257a CO). Le contrat signé de bail constitue ainsi une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l’opposition pour les montants échus du loyer et de l’acompte mensuel afférent aux charges accessoires prévu dans le contrat (Veuillet/Abbet, op. cit., nn. 160 et 162 ad art. 82 LP). Il ne vaut en revanche pas reconnaissance de dette pour le solde éventuel en faveur du bailleur résultant du décompte des charges accessoires – que le bailleur doit établir chaque année (art. 4 OBLF [ordonnance sur le bail à loyer et à ferme ; RS 221.213.11]), conformément aux art. 29 et 31 des Dispositions paritaires romandes et Règles et usages locatifs du canton de Vaud dans leur teneur en vigueur depuis le 29 novembre 2019.”

“Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid. 4.3; cf. aussi: ATF 106 III 97 consid. 4). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 précité ; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e éd. 2021, n. 26 ad art. 82 LP et les arrêts cités ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 27 ad art. 82 LP). Les frais accessoires représentent une rémunération pour des frais effectifs, en relation avec l’usage de la chose ; ils sont à la charge du locataire uniquement s’ils sont spécialement prévus dans le contrat (art. 257a CO). Le contrat signé de bail constitue ainsi une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l’opposition pour les acomptes des frais accessoires exigibles et convenus spécialement, soit dûment chiffrés dans le contrat (Veuillet/Abbet, op. cit., nn. 160 et 162 ad art. 82 LP). Il ne vaut en revanche pas reconnaissance de dette pour le solde éventuel en faveur du bailleur résultant du décompte des charges accessoires – que le bailleur doit établir chaque année (art. 4 OBLF [ordonnance sur le bail à loyer et à ferme ; RS 221.213.11]), conformément aux art. 29 et 31 des Dispositions paritaires romandes et Règles et usages locatifs du canton de Vaud dans leur teneur en vigueur depuis le 29 novembre 2019.”

“Il contratto di locazione firmato dal conduttore costituisce un riconoscimento di debito per il canone scaduto e per le spese accessorie debitamente pattuite e quantificate (Veuillet in: Abbet/Veuil­let (a cura di), La mainlevée de l’opposition, 2a ed. 2022, n. 160 ad art. 82 LEF; Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 114 ad art. 82 LEF), in particolare per gli acconti relativi a spese accessorie esigibili e convenuti specialmente (art. 257a CO; sentenze della CEF”

“Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Le contrat de bail vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer et des frais accessoires dûment convenus et chiffrés. Le contrat de bail vaut titre de mainlevée pour le montant du loyer initial. Un avis de majoration du loyer qui n'est pas signé par le locataire ne vaut pas titre de mainlevée, même si le locataire n'a pas contesté la majoration (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 160 et 162 ad art. 82 LP; Lachat, Le bail à loyer, 2019, p. 515). Si la reconnaissance prévoit que la TVA est due en sus du montant reconnu, la mainlevée devra être prononcée également pour le montant de la TVA déterminé selon les règles légales (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 50 ad art. 82 LP). 3.1.3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée (art. 82 LP), il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). Selon l'art. 67 al. 1 ch. 4 LP, la réquisition de poursuite énonce le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l’obligation. L'une des fonctions des indications contenues dans le commandement de payer est de répondre à un besoin de clarté et d'individualiser la prétention réclamée par voie d'exécution afin que le poursuivi puisse prendre position (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_8/2016 du 21 juin 2016 consid.”

“Le poursuivi peut aussi objecter que la chose louée est affectée de défauts justifiant une réduction du loyer (art. 259a al. 1 let. b et 259d CO) ou des dommages-intérêts (art. 259a al. 1 let. c et 259e CO) et opposer cette prétention en compensation (arrêts 5A_964/2021-5A_965/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.2; 5A_66/2020 du 22 avril 2020 consid. 3.3.1 et la référence). Il doit rendre vraisemblable l'existence des défauts, ainsi que le montant de sa réclamation. Le fait qu'un bailleur soit disposé à entendre les doléances de son locataire n'implique pas une reconnaissance de défauts de sa part (arrêt 5A_964/2021-5A_965/2021 précité, consid. 3.1.2 et la référence). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée provisoire si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; arrêt 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 publié in BlSchK 2021 p. 271; STAEHELIN, op. cit., n° 93 ad art. 82 LP). Il ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (arrêts 5D_52/2022 du 2 février 2023 consid. 2.2.2; 5A_139/2018 précité consid. 2.6.2; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1; VEUILLET/ABBET, op. cit., no 126 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2).”

“E. 2.6.1 m.w.H.). Gleiches gilt für allfällige Schadenersatzforderungen des Mieters wegen Mängeln (Art. 259a Abs. 1 lit. c OR), welche der Mieter der Mietzinsforderung der Vermieterin verrechnungsweise gegenüberstellen will (vgl. Daniel Staehelin, in: Staehelin/Bauer/Staehelin [Hrsg.], Basler Kommentar zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, Band I, 2. Aufl., Basel 2010, N 117 zu Art. 82 SchKG). Allfällige Mängel des Mietobjekts sowie seinen daraus resultierenden Herabsetzungsanspruch (Art. 259a Abs. 1 lit. b OR) muss der Mie- ter wenigstens substantiiert dartun (Staehelin, a.a.O., N 117 und N 105 zu Art. 82 SchKG; Dominik Vock, in: Hunkeler [Hrsg.], Kurzkommentar SchKG, 2. Aufl., Ba- sel 2014, N 23 zu Art. 82 SchKG).”

“Lors de la détermination de la volonté des parties, le juge doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.3). Selon l'art. 120 al. 1 CO, lorsque deux personnes sont débitrices l’une envers l’autre de sommes d’argent ou d’autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. Le débiteur peut opposer la compensation même si sa créance est contestée (al. 2). La compensation d'une créance prescrite peut être invoquée si la créance n'était pas éteinte par la prescription au moment où elle pouvait être compensée (al. 3). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance dont il est titulaire à l'encontre du créancier. De simples allégations sont insuffisantes (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 126). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l'image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.2). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (article 124 al. 1 CO), qui peut intervenir avant la procédure de mainlevée ou durant celle-ci (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 129). 2.2 Le débiteur qui est en demeure pour le paiement d'une somme d'argent doit l'intérêt moratoire à 5% l'an, même si un taux inférieur avait été fixé pour l'intérêt conventionnel (art. 104 al. 1 CO). Si le contrat stipule un intérêt supérieur à 5%, cet intérêt plus élevé peut également être exigé du débiteur en demeure (art. 104 al. 2 CO). Si les parties sont convenues, outre d'un taux d'intérêt conventionnel dépassant le taux légal de 5% de l'art. 104 al. 1 CO, d'un taux d'intérêt moratoire dépassant lui aussi ce pourcentage, c'est alors ce dernier taux qui est applicable à l'intérêt moratoire (arrêt du Tribunal fédéral 4A_538/2015 du 15 janvier 2016 consid.”

“La reconnaissance de dette dont se prévaut le poursuivant doit aussi réunir les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.3.1; 5A_740/2018 du 1er avril 2019 consid. 6.1.2 et les références, non publié aux ATF 145 III 160, mais in Pra 2020 n° 3 p. 45). Le juge doit vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette et des trois identités (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_650/2018 du 3 décembre 2018, consid. 4.1.1). Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû. La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 47 et 48 ad art. 82 LP). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20, consid. 4.1.1). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). 2.1.2 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence). Le prononcé de la mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et la décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (ATF 136 III 528 consid.”

“Costituisce un riconoscimento di debito nel senso dell’art. 82 cpv. 1 LEF l’atto pubblico o la scrittura privata, firmata dall’escusso o dal suo rappresentante, da cui si evince la sua volontà di pagare (o perlomeno di riconoscere) all’escutente, senza riserve né condizioni, una somma di denaro determinata, o facilmente determinabile, ed esigibile (DTF 139 III 301 consid. 2.3.1 con rimandi). Il grado richiesto per la prova dell’esistenza del titolo di rigetto dell’opposizione è quello della prova piena. (DTF 144 III 556 consid. 4.1.4; sentenza del Tribunale federale 5A_740/2018 del 1° aprile 2019 consid. 6.1.3).                                            Il riconoscimento deve risultare indiscutibilmente dal documento o dai documenti prodotti dall’escutente (sentenza del Tribunale federale 5A_89/2019 del 1° maggio 2019 consid. 5.1.3; Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 2a ed. 2010, n. 21 ad art. 82 LEF). Una sua eventuale interpretazione, fondata sul principio dell’affi­damento, può fondarsi solo sul titolo stesso, ad esclusione di elementi estrinseci all’atto, che esulano dalla cognizione del giudice del rigetto (sentenza del Tribunale federale 5A_867/ 2018 del 4 marzo 2019 consid. 4.1.3), fermo restando che in caso di dubbio l’istanza di rigetto andrà respinta; se occorre, spetterà al giudice ordinario pronunciarsi nell’azione di riconoscimento di debito (art. 79 LEF) al termine di una procedura probatoria completa (DTF 145 III 26 consid. 4.3.3; sentenze della CEF”

“Costituisce un riconoscimento di debito nel senso dell’art. 82 cpv. 1 LEF l’atto pubblico o la scrittura privata, firmata dall’escusso o dal suo rappresentante, da cui si evince la sua volontà di pagare (o perlomeno di riconoscere) all’escutente, senza riserve né condizioni, una somma di denaro determinata, o facilmente determinabile, ed esigibile (DTF 139 III 301 consid. 2.3.1 con rimandi). L’op­posizione può essere rigettata in via provvisoria solo se l’escu­­tente prova (e non solo rende verosimile: sentenza del Tribunale federale 5A_741/2013 del 3 aprile 2014, consid. 3.1.3 con riman­di) che l’escusso ha riconosciuto senza riserve né condizioni il debito posto in esecuzione. Il riconoscimento deve risultare indiscutibilmente dal documento o dai documenti prodotti dall’escutente (sentenza del Tribunale federale 5A_89/2019 del 1° maggio 2019 consid. 5.1.3; Staehelin, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2a ed. 2010, n. 21 ad art. 82 LEF).                                            Conditio sine qua non è che l’importo riconosciuto sia facilmente determinabile già al momento della sottoscrizione del riconoscimento (DTF 139 III 302 consid. 2.3.1; Staehelin, op. cit., n. 26 ad art. 82; Veuillet in: Abbet/Veuillet (ed.), La mainlevée de l’oppo­­sition, 2017, n. 48 ad art. 82 LEF) o perlomeno che l’escusso sia in grado di calcolare anticipatamente con precisione e certezza l’estensione del proprio impegno ove si dovessero avverare le condizioni, indipendenti dalla volontà della controparte, da cui dipende, fermo restando che, in caso di contestazione, spetta all’e­scutente dimostrare con una prova documentale incontestabile che tali condizioni si sono verificate prima dell’inoltro dell’esecu­zione (sentenza della CEF”

“1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 7 ad art. 82 LP). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). 2.2 En l'espèce, le contrat de location du 22 décembre 2021 vaut titre de mainlevée provisoire, dès lors que l'écriture de la date du retour (au recto) et celle du nombre de kilomètres du véhicule à sa restitution apposée au-dessus de la signature du locataire (au verso) sont ressemblantes et que, dans son courrier du 30 novembre 2022 à l'intimée, la recourante a admis avoir utilisé le véhicule durant 52 jours. A l'instar du Tribunal, il sera, par ailleurs, retenu que la recourante n'a pas rendu suffisamment vraisemblable que le dommage résultant de l'accident du véhicule litigieux serait dû au défaut allégué de la voiture achetée auprès de l'intimée. En effet, la recourante n'a produit aucun document (autre que ses propres courriers) attestant de l'éventuelle défectuosité du véhicule.”

“Pour justifier le prononcé de la mainlevée, la créance doit être exigible. Dans la procédure de mainlevée de l'opposition, il appartient au créancier d'établir l'exigibilité de sa créance (arrêts du Tribunal fédéral 5D_168/2019 du 23 décembre 2019, consid. 3.4.2.1, 5A_1026/2018 du 31 octobre 2019 consid. 3.2.2; 5A_695/2017 du 18 juillet 2018 consid. 3.1; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e éd. 2010, n. 79 ad art. 92 LP). Celle-ci doit exister déjà au moment de la réquisition de poursuite (ATF 128 III 44 consid. 5a; 84 II 645 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_954/2015 du 22 mars 2016 consid. 3.1). Dans la mesure où la date de l'exigibilité n'est pas déterminable sur la seule base des clauses du contrat, il appartient au créancier de l'établir par la production d'autres pièces. On ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur le débiteur en lui imposant de contester celle-ci et de rendre sa contestation vraisemblable conformément à l'art. 82 al. 2 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_303/2013 du 24 septembre 2013, consid. 4.2). 2.1.2 Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit (art. 18 CO); il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates questions de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 106 ad art. 84). 2.1.3 L'abus de droit peut être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; cette exception reste toutefois exceptionnelle dans la mesure où l'instruction de questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature documentaire de la procédure de mainlevée (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 134 ad art. 82 LP). 2.1.4 L'art. 160 al. 1 let. b CPC (obligation de collaborer par la production des titres requis) ne tranche pas la problématique liée au devoir d'une partie de produire spontanément tout document utile en sa possession, même si celui-ci ne lui est pas favorable.”

“Pour que la reconnaissance de dette constitue un titre de mainlevée provisoire, il doit notamment y avoir identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre. Cette question est examinée d'office par le juge de la mainlevée (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.1; GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP; ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 129 ad art. 82 LP). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 7 ad art. 82 LP). 2.2 En l'espèce, la recourante a produit des contrats la liant à l'intimée, ainsi que des factures, pour partie assorties de documents, dont tous portent des mentions attribuées à l'intimée dans la rubrique destinée à cet effet, que ce soit sous forme de signature ou de mention pouvant, selon examen, être ou non qualifiée de signature. Ces pièces, en tant qu'elles sont produites, permettent par leur rapprochement d'établir une intention de payer une dette déterminable. Dans cette mesure, sur le principe, elles constituent des titres de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP, comme l'a retenu à raison le premier juge. En ce qui concerne les postes du commandement de payer, qui ont été écartés pour partie par le Tribunal, il convient d'emblée de relever qu'on discerne que la motivation du premier juge liée à l'absence de production de relevés d'heures se rapporte aux factures 17______ et 28______. Celles-ci sont en lien avec des rapports qui, bien que visés dans la page de garde du bordereau de pièces de la recourante, ne figurent pas dans le chargé.”

“Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.2, considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid. 4.1). Un document signé ou un acte authentique qui ne précise pas la somme reconnue vaut ainsi reconnaissance de dette lorsqu’il se réfère à une pièce (non signée) qui comporte pareille indication. Il doit en outre exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être concrète que si le contenu du document auquel il est renvoyé est connu du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auquel renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, op. cit., n. 27 ad art. 82 LP et les réf. citées). Une dette successorale peut faire l’objet d’une reconnaissance de dette au nom des héritiers. Elle ne vaut toutefois titre de mainlevée - dans la poursuite contre la succession (art. 49 LP) ou contre l’un des héritiers personnellement (art. 560 al. 2 et 603 al. 1 CC), y compris l’héritier signataire - que si elle est signée par un représentant autorisé de la communauté des héritiers ou par l’ensemble de ses membres (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, op. cit., n. 23 ad art. 82 LP et les réf. citées). La mainlevée ne peut être allouée qu'au créancier désigné par le titre valant reconnaissance de dette ou au cessionnaire légal ou conventionnel de la créance (ATF 143 III 221 consid. 4 ; TF 5D_195/2013 du 22 janvier 2014 consid. 3.2). Si le créancier se prévaut d’une cession de créance, la mainlevée peut être accordée à celui qui a pris la place du créancier désigné dans la reconnaissance de dette, pour autant que le transfert de la créance soit établi par titre (ATF 132 III 140 consid.”

“Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs : ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3 p. 629 ; ATF 132 III 480 consid. 4.1 p. 480/481 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 136 III 627 consid. 3.3 p. 632 ; ATF 132 III 480 consid. 4.3 p. 482 ; cf. aussi : ATF 106 III 97 consid. 4 p. 99/100). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (cf. Stücheli, Die Rechtsöffnung, 2000, p. 191 ; Staehlin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e éd. 2010, n. 26 ad art. 82 LP ; pour le tout ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). Concrètement, le Tribunal fédéral a ainsi jugé qu'il était arbitraire de refuser la mainlevée provisoire pour une créance de cotisation d'une institution de prévoyance du personnel lorsque, dans la convention d'affiliation, signée par le débiteur, le montant de celle-là était soumis à l'adaptation périodique, légalement prévue, du salaire coordonné à l'AVS (ATF 114 III 71 critiqué par Staehlin, op. cit., n. 26 ad art. 82 LP). Si, dans ce cas, il a admis le caractère aisément déterminable du montant de la dette, le motif en était qu'au moment de la signature de la convention d'affiliation, les bases de calcul des adaptations périodiques de la cotisation étaient clairement et légalement définies. Ce même raisonnement a fondé l'arrêt publié aux ATF 116 III 62 (indexation d'une rente après divorce en fonction de l'indice des prix à la consommation ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). Si le Tribunal fédéral a pu, à l'occasion, reconnaître l'existence d'une reconnaissance de dette alors même que le montant dû n'était ni fixé ni déterminable au moment de la signature du contrat, il l'a fait - sous l'angle restreint de l'arbitraire - dans le contexte très particulier d'un contrat par lequel un établissement bancaire s'était obligé à payer à un commerçant les marchandises fournies par ce dernier à des clients titulaires des cartes de crédit qu'il avait émises (TF 5P.”

“les frais judiciaires, compensés avec l'avance de frais de la poursuivante (II), a mis les frais par 240 fr. à la charge de la poursuivante et par 240 fr. à la charge du poursuivi (III), et a dit qu'en conséquence, ce dernier rembourserait à la poursuivante une partie de son avance de frais à concurrence de 240 fr., sans allocation de dépens pour le surplus (IV). La poursuivante ayant requis la motivation de la décision, par lettre du 28 juin 2023, les motifs du prononcé ont été envoyés pour notification aux parties le 2 août suivant. La poursuivante, par son conseil, les a reçus le lendemain. En droit, la première juge a constaté que la poursuivante avait produit un décompte d’exigibilité détaillant sa prétention fondée sur le contrat de prêt produit pour valoir titre de mainlevée provisoire et fixant le montant dû par le poursuivi à 762'396 fr. 86 au 30 juin 2017, ainsi qu’un arrêt rendu par les autorités françaises reconnaissant l’existence et le montant de la créance alléguée. Elle en a déduit qu’il existait un titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 al. 1 LP (loi fédérale du sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1) à concurrence du montant de 762'396 fr. 86, sous déduction de 660'000 € perçus ensuite de la vente forcée de l’immeuble garantissant le prêt litigieux. Elle a estimé que, pour déterminer la date à laquelle la contrevaleur des 660'000 € devait être calculée, il ne fallait pas se référer à la date de la réquisition de poursuite, mais à celle de la réception de ce montant par la poursuivante qui, au vu des pièces au dossier, serait le 17 août 2020. Elle a retenu que, selon le site internet fxtop, la contrevaleur de 660'000 € au 17 août 2020 s’élevait à 710'490 fr. et en a déduit que le solde dû en capital par le poursuivi s’élevait à 51'906 fr. 86 (762'396 fr. 86 – 710'490 fr.). Constatant ensuite que la poursuivante réclamait, en plus du capital, la somme de 50'889 fr. 78 correspondant à des intérêts et que le poursuivi contestait ce montant, se prévalant de l’interdiction de principe de l’anatocisme, qui découlerait du droit français, la juge de paix a considéré que, selon l’art.”

“En ce qui concerne le mandataire de l’intimée, il a valablement justifié ses pouvoirs en produisant l’extrait du registre du commerce de la société C.________ Sàrl, pour laquelle il est associé gérant, avec signature individuelle, ainsi qu’une copie de sa pièce d’identité. Compte tenu de ce qui précède, la société C.________ Sàrl est habilitée à représenter B.________ dans le cadre de la procédure d’exécution forcée pendante. 3. 3.1. La recourante soutient ensuite que l’autorité inférieure a manifestement établi les faits de manière arbitraire en considérant que la convention signée entre les parties le 25 février 2021 constituait une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP, qui permet de rendre vraisemblable la créance. Elle retient toutefois que c’est à juste titre que l’autorité de première instance a constaté que le contrat de prêt du 20 octobre 2016 pouvait constituer un titre de mainlevée provisoire. Pour sa part, en s’appuyant sur la jurisprudence et la doctrine relatives à l’art. 82 al. 1 LP, l’intimée rappelle que par la convention du 25 février 2021 la recourante a reconnu devoir les sommes empruntées. Cette reconnaissance découle également des démarches qu’elle a effectuées auprès de la Commission de surendettement du Haut Rhin. De plus, la recourante n’a jamais contesté la résiliation du prêt. En ce qui concerne le contrat de prêt authentique du 20 octobre 2016, l’intimée soutient qu’il contient tous les éléments requis pour se voir reconnaître un caractère exécutoire au sens du droit français. Ses prétentions sont quant à elles aisément déterminables et intégralement comprises dans les titres de mainlevées. L’intimée souligne que la recourante ne parvient pas à démontrer, même sous l’angle de la vraisemblance, pour quelles raisons et selon quelles notions de droit matériel français, le contrat de prêt authentique du 20 octobre 2016 n’aurait pas force exécutoire. 3.1.1. Aux termes de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al.”

“In virtù dell’art. 82 LEF, il giudice pronuncia il rigetto provvisorio dell’opposizione ove il credito posto in esecuzione sia fondato su un riconoscimento di debito constatato mediante atto pubblico o scrittura privata (cpv. 1), a meno che l’escusso sollevi e giustifichi immediatamente eccezioni tali da infirmare il riconoscimento di debito (cpv. 2). La procedura di rigetto è una procedura sommaria documentale (Urkundenprozess), il cui scopo non è di accertare l’esistenza del credito posto in esecuzione, bensì l’esistenza di un titolo esecutivo (DTF 147 III 176 consid. 4.2.1), così da determinare rapidamente i ruoli delle parti in un eventuale processo ordinario (art. 79 o 83 cpv. 2 LEF; sentenza del Tribunale federale 5A_552/2021 del 5 gennaio 2022 consid. 2.3). Il giudice verifica solo la forza probatoria del titolo prodotto dal creditore – la sua natura formale – e vi conferisce forza esecutiva senza indugio (art. 84 cpv. 2 LEF) ove l’escusso non renda immediatamente verosimili eccezioni liberatorie, in linea di massima mediante documenti (art.”

“In virtù dell’art. 82 LEF, il giudice pronuncia il rigetto provvisorio dell’opposizione ove il credito posto in esecuzione sia fondato su un riconoscimento di debito constatato mediante atto pubblico o scrittura privata (cpv. 1), a meno che l’escusso sollevi e giustifichi immediatamente eccezioni tali da infirmare il riconoscimento di debito (cpv. 2). La procedura di rigetto è una procedura sommaria documentale (Urkundenprozess), il cui scopo non è di accertare l’esistenza del credito posto in esecuzione, bensì l’esistenza di un titolo esecutivo (DTF 147 III 176 consid. 4.2.1), così da determinare rapidamente i ruoli delle parti in un eventuale processo ordinario (art. 79 o 83 cpv. 2 LEF; sentenza del Tribunale federale 5A_552/2021 del 5 gennaio 2022 consid. 2.3). Il giudice verifica solo la forza probatoria del titolo prodotto dal creditore – la sua natura formale – e vi conferisce forza esecutiva senza indugio (art. 84 cpv. 2 LEF) ove l’escusso non renda immediatamente verosimili eccezioni liberatorie, in linea di massima mediante documenti (art.”

“b) La recourante a joint à son recours le prononcé attaqué, conformément à l’art. 321 al. 1 CPC. Les deux autres pièces établissent des indications figurant au registre du commerce, qui constituent des faits notoires (ATF 138 II 557 consid. 6.2), et sont donc recevables. II. La recourante fait valoir en substance que l’intimée et S.________Sàrl ont conclu un contrat de télésurveillance le 7 décembre 2017, que ce contrat lui a été cédé le même jour, que dès lors, S.________Sàrl (devenue Y.________Sàrl en juin 2020) n’était plus partie audit contrat, seule la recourante étant débitrice de la prestation de télésurveillance en contrepartie du paiement des redevances dues, et que c’est sans droit que les représentants d’Y.________Sàrl, par leur courrier du 3 février 2022, ont libéré l’intimée du contrat moyennant le paiement d’un montant de 1'193 francs. L’intimée fait valoir que la cession du contrat ne portait que sur les paiements et se prévaut de la résiliation de ce contrat. a) Selon l’art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n’est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1. et la référence ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2 ; 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références). aa) Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art.”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger gemäss Art. 82 Abs. 1 SchKG die provisorische Rechtsöffnung verlangen. Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht. Glaubhaftmachen bedeutet, dass für das Vorhandensein einer Tatsache gewisse Elemente sprechen, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 149 III 310 E. 5.2.1.2; 145 III 213 E. 6.1.3). Die Wahrscheinlichkeit muss im vorliegenden Zusammenhang in dem Sinn überwiegen, als mehr für die Verwirklichung der behaupteten, die Rechtsöffnung hindernden Tatsachen sprechen muss, als dagegen (BGE 132 III 140 E. 4.1.2 am Ende; Urteile 5A_349/2017 vom 26. Januar 2018 E. 2.2; 5A_142/2017 vom 18. August 2017 E. 4.1; 5A_283/2016 vom 23. August 2016 2.3.1; 5A_881/2011 vom 16. März 2012 E. 3.3).”

“Die provisorische Rechtsöffnung ist dann zu gewähren, wenn der Gläubiger eine Schuldanerkennungsurkunde im Sinn von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorweist, die vom betriebenen Schuldner nicht sofort glaubhaft entkräftet wird (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Die gegen den Bestand der anerkannten Schuld gerichteten Einwendungen sind lediglich glaubhaft zu machen. Der Schuldner braucht nicht die volle Überzeugung des Gerichts vom Vorhandensein der betreffenden Tatsachen herbeizuführen. Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache bereits dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte. Die Wahrscheinlichkeit muss im vorliegenden Zusammenhang in dem Sinn überwiegen, als mehr für die Verwirklichung der behaupteten, die Rechtsöffnung hindernden Tatsachen sprechen muss als dagegen. Das Gericht darf weder blosse Behauptungen genügen lassen, noch einen stringenten Beweis verlangen (BGE 120 II 393 E. 4c, 142 III 720 E. 4.1; BGer 5A_283/2016 vom 23. August 2016, E. 2.3.1; BGer 5A_142/2017 vom 18.”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Dabei kann er sich - in der Regel mittels Urkunden - auf alle Einreden und Einwände aus dem Zivilrecht berufen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2). Ein Vorbringen ist glaubhaft gemacht, sobald der Richter aufgrund objektiver Anhaltspunkte den Eindruck gewinnt, dass ein Sachverhalt zutrifft wie geschildert; damit wird eine andere Möglichkeit nicht ausgeschlossen. Da ein strikter Beweis nicht erforderlich ist, muss der Richter nicht überzeugt werden, dass es sich tatsächlich so verhält wie dargestellt (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.2). Der vom Betriebenen erhobene Verrechnungseinwand führt dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (Urteile 5A_977/2020 vom 5. Mai 2021 E.”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht dieselbe - im summarischen Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO) - aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 132 III 140 E. 4.1.2). Alle Einwendungen und Einreden gegen die Schuldanerkennung, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; der Betriebene kann sich somit auch mit rechtlichen Einwänden behelfen und z.B. geltend machen, dass die Schuldanerkennung nichtig sei (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1).”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Dabei kann er sich - in der Regel mittels Urkunden - auf alle Einreden und Einwände aus dem Zivilrecht berufen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2). Ein Vorbringen ist glaubhaft gemacht, sobald der Richter aufgrund objektiver Anhaltspunkte den Eindruck gewinnt, dass ein Sachverhalt zutrifft wie geschildert; damit wird eine andere Möglichkeit nicht ausgeschlossen. Da ein strikter Beweis nicht erforderlich ist, muss der Richter nicht überzeugt werden, dass es sich tatsächlich so verhält wie dargestellt (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.2). Der vom Betriebenen erhobene Verrechnungseinwand führt dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (Urteil 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019 E.”

“Die provisorische Rechtsöffnung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG setzt unter anderem eine mit Unterschrift bekräftigte Schuldanerkennung voraus. Dabei kann auch auf Grund einer von der Vertreterin unterzeichneten Schuldanerkennung provisorisch Rechtsöffnung erteilt werden (Daniel Staehelin, in: Staehe- lin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetrei- bung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 3. Aufl., Basel 2021, N 57 zu Art. 82 SchKG). Grundsätzlich muss eine Urkunde das Vertretungsverhältnis beweisen, bzw. wenn es sich beim Schuldner um eine juristische Person handelt, müssen die Befugnisse des Stellvertreters oder des Organs, das unterzeichnet hat, aus den Akten hervorgehen (BGE 132 III 140 E. 4.1.1 = Pra 95 Nr. 133 E. 4.1.1). Das Bun- desgericht hat es jedoch als nicht willkürlich bezeichnet, die Rechtsöffnung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG auch dann zu erteilen, wenn zwar keine schriftliche Voll- macht vorliegt, die Befugnisse des Stellvertreters oder des Organs aber nicht be- stritten sind oder sich aus dem konkludenten Verhalten der Vertretenen oder der Gesellschaft ergeben, aus dem klar hervorgeht, dass der Stellvertreter oder das Organ aufgrund dieser Befugnisse unterzeichnet hat (statt vieler BGE 112 III 88 E. 2c = Pra 76 Nr. 50 E. 2c; BGE 132 III 140 E. 4.1.1 = Pra 95 Nr. 133 E. 4.1.1; Staehelin, a.a.O., N 57 zu Art. 82 SchKG). Die Vollmacht zur Schuldanerkennung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG kann demnach durch konkludentes Handeln der Ver- tretenen erteilt werden, wobei dieses im Bestreitungsfall durch die im summari- schen Verfahren zulässigen Beweismittel nachgewiesen werden muss, was meist nur durch Urkunden im weiten Sinn (Art. 177 ZPO) möglich ist (vgl. Art. 254 ZPO; Staehelin, a.a.O., N 57 zu Art. 82 SchKG).”

“Lorsque la reconnaissance de dette est signée par un représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le représenté ne peut être prononcée qu’au vu d’une pièce attestant des pouvoirs du représentant (ATF 112 III 88 consid. 2c). De même, quand l’obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut être prononcée que si les pouvoirs du représentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l’organe (art. 55 al. 2 CO) qui a signé sont documentés par pièces (ATF 130 III 87 consid. 3.1). La jurisprudence a toutefois admis qu’il n’est pas arbitraire de prononcer la mainlevée, même en l’absence d’une procuration écrite, lorsque les pouvoirs du représentant ou de l’organe ne sont pas contestés ou s’ils peuvent se déduire d’un comportement concluant du représenté ou de la société au cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement dont il résulte clairement que le représentant ou l’organe a signé en vertu de pouvoirs (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références citées). 3.2. Il convient dès lors d’examiner si les pièces valablement produites par le requérant constituent une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP. Le commandement de payer mentionnait comme cause de la créance la « convention de remboursement de dette du 06.03.2017 ». Cette convention n’a toutefois pas été signée par D.________, seule personne à pouvoir engager la société intimée avec sa signature individuelle, mais bien par une autre personne, ce que le recourant ne conteste pas. Aucune procuration signée de D.________ qui aurait conféré les pouvoirs de signer la convention du 6 mars 2017 n’a cependant été produite, ce que le recourant ne conteste pas non plus. Il en va de même s’agissant de la reconnaissance de dette du 11 septembre, dans laquelle il n’est, au demeurant, pas mentionné l’année de signature. On ne peut en outre pas déduire du comportement de l’intimée ou de D.________, au cours de la procédure de mainlevée, que le représentant ayant signé ces deux documents l’a fait en vertu de pouvoirs dès lors que l’intimée le conteste fermement depuis le début de la procédure. Il en découle que dans la mesure où ni la convention du 6 mars 2017, ni la reconnaissance de dette du 11 septembre, ne sont signées par l’intimée ou un représentant de celle-ci dont les pouvoirs sont attestés, la mainlevée provisoire ne peut être prononcée sur cette base.”

“4) doit clairement obliger définitivement le débiteur au paiement d'une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée. Le juge de la mainlevée doit uniquement décider si une telle obligation de payer ressort clairement du jugement exécutoire produit. Il ne lui appartient pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement, ni de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important (ATF 149 III 258 consid. 6.1.1).  Il incombe au poursuivi d'établir par titre, non seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact à concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2; 136 III 624 consid. 4.2.3). Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP), le poursuivi ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération (totale ou partielle), mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2; 136 III 624 consid. 4.2.1).  2.1.3 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing-privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agir soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 précité). La reconnaissance de dette peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent, ce qui signifie que l'acte signé doit se référer ou renvoyer clairement et directement aux documents qui indiquent le montant de la dette (ATF 132 III 480 consid. 4.1; 130 III 87, SJ 2004 I 209 consid. 3.1; 122 II 126 consid. 2). Ainsi, pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû (Abbet/ Veuillet, op.”

“3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée, il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 143 III 221 consid. 4; 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1). D'abord, le créancier doit être aisément déterminable au moment de l'élaboration de la reconnaissance de dette, son identité devant ainsi figurer sur le titre; ensuite, l'auteur de la reconnaissance de dette doit être identique au poursuivi désigné sur le commandement de payer, il suffit pour cela qu'il ait signé la reconnaissance de dette; enfin, la prétention figurant sur le commandement de payer doit être identique à la prétention figurant sur le titre (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 74, 81 et 92 ad art. 82 LP). Selon l'art. 67 al. 1 ch. 4 LP, la réquisition de poursuite énonce le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l'obligation. L'une des fonctions des indications contenues dans le commandement de payer est de répondre à un besoin de clarté et d'individualiser la prétention réclamée par voie d'exécution afin que le poursuivi puisse prendre position (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2 et les références citées; arrêts du Tribunal fédéral 5A_8/2016 du 21 juin 2016 consid. 4.2; 5A_1001/2015 du 22 juin 2016 consid. 5.3.2, publié in BlSchK 2018 p. 4). Lorsque la poursuite tend au recouvrement de prestations périodiques (tels que les loyers), la réquisition de poursuite doit indiquer avec précision les périodes pour lesquelles ces prestations sont réclamées. Même si elles dérivent d'une même cause juridique, elles ne sont pas moins des créances distinctes, soumises à leur propre sort. Cette exigence répond à un besoin de clarté et d'information du poursuivi quant à la prétention alléguée afin de lui permettre de prendre position.”

“1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la jurisprudence citée).                 bb) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le débiteur peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exception ou objection (exécution, remise de dette etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 104 ad art. 82 LP). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid. 4.1.2 ; TF 5A_142/2017 du 18 août 2017 consid. 4.1).                 b) La décision attaquée retient l’existence d’un titre à la mainlevée représenté par le contrat de prêt conclu entre les parties et la dénonciation de celui-ci avec effet immédiat par courrier prioritaire du 21 février 2023, supposé réceptionné le jour suivant, soit le 22 février 2023, de sorte que la demeure et le point de départ de l’intérêt moratoire couraient dès le 23 février 2023, lendemain de l’interpellation du poursuivi.”

“1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations I, Art. 1 à 252 CO. 3e éd., 2021, n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, savoir rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés. in JdT 2006 I 126). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.4 ; ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3 ; cf. ATF 143 III 564 consid. 4.4.3 ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022. n. 35 ad art. 82 LP et les autres arrêts cités). Il n’a pas non plus à trancher des questions délicates, en particulier relevant de l’interprétation d’éléments extrinsèques au contrat, pour la solution desquelles le pouvoir d’appréciation joue un rôle important. C’est au juge du fond qu’il appartiendra le cas échéant de trancher ces questions au terme d’une procédure probatoire complète (TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3 ; TF 5A_450/2012 du 23 janvier 2013, consid. 3.2). 3.2 En vertu de l'art. 2 al. 1 CC (Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210), chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi. De cette disposition découle le principe venire contra factum proprium non valet, selon lequel l'attitude d'une partie qui est contradictoire à son comportement antérieur n'est en principe pas protégée par la loi. Le fait d'adopter une certaine position peut, selon les circonstances, éveiller chez le partenaire une confiance légitime. Un changement d'attitude ultérieur peut alors heurter l'interdiction de l'abus de droit, même si le changement, en soi, est permis (Chappuis, in Pichonnaz/Foëx/Foutoulakis [éd.”

“La date n’apparaît par contre pas à côté de la signature de la recourante (ibidem). Cette lacune n’est toutefois pas déterminante puisque l’absence de date sur le document ne fait pas perdre à celui-ci sa qualité de titre de mainlevée (cf. supra cons. 4.1/a). Le fait que chacun des intimés n’a réclamé « que » le versement de la contrevaleur de 600'000 euros, soit seulement une partie de la somme de 1'800'000 francs stipulée dans chaque contrat de prêt, n’est pas déterminant. Il demeure que le contrat de prêt chiffre de manière précise le montant reconnu par la prêteuse (soit le montant total qu’elle s’est engagée à prêter aux emprunteurs). Simplement, ce premier versement – sollicité par chaque intimé – réduira la prétention que celui-ci (en tant qu’emprunteur) pourra, le cas échéant, faire valoir dans un deuxième temps. A ce stade, si l’emprunteur entend se prévaloir du contrat de prêt pour obtenir le versement de la totalité du montant prévu dans le contrat, le prêteur pourra lui opposer valablement l’extinction partielle de la créance (art. 82 al. 2 LP ; cf. supra cons. 4.1/b). Il s’agit là d’un moyen de défense du prêteur (en tant que poursuivi) qui doit être distingué de la question de l’existence et de la quotité de la reconnaissance de dette au sens de l’article 82 al. 1 LP, le moyen de défense – susceptible d’intervenir dans un second temps – n’ayant aucune incidence sur la question ici déterminante. Contrairement à ce que pense la recourante, qui semble vouloir subordonner le versement des prêts à la preuve de la réalité des besoins financiers des emprunteurs, il ressort des constatations du tribunal civil que le prêteur s’est engagé, sans émettre aucune réserve ni condition, à verser le montant convenu à l’emprunteur « à première requête » (art. 1 des contrats de prêt). Sur ce dernier point, il n’est pas contesté que chacun des intimés a sollicité le versement de 600'000 euros et, partant, requis le paiement en sa faveur d’une partie du montant prévu dans les contrats de prêt. Il en résulte que le contrat de prêt constitue bel et bien une reconnaissance de dette valable.”

“La date n’apparaît par contre pas à côté de la signature de la recourante (ibidem). Cette lacune n’est toutefois pas déterminante puisque l’absence de date sur le document ne fait pas perdre à celui-ci sa qualité de titre de mainlevée (cf. supra cons. 4.1/a). Le fait que chacun des intimés n’a réclamé « que » le versement de la contrevaleur de 600'000 euros, soit seulement une partie de la somme de 1'800'000 francs stipulée dans chaque contrat de prêt, n’est pas déterminant. Il demeure que le contrat de prêt chiffre de manière précise le montant reconnu par la prêteuse (soit le montant total qu’elle s’est engagée à prêter aux emprunteurs). Simplement, ce premier versement – sollicité par chaque intimé – réduira la prétention que celui-ci (en tant qu’emprunteur) pourra, le cas échéant, faire valoir dans un deuxième temps. A ce stade, si l’emprunteur entend se prévaloir du contrat de prêt pour obtenir le versement de la totalité du montant prévu dans le contrat, le prêteur pourra lui opposer valablement l’extinction partielle de la créance (art. 82 al. 2 LP ; cf. supra cons. 4.1/b). Il s’agit là d’un moyen de défense du prêteur (en tant que poursuivi) qui doit être distingué de la question de l’existence et de la quotité de la reconnaissance de dette au sens de l’article 82 al. 1 LP, le moyen de défense – susceptible d’intervenir dans un second temps – n’ayant aucune incidence sur la question ici déterminante. Contrairement à ce que pense la recourante, qui semble vouloir subordonner le versement des prêts à la preuve de la réalité des besoins financiers des emprunteurs, il ressort des constatations du tribunal civil que le prêteur s’est engagé, sans émettre aucune réserve ni condition, à verser le montant convenu à l’emprunteur « à première requête » (art. 1 des contrats de prêt). Sur ce dernier point, il n’est pas contesté que chacun des intimés a sollicité le versement de 600'000 euros et, partant, requis le paiement en sa faveur d’une partie du montant prévu dans les contrats de prêt. Il en résulte que le contrat de prêt constitue bel et bien une reconnaissance de dette valable.”

“1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-STAEHELIN, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-SCHMIDT, 2005, art.”

“1; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Il appartient au poursuivant de prouver l'exigibilité de la dette (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_534/2023 précité consid. 5.2.2 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 148 III 145 précité ; ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée (ATF 148 III 145 précité ; TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.2 et les autres références). bb) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la recon-naissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). c) En l’espèce, il n’est pas contesté que les parties ont signé, les 10 et 30 novembre 2018, deux contrats d’investissement ayant tous deux pour objet un placement financier de la poursuivante auprès de la poursuivie d’un montant de 10'000 fr.”

“2 ; ATF 132 III 480 consid. 4.2 ; TF 5A_477/2011 du 10 octobre 2011 consid. 4.3.1), Selon l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; mêmes arrêts). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Conformément à la lettre de l’art. 82 al. 2 LP, les moyens libératoires doivent être présentés « immédiatement », c’est-à-dire en première instance (cf. art. 229 al. 2 CPC). Des moyens libératoires nouveaux sont irrecevables en procédure de recours (art. 326 al. 1 CPC ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 106 ad art. 82 LP et Abbet, op. cit., n. 138 ad art. 84 LP et les réf. citées). bb) Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1 ; TF 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère désignée régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts (ATF 145 III 213 consid.”

“Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titre (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 225 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 3. La recourante reproche au premier juge d'avoir retenu l'existence d'un abus de droit. 3.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). L'abus de droit peut aussi être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; ce moyen demeure toutefois exceptionnel dès lors que l'instruction des questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature documentaire de la procédure de mainlevée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_490/2019 du 19 août 2019 consid. 3.1). Dans un rapport de crédit qui peut être dénoncé en tout temps, la dénonciation sans préavis par le prêteur peut être considérée comme un abus de droit, que le poursuivi doit rendre vraisemblable (Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022 ad art. 82 n. 134). 3.2. En l'espèce, le Tribunal a retenu que la cédule produite avec l'acte de cession constituait un titre de mainlevée provisoire à l'égard de l'intimée, ce qui n'est à raison pas contesté.”

“2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, prouver qu’elle a exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF précité ; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références). La reconnaissance de dette entraîne toutefois un renversement du fardeau de la preuve. Le créancier n’a pas à prouver la cause de sa créance, ni la réalisation d’autres conditions que celles qui sont indiquées dans l’acte. En revanche, il appartient au débiteur qui conteste la dette d’établir quelle est la cause de l’obligation (en cas de reconnaissance abstraite), respectivement de démontrer que la cause de l’obligation n’est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique à la base de la reconnaissance est inexistant, ou nul (art. 19 et 20 CO), ou a été simulé (art. 18 al. 1 CO) ou invalidé (art. 31 CO) (Tevini, op. cit., n. 7 ad art. 17 CO ; TF 4A_201/2018 consid. 3.3.1.3 précité ; 4A_152/2013 consid. 2.3 précité ; ATF 131 III 268 consid. 3.2 ; 105 II 183 consid. 4a). Conformément à l’art. 82 al. 2 LP, en effet, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n’a pas à apporter la preuve absolue (stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; mêmes arrêts). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l’impression qu’ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.2 ; TF 5A_435/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3.2.1.2). b) En l’espèce, le titre de mainlevée invoqué est un décompte final des montants dus à l’entrepreneur pour l’exécution du contrat d’entreprise du 29 juillet 2014, établi après vérification des factures et signé le 8 mars 2019 par la direction des travaux, mandataire du maître de l’ouvrage, soit par la représentante de l’intimé, arrêtant à 12'290 fr.”

“(ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 36 et 37 ad art. 82 LP et les références citées; cf. également arrrêt du Tribunal fédéral 5A_896/2017 du 7 février 2018 consid. 4.3). Lorsque le débiteur reconnaît une dette en précisant la manière dont il envisage de la rembourser (notamment par acomptes ou par compensation), il s'agit d'une modalité de paiement, indépendante de la reconnaissance ; le titre doit être ainsi considéré comme une reconnaissance pure et simple. Le refus par le créancier d'accepter les modalités de remboursement n'affecte pas la reconnaissance en tant que telle. La créance est alors immédiatement exigible (art. 75 CO) (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 40a ad art. 82 LP et les références citées), cette dernière disposition prévoyant qu'à défaut de terme stipulé ou résultant de la nature de l'affaire, l'obligation peut être exécutée et l'exécution peut en être exigée immédiatement. 2.1.2 Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence). Les exigences de vraisemblance sont d'autant plus élevées que la reconnaissance de dette est univoque et inconditionnelle (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 107 ad art. 82 LP et les références citées), 2.2 En l'espèce, le document du 11 août 2021, sur lequel l'intimée fonde la poursuite, est un acte unilatéral qui atteste clairement du fait que la recourante se considère obligée de payer sa dette de 4'000 fr.”

“1 et les références; GilliÉron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (GilliÉron, op. cit., n. 45 ad art. 82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.4.1; 116 III 72;). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 précité consid. 4.3.2 et 4.3.3). La créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, à savoir lors de la notification du commandement de payer (arrêts du Tribunal fédéral 5A_240/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1; 2C_781/2020 du 28 décembre 2020 consid. 5.2). La mainlevée ne peut être prononcée lorsque l'exigibilité est provoquée par la notification du commandement de payer dans la poursuite en cause (arrêt du Tribunal fédéral 5D_168/2019 du 23 décembre 2019 consid. 3.4.2.1; Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., Berne 2022, ad art. 82 n. 95). 3.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80ss LP) est une procédure sur pièces ("Urkundenprozess") (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 145 III 160 consid.”

“Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2.             Le Tribunal a rejeté la requête de mainlevée de l'opposition au motif que l'acte de défaut de biens produit comme titre de mainlevée était au nom de E______ SA et que la recourante n'avait produit aucun acte de cession de créance en sa faveur de la part de la société précitée. Elle ne disposait ainsi pas d'un titre attestant de l'identité entre la poursuivante et la créancière désignée dans l'acte de défaut de biens. La recourante fait valoir que l'acte de cession de créance figure au verso de l'acte de défaut de biens concerné, de sorte qu'elle dispose bien d'un titre de mainlevée au sens de l'art. 82 LP. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess) dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1). L'acte de défaut de biens après saisie vaut comme reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82 LP (art. 149 al. 2 LP). Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid.”

“Il soutient qu’il n’y aurait aucun doute sur l’authenticité de la reconnais-sance de dette au vu des éléments figurant au dossier ; que le contrat serait valide même s’il n’était pas propriétaire des actions au moment où il les a vendues à l’intimée ; que la créance serait exigible sans qu’il ait à établir avoir fourni sa propre prestation, soit la remise des actions à l’intimée, celle-ci devant, aux termes du contrat, n’intervenir que postérieurement au paiement convenu ; que c’est à tort que le juge de paix aurait considéré que c’était à lui, poursuivant, qu’il appartenait d’établir le droit monégasque applicable au contrat et qu’au contraire, il aurait dû constater que c’est la poursuivie qui aurait dû établir le droit étranger à l’appui de ses moyens libératoires. a) aa) En vertu de l'art. 82 al. 1 LP, le poursuivant dont la poursuite est frappée d’opposition peut, s’il se trouve au bénéfice d’une reconnaissance de dette, requérir la mainlevée provisoire de l’opposition. Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la préten-tion déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références citées ; Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, nn. 32 et 92 ad 82 LP).”

“Il ne prononcera pas la mainlevée, notamment, s'il y a absence manifeste d'identité entre la créance et le titre (arrêt du Tribunal fédéral 5A_169/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1 et les références). Ainsi, si le montant est dû en vertu d'un autre titre que celui indiqué dans le commandement de payer, la mainlevée doit être rejetée (arrêts du Tribunal fédéral 5A_740/2018 précité consid. 6.1.2; 5A_1001/2015 du 22 juin 2016 consid. 5.3.2, publié in BlSchK 2018 p. 4). Le juge doit vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette et des trois identités (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_650/2018 du 3 décembre 2018, consid. 4.1.1). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1), notamment l'inexistence de la dette reconnue (arrêt du Tribunal fédéral 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 6.2 et la référence; Veuillet, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 113 ad art. 82 LP; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd. 2010, n° 90 ad art. 82 LP). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC), d'autres moyens de preuves immédiatement disponibles n'étant, le cas échéant, pas exclus (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence; arrêt 5A_977/2020 du 5 mai 2021 consid. 2.1). 2.2 En l'espèce, le recourant ne peut être suivi en tant qu'il soutient que les pièces produites prouvent l'existence d'une procédure pénale en lien avec l'arrière-caution puisque cet élément ressort de ses seules allégations figurant dans lesdites pièces et que, pour sa part, le Ministère public s'est limité à indiquer que la procédure était en mains de la police et que l'accès à celle-ci était refusé.”

“Ainsi, si la cédule hypothécaire ne comporte pas l'indication du débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une autre reconnaissance de dette, soit, par exemple, une copie légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier dans lequel la dette est reconnue ou la convention de sûretés contresignée dans laquelle le poursuivi se reconnaît débiteur de la cédule cédée à titre de sûretés (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5A_740/ 2018 précité consid. 7.1 non publié aux ATF 145 III 160 ; ATF 140 III 36 consid. 4 ; 134 III 71 consid. 3 ; 129 III 12 consid. 2.5 ; TF 5A_734/2018 ; 5A_736/2018 du 4 décembre 2018 ; TF 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 4.2). e) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la presta-tion (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4ème éd., pp. 156-157, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid. 4.1.2 ; TF 5A_142/2017 du 18 août 2017 consid. 4.1). IV. a) En l’espèce, E.________ a introduit une poursuite en réali-sation de gage immobilier tendant au paiement de la créance cédulaire (abstaite).”

“En l’espèce, le « Rappel 3 » du 25 février 2020 et le devis daté du 20 février 2019 produits par la recourante à l’appui de sa lettre du 24 novembre 2020, puis de son recours, ne figuraient pas au dossier de première instance au moment où la juge de paix a rendu le prononcé litigieux. Ces pièces sont dès lors nouvelles et, par conséquent, irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). Les autres pièces produites figuraient au dossier de première instance et sont ainsi recevables. II. La recourante reproche à l’autorité précédente d’avoir refusé de prononcer la mainlevée provisoire de l’opposition formée par l’intimée. Elle fait valoir qu’elle avait effectivement oublié de produire une copie du devis devant l’autorité de première instance, mais qu’elle produit maintenant ce document avec son recours. Selon la recourante, la situation est ainsi claire. Non seulement l’intimée a signé un ordre de travail se référant à un devis, mais en plus elle a payé un premier acompte sur les trois acomptes demandés. a) En vertu de l'art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein Urkundenprozess: Die Prüfungszuständigkeit des Rechtsöffnungsgerichts umfasst ausschliesslich Fragen im Zusammenhang mit der Tauglichkeit der präsentierten Urkunden (BGE 142 III 720 E. 4.1; 133 III 645 E. 5.3). Ziel des Verfahrens ist nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern die Anerkennung des Vorliegens einer vollstreckbaren Urkunde dafür (BGE 138 III 583 E. 6.1.1; 132 III 140 E. 4.1.1; 58 I 363 E. 2). Entsprechend würdigt der Rechtsöffnungsrichter nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, nicht aber die Gültigkeit der Forderung an sich, und anerkennt die Vollstreckbarkeit des Titels, falls der Schuldner seine Einwendungen nicht unverzüglich glaubhaft macht (BGE 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.1). Die Frage, ob ein gültiger Rechtsöffnungstitel vorliegt, prüft der Rechtsöffnungsrichter von Amtes wegen (BGE 147 III 176 E. 4.2.1; 140 III 372 E. 3.3.3; 103 Ia 47 E. 2e). Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG kann sich auch aus einer Gesamtheit von Urkunden ergeben, sofern die notwendigen Elemente daraus hervorgehen. Dies bedeutet, dass die unterzeichnete Urkunde auf die Schriftstücke, welche die Schuld betragsmässig ausweisen, klar und unmittelbar Bezug nehmen bzw. verweisen muss. Die Höhe der Schuld muss im Zeitpunkt der Unterzeichnung der Schuldanerkennung bestimmt oder leicht bestimmbar sein (BGE 139 III 297 E. 2.3.1; 136 III 627 E. 2; 132 III 480 E. 4.1). Beruft sich der betreibende Gläubiger darauf, er habe die Forderung erst nach Ausstellung der Schuldanerkennung durch Abtretung erworben, so kann die provisorische Rechtsöffnung auch demjenigen erteilt werden, der die Stelle des in der Schuldanerkennung bezeichneten Gläubigers einnimmt (BGE 132 III 140 E. 4.1.1; 95 II 617 E. 1; 83 II 211 E. 3b).”

“1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références). Une reconnaissance de dette peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû. La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 47 et 48 ad art. 82 LP). Selon la jurisprudence, celui qui signe un texte comportant une référence expresse à des conditions générales est lié au même titre que celui qui appose sa signature sur le texte même de celles-ci, quand bien même il ne les aurait pas lues (ATF 119 II 443 consid. 1a; arrêt du Tribunal fédéral 5P.96/1996 du 29 mai 1996, in SJ 1996 p. 623). Les conditions générales font alors partie intégrante du contrat (ATF 133 III 675 consid. 3.3). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). 2.1.2 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid.”

“Bezeichnet der sicherungshalber übereignete, als Rechtsöffnungstitel vorgelegte Schuldbrief, wie hier vorinstanzlich festgestellt, keinen Schuldner, so gilt er im Sinne einer zusammengesetzten Urkunde gemeinsam mit einer zusätzlichen Schuldanerkennung, zum Beispiel der gegengezeichneten Sicherungsvereinbarung, als Rechtsöffnungstitel, sofern die persönliche Schuldpflicht aus dem sicherungsübereigneten Schuldbrief in der zusätzlichen Schuldanerkennung anerkannt wird (BGE 140 III 36 E. 4 S. 39 f.; Urteil 5A_136/2020 vom 2. April 2020 E. 3.4.3). Die Frage, ob und gegebenenfalls in welchem Umfang der Schuldner eine persönliche Schuldpflicht für die Schuldbriefforderung anerkannt hat, beschlägt demnach das Vorliegen eines (zusammengesetzten) Rechtsöffnungstitels. Sie ist nicht Thema der Einwendungen, mit denen der Schuldner die Schuldanerkennung nach Massgabe von Art. 82 Abs. 2 SchKG entkräften kann. Die Lehrmeinung, auf die sich die Beschwerdeführerin beruft (Daniel Staehelin, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 2. Aufl. 2010, N 167 zu Art. 82 SchKG), besagt nichts anderes. Auch diesem Autor zufolge beziehen sich die Einwendungen des Schuldners auf die Frage, ob die anerkannte Schuldbriefforderung (noch) geschuldet ist. Ob ein gültiger Rechtsöffnungstitel vorliegt, prüft das Gericht von Amtes wegen (BGE 140 III 372 E. 3.3.3 S. 377; 103 Ia 47 E. 2e S. 52; s. auch die Urteile 5A_46/2018 vom 4. März 2019 E. 3.1; 5A_746/2015 vom 18. Januar 2016 E. 4.2; 5A_113/2014 vom 8. Mai 2014 E. 2.1). Gemäss Staehelin gilt diese Regel auch für das Beschwerdeverfahren, und zwar in dem Sinne, dass die Rechtsmittelinstanz bei offensichtlichen Mängeln die Beschwerde gegen die Erteilung der Rechtsöffnung gutheissen muss, selbst wenn der fragliche Einwand vor erster Instanz nicht erhoben wurde (Staehelin, a.a.O., N 90 zu Art. 84 SchKG, mit Hinweisen auf die kantonale Rechtsprechung). Diese Erkenntnis steht im Einklang mit der Rechtsprechung, wonach die Prüfung, ob ein Rechtsöffnungstitel vorliegt, nicht die Sachverhaltsfeststellung betrifft, sondern der Rechtsanwendung zuzuordnen ist, die auch im Verfahren auf provisorische Rechtsöffnung von Amtes wegen erfolgt (Art.”

“La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd, 2022, nn. 32 et 92 ad 82 LP). b) Par reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, il faut entendre notamment l'acte signé par le poursuivi d'où résulte la volonté de celui-ci de payer au poursuivant une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue, sans réserve ni condition (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et les références). Il appartient ainsi au poursuivant d’établir que la créance est exigible au moment de l’introduction de la poursuite (art. 38 al. 2 LP ; ATF 140 III 456 consid. 2.4), soit au plus tard lors de la notification du commandement de payer (TF 5A_785/2006 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_954/2015 du 22 mars 2016 consid. 3.1 ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). Une reconnaissance de dette peut résulter d’un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid.”

“Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Le contrat individuel de travail signé par l'employeur vaut, en principe, reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du salaire s'il est constant que le travail a été fourni par l'employé (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 174, ad art. 82 LP). La reconnaissance de dette doit être signée par le poursuivi. La signature est apposée à la main par celui qui s'oblige (Abbet/ Veuillet, op. cit., n. 15 et 15a, ad art. 82 LP). Lorsque l'obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut en principe être prononcée que si les pouvoirs du représentant ou de l'organe qui a signé sont documentés par pièces. La reconnaissance de dette signée par un employé sans pouvoir de représentation ne permet pas la mainlevée provisoire contre l'employeur (Abbet/ Veuillet, op. cit., n. 20, ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition n'a pas pour but de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, le juge de la mainlevée se prononçant uniquement sur la force probante du titre produit (Abbet/ Veuillet, op. cit., n. 1, ad art. 84 LP). L'existence d'un titre exécutoire doit être prouvée tant dans la mainlevée définitive que provisoire. L'existence des pouvoirs de représentation du signataire du titre doit être examinée d'office par le juge (Abbet/ Veuillet, op. cit., n. 104 et 105, ad art. 84 LP). 2.2 En l'espèce, le Tribunal a constaté à juste titre que le contrat de travail produit par la recourante ne comportait pas la signature de l'intimée.”

“2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid. 4.1.2). 3.1.2 La mainlevée n'est accordée en principe que si l'auteur de la reconnaissance de dette est identique au poursuivi désigné dans le commandement de payer, ce qui est le cas si ce dernier l'a signée, directement ou par l'intermédiaire d'un représentant (Abbet/Veuillet, op.cit., n. 81 ad art. 82 LP). Lorsque la reconnaissance de dette n'a pas été signée par le débiteur lui-même, mais par un représentant légal ou contractuel, la mainlevée ne peut en principe être prononcée que sur le vu d'une pièce attestant des pouvoirs du représentant, à moins que ceux-ci ne soient pas contestés (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 18 ad art. 82 LP). Lorsque l'obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut en principe être prononcée que si les pouvoirs du représentant ou de l'organe qui a signé sont documentés par pièces. Les pouvoirs de représentation résultant d'inscriptions au Registre du commerce sont des faits notoires. C'est au débiteur de rendre vraisemblable que la signature figurant sur le titre n'est pas celle d'un représentant de la société (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 20 ad art. 82 LP). 3.2 En l'espèce, la convention produite comme titre de mainlevée a été signée par D______ pour la débitrice, alors qu'à teneur du Registre du commerce (fait notoire), celui-ci ne dispose que d'un pouvoir de signature collective à deux. J______ a signé la convention pour la créancière, alors qu'il n'apparaît pas au Registre du commerce comme personne autorisée et que la procuration qu'il a produite est postérieure à la date de la signature de la convention. Il n'a ainsi pas justifié de ses pouvoirs de représenter l'intimée.”

“Le montant déterminable peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, à condition que les éléments nécessaires en résultent. Cela signifie que l'acte signé par le poursuivi doit faire référence ou renvoyer de manière claire et directe à des pièces qui permettent de chiffrer la dette. Il doit en effet exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant dû doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces (arrêt TF 5A_867/2012 du 7 mars 2013 consid. 4.1 et les réf. citées). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 1980, § 15; BSK SchKG I-Staehelin, 2ème éd. 2010, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée par ces auteurs). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). Lorsque la reconnaissance de dette est signée par un représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le représenté ne peut être prononcée qu’au vu d’une pièce attestant des pouvoirs du représentant (ATF 112 III 88 consid. 2c). De même, quand l’obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut être prononcée que si les pouvoirs du représentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l’organe (art. 55 al. 2 CO) qui a signé sont documentés par pièces (ATF 130 III 87 consid. 3.1). La jurisprudence a toutefois admis qu’il n’est pas arbitraire de prononcer la mainlevée, même en l’absence d’une procuration écrite, lorsque les pouvoirs du représentant ou de l’organe ne sont pas contestés ou s’ils peuvent se déduire d’un comportement concluant du représenté ou de la société au cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement dont il résulte clairement que le représentant ou l’organe a signé en vertu de pouvoirs (ATF 132 III 140 consid.”

“En matière de poursuite, la jurisprudence considère que, lorsque la reconnaissance de dette est signée par une personne se disant le représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite intentée contre le représenté ne peut être prononcée que sur le vu d’une pièces attestant des pouvoirs du représentant ; de même quand l’obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut être prononcée que si les pouvoirs du représentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l’organe (art. 55 al. 2 CC [Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210]) qui a signé sont documentés par pièces. Il a toutefois été admis qu’il n’est pas arbitraire de prononcer la mainlevée provisoire même en l’absence d’une procuration écrite lorsque les pouvoirs du représentant ou de l’organe ne sont pas contestés ou s’ils peuvent se déduire d’un comportement concluant du représenté ou de la société au cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement dont il ressort clairement que le représentant ou l’organe a signé en vertu de pouvoirs (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 ; ATF 130 III 87 consid. 3.1 ; TF 5D_17/2015 du 29 mai 2015 consid. 5). Dans un arrêt plus récent dans lequel il examinait l’application de l’art. 82 LP avec un pouvoir d’examen non limité à l’arbitraire, le Tribunal fédéral a cependant précisé que, si l'octroi des pouvoirs de représentation – ou la réparation ultérieure de leur défaut (cf. art. 38 al. 1 CO) – pouvait résulter d'actes concluants, toutefois, une procuration donnée sans cette forme devait être prouvée par les moyens admis en procédure de mainlevée provisoire qui démontrent de façon claire et liquide le rapport de représentation, savoir par un titre. Le poursuivant ne peut donc pas convaincre le juge qu'il bénéficie d'une reconnaissance de dette valant titre de mainlevée en offrant d'autres preuves que le titre lui-même, étant toutefois rappelé que la reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (TF 5A_578/2019 du 13 novembre 2019 consid. 4.2.2.3 et références). 2.2 En l’espèce, il est constant que les contrats de location n’ont pas été signé par l’administrateur de l’intimée, seule personne ayant les pouvoirs d’engager celle-ci, mais par un employé sans pouvoirs de représentation, qui a utilisé le timbre humide de l’entreprise en accompagnement de sa signature.”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festge- stellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Rechtsöffnungsrichter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwen- dungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein Urkundenprozess: Die Prüfungszuständigkeit des Rechtsöffnungsrichters umfasst ausschliesslich Fra- gen im Zusammenhang mit der Tauglichkeit der präsentierten Urkunden (BGE 142 III 720 E. 4.1; BGE 133 III 645 E. 5.3). Ziel des Verfahrens ist nicht die Fest- stellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, son- dern lediglich die Anerkennung des Vorliegens einer vollstreckbaren Urkunde da- für (BGE 138 III 583 E. 6.1.1; BGE 132 III 140 E 4.1.1; BGE 58 I 363 E. 2). Zweck des Verfahrens der provisorischen Rechtsöffnung ist es, rasch - im summarischen Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO) - über die Beseitigung des Rechtsvorschlags zu entscheiden und die Parteirollen für einen allfälligen ordentlichen Prozess festzu- legen. Dass dabei auch gewisse materiellrechtliche Punkte zu klären sind, ändert an der Rechtsnatur des Verfahrens der provisorischen Rechtsöffnung nichts (BGE 136 III 566 E.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimmbare fällige Geldsumme zu bezahlen (vgl. BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbarkeit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (vgl. BGE 145 III 160 E. 5.1). Er hat von Amtes wegen namentlich das Vorliegen einer Schuldanerkennung, die Identität des Betreibenden und des in dieser Urkunde bezeichneten Gläubigers, die Identität des Betriebenen und des bezeichneten Schuldners und die Identität der in Betreibung gesetzten und der anerkannten Forderung zu prüfen (vgl.”

“2 CPC, les allégués qui ne se trouvent pas dans les actes écrits des parties doivent être consignés dans leur substance au procès-verbal. L’on déduit du droit d’être entendu le devoir général des autorités de tenir un dossier qui constitue le pendant du droit des parties de consulter le dossier et de faire administrer les preuves. Le devoir de consigner au procès-verbal les déclarations pertinentes pour la décision, les auditions et les audiences en procédure de recours en fait partie. Le procès-verbal sert d’une part d’aide-mémoire aux juges et au greffier et leur permet de prendre effectivement connaissance des exposés des parties et de les apprécier; d’autre part, il vise à renseigner sur le respect des prescriptions de procédure et à permettre aux autorités de recours de contrôler la décision attaquée (ATF 142 I 86 consid. 2.2). 2.1.4 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.   Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1).  Le contrat de prêt signé par l'emprunteur, vaut reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 166, ad art. 82 LP). La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue.”

“dell’8 novembre 2019, consid. 7.2 e i rinvii; Gilliéron, Commentaire de la LP, vol. I, 1999, n. 75 ad art. 82 LEF), cioè – di regola – se risulta chiaramente dal titolo medesimo (sentenza del Tribunale federale 5A_940/2020 del 27 gennaio 2021 consid. 3.1 e i rinvii; Abbet in: Abbet/Veuillet (a cura di), La mainlevée de l’opposition, 2a ed. 2022, n. 115 ad art. 82 LEF) oppure se è notoria o nota al giudice (Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 49 ad art. 82 LEF), mentre negli altri casi incombe all’escusso rendere verosimile il motivo di nullità (citata 5A_940/2020; 5A_51/2019 del 7 ottobre 2019 consid. 3.1; 5A_490/2019 del 19 agosto 2019 consid. 3.1.2; Abbet e Staehelin, op. cit., loc. cit.). Il giudice deve limitarsi a un esame sommario (citata 14.2015.118; Staehelin, ibidem), sia in fatto che in diritto (DTF 145 III 213 consid. 6.1.3), ciò che gli lascia un certo potere d’apprezzamento (sentenza del Tribunale federale 5A_66/2020 del 22 aprile 2020 consid. 3.3.1). L’eccezione è ve-rosimile se sussistono oggettivamente più motivi a favore della realizzazione del fatto ostativo invocato che a sfavore (sentenza del Tribunale federale 5A_142/2017 del 18 agosto 2017 consid. 4.1; Staehelin, op. cit., n. 87 segg. ad art. 82 LEF).”

“1 La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références ; Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, nn. 32 et 92 ad 82 LP). 3.1.2 Par reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, il faut entendre notamment l'acte signé par le poursuivi d'où résulte la volonté de celui-ci de payer au poursuivant une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue, sans réserve ni condition (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et les références). Il appartient ainsi au poursuivant d’établir que la créance est exigible au moment de l’introduction de la poursuite (art. 38 al. 2 LP ; ATF 140 III 456 consid. 2.4), soit au plus tard lors de la notification du commandement de payer (TF 5A_785/2006 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_954/2015 du 22 mars 2016 consid. 3.1 ; Veuillet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). Une reconnaissance de dette peut résulter d’un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid.”

“Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1).  Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid. 4.1.1). Le contrat de leasing vaut titre à la mainlevée pour le paiement des mensualités si leur montant était déterminable au moment de la signature (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 173 ad art. 82 LP). Le poursuivi qui invoque des défauts donnant droit à la résolution du contrat ou à la réduction du montant réclamé en poursuite doit rendre vraisemblable son allégation, en principe par titre (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 146 ad art. 82 LP). Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée n'est pas d'interpréter des contrats ou d'autres documents, mais d'accorder rapidement, après examen sommaire des faits et du droit, une protection provisoire au requérant dont la situation juridique paraît claire (ACJC/189/2021 du 11 février 2021 consid. 3.2; ACJC/1858/2020 du 22 décembre 2020 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral du 10 mai 1968, résumé in JdT 1969 II 32). Le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée quant à l'existence de la créance (ATF 143 III 564 consid. 4.1; 136 III 583 consid. 2.3 et les références). La décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art.”

“Autant qu'elle n'est pas appellatoire (art. 106 al. 2 LTF; ATF 142 III 364 consid. 2.4), cette critique apparaît infondée. Selon la doctrine sur laquelle s'est fondé le premier juge - que le recourant ne remet pas en question (art. 42 al. 2 LTF) -, la réalisation de la condition suspensive touchant au caractère causal de l'indication ou de la négociation sur la conclusion du contrat doit être prouvée par le poursuivant " pour autant que le poursuivi le conteste " (VEUILLET, in : La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 190 ad art. 82 LP, avec d'autres références); autrement dit, le poursuivi doit invoquer expressément un tel moyen pour faire échec à la requête de mainlevée. Certes, les arguments juridiques que soulèvent oralement les parties ne doivent pas être consignés au procès-verbal (FF 2006 6951 ad art. 231; HEINZMANN/PASQUIER, in : PC CPC, 2021, n° 7 ad art. 235 CPC, avec les citations); il n'en demeure pas moins qu'une contestation toute globale de la requête (" rejet avec suite de frais et dépens ") ne suffit pas pour conclure à l'invocation régulière du moyen en discussion ( cf. ATF 144 III 519 consid. 5.2.2.1 et les arrêts cités), sauf à permettre au poursuivi de garder en réserve pour les besoins de la cause un argument qui n'a pas été dûment soulevé en première instance (sur cette forme d'abus de droit: ATF 135 III 334 consid. 2.2). Enfin, le premier juge a retenu que l'intimée n'avait pas établi " par titre " la réalisation de la condition suspensive, sans aucune référence à un moyen correspondant dont le recourant se serait prévalu.”

“In der Beschwerdeschrift ist darzulegen, worauf der Beschwerdeführer seine Legitimation stützt, inwieweit er beschwert ist, auf welchen Beschwerdegrund er sich beruft und an welchen Mängeln der angefochtene Entscheid leidet. In der Beschwerdebegründung ist darzulegen, welche Sachverhaltselemente unrichtig sind und inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt. Erfüllt die Beschwerde grundlegende Anforderungen an Form oder Inhalt nicht, fehlt es an einer Eintretensvoraussetzung und die Rechtsmittelinstanz hat darauf nicht einzutreten (Urteil KG FR 102 2020 115 vom 14. Juli 2020 E. 2; 102 2021 117 vom 2. August 2021 E. 2.1; BGE 138 III 374 E. 4.3.1). Die Beschwerdeführerin erläutert in ihrer Eingabe die Vorgänge in Zusammenhang mit der Bestellung, der Abholung und dem Empfang der Ware sowie der anschliessenden Rechnungsstellung. Mit den Ausführungen der Vorinstanz, wonach dem Gerichtspräsidenten weder eine Forderung, die durch eine öffentliche Urkunde festgestellt wurde, noch eine durch Unterschrift bekräftigte Schuldanerkennung zugestellt wurde, weshalb keine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG vorliegt, was zur Abweisung des Gesuchs um Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung führt, setzt sich die Beschwerdeführerin in keiner Weise auseinander. Es ist nicht ersichtlich, an welchen Mängeln der angefochtene Entscheid leidet und die Beschwerdeführerin zeigt nicht auf, inwiefern die Vorinstanz das Recht verletzt hat oder weshalb die Sachverhaltsfeststellung unrichtig ist. Die am 13. April 2022 eingereichte Beschwerde erfüllt die Anforderungen an den Inhalt bzw. die Begründung einer Beschwerdeschrift selbst bei grosszügiger Auslegung und Handhabung nicht, so dass darauf nicht einzutreten ist. Im Übrigen wäre die Beschwerde zudem ohnehin abzuweisen, wie nachfolgend dargelegt.”

“Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.3). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1). Dans une procédure de mainlevée provisoire, le poursuivi qui fait valoir son droit à la réduction du prix en raison d’un défaut de la chose, après s’être fait livrer celle-ci, ne conteste pas l’exigibilité de la créance mais fait valoir une exception au sens de l’art. 82 al. 2 LP (TF 5A_625/2022 du 21 mars 2023 consid. 5.1 et 5.2.2, prévu à la publication). Il lui appartient donc, conformément à cette norme, de rendre vraisemblable le défaut. Etant donné qu’il ne peut refuser de payer l’entier du prix, le poursuivi doit également rendre vraisemblable l’étendue de la réduction qu’il entend opposer au poursuivant (TF 5A_625/2022 précité consid. 5.3). Le débiteur n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 142 III 720 précité et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 ; TF 5A_625/2022 précité consid. 5.3). 2.2 En l’espèce, le recourant admet que, dans un premier temps, l’intimée n’était pas satisfaite des travaux paysagers qu’il avait effectués et qu’il a donc remplacé les laurelles qu’il avait plantées par celles fournies par l’intimée et refait le pare-vue convenu.”

“La question qui se pose est de savoir si, dans une procédure de mainlevée provisoire, le poursuivi qui fait valoir son droit à la réduction du prix en raison d'un défaut de la chose, après s'être fait livrer celle-ci, fait valoir une exception, au sens de l'art. 82 al. 2 LP, ou s'il conteste l'exigibilité de la créance, au sens de l'art. 82 CO (question laissée ouverte: ATF 145 III 20 consid. consid. 4.3.2; arrêt 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 5.2.2, in RSPC 2020 p. 483). Dans la première hypothèse, il devrait rendre vraisemblables le défaut, l'avis de celui-ci et le montant de la réduction, alors que, dans la seconde, il suffirait qu'il invoque l'existence de ces éléments, comme l'a jugé le Tribunal fédéral en cas d'inexécution au sens strict (ATF 145 III précité). L'interprétation de l'art. 82 CO étant uniforme en droit des contrats et en droit des poursuites (ATF 148 III 145 consid. 4.3.3), il convient, pour y répondre (cf. infra consid. 5.2), de déterminer si l'acheteur qui prétend s'être fait livrer un objet qualitativement défectueux peut invoquer l'exception d'inexécution lorsqu'il a opté pour la réduction du prix de vente (cf. infra consid. 5.1).”

“Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, p. 198, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid.”

“3.1.2; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 2ème édition, 1980, p. 2). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance. Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêts du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1; 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3; 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.3). 2.1.2 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720), notamment la prescription de la créance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_741/2013 du 3 avril 2014, consid. 3.1.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 4.2). La preuve de l'interruption du délai de prescription incombe au poursuivant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_152/2012 du 19 décembre 2012, consid.”

“1 et les références; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). 3.2 Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (Gilliéron, op. cit., n. 45 ad art. 82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 116 III 72; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid. 4.4.1). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 précité consid. 4.3.2 et 4.3.3). 3.3 Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée provisoire en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et la référence); il doit alors établir, au degré de la vraisemblance, le moyen libératoire (arrêts du Tribunal fédéral 5A_139/2018 précité consid. 2.6.1; 5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.2 et les références). De simples affirmations ne sont pas suffisantes. Contrairement à la procédure de mainlevée définitive, dans la mainlevée provisoire, le débiteur n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais doit seulement les rendre vraisemblables (ATF 132 III 140 consid.”

“En revanche, il appartient au débiteur qui conteste la dette d’établir d’abord la cause de l’obligation, puis de prouver en quoi elle ne fonde pas ou plus d’obligation exigible. Le fait que, pour une part de la doctrine, la reconnaissance de dette entraine la novation de la dette, n’y change rien, car la novation ne se présume pas et ne ressort en particulier pas d’une reconnaissance de dette mais nécessite un contrat valable à ce titre (ATF 127 III 147 consid. 2b ; Tevini, op. cit. nn. 7 ss ad art. 17 CO). ad) Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_89/2019 du 1er mai 2019 consid. 5.1.3 ; TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_89/2019 du 1er mai 2019 consid. 5.1.3 ; TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.1). ae) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et la référence). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.2 et les références). b) ba) Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae ; ATF 140 III 456 consid.”

“Die gegen den Bestand der anerkannten Schuld gerichteten Einwen- dungen müssen nicht (strikt) bewiesen, sondern lediglich glaubhaft gemacht wer- den (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Beruft sich der Schuldner auf Tilgung durch Verrech- nung, hat er Bestand, Höhe und Fälligkeit der Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (BGer 5A_66/2020 vom 22. April 2020, E. 3.3.1; BGer 5A_976/2020 vom 3. Mai 2021, E. 2.1 m.w.Hinw.), wobei die Glaubhaftmachung nach bundes- gerichtlicher Rechtsprechung mit Urkunden im (weiten) Sinne von Art. 177 ZPO zu erfolgen hat (BGer 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019, E. 2.6.2 m.w.Hinw.; BGer 5A_66/2020 vom 22. April 2020, E. 3.3.1; vgl. auch Art. 254 Abs. 1 ZPO; ableh- nend BSK SchKG I-Staehelin, Art. 82 N 93). Das gilt auch für allfällige Schadener- satzforderungen des Arbeitgebers, welche dieser den Lohnforderungen des Ar- beitnehmers verrechnungsweise gegenüberstellen will (BGer 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019, E. 2.6.1 m.w.Hinw.). Es bestehen somit geringere Anforderungen an die Beweisintensität. Der Schuldner braucht nicht die volle Überzeugung des Gerichts vom Vorhandensein der Verrechnungsforderungen resp. der sie begründenden Tatsachen herbeizu- führen.”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Dabei kann er sich - in der Regel mittels Urkunden - auf alle Einreden und Einwände aus dem Zivilrecht berufen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2). Ein Vorbringen ist glaubhaft gemacht, sobald der Richter aufgrund objektiver Anhaltspunkte den Eindruck gewinnt, dass ein Sachverhalt zutrifft wie geschildert; damit wird eine andere Möglichkeit nicht ausgeschlossen. Da ein strikter Beweis nicht erforderlich ist, muss der Richter nicht überzeugt werden, dass es sich tatsächlich so verhält wie dargestellt (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.2). Der vom Betriebenen erhobene Verrechnungseinwand führt dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (Urteile 5A_977/2020 vom 5. Mai 2021 E. 2.1; 5A_66/2020 vom 22. April 2020 E. 3.3.1; 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019 E. 2.6, in: ZZZ 2019 S. 379).”

“Gemäss Art. 82 Abs. 2 SchKG spricht das Gericht die provisorische Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (zum Begriff des Glaub- haftmachens vgl. BGE 132 III 140 E. 4.1.2). Zu diesen Einwendungen gehört auch die Anrufung der Tilgung durch Verrechnung. In diesem Sinne hat das Bundesge- richt in konstanter Rechtsprechung festgehalten, dass der vom Betriebenen erho- bene Verrechnungseinwand dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens führt, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fällig- keit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (BGer 5A_139/2018 v.”

“"sämtliche Sachverhaltselemente bereits anerkannt" seien (Urk. 30 Rz 17 und Rz 26). Letzteres trifft klarerweise nicht zu. Gegenteils bestritt der Gesuchsteller in seiner Replikeingabe vom 16. Dezember 2022 mit einlässlicher (und unter novenrechtlichem Gesichtspunkt zulässiger; vgl. nachstehende E. III.3.2) Begründung, dass die Gegenforderung glaubhaft gemacht sei und die Einwendung der Verrechnung beachtet werden könne (Urk. 14 Rz 11, Rz 12 und Rz 32 ff.). Dass er hierbei gewisse Tatsachenbehauptungen der Gesuchsgegnerin nicht bestritt oder gar zugestand (vgl. z.B. Urk. 30 Rz 18; s.a. Urk. 38 Rz 4), ändert daran nichts. Im Übrigen oblag es – wie in der Beschwerdeantwort zutreffend bemerkt wird (Urk. 36 Rz 24) – nicht dem - 20 - Gesuchsteller, den Nichtbestand der behaupteten Verrechnungsforderung glaubhaft darzutun (in diesem Sinne aber beispielsweise Urk. 30 Rz 22 f.; s.a. Urk. 38 Rz 5), sondern hatte die Gesuchsgegnerin deren Bestand (mit Urkunden) glaubhaft zu machen (Art. 82 Abs. 2 SchKG), was nach vorinstanzlicher Ansicht misslang. Dabei umfasst die der Gesuchsgegnerin obliegende Glaubhaftmachungslast mit Bezug auf die geltend gemachte (Gegen-) Forderung aus ungerechtfertigter Bereicherung entgegen deren unzutreffenden Auffassung (vgl. Urk. 38 Rz 25) auch das rechtserzeugende Tatbestandsmerkmal des Fehlens eines Rechtsgrundes (BGE 106 II 29 E. 2 S. 31; BGE 132 III 432 E. 2.1 S. 434; BSK ZGB I-Lardelli/Vetter, Art. 8 N 49; BK-Walter, Art. 8 ZGB N 535 f.). Hinsichtlich der Schadenersatzforderung hat nicht der Gesuchsteller die Rechtmässigkeit der ihm vorgeworfenen schädigenden Handlung (so aber sinngemäss Urk. 30 Rz 52 a.E., Rz 57 f. und Rz 64), sondern die Gesuchsgegnerin deren Widerrechtlichkeit oder Vertragswidrigkeit glaubhaft zu machen (BSK ZGB I-Lardelli/Vetter, Art. 8 N 45 und N 46; BK-Walter, Art. 8 ZGB N 520 und N 560).”

“82 LP, en particulier, l'acte sous-seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1 ; 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1 ; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agir soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1.). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3 ; arrêts du Tribunal fédéral 4A_645/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3.1 ; 5D_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.1 ; 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1). 3.1.4 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 142 III 720 précité et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). 3.2. En l'espèce, il est constant que les parties sont liées par un contrat de bail prévoyant le paiement d'un loyer de 2'090 fr. mensuellement, charges comprises. Il n'est ni contesté ni contestable que le contrat de bail du 12 janvier 2017 vaut reconnaissance de dette pour le prononcé de la mainlevée provisoire.”

“6. 6.1 6.1.1 Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 des Bundesgesetzes über Schuldbetreibung und Konkurs [SchKG; SR 281.1]). Im Verfahren auf provisorische Rechtsöffnung wird gemäss Bundesgericht einzig abgeklärt, ob eine solche Schuldanerkennung als Rechtsöffnungstitel im Sinn von Art. 82 SchKG besteht (Staehelin, Basler Komm., 3. Aufl. 2021, Art. 82 SchKG N 3a). Verfügt der Gläubiger über eine urkundlich festgestellte oder unterschriebene Schuldanerkennung, so muss das Gericht die provisorische Rechtsöffnung aussprechen, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als solche Einwände können der Nichtbestand, das Erlöschen, die Stundung, die Verjährung oder Verwirkung oder die Verrechnung mit einer anderen Forderung geltend gemacht werden (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 90-97). Bei zweiseitigen Verträgen stellt sich die Frage, ob diese auch zur provisorischen Rechtsöffnung berechtigen, da die darin enthaltene Schuldanerkennung, welche den Gläubiger im Rechtsöffnungsverfahren von weiteren Beweisen dispensiert, im Hinblick auf die gehörige Erbringung der Gegenleistung abgegeben worden ist. Zivilrechtlich ist dabei von der sogenannten Einredetheorie auszugehen, wonach das Leistungsversprechen des Schuldners nicht durch die gehörige Erbringung der Gegenleistung bedingt ist (sogenannte "Leugnungstheorie"), sondern dass erst die Erhebung der Einrede des nicht erfüllten Vertrags seine eigene Schuld suspendiert (BGE 127 III 199 E. 3a). Demgemäss hat das Gericht die gehörige Erbringung der Gegenleistung nicht von Amtes wegen, sondern erst auf Einrede des Schuldners zu beachten.”

“Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.3). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3). bb) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Si, dans le cas d’un contrat bilatéral, il se plaint d’une exécution défectueuse de la prestation du poursuivant, il doit rendre ce moyen vraisemblable (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée d’opposition, 2e éd., 2022, n. 150a ad art. 82 LP). b) aa) La recourante conteste s’être inscrite au séminaire intensif final, facturé 1'500 francs. En effet, la recourante n’a pas coché la case en regard du libellé « (Facultatif) Le séminaire intensif final CHF 1'500.- » dans le formulaire d’inscription qu’elle a rempli et signé le 23 juillet 2018 ; elle n’a pas non plus reconnu devoir le montant en question dans un document signé ultérieurement.”

“82 SchKG, die glaubhaft zu machen wäre, sondern er bestreitet einfach nur das Vorliegen eines Rechtsöffnungstitels. Bestreitungen müssen aber weder bewiesen noch glaubhaft gemacht werden (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 98 und BGE 145 III 20 E. 4.3.2 = Pra 2019 Nr. 5). Aufgrund dieser Rechtsauffassung entwickelte sich die sogenannte Basler Rechtsöffnungspraxis. Gemäss dieser wird bei zweiseitigen Verträgen provisorisch Rechtsöffnung erteilt, wenn: - der Schuldner im Rechtsöffnungsverfahren nicht behauptet, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, oder - wenn der Schuldner zwar behauptet, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, diese Behauptung aber offensichtlich haltlos ist, oder - wenn der Gläubiger die Behauptung des Schuldners, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, sofort durch Urkunden (oder durch andere im summarischen Verfahren zulässige Beweismittel) liquide widerlegen kann, oder - wenn der Schuldner gemäss Vertrag vorleisten muss. Der Unterschied zur üblichen Einredeordnung gemäss Art. 82 Abs. 2 SchKG ist, dass der Schuldner bei synallagmatischen Verträgen gemäss der "Basler Rechtsöffnungspraxis" die nicht gehörige Erbringung der Gegenleistung nur behaupten, aber nicht glaubhaft machen muss (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 101). Die Basler Praxis, bei der auch die behauptete Einrede der mangelhaften Erfüllung das Rechtsöffnungsbegehren zu Fall bringt, steht zumindest dann, wenn die Leistung angenommen wurde, im Widerspruch zu den Beweisregeln des Zivilprozessrechts, wo der Schuldner, der die Leistung angenommen hat, von ihm behauptete Mängel beweisen muss (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 105). Das Bundesgericht folgt deshalb der Basler Praxis bei der Einrede der Nichterfüllung, nicht aber bei der Einrede der mangelhaften Erfüllung, wo der Mangel glaubhaft gemacht werden müsse (BGE 145 III 20 E. 4.3.2). Bestreitet der Schuldner in nicht offensichtlich haltloser Weise, dass die Gegenleistung erbracht worden sei, so muss der Gläubiger die bereits erbrachte Erfüllung beweisen und nicht nur glaubhaft machen.”

“De surcroît, à la différence de la cession de créance, qui peut être convenue sans le consentement du débiteur, la reprise de contrat suppose l’accord de tous les intéressés (TF 4A_650/2014 du 5 juin 2015 consid. 6.1 et les réf. citées). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.4 ; 5A_272/2022 précité consid. 6.1.3.2; 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Il ne peut dans ce cadre prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 précité consid. 4.3.3 ; TF 5A_39/2023 et 5A_595/2021 précités, eod. loc.). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_39/2023 et 5A_595/2021 précités, eod. loc.). cc) Conformément à l’art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée de son opposition en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.2 ; 142 III 720 précité consid. 4.1). Il n’a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 et 142 III 720 précités, eod. loc.). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l’impression qu’ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 précité consid. 4.1.2). Dans le cadre d’un contrat bilatéral, la résiliation est un moyen libératoire qu’il appartient au poursuivi de rendre vraisemblable (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimm­bare fällige Geldsumme zu bezahlen (vgl. BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweis­kraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbar­keit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (vgl.”

“En l'espèce, il découle du mémoire de recours que la recourante souhaite obtenir la mainlevée de l'opposition sur le montant de CHF 8'300.-. Elle ne formule en revanche aucune critique concernant le rejet de la mainlevée pour les frais engagés pour l'inscription d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs par CHF 870.- et les frais administratifs liés au recouvrement par CHF 500.-. Seule la première créance fera par conséquent l'objet de l'examen de la Cour. 1.3. Conformément à l’art. 326 al. 1 CPC, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables. Les pièces produites par la recourante sont donc irrecevables, dans la mesure où elles ne correspondraient pas aux pièces figurant au dossier de première instance. 1.4. La valeur litigieuse est de CHF 8'300.- de sorte que seul le recours constitutionnel subsidiaire est ouvert contre le présent arrêt (art. 74 al. 1 let. b et 113 ss LTF). 2. La recourante invoque que l'intimé avait accepté de reprendre le contrat conclu entre elle et D.________ SA à la suite de la mise en faillite de cette société. 2.1. Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références citées). Le contentieux de la mainlevée de l'opposition, soumis à la procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), est un «Urkundenprozess» (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée provisoire examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite; il attribue force exécutoire à ce titre à moins que le poursuivi ne rende immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 132 III 140 consid.”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Das Gericht spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG).”

“3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC). Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée, pour les décisions prises en procédure sommaire. En l'espèce, interjeté dans le délai et selon la forme prescrits par la loi (art. 130, 131 et 142 al. 1 CPC), le recours est recevable. 1.2 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 1.3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 2.             La recourante reproche au Tribunal d'avoir considéré que les titres produits ne valaient pas reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. 2.1.1 Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.2 Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.1), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid.”

“Die provisorische Rechtsöffnung ist dann zu gewähren, wenn der Gläubiger eine Schuldanerkennungsurkunde im Sinn von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorweist, die vom betriebenen Schuldner nicht sofort glaubhaft entkräftet wird (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Die gegen den Bestand der anerkannten Schuld gerichteten Einwendungen sind lediglich glaubhaft zu machen. Der Schuldner braucht nicht die volle Überzeugung des Gerichts vom Vorhandensein der betreffenden Tatsachen herbeizuführen. Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache bereits dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte. Die Wahrscheinlichkeit muss im vorliegenden Zusammenhang in dem Sinn überwiegen, als mehr für die Verwirklichung der behaupteten, die Rechtsöffnung hindernden Tatsachen sprechen muss als dagegen. Das Gericht darf weder blosse Behauptungen genügen lassen, noch einen stringenten Beweis verlangen (BGE 120 II 393 E. 4c, 142 III 720 E. 4.1; BGer 5A_283/2016 vom 23. August 2016, E. 2.3.1; BGer 5A_142/2017 vom 18.”

“1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art.”

“1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art.”

“Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1) - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence). Constitue une reconnaissance de dette l'acte sous seing privé signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références). Dans la poursuite contre la caution solidaire, le poursuivant ne peut obtenir la mainlevée provisoire de l'opposition que si l'acte de cautionnement est accompagné d'une reconnaissance de dette signée du débiteur principal et si la dette principale est exigible (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1036/2018 du 15 mai 2019 consid. 4.1; 5A_477/2011 du 10 octobre 2011 consid. 4.3.1). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3; 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2). Pour s'opposer à la mainlevée provisoire, le poursuivi peut rendre vraisemblable que l'obligation constatée dans le titre, causal ou abstrait, n'est pas valable en raison d'un vice de la volonté: lésion, erreur, dol ou crainte fondée (VEUILLET/ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd.”

“3 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. Le recourant reproche au Tribunal d'avoir retenu à tort qu'il ne disposait pas d'un moyen libératoire. 2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le contrat de prêt signé par l'emprunteur, vaut reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 166, ad art. 82 LP). La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette.”

“La copie d'une cédule, comme la production d'une copie d'une reconnaissance de dette, déploie les mêmes effets que la production de l'original, pour autant que le poursuivi ne conteste pas l'authenticité de la pièce, ni sa conformité avec l'original, ni la possession de l'original par le poursuivant (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, § 10 n. 8 ; Denys, op. cit., p. 7). Selon l'art. 178 CPC, la partie qui invoque un titre doit en prouver l'authenticité si la partie adverse la conteste sur la base de motifs suffisants ; une copie d'un titre peut être produite à la place de l'original (art. 180 al. 1 CPC) ; lorsqu'il y a des raisons fondées de douter de l'authenticité du titre, la partie ou le tribunal peut exiger la production de l'original (art. 180 al. 2 CPC). Ces dispositions du CPC s'appliquent à la procédure de mainlevée (Schweizer, CR-CPC, n. 3 ad art. 180 CPC ; CPF 29 décembre 2016/397). ff) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la presta-tion (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e éd., pp. 156-157, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont pro-duits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid.”

“247/2004 du 14 octobre 2004 consid. 2; KRAUSKOPF, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23, p. 32 et ss; GILLIERON, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 46 ad art. 82; PANCHAUD/CAPREZ, La mainlevée d'opposition, 2ème éd., 1980, § 71). En cas de vente à l'essai ou à l'examen (art. 223 ss CO), le prix n'est dû qu'en cas d'acceptation de la chose par l'acheteur, ce que le poursuivant doit établir par pièce. En cas d'examen chez l'acheteur (art. 225 CO), la vente est réputée parfaite si l'acheteur ne déclare pas refuser la chose ou ne la restitue pas. Même dans ce cas, il appartient au poursuivant d'établir que l'acheteur n'a pas refusé la marchandise; bien que s'agissant d'un fait négatif, il n'y a pas de renversement du fardeau de la preuve (VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 156 ad art. 82 LP). 3.1.3 Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2), notamment les vices de la volonté au sens de art. 23 ss CO (arrêts du Tribunal fédéral 5A_652/2011 du 28 février 2012 consid. 3.2.2; 5A_892/2015 du 16 février 2016 consid. 4.3.1 in fine). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 4.2). La victime d'une erreur, d'un dol ou d'une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu'elle a invoqué ce vice de la volonté dans le délai d'une année prévu à l'art.”

“Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine). 2.3. En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur un contrat de prêt conclu le 15 octobre 2021 entre B.________, en qualité de prêteur, d’une part, et A.________, en qualité d’emprunteur, d’autre part. En première instance, l’opposante n’a pas contesté avoir signé ce contrat, de sorte qu’elle est à présent forclose de prétendre le contraire. En revanche, dans sa réponse à la requête de mainlevée (DO/10), la débitrice poursuivie a fermement contesté que le créancier poursuivant ait exécuté sa prestation et donc versé le montant convenu. Or, comme le soutient la recourante à juste titre, un contrat de prêt à la consommation vaut, en principe, reconnaissance de dette pour la somme d'argent incombant au poursuivi, mais il ne constitue toutefois pas une reconnaissance de dette pure et simple. En effet, comme cela vient d’être exposé (cf. supra consid. 2.2.), un contrat bilatéral ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP qu’à la condition que le poursuivant ait au préalable fourni sa prestation en rapport d’échange. En d’autres termes, il ne suffit pas au poursuivant de produire le contrat de prêt à l’origine de la poursuite en cause, encore faut-il qu’il apporte la preuve par titre qu’il a lui-même exécuté sa propre prestation, ce que le créancier poursuivant n’a pas fait dans le cas particulier. A cet égard, l’ensemble des documents produits en première instance, même rapprochés entre eux, ne permettent pas d’arriver à un constat différent, si bien qu’ils ne constituent pas une reconnaissance de dette et, partant, ne valent pas titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP. Il s’ensuit l’admission du recours et la réformation de la décision attaquée, en ce sens que la mainlevée provisoire de l’opposition formée par A.________ au commandement de payer n° ccc de l’Office des poursuites de la Veveyse, notifié à l’instance de B.________, portant sur le montant de CHF 700'000.- avec intérêt à 5% l’an dès le 1er janvier 2022 est refusée.”

“1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (GilliÉron, op. cit., n. 45 ad art. 82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.4.1; 116 III 72;). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 précité consid. 4.3.2 et 4.3.3). La créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, à savoir lors de la notification du commandement de payer (arrêts du Tribunal fédéral 5A_240/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1; 2C_781/2020 du 28 décembre 2020 consid. 5.2). La mainlevée ne peut être prononcée lorsque l'exigibilité est provoquée par la notification du commandement de payer dans la poursuite en cause (arrêt du Tribunal fédéral 5D_168/2019 du 23 décembre 2019 consid. 3.4.2.1; Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., Berne 2022, ad art. 82 n. 95). 3.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80ss LP) est une procédure sur pièces ("Urkundenprozess") (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 145 III 160 consid.”

“1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1.). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.3: 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1). Dans un contrat bilatéral, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 et 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Ainsi, lorsque, pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation (exception d'inexécution au sens de l'art. 82 CO) et que son affirmation n'est pas sans consistance, la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5; 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., 2022, n. 147 s ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80 ss LP) est une procédure sur pièces ("Urkundenprozess") (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire.”

“Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite. Le but de la procédure n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid.”

“Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2; cf. aussi arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2017 consid. 4.3.1). Lorsque le débiteur poursuivi se prévaut du fait que le créancier poursuivant n'a pas exécuté sa prestation, il conteste que le contrat synallagmatique produit revête la qualité de reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Un tel titre ne constitue en effet pas en soi une reconnaissance de dette pure et simple, mais suppose que le poursuivant ait fourni sa prestation. Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Or, il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2). 3.2 La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC). Elle incorpore à la fois la créance et le droit de gage immobilier qui en est l'accessoire, en ce sens que son existence et son montant dépendent de ceux de la créance cédulaire (art. 114 al. 1 CO) et qu'il la suit en cas de transfert (art. 170 al. 1 CO). Ces deux éléments constitutifs de la cédule hypothécaire forment une unité stricte et ont par conséquent un sort juridique commun (ATF 140 III 36 consid. 4; 134 III 71 consid. 3). La créance abstraite incorporée dans la cédule hypothécaire, et seule garantie par le gage immobilier, doit faire l'objet d'une poursuite en réalisation de gage immobilier (art. 151 ss LP en relation avec les art. 133 à 143b LP, complétés par l'ORFI; ATF 140 III 180 consid. 5.1.1). Selon l'art. 85 ORFI, sauf mention contraire, l'opposition, dans la poursuite en réalisation de gage, est censée se rapporter tant à la créance qu'au droit de gage.”

“Il était établi que le prêt avait été versé à l'intimé puisque celui-ci l'avait admis en signant le 1er janvier 2012 un avenant destiné à prolonger l'échéance du prêt. La recourante avait la légitimation active, car le certificat de dissolution de H______ attestait du fait que celle-ci avait été dissoute le ______ 2017, soit après avoir cédé sa créance à la recourante. Il existait cependant "un doute quant à l'existence d'un solde encore dû" au titre des contrats de prêts car la cédule hypothécaire avait été restituée à l'intimé. De plus, dans la procédure prud'homale, l'intimé, après avoir conclu au paiement du bonus en main de H______ avait ensuite contesté qu'un solde subsiste encore au titre du prêt et la Chambre d'appel avait suivi son argumentation. La recourante n'avait de plus produit aucune pièce postérieure à 2016, ni fait état dans sa requête de la procédure prud'homale. La requête devait dès lors être rejetée. La recourante fait valoir que l'intimé n'a pas rendu vraisemblable le remboursement du prêt. 2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire.            Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1).  Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid.”

“"sämtliche Sachverhaltselemente bereits anerkannt" seien (Urk. 30 Rz 17 und Rz 26). Letzteres trifft klarerweise nicht zu. Gegenteils bestritt der Gesuchsteller in seiner Replikeingabe vom 16. Dezember 2022 mit einlässlicher (und unter novenrechtlichem Gesichtspunkt zulässiger; vgl. nachstehende E. III.3.2) Begründung, dass die Gegenforderung glaubhaft gemacht sei und die Einwendung der Verrechnung beachtet werden könne (Urk. 14 Rz 11, Rz 12 und Rz 32 ff.). Dass er hierbei gewisse Tatsachenbehauptungen der Gesuchsgegnerin nicht bestritt oder gar zugestand (vgl. z.B. Urk. 30 Rz 18; s.a. Urk. 38 Rz 4), ändert daran nichts. Im Übrigen oblag es – wie in der Beschwerdeantwort zutreffend bemerkt wird (Urk. 36 Rz 24) – nicht dem - 20 - Gesuchsteller, den Nichtbestand der behaupteten Verrechnungsforderung glaubhaft darzutun (in diesem Sinne aber beispielsweise Urk. 30 Rz 22 f.; s.a. Urk. 38 Rz 5), sondern hatte die Gesuchsgegnerin deren Bestand (mit Urkunden) glaubhaft zu machen (Art. 82 Abs. 2 SchKG), was nach vorinstanzlicher Ansicht misslang. Dabei umfasst die der Gesuchsgegnerin obliegende Glaubhaftmachungslast mit Bezug auf die geltend gemachte (Gegen-) Forderung aus ungerechtfertigter Bereicherung entgegen deren unzutreffenden Auffassung (vgl. Urk. 38 Rz 25) auch das rechtserzeugende Tatbestandsmerkmal des Fehlens eines Rechtsgrundes (BGE 106 II 29 E. 2 S. 31; BGE 132 III 432 E. 2.1 S. 434; BSK ZGB I-Lardelli/Vetter, Art. 8 N 49; BK-Walter, Art. 8 ZGB N 535 f.). Hinsichtlich der Schadenersatzforderung hat nicht der Gesuchsteller die Rechtmässigkeit der ihm vorgeworfenen schädigenden Handlung (so aber sinngemäss Urk. 30 Rz 52 a.E., Rz 57 f. und Rz 64), sondern die Gesuchsgegnerin deren Widerrechtlichkeit oder Vertragswidrigkeit glaubhaft zu machen (BSK ZGB I-Lardelli/Vetter, Art. 8 N 45 und N 46; BK-Walter, Art. 8 ZGB N 520 und N 560).”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Dabei kann er sich - in der Regel mittels Urkunden - auf alle Einreden und Einwände aus dem Zivilrecht berufen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2). Ein Vorbringen ist glaubhaft gemacht, sobald der Richter aufgrund objektiver Anhaltspunkte den Eindruck gewinnt, dass ein Sachverhalt zutrifft wie geschildert; damit wird eine andere Möglichkeit nicht ausgeschlossen. Da ein strikter Beweis nicht erforderlich ist, muss der Richter nicht überzeugt werden, dass es sich tatsächlich so verhält wie dargestellt (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.2). Der vom Betriebenen erhobene Verrechnungseinwand führt dann zur (ganzen oder teilweisen) Abweisung des Rechtsöffnungsbegehrens, wenn es ihm gelingt, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen (Urteile 5A_977/2020 vom 5. Mai 2021 E. 2.1; 5A_66/2020 vom 22. April 2020 E. 3.3.1; 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019 E. 2.6, in: ZZZ 2019 S. 379).”

“La jonction ne sera dès lors pas ordonnée. 3. Le Tribunal a refusé de prononcer la mainlevée de l'opposition au motif que le devis signé par la partie intimée faisait état d'un montant de 17'896,45 euros, inférieur à la facture finale. De plus, la partie intimée avait rendu vraisemblable que les travaux étaient affectés de défauts et que l'avis de ceux-ci avait été fait en temps utile. La recourante fait valoir que le montant du devis signé est supérieur à celui retenu par le Tribunal. Elle ajoute ce qui suit : "le Tribunal a cité plusieurs fois les arguments du courriel de B______ du 17 août 2021. En revanche, notre réponse du 18 août 2021 n'a été mentionnée que dans une phrase de la partie en fait de l'arrêt sans entrer en détail". 3.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid.”

“A ce degré de défaut de preuve, d’ailleurs, si l’on admettait la cession, il faudrait également admettre la rétrocession, dès lors que les interventions de X.________ ont complètement cessé après le 29 septembre 2021 et que c’est l’intimée, représentée par CAP, qui a par la suite écrit à la recourante et introduit une poursuite contre elle. Le moyen tiré d’une prétendue cession de créance est donc également infondé. c) aa) L'examen de l'existence d'un titre de mainlevée - qui ne concerne pas la constatation des faits mais relève de l'application du droit - se fait d'office dans la procédure de mainlevée, ce qui ne dispense pas le poursuivant de produire la preuve par titres de cette existence (art. 57 CPC ; TF 5A_137/2023 du 2 juin 2023 consid. 4.2 et les références citées). Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Suivant la jurisprudence constante en la matière, constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée). Selon le Tribunal fédéral, un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol.”

“2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 précité consid. 4.3.2 et 4.3.3). Le contrat de mandat à titre onéreux constitue une reconnaissance de dette pour la rétribution du mandataire si cette rétribution est chiffrée de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé auquel il se rapporte. Si le mandant poursuivi prétend que le mandat n'a pas été exécuté ou qu'il l'a mal été et que son affirmation n'est pas sans consistance, il appartient au mandataire de prouver qu'il a rempli ses obligations (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 187 et 189, ad art. 82 LP). Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-dire lors de la notification du commandement de payer (Veuillet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80 ss LP) est une procédure sur pièces ("Urkundenprozess") (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1.1). Le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res judicata) quant à l'existence de la créance (ATF 148 III 225 consid. 4.1.1; 140 III 48 consid. 3; 136 III 583 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2019 du 24 février 2020 consid. 3.1). 2.1.3 Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid.”

“, n° 218 ad art. 82 LP). Le poursuivant ne pourra donc faire écarter l'opposition que s'il est au bénéfice d'un titre de mainlevée non seulement pour le gage, mais aussi pour le montant de la créance (ATF 138 III 132 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 5D_19/2020 du 15 juin 2020 consid. 4.1; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 219 ad art. 82 LP). Il devra ainsi produire une reconnaissance de dette ou un jugement portant sur sa créance causale, qui doit en outre être exigible au moment de l'introduction de la poursuite, ainsi que toutes pièces établissant son droit de gage (AEBI, op. cit., p. 28). A cet égard, la seule présentation de la cédule hypothécaire ne suffit pas; le poursuivant devra produire en outre l'acte constitutif du gage mobilier (nantissement) signé par le poursuivi (Jaques, Exécution forcée spéciale des cédules hypothécaires, BlSchK 2001, p. 201 ss, 209; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 3ème éd. 2021, n° 169a ad art. 82 LP et les références; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 238 ad art. 82 LP). En effet, en cas d'utilisation en garantie indirecte (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_402/2015 du 20 novembre 2015 consid. 4, publié in RNRF 2017 p. 430), ce n'est que si la cédule est munie d'un endossement pignoratif (cf. art. 1009 CO), prouvant la volonté de la nantir, que sa production suffit pour obtenir la mainlevée provisoire d'une opposition élevée à l'encontre du droit de gage mobilier (Kamerzin, Le contrat constitutif de cédule hypothécaire, 2003, n. 230 p. 102 s.; Staehelin, Betreibung und Rechtsöffnung beim Schuldbrief, PJA 1994, p. 1255 ss, 1264; Jaques, op. cit., p. 209 et les références). Si l'examen de l'existence d'un titre de mainlevée - qui ne concerne pas la constatation des faits mais relève de l'application du droit - se fait d'office dans la procédure de mainlevée provisoire (art. 57 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_400/2021 du 27 janvier 2022 consid. 5.1 et les références; cf. aussi arrêts du Tribunal fédéral 5A_160/2021 du 11 mars 2022 consid. 3.1.2; 5A_698/2019 du 3 juillet 2020 consid.”

“2; AEBI, Poursuite en réalisation de gage et procédure de mainlevée, JdT 2012 II p. 24 ss, 27; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 218 ad art. 82 LP). Le poursuivant ne pourra donc faire écarter l'opposition que s'il est au bénéfice d'un titre de mainlevée non seulement pour le gage, mais aussi pour le montant de la créance (ATF 138 III 132 consid. 4.2; arrêt du Tribunal fédéral 5D_19/2020 du 15 juin 2020 consid. 4.1; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 219 ad art. 82 LP). Il devra ainsi produire une reconnaissance de dette ou un jugement portant sur sa créance causale, qui doit en outre être exigible au moment de l'introduction de la poursuite, ainsi que toutes pièces établissant son droit de gage (AEBI, op. cit., p. 28). A cet égard, la seule présentation de la cédule hypothécaire ne suffit pas; le poursuivant devra produire en outre l'acte constitutif du gage mobilier (nantissement) signé par le poursuivi (Jaques, Exécution forcée spéciale des cédules hypothécaires, BlSchK 2001, p. 201 ss, 209; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 3ème éd. 2021, n° 169a ad art. 82 LP et les références; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 238 ad art. 82 LP). En effet, en cas d'utilisation en garantie indirecte (cf. arrêt du Tribunal fédéral 5A_402/2015 du 20 novembre 2015 consid. 4, publié in RNRF 2017 p. 430), ce n'est que si la cédule est munie d'un endossement pignoratif (cf. art. 1009 CO), prouvant la volonté de la nantir, que sa production suffit pour obtenir la mainlevée provisoire d'une opposition élevée à l'encontre du droit de gage mobilier (Kamerzin, Le contrat constitutif de cédule hypothécaire, 2003, n. 230 p. 102 s.; Staehelin, Betreibung und Rechtsöffnung beim Schuldbrief, PJA 1994, p. 1255 ss, 1264; Jaques, op. cit., p. 209 et les références). Si l'examen de l'existence d'un titre de mainlevée - qui ne concerne pas la constatation des faits mais relève de l'application du droit - se fait d'office dans la procédure de mainlevée provisoire (art. 57 CPC; arrêt du Tribunal fédéral 5A_400/2021 du 27 janvier 2022 consid. 5.1 et les références; cf. aussi arrêts du Tribunal fédéral 5A_160/2021 du 11 mars 2022 consid.”

“], La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 106 ad art. 82 LP et Abbet, op. cit., n. 138 ad art. 84 LP et les réf. citées). bb) Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1 ; TF 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère désignée régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts (ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1) ; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP), dont les vices de la volonté (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 252 ad art. 82 LP et les réf. cit. ; Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3e éd., 2021, n° 174 ad art. 82 SchKG [LP] ; Schwander, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwendbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ (38) 2016 p. 157 ss [162]). Aux termes de l'art. 16 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d'office. A cet effet, la collaboration des parties peut être requise. En matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties (al. 1). Le droit suisse s'applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi (al. 2). Même si, dans sa version française, l'art. 16 al. 1 LDIP parle de « preuve », le droit étranger qui doit être appliqué en Suisse ne relève pas du fait ; il faut donc comprendre le terme de preuve comme une constatation (Nachweis) du droit étranger (ATF 145 III 213 consid. 6.1.2 ; ATF 138 III 232 consid. 4.2.4 ; TF 4A_65/2017 du 19 septembre 2017 consid. 2.”

“Il y a lieu d’admettre que la production de cette pièce résulte du prononcé attaqué, puisque la recourante a rempli ses obligations formelles dans la réquisition de poursuite et ne pouvait de bonne foi envisager que la pratique de l’office des poursuites ne serait pas approuvée par l’autorité judiciaire précédente. Cette pièce est en conséquence recevable. 2. La Suisse et [...] n’étant liées par aucune convention relative à la compétence et au droit applicable en matière commerciale, ce sont les règles de la LDIP (loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé ; RS 291) qui sont applicables (art. 1 LDIP). Les tribunaux suisses étant ceux du siège de la défenderesse, ils sont compétents en vertu de l’art. 112 al. 1 LDIP. En ce qui concerne le droit applicable, les questions des conditions d’octroi de la mainlevée provisoire de l’opposition, spécialement l’exigence d’une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d’un tel acte, ressortissent exclusivement au droit suisse, applicable en tant que lex fori (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1 ; TF 5 A_746/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2 ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 252 ad art. 82 LP). En revanche les questions de droit matériel relatives notamment à la naissance de la créance, à son exigibilité, à la validité du contrat, aux conditions suspensive ou résolutoires, à la solidarité passive ou active, à la titularité (succession, reprise de dette, cession de créance) à la représentation ou aux intérêts ressortissent à la lex causae, déterminable selon les règles du droit international privé (ATF 140 III 456 précité ; TF 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1 ; Veuillet/Abbet, loc. cit. et références), soit en cas de vente internationale d’objets mobiliers, la Convention de la Haye du 15 juin 1955 sur la loi applicable aux ventes à caractère international d’objet mobiliers corporel (RS 0.221.11.4) à laquelle renvoie l’art. 118 al. 1 LDIP. Les exceptions et objections du débiteur, comme l’exécution et l’extinction de la dette, le défaut de capacité, les vices de la volonté ou la prescription relèvent également de la lex causae (ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; Veuillet/Abbet, loc.”

“Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette, ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse. En revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Dans le cadre de la mainlevée provisoire, la lex causae est déterminée par la LDIP. La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP; ATF 145 III 213 consid.”

“Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_648/2018 précité, consid. 6.1.1; 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP) (Schwander, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwenbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ (38) 2016 p. 157 ss [162]; Staehelin, op.cit., n. 174 ad art. 82 LP; Stücheli, op. cit., p. 339; Veuillet, op. cit., n. 111 et 252 ad art. 82 LP; Vock, in Kurzkommentar SchKG, 2ème éd., 2014, n. 42 ad art. 82 LP). 3.2 En l'espèce, il ressort des quatre contrats signés par les parties l'engagement de la recourante de payer à l'intimée un intérêt rémunératoire sur l'avance reçue de cette dernière, intérêt dont les bases de calcul étaient clairement définies (taux USD Libor + 7,25% par an), et partant déterminables facilement. Le point de départ et le terme du calcul étaient également définis de manière claire (date du paiement et date de la livraison). Dans cette mesure, les contrats remplissaient les conditions posées à l'existence d'une reconnaissance de dette. Contrairement à ce que soutient la recourante, l'intimée, par la production de deux avis de droit (le second étant recevable comme il a été retenu ci-dessus), a établi à satisfaction de droit le contenu du droit anglais, applicable au contrat, permettant d'établir l'admissibilité du taux d'intérêt, le mode de calcul de celui-ci, en particulier le mode de computation des délais et le dénominateur du calcul pro rata temporis.”

“2 ; Schwenzer, Commentaire bâlois, 4e éd. 2007, n. 15 ad art. 17 CO). Ainsi, si on considère la reconnaissance de dette pour elle-même – ce qu’il convient de faire en vertu de la jurisprudence et de la doctrine précitées – on constate que celle-ci a été émise à Genève, par un débiteur domicilié en Suisse, à qui incombe la prestation à exécuter, à savoir le paiement de la dette reconnue. C’est donc manifestement le droit suisse qui régit cette déclaration unilatérale. C’est donc en vain que la recourante soutient que la reconnaissance de dette signée le 8 novembre 2017 serait invalide au regard du droit français. c) L’argument de la recourante consistant à dire que la dette causale, à savoir le prêt à l’origine de la reconnaissance de dette, serait prescrite selon le droit français, est sans pertinence. En effet, même si le droit français s’appliquait et permettait de constater la prescription – ce que l’intéressée n’établit pas, alors même qu’il s’agit d’un moyen libératoire qu’il lui incombait de rendre vraisemblable (art. 82 al. 2 LP ; Veuillet, op. cit., n. 103 ad art. 82 LP ; CPF 23 avril 2018/54) – force est de constater que rien n’empêche un débiteur de reconnaître une dette prescrite. d) La reconnaissance de dette signée le 8 novembre 2017 étant soumise au droit suisse (cf. lettre b) ci-dessus), le moyen libératoire tiré d’un prétendu vice du consentement doit être examiné au regard de ce même droit. da) Pour faire échec à la mainlevée, le poursuivi peut se prévaloir des vices de la volonté au sens des art. 23 ss CO (TF 5A_892/2015 du 16 février 2016, SJ 2016 I 437 ; TF 5A_652/2011 du 28 février 2012 consid. 3.2.2 et la référence citée). A teneur de l'art. 23 CO, le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de conclure, se trouvait dans une erreur essentielle. Selon l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, il y a erreur essentielle lorsque l'un des cocontractants s'est mépris sur des faits qu'il pouvait considérer, du point de vue de la loyauté en affaires, comme des éléments nécessaires du contrat. Dans cette hypothèse, l'erreur a porté sur un point spécifique qui a effectivement déterminé la victime à conclure le contrat ou à le conclure aux conditions convenues, et il se justifiait objectivement, du point de vue de la bonne foi en affaires, de considérer ce point comme un élément essentiel du contrat (ATF 136 III 528 consid.”

“La recourante fait grief au Tribunal d'avoir considéré qu'elle n'avait fait valoir aucun moyen libératoire susceptible de faire échec au prononcé de la mainlevée. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_240/2021 du 13 mars 2022 consid. 3.2). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid. 5.4.3.2; 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les références citées). Le poursuivi peut se libérer en rendant vraisemblables les moyens issus du droit civil et se rapportant à l'engagement pris, objections ou exceptions, ayant trait à la naissance de l'engagement (nullité du contrat, vices du consentement), à l'extinction de l'obligation (paiement, compensation, prescription), à l'inexigibilité de la prestation (exceptio non adimpleti contractus) ou à la présence de défauts (art.”

“Constitue une reconnaissance de dette l’acte authentique ou sous seing privé d’où résulte la volonté du poursuivi de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et les réf. cit.). Un contrat écrit justifie, en principe, la mainlevée provisoire de l’opposition pour la somme d’argent dont la prestation incombe au poursuivi, lorsque les conditions d’exigibilité de la dette sont établies par titre et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve par titre avoir exécuté les prestations dont dépend l’exigibilité de sa créance (arrêt TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les réf. cit.). Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine ; arrêt TF 5A_450/2019 consid. 3.2). Le contrat de bail signé constitue une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu, pour autant que le bailleur ait mis l’objet du contrat à disposition du locataire. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3 / JdT 2008 II 77). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP ; arrêt TF 5A_465/2014 consid. 7.1.2.3 et les références citées). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art.”

“Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine). 2.3. En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur un contrat de prêt conclu le 15 octobre 2021 entre B.________, en qualité de prêteur, d’une part, et A.________, en qualité d’emprunteur, d’autre part. En première instance, l’opposante n’a pas contesté avoir signé ce contrat, de sorte qu’elle est à présent forclose de prétendre le contraire. En revanche, dans sa réponse à la requête de mainlevée (DO/10), la débitrice poursuivie a fermement contesté que le créancier poursuivant ait exécuté sa prestation et donc versé le montant convenu. Or, comme le soutient la recourante à juste titre, un contrat de prêt à la consommation vaut, en principe, reconnaissance de dette pour la somme d'argent incombant au poursuivi, mais il ne constitue toutefois pas une reconnaissance de dette pure et simple. En effet, comme cela vient d’être exposé (cf. supra consid. 2.2.), un contrat bilatéral ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP qu’à la condition que le poursuivant ait au préalable fourni sa prestation en rapport d’échange. En d’autres termes, il ne suffit pas au poursuivant de produire le contrat de prêt à l’origine de la poursuite en cause, encore faut-il qu’il apporte la preuve par titre qu’il a lui-même exécuté sa propre prestation, ce que le créancier poursuivant n’a pas fait dans le cas particulier. A cet égard, l’ensemble des documents produits en première instance, même rapprochés entre eux, ne permettent pas d’arriver à un constat différent, si bien qu’ils ne constituent pas une reconnaissance de dette et, partant, ne valent pas titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP. Il s’ensuit l’admission du recours et la réformation de la décision attaquée, en ce sens que la mainlevée provisoire de l’opposition formée par A.________ au commandement de payer n° ccc de l’Office des poursuites de la Veveyse, notifié à l’instance de B.________, portant sur le montant de CHF 700'000.- avec intérêt à 5% l’an dès le 1er janvier 2022 est refusée.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). En particulier, un contrat de prêt ne constitue pas une reconnaissance de dette pure et simple, mais ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP que si le poursuivant a fourni sa prestation (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2; arrêt 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine). 2.3. En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur un contrat de prêt conclu le 15 octobre 2021 entre B.________, en qualité de prêteur, d’une part, et A.________, en qualité d’emprunteur, d’autre part. En première instance, l’opposante n’a pas contesté avoir signé ce contrat, de sorte qu’elle est à présent forclose de prétendre le contraire. En revanche, dans sa réponse à la requête de mainlevée (DO/10), la débitrice poursuivie a fermement contesté que le créancier poursuivant ait exécuté sa prestation et donc versé le montant convenu. Or, comme le soutient la recourante à juste titre, un contrat de prêt à la consommation vaut, en principe, reconnaissance de dette pour la somme d'argent incombant au poursuivi, mais il ne constitue toutefois pas une reconnaissance de dette pure et simple. En effet, comme cela vient d’être exposé (cf. supra consid. 2.2.), un contrat bilatéral ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art.”

“La recourante reproche au Tribunal d'avoir considéré que le contrat de partenariat invoqué par l'intimée constituait un titre de mainlevée provisoire, alors que les contributions forfaitaires prévues par ledit contrat n'étaient pas exigibles. 3.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. 3.1.1 Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence; 139 III 444 consid. 4.1.1, et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.1; 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; GilliÉron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (GilliÉron, op. cit., n. 45 ad art. 82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.4.1; 116 III 72;). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art.”

“Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite. Le but de la procédure n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid.”

“Elle soutient que l'intimé se serait valablement engagé envers elle en qualité de porte-fort, au vu notamment de la nature du bail litigieux, qu'elle qualifie de bail à ferme. 3.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références). 3.1.1 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid.”

“1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess) dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Quelle que soit la forme revêtue, la qualification de reconnaissance de dette ne sera reconnue qu’à une déclaration écrite et signée du poursuivi, déclaration par laquelle ce dernier reconnaît devoir au poursuivant une somme d’argent déterminée ou déterminable et exigible au moment de la réquisition de poursuite (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e éd., 2005, n. 776 p. 155). Ainsi, une facture adressée par le vendeur à l’acheteur vaut reconnaissance de dette si elle est signée par l’acheteur sans réserve ni condition (Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes in JdT 2008 II 32). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid.”

“3 La recourante, dont la requête ne comportait aucun allégué de fait, a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles devant la Cour, lesquels sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 1.4 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait. En tant que les faits allégués par la recourante dans son recours divergent des faits retenus par le Tribunal, sans que la recourante expose en quoi ces derniers l'auraient été arbitrairement, il n'en sera pas tenu compte. 1.5 Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 2. La recourante soutient qu'elle dispose d'un titre de mainlevée provisoire. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'article 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid.”

“1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée. En l'espèce, le recours est conforme à ces exigences, de sorte qu'il est recevable. 1.2 Le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème édition, Berne, 2010, n. 2307). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 2. La recourante fait valoir l'absence de titre de mainlevée provisoire. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'article 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P_290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer.”

“1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).   2.1.1              La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance, et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Le juge doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1).   2.1.2              Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée).   2.1.3              La question de l’existence d’une reconnaissance de dette s’interprète en conformité avec les règles déduites de l’art. 18 al. 1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations I, 3e  éd., 2021, [ci-après : CR-COI], n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, savoir rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés.”

“1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Le juge de la mainlevée doit vérifier d'office l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (arrêt du Tribunal fédéral 5A_236/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1.1). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). La reconnaissance de dette sous seing privé doit porter la signature du débiteur, apposée à la main (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 15 ad art. 82 LP). Une facture signée sans réserve ni condition par le débiteur remplit les conditions de l'art. 82 al. 1 LP (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 38 ad art. 82 LP). En revanche, des factures - non signées par le débiteur - ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P_290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2 et les références citées). Lorsque la reconnaissance de dette n'a pas été signée par le débiteur lui-même, mais par un représentant légal ou contractuel, la mainlevée ne peut en principe être prononcée que sur le vu d'une pièce attestant des pouvoirs du représentant. Le Tribunal fédéral admet toutefois qu'il n'est à tout le moins pas arbitraire de prononcer la mainlevée même en l'absence d'une procuration écrite, lorsque les pouvoirs du représenté ne sont pas contestés ou s'ils peuvent se déduire d'un comportement du représenté au cours de la procédure de mainlevée, comportement dont il résulte clairement que le représenté a signé en vertu de pouvoirs (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 18 ad art. 82 LP). Il incombe au créancier d'apporter la preuve stricte de l'existence d'un titre de mainlevée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid.”

“1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art.”

“E. 2.6; Daniel Staehelin, in: Staehe- lin/Bauer/Lorandi [Hrsg.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetrei- bung und Konkurs, Band I, 3. Aufl., Basel 2021, N 10 zu Art. 81 SchKG). Laut Bundesgericht ist eine Schuldanerkennung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG eine öffent- liche oder eine eigenhändig vom Betriebenen unterzeichnete Urkunde, aus der dessen bedingungsloser Wille hervorgeht, dem Betreibenden ohne Vorbehalte und Bedingungen eine bestimmte oder zumindest leicht bestimmbare und fällige Summe zu bezahlen (statt vieler BGer 5A_105/2019 v.”

“Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, p. 198, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid.”

“La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et la jurisprudence citée). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références citées ; Veuillet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, Berne 2017, nn. 32 et 92 ad 82 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte authentique ou sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). Selon la jurisprudence de la cour de céans, en matière de contrats de fitness et, par analogie, d'abonnement, en présence d'une clause de reconduction tacite, le fournisseur qui n'établit pas par pièces avoir offert au poursuivi d'exécuter ses prestations, l'avoir tenu au courant du renouvellement de son contrat ou, à tout le moins, lui avoir envoyé un ou des rappels lors de ce ou de ces renouvellements successifs ne peut pas prétendre à la mainlevée pour les mensualités - ou les annuités - dues postérieurement à l'échéance initiale.”

“La recourante fait grief au Tribunal d'avoir retenu que les titres produits valaient reconnaissance de dette, alors qu'elle considère que "si la signature du devis traduit un accord sur le principe des travaux, cet accord ne vaut pas acceptation par avance de la facture finale !". Elle reproche également au premier juge de ne pas avoir vérifié le pouvoir de représentation des personnes ayant signé le devis. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1, et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs : ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid.”

“En revanche le document intitulé « Formule de variation des prix » n’a été produit qu’avec le recours. Il est donc irrecevable, vu la règle de l’art. 326 al. 1 CPC. II. La recourante fait valoir que le contrat d’entreprise qu’elle a produit, et qui est signé par les deux parties, constitue une reconnaissance de dette pour le montant prévu, de 34'464 francs. Elle précise que ce contrat prévoit une indexation du prix de vente, que l’intimée a accepté par sa signature. Cette indexation, selon la formule prévue dans le contrat, s’élève à 814 fr. 20. Dans sa facture, elle a donc réclamé le montant contractuel de 34'464 fr., majoré de l’indexation de 814 fr. 20, soit un montant total de 35'278 fr. 20 ; de ce montant elle a déduit les deux acomptes payés par l’intimée, de 10'339 fr. 20 chacun, les 17 février et 27 juillet 2022. C’est la raison pour laquelle elle réclame un solde de 14'599 fr. 80. Ce montant, s’il est différent de celui prévu dans le contrat, s’expliquerait donc simplement. a) Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dette et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté ou offert d'exécuter les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.”

“Aucune des parties n'était présente à l'audience tenue le 31 janvier 2022 par devant le Tribunal.   EN DROIT 1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. a et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC). 1.2 Aux termes de l'art. 321 al. 1 et 2 CPC, le recours, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance de recours dans les dix jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 142 al. 1 et 3 CPC), pour les décisions prises en procédure sommaire. En l'espèce, le recours répond à ces exigences, de sorte qu'il est recevable. 1.3 Les allégations et pièces nouvelles sont irrecevables en procédure de recours (art. 326 al. 1 CPC). L'allégué nouveau et la pièce nouvelle produite devant la Cour sont dès lors irrecevables. 2. La recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition pour la totalité de la créance objet du poste 1 du commandement de payer qu'elle avait fait notifier à l'intimé. 2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid.”

“La reconnaissance de dette dont se prévaut le poursuivant doit aussi réunir les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.3.1; 5A_740/2018 du 1er avril 2019 consid. 6.1.2 et les références, non publié aux ATF 145 III 160, mais in Pra 2020 n° 3 p. 45). Le juge doit vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette et des trois identités (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_650/2018 du 3 décembre 2018, consid. 4.1.1). Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû. La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 47 et 48 ad art. 82 LP). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20, consid. 4.1.1). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). 2.1.2 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence). Le prononcé de la mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et la décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (ATF 136 III 528 consid.”

“82 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n’est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2 ; TF 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références). aa) Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3). Le juge doit notamment vérifier d’office l’existence d’une reconnaissance de dette (TF 5A_137/2023 du 12 juin 2023 consid. 4.2 et les références) et les trois identités, à savoir celle entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre, celle entre le poursuivi et le débiteur désigné et celle entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1 précité ; 142 III 720 consid. 4.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité.”

“Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_830/2021 du 17 février 2022 consid. 3.1; 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1). Il ne lui appartient pas davantage de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, dont la connaissance ressort exclusivement au juge du fond (ATF 124 III 501 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1). Le juge de la mainlevée doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (Gillieron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73 ss ad art. 82 LP; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1), ce que celui-ci doit établir en principe par titre (cf. art. 254 al. 1 CPC). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_203/2017 du 11 septembre 2017 consid. 6.2). 3.1.3 Celui qui se porte-fort promet au stipulant le fait d'un tiers et s'engage à lui payer des dommages-intérêts si ce tiers ne s'exécute pas (art. 111 CO). Selon la jurisprudence et la doctrine majoritaire, le porte-fort - par lequel une personne « promet à autrui le fait d'un tiers » et s'engage à verser « des dommages-intérêts pour cause d'inexécution de la part de ce tiers » (art.”

“Autre est la question de savoir si la recourante a rendu vraisemblable un vice de consentement ou une autre raison permettant de retenir une invalidation du contrat conclu entre les parties. Ces points seront traités ci-après. 4. 4.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1, et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible au moment de la réquisition de poursuite (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). La reconnaissance de dette peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 122 II 126 consid. 2; SJ 2004 I 209 consid. 3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.1.2). 4.2 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire : le créancier ne peut motiver sa requête qu'en produisant le titre et la production de cette pièce, considérée en vertu de son contenu, de son origine et des caractéristiques extérieures comme un tel titre, suffit pour que la mainlevée soit prononcée si le débiteur n'oppose pas et ne rend pas immédiatement vraisemblable des exceptions.”

“2 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). Il s'ensuit que les allégations et les pièces nouvelles de la recourante sont irrecevables. 1.3 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). 1.4 La procédure sommaire étant applicable (art. 251 let. a CPC), la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. 2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Selon l'art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le juge doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP, l'acte signé par le poursuivi - ou son représentant - duquel il ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée ou aisément déterminable et exigible au moment de la réquisition de poursuite (ATF 130 III 87 consid. 3.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, en particulier, dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité de la créance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1). Ainsi le contrat d'entreprise vaut reconnaissance de dette pour le prix convenu, pour autant que l'entrepreneur établisse qu'il a exécuté sa prestation (Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes in JT 2008 II 23 p.”

“Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû. La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., 2022, n. 47 et 48 ad art. 82 LP). 2.1.2 Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20, consid. 4.1.1). Le contrat de mandat à titre onéreux constitue ainsi une reconnaissance de dette pour la rétribution du mandataire si cette rétribution est chiffrée de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé auquel le titre se rapporte. Tel n'est pas le cas d'un procuration d'avocat qui renvoie à un tarif horaire (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 187 ad art. 82 LP; Staehelin, Basler Kommentar, SchKG I, 3ème éd., 2021, n. 187 ad art. 82 LP). Constitue en revanche un titre de mainlevée le décompte d'honoraires contresigné par le mandant ou approuvé par lui dans une déclaration signée par lui (Abbet/Veuillet, eo loc., avec référence aux arrêts du Tribunal fédéral 5A_309/2015 du 1er octobre 2015, consid. 3 et 5A_892 2015 du 16 février 2016, consid. 4.3). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). 2.1.3 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence).”

“82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 ibid; 116 III 72; arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid. 4.4.1). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 précité consid. 4.3.2 et 4.3.3). Le contrat de mandat à titre onéreux constitue une reconnaissance de dette pour la rétribution du mandataire si cette rétribution est chiffrée de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé auquel il se rapporte. Si le mandant poursuivi prétend que le mandat n'a pas été exécuté ou qu'il l'a mal été et que son affirmation n'est pas sans consistance, il appartient au mandataire de prouver qu'il a rempli ses obligations (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 187 et 189, ad art. 82 LP). Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-dire lors de la notification du commandement de payer (Veuillet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition (art. 80 ss LP) est une procédure sur pièces ("Urkundenprozess") (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1.1). Le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res judicata) quant à l'existence de la créance (ATF 148 III 225 consid. 4.1.1; 140 III 48 consid. 3; 136 III 583 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_450/2019 du 24 février 2020 consid.”

“2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée provisoire de l'opposition en rendant immédiatement vraisemblable - en principe par titre (dans ce sens, l'art. 254 al. 1 CPC) - sa libération (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt TF 5A_905/2011 du 10 août 2011 consid. 2.1). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 124 III 501 consid. 3b; 105 II 183 consid. 4a; arrêt TF 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.1). Lorsqu’il invoque ce moyen, il incombe au débiteur poursuivi de rendre vraisemblable la créance compensante et le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (art. 124 al. 1 CO; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3). Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, n. 786 p. 198-199; CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP n. 30). Le débiteur poursuivi qui oppose en compensation une reconnaissance de dette qui est contestée n'apporte pas la preuve par titre de l'extinction de la créance en poursuite (136 III 624 consid. 4). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le juge de la mainlevée doit statuer en se basant sur des éléments objectifs; il n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il suffit qu'il acquière l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans pour autant devoir exclure la possibilité qu'ils aient pu se dérouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2; ATF 130 III 321 consid. 3.3). 3. En l’espèce, il n’est pas contesté que le contrat de mandat du 13 janvier 2020 produit par la requérante vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP. 3.1. La recourante fait en revanche valoir qu’elle a valablement invoqué une créance compensante de CHF 15'682.05, correspond à un acompte prétendument versé à tort à l’intimée dans le courant de l’année 2020, au motif que le chiffre d’affaires annuel donnant lieu à cette rémunération n’a pas été atteint, ce que le premier juge aurait omis de prendre en considération.”

“Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). La manifestation de volonté résultant de la reconnaissance de dette doit être établie à l'attention du créancier. En particulier, la déclaration destinée non au créancier mais à une autorité administrative ne constitue pas une reconnaissance de dette (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 46 et 11 ad art. 82 LP). La procédure de mainlevée n'a un caractère sommaire au sens propre qu'en ce qui concerne les moyens libératoires du débiteur. Par conséquent, s'agissant de l'existence du titre de mainlevée, l'application de la procédure sommaire n'implique pas en soi un abaissement du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Le degré de preuve requis est donc, à cet égard, celui de la preuve stricte (arrêt du Tribunal fédéral 5A_740/2018 du 1er avril 2019, consid. 6.1.3).   2.2 En l'espèce, le droit d'être entendue de la recourante n'a pas été violé car la décision querellée est suffisamment motivée. L'on comprend en effet à sa lecture les motifs pour lesquels le Tribunal a rejeté la requête de la recourante. Sur le fond, c'est à juste titre que le Tribunal a constaté qu'aucun document produit par la recourante ne constituait une reconnaissance de dette. Le courrier de l'intimé au ______ [statut], C______ du 9 décembre 2016 n'est pas une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP car il n'est pas adressé à la recourante.”

“1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Cette volonté doit résulter clairement des pièces produites et non d'actes concluants; à défaut, elle ne peut être déterminée que par le juge du fond et la mainlevée doit être refusée. Cela étant, il n'est pas nécessaire que le titre contienne une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se considère obligé de payer cette dette. Il en va ainsi de la lettre par laquelle le débiteur sollicite la remise de tout ou partie de sa dette ou un délai de paiement sans contester la dette elle-même. Le fait de proposer au créancier un plan de paiement revient également à reconnaître que le montant en cause est dû. Les expressions par lesquelles le débiteur s'engage à payer « aussitôt que possible » ou «selon mes possibilités» doivent être aussi considérées comme une reconnaissance de dette. (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 36 et 37 ad art. 82 LP et les références citées; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 5A_896/2017 du 7 février 2018 consid. 4.3). Une réserve doit figurer expressément dans l'acte lui-même, à défaut de quoi le document invoqué vaut comme reconnaissance pure et simple (ABBET/VEUILLET, op.cit., n. 40 ad art. 82 LP et les références citées). Lorsque le débiteur reconnaît une dette en précisant la manière dont il envisage de la rembourser (notamment par acomptes ou par compensation), il s'agit d'une modalité de paiement, indépendante de la reconnaissance ; le titre doit être ainsi considéré comme une reconnaissance pure et simple. Le refus par le créancier d'accepter les modalités de remboursement n'affecte pas la reconnaissance en tant que telle. La créance est alors immédiatement exigible (art. 75 CO) (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 40a ad art. 82 LP et les références citées), cette dernière disposition prévoyant qu'à défaut de terme stipulé ou résultant de la nature de l'affaire, l'obligation peut être exécutée et l'exécution peut en être exigée immédiatement.”

“L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par le recourant (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., Berne, 2010, n° 2307). Le recours est instruit en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), la preuve des faits allégués devant être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. La recourante reproche au Tribunal d'avoir considéré que les pièces produites ne constituaient pas une reconnaissance de dette. Elle fait valoir que le document signé par D______ le 22 mars 2021 pour une somme plafond de 30'000 fr. porte sur un montant aisément déterminable au regard des cinq factures émises le 25 mars 2022. L'intimée se prévaut de ce que D______ n'était plus habilité à la représenter à compter du 22 mars 2021. 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing-privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées).”

“Ce faisant, à aucun moment le recourant ne tente de critiquer la motivation de la Présidente, laquelle a en substance considéré que, faute de joindre la formule officielle au contrat de bail de l’appartement produit à l’appui de la requête de mainlevée, celui-ci ne constituait pas une reconnaissance de dette. A défaut de répondre aux exigences de motivation posées par l’art. 321 al. 1 CPC, le recours doit être déclaré irrecevable. 3. 3.1. Quand bien même recevable, le recours devrait de toute façon être rejeté dans la mesure où il est manifestement mal fondé, la décision attaquée ne comportant en définitive aucune erreur, que ce soit dans l’application du droit ou dans sa justification en fait. Aux termes de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP, l’acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d’où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d’argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue. Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d’un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (cf. ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 132 III 480 consid. 4.1). La procédure de mainlevée – définitive ou provisoire – est une pure procédure d'exécution forcée constituant un incident de la poursuite ; il s'agit d'une procédure sur pièces qui n'a pas pour objet de statuer sur la réalité de la prétention en poursuite, mais uniquement sur la force exécutoire du titre produit par le poursuivant (cf. ATF 136 III 583 consid. 2.3). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimmbare fällige Geldsumme zu bezahlen (Urteil BGer 5A_105/2019 vom 7. August 2019 E. 3.3.3; BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Eine Schuldanerkennung kann sich aus einer Gesamtheit von Urkunden ergeben, wobei die unterzeichnete Urkunde auf die betragsbestimmenden Urkunden direkten Bezug nehmen muss (Urteil BGer 5A_51/2017 vom 18. August 2017 E. 3.1; BGE 139 III 297 E.”

“La recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition et d'avoir considéré que les titres produits ne valaient pas reconnaissance de dette. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1, et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs : ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid.”

“TRIBUNAL CANTONAL KC23.015642-230933 168 Cour des poursuites et faillites ________________________________________________ Arrêt du 17 octobre 2023 __________________ Composition : M. Hack, président Mme Byrde et M. Maillard, juges Greffier : Mme Umulisa Musaby ***** Art. 82 al. 1 LP La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, s'occupe du recours exercé par B.i________, à Aigle, contre le prononcé rendu le 31 mai 2023, par la Juge de paix du district d’Aigle, dans la cause l’opposant à la W.________, à Lausanne. Vu les pièces au dossier, la cour considère : En fait : 1. Le 8 février 2023, à la réquisition de la W.________, l’Office des poursuites du district d’Aigle a notifié à B.i________, dans la poursuite ordinaire n° 10700996, un commandement de payer le montant de 1) 2'829 fr. 65, sans intérêt, indiquant comme titre de la créance ou cause de l’obligation : ʺ1) Montant dû selon la reprise de l’acte de défaut de biens après saisie du 14 octobre 2004 poursuite n°361437, délivré par l’Office des poursuites d’Aigle. Solde débiteur au bouclement trimestriel du 30 juin 1989 d’un compte courant no 150.80.95 ʺ. Le poursuivi a formé opposition totale. 2. Par requête du 6 avril 2023, la poursuivante a requis, avec suite de dépens, du Juge de paix du district d’Aigle la mainlevée provisoire de l’opposition, en produisant le commandement de payer, ainsi que la pièce suivante : - un procès-verbal de saisie valant acte de défaut de biens, délivré le 14 octobre 2004 à la poursuivante pour le montant de 2'829 fr.”

“Es steht fest, dass der Beschwerdegegner mit öffentlich beurkundetem Vertrag vom 13. Dezember 2007 der im Mai 2022 in Konkurs gefallenenen Stiftung C.________ ein verzinsliches Darlehen im Betrag von Fr. 900'000.-- gewährt hat. Das Darlehen sollte in jährlichen Raten von Fr. 48'000.-- amortisiert werden. Im Verzugsfall werde sogleich die ganze zum gegebenen Zeitpunkt noch offene Darlehensschuld zur Rückzahlung fällig. Für die Rückzahlung verbürgte sich der Beschwerdeführer solidarisch mit der Hauptschuldnerin (Stiftung), wobei die Bürgschaftsverpflichtung nicht für die ganze Darlehenssumme galt, sondern auf Fr. 480'000.-- begrenzt wurde. Bereits im vorinstanzlichen Verfahren unbestritten geblieben ist, dass die Stiftung C.________ mit der vereinbarten Amortisation des Darlehens bereits vor Jahren in Verzug geriet und die noch offene Darlehensschuld mehr als Fr. 700'000.-- (exkl. Zinsen) beträgt. Zu Recht stellt der Beschwerdeführer nicht in Abrede, dass die Bürgschaftserklärung vom 13. Dezember 2007 einen tauglichen Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG für den in Betreibung gesetzten Betrag von Fr. 480'000.-- darstellt. Bereits im vorinstanzlichen Verfahren war einzig noch strittig, ob es dem Beschwerdeführer gelungen ist, Bestand, Höhe und Fälligkeit einer Verrechnungsforderung glaubhaft zu machen.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimm­bare fällige Geldsumme zu bezahlen (vgl. BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweis­kraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbar­keit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (vgl. BGE 145 III 160 E. 5.1). Er hat von Amtes wegen namentlich das Vorliegen einer Schuldanerkennung, die Identität des Betreibenden und des in dieser Urkunde bezeichneten Gläubigers, die Identität des Betriebenen und des bezeichneten Schuldners und die Identität der in Betreibung gesetzten und der anerkannten Forderung zu prüfen (vgl.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimm­bare fällige Geldsumme zu bezahlen (vgl. BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweis­kraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbar­keit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (vgl. BGE 145 III 160 E. 5.1). Er hat von Amtes wegen namentlich das Vorliegen einer Schuldanerkennung, die Identität des Betreibenden und des in dieser Urkunde bezeichneten Gläubigers, die Identität des Betriebenen und des bezeichneten Schuldners und die Identität der in Betreibung gesetzten und der anerkannten Forderung zu prüfen (vgl.”

“Gegenstand des Rechtsöffnungsverfahrens nach Art. 80 ff. SchKG bildet die Frage, ob für den in Betreibung gesetzten Betrag ein Rechtstitel besteht, der die hemmende Wirkung des Rechtsvorschlags zu beseitigen vermag. Beruht die Forderung auf einem Pfändungsverlustschein, so kann der Gläubiger provisori- sche Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Das Rechtsöffnungsver- fahren hat ausschliesslich betreibungsrechtlichen Charakter. Über den materiellen Bestand der Forderung hat der Rechtsöffnungsrichter hingegen nicht zu entschei- den (vgl. BGE 135 III 315 E. 2.3; PKG 1996 Nr. 24 E. 3b; PKG 1995 Nr. 25; Kurt Amonn/Fridolin Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9. Aufl., Bern 2013, § 19 N 22). Das Rechtsöffnungsverfahren, als Urkundenpro- zess, dient demnach grundsätzlich nicht dazu, den Bestand der in Betreibung ge- setzten Forderung festzustellen, sondern lediglich der Beurteilung, ob ein Vollstre- ckungstitel vorliegt (BGE 136 III 583 E. 2.3 = Pra 2011 Nr. 55; Amonn/Walther, a.a.O., § 19 N 22).”

“1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).                               La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n’est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débi-teur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1. et la référence ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2 ; 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références).                               Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3). Le juge doit notamment vérifier d’office l’exis-tence d’une reconnaissance de dette (TF 5A_137/2023 du 12 juin 2023 consid. 4.2 et les références) et les trois identités, à savoir celle entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre, celle entre le poursuivi et le débiteur désigné et celle entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.”

“Januar 2019 die vertraglich geschuldete abgeltungspflichtige Leistung der Vereinbarung vom 14. Mai 2018 erbracht habe, was aufgrund der (zumindest teilweise) gleich oder ähnlich lautenden Aufgabenbereiche der beiden Verträge keineswegs offensichtlich haltlos erscheint (vgl. dazu Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 107), sondern vielmehr eine substantiierte Bestreitung der Vertragserfüllung seitens der Gläubigerin für den Zeitraum ab dem 1. Januar 2019 darstellt. Gemäss der dargelegten Basler Rechtsöffnungspraxis kann bei einer entsprechenden Bestreitung der Vertragserfüllung bei synallagmatischen Verträgen die provisorische Rechtsöffnung nur dann gewährt werden, wenn der Einwand der Schuldnerin von der Gläubigerin entkräftet werden kann (vgl. E. 3.3 oben). Dies bedeutet, dass die Gläubigerin die bereits erbrachte Erfüllung ihrer vertraglichen Verpflichtung nicht nur glaubhaft machen, sondern vielmehr sofort durch Urkunden (oder durch andere im summarischen Verfahren zulässige Beweismittel) liquide beweisen muss (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 99 und 107; Vock/Aepli-Wirz, a.a.O., Art. 82 N 29; je mit Hinweisen). Die Gläubigerin bestreitet auch in ihrer Beschwerde weder den Abschluss des vorgenannten Arbeitsvertrags zwischen der Schuldnerin und dem Geschäftsführer der Gläubigerin im IT-Bereich noch die seitens der Schuldnerin geleisteten Lohnzahlungen an den Geschäftsführer der Gläubigerin. Sie macht, wie dargelegt (vgl. E. 3.1 oben), einzig geltend, die geschuldeten Tätigkeiten gemäss der Vereinbarung vom 14. Mai 2018 und jene gemäss dem Arbeitsvertrag vom 8. Oktober 2019 stimmten nicht vollständig überein. So sei gemäss der Vereinbarung vom 14. Mai 2018 die Einrichtung und Administration eines Netzwerks, der Support für Soft- und Hardware sowie die Einräumung eines Nutzungsrechts geschuldet gewesen, was im Arbeitsvertrag vom 8. Oktober 2019 nicht vorgesehen gewesen sei. Es kann vorliegend offenbleiben, ob diese Vorbringen verspätet erfolgt sind und es an der Gläubigerin gewesen wäre, nach Zustellung der Stellungnahme der Schuldnerin vom 4.”

“Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue et enfin statuer sur le droit du créancier de poursuivre le débiteur, c’est-à-dire décider si l’opposition doit ou ne doit pas être maintenue (ATF 143 III 221 consid. 4 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 ; TF 5A_1023/2018 du 8 juillet 2019 consid. 6.2.4.2 ; Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, nn. 32 et 92 ad 82 LP). bb) Par reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP, il faut entendre notamment l'acte signé par le poursuivi d'où résulte la volonté de celui-ci de payer au poursuivant une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue, sans réserve ni condition (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et les références). Il appartient ainsi au poursuivant d’établir que la créance est exigible au moment de l’introduction de la poursuite (art. 38 al. 2 LP ; ATF 140 III 456 consid. 2.4), soit au plus tard lors de la notification du commandement de payer (TF 5A_785/2006 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_954/2015 du 22 mars 2016 consid. 3.1 ; Veuillet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). Une reconnaissance de dette peut résulter d’un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 498 consid. 4.1, TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.2, non publié aux ATF 145 III 213). cc) Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 précité ; TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (ATF 145 III 20 précité et référence), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (cf.”

“Un contratto bilaterale costituisce pertanto riconoscimento di debito soltanto se il creditore escutente ha prestato o garantito i suoi obblighi legali o contrattuali esigibili prima del o contemporaneamente al pagamento posto in esecuzione, ovvero se ha fornito o offerto di fornire la propria prestazione contemporaneamente alla controprestazione (DTF 145 III 20 consid. 4.1.1 con rinvii). In particolare, un contratto di mutuo di una somma determinata costituisce un riconoscimento di debito per il rimborso del mutuo, a condizione, da un lato, che il debitore non contesti di aver ricevuto la somma prestata o che il creditore sia in grado di provare immediatamente il contrario e, dall'altro, che il rimborso sia esigibile (DTF 136 III 627 consid. 2 con rinvii; sentenza 5A_940/2020 del 27 gennaio 2021 consid. 3.2.1 con rinvii). Il credito deve essere esigibile al più tardi al momento dell'introduzione della procedura di esecuzione, ossia al momento della notifica del precetto esecutivo (sentenza 5A_940/2020 del 27 gennaio 2021 consid. 3.2.1 con rinvii; VEUILLET, op. cit., n. 95 ad art. 82 LEF). Per ciò che concerne l'esigibilità del rimborso, il contratto può fissare una o più scadenze per la restituzione o dei termini di diffida oppure può obbligare il mutuatario a restituire la somma prestata a prima richiesta (VEUILLET, op. cit., n. 167 ad art. 82 LEF). Le parti sono in linea principio libere di determinare il momento in cui il credito diventa esigibile. Esse possono convenire tale momento sia nel contratto stesso, sia tramite una convenzione ulteriore (v. FABIENNE HOHL, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 3a ed. 2021, n. 7 ad art. 75 CO; T ercier/ PICHONNAZ, Le droit des obligations, 6a ed. 2019, n. 1148; PIERRE E ngel, Traité des obligations en droit suisse, 2a ed. 1997, pag. 625). Se il momento dell'esigibilità non è determinato né dal contratto né da disposizioni specifiche (v. per esempio l'art. 318 CO per il contratto di mutuo; MAURENBRECHER/HEINZ, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 7a ed. 2020, n. 1 ad art. 318 CO; BOVET/RICHA, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 3a ed. 2021, n. 1 e 2 ad art. 318 CO) né dalla natura del rapporto giuridico, il credito è immediatamente esigibile secondo il principio generale dell'art. 75 CO (v. HOHL, op. cit., n. 1, 2 e 7 ad art. 75 CO; Tercier/Pichonnaz, op.”

“Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs : ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid. 4.3). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Stucheli, Die Rechtsöffnung, 2000, p. 191; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e éd. 2010, n. 26 ad art. 82 LP). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1.; arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références). Ainsi, un contrat de prêt ne constitue pas une reconnaissance de dette pure et simple, mais vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP que si le poursuivant a fourni sa prestation et que le remboursement est exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2; 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 précité consid. 3.2.1; 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Pour justifier le prononcé de la mainlevée, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite (arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 précité consid.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). En particulier, le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références; arrêts 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3; 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). La créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, à savoir lors de la notification du commandement de payer (arrêts 2C_781/2020 du 28 décembre 2020 consid. 5.2; 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 et les références; VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 95 ad art. 82 LP). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (arrêts 5A_105/2019 du 7 août 2019 consid. 3.3.3; 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I p. 149).”

“Vor Bundesgericht beruft sich die Beschwerdeführerin unter Verweis auf BGE 140 III 372 und das Urteil 5A_46/2018 darauf, dass es Sache des Beschwerdegegners sei, Beweise vorzulegen, dass die Abtretung nicht erfolgt sei. Er sei diesbezüglich beweisbelastet. Diese Urteile helfen der Beschwerdeführerin nicht weiter. Die Entscheide betreffen die Situation, in der ein Rechtsnachfolger des im Rechtsöffnungstitel genannten Gläubigers um Rechtsöffnung ersucht (BGE 140 III 372 E. 3.3.3; Urteil 5A_46/2018 vom 4. März 2019 E. 3.1). In dieser Konstellation hat das Bundesgericht erwogen, dass der Rechtsnachfolger seine Rechtsnachfolge liquide nachweisen muss (kürzlich Urteil 4A_639/2023 vom 3. April 2024 E. 1.2, zur Publ. vorgesehen, mit Hinweis auf die beiden genannten Urteile). In casu verlangt aber nicht ein Rechtsnachfolger die Rechtsöffnung, sondern der auf dem Rechtsöffnungstitel genannte Gläubiger. Unter den gegebenen Umständen ist es an der Beschwerdeführerin als Schuldnerin, ihre Einwendung, dass die Forderung vom Beschwerdegegner abgetreten worden sei, glaubhaft zu machen, also substantiiert darzulegen und mit Beweismitteln zu belegen (Art. 82 Abs. 2 SchKG; vgl. Urteile 5A_989/2021 vom 3. August 2022 E. 5; 5A_13/2020 vom 11. Mai 2020 E. 2.4.3). Das hat die Vorinstanz richtig erkannt. Sie kam zum Schluss, dass die Beschwerdeführerin keine solchen Beweise offeriert habe, weshalb davon auszugehen sei, dass der Beschwerdegegner seine Forderung noch nicht abgetreten habe. Dass sie solche Beweise entgegen der Vorinstanz offeriert hätte, zeigt die Beschwerdeführerin nicht hinreichend auf (Erwägung 2.2), sondern sie wiederholt bloss ihre unbelegten Annahmen, dass die Abtretung "wahrscheinlich" sei und mit dem erstinstanzlichen Urteil ein "durchaus rechtskräftiges Urteil" vorliege. Sie zeigt damit aber nicht auf, dass die Vorinstanz in Willkür verfallen wäre, wenn sie darin keine glaubhaft gemachte Abtretung erkannte.”

“Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, p. 198, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid.”

“Il y a également identité des parties, soit entre le poursuivant et le créancier, qui est l’intimé, et entre la poursuivie et la débitrice, qui est la recourante, tous deux désignés dans la convention. Conformément à la jurisprudence qui précède, l’autorité précédente n’a à juste titre pas pris en compte la cession de créance passée en 2012 dans le cadre de l’interprétation du titre de mainlevée invoqué, cet élément étant extérieur au titre produit, qui ne s’y réfère au demeurant pas. La convention de règlement de 2014 constitue en définitive une reconnaissance de dette au sens de l’art 82 al. 1 LP propre à conduire à la mainlevée provisoire requise. III. Reste à déterminer si la cession de créance passée en 2012 devait être considéré comme un moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP, comme le fait valoir la recourante. Celle-ci répète à ce titre, invoquant une violation du droit, qu’elle a rendu vraisemblable que l’intimé avait cédé sa créance à un tiers et qu’il n’était dès lors pas titulaire de la somme restante en poursuite. a) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Sont notamment des moyens libératoires l’inexistence de la dette (Veuillet, in : Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2017, n. 113 p. 141) ou le vice de volonté (Veuillet, op.”

“2 LP; Gillieron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 785, p. 156-157 et les références citées; Krauskopf, La mainlevée provisoire, quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23, p. 45). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée provisoire si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1, publié in BlSchK 2021 p. 271). Il ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 5D_52/2022 du 2 février 2023 consid. 2.2.2; 5A_139/2018 précité consid. 2.6.2; VEUILLET/ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 126 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). L'exception de compensation doit ainsi être rendue vraisemblable par titre (art. 177 et 254 al. 1 CPC). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l'image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_66/2020 précité loc. cit. et les références citées). Le dépôt d'une action en justice ou l'introduction d'une poursuite à l'encontre du poursuivant ne rend pas vraisemblable la créance opposée en compensation (VEUILLET/ABBET, op. cit., n. 127 ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contrat de bail signé constitue une reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer (art. 257 CO) et des frais accessoires (art. 257a ss CO), dûment convenus et chiffrés, non seulement pour toute la durée de l'occupation de l'objet loué mais pour toute la durée contractuelle (VEUILLET/ABBET, op.”

“Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273; 124 III 501 consid. 3b p. 503; 105 II 183 consid. 4a p. 187; TF 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.1). Lorsqu’il invoque ce moyen, il incombe au débiteur poursuivi de rendre vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (art. 124 al. 1 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220] ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; TF 4A_645/2023 25 janvier 2024 consid. 3.2.2 ; TF 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 publié in BlSchK 2021 p. 271) Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (TF 4A_645/2023 précité ; Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, n° 786 pp. 198-199; Schmidt, Commentaire romand, n° 30 ad art. 82 LP ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 126 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 TF 4A_645/2023 précité). Le juge de la mainlevée doit statuer en se basant sur des éléments objectifs; il n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il suffit qu'il acquière l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans pour autant devoir exclure la possibilité qu'ils aient pu se dérouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 ; ATF 130 III 321 consid. 3.3 ). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (art. 124 al. 1 CO). Cette déclaration peut intervenir avant la procédure de mainlevée ; dans ce cas, le poursuivi doit se prévaloir de ce fait en tant qu’objection dans la procédure de mainlevée. Le poursuivi peut également soulever l’exception de compensation pour la première fois durant la procédure de mainlevée, par détermination écrite communiquée au créancier ou au plus tard lors de l’audience ; dans ce dernier cas, la déclaration est considérée comme entrée dans la sphère de puissance du créancier cité à l’audience même s’il y fait défaut (Veuillet/Abbet, op.”

“Le fait qu'un bailleur soit disposé à entendre les doléances de son locataire n'implique pas une reconnaissance de défauts de sa part (arrêt 5A_964/2021-5A_965/2021 précité, consid. 3.1.2 et la référence). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée provisoire si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; arrêt 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 publié in BlSchK 2021 p. 271; STAEHELIN, op. cit., n° 93 ad art. 82 LP). Il ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (arrêts 5D_52/2022 du 2 février 2023 consid. 2.2.2; 5A_139/2018 précité consid. 2.6.2; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1; VEUILLET/ABBET, op. cit., no 126 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2).”

“Der vom Mieter unterschriebene Mietvertrag berechtigt bis zum Vertragsablauf zur provisorischen Rechtsöffnung für die darin festgelegten fälligen Mietzinse und bezifferten Nebenkosten (BGE 134 III 267 E. 3; Urteil 5D_249/2020 vom 1. Juli 2021 E. 2.1; VEUILLET/ABBET, La mainlevée de l'opposition, 2. Aufl. 2022, N. 160 und 163 zu Art. 82 SchKG). Das Vorliegen einer verrechenbaren Gegenforderung ist vom Betriebenen nicht nur zu behaupten, sondern glaubhaft zu machen (Urteil 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019 E. 2.6.1 mit Hinweisen). Gleiches gilt für einen vom Betriebenen geltend gemachten Schulderlass (Art. 115 OR). Ob eine Erklärung des Betreibenden als Schulderlass zu werten ist, ist nach dem Vertrauensprinzip zu beurteilen (BGE 110 II 344 E. 2b; VEUILLET/ABBET, a.a.O., N. 130 zu Art. 82 SchKG; STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 91a zu Art. 82 SchKG). Dass ein Gläubiger auf seinen Anspruch ohne Gegenleistung verzichtet, darf dabei nicht leichthin angenommen werden (BGE 109 II 327 E. 2b; Urteil 4A_125/2009 vom 2. Juni 2009 E. 3.3).”

“Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273; 124 III 501 consid. 3b p. 503; 105 II 183 consid. 4a p. 187; TF 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.1). Lorsqu’il invoque ce moyen, il incombe au débiteur poursuivi de rendre vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (art. 124 al. 1 CO [Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220] ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; TF 4A_645/2023 25 janvier 2024 consid. 3.2.2 ; TF 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 publié in BlSchK 2021 p. 271) Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (TF 4A_645/2023 précité ; Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, n° 786 pp. 198-199; Schmidt, Commentaire romand, n° 30 ad art. 82 LP ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 126 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 TF 4A_645/2023 précité). Le juge de la mainlevée doit statuer en se basant sur des éléments objectifs; il n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il suffit qu'il acquière l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans pour autant devoir exclure la possibilité qu'ils aient pu se dérouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 ; ATF 130 III 321 consid. 3.3 ). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (art. 124 al. 1 CO). Cette déclaration peut intervenir avant la procédure de mainlevée ; dans ce cas, le poursuivi doit se prévaloir de ce fait en tant qu’objection dans la procédure de mainlevée. Le poursuivi peut également soulever l’exception de compensation pour la première fois durant la procédure de mainlevée, par détermination écrite communiquée au créancier ou au plus tard lors de l’audience ; dans ce dernier cas, la déclaration est considérée comme entrée dans la sphère de puissance du créancier cité à l’audience même s’il y fait défaut (Veuillet/Abbet, op.”

“Le juge de la mainlevée n'a pas en revanche à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit; il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates questions de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_824/2015 du 18 mars 2016 consid. 2.2). 3.1.3 Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). Lorsque le poursuivi se prévaut de la compensation au sens des art. 120 ss CO dans une procédure de mainlevée provisoire, il doit établir, au degré de la vraisemblance et par titre au sens de l'art. 177 CPC, le principe, l'exigibilité et le montant de la créance compensante (arrêts du Tribunal fédéral 5A_476/2015 du 25 août 2016 consid. 3.2, SJ 2016 I 481; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1; Abbet/Veuillet, op. cit., n. 126 et 129 ad art. 82 LP). Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes. Le poursuivi n'a cependant pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence). Le fait que la créance compensante soit contestée n'implique pas que la compensation soit exclue : si le juge de la mainlevée provisoire considère la créance comme vraisemblable malgré sa contestation, il peut refuser la mainlevée provisoire (Abbet/Veuillet, op.”

“Le point de savoir si le recourant a rendu vraisemblable sa libération ressortit à l'appréciation des preuves (arrêts du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 4.2; 5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid. 3; 5A_435/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3.2.1.3). 2.1.4 La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée provisoire si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 publié in BlSchK 2021 p. 271). Il ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (arrêts du Tribunal fédéral 5D_52/2022 du 2 février 2023 consid. 2.2.2; 5A_139/2018 précité consid. 2.6.2; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1; Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., 2022, n. 126 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). L'exception de compensation doit ainsi être rendue vraisemblable par titre (art. 177 et 254 al. 1 CPC). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l'image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_66/2020 précité loc. cit. et les références). Le dépôt d'une action en justice ou l'introduction d'une poursuite à l'encontre du poursuivant ne rend pas vraisemblable la créance opposée en compensation (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 127 ad art. 82 LP). 2.2 En l'espèce, il convient d'emblée de relever qu'il est difficile de comprendre, sur la base des explications de la recourante, quel argument juridique elle invoque, puisqu’elle ne cite aucune disposition légale. L’on ignore notamment si elle conteste que l'intimé dispose d'un titre de mainlevée ou invoque un moyen libératoire, l'art.”

“La motivazione del Tribunale federale (nella citata 5A_1026/2018) non è infatti specifica alla disdetta, ma si fonda sul rilievo generale per cui l’obbligo del giudice di verificare d’ufficio l’esistenza di un titolo di rigetto attiene al principio di applicazione d’ufficio del diritto (art. 57 CPC) e che non si giustifica tutelare d’ufficio un debitore quan­do non fa valere l’inesigibilità del credito da lui riconosciuto. La regola processuale secondo cui i fatti non contestati non devono essere provati (art. 150 cpv. 1 CPC a contrario) non può evidentemente sostituirsi alla produzione di un riconoscimento di debito constatato mediante “atto pubblico o scrittura privata” (ossia un documento), che è la condizione sine qua non del rigetto dell’op­posizione giusta l’art. 82 cpv. 1 LEF (Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 55 ad art. 84 LEF), ma se il debito riconosciuto in un documento debitamente prodotto o la sua esigibilità dipendono da una condizione sospensiva (come una disdetta, la fornitura di una controprestazione o altro), non risulta dall’art. 82 LEF che la realizzazione della condizione possa essere provata unicamente con documenti e non possa anche essere ammessa in virtù dell’art. 150 CPC qualora l’escusso non abbia contestato l’allegazione dell’istante in merito all’avverarsi della con­dizione, perlomeno quando ha presentato osservazioni all’istanza o partecipato all’udienza. In una situazione del genere, solo la realizzazione della condizione risulta da un atto concludente, non il riconoscimento di debito, che è per ipotesi debitamente scritto e firmato. A ragione Staehelin (op. cit. n. 36 e 79 ad art. 82) ritiene che i principi della Basler Praxis debbano essere estesi ai riconoscimenti di debito condizionali (sopra consid. 5 e”

“- sur le compte de la recourante, à l’exclusion du délai et de la modalité du paiement, et que l’intimé avait prouvé le versement de la somme en question, de sorte que la condition suspensive était réalisée. Malgré le fait que la recourante assure que la modalité du paiement et le respect du délai étaient pour elle des éléments essentiels, ceci ne ressort pas du titre versé au dossier et c’est à bon droit que le Président a retenu que la condition suspensive à laquelle était subordonnée la reconnaissance de dette est réalisée. En effet, non seulement il n’est pas contesté que le versement des EUR 35'000.- a bien eu lieu, mais quoi qu’en dise la recourante, s’il est vrai que le jour du paiement et le biais par lequel il sera effectué sont évoqués, il n’est nullement fait mention du fait que, faute de paiement le 14 novembre 2016 via Swift Express, la reconnaissance de dette serait caduque. Ce dernier grief est donc également mal fondé. 2.4. La décision attaquée ne comporte en définitive aucune erreur, que ce soit dans l’application du droit ou dans sa justification en fait. Aux termes de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée – définitive ou provisoire – est une pure procédure d'exécution forcée constituant un incident de la poursuite ; il s'agit d'une procédure sur pièces qui n'a pas pour objet de statuer sur la réalité de la prétention en poursuite, mais uniquement sur la force exécutoire du titre produit par le poursuivant (cf. ATF 136 III 583 consid. 2.3). En l’espèce, dès lors que l’intimé a produit une reconnaissance de dette valant titre de mainlevée et qu’il a prouvé la réalisation de la condition suspensive à laquelle elle était subordonnée (cf. pièce 6 du bordereau de la requête), la mainlevée provisoire devait être prononcée. En effet, la recourante n’a pas rendu immédiatement vraisemblable sa libération et le juge de la mainlevée n'a pas à examiner la validité de la créance déduite en poursuite.”

“Vielmehr steht es im freien Ermessen der Vorinstanz, aufgrund der vorgebrachten Behauptungen und der eingereichten Beweismittel zu beurteilen, ob sie von einer Auszahlung der Darlehenssumme ausgeht (Art. 157 ZPO). Der zwischen den Parteien unterzeichnete Darlehensvertrag stellt entgegen den Behauptungen des Beschwerdeführers auch keine ausdrückliche Schuldanerkennung bzw. keinen strikten Beweis für die Auszahlung des Darlehensbetrages dar. Zwar stellt ein vom Darlehensnehmer unterzeichneter Darlehensvertrag über ein unverzinsliches Darlehen grundsätzlich eine Schuldanerkennung für die Rückzahlung des Darlehensbetrags im Sinne von Art. 82 SchKG dar. Dies allerdings nur wenn der Darlehensnehmer nicht - wie vorliegend - den Erhalt der Darlehenssumme bestreitet (DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Schuldbetreibungs- und Konkursgesetz, 3. Aufl. 2021, N. 119 zu Art. 82 SchKG; DOMINIK VOCK, in: Kurzkommentar Schuldbetreibungs- und Konkursgesetz, 2. Aufl. 2014, N. 24 zu Art. 82 SchKG; VEUILLET / ABBET, in: La mainlevée de l'opposition, 2017, N. 166 zu Art. 82 SchKG; JOLANTA KREN Kostkiewicz, in: SchKG Kommentar, 20. Aufl. 2020, N. 25 zu Art. 82 SchKG). Soweit der Beschwerdeführer schliesslich eine Verletzung von Art. 19 Abs. 1 OR rügt, indem die Vorinstanz angeblich willkürlich in die Vertragsfreiheit der Parteien eingegriffen habe, zeigt er ebenso wenig eine willkürliche Rechtsanwendung auf. Der eingereichte Darlehensvertrag belegt zwar, dass zwischen den Parteien ein Vertragsverhältnis bestand. Der Darlehensvertrag zeigt allerdings nicht auf, dass die Darlehenssumme ausbezahlt wurde und damit ein Anspruch auf Rückzahlung des Darlehensbetrags besteht. Insgesamt vermag der Beschwerdeführer somit bereits keine Verletzung von Bundesrecht und erst recht keine willkürliche Rechtsanwendung aufzuzeigen.”

“En particulier, le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références ; TF 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1 ; TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2020 consid. 3.2.1 ; TF 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3 ; TF 5A_303/ 2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). La créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, à savoir lors de la notification du commandement de payer (TF 2C_781/2020 du 28 décembre 2020 consid. 5.2 ; TF 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 et les références ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, 2e éd., 2022, n. 95 ad art. 82 LP). c) La question de l’existence d’une reconnaissance de dette s’interprète en conformité avec les règles déduites de l’art. 18 al. 1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd., 2021, [ci-après : CR-COI], n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, savoir rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés. in JdT 2006 I 126). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (TF 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid.”

“Si la prestation en argent promise dans une reconnaissance de dette est subordonnée à l'avènement d'une condition suspensive, il appartient au créancier d'établir par titre que la condition est réalisée ou devenue sans objet (cf. arrêts 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1; 5A_105/2019 du 7 août 2019 consid. 3.3.3; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I p. 149; VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 65 ad art. 82 LP), à moins que cela ne soit notoire ou reconnu sans réserve par le débiteur (cf., en lien avec l'art. 80 LP, ATF 143 III 564 consid. 4.2.2; arrêt 5A_444/2020 du 28 août 2020 consid. 6.2.2). Un contrat écrit stipulant une peine conventionnelle (art. 160 CO) constitue, avec la preuve de l'inexécution de la prestation promise, une reconnaissance de dette (arrêts 5A_946/2020 du 8 février 2021 consid. 3.2; 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.1 et les références, publié in mp 2019 p. 230). En particulier, un contrat de vente immobilière à terme prévoyant une peine conventionnelle d'un montant déterminé en cas de non-exécution, assorti d'un constat notarié de carence, preuve de son inexécution, suffit en principe à l'obtention de la mainlevée provisoire de l'opposition (art. 160 ss CO; arrêt 5A_169/2009 du 3 novembre 2009 consid. 3.3; VEUILLET, op. cit., n° 149 ad art. 82 LP).”

“Si la prestation en argent promise dans une reconnaissance de dette est subordonnée à l’avènement d’une condition suspensive, il appartient au créancier d’établir par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet (cf. TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1 ; 5A_105/2018 du 7 août 2019 consid. 3.3.3), à moins que cela ne soit notoire ou reconnu sans réserve par le débiteur (cf., en lien avec l’art. 80 LP, ATF 143 III 564 consid. 4.2.2, TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.2 ; 5A_444/2020 du 28 août 2020 consid. 6.2.2). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu’à l’interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.3 et les références citées), du point de vue du destinataire sur la seule base du titre (Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 3e éd., 2021, n. 22 ad art. 82 LP, p. 899). La question de savoir si le document présenté peut servir de titre à la mainlevée ne relève pas de la constatation des faits, mais de l’application du droit (TF 5A_741/2013 du 3 avril 2014 consid. 3.1.1 et la référence citée). Celle-ci se fait d’office également dans la procédure de mainlevée provisoire (art. 57 CPC ; TF 5A_160/2021 du 11 mars 2022 consid. 3.1.2). En elle-même, cette question ne nécessite aucune administration de preuve (TF 5A_873/2021 du 4 mars 2022 consid. 5.3.3). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l’exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d’examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 précité loc. cit. ; 5A_1015/2020 précité loc. cit. et les références citées). Lors de la détermination de la volonté des parties, il doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu’il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d’interpréter le titre de manière exhaustive (TF 5A_99/2017 du 17 août 2017 consid.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.3). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 4A_645/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3.1; 5D_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.1; 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1; 5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.2; Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2e éd., 2022, n. 163 ad art. 82 LP; Staehelin, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd., 2021, n. 116 ad art. 82 LP). 4.1.2 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée (art. 82 LP), il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1; 5A_1015/2020 du 30 août 2021 loc.”

“3 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par le recourant (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., Berne, 2010, n° 2307). Le recours est instruit en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), la preuve des faits allégués devant être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. Le Tribunal, qui n'a pas rédigé d'état de fait, a considéré que les pièces produites valaient reconnaissance de dette et que le recourant n'avait fait valoir aucun moyen libératoire susceptible de faire échec au prononcé de la mainlevée. Il n'a examiné aucun des arguments soulevés par le recourant. 2.1.1 Aux termes de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing-privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agit soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 précité). La promesse de donner signée par le donateur ou conclue en la forme authentique constitue une reconnaissance de dette pour autant que la volonté de donner ressorte de l'acte, ce qui peut résulter de la renonciation à une contreprestation.”

“Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Le contrat individuel de travail signé par l'employeur vaut, en principe, reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du salaire s'il est constant que le travail a été fourni par l'employé (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 174, ad art. 82 LP). La reconnaissance de dette doit être signée par le poursuivi. La signature est apposée à la main par celui qui s'oblige (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 15 et 15a, ad art. 82 LP). Lorsque l'obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut en principe être prononcée que si les pouvoirs du représentant ou de l'organe qui a signé sont documentés par pièces. La reconnaissance de dette signée par un employé sans pouvoir de représentation ne permet pas la mainlevée provisoire contre l'employeur (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 20, ad art. 82 LP). 2.1.2 Le contentieux de la mainlevée de l'opposition n'a pas pour but de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, le juge de la mainlevée se prononçant uniquement sur la force probante du titre produit (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 1, ad art. 84 LP). L'existence d'un titre exécutoire doit être prouvée tant dans la mainlevée définitive que provisoire. L'existence des pouvoirs de représentation du signataire du titre doit être examinée d'office par le juge (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 104 et 105, ad art. 84 LP). 2.2 En l'espèce, le recourant n'a pas produit le contrat de travail qui l'a lié à l'intimée.”

“Vielmehr steht es im freien Ermessen der Vorinstanz, aufgrund der vorgebrachten Behauptungen und der eingereichten Beweismittel zu beurteilen, ob sie von einer Auszahlung der Darlehenssumme ausgeht (Art. 157 ZPO). Der zwischen den Parteien unterzeichnete Darlehensvertrag stellt entgegen den Behauptungen des Beschwerdeführers auch keine ausdrückliche Schuldanerkennung bzw. keinen strikten Beweis für die Auszahlung des Darlehensbetrages dar. Zwar stellt ein vom Darlehensnehmer unterzeichneter Darlehensvertrag über ein unverzinsliches Darlehen grundsätzlich eine Schuldanerkennung für die Rückzahlung des Darlehensbetrags im Sinne von Art. 82 SchKG dar. Dies allerdings nur wenn der Darlehensnehmer nicht - wie vorliegend - den Erhalt der Darlehenssumme bestreitet (DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Schuldbetreibungs- und Konkursgesetz, 3. Aufl. 2021, N. 119 zu Art. 82 SchKG; DOMINIK VOCK, in: Kurzkommentar Schuldbetreibungs- und Konkursgesetz, 2. Aufl. 2014, N. 24 zu Art. 82 SchKG; VEUILLET / ABBET, in: La mainlevée de l'opposition, 2017, N. 166 zu Art. 82 SchKG; JOLANTA KREN Kostkiewicz, in: SchKG Kommentar, 20. Aufl. 2020, N. 25 zu Art. 82 SchKG). Soweit der Beschwerdeführer schliesslich eine Verletzung von Art. 19 Abs. 1 OR rügt, indem die Vorinstanz angeblich willkürlich in die Vertragsfreiheit der Parteien eingegriffen habe, zeigt er ebenso wenig eine willkürliche Rechtsanwendung auf. Der eingereichte Darlehensvertrag belegt zwar, dass zwischen den Parteien ein Vertragsverhältnis bestand. Der Darlehensvertrag zeigt allerdings nicht auf, dass die Darlehenssumme ausbezahlt wurde und damit ein Anspruch auf Rückzahlung des Darlehensbetrags besteht. Insgesamt vermag der Beschwerdeführer somit bereits keine Verletzung von Bundesrecht und erst recht keine willkürliche Rechtsanwendung aufzuzeigen.”

“Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). 3.2. En l’occurrence, en date du 8 juin 2023, les parties ont conclu un contrat de location de service par lequel B.________ SA mettait à disposition de la recourante, pour une durée indéterminée de maximum trois mois dès le 12 juin 2023, D.________ en qualité de monteur de panneaux solaires, classe D, au tarif horaire de CHF 40.50, plus TVA. De plus, le contrat prévoit qu’ « en apposant votre signature au bas du présent document, vous confirmez votre acceptation des conditions générales figurant au verso du présent document ». L’art. « 3.8. Etablissement du rapport de travail » des conditions générales du contrat figurant au verso de celui-ci prévoit qu’ « En apposant sa signature sur le rapport de travail, l’entreprise utilisatrice atteste l’exactitude des renseignements qui y sont contenus.”

“________ en qualité de monteur de panneaux solaires, classe D, au tarif horaire de CHF 40.50, plus TVA. De plus, le contrat prévoit qu’ « en apposant votre signature au bas du présent document, vous confirmez votre acceptation des conditions générales figurant au verso du présent document ». L’art. « 3.8. Etablissement du rapport de travail » des conditions générales du contrat figurant au verso de celui-ci prévoit qu’ « En apposant sa signature sur le rapport de travail, l’entreprise utilisatrice atteste l’exactitude des renseignements qui y sont contenus. Les heures de travail effectuées en dehors de l’horaire de travail mentionné dans le contrat de location de services sont à compter comme heures supplémentaires. Elles doivent figurer séparément sur le rapport de travail avec le supplément en pour cent correspondants. Le rapport de travail est la base de facturation et de rémunération. Une fois signé, il est considéré comme valable et ne peut plus être contesté. Il vaut reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP ». L’art. « 3.9. Transmission du rapport de travail » dispose également que « Chaque fin de semaine, le collaborateur doit présenter à l’entreprise utilisatrice le rapport de travail que cette dernière, après contrôle, timbre et signe. Seules les heures de travail reconnues par l’entreprise utilisatrice ainsi que les frais de déplacement et les frais convenus à l’avance, seront facturés. Demeure réservé le cas du collaborateur qui parviendrait à établir d’une autre manière qu’il a effectué des heures ne figurant pas dans le rapport de travail ». L’art. « 3.11 Facturation à l’établissement d’affectation » va dans le même sens. Il prévoit que « Le rapport signé par l’entreprise utilisatrice permet l’établissement de la facture de B.________ conformément aux conditions convenues et stipulées dans le contrat de location de services ». En l’espèce, le rapport de travail produit par la requérante (cf. pièce 4 de sa requête) est bien signé par l’employé mais pas par l’entreprise utilisatrice, soit la recourante.”

“Dennoch genüge diese Schuldanerkennung den bundesgerichtlichen Anforderungen an einen provisorischen Rechtsöffnungs- titel nicht, da der mittels Rechnung vom 3. April 2023 geforderte Betrag in Höhe von Fr. 3'326.65 (Urk. 2/2) nicht mittels unterzeichnetem Rahmenvertrag vom 24. März 2023 (Urk. 2/1) hinreichend nachgewiesen werden könne. Die in der Rechnung genannten Arbeiten könnten dem Rahmenvertrag nicht eindeutig ent- nommen werden, weshalb der in Rechnung gestellte Betrag nicht von der unter- zeichneten Willensäusserung gedeckt sei. Zu einem anderen Ergebnis käme man, sofern der Rechnung ein vom Beklagten unterzeichneter Arbeitsrapport bei- - 4 - liegen würde, welcher eindeutig beweise, dass genannte Arbeiten im behaupteten Zeitaufwand vorgenommen worden seien. Ein solcher sei im vorliegenden Fall nicht gegeben. Zudem liege dem Gericht keine Schuldanerkennung betreffend die geforderten Mahngebühren vor. Es mangle damit an einem hinreichenden Rechtsöffnungstitel i.S.v. Art. 82 SchKG. Somit sei das Rechtsöffnungsbegehren abzuweisen (Urk. 11 E. 4.1 f.).”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1; 148 III 145 consid. 4.3.3; 145 III 20 consid. 4.1.1). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 4A_645/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3.1; 5D_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.1; 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1; Abbet/Veuillet, op. cit., n. 163 ad art. 82 LP; Staehelin, op. cit., n. 116 ad art. 82 LP). Le contrat de bail résilié ne vaut pas titre de mainlevée pour les créances nées postérieurement à l’expiration du contrat. Le locataire reste débiteur d’une indemnité pour occupation illicite des locaux, qui ne repose pas sur une reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 163 ad art. 82 LP). 2.1.3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée, il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 143 III 221 consid. 4; 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1). D’abord, le créancier doit être aisément déterminable au moment de l’élaboration de la reconnaissance de dette, son identité devant ainsi figurer sur le titre; ensuite, l’auteur de la reconnaissance de dette doit être identique au poursuivi désigné sur le commandement de payer, il suffit pour cela qu’il ait signé la reconnaissance de dette; enfin, la prétention figurant sur le commandement de payer doit être identique à la prétention figurant sur le titre (Abbet/Veuillet, op.”

“82 LP, en particulier, l'acte sous-seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1; 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agir soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1.). Le document signé doit clairement et directement faire référence aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou qui permettent de le chiffrer. Cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e éd. 2021, n. 26 ad art. 82 LP; Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 27 ad art. 82 LP). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1; 148 III 145 consid. 4.3.3; 145 III 20 consid. 4.1.1). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.3). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 4A_645/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3.1; 5D_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.1; 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1; 5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid. 2.2; Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2e éd., 2022, n. 163 ad art. 82 LP; Staehelin, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3e éd., 2021, n. 116 ad art. 82 LP). 4.1.2 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée (art. 82 LP), il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1; 5A_1015/2020 du 30 août 2021 loc. cit. et les références). Lors de la détermination de la volonté des parties, il doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_99/2017 du 17 août 2017 consid.”

“Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Le contrat de bail vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer et des frais accessoires dûment convenus et chiffrés. Le contrat de bail vaut titre de mainlevée pour le montant du loyer initial. Un avis de majoration du loyer qui n'est pas signé par le locataire ne vaut pas titre de mainlevée, même si le locataire n'a pas contesté la majoration (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 160 et 162 ad art. 82 LP; Lachat, Le bail à loyer, 2019, p. 515). Si la reconnaissance prévoit que la TVA est due en sus du montant reconnu, la mainlevée devra être prononcée également pour le montant de la TVA déterminé selon les règles légales (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 50 ad art. 82 LP). 3.1.3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée (art. 82 LP), il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). Selon l'art. 67 al. 1 ch. 4 LP, la réquisition de poursuite énonce le titre et sa date; à défaut de titre, la cause de l’obligation. L'une des fonctions des indications contenues dans le commandement de payer est de répondre à un besoin de clarté et d'individualiser la prétention réclamée par voie d'exécution afin que le poursuivi puisse prendre position (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_8/2016 du 21 juin 2016 consid.”

“In diesem Zusammenhang kam die Vorinstanz zum Schluss, dass es sich beim unterzeichneten Arbeitsvertrag vom 22. September 2009 (Urk. 4/3) so- wie dessen unterzeichneter Ergänzung vom 1. September 2018 (Urk. 4/4) ohne Weiteres um eine Schuldanerkennung für den darin festgelegten (und in Betrei- bung gesetzten) (Netto-)Lohn im Sinne von Art. 82 SchKG handle. Hinzu komme – so die Vorinstanz im Sinne einer selbstständigen Alternativbegründung für das Vorliegen eines provisorischen Rechtsöffnungstitels weiter –, dass die Lohnzah- lung von der Gesuchsgegnerin ausdrücklich und unterschriftlich zugesichert wor- den sei, womit auch das Kündigungsschreiben (Urk. 4/6) zusammen mit der Lohnabrechnung (Urk. 4/10) eine Schuldanerkennung für den angeführten Netto- lohn darstelle (Urk. 31 S. 7 f. E. 5.1). Mit ihren Ausführungen zum Irrtum, dem sie bei der Formulierung der schrift- lichen Kündigung unterlegen sei, bestreitet die Gesuchsgegnerin sinngemäss die Titelqualität der Kündigungserklärung (in Verbindung mit der Lohnabrechnung). Ihre Rüge richtet sich somit nur gegen die alternative Begründung für das Vorlie- gen eines Titels und ändert im Ergebnis nichts an der unangefochten gebliebenen Hauptbegründung, wonach der Arbeitsvertrag und dessen Ergänzung eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG darstellten. Hält die Hauptbe- gründung für das Vorliegen eines Rechtsöffnungstitels im Beschwerdeverfahren aber stand, ist auf die gegen die vorinstanzliche Alternativbegründung gerichteten Rügen nicht weiter einzugehen.”

“Die Vorinstanz erwog, die Gesuchstellerin stütze ihr Gesuch auf den am 26. Juli 2004 zugunsten der C._____ AG ausgestellten Verlustschein infolge Pfändung (Betreibungsamt Bucheggberg-Wasseramt, Kanton Solothurn, Betrei- bung Nr. 2, Verlustschein Nr. 3), der das Fehlen pfändbaren Vermögens und so- mit einen ungedeckt gebliebenen Betrag von Fr. 1'241.60 ausweise (Urk. 11 E. 2.1). Ein Verlustschein nach Art. 149 Abs. 2 SchKG stelle eine Schuldanerken- nung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG dar. Sie berechtige deshalb zur proviso- rischen Rechtsöffnung, sofern der Betriebene nicht sofort Einwendungen glaub- haft mache, welche die Schuldanerkennung entkräften würden (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Die Aktivlegitimation der Gesuchstellerin sei indes von Amtes wegen zu prüfen (Urk. 11 E. 2.2). Die eingereichte Pfändungsurkunde führe die C._____ AG als Gläubigerin der Verlustscheinforderung auf. Zum Nachweis ihrer Aktivlegitima- tion habe die Gesuchstellerin ihren eigenen Handelsregisterauszug eingereicht. Aus diesem gehe hervor, dass sämtliche Aktiven und Passiven der C._____ AG infolge Fusion auf die Gesuchstellerin übergegangen seien. Die C._____ AG sei anschliessend am tt.mm.2006 aus dem Handelsregister des Kantons Basel- Landschaft gelöscht worden. Demzufolge sei auch die Verlustscheinforderung der C._____ AG gegen den Gesuchsgegner auf die Gesuchstellerin übergegangen. Damit habe die Gesuchstellerin ihre Aktivlegitimation in rechtsgenügender Weise nachgewiesen (Urk.”

“2 En l'espèce, la pièce nouvelle produite par le recourant – à savoir le jugement JTPI/1105/2022 rendu par le Tribunal dans une procédure de mainlevée opposant les mêmes parties – est recevable, puisqu'il s'agit d'un fait notoire. 2. Le recourant reproche au premier juge d'avoir prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition faite au commandement de payer, qui portait sur la somme de 240'000 fr. plus intérêts, alors qu'aux termes de la requête, la mainlevée était sollicitée uniquement à concurrence de 165'122 fr. 43 plus intérêts. 2.1 Aux termes de l'art. 58 al. 1 CPC, le tribunal ne peut accorder à une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demandé, ni moins que ce qui est reconnu par la partie adverse. Le principe de disposition, consacré par cette disposition, veut que les parties soient libres de déterminer ce qu'elles vont réclamer en justice. A titre de conséquence, le Tribunal ne peut aller au-delà des conclusions des parties (ne ultra petita) (ATF 140 III 444 consid. 3.2.2). 2.2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le juge de la mainlevée doit vérifier d'office l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (arrêt du Tribunal fédéral 5A_236/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2). 2.2.2 La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore à la fois la créance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire (ATF 140 III 180 consid.”

“82 LP ; TC Bâle campagne, Basler Juristische Mitteilungen [BJM] 1989, pp. 258 ss ; CPF 31 décembre 2019/299 ; CPF 15 juillet 2013/297 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF, 13 janvier 2016/21). Une partie de la doctrine a précisé le sens des notions d’exigence d’une reconnaissance de dette et d’engagement du poursuivi, qui paraissent à première vue se recouper, en ce sens que le point de savoir si un titre de mainlevée existe, si les exigences de la signature, de la forme écrite, des éléments nécessaires de la déclaration, du caractère déterminable de l’engagement et de l’absence de condi-tions ou de droits de gage sont réalisées ressortit au droit suisse. En revanche, les questions de savoir si une prétention existe, si les objections sont admissibles, si un contrat est venu à chef, si les formes nécessaires ont été respectées, si un vice de la volonté existe, si la prétention est exigible ou prescrite sont régies par le droit désigné par le droit international privé suisse (Vock, in Hunkeler (éd.), SchKG, Kurz-kommentar, 2e éd. n. 42 ad art. 82 LP et la référence citée ; CPF 31 décembre 2019/299 précité ; CPF 4 juillet 2017/126 précité ; CPF 13 janvier 2016/21 précité). cc) Selon l’art. 16 al. 1 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d’office ; à cet effet la collaboration des parties peut être requise ; en matière patri-moniale, la preuve peut être mise à la charge des parties. L’art. 16 al. 2 LDIP précise que le droit suisse s’applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi. Dans un arrêt paru aux ATF 140 III 456 consid. 2.4, le Tribunal fédéral a considéré que le juge de la mainlevée n’avait pas l’obligation de rechercher d’office le contenu du droit étranger pour le motif que la procédure de mainlevée postulait une certaine célérité, partant que l’art. 16 al. 1 première phrase LDIP n’était pas applicable à cette procédure. Il a précisé que cela ne dispensait pas le poursuivant d’établir ce droit, dans la mesure où l’on pouvait raisonnablement l’exiger de lui, lorsqu’il devait établir la réalisation d’une condition matérielle telle l’exigibilité de la créance (Ibidem).”

“Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Il doit exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 27 ad art. 82 LP et les références citées). 2.1.4 Il n'est pas nécessaire que le titre contienne une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se considère obligé de payer cette dette. Il en va ainsi de la lettre par laquelle le débiteur sollicite la remise de tout ou partie de sa dette ou un délai de paiement sans contester la dette elle-même. Le fait de proposer au créancier un plan de paiement revient également à reconnaître que le montant en cause est dû (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 37 ad art. 82 LP et les références citées). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art.”

“Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019, consid. 3.2.2, considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid. 4.1 b) Le document signé qui ne précise pas la somme reconnue vaut ainsi reconnaissance de dette lorsqu’il se réfère à une ou plusieurs pièce(s) - non signée(s) - qui comporte(nt) pareille indication (ATF 136 III 627 consid. 3.3). Une référence ne peut cependant être concrète qui si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 ; ATF 136 III 627 consid. 3.3 ; ATF 132 III 480 consid. 4.3). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et les réf. cit., Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), la mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 27 ad art. 82 LP et références). c) Le bulletin de livraison signé par le poursuivi ou son représentant autorisé, rapproché de la facture, vaut titre de mainlevée. Encore faut-il que ce bulletin de livraison signé par le poursuivi ou son représentant mentionne non seulement la marchandise livrée mais également son prix ou qu'il soit accompagné des conditions et prix unitaires annuels signés par le poursuivi. A défaut, le bulletin de livraison ne fait qu'attester la livraison de la marchandise et ne vaut pas titre de mainlevée, même rapproché de la facture correspondante (cf. CPF 19 novembre 2021/238 ; CPF 26 février 2020/23 ; CPF 23 septembre 2019/224; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), la mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 154 ad art. 82 LP et réf. citées). d) En l’espèce, force est de constater que l’ensemble de pièces invoquées par la recourante ne suffit pas à établir un lien entre le bon de livraison signé et la commande passée, respectivement facturée, à défaut de tout prix du mètre carré de parquet livré, ni de prix total, le signataire du bon de livraison, uniquement identité par un numéro de plaque dont l’attribution ne ressort pas du dossier ne permettant pas de constater un lien entre le poursuivi et le conducteur dudit véhicule.”

“Il soutient qu'une reconnaissance de dette, au moins partielle, résultait des différents titres produits. 3.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 3.1.1 Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence; 139 III 444 consid. 4.1.1, et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.1; 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; GilliÉron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n.”

“Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 3.1.1 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée, il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 139 III 444 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_58/2015 du 28 avril 2015 consid. 3, non publié aux ATF 141 III 185). La reconnaissance de dette peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 62 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). L'acte de défaut de biens après saisie vaut reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP (art. 149 al. 2 LP). 3.1.2 S'il y a plusieurs héritiers, tous les droits et obligations compris dans la succession restent indivis jusqu'au partage (art. 602 al. 1 CC). Les héritiers sont propriétaires et disposent en commun des biens qui dépendent de la succession, sauf les droits de représentation et d'administration réservés par le contrat ou la loi (al. 2). Au titre de la clôture du partage, l'art. 634 al. 1 CC prévoit que le partage oblige les héritiers dès que les lots ont été composés et reçus ou que l'acte de partage a été passé. La clôture du partage a pour effet de transformer la propriété commune de tous les héritiers sur tous les biens successoraux en une propriété individuelle de chacun d'eux sur certains biens. Le partage peut être conventionnel ou judiciaire. Dans le partage conventionnel (ou amiable), les héritiers s'accordent sur la forme du partage, ainsi que sur la composition et l'attribution des lots. Le partage conventionnel constitue le moyen ordinaire de mettre fin à la communauté héréditaire (Vouilloz in Commentaire romand, Code civil II, 2016, n.”

“1.2. La valeur litigieuse est inférieure à CHF 30'000.- de sorte que seul le recours constitutionnel subsidiaire est ouvert contre le présent arrêt (art. 74 al. 1 let. b et 113 ss LTF). 2. 2.1. La première Juge a retenu que, selon la jurisprudence (arrêt TC/FR 102 2012 143 du 19 juillet 2012 consid. 2b in RFJ 2012 175) en matière de créances de droit public, seule la voie de la mainlevée définitive est possible, le poursuivant devant produire la décision administrative exécutoire attestant l'existence et le montant de la dette, l'acte de défaut de bien servant uniquement à prouver que la prescription de la dette est de vingt ans. 2.2. La recourante approuve ce raisonnement pour les créances de droit public mais soutient que sa requête de mainlevée provisoire se fonde sur une créance de droit privé tel que mentionné dans sa requête et qu'ainsi le raisonnement de la première Juge tombe à faux. Elle en déduit que l'acte de défaut de bien produit vaut reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP et aurait dû permettre le prononcé de la mainlevée provisoire. 2.3. Aux termes de l’art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Selon l'article 149 al. 1 LP, le créancier qui a participé à la saisie et n'a pas été désintéressé intégralement reçoit un acte de défaut de biens pour le montant impayé; le débiteur reçoit une copie de cet acte. L'acte de défaut de biens constitue une reconnaissance de dette au sens de l'article 82 LP, c'est-à-dire un titre permettant de demander la mainlevée provisoire de l'opposition au commandement de payer (cf. arrêt TC/FR 102 2012 143 du 19 juillet 2012 consid. 2a et les références citées, in RFJ 2012 175). 2.4. En l'espèce, la recourante produit, à l'appui de sa requête de mainlevée provisoire déposée le 17 novembre 2021, un acte de défaut de bien.”

“2021 sur JTPI/3217/2021 ( SML ) , CONFIRME En fait En droit Par ces motifs RÉPUBLIQUE ET CANTON DE GENÈVE POUVOIR JUDICIAIRE C/23516/2020 ACJC/1024/2021 ARRÊT DE LA COUR DE JUSTICE Chambre civile DU MERCREDI 11 AOÛT 2021   Entre Madame A______, domiciliée ______ [GE], recourante contre un jugement rendu par la 15ème Chambre du Tribunal de première instance de ce canton le 8 mars 2021, comparant par Me Karim RAHO, avocat, O&R Avocats, rue Du-Roveray 16, 1207 Genève, en l'Étude duquel elle fait élection de domicile, et B______ AG, Repr. par C______ AG, ______ (ZH), intimée, comparant en personne.   EN FAIT A. Par jugement JTPI/3217/2021 du 8 mars 2021, le Tribunal de première instance, statuant par voie de procédure sommaire, a prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition formée au commandement de payer, poursuite n° 1______, pour le poste n° 1 uniquement (ch. 1 du dispositif), a arrêté les frais judiciaires à 300 fr., compensés avec l'avance effectuée par B______ AG (ch. 2), mis à la charge de A______, condamnée à les verser à la précitée qui en avait fait l'avance (ch. 3). Le Tribunal a retenu que B______ AG avait produit un acte défaut de biens, valant reconnaissance dette au sens de l'art. 82 LP, de sorte que la mainlevée provisoire devait être prononcée. B. a. Par acte expédié à la Cour de justice le 8 avril 2021, A______ forme recours contre ce jugement, qu'elle a reçu le 29 mars 2021, concluant à son annulation et, cela fait, au déboutement de B______ AG des fins de sa requête de mainlevée du 12 novembre 2020, sous suite de frais et dépens. Elle produit des pièces nouvelles. b. Par réponse du 14 mai 2021, B______ AG a conclu implicitement au rejet du recours. c. Les parties ont été informées par courrier du 3 juin 2021 de ce que la cause était gardée à juger. C. Les faits suivants ressortent du dossier soumis au Tribunal. a. Le 10 décembre 2001, l'Office des poursuites et des faillites Arve-Lac a établi un procès-verbal de saisie valant acte de défaut de biens dans le sens des art. 115 al. 1 et 149 LP pour le montant de 6'973 fr. 65, à l'encontre de A______, dans le cadre d'une poursuite intentée par E______AG, ______ [ZH], devenue B______ AG. b. La faillite de A______ a été prononcée le ______ 2003 et clôturée le 31 août 2004.”

“1 ; 141 III 569 précité consid. 2.3.3 et les références citées ; TF 5A_693/2022 précité consid. 6.2). 2.2 2.2.1 Selon l’art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (« Urkundenprozess »), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). 2.2.2 La cédule hypothécaire au porteur constitue un acte authentique au sens de l’art. 9 CC ou une reconnaissance de dette, et donc un titre à la mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 al. 1 LP dans la poursuite en réalisation de gage immobilier, mais uniquement pour la créance abstraite (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; 140 III 36 consid. 4 ; 134 III 71 consid. 3 ; TF 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.2 ; 5A_676/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1.2 ; 5A_295/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.2.1 ; 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; sur le tout TF 5A_734/2018 précité consid. 4.3.2). Pour qu'il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la cédule hypothécaire. Il est par ailleurs nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer ; il appartient dès lors au créancier d’établir par titre que la créance abstraite a été valablement dénoncée (cf.”

“Ils ne font pas non plus valoir que l'intimée ne serait pas la détentrice de la cédule hypothécaire originale. Les recourants n'ont à aucun moment sollicité la production de l'original pourtant tenu à disposition par l'intimée ou d'une copie certifiée conforme. Dès lors qu'il n'existe aucune raison fondée de douter de l'authenticité du titre, il ne peut être reproché au Tribunal d'avoir retenu que la copie de la cédule hypothécaire était suffisante, sans exiger celle du titre original. Mal fondé, le grief des recourants sera rejeté. 5.             Les recourants reprochent au Tribunal d'avoir retenu que l'exigence de l'identité entre le débiteur poursuivi et le débiteur de la cédule était établie en se fondant sur la cession fiduciaire en propriété à fins de garantie, laquelle ne vise pourtant pas expressément la cédule au porteur n° 2005/7______ dont se prévaut l'intimée. 5.1 Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 134 III 71 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2; 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 4.2). Pour qu'il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la cédule hypothécaire. Par ailleurs, le débiteur de cette cédule doit être inscrit sur le titre produit ou, à tout le moins, faut-il qu'il reconnaisse sa qualité de débiteur de la cédule ou que cette qualité résulte de l'acte de cession de propriété de la cédule qu'il a signé. Ainsi, si la cédule hypothécaire ne comporte pas l'indication du débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une autre reconnaissance de dette, soit, par exemple, une copie légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier dans lequel la dette est reconnue ou la convention de sûretés contresignée dans laquelle le poursuivi se reconnaît débiteur de la cédule cédée à titre de sûretés (ATF 140 III 36 consid.”

“Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur, en tant que titre public (art. 9 CC), est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 134 III 71 consid. 3; arrêt 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.2 et les autres références, publié in BlSchK 2019 p. 44). Pour qu'il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la cédule hypothécaire. Par ailleurs, le débiteur de cette cédule doit être inscrit sur le titre produit ou, à tout le moins, faut-il qu'il reconnaisse sa qualité de débiteur de la cédule ou que cette qualité résulte de l'acte de cession de propriété de la cédule qu'il a signé. Ainsi, si la cédule hypothécaire ne comporte pas l'indication du débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une autre reconnaissance de dette, soit, par exemple, une copie légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier dans lequel la dette est reconnue ou la convention de sûretés contresignée dans laquelle le poursuivi se reconnaît débiteur de la cédule cédée à titre de sûretés (ATF 147 III 176 consid.”

“Nello specifico, il contraente non pare quindi legittimato a far valere eccezioni concernenti il rapporto principale (vale a dire l’impegno dell’assicurazione di garantire a prima richiesta le pretese della beneficiaria) per sottrarsi al suo obbligo di rimborso. Ad ogni modo, l’eccezione d’inadempimento delle condizioni di liberazione della garanzia secondo l’art. 4 CG non riguarda direttamente il titolo di rigetto, ossia la proposta d’assicurazione contenente l’impegno di rimborso, bensì, appunto, il rapporto (prin­cipale) di garanzia, segnatamente l’intervento dell’assicuratore in caso di sinistro. Si tratta dunque di un’eccezione volta a infirmare il riconoscimento dell’obbligo di rimborso ai sensi dell’art. 82 cpv. 2 LEF. Andava pertanto resa verosimile dall’escussa (in questo senso per le eccezioni relative al debito principale nel caso in cui il titolo di rigetto è una fideiussione: Staehelin, op. cit., n. 136 ad art. 82; Veuillet in : Abbet/Veuillet (ed.), La mainlevée de l’oppo­­sition, 2017, n. 197 ad art. 82 LEF).”

“2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée provisoire de l'opposition en rendant immédiatement vraisemblable - en principe par titre (dans ce sens, l'art. 254 al. 1 CPC) - sa libération (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt TF 5A_905/2011 du 10 août 2011 consid. 2.1). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 124 III 501 consid. 3b; 105 II 183 consid. 4a; arrêt TF 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.1). Lorsqu’il invoque ce moyen, il incombe au débiteur poursuivi de rendre vraisemblable la créance compensante et le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (art. 124 al. 1 CO; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3). Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5ème éd., 2012, n. 786 p. 198-199; CR LP-SCHMIDT, 2005, art. 82 LP n. 30). Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le juge de la mainlevée doit statuer en se basant sur des éléments objectifs; il n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il suffit qu'il acquière l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans pour autant devoir exclure la possibilité qu'ils aient pu se dérouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2; ATF 130 III 321 consid. 3.3). En vertu de l'art. 368 al. 2 in fine CO, le maître a le droit de demander des dommages-intérêts lorsque l'entrepreneur est en faute. Le droit de demander des dommages-intérêts constitue une créance du maître qui vient compléter les droits formateurs de résolution du contrat, de diminution du prix et de réfection de l'ouvrage (Chaix, in CoRo, Code des obligations, 2021, art. 368 n. 56). Dans la mesure où elle complète ces droits, la prétention à des dommages-intérêts ne peut pas être formée indépendamment de la réalisation des conditions posées à l'exercice des droits de garantie: l'exercice effectif de ces droits n'est pas nécessaire; il suffit que le maître en soit titulaire (SJ 2017 I 445 consid.”

“Die Eingabe des Gesuchsgegners vom 9. September 2024 (Urk. 10) ist da- her als Beschwerde entgegenzunehmen. Diese erfolgte rechtzeitig (vgl. Art. 321 Abs. 1 und Abs. 2 ZPO sowie Urk. 9b). 1.3. Die vorinstanzlichen Akten wurden beigezogen (Urk. 1–9). Da sich die Be- schwerde – wie nachfolgend aufgezeigt wird – sogleich als offensichtlich unbegrün- det erweist, kann auf weitere Prozesshandlungen verzichtet werden (Art. 322 Abs. 1 ZPO). 2.1. Die Vorinstanz erwog, die Gesuchstellerin stütze ihr Rechtsöffnungsgesuch auf den am 22. Dezember 2021 ausgestellten Verlustschein infolge Pfändung (Be- treibungsamt Zürich 9, Betreibung Nr. 2, Verlustschein Nr. 3), der das Fehlen pfändbaren Vermögens und somit einen ungedeckt gebliebenen Betrag von Fr. 47'480.95 ausweise. Die Gesuchstellerin verlange nun provisorische Rechtsöff- nung für den genannten Betrag. Ein Pfändungsverlustschein gelte gemäss Art. 149 Abs. 2 SchKG als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG. Er be- rechtige zur provisorischen Rechtsöffnung, sofern der Betriebene nicht sofort Ein- wendungen glaubhaft mache, welche die Schuldanerkennung entkräfteten (Art. 82 Abs. 2 SchKG; Urk. 11 E. 2.1 f.). - 3 - Der Gesuchsgegner bringe in seiner Stellungnahme vom 20. Juni 2024 zusammen- gefasst vor, dass er versehentlich das Feld "Rechtsvorschlag" statt das Feld "Rechtsvorschlag (seit Konkurs) kein neues Vermögen" angekreuzt habe. Ferner mache er Ausführungen zu seinen finanziellen Verhältnissen und lege hierzu einen Lohnausweis vom 25. Januar 2024 ins Recht. Schliesslich mache er geltend, dass es ihm gesundheitlich nicht gut gehe (Urk. 11 E. 2.3). Zunächst sei festzuhalten, dass die Einrede mangelnden neuen Vermögens ge- mäss Art. 265a Abs. 1 SchKG im Rechtsvorschlag ausdrücklich erklärt werden müsse, ansonsten die Einrede verwirkt sei (Art. 75 Abs. 2 SchKG). Enthalte der Rechtsvorschlag keine Begründung, sei darin lediglich eine Bestreitung der Forde- rung zu sehen.”

“Dans un deuxième moyen, le recourant fait valoir que le montant réclamé en poursuite ne résultait pas clairement du commandement de payer que lui a fait notifier l'intimée. A l'en croire, ledit document faisait uniquement référence au droit de gage, et non pas à la créance déduite en poursuite. Pareille affirmation tombe à faux. Il semble en effet avoir échappé à l'intéressé qu'une cédule hypothécaire au porteur est un papier-valeur qui incorpore à la fois la créance et le droit de gage immobilier qui en est l'accessoire (ATF 140 IlI 180 consid. 5.1). Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre; le poursuivant n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.2 et les références citées). En l'occurrence, l'intimée a introduit une poursuite en réalisation de gage immobilier sur la base d'une cédule hypothécaire au porteur. Selon les constatations de fait qui lient la Cour de céans, la créancière gagiste a réduit le montant de la créance cédulaire (créance abstraite) déduite en poursuite au montant inférieur de la créance causale découlant du prêt conclu par les parties. Il appert ainsi que le montant de la créance déduite en poursuite ressortait clairement du commandement de payer notifié au recourant.”

“1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Le juge de la mainlevée doit vérifier d'office l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (arrêt du Tribunal fédéral 5A_236/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1.1). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). La reconnaissance de dette sous seing privé doit porter la signature du débiteur, apposée à la main (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 15 ad art. 82 LP). Une facture signée sans réserve ni condition par le débiteur remplit les conditions de l'art. 82 al. 1 LP (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 38 ad art. 82 LP). En revanche, des factures - non signées par le débiteur - ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P_290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2 et les références citées). Lorsque la reconnaissance de dette n'a pas été signée par le débiteur lui-même, mais par un représentant légal ou contractuel, la mainlevée ne peut en principe être prononcée que sur le vu d'une pièce attestant des pouvoirs du représentant. Le Tribunal fédéral admet toutefois qu'il n'est à tout le moins pas arbitraire de prononcer la mainlevée même en l'absence d'une procuration écrite, lorsque les pouvoirs du représenté ne sont pas contestés ou s'ils peuvent se déduire d'un comportement du représenté au cours de la procédure de mainlevée, comportement dont il résulte clairement que le représenté a signé en vertu de pouvoirs (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 18 ad art. 82 LP). Il incombe au créancier d'apporter la preuve stricte de l'existence d'un titre de mainlevée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid.”

“La destination et l'aptitude à prouver un fait précis d'un document peuvent résulter directement de la loi, des usages commerciaux ou du sens et de la nature dudit document (ATF 146 IV 258 consid. 1.1; arrêt du Tribunal fédéral 6B_383/2019 du 8 novembre 2019 consid. 8.3.1, non publié in ATF 145 IV 470, mais in Pra 2020 n° 70 p. 109; arrêt 6B_941/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.3.1). 2.4. En l'espèce, le Ministère public a dénié au devis litigieux – qui comporte la signature (alléguée) de la recourante – la qualité de titre au sens de l'art. 110 al. 4 CP. Pour rappel, le mis en cause a fait usage de ce document à l'appui de sa requête de séquestre civil à l'encontre de la recourante. Dans ce contexte, le devis était destiné à étayer la vraisemblance d'une prétention à l'égard de cette dernière. En effet, un simple devis revêt certes un caractère d'offre mais, une fois signé par son destinataire, il peut acquérir la qualité d'une reconnaissance de dette (cf. ACJC/875/2021 du 30 juin 2021 consid. 2.1) et, partant, permettre à un créancier dont le débiteur n'habite pas en Suisse d'obtenir un séquestre (art. 271 al. 1 ch. 4 LP) ou une mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). C'est d'ailleurs ce qu'a obtenu le mis en cause, puisque le TPI a, dans un premier temps, donné suite à sa requête et prononcé le séquestre du salaire de la recourante, en retenant notamment le "devis signé du 7 février 2022" comme cause de l'obligation. Celui-ci laissait en effet penser que la recourante avait accepté les termes proposés par le mis en cause et qu'ils étaient ainsi liés contractuellement. Dans ces circonstances, ledit devis, dans sa forme paraphée supposément par la recourante, était destiné et fut apte, de prime abord, à démontrer un fait ayant une portée juridique. Que le TPI ait finalement révoqué le séquestre et constaté que le document en cause ne revêtait pas la qualité de titre propre à fonder la créance – outre qu'il s'agit de considérations de droit civil – n'efface pas le premier but du mis en cause auquel le devis a permis d'aboutir. En définitive, le Ministère public ne pouvait pas refuser d'entrer en matière sur la plainte de la recourante au motif que le devis contesté n'était pas un titre.”

“Il est ainsi recevable. La pièce nouvelle produite à l’appui du recours est en revanche irrecevable (art. 326 al. 1 CPC), l’autorité de recours statuant sur la base du dossier tel qu’il a été constitué devant le juge de première instance. II. a) aa) Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l’opposition. Il incombe au créancier de convaincre le juge qu’il bénéficie d’une reconnaissance de dette valant titre de mainlevée en offrant comme preuve ce titre (ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; TF 5A_578/2019 du 13 novembre 2019 consid. 4.2.2.3 in fine), la reconnaissance de dette pouvant toutefois résulter d’un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 II 297 consid. 2.3.1 ; TF 5A_578/2019 précité loc. cit.). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 624 consid. 4.2.2 ; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Le bulletin de livraison signé par l’acquéreur ou son représentant vaut en principe reconnaissance de dette s’il mentionne le prix ou renvoie à un accord sur le prix signé par le poursuivi (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 154 ad art. 82 LP ; TF 5P.290/2006 consid.3.3). bb) En l’espèce, la recourante a produit des factures, non signées, ainsi que les bulletins de livraison auxquels les factures se réfèrent précisément, par l’indication de leurs numéro et date. Tous les bulletins de livraison produits portent l’adresse de l’intimée, tous sont signés, à l’exception d’un seul, et ils mentionnent le prix de la marchandise reçue.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Der Richter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig von der betriebenen Person oder deren Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimmbare fällige Geldsumme zu bezahlen ( BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbarkeit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (BGE 145 III 160 E. 5.1). Er hat von Amtes wegen namentlich das Vorliegen einer Schuldanerkennung, die Identität des Betreibenden und des in dieser Urkunde bezeichneten Gläubigers, die Identität des Betriebenen und des bezeichneten Schuldners und die Identität der in Betreibung gesetzten und der anerkannten Forderung zu prüfen ( BGE 142 III 720 E.”

“Die von der Gesuchstellerin verlangte provisorische Rechtsöffnung setzt voraus, dass als Rechtsöffnungstitel eine durch Unterschrift bekräftigte Schuldanerkennung gemäss Art. 82 Abs. 1 SchKG vorliegt. Dies hat das Rechts- öffnungsgericht von Amtes wegen zu prüfen. Weiter prüft es von Amtes wegen folgende Identitäten: (1) die Identität zwischen dem Betreibenden und dem auf dem Rechtsöffnungstitel genannten Gläubiger, (2) die Identität zwischen dem Be- triebenen und dem auf dem Rechtsöffnungstitel genannten Schuldner, sowie (3) die Identität zwischen der in Betreibung gesetzten Forderung und derjenigen, die - 4 - sich aus dem Rechtsöffnungstitel ergibt (BGE 139 III 444 E. 4.1.1; BGE 132 III 140 E. 4.1.1). Wenn ein Rechtsnachfolger – infolge Singular- oder Universalsuk- zession – eines Gläubigers für eine in einem Rechtsöffnungstitel festgehaltene Forderung die Rechtsöffnung verlangt, hat er seine Rechtsnachfolge liquide nachzuweisen (BGE 140 III 372 E. 3.3.3 zur definitiven Rechtsöffnung). Der Be- weis ist grundsätzlich durch Urkunden zu erbringen (Art. 254 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 5A_467/2015 vom 25. August 2016, E. 4). Vorliegend geht es um die Identität zwischen dem Betreibenden und dem auf dem Rechtsöffnungstitel genannten Gläubiger (BGer 5A_872/2012 vom 22.”

“Selon les extraits bancaires produits sous pièces 3, 4 et 5, un acompte de CHF 20'000.- et deux acomptes de CHF 10'000.- chacun, soit CHF 40'000.- au total, ont été versés à B.________ SA par la société E.________ SA, en date des 9 mars 2022, 4 mai 2022 et 24 mai 2022. Compte tenu de ces documents, c'est de manière manifestement inexacte que le premier juge a retenu, sans réserve, que la convention signée par l'opposant l'engageait personnellement et que les acomptes versés provenaient de lui. En réalité, A.________ a agi en qualité de représentant d'une société en formation et il conviendra, dans le cadre de l'examen de l'application du droit, de déterminer s'il s'est ainsi engagé à titre personnel ou non. Quant aux acomptes, ils ont bien été versés par E.________ SA, et non par le recourant. 2.7. L'établissement des faits doit dès lors être rectifié dans le sens demandé par le poursuivi. 3. 3.1. Le recourant se plaint également du prononcé de la mainlevée provisoire. Il invoque à cet égard une violation des art. 82 LP et 645 CO. 3.2. Aux termes de l’art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette, au sens de cette disposition, un acte authentique ou sous seing privé signé par le débiteur, ou son représentant, d’où ressort, sans réserve ni condition, sa volonté de payer au créancier une somme d’argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid.”

“La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance dont il est titulaire à l'encontre du créancier. De simples allégations sont insuffisantes (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 126). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l'image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.2). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (article 124 al. 1 CO), qui peut intervenir avant la procédure de mainlevée ou durant celle-ci (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 129). 2.3 En l'espèce, il est constant que les parties se sont liées par un contrat de prêt portant sur 1'500'000 fr., que celui-ci a été dénoncé au remboursement, et que le montant prêté n'a pas été remboursé à l'intimé. Ce dernier dispose donc d'un titre au sens de l'art. 82 LP. Pour faire échec au prononcé de la mainlevée provisoire, le recourant fait valoir qu'il disposerait - en vertu de la cession en sa faveur, par D______ SA, de droits découlant du contrat de vente conclu par celle-ci avec l'intimé et un tiers - de créances qu'il pourrait opposer en compensation. Ce faisant, il ne conteste pas que le contrat de vente précité comportait une clause d'incessibilité. Il soutient toutefois que celle-ci ne serait pas applicable à la cession du 5 décembre 2022 dont il se prévaut, dans la mesure où cette clause n'aurait pas été envisagée comme devant s'appliquer entre "parties liées" (soit, à bien le comprendre, entre D______ SA et l'intimé ainsi qu'un tiers, eux-mêmes titulaires du 10% des actions de la précitée). Pareille affirmation ne repose sur aucun élément concret; elle supposerait, cas échéant, une interprétation de la volonté des parties, qui ne trouve pas sa place lorsqu'il s'agit d'examiner la vraisemblance de l'exigence d'une créance opposée en compensation dans le cadre de la procédure de mainlevée provisoire.”

“À cet égard, on peut préciser que pour constituer un titre de mainlevée définitive, le jugement ou titre assimilé (p. ex. la transaction judiciaire; ATF 143 III 564 consid. 4.4.4) doit clairement obliger définitivement le débiteur au paiement d'une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée. Le juge de la mainlevée doit uniquement décider si une telle obligation de payer ressort clairement du jugement exécutoire produit. Il ne lui appartient pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement, ni de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important (ATF 149 III 258 consid. 6.1.1). Il incombe au poursuivi d'établir par titre, non seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact à concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2; 136 III 624 consid. 4.2.3). Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP), le poursuivi ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération (totale ou partielle), mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2; 136 III 624 consid. 4.2.1).”

“1              Le créancier qui est au bénéfice d’un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l’opposition (art. 80 al. 1 LP). Le juge l’ordonne à moins que l’opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu’il a obtenu un sursis, postérieurement au jugement, ou qu’il ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP). Par extinction de la dette, l’art. 81 al. 1 LP vise aussi toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (ATF 124 III 501 consid. 3b et les références). Un tel moyen ne peut toutefois être retenu que si la créance compensante résulte elle-même d'un titre exécutoire ou qu'elle est admise sans réserve par le poursuivant (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 et les références ; ATF 115 III 97 consid. 4 et réf. cit., JdT 1991 II 47). Par titre exécutoire prouvant l'extinction par compensation, on entend celui qui justifierait lui-même la mainlevée définitive ou à tout le moins la mainlevée provisoire (ATF 115 III 97 consid. 4 précité, JdT 1991 II 47 ; TF 5P.459/2002 du 29 janvier 2003 consid. 2.2.1). Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP ; cf. ATF 120 la 82 consid. 6c), le poursuivi ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération, mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 précité). Il appartient au poursuivi d'établir non seulement par titre la cause de l'extinction, mais aussi le montant exact à concurrence duquel la dette est éteinte. Il n'incombe ni au juge de la mainlevée, ni au créancier d'établir cette somme (ATF 124 III 501 consid. 3b précité). Selon une partie de la doctrine, apparemment approuvée par le Tribunal fédéral (cf. TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1), la compensation peut être invoquée dans la procédure de mainlevée même si la créance compensante était exigible avant la date du jugement à exécuter (Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 14 ad art. 81 LP ; Marchand, La compensation dans la procédure de poursuite, in JdT 2012 II p. 61 ss), étant rappelé que la compensation est matériellement réalisée par l'acte formateur qu'est la déclaration de compensation (TF 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid.”

“2 Lorsque la poursuite est fondée sur un jugement exécutoire rendu par un tribunal, le juge ordonne la mainlevée définitive de l’opposition, à moins que l’opposant ne prouve par titre que la dette a été éteinte ou qu’il a obtenu un sursis postérieurement au jugement, ou qu’il ne se prévale de la prescription (art. 81 al. 1 LP). L'art. 81 al. 1 LP n'énumère pas exhaustivement les moyens de défense que le débiteur peut opposer à un jugement exécutoire, même si ceux-ci sont limités, le juge de la mainlevée n'ayant ni à revoir ni à interpréter le titre de mainlevée qui est produit, ni à examiner les moyens de droit matériel que le débiteur pouvait faire valoir dans le procès qui a abouti au jugement exécutoire (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1). Il incombe au poursuivi d'établir par titre, non seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact à concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 124 III 501 consid. 3b; arrêts du Tribunal fédéral 5A_720/2019 du 23 mars 2020 consid. 3.3.2; 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1). Il ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération (totale ou partielle) - contrairement à ce qui est le cas pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP; ATF 120 Ia 82 consid. 6c) -, mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 4A_816/2022 précité, consid. 6.1.2). Le poursuivi ne peut se prévaloir que de l'extinction de la dette survenue "postérieurement au jugement valant titre de mainlevée"; celle qui est intervenue avant ou durant la procédure au fond ne peut être prise en considération, sauf à attribuer au juge de la mainlevée la compétence d'examiner matériellement l'obligation de payer, qui n'appartient qu'au juge du fond (ATF 138 III 583 consid. 6.1.2 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_877/2018 du 25 octobre 2019 consid. 2.1, publié in SJ 2020 I p. 92). 3.1.3 L'employeur poursuivi en paiement d'une créance de salaire brut peut opposer, à titre de moyen libératoire au sens de l'art. 81 al. 1 LP, son obligation de payer les cotisations sociales aux institutions concernées, dont il est le seul débiteur. Quant à l'objet de ce moyen libératoire, la preuve par titre de la seule étendue de l'obligation de s'acquitter des cotisations sociales, et non du paiement effectif des cotisations avant celui du salaire net, suffit.”

“Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). La mainlevée ne peut être allouée qu'au créancier désigné par le titre valant reconnaissance de dette ou au cessionnaire légal ou conventionnel de la créance (ATF 143 III 221 consid. 4 ; TF 5D_195/2013 du 22 janvier 2014 consid. 3.2). Lorsque le poursuivant prétend être le successeur à titre particulier du créancier désigné (cession de créance, transfert de contrat, subrogation), il doit établir clairement ce transfert de créance par titre (ATF 140 III 372 consid. 3.3.3 ; TF 5A_507/2015 du 16 février 2016 consid. 3.1 ; Veuillet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, Berne 2017, n. 77 ad art. 82 LP et les réf. citées). b) En l’espèce, le premier juge a rejeté la requête de mainlevée au motif, notamment, que le contrat invoqué comme titre à la mainlevée avait été conclu entre l’intimée et E.________ SARL et que la recourante n’avait pas produit d’acte de cession prouvant qu’elle était devenue créancière de l’intimée. Sur ce point, la recourante se prévaut de l’art. 19 des conditions générales du contrat signé le 16 novembre 2016, lequel contiendrait une cession en sa faveur de tous les droits découlant dudit contrat. Or, cette disposition mentionne uniquement que l’intimée « autorise » une éventuelle cession. Elle ne suffit donc pas pour retenir qu’une cession de créance est effectivement intervenue. Le dossier ne contient par ailleurs pas d’autre titre dans lequel E.________ SARL, respectivement O.________ SARL – à qui le contrat a été cédé ensuite de la faillite d’E.________ SARL –, aurait manifesté la volonté de céder à la recourante la créance découlant du contrat du 16 novembre 2016, étant précisé que le fait que l’intimée ait payé des mensualités en mains de la recourante ne suffit pas à prouver qu’il y aurait eu une cession.”

“Im Forderungsgrund des Verlustscheins vom 7. Dezember 2010 wurde ebenso wie im Zahlungsbefehl vom 22. April 2020 auf die Zession der Forderung seitens der C.________ AG hingewiesen. Sodann steht fest und ist unbestritten, dass in der damaligen Betreibung, welche in der Ausstellung des Verlustscheins vom 7. Dezember 2010 resultiert hat, ein Rechtsöffnungsverfahren durchgeführt wurde. Dass im damals durchgeführten Rechtsöffnungsverfahren - in welchem die Zession von der Gläubigerin urkundlich nachgewiesen werden musste (BGE 132 III 140 E. 4.1.1; VEUILLET, a.a.O., N. 77 zu Art. 82 SchKG) - keine schriftliche Abtretungserklärung vorgelegt wurde, stellt demgegenüber eine blosse Behauptung dar. Aus dem vom Beschwerdeführer im kantonalen Verfahren (auszugsweise) eingereichten Rechtsöffnungsentscheid des Bezirksgerichts Laufenburg vom 16. September 2010 lässt sich solches nicht ableiten, wird darin betreffend die Feststellung des Vorliegens einer gültigen Abtretung doch ausdrücklich auf die Klagebeilage 3 verwiesen und soweit der Beschwerdeführer implizit behauptet haben sollte, dass es sich bei der genannten Beweisurkunde nicht um die Zessionsurkunde gehandelt habe, wurde eine dahingehende Behauptung von ihm jedenfalls nicht weiter plausibilisiert. Zwar trifft zu, dass die Beschwerdegegnerin im vorliegenden Rechtsöffnungsverfahren nichts zur Widerlegung des Einwands der nicht gültig erfolgten Abtretung der Forderung unternommen hat (zu den formellen Anforderungen der Zession vgl. Art. 165 Abs. 1 OR und BGE 122 III 361 E. 4c). Das Gesetz lautet jedoch eindeutig dahin, dass es am Betriebenen liegt, Einwendungen gegen die Schuldanerkennung sofort glaubhaft zu machen, wenn er die Erteilung der provisorischen Rechtsöffnung abwenden will.”

“Leur validité a été prolongée jusqu’au 30 juin 2020. Le contrat-cadre romand s’applique de manière obligatoire aux baux d’habitations des cantons signataires – ou dans les districts désignés par ces derniers – indépendamment de la date de conclusion du bail. Il ne s’applique pas notamment aux baux commerciaux. Le contrat-cadre règle expressément les conditions auxquelles le bailleur de locaux d’habitation peut exiger le paiement trimestriel et d’avance, en lieu et place d’un paiement mensuel : le locataire doit accuser un retard de dix jours dans le paiement du loyer. Par ailleurs, le bailleur doit lui avoir adressé une mise en demeure. Ce n’est que lorsque le locataire n’obtempère pas dans le délai comminatoire que le bailleur pourra procéder, à futur, à l’encaissement trimestriel et par avance du loyer (Bieri, Commentaire pratique – Droit du bail à loyer et à ferme, 2017, n. 28 ad art. 257c CO). 3.1.5 Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). Le poursuivi peut rendre vraisemblable que l'extinction de la dette est intervenue à la suite d'un paiement. L'imputation du paiement s'opère selon les art. 85 ss CO (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 123-124 ad art. 82 LP). 3.1.6 Selon l'art. 2 al. 1 CC, chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi. L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi (art. 2 al. 2 CC). Cette règle permet au juge de corriger les effets de la loi dans certains cas où l'exercice d'un droit allégué créerait une injustice manifeste. Le juge apprécie la question au regard des circonstances concrètes. L'exercice d'un droit est manifestement abusif lorsqu'il est contraire au but de ce droit ou crée une injustice manifeste. Il y a ainsi abus de droit lorsqu'une institution est utilisée, de façon contraire au droit, pour la réalisation d'intérêts que cette institution n'a pas pour but de protéger (ATF 133 II 6 consid.”

“A moins que sa possession ne soit suspecte ou équivoque, le détenteur d'une cédule hypothécaire au porteur qui s'en prétend propriétaire - même à titre fiduciaire (Pichonnaz, in Commentaire romand, Code civil II, 2016, n. 12 ad art. 930 CC) - est dès lors présumé en avoir acquis la propriété et, partant, être titulaire de la créance, garantie par gage immobilier, incorporée dans le papier-valeur. Il peut opposer cette présomption à quiconque, notamment au débiteur qui lui a remis la cédule, puisqu'il prétend posséder à titre de propriétaire - et non en tant que titulaire d'un droit réel restreint ou d'un droit personnel - et que la restriction prévue à l'art. 931 al. 2 in fine CC ne s'applique dès lors pas (arrêts du Tribunal fédéral 5A_740/2018 du 1er avril 2019 consid. 7.1; 5A_210/2007 du 7 février 2008 consid. 4.3 et les références; 5C.11/2005 du 27 mai 2005 consid. 3.2.1 et les références, publié in RNRF 2008 p. 46). Il incombe alors au débiteur de renverser cette présomption, en rendant à tout le moins vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP; ATF 141 III 7 consid. 4.3; arrêt du Tribunal fédéral 5P.239/2000 du 3 octobre 2000 consid. 3a et les références). 2.4 Aux termes de l'art. 794 al. 1 CC, un gage immobilier ne peut être constitué que pour une créance déterminée, dont le montant doit être indiqué en monnaie suisse (hypothèque en capital). Il garantit alors le paiement du capital (art. 818 al. 1 ch. 1 CC), des frais de poursuite et des intérêts moratoires (art. 818 al. 1 ch. 2 CC), ainsi que des intérêts des trois années échus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la réquisition de vente et ceux qui ont couru depuis la dernière échéance (art. 818 al. 1 ch. 3 CC; ATF 126 III 467 consid. 4b), la cédule hypothécaire ne garantissant au créancier que les intérêts effectivement dus. Pour le calcul de ces intérêts, le nouvel art. 818 al. 1 ch. 3 CC, entré en vigueur le 1er janvier 2012, est applicable immédiatement (art. 26 al. 2 Tit. fin. CC; ATF 140 III 180 consid. 5.1.2). Les intérêts effectivement dus sont ceux pratiqués par les parties et découlant du rapport de base, généralement un contrat de prêt (Dubois, Commentaire romand CC II, 2016, no 22 ad art.”

“Dass aufgrund einer langjäh- rigen Liebesbeziehung eine Jahre später unter eine Rückzahlungsvereinbarung ge- setzte Unterschrift von einem ehemaligen Partner als Beweis für eine Hingabe der Darlehenssumme dienen solle, sei "unrichtig, befremdlich und geradezu willkür- lich". Auch mehrere Jahre nach Beendigung einer langjährigen Liebesbeziehung könne noch ein Verantwortungsgefühl für die finanziellen Schwierigkeiten des ehe- maligen Partners oder Partnerin bestehen, wie dies auch beim Gesuchsgegner der Fall gewesen sei. Werde bei Bestreitung des Erhalts der Darlehensvaluta einzig auf eine Unterschrift in einer Rückzahlungsvereinbarung gesetzt, so werde die Basler Rechtsöffnungspraxis letztlich "nutzlos". Der Gesuchsgegner habe in seiner Stel- lungnahme vom 20. Februar 2023 glaubhaft dargetan, weshalb er die Rückzah- lungsvereinbarung unterzeichnet habe. Da damit weder die Vorbringen des Ge- suchsgegners unhaltbar seien, noch die Gesuchstellerin die Auszahlung der Dar- lehensvaluta bewiesen habe, sei die provisorische Rechtsöffnung zu verweigern (Urk. 17 S. 5-10). - 8 - b)Eine Schuldanerkennung im Sinn von Art. 82 Abs. 1 SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervor- geht, dem Betreibenden eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen. Die Schuldanerkennung kann sich auch aus einer Gesamtheit von Urkun- den ergeben. Ein Darlehensvertrag über eine bestimmte Summe taugt als Rechts- öffnungstitel für die Rückzahlung des Darlehens, solange der Schuldner die Aus- zahlung nicht bestreitet. Tut er dies, so hat der Gläubiger überdies die Auszahlung nachzuweisen, denn der Darlehensvertrag begründet zunächst eine Verpflichtung zur Hingabe der Darlehensvaluta, und die Rückzahlungspflicht der Gegenseite kann sich selbstredend erst dann aktualisieren, wenn der Hingabepflicht nachge- lebt wurde (BGE 136 III 627 E. 2.). Dieser Nachweis muss nicht zwangsläufig durch einen Auszahlungsbeleg erfolgen, vielmehr kann der entsprechende Nachweis auch auf andere Art geführt werden, soweit er sich mit der besonderen Natur des Rechtsöffnungsverfahrens verträgt (vgl.”

“1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). En particulier, un contrat de prêt ne constitue pas une reconnaissance de dette pure et simple, mais ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP que si le poursuivant a fourni sa prestation (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2; arrêt 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine). 2.3. En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur un contrat de prêt conclu le 15 octobre 2021 entre B.________, en qualité de prêteur, d’une part, et A.________, en qualité d’emprunteur, d’autre part. En première instance, l’opposante n’a pas contesté avoir signé ce contrat, de sorte qu’elle est à présent forclose de prétendre le contraire. En revanche, dans sa réponse à la requête de mainlevée (DO/10), la débitrice poursuivie a fermement contesté que le créancier poursuivant ait exécuté sa prestation et donc versé le montant convenu.”

“1 CPC). 2. En vertu de l'art. 326 al. 1 CPC, les conclusions, allégations de fait et preuves nouvelles sont irrecevables dans le cadre d'un recours. Les faits nouveaux allégués par l'intimée et les pièces nouvelles qu'elle produit sont par conséquent irrecevables. 3.             La recourante reproche au Tribunal d'avoir prononcé la mainlevée provisoire d'opposition requise alors que la mise à disposition du montant prêté n'avait pas été démontrée, que l'acte constitutif de la cédule hypothécaire n'avait pas été produit en copie légalisée et qu'une convention de sûretés en lien avec les cédules hypothécaires n'avait pas été produite. 3.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2; cf. aussi arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2017 consid. 4.3.1). Lorsque le débiteur poursuivi se prévaut du fait que le créancier poursuivant n'a pas exécuté sa prestation, il conteste que le contrat synallagmatique produit revête la qualité de reconnaissance de dette au sens de l'art.”

“Elle soutient que le premier juge pouvait "facilement déterminer", en comparant les contrats et certaines factures (soit les factures 1, 3, 4 et 7 mentionnées ci-dessus sous let. C.c), "sans que cela ne nécessite de travail supplémentaire ou un calcul compliqué", les montants suivants: 4'308 fr. soit le total de la facture n° 5______ du 2 août 2018 (facture 4), 2'207 fr. 85 soit le total de la facture n° 8______ du 25 juillet 2019 (facture 7), 5'654 fr. 25 soit une partie de la facture n° 2______ du 2 mai 2018 (facture 1 d'un total de 16'359 fr. 65) et 5'923 fr. 50 soit une partie de la facture n° 3______ du 23 juin 2018 (facture 3 d'un total de 7'485 fr. 15). Le Tribunal aurait ainsi dû prononcer la mainlevée provisoire à concurrence de 18'093 fr. 60 représentant l'addition des quatre montants précités. 2.1 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). La reconnaissance de dette peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 130 III 87 = SJ 2004 I 209 consid. 3.1; ATF 122 II 126 consid. 2). Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû. La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (ABBET/Veuillet, op.”

“Invité à remédier à ce défaut dans le délai de réponse par courrier recommandé du greffe de la cour de céans du 11 avril 2022, il a produit uniquement sa réponse. Celle-ci est en conséquence irrecevable. 2. La recourante fait valoir qu’elle a allégué avoir reçu entre le 30 juin 2017 et le 7 juin 2020 des versements totalisant 8'150 fr. et qu’après cette date trois versements supplémentaires ont été effectués, soit 300 fr. le 19 août 2020, 300 fr. le 4 février 2021 et 300 fr. le 12 mars 2021. Le total des versements atteignait donc 9'050 fr. et le solde du prêt dû 10'950 francs. Elle fait grief à l’autorité précédente d’avoir compté à double le versement de 300 fr. reçu le 12 mars 2021, dont son conseil avait informé l’Office des poursuites du district du district du Jura-Nord vaudois après le dépôt le 11 mars 2021 d’une réquisition de poursuite contre Y.________ Sàrl. De même, elle soutient que les versements de 500 fr. le 16 janvier 2019 et de 400 fr. le 23 janvier 2019, déduit par l’autorité précédente sur la base du décompte bancaire produit par l’intimée, ont déjà été pris en compte dans son propre décompte. 2.1 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il peut notamment rendre vraisemblable que l'extinction de la dette est intervenue à la suite d'un paiement (Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd), La mainlevée de l'opposition, n. 123 ad art. 82 LP; Staehelin, n Staehelin/Bauer/Lorandi (éd.), Basler Kommentar SchKG I, 3e éd., 2021, n. 91 ad art. 82 LP) Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid.”

“Leur validité a été prolongée jusqu’au 30 juin 2020. Le contrat-cadre romand s’applique de manière obligatoire aux baux d’habitations des cantons signataires – ou dans les districts désignés par ces derniers – indépendamment de la date de conclusion du bail. Il ne s’applique pas notamment aux baux commerciaux. Le contrat-cadre règle expressément les conditions auxquelles le bailleur de locaux d’habitation peut exiger le paiement trimestriel et d’avance, en lieu et place d’un paiement mensuel : le locataire doit accuser un retard de dix jours dans le paiement du loyer. Par ailleurs, le bailleur doit lui avoir adressé une mise en demeure. Ce n’est que lorsque le locataire n’obtempère pas dans le délai comminatoire que le bailleur pourra procéder, à futur, à l’encaissement trimestriel et par avance du loyer (Bieri, Commentaire pratique – Droit du bail à loyer et à ferme, 2017, n. 28 ad art. 257c CO). 3.1.5 Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). Le poursuivi peut rendre vraisemblable que l'extinction de la dette est intervenue à la suite d'un paiement. L'imputation du paiement s'opère selon les art. 85 ss CO (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 123-124 ad art. 82 LP). 3.1.6 Selon l'art. 2 al. 1 CC, chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon les règles de la bonne foi. L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé par la loi (art. 2 al. 2 CC). Cette règle permet au juge de corriger les effets de la loi dans certains cas où l'exercice d'un droit allégué créerait une injustice manifeste. Le juge apprécie la question au regard des circonstances concrètes. L'exercice d'un droit est manifestement abusif lorsqu'il est contraire au but de ce droit ou crée une injustice manifeste. Il y a ainsi abus de droit lorsqu'une institution est utilisée, de façon contraire au droit, pour la réalisation d'intérêts que cette institution n'a pas pour but de protéger (ATF 133 II 6 consid.”

“Das Vorliegen eines gültigen Rechtsöffnungstitels ist von Amtes wegen zu prüfen (BSK SchKG-Staehelin, Art. 82 N 50). Der Vorinstanz ist zwar zu folgen, dass die im Kaufvertrag vereinbarte Rückerstattungspflicht des Kaufpreises grundsätzlich eine suspensiv bedingte Schuldanerkennung darstellt (Urk. 22 S. 8 f.). Hingegen fehlt es an einer durch Unterschrift bekräftigten Schuld- - 10 - anerkennung, wie sie in Art. 82 Abs. 1 SchKG verlangt wird. Der Gesuchsgegner hat den Kaufvertrag nämlich nicht – wie die Vorinstanz annimmt (Urk. 22 S. 15) und die Gesuchstellerin behauptet (Urk. 35 Rz. 18) – als natürliche Person unter- schrieben, wie er zu Recht rügt (Urk 21 Rz. 37). Er unterschrieb als CEO für die D._____ (erste Unterschrift) und er unterschrieb als "authorised signatory" (zweite Unterschrift) – genau wie auch G._____ als CEO für die Gesuchstellerin (oder die H._____ Ltd) sowie als "authorised signatory" unterzeichnete. Dass G._____ und der Gesuchsgegner in gleicher Art und Weise unterzeichneten, ist relevant und nicht – wie die Vorinstanz festhielt (Urk. 22 S. 16) und der Gesuchsgegner rügt (Urk. 21 Rz. 48 f., Rz. 54) – ein nebensächlich erscheinender Umstand. Der Argumentation der Gesuchstellerin, die erste Unterschrift des Gesuchsgegners stelle seine persönliche Verpflichtung dar (Urk. 35 Rz. 22), kann nicht gefolgt werden. Dass der Gesuchsgegner als einziger Gesellschafter und Geschäftsführer der D.”

“La recourante avait fourni un contrat de travail signé uniquement par ses soins, se prévalant du fait qu'elle avait signé également pour sa partie adverse, en qualité de directrice générale de cette dernière. Elle n'avait cependant pas le pouvoir de représenter l'intimée à teneur du Registre du commerce. En outre, dans le contrat de travail produit, l'emplacement réservé à la fin du document à la signature de l'employeur ne comportait aucune signature. La recourante fait valoir qu'il ressort du jugement du Tribunal des prud'hommes produit devant le Tribunal qu'elle était bien employée de l'intimée de juillet à décembre 2020. Ledit Tribunal lui avait alloué une indemnité à titre d'heures supplémentaires pour la période en question, ce qui impliquait que les heures de travail contractuelles avaient bien été effectuées. 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Le contrat individuel de travail signé par l'employeur vaut, en principe, reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du salaire s'il est constant que le travail a été fourni par l'employé (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 174, ad art. 82 LP). La reconnaissance de dette doit être signée par le poursuivi.”

“82 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée),                               qu’une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires, ce qui signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et parmi plusieurs : ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3 ; ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées),                  que, comme l’a retenu la première juge, seules deux des factures pro-duites par la poursuivante sont signées par le poursuivi et constituent des reconnais-sances de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP,               que l’explication de la recourante consistante à dire que cette absence de signature découle d’une demande du client est sans pertinence dans le cadre de la présente procédure, dont le but n’est pas de constater la réalité de la créance, mais seulement de l’existence d’un titre,                 que l’argument selon lequel « rien que le fait que nous reprenions le vide doit valoir de preuve de la consommation et de livraison » est également sans portée, seul un document signé étant de nature à justifier le prononcé de la main-levée provisoire,                 que les pièces nouvelles produites en deuxième instance sont irrece-vables en vertu de l’art. 326 al. 1 CPC,                 qu’à l’exception des deux factures précitées, aucune des pièces pro-duites en première instance ne porte la signature du poursuivi,                 que dans ces circonstances, à supposer le recours recevable, le pro-noncé attaqué devrait être confirmé ;                 attendu enfin que le présent arrêt peut être rendu sans frais judiciaires de deuxième instance (art.”

“Le recours, écrit et motivé, a été déposé en temps utile et selon la forme prescrite par la loi (art 321 al. 1 et 2 CPC). 1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). 1.3 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. Le recourant conteste l'identité entre la créancière et la poursuivante, au vu des pièces produites par l'intimée, le juge ayant tenu compte de faits qui n'avaient pas été allégués concernant les différentes sociétés B______. 2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). En particulier, le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid 3.”

“Die von der Gesuchstellerin verlangte provisorische Rechtsöffnung setzt voraus, dass als Rechtsöffnungstitel eine durch Unterschrift bekräftigte Schuldanerkennung gemäss Art. 82 Abs. 1 SchKG vorliegt. Dies hat das Rechts- öffnungsgericht von Amtes wegen zu prüfen. Weiter prüft es von Amtes wegen folgende Identitäten: (1) die Identität zwischen dem Betreibenden und dem auf dem Rechtsöffnungstitel genannten Gläubiger, (2) die Identität zwischen dem Be- triebenen und dem auf dem Rechtsöffnungstitel genannten Schuldner, sowie (3) die Identität zwischen der in Betreibung gesetzten Forderung und derjenigen, die - 4 - sich aus dem Rechtsöffnungstitel ergibt (BGE 139 III 444 E. 4.1.1; BGE 132 III 140 E. 4.1.1). Wenn ein Rechtsnachfolger – infolge Singular- oder Universalsuk- zession – eines Gläubigers für eine in einem Rechtsöffnungstitel festgehaltene Forderung die Rechtsöffnung verlangt, hat er seine Rechtsnachfolge liquide nachzuweisen (BGE 140 III 372 E. 3.3.3 zur definitiven Rechtsöffnung). Der Be- weis ist grundsätzlich durch Urkunden zu erbringen (Art. 254 Abs. 1 ZPO; vgl. BGE 5A_467/2015 vom 25. August 2016, E. 4). Vorliegend geht es um die Identität zwischen dem Betreibenden und dem auf dem Rechtsöffnungstitel genannten Gläubiger (BGer 5A_872/2012 vom 22.”

“1 ; arrêt TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2) et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 précité ; arrêt TF 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1 et les références). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (ATF 145 III 20 précité et référence), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 116 III 72; arrêt TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.3). Dès lors que le débiteur poursuivi se prévaut d’une inexécution, l’opposition ne peut être levée que si le créancier poursuivant démontre avoir exécuté ou offert d’exécuter sa propre prestation (ATF 145 III 20 consid. 4.2). Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP pour le remboursement du prêt, pour autant que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée – le créancier devant dans cette hypothèse prouver le versement — et que le remboursement soit exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.3.1 et 4.3.2 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections (exécution, remise de dette, etc.) - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2 ; arrêt TF 5A_884/2014 du 30 janvier 2015 consid. 5.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; arrêt TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.3.1; arrêt TF 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2 ; arrêt TF 5A_884/2014 précité). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 II 140 consid.”

“2 ; ATF 132 III 480 consid. 4.2 ; TF 5A_477/2011 du 10 octobre 2011 consid. 4.3.1), Selon l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; mêmes arrêts). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Conformément à la lettre de l’art. 82 al. 2 LP, les moyens libératoires doivent être présentés « immédiatement », c’est-à-dire en première instance (cf. art. 229 al. 2 CPC). Des moyens libératoires nouveaux sont irrecevables en procédure de recours (art. 326 al. 1 CPC ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 106 ad art. 82 LP et Abbet, op. cit., n. 138 ad art. 84 LP et les réf. citées). bb) Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1 ; TF 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère désignée régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts (ATF 145 III 213 consid.”

“Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titre (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 225 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 3. La recourante reproche au premier juge d'avoir retenu l'existence d'un abus de droit. 3.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). L'abus de droit peut aussi être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; ce moyen demeure toutefois exceptionnel dès lors que l'instruction des questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature documentaire de la procédure de mainlevée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_490/2019 du 19 août 2019 consid. 3.1). Dans un rapport de crédit qui peut être dénoncé en tout temps, la dénonciation sans préavis par le prêteur peut être considérée comme un abus de droit, que le poursuivi doit rendre vraisemblable (Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022 ad art. 82 n. 134). 3.2. En l'espèce, le Tribunal a retenu que la cédule produite avec l'acte de cession constituait un titre de mainlevée provisoire à l'égard de l'intimée, ce qui n'est à raison pas contesté.”

“2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, no 2307) 1.3 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. Le recourant conteste le prononcé de la mainlevée de son opposition. 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Selon l'art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut en outre faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (art. 120 ss CO; ATF 124 III 501 consid.”

“3) et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à l'existence de la créance (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 587). 3.2 En l'espèce, la poursuite se fonde sur un acte de défaut de biens, lequel constitue un titre de mainlevée provisoire, comme l'a relevé le Tribunal sans que la recourante le conteste de manière motivée. Il est par ailleurs rappelé que la procédure de mainlevée n'est pas destinée à établir le bien fondé du montant poursuivi et qu'il n'appartient pas au juge de la mainlevée de se prononcer à cet égard, mais uniquement d'examiner si la partie poursuivante dispose d'un titre de mainlevée, ce qui est le cas en l'espèce au vu de l'acte de défaut de bien dont se prévaut l'intimée. L'argumentation de la recourante selon laquelle elle aurait annoncé le dégât d'eau et ne serait ainsi pas responsable du montant réclamé à titre de réparation dudit dégât n'est dès lors pas pertinente dans la cadre de la présente procédure mainlevée. Pour le surplus, la recourante n'invoque aucun moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP. Dans ces circonstances, il n'est pas nécessaire d'ordonner une nouvelle "séance de confrontation" à laquelle l'intimée serait présente et non représentée, étant rappelé que la juridiction d'appel dispose d'une grande marge de manœuvre pour fixer la conduite et l'organisation des opérations et qu'en règle générale, la procédure d'appel est conduite sur pièces sans audience ni administration de preuves (ATF 142 III 413 consid. 2.2.1 et les références). En définitive, au vu de ce qui précède, le recours n'est pas fondé, de sorte qu'il sera rejeté. 4. Les frais judiciaires, arrêtés à 450 fr. (art. 48 et 61 OELP), seront mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), et compensés avec l'avance fournie, qui reste acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Il ne sera pas alloué de dépens à l'intimée, qui comparaît en personne. * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : A la forme : Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement JTPI/3806/2022 rendu le 4 février 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/19208/2021-3 SML.”

“1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).   2.1.1              La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance, et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Le juge doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1).   2.1.2              Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée).   2.1.3              La question de l’existence d’une reconnaissance de dette s’interprète en conformité avec les règles déduites de l’art. 18 al. 1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations I, 3e  éd., 2021, [ci-après : CR-COI], n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, savoir rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés.”

“Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes, la mainlevée provisoire doit être refusée (arrêt 5A_989/2021 du 3 août 2022 consid. 4.2.1). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces ( Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid.”

“1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2).                               La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n’est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l’existence d’un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débi-teur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1. et la référence ; TF 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2 ; 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références).                               Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3). Le juge doit notamment vérifier d’office l’exis-tence d’une reconnaissance de dette (TF 5A_137/2023 du 12 juin 2023 consid. 4.2 et les références) et les trois identités, à savoir celle entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre, celle entre le poursuivi et le débiteur désigné et celle entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimmbare fällige Geldsumme zu bezahlen (vgl. BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbarkeit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (vgl. BGE 145 III 160 E. 5.1). Er hat von Amtes wegen namentlich das Vorliegen einer Schuldanerkennung, die Identität des Betreibenden und des in dieser Urkunde bezeichneten Gläubigers, die Identität des Betriebenen und des bezeichneten Schuldners und die Identität der in Betreibung gesetzten und der anerkannten Forderung zu prüfen (vgl.”

“Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein Urkundenprozess (BGE 145 III 160 E. 5.1; 142 III 720 E. 4.1; Urteile 5A_914/2020 vom 28. April 2021 E. 3.1, 5A_282/2020 vom 15. April 2021 E. 3.1). Dies bedeutet in erster Linie, dass der um Rechtsöffnung Ersuchende diejenige Urkunde vorlegen muss, die er als Rechtsöffnungstitel qualifiziert haben will, wobei das Gesetz die Anforderungen an eine als Rechtsöffnungstitel taugliche Urkunde festlegt (Art. 80 Abs. 1 und Art. 82 Abs. 1 SchKG; BGE 145 III 160 E. 5.1). Ausserdem führt auch der Umstand, dass es sich beim Rechtsöffnungsverfahren um ein Summarverfahren handelt (Art. 251 ZPO), zu Einschränkungen bei den Beweismitteln. Beweis ist demnach mit Urkunden zu führen (Art. 254 Abs. 1 ZPO), doch handelt es sich dabei nur um einen Grundsatz, der andere Beweismittel nicht von vornherein ausschliesst (Art. 254 Abs. 2 ZPO; BGE 145 III 160 E. 5.1). Die ZPO folgt einem weiten Urkundenbegriff (Art. 177 ZPO), der auch im Rahmen von Art. 254 Abs. 1 ZPO und insbesondere auch im Rechtsöffnungsverfahren gilt (BGE 138 III 636 E. 4.3.1; Urteil 5A_139/2018 vom 25. Juni 2019 E. 2.6.2). Entgegen der Auffassung der Beschwerdeführerin ist der zivilprozessuale Urkundenbegriff mit dem strafrechtlichen nicht deckungsgleich, sondern weiter gefasst: Für die Urkunde im zivilprozessualen Sinn genügt ihre Beweiseignung, während für diejenige im strafrechtlichen Sinn zusätzlich die Beweisbestimmung erforderlich ist (Botschaft vom 28. Juni 2006 zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], BBl 2006 7322 Ziff.”

“82 LP (considérant que le montant réclamé est suffisamment précis et que la différence entre les montants indiqués n'a pas de conséquence). Partant, ses arguments seront traités dans le considérant qui suit. Son grief de constatation manifestement inexacte des faits est dès lors mal fondé. 4.             La recourante reproche au Tribunal de ne pas avoir prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition. 4.1.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 4.1.2 Un contrat de bail (ne) constitue un titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 al. 1 LP (que) pour la durée du bail (arrêt du Tribunal fédéral 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1). Lorsque la poursuite tend au recouvrement de prestations périodiques (contributions d'entretien, salaires, loyers, etc.), la jurisprudence exige que la réquisition de poursuite indique avec précision les périodes pour lesquelles ces prestations sont réclamées; même si elles dérivent d'une même cause juridique ("Rechtsgrund"), elles ne sont pas moins des créances distinctes, soumises à leur propre sort (ATF 141 III 173 consid. 2.2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_861/2013 du 15 avril 2014 consid. 2.3; arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 mars 2012, in BlSchK 2013 p. 32, Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e éd. 2010, n. 40 ad art. 80 LP et la jurisprudence citée). Le défaut de précision quant aux périodes concernées conduira au rejet de la mainlevée, dès lors que le juge ne peut vérifier l'identité entre les créances déduites en poursuite et le titre (ATF 141 III 173 consid.”

“August 2020 an die Staatsanwaltschaft III geht hervor, dass der Gesuchsgeg- ner gegen das Urteil betreffend die provisorische Rechtsöffnung die Aberken- nungsklage erhoben hat (Urk. 5/4 S. 2). Zum Stand dieses Verfahrens äussert er sich in seiner Revisionsschrift nicht. Fraglich ist, ob die Rechtshängigkeit oder ge- gebenenfalls die Rechtskraft jenes Verfahrens oder ein fehlendes Rechtsschutzin- teresse dem vorliegenden Revisionsgesuch entgegenstehen (Art. 59 Abs. 2 lit. a, d oder e ZPO): Die provisorische Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, in dem abgeklärt wird, ob eine Schuldanerkennung im Sinne eines provisorischen Rechtsöffnungstitels vorliegt; sie bezweckt nicht, festzustellen, ob die in Betrei- bung gesetzte Forderung materiell besteht (BGE 145 III 160 E. 5.1; BGE 142 III 720 E. 4.1; BGE 132 III 140 E. 4.1.1). Der Schuldner kann die provisorische Rechtsöffnung abwenden, wenn er Einwände, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Demgegenüber ist die Aberkennungsklage eine materiellrechtliche Klage. Der Schuldner verlangt die Feststellung, dass die gesamte oder ein Teil der in Betreibung gesetzten Forde- rung nicht oder nicht mehr besteht oder im Zeitpunkt der Zustellung des Zah- lungsbefehls noch nicht fällig war (BSK SchKG I-Staehelin, Art. 83 N 14). Ist diese Frage rechtskräftig entschieden, spielt es keine Rolle mehr, ob der Gläubiger über einen provisorischen Rechtsöffnungstitel verfügt. Mit anderen Worten hat der Schuldner in einem solchen Fall kein Rechtsschutzinteresse mehr an einer Abän- derung eines Entscheids betreffend provisorische Rechtsöffnung. Dasselbe gilt bezüglich eines Revisionsgesuchs gegen einen solchen Entscheid. Fraglich ist, wie es sich verhält, wenn der Aberkennungsprozess noch pendent ist. Die Frist zur Erhebung der Aberkennungsklage beginnt mit der Eröffnung des erstinstanzli- chen Entscheids zu laufen; eine Ausnahme gilt nur, wenn die Beschwerdeinstanz die aufschiebende Wirkung gewährt (BSK SchKG I-Staehelin, Art.”

“Pour justifier le prononcé de la mainlevée, la créance doit être exigible. Dans la procédure de mainlevée de l'opposition, il appartient au créancier d'établir l'exigibilité de sa créance (arrêts du Tribunal fédéral 5D_168/2019 du 23 décembre 2019, consid. 3.4.2.1, 5A_1026/2018 du 31 octobre 2019 consid. 3.2.2; 5A_695/2017 du 18 juillet 2018 consid. 3.1; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e éd. 2010, n. 79 ad art. 92 LP). Celle-ci doit exister déjà au moment de la réquisition de poursuite (ATF 128 III 44 consid. 5a; 84 II 645 consid. 4; arrêt du Tribunal fédéral 5A_954/2015 du 22 mars 2016 consid. 3.1). Dans la mesure où la date de l'exigibilité n'est pas déterminable sur la seule base des clauses du contrat, il appartient au créancier de l'établir par la production d'autres pièces. On ne saurait reporter la charge de la preuve de l'exigibilité sur le débiteur en lui imposant de contester celle-ci et de rendre sa contestation vraisemblable conformément à l'art. 82 al. 2 LP (arrêt du Tribunal fédéral 5A_303/2013 du 24 septembre 2013, consid. 4.2). 2.1.2 Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit (art. 18 CO); il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates questions de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 106 ad art. 84). 2.1.3 L'abus de droit peut être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; cette exception reste toutefois exceptionnelle dans la mesure où l'instruction de questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature documentaire de la procédure de mainlevée (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 134 ad art. 82 LP). 2.1.4 L'art. 160 al. 1 let. b CPC (obligation de collaborer par la production des titres requis) ne tranche pas la problématique liée au devoir d'une partie de produire spontanément tout document utile en sa possession, même si celui-ci ne lui est pas favorable.”

“Costituisce un riconoscimento di debito nel senso dell’art. 82 cpv. 1 LEF l’atto pubblico o la scrittura privata, firmata dall’escusso o dal suo rappresentante, da cui si evince la sua volontà di pagare (o perlomeno di riconoscere) all’escutente, senza riserve né condizioni, una somma di denaro determinata, o facilmente determinabile, ed esigibile (DTF 139 III 301 consid. 2.3.1 con rimandi). Il riconoscimento deve risultare indiscutibilmente dal documento o dai documenti prodotti dall’escutente (Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 21 ad art. 82 LEF). Una sua eventuale interpretazione può fondarsi solo sul titolo stesso (sentenza 5A_741/2013 già citata, consid. 3.1.1 e 4.2), ad esclusione di elementi estrinseci all’atto (che esulano dalla cognizione del giu­dice del rigetto), fermo restando che in caso di dubbio l’istanza di rigetto andrà respinta; se occorre, spetterà al giudice ordinario pronunciarsi nell’azione di riconoscimento di debito (art. 79 LEF) al termine di una procedura probatoria completa (DTF 145 III 26 consid. 4.3.3; sentenza della CEF”

“3 et les références), du point de vue du destinataire, sur la seule base du titre (Staehelin, in Basler Kommentar, 3e éd., 2021, n. 22 ad art. 82 LP). La question de savoir si le document présenté peut servir de titre de mainlevée ne relève ainsi pas de la constatation des faits mais de l'application du droit (TF 5A_741/2013 du 3 avril 2014 consid. 3.1.1 et la référence). En elle-même, cette question ne nécessite aucune administration de preuve (TF 5A_873/2021 consid. 5.3.3). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 précité loc. cit. ; TF 5A_1015/2020 précité loc. cit. et les références). Lors de la détermination de la volonté des parties, il doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (TF 5A_99/2017 du 17 août 2017 consid. 3 ; Staehelin, op. cit., n. 22 ad art. 82 LP). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doute ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_873/2021 précité consid. 5.3.3 ; sur le tout : TF 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.3.2). c) ee) En l’espèce, au vu de la jurisprudence précitée, il n’y a pas lieu de procéder, comme le voudrait le recourant, à l’interprétation subjective du titre, en particulier s’agissant de l’identité de l’auteur prétendu du contrat litigieux ou de qui serait la « partie forte » au contrat. Au demeurant, on relève que ces éléments n’ont pas été constatés par l’autorité précédente et que le recourant les invoque sans les accompagner d’un grief de constatation arbitraire des faits, de sorte qu’ils sont irrece-vables, au demeurant non établis. Pour le surplus, il ressort du contrat de prêt produit, signé par le recou-rant, désigné comme « emprunteur », que celui-ci s’est engagé comme « codébiteur solidaire » (article 5).”

“Der Gesuchsgegner habe damit genügend glaubhaft dargelegt, dass er weder geschäftlich noch ander- weitig in einer Beziehung zur Gesuchstellerin gestanden habe, und es sei ihm ge- lungen, die Schuldanerkennung entkräftende und seitens der Gesuchstellerin nicht widerlegte Einwendungen sofort glaubhaft zu machen. Das Rechtsöffnungsgesuch sei somit abzuweisen (Urk. 13 S. 3-5). c1) Die Gesuchstellerin macht in ihrer Beschwerde vorab zusammengefasst geltend, entgegen der Vorinstanz stelle ein Verlustschein nicht eine Schuldaner- kennung nach Art. 82 SchKG dar und sei einer solchen nicht gleichgestellt; ein Ver- lustschein entstehe ohne Mitwirkung des Schuldners, womit eine wichtige Eigen- schaft einer Schuldanerkennung, nämlich eine klare Willensäusserung, nicht gege- ben sei (Urk. 12 S. 1). - 4 - Ein Pfändungsverlustschein ist zwar keine Schuldanerkennung im eigentli- chen Sinne (es ist kein Wille zur Zahlung verurkundet), er gilt aber gleichwohl ge- mäss ausdrücklicher gesetzlicher Regelung als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG (Art. 149 Abs. 2 SchKG). c2) Die Gesuchstellerin macht in ihrer Beschwerde sodann im Wesentlichen geltend, die Vorinstanz habe lediglich die Aussage des Gesuchsgegners berück- sichtigt, dass er weder sie (die Gesuchstellerin) noch die Ursprungsgläubigerin C._____ AG kenne; entscheidend wäre jedoch gewesen, ob der den auf dem Ver- lustschein als Leistungserbringer erwähnten Zahnarzt kenne. Bereits im Rechtsöff- nungsgesuch sei auf die Behauptung des Gesuchsgegners, nicht zu wissen, worum es sich bei dieser Forderung handle, eingegangen worden; zahlreiche Mahnschreiben und ein Telefongespräch vom 28. August 2015 (worin der Ge- suchsgegner angegeben habe, er könne die Forderung nicht bezahlen) würden der Aussage des Gesuchsgegners widersprechen. Daher habe der Gesuchsgegner nicht genügend glaubhaft gemacht, sondern lediglich behauptet, die Forderung sei nicht geschuldet. Im Gegenteil sei mit dem Verlustschein und der Angabe darauf, wer die zahnärztliche Leistung erbracht habe, der Bestand der Forderung eher glaubhaft gemacht (Urk.”

“116 CO ni création d’un rapport juridique nouveau qui viendrait doubler l’ancien et dont pourrait naître un droit d’action distinct. Le débiteur peut ainsi se prévaloir dans la procédure de mainlevée de tous les moyens de défense tirés du rapport juridique de base. Cela ne signifie toutefois pas que l’acte de défaut de biens soit dépourvu de toute force probante. Il atteste que le débiteur, dans une procédure de poursuite antérieure, n’a pas formé d’opposition et que, le cas échéant, l’opposition a été levée par un prononcé de mainlevée ou par un jugement. Par conséquent, l’acte de défaut de biens constitue dans tous les cas un indice de l’existence de la créance déduite en poursuite (ATF 147 III 358 consid. 3.1.2 ; TF 5D_65/2021 du 25 mars 2022 consid. 4.1 ; 4A_259/2020 du 26 février 2021 consid. 3.1). Si la créance a déjà fait l’objet d’un jugement, le créancier peut requérir à son choix la mainlevée définitive en se fondant sur cette décision ou la mainlevée provisoire sur la base de l’acte de défaut de biens (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 216 ad art. 82 LP et les références citées). cc) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la recon-naissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le sursis est une déclaration de volonté du créancier qui autorise le débiteur à différer le paiement d’une dette exigible pendant un certain délai.”

“Le recourant fait valoir que la convention du 26 février 2014 prévoit expressément un sursis à la saisie en plus des modalités de paiement, que l’intimée n’a pas expressément révoqué ce sursis lorsque il a omis de procéder à des versements aux mois d’octobre et de novembre 2022, ainsi qu’au mois de mars 2023 et qu’elle s’est accommodée de versements à dates variables. Il soutient que l’existence de ce sursis s’oppose à la mainlevée, faute d’exigibilité de la créance. a)aa) Aux termes de l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Pour justifier la mainlevée de l’opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l’introduction de la poursuite, ce qu’il appartient au poursuivant d’établir (TF 5A_898/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1 et références ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 95 et 96 ad art. 82 LP). bb) La loi prévoit qu’un acte de défaut de biens après saisie constitue une reconnaissance de dette et donc un titre à la mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP (art. 149 al. 2 LP), de même que le procès-verbal de saisie constatant l’absence de biens saisissables (art. 115 al. 1 LP ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 209 ad art. 82 LP). Selon la jurisprudence, l’acte de défaut de biens après saisie ne prouve pas l’existence de la dette. Il ne s’agit pas d’une reconnaissance de dette au sens technique. Le débiteur n'intervient en rien dans son établissement et ne fait aucune déclaration de volonté concernant le fond du droit. Il s'agit tout au plus d'une déclaration officielle attestant que la procédure d'exécution forcée n'a pas conduit, totalement ou partiellement, au paiement de la créance. Un tel acte n’emporte ni novation de la dette au sens de l’art. 116 CO ni création d’un rapport juridique nouveau qui viendrait doubler l’ancien et dont pourrait naître un droit d’action distinct.”

“Il soutient que l’existence de ce sursis s’oppose à la mainlevée, faute d’exigibilité de la créance. a)aa) Aux termes de l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Pour justifier la mainlevée de l’opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l’introduction de la poursuite, ce qu’il appartient au poursuivant d’établir (TF 5A_898/2017 du 11 janvier 2018 consid. 3.1 et références ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 95 et 96 ad art. 82 LP). bb) La loi prévoit qu’un acte de défaut de biens après saisie constitue une reconnaissance de dette et donc un titre à la mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP (art. 149 al. 2 LP), de même que le procès-verbal de saisie constatant l’absence de biens saisissables (art. 115 al. 1 LP ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 209 ad art. 82 LP). Selon la jurisprudence, l’acte de défaut de biens après saisie ne prouve pas l’existence de la dette. Il ne s’agit pas d’une reconnaissance de dette au sens technique. Le débiteur n'intervient en rien dans son établissement et ne fait aucune déclaration de volonté concernant le fond du droit. Il s'agit tout au plus d'une déclaration officielle attestant que la procédure d'exécution forcée n'a pas conduit, totalement ou partiellement, au paiement de la créance. Un tel acte n’emporte ni novation de la dette au sens de l’art. 116 CO ni création d’un rapport juridique nouveau qui viendrait doubler l’ancien et dont pourrait naître un droit d’action distinct. Le débiteur peut ainsi se prévaloir dans la procédure de mainlevée de tous les moyens de défense tirés du rapport juridique de base. Cela ne signifie toutefois pas que l’acte de défaut de biens soit dépourvu de toute force probante. Il atteste que le débiteur, dans une procédure de poursuite antérieure, n’a pas formé d’opposition et que, le cas échéant, l’opposition a été levée par un prononcé de mainlevée ou par un jugement.”

“Pour que la poursuite en réalisation de gage immobilier puisse continuer, toutes les oppositions doivent être levées, par une décision de mainlevée (art. 80 à 82 LP) ou par une action en reconnaissance de dette (art. 79 LP; ATF 140 III 36 consid. 4). La procédure de poursuite à laquelle participe un tiers propriétaire est en effet une procédure de poursuite unifiée en ce sens que la poursuite à l'encontre du tiers propriétaire dépend de celle à l'encontre du débiteur (JOLANTA KREN KOSTKIEWICZ, in: Commentaire ORFI, 2012, n. 23 ad art. 88 ORFI). Ainsi, la poursuite ne peut être continuée contre le tiers propriétaire que pour autant qu'elle puisse l'être contre le débiteur personnel (art. 88 al. 3 ORFI). Lorsque le débiteur personnel est tombé en faillite et que la créance garantie a été portée à l'état de collocation par l'administration de sa faillite, elle vaut reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP lorsque celui-ci l'a reconnue (arrêt 5A_282/2016 du 17 janvier 2017 consid. 3.2.2 in fine).”

“347 et 349 CPC serait suffisante pour la mainlevée définitive à l'encontre du tiers propriétaire. Rien ne peut non plus être déduit de l'ATF 111 III 8 consid. 3b, qui ne traite que de l'autorisation donnée par le propriétaire de l'immeuble à l'inscription de l'hypothèque légale à concurrence d'un montant maximal, qui ne vaut donc reconnaissance que pour le gage (art. 839 al. 3 CC), et non reconnaissance de la créance du débiteur au sens de l'art. 82 al. 1 LP (ni d'ailleurs au sens de l'art. 80 LP; GILLIÉRON, in: Commentaire de la loi sur la poursuite pour dette et la faillite, n. 67 ad art. 82 LP). On ne peut non plus rien déduire des arrêts 5D_19/2020 du 15 juin 2020 consid. 4.2 et 5A_282/2016 du 17 janvier 2017 consid. 3.2 in fine, qui, appliquant l'art. 89 al. 2 LP au cas de la faillite du débiteur, prévoient que la poursuite en réalisation de gage est alors dirigée seulement contre le tiers propriétaire et que la reconnaissance dans la faillite vaut reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP. Quant à l'opinion prétendument contraire de Gilliéron (GILLIÉRON, in: Commentaire LP, n. 10 ad art. 79 LP), l'intimé méconnaît que cet auteur traite uniquement d'une question de terminologie de la loi, qui lorsqu'elle parle de constatation ou de reconnaissance de dette, vise en réalité une action condamnatoire ( Leistungklage), l'action de l'art. 79 LP aboutissant à une condamnation à payer, alors qu'une action en constatation de droit n'existe que dans la poursuite en réalisation de gage lorsque l'existence du gage est contestée (cf. aussi ATF 138 III 132 consid. 4.2.2, sur la constatation à titre préjudiciel de l'existence et la quotité de la créance garantie).”

“L'administration de la faillite doit ensuite décider si elle entend ou non poursuivre la procédure. Dans la négative, elle doit, par voie de circulaire lorsque la faillite est liquidée en la forme sommaire, offrir aux créanciers la possibilité de poursuivre eux-mêmes cette procédure en leur nom au sens de l'art. 260 LP (art. 63 al. 2 OAOF; ATF 134 III 75 consid. 2.3). Si ni l'administration de la faillite ni aucun créancier pris individuellement ne souhaite continuer le procès, la créance litigieuse est considérée comme reconnue et les créanciers n'ont plus le droit d'attaquer son admission à l'état de collocation (art. 63 al. 2 OAOF; ATF 134 III 75 consid. 2.1). Lorsqu'un gage a été constitué sur un immeuble appartenant à un tiers et que le débiteur de la créance disparaît ensuite de sa faillite, la poursuite en réalisation de gage est dirigée exclusivement contre le tiers propriétaire du gage (art. 89 al. 2 ORFI) Dans cette poursuite, l'admission de la créance garantie à l'état de collocation par l'administration de la faillite vaut reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82 LP lorsque cette créance a été reconnue par le débiteur failli (arrêt du Tribunal fédéral 5A_282/2016 du 17 janvier 2017 consid. 3.2.2). Pour le surplus, l'inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs n'a pas pour seule finalité l'introduction ultérieure d'une poursuite en réalisation de gage immobilier au sens de l'art. 41 al. 1 LP. En effet, l'inscription définitive fournit aussi au sous-traitant une priorité absolue sur les titulaires de droits réels inscrits postérieurement, un traitement sur pied d'égalité à l'égard des autres entrepreneurs au bénéfice d'une hypothèque légale et une position privilégiée par rapport aux créanciers gagistes de rang antérieur; elle lui donne en outre le droit d'être colloqué par préférence sur le produit de l'immeuble en cas de faillite du propriétaire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_282/2016 précité consid. 3.3). Au regard de ce qui précède, les griefs avancés par la recourante sous l'angle de l'art. 59 al. 2 let. a CPC doivent être rejetés.”

“L'administration de la faillite doit ensuite décider si elle entend ou non poursuivre la procédure. Dans la négative, elle doit, par voie de circulaire lorsque la faillite est liquidée en la forme sommaire, offrir aux créanciers la possibilité de poursuivre eux-mêmes cette procédure en leur nom au sens de l'art. 260 LP (art. 63 al. 2 OAOF; ATF 134 III 75 consid. 2.3). Si ni l'administration de la faillite ni aucun créancier pris individuellement ne souhaite continuer le procès, la créance litigieuse est considérée comme reconnue et les créanciers n'ont plus le droit d'attaquer son admission à l'état de collocation (art. 63 al. 2 OAOF; ATF 134 III 75 consid. 2.1). Lorsqu'un gage a été constitué sur un immeuble appartenant à un tiers et que le débiteur de la créance disparaît ensuite de sa faillite, la poursuite en réalisation de gage est dirigée exclusivement contre le tiers propriétaire du gage (art. 89 al. 2 ORFI) Dans cette poursuite, l'admission de la créance garantie à l'état de collocation par l'administration de la faillite vaut reconnaissance de dette dans le sens de l'art. 82 LP lorsque cette créance a été reconnue par le débiteur failli (arrêt du Tribunal fédéral 5A_282/2016 du 17 janvier 2017 consid. 3.2.2). Pour le surplus, l'inscription définitive d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs n'a pas pour seule finalité l'introduction ultérieure d'une poursuite en réalisation de gage immobilier au sens de l'art. 41 al. 1 LP. En effet, l'inscription définitive fournit aussi au sous-traitant une priorité absolue sur les titulaires de droits réels inscrits postérieurement, un traitement sur pied d'égalité à l'égard des autres entrepreneurs au bénéfice d'une hypothèque légale et une position privilégiée par rapport aux créanciers gagistes de rang antérieur; elle lui donne en outre le droit d'être colloqué par préférence sur le produit de l'immeuble en cas de faillite du propriétaire (arrêt du Tribunal fédéral 5A_282/2016 précité consid. 3.3). Au regard de ce qui précède, les griefs avancés par la recourante sous l'angle de l'art. 59 al. 2 let. a CPC doivent être rejetés.”

“1 et les références citées) ; elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 627 consid. 2 et la référence citée). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu’à l’interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_880/2022 du 4 juillet 2023 consid. 3.2.1). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l’exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d’examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_880/2022 précité consid. 3.2.1 ; 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; 5A_1015/2020 précité consid. 3.2.3). cc) Un legs inclus dans un testament ou un pacte successoral, et portant sur le paiement inconditionnel d’une somme d’argent, constitue un titre à la mainlevée provisoire dans la poursuite du légataire contre le débiteur du legs (TF 5A_108/2009 du 6 avril 2009 consid. 2.5 ; Veuillet/Abbet, in : Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 91 ad art. 82 LP, p. 148 ; Panchaud/Caprez, La mainlevée d’opposition, § 24, p. 58). La qualité d’héritier légal ou institué du poursuivi doit être établie par le poursuivant ; la preuve peut être apportée par un titre au sens de l’art. 177 CPC, par exemple par un avis de décès, qui a été jugé suffisant (TF 5A_240/2021 du 23 mars 2022, consid. 3.2) ; en revanche, le poursuivant n’a pas à apporter la preuve que le poursuivi a accepté la succession ; c’est ce dernier qui, à titre de moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP, doit faire valoir qu’il l’a répudiée (cf. art. 560 ss CC) ou que la créance en poursuite n’a pas été portée à l’inventaire des biens des art. 580 ss CC (art. 590 al. 1 CC ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 90 ad art. 82 LP, p. 148 ; Staehelin, in : Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 3e éd., 2021, n. 65 ad art. 82 LP). dd) Aux termes de l’art. 65 al. 3 LP, si des poursuites sont faites contre une succession non partagée, les actes de poursuite sont notifiés au représentant désigné de la succession ou, s’il n’existe pas de représentant connu, à l’un des héritiers.”

“März 2011 über eine Forderung in der Höhe von CHF 1'275.60. Hinzu kommen weitere Kosten in der Höhe von CHF 213.40, womit sich der ungedeckt gebliebene und auf dem Verlustschein ausgewiesene Betrag auf gesamthaft CHF 1'489.00 beläuft (RG act. II/1/2). Der Pfändungsverlustschein stellt einen provisorischen Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 82 SchKG dar (Art. 149 Abs. 2 SchKG). Die Beschwerdeführerin führt hiergegen aus, sie könne sich an keine Behandlung aus dem Jahr 2010 erinnern, welche diese Forderung rechtfertigen würde. Vielmehr fehle hier eine konkrete Rechnung, die eine detail- lierte Auskunft über die erwähnte ärztliche Behandlung mit der entsprechenden Honorarnote gäbe. Da ein solcher Nachweis durch die von der Gläubigerin einge- reichten Urkunden in keiner Art und Weise erbracht werden könne, könne die For- derung und der Rechtsöffnungsentscheid nicht akzeptiert werden (act. A.1). Damit bestreitet die Beschwerdeführerin den Bestand der dem Verlustschein zugrunde liegenden Forderung, was nach Art. 82 Abs. 2 SchKG eine zulässige Einwendung ist. Wie gesehen, setzt Art. 82 Abs. 2 SchKG jedoch voraus, dass die Einwen- dung, auch aufgrund des umfassenden Novenverbots im Beschwerdeverfahren nach Art. 326 ZPO, "sofort" glaubhaft gemacht wird. Aus den Akten geht hervor, dass sich die Beschwerdeführerin im vorinstanzlichen Verfahren trotz gerichtlicher Aufforderung, die ihr am 25. April 2024 zugestellt wurde, nicht vernehmen liess. Da die Beschwerdeführerin die Einwendung des Nichtbestands der Forderung damit erstmals im Beschwerdeverfahren vorbringt, erfolgt sie verspätet (Art. 326 Abs. 1 ZPO) und kann folglich nicht mehr berücksichtigt werden.”

“82 LP basés sur l’absence de dénonciation au remboursement de la créance de base et de la créance abstraite doivent également être rejetés. bb) Les recourants reprochent à l’autorité précédente d’avoir retenu « que le poursuivi n’a pas contesté devoir les montants litigieux », alors qu’il n’y aurait aucune preuve en ce sens, dans la mesure où « le poursuivi n’a pas été entendu formellement aux débats et qu’en procédure sommaire la preuve doit être rapportée par titre ». Dès lors qu’ils ont fait opposition aux poursuites en cause, il conviendrait de retenir « qu’ils estiment que les montants ne sont pas dus ». Les recourants se sont déterminés à deux reprises sur la requête de mainlevée, dans une réponse et une duplique totalisant près de quarante pages. On ne saurait penser qu’ils n’ont pas pu s’exprimer à suffisance de droit. Dans ces conditions et faute pour eux d’exposer où, dans la procédure de première instance, ils auraient contesté les montants réclamés, leur grief contre le constat qu’ils ne les ont pas contestés est téméraire. Au demeurant, l’auraient-ils fait qu’il leur appartenait, conformément à l’art. 82 al. 2 LP, de rendre leur contestation vraisemblable, ce qu’ils ne font à aucun moment, leur seule affirmation en procédure de recours, telle que reprise ci-dessus, n’étant à cet égard pas suffisante. V. Les recourants invoquent une violation de l’art. 74 al. 2 LDFR, soutenant que la parcelle 3058 n’était pas soumise à la LDFR, « alors que les autres parcelles le sont ». a) Selon l’art. 74 al. 2 LDFR, comme dit ci-dessus, la constitution d’un droit de gage collectif grevant à la fois des immeubles assujettis et des immeubles non assujettis à cette loi est illicite. b) Les recourants n’exposent toutefois pas les éléments qui auraient dû conduire à retenir qu’au moment de la constitution du gage, certaines parcelles grevées auraient été assujetties à la LDFR et pas d’autres. Dans ces conditions, force est de constater que les faits permettant d’envisager la violation invoquée de l’art. 74 al. 2 LDRF n’ont pas été rendus vraisemblables, comme cela était exigé des poursuivis par l’art. 82 al. 2 LP. On ne saurait en conséquence retenir que les engagements pris entre les parties seraient illicites ou nuls pour ce motif.”

“Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid. 4.1; ATF 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). 3.2. En l’espèce, le Président a en substance retenu que la créancière poursuivante n’avait produit aucune pièce signée par le débiteur poursuivi, qui permettrait, en relation avec la facture du 20 août 2021 invoquée comme titre de mainlevée provisoire, de retenir que l’intimé aurait reconnu devoir à la recourante la somme de CHF 585.50 déduite en poursuite. Certes, il ressort des échanges de mails versés au dossier par la recourante que l’intimé semble effectivement avoir effectué une réservation dans son établissement. Il n’en demeure pas moins qu’elle a formé opposition totale au commandement de payer à l’origine de la poursuite et qu'aucune reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP n’a été produite par la créancière poursuivante.”

“aa) Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019, consid. 3.2.2, considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid. 4.1 Le document signé qui ne précise pas la somme reconnue vaut ainsi reconnaissance de dette lorsqu’il se réfère à une ou plusieurs pièce(s) - non signée(s) - qui comporte(nt) pareille indication (ATF 136 III 627 consid. 3.3). Une référence ne peut cependant être concrète qui si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 ; ATF 136 III 627 consid. 3.3 ; ATF 132 III 480 consid. 4.3). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et les réf. cit., Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), la mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 27 ad art. 82 LP et références). bb) En l’espèce, il est vrai que les « Conditions générales de livraison » mentionnées en pages 12 et 13 du contrat contiennent un chapitre intitulé « Calcul des hausses des prix ». Toutefois, ce chapitre n’expose pas quelle est la formule de hausse, ni a fortiori les paramètres pouvant entrer en ligne de compte pour calculer une hausse, ni a fortiori ceux qui ont été pris concrètement en compte pour calculer le montant réclamé à ce titre ; ce chapitre renvoie certes à un site Internet, mais celui-ci n'a rien de notoire (sur cette notion, cf. ATF 143 IV 380 consid. 1.1), d’une part, et même si la cour de céans s’y référait, elle n’aurait pas son état à la date de la conclusion du contrat d’entreprise, en février 2022, ni ne pourrait s’assurer que l’intimée y aurait adhéré par sa signature, d’autre part. Dans ces conditions, il faut admettre qu’il n’y a pas de reconnaissance de dette pour la hausse réclamée du prix convenu. d) En définitive, la mainlevée provisoire doit être prononcée pour le montant du prix convenu de 34'464 fr.”

“1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires, ce qui signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3 ; ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 consid. 2.3.2 et les réf. cit. ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 48 ad art. 82 LP). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_272/2022 précité consid. 6.1.3.2 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 précité consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 précité consid. 6.2.1). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.4 ; TF 5A_989/2021 du 3 août 2022 consid. 4.2.1 ; TF 5A_595/2021 précité consid. 6.2.1). 2.2 En l’espèce, le document signé le 6 novembre 2021, invoqué comme titre à la mainlevée provisoire, a le contenu suivant : « Concerne : vente de la maison Je donne 50 % de la vente de la maison à la signature à Mr F.”

“Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs : ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et 3.3; 132 III 480 consid. 4.1 et les références citées). Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 3.3; 132 III 480 consid. 4.3). En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Stucheli, Die Rechtsöffnung, 2000, p. 191; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e éd. 2010, n. 26 ad art. 82 LP). Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-dire lors de la notification du commandement de payer (Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 95 ad art. 82 LP). 3.1.2 La "représentation" de la personne morale par ses organes est réservée par l'art. 40 CO. L'organe qui agit au nom de la personne morale n'agit pas à la place de la personne morale, mais pour elle, et ses actes sont attribués à celle-ci. Chaque gérant a le pouvoir de représenter la société (art. 814 al. 1 CO). Le droit de la société anonyme s’applique par analogie à l’étendue et à la limitation des pouvoirs de représentation ainsi qu’aux contrats conclus entre la société et son représentant (art. 814 al. 4 CO). Les personnes autorisées à représenter la société ont le droit d’accomplir au nom de celle-ci tous les actes que peut impliquer le but social (art. 718a al. 1 CO). Cette disposition a avant tout pour but de protéger les tiers de bonne foi. Au nombre des actes que peut impliquer le but social, il faut non seulement englober ceux qui sont utiles à la société ou usuellement nécessaires à son activité, mais aussi ceux qui ont trait à des affaires inhabituelles qui rentrent toutefois dans le but social, c'est-à-dire qui n'en sont pas manifestement exclus.”

“Dans la procédure de mainlevée contre le tiers propriétaire, le créancier doit aussi établir par pièces avoir dénoncé dans les délais la cédule au remboursement tant au débiteur qu’au tiers (art. 831 et 845 CC ; Denys, op. cit., p. 14). La reconnaissance de la dette par le débiteur (non propriétaire) est également requise ; il n’est pas nécessaire, en revanche, ni même possible, que le tiers propriétaire ait reconnu la créance garantie ; en effet, dans ce cas, il ne serait plus un tiers mais un codébiteur (ATF 140 III 36 consid. 4 ; Staehelin, op. cit., n. 171 ad art. 82 SchGK ; Veuillet, op. cit., n. 242 ad art. 82 LP et les réf. cit.).”

“82 LP et les références citées). 2.1.4 Il n'est pas nécessaire que le titre contienne une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se considère obligé de payer cette dette. Il en va ainsi de la lettre par laquelle le débiteur sollicite la remise de tout ou partie de sa dette ou un délai de paiement sans contester la dette elle-même. Le fait de proposer au créancier un plan de paiement revient également à reconnaître que le montant en cause est dû (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 37 ad art. 82 LP et les références citées). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1 et les références; 5A_83/2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I 49; VEUILLET, op. cit., n. 40a et 65 ad art. 82 LP et les références). Si la prestation en argent promise dans une reconnaissance de dette est subordonnée à l'avènement d'une condition suspensive, il appartient au créancier d'établir par titre que la condition est réalisée ou devenue sans objet, à moins que cela ne soit notoire ou reconnu sans réserve par le débiteur (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.2). 2.1.5 Le juge de la mainlevée provisoire peut procéder à l'interprétation objective du titre, fondée sur le principe de la confiance; il s'agit en effet d'une question de droit qui, en elle-même, ne nécessite aucune administration de preuve. Il convient ainsi de tenir compte non seulement du texte mais également du but de l'acte. Le juge ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre; des éléments extrinsèques – en particulier les circonstances ayant entouré la signature du titre ou le comportement des parties – échappent à son pouvoir d'examen.”

“Les expressions par lesquelles le débiteur s'engage à payer « aussitôt que possible » ou «selon mes possibilités» doivent être aussi considérées comme une reconnaissance de dette. (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 36 et 37 ad art. 82 LP et les références citées; cf. également arrêt du Tribunal fédéral 5A_896/2017 du 7 février 2018 consid. 4.3). Une réserve doit figurer expressément dans l'acte lui-même, à défaut de quoi le document invoqué vaut comme reconnaissance pure et simple (ABBET/VEUILLET, op.cit., n. 40 ad art. 82 LP et les références citées). Lorsque le débiteur reconnaît une dette en précisant la manière dont il envisage de la rembourser (notamment par acomptes ou par compensation), il s'agit d'une modalité de paiement, indépendante de la reconnaissance ; le titre doit être ainsi considéré comme une reconnaissance pure et simple. Le refus par le créancier d'accepter les modalités de remboursement n'affecte pas la reconnaissance en tant que telle. La créance est alors immédiatement exigible (art. 75 CO) (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 40a ad art. 82 LP et les références citées), cette dernière disposition prévoyant qu'à défaut de terme stipulé ou résultant de la nature de l'affaire, l'obligation peut être exécutée et l'exécution peut en être exigée immédiatement. 3.1.2 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid.”

“Le fait de proposer au créancier un plan de paiement revient également à reconnaître que le montant en cause est dû. Les expressions par lesquelles le débiteur s'engage à payer « aussitôt que possible » ou « selon mes possibilités » doivent être aussi considérées comme une reconnaissance de dette. (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 36 et 37 ad art. 82 LP et les références citées; cf. également arrrêt du Tribunal fédéral 5A_896/2017 du 7 février 2018 consid. 4.3). Lorsque le débiteur reconnaît une dette en précisant la manière dont il envisage de la rembourser (notamment par acomptes ou par compensation), il s'agit d'une modalité de paiement, indépendante de la reconnaissance ; le titre doit être ainsi considéré comme une reconnaissance pure et simple. Le refus par le créancier d'accepter les modalités de remboursement n'affecte pas la reconnaissance en tant que telle. La créance est alors immédiatement exigible (art. 75 CO) (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 40a ad art. 82 LP et les références citées), cette dernière disposition prévoyant qu'à défaut de terme stipulé ou résultant de la nature de l'affaire, l'obligation peut être exécutée et l'exécution peut en être exigée immédiatement. 2.1.2 Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid.”

“Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (arrêts 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1 et les références; 5A_83/2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I 49; VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 40 et 65 ad art. 82 LP et les références). Il appartient en principe au poursuivant d'établir l'exigibilité de la créance (ATF 140 III 456 consid. 2.4; VEUILLET, op. cit., n° 96 ad art. 82 LP). Les précisions par lesquelles le débiteur s'engage à payer la somme reconnue " dès que possible ", " selon mes possibilités " ou " à ma prochaine convenance " constituent des modalités de paiement et non des termes ou conditions d'exigibilité. Elles n'empêchent donc pas le prononcé de la mainlevée provisoire (VEUILLET, op. cit., n° 100 ad art. 82 LP et les références).”

“1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.1). Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la jurisprudence mentionnée). Il n'est pas nécessaire que le titre contienne une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se considère obligé de payer la dette. Les expressions par lesquelles le débiteur s'engage à payer "aussitôt que possible" ou "selon mes possibilités" doivent être aussi considérées comme une reconnaissance de dette (Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 36 et 37 ad art. 82 LP et les références citées). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêts du Tribunal fédéral 5A_65/2020 précité consid. 4.2.4; 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.3; 5A_89/2019 du 1er mai 2019 consid. 5.1.3). 3.1.2 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid.”

“1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 précité ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnais-sance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débi-teur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références ; TF 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; TF 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3 ; TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Il appartient au poursuivant de prouver l'exigibilité de la dette (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2). ab) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se pré-valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). ac) En l’espèce, il n’est pas contesté que le 19 octobre 2022, les parties ont signé un contrat aux termes duquel l’intimé F.”

“Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 consid. 4.2.2, publié in SJ 2022 p. 783, et la référence citée). b) Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Le poursuivi peut soulever et rendre vraisemblables tous moyens libératoires pris de l'existence ou de l'exigibilité de la prétention déduite en poursuite (Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 81 ad art. 82 LP). Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des objections ou des exceptions de droit civil ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, p. 198, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Lorsque le juge statue sous l’angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, acquérir l’impression que les faits allégués se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 131 III 140 consid.”

“Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 142 III 720 précité et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2).”

“Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et la référence). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3; 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2 et les références).”

“Gemäss Art. 82 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht (Abs. 1); der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Abs. 2). Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein Urkundenprozess: Die Prüfungszuständigkeit des Rechtsöffnungsgerichts umfasst ausschliesslich Fragen im Zusammenhang mit der Tauglichkeit der präsentierten Urkunden (BGE 142 III 720 E. 4.1; 133 III 645 E. 5.3). Ziel des Verfahrens ist nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern die Anerkennung des Vorliegens einer vollstreckbaren Urkunde dafür (BGE 138 III 583 E. 6.1.1; 132 III 140 E. 4.1.1; 58 I 363 E. 2). Entsprechend würdigt der Rechtsöffnungsrichter nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, nicht aber die Gültigkeit der Forderung an sich, und anerkennt die Vollstreckbarkeit des Titels, falls der Schuldner seine Einwendungen nicht unverzüglich glaubhaft macht (BGE 142 III 720 E.”

“1 et arrêt TF 5A_82/2013 du 18 mars 2013 consid. 3.2). 2.2. En l’espèce, force est de constater que l’acte de recours déposé par A.________ Sàrl ne contient aucune motivation idoine, dès lors que l’intéressée se borne à reformuler les mêmes griefs qu’en première instance déjà. Ce faisant, elle n’expose pas en quoi le premier juge aurait eu tort de refuser de prononcer la mainlevée provisoire de l’opposition formée par B.________ – motif pris qu’aucune reconnaissance de dette ne figure au dossier – et ne formule aucune critique à l'encontre du contenu de la décision querellée elle-même, ne remettant pas en cause la motivation du Président conformément au prescrit de l’art. 321 CPC. Il s’ensuit l’irrecevabilité du recours. 3. Quand bien même il serait recevable, le recours devrait de toute façon être rejeté dans la mesure où il est manifestement mal fondé, la décision attaquée ne comportant en définitive aucune erreur que ce soit dans l’application du droit et/ou dans sa justification en fait. 3.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden-prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 1.3 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 1.4 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables devant l'autorité de recours (art. 326 al. 1 CPC). Il suit de là que les faits nouveaux, les pièces nouvelles et l'offre de preuve nouvelle (audition de C______) dont la recourante se prévaut devant la Cour sont irrecevables. Il en va de même des conclusions nouvelles qu'elle a formulées dans son acte de recours. 2. La recourante fait grief au Tribunal d'avoir considéré qu'elle n'avait fait valoir aucun moyen libératoire susceptible de faire échec au prononcé de la mainlevée. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_240/2021 du 13 mars 2022 consid. 3.2). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid.”

“Les preuves produites par le débiteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait libératoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). L'exception de compensation doit ainsi être rendue vraisemblable par titre (art. 177 et 254 al. 1 CPC). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l'image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_66/2020 précité loc. cit. et les références). Le dépôt d'une action en justice ou l'introduction d'une poursuite à l'encontre du poursuivant ne rend pas vraisemblable la créance opposée en compensation (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 127 ad art. 82 LP). 2.2 En l'espèce, il convient d'emblée de relever qu'il est difficile de comprendre, sur la base des explications de la recourante, quel argument juridique elle invoque, puisqu’elle ne cite aucune disposition légale. L’on ignore notamment si elle conteste que l'intimé dispose d'un titre de mainlevée ou invoque un moyen libératoire, l'art. 82 LP n'étant à aucun moment mentionné. La recourante avance tout une série d'éléments sans expliquer quelle conséquence devrait en être tirée. La recourante se réfère régulièrement à la procédure pendante devant le Tribunal de baux et loyers pour tenter de démontrer qu'elle n'est pas débitrice du montant pour lequel elle est poursuivie et soutient que le litige entre les parties doit être tranché par ledit Tribunal. Elle perd cependant de vue que lors du contentieux de la mainlevée de l'opposition, qui fait l'objet de la présente procédure, le but n'est pas de constater la réalité d'une créance, mais l'existence d'un titre exécutoire; le juge de la mainlevée examine donc uniquement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validité de la prétention déduite en poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références). Il ne s'agit dès lors pas de vérifier si le montant réclamé est effectivement dû, ce que le Tribunal des baux et loyers examinera, mais si le contrat sur lequel se fonde l'intimé constitue un titre de mainlevée provisoire de l'opposition.”

“Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing-privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agir soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 précité). La promesse de donner signée par le donateur ou conclue en la forme authentique constitue une reconnaissance de dette pour autant que la volonté de donner ressorte de l'acte, ce qui peut résulter de la renonciation à une contreprestation. Le donateur poursuivi peut invoquer en particulier les motifs de révocation et de refus d'exécution prévus à l'art. 250 CO (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 199a ad art. 82 LP). Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 3.1.2 et la référence). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence). Pour s'opposer à la mainlevée provisoire, le poursuivi peut notamment rendre vraisemblable que l'obligation constatée dans le titre, causal ou abstrait, n'est pas valable en raison d'un vice de la volonté : lésion, erreur, dol ou crainte fondée (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 119 ad art. 82 LP).”

“Il peut éviter la mainlevée en rendant vraisemblables des moyens ayant trait à la naissance de l'engagement, telle la nullité du contrat, à l'extinction de l'obligation, comme le paiement ou la compensation, ou à l'inexigibilité de la prestation (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd., 2012, p. 198, nn. 784 et 785). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre immédiatement vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; Veuillet/Abbet, op. cit., n° 107 et 109 ad art. 82 LP ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités).                 bb) Sont notamment des moyens libératoires ceux tirés d’un vice de la volonté (Veuillet/Abbet, op. cit., n° 119 ad art. 82 LP). A cet égard, la victime d’une erreur, d’un dol ou d’une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu’elle a invoqué ce vice de volonté dans le délai d’une année prévu par l’art. 31 CO (Code des obligations ; RS 220) ; elle doit en outre rendre vraisemblable le vice de volonté invoqué (TF 5A_773/2020  du 22 décembre 2020  consid. 3.2 ; 5A_892/2015 du 16 février 2016 consid. 4.3.2, SJ 2016 I 437 ; Veuillet/ Abbet, op. cit., n° 122 ad art. 82 LP).                 Les vices du consentement font l’objet des dispositions des art. 23 ss CO. L’art. 24 CO définit l’erreur essentielle notamment comme celle dans laquelle se trouve un contractant lorsque la prestation qu’il promet est notablement plus étendue qu’il ne le voulait en réalité. Le contrat n’oblige pas celle des parties qui, au moment de le conclu­re, était dans une erreur essentielle (art. 23 CO). En revanche, dès l’instant où une personne connaît et admet son propre état d’ignorance, elle accepte consciemment le risque de se tromper et, partant, ne peut plus prétendre se trouver involontairement dans l’erreur (Schmidlin/Campi, in Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd., 2021, n° 2 ad art. 23/24 CO).                 b) En l’espèce, comme l’a constaté la première juge, les faits allégués par la recourante pour fonder l’existence d’une erreur essentielle ne sont pas établis, ni même rendus vraisemblables ; au demeurant, si l’ignorance peut être la source d’une erreur, la recourante avait manifestement conscience du fait qu’elle ne parlait pas le français, ne connaissait pas le droit du gage et ne comprenait pas les actes qu’elle signait, de sorte qu’elle ne peut pas prétendre s’être trouvée involontairement dans l’ignorance et, par conséquent, dans l’erreur sur le sens et la portée des engagements qu’elle a pris par sa signature.”

“1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 Ill 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). Le poursuivi peut se libérer s'il rend vraisemblable que son engagement a été vicié par une erreur essentielle, le dol, la lésion ou la crainte fondée (art. 20 ss CO). De simples allégations non documentées ne suffisent pas, car seule la preuve par les pièces que les parties remettent au juge est recevable; il faut ainsi que le moyen libératoire soit rendu plausible ou vraisemblable (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5ème éd., 2012, p. 199, n. 786). Il appartient à celui qui se prévaut d'une erreur essentielle sur les faits de rendre vraisemblable qu'il considérait ceux-ci comme des éléments nécessaires du contrat et de démontrer qu'il était dans l'erreur à leur sujet (ATF 136 III 528 consid.3.4.1. ; CR CO I-Schmidlin/Campi, art. 23-24 CO, 3ème éd. 2021, n. 59 ss). Ainsi, il doit rendre vraisemblable que son erreur concernait un élément de fait décisif, sans lequel il n'aurait pas conclu le contrat ou en tout cas pas aux mêmes conditions. Il est donc nécessaire qu'il existe un lien de causalité entre l'erreur et l'accord convenu (CR CO I, art.”

“Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités ; TF 5A_945/2021 du 27 avril 2022 consid. 7.1.1). a) Dans le cadre d'une procédure de mainlevée, la victime d'une erreur, d'un dol ou d'une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu'il a invoqué ce vice de la volonté dans le délai d'une année prévue à l'art. 31 CO. Il ne s'agit pas en effet d'un droit de révocation inconditionnelle. Le poursuivi doit au contraire rendre vraisemblable le vice de la volonté invoqué (cf. Veuillet, op. cit., n. 122 ad art. 82 LP; Staehelin, op. cit., n. 97 ad art. 82 LP). A moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue, les simples allégations d'une partie n'ont à cet égard aucune valeur probante, même au degré de la vraisemblance (cf. TF 5A_773/2020 précité consid. 3.2 ; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publié aux ATF 136 III 583 ; Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e éd. 2012, p. 199, n. 786). b) Le Tribunal fédéral a laissé ouverte la question de savoir si, comme c'est le cas pour l'inexécution au sens strict, le seul fait pour le poursuivi de se prévaloir d'une exécution qualitativement défectueuse suffit pour imposer au poursuivant de prouver son exécution conforme en tous points au contrat. En effet, elle dépend de la réponse à apporter à une autre question, elle-même sujette à discussion, soit celle de savoir si le débiteur qui se prévaut de défauts peut dans tous les cas soulever l'exception d'inexécution au sens de l'art. 82 CO (TF 5A_704/2021 du 1er mars 2022 consid.”

“Lorsque, pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation (exception d'inexécution au sens de l'art. 82 CO), la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 [en matière de prêt]; 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1; Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23 ss, p. 35). Dans le cadre d'une procédure de mainlevée, la victime d'une erreur, d'un dol ou d'une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu'il a invoqué ce vice de la volonté dans le délai d'une année prévue à l'art. 31 CO. Il ne s'agit pas en effet d'un droit de révocation inconditionnelle. Le poursuivi doit au contraire rendre vraisemblable le vice de la volonté invoqué (Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 122 ad art. 82 LP; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd. 2010, n. 97 ad art. 82 LP). A moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue, les simples allégations d'une partie n'ont à cet égard aucune valeur probante, même au niveau de la vraisemblance (arrêts du Tribunal fédéral 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 6.3; 5A_773/2020 du 22 décembre 2020 consid. 3.2; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publié aux ATF 136 III 583; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, p. 199, n. 786). Le juge de la mainlevée n’intervient en principe pas d’office mais ne statue que sur le moyen soulevé par le poursuivi (Abbet, op. cit., n° 107 ad art. 82 LP, avec référence à l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_77/2011 du 16 février 2012 consid. 2). 3.2 En l'espèce, l'intimée n'a pas soulevé de grief devant le Tribunal s'agissant de l'identité de la poursuivante. Les différentes adresses données pour celle-ci sont insuffisantes à retenir qu'il existe un doute à cet égard.”

“En effet, toujours dans son recours, il souligne que l’intimée aurait allégué qu’au 21 octobre 2020 elle disposait à l’égard de K.________ d’une créance principale de 46'909.93 euros, 269'800 euros et 539'468.04 euros soit au total 856'177.97 euros (recours, p. 13 1er paragraphe). Il indique ensuite que les comptes de K.________, dont il est l’associé gérant unique, faisaient état, au passif du bilan et à la rubrique « emprunts auprès d’établissement de crédit » d’une somme arrondie de 856'178 euros au 31 décembre 2019 (recours, p. 13 2e paragraphe). C’est ainsi bien encore la preuve que les montants avaient été initialement versés à K.________ - sinon cette écriture comptable de sa part n’aurait eu aucun sens - et que les montants encore réclamés par l’intimée le 21 octobre 2020 étaient encore dus le 31 décembre 2019 à tout le moins. Au vu de ces éléments, on ne saurait reprocher à l’autorité précédente d’avoir retenu comme établi que les montants prévus par les contrats de prêts avaient été versés à K.________ et donc que l’intimée avait exécuté ses obligations. Le grief est infondé. 4. Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections (exécution, remise de dette, etc.) - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2 ; TF 5A_884/2014 du 30 janvier 2015 consid. 5.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; TF 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.3.1; TF 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2 ; TF 5A_884/2014 précité). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 II 140 consid. 4.1.2 ; TF 5A_884/2014 précité). 4.1 Le recourant soutient que l’intimée n’aurait pas établi « Le solde de sa créance » en se fondant sur les règles en matière de contrat synallagmatique (recours, p.”

“Sa motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; TF 5A_693/2022 du 6 mars 2023 consid. 6.2). S’agissant des faits, seule leur constatation manifestement inexacte, c’est-à-dire arbitraire, peut être invoquée (ATF 138 III 232 consid 4.1.2, JdT 2012 II 511 ; TF 5A_160/2022 du 27 juin 2022 consid. 2.1.2.2). Le recours doit exposer de manière claire et détaillée en quoi l’appréciation des preuves est arbitraire. Il ne suffit en particulier pas de citer certaines preuves qui devraient être appréciées de manière différente que dans la décision attaquée et d’opposer sa propre opinion de manière appellatoire, comme si l’autorité de recours disposait d’un libre pouvoir d’examen sur les faits (TF 4A_66/2020 du 5 mars 2020 consid. 2.2 ; 4A_649/2020 du 26 mai 2021 consid. 4.1). II. a) Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la jurisprudence citée). aa) La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC). Sauf convention contraire, la créance résultant de la cédule hypothécaire (créance abstraite) coexiste, le cas échéant, avec la créance à garantir issue du rapport de base entre le créancier et le débiteur (créance causale) (art. 842 al. 2 CC). La cédule hypothécaire prend la forme d’une cédule hypothécaire de registre ou d’une cédule hypothécaire sur papier (art.”

“Elle soutient que les prestations et le prix sont clairement définis par la confirmation de commande (« Auftragsbestätigung ») ainsi que par la liste de prestations établie par la requérante (« Auflistung der vereinbarten Leistungen »), et sont également confirmées par le paiement sans réserve des différents acomptes mentionnant chacun le pourcentage du montant total dû. Elle considère ainsi que la signature du bon de livraison, sans qu’aucune objection n’ait été soulevée, confirme l’exécution du contrat par B.________ AG, de sorte qu’elle est en droit de requérir le paiement du solde dû. Enfin, elle affirme que les conditions de l’art. 82 LP sont réalisées, dans la mesure où la débitrice a reconnu l’existence de la dette et son montant, que les prestations dues par la créancière ont été complètement exécutées et que la débitrice n’a fait valoir aucune objection pour invalider la dette ou la reconnaissance de celle-ci. 2.4. Aux termes de l’art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP l’acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d’où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d’argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue. Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d’un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Une référence ne peut cependant être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du déclarant et visé par la manifestation de volonté signée. En d'autres termes, cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 et les arrêts cités). La procédure de mainlevée – définitive ou provisoire – est une pure procédure d'exécution forcée (ATF 94 I 365 consid.”

“La recourante ayant signifié à l'intimée qu'elle ne souhaitait pas vendre son local à F______, dont la personne ne lui convenait pas, le contrat de courtage et ses conditions générales valaient reconnaissance de dette pour la créance d'honoraires de l'intimée, dont le montant en 87'405 fr. était calculé conformément au contrat. La recourante fait valoir que l'acquéreur présenté par l'intimée n'avait pas accepté d'acheter l'immeuble au prix convenu de 1'918'000 fr. car le projet d'acte de vente prévoyait en sus que la recourante fournirait à l'acheteur gratuitement les deux cédules hypothécaires, ce qui équivalait à réduire le prix de la valeur desdites cédules, laquelle était de 20'000 fr. L'intimée n'avait en outre pas respecté son obligation de diligence en lui présentant un acquéreur qui avait fait l'objet d'une enquête de la part de la FINMA, ce qui avait été "porté sur la place publique par la presse". Le "changement soudain" d'identité de l'acheteur aurait dû alerter l'intimée. 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (ATF 145 III 20 consid.”

“Beruht die Forderung auf einer durch Unterschrift bekräftigten Schuldaner- kennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Eine Schuldanerkennung ist eine Willenserklärung des Schuldners, worin er anerkennt, eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geld- summe bei deren Fälligkeit zu bezahlen (BGE 139 III 297 E. 2.3.1, 136 III 627 E. 2, 132 III 480 E. 4.1). Aus der Erklärung des Schuldners muss klar hervorge- hen, dass er nicht nur die Forderung, sondern auch seine Zahlungs- oder Sicher- stellungspflicht gegenüber dem Gläubiger uneingeschränkt anerkennt (Stücheli, Die Rechtsöffnung, Diss. 2000, S. 328). Es genügt indes eine Anerkennung, aus der hervorgeht, dass sich der Schuldner zur Zahlung verpflichtet fühlt, ohne Zah- lung zu versprechen oder Zahlungswillen zu bekunden. Ist der Sinn oder die Aus- legung des Rechtsöffnungstitels zweifelhaft oder ergibt sich eine Schuldanerken- nung höchstens aus konkludenten Tatsachen, darf die provisorische Rechtsöff- nung nicht erteilt werden. Die Auslegung, ob eine Anerkennung vorliegt, beurteilt sich nach dem Vertrauensprinzip aus der Sicht des Empfängers alleine auf Grund der Urkunde.”

“Ce n'est que si le juge ne parvient pas à déterminer la volonté réelle et commune des parties, ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volonté exprimée par l'autre à l'époque de la conclusion du contrat, qu'il doit recourir à l'interprétation normative (ou objective), à savoir rechercher leur volonté objective, en déterminant le sens que, d'après les règles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement prêter aux déclarations de volonté de l'autre, c'est-à-dire conformément au principe de la confiance (ATF 144 III 93 consid. 5.2.3; 130 III 417 consid. 3.2 et les arrêts cités). 2.4 En l'espèce, il n'est pas contesté que des biens appartenant au débiteur séquestré se trouvent en Suisse (à savoir la commission de courtage versée en mains du notaire ayant instrumenté la vente de la villa de D______), que ce dernier n'est pas domicilié en Suisse et que la créance fondant le séquestre présente un lien suffisant avec la Suisse, le contrat de courtage signé par les parties étant soumis au droit suisse et portant sur la vente d'un immeuble sis à Genève. Reste à examiner si la recourante - qui n'est pas au bénéfice d'une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP - a rendu sa créance vraisemblable. Il ressort des pièces versées au dossier que les parties ont conclu un "contrat de courtage exclusif" le 18 novembre 2021. La portée exacte de l'exclusivité octroyée au courtier (i.e. la recourante) par les mandants (i.e. l'intimé et son époux) n'a toutefois pas été définie par le contrat qui est muet sur ce point. Il ne contient aucune clause qui interdirait aux mandants de conclure une vente par l'intermédiaire d'autres courtiers - l'art. 5 prévoit, à l'inverse, que la villa est susceptible d'être vendue par l'entremise de trois autres sociétés de courtage, auquel cas la recourante n'aurait droit à aucun salaire - ou de négocier et conclure eux-mêmes le contrat de vente avec le(s) futur(s) acquéreur(s). Le contrat ne mentionne pas non plus les conséquences d'une violation de cette exclusivité. En particulier, il ne stipule pas qu'en cas de vente de la villa par l'entremise d'un autre courtier, les mandants s'exposeraient à devoir payer une commission à la recourante, quand bien même celle-ci n'aurait déployé aucune activité en rapport avec la conclusion de la vente.”

“Le juge de la mainlevée n'a pas à revoir ou à interpréter le titre qui lui est produit; il ne lui appartient pas non plus de trancher de délicates question de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 106 ad art. 84 LP). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Lors de la détermination de la volonté des parties, le juge doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.3). Le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). 2.2 En l'espèce, comme relevé par le premier juge, l'intimée est au bénéfice de deux contrats d'entreprise, à teneur quasi identique, portant vraisemblablement sur la même promotion immobilière, conclus avec des maîtres d'ouvrage différents, sans qu'il soit possible de comprendre l'articulation entre ceux-ci. Les montants perçus par l'intimée ont été versés indifféremment par l'un et l'autre maîtres d'ouvrage partie à ces contrats. Il est en outre fait mention de versements par des tiers à des tiers, ainsi que de bons d'achat, qui semblent s'inscrire dans le cadre du mandat confié à l'intimée. Le prix de l'ouvrage visé par un des contrats a été réduit de 200'000 fr., alors que la garantie fournie porte sur le montant initial. Le total des montants versés par la recourante n'est pas facilement déterminable, les parties se limitant dans leurs écritures à énoncer un montant global, sans se référer de manière détaillée à des pièces et des montants précis, et en renvoyant sans autres explications à une liasse de documents, difficilement compréhensibles.”

“En tout état, étant rappelé que la suspension d'une telle procédure doit demeurer exceptionnelle, et le principe de célérité devant être respecté, il n'existe pas de motif d'opportunité qui commanderait de suspendre la présente procédure. Pour le surplus, l'arrêt du Tribunal fédéral publié aux ATF 132 III 140, dont le recourant se prévaut pour soutenir qu'un document dont il serait rendu vraisemblable qu'il est le fruit d'une infraction pénale ne saurait fonder une mainlevée d'opposition, n'a pas la portée que celui-ci lui prête; dans cette espèce, en effet, il était question d'une mainlevée provisoire de l'opposition dans une poursuite fondée sur une reprise de contrat dont l'authenticité des signatures était contestée, soit une question sans rapport avec la thèse du recourant. En l'occurrence, en se fondant sur des éléments objectifs apportés à la procédure, il n'y a pas matière à avoir l'impression que les faits allégués par le recourant se sont produits. Le recourant échoue donc à rendre sa libération vraisemblable, au sens de l'art. 82 al. 2 LP. Les griefs sont ainsi dépourvus de fondement, de sorte que le recours sera rejeté. 5. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de son recours (art. 106 al. 1 CPC), arrêtés à 950 fr. (art. 48, 61 OELP), compensés avec l'avance opérée, acquise à l'Etat de Genève (art. 111 al. 1 CPC). Il ne sera pas alloué de dépens à l'intimée, qui agit en personne, en l'absence de circonstances particulières qui commanderaient d'en octroyer (art. 95 al. 3 let. c CPC). * * * * * PAR CES MOTIFS, La Chambre civile : Statuant sur renvoi du Tribunal fédéral : A la forme : Déclare recevable le recours interjeté par A______ contre le jugement JTPI/12019/2022 rendu le 12 octobre 2022 par le Tribunal de première instance dans la cause C/9208/2022-8 SML. Au fond : Le rejette. Déboute les parties de toutes autres conclusions. Sur les frais : Arrête les frais du recours à 950 fr. compensés à l'avance opérée, acquise à l'Etat de Genève. Les met à la charge de A______. Dit qu'il n'est pas alloué de dépens de recours.”

“A. 2013, § 19 N 22 [und N 62 f.]; BGE 136 III 566 E. 3.3 S. 569; BGE 133 III 645 E. 5.3 S. 653; BGE 132 III 140 E. 4.1.1 S. 141 f.). Das ist bei der definitiven Rechtsöffnung dann der Fall, wenn der betreibende Gläubiger einen gültigen - 8 - Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 80 SchKG vorweist und der betriebene Schuldner keine Einwendung im Sinne von Art. 81 SchKG erhebt. Provisorische Rechtsöffnung wird erteilt, wenn der Betreibungsschuldner nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Im Rechtsöffnungsverfahren geht es mithin (nur) um die Feststellung, ob ein Vollstreckungstitel vorliegt (BSK SchKG I-Staehelin, Art. 80 N 1), was unter anderem die Fälligkeit der Titelforderung im Zeitpunkt der Zustellung des Zah- lungsbefehls voraussetzt (Stücheli, Die Rechtsöffnung, 2000, S. 169 und S. 202; Vock/Meister-Müller, SchKG-Klagen nach der Schweizerischen ZPO,”

“1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 7 ad art. 82 LP). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). 2.2 En l'espèce, le contrat de location du 22 décembre 2021 vaut titre de mainlevée provisoire, dès lors que l'écriture de la date du retour (au recto) et celle du nombre de kilomètres du véhicule à sa restitution apposée au-dessus de la signature du locataire (au verso) sont ressemblantes et que, dans son courrier du 30 novembre 2022 à l'intimée, la recourante a admis avoir utilisé le véhicule durant 52 jours. A l'instar du Tribunal, il sera, par ailleurs, retenu que la recourante n'a pas rendu suffisamment vraisemblable que le dommage résultant de l'accident du véhicule litigieux serait dû au défaut allégué de la voiture achetée auprès de l'intimée. En effet, la recourante n'a produit aucun document (autre que ses propres courriers) attestant de l'éventuelle défectuosité du véhicule. Par conséquent, le recours sera rejeté.”

“Il doit examiner d'office les trois identités – l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté – et statuer sur le droit du créancier de poursuivre le débiteur, c'est-à-dire décider si l'opposition doit ou non être maintenue (ATF 140 III 372 consid. 3.1; 139 III 444 consid. 4.1.1). En principe, la mainlevée définitive ne peut être allouée qu'au créancier désigné par le jugement. Cependant, elle peut être aussi accordée au cessionnaire légal ou conventionnel de la créance (arrêt du Tribunal fédéral 5D_195/2013 du 22 janvier 2014 consid. 3.2 et les références citées). L'extinction de la dette peut intervenir non seulement par paiement, remise de dette, compensation ou accomplissement d'une condition résolutoire, mais aussi en vertu de toute autre cause de droit civil. Il appartient au débiteur d'établir par titre que sa dette est éteinte. A la différence de la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP), le poursuivi ne peut se borner à rendre sa libération vraisemblable. Le titre de mainlevée au sens de l'art. 81 al. 1 LP créant la présomption que la dette existe, cette présomption ne peut être renversée que par la preuve stricte du contraire (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1; 124 III 501 consid. 3a). Dans la procédure de mainlevée définitive, le juge n'a ni à revoir ni à interpréter le titre qui lui est soumis. Il ne lui appartient pas davantage de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, la décision sur de telles questions étant réservée au juge du fond; il en va de même de la question de savoir si le comportement du créancier constitue un abus de droit et viole les règles de la bonne foi car la réponse à ces questions suppose une analyse de la situation juridique selon le droit matériel (ATF 124 III 501 consid. 3a; arrêts du Tribunal fédéral 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1; 5A_416/2019 du 11 octobre 2019 consid.”

“À cet égard, on peut préciser que pour constituer un titre de mainlevée définitive, le jugement ou titre assimilé (p. ex. la transaction judiciaire; ATF 143 III 564 consid. 4.4.4) doit clairement obliger définitivement le débiteur au paiement d'une somme d'argent déterminée, c'est-à-dire chiffrée. Le juge de la mainlevée doit uniquement décider si une telle obligation de payer ressort clairement du jugement exécutoire produit. Il ne lui appartient pas de se prononcer sur l'existence matérielle de la prétention ou sur le bien-fondé du jugement, ni de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important (ATF 149 III 258 consid. 6.1.1).  Il incombe au poursuivi d'établir par titre, non seulement la cause de l'extinction, mais encore le montant exact à concurrence duquel la dette en poursuite est éteinte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2; 136 III 624 consid. 4.2.3). Contrairement à ce qui vaut pour la mainlevée provisoire (art. 82 al. 2 LP), le poursuivi ne peut se contenter de rendre vraisemblable sa libération (totale ou partielle), mais doit en apporter la preuve stricte (ATF 149 III 258 consid. 6.1.2; 136 III 624 consid. 4.2.1).  2.1.3 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP, en particulier, l'acte sous seing-privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agir soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 précité). La reconnaissance de dette peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent, ce qui signifie que l'acte signé doit se référer ou renvoyer clairement et directement aux documents qui indiquent le montant de la dette (ATF 132 III 480 consid.”

“Or, lorsque la recourante prétend que l’intimée ne s’est que partiellement exécutée, elle se fonde essentiellement sur des éléments extrinsèques au contrat de mandat liant les parties qui nécessitent une appréciation au fond qui excède la cognition du juge de la mainlevée. Ce second grief est ainsi tout aussi mal fondé que le précédent, de sorte qu’il doit être également rejeté. 3.3. Enfin, sans même se donner la peine de critiquer les considérants émis par le premier juge qui a considéré et retenu qu’elle n’a pas rendu vraisemblable le fait que les parties se seraient entendues sur des honoraires réduits à CHF 2'500.- par mois en raison de l’épidémie de COVID-19, la recourante se borne à requérir l’audition de deux témoins qui seraient à même de corroborer cette allégation. Comme relevé plus haut (cf. supra consid. 1.3.), ce fait nouveau, introduit pour la première fois au stade du recours, est irrecevable (art. 326 al. 1 CPC). La recourante devait en effet l’invoquer déjà devant le Président, ce qu’elle n’a pas fait, si bien qu’elle doit en subir les conséquences. Par ailleurs et comme déjà relevé également, pour rendre vraisemblable sa libération au sens de l’art. 82 al. 2 LP, il incombait à l’intéressée de rendre ses moyens libératoires vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC). Or, la recourante reconnait elle-même – à tout le moins implicitement – qu’elle ne dispose d’aucune pièce corroborant son allégation puisqu’elle demande l’audition de deux témoins justement. Il s’ensuit l’irrecevabilité du recours sur ce point, ce qui scelle le sort du recours dans son ensemble. 4. Les frais de la procédure de recours doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 4.1. Les frais judiciaires, fixés forfaitairement à CHF 600.- (art. 48 et 61 al. 1 OELP), seront prélevés sur l’avance de frais du même montant effectuée le 23 septembre 2021. 4.2. Il n'est pas alloué d’équitable indemnité de partie à titre de dépens à l’intimée, laquelle a agi par elle-même et dont le travail effectué n’a pas dépassé ce que l’on peut raisonnablement attendre d’un justiciable dans le cadre de la gestion ordinaire de ses affaires administratives.”

“82 SchKG den Anforderungen an den heutigen Wirt- schaftsverkehr genügt, in dem Verträge immer häufiger (teilweise oder gar voll- ständig) im "elektronischen Rechtsverkehr" bzw. mit "digitaler Kommunikation" abgeschlossen werden. Das widerspricht der traditionellen Vorstellung von der ei- genhändig auf eine Urkunde gesetzten Unterschrift, und das vor Jahren einge- führte Unterschriftensubstitut der elektronischen Signatur gemäss Art. 14 Abs. 2bis OR ist in der für die provisorische Rechtsöffnung massgeblichen Praxis of- fenbar noch nicht verbreitet. Während die im Zivilrecht verlautbarte Formfreiheit die Nutzung moderner Kommunikationsmittel für den Vertragsschluss nahelegt, wird in der Vertragsgestaltungspraxis daher geraten, auf digitale Abschlüsse zu verzichten und stattdessen auf einer eigenhändigen Unterschrift zu bestehen, um sich die effiziente Durchsetzung der Forderung mittels provisorischer Rechtsöff- nung nicht zu verbauen (vgl. Heinel/Härtsch, a.a.O., S. 289). Obwohl Art. 82 SchKG zivilrechtliche Formbestimmungen unberührt lässt (Krauskopf, La mainle- vée provisoire: quelques jurisprudences récentes, in: JdT II 2008, S. 25), kann er auf diese indirekt also doch einen erheblichen Einfluss nehmen. Die im Zivilrecht geförderte Formfreiheit kann im Verfahrensrecht gewissermassen "ausgebremst" werden. Das ist per se noch kein Missstand, da es andere Möglichkeiten als den Weg über Art. 82 SchKG gibt, um eine Forderung durchzusetzen. Dies hat das Bundesgericht in einer Grundsatzentscheidung der Gläubigerseite entgegenge- - 12 - halten, die (ausserhalb des digitalen Kontextes) das Unterschriftserfordernis des Art. 82 Abs. 1 SchKG als Hemmnis beklagt hat (BGer 5P.260/2005 vom 28. März 2006, E. 5). Der schnelle Weg über Art. 82 SchKG ist ein Privileg für Gläubiger, und Privilegien unterliegen häufig restriktiven Voraussetzungen. Die Hürde, die das Unterschriftserfordernis für den Vertragsschluss mit sich bringt, könnte für den Gläubiger quasi der Preis für die schnellere Durchsetzung seiner Forderung sein (Eichel, Gutachten zum Erfordernis der eigenhändigen Unterschrift als Vor- aussetzung an den provisorischen Rechtsöffnungstitel im Zeitalter des elektroni- schen Rechtsverkehrs, Rz.”

“1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 624 consid. 4.2.2 ; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). C’est le Code des obligations (CO ; RS 220), en particulier les art. 13 à 15 CO, qui pose les exigences quant à la forme de la signature. La signature est apposée à la main par celui qui s’oblige (art. 14 al. 1 CO). Elle doit être individualisée sans pour autant être lisible (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 15a ad art. 82 LP ; Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3e éd., n. 12 ad art. 82 SchKG). A moins qu’elle ne paraisse d’emblée suspecte – ce que le juge vérifie d’office –, la signature manuscrite est présumée authentique (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 16 ad art. 82 LP et la réf. cit.). La doctrine la plus récente relève que la signature électronique qualifiée avec horodatage électronique qualifié (« qualifizierte elektronische Signatur ») au sens de la loi fédérale du 18 mars 2016 sur la signature électronique (SCSE ; RS 943.03) est assimilée à la signature manuscrite en vertu de l’art. 14 al. 2bis CO, entré en vigueur le 1er juillet 2017, mais refuse d’octroyer les mêmes effets juridiques à la signature électronique réglementée et au cachet électronique réglementé au sens de l’art. 2 let. c et d SCSE (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 17 ad art. 82 LP ; Staehelin, op. cit., n. 12 ad art. 82 SchKG) ainsi qu’aux autres formes de signature numérique, en particulier, à la « signature scannée » insérée dans un document électronique ou la signature sur écran tactile (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 17a ad art. 82 LP et les réf. cit.). La cour de céans, dans sa jurisprudence récente, a suivi cette doctrine (CPF 14 février 2020/6 ; CPF 16 mai 2023/51). c) La poursuite en cause porte sur le montant de USD 300'000 converti en francs suisses et est fondée sur deux titres, le contrat de courtage du 14 octobre 2020 et l’avenant à ce contrat du 6 juillet 2022.”

“En matière de poursuite, la jurisprudence considère que, lorsque la reconnaissance de dette est signée par une personne se disant le représentant du débiteur, la mainlevée provisoire dans la poursuite intentée contre le représenté ne peut être prononcée que sur le vu d’une pièces attestant des pouvoirs du représentant ; de même quand l’obligé est une personne morale, la mainlevée provisoire dans la poursuite contre celle-ci ne peut être prononcée que si les pouvoirs du représentant (art. 32 al. 1 CO) ou de l’organe (art. 55 al. 2 CC [Code civil du 10 décembre 1907 ; RS 210]) qui a signé sont documentés par pièces. Il a toutefois été admis qu’il n’est pas arbitraire de prononcer la mainlevée provisoire même en l’absence d’une procuration écrite lorsque les pouvoirs du représentant ou de l’organe ne sont pas contestés ou s’ils peuvent se déduire d’un comportement concluant du représenté ou de la société au cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement dont il ressort clairement que le représentant ou l’organe a signé en vertu de pouvoirs (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 ; ATF 130 III 87 consid. 3.1 ; TF 5D_17/2015 du 29 mai 2015 consid. 5). Dans un arrêt plus récent dans lequel il examinait l’application de l’art. 82 LP avec un pouvoir d’examen non limité à l’arbitraire, le Tribunal fédéral a cependant précisé que, si l'octroi des pouvoirs de représentation – ou la réparation ultérieure de leur défaut (cf. art. 38 al. 1 CO) – pouvait résulter d'actes concluants, toutefois, une procuration donnée sans cette forme devait être prouvée par les moyens admis en procédure de mainlevée provisoire qui démontrent de façon claire et liquide le rapport de représentation, savoir par un titre. Le poursuivant ne peut donc pas convaincre le juge qu'il bénéficie d'une reconnaissance de dette valant titre de mainlevée en offrant d'autres preuves que le titre lui-même, étant toutefois rappelé que la reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (TF 5A_578/2019 du 13 novembre 2019 consid. 4.2.2.3 et références). 2.2 En l’espèce, il est constant que les contrats de location n’ont pas été signé par l’administrateur de l’intimée, seule personne ayant les pouvoirs d’engager celle-ci, mais par un employé sans pouvoirs de représentation, qui a utilisé le timbre humide de l’entreprise en accompagnement de sa signature.”

“], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetrei- bung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 3. Aufl., Basel 2021, N 57 zu Art. 82 SchKG). Grundsätzlich muss eine Urkunde das Vertretungsverhältnis beweisen, bzw. wenn es sich beim Schuldner um eine juristische Person handelt, müssen die Befugnisse des Stellvertreters oder des Organs, das unterzeichnet hat, aus den Akten hervorgehen (BGE 132 III 140 E. 4.1.1 = Pra 95 Nr. 133 E. 4.1.1). Das Bun- desgericht hat es jedoch als nicht willkürlich bezeichnet, die Rechtsöffnung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG auch dann zu erteilen, wenn zwar keine schriftliche Voll- macht vorliegt, die Befugnisse des Stellvertreters oder des Organs aber nicht be- stritten sind oder sich aus dem konkludenten Verhalten der Vertretenen oder der Gesellschaft ergeben, aus dem klar hervorgeht, dass der Stellvertreter oder das Organ aufgrund dieser Befugnisse unterzeichnet hat (statt vieler BGE 112 III 88 E. 2c = Pra 76 Nr. 50 E. 2c; BGE 132 III 140 E. 4.1.1 = Pra 95 Nr. 133 E. 4.1.1; Staehelin, a.a.O., N 57 zu Art. 82 SchKG). Die Vollmacht zur Schuldanerkennung i.S.v. Art. 82 Abs. 1 SchKG kann demnach durch konkludentes Handeln der Ver- tretenen erteilt werden, wobei dieses im Bestreitungsfall durch die im summari- schen Verfahren zulässigen Beweismittel nachgewiesen werden muss, was meist nur durch Urkunden im weiten Sinn (Art. 177 ZPO) möglich ist (vgl. Art. 254 ZPO; Staehelin, a.a.O., N 57 zu Art. 82 SchKG).”

“de prononcer la mainlevée même en l'absence d'une procuration écrite lorsque les pouvoirs du représentant ou de l'organe n'étaient pas contestés ou s'ils pouvaient se déduire d'un comportement concluant du représenté ou de la société au cours de la procédure sommaire de mainlevée, comportement dont il résultait clairement que le représentant ou l'organe avait signé en vertu de pouvoirs (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1; 130 III 87 consid. 3.1; 112 III 88 consid. 2c; arrêt 5P.449/2002 du 20 février 2003 consid. 4, publié in Pra 2003 (163) p. 890; cf. aussi, sous la LTF mais dans un recours constitutionnel subsidiaire, arrêt 5D_17/2015 du 29 mai 2015 consid. 5). Il faut cependant préciser ce qui suit à cet égard. Certes, l'octroi des pouvoirs de représentation - ou la réparation ultérieure de leur défaut (cf. art. 38 al. 1 CO, qui s'applique à la représentation de la personne morale, arrêt 4A_152/2009 du 29 juin 2009 consid. 4.3) - peut résulter d'actes concluants (cf. parmi d'autres: TERCIER/PICHONNAZ, Le droit des obligations, 6ème éd., 2019, n° 441 ss et 469). Toutefois, une procuration donnée dans cette forme doit être prouvée par les moyens admis en procédure de mainlevée provisoire qui démontrent de façon claire et liquide le rapport de représentation (cf. STAEHELIN, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd., 2010, n° 57 ad art. 82 LP). Or, la procédure de mainlevée provisoire n'a un caractère sommaire au sens propre (sur cette notion: ATF 138 III 636 consid. 4.3.2 et les références) qu'en ce qui concerne les objections du débiteur. Il est inhérent à l'objet de la procédure de mainlevée que les moyens de preuve que le créancier peut faire valoir pour obtenir la mainlevée sont limités à certains titres définis par la loi (art. 80 al. 1 et 82 al. 1 LP). Ce n'est que pour les moyens libératoires du débiteur que d'autres moyens de preuve que le titre ne sont pas exclus. Le poursuivant ne peut donc pas convaincre le juge qu'il bénéficie d'une reconnaissance de dette valant titre de mainlevée en offrant d'autres preuves que ce titre lui-même (ATF 145 III 160 consid. 5.1), étant toutefois rappelé que la reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). » b) En l’espèce, la poursuivie n’a pas procédé en première instance. Elle ne s’est pas déterminée sur la requête de mainlevée et n’a donc pas contesté les faits allégués par la poursuivante ; en particulier, elle n’a pas contesté le fait que la société X.”

“Vor Bundesgericht beruft sich die Beschwerdeführerin unter Verweis auf BGE 140 III 372 und das Urteil 5A_46/2018 darauf, dass es Sache des Beschwerdegegners sei, Beweise vorzulegen, dass die Abtretung nicht erfolgt sei. Er sei diesbezüglich beweisbelastet. Diese Urteile helfen der Beschwerdeführerin nicht weiter. Die Entscheide betreffen die Situation, in der ein Rechtsnachfolger des im Rechtsöffnungstitel genannten Gläubigers um Rechtsöffnung ersucht (BGE 140 III 372 E. 3.3.3; Urteil 5A_46/2018 vom 4. März 2019 E. 3.1). In dieser Konstellation hat das Bundesgericht erwogen, dass der Rechtsnachfolger seine Rechtsnachfolge liquide nachweisen muss (kürzlich Urteil 4A_639/2023 vom 3. April 2024 E. 1.2, zur Publ. vorgesehen, mit Hinweis auf die beiden genannten Urteile). In casu verlangt aber nicht ein Rechtsnachfolger die Rechtsöffnung, sondern der auf dem Rechtsöffnungstitel genannte Gläubiger. Unter den gegebenen Umständen ist es an der Beschwerdeführerin als Schuldnerin, ihre Einwendung, dass die Forderung vom Beschwerdegegner abgetreten worden sei, glaubhaft zu machen, also substantiiert darzulegen und mit Beweismitteln zu belegen (Art. 82 Abs. 2 SchKG; vgl. Urteile 5A_989/2021 vom 3. August 2022 E. 5; 5A_13/2020 vom 11. Mai 2020 E. 2.4.3). Das hat die Vorinstanz richtig erkannt. Sie kam zum Schluss, dass die Beschwerdeführerin keine solchen Beweise offeriert habe, weshalb davon auszugehen sei, dass der Beschwerdegegner seine Forderung noch nicht abgetreten habe. Dass sie solche Beweise entgegen der Vorinstanz offeriert hätte, zeigt die Beschwerdeführerin nicht hinreichend auf (Erwägung 2.2), sondern sie wiederholt bloss ihre unbelegten Annahmen, dass die Abtretung "wahrscheinlich" sei und mit dem erstinstanzlichen Urteil ein "durchaus rechtskräftiges Urteil" vorliege. Sie zeigt damit aber nicht auf, dass die Vorinstanz in Willkür verfallen wäre, wenn sie darin keine glaubhaft gemachte Abtretung erkannte.”

“3 ; TF 5A_880/2022 précité consid. 3.2.1 ; 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; 5A_1015/2020 précité consid. 3.2.3). cc) Un legs inclus dans un testament ou un pacte successoral, et portant sur le paiement inconditionnel d’une somme d’argent, constitue un titre à la mainlevée provisoire dans la poursuite du légataire contre le débiteur du legs (TF 5A_108/2009 du 6 avril 2009 consid. 2.5 ; Veuillet/Abbet, in : Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 91 ad art. 82 LP, p. 148 ; Panchaud/Caprez, La mainlevée d’opposition, § 24, p. 58). La qualité d’héritier légal ou institué du poursuivi doit être établie par le poursuivant ; la preuve peut être apportée par un titre au sens de l’art. 177 CPC, par exemple par un avis de décès, qui a été jugé suffisant (TF 5A_240/2021 du 23 mars 2022, consid. 3.2) ; en revanche, le poursuivant n’a pas à apporter la preuve que le poursuivi a accepté la succession ; c’est ce dernier qui, à titre de moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP, doit faire valoir qu’il l’a répudiée (cf. art. 560 ss CC) ou que la créance en poursuite n’a pas été portée à l’inventaire des biens des art. 580 ss CC (art. 590 al. 1 CC ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 90 ad art. 82 LP, p. 148 ; Staehelin, in : Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 3e éd., 2021, n. 65 ad art. 82 LP). dd) Aux termes de l’art. 65 al. 3 LP, si des poursuites sont faites contre une succession non partagée, les actes de poursuite sont notifiés au représentant désigné de la succession ou, s’il n’existe pas de représentant connu, à l’un des héritiers. b) aa) En l’espèce, la recourante ne conteste pas que l’intimée est titulaire d’une créance en délivrance de deux legs (capital et rente) prévus dans le pacte successoral conclu le 8 septembre 1988 par P.________, pacte successoral qui l’a instituée héritière en cas de prédécès de sa mère [...]. Elle ne conteste pas non plus, puisque sa mère est prédécédée, avoir la qualité d’héritière et avoir accepté à ce titre la succession de P.”

“Enfin, la recourante ne conteste pas la constatation de la première juge selon laquelle, par conventions des 7 et 19 février 2014, les deux cédules hypothécaires litigieuses, de 1'600'000 et 400'000 fr., ont été transférées à l’intimée, à titre de garantie des crédits hypothécaires qu’elle lui avait consentis ; or, ce transfert a entraîné l’inscription de l’intimée comme créancière au registre foncier (cf. art. 843 et 858 al. 1 CC), laquelle a du reste dû être requise par la recourante, en sa qualité de propriétaire des immeubles grevés (cf. art. 963 al. 1 CC ; Foëx, Le nouveau droit des cédules hypothécaires, JdT 2012 II 3 ss, 10-12). Dans ces conditions, si la recourante estimait que l’intimée n’était plus titulaire des gages lorsqu’elle a dénoncé au remboursement les prêts hypothécaires et les cédules hypothécaires le 3 décembre 2020 pour le 31 mars 2021, il lui incombait d’alléguer que l’intimée n’était plus inscrite au registre foncier en tant que créancière, et de rendre ce fait vraisemblable par la production d’un titre au sens de l’art. 177 CPC (cf. art. 82 al. 2 LP et 254 CPC ; TF 5A_227/2021 du 29 juin 2021 consid. 3.3), ce qu’elle n’a pas fait. Ainsi, à supposer recevable, le recours serait manifestement mal fondé. IV. En conclusion, le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité, en application de l’art. 322 al. 1 CPC, et le prononcé attaqué confirmé. Vu le rejet du recours, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr. (art. 61 OELP [ordonnance sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.35]), doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, l’intimée n’ayant pas été invitée à procéder. Par ces motifs, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal, statuant à huis clos en sa qualité d'autorité de recours en matière sommaire de poursuites, prononce : I. Le recours est rejeté. II. Le prononcé est confirmé. III. Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'700 fr.”

“326 al. 1 CPC ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 106 ad art. 82 LP et Abbet, op. cit., n. 138 ad art. 84 LP et les réf. citées). bb) Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse ; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1 ; TF 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère désignée régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts (ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 ; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1) ; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP), dont les vices de la volonté (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 252 ad art. 82 LP et les réf. cit. ; Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3e éd., 2021, n° 174 ad art. 82 SchKG [LP] ; Schwander, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwendbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ (38) 2016 p. 157 ss [162]). Aux termes de l'art. 16 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d'office. A cet effet, la collaboration des parties peut être requise. En matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties (al. 1). Le droit suisse s'applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi (al. 2). Même si, dans sa version française, l'art. 16 al. 1 LDIP parle de « preuve », le droit étranger qui doit être appliqué en Suisse ne relève pas du fait ; il faut donc comprendre le terme de preuve comme une constatation (Nachweis) du droit étranger (ATF 145 III 213 consid. 6.1.2 ; ATF 138 III 232 consid.”

“Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette, ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse. En revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Dans le cadre de la mainlevée provisoire, la lex causae est déterminée par la LDIP. La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP; ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 et les références), telles que, notamment, la prescription et la péremption (cf. SCHWANDER, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwendbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ 2016 p. 157 ss [162]). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1), - d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et la référence).”

“4 Dans les rapports internationaux, le droit de l'exécution forcée est régi par le principe de territorialité, le droit matériel applicable à la créance n'étant pas pertinent (arrêt du Tribunal fédéral 5A_746/2015 du 18 janvier 2016 consid. 2). C'est le droit de l'Etat où a lieu l'exécution forcée qui règle exclusivement les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition (ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; Veuillet, op. cit., n. 252 ad art. 82 LP). Les conditions d'octroi de la mainlevée provisoire de l'opposition, qui est un pur incident de la poursuite, spécialement l'exigence d'une reconnaissance de dette ainsi que les éléments d'un tel acte, ressortissent à la lex fori suisse; en revanche, les questions de droit matériel qui touchent à l'engagement du poursuivi sont résolues par la loi que désignent les règles de conflit du droit international privé suisse (lex causae; ATF 140 III 456 consid. 2.2.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_648/2018 précité, consid. 6.1.1; 5A_790/2015 du 18 mai 2016 consid. 6.1). La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la prétention, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP) (Schwander, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwenbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ (38) 2016 p. 157 ss [162]; Staehelin, op.cit., n. 174 ad art. 82 LP; Stücheli, op. cit., p. 339; Veuillet, op. cit., n. 111 et 252 ad art. 82 LP; Vock, in Kurzkommentar SchKG, 2ème éd., 2014, n. 42 ad art. 82 LP). 3.2 En l'espèce, il ressort des quatre contrats signés par les parties l'engagement de la recourante de payer à l'intimée un intérêt rémunératoire sur l'avance reçue de cette dernière, intérêt dont les bases de calcul étaient clairement définies (taux USD Libor + 7,25% par an), et partant déterminables facilement. Le point de départ et le terme du calcul étaient également définis de manière claire (date du paiement et date de la livraison). Dans cette mesure, les contrats remplissaient les conditions posées à l'existence d'une reconnaissance de dette. Contrairement à ce que soutient la recourante, l'intimée, par la production de deux avis de droit (le second étant recevable comme il a été retenu ci-dessus), a établi à satisfaction de droit le contenu du droit anglais, applicable au contrat, permettant d'établir l'admissibilité du taux d'intérêt, le mode de calcul de celui-ci, en particulier le mode de computation des délais et le dénominateur du calcul pro rata temporis.”

“La cédule hypothécaire au porteur constitue un acte authentique au sens de l'art. 9 CC ou une reconnaissance de dette, et donc un titre à la mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP dans la poursuite en réalisation de gage immobilier, mais uniquement pour la créance abstraite (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2; 140 III 36 consid. 4; 134 III 71 consid. 3; arrêts 5A_894/2021 précité consid. 4.2.2; 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.2, publié in BlSchK 2019 p. 44; 5A_676/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1.2; 5A_295/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.2.1; 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2; sur le tout: arrêt 5A_734/2018 précité consid. 4.3.2). Pour que le poursuivant puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer; il appartient dès lors au créancier d'établir par titre que la créance abstraite a été valablement dénoncée (cf.”

“1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la jurisprudence citée). aa) La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC). Sauf convention contraire, la créance résultant de la cédule hypothécaire (créance abstraite) coexiste, le cas échéant, avec la créance à garantir issue du rapport de base entre le créancier et le débiteur (créance causale) (art. 842 al. 2 CC). La cédule hypothécaire prend la forme d’une cédule hypothécaire de registre ou d’une cédule hypothécaire sur papier (art. 843 CC) (TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.1 et les références citées). bb) Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire sur papier - nominative ou au porteur (art. 860 al. 2 CC) - est une reconnaissance de dette constatée par acte authentique (art. 9 CC) et vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP pour toute la créance instrumentée dans le titre (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n° 223 ad art. 82 LP ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2, concernant une cédule hypothécaire sur papier au porteur, et les autres arrêts cités). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; TF 5A_693/2022 précité consid. 3.2.2 et les réf. cit.). Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer. Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver par titre que la créance cédulaire a été valablement dénoncée au paiement (TF 5A_693/2022 consid. 3.2.2 précité et les réf. cit.). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art.”

“II. a) aa) La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 al. 1 CC [Code civil suisse ; RS 210]). Sauf convention contraire, la créance résultant de la cédule hypothécaire (créance abstraite) coexiste, le cas échéant, avec la créance à garantir issue du rapport de base entre le créancier et le débiteur (créance causale) (art. 842 al. 2 CC). La cédule hypothécaire prend la forme d’une cédule hypothécaire de registre ou d’une cédule hypothécaire sur papier (art. 843 CC). La première est une cédule hypothécaire sans titre, ou dématérialisée, qui est constituée par l’inscription au registre foncier (art. 857 CC). Sauf convention contraire, la cédule hypothécaire peut être dénoncée par le créancier ou le débiteur pour la fin d’un mois moyennant un préavis de six mois (art. 847 al. 1 CC). bb) Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1) et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (TF 5A_734/2018 du 4 décembre 2018 consid. 4.3.2 et les références cités). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2). Pour que le créancier puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, il est nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer (TF 5A_734/2018 précité consid. 5.3.1 et les références citées). Dans la procédure de mainlevée, il incombe donc au créancier de prouver que la créance cédulaire a été dénoncée au paiement et à quel moment elle l’a été (Steinauer, La cédule hypothécaire, Les obligations foncières, Berne, 2016, p. 126, n. 271 ad art. 842 CC). b) La recourante conteste en premier lieu avoir reçu le courrier recommandé du 16 avril 2020 par lequel l’intimé a dénoncé au remboursement la dette incorporée dans la cédule.”

“Certes, la lettre de dénonciation adressée à F______ en date du 13 juillet 2015 l’avait été à son ancienne adresse, mais la recourante n'alléguait pas qu’une autre adresse ait alors été connue de l'intimée et il était en tout état de cause établi que deux délais de grâce avaient été sollicités par les débiteurs suite à l’envoi de ce pli de sorte que la réception valable de cette dénonciation était rendue vraisemblable. La recourante fait grief au premier juge d'avoir considéré que le prêt avait été valablement dénoncé au remboursement, alors qu'il l'avait été à l'ancienne adresse de F______, et partant, d'avoir admis l'existence d'un titre de mainlevée, violant de la sorte l'art. 82 LP. Les délais de grâce avaient été sollicités par l'administrateur de C______ SA, de sorte qu'il ne pouvait en être conclu que la dénonciation avait été faite valablement. La dénonciation des cédules hypothécaires à son époux, alors incapable de discernement, n'était pas valable. 3.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l'opposition (art. 82 al. 1 LP). Une cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier (article 842 al. 1 CC) et constitue un titre de mainlevée provisoire (Denys, Cédule hypothécaire et mainlevée, in JT 2008 II 3; Veuillet, La mainlevée provisoire, 2017, n°223 ad article 82 LP). Lorsqu'une créance est garantie par une cédule hypothécaire, deux créances coexistent, celle incorporée dans la cédule (créance abstraite) et celle résultant du rapport contractuel de base (créance de base) (Denys, op. cit., page 4). Le créancier doit établir par pièce que la créance abstraite a été valablement dénoncée et qu'elle était exigible lors de la notification du commandement de payer (Veuillet, op, cit., n° 231, ad article 82 LP). Lorsque la créance causale et la créance abstraite coexistent, la créance causale doit également être exigible puisque la cédule hypothécaire a une fonction de garantie de la créance causale et que cette fonction ne saurait déployer d'effets lorsque la créance causale n'est pas exigible.”

“Beruht die Forderung auf einer durch Unterschrift bekräftigten Schuld- anerkennung, kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht dieselbe – im summarischen Verfah- ren (Art. 251 lit. a ZPO) – aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Das provisorische Rechtsöffnungsverfahren ist rein betreibungsrechtli- cher Natur. Damit wird nicht über den materiellen Bestand der Betreibungsforde- rung entschieden (und ist auch nicht über diesen zu entscheiden), sondern einzig über deren Vollstreckbarkeit, d.h. darüber, ob die durch den Rechtsvorschlag ge- hemmte (konkrete) Betreibung weitergeführt werden darf (BGE 136 III 566 E. 3.3 - 13 - S. 569; BGE 133 III 645 E. 5.3 S. 653; BGE 132 III 140 E. 4.1.1 S. 141 f.; Kren Kostkiewicz, Schuldbetreibungs- und Konkursrecht,”

“1.2 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). 1.3 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 1.4 Les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables devant l'autorité de recours (art. 326 al. 1 CPC). Il suit de là que les faits nouveaux, les pièces nouvelles et l'offre de preuve nouvelle (audition de C______) dont la recourante se prévaut devant la Cour sont irrecevables. Il en va de même des conclusions nouvelles qu'elle a formulées dans son acte de recours. 2. La recourante fait grief au Tribunal d'avoir considéré qu'elle n'avait fait valoir aucun moyen libératoire susceptible de faire échec au prononcé de la mainlevée. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier poursuivant, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_240/2021 du 13 mars 2022 consid. 3.2). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 130 III 87 consid.”

“En effet, en procédure de recours, le tribunal de deuxième instance doit statuer sur un état de fait identique à celui examiné par le premier juge. Cette règle, stricte, s’explique par le fait que l’instance de recours a pour mission de contrôler la conformité au droit de la décision entreprise, mais pas de poursuivre la procédure de première instance; à l’instar du Tribunal fédéral, l’instance de recours doit contrôler la juste application du droit à un état de fait arrêté définitivement. Le deuxième alinéa de cette disposition réserve certes les dispositions spéciales de la loi, mais la procédure de mainlevée n’est pas visée par cette réserve. Ce n’est qu’au stade du recours que la recourante a produit des conventions de produit ainsi qu'un décompte d'intérêts provisoire arrêté au 3 juin 2024, documents qui prouvent à son avis les taux d'intérêt applicables. Ces nouveaux moyen de preuve, tardifs au regard de l’art. 326 al. 1 CPC, sont irrecevables et il n’en sera dès lors pas tenu compte. 2. 2.1. Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.1. La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkunden­prozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires. Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720, consid.”

“In virtù dell’art. 82 LEF, il giudice pronuncia il rigetto provvisorio dell’opposizione ove il credito posto in esecuzione sia fondato su un riconoscimento di debito constatato mediante atto pubblico o scrittura privata (cpv. 1), a meno che l’escusso sollevi e giustifichi immediatamente eccezioni tali da infirmare il riconoscimento di debito (cpv. 2). La procedura di rigetto è una procedura sommaria documentale (Urkundenprozess), il cui scopo non è di accertare l’esistenza del credito posto in esecuzione, bensì l’esistenza di un titolo esecutivo (DTF 147 III 176 consid. 4.2.1), così da determinare rapidamente i ruoli delle parti in un eventuale processo ordinario (art. 79 o 83 cpv. 2 LEF; sentenza del Tribunale federale 5A_552/2021 del 5 gennaio 2022 consid. 2.3). Il giudice verifica solo la forza probatoria del titolo prodotto dal creditore – la sua natura formale – e vi conferisce forza esecutiva senza indugio (art. 84 cpv. 2 LEF) ove l’escusso non renda immediatamente verosimili eccezioni liberatorie, in linea di massima mediante documenti (art.”

“3.1 e i rinvii; Abbet in: Abbet/Veuillet (a cura di), La mainlevée de l’opposition, 2a ed. 2022, n. 115 ad art. 82 LEF) oppure se è notoria o nota al giudice (Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 49 ad art. 82 LEF), mentre negli altri casi incombe all’escusso rendere verosimile il motivo di nullità (citata 5A_940/2020; 5A_51/2019 del 7 ottobre 2019 consid. 3.1; 5A_490/2019 del 19 agosto 2019 consid. 3.1.2; Abbet e Staehelin, op. cit., loc. cit.). Il giudice deve limitarsi a un esame sommario (citata 14.2015.118; Staehelin, ibidem), sia in fatto che in diritto (DTF 145 III 213 consid. 6.1.3), ciò che gli lascia un certo potere d’apprezzamento (sentenza del Tribunale federale 5A_66/2020 del 22 aprile 2020 consid. 3.3.1). L’eccezione è ve-rosimile se sussistono oggettivamente più motivi a favore della realizzazione del fatto ostativo invocato che a sfavore (sentenza del Tribunale federale 5A_142/2017 del 18 agosto 2017 consid. 4.1; Staehelin, op. cit., n. 87 segg. ad art. 82 LEF).”

“Le contrat d'entreprise vaut reconnaissance de dette pour le prix convenu si l'entrepreneur établit avoir exécuté sa prestation. Le débiteur qui prétend que l'ouvrage est affecté de défauts doit rendre vraisemblable l'existence et l'importance des défauts et le fait que l'avis des défauts a été adressé à temps (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 183 à 185, ad art. 82 LP). Le débiteur peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections - dirigés contre la dette reconnue. Il n'a pas à apporter la preuve absolue de ses moyens libératoires mais doit seulement les rendre vraisemblables. Le juge n'a donc pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement. Plus la reconnaissance de dette est claire, plus la vraisemblance de la libération doit être accrue (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 104 et 107, ad art. 82 LP). 3.2 En l'espèce, le devis signé par la partie intimée ne porte pas sur un montant de 17'896,45 euros comme le Tribunal l'a retenu, mais sur un montant de 17'896 fr. 45, plus 26'189 euros correspondant à 27'173 fr. 40 au cours du 6 décembre 2021, date de la notification du commandement de payer. Le montant du devis en francs suisses est ainsi de 45'069 fr. 85. Il n'est pas contesté que 37'000 euros ont été versés par la partie intimée, soit 38'390 fr. 80 au 6 décembre 2021. Il en résulte que la recourante est au bénéfice d'une reconnaissance de dette pour un montant de 6'679 fr. 05. La partie intimée a cependant rendu vraisemblable que les travaux n'étaient pas terminés et que ceux qui l'étaient étaient affectés de défauts. Les pièces produites, à savoir le courrier de la partie intimée du 16 août 2021 et le constat d'huissier, suffisent en effet à retenir en l'état, au stade de la vraisemblance, que les travaux prévus par le devis n'ont pas été achevés et que ceux qui ont été effectués présentent des défauts.”

“A norma dell’art. 82 cpv. 2 LEF, all’escusso incombe l’onere di rendere immediatamente verosimili le eccezioni od obiezioni che deduce in giudizio. Esse non solo devono essere esposte in modo convincente, ma devono anche essere sostanziate in modo perlomeno verosimile nel senso che a conforto delle allegazioni devono esserci riscontri oggettivi (DTF 132 III 140 consid. 4.1.2, pag. 144), di principio documentali (art. 254 cpv. 1 CPC; DTF 145 III 160 consid. 5.1). La verosimiglianza è infatti meno di una prova ma più di una semplice allegazione (sentenze del Tribunale federale 5A_845/2009 del 16 febbraio 2010 consid. 6.1 e 5A_139/2018 del 25 giugno 2019 consid. 2.6.1 e 2.6.2). L’eccezione è verosimile se sussistono oggettivamente più motivi a favore della realizzazione del fatto ostativo invocato che a sfavore (sentenza del Tribunale federale 5A_142/2017 del 18 agosto 2017 consid. 4.1; Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 87 segg. ad art. 82 LEF).”

“Lorsque, pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation (exception d'inexécution au sens de l'art. 82 CO), la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 [en matière de prêt]; 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1; Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23 ss, p. 35). Dans le cadre d'une procédure de mainlevée, la victime d'une erreur, d'un dol ou d'une crainte fondée ne peut simplement se prévaloir du fait qu'il a invoqué ce vice de la volonté dans le délai d'une année prévue à l'art. 31 CO. Il ne s'agit pas en effet d'un droit de révocation inconditionnelle. Le poursuivi doit au contraire rendre vraisemblable le vice de la volonté invoqué (Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 122 ad art. 82 LP; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2ème éd. 2010, n. 97 ad art. 82 LP). A moins qu'elles ne soient corroborées par des pièces qui accréditent la thèse soutenue, les simples allégations d'une partie n'ont à cet égard aucune valeur probante, même au niveau de la vraisemblance (arrêts du Tribunal fédéral 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 6.3; 5A_773/2020 du 22 décembre 2020 consid. 3.2; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publié aux ATF 136 III 583; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, p. 199, n. 786). Le juge de la mainlevée n’intervient en principe pas d’office mais ne statue que sur le moyen soulevé par le poursuivi (Abbet, op. cit., n° 107 ad art. 82 LP, avec référence à l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_77/2011 du 16 février 2012 consid. 2). 3.2 En l'espèce, l'intimée n'a pas soulevé de grief devant le Tribunal s'agissant de l'identité de la poursuivante. Les différentes adresses données pour celle-ci sont insuffisantes à retenir qu'il existe un doute à cet égard.”

“reçu le 12 mars 2021, dont son conseil avait informé l’Office des poursuites du district du district du Jura-Nord vaudois après le dépôt le 11 mars 2021 d’une réquisition de poursuite contre Y.________ Sàrl. De même, elle soutient que les versements de 500 fr. le 16 janvier 2019 et de 400 fr. le 23 janvier 2019, déduit par l’autorité précédente sur la base du décompte bancaire produit par l’intimée, ont déjà été pris en compte dans son propre décompte. 2.1 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il peut notamment rendre vraisemblable que l'extinction de la dette est intervenue à la suite d'un paiement (Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd), La mainlevée de l'opposition, n. 123 ad art. 82 LP; Staehelin, n Staehelin/Bauer/Lorandi (éd.), Basler Kommentar SchKG I, 3e éd., 2021, n. 91 ad art. 82 LP) Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2) 2.2 En l’espèce le montant de 300 fr. formulé à l’allégué 24 par la recourante n’est pas un montant payé, mais uniquement une somme dont le paiement allégué sous numéro 22, est uniquement communiqué à l’Office des poursuites. Il ne saurait dès lors être compté à double. Il s’ensuit que les acomptes admis par la recourante s’élèvent à 9'050 francs. 2.3 En ce qui concerne l’acompte supplémentaire invoqué par l’intimée de 500 fr., il ressort du décompte et de la sommation adressée par le conseil de la poursuivante le 12 janvier 2021 que le montant de 500 fr.”

“3 ; TF 5A_303/ 2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). La créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, à savoir lors de la notification du commandement de payer (TF 2C_781/2020 du 28 décembre 2020 consid. 5.2 ; TF 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 et les références ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, 2e éd., 2022, n. 95 ad art. 82 LP). d) En l’espèce, la poursuite est fondée sur une « reconnaissance de dette » signée par les parties le 26 janvier 2020, dans laquelle le recourant a reconnu sans équivoque devoir à l’intimée le montant de 97'688 fr. qu’il a reçu en prêt. Le recourant ne conteste ni la quotité de la dette, ni le taux d’intérêt de 1.18% réclamé, ni le dies a quo de celui-ci, à savoir la date du 1er juin 2019. La reconnaissance de dette en cause constitue incontestablement un titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP. Ce point n’est du reste pas litigieux. III. a) Selon l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 104 ad art. 82 LP). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables. Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont pro-duits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.2 ; ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 107 ad art. 82 LP). b) Pour sa libération, le recourant invoque l’inexigibilité de la créance.”

“Quelle que soit la forme revêtue, la qualification de reconnaissance de dette ne sera reconnue qu’à une déclaration écrite et signée du poursuivi, déclaration par laquelle ce dernier reconnaît devoir au poursuivant une somme d’argent déterminée ou déterminable et exigible au moment de la réquisition de poursuite (Gilliéron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e éd., 2005, n. 776 p. 155). Ainsi, une facture adressée par le vendeur à l’acheteur vaut reconnaissance de dette si elle est signée par l’acheteur sans réserve ni condition (Krauskopf, La mainlevée provisoire: quelques jurisprudences récentes in JdT 2008 II 32). Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 1980, § 15; BSK SchKG I-Staehelin, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée par ces auteurs). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent dont la prestation incombe au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies par titre et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). 2.2. En l’espèce, il y a lieu d’admettre, avec le premier juge, qu’à lui seul, le contrat de location du 9 septembre 2021 ne vaut reconnaissance de dette qu’à concurrence de CHF 900.-. Cela étant, le Président a occulté le fait que, dans sa détermination du 14 février 2022, l’opposante a expressément admis être la débitrice d’un solde de CHF 3'175.”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen. Der Richter spricht diese aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 SchKG). Alle Einwendungen und Einreden, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; sie sind (gemäss Art. 254 ZPO) grundsätzlich durch Urkunden geltend zu machen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2).”

“und 13). Zur Untermauerung ihrer Behauptungen legte die Schuldnerin den fraglichen Arbeitsvertrag mit dem Geschäftsführer der Gläubigerin vom 8. Oktober 2018, woraus unter anderem ersichtlich wird, dass der Geschäftsführer der Gläubigerin den Unterhalt des Netzwerks der Schuldnerin, «Installationen und Updates Software» sowie Datensicherungen im Rahmen des Arbeitsverhältnisses vorzunehmen hatte und hierfür ein Monatslohn von CHF 1'500.– geschuldet war, sowie mehrere Lohnauszüge ins Recht (Beilagen 2 und 4 der Stellungnahme vom 4. August 2022). Mit ihren Ausführungen bestreitet die Schuldnerin damit – entgegen der gegenteiligen Auffassung der Gläubigerin – im Kern, dass die Gläubigerin ab dem 1. Januar 2019 die vertraglich geschuldete abgeltungspflichtige Leistung der Vereinbarung vom 14. Mai 2018 erbracht habe, was aufgrund der (zumindest teilweise) gleich oder ähnlich lautenden Aufgabenbereiche der beiden Verträge keineswegs offensichtlich haltlos erscheint (vgl. dazu Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 107), sondern vielmehr eine substantiierte Bestreitung der Vertragserfüllung seitens der Gläubigerin für den Zeitraum ab dem 1. Januar 2019 darstellt. Gemäss der dargelegten Basler Rechtsöffnungspraxis kann bei einer entsprechenden Bestreitung der Vertragserfüllung bei synallagmatischen Verträgen die provisorische Rechtsöffnung nur dann gewährt werden, wenn der Einwand der Schuldnerin von der Gläubigerin entkräftet werden kann (vgl. E. 3.3 oben). Dies bedeutet, dass die Gläubigerin die bereits erbrachte Erfüllung ihrer vertraglichen Verpflichtung nicht nur glaubhaft machen, sondern vielmehr sofort durch Urkunden (oder durch andere im summarischen Verfahren zulässige Beweismittel) liquide beweisen muss (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 99 und 107; Vock/Aepli-Wirz, a.a.O., Art. 82 N 29; je mit Hinweisen). Die Gläubigerin bestreitet auch in ihrer Beschwerde weder den Abschluss des vorgenannten Arbeitsvertrags zwischen der Schuldnerin und dem Geschäftsführer der Gläubigerin im IT-Bereich noch die seitens der Schuldnerin geleisteten Lohnzahlungen an den Geschäftsführer der Gläubigerin.”

“Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Il doit exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 27 ad art. 82 LP et les références citées). 2.1.4 Il n'est pas nécessaire que le titre contienne une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se considère obligé de payer cette dette. Il en va ainsi de la lettre par laquelle le débiteur sollicite la remise de tout ou partie de sa dette ou un délai de paiement sans contester la dette elle-même. Le fait de proposer au créancier un plan de paiement revient également à reconnaître que le montant en cause est dû (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 37 ad art. 82 LP et les références citées). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art.”

“1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références citées). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 Ill 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 Ill 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 48 ad art. 82 LP et les références). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le docu-ment signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.2, considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid. 4.1). Un document signé ou un acte authen-tique qui ne précise pas la somme reconnue vaut ainsi reconnaissance de dette lorsqu’il se réfère à une pièce (non signée) qui comporte pareille indication. Il doit en outre exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être concrète que si le contenu du docu-ment auquel il est renvoyé est connu du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée.”

“1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 7 ad art. 82 LP). 3.1.2 Un contrat bilatéral ne vaut reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (GilliÉron, op. cit., n. 45 ad art. 82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 116 III 72). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (ATF 145 III 20 précité consid. 4.3.2 et 4.3.3). 3.1.3 La transaction extrajudiciaire consiste en un contrat par lequel les parties contractantes éliminent un point litigieux ou une incertitude par la voie d’un compromis (Schmidlin/Campi, in Commentaire romand, Code des Obligations I, 3ème éd, 2021, n. 93 ad art. 23-24 CO). Une transaction extrajudiciaire ne constitue un titre à la mainlevée provisoire que si elle porte la signature du débiteur ou si elle est instrumentée en la forme authentique (Abbet/Veuillet, op.”

“Sonstige Einwendungen gegen die provisorische Rechtsöffnung Die übrigen Einreden bzw. Einwendungen, die der Beschwerdegegner vorge- bracht hat, vermögen die Schuldanerkennung nicht zu entkräften. Der Beschwer- degegner beruft sich auf Willensmängel, allerdings ohne diese im vorliegenden Rechtsöffnungsverfahren in irgendeiner Weise zu substantiieren. Er behauptet lediglich pauschal, der "lodo irrituale" sei wegen Willensmängeln angefochten worden. Hinweise zur Art des Willensmangels (Irrtum, Täuschung oder Drohung) wie auch zum in dieser Hinsicht anwendbaren italienischen Recht fehlen. Dies genügt zur Glaubhaftmachung der betreffenden Einwendung, wie dies im Rechtsöffnungsverfahren erforderlich ist (Art. 82 Abs. 2 SchKG), nicht. Auch dass der Beschwerdegegner seinen im italienischen Mahnverfahren erhobenen Wider- spruch ("atto di citazione in opposizione") vom 12. März 2019 zu den Akten reichte (RG act. 6/3), ersetzt entsprechende Behauptungen nicht. Ähnliches gilt schliess- lich für die vom Beschwerdegegner erhobene Verrechnungseinrede. Auch hier fehlen nähere Ausführungen insbesondere zur Höhe und zur Fälligkeit der Ver- rechnungsforderung, wie das der Verrechnungseinwand im Verfahren um proviso- rische Rechtsöffnung voraussetzt (vgl. BGer 5A_139/2018 v.”

“Il soutient n'être intervenu qu'en qualité de caution solidaire, ajoutant que son engagement ne lui serait pas opposable, faute de correspondre à l'un des types de garantie locative admis par la loi. 4.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références). 4.1.1 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 précité consid.”

“Constitue une reconnaissance de dette l’acte authentique ou sous seing privé d’où résulte la volonté du poursuivi de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et les réf. cit.). Un contrat écrit justifie, en principe, la mainlevée provisoire de l’opposition pour la somme d’argent dont la prestation incombe au poursuivi, lorsque les conditions d’exigibilité de la dette sont établies par titre et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve par titre avoir exécuté les prestations dont dépend l’exigibilité de sa créance (arrêt TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les réf. cit.). Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine ; arrêt TF 5A_450/2019 consid. 3.2). Le contrat de bail signé constitue une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu, pour autant que le bailleur ait mis l’objet du contrat à disposition du locataire. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3 / JdT 2008 II 77). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP ; arrêt TF 5A_465/2014 consid. 7.1.2.3 et les références citées). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art.”

“De jurisprudence constante, la procédure de mainlevée, qu'elle soit provisoire ou définitive, est un incident de la poursuite. La décision qui accorde ou refuse la mainlevée est une pure décision d'exécution forcée dont le seul objet est de dire si la poursuite peut continuer ou si le créancier est renvoyé à agir par la voie d'un procès ordinaire. En d'autres termes, le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à l'existence de la créance (ATF 143 III 564 consid. 4.1 ; 136 III 583 consid. 3.2 et les références ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1; TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.1 ; TF 5A_227/2021 du 29 juin 2021 consid. 3.1). La décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive donc pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP ; ATF 136 III 528 consid. 3.2; TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.1). c) Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposi-tion pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibi-lité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid.”

“1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). En particulier, un contrat de prêt ne constitue pas une reconnaissance de dette pure et simple, mais ne vaut titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP que si le poursuivant a fourni sa prestation (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2; arrêt 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine). 2.3. En l’espèce, la requête de mainlevée est fondée sur un contrat de prêt conclu le 15 octobre 2021 entre B.________, en qualité de prêteur, d’une part, et A.________, en qualité d’emprunteur, d’autre part. En première instance, l’opposante n’a pas contesté avoir signé ce contrat, de sorte qu’elle est à présent forclose de prétendre le contraire. En revanche, dans sa réponse à la requête de mainlevée (DO/10), la débitrice poursuivie a fermement contesté que le créancier poursuivant ait exécuté sa prestation et donc versé le montant convenu.”

“La recourante reproche au Tribunal d'avoir considéré que le contrat de partenariat invoqué par l'intimée constituait un titre de mainlevée provisoire, alors que les contributions forfaitaires prévues par ledit contrat n'étaient pas exigibles. 3.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. 3.1.1 Le juge de la mainlevée provisoire doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1 et la référence; 139 III 444 consid. 4.1.1, et les références; arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.1; 5A_40/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.2), l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 139 III 444 précité consid. 4.1.1 et les références; GilliÉron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73ss ad art. 82 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement (GilliÉron, op. cit., n. 45 ad art. 82 LP), c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.4.1; 116 III 72;). La question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art.”

“Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein reines Vollstreckungsverfahren bzw. ein rein betreibungsrechtliches Verfahren. Geurteilt wird nicht über den materiell- rechtlichen Bestand einer Forderung, sondern einzig darüber, ob die Betreibung fortgesetzt werden kann (BGE 136 III 566 E. 3.3). Zu diesem Zweck befindet das Gericht darüber, ob ein für die Rechtsöffnung genügender Titel (Art. 80 bzw. Art. 82 Abs. 1 SchKG) vorliegt; das Rechtsöffnungsurteil entfaltet keine ma- terielle Rechtskraft für den Forderungsprozess (BGE 136 III 566 E. 3.3). Ferner stellen gegensätzliche klägerische Parteibehauptungen im Vollstreckungs- und Forderungsverfahren nicht per se ein venire contra factum proprium dar, zumal mit den beiden Verfahren unterschiedliche Ziele verfolgt werden. Insoweit die Be- klagten in der Berufung wiederholt pauschal und ohne nähere Auseinanderset- zung mit dem angefochtenen Entscheid und den ihn tragenden Erwägungen auf das Rechtsöffnungsverfahren (Urteil sowie Darstellung des Klägers) verweisen bzw. damit Beweis führen wollen, sind ihre Rügen unbegründet. Ebenso wenig muss sich der Kläger anrechnen lassen, was er "in den Strafanzeigen deklariert hatte" (vgl. Urk. 70 S. 16). Eine Auseinandersetzung mit dem angefochtenen Ent- scheid und eine Erläuterung, inwiefern die Darstellung des Klägers in diesem Zu- sammenhang widersprüchlich sein soll, fehlt. Wenn sich die Beklagten ferner im Berufungsverfahren zur Untermauerung ihres Standpunkts (fehlende Solidarität) auf Erwägungen eines Entscheids der III.”

“Nach Art. 82 Abs. 1 SchKG kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht. Als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG ist ein eigenhändig vom Betriebenen oder seinem Stellvertreter unterzeichnetes Schriftstück zu qualifizieren, wenn aus ihm dessen Wille hervorgeht, dem Betreibenden vorbehalts- und bedingungslos eine bestimmte oder leicht bestimmbare fällige Geldsumme zu bezahlen (vgl. BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweisen). Das Verfahren der provisorischen Rechtsöffnung ist ein Urkundenprozess, dessen Gegenstand nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern das Vorhandensein eines Vollstreckungstitels ist. Der Rechtsöffnungsrichter würdigt nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, ihre formelle Natur, und anerkennt ihre Vollstreckbarkeit, wenn der Schuldner seine Einwendungen nicht sofort glaubhaft macht (vgl. BGE 145 III 160 E. 5.1). Er hat von Amtes wegen namentlich das Vorliegen einer Schuldanerkennung, die Identität des Betreibenden und des in dieser Urkunde bezeichneten Gläubigers, die Identität des Betriebenen und des bezeichneten Schuldners und die Identität der in Betreibung gesetzten und der anerkannten Forderung zu prüfen (vgl.”

“Beruht die Betreibungsforderung auf einer durch öffentliche Urkunde festge- stellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Rechtsöffnungsrichter spricht dieselbe aus, sofern der Betriebene nicht Einwen- dungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein Urkundenprozess: Die Prüfungszuständigkeit des Rechtsöffnungsrichters umfasst ausschliesslich Fra- gen im Zusammenhang mit der Tauglichkeit der präsentierten Urkunden (BGE 142 III 720 E. 4.1; BGE 133 III 645 E. 5.3). Ziel des Verfahrens ist nicht die Fest- stellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, son- dern lediglich die Anerkennung des Vorliegens einer vollstreckbaren Urkunde da- für (BGE 138 III 583 E. 6.1.1; BGE 132 III 140 E 4.1.1; BGE 58 I 363 E. 2). Zweck des Verfahrens der provisorischen Rechtsöffnung ist es, rasch - im summarischen Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO) - über die Beseitigung des Rechtsvorschlags zu entscheiden und die Parteirollen für einen allfälligen ordentlichen Prozess festzu- legen.”

“Au demeurant, si le commandement de payer portait bien sur le montant de 2'209 fr. 40, l’intimé n’y a formé qu’une opposition partielle en contestant le montant de 1'104 fr. 80, de sorte que la poursuite litigieuse est déjà libre d’opposition pour la différence de 1’104 fr. 60 entre les deux montants précités. La recourante n’a ainsi aucun intérêt à obtenir la mainlevée pour un montant supérieur à 1'104 fr. 80. II. La recourante fait valoir qu’elle dispose d’une reconnaissance de dette signée par le poursuivi, qui avait accepté de rembourser la somme de 3'314 fr. (au titre d’impôt à la source non prélevé, par erreur, sur le salaire) en plusieurs fois. Elle se prévaut en outre du prononcé du 9 février 2022 rendu par la Juge de paix du district de Lausanne dans la poursuite n° 10’127'560 de l’Office des poursuites du même district introduite contre l’intimé pour le montant total de 3'314 fr., prononçant la mainlevée provisoire de l’opposition à concurrence du montant de 1'104 fr. 60, seul exigible au moment de la notification du commandement de payer. a) Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire de l’opposition. La procédure de mainlevée, qu'elle soit provisoire ou définitive, est un incident de la poursuite. La décision qui accorde ou refuse la mainlevée est une pure décision d'exécution forcée dont le seul objet est de dire si la poursuite peut continuer ou si le créancier est renvoyé à agir par la voie d'un procès ordinaire. Le juge de la mainlevée définitive examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle, non la validité de la créance (ATF 143 III 564 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_631/2019 du 28 octobre 2020 consid. 1.4.1). Le prononcé de mainlevée ne sortit dès lors que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à l'existence de la créance (ATF 136 III 583 consid.”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger gemäss Art. 82 Abs. 1 SchKG die provisorische Rechtsöffnung verlangen. Der Richter spricht die Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht. Der Begriff des Glaubhaftmachens entspricht demjenigen des Zivilprozessrechts. Glaubhaftmachen bedeutet, dass für das Vorhandensein einer Tatsache gewisse Elemente sprechen, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 132 III 140 E. 4.1.2; 130 III 321 E. 3.3). Alle Einwendungen und Einreden, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; sie sind grundsätzlich durch Urkunden geltend zu machen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2), doch sind andere sofort verfügbare Beweismittel nicht ausgeschlossen (BGE 145 III 160 E. 5.1; Urteil 5A_898/2017 vom 11. Januar 2018 E. 2.1).”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervorgeht, dem Betreibenden eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen (BGE 145 III 20 E. 4.1.1 mit Hinweis). Der Richter spricht die provisorische Rechtsöffnung aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Alle Einwendungen und Einreden, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; sie sind grundsätzlich durch Urkunden geltend zu machen (BGE 145 III 20 E. 4.1.2 mit Hinweisen). Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein reines Vollstreckungsverfahren. Ziel des Rechtsöffnungsverfahrens ist nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern des Vorliegens eines für die Rechtsöffnung tauglichen Titels (BGE 148 III 30 E. 2.2; 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E 4.1.1).”

“Le Tribunal a gardé la cause à juger à l'issue de l'audience. EN DROIT 1. 1.1 S'agissant d'une procédure de mainlevée, seule la voie du recours est ouverte (art. 319 let. b ch. 1 et 309 let. b ch. 3 CPC). La procédure sommaire s'applique (art. 251 let. a CPC). Interjeté dans le délai de 10 jours prescrit et selon la forme requise par la loi (art. 321 al. 1 et 2 CPC), le recours est recevable. 1.2 Dans le cadre d'un recours, l'autorité a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait (art. 320 CPC). 2. La recourante fait grief au premier juge de n'avoir pas prononcé la mainlevée et d'avoir considéré que le contrat avait été suspendu dès le 20 juillet 2020 et qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable avoir fourni sa prestation pendant la période de référence, soit du 15 juillet 2020 au 14 juillet 2021. 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1.; 145 III 20 consid. 4.1.1; 140 III 456 consid. 2.2.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid.”

“La loi étrangère régit ainsi notamment la naissance de la préten-tion, la validité du contrat, le montant de la prétention, dont les intérêts ; elle régit aussi les moyens libératoires du débiteur (art. 82 al. 2 LP), dont les vices de la volonté (ATF 145 III 213 consid. 6.1.1 et les autres références citées). b) bb) Selon l’art. 16 al. 1 LDIP (Loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé ; RS 291), le contenu du droit étranger est établi d’office ; à cet effet la collaboration des parties peut être requise ; en matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties. L’art. 16 al. 2 LDIP précise que le droit suisse s’applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi. En procédure de mainlevée, dans laquelle il est statué en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), l'art. 16 al. 1, 1re phrase, LDIP ne s'applique pas, en raison de la célérité qui est exigée en la matière. Dès lors, le juge de la mainlevée n'a pas à constater d'office le contenu du droit étranger (ATF 145 III 213 précité ; ATF 140 III 456 consid. 2.3 et 2.4 ; Veuillet, op. cit., n. 253 ad art. 82 LP). Le Tribunal fédéral a jugé qu'il appartenait en revanche au poursuivant d'établir ce droit, dans la mesure où l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui (art. 16 al. 1, 3e phrase, LDIP), même sans y avoir été invité par le juge. Il a ajouté que, s'il n'y procédait pas, il n'y avait pas lieu d'appliquer le droit suisse, mais de rejeter la requête de mainlevée (ATF 140 III 456 consid. 2.3 et 2.4). Il a ensuite précisé que c’est au poursuivi qu’il incombe de rendre simplement vraisemblable le contenu du droit étranger applicable à ses moyens libératoires. En conséquence, lorsque le juge de la mainlevée applique le droit étranger aux moyens libératoires (art. 82 al. 2 LP), il doit procéder à un examen sommaire du bien-fondé juridique de ceux-ci. Il refusera la mainlevée si, à la suite de cet examen sommaire, il arrive à la conclusion que le moyen libératoire n'est pas dépourvu de chance de succès, étant rappelé que sa décision n'est pas revêtue de l'autorité de la chose jugée (ATF 145 III 213, consid.”

“1, Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin Basler Kommentar SchKG I, 2e éd., n. 174 ad art. 82 LP ; TC Bâle campagne, Basler Juristische Mitteilungen [BJM] 1989, pp. 258 ss ; CPF, 15 juillet 2013/297 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF 13 janvier 2016/21). Le point de savoir si un titre de mainlevée existe, si les exigences de la signature, de la forme écrite, des éléments nécessaires de la déclaration, du caractère déterminable de l’engagement et de l’absence de conditions ou de droits de gage sont réalisées ressortit au droit suisse. En revanche, les questions de savoir si une prétention existe, si les objections sont admissibles, si un contrat est venu à chef, si les formes nécessaires ont été respectées, si un vice de la volonté existe, si la prétention est exigible ou prescrite sont régies par le droit désigné par le droit international privé suisse (CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 13 janvier 2016/21 ; Vock, in Hunkeler (éd.), SchKG, Kurzkommentar, 2e éd. n. 42 ad art. 82 LP et référence ). 3.2.2 Selon l’art. 16 al. 1 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d’office ; à cet effet la collaboration des parties peut être requise ; en matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties. L’art. 16 al. 2 LDIP précise que le droit suisse s’applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi. Dans un arrêt paru aux ATF 140 III 456 consid. 2.4, le Tribunal fédéral a considéré que le juge de la mainlevée n’avait pas l’obligation de rechercher d’office le contenu du droit étranger pour le motif que la procédure de mainlevée postulait une certaine célérité, partant que l’art. 16 al. 1 première phrase LDIP n’était pas applicable à cette procédure. Il a précisé que cela ne dispensait pas le poursuivant d’établir ce droit, dans la mesure où l’on pouvait raisonnablement l’exiger de lui, lorsqu’il devait établir la réalisation d’une condition matérielle telle l’exigibilité de la créance (Ibidem). Il a rappelé que, de manière générale, le juge ne peut s’en remettre au bon vouloir des parties de prouver ou non le droit étranger et, si elles ne le font pas, se référer au droit suisse (ATF 140 III 456 précité et références ; ATF 121 III 436 consid.”

“1, Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin Basler Kommentar SchKG I, 2e éd., n. 174 ad art. 82 LP ; TC Bâle campagne, Basler Juristische Mitteilungen [BJM] 1989, pp. 258 ss ; CPF, 15 juillet 2013/297 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF 13 janvier 2016/21). Le point de savoir si un titre de mainlevée existe, si les exigences de la signature, de la forme écrite, des éléments nécessaires de la déclaration, du caractère déterminable de l’engagement et de l’absence de conditions ou de droits de gage sont réalisées ressortit au droit suisse. En revanche, les questions de savoir si une prétention existe, si les objections sont admissibles, si un contrat est venu à chef, si les formes nécessaires ont été respectées, si un vice de la volonté existe, si la prétention est exigible ou prescrite sont régies par le droit désigné par le droit international privé suisse (CPF 4 juillet 2017/126 ; CPF 6 février 2015/27 ; CPF 13 janvier 2016/21 ; Vock, in Hunkeler (éd.), SchKG, Kurzkommentar, 2e éd. n. 42 ad art. 82 LP et référence). 3.2.2 Selon l’art. 16 al. 1 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d’office ; à cet effet la collaboration des parties peut être requise ; en matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties. L’art. 16 al. 2 LDIP précise que le droit suisse s’applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi. Dans un arrêt paru aux ATF 140 III 456 consid. 2.4, le Tribunal fédéral a considéré que le juge de la mainlevée n’avait pas l’obligation de rechercher d’office le contenu du droit étranger pour le motif que la procédure de mainlevée postulait une certaine célérité, partant que l’art. 16 al. 1 première phrase LDIP n’était pas applicable à cette procédure. Il a précisé que cela ne dispensait pas le poursuivant d’établir ce droit, dans la mesure où l’on pouvait raisonnablement l’exiger de lui, lorsqu’il devait établir la réalisation d’une condition matérielle telle l’exigibilité de la créance (Ibidem). Il a rappelé que, de manière générale, le juge ne peut s’en remettre au bon vouloir des parties de prouver ou non le droit étranger et, si elles ne le font pas, se référer au droit suisse (ATF 140 III 456 précité et références ; ATF 121 III 436 consid.”

“Le droit d’être entendu n’implique aucune obligation d’étudier des questions qui ne sont pas pertinentes pour la décision (arrêt du Tribunal fédéral 4A_502/2019 du 15 juin 2020 consid. 4). 2.2 En l'espèce, même si la motivation du jugement est succincte, l'on comprend des considérants du Tribunal qu'il a implicitement rejeté l'objection du recourant selon laquelle il y avait lieu de déduire de sa dette le montant de la garantie de loyer. La résiliation du bail n'est par ailleurs pas un élément pertinent pour la solution du litige, de sorte que le Tribunal n'avait pas à en faire état dans son raisonnement. Le grief de violation du droit d'être entendu formé par le recourant est dès lors infondé. 3. Sur le fond, le recourant fait valoir que son engagement comme colocataire aux côtés de G______ et F______ serait nul car il s'agissait d'un cautionnement, soumis à la forme authentique. Il convenait de plus de déduire du montant réclamé les 9'000 fr. versés par G______ au titre de garantie de loyer. Les intimés n'avaient pas droit au paiement des loyers de septembre et octobre 2023 car le bail avait été résilié. 3.1.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Le contrat de bail vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer et des frais accessoires dûment convenus et chiffrés (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 160 ad art. 82 LP; Lachat, Le bail à loyer, 2019, p. 515). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire.”

“Les pièces nouvelles produites devant la Cour sont par ailleurs irrecevables. 1.4 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par le recourant (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). Le recours étant instruit en procédure sommaire (art. 251 let. a CPC), la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. La recourante conteste le jugement attaqué en invoquant, pour l'essentiel, le fait qu'elle a déposé une action devant le Tribunal des baux et loyers tendant à la restitution des sommes qu'elle avait versées à l'intimé. 2.1 2.1.1 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références); elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence). 2.1.2 Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3; cf. aussi arrêts du Tribunal fédéral 5D_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.1; 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1; 5A_833/2017 du 8 mars 2018 consid.”

“La position contradictoire qu’elle adopte dans son acte de recours apparaît incompatible avec les règles de la bonne foi (venire contra factum proprium ; cf. art. 2 CC ; art. 52 CPC ; cf. TF 5A_21/2022 du 5 avril 2022 consid. 4.2.2.3 et les références ; TF 4A_590/2016 du 26 juin 2017 consid. 2.2 et les réfé-rences). Le grief selon lequel la créance résultant de la cédule hypothécaire serait inexigible est donc mal fondé. e) Il découle des considérants qui précèdent que la cédule hypothécaire de registre invoquée, grevant la parcelle n° [...] de la commune de Pully, d’un mon-tant de 4'500’000 fr., constituée en faveur de l’intimé pour garantir le prêt de USD 4'500'000 qu’il avait accordé à la recourante, accompagnée de l’acte constitutif de la cédule dans lequel la recourante reconnaît être seule débitrice de la créance cédu-laire, laquelle a été valablement dénoncée et était exigible au moment de la notification du commande de payer, constitue un titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 al. 1 LP. B. a) En cas de transfert fiduciaire de cédules hypothécaires en garantie d’une créance, il existe entre les parties un pactum de non petendo, qui veut que le créancier ne poursuive pas son débiteur au-delà du montant de sa créance causale, alors même qu’il serait en mesure de poursuivre pour le montant (plus élevé) de la créance incorporée dans la cédule hypothécaire. Le débiteur poursuivi, qui peut opposer au poursuivant les exceptions personnelles tirées du contrat de fiducie, peut exiger la limitation de la somme réclamée au montant de la créance causale (art. 842 al. 3 et 849 CC) en rendant vraisemblable que ce montant est inférieur à celui de la créance abstraite (Veuillet/Abbet, op. cit., n. 232 ad art. 82 LP ; ATF 144 III 29 consid. 4.2 ; ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; TF 5A_295/2012 consid 4.2.2, SJ 2013 I 417). b) En l’espèce, la créance cédulaire est de 4'500'000 fr., alors que la créance causale, stipulée dans le « Promissory Note and Agreement to Terms », est de USD 4'500'000.”

“65 avec intérêts à 5% dès le 1er avril 2021 sous imputation de 2'500 fr., alors qu'en première instance la mainlevée des oppositions aux commandements de payer portait sur une créance de 1'400'000 fr. avec intérêts à 12% dès le 1er octobre 2020. Pareil procédé ne pose pas de question de recevabilité. 3.             Les recourants reprochent au Tribunal d'avoir prononcé la mainlevée provisoire des oppositions requise. Ils remettent en cause l'exigibilité de la créance, la cédule hypothécaire n'ayant selon eux pas été valablement dénoncée vis-à-vis de B______. 3.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 134 III 71 consid. 3; arrêts 5A_740/2018 du 1er avril 2019 consid. 6.1.4) Lorsque la créance causale et la créance abstraite coexistent, soit lorsque le créancier a reçu la cédule hypothécaire comme propriétaire fiduciaire aux fins de garantie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_295/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.1.2), elles doivent toutes deux avoir été valablement dénoncées et être exigibles au jour de la réquisition de poursuite (Aebi, Poursuite en réalisation de gage et procédure de mainlevée, in JT 2012 II 24, page 39). 3.1.2 Le droit de la cédule hypothécaire a été modifié lors de la révision du 11 décembre 2009, entrée en vigueur le 1er janvier 2012. Comme relevé à juste titre par le Tribunal, l'ancien droit de la cédule hypothécaire est applicable au cas d'espèce, dès lors que la cédule litigieuse a en l'espèce été remise en garantie avant l'entrée en vigueur du nouveau droit (art. 1 al. 1 et 26 al.”

“C'est abusivement que le recourant soulève des prétendus vices de forme de la procédure notamment de poursuite. 4.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (Gillieron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 73ss ad art. 82 LP). Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite, la cédule hypothécaire au porteur, en tant que titre public (art. 9 CC), est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlevée pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 134 III 71 consid. 3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_734/2018 précité consid. 4.3.2 et les autres références). En effet, le débiteur s'engage non seulement à ne pas exécuter la prestation sans la présentation du titre (clause papier-valeur simple), mais encore à reconnaître que toute personne détenant le titre sera considérée par lui comme l'ayant droit (clause papier-valeur qualifiée au porteur; art. 978 CO; arrêt du Tribunal fédéral 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1). Depuis le 1er janvier 2012, la loi présume que la cédule hypothécaire est remise au créancier en propriété à titre fiduciaire aux fins de garantie. Il n'y a pas novation de la créance garantie; la créance incorporée dans la cédule, garantie par gage immobilier (créance abstraite), se juxtapose à la créance garantie (créance causale) résultant de la relation de base (art. 842 al. 2 CC). Seule la créance abstraite peut et doit faire l'objet d'une poursuite en réalisation de gage (immobilier); la créance causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire (Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n.”

“En revanche le document intitulé « Formule de variation des prix » n’a été produit qu’avec le recours. Il est donc irrecevable, vu la règle de l’art. 326 al. 1 CPC. II. La recourante fait valoir que le contrat d’entreprise qu’elle a produit, et qui est signé par les deux parties, constitue une reconnaissance de dette pour le montant prévu, de 34'464 francs. Elle précise que ce contrat prévoit une indexation du prix de vente, que l’intimée a accepté par sa signature. Cette indexation, selon la formule prévue dans le contrat, s’élève à 814 fr. 20. Dans sa facture, elle a donc réclamé le montant contractuel de 34'464 fr., majoré de l’indexation de 814 fr. 20, soit un montant total de 35'278 fr. 20 ; de ce montant elle a déduit les deux acomptes payés par l’intimée, de 10'339 fr. 20 chacun, les 17 février et 27 juillet 2022. C’est la raison pour laquelle elle réclame un solde de 14'599 fr. 80. Ce montant, s’il est différent de celui prévu dans le contrat, s’expliquerait donc simplement. a) Selon l'art. 82 al. 1 LP (loi du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dette et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté ou offert d'exécuter les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.”

“Der geschuldete Betrag muss nicht notwendigerweise in dem unterschriebenen Dokument beziffert werden, sondern kann sich aus anderen Schriftstücken ergeben, auf welche sich das unterschriebene Dokument bezieht (BGE 139 III 297 E. 2.3.1; 136 III 627 E. 3.3; STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 15 zu Art. 82 SchKG). Nach dem Wortlaut enthält die Klausel in § 14 des Kaufvertrages eine Verpflichtung der Erwerber zur Zahlung einer näher bestimmten Maklercourtage und einen bestimmbaren Fälligkeitszeitpunkt zur Erfüllung dieser Verpflichtung. Dabei wurde in der (der Information dienenden) englischen Fassung des Vertrags ausdrücklich erwähnt, dass sich die Maklercourtage auf Basis des Kaufpreises von EUR 9'770'000.-- berechnet ("3.48 % of the purchaser Price including 16 % VAT"). Zumal die Beschwerdeführerin bereits mit ihrem Rechtsöffnungsgesuch einen Urkundenbeweis für das Zustandekommen des Hauptvertrags und die Kausalität der Maklertätigkeit dafür vorgelegt hat, ist als Zwischenfazit festzuhalten, dass mit der Klausel in § 14 des notariellen Kaufvertrags ein Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorliegt und es gemäss Art. 82 Abs. 2 SchKG Sache der Beschwerdegegner war, sofort Einwände glaubhaft zu machen, welche die Schuldanerkennung entkräften. Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 132 III 140 E. 4.1.2). Dass die Vorinstanz blosse Behauptungen der Beschwerdegegner bereits als genügend erachtet hat, hält daher vor Bundesrecht nicht stand.”

“3 La recourante, dont la requête ne comportait aucun allégué de fait, a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles devant la Cour, lesquels sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 1.4 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait. 1.5 Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 2. La recourante soutient que l'intimée est affiliée à diverses caisses de compensation et qu'elle est soumise aux conventions collectives de travail. Les montants réclamés étaient ainsi déterminés ou déterminables. Les cotisations sociales réclamées résultaient des taux appliqués dans diverses lois, conventions et règlements auxquels l'intimée est soumise à la suite de son affiliation. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'article 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid.”

“65 al. 3 LP ne peut pas avoir été violé puisque c’est à juste titre que la poursuite a été intentée contre l’héritière et non contre la communauté héréditaire ou son représentant. Il y a également identité entre le débiteur du legs et la partie poursuivie, puisque la recourante est héritière de la signataire du pacte successoral et qu’elle a accepté la succession sous bénéfice d’inventaire. Le moyen tiré du fait que la poursuite aurait dû être dirigée contre la succession, ou contre l’administrateur officiel de celle-ci, mal fondé, ne peut qu’être rejeté. bb) Il ressort de ce qui précède que la recourante ne fait pas valoir de moyens propres à faire échec à la mainlevée provisoire, et que le seul moyen qui pourrait être discerné à cet égard – le défaut d’identité entre la poursuivie et le débiteur obligé – doit être rejeté. Au surplus, elle ne fait pas valoir que l’une des (autres) conditions posées par l’art. 82 al. 1 LP n’est pas remplie, ni n’invoque de moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP. Au demeurant, dès lors que l’existence d’un pacte successoral signé par P.________, prévoyant les créances déduites en poursuite, n’est pas contestée, et qu’il ressort du prononcé attaqué que P.________ est décédé, que la recourante est l’une de ses trois héritières, qu’elle a accepté la succession sous bénéfice d’inventaire et ne fait pas valoir à titre de moyen libératoire que les créances en poursuite n’ont pas été portées à l’inventaire, et que l’intimée elle-même n’est pas héritière mais uniquement légataire, les conditions pour que le pacte successoral soit un titre à la mainlevée provisoire pour les montants en poursuite sont remplies. Au surplus, la recourante ne conteste pas le montant, en capital et intérêts, à concurrence duquel la mainlevée a été prononcée, et ne fait pas valoir de moyen en relation avec ce montant, de sorte que ce point n’a pas à être examiné. Dans ces conditions, on ne voit pas en quoi l’art. 9 Cst, qui prohibe l’arbitraire, serait violé. Les arguments invoqués à cet égard – qui tiennent au caractère prétendument injuste de la solidarité entre héritiers – ne sont pas pertinents.”

“Ces prétentions doivent d'abord faire l'objet d'une décision, qui, une fois exécutoire, doit être invoquée dans le cadre d’une procédure de mainlevée définitive de l’opposition (cf. art. 80 al. 2 ch. 2 LP). Lorsque l'autorité en cause bénéficie d'un pouvoir décisionnel, elle doit impérativement utiliser cette voie. Un éventuel accord passé avec l'administré ne saurait prévaloir (TF 5A_31/2019 précité ; TF 5A_473/2016 précité consid. 3.2). Ce n'est que lorsque l'autorité ne peut rendre de décision pour fixer la créance de droit public due par l'administré, et qu'il lui appartient donc d'agir par la voie de l'action de droit administratif, qu'une mainlevée provisoire est envisageable sur la base d’une reconnaissance de dette ou d’un acte de défaut de biens après saisie (cf. ATF 147 III 358 consid. 3.3.1 ; ATF 135 V 124 consid. 4.3.1 p. 131 s. ; Veuillet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l'opposition, Commentaire des articles 79 à 84 LP, 2017, n. 70 ad art. 82 LP ; Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuld-betreibung und Konkurs I, 2e éd., 2010, n. 46 ad art. 82 LP). Le critère décisif est ainsi celui de la possibilité pour l’État de rendre une décision. La Cour de céans a déjà statué dans le même sens (CPF 2 juillet 2018/138 consid. II ; CPF 29 décembre 2017/331 consid. II ; CPF 23 août 2017/193 consid. II.a). ab) Aux termes de l’art. 5 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021), respectivement de l’art. 3 al. 1 LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36) dont la teneur est identique, est une décision toute mesure prise par une autorité dans un cas d'espèce, en application du droit public, et ayant pour objet de créer, de modifier ou d'annuler des droits et obligations (let. a), de constater l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits et obligations (let. b) et de rejeter ou de déclarer irrecevables des demandes tendant à créer, modifier, annuler ou constater des droits et obligations (let. c). La décision est un acte de souveraineté individuel et concret, qui s'adresse à un particulier, et qui règle de manière obligatoire et contraignante, à titre formateur ou constatatoire, un rapport juridique concret relevant du droit administratif.”

“1 et 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]), est recevable. II. a) Le recourant ne conteste pas que l’acte de défaut de biens ne constitue pas un titre de mainlevée, provisoire ou définitive, pour la créance en capital qui y figure mais soutient que tel serait le cas pour les intérêts et les frais qu’elle mentionne. Elle en déduit que la mainlevée définitive aurait dû être prononcée à concurrence de 1'526 fr. 70 selon le détail suivant : sur la base de la décision de taxation du 14 juin 2013 1'327 fr. 20 : capital, sans les 9 fr. 95 d’intérêts figurant dans la décision sur la base de l’acte de défaut de biens du 6 mars 2014 11 fr. 85 : intérêts à 3% dès le 19 novembre 2013 24 fr. 65 : « 19.11.2013 Intérêts courus sur la taxe d’exemption Fr. 24.65 » 163 fr. 00 : frais de poursuite b) Selon l’art. 149 al. 2 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), un acte de défaut de biens après saisie constitue une reconnais-sance de dette au sens de l’art. 82 LP. Cela ne vaut toutefois que pour une créance de droit privé. L’acte de défaut de biens établi pour une créance de droit public ne constitue pas un titre de mainlevée provisoire ou définitive ; les prétentions de droit public doivent d'abord faire l'objet d'une décision, cette décision constituant ensuite un titre de mainlevée définitive (TF 5A_31/2019 du 31 mai 2019 consid. 5.1 ; TF 2C_350/2017 du 7 décembre 2017 consid. 2 ; CPF 31 décembre 2021/312 consid. II b). Le Tribunal fédéral a cependant relevé qu’en établissant l’acte de défaut de biens définitif, l’Office des poursuites arrête les frais de poursuite (soit les émoluments pré-vus par la loi, ainsi que les débours) qui sont ensuite repris dans l’acte de défaut de biens. Selon notre haute Cour, il n’est pas ici question d’une simple communication au créancier. Il s’agit au contraire d’une disposition contraignante de l’Office relative au montant des frais de poursuite, disposition qui s’analyse comme une décision au sens de l’art.”

“15 indiqué sur l’acte de défaut de biens et le « solde à payer » de 748 fr. 80 selon la décision de taxation pour 2002, comme il suit : au montant de 748 fr. 80 s’ajoutent des « frais de dernier avertissement » (mentionnés au ch. 2 de la rubrique « titre de la créance ou cause de l’obligation » dans l’acte de défaut de biens) de 50 fr., prévus par les art. 33 al. 2 LTEO (état au 2 août 2000) et 47 al. 2 OTEM (ordonnance du 30 août 1995 sur la taxe d’exemption militaire, dans la version publiée au RO 1995 4324, non modifiée sur ce point par RO 1996 2725), et des frais de poursuite (mentionnés aux ch. 3 et 4 de la rubrique précitée de l’acte de défaut de biens) de 64 fr. 50 et 26 fr. 85 « selon le programme de comptabilité du Service de la sécurité civile et militaire » ; en ajoutant encore les montants de 50 fr. et de 59 fr. 05 indiqués dans le décompte figurant sur l’acte de défaut de biens, on obtient la somme de 999 fr. 20 réclamée en poursuite. b) La loi prévoit qu’un acte de défaut de biens après saisie constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (art. 149 al. 2 LP [loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1]). Cela ne vaut toutefois que pour une créance de droit privé. L’acte de défaut de biens établi pour une créance de droit public ne constitue pas un titre de mainlevée provisoire ou définitive ; les prétentions de droit public doivent d'abord faire l'objet d'une décision, cette décision constituant ensuite un titre de mainlevée définitive (TF 5A_31/2019 du 31 mai 2019 consid. 5.1 ; TF 2C_350/2017 du 7 décembre 2017 consid. 2). Le créancier qui est au bénéfice d'un jugement exécutoire peut requérir du juge la mainlevée définitive de l'opposition (art. 80 al. 1 LP). Les décisions des autorités administratives suisses sont assimilées à des jugements (art. 80 al. 2 ch. 2 LP). Une décision est un acte individuel et concret d’une autorité, qui règle de manière unilatérale et contraignante des droits ou des obligations (art. 5 PA [loi fédérale sur la procédure administrative ; RS 172.021] ; ATF 139 V 72 consid.”

“Die Eingabe des Gesuchsgegners vom 9. September 2024 (Urk. 10) ist da- her als Beschwerde entgegenzunehmen. Diese erfolgte rechtzeitig (vgl. Art. 321 Abs. 1 und Abs. 2 ZPO sowie Urk. 9b). 1.3. Die vorinstanzlichen Akten wurden beigezogen (Urk. 1–9). Da sich die Be- schwerde – wie nachfolgend aufgezeigt wird – sogleich als offensichtlich unbegrün- det erweist, kann auf weitere Prozesshandlungen verzichtet werden (Art. 322 Abs. 1 ZPO). 2.1. Die Vorinstanz erwog, die Gesuchstellerin stütze ihr Rechtsöffnungsgesuch auf den am 22. Dezember 2021 ausgestellten Verlustschein infolge Pfändung (Be- treibungsamt Zürich 9, Betreibung Nr. 2, Verlustschein Nr. 3), der das Fehlen pfändbaren Vermögens und somit einen ungedeckt gebliebenen Betrag von Fr. 47'480.95 ausweise. Die Gesuchstellerin verlange nun provisorische Rechtsöff- nung für den genannten Betrag. Ein Pfändungsverlustschein gelte gemäss Art. 149 Abs. 2 SchKG als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG. Er be- rechtige zur provisorischen Rechtsöffnung, sofern der Betriebene nicht sofort Ein- wendungen glaubhaft mache, welche die Schuldanerkennung entkräfteten (Art. 82 Abs. 2 SchKG; Urk. 11 E. 2.1 f.). - 3 - Der Gesuchsgegner bringe in seiner Stellungnahme vom 20. Juni 2024 zusammen- gefasst vor, dass er versehentlich das Feld "Rechtsvorschlag" statt das Feld "Rechtsvorschlag (seit Konkurs) kein neues Vermögen" angekreuzt habe. Ferner mache er Ausführungen zu seinen finanziellen Verhältnissen und lege hierzu einen Lohnausweis vom 25. Januar 2024 ins Recht. Schliesslich mache er geltend, dass es ihm gesundheitlich nicht gut gehe (Urk. 11 E. 2.3). Zunächst sei festzuhalten, dass die Einrede mangelnden neuen Vermögens ge- mäss Art. 265a Abs. 1 SchKG im Rechtsvorschlag ausdrücklich erklärt werden müsse, ansonsten die Einrede verwirkt sei (Art. 75 Abs. 2 SchKG). Enthalte der Rechtsvorschlag keine Begründung, sei darin lediglich eine Bestreitung der Forde- rung zu sehen.”

“________ ait, par lettre du 24 août 2023, résilié le bail à loyer sis Rue de D.________ à E.________, il ressort du dossier de la présente cause que seule la signature de F.________ figure sur la convention de sortie du 22 octobre 2023, objet de la prétention du commandement de payer n° ccc. Or, vu le caractère indépendant des obligations précitées, la seule résiliation du bail par l'intimé ne permet nullement d'inférer que celui-ci a accepté de s'acquitter de la somme réclamée par A.________ pour les travaux de remise en état du logement. De plus, la procédure de mainlevée provisoire étant une procédure sur pièces, le recourant ne saurait invoquer les effets généraux du mariage afin d'exiger par ce biais de l'intimé le versement du solde de sa créance. Dans ces circonstances, il y a lieu d'admettre que les documents produits par A.________, même rapprochés entre eux, ne constituent pas une reconnaissance dette et, partant, ne constituent pas un titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP. 2.3. Au vu des éléments qui précèdent, le rejet de la mainlevée de l'opposition est confirmé. Partant, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est mal fondé, la décision attaquée ne comportant en définitive aucune erreur, que ce soit dans l'application du droit et/ou dans sa justification en fait. 3. 3.1. Les frais de la procédure de recours doivent être mis à la charge de A.________, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Ils comprennent les frais judiciaires, fixés forfaitairement à CHF 250.- (art. 48 et 61 al. 1 OELP). Ils seront prélevés sur l'avance de frais versée le 6 août 2024. 3.2. Il n'est pas alloué de dépens à l'intimé qui, bien qu'invité à se déterminer sur le recours, n'a déposé aucune réponse dans le délai qui lui a été imparti à cet effet.   la Cour arrête :   Le recours est rejeté. Partant, la décision du Président du Tribunal civil de l'arrondissement de la Gruyère du 21 juin 2024 est confirmée. Les frais de la procédure de recours, fixés à CHF 250.-, sont mis à la charge de A.”

“Une reconnaissance de dette peut aussi découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 et les arrêts cités). Selon la jurisprudence cantonale et la doctrine, le montant de la créance peut ainsi figurer sur l'acte signé ou sur une pièce auquel celui-ci se rapporte (BSK SchKG I-Staehelin, 3e éd. 2021, art. 82 LP, n. 25 et la jurisprudence citée). Cependant, dans tous les cas, pour constituer un titre de mainlevée, la reconnaissance de dette doit être signée par le débiteur ou son représentant, à moins qu'elle ne soit contenue dans un acte authentique (CR LP-Schmidt, 2005, art. 82 LP, n. 19). 2.2. En l’espèce, comme l’a justement constaté le premier juge, la requérante n’a produit aucune pièce signée par l’opposant, le décompte produit ne constituant pas une reconnaissance de dette et ne valant ainsi pas titre de mainlevée provisoire. La requérante n’est donc pas au bénéfice d’un titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 LP et le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté. 3. Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). 3.1. Ils comprennent les frais judiciaires – fixés forfaitairement à CHF 400.- (art. 48 et 61 al. 1 OELP). 3.2. Il n'est pas alloué de dépens à l'intimé qui n'a pas été invité à déposer une réponse conformément au prescrit de l'art. 322 al. 1 CPC. (dispositif sur la page suivante) la Cour arrête : Le recours est rejeté. Partant, la décision rendue le 22 mai 2024 par le Président du Tribunal civil de l’arrondissement de la Broye est confirmée. Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge de A.________ SA. Les frais judiciaires sont fixés à CHF 400.-. Ils sont prélevés sur l’avance de frais versée par A.________ SA le 14 juin 2024. Il n'est pas alloué de dépens. Notification. Cet arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile au Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent sa notification. La qualité et les autres conditions pour interjeter recours sont déterminées par les art.”

“Fe- bruar 2024 habe der Gesuchsgegner vorgebracht, er habe die Gesuchstellerin, mit der er zuvor noch nie etwas zu tun gehabt habe, um Zustellung der Rechnung, auf welcher die Forderung beruhe, gebeten, habe jedoch weder diese Rechnung noch eine sonstige Rückmeldung erhalten; auch sei weder die Gesuchstellerin noch die Zedentin der vorliegenden Forderung als Gläubigerin im Zusammenhang mit sei- nem Privatkonkurs aufgelistet. Diesen Vorbringen habe die (nicht zur Verhandlung erschienene) Gesuchstellerin nichts entgegengestellt; es würden auch jegliche Ur- kunden zur Verifizierung der Verlustscheinforderung fehlen. Der Gesuchsgegner habe damit genügend glaubhaft dargelegt, dass er weder geschäftlich noch ander- weitig in einer Beziehung zur Gesuchstellerin gestanden habe, und es sei ihm ge- lungen, die Schuldanerkennung entkräftende und seitens der Gesuchstellerin nicht widerlegte Einwendungen sofort glaubhaft zu machen. Das Rechtsöffnungsgesuch sei somit abzuweisen (Urk. 13 S. 3-5). c1) Die Gesuchstellerin macht in ihrer Beschwerde vorab zusammengefasst geltend, entgegen der Vorinstanz stelle ein Verlustschein nicht eine Schuldaner- kennung nach Art. 82 SchKG dar und sei einer solchen nicht gleichgestellt; ein Ver- lustschein entstehe ohne Mitwirkung des Schuldners, womit eine wichtige Eigen- schaft einer Schuldanerkennung, nämlich eine klare Willensäusserung, nicht gege- ben sei (Urk. 12 S. 1). - 4 - Ein Pfändungsverlustschein ist zwar keine Schuldanerkennung im eigentli- chen Sinne (es ist kein Wille zur Zahlung verurkundet), er gilt aber gleichwohl ge- mäss ausdrücklicher gesetzlicher Regelung als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG (Art. 149 Abs. 2 SchKG). c2) Die Gesuchstellerin macht in ihrer Beschwerde sodann im Wesentlichen geltend, die Vorinstanz habe lediglich die Aussage des Gesuchsgegners berück- sichtigt, dass er weder sie (die Gesuchstellerin) noch die Ursprungsgläubigerin C._____ AG kenne; entscheidend wäre jedoch gewesen, ob der den auf dem Ver- lustschein als Leistungserbringer erwähnten Zahnarzt kenne. Bereits im Rechtsöff- nungsgesuch sei auf die Behauptung des Gesuchsgegners, nicht zu wissen, worum es sich bei dieser Forderung handle, eingegangen worden; zahlreiche Mahnschreiben und ein Telefongespräch vom 28.”

“consid. 2.3). Il giudice verifica solo la forza probatoria del titolo prodotto dal creditore - la sua natura formale - e vi conferisce forza esecutiva senza indugio (art. 84 cpv. 2 LEF) ove l'escusso non renda immediatamente verosimili eccezioni liberatorie, in linea di massima mediante documenti (art. 254 cpv. 1 CPC; DTF 145 III 160 consid. 5.1). All'escusso incombe l'onere di dimostrare la verosimiglianza delle eccezioni che deduce in giudizio. Secondo la giurisprudenza le eccezioni non solo devono essere esposte in modo convincente, ma devono anche essere sostanziate in modo perlomeno verosimile nel senso che a conforto delle allegazioni devono esserci riscontri oggettivi (DTF 104 Ia 408 consid. 4; Daniel Staehelin, in: Staehelin/Bauer/Lorandi [edit.], Basler Kommentar Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3ª ed., Basilea 2021, n. 87 segg. ad art. 82 LEF; Jolanta Kren Kostkiewicz, Kommentar Schuldbetreibungs- und Konkursgesetz mit weiteren Erlassen, 20ª ed., Zurigo 2020, n. 3 ad art. 82 LEF). La decisione di rigetto provvisorio dispiega solo effetti di diritto esecutivo, senza regiudicata quanto all'esistenza del credito. Il pronunciato, quindi, non priva le parti del diritto di sottoporre nuovamente il litigio al giudice ordinario (artt. 79 o 83 cpv. 2 LEF; DTF 143 III 564 consid. 4.1; 136 III 528 consid. 3.2).”

“Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû. La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., 2022, n. 47 et 48 ad art. 82 LP). 2.1.2 Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20, consid. 4.1.1). Le contrat de mandat à titre onéreux constitue ainsi une reconnaissance de dette pour la rétribution du mandataire si cette rétribution est chiffrée de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé auquel le titre se rapporte. Tel n'est pas le cas d'un procuration d'avocat qui renvoie à un tarif horaire (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 187 ad art. 82 LP; Staehelin, Basler Kommentar, SchKG I, 3ème éd., 2021, n. 187 ad art. 82 LP). Constitue en revanche un titre de mainlevée le décompte d'honoraires contresigné par le mandant ou approuvé par lui dans une déclaration signée par lui (Abbet/Veuillet, eo loc., avec référence aux arrêts du Tribunal fédéral 5A_309/2015 du 1er octobre 2015, consid. 3 et 5A_892 2015 du 16 février 2016, consid. 4.3). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). 2.1.3 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la référence).”

“2; 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n’a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l’impression qu’ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2). La compensation constitue une cause d’extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblable l’existence, le montant et l’exigibilité de la créance dont il est titulaire à l’encontre du créancier (arrêt TF 5A_66/2020 du 22 avril 2020 consid. 3.3.1 et les références). De simples allégations sont insuffisantes (arrêt 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 6.3; t, Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2017, art. 82 LP n. 126). L’exception de compensation doit ainsi être rendue vraisemblable par titre (art. 177 et 254 al. 1 CPC). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l’image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d’un certain pouvoir d’appréciation (arrêt TF 5A_66/2020 précité loc. cit. et les références). 2.2. En l’espèce, A.________ SA a produit un extrait du PV de l’assemblée générale ordinaire du 30 juin 2022 de D.________ SA duquel il ressort que B.________ est actionnaire de cette société et qu’il possède 1'700 actions sur 10'000. Ce document, qui n’est pas signé, n’est pas de nature à rendre vraisemblable un quelconque dommage qu’aurait subi la recourante. Elle a également produit deux messages adressés en janvier 2023 par l’administrateur de D.________ SA à un potentiel client qui lui aurait été adressé par « Herr E.________ von A.________ », sans que l’on sache s’il s’agit de l’intimé ou de son père, F.________, qui a également travaillé pour la recourante avant d’être licencié avec effet immédiat le 30 janvier 2023 (cf.”

“Lors de la détermination de la volonté des parties, le juge doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (arrêt du Tribunal fédéral 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.3). Selon l'art. 120 al. 1 CO, lorsque deux personnes sont débitrices l’une envers l’autre de sommes d’argent ou d’autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. Le débiteur peut opposer la compensation même si sa créance est contestée (al. 2). La compensation d'une créance prescrite peut être invoquée si la créance n'était pas éteinte par la prescription au moment où elle pouvait être compensée (al. 3). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance dont il est titulaire à l'encontre du créancier. De simples allégations sont insuffisantes (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 126). La vraisemblance de la créance compensante peut résulter de l'image générale qui se dégage de divers documents, le juge jouissant à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation (arrêt du Tribunal fédéral 5A_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.2). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (article 124 al. 1 CO), qui peut intervenir avant la procédure de mainlevée ou durant celle-ci (Abbet/Veuillet, op. cit., ad art. 82 LP, n. 129). 2.2 Le débiteur qui est en demeure pour le paiement d'une somme d'argent doit l'intérêt moratoire à 5% l'an, même si un taux inférieur avait été fixé pour l'intérêt conventionnel (art. 104 al. 1 CO). Si le contrat stipule un intérêt supérieur à 5%, cet intérêt plus élevé peut également être exigé du débiteur en demeure (art. 104 al. 2 CO). Si les parties sont convenues, outre d'un taux d'intérêt conventionnel dépassant le taux légal de 5% de l'art. 104 al. 1 CO, d'un taux d'intérêt moratoire dépassant lui aussi ce pourcentage, c'est alors ce dernier taux qui est applicable à l'intérêt moratoire (arrêt du Tribunal fédéral 4A_538/2015 du 15 janvier 2016 consid.”

“Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du bénéficiaire telle qu'elle est, et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement promis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2019/4A_460/2019 du 18 mai 2020 consid. 4.2.1) Le dommage peut, par exemple, correspondre au solde de la somme due par le débiteur principal (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 206 ad art. 82 LP; Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40). La garantie est, en principe, exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les références citées). La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2021 du 12 juillet 2023 consid. 2.1; Staehelin, Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibungs- und Konkurs, vol. I, 3e éd., 2021, n. 137 ad art. 82 LP, Abbet/Veuillet, op. cit., n. 206 ad art. 82 LP, Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40; contra : Gilliéron, Commentaire I LP, 1999, n. 55 ad art. 82 LP qui retient que le garant doit avoir reconnu les dommages-intérêts ou que ceux-ci doivent avoir été fixés par un jugement qui lui est opposable). 2.1.4 Aux termes de l'art. 38 al. 1 LP, l'exécution forcée ayant pour objet des sûretés à fournir s'opère par la poursuite pour dettes. La procédure est la même que celle de la poursuite tendant au paiement d'une somme d'argent, sauf que la continuation de la poursuite a lieu exclusivement par voie de saisie (art. 43 ch. 3 LP) et que les espèces obtenues par la réalisation des biens saisis ne peuvent être distribuées au poursuivant, mais doivent être consignées, de telle façon qu'elles se trouvent à la disposition du créancier si celui-ci établit au fond son droit à la créance en garantie de laquelle les sûretés ont été fournies (ATF 129 III 193 consid.”

“II, 11e éd. 2020, n. 3935; Tevini, Commentaire romand, CO I, n. 3 ad art. 111 CO; Pestalozzi, Basler Kommentar Obligationenrecht I, n. 1 ad art. 111 CO; Engel, Traité des obligations en droit suisse, 2. éd. 1997, p. 430; Scyboz, Garantievertrag und Bürgschaft, in: Schweizerisches Privatrecht, Bd. VII/2, Basel 1979, n. 13). Selon l'art. 111 CO, sauf convention contraire, le promettant n'est pas tenu de réaliser le fait promis. Son obligation consiste à réparer le dommage que le bénéficiaire subit du fait que le tiers n'a pas eu un comportement conforme à la promesse. Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du bénéficiaire telle qu'elle est, et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement promis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2019/4A_460/2019 du 18 mai 2020 consid. 4.2.1) Le dommage peut, par exemple, correspondre au solde de la somme due par le débiteur principal (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022, n. 206 ad art. 82 LP; Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40). La garantie est, en principe, exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les références citées). La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie (arrêt du Tribunal fédéral 5A_113/2021 du 12 juillet 2023 consid. 2.1; Staehelin, Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibungs- und Konkurs, vol. I, 3e éd., 2021, n. 137 ad art. 82 LP, Abbet/Veuillet, op. cit., n. 206 ad art. 82 LP, Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 pp. 23ss, p. 40; contra : Gilliéron, Commentaire I LP, 1999, n. 55 ad art. 82 LP qui retient que le garant doit avoir reconnu les dommages-intérêts ou que ceux-ci doivent avoir été fixés par un jugement qui lui est opposable).”

“Il ne lui appartient pas davantage de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, dont la connaissance ressort exclusivement au juge du fond (ATF 124 III 501 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1). 2.1.2 Celui qui se porte-fort promet au stipulant le fait d'un tiers et s'engage à lui payer des dommages-intérêts si ce tiers ne s'exécute pas (art. 111 CO) Selon l'art. 111 CO, sauf convention contraire, le promettant n'est pas tenu de réaliser le fait promis. Son obligation consiste à réparer le dommage que le bénéficiaire subit du fait que le tiers n'a pas eu un comportement conforme à la promesse. Le dommage à réparer consiste dans la différence entre la situation patrimoniale du bénéficiaire telle qu'elle est, et telle qu'elle serait si le tiers avait eu le comportement promis (arrêt du Tribunal fédéral 4A_450/2019/4A_460/2019 du 18 mai 2020 consid. 4.2.1) Le dommage peut, par exemple, correspondre au solde de la somme due par le débiteur principal (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2017, n. 198 ad art. 82 LP). La garantie est, en principe, exigible dès que la prestation du tiers n'est pas effectuée au moment convenu (ATF 131 III 606 consid. 4.2.2 et les références citées). La promesse de porte-fort (art. 111 CO) vaut titre de mainlevée provisoire dans la poursuite introduite contre le garant si le poursuivant établit par titre l'existence et le montant du dommage que lui a causé l'inexécution de la prétention garantie. 2.1.3 Aux termes de l'art. 492 al. 1 CO, le cautionnement est un contrat par lequel une personne s’engage envers le créancier à garantir le paiement de la dette contractée par le débiteur. Le cautionnement revêt un caractère accessoire en ce sens qu'il ne peut exister que sur une obligation valable (art. 492 al. 2 CO). La promesse de porte-fort se distingue ainsi du cautionnement en ce sens que celui qui se porte-fort assume une obligation indépendante qui peut exister même si le tiers n'est pas débiteur du bénéficiaire ou si son obligation est nulle ou invalidée (ATF 125 III 305 consid.”

“L'autorité de recours contrôle la conformité au droit de la décision attaquée, dans les mêmes conditions que celles dans lesquelles se trouvait l'autorité de première instance (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2516). 1.4 Dans le cadre d'un recours, les conclusions, les allégations de faits et les preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). La pièce nouvelle déposée par la recourante est, dès lors, irrecevable. 2. La recourante fait valoir que le contrat de location du 22 décembre 2021 ne prévoyait pas de durée précise et que la date de restitution du véhicule aurait été ajoutée a posteriori et sans son consentement. Elle en veut pour preuve les deux différentes écritures apposées sur le contrat. Elle soutient, par ailleurs, n'avoir "demandé expressément aucune mise à disposition d'un véhicule de location puisqu'elle partait du principe qu'un délai de 10 jours résoudrait le litige notamment la réparation du véhicule accidenté par cause de défectuosité". Elle invoque à nouveau le fait que, selon elle, l'accident aurait été causé par la défectuosité du véhicule. 2.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer.”

“Les pièces nouvelles déposées par le recourant sont dès lors irrecevables. Il en va de même de ses écritures spontanées des 19 et 26 mai et 9 juin 2023, déposées après l'expiration du délai de recours et avant le dépôt de la réponse. 2. Le Tribunal a retenu que l'acte de vente ne constituait pas un titre de mainlevée de l'opposition puisque le montant des frais d'avocat que l'intimée s'engageait à prendre en charge n'était pas fixé dans ledit acte, ni dans un document annexé. Le recourant fait valoir qu'au moment de la signature de l'acte de vente, il n'était pas possible d'indiquer le montant des frais d'avocat en question car la procédure engagée par le bureau C______ était encore en cours et ne s'était terminée que deux ans plus tard. 2.1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n.”

“3 La recourante, dont la requête ne comportait aucun allégué de fait, a allégué des faits nouveaux et produit des pièces nouvelles devant la Cour, lesquels sont irrecevables (art. 326 al. 1 CPC). 1.4 Dans le cadre d'un recours, le pouvoir d'examen de la Cour est limité à la violation du droit et à la constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait. 1.5 Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 lit. a a contrario et 58 al. 1 CPC). 2. La recourante soutient que l'intimée est affiliée à diverses caisses de compensation et qu'elle est soumise aux conventions collectives de travail. Les montants réclamés étaient ainsi déterminés ou déterminables. Les cotisations sociales réclamées résultaient des taux appliqués dans diverses lois, conventions et règlements auxquels l'intimée est soumise à la suite de son affiliation. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'article 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 624 consid. 4.2.2; 136 III 627 consid. 2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (arrêt du Tribunal fédéral 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2). Des factures ne valent pas reconnaissance de dette et ce, même si elles ne sont pas contestées (arrêt du Tribunal fédéral 5P.290/2006 du 12 octobre 2006 consid. 3.2). Une reconnaissance de dette peut aussi résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid.”

“40, - un courrier du 25 février 2020 par lequel la poursuivante a informé la poursuivie avoir « résilié votre contrat d’entretien n° 11324 avec effet au 30 septembre 2020 » et l’a priée de régler les factures n° 57617 et n° 57095 ouvertes pour un total de 1'375 fr. 15 ; attendu que selon l'art. 82 al. 1 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1), le créancier dont la poursuite – frappée d'opposition – se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir du juge la mainlevée provisoire de l'opposition, que la procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (« Urkundenprozess »), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire, que le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités), que constitue une reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 al. 1 LP l'acte signé par le poursuivi, ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; 136 III 624 consid. 4.2.2 ; 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée ; Veuillet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, Berne 2017, n. 3 ad art. 82 LP), que le titre produit pour valoir reconnaissance de dette et titre à la mainlevée provisoire ne justifie la mainlevée provisoire de l'opposition que si le montant de la prétention déduite en poursuite est chiffré de façon précise dans le titre lui-même ou dans un écrit annexé auquel la reconnaissance se rapporte ; cette indication chiffrée doit permettre au juge de la mainlevée de statuer sans se livrer à des calculs compliqués et peu sûrs (Veuillet, op. cit., n. 27 ad art. 82 LP ; Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 42 ad art. 82 LP), qu'une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires, ce qui signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid.”

“Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle – et non la validité de la créance – et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1). De jurisprudence constante, la procédure de mainlevée, qu'elle soit provisoire ou définitive, est un incident de la poursuite. La décision qui accorde ou refuse la mainlevée est une pure décision d'exécution forcée dont le seul objet est de dire si la poursuite peut continuer ou si le créancier est renvoyé à agir par la voie d'un procès ordinaire. En d'autres termes, le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée (res iudicata) quant à l'existence de la créance. La décision du juge de la mainlevée provisoire ne prive pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1 et les arrêts cités). 2.1.3 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi – ou son représentant –, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Cela signifie que le document signé doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Il doit exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être concrète que si le contenu des documents auxquels il est renvoyé est connu du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée.”

“1) ; le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire, ou définitive, est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références citées). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 Ill 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 Ill 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 48 ad art. 82 LP et les références). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le docu-ment signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.2, considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid.”

“La pièce nouvelle produite le 18 décembre 2023 est donc irrecevable. 1.3 Dans le cadre d'un recours, l'autorité a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait (art. 320 CPC; HOHL, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). En particulier, s'agissant d'une procédure de mainlevée provisoire, la Cour doit vérifier d'office si la requête est fondée sur un titre de mainlevée valable (arrêt du Tribunal fédéral 5P.174/2005 du 7 octobre 2005 consid. 2.1). 1.4 Le recours étant instruit en procédure sommaire, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. La recourante fait grief au Tribunal d'avoir retenu que les pièces produites ne valaient pas titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 LP. 2.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). La reconnaissance de dette peut découler du rapprochement de plusieurs pièces, pour autant que les éléments nécessaires en résultent, ce qui signifie que l'acte signé doit se référer ou renvoyer clairement et directement aux documents qui indiquent le montant de la dette (ATF 132 III 480 consid. 4.1; 130 III 87, SJ 2004 I 209 consid. 3.1; 122 II 126 consid. 2). Ainsi, pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû (ABBET/VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd.”

“Le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de le conclure, était dans une erreur essentielle (art. 23 CO). Le contrat entaché d'erreur ou de dol, ou conclu sous l'empire d'une crainte fondée, est tenu pour ratifié lorsque la partie qu'il n'oblige point a laissé s'écouler une année sans déclarer à l'autre sa résolution de ne pas le maintenir ou sans répéter ce qu'elle a payé (art. 31 al. 1 CO). La déclaration de ne pas vouloir maintenir un contrat en raison d'un vice du consentement est l'exercice d'un droit formateur résolutoire, ayant pour effet de mettre fin à un rapport juridique sans le consentement de l'autre partie. 7.3.4. En l’espèce, il n’est pas contesté que l’appelant a signé le 19 février 2019 la deuxième page de la convention de remboursement, qui indique expressément qu’il reconnaît devoir un montant de CHF 120'000.- à l’intimée à titre de prêt ainsi que les conditions de son remboursement, avec la précision que la convention vaut reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (cf. pièce 7 du bordereau du 14 octobre 2019). Il allègue un vice du consentement, qu’il lui appartient d’établir et de prouver (cf. consid. 7.3.3). Contrairement à ce qu’a retenu le Tribunal civil, l’appelant a bel et bien respecté le délai d’un an pour dire qu’il n’entendait pas maintenir le contrat, une simple déclaration – ici son courrier du 10 décembre 2019 – étant suffisante, sans devoir obligatoirement ouvrir action dans ce cas (cf. Schmidlin/Campi, CR CO, 2ème éd. 2021, art. 31 n. 12 et les réf.). Cela étant, cette déclaration unilatérale n’est en tant que telle pas suffisante à établir et prouver l’existence du vice du consentement. L’appelant, comme débiteur, doit alléguer et prouver que la cause à la base de la reconnaissance de dette n'était pas valable, car comme il le soutient il se trouvait dans une erreur. Dans sa réponse du 3 février 2021, il prétendait qu’il n’avait, d’une part, jamais obtenu le montant de CHF 120'000.- de l’intimée et qu’il n’avait, d’autre part, pas vu la première page de la convention lorsqu’il l’a signée, alors convaincu de signer la convention de divorce qui n’a finalement pas été homologuée.”

“Les conclusions, les allégations de fait et les preuves nouvelles sont irrecevables (art. 326 al.1 CPC). Partant, pour examiner si la loi a été violée, la Cour doit se placer dans la situation où se trouvait le premier juge lorsqu’il a rendu la décision attaquée. S’agissant d’une procédure de mainlevée provisoire, la Cour doit vérifier d’office si la requête est fondée sur un titre de mainlevée valable. Dans cette mesure, elle applique librement le droit. 1.2. La valeur litigieuse est supérieure à CHF 30'000.- de sorte que le recours en matière civile est ouvert contre le présent arrêt (art. 74 al. 1 let. b et 113 ss LTF). 2. Tout comme en première instance, le recourant soutient que la facture du 25 août 2017 produite par la requérante ne vaut pas reconnaissance de dette dans la mesure où il conteste l’avoir signée et y avoir apposé l’annotation « Bon pour accord ». Il pense que sa signature a été copiée d’un autre document. Il allègue que la requérante n’a pas été en mesure de produire l’original de la facture comportant sa signature de sorte que le Président a violé l’art. 82 LP en retenant qu’il s’agissait d’un titre de mainlevée valable. L’intimée estime qu’elle a rendu vraisemblable que la facture originale avait été restituée au recourant, tout comme plus de 1'224 pièces, par l’intermédiaire de son précédent conseil en 2022. En l’espèce, la Cour doit vérifier d’office l’existence matérielle de la reconnaissance de dette. 2.1. Aux termes de l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire : le créancier ne peut motiver sa requête qu'en produisant le titre et la production de cette pièce - considérée en vertu de son contenu, de son origine et des caractéristiques extérieures comme un tel titre - suffit pour que la mainlevée soit prononcée si le débiteur n'oppose pas et ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires.”

“Come rettamente rilevato dal Pretore, la fotocopia di una carta valore non costituisce valido titolo di rigetto provvisorio ai sensi del­l’art. 82 LEF, in quanto per esercitare il diritto incorporato nella carta valore è necessario presentare l’originale del titolo o – per la cambiale unicamente (cfr. art. 1098 CO) – un duplicato giusta l’art. 1063 CO (Rep. 1975 pag. 101; Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 2a ed. 2010, n. 154 ad art. 82 LEF). Tale presupposto non ha tanto per scopo il controllo dell’autenticità – presunta (cfr. art. 180 cpv. 1 CPC) – del titolo (problema del resto comune a tutti i titoli di rigetto e che viene esaminato solo se viene esplicitamente sollevato dall’escusso, v. sentenza della CEF”

“Nella decisione impugnata, il Pretore ha rilevato, in primo luogo, che tutto il corpo del testo del contratto di mutuo (Loan Agreement), prodotto in copia dall’istante quale titolo di rigetto provvisorio del­l’opposizione, figura sul primo foglio, mentre sul secondo foglio si trovano solo la data e la firma di escutente ed escusso, in secondo luogo che i due fogli non sono numerati e perciò non permettono di determinare una connessione certa tra di essi, e in terzo luogo che l’istante non ha prodotto il documento fisico originale, secondo le sue stesse allegazioni inesistente, con le due firme manoscritte. In base a questi tre elementi, il Pretore ha concluso che il Loan Agreement non permette di stabilire in modo sufficientemente certo la correlazione tra il corpo del testo e la firma di CO 1, sicché esso non rappresenta un valido riconoscimen­to di debito nel senso dell’art. 82 LEF. Ha di conseguenza respinto l’istanza.”

“Das Rechtsöffnungsverfahren ist ein Urkundenprozess: Die Prüfungszuständigkeit des Rechtsöffnungsgerichts umfasst ausschliesslich Fragen im Zusammenhang mit der Tauglichkeit der präsentierten Urkunden (BGE 142 III 720 E. 4.1; 133 III 645 E. 5.3). Ziel des Verfahrens ist nicht die Feststellung des materiellen Bestandes der in Betreibung gesetzten Forderung, sondern die Anerkennung des Vorliegens einer vollstreckbaren Urkunde dafür (BGE 138 III 583 E. 6.1.1; 132 III 140 E. 4.1.1; 58 I 363 E. 2). Entsprechend würdigt der Rechtsöffnungsrichter nur die Beweiskraft der vom Gläubiger vorgelegten Urkunde, nicht aber die Gültigkeit der Forderung an sich, und anerkennt die Vollstreckbarkeit des Titels, falls der Schuldner seine Einwendungen nicht unverzüglich glaubhaft macht (BGE 142 III 720 E. 4.1; 132 III 140 E. 4.1.1). Die Frage, ob ein gültiger Rechtsöffnungstitel vorliegt, prüft der Rechtsöffnungsrichter von Amtes wegen (BGE 147 III 176 E. 4.2.1; 140 III 372 E. 3.3.3; 103 Ia 47 E. 2e). Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG kann sich auch aus einer Gesamtheit von Urkunden ergeben, sofern die notwendigen Elemente daraus hervorgehen. Dies bedeutet, dass die unterzeichnete Urkunde auf die Schriftstücke, welche die Schuld betragsmässig ausweisen, klar und unmittelbar Bezug nehmen bzw. verweisen muss. Die Höhe der Schuld muss im Zeitpunkt der Unterzeichnung der Schuldanerkennung bestimmt oder leicht bestimmbar sein (BGE 139 III 297 E. 2.3.1; 136 III 627 E. 2; 132 III 480 E. 4.1). Beruft sich der betreibende Gläubiger darauf, er habe die Forderung erst nach Ausstellung der Schuldanerkennung durch Abtretung erworben, so kann die provisorische Rechtsöffnung auch demjenigen erteilt werden, der die Stelle des in der Schuldanerkennung bezeichneten Gläubigers einnimmt (BGE 132 III 140 E. 4.1.1; 95 II 617 E. 1; 83 II 211 E. 3b).”

“1 et les arrêts cités). Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1 et les références citées). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et échue (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 Ill 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 Ill 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). La créance doit être déterminée ou déterminable au moment de la signature de la reconnaissance de dette (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., 2022, n. 48 ad art. 82 LP et les réf. citées). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires ; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (TF 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.2, considérant non publié aux ATF 145 III 213 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 132 III 489 consid. 4.1). Un document signé ou un acte authentique qui ne précise pas la somme reconnue vaut ainsi reconnaissance de dette lorsqu’il se réfère à une pièce (non signée) qui comporte pareille indication. Il doit en outre exister un lien manifeste et non équivoque entre la reconnaissance de dette et les autres pièces, et le montant réclamé doit pouvoir être calculé facilement sur la base de ces pièces. La référence ne peut être concrète que si le contenu du document auquel il est renvoyé est connu du débiteur et visé par la manifestation de volonté signée.”

“1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 précité, ibidem). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires. Cela signifie que le document signé, ou l'acte authentique, doit clairement et directement faire référence ou renvoyer aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer. Cela implique que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 7 ad art. 82 LP). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). 2.1.3 Si l'instance de recours admet le recours, elle annule la décision et renvoie la cause à l'instance précédente ou rend une nouvelle décision, si la cause est en l'état d'être jugée (art. 327 al. 3 CPC). 2.2 En l'espèce, le Tribunal a rejeté d'entrée de cause la requête de mainlevée au motif que le commandement de payer n'avait pas été produit avec la requête. Il s'avère toutefois que la recourante avait versé à la procédure ledit commandement de payer, outre un contrat de location ainsi que deux factures. Elle a également versé à la procédure des échanges WhatsApp desquels il pourrait être considéré que l'intimée reconnaît tout ou partie de la dette. Le Tribunal ne pouvait dès lors pas retenir que la requête était manifestement infondée et que la condition de l'art.”

“3 En l'espèce, il est constant que les parties se sont liées par un contrat de courtage, dépourvu de numéro, qu'elles ont signé et qui prévoit le principe d'une rémunération du courtier, à déterminer selon certaines modalités. Il est également établi que l'intimée a, dans son courrier électronique du 20 septembre 2018, reconnu devoir 179'000 euros, dont elle annonçait le règlement prochain, tout en s'excusant du retard ainsi pris, en se référant à une facture qui n'a pas été désignée précisément ("the other invoice attached"), ni produite en tant qu'annexe audit courriel. La recourante se prévaut du rapprochement de ces deux pièces pour en déduire qu'elle est au bénéfice d'un titre de mainlevée provisoire. Il se trouve cependant que le contrat liant les parties, dont il est établi qu'il est signé, ne prévoit pas la quotité de la rémunération due au courtier, de sorte qu'il ne représente pas une reconnaissance de dette. Quant au courrier électronique du 20 septembre 2018, son texte comporte une telle reconnaissance de dette, mais ne vaut pas titre de mainlevée provisoire, faute d'être pourvu d'une signature électronique. Même rapprochées, ces deux pièces ne permettent pas de satisfaire aux exigences de l'art. 82 LP; elles ne comportent, en effet, aucune référence de l'une à l'autre, et même si l'on y ajoutait la facture émise par la recourante le 26 juin 2018 en tant qu'elle représenterait "the other invoice", rien de concluant n'en découlerait, faute à nouveau de toute référence au contrat de courtage du 21 novembre 2017. Enfin, la recourante ne soutient pas qu'elle aurait apporté la démonstration de la quotité de sa rémunération, sinon par référence au courriel du 20 septembre 2018, dont la portée a déjà été précisée ci-dessus, et à un décompte, contesté, qui fait état d'un montant global de 587'113,90 euros ne permettant pas de comprendre le montant de 179'000 euros déduit en poursuite. Le recours dirigé contre le jugement du Tribunal qui a débouté la recourante des fins de sa requête de mainlevée provisoire sera dès lors rejeté. 4. La recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC), supportera les frais de son recours, arrêtés à 1'125 fr. (art. 48, 61 OELP), compensés avec l'avance opérée, acquise à l'Etat de Genève (art.”

“Die Vorinstanz erwog, die Gesuchstellerin stütze ihr Rechtsöffnungsgesuch auf den am 22. Dezember 2021 ausgestellten Verlustschein infolge Pfändung (Be- treibungsamt Zürich 9, Betreibung Nr. 2, Verlustschein Nr. 3), der das Fehlen pfändbaren Vermögens und somit einen ungedeckt gebliebenen Betrag von Fr. 47'480.95 ausweise. Die Gesuchstellerin verlange nun provisorische Rechtsöff- nung für den genannten Betrag. Ein Pfändungsverlustschein gelte gemäss Art. 149 Abs. 2 SchKG als Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG. Er be- rechtige zur provisorischen Rechtsöffnung, sofern der Betriebene nicht sofort Ein- wendungen glaubhaft mache, welche die Schuldanerkennung entkräfteten (Art. 82 Abs. 2 SchKG; Urk. 11 E. 2.1 f.). - 3 - Der Gesuchsgegner bringe in seiner Stellungnahme vom 20. Juni 2024 zusammen- gefasst vor, dass er versehentlich das Feld "Rechtsvorschlag" statt das Feld "Rechtsvorschlag (seit Konkurs) kein neues Vermögen" angekreuzt habe. Ferner mache er Ausführungen zu seinen finanziellen Verhältnissen und lege hierzu einen Lohnausweis vom 25. Januar 2024 ins Recht. Schliesslich mache er geltend, dass es ihm gesundheitlich nicht gut gehe (Urk. 11 E. 2.3). Zunächst sei festzuhalten, dass die Einrede mangelnden neuen Vermögens ge- mäss Art. 265a Abs. 1 SchKG im Rechtsvorschlag ausdrücklich erklärt werden müsse, ansonsten die Einrede verwirkt sei (Art. 75 Abs. 2 SchKG). Enthalte der Rechtsvorschlag keine Begründung, sei darin lediglich eine Bestreitung der Forde- rung zu sehen. Vorliegend habe der Gesuchsgegner – trotz ausdrücklichem Hin- weis im Zahlungsbefehl unter der Rubrik "Rechtsvorschlag" – die Einrede des man- gelnden neuen Vermögens mit dem Rechtsvorschlag nicht erhoben.”

“Ainsi, si la cédule hypothécaire ne comporte pas l'indication du débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une autre reconnaissance de dette, soit, par exemple, une copie légalisée de l'acte cons-titutif conservé au registre foncier dans lequel la dette est reconnue ou la convention de sûretés contresignée dans laquelle le poursuivi se reconnaît débiteur de la cédule cédée à titre de sûretés (TF 5A_894/2021 du 20 avril 2022 précité consid. 4.2.2 ; ATF 147 III 176 consid. 4.2.1 ; ATF 140 III 36 consid. 4 ; ATF 134 III 71 consid. 3 ; ATF 129 III 12 consid. 2.5). Il appartient au créancier d'établir par titre que la créance abstraite a été valablement dénoncée et qu'elle était exigible lors de la notification du commande-ment de payer. S'agissant des intérêts, le créancier doit produire un titre relatif à la créance causale (notamment un contrat de prêt) pour les intérêts (Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2022, n. 231 s. ad art. 82 LP). La créance causale doit également être exigible, selon les conditions de dénonciation fixées dans le contrat de prêt ou dans les conditions générales auxquelles il se réfère (Aebi, Poursuite et réalisation de gage en procédure de mainlevée, in JdT 2012 II p. 24 ss [39]). A moins que sa possession ne soit suspecte ou équivoque, le détenteur d'une cédule hypothécaire au porteur qui s'en prétend propriétaire - même à titre fiduciaire - est présumé en avoir acquis la propriété en vertu de l'art. 930 al. 1 CC et, partant, être titulaire de la créance, garantie par gage immobilier, incorporée dans le papier-valeur. En cas de transfert, l'acquéreur devient titulaire de la cédule hypothé-caire, c'est-à-dire de la créance cédulaire et du droit de gage qui la garantit (art. 864 CC). Le transfert d'une cédule au porteur s'effectue par le biais d'un titre d'acquisition (généralement un contrat de transfert), valable sans forme particulière (TF 5A_894/ 2021 du 20 avril 2022 précité consid. 4.2.2 ; TF 5A_740/2018 du 1er avril 2019 consid.”

“2 ; TF 5A_295/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.2.1 ; TF 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1). Le créancier qui requiert la mainlevée sur la base d'une cédule hypothécaire n'a donc pas à produire une reconnaissance de dette pour la créance causale (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2 ; sur le tout TF 5A_734/2018 précité consid. 4.3.2). Pour qu'il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la cédule hypothécaire. Il est par ailleurs nécessaire que cette créance soit exigible, et ce à la date de la notification du commandement de payer ; il appartient dès lors au créancier d’établir par titre que la créance abstraite a été valablement dénoncée (cf. art. 847 al. 1 CC qui prévoit un délai de droit dispositif de six mois ; TF 5A_734/2018 précité consid. 5.3.1 et 5.3.2, où l’ancien droit était applicable ; TF 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 ; Veuillet/Abbet, op. cit., nn. 95 et 231 ad art. 82 LP). Si la cédule hypothécaire ne comporte pas l'indication du débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une autre reconnaissance de dette, soit par exemple une copie légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier contre le premier débiteur cédulaire ou une convention dans laquelle le débiteur poursuivi se reconnaît débiteur de la dette abstraite incorpo-rée dans la cédule (TF 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 4.1 et 4.2 et les références ; TF 5A_740/2018 du 1er avril 2019, consid. 7.1, non publié in ATF 145 III 160 ; ATF 140 III 36 consid. 4 ; ATF 134 III 71 consid. 3 ; ATF 129 III 12 consid. 2.5 ; Steinauer, La cédule hypothécaire, 2016, n.10 ad art. 860 CC). dd) Dans un arrêt publié aux ATF 140 III 180, le Tribunal fédéral a rappelé que, lorsque les parties conviennent – par contrat de fiducie – que la cédule hypothécaire est remise au créancier en propriété à titre fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungsübereignung), la créance incorporée dans la cédule se juxtapose à la créance garantie en vue d'en faciliter le recouvrement.”

“Dans une poursuite en réalisation de gage immobilier, la cédule hypothécaire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP et vaut titre à la mainlevée provisoire pour toute la créance instrumentée dans le titre (ATF 140 III 180 consid. 5.1.2, SJ 2014 I 326). Pour qu’il puisse valablement se prévaloir de la créance abstraite dans une poursuite en réalisation de gage, le créancier poursuivant doit être le détenteur de la créance hypothécaire. Toutefois, si la cédule ne comporte pas l'indication d'un débiteur, le créancier ne pourra obtenir la mainlevée provisoire que s'il produit une autre reconnaissance du débiteur pour la dette cédulaire, soit par exemple une copie légalisée de l'acte constitutif conservé au registre foncier (art. 970 al. 1 CC) ou la convention de sûretés contresignée dans laquelle le poursuivi se reconnaît débiteur de la cédule cédée à titre de sûretés (ATF 140 III 36 consid. 4 ; TF 5A_952/2020 du 4 février 2021 consid. 4.2 ; Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, n. 225 ad art. 82 LP et les arrêts cités). Il appartient en outre au créancier d'établir par titre que la créance abstraite a été valablement dénoncée et qu'elle était exigible lors de la notification du commandement de payer (Veuillet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, n. 231 ad art. 82 LP). dd) Selon l’art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée provisoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 et la référence citée ; ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les références citées). Dans la poursuite en réalisation de gage immobilier fondée sur une cédule hypothécaire remise en propriété à titre fiduciaire, le débiteur poursuivi peut opposer au poursuivant les exceptions personnelles tirées du contrat de fiducie.”

“1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1.). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.3: 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1). Dans un contrat bilatéral, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 et 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5). Ainsi, lorsque, pour faire échec à la mainlevée fondée sur un contrat bilatéral, le poursuivi allègue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement exécuté sa propre prestation (exception d'inexécution au sens de l'art. 82 CO) et que son affirmation n'est pas sans consistance, la mainlevée ne peut être accordée que si le créancier est en mesure de prouver immédiatement le contraire (ATF 136 III 627 consid. 2; arrêts du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 5; 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 Abbet/Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd., 2022, n. 147 s ad art. 82 LP).”

“4 Il n'est pas nécessaire que le titre contienne une promesse de payer la dette; il suffit qu'il atteste du fait que le poursuivi se considère obligé de payer cette dette. Il en va ainsi de la lettre par laquelle le débiteur sollicite la remise de tout ou partie de sa dette ou un délai de paiement sans contester la dette elle-même. Le fait de proposer au créancier un plan de paiement revient également à reconnaître que le montant en cause est dû (ABBET/VEUILLET, op. cit., n. 37 ad art. 82 LP et les références citées). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (arrêts du Tribunal fédéral 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1 et les références; 5A_83/2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I 49; VEUILLET, op. cit., n. 40a et 65 ad art. 82 LP et les références). Si la prestation en argent promise dans une reconnaissance de dette est subordonnée à l'avènement d'une condition suspensive, il appartient au créancier d'établir par titre que la condition est réalisée ou devenue sans objet, à moins que cela ne soit notoire ou reconnu sans réserve par le débiteur (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.2). 2.1.5 Le juge de la mainlevée provisoire peut procéder à l'interprétation objective du titre, fondée sur le principe de la confiance; il s'agit en effet d'une question de droit qui, en elle-même, ne nécessite aucune administration de preuve. Il convient ainsi de tenir compte non seulement du texte mais également du but de l'acte. Le juge ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre; des éléments extrinsèques – en particulier les circonstances ayant entouré la signature du titre ou le comportement des parties – échappent à son pouvoir d'examen. Une détermination exhaustive de la volonté des parties ou l'interprétation exhaustive du contrat ne sont pas de la compétence du juge de la mainlevée.”

“1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références); elle peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en ressortent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence). Plus précisément s'il y a plusieurs pièces, la signature du débiteur doit figurer sur la pièce qui a un caractère décisif (arrêt 5A_420/2020 du 27 août 2020 consid. 4.2). La reconnaissance de dette ne doit pas mentionner le motif de l'obligation. Elle peut porter soit sur une dette existante, soit créer une nouvelle dette (art. 17 CO; STAEHELIN, in Basler Kommentar, 3 ème éd., 2021, n° 21 ad art. 82 LP). 6.1.3.2. Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (arrêts 5A_595/2021 précité consid. 6.2.1; 5A_1015/2020 précité consid. 3.2.3 et les références), du point de vue du destinataire sur la seule base du titre (STAEHELIN, op. cit., n° 22 ad art. 82 LP). La question de savoir si le document présenté peut servir de titre de mainlevée ne relève pas de la constatation des faits mais de l'application du droit (arrêt 5A_741/2013 du 3 avril 2014 consid. 3.1.1 et la référence). Celle-ci se fait d'office également dans la procédure de mainlevée provisoire (art. 57 CPC; arrêt 5A_160/2021 précité consid. 3.1.2). En elle-même, cette question ne nécessite aucune administration de preuve (arrêt 5A_873/2021 précité consid. 5.3.3). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêts 5A_595/2021 précité loc. cit.; 5A_1015/2020 précité loc. cit. et les références). Lors de la détermination de la volonté des parties, il doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (arrêt 5A_99/2017 du 17 août 2017 consid.”

“Im provisorischen Rechtsöffnungsverfahren, das dem beschränkten Untersuchungsgrundsatz untersteht, hat das Rechtsöffnungsgericht von Amtes wegen zu prüfen, ob ein gültiger Rechtsöffnungstitel im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorliegt (vgl. Daniel Staehelin, BSK SchKG, 3. Aufl., 2021, Art. 84 N 50). Gemäss Art. 82 SchKG ist die provisorische Rechtsöffnung dann zu erteilen, wenn die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung beruht und die betriebene Partei nicht Einwendungen sofort glaubhaft macht, welche die Schuldanerkennung entkräften. Die vom Gläubiger urkundlich zu beweisende Schuldanerkennung ist eine Willenserklärung der Schuldnerin, in der sie anerkennt, eine bestimmte Geldsumme bei deren Fälligkeit zu bezahlen oder als Sicherheitsleistung zu hinterlegen. Die Auslegung, ob eine Anerkennung vorliegt, beurteilt sich nach dem Vertrauensprinzip aus der Sicht des Empfängers alleine aufgrund der Urkunde, während ausserhalb derselben vorliegende Umstände irrelevant sind. Bei der Ermittlung des Parteiwillens ist aber nicht nur der reine Wortlaut, sondern auch der Vertragszweck zu beachten. Ist der Sinn oder die Auslegung der Schuldanerkennung zweifelhaft oder ergibt sie sich höchstens aus konkludenten Tatsachen, darf die provisorische Rechtsöffnung nicht erteilt werden (vgl.”

“1 CO (Code des obligations ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro [éd.], Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd., 2021, n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, c’est-à-dire rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés. in JdT 2006 I 126). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.4 ; ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3 ; cf. ATF 143 III 564 consid. 4.4.3 ; Veuillet, in Abbet/Veuillet [éd.], La mainlevée de l’opposition, n. 35 ad art. 82 LP et les autres arrêts cités). b) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). c) Selon l'art. 86 CO, le débiteur qui a plusieurs dettes à payer au même créancier a le droit de déclarer, lors du paiement, laquelle il entend acquitter (al.”

“1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Selon l'art. 82 al. 2 LP, le juge prononce la mainlevée si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération. Le poursuivi peut en outre faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (art. 120 ss CO; ATF 124 III 501 consid. 3b et les références). Le débiteur poursuivi ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes. Contrairement à la procédure de mainlevée définitive, dans la mainlevée provisoire, le débiteur n'a cependant pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais doit seulement les rendre vraisemblables (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le juge n'a pas donc à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement. Le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation pour décider si un état de fait est vraisemblable ou non.”

“Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilité de la dette sont établies, ce qui implique notamment la preuve par le créancier de l'exécution de sa propre prestation en cas de contrat bilatéral ou synallagmatique, le débiteur devant pour sa part rendre vraisemblable - et non se contenter d'alléguer - une éventuelle exception fondée sur une inexécution ou un défaut d'exécution de la prestation du créancier (arrêts du Tribunal fédéral 5A_1008/2014 du 1er juin 2015 consid. 5.4.3.2; 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les références citées). Le contrat de bail signé constitue une reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer (art. 257 CO) et des frais accessoires (art. 257a ss CO) dûment convenus et chiffrés (VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2017, p. 155 et les références citées). Le contrat de gérance libre doit être considéré comme un contrat de bail à ferme non agricole (ATF 128 III 419). Le poursuivi peut se libérer en rendant vraisemblables les moyens issus du droit civil et se rapportant à l'engagement pris, objections ou exceptions, ayant trait à la naissance de l'engagement (nullité du contrat, vices du consentement), à l'extinction de l'obligation (paiement, compensation, prescription), à l'inexigibilité de la prestation (exceptio non adimpleti contractus) ou à la présence de défauts (art. 82 al. 2 LP; Gillieron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 785 p. 156, 157 et références citées; Krauskopf, La mainlevée provisoire, quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23, p. 45). Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblables l'existence, le montant et l'exigibilité d'une créance dont il est titulaire à l'encontre du créancier. De simples allégations sont insuffisantes. S'il n'est pas nécessaire que la créance résulte elle-même d'un titre exécutoire, c'est en revanche uniquement par titre au sens de l'art. 177 CPC que le débiteur doit rendre vraisemblable la créance compensante. Le fait que la créance compensante soit contestée n'implique pas que la compensation soit exclue dans la mainlevée provisoire : si le juge de la mainlevée considère la créance comme vraisemblable malgré sa contestation, il peut refuser la mainlevée provisoire. La vraisemblance est suffisante si le poursuivi a obtenu la mainlevée provisoire pour la contre-créance, alors même qu'une action en libération de dette a été ouverte.”

“Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée provisoire de l'opposition en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt 5A_905/2010 du 10 août 2011 consid. 2.1). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2; 124 III 501 consid. 3b; 105 II 183 consid. 4a; arrêt 5A_905/2010 précité consid. 2.1). A cet égard, il lui incombe de rendre vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance compensante ainsi que le montant exact à concurrence duquel la dette serait éteinte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.3; arrêt 5A_139/2018 du 25 juin 2019 consid. 2.6.1 publié in : BlSchK 2021 p. 271; STAEHELIN, in : Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3 e éd., 2021, n° 93 ad art. 82 LP). Il ne peut pas se contenter d'alléguer l'existence d'une créance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette prétention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (arrêts 5D_52/2022 du 2 février 2023 consid.”

“La question qui se pose est de savoir si, dans une procédure de mainlevée provisoire, le poursuivi qui fait valoir son droit à la réduction du prix en raison d'un défaut de la chose, après s'être fait livrer celle-ci, fait valoir une exception, au sens de l'art. 82 al. 2 LP, ou s'il conteste l'exigibilité de la créance, au sens de l'art. 82 CO (question laissée ouverte: ATF 145 III 20 consid. consid. 4.3.2; arrêt 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 5.2.2, in RSPC 2020 p. 483). Dans la première hypothèse, il devrait rendre vraisemblables le défaut, l'avis de celui-ci et le montant de la réduction, alors que, dans la seconde, il suffirait qu'il invoque l'existence de ces éléments, comme l'a jugé le Tribunal fédéral en cas d'inexécution au sens strict (ATF 145 III précité). L'interprétation de l'art. 82 CO étant uniforme en droit des contrats et en droit des poursuites (ATF 148 III 145 consid. 4.3.3), il convient, pour y répondre (cf. infra consid. 5.2), de déterminer si l'acheteur qui prétend s'être fait livrer un objet qualitativement défectueux peut invoquer l'exception d'inexécution lorsqu'il a opté pour la réduction du prix de vente (cf. infra consid. 5.1).”

“82 SchKG, die glaubhaft zu machen wäre, sondern er bestreitet einfach nur das Vorliegen eines Rechtsöffnungstitels. Bestreitungen müssen aber weder bewiesen noch glaubhaft gemacht werden (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 98 und BGE 145 III 20 E. 4.3.2 = Pra 2019 Nr. 5). Aufgrund dieser Rechtsauffassung entwickelte sich die sogenannte Basler Rechtsöffnungspraxis. Gemäss dieser wird bei zweiseitigen Verträgen provisorisch Rechtsöffnung erteilt, wenn: - der Schuldner im Rechtsöffnungsverfahren nicht behauptet, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, oder - wenn der Schuldner zwar behauptet, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, diese Behauptung aber offensichtlich haltlos ist, oder - wenn der Gläubiger die Behauptung des Schuldners, die Gegenleistung sei nicht oder nicht ordnungsgemäss erbracht worden, sofort durch Urkunden (oder durch andere im summarischen Verfahren zulässige Beweismittel) liquide widerlegen kann, oder - wenn der Schuldner gemäss Vertrag vorleisten muss. Der Unterschied zur üblichen Einredeordnung gemäss Art. 82 Abs. 2 SchKG ist, dass der Schuldner bei synallagmatischen Verträgen gemäss der "Basler Rechtsöffnungspraxis" die nicht gehörige Erbringung der Gegenleistung nur behaupten, aber nicht glaubhaft machen muss (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 101). Die Basler Praxis, bei der auch die behauptete Einrede der mangelhaften Erfüllung das Rechtsöffnungsbegehren zu Fall bringt, steht zumindest dann, wenn die Leistung angenommen wurde, im Widerspruch zu den Beweisregeln des Zivilprozessrechts, wo der Schuldner, der die Leistung angenommen hat, von ihm behauptete Mängel beweisen muss (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 105). Das Bundesgericht folgt deshalb der Basler Praxis bei der Einrede der Nichterfüllung, nicht aber bei der Einrede der mangelhaften Erfüllung, wo der Mangel glaubhaft gemacht werden müsse (BGE 145 III 20 E. 4.3.2). Bestreitet der Schuldner in nicht offensichtlich haltloser Weise, dass die Gegenleistung erbracht worden sei, so muss der Gläubiger die bereits erbrachte Erfüllung beweisen und nicht nur glaubhaft machen.”

“Das Rechtsöffnungsgericht hat unter anderem zu prüfen, ob die das Rechtsöffnungsgesuch stellende Partei mit der durch den Rechtsöffnungstitel ausgewiesenen Person identisch ist. Diese Voraussetzung ist im vorliegenden Fall, in welchem die Beschwerdegegnerin auf dem eingereichten Verlustschein als Gläubigerin aufgeführt wird, erfüllt. Die Vorlage zusätzlicher Beweisurkunden war für die Bewilligung der provisorischen Rechtsöffnung nicht erforderlich (vgl. BGE 147 III 358 E. 3.2.2; PANCHAUD/CAPREZ, Die Rechtsöffnung, Zürich 1980, § 54 Ziff. 3). Vielmehr lag es nun am Beschwerdeführer, Einwendungen gegen den Rechtsöffnungstitel sofort glaubhaft zu machen (Art. 82 Abs. 2 SchKG; STAEHELIN, in: Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3. Aufl. 2021, N. 158 zu Art. 82 SchKG; VEUILLET, La mainlevée de l'opposition, 2017, N. 213 zu Art. 82 SchKG). Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 132 III 140 E. 4.1.2; 130 III 321 E. 3.3; 120 II 393 E. 4c; 104 Ia 408 E. 4)”

“82 SchKG [LP] ; Schwander, Rechtsöffnung in internationalen Konstellationen - anwendbares Recht und Besonderheiten des Verfahrens, in ZZZ (38) 2016 p. 157 ss [162]). Aux termes de l'art. 16 LDIP, le contenu du droit étranger est établi d'office. A cet effet, la collaboration des parties peut être requise. En matière patrimoniale, la preuve peut être mise à la charge des parties (al. 1). Le droit suisse s'applique si le contenu du droit étranger ne peut pas être établi (al. 2). Même si, dans sa version française, l'art. 16 al. 1 LDIP parle de « preuve », le droit étranger qui doit être appliqué en Suisse ne relève pas du fait ; il faut donc comprendre le terme de preuve comme une constatation (Nachweis) du droit étranger (ATF 145 III 213 consid. 6.1.2 ; ATF 138 III 232 consid. 4.2.4 ; TF 4A_65/2017 du 19 septembre 2017 consid. 2.2.1). Selon le Tribunal fédéral, le poursuivi doit rendre simplement vraisemblable le contenu du droit étranger concernant ses moyens libératoires. En conséquence, lorsque le juge de la mainlevée applique le droit étranger aux moyens libératoires (art. 82 al. 2 LP), il doit procéder à un examen sommaire du bien-fondé juridique de ceux-ci. Il refusera la mainlevée si, à la suite de cet examen sommaire, il arrive à la conclusion que le moyen libératoire n'est pas dépourvu de chance de succès, étant rappelé que sa décision n'est pas revêtue de l'autorité de la chose jugée (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 et les références citées). c) En l’espèce, la recourante a fondé la poursuite dirigée contre l’intimé, pour un montant de 105'964 fr. 64 avec intérêts à 2.25 % dès le 28 novembre 2017, puis sa requête de mainlevée du 19 septembre 2022, sur le « Solde de créance en lien avec le prêt hypothécaire n° 5010.62.32 à la suite de la vente de gré à gré d’août 2020 du bien immobilier sis sur la commune de [...] (France) ». Puis, dans sa réplique du 5 janvier 2023, elle a modifié ses conclusions, demandant que l’opposition de l’intimé soit levée provisoirement à concurrence de 105'227 fr. 14 plus intérêts au taux de 2.25 % dès le 28 février 2022 ; le montant de 105'227 fr.”

“Il incombe au poursuivi de rendre vraisemblable le contenu du droit étranger applicable aux moyens libératoires qu'il invoque. Le juge doit procéder à un examen sommaire du bien-fondé juridique de ceux-ci (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais uniquement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3; 142 III précité; 132 III 140 consid. 4.1.2 et les références; arrêts 5A_735/2021 du 27 juin 2022 consid. 2.1; 5A_160/2022 du 27 juin 2022 consid. 2.1.1). Savoir si le recourant a rendu vraisemblable sa libération ressortit à l'appréciation des preuves (arrêts 5A_773/2020 du 22 décembre 2020 consid.”

“Chaque fois que la créance est régie par le droit suisse, le principe jura novit curia est sans autre applicable. Lorsque la cause présente un élément d’extranéité et que le droit international privé suisse renvoie à un droit matériel étranger, le Tribunal fédéral a dit clairement que le droit étranger qui doit être appliqué en Suisse n’a pas le caractère d’un fait mais celui d’une norme (ATF 138 III 232 consid. 4.2.4 ; ATF 119 II 93 ; TF 5A_60/2013 du 27 mai 2013 consid. 3.2.1.1). Ainsi même si, dans sa version française, l'art. 16 al. 1 LDIP parle de « preuve », le droit étranger qui doit être appliqué en Suisse ne relève pas du fait ; il faut donc comprendre le terme de preuve comme une constatation (« Nachweis », et non « Beweis ») du droit étranger (ATF 145 III 213 consid. 6.1.2 ; ATF 138 III 232 consid. 4.2.4; TF 5A_488/2019 du 10 mai 2019 consid. 3.1 ; TF 4A_65/2017 du 19 septembre 2017 consid. 2.2.1). Dans un arrêt récent relatif à l’établissement du droit étranger en matière de procédure de mainlevée et, singulièrement, de moyen libératoire au sens de l’art. 82 al. 2 LP, le Tribunal fédéral a posé que, en matière de séquestre, qui suit les règles de la procédure sommaire au sens propre, le requérant doit seulement rendre vraisemblable le contenu du droit étranger, ce qui a pour corollaire que le juge procédera à un examen sommaire de celui-ci (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; TF 5P.355/2006 du 8 novembre 2006 consid. 4.3, in Pra 2007 Nr. 47 p. 305). 6.2 La première affirmation du recourant selon laquelle l’autorité précédente n’avait pas à rechercher le droit applicable à la révocation de donation – et retenir en conséquence le droit L.________, ne saurait être suivie. L’arrêt 5A_60/2013, invoqué par lui, ne dit pas que le juge du séquestre n’a pas à rechercher le droit applicable, contrairement à ce que soutient le recourant. Le TF estime uniquement qu’ « en matière de séquestre (art. 271 ss LP), à savoir dans un domaine où le juge procède à un examen sommaire du bien-fondé de la créance alléguée (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1), il n'est pas arbitraire (art.”

“Le Tribunal fédéral a jugé qu'il appartenait en revanche au poursuivant d'établir ce droit, dans la mesure où l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui (art. 16 al. 1 3ème phr. LDIP), même sans y avoir été invité par le juge. Il a ajouté que, s'il n'y procédait pas, il n'y avait pas lieu d'appliquer le droit suisse, mais de rejeter la requête de mainlevée (ATF 145 III 213 consid. 6.1.2; 140 III 456 consid. 2.3 et 2.4). Au vu de la similitude entre la charge de la preuve des faits rendant vraisemblables les moyens libératoires et celle de la constatation du droit étranger, du caractère purement sommaire de la procédure à laquelle est soumis l'examen des moyens libératoires du poursuivi, de la célérité dont celui-ci doit faire preuve pour répondre à la requête de mainlevée provisoire, il faut admettre que le poursuivi doit rendre simplement vraisemblable le contenu du droit étranger concernant ses moyens libératoires. En conséquence, lorsque le juge de la mainlevée applique le droit étranger aux moyens libératoires (art. 82 al. 2 LP), il doit procéder à un examen sommaire du bien-fondé juridique de ceux-ci. Il refusera la mainlevée si, à la suite de cet examen sommaire, il arrive à la conclusion que le moyen libératoire n'est pas dépourvu de chance de succès, étant rappelé que sa décision n'est pas revêtue de l'autorité de la chose jugée (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3). 2.1.6 Selon l'art. L218-2 du Code de la consommation français l'action des professionnels, pour les biens ou les services qu'ils fournissent aux consommateurs, se prescrit par deux ans. 2.2 Contrairement à ce que semble soutenir la recourante, une reconnaissance de dette ne crée en principe pas de dette nouvelle, indépendante de la dette reconnue. En l'espèce, une interprétation objective de la reconnaissance de dette de mai 2019 ne permet pas de retenir que les parties auraient exprimé leur volonté d'éteindre la dette résultant du contrat de crédit de juillet 2012 et d'en constituer une nouvelle. La conversion en francs suisses n'a pas emporté novation.”

“Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). ac) En l’espèce, il n’est pas contesté que le 19 octobre 2022, les parties ont signé un contrat aux termes duquel l’intimé F.________ a prêté au recourant B.________ la somme de 25'000 francs. Le recourant ne conteste pas avoir reçu cette somme. Les parties ont prévu que la somme prêtée devait être « RESTITUIRE ENTRE LE 20 OCT 2022 ». On comprend que cela signifie que le montant du prêt consenti devait être remboursé le 20 octobre 2022. Ce contrat constitue donc en principe un titre de mainlevée provisoire au sens de l’art. 82 al. 1 LP. ba) Le recourant affirme que l’intimé savait pertinemment que le mon-tant qu’il a prêté devait servir à faire des paris dans son kiosque et soutient que l’obligation de restituer les 25'000 fr. prêtés constituerait dès lors une obligation natu-relle qui ne donnerait droit à aucune créance, en vertu de l’art. 513 al. 2 CO. bb) Aux termes de l’art. 513 CO, le jeu et le pari ne donnent aucun droit de créance (al. 1) ; il en est de même des avances ou prêts faits sciemment en vue d’un jeu ou d’un pari, ainsi que des marchés différentiels et autres marchés à terme sur des marchandises ou valeurs de bourse quand ils offrent les caractères du jeu ou du pari (al. 2). Selon l’art. 515 al. 1 CO, les loteries et tirages au sort ne donnent un droit de créance qu’à la condition d’avoir été permis par l’autorité compétente. Les dettes de jeu ou de pari (art. 513 al. 1 CO et 514 al. 2 CO), ou les prêts faits à cette fin (art. 513 al. 2 CO), sont des obligations naturelles. Les créances résultant des jeux et paris autorisés par l’Etat – loterie, tirages au sort et maisons de jeu (art.”

“513 CO (Code des obliga-tions du 30 mars 1911 ; RS 220), les pièces produites n’établissant pas que le pour-suivi serait à l’origine des paris effectués dans le kiosque du poursuivant et le montant joué ne correspondant pas à celui du prêt consenti. 3. Par acte déposé le 27 mai 2024, le poursuivi a recouru contre ce prononcé, concluant principalement à sa réforme en ce sens que la requête de main-levée est rejetée (conclusion II) et à ce qu’il soit constaté que le contrat de prêt établi le 19 octobre 2022 pour un montant de 25'000 fr. porte sur une dette de jeux et de paris au sens de l’art. 513 CO (conclusion III), et subsidiairement à l’annulation du prononcé (conclusion IV). Par décision du 3 juin 2024, le Président de la Cour de céans a rejeté la requête d’effet suspensif contenue dans l’acte de recours. L’intimé n’a pas été invité à se déterminer. En droit : I. Le recours, déposé en temps utile et dans les formes requises (art. 321 al. 1 et 2 CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]), est recevable, à l’exception de la conclusion constatatoire III qui n’est pas de la compé-tence du juge de la mainlevée. II. aa) Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 précité ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnais-sance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débi-teur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références ; TF 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; TF 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid.”

“Überdies wird mit der Vereinbarung „Darlehensvertrag und Verpflichtungserklärung“ in Verbindung mit jener mit dem Titel „Auftrag und Generalvollmacht“ der Beschwerdeführer insbesondere mit der Vertretung der einfachen Gesellschaft, bestehend aus A. , B. und C. , bei Rechtsstreitigkeiten beauftragt. Die essentialia negotii des Auftrages im Sinne von Art. 394 Abs. 1 und 3 OR sind die Pflicht des Beauftragten zur vertragsgemässen Besorgung der ihm übertragenen Geschäfte oder Dienste einerseits und jene des Beauftragenden zur Leistung einer bestimmten Vergütung andererseits (vgl. Werro, Commentaire romand CO, 3. Aufl. 2021, Art. 394 N 15). Da für die vom Beschwerdeführer zu erbringenden Dienste keine bestimmte Vergütung vereinbart worden ist, erscheint es als zweifelhaft, dass sich die Parteien in allen wesentlichen Punkten eines Auftragsverhältnisses geeinigt haben. Der Abschluss eines Auftrages erscheint damit nicht als erstellt. Im Übrigen sei darauf hingewiesen, dass in der Vereinbarung „Darlehensvertrag und Verpflichtungserklärung“ diese als Schuldanerkennung nach Art. 82 SchKG bezeichnet wird. Eine Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 Abs. 1 SchKG liegt vor, wenn daraus der vorbehalts- und bedingungslose Wille des Betriebenen hervorgeht, dem Betreibenden eine bestimmte oder leicht bestimmbare Geldsumme zu zahlen (BGE 145 III 20 E. 4.1.1; 139 III 297 E. 2.3.1; 136 III 624 E. 4.2.2). Die tatsächlichen Aufwände, welche der Beschwerdeführer von der einfachen Gesellschaft, bestehend aus A. , B. und C. , beansprucht, sind erst nach der Unterzeichnung der Vereinbarung „Darlehensvertrag und Verpflichtungserklärung“ am 26. Juni 2020 entstanden und daher im Zeitpunkt, als diese durch den Beschwerdeführer, A. , B. und C. unterzeichnet wurde, noch nicht bestimmbar gewesen. Bei der Vereinbarung „Darlehensvertrag und Verpflichtungserklärung“ handelt sich demnach nicht um eine (zusammengesetzte) Schuldanerkennung im Sinne von Art. 82 SchKG. Aufgrund des vorstehend Geschilderten erscheint es nach dem gegenwärtigen Stand des Verfahrens als nicht erstellt, dass eine vertragliche Grundlage besteht, wonach die einfache Gesellschaft, bestehend aus A.”

“Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiate-ment vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1 et la réfé-rence). De jurisprudence constante, la procédure de mainlevée, qu'elle soit provisoire ou définitive, est un incident de la poursuite. La décision qui accorde ou refuse la mainlevée est une pure décision d'exécution forcée dont le seul objet est de dire si la poursuite peut continuer ou si le créancier est renvoyé à agir par la voie d'un procès ordinaire. En d'autres termes, le prononcé de mainlevée ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jugée quant à l'existence de la créance (ATF 143 III 564 consid. 4.1 ; ATF 136 III 583 consid. 2.3 ; TF 5A_534/ 2023 du 13 décembre 2023 consid. 5.2.1). La décision du juge de la mainlevée provi-soire ne prive pas les parties du droit de soumettre à nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP ; ATF 136 III 528 consid. 3.2 ; TF 5A_534/ 2023 précité, loc. cit.). Constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 précité ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1). Le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnais-sance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débi-teur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références ; TF 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; TF 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3 ; TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Il appartient au poursuivant de prouver l'exigibilité de la dette (ATF 145 III 20 consid.”

“Le locataire participe, avec les autres locataires, au paiement des charges de préférence et des taxes publiques telles que taxe d’épuration des eaux (entretien et utilisation), taxe d’égout, taxe d’enlèvement des ordures, frais et gestion des déchets, révision périodique de l’installation de chauffage ainsi que les interventions ponctuelles de réglage, purge de radiateurs, contrôle en chaufferie et l’entretien de la ventilation sauf les pièces de rechange. Ces charges font l’objet d’un décompte annuel séparé ou de rubriques distinctes du compte de chauffage et d’eau chaude. Si l’eau chaude est produite par le boiler individuel, les frais de service et d’entretien, de même que l’énergie consommée, sont entièrement à charge du locataire. Les frais administratifs pour l’établissement du décompte annuel de chauffage et eau chaude sont prévus dans les directives cantonales. Ceux pour l’établissement du décompte annuel de frais accessoires s’élèvent au taux usuel de 5% sur le montant global des frais (HT). » Par ailleurs, l’article 7 du contrat prévoit notamment qu’il est dû de plein droit un intérêt de 7% l’an sur toute prestation échue découlant du bail et que celui-ci vaut reconnaissance de dette au sens de l’art. 82 LP (loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite ; RS 281.1). c) Par détermination écrite du 4 septembre 2023, le poursuivi a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet de la requête. Il a soulevé le moyen tiré de l’absence d’identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans le titre et le moyen tiré de l’absence de titre de mainlevée pour les montants réclamés. d) Le 4 octobre 2023, la poursuivante a produit un extrait du Registre foncier de la commune de [...], dont il résulte qu’elle est propriétaire individuelle de l’immeuble sis chemin [...]. 2. Par décision du 15 février 2024, la juge de paix (I) a prononcé la mainlevée provisoire de l’opposition, (II) a arrêté à 150 fr. les frais judiciaires, compensés avec l’avance de frais de la poursuivante, (III) a mis les frais à la charge du poursuivi et (IV) a dit que celui-ci rembourserait à la poursuivante son avance de frais de 150 fr., sans allocation de dépens pour le surplus. Le poursuivi ayant requis la motivation de cette décision par lettre du 16 février 2024, le prononcé motivé a été adressé aux parties le 28 mars 2023 et notifié au poursuivi, par l’intermédiaire de son conseil, le 30 suivant.”

“Beruht die Forderung auf einer durch öffentliche Urkunde festgestellten oder durch Unterschrift bekräftigten Schuldanerkennung, so kann der Gläubiger die provisorische Rechtsöffnung verlangen (Art. 82 Abs. 1 SchKG). Der Richter spricht dieselbe - im summarischen Verfahren (Art. 251 lit. a ZPO) - aus, sofern der Betriebene nicht Einwendungen, welche die Schuldanerkennung entkräften, sofort glaubhaft macht (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte (BGE 132 III 140 E. 4.1.2). Alle Einwendungen und Einreden gegen die Schuldanerkennung, die zivilrechtliche Bedeutung haben, sind zu hören; der Betriebene kann sich somit auch mit rechtlichen Einwänden behelfen und z.B. geltend machen, dass die Schuldanerkennung nichtig sei (BGE 145 III 20 E. 4.1.2; 142 III 720 E. 4.1).”

“Elle critique l'absence de mention dans l'état de fait du jugement du courrier du 11 décembre 2020 déposé avec sa réplique, dont elle déduit que, contrairement à ce qu'a retenu le Tribunal, elle aurait invité l'intimée à régulariser la situation en lien avec "l'absence de paiement de la prime d'assurance-incendie". 4.1. Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les arrêts cités) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et la jurisprudence mentionnée). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et la référence; 131 III 268 consid. 3.2). L'abus de droit peut aussi être invoqué dans la procédure de mainlevée provisoire; ce moyen demeure toutefois exceptionnel dès lors que l'instruction des questions factuelles correspondantes est généralement incompatible avec la nature documentaire de la procédure de mainlevée (arrêt du Tribunal fédéral 5A_490/2019 du 19 août 2019 consid. 3.1). Dans un rapport de crédit qui peut être dénoncé en tout temps, la dénonciation sans préavis par le prêteur peut être considérée comme un abus de droit, que le poursuivi doit rendre vraisemblable (Veuillet/Abbet, La mainlevée de l'opposition, 2ème éd. 2022 ad art. 82 n. 134). 4.2. En l'espèce, le Tribunal a retenu que la cédule produite avec l'acte de cession constituait un titre de mainlevée provisoire à l'égard de l'intimée, ce qui n'est à raison pas contesté.”

“Le juge doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (ATF 145 III 160 consid. 5.1; 142 III 720 consid. 4.1). b) Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 ; ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et la jurisprudence citée). Dans le cadre d’une poursuite en prestation de sûretés, la mainlevée provisoire ne peut être accordée que si l’étendue des sûretés ressort du titre comme reconnaissance de dette (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l'opposition, 2e éd., 2022, n. 59 ad art. 82 LP). c) La question de l’existence d’une reconnaissance de dette s’interprète en conformité avec les règles déduites de l’art. 18 al. 1 CO (Code des obligations du 30 mars 1911 ; RS 220), qu’il s’agisse d’une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro (éd.), Commentaire romand, Code des obligations I, 3e éd., 2021, [ci-après : CR-COI], n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, savoir rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés. in JdT 2006 I 126). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (TF 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid.”

“3 et les références), du point de vue du destinataire sur la seule base du titre (Staehelin, in Basler Kommentar, 3e éd., 2021, n° 22 ad art. 82 LP). La question de savoir si le document présenté peut servir de titre de mainlevée ne relève ainsi pas de la constatation des faits mais de l'application du droit (TF 5A_741/2013 du 3 avril 2014 consid. 3.1.1 et la référence). En elle-même, cette question ne nécessite aucune administration de preuve (TF 5A_873/2021 consid. 5.3.3). Le juge ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_595/2021 précité loc. cit. ; 5A_1015/2020 précité loc. cit. et les références). Lors de la détermination de la volonté des parties, il doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu'il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d'interpréter le titre de manière exhaustive (TF 5A_99/2017 du 17 août 2017 consid. 3 ; Staehelin, op. cit., n° 22 ad art. 82 LP). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doute ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_873/2021 précité consid. 5.3.3 ; sur le tout : TF 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.3.2). c) ee) En l’espèce, au vu de la jurisprudence précitée, il n’y a pas lieu de procéder, comme le voudrait le recourant, à l’interprétation subjective du titre, en particulier de tenir compte des éléments extrinsèques à celui-ci, soit notamment de déclarations des parties en 2022 que le recourant invoque ou encore de l’identité de l’auteur prétendu des contrats litigieux ou de qui serait la « partie forte » au contrat. A cet égard, on relève que ces éléments n’ont pas été constatés par l’autorité précédente et que le recourant les invoque sans les accompagner d’un grief de constatation arbitraire des faits, de sorte qu’ils sont irrecevables, au demeurant non établis.”

“2; 130 III 321 consid. 3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5P_155/2002 du 23 mai 2002 consid. 2b). 2.1.3 Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée n'est pas d'interpréter des contrats ou d'autres documents, mais d'accorder rapidement, après un examen sommaire des faits et du droit, une protection provisoire au requérant dont la situation juridique paraît claire (ACJC/1178/2016 du 9 septembre 2016 consid. 3.1.1; JT 1969 II 32). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêts du Tribunal fédéral 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3; 5A_735/2012 du 17 avril 2013 consid. 2; 5P_449/2002 du 20 février 2003 consid. 3; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2010, n. 21 ad art. 82 LP). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêts du Tribunal fédéral 5A_648/2018 du 25 février 2019 consid. 3.2.1; 5A_89/2019 du 1er mai 2019 consid. 5.1.3, publié in SJ 2019 I p. 400; 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3). 2.2.1 En l'espèce, les parties s'opposent sur la validité du contrat, signé le 27 novembre 2017 avec C______ SRL, ainsi que sur la qualité de titre de mainlevée provisoire dudit contrat. L'intimée fait valoir que l'accord ne serait plus en vigueur, de sorte qu'il ne constituerait pas un titre de mainlevée, car il n'existait que pour éviter à C______ SRL d'être mise en faillite. Dès lors que cette dernière était tombée en faillite par la faute de la recourante qui aurait rompu ledit contrat, l'accord aurait cessé d'exister.”

“Eine sachbezogene Auseinandersetzung mit dem vorinstanzlichen Entscheid lässt sich einzig im Vorbringen des Gesuchstellers in Rz. 18 der Beschwerde- schrift (Urk. 55) erkennen, wonach der Fakt, dass er sich mit einer Kopie zufrie- den gegeben habe, kein Hindernis darstelle, sei der vorliegende Vorgang (Kopie elektronisch versenden und Original behalten) doch Teil der heutigen Praxis. Diesbezüglich ist dem Gesuchsteller Folgendes zu entgegnen: Die Erteilung der - 11 - provisorischen Rechtsöffnung ermöglicht eine rasche Zulassung zur Zwangsvoll- streckung von Geldforderungen, ohne einen aufwändigen und teuren Prozess über die materielle Rechtslage führen zu müssen. Dementsprechend stösst die- ses in Art. 82 SchKG geregelte Verfahren in der Praxis auf hohes Interesse. Es steht vor allem dann zur Verfügung, wenn der Gläubiger über eine Urkunde ver- fügt, aus der hervorgeht, dass der Betriebene eine Zahlungsverpflichtung aner- kennt. Abgesehen vom Sonderfall der öffentlichen Urkunde genügt aber nur eine Schuldanerkennung, die gemäss Art. 82 Abs. 1 SchKG "durch Unterschrift bekräf- tigt" ist. Diese Einschränkung wird nach traditionellem Verständnis so ausgelegt, dass es einer eigenhändigen Unterschrift des Betriebenen bedarf (BSK SchKG I- Staehelin, Art. 82 N 12; Gasser, Rechtsöffnung im Cyberspace?, in: AJP 2001, S. 91; SK-SchKG-Vock/Aepli-Wirz, 4. Aufl. 2017, Art. 82 N 11). Aus diesem Grund stellt sich die Frage, ob Art. 82 SchKG den Anforderungen an den heutigen Wirt- schaftsverkehr genügt, in dem Verträge immer häufiger (teilweise oder gar voll- ständig) im "elektronischen Rechtsverkehr" bzw. mit "digitaler Kommunikation" abgeschlossen werden. Das widerspricht der traditionellen Vorstellung von der ei- genhändig auf eine Urkunde gesetzten Unterschrift, und das vor Jahren einge- führte Unterschriftensubstitut der elektronischen Signatur gemäss Art. 14 Abs. 2bis OR ist in der für die provisorische Rechtsöffnung massgeblichen Praxis of- fenbar noch nicht verbreitet. Während die im Zivilrecht verlautbarte Formfreiheit die Nutzung moderner Kommunikationsmittel für den Vertragsschluss nahelegt, wird in der Vertragsgestaltungspraxis daher geraten, auf digitale Abschlüsse zu verzichten und stattdessen auf einer eigenhändigen Unterschrift zu bestehen, um sich die effiziente Durchsetzung der Forderung mittels provisorischer Rechtsöff- nung nicht zu verbauen (vgl.”

“Während die im Zivilrecht verlautbarte Formfreiheit die Nutzung moderner Kommunikationsmittel für den Vertragsschluss nahelegt, wird in der Vertragsgestaltungspraxis daher geraten, auf digitale Abschlüsse zu verzichten und stattdessen auf einer eigenhändigen Unterschrift zu bestehen, um sich die effiziente Durchsetzung der Forderung mittels provisorischer Rechtsöff- nung nicht zu verbauen (vgl. Heinel/Härtsch, a.a.O., S. 289). Obwohl Art. 82 SchKG zivilrechtliche Formbestimmungen unberührt lässt (Krauskopf, La mainle- vée provisoire: quelques jurisprudences récentes, in: JdT II 2008, S. 25), kann er auf diese indirekt also doch einen erheblichen Einfluss nehmen. Die im Zivilrecht geförderte Formfreiheit kann im Verfahrensrecht gewissermassen "ausgebremst" werden. Das ist per se noch kein Missstand, da es andere Möglichkeiten als den Weg über Art. 82 SchKG gibt, um eine Forderung durchzusetzen. Dies hat das Bundesgericht in einer Grundsatzentscheidung der Gläubigerseite entgegenge- - 12 - halten, die (ausserhalb des digitalen Kontextes) das Unterschriftserfordernis des Art. 82 Abs. 1 SchKG als Hemmnis beklagt hat (BGer 5P.260/2005 vom 28. März 2006, E. 5). Der schnelle Weg über Art. 82 SchKG ist ein Privileg für Gläubiger, und Privilegien unterliegen häufig restriktiven Voraussetzungen. Die Hürde, die das Unterschriftserfordernis für den Vertragsschluss mit sich bringt, könnte für den Gläubiger quasi der Preis für die schnellere Durchsetzung seiner Forderung sein (Eichel, Gutachten zum Erfordernis der eigenhändigen Unterschrift als Vor- aussetzung an den provisorischen Rechtsöffnungstitel im Zeitalter des elektroni- schen Rechtsverkehrs, Rz. 1). Die Vorinstanz verweigerte zu Recht die provisorische Rechtsöffnung mangels unterzeichneter Schuldanerkennung. Der Gesuchsteller hat seine Forderung auf dem ordentlichen Prozessweg einzuklagen. 3.3.Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde des Gesuchstellers als unbegründet. Sie ist demgemäss abzuweisen, soweit auf sie einzutreten ist. 4.1.Die Kosten des Beschwerdeverfahrens sind dem mit seinen Rechtsmitte- lanträgen unterliegenden Gesuchsteller aufzuerlegen (Art.”

“Eine sachbezogene Auseinandersetzung mit dem vorinstanzlichen Entscheid lässt sich einzig im Vorbringen des Gesuchstellers in Rz. 18 der Beschwerde- schrift (Urk. 55) erkennen, wonach der Fakt, dass er sich mit einer Kopie zufrie- den gegeben habe, kein Hindernis darstelle, sei der vorliegende Vorgang (Kopie elektronisch versenden und Original behalten) doch Teil der heutigen Praxis. Diesbezüglich ist dem Gesuchsteller Folgendes zu entgegnen: Die Erteilung der - 11 - provisorischen Rechtsöffnung ermöglicht eine rasche Zulassung zur Zwangsvoll- streckung von Geldforderungen, ohne einen aufwändigen und teuren Prozess über die materielle Rechtslage führen zu müssen. Dementsprechend stösst die- ses in Art. 82 SchKG geregelte Verfahren in der Praxis auf hohes Interesse. Es steht vor allem dann zur Verfügung, wenn der Gläubiger über eine Urkunde ver- fügt, aus der hervorgeht, dass der Betriebene eine Zahlungsverpflichtung aner- kennt. Abgesehen vom Sonderfall der öffentlichen Urkunde genügt aber nur eine Schuldanerkennung, die gemäss Art. 82 Abs. 1 SchKG "durch Unterschrift bekräf- tigt" ist. Diese Einschränkung wird nach traditionellem Verständnis so ausgelegt, dass es einer eigenhändigen Unterschrift des Betriebenen bedarf (BSK SchKG I- Staehelin, Art. 82 N 12; Gasser, Rechtsöffnung im Cyberspace?, in: AJP 2001, S. 91; SK-SchKG-Vock/Aepli-Wirz, 4. Aufl. 2017, Art. 82 N 11). Aus diesem Grund stellt sich die Frage, ob Art. 82 SchKG den Anforderungen an den heutigen Wirt- schaftsverkehr genügt, in dem Verträge immer häufiger (teilweise oder gar voll- ständig) im "elektronischen Rechtsverkehr" bzw. mit "digitaler Kommunikation" abgeschlossen werden. Das widerspricht der traditionellen Vorstellung von der ei- genhändig auf eine Urkunde gesetzten Unterschrift, und das vor Jahren einge- führte Unterschriftensubstitut der elektronischen Signatur gemäss Art. 14 Abs. 2bis OR ist in der für die provisorische Rechtsöffnung massgeblichen Praxis of- fenbar noch nicht verbreitet. Während die im Zivilrecht verlautbarte Formfreiheit die Nutzung moderner Kommunikationsmittel für den Vertragsschluss nahelegt, wird in der Vertragsgestaltungspraxis daher geraten, auf digitale Abschlüsse zu verzichten und stattdessen auf einer eigenhändigen Unterschrift zu bestehen, um sich die effiziente Durchsetzung der Forderung mittels provisorischer Rechtsöff- nung nicht zu verbauen (vgl.”

“Während die im Zivilrecht verlautbarte Formfreiheit die Nutzung moderner Kommunikationsmittel für den Vertragsschluss nahelegt, wird in der Vertragsgestaltungspraxis daher geraten, auf digitale Abschlüsse zu verzichten und stattdessen auf einer eigenhändigen Unterschrift zu bestehen, um sich die effiziente Durchsetzung der Forderung mittels provisorischer Rechtsöff- nung nicht zu verbauen (vgl. Heinel/Härtsch, a.a.O., S. 289). Obwohl Art. 82 SchKG zivilrechtliche Formbestimmungen unberührt lässt (Krauskopf, La mainle- vée provisoire: quelques jurisprudences récentes, in: JdT II 2008, S. 25), kann er auf diese indirekt also doch einen erheblichen Einfluss nehmen. Die im Zivilrecht geförderte Formfreiheit kann im Verfahrensrecht gewissermassen "ausgebremst" werden. Das ist per se noch kein Missstand, da es andere Möglichkeiten als den Weg über Art. 82 SchKG gibt, um eine Forderung durchzusetzen. Dies hat das Bundesgericht in einer Grundsatzentscheidung der Gläubigerseite entgegenge- - 12 - halten, die (ausserhalb des digitalen Kontextes) das Unterschriftserfordernis des Art. 82 Abs. 1 SchKG als Hemmnis beklagt hat (BGer 5P.260/2005 vom 28. März 2006, E. 5). Der schnelle Weg über Art. 82 SchKG ist ein Privileg für Gläubiger, und Privilegien unterliegen häufig restriktiven Voraussetzungen. Die Hürde, die das Unterschriftserfordernis für den Vertragsschluss mit sich bringt, könnte für den Gläubiger quasi der Preis für die schnellere Durchsetzung seiner Forderung sein (Eichel, Gutachten zum Erfordernis der eigenhändigen Unterschrift als Vor- aussetzung an den provisorischen Rechtsöffnungstitel im Zeitalter des elektroni- schen Rechtsverkehrs, Rz. 1). Die Vorinstanz verweigerte zu Recht die provisorische Rechtsöffnung mangels unterzeichneter Schuldanerkennung. Der Gesuchsteller hat seine Forderung auf dem ordentlichen Prozessweg einzuklagen. 3.3.Nach dem Gesagten erweist sich die Beschwerde des Gesuchstellers als unbegründet. Sie ist demgemäss abzuweisen, soweit auf sie einzutreten ist. 4.1.Die Kosten des Beschwerdeverfahrens sind dem mit seinen Rechtsmitte- lanträgen unterliegenden Gesuchsteller aufzuerlegen (Art.”

“Les signatures figurant sur les documents produits étaient très similaires les unes aux autres. Il était courant qu'une personne signe de manière légèrement différente selon les jours, ce qui était corroboré in casu par le fait que la signature de l'intimé sur la procuration qu'il avait produite n'était pas exactement la même que celle figurant sur le commandement de payer qui lui avait été notifié. Le fait qu'une partie des signatures ait été apposée à l'encre bleue et l'autre à l'encre noire attestait du fait qu'elles avaient été faites à des moments différents, et donc de leur authenticité. La mainlevée aurait dû, en tout état de cause, être prononcée pour les factures des 25 mars et 15 avril 2020 que l'intimé n'avait pas contestées, les virements effectués consistant en des paiements partiels. 3.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). La procédure de mainlevée n'a un caractère sommaire au sens propre qu'en ce qui concerne les moyens libératoires du débiteur. Par conséquent, s'agissant de l'existence du titre de mainlevée, l'application de la procédure sommaire n'implique pas en soi un abaissement du degré de la preuve à la simple vraisemblance. Le degré de preuve requis est donc, à cet égard, celui de la preuve stricte (arrêt du Tribunal fédéral 5A_740/2018 du 1er avril 2019, consid.”

“Für Einwendungen des Schuldners gilt im provisorischen Rechtsöffnungs- verfahren das Beweismass des Glaubhaftmachens (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Ob eine im Prozess vor Erstinstanz behauptete Tatsache glaubhaft gemacht wurde, d.h. aufgrund der Aktenlage eine hinreichende Wahrscheinlichkeit für ihre Verwirk- lichung spricht, ist eine Frage der Beweiswürdigung und kann - als Tatfrage - im Beschwerdeverfahren nur mit beschränkter Kognition überprüft werden. Die Be- schwerdeinstanz hat lediglich zu prüfen, ob die Beweis- bzw. Glaubhaftma- chungsmittel von der Erstinstanz offensichtlich unrichtig, also qualifiziert falsch gewürdigt worden sind (Art. 320 lit. b ZPO; Dieter Freiburghaus/Susanne Afheldt, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizeri- schen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl., Zürich 2016, N 5 zu Art. 320 ZPO); ei- ne "bloss falsche" Beweiswürdigung genügt für den Beschwerdegrund von Art. 320 lit. b ZPO nicht. Bezüglich der unrichtigen Rechtsanwendung gilt demge- genüber die volle Kognition (Art. 320 lit. a ZPO).”

“Für Einwendungen des Schuldners gilt im provisorischen Rechtsöffnungs- verfahren das Beweismass des Glaubhaftmachens (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Ob eine im Prozess vor Erstinstanz behauptete Tatsache glaubhaft gemacht wurde, d.h. aufgrund der Aktenlage eine hinreichende Wahrscheinlichkeit für ihre Verwirk- lichung spricht, ist eine Frage der Beweiswürdigung und kann - als Tatfrage - im Beschwerdeverfahren nur mit beschränkter Kognition überprüft werden. Die Be- schwerdeinstanz hat lediglich zu prüfen, ob die Beweis- bzw. Glaubhaftma- chungsmittel von der Erstinstanz offensichtlich unrichtig, also qualifiziert falsch gewürdigt worden ist (Art. 320 lit. b ZPO; Dieter Freiburghaus/Susanne Afheldt, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3. Aufl., Zürich 2016, N 5 zu Art. 320 ZPO); eine "bloss falsche" Beweiswürdigung genügt für den Beschwerdegrund von Art. 320 lit. b ZPO nicht. Bezüglich der unrichtigen Rechtsanwendung gilt demgegenüber die volle Kognition (Art. 320 lit. a ZPO).”

“Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Gesuchsgegnerin mit ihrer über weite Strecken appellatorischen Beschwerde nicht nachweist, dass der angefochtene Entscheid mit Bezug auf die Glaubhaftmachung der Verrechnungs- forderung auf einer unrichtigen Rechtsanwendung oder einer offensichtlich unrich- tigen Feststellung des Sachverhalts (durch unhaltbare Würdigung der Beweis- bzw. Glaubhaftmachungsmittel) beruht, der Verrechnungseinwand gestützt auf Art. 82 Abs. 2 SchKG hätte zugelassen werden müssen und die Rechtsöffnung folglich zu Unrecht erteilt wurde. Die Beschwerde ist deshalb abzuweisen, soweit auf sie eingetreten werden kann. Ob die als Beschwerdeinstanz erkennende Kammer als Sachgericht im gleichen Sinne wie die Vorinstanz entschieden oder die Gegenforderung für glaubhaft erachtet hätte, ist angesichts der im Beschwer- deverfahren auf Willkür beschränkten Kognition in Tatfragen (Art. 320 lit. b ZPO und vorne, E. III.2.3) und des erheblichen sachrichterlichen Ermessens (vgl. vorne, E.III.2.2 a.E.) ohne Belang. IV.Kosten- und Entschädigungsfolgen 1.Die Kosten des Beschwerdeverfahrens sind der mit ihren Rechtsmitte- lanträgen unterliegenden Gesuchsgegnerin aufzuerlegen (Art. 106 Abs. 1 ZPO). Die Bemessung der zweitinstanzlichen Entscheid- bzw. Spruchgebühr richtet sich nach der Gebührenverordnung zum Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs (GebV SchKG; vgl. ZR 110/2011 Nr. 28; BGer 5D_23/2017 vom 8. Mai 2017, E. 4.3.1). Sie ist, ausgehend von einem Streitwert von rund Fr.”

“dell’8 novembre 2019, consid. 7.2 e i rinvii; Gilliéron, Commentaire de la LP, vol. I, 1999, n. 75 ad art. 82 LEF), cioè – di regola – se risulta chiaramente dal titolo medesimo (sentenza del Tribunale federale 5A_940/2020 del 27 gennaio 2021 consid. 3.1 e i rinvii; Abbet in: Abbet/Veuillet (a cura di), La mainlevée de l’opposition, 2a ed. 2022, n. 115 ad art. 82 LEF) oppure se è notoria o nota al giudice (Staehelin in: Basler Kommentar, SchKG I, 3a ed. 2021, n. 49 ad art. 82 LEF), mentre negli altri casi incombe all’escusso rendere verosimile il motivo di nullità (citata 5A_940/2020; 5A_51/2019 del 7 ottobre 2019 consid. 3.1; 5A_490/2019 del 19 agosto 2019 consid. 3.1.2; Abbet e Staehelin, op. cit., loc. cit.). Il giudice deve limitarsi a un esame sommario (citata 14.2015.118; Staehelin, ibidem), sia in fatto che in diritto (DTF 145 III 213 consid. 6.1.3), ciò che gli lascia un certo potere d’apprezzamento (sentenza del Tribunale federale 5A_66/2020 del 22 aprile 2020 consid. 3.3.1). L’eccezione è ve-rosimile se sussistono oggettivamente più motivi a favore della realizzazione del fatto ostativo invocato che a sfavore (sentenza del Tribunale federale 5A_142/2017 del 18 agosto 2017 consid.”

“Dès lors, il n'est pas arbitraire de considérer l'opposition comme mal fondée lorsque la "contre-preuve" fournie par le poursuivant laisse subsister un doute sur l'exactitude des documents prétendument libératoires fournis par le débiteur (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 110, ad art. 82 LP). 2.1.2 Selon l'art. 120 al. 1 CO, lorsque deux personnes sont débitrices l’une envers l’autre de sommes d’argent ou d’autres prestations de même espèce, chacune des parties peut compenser sa dette avec sa créance, si les deux dettes sont exigibles. Le débiteur peut opposer la compensation même si sa créance est contestée (al. 2). La compensation constitue une cause d'extinction de la créance. Le juge rejette la requête de mainlevée si le débiteur rend vraisemblable l'existence, le montant et l'exigibilité de la créance dont il est titulaire à l'encontre du créancier. De simples allégations sont insuffisantes (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 126, ad art. 82 LP). La compensation suppose une déclaration soumise à réception (article 124 al. 1 CO), laquelle peut intervenir avant la procédure de mainlevée ou durant celle-ci (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 129, ad art. 82 LP). 2.1.3 Selon l'art. 267a al. 1 CO, lors de la restitution, le bailleur doit vérifier l'état de la chose et aviser immédiatement le locataire des défauts dont celui-ci répond. Si le bailleur néglige de le faire, le locataire est déchargé de toutes responsabilité, à moins qu'il ne s'agisse de défauts qui ne pouvaient pas être découverts à l'aide des vérifications usuelles (art. 267a al. 2 CO). 2.2 En l'espèce, il n'est pas contesté que l'intimée dispose d'une reconnaissance de dette, comme l'a retenu le Tribunal. C'est en outre à juste titre que celui-ci a considéré que la recourante n'avait pas rendu vraisemblable son exception de compensation. En effet, l'intimée n'était pas locataire de l'arcade louée par la recourante, mais uniquement exploitante du restaurant situé dans celle-ci. Elle ne peut dès lors être débitrice de sommes dues en lien avec d'éventuels dommages causés aux locaux loués. Dans son courrier du 21 août 2020, la recourante a d'ailleurs fait valoir ses prétentions à l'encontre des locataires, à savoir D______ et E______ et non à l'encontre de l'intimée.”

“1 Conformément à l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Le contrat de bail vaut reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du loyer et des frais accessoires dûment convenus et chiffrés (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 160 ad art. 82 LP; Lachat, Le bail à loyer, 2019, p. 515). Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). La procédure de mainlevée est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée examine uniquement la force probante du titre produit par le poursuivant, sa nature formelle, et lui attribue force exécutoire si le poursuivi ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires. Il doit notamment vérifier d'office l'existence d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue. Le poursuivi peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette. Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid.”

“1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1 ; 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté ou offert d'exécuter les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 149 III 310 précité ; 148 III 145 consid. 4.3.3; ATF 145 III 20 précité et les références).                 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 142 III 720 précité et les références).                 Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2).   2.3               En l’espèce, le premier juge a considéré que les deux signatures que le recourant avait apposées sur le document intitulé « Facturation », au regard des dates des 25 et 28 octobre 2022, chacune au regard d’un montant de 100 fr.”

“1; TF 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 ; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). Il appartient au poursuivant de prouver l'exigibilité de la dette (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_534/2023 précité consid. 5.2.2 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 148 III 145 précité ; ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée (ATF 148 III 145 précité ; TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.2 et les autres références). bb) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la recon-naissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le poursuivi n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libéra-toires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 160 consid. 5.1 ; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3 ; ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). c) En l’espèce, il n’est pas contesté que les parties ont signé, les 10 et 30 novembre 2018, deux contrats d’investissement ayant tous deux pour objet un placement financier de la poursuivante auprès de la poursuivie d’un montant de 10'000 fr.”

“Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_830/2021 du 17 février 2022 consid. 3.1; 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.1). Il ne lui appartient pas davantage de trancher des questions délicates de droit matériel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appréciation joue un rôle important, dont la connaissance ressort exclusivement au juge du fond (ATF 124 III 501 consid. 3a; arrêt du Tribunal fédéral 5D_43/2019 du 24 mai 2019 consid. 5.2.1). Le juge de la mainlevée doit vérifier d'office notamment l'existence matérielle d'une reconnaissance de dette, l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et la dette reconnue (Gillieron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite, 1999, n. 73 ss ad art. 82 LP; ATF 142 III 720 consid. 4.1). Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable ses moyens libératoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les références citées; arrêt du Tribunal fédéral 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1), ce que celui-ci doit établir en principe par titre (cf. art. 254 al. 1 CPC). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_203/2017 du 11 septembre 2017 consid. 6.2). 2.1.3 Celui qui se porte-fort promet au stipulant le fait d'un tiers et s'engage à lui payer des dommages-intérêts si ce tiers ne s'exécute pas (art. 111 CO). Selon la jurisprudence et la doctrine majoritaire, le porte-fort - par lequel une personne « promet à autrui le fait d'un tiers » et s'engage à verser « des dommages-intérêts pour cause d'inexécution de la part de ce tiers » (art. 111 CO) - est en principe une obligation indépendante (ATF 138 III 241 consid.”

“Die provisorische Rechtsöffnung ist dann zu gewähren, wenn der Gläubiger eine Schuldanerkennungsurkunde im Sinn von Art. 82 Abs. 1 SchKG vorweist, die vom betriebenen Schuldner nicht sofort glaubhaft entkräftet wird (Art. 82 Abs. 2 SchKG). Die gegen den Bestand der anerkannten Schuld gerichteten Einwendungen sind lediglich glaubhaft zu machen. Der Schuldner braucht nicht die volle Überzeugung des Gerichts vom Vorhandensein der betreffenden Tatsachen herbeizuführen. Glaubhaft gemacht ist eine Tatsache bereits dann, wenn für ihr Vorhandensein aufgrund objektiver Anhaltspunkte eine gewisse Wahrscheinlichkeit spricht, selbst wenn das Gericht noch mit der Möglichkeit rechnet, dass sie sich nicht verwirklicht haben könnte. Die Wahrscheinlichkeit muss im vorliegenden Zusammenhang in dem Sinn überwiegen, als mehr für die Verwirklichung der behaupteten, die Rechtsöffnung hindernden Tatsachen sprechen muss als dagegen. Das Gericht darf weder blosse Behauptungen genügen lassen, noch einen stringenten Beweis verlangen (BGE 120 II 393 E. 4c, 142 III 720 E. 4.1; BGer 5A_283/2016 vom 23. August 2016, E. 2.3.1; BGer 5A_142/2017 vom 18. August 2017, E. 4.1; OGer ZH RT170220 vom 21. Juni 2018 E. 3.2.2, je mit weiteren Hinweisen). Die Auslegung, ob eine Schuldanerkennung im Sinne von Art.”

“De surcroît, à la différence de la cession de créance, qui peut être convenue sans le consentement du débiteur, la reprise de contrat suppose l’accord de tous les intéressés (TF 4A_650/2014 du 5 juin 2015 consid. 6.1 et les réf. citées). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.4 ; 5A_272/2022 précité consid. 6.1.3.2; 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Il ne peut dans ce cadre prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 précité consid. 4.3.3 ; TF 5A_39/2023 et 5A_595/2021 précités, eod. loc.). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_39/2023 et 5A_595/2021 précités, eod. loc.). cc) Conformément à l’art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée de son opposition en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil – exceptions ou objections (exécution, remise de dette, paiement, etc.) – qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.2 ; 142 III 720 précité consid. 4.1). Il n’a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC ; ATF 145 III 20 et 142 III 720 précités, eod. loc.). Le juge n’a pas à être persuadé de l’existence des faits allégués ; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l’impression qu’ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu’ils se soient déroulés autrement (ATF 132 III 140 précité consid. 4.1.2). Dans le cadre d’un contrat bilatéral, la résiliation est un moyen libératoire qu’il appartient au poursuivi de rendre vraisemblable (Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd.”

“3.1.2; Panchaud/Caprez, La mainlevée d'opposition, 2ème édition, 1980, p. 2). Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance. Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3; arrêt du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (arrêts du Tribunal fédéral 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1; 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3; 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.3). 2.1.2 Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720), notamment la prescription de la créance (arrêt du Tribunal fédéral 5A_741/2013 du 3 avril 2014, consid. 3.1.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et les arrêts cités). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 142 III 720 consid. 4.1; 132 III 140 consid. 4.1.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_446/2018 du 25 mars 2019 consid. 4.2). La preuve de l'interruption du délai de prescription incombe au poursuivant (arrêt du Tribunal fédéral 5A_152/2012 du 19 décembre 2012, consid.”

“267 ; CPF 14 octobre 2019/209 ; CPF 29 mars 2018/39 ; CPF 17 novembre 2017/271 ; CPF 13 août 2014/295 ; CPF 12 novembre 2013/445). En l’espèce, les pièces nos 2, 4, 5, 6 et 7 figurent déjà au dossier de première instance. Elles sont en conséquence recevables. La pièce n° 3 est nouvelle mais contient des informations résultant du registre du commerce, qui sont des faits notoires (ATF 140 IV 380 consid. 1.2, JdT 2022 III 77), soustraits à l’interdiction des nova (TF 5A_719/2018 du 12 avril 2019 consid. 3.2.1). Elle est donc recevable. En revanche la pièce n° 1 (Convention d’actionnaires du 19 décembre 2013) ne figure pas au dossier de première instance et ne remplit aucune des hypothèses justifiant de s’écarter de la prohibition de l’art. 326 al. 1 CPC. Elle est en conséquence irrecevable. II. Le recourant ne conteste pas être débiteur du prêt dont le remboursement est réclamé en poursuite et le caractère de reconnaissance de dette du document du 26 avril 2017. Il invoque cependant en compensation sa créance découlant de la convention d’actionnaires du 19 décembre 2013. a) Conformément à l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération. Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; 142 III 720 consid. 4.1 et la référence). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais uniquement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 145 III 20 consid. 4.1.2; ATF 142 III 720 consid. 4.1 et les références). Le juge n'a pas à être persuadé de l'existence des faits allégués; il doit, en se fondant sur des éléments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilité qu'ils se soient déroulés autrement (ATF 145 III 213 consid. 6.1.3; ATF 142 III 720 consid. 4.1; ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 et les références ; TF 5A_735/2021 du 27 juin 2022 consid. 2.1; TF 5A_160/2022 du 27 juin 2022 consid. 2.1.1). Savoir si le recourant a rendu vraisemblable sa libération ressortit à l'appréciation des preuves (TF 5A_773/2020 du 22 décembre 2020 consid.”

“Aus den vorstehenden Erwägungen (E. III.2.1–3) folgt zunächst, dass es im vorliegenden Verfahren entgegen der Ansicht der Gesuchsgegnerin nicht darum geht, "dass der ... [Gesuchsteller] sich über mehr als zehn Jahre hinweg aus dem Vermögen der ... [Gesuchsgegnerin] selbst bereichert und diese gleichzeitig geschädigt hat" (Urk. 30 Rz 7). Die damit aufgeworfene Frage, ob die Gegenforderung materiell begründet sei, ist vielmehr vom Sachrichter zu beurteilen. Vorliegend ist – rechtsgenügende Beanstandungen vorausgesetzt – lediglich zu prüfen, ob der vorinstanzliche Schluss, die gegen die Titelforderung zur Verrechnung gebrachte Gegenforderung sei nicht sofort (durch Urkunden) glaubhaft gemacht und die als Einwendung nach Art. 82 Abs. 2 SchKG erklärte Verrechnung deshalb unbeachtlich, auf unrichtiger Rechtsanwendung oder einer willkürlichen Würdigung der Vorbringen und Glaubhaftmachungsmittel der Gesuchsgegnerin beruht. Die beschwerdeweise erhobenen Rügen haben sich deshalb auf diesen Nachweis und nicht auf die Darlegung des materiellen Bestands der Verrechnungsforderung zu richten, wie dies vorliegend mitunter der Fall ist. Fehl geht sodann der Einwand, die Vorinstanz habe die Gegenforderung in Verletzung von Art. 55 ZPO zu Unrecht verneint, obwohl diese "zugestanden" sei bzw. "sämtliche Sachverhaltselemente bereits anerkannt" seien (Urk. 30 Rz 17 und Rz 26). Letzteres trifft klarerweise nicht zu. Gegenteils bestritt der Gesuchsteller in seiner Replikeingabe vom 16. Dezember 2022 mit einlässlicher (und unter novenrechtlichem Gesichtspunkt zulässiger; vgl. nachstehende E. III.3.2) Begründung, dass die Gegenforderung glaubhaft gemacht sei und die Einwendung der Verrechnung beachtet werden könne (Urk. 14 Rz 11, Rz 12 und Rz 32 ff.”

“Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1) -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1). Lorsqu'il procède à l'interprétation du titre, le juge de la mainlevée provisoire ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques à ce titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 consid. 4.3.3). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes, la mainlevée provisoire doit être refusée (arrêt 5A_989/2021 du 3 août 2022 consid. 4.2.1). La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces ( Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid.”

“L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). 1.5 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 2. La recourante soutient que le Tribunal a omis de tenir compte du fait que selon les conditions générales, qui faisaient partie intégrante du contrat et s'appliquaient à toutes les commandes passées dans le cadre de la relation entre les parties, les commandes supplémentaires passées valaient reconnaissance de dette. 2.1 2.1.1 Selon l'art. 82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1); le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1 et les références). Une reconnaissance de dette peut résulter du rapprochement de plusieurs pièces, dans la mesure où les éléments nécessaires en résultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 136 III 627 consid. 2 et la référence). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). Pour valoir titre de mainlevée provisoire, une reconnaissance de dette doit chiffrer de manière précise le montant de la prétention déduite en poursuite ou renvoyer à un document écrit qui permet au juge de la mainlevée de déterminer avec exactitude le montant dû.”

“Ce contrat valait reconnaissance de dette. 2.1 Selon l'art. 82 al. 1 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire. Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). 2.1.1 La procédure de mainlevée provisoire est une procédure sur pièces, dont le but n'est pas de constater la réalité de la créance en poursuite, mais l'existence d'un titre exécutoire. Le juge de la mainlevée provisoire examine seulement la force probante du titre produit par le créancier, sa nature formelle - et non la validité de la créance - et lui attribue force exécutoire si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblables ses moyens libératoires (ATF 145 III 160 consid. 5.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.2; 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.2 et les références). 2.1.2 Constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP l'acte authentique ou sous seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires; cela signifie que le document signé doit clairement faire référence ou renvoyer aux données qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de la chiffrer (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; 132 III 480 consid. 4.1). Plus précisément s'il y a plusieurs pièces, la signature du débiteur doit figurer sur la pièce qui a un caractère décisif (arrêts du Tribunal fédéral 5A_420/2020 du 27 août 2020 consid. 4.1; 5D_19/2020 du 15 juin 2020 consid. 5.2). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies (ATF 145 III 20 consid.”

“82 LP, le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (al. 1). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (al. 2). Constitue une reconnaissance de dette l'acte sous seing privé signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 ; ATF 136 III 627 consid. 2 et réf. cit., ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 ; TF 5A_435/2015 du 13 octobre 2015 consid. 3.2.1.1). Si la prestation en argent promise dans une reconnaissance de dette est subordonnée à l'avènement d'une condition suspensive, cet avènement doit être rendu vraisemblable, à moins que le débiteur ne le conteste pas (Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin (éd.), Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 2e éd., 2010, n. 36 ad art 82 SchKG [LP] et réf. cit.). C'est au créancier d'établir par pièces l'exigibilité de la prestation à la date de la notification du commandement de payer (TF 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.2 ; Staehelin, op. cit., n. 77 s. ad art. 82 SchKG [LP] et réf. cit.). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (TF 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1 et réf. cit. ; TF 5A_105/2019 du 7 août 2019 consid. 3.3.3). bb) Savoir s'il existe une reconnaissance de dette s'interprète en conformité avec les règles déduites de l'art. 18 al. 1 CO, qu'il s'agisse d'une déclaration de volonté unilatérale (Winiger, in Thévenoz/Werro [éd.”

“Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (arrêts 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1 et les références; 5A_83/2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I 49; VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 40 et 65 ad art. 82 LP et les références). Il appartient en principe au poursuivant d'établir l'exigibilité de la créance (ATF 140 III 456 consid. 2.4; VEUILLET, op. cit., n° 96 ad art. 82 LP). Les précisions par lesquelles le débiteur s'engage à payer la somme reconnue " dès que possible ", " selon mes possibilités " ou " à ma prochaine convenance " constituent des modalités de paiement et non des termes ou conditions d'exigibilité. Elles n'empêchent donc pas le prononcé de la mainlevée provisoire (VEUILLET, op. cit., n° 100 ad art. 82 LP et les références).”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1 et les références). En particulier, le contrat de prêt d'une somme déterminée constitue une reconnaissance de dette pour le remboursement du prêt, pour autant, d'une part, que le débiteur ne conteste pas avoir reçu la somme prêtée ou que le créancier soit en mesure de prouver immédiatement le contraire et, d'autre part, que le remboursement soit exigible (ATF 136 III 627 consid. 2 et les références; arrêts 5A_13/2020 du 11 mai 2020 consid. 2.5.1; 5A_473/2015 du 6 novembre 2015 consid. 5.3; 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2; cf. aussi ATF 140 III 456 consid. 2.2.1). La créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, à savoir lors de la notification du commandement de payer (arrêts 2C_781/2020 du 28 décembre 2020 consid. 5.2; 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 et les références; VEUILLET, in La mainlevée de l'opposition, 2017, n° 95 ad art. 82 LP). Selon la jurisprudence, il y a lieu de distinguer entre la reconnaissance de dette conditionnelle, qui ne permet au créancier d'obtenir la mainlevée de l'opposition que s'il prouve par titre que la condition est réalisée ou est devenue sans objet, et la reconnaissance de dette avec modalité de paiement, par laquelle le débiteur indique comment il envisage de rembourser la dette et qui vaut reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 LP (arrêts 5A_105/2019 du 7 août 2019 consid. 3.3.3; 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 5.1, publié in SJ 2012 I p. 149).”

“d) Dans son acte de recours, H.________ indique que « ce qui aurait été promis par le recourant ne le serait que de manière conditionnelle, soit en cas de défaillance de [...]» et que l’intimée aurait compris la notion de défaillance « non pas seulement comme l’absence de paiement, mais [comme] l’insolvabilité vu la date des premières démarches à [son] endroit » (recours, p. 10). Ce faisant, le recourant semble soutenir que son engagement ne serait que condi-tionnel et que la condition stipulée ne serait pas réalisée, de sorte que la créance n’aurait pas été exigible au moment de la notification du commandement de payer, intervenue le 21 juillet 2022. d) aa) Si la prestation en argent promise dans une reconnaissance de dette est subordonnée à l’avènement d’une condition suspensive, cet avènement doit être rendu vraisemblable, à moins que le débiteur ne le conteste pas (Staehelin, in Staehelin/Bauer/Staehelin (éd.), Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuld-betreibung und Konkurs I, 2e éd., 2010, n. 36 ad art 82 SchKG [LP] et les réfé-rences). C’est au créancier d’établir par pièces l’exigibilité de la prestation à la date de la notification du commandement de payer (TF 5A_785/2016 du 2 février 2017 consid. 3.2.2 ; TF 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.2 ; Staehelin, op. cit., n. 77 s. ad art. 82 SchKG [LP] et les références). d) bb) En l’espèce, on ne saurait considérer que l’engagement du recourant à rembourser le montant prêté « en cas de défaillance de [...] » constituerait une condition à laquelle l’exigibilité de la créance serait subordonnée, ni que par « défaillance » il faudrait comprendre l’insolvabilité ou la faillite de la société. Sur la base du contrat de prêt, et faute d’autre élément, il con-vient de retenir que par « défaillance » il faut comprendre le simple défaut par la société de respecter ses engagements, soit de rembourser la dette à la date conve-nue dans le contrat (31 décembre 2019). L’attitude postérieure de l’intimée, en parti-culier le fait qu’elle ait attendu le mois de juillet 2022 pour introduire une poursuite, alors que la société [.”

“2 et les arrêts cités ; TF 5D_63/2009 du 23 juillet 2009 consid. 3.3 ; 5P.344/2003 du 8 janvier 2004 consid. 2.2. ; Hausheer/Jaun, Die Einleitungsartikel des ZGB (Art. 1-10 ZGB), Berne 2003, n. 56 ad art. 8, 9 et 10, pp. 276-277 ; Hohl, op. cit., n. 1083, p. 206 ; contra : Steinauer, op. cit., n. 714, qui semble préférer le renversement du fardeau de la preuve). Le prétendu débiteur doit ainsi collaborer à la preuve de la constitution du fait négatif (cf. Gilliéron, op. cit., n. 46 ad art. 190 LP, p. 202 ; Fritsche/Walder, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischen Recht, vol. II, Zürich 1993, p. 88 ; cf. également TF 5A_719/2010 du 6 décembre 2010 consid. 5.2). A cet égard, la Cour des poursuites et faillites (ci-après : CPF) a plus particulièrement rappelé que, lorsque l’existence ou l’exigibilité de l’obligation contenue dans la reconnaissance de dette est soumise à une condition suspensive, il appartient au créancier poursuivant d’établir la survenance de la condition, en principe par pièce (Veuillet, op. cit., n. 65 ad art. 82 LP, p. 139). Si la condition en cause consiste en un fait négatif (par exemple, l’inexécution d’une prestation par le débiteur), la simple allégation de sa survenance par le poursuivant doit être suffisante pour le prononcé de la mainlevée provisoire si le poursuivi ne le conteste pas ou si sa contestation est manifestement sans consistance (CPF 21 octobre 2021/208 consid. III cbb ; CPF 15 septembre 2021/185 consid. III aaa ; Veuillet, op. cit., n. 65 ad art. 82 LP, p. 139 ; Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi [éd.], Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs I, 3e éd., Bâle 2021, n. 36 ad art. 82 LP, p. 904). Dans son arrêt du 21 octobre 2021 précité, la Cour de céans a ainsi constaté que la reconnaissance de dette produite portait sur des montants dont le remboursement devait s’effectuer par le paiement d’acomptes mensuels, dès le 1er mars 2018 ; l’accord prévoyait que la totalité de la dette deviendrait exigible en cas de retard de plus de dix jours dans le paiement d’un acompte.”

“Für diesen Gegenbeweis stehen alle im summarischen Verfahren zugelassenen Beweismittel zur Verfügung, um die Behauptungen des Schuldners als offensichtlich haltlos zu entlarven (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 107). 6.1.2 Gestützt auf diese bundesgerichtliche Rechtsprechung wird die im LGVE 1993 I Nr. 34 aufgeführte Luzerner Praxis bei synallagmatischen Verträgen insofern präzisiert, dass für die Einrede der Nichterfüllung eine – allerdings nicht haltlose – Behauptung des Schuldners genügt und es dann am Gläubiger liegt, entweder die Haltlosigkeit der Behauptung darzulegen oder den strikten Beweis für die Erfüllung seiner Leistung zu erbringen, damit Rechtsöffnung erteilt werden kann. Bei der Einrede der nicht richtigen Erfüllung hat aber der Schuldner seine Einwendungen glaubhaft vorzutragen, sodass der Rechtsöffnungsrichter darüber entscheiden kann, ob er die Rechtsöffnung erteilen kann oder sie abweisen muss, damit im ordentlichen Prozess über die Forderung entschieden werden kann. 6.1.3 Der vom Mieter unterschriebene Mietvertrag berechtigt zur Rechtsöffnung für die darin festgelegten fälligen Mietzinse (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 114). Wie bei jedem zweiseitigen Vertrag kann der Mieter das Rechtsöffnungsbegehren aber zu Fall bringen, indem er behauptet, der Vermieter habe seine eigene Leistung für die betreffende Periode nicht erbracht. Eine derartige Einwendung aus dem Vertrag ist z.B. die Behauptung des Mieters, er habe das Mietobjekt überhaupt nicht erhalten (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 117). Behauptet der Mieter, der Vermieter habe seine Leistung nicht erbracht, so hat der Vermieter das Gegenteil zu beweisen, sofern er nicht dartun kann, dass die Behauptung des Schuldners völlig haltlos ist. Hierbei hat er, falls der Mieter die Leistung überhaupt bestreitet, zu beweisen, dass er das Mietobjekt dem Mieter übergeben oder hinterlegt hat. Bei Immobilien genügt die Übergabe der Schlüssel, was durch eine Quittung nachgewiesen werden kann (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 118). 6.2 6.2.1 Vorliegend verlangt die Gesuchstellerin gestützt auf den Untermietvertrag vom 28. Oktober 2021 Rechtsöffnung. In diesem Vertrag verpflichtete sie sich, dem Gesuchsgegner Zimmer Nr.”

“3 Der vom Mieter unterschriebene Mietvertrag berechtigt zur Rechtsöffnung für die darin festgelegten fälligen Mietzinse (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 114). Wie bei jedem zweiseitigen Vertrag kann der Mieter das Rechtsöffnungsbegehren aber zu Fall bringen, indem er behauptet, der Vermieter habe seine eigene Leistung für die betreffende Periode nicht erbracht. Eine derartige Einwendung aus dem Vertrag ist z.B. die Behauptung des Mieters, er habe das Mietobjekt überhaupt nicht erhalten (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 117). Behauptet der Mieter, der Vermieter habe seine Leistung nicht erbracht, so hat der Vermieter das Gegenteil zu beweisen, sofern er nicht dartun kann, dass die Behauptung des Schuldners völlig haltlos ist. Hierbei hat er, falls der Mieter die Leistung überhaupt bestreitet, zu beweisen, dass er das Mietobjekt dem Mieter übergeben oder hinterlegt hat. Bei Immobilien genügt die Übergabe der Schlüssel, was durch eine Quittung nachgewiesen werden kann (Staehelin, a.a.O., Art. 82 SchKG N 118). 6.2 6.2.1 Vorliegend verlangt die Gesuchstellerin gestützt auf den Untermietvertrag vom 28. Oktober 2021 Rechtsöffnung. In diesem Vertrag verpflichtete sie sich, dem Gesuchsgegner Zimmer Nr. 3 in der 3 1/2 Zimmer-Wohnung im EG, E.-Strasse in G.________, zur Miete zu überlassen. Der Gesuchsgegner verpflichtete sich, der Gesuchstellerin dafür einen monatlichen Mietzins von Fr. 700.-- zu bezahlen. Folglich ist der Rechtsöffnungstitel ein zweiseitiger Vertrag. 6.2.2 Die Vorinstanz prüfte die vom Gesuchsgegner behauptete Nichterfüllung des Untermietvertrags aufgrund der oben in E. 6.1 aufgeführten Lehre und Rechtsprechung. Sie führte diese Rechtsgrundlagen korrekt an und begründete ausführlich, dass gestützt darauf der Schuldner sich bei vollkommen zweiseitigen Verträgen darauf beschränken könne, zu behaupten, der Betreibende habe seine Leistung nicht erbracht. Mit diesen zutreffenden Ausführungen setzt sich die Gesuchstellerin nicht auseinander. Sie trägt nicht vor, inwiefern die Vorinstanz die Basler Rechtsöffnungspraxis und die bundesgerichtliche Rechtsprechung falsch angewendet haben soll.”

“Un contrat écrit justifie, en principe, la mainlevée provisoire de l’opposition pour la somme d’argent dont la prestation incombe au poursuivi, lorsque les conditions d’exigibilité de la dette sont établies par titre et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve par titre avoir exécuté les prestations dont dépend l’exigibilité de sa créance (TF 5A_465/2014 du 20 août 2014 consid. 7.2.1.2 et les réf. cit.). Sous cet angle, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne ressortit pas à un moyen libératoire au sens de l'art. 82 al. 2 LP que le débiteur devrait rendre vraisemblable. Elle relève de la contestation d'une exigence mise à l'admission d'un contrat bilatéral parfait comme titre de mainlevée provisoire au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Il incombe au créancier poursuivant de justifier qu'il dispose d'un tel titre (ATF 145 III 20 consid. 4.3.2 in fine ; TF 5A_450/2019 consid. 3.2 précité). Le contrat signé de bail constitue une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu, pour autant que le bailleur ait mis l’objet du contrat à disposition du locataire (Veuillet, in Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2017, nn. 160 à 163 ad art. 82 LP ; Staehelin, in Basler Kommentar, SchKG I, 2e éd., 2010, n. 114 ad art. 82 SchKG [LP] ; Trümpy, La mainlevée d’opposition provisoire en droit du bail, in BlSchK 2010, pp. 105 ss, p. 106 ; Krauskopf, La mainlevée provisoire : quelques jurisprudences récentes, in JdT 2008 II 23 ss, p. 35 ; BlSchk 2006, p. 140). En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3, JdT 2008 II 77). bb) Le poursuivi peut faire échec à la mainlevée en rendant immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP ; TF 5A_465/2014 consid. 7.1.2.3 et les références citées). Il peut se prévaloir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 142 III 720 consid. 4.1 ; ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il n'a pas à apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens libératoires, mais seulement à les rendre vraisemblables, en principe par titre (art.”

“82 LP, en particulier, l'acte sous-seing privé, signé par le poursuivi ou son représentant, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable et exigible (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1; 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1). Il peut s'agir soit d'une reconnaissance de dette formelle (art. 17 CO), soit d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1.). Le document signé doit clairement et directement faire référence aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou qui permettent de le chiffrer. Cela signifie que le montant de la dette doit être fixé ou aisément déterminable dans les pièces auxquelles renvoie le document signé, et ce au moment de la signature de ce dernier (Staehelin, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e éd. 2021, n. 26 ad art. 82 LP; Abbet/Veuillet, La mainlevée de l’opposition, 2e éd., n. 27 ad art. 82 LP). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité. Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1; 148 III 145 consid. 4.3.3; 145 III 20 consid. 4.1.1). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 149 III 310 consid. 5.2.1.1; 148 III 145 consid. 4.3.3; 145 III 20 consid. 4.1.1). Le contrat de bail signé constitue, en principe, une reconnaissance de dette et justifie la mainlevée provisoire de l'opposition pour le montant du loyer échu. En signant le contrat de bail, le locataire reconnaît son obligation de payer le loyer non seulement pour la durée d'occupation de l'objet loué, mais pour toute la durée contractuelle (ATF 134 III 267 consid. 3; arrêts du Tribunal fédéral 4A_645/2023 du 25 janvier 2024 consid. 3.1; 5D_964/2021 du 9 mars 2022 consid. 3.1.1; 5D_249/2020 du 1er juillet 2021 consid. 2.1; Abbet/Veuillet, op. cit., n. 163 ad art. 82 LP; Staehelin, op. cit., n. 116 ad art. 82 LP). Le contrat de bail résilié ne vaut pas titre de mainlevée pour les créances nées postérieurement à l’expiration du contrat. Le locataire reste débiteur d’une indemnité pour occupation illicite des locaux, qui ne repose pas sur une reconnaissance de dette (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 163 ad art. 82 LP). 2.1.3 Pour que la mainlevée provisoire soit prononcée, il faut que le poursuivant soit au bénéfice d'une reconnaissance de dette qui, outre les caractéristiques relatives à l'obligation de payer du débiteur, réunisse les trois identités, soit l'identité entre le poursuivant et le créancier désigné dans ce titre, l'identité entre le poursuivi et le débiteur désigné, et l'identité entre la prétention déduite en poursuite et le titre qui lui est présenté (ATF 143 III 221 consid. 4; 142 III 720 consid. 4.1; 139 III 444 consid. 4.1.1). D’abord, le créancier doit être aisément déterminable au moment de l’élaboration de la reconnaissance de dette, son identité devant ainsi figurer sur le titre; ensuite, l’auteur de la reconnaissance de dette doit être identique au poursuivi désigné sur le commandement de payer, il suffit pour cela qu’il ait signé la reconnaissance de dette; enfin, la prétention figurant sur le commandement de payer doit être identique à la prétention figurant sur le titre (Abbet/Veuillet, op.”

“c) Le juge de la mainlevée provisoire ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance (TF 5A_272/2022 du 4 août 2022 consid. 6.1.3.2 ; TF 5A_595/2021 du 14 janvier 2022 consid. 6.2.1 ; TF 5A_1015/2020 du 30 août 2021 consid. 3.2.3 et les références citées), du point de vue du destinataire et sur la seule base du titre (Staehelin, in Staehelin/Bauer/Lorandi (éd.), Basler Kommentar, SchKG I, 3e éd, 2021, n. 22 ad art. 82 LP). Il ne peut toutefois prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (ATF 145 III 20 précité consid. 4.3.3 ; TF 5A1015/2020 précité loc. cit.). Lors de la détermination de la volonté des parties, il doit tenir compte non seulement de la lettre pure, mais aussi du but du contrat, tout en étant précisé qu’il ne lui appartient pas de déterminer la volonté des parties ou d’interpréter le titre de manière exhaustive (TF 5A_272/2022 précité ; TF 5A_99/2017 du 17 août 2017 consid. 3 ; Staehelin, op. cit., n. 22 ad art. 82 LP). Si le sens ou l'interprétation du titre de mainlevée invoqué est source de doutes ou si la reconnaissance de dette ne ressort que d'actes concluants, la mainlevée provisoire doit être refusée. La volonté de payer du poursuivi doit ressortir clairement des pièces produites, à défaut de quoi elle ne peut être déterminée que par le juge du fond (TF 5A_595/2021 précité loc. cit. ; TF 5A_1015/2020 précité loc. cit. et les références citées). d) En l’espèce, le contrat de prêt en cause désigne le recourant comme emprunteur. Si le but du contrat est bien de fournir des liquidités à la société P.________ AG, dont les liens organisationnels avec le recourant ne ressortent pas du contrat, et que l’affectation des fonds est précisée, il n’en demeure pas moins que le contrat indique en préambule qu’il anticipe la vente de l’immeuble dont le recourant était copropriétaire avec B.X.________ et que le prêt permet de financer la société sans attendre la vente de l’immeuble à intervenir. Au vu de ces éléments, l’intimé pouvait de bonne foi considérer sur la base du contrat que le recourant s’engageait personnellement en signant le prêt en cause et rien dans ledit contrat ne permet de mettre en doute cette assertion.”

“), Commentaire romand, Code des obligations I, 3e  éd., 2021, [ci-après : CR-COI], n. 12 ad art. 18 CO) ou d’un accord bilatéral. Vu le caractère sommaire de la procédure de poursuite, le juge de la mainlevée s’en tiendra au texte littéral de la reconnaissance de dette lorsque celui-ci est clair. Il ne peut procéder qu'à l'interprétation objective du titre fondée sur le principe de la confiance, savoir rechercher comment une déclaration ou une attitude pouvait être comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 606, rés. in JdT 2006 I 126). Le juge de la mainlevée ne peut prendre en compte que les éléments intrinsèques au titre, à l'exclusion des éléments extrinsèques qui échappent à son pouvoir d'examen (TF 5A_65/2020 du 7 juillet 2020 consid. 4.2.4 ; ATF 145 III 20 consid. 4.3.3 ; TF 5A_867/2018 du 4 mars 2019 consid. 4.1.3 ; cf. ATF 143 III 564 consid. 4.4.3 ; Veuillet/Abbet, in Abbet/Veuillet (éd.), La mainlevée de l’opposition, 2e éd. 2022, n. 35 ad art. 82 LP et les autres arrêts cités).   2.2.              En l’espèce, le titre à la mainlevée invoqué est une convention signée le 19 décembre 2013 entre les actionnaires de K.________ SA, à savoir le recourant et V.________ SA. Il est en outre manifeste – et le recourant ne le conteste d’ailleurs pas – que l’intimé, L.________ et J.________ ont signé la convention en leur qualité de représentants de V.________ SA.                 L’article 13 de la convention mentionne que le recourant a consenti un prêt de 143'512 fr. 52 à la société W.________ Sàrl et que ce prêt lui sera remboursé d’ici au 31 décembre 2014. Il ne précise en revanche pas qui, de W.________ Sàrl, K.________ SA, voire de V.________ SA, devra rembourser la somme en question. Dans la mesure où il s’agit d’une convention signée entre les actionnaires de K.________ SA et que la clause subordonne le remboursement à la condition que « les résultat de l’entreprise le permettent » on peut toutefois retenir que la somme devait être remboursée par K.”

“2 La procédure sommaire étant applicable, la preuve des faits allégués doit être apportée par titres (art. 254 al. 1 CPC). Les maximes des débats et de disposition s'appliquent (art. 55 al. 1, 255 let. a a contrario et art. 58 al. 1 CPC). 1.3 Le recours est recevable pour violation du droit et constatation manifestement inexacte des faits (art. 320 CPC). L'autorité de recours a un plein pouvoir d'examen en droit, mais un pouvoir limité à l'arbitraire en fait, n'examinant par ailleurs que les griefs formulés et motivés par la partie recourante (Hohl, Procédure civile, Tome II, 2ème éd., 2010, n. 2307). 2. La recourante reproche au Tribunal d'avoir prononcé la mainlevée provisoire de l'opposition, alors que la créance à la base de la poursuite n'est, selon elle, pas fondée. 2.1.1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_688/2022 du 23 novembre 2022 consid. 4.1.1.). Un contrat écrit justifie en principe la mainlevée provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi lorsque les conditions d'exigibilité de la dette sont établies et, en particulier dans les contrats bilatéraux, lorsque le poursuivant prouve avoir exécuté les prestations dont dépend l'exigibilité (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; arrêts du Tribunal fédéral 5A_39/2023 du 24 février 2023 consid. 5.2.3: 5A_940/2020 du 27 janvier 2021 consid. 3.2.1). Dans un contrat bilatéral, la question de la fourniture de la prestation du poursuivant ne constitue donc pas à un moyen libératoire au sens de l'art.”

“Costituisce in particolare un riconoscimento di debito ai sensi della predetta norma la scrittura privata firmata dal debitore escusso, dalla quale emerge la volontà di lui di pagare all'escutente, senza riserva né condizione alcuna, un importo determinato - o facilmente determinabile - ed esigibile (DTF 148 III 145 consid. 4.1.1; 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). In linea di principio, un contratto in forma scritta giustifica il rigetto provvisorio dell'opposizione per l'importo dovuto dall'escusso, a condizione che l'esigibilità del debito sia accertata e, nel caso di contratti bilaterali, quando l'escutente provi di aver eseguito le prestazioni dalle quali dipende l'esigibilità (DTF 145 III 20 consid. 4.1.1 con rinvii). Il contratto di mandato costituisce in linea di principio un riconoscimento di debito per l'onorario del mandatario fissato in maniera precisa nel titolo stesso o in uno scritto ad esso legato (sentenza 5A_367/2007 del 15 ottobre 2007 consid. 3.1 e 4.1; DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 3a ed. 2021, n. 129 ad art. 82 LEF). Spetta al creditore procedente provare l'esigibilità del debito. L'escusso può opporre la sua inesigibilità unicamente se può avvalersi dell'art. 82 CO (DTF 148 III 145 consid. 4.1.1 con i riferimenti). Un contratto bilaterale costituisce pertanto riconoscimento di debito soltanto se il creditore escutente ha prestato o garantito i suoi obblighi legali o contrattuali esigibili prima del, o contemporaneamente al, pagamento posto in esecuzione, ovvero se ha fornito o offerto di fornire la propria prestazione a fronte della controprestazione (DTF 145 III 20 consid. 4.1.1 con rinvii). 4.1.2. Conformemente all'art. 82 cpv. 2 LEF, il giudice pronuncia il rigetto provvisorio dell'opposizione se il debitore non giustifica immediatamente delle eccezioni che infirmano il riconoscimento di debito. L'escusso può avvalersi di ogni argomento di diritto civile - eccezione o obiezione - atto a invalidare il riconoscimento di debito. Non deve portare la prova piena dei suoi mezzi liberatori, ma li deve rendere verosimili, in linea di principio mediante documenti (art.”

“1 Le créancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constatée par acte authentique ou sous seing privé peut requérir la mainlevée provisoire (art. 82 al. 1 LP). Le juge la prononce si le débiteur ne rend pas immédiatement vraisemblable sa libération (art. 82 al. 2 LP). Constitue une reconnaissance de dette au sens de cette disposition, en particulier, l'acte sous seing privé, signé par le poursuivi - ou son représentant -, d'où ressort sa volonté de payer au poursuivant, sans réserve ni condition, une somme d'argent déterminée, ou aisément déterminable, et exigible (ATF 145 III 20 consid. 4.1.1; 139 III 297 consid. 2.3.1). Une reconnaissance de dette peut résulter d'un ensemble de pièces dans la mesure où il en ressort les éléments nécessaires (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_388/2019 du 7 janvier 2020 consid. 4.1.2). Le contrat de leasing vaut titre de mainlevée pour le paiement des mensualités si leur montant était déterminé ou aisément déterminable au moment de la signature (Abbet/ Veuillet, La mainlevée de l'opposition, 2022, n. 173 ad art. 82 LP). 2.1.2 Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception (art.138 al. 1 CPC). En cas d'envoi recommandé, lorsque celui-ci n'a pas été retiré, l'acte est réputé notifié à l'expiration d'un délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification (art. 138 al. 3 let. a CPC). La notification fictive d'un pli recommandé ne s'applique à l'échéance du délai de garde de sept jours que dans l'hypothèse où le destinataire devait, vraisemblablement, s'attendre à recevoir une communication d'une autorité (arrêt du Tribunal fédéral 5A_454/2012 du 22 août 2012 consid. 4.2.1). Ce devoir existe dès que le destinataire est partie à une procédure ayant cours (ATF 130 III 396 consid. 1.2.3 = JdT 2005 II 87). Ainsi, c'est seulement à partir de la litispendance que naît une relation procédurale contraignant les parties à se comporter selon les règles de la bonne foi, c'est-à-dire, notamment, à veiller à ce que les actes officiels concernant la procédure puissent leur être notifiés (ATF 138 III 225 consid.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (arrêt du Tribunal fédéral 5A_1017/2017 du 12 septembre 2018 consid. 4.1.1). Le contrat de leasing vaut titre à la mainlevée pour le paiement des mensualités si leur montant était déterminable au moment de la signature (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 173 ad art. 82 LP). Un contrat écrit fixant une peine conventionnelle constitue, avec la preuve de l'inexécution de la prestation promise, une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 149 ad art. 82 LP). 2.1.3 Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c’est-à-dire lors de la notification du commandement de payer (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). Lorsque l'exigibilité est soumise à l'exercice d'un droit (formateur) d'avertissement ou de dénonciation, le créancier doit établir l'exigibilité en produisant une copie de la dénonciation envoyée. La preuve que la résiliation a bien été reçue par le débiteur ne doit en revanche être apportée que si celui-ci conteste la réception (Abbet/Veuillet, op. cit., n. 99 ad art. 82 LP). Dans le cadre d'une procédure sommaire, le rôle du juge de la mainlevée n'est pas d'interpréter des contrats ou d'autres documents, mais d'accorder rapidement, après examen sommaire des faits et du droit, une protection provisoire au requérant dont la situation juridique paraît claire (ACJC/189/2021 du 11 février 2021 consid. 3.2; ACJC/1858/2020 du 22 décembre 2020 consid. 2.3; arrêt du Tribunal fédéral du 10 mai 1968, résumé in JdT 1969 II 32). 2.2 En l'espèce, c'est à juste titre que le Tribunal a considéré qu'il était compétent à raison du lieu pour statuer sur la requête de mainlevée, puisque l'intimée n'a pas formé de plainte contre la notification du commandement de payer.”

“Un contrat bilatéral ne vaut ainsi reconnaissance de dette que si le poursuivant a rempli ou garanti les obligations légales ou contractuelles exigibles avant le paiement dont il requiert le recouvrement, ou au moment de ce paiement, c'est-à-dire s'il a exécuté ou offert d'exécuter sa propre prestation en rapport d'échange (ATF 145 III 20 précité consid. 4.1.1 et les références ; TF 5A_39/2023 précité consid. 5.2.3). Lorsque le contrat de prêt prévoit le versement d'intérêts (art. 313 al. 1 CO), il vaut reconnaissance de dette tant pour le remboursement du capital que pour le paiement des intérêts convenus (Veuillet/Abbet, in Veuillet/Abbet [éd.], La mainlevée de l'opposition, 2e éd. 2022, n. 61 et 171 ad art. 82 LP). Pour justifier la mainlevée de l'opposition, la créance doit être exigible au plus tard au moment de l'introduction de la poursuite, c'est-à-dire lors de la notification du commandement de payer (art. 38 al. 2 LP). Il n'est pas nécessaire que la créance ait déjà été exigible lors de l'établissement et/ou de la signature de la reconnaissance de dette (TF 5A_121/2021 du 6 février 2022 consid. 2.2.1 ; Veuillet/Abbet, op. cit., n. 95 ad art. 82 LP). L'exigibilité, qui est déterminée par les parties ou, à défaut, par la loi (cf. art. 75 CO), est le moment auquel le créancier peut prétendre à l'exécution de sa prétention (TF 5D_168/2019 du 23 décembre 2019 consid. 3.4.2.1). Est exigible ce qui peut être aussitôt exigé, ce qui est dû sans terme ni condition. Il en est ainsi d'une créance ou d'une dette dont le paiement peut être immédiatement réclamé, au besoin en justice, sans attendre l'échéance d'un terme ou l'avènement d'une condition (ATF 119 III 18 consid. 3c ; TF 5A_767/2022 du 26 janvier 2023 consid. 5.1.1). L'exigibilité relève de la libre disposition des parties, sous réserve d'application de règles impératives. En matière du prêt de consommation et d'intérêts d'un tel prêt, la loi fixe des règles dispositives, applicables à défaut de convention contraire (art. 318 et 314 al. 2 CO). L'art. 314 al. 2 CO prévoit que, sauf convention contraire, les intérêts stipulés se paient annuellement. L'art. 318 CO dispose quant à lui que si le contrat ne fixe ni terme de restitution ni délai d’avertissement, et n’oblige pas l’emprunteur à rendre la chose à première réquisition, l’emprunteur a, pour la restituer, six semaines qui commencent à courir dès la première réclamation du prêteur.”