Art. 61

“Diese Bestimmung soll die zwischen den Parteien bestehende Verpflichtung zur Durchführung eines Schiedsverfahrens für Streitigkeiten im Zusammenhang mit dem betreffenden Rechtsverhältnis zur Durchsetzung verhelfen (WILSKE / FOX, in: New York Convention, Wolff [Hrsg.], 2. Aufl. 2019, N. 191 f. zu Art. II NYÜ; BORN, International Commercial Arbitration, 2. Aufl. 2014, Bd. I, S. 1255 f.). Erklärt sich jedoch das vereinbarte Schiedsgericht nach pflichtgemässer Einleitung des Schiedsverfahrens mit der Begründung für unzuständig, eine Partei sei von der Schiedsvereinbarung nicht erfasst, so kann diese Pflicht nicht mehr erfüllt werden. Die weitere Durchsetzung dieser Pflicht durch die staatlichen Gerichte würde daher zu einem negativen Kompetenzkonflikt führen, bei dem sich sowohl das vereinbarte Schiedsgericht als auch die staatlichen Gerichte jeweils für unzuständig erklären würden und im Ergebnis der Justizgewährleistungsanspruch der klagenden Partei gefährdet wäre (vgl. MÜLLER - CHEN, a.a.O., N. 30 zu Art. 61 ZPO; LALIVE / POUDRET / REYMOND, a.a.O., N. 17 zu Art. 186 IPRG; POUDRET / BESSON, a.a.O., Rz. 515; STOJILKOVIC, Die Kontrolle der schiedsgerichtlichen Zuständigkeit, 2014, S. 112 f.).”

“Diese Bestimmung soll die zwischen den Parteien bestehende Verpflichtung zur Durchführung eines Schiedsverfahrens für Streitigkeiten im Zusammenhang mit dem betreffenden Rechtsverhältnis zur Durchsetzung verhelfen (WILSKE / FOX, in: New York Convention, Wolff [Hrsg.], 2. Aufl. 2019, N. 191 f. zu Art. II NYÜ; BORN, International Commercial Arbitration, 2. Aufl. 2014, Bd. I, S. 1255 f.). Erklärt sich jedoch das vereinbarte Schiedsgericht nach pflichtgemässer Einleitung des Schiedsverfahrens mit der Begründung für unzuständig, eine Partei sei von der Schiedsvereinbarung nicht erfasst, so kann diese Pflicht nicht mehr erfüllt werden. Die weitere Durchsetzung dieser Pflicht durch die staatlichen Gerichte würde daher zu einem negativen Kompetenzkonflikt führen, bei dem sich sowohl das vereinbarte Schiedsgericht als auch die staatlichen Gerichte jeweils für unzuständig erklären würden und im Ergebnis der Justizgewährleistungsanspruch der klagenden Partei gefährdet wäre (vgl. MÜLLER - CHEN, a.a.O., N. 30 zu Art. 61 ZPO; LALIVE / POUDRET / REYMOND, a.a.O., N. 17 zu Art. 186 IPRG; POUDRET / BESSON, a.a.O., Rz. 515; STOJILKOVIC, Die Kontrolle der schiedsgerichtlichen Zuständigkeit, 2014, S. 112 f.).”

“Diese Bestimmung soll die zwischen den Parteien bestehende Verpflichtung zur Durchführung eines Schiedsverfahrens für Streitigkeiten im Zusammenhang mit dem betreffenden Rechtsverhältnis zur Durchsetzung verhelfen (WILSKE / FOX, in: New York Convention, Wolff [Hrsg.], 2. Aufl. 2019, N. 191 f. zu Art. II NYÜ; BORN, International Commercial Arbitration, 2. Aufl. 2014, Bd. I, S. 1255 f.). Erklärt sich jedoch das vereinbarte Schiedsgericht nach pflichtgemässer Einleitung des Schiedsverfahrens mit der Begründung für unzuständig, eine Partei sei von der Schiedsvereinbarung nicht erfasst, so kann diese Pflicht nicht mehr erfüllt werden. Die weitere Durchsetzung dieser Pflicht durch die staatlichen Gerichte würde daher zu einem negativen Kompetenzkonflikt führen, bei dem sich sowohl das vereinbarte Schiedsgericht als auch die staatlichen Gerichte jeweils für unzuständig erklären würden und im Ergebnis der Justizgewährleistungsanspruch der klagenden Partei gefährdet wäre (vgl. MÜLLER - CHEN, a.a.O., N. 30 zu Art. 61 ZPO; LALIVE / POUDRET / REYMOND, a.a.O., N. 17 zu Art. 186 IPRG; POUDRET / BESSON, a.a.O., Rz. 515; STOJILKOVIC, Die Kontrolle der schiedsgerichtlichen Zuständigkeit, 2014, S. 112 f.).”

“Pour le reste, l'indication erronée fournie en 2015 par l'administrateur de la PPE quant à l'autorité compétente en cas de contestation des décisions prises par l'assemblée des propriétaires par étages est sans conséquence sur l'existence de la clause compromissoire et la faculté de l'appelante à s'en prévaloir en justice. Tel est également le cas du fait que les règlements de PPE adoptés actuellement ne contiendraient plus, selon l’intimé, de clause compromissoire. 6. 6.1 En second lieu, il doit être déterminé si l'appelante a renoncé à se prévaloir de la clause compromissoire dans le cadre du procès qui l’oppose à l’intimé. 6.2 L’art. 61 let. a CPC prévoit que lorsque les parties ont conclu une convention d’arbitrage portant sur un litige arbitrable, le tribunal saisi décline sa compétence, sauf dans le cas où le défendeur a procédé au fond sans émettre de réserve. 6.3 6.3.1 En substance, l’appelante affirme avoir toujours contesté la compétence de l'autorité judiciaire de première instance, en se prévalant de la clause compromissoire figurant dans son règlement PPE, et que, partant, elle aurait émis des réserves au sens de l'art. 61 CPC quant à la compétence du juge saisi. Elle ajoute que, dans son courrier du 15 octobre 2021, elle aurait uniquement renoncé à faire trancher la question de l'irrecevabilité de la demande par voie incidente, laissant l'autorité judicaire choisir elle-même si elle entendait le faire par cette voie ou dans le jugement au fond, étant précisé qu’elle devait, quoi qu’il en soit, se prononcer d’office sur cette question (art. 60 et 237 CPC). Contrairement à ce qui avait été retenu dans la décision querellée, l’appelante n’aurait dès lors pas retiré ses conclusions tendant à constater l'irrecevabilité de la compétence matérielle du juge saisi, mais uniquement celles portant sur la temporalité de cette analyse, la détermination du moment adéquat ayant été laissée à l'appréciation de l'autorité judiciaire. L'appelante estime d'ailleurs que la première juge aurait parfaitement compris ses intentions puisque cette dernière a, dans son courrier du 21 octobre 2021, pris acte du retrait des « conclusions tendant à ce que la recevabilité de la demande soit traitée de manière incidente ».”

“L'intimé n'aurait toutefois pas été en mesure de la produire plus tôt, car elle n'a été déposée à l'office des faillites que le 30 novembre 2020 et l'intimé, qui n'occupait pas de fonction d'organe au sein de cette société, n'aurait pas pu se la procurer directement. Elle est par conséquent recevable. Les faits que l'intimé allègue en lien avec ces pièces sont pour certains antérieurs à la date à laquelle la cause a été gardée à juger (sur les questions soulevées). Ils sont quoi qu'il en soit sans pertinence pour le traitement de l'appel, de sorte que la question de leur recevabilité peut rester indécise. 2. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir considéré que l'objection de compensation qu'il avait soulevée était irrecevable au motif que la créance compensante qu'il a invoquée était soumise à une clause compromissoire. Dans un premier temps, l'appelant soutient que l'intimé a procédé au fond sur les prétentions que celui-là avait invoquées en compensation, acceptant ainsi tacitement la compétence du Tribunal pour en connaître. 2.1 Aux termes de l'art. 61 CPC, lorsque les parties ont conclu une convention d'arbitrage portant sur un litige arbitrable, le tribunal saisi décline sa compétence, à moins, notamment, que le défendeur ait procédé au fond sans émettre de réserve (let. a). Cette disposition doit s'appliquer mutatis mutandis aux prétentions invoquées à titre reconventionnel, lorsque le demandeur principal procède sans émettre de réserve à leur égard. 2.2 En l'espèce, dans sa réponse limitée à la question de l'exception d'arbitrage, l'intimé a contesté la compétence du Tribunal pour connaître des prétentions que l'appelant a élevé à titre reconventionnel dans sa réponse. Dans sa propre écriture limitée à la question de l'exception d'arbitrage, l'appelant a accepté et admis que les prétentions reconventionnelles et la compétence pour en juger soient soumises à un tribunal arbitral. À l'audience de débats d'instruction du 13 décembre 2019, l'intimé a soutenu que le retrait de la demande reconventionnelle de l'appelant emportait le retrait de tous les allégués concernant la compensation, de sorte que l'objet du litige était désormais limité aux créances invoquées dans la demande, ce que l'appelant a contesté.”

“L'intimé n'aurait toutefois pas été en mesure de la produire plus tôt, car elle n'a été déposée à l'office des faillites que le 30 novembre 2020 et l'intimé, qui n'occupait pas de fonction d'organe au sein de cette société, n'aurait pas pu se la procurer directement. Elle est par conséquent recevable. Les faits que l'intimé allègue en lien avec ces pièces sont pour certains antérieurs à la date à laquelle la cause a été gardée à juger (sur les questions soulevées). Ils sont quoi qu'il en soit sans pertinence pour le traitement de l'appel, de sorte que la question de leur recevabilité peut rester indécise. 2. L'appelant reproche au Tribunal d'avoir considéré que l'objection de compensation qu'il avait soulevée était irrecevable au motif que la créance compensante qu'il a invoquée était soumise à une clause compromissoire. Dans un premier temps, l'appelant soutient que l'intimé a procédé au fond sur les prétentions que celui-là avait invoquées en compensation, acceptant ainsi tacitement la compétence du Tribunal pour en connaître. 2.1 Aux termes de l'art. 61 CPC, lorsque les parties ont conclu une convention d'arbitrage portant sur un litige arbitrable, le tribunal saisi décline sa compétence, à moins, notamment, que le défendeur ait procédé au fond sans émettre de réserve (let. a). Cette disposition doit s'appliquer mutatis mutandis aux prétentions invoquées à titre reconventionnel, lorsque le demandeur principal procède sans émettre de réserve à leur égard. 2.2 En l'espèce, dans sa réponse limitée à la question de l'exception d'arbitrage, l'intimé a contesté la compétence du Tribunal pour connaître des prétentions que l'appelant a élevé à titre reconventionnel dans sa réponse. Dans sa propre écriture limitée à la question de l'exception d'arbitrage, l'appelant a accepté et admis que les prétentions reconventionnelles et la compétence pour en juger soient soumises à un tribunal arbitral. À l'audience de débats d'instruction du 13 décembre 2019, l'intimé a soutenu que le retrait de la demande reconventionnelle de l'appelant emportait le retrait de tous les allégués concernant la compensation, de sorte que l'objet du litige était désormais limité aux créances invoquées dans la demande, ce que l'appelant a contesté.”

“a); il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.   In ragione della contestazione sollevata in questa sede dall’appellante si rivela indispensabile approfondire questa tematica. A non averne dubbio la controversia in esame è suscettibile di essere decisa in via arbitrale ai sensi dell’art. 354 CPC e risulta pure contenutisticamente coperta dalla clausola compromissoria.”

“Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.   In ragione della contestazione sollevata in questa sede dall’appellante si rivela indispensabile approfondire questa tematica. A non averne dubbio la controversia in esame è suscettibile di essere decisa in via arbitrale ai sensi dell’art. 354 CPC e risulta pure contenutisticamente coperta dalla clausola compromissoria. Parimenti è pure pacificamente data la validità formale della clausola, desumibile da uno scambio di email di cui danno atto entrambe le parti coinvolte, e materiale (art. 358 CPC; verbale di udienza del 29 novembre 2019, pag. 1, e appello, pag. 3).   La clausola in parola presenta però dei problemi di natura applicativa.”

“Zum einen macht sie geltend, die Vorinstanz habe diese Feststellung in Widerspruch zu den Feststellungen des Handelsgerichts Aargau in seinem Urteil vom 5. November 2018 getroffen, was aktenwidrig sei. Damit verkennt sie allerdings, dass die Vorinstanz an die Feststellungen des Schiedsgerichts in seinem Zuständigkeitsentscheid und nicht an die Feststellungen des Handelsgerichts Aargau über diesen Zuständigkeitsentscheid gebunden war (BERGER / KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 4. Aufl. 2021, Rz. 728; BERGER / MOSIMANN, in: Berner Kommentar, Bundesgesetz über das Internationale Privatrecht, Internationale Schiedsgerichtsbarkeit, 2023, N. 82 zu Art. 186 IPRG; COURVOISIER / KULL, in: Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 4. Aufl. 2021, N. 47 zu Art. 186 IPRG; OETIKER, in: Zürcher Kommentar zum IPRG, 3. Aufl. 2018, N. 106 zu Art. 186 IPRG; DROESE, in: Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 4. Aufl. 2021, N. 14 zu Art. 7 IPRG; vgl. auch DOMEJ, in: Kurzkommentar Schweizerische Zivilprozessordung, Oberhammer/Domej/Haas [Hrsg.], N. 4 zu Art. 61 ZPO). Es ist daher jedenfalls nicht willkürlich, wenn die Vorinstanz eine eigene Würdigung des vorgelegten Schiedsurteils vornimmt und dabei in Abweichung vom Urteil des Handelsgerichts zum Schluss gelangt, dass das vereinbarte Schiedsgericht sich bereits für unzuständig erklärt hat.”

“Zum einen macht sie geltend, die Vorinstanz habe diese Feststellung in Widerspruch zu den Feststellungen des Handelsgerichts Aargau in seinem Urteil vom 5. November 2018 getroffen, was aktenwidrig sei. Damit verkennt sie allerdings, dass die Vorinstanz an die Feststellungen des Schiedsgerichts in seinem Zuständigkeitsentscheid und nicht an die Feststellungen des Handelsgerichts Aargau über diesen Zuständigkeitsentscheid gebunden war (BERGER / KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 4. Aufl. 2021, Rz. 728; BERGER / MOSIMANN, in: Berner Kommentar, Bundesgesetz über das Internationale Privatrecht, Internationale Schiedsgerichtsbarkeit, 2023, N. 82 zu Art. 186 IPRG; COURVOISIER / KULL, in: Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 4. Aufl. 2021, N. 47 zu Art. 186 IPRG; OETIKER, in: Zürcher Kommentar zum IPRG, 3. Aufl. 2018, N. 106 zu Art. 186 IPRG; DROESE, in: Basler Kommentar, Internationales Privatrecht, 4. Aufl. 2021, N. 14 zu Art. 7 IPRG; vgl. auch DOMEJ, in: Kurzkommentar Schweizerische Zivilprozessordung, Oberhammer/Domej/Haas [Hrsg.], N. 4 zu Art. 61 ZPO). Es ist daher jedenfalls nicht willkürlich, wenn die Vorinstanz eine eigene Würdigung des vorgelegten Schiedsurteils vornimmt und dabei in Abweichung vom Urteil des Handelsgerichts zum Schluss gelangt, dass das vereinbarte Schiedsgericht sich bereits für unzuständig erklärt hat.”

“Al riguardo è utile rammentare che l’assenza di eccezione d’arbitrato (exceptio arbitri) costituisce un presupposto processuale che il giudice deve esaminare d’ufficio secondo il principio inquisitorio limitato (Trezzini in: op. cit., n. 2 ad art. 60 CPC e n. 1 e 5 ad art. 61). L’art. 61 CPC prevede che se le parti hanno pattuito di sottoporre ad arbitrato una controversia compromettibile, il giudice statale adito declina la propria competenza, eccetto che il convenuto si sia incondizionatamente costituito in giudizio (lett. a); il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.”

“Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.   In ragione della contestazione sollevata in questa sede dall’appellante si rivela indispensabile approfondire questa tematica. A non averne dubbio la controversia in esame è suscettibile di essere decisa in via arbitrale ai sensi dell’art. 354 CPC e risulta pure contenutisticamente coperta dalla clausola compromissoria. Parimenti è pure pacificamente data la validità formale della clausola, desumibile da uno scambio di email di cui danno atto entrambe le parti coinvolte, e materiale (art. 358 CPC; verbale di udienza del 29 novembre 2019, pag. 1, e appello, pag. 3).   La clausola in parola presenta però dei problemi di natura applicativa.”

“Esamina solo sommariamente, per contro, se tale patto sia nullo o manifestamente inadempibile oppure se il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale. Con potere cognitivo meramen­te sommario egli esamina altresì se il patto d'arbitrato copra le pretese litigiose, così come esamina con potere sommario se le disposizioni del patto d'arbitrato siano incomplete, poco chiare o contraddittorie (DTF 140 III 369 consid. 2.2.3 con richiamo a DTF 138 III 684 consid. 3.2 e 3.3; analogamente: sentenza del Tribunale federale 5A_824/2018 del 5 marzo 2019 consid. 3.4).                                            La limitazione del potere cognitivo cui deve attenersi il giudice ordinario a questo stadio del procedimento si giustifica per la circostan­za che più tardi l'autorità statale adita su ricorso contro il lodo arbitrale potrà essere chiamata a giudicare con pieno potere cognitivo se il tribunale arbitrale si sarà dichiarato competente o incompeten­te a ragio­ne o a torto (art. 393 lett. b CPC). Applicando l'art. 61 CPC il giudice statale non deve pregiudicare la futura decisione del tribunale arbitrale. Di conseguenza, nel dubbio egli declina la propria competenza in favore del tribunale arbitrale. In altri termini, sindacando un'eccezione d'arbitrato il giudice ordinario può dichiararsi competente solo se non esiste manifestamente un valido patto d'arbitrato fra le parti. Se un valido patto esiste, egli può accertare la propria competenza solo se il patto d'arbitrato è manifestamente inadempibile o se il tribunale arbitrale non può esse­re costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (DTF 138 III 684 consid. 3.2 e”

“Il devra décliner sa compétence si l'examen sommaire de la convention d'arbitrage ne lui permet pas de constater que celle-ci est caduque, inopérante ou non susceptible d'être appliquée (ATF 138 III 681 consid. 3.2 in JdT 2013 II 452; ATF 122 III 139 c. 2b [f], rés. JdT 1997 I 223). Cela doit empêcher que la décision du Tribunal arbitral sur sa propre compétence (art. 186 al. 1 et 1bis LDIP) soit préjugée par la décision du tribunal étatique. 3.2.2 Selon la jurisprudence, la limitation du pouvoir d'examen du tribunal étatique à ce stade est justifiée par le fait que plus tard l'autorité étatique saisie d'un recours contre la sentence arbitrale pourra examiner avec un plein pouvoir si le Tribunal arbitral s'est déclaré à tort ou à raison compétent ou incompétent (art. 190 al. 2 let. b LDIP). Il est dès lors juste que le tribunal étatique appelé à juger une exception d'arbitrage sur la base d'un examen limité de l'efficacité et de l'applicabilité de la convention d'arbitrage tranche en cas de doute en faveur du Tribunal arbitral. En droit interne, l'art. 61 CPC dispose que lorsque les parties ont conclu une convention d'arbitrage portant sur un litige arbitrable, le tribunal ordinaire saisi décline sa compétence, sauf si "manifestement, la convention d'arbitrage n'est pas valable ou ne peut être appliquée (let. b)". Aussi, une réserve dans l'examen de la convention d'arbitrage est maintenant imposée au juge étatique par une disposition légale expresse dans le domaine de la juridiction arbitrale interne (JdT 2013 II p. 452, 456). 3.3.1 En l'espèce, force est en premier lieu de constater que l'action introduite par l'appelante est une demande en paiement soumise à la procédure civile ordinaire. Qu'il s'agisse d'une action en reconnaissance de dette, comme le suggère son intitulé, ou d'une action en répétition de l'indu, fondée sur l'art. 86 LP appliqué par analogie, le litige est en soi arbitrable, ainsi que cela résulte des considérants qui précèdent (supra 3.1.2). Il ne s'agit en effet pas d'une cause portant à titre principal sur l'exécution forcée, et ce quand bien même l'appelante a aussi pris des conclusions tendant à la mainlevée de l'opposition, qu'un tribunal arbitral ne peut pas prononcer.”

“Al riguardo è utile rammentare che l’assenza di eccezione d’arbitrato (exceptio arbitri) costituisce un presupposto processuale che il giudice deve esaminare d’ufficio secondo il principio inquisitorio limitato (Trezzini in: op. cit., n. 2 ad art. 60 CPC e n. 1 e 5 ad art. 61). L’art. 61 CPC prevede che se le parti hanno pattuito di sottoporre ad arbitrato una controversia compromettibile, il giudice statale adito declina la propria competenza, eccetto che il convenuto si sia incondizionatamente costituito in giudizio (lett. a); il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.”

“Inoltre, “Se la controversia non è stata completamente risolta attraverso la mediazione entro un termine di 60 giorni dalla conferma dell’avvenuta mancata mediazione o fallimento della stessa, essa è risolta mediante arbitrato secondo il regolamento sulla conciliazione e il tribunale arbitrale “Costruzione + Immobiliare” in vigore alla data in cui la richiesta d’arbitrato è stata depositata secondo il detto Regolamento.” (punto 8.3), con la specifica che “La sede dell’arbitrato è Lugano. Il Procedimento arbitrale si svolge in italiano.” (punto 8.5). Ragion per cui, a detta dell’appellante, la vertenza in oggetto avrebbe dovuto essere definita tra un tribunale arbitrale; tesi che essa non ha però ulteriormente approfondito.   9.1.    Al riguardo è utile rammentare che l’assenza di eccezione d’arbitrato (exceptio arbitri) costituisce un presupposto processuale che il giudice deve esaminare d’ufficio secondo il principio inquisitorio limitato (Trezzini in: op. cit., n. 2 ad art. 60 CPC e n. 1 e 5 ad art. 61). L’art. 61 CPC prevede che se le parti hanno pattuito di sottoporre ad arbitrato una controversia compromettibile, il giudice statale adito declina la propria competenza, eccetto che il convenuto si sia incondizionatamente costituito in giudizio (lett. a); il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr.”

“Al riguardo è utile rammentare che l’assenza di eccezione d’arbitrato (exceptio arbitri) costituisce un presupposto processuale che il giudice deve esaminare d’ufficio secondo il principio inquisitorio limitato (Trezzini in: op. cit., n. 2 ad art. 60 CPC e n. 1 e 5 ad art. 61). L’art. 61 CPC prevede che se le parti hanno pattuito di sottoporre ad arbitrato una controversia compromettibile, il giudice statale adito declina la propria competenza, eccetto che il convenuto si sia incondizionatamente costituito in giudizio (lett. a); il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.”

“a); il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.   In ragione della contestazione sollevata in questa sede dall’appellante si rivela indispensabile approfondire questa tematica. A non averne dubbio la controversia in esame è suscettibile di essere decisa in via arbitrale ai sensi dell’art. 354 CPC e risulta pure contenutisticamente coperta dalla clausola compromissoria.”

“b); oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). Per stabilire se la convenzione arbitrale è valida bisogna riferirsi alle condizioni di validità previste negli art. 354, 358 e 359 CPC relative all’arbitrabilità, alla forma e al merito (cfr. anche Hunri in: Berner Kommentar, ZPO, Bd I, 1ª ed., n. 20 ad art. 61 CPC; Schweizer in: Commentarire Romand, CPC, 2ª ed., n. 19 seg. ad art. 61 CPC) L’inapplicabilità di una clausola arbitrale è data quando la stessa non è concretizzabile per ragioni che esulano dalla sua validità, ad esempio quando le parti hanno previsto di sottoporre le loro controversie all’arbitrato di una persona ben precisa e in seguito la stessa decede oppure quando il tribunale arbitrale non può venire costituito perché l’istanza statale preposta si rifiuta di nominarlo (cfr. anche Gehri in: Basler Kommentar, ZPO, 3ª ed., n. 9 e 9a ad art. 61 CPC; Schweizer in: op cit., n. 19 seg. ad art. 61 CPC). L’inapplicabilità è data solo se la mancanza rilevata nella clausola non può essere sanata né con l’interpretazione né con una estensione contrattuale che rispettino la volontà originale delle parti (cfr. Hunri in: op cit., n. 23 ad art. 61 CPC).   9.2.    Nel concreto caso, come evincibile dalla sentenza impugnata, il Pretore - ritenuta la mancata comparsa in giudizio della convenuta e la conseguente omessa invocazione dell’eccezione d’arbitrato in prima sede - non si è espresso esplicitamente sulla validità o meno di tale patto arbitrale ma lo ha fatto implicitamente - negandola - ammettendo la propria competenza ed entrando nel merito della vertenza.   In ragione della contestazione sollevata in questa sede dall’appellante si rivela indispensabile approfondire questa tematica. A non averne dubbio la controversia in esame è suscettibile di essere decisa in via arbitrale ai sensi dell’art. 354 CPC e risulta pure contenutisticamente coperta dalla clausola compromissoria. Parimenti è pure pacificamente data la validità formale della clausola, desumibile da uno scambio di email di cui danno atto entrambe le parti coinvolte, e materiale (art.”

“Dès lors que la décision attaquée ne contient rien qui puisse lui être opposé sur le plan civil, il y a lieu d'admettre que la sentence n'a pas d'effet sur le jugement de ses prétentions civiles (ATF 127 IV 185 consid. 1a; 120 IV 38 consid. 2c). Une action civile par adhésion à la procédure pénale présuppose, afin d'éviter des jugements contradictoires, que les prétentions civiles ne fassent pas l'objet d'une autre litispendance ou d'une décision entrée en force (ATF 145 IV 351 consid 4.3). En pareille situation, il appartient à la partie recourante de démontrer que la procédure civile, pendante ou ayant abouti à une décision entrée en force, ne fait pas obstacle à l'action civile par adhésion à la procédure pénale (arrêts 6B_1244/2021 du 12 avril 2022 consid. 1.3.3; 6B_266/2021 du 21 octobre 2021 consid. 2.1). Un devoir de motivation accrue s'impose également lorsque les prétentions civiles font l'objet d'une procédure arbitrale pendante en Suisse ou à l'étranger, respectivement d'une convention d'arbitrage (cf. art. 61 CPC et 7 LDIP).”

“Dès lors que la décision attaquée ne contient rien qui puisse lui être opposé sur le plan civil, il y a lieu d'admettre que la sentence n'a pas d'effet sur le jugement de ses prétentions civiles (ATF 127 IV 185 consid. 1a; 120 IV 38 consid. 2c). Une action civile par adhésion à la procédure pénale présuppose, afin d'éviter des jugements contradictoires, que les prétentions civiles ne fassent pas l'objet d'une autre litispendance ou d'une décision entrée en force (ATF 145 IV 351 consid 4.3). En pareille situation, il appartient à la partie recourante de démontrer que la procédure civile, pendante ou ayant abouti à une décision entrée en force, ne fait pas obstacle à l'action civile par adhésion à la procédure pénale (arrêts 6B_1244/2021 du 12 avril 2022 consid. 1.3.3; 6B_266/2021 du 21 octobre 2021 consid. 2.1). Un devoir de motivation accrue s'impose également lorsque les prétentions civiles font l'objet d'une procédure arbitrale pendante en Suisse ou à l'étranger, respectivement d'une convention d'arbitrage (cf. art. 61 CPC et 7 LDIP).”

“Di principio, determinante è il giorno della consegna dell’atto introduttivo direttamente alla competente autorità oppure alla posta svizzera (art. 143 cpv. 1 CPC), ritenuto che in caso di trasmissione contemporanea di più atti lo stesso giorno, l’orario esatto di consegna può essere determinante (Droese, in: KuKo, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3a ed., n. 3 ad art. 62; Bohnet, in: Commentaire romand, CPC, 2a ed., n. 2-3 ad art. 62; Infanger, in: Basler Kommentar, CPC, 3a ed., n. 8 ad art. 62). Secondo l’art. 372 cpv. 2 CPC, se davanti a un tribunale statale e a un tribunale arbitrale sono pendenti, tra le medesime parti, cause concernenti il medesimo oggetto litigioso, il tribunale successivamente adito sospende la procedura finché il tribunale preventivamente adito abbia deciso sulla sua competenza. Se il primo tribunale si dichiara competente, il secondo dovrà emettere una decisione di non entrata in materia (Habegger, in: Basler Kommentar, CPC, 3a ed., n. 3b e 29-30; Dasser, in: KuKo, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3a ed., n. 15 ad art. 372). Qualora il giudice statale sia stato adito per primo, esso applicherà l’art. 61 CPC ovvero, nel caso in cui dovesse costatare che le parti hanno pattuito di sottoporre ad arbitrato una controversia compromettibile, declinerà la propria competenza a meno che il convenuto si sia incondizionatamente costituito in giudizio (lett. a), il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b) oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). La costituzione in giudizio è regolata dall’art. 18 CPC, secondo cui il giudice adito è competente dal momento in cui il convenuto si esprime nel merito senza sollevare l’eccezione d’incompetenza. Il momento a partire dal quale il convenuto può costituirsi in giudizio è discutibile; si può sostenere che ciò sia possibile solo dopo l’inoltro della petizione, dal momento che il conciliatore, in assenza di competenza decisionale o casi eccezionali, non esamina l’adempimento dei presupposti processuali e di merito di un’azione (DTF 87 I 53 consid.”

“Le fait pour la partie intimée de s’en remettre à justice n’empêche pas de la considérer comme partie succombante en cas d’admission de la demande, respectivement de l’appel (TF 4A_616/2013 du 16 juin 2014 c. 4 non publié à l’ATF 140 III 227 ; CACI 2 octobre 2014/520 ; CPF 18 septembre 2015/277 ; CACI 1er février 2016/75 ; CACI 1er avril 2021/172). 3.2.2 Aux termes de l’art. 104 al. 1 CPC, le tribunal statue sur les frais en règle générale dans la décision finale. Il s’agit là d’une « Kann-Vorschrift » qui laisse au juge un large pouvoir d’appréciation, l’utilisation de la terminologie « en règle générale » en étant l’expression (CREC 19 janvier 2017/29 consid. 4.2). Selon l’art. 104 al. 2 CPC, en cas de décision incidente (art. 237 CPC), les frais encourus jusqu’à ce moment peuvent être répartis. L’art. 51 al. 1 TFJC (tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2019 ; BLV 270.11.5) prévoit que l'émolument forfaitaire pour une décision incidente sur la recevabilité (art. 59 CPC) ou la compétence (art. 61 CPC) ou pour une décision sur incident (art. 50, 75 al. 2, 82 al. 4, 103, 125, 126 al. 2, 127 al. 2 et 148 CPC) est fixé conformément aux articles 28 et 29 du tarif. L’art. 28 prévoyant un émolument oscillant entre 900 et 3'000 fr. devant la Chambre patrimoniale. 3.3 En l’espèce, bien que le recourant soutient ne pas s’être opposé à la requête, force est d’admettre qu’il a pris des conclusions en rejet dans son écriture du 23 avril 2021. Il n’a certes pas précisé s’il s’agissait d’un rejet des conclusions tendant à l’irrecevabilité de la demande pour incompétence prises par l’intimée ou d’un rejet de la requête en limitation de la procédure, mais le premier juge l’avait expressément invité à se déterminer sur la question de la limitation de la procédure, de sorte qu’il pouvait légitimement en déduire que ses conclusions concernaient ce point-ci. Même si l’on admettait le contraire, un tel manquement pourrait être assimilé à une remise à justice, ce qui n’empêchait pas le premier juge de mettre les frais à sa charge.”

“Teils der ZPO über die interne Schiedsgerichtsbarkeit zur Anwendung gelangen (Art. 353 Abs. 1 ZPO i.V.m. Art. 176 Abs. 1 IPRG [SR 291]). Die Auswirkung einer internen Schiedsvereinbarung auf die Zuständigkeit der staatlichen Gerichte ist in Art. 61 ZPO geregelt. Danach lehnt das angerufene staatliche Gericht seine Zuständigkeit ab, wenn die Parteien über eine schiedsfähige Streitsache eine Schiedsvereinbarung getroffen haben (Art. 61 Ingress ZPO), es sei denn, die beklagte Partei habe sich vorbehaltlos auf das Verfahren eingelassen (lit. a), das Gericht stelle fest, dass die Schiedsvereinbarung offensichtlich ungültig oder nicht erfüllbar sei (lit. b), oder das Schiedsgericht könne nicht bestellt werden aus Gründen, für welche die im Schiedsverfahren beklagte Partei offensichtlich einzustehen hat (lit. c).”

“Teils der ZPO über die interne Schiedsgerichtsbarkeit zur Anwendung gelangen (Art. 353 Abs. 1 ZPO i.V.m. Art. 176 Abs. 1 IPRG [SR 291]). Die Auswirkung einer internen Schiedsvereinbarung auf die Zuständigkeit der staatlichen Gerichte ist in Art. 61 ZPO geregelt. Danach lehnt das angerufene staatliche Gericht seine Zuständigkeit ab, wenn die Parteien über eine schiedsfähige Streitsache eine Schiedsvereinbarung getroffen haben (Art. 61 Ingress ZPO), es sei denn, die beklagte Partei habe sich vorbehaltlos auf das Verfahren eingelassen (lit. a), das Gericht stelle fest, dass die Schiedsvereinbarung offensichtlich ungültig oder nicht erfüllbar sei (lit. b), oder das Schiedsgericht könne nicht bestellt werden aus Gründen, für welche die im Schiedsverfahren beklagte Partei offensichtlich einzustehen hat (lit. c).”

“Di principio, determinante è il giorno della consegna dell’atto introduttivo direttamente alla competente autorità oppure alla posta svizzera (art. 143 cpv. 1 CPC), ritenuto che in caso di trasmissione contemporanea di più atti lo stesso giorno, l’orario esatto di consegna può essere determinante (Droese, in: KuKo, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3a ed., n. 3 ad art. 62; Bohnet, in: Commentaire romand, CPC, 2a ed., n. 2-3 ad art. 62; Infanger, in: Basler Kommentar, CPC, 3a ed., n. 8 ad art. 62). Secondo l’art. 372 cpv. 2 CPC, se davanti a un tribunale statale e a un tribunale arbitrale sono pendenti, tra le medesime parti, cause concernenti il medesimo oggetto litigioso, il tribunale successivamente adito sospende la procedura finché il tribunale preventivamente adito abbia deciso sulla sua competenza. Se il primo tribunale si dichiara competente, il secondo dovrà emettere una decisione di non entrata in materia (Habegger, in: Basler Kommentar, CPC, 3a ed., n. 3b e 29-30; Dasser, in: KuKo, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3a ed., n. 15 ad art. 372). Qualora il giudice statale sia stato adito per primo, esso applicherà l’art. 61 CPC ovvero, nel caso in cui dovesse costatare che le parti hanno pattuito di sottoporre ad arbitrato una controversia compromettibile, declinerà la propria competenza a meno che il convenuto si sia incondizionatamente costituito in giudizio (lett. a), il giudice statale accerti la manifesta nullità o inadempibilità del patto d’arbitrato (lett. b) oppure il tribunale arbitrale non possa essere costituito per motivi manifestamente imputabili al convenuto nel procedimento arbitrale (lett. c). La costituzione in giudizio è regolata dall’art. 18 CPC, secondo cui il giudice adito è competente dal momento in cui il convenuto si esprime nel merito senza sollevare l’eccezione d’incompetenza. Il momento a partire dal quale il convenuto può costituirsi in giudizio è discutibile; si può sostenere che ciò sia possibile solo dopo l’inoltro della petizione, dal momento che il conciliatore, in assenza di competenza decisionale o casi eccezionali, non esamina l’adempimento dei presupposti processuali e di merito di un’azione (DTF 87 I 53 consid.”