50 commentaries
Bei Sistierung des Verfahrens im Hinblick auf den Bericht der Paritätischen Landeskommission (PLK) sind die ersten Parteivorträge in jenem Stadium vorzubringen, das Art. 228 ZPO beschreibt (Eröffnung der Hauptverhandlung: Anträge und Begründung).
“Das Verfahren sei an das Regionalgericht Landquart - ins Stadium der ersten Parteivorträge gemäss Art. 228 ZPO - zurückzuweisen, und die Vorinstanz sei anzuweisen, das Verfahren bis zum Vorliegen des Un- tersuchungsberichts der Paritätischen Landeskommission (PLK) des GAV im Schweizerischen Isoliergewerbe zu sistieren.”
Wird der Gegenseite in der Hauptverhandlung überraschend ein neuer prozessualer Antrag oder unerwartete Beweismittel vorgelegt, ist der betroffenen Partei nach Art. 228 ZPO Gelegenheit zur Erwiderung zu gewähren; nötigenfalls ist die Verhandlung zu verschieben, wenn andernfalls der Anspruch auf rechtliches Gehör verletzt würde. Ein solches Vorgehen dient auch der Wahrung der klaren Trennung zwischen Vorbringensphase und Beweisaufnahme.
“5 En vertu de la maxime de disposition, le tribunal ne peut accorder à une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demandé, ni moins que ce qui est reconnu par la partie adverse (art. 58 CPC). 3.2.1 En l'espèce, il ressort du dossier de première instance qu'une demande simplifiée, non motivée, a été déposée par l'intimée, accompagnée de quelques pièces. Conformément à l'art. 245 al. 1 CPC, le Tribunal a convoqué les parties à une audience. Ayant reçu une réponse écrite à la demande, contenant une demande reconventionnelle, le jour même de l'audience, le Tribunal a admis cet acte à la procédure et l'a remis à l'intimée au début de l'audience du 15 juin 2020. Il n'est pas indiqué si l'intimée a disposé de temps pour en prendre connaissance. L'audience a suivi son cours avec une courte phase intitulée "audition des parties" pendant laquelle les parties se sont exprimées sur le paiement du salaire de juillet 2019 et ont déposé des pièces sur cet objet, puis ont conclu. Il faut donc assimiler cette phase à des débats d'instruction au sens de l'art. 226 CPC et à des premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC, au cours de laquelle le Tribunal n'a protocolé aucun allégué des parties sur d'autres objets que le salaire de juillet 2019. A l'ouverture des débats principaux et de l'administration des preuves, il ne disposait donc que des allégués contenus dans la réponse et demande reconventionnelle écrite de l'appelante et des pièces produites par les parties. Une telle manière de procéder est non seulement contraire à la séquence procédurale prévue par les art. 244 et ss et 220 et ss CPC, applicables par renvoi de l'art. 219 CPC, mais elle est également incompatible avec le respect du droit d'être entendu tel que décrit ci-dessus. L'intimée n'a pas été interpellée en vue de procéder à des allégués, afin que ceux-ci puissent être protocolés. Elle a à peine pu prendre connaissance de la demande reconventionnelle et n'a pas pu se déterminer à son égard ni y répondre. Ce n'est finalement que dans la phase de l'audience intitulée "administration des preuves", qui a consisté dans l'interrogatoire des parties, soit au cours des débats principaux, que l'intimée a pu exposer des faits, ce qui relève d'une conduite du procès qui méconnaît la partition entre la phase de l'allégation et la phase de l'administration des preuves, soit entre l'instruction préalable écrite et les débats d'instruction, d'une part, et les débats principaux, d'autre part.”
“Das Gericht ist weder verpflichtet noch berechtigt, eigene Ermittlungen oder Erhebungen anzustellen (vgl. Killias, in: Berner Kommentar, 2012, Art. 247 ZPO N 17; Mazan, in: Basler Kommentar, 3. Auflage 2017, Art. 247 ZPO N 15). Art. 296 Abs. 1 ZPO ist jedenfalls auf Klagen, mit denen ein Anspruch auf Unterstützung Volljähriger geltend gemacht wird, nicht anwendbar (BGE 139 III 368 E. 3 S. 370 ff., insb. E. 3.5 S. 378; Koller, a.a.O., Art. 328/329 ZGB N 32). Die Rüge des Beschwerdeführers, das Zivilgericht hätte selber weitere Abklärungen treffen müssen, ist somit offensichtlich unbegründet. Nicht von vornherein offensichtlich unbegründet wäre hingegen die Ansicht, das Zivilgericht wäre zur Wahrung des Anspruchs auf rechtliches Gehör des Beschwerdeführers (Art. 53 Abs. 1 ZPO) verpflichtet gewesen, die Verhandlung zu verschieben, weil es ihm nicht zumutbar gewesen sei, auf die eingereichten Fotos in seinem mündlichen Vortrag in der Hauptverhandlung zu reagieren (vgl. dazu Killias, a.a.O., Art. 228 ZPO N 19 und Art. 229 ZPO N 20; Leuenberger, in: Sutter-Somm et al. [Hrsg.], Kommentar zur ZPO, 3. Auflage, Zürich 2016, Art. 229 N 13). Selbst wenn eine solche Pflicht angenommen und deshalb eine Verletzung des Anspruchs des Beschwerdeführers auf rechtliches Gehör bejaht würde, wäre der angefochtene Entscheid aber entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers nicht notwendigerweise aufzuheben. Aufgrund der formellen Natur des Anspruchs auf rechtliches Gehör führt seine Verletzung zwar grundsätzlich ungeachtet der materiellen Begründetheit des Rechtsmittels zu dessen Gutheissung und zur Aufhebung des angefochtenen Entscheids. Der Anspruch auf rechtliches Gehör ist aber trotz seiner formellen Natur nicht Selbstzweck, sondern dient der Verwirklichung des materiellen Rechts. Wenn nicht ersichtlich ist, wie die Gehörsverletzung einen Einfluss auf den Verfahrensausgang gehabt haben kann, ist auf die Gehörsrüge mangels Rechtsschutzinteresses nicht einzutreten und von einer Rückweisung abzusehen (vgl.”
Sind in der Hauptverhandlung keine weiteren Beweismittel mehr abzunehmen (z. B. weil die Beweisaufnahme bereits im Vorbereitungsverfahren erfolgt ist oder die vorgelegten Beweismittel Urkunden sind), entfällt regelmässig die gesonderte Schlussvortragsrunde nach Art. 232 ZPO. In diesem Fall müssen sich die Parteien zu den bereits eingebrachten Beweismitteln im Rahmen der ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO äussern; formelle Schlussplädoyers sind dann nicht erforderlich.
“Les débats principaux (art. 228 ss CPC) - qui succèdent à l'échange d'écritures et le cas échéant aux débats d'instruction - représentent la deuxième phase de la procédure de première instance devant le juge du fond; ils comprennent les premières plaidoiries (art. 228 CPC), l'administration des preuves (art. 231 CPC) et les plaidoiries finales (art. 232 CPC). Cette dernière disposition prévoit notamment que les parties peuvent à cette occasion se prononcer sur les résultats de l'administration des preuves et sur la cause (al. 1). Que la demande soit motivée ou non, le tribunal ne peut en principe pas rendre une décision sur le fond sans avoir tenu une audience de débats principaux. Cela étant, les parties peuvent d'un commun accord renoncer aux débats principaux (art. 233 CPC). La loi ne prescrivant aucune forme, une renonciation par actes concluants n'est pas exclue. Dans la mesure toutefois où des droits fondamentaux sont en cause, une telle renonciation ne saurait être admise à la légère (cf. à ce sujet : ATF 140 III 450 consid. 3.2; arrêts 4A_318/2016 du 3 août 2016 consid. 2.1; 4A_627/2015 du 9 juin 2016 consid 2.3). Le Tribunal fédéral considère également que si au stade des débats principaux, il n'y a pas de preuves à administrer, le CPC n'exige pas du juge chargé de la direction de la procédure qu'il donne aux parties l'occasion de s'exprimer lors de plaidoiries finales.”
“Nicht immer erfolgt eine Beweisabnahme. Wurden die Beweise bereits im Vorbereitungsverfahren - anlässlich der Instruktionsverhandlung (Art. 226 Abs. 3 ZPO) oder vorsorglich (Art. 158 ZPO) - abgenommen oder wurden als Beweismittel Urkunden bezeichnet und eingereicht (Art. 221 Abs. 2 lit. c, Art. 222 Abs. 2 Satz 1 ZPO), so haben sich die Parteien bereits im Rahmen der ersten Parteivorträge (Art. 228 ZPO) dazu zu äussern. Wenn nämlich im Stadium der Hauptverhandlung keine weiteren Beweismittel abzunehmen sind, entfallen die gesonderten Schlussvorträge (Eric Pahud, in: Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Kommentar, Brunner und andere [Hrsg.], Bd. II, 2. Aufl. 2016, N. 2 zu Art. 232 ZPO). Findet aus den erwähnten Gründen keine Beweisabnahme statt, muss kein förmlicher Beweisbeschluss ergehen.”
“154 CPC impose au juge de décider quels faits doivent être prouvés et quels moyens de preuve il est nécessaire d'administrer, puis de communiquer sa décision aux parties par une ordonnance de preuves (Schweizer, in Code de procédure civile, Commentaire romand, 2ème éd. 2019, art. 154, n. 10). Le fait d'administrer un moyen de preuve sans rendre préalablement une ordonnance de preuves écrite et communiquée aux parties (art. 136 let. b CPC) ou consignée au procès-verbal de l'audience (art. 235 al. 1 let. e CPC) constitue une violation de l'art. 154 CPC et du droit d'être entendu des parties, en particulier du droit de s'exprimer sur les éléments pertinents du litige et de participer à l'administration des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 4A_108/2017 du 30 mai 2017 consid. 3.1, commenté par Bastons Bulletti in CPC Online, newsletter du 26 octobre 2017). L'administration des preuves n'a cependant pas toujours lieu. Si les preuves ont déjà été administrées dans la procédure préparatoire - p. ex. lors de l'audience d'instruction (art. 226 al. 3 CPC) - ou si les moyens de preuves offerts et produits sont des titres, les parties doivent s'exprimer à leur sujet dans le cadre des premières plaidoiries (art. 228 CPC). Si pour les motifs susmentionnés, il n'y a pas d'administration des preuves, il n'y a pas lieu de prononcer une ordonnance formelle de preuves (arrêt du Tribunal fédéral 4A_308/2020 du 5 novembre 2020 consid. 3.3.2). Dans une telle hypothèse, l'ordonnance de preuves n'est en effet pas "nécessaire" au sens de la version allemande de l'art. 154 CPC ("Vor der Beweisabnahme werden die erforderlichen Beweisverfügungen getroffen."). Le tribunal qui écarte des réquisitions de preuves régulièrement formulées n'en doit pas moins motiver sa démarche dans la décision finale (arrêt du Tribunal de commerce de Zurich du 27 juillet 2020 [HG 190170-O] consid. 2.1.3.4; arrêt du Tribunal cantonal de Zurich du 17 juillet 2016 [LB160009] consid. 9.2). 4.1.3 Au terme de l'administration des preuves, les parties peuvent se prononcer sur les résultats de l'administration des preuves et sur la cause. Le demandeur plaide en premier. Le tribunal donne l'occasion aux parties de plaider une seconde fois (art. 232 al.”
Mit der Eröffnung der Hauptverhandlung beginnt die Phase der Allegationen im Sinne von Art. 228 ZPO. Erklärungen aus der vorhergehenden Vermittlungs- und Vergleichsphase (Schlichtung/Conciliation) sind grundsätzlich nicht zu berücksichtigen.
“Elle consiste à dégager le sens que le destinataire d’une déclaration peut et doit lui attribuer selon les règles de la bonne foi, d’après le texte et le contexte, ainsi que les circonstances – interprétées à la lumière de leur signification concrète – qui l’ont précédée ou accompagnée, à l’exclusion des événements postérieurs (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). 3.2.2 L’art. 205 al. 1 CPC prévoit que les dépositions des parties ne doivent ni figurer au procès-verbal de conciliation ni être prises en compte par la suite, durant la procédure au fond. Le but de ce principe est de permettre aux parties de s’exprimer librement lors de la tentative de conciliation, afin de favoriser la conclusion d’un accord à l’amiable (ATF 140 III 70 consid. 4.3). Les déclarations faites durant la phase transactionnelle ne constituent pas des allégations au sens de l’art. 55 al. 1 CPC. Lorsque l’autorité de conciliation envisage de rendre une décision au sens de l’art. 212 CPC, elle ouvre les débats principaux et invite les parties à plaider conformément à l’art. 228 CPC, applicable par analogie en vertu du renvoi de l’art. 219 CPC. C’est à ce moment que la phase d’allégation débute (Aeschlimann-Disler/Heinzmann, in Chabloz et al. [édit.], Petit commentaire, Code de procédure civile, Bâle 2020, n. 9 ad art. 205 CPC et les réf. citées). 3.3 S’agissant des prétentions de l’intimé, le premier juge a considéré que les coûts du mazout étaient à la charge de l’appelant, locataire de l’immeuble du 1er avril 2017 au 22 décembre 2017, dès lors qu’il s’agissait de frais d’entretien (art. 15 du contrat de vente à terme du 28 février 2017). Cette appréciation était en outre confirmée par le fait que les parties étaient convenues que le vendeur limitait sa prise en charge aux impôts, primes d’assurances et intérêts hypothécaires de l’immeuble jusqu’au transfert de propriété. Le président a retenu que le premier état des lieux concernait le locataire sortant et que le second, non daté, concernait en réalité le locataire entrant, soit l’appelant, raison pour laquelle ce document se trouvait en mains de ce dernier.”
Bei der Darstellung von Rechnungen, Konten oder Schadenspositionen sind die einzelnen Posten grundsätzlich in der Klage bzw. im entsprechenden Vortrag aufgegliedert anzugeben; als Ausnahme genügt die Angabe des Totalbetrags nur, wenn ein vorgelegtes Belegstück alle nötigen Informationen klar und vollständig enthält, so dass der Beklagte sich klar dazu äussern kann. Soweit Beweismittel bereits in der Vorphase erbracht wurden oder es sich um Titel handelt, haben die Parteien sich dazu in den ersten Vorträgen (Replik/Duplik) zu äussern; in solchen Fällen ist keine formelle Beweisverfügung erforderlich.
“En vertu de l'art. 221 al. 1 let. d CPC, respectivement de l'art. 222 al. 2 CPC, les faits doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur. Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 228 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.2.1; 144 III 67 consid. 2). En ce qui concerne l'allégation d'une facture, d'un compte ou d'un dommage, les différents postes doivent être présentés dans la demande sous plusieurs numéros, car cela est nécessaire pour permettre au défendeur de se déterminer clairement (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2; 144 III 54 consid. 4.1.3.5). Il a été admis qu'exceptionnellement, l'allégué de la demande n'indique que le montant total du dommage lorsque le demandeur peut se référer à une pièce qu'il produit et qui contient toutes les informations nécessaires de manière claire et complète, au point que l'exigence de la reprise du détail de la facture, du compte ou du dommage dans les allégués de la demande n'aurait pas de sens. Il ne suffit pas que la pièce produite contienne, sous une forme ou sous une autre, lesdites informations. Leur accès doit être aisé et aucune marge d'interprétation ne doit subsister (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2; arrêts 4A_415/2021 du 18 mars 2022 consid.”
“154 CPC impose au juge de décider quels faits doivent être prouvés et quels moyens de preuve il est nécessaire d'administrer, puis de communiquer sa décision aux parties par une ordonnance de preuves (Schweizer, in Commentaire romand CPC, 2ème éd. 2019, art. 154, n. 10). Le fait d'administrer un moyen de preuve sans rendre préalablement une ordonnance de preuves écrite et communiquée aux parties (art. 136 let. b CPC) ou consignée au procès-verbal de l'audience (art. 235 al. 1 let. e CPC) constitue une violation de l'art. 154 CPC et du droit d'être entendu des parties, en particulier du droit de s'exprimer sur les éléments pertinents du litige et de participer à l'administration des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 4A_108/2017 du 30 mai 2017 consid. 3.1, commenté par Bastons Bulletti in CPC Online, Newsletter du 26 octobre 2017). L'administration des preuves n'a cependant pas toujours lieu. Si les preuves ont déjà été administrées dans la procédure préparatoire - p. ex. lors de l'audience d'instruction (art. 226 al. 3 CPC) - ou si les moyens de preuves offerts et produits sont des titres, les parties doivent s'exprimer à leur sujet dans le cadre des premières plaidoiries (art. 228 CPC). Si pour les motifs susmentionnés, il n'y a pas d'administration des preuves, il n'y a pas lieu de prononcer une ordonnance formelle de preuves (arrêt du Tribunal fédéral 4A_308/2020 du 5 novembre 2020 consid. 3.3.2). Dans une telle hypothèse, l'ordonnance de preuves n'est en effet pas "nécessaire" au sens de la version allemande de l'art. 154 CPC ("Vor der Beweisabnahme werden die erforderlichen Beweisverfügungen getroffen."). Le tribunal qui écarte des réquisitions de preuves régulièrement formulées n'en doit pas moins motiver sa démarche dans la décision finale (arrêt du Tribunal de commerce de Zurich du 27 juillet 2020 [HG 190170-O] consid. 2.1.3.4; arrêt du Tribunal cantonal de Zurich du 17 juillet 2016 [LB160009] consid. 9.2). 7.1.4 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'intéressé de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'avoir accès au dossier, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 148 II 73 consid.”
Ein nach Art. 228 ZPO erklärter Verzicht auf mündliche Parteivorträge schliesst nicht automatisch die weitere Einreichung von schriftlichen Stellungnahmen aus. Die vorliegenden Entscheide zeigen, dass das Gericht zuvor Fristen für schriftliche Eingaben ansetzen kann und Parteien auch nach ausgedehntem Schriftenwechsel noch schriftliche Stellungnahmen eingereicht haben.
“8 und 10) wurde der Beklagten Frist zur Erstattung der Klageantwort an- - 4 - gesetzt (act. 11). Die Klageantwort ging am 8. März 2022 ein (act. 17). In deren Rahmen stellte die Beklagte den prozessualen Antrag, es seien Strafuntersu- chungsakten beizuziehen (act. 17 S. 2). Die Parteien äusserten sich hierzu mehr- fach (act. 23; act. 27; act. 29). Mit Beschluss vom 8. Juni 2022 wurde der Antrag abgewiesen (act. 31). Mit Verfügung vom 12. Juli 2022 wurde die Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels angeordnet (act. 33). In der Folge gingen die Re- plik vom 4. November 2022 (act. 41), eine Noveneingabe des Klägers vom 4. Mai 2023 (act. 51), die Duplik vom 31. Mai 2023 (act. 56), eine Stellungnahme zu Du- pliknoven vom 18. September 2023 (act. 69), eine Noveneingabe des Klägers vom 4. September 2023 (act. 66), eine Stellungnahme der Beklagten vom 20. No- vember 2023 (act. 78) sowie eine Stellungnahme des Klägers vom 29. Januar 2024 (act. 87) ein. Mit Eingaben vom 19. bzw. 20. Februar 2024 verzichteten die Parteien auf die mündlichen Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO (act. 92 und act. 93). Am 31. Mai 2024 erliess die Vorinstanz das eingangs wiedergege- bene Urteil (act. 96 = act. 103 = act. 104 [Aktenexemplar]). 2.Hiergegen erhob der Kläger mit Eingabe vom 16. August 2024 Berufung (act. 101). Mit Verfügung vom 21. August 2024 wurde dem Kläger Frist zur Leis- tung eines Kostenvorschusses angesetzt (act. 105). Der Vorschuss ging innert Frist ein (act. 108). Am 24. September 2024 wurde der Beklagten Frist zur Beant- wortung der Berufung angesetzt (act. 110). Die Berufungsantwort wurde am 31. Oktober 2024 erstattet (act. 113) und dem Kläger mit Verfügung vom 14. No- vember 2024 zugestellt (act. 114). Auf Ersuchen des Klägers (vgl. act. 116) wurde ihm mit Verfügung vom 19. November 2024 formell Frist angesetzt, um sich zur Berufungsantwort zu äussern (act. 117). Die Stellungnahme des Klägers erfolgte am 11. Dezember 2024 (act. 119). Sie ist der Beklagten mit diesem Entscheid zu- zustellen. III. 1.Beim angefochtenen Urteil handelt sich um einen berufungsfähigen Ent- scheid (Art.”
“Das Gericht habe damit ohne Begrün- dung von einem mündlichen Verfahren auf ein schriftliches Verfahren gewechselt. Die Klägerin habe sich nun auf ein "Stellungnahmenverfahren" einlassen müssen, bei dem die Beklagte die erste Stellungnahme habe verfassen dürfen. Es habe somit kein korrektes Vergleichsverfahren stattgefunden. Die Beschwerdeführerin verkennt dabei, dass das Gericht gestützt auf Art. 226 Abs. 1 ZPO jederzeit In- struktionsverhandlungen durchführen kann. Diese dienen unter anderem dem Versuch einer Einigung, aber auch der Vorbereitung der mündlichen Hauptver- handlung. Das Gericht ist jedoch nicht dazu verpflichtet. Dass sie stattdessen der beklagten Partei eine Frist zur Einreichung einer Stellungnahme (Klageantwort) ansetzte, ist vom Gesetz vorgesehen (vgl. Art. 222 Abs. 1 und Art. 245 Abs. 2 ZPO) und daher nicht zu beanstanden. Von einem Wechsel in ein schriftliches Verfahren kann zudem keine Rede sein, zumal nach Abschluss des Schriften- wechsels (einfach oder doppelt) von Gesetzes wegen eine mündliche Hauptver- handlung stattgefunden hätte (vgl. Art. 228 ZPO), wäre die Klage nicht vorher zurückgezogen worden. Die Vorgehensweise der Vorinstanz ist nicht zu bean- standen und hat dementsprechend auch keine Auswirkungen auf die von ihr ge- troffene Kostenregelung.”
Werden nach der Eröffnung der Hauptverhandlung neue Unterlagen vorgelegt, ist zu prüfen, ob der Gegenseite Kopien übersandt wurden und ihr damit eine hinreichende Vorbereitungs- bzw. Stellungnahmemöglichkeit verblieb; war dies der Fall, können die Unterlagen in der Verhandlung behandelt werden. Fehlt diese Möglichkeit, kann zum Schutz des rechtlichen Gehörs eine Vertagung oder eine andere geeignete Abhilfe erforderlich sein. Ergibt sich aus dem Versäumnis hingegen kein Einfluss auf den Verfahrensausgang, kann die Gehörsrüge ohne Folgen bleiben.
“März 2023 reichte der Be- schwerdegegner dem Einzelgericht mit Eingabe vom 28. Februar 2023 verschie- dene Kontoauszüge und Kreditkartenabrechnungen ein (act. 6/82-83). Gemäss dem vorinstanzlichen Entscheid wurde das Doppel am 6. März 2023 an die Be- schwerdeführerin weitergeleitet, sodass ihr ausreichend Vorbereitungszeit ver- blieb (act. 13 S. 7). Zwar fehlt ein unterzeichneter Empfangsschein der Be- schwerdeführerin (vgl. im Aktenverzeichnis FE220023 act. 6/84). Diese hat die Dokumente aber offenkundig erhalten, führte sie doch unter Bezugnahme darauf aus, wo der Gegner Erläuterungen anzubringen bzw. welche weiteren Auszüge er - 8 - zu edieren habe (act. 6/96, Prot. FE220023 S. 66 ff.). Die von beiden Parteien an der Hauptverhandlung eingereichten Plädoyernotizen samt Beilagen (act. 6/94 und 6/95/46-70, act. 6/96 und 6/97/18-21) wurden der Gegenseite in Kopie aus- gehändigt. Sie konnten sich mithin im Rahmen ihrer Vorträge dazu äussern (Prot. FE220023 S. 64 ff.). Dies entspricht dem in Art. 228 ZPO statuierten Ver- fahrensablauf und ist nicht zu beanstanden. Es ist denn auch nichts gegen den Hinweis von Bezirksgerichtspräsident lic. iur. R. Hohler in seinem Schreiben vom 16. März 2023 einzuwenden, dass, sollten der Beschwerdeführerin gewisse Schriftstücke nicht zugestellt worden sein, sich dies anlässlich der Verhandlung klären lasse (act. 6/87). Dies zeigt vielmehr, dass der Einwand der Beschwerde- führerin, das Gericht habe sie auf "bestimmte Akten limitieren" wollen (act. 12 Rz 2), nicht zutrifft. Hätte sich die Beschwerdeführerin im Übrigen an diesem "Ab- gleichen" an der Verhandlung gestört (act. 12 Rz 1), so wäre es ihr wie erwogen freigestanden, nach entsprechender Ankündigung vorgängig auf der Bezirksge- richtskanzlei Akteneinsicht zu nehmen. Für ein vom Beschwerdegegner durch wildes Verteilen von Eingaben auf dem Flur des Bezirksgerichtes verursachtes und von der Bezirksrichterin zugelassenes Chaos (act. 12 Rz 8) finden sich in den Akten keine Anhaltspunkte. Im Übrigen ist nicht ersichtlich, inwiefern dieser pau- schale Vorwurf die behauptete Verweigerung des Akteneinsichtsrechts konkret betrifft.”
“Das Gericht ist weder verpflichtet noch berechtigt, eigene Ermittlungen oder Erhebungen anzustellen (vgl. Killias, in: Berner Kommentar, 2012, Art. 247 ZPO N 17; Mazan, in: Basler Kommentar, 3. Auflage 2017, Art. 247 ZPO N 15). Art. 296 Abs. 1 ZPO ist jedenfalls auf Klagen, mit denen ein Anspruch auf Unterstützung Volljähriger geltend gemacht wird, nicht anwendbar (BGE 139 III 368 E. 3 S. 370 ff., insb. E. 3.5 S. 378; Koller, a.a.O., Art. 328/329 ZGB N 32). Die Rüge des Beschwerdeführers, das Zivilgericht hätte selber weitere Abklärungen treffen müssen, ist somit offensichtlich unbegründet. Nicht von vornherein offensichtlich unbegründet wäre hingegen die Ansicht, das Zivilgericht wäre zur Wahrung des Anspruchs auf rechtliches Gehör des Beschwerdeführers (Art. 53 Abs. 1 ZPO) verpflichtet gewesen, die Verhandlung zu verschieben, weil es ihm nicht zumutbar gewesen sei, auf die eingereichten Fotos in seinem mündlichen Vortrag in der Hauptverhandlung zu reagieren (vgl. dazu Killias, a.a.O., Art. 228 ZPO N 19 und Art. 229 ZPO N 20; Leuenberger, in: Sutter-Somm et al. [Hrsg.], Kommentar zur ZPO, 3. Auflage, Zürich 2016, Art. 229 N 13). Selbst wenn eine solche Pflicht angenommen und deshalb eine Verletzung des Anspruchs des Beschwerdeführers auf rechtliches Gehör bejaht würde, wäre der angefochtene Entscheid aber entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers nicht notwendigerweise aufzuheben. Aufgrund der formellen Natur des Anspruchs auf rechtliches Gehör führt seine Verletzung zwar grundsätzlich ungeachtet der materiellen Begründetheit des Rechtsmittels zu dessen Gutheissung und zur Aufhebung des angefochtenen Entscheids. Der Anspruch auf rechtliches Gehör ist aber trotz seiner formellen Natur nicht Selbstzweck, sondern dient der Verwirklichung des materiellen Rechts. Wenn nicht ersichtlich ist, wie die Gehörsverletzung einen Einfluss auf den Verfahrensausgang gehabt haben kann, ist auf die Gehörsrüge mangels Rechtsschutzinteresses nicht einzutreten und von einer Rückweisung abzusehen (vgl.”
Im Scheidungsverfahren können die Parteien auf die Durchführung der Hauptverhandlung verzichten; dies gilt insbesondere für die Behandlung von Güter- und Unterhaltsfragen.
“Vorliegend handelt es sich um ein Scheidungsverfahren. Das Scheidungs- verfahren ist eine eigenständige Prozessart; die Bestimmungen über das ordentli- che Verfahren (Art. 219 ff. ZPO) finden jedoch ergänzend Anwendung (KUKO ZPO-van de Graaf, Vor Art. 274-294 N 3). Nach Eingang der Klage, wird der be- - 13 - klagten Partei Frist zur Klageantwort angesetzt (Art. 222 ZPO). Wenn es die Ver- hältnisse erfordern, kann das Gericht einen zweiten Schriftenwechsel anordnen (Art. 225 ZPO). Gemäss Art. 228 ZPO ist eine Hauptverhandlung durchzuführen, auf welche die Parteien - soweit es um Güter- und/oder Unterhaltsrecht geht - gemeinsam verzichten können (Art. 233 ZPO, BSK ZPO-Willisegger, Art 233 N 26). In der Hauptverhandlung werden neue Tatsachen und Beweismittel nur noch berücksichtigt, wenn sie ohne Verzug vorgebracht werden und erst nach Ab- schluss des Schriftenwechsel oder nach der letzten Instruktionsverhandlung ent- standen sind (echte Noven); oder bereits vor Abschluss des Schriftenwechsels oder vor der letzten Instruktionsverhandlung vorhanden waren, aber trotz zumut- barer Sorgfalt nicht vorher vorgebracht werden konnten (unechte Noven) (Art. 229 Abs. 1 ZPO). Nach den Parteivorträgen nimmt das Gericht die Beweise ab (Art. 231 ZPO).”
Im Rechtssprachgebrauch bezeichnet „Replik“ technisch den dritten Parteivortrag (den zweiten Vortrag der klagenden Partei). Im allgemeinen Sprachgebrauch und in der Praxis wird darunter jedoch häufig auch eine blosse Entgegnung verstanden. Das in Art. 228 Abs. 2 ZPO vorgesehene "Replikrecht" ist vor diesem Hintergrund als das aus dem rechtlichen Gehör folgende Recht zu verstehen, zu einem für die Partei nachteiligen Entscheid oder zum letzten Vorbringen der Gegenpartei nochmals zu erwidern; damit ist nicht notwendigerweise stets ein formell dritter Vortrag im engeren technischen Sinn gemeint.
“August 2020 schrieb der Präsident den Parteien, ein dritter Schriftenwechsel sei nicht verlangt und nicht angeordnet wor- den, und die letzte Eingabe der Berufungsbeklagten werde als Ausübung des "Replikrechts" zu den Akten genommen (RG act. IV/39). Vorweg ist festzustellen, dass die Berufung in diesem Punkt den formellen Anfor- derungen (E. 1.3) nicht genügt: sie führt nicht aus, was für Behauptungen und Beweisanträge in der fünften Rechtsschrift zur Sache vom 8. Juni 2020 enthalten waren, welche das Regionalgericht zu Unrecht nicht beachtete, und wie diese Un- terlassung auf das angefochtene Urteil Einfluss hatte. Auf den Punkt ist daher hier nicht einzutreten (unter dem Vorbehalt, dass die Berufungsklägerin an anderer Stelle konkretere Angaben nachbringt). Die Rüge ist aber ohnehin nicht berechtigt. Es ist die Terminologie klarzustellen: "Replik" heisst im bürgerlichen Sprachge- brauch meistens nur "Entgegnung", also "Antwort". In der Rechtssprache bezeich- net es den dritten Parteivortrag, den zweiten der klagenden Partei, zu einem be- stimmten Thema, sei es die Sache selbst (Art. 228 Abs. 2 ZPO) oder bei der Stel- lungnahme zum Beweisergebnis (Art. 232 Abs. 1 ZPO). Die Vorträge gehen also von der Begründung oder den ersten Vortrag über die Antwort zur Replik und zur Duplik. In gleicher Weise latinisierend folgen Triplik, Quadruplik, allenfalls Quintu- plik, Sextuplik etc. In der Praxis hat es sich einbürgert, das Recht zum letzten Wort als "Replikrecht" zu bezeichnen. Hier ist allerdings nicht ein dritter Vortrag im so- eben dargestellten Sinn gemeint, sondern das aus dem Grundsatz des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2 BV, Art. 52 ZPO) abgeleitete Recht, dass jede Seite vor einem für sie ungünstigen Entscheid noch einen Kommentar zum letzten Vortrag der Gegenseite oder einem neuen Dokument muss abgeben können. Das muss durchaus nicht eine "Replik" im dargestellten rechtstechnischen Sinn bedeuten: es kann eine Entgegnung auf eine Duplik sein (oder wieder eine Entgegnung auf die- se Entgegnung), aber auch etwa eine Stellungnahme zur Antwort der Berufungs- beklagten Partei im summarischen Verfahren (Art.”
Bei der Geltendmachung einer Rechnung, eines Kontos oder eines Schadens sind die einzelnen Posten grundsätzlich in der Klage anzugeben. Ausnahmsweise kann jedoch die Angabe des Gesamtbetrags genügen, wenn der Kläger ein Belegstück vorlegt, das alle erforderlichen Angaben klar, vollständig und leicht zugänglich enthält und keinen Interpretationsspielraum lässt. Fehlt ein derart klar zugängliches und vollständiges Belegstück, ist eine detaillierte Aufstellung erforderlich, damit sich die Gegenpartei konkret dazu verhalten kann.
“En vertu de l'art. 221 al. 1 let. d CPC, respectivement de l'art. 222 al. 2 CPC, les faits doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur. Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 228 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.2.1; 144 III 67 consid. 2). En ce qui concerne l'allégation d'une facture, d'un compte ou d'un dommage, les différents postes doivent être présentés dans la demande sous plusieurs numéros, car cela est nécessaire pour permettre au défendeur de se déterminer clairement (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2; 144 III 54 consid. 4.1.3.5). Il a été admis qu'exceptionnellement, l'allégué de la demande n'indique que le montant total lorsque le demandeur peut se référer à une pièce qu'il produit et qui contient toutes les informations nécessaires de manière claire et complète, au point que l'exigence de la reprise du détail de la facture, du compte ou du dommage dans les allégués de la demande n'aurait pas de sens. Il ne suffit pas que la pièce produite contienne, sous une forme ou sous une autre, lesdites informations. Leur accès doit être aisé et aucune marge d'interprétation ne doit subsister (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2; arrêts 4A_415/2021 du 18 mars 2022 consid. 5.”
Aus den Materialien lässt sich nicht entnehmen, ob die Wendung «zu Beginn der Hauptverhandlung» einen Zeitpunkt vor den ersten Parteivorträgen, die jeweils ersten Äusserungen im Rahmen dieser Vorträge oder auch die Replik/Duplik umfasst; Zweck und Wortlaut erlauben verschiedene Auslegungen.
“2 ZPO einen Kompromiss zu finden zwischen dem Interesse an Verfahrensbeschleunigung (und damit verbundener Reduktion der Kosten) einerseits und dem Interesse an möglichst uneingeschränkter Wahrheitsfindung andererseits. Auch diesen beiden Interessen werden die in der Literatur propagierten Zeitpunkte für den Eintritt der Novenschranke gerecht, da alle in der Hauptverhandlung liegen (und nicht etwa vor dieser) und das Verfahren allesamt gleichsam verzögern. Dass der Bestimmung weitere Zwecke zukommen sollten, wie sie bisweilen in der Literatur diskutiert werden (so z.B. Vereinfachung der Hauptverhandlung oder Verbesserung der Waffengleichheit), ist den Materialien nicht zu entnehmen. Mithin kann dem Zweck der Bestimmung nicht entnommen werden, ob mit der Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" ein Moment vor den ersten Parteivorträgen gemeint ist, oder ob damit die jeweils erste Äusserung im Rahmen der ersten Parteivorträge gemäss Art. 228 Abs. 1 ZPO angesprochen wird oder gar die Entgegnungen nach Art. 228 Abs. 2 ZPO mitgemeint sind.”
In Lehre und Praxis besteht keine einheitliche Auffassung: Einige Autoren sehen in Replik und Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO noch eine Möglichkeit, neue Tatsachen und Beweismittel vorzubringen, andere verlangen eine restriktivere Novenbegrenzung vor den ersten Parteivorträgen. Die Rechtsprechung (BGE 147 III 475) und die parlamentarischen Erwägungen zeichnen ein Kompromissbild und enthalten Hinweise, dass nicht klar ist, ob die Novenschranke Replik und Duplik einschliesst.
“Bereits vor dem Entscheid 144 III 67 war in der Literatur umstritten, wie der Ausdruck "zu Beginn der Hauptverhandlung" zu verstehen ist. Nach der restriktivsten Auffassung sollten neue Tatsachen und Beweismittel vor den ersten Parteivorträgen eingebracht werden müsen (so FABIENNE HOHL, Procédure civile, Bd. I, 2. Aufl. 2016, Rz. 1331; dies., Procédure civile, Bd. II, 2. Aufl. 2010, Rz. 1196; DOMINIK MILANI, Die Handhabung der Eventualmaxime im vereinfachten Verfahren unter besonderer Berücksichtigung von Art. 229 Abs. 2 ZPO, Jusletter 16. Mai 2011 Rz. 61). Den Gegenpol dazu bildeten jene Autoren, die neue Tatsachen und Beweismittel noch in der Replik und der Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO zulassen wollten (namentlich LAURENT KILLIAS, in: Berner Kommentar, Bd. II, 2012, N. 19 zu Art. 229 ZPO; DANIEL WILLISEGGER, in: Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 3. Aufl. 2017, N. 8 und 38 zu Art. 229 ZPO). Eine vermittelnde Position nahmen jene Stimmen ein, welche dafür plädierten, neue Tatsachen und Beweismittel immerhin dann noch unbeschränkt zu berücksichtigen, wenn sie in den ersten Parteivorträgen BGE 147 III 475 S. 481 nach Art. 228 Abs. 1 ZPO vorgebracht wurden, wobei einige Autoren verlangten, dass diese neuen Tatsachen zu Beginn des ersten Parteivortrags eingebracht werden mussten (HOFMANN/LÜSCHER, Le Code de procédure civile, 2. Aufl. 2015, S. 212; RAFAEL KLINGLER, Die Eventualmaxime in der Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2010, Rz. 421), während andere keine derartige Beschränkun g äusserten (so THOMAS ENGLER, in: ZPO Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2. Aufl. 2015, N. 3a zu Art. 229 ZPO; CHRISTOPH LEUENBERGER, in: Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 3.”
“Diese Rechtsprechung wurde in der Literatur mehrheitlich kritisch aufgenommen. 2.3.2.1.1 So hält etwa LEUENBERGER BGE 144 III 67 für inkonsequent. Bei einer schriftlichen Replik oder Duplik würden die Noven auch nicht in einer Eingabe vor den Rechtsschriften, sondern im Rahmen der Rechtsschriften vorgetragen. "Zu Beginn der Hauptverhandlung" hätte, so LEUENBERGER, durchaus im Sinne von "in den ersten Parteivorträgen" ausgelegt werden können. Demgegenüber sei klar, dass Noven in den Entgegnungen (Art. 228 Abs. 2 ZPO) zu den ersten Parteivorträgen nicht mehr unbeschränkt vorgebracht werden könnten (CHRISTOPH LEUENBERGER, Die Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Zivilprozessrecht im Jahr 2018,”
“Auf der einen Seite würden es das Postulat der Verfahrensbeschleunigung und das Kostenargument erfordern, Noven (in der Hauptverhandlung) auszuschliessen; andererseits verlange das Postulat der Wahrheitsfindung ein möglichst weites Novenrecht (Votum BGE 147 III 475 S. 484 Thanei, AB 2008 N 1629; ähnlich Voten Fluri und Vischer, AB 2008 N 1630 f.). Diese Kompromisslösung wurde in der Folge sowohl vom National- (AB 2008 N 1631) als auch vom Ständerat (AB 2008 S 883) getragen. Daraus, dass die vom Bundesrat vorgeschlagene Lösung (Novenschranke nach den ersten Parteivorträgen) als zu weitgehend und jene des Ständerats (Novenschranke vor Hauptverhandlung) als zu restriktiv abgelehnt wurden und die Räte beabsichtigten, einen Kompromiss zu finden, kann geschlossen werden, dass jedenfalls jene in der Literatur vertretene Auffassung dem historischen Element entgegensteht, welche neue Tatsachen und Beweismittel in den gesamten ersten Parteivorträgen, d.h. auch noch in der Replik und der Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO, zulassen will. Nicht klar ist, ob der Bundesrat mit seinem Vorschlag, neue Tatsachen und Beweismittel "bis und mit den ersten Parteivorträgen" zu berücksichtigen, auch die Replik und die Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO (= Art. 224 Abs. 2 E-ZPO) einschliessen wollte. Falls dies zuträfe, könnte bereits dann von einem Kompromiss gesprochen werden, wenn Noven nur im jeweils ersten Vortrag unbeschränkt eingebracht werden dürften. Verstünde man die Wendung demgegenüber dahingehend, dass der Bundesrat die Replik und die Duplik ausschliessen wollte, müsste die Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" einen Moment vor den ersten Parteivorträgen meinen, da ansonsten kein Kompromiss vorläge. Einen Anhaltspunkt, dass die Novenschranke bereits vor den ersten Parteivorträgen fallen sollte, stellt das Votum von Lüscher für die Kommission für Rechtsfragen des Nationalrats dar (AB 2008 N 1630), welche Art. 225 Abs. 2bis E-ZPO vorschlug. Ihm zufolge soll es nach dieser Bestimmung möglich sein, neue Tatsachen und Beweismittel vor Beginn der Hauptverhandlung ("avant le début des débats principaux") unbeschränkt ins Verfahren einzubringen. Wenngleich diese Aussage dem Wortlaut von Art. 225 Abs. 2bis E-ZPO widerspricht ("à l'ouverture des débats principaux"), kann sie als Indiz dafür gewertet werden, dass nach Ansicht der Kommission neue Tatsachen und Beweismittel in den ersten Parteivorträgen nur mehr eingeschränkt zulässig sein sollten.”
Die Wendung „zu Beginn der Hauptverhandlung“ in Art. 229 Abs. 2 ZPO ist vom Zeitpunkt der ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO zu unterscheiden. Nach bundesgerichtlicher Rechtsprechung bezeichnet „zu Beginn der Hauptverhandlung“ einen zeitlich vorgelagerten Moment gegenüber den in Art. 228 ZPO genannten ersten Parteivorträgen, die „nach der Eröffnung der Hauptverhandlung“ gehalten werden.
“228 ZPO erwähnten ersten Parteivorträge verweist, deutet darauf hin, dass mit der Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" ein anderer Moment gemeint ist als "[n]ach der Eröffnung der Hauptverhandlung". Im Unterschied zur deutschen Fassung, wird im französischsprachigen Text sowohl bei Art. 229 Abs. 2 ZPO als auch bei Art. 228 Abs. 1 ZPO von der Eröffnung der Hauptverhandlung gesprochen, wobei sich die Formulierungen unterscheiden. Während neue Tatsachen und Beweismittel "à l'ouverture des débats principaux" eingebracht werden können, werden die ersten Parteivorträge "une fois les débats principaux ouverts" gehalten. Letztere Formulierung bezeichnet einen abgeschlossenen Vorgang, nämlich jenen Moment, da die Hauptverhandlung bereits eröffnet ist . Demgegenüber meint "à l'ouverture" einen Zeitpunkt bei der Eröffnung, der damit den ersten Parteivorträgen vorangeht. Die französische Fassung der Zivilprozessordnung bestätigt somit die aus dem Wortlaut der deutschsprachigen Fassung gewonnene Erkenntnis, dass Art. 229 Abs. 2 ZPO einen anderen Zeitpunkt meint als Art. 228 ZPO, wobei dem französischen Text entnommen werden kann, dass ersterer Zeitpunkt, d.h. jener nach Art. 229 Abs. 2 ZPO, letzterem zeitlich vorangeht. Wie in der deutschen Fassung wird im italienischen Text bei Art. 229 Abs. 2 ZPO festgehalten, neue Tatsachen und Beweismittel können zu Beginn der Hauptverhandlung ("all'inizio del dibattimento") vorgebracht werden. Ebenfalls deckungsgleich sind die beiden Sprachversionen mit Blick auf Art. 228 Abs. 1 ZPO ("[n]ach Eröffnung BGE 147 III 475 S. 483 der Hauptverhandlung" bzw. "[a]perto il dibattimento"), weshalb das zum deutschsprachigen Text Ausgeführte entsprechend für die italienische Fassung gilt. Im Ergebnis spricht das sprachlich-grammatikalische Element dafür, dass "zu Beginn der Hauptverhandlung" einen Zeitpunkt vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO meint.”
“Die deutsche Fassung von Art. 229 Abs. 2 ZPO spricht davon, dass neue Tatsachen und Beweismittel "zu Beginn der Hauptverhandlung" unbeschränkt vorgebracht werden können. Der Gesetzgeber scheint hierin einen der "eigentlichen" Hauptverhandlung zeitlich vorgelagerten Moment zu verstehen, spricht er doch in Abs. 1 von Art. 229 ZPO davon, dass "[i]n der Hauptverhandlung" neue Tatsachen und Beweismittel nur unter eingeschränkten Voraussetzungen berücksichtigt werden könnten. Die ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO werden "[n]ach Eröffnung der Hauptverhandlung"gehalten, d.h. jedenfalls in der Hauptverhandlung. Ob sie unmittelbar nach Eröffnung, zu Beginn der Hauptverhandlung, gehalten werden, hält die Zivilprozessordnung nicht ausdrücklich fest. Dass das Gesetz in Art. 229 Abs. 2 ZPO vom Beginn der Hauptverhandlung spricht und nicht auf die vorstehend in Art. 228 ZPO erwähnten ersten Parteivorträge verweist, deutet darauf hin, dass mit der Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" ein anderer Moment gemeint ist als "[n]ach der Eröffnung der Hauptverhandlung". Im Unterschied zur deutschen Fassung, wird im französischsprachigen Text sowohl bei Art. 229 Abs. 2 ZPO als auch bei Art. 228 Abs. 1 ZPO von der Eröffnung der Hauptverhandlung gesprochen, wobei sich die Formulierungen unterscheiden. Während neue Tatsachen und Beweismittel "à l'ouverture des débats principaux" eingebracht werden können, werden die ersten Parteivorträge "une fois les débats principaux ouverts" gehalten. Letztere Formulierung bezeichnet einen abgeschlossenen Vorgang, nämlich jenen Moment, da die Hauptverhandlung bereits eröffnet ist .”
Die Vorbereitung auf und die Teilnahme an der Hauptverhandlung, einschliesslich der dort zu haltenden Parteivorträge nach Art. 228 ZPO, werden von der Grundgebühr gedeckt. Zuschläge kommen nur für die Teilnahme an zusätzlichen Verhandlungen oder für weitere notwendige Rechtsschriften in Betracht (§ 11 Abs. 2 AnwGebV).
“Die Grundgebühr deckt den Aufwand für die Bearbeitung der Klage sowie die Teilnahme an der Hauptverhandlung vom 29. April 2022 ab (§ 11 Abs. 1 An- wGebV). Die Beschwerdeführerin macht zwar geltend, der von ihr anlässlich der ersten Verhandlung gehaltene zweite Parteivortrag – für den ersten Parteivortrag hatte sie auf ihre Stellungnahme zur Klage verwiesen (Prot. I S. 8 f. mit Verweis auf Urk. 5/30) – sei nicht von der Grundgebühr gedeckt, sondern mit einem Zu- schlag abzugelten (Urk. 1 S. 12 f. Rz. 39 und 42 f.). Dabei scheint sie zu überse- hen, dass nur für die Teilnahme an zusätzlichen Verhandlungen und für weitere notwendige Rechtsschriften ein Einzelzuschlag oder ein Pauschalzuschlag be- rechnet wird (§ 11 Abs. 2 AnwGebV). Hingegen wird die Vorbereitung auf und die Teilnahme an der Hauptverhandlung (an welcher die Parteivorträge gemäss Art. 228 ZPO zu halten sind) von der Grundgebühr abgedeckt. Entsprechend ist für den Parteivortrag vom 28. April 2022 (Urk. 5/53) kein Zuschlag geschuldet. Die zweite Verhandlung am 6. Oktober 2022, anlässlich welcher die Parteien befragt und Vergleichsgespräche geführt wurden, dauerte von”
“Die Grundgebühr deckt den Aufwand für die Bearbeitung der Klage sowie die Teilnahme an der Hauptverhandlung vom 29. April 2022 ab (§ 11 Abs. 1 An- wGebV). Die Beschwerdeführerin macht zwar geltend, der von ihr anlässlich der ersten Verhandlung gehaltene zweite Parteivortrag – für den ersten Parteivortrag hatte sie auf ihre Stellungnahme zur Klage verwiesen (Prot. I S. 8 f. mit Verweis auf Urk. 5/30) – sei nicht von der Grundgebühr gedeckt, sondern mit einem Zu- schlag abzugelten (Urk. 1 S. 12 f. Rz. 39 und 42 f.). Dabei scheint sie zu überse- hen, dass nur für die Teilnahme an zusätzlichen Verhandlungen und für weitere notwendige Rechtsschriften ein Einzelzuschlag oder ein Pauschalzuschlag be- rechnet wird (§ 11 Abs. 2 AnwGebV). Hingegen wird die Vorbereitung auf und die Teilnahme an der Hauptverhandlung (an welcher die Parteivorträge gemäss Art. 228 ZPO zu halten sind) von der Grundgebühr abgedeckt. Entsprechend ist für den Parteivortrag vom 28. April 2022 (Urk. 5/53) kein Zuschlag geschuldet. Die zweite Verhandlung am 6. Oktober 2022, anlässlich welcher die Parteien befragt und Vergleichsgespräche geführt wurden, dauerte von”
Werden im Hauptverfahren keine weiteren Beweismittel mehr erhoben, weil diese bereits im Vorbereitungsverfahren (z. B. in der Instruktionsverhandlung) abgenommen oder Urkunden bereits bezeichnet und eingereicht worden sind, haben sich die Parteien im Rahmen ihrer ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO zu den Beweismitteln zu äussern. In diesem Fall entfallen gesonderte Schlussvorträge.
“Nicht immer erfolgt eine Beweisabnahme. Wurden die Beweise bereits im Vorbereitungsverfahren - anlässlich der Instruktionsverhandlung (Art. 226 Abs. 3 ZPO) oder vorsorglich (Art. 158 ZPO) - abgenommen oder wurden als Beweismittel Urkunden bezeichnet und eingereicht (Art. 221 Abs. 2 lit. c, Art. 222 Abs. 2 Satz 1 ZPO), so haben sich die Parteien bereits im Rahmen der ersten Parteivorträge (Art. 228 ZPO) dazu zu äussern. Wenn nämlich im Stadium der Hauptverhandlung keine weiteren Beweismittel abzunehmen sind, entfallen die gesonderten Schlussvorträge (Eric Pahud, in: Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Kommentar, Brunner und andere [Hrsg.], Bd. II, 2. Aufl. 2016, N. 2 zu Art. 232 ZPO). Findet aus den erwähnten Gründen keine Beweisabnahme statt, muss kein förmlicher Beweisbeschluss ergehen.”
In den zitierten Entscheidungen erklärten die Parteien den Verzicht auf die mündlichen Parteivorträge nach Durchführung eines Schriftenwechsels. Replik, Duplik und weitere schriftliche Eingaben bildeten dort die Entscheidungsgrundlage in den Akten.
“bzw. 20. Februar 2024 verzichteten die Parteien auf die mündlichen Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO (act. 92 und act. 93). Am 31. Mai 2024 erliess die Vorinstanz das eingangs wiedergege- bene Urteil (act. 96 = act. 103 = act. 104 [Aktenexemplar]). 2.Hiergegen erhob der Kläger mit Eingabe vom 16. August 2024 Berufung (act. 101). Mit Verfügung vom 21. August 2024 wurde dem Kläger Frist zur Leis- tung eines Kostenvorschusses angesetzt (act. 105). Der Vorschuss ging innert Frist ein (act. 108). Am 24. September 2024 wurde der Beklagten Frist zur Beant- wortung der Berufung angesetzt (act. 110). Die Berufungsantwort wurde am 31. Oktober 2024 erstattet (act. 113) und dem Kläger mit Verfügung vom”
“8 und 10) wurde der Beklagten Frist zur Erstattung der Klageantwort an- - 4 - gesetzt (act. 11). Die Klageantwort ging am 8. März 2022 ein (act. 17). In deren Rahmen stellte die Beklagte den prozessualen Antrag, es seien Strafuntersu- chungsakten beizuziehen (act. 17 S. 2). Die Parteien äusserten sich hierzu mehr- fach (act. 23; act. 27; act. 29). Mit Beschluss vom 8. Juni 2022 wurde der Antrag abgewiesen (act. 31). Mit Verfügung vom 12. Juli 2022 wurde die Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels angeordnet (act. 33). In der Folge gingen die Re- plik vom 4. November 2022 (act. 41), eine Noveneingabe des Klägers vom 4. Mai 2023 (act. 51), die Duplik vom 31. Mai 2023 (act. 56), eine Stellungnahme zu Du- pliknoven vom 18. September 2023 (act. 69), eine Noveneingabe des Klägers vom 4. September 2023 (act. 66), eine Stellungnahme der Beklagten vom 20. No- vember 2023 (act. 78) sowie eine Stellungnahme des Klägers vom 29. Januar 2024 (act. 87) ein. Mit Eingaben vom 19. bzw. 20. Februar 2024 verzichteten die Parteien auf die mündlichen Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO (act. 92 und act. 93). Am 31. Mai 2024 erliess die Vorinstanz das eingangs wiedergege- bene Urteil (act. 96 = act. 103 = act. 104 [Aktenexemplar]). 2.Hiergegen erhob der Kläger mit Eingabe vom 16. August 2024 Berufung (act. 101). Mit Verfügung vom 21. August 2024 wurde dem Kläger Frist zur Leis- tung eines Kostenvorschusses angesetzt (act. 105). Der Vorschuss ging innert Frist ein (act. 108). Am 24. September 2024 wurde der Beklagten Frist zur Beant- wortung der Berufung angesetzt (act. 110). Die Berufungsantwort wurde am 31. Oktober 2024 erstattet (act. 113) und dem Kläger mit Verfügung vom 14. No- vember 2024 zugestellt (act. 114). Auf Ersuchen des Klägers (vgl. act. 116) wurde ihm mit Verfügung vom 19. November 2024 formell Frist angesetzt, um sich zur Berufungsantwort zu äussern (act. 117). Die Stellungnahme des Klägers erfolgte am 11. Dezember 2024 (act. 119). Sie ist der Beklagten mit diesem Entscheid zu- zustellen. III. 1.Beim angefochtenen Urteil handelt sich um einen berufungsfähigen Ent- scheid (Art.”
“Februar 2019 erstattet (act. 19/16). 3. Mit Beschluss vom 4. April 2019 wurden die beiden Verfahren Nr. CG180028-L und Nr. CG180085-L vereinigt und unter erstgenannter Nummer weitergeführt. Verfahren Nr. CG180085-L wurde als dadurch erledigt abgeschrie- ben (act. 17; act. 19/18). 4. Am 3. Juni 2019 fand eine Instruktionsverhandlung statt, an der keine Eini- gung erzielt werden konnte (Prot. Vi S. 6 f.). Zwecks Führung aussergerichtlicher Vergleichsgespräche wurde das Verfahren sistiert (act. 26). Nachdem auch diese - 5 - Vergleichsbemühungen gescheitert waren (vgl. act. 28), wurde das Verfahren mit Verfügung vom 31. Oktober 2019 wieder aufgenommen und wurde ein zweiter Schriftenwechsel angeordnet (act. 29). Es folgten eine Replik vom 13. März 2020 (act. 34), eine Duplik vom 18. Juni 2020 (act. 40), eine "Triplik" vom 29. Oktober 2020 (act. 45) sowie eine Stellungnahme zur "Triplik" vom 22. Januar 2021 (act. 49). Die Parteien verzichteten alsdann auf die ersten Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO (act. 49 S. 20; act. 50). Am 10. September 2021 erging das Ur- teil der Vorinstanz (act. 55 = act. 63/1 = act. 64 [Aktenexemplar]). 5. Mit Eingabe vom 18. Oktober 2020 (richtig: 2021) erhob die Klägerin Beru- fung gegen das Urteil der Vorinstanz (act. 60). Die vorinstanzlichen Akten wurden beigezogen (act. 1-58). Mit Verfügung vom 26. Oktober 2021 wurde der Klägerin Frist angesetzt, um einen Kostenvorschuss zu leisten (act. 65). Der Vorschuss ging am 10. November 2021 ein (act. 67). Das Verfahren ist spruchreif (vgl. Art. 312 Abs. 1 HS 2 ZPO). III. 1. Die Klägerin ist durch das angefochtene Urteil beschwert. Es handelt sich um einen berufungsfähigen Entscheid (Art. 308 Abs. 1 lit. a und Abs. 2 ZPO). Die Berufung wurde form- und fristgerecht erhoben (Art. 311 Abs. 1 ZPO; vgl. act. 56) und der einverlangte Kostenvorschuss wurde rechtzeitig geleistet (act. 66; act. 67). Dem Eintreten auf die Berufung steht damit nichts entgegen. 2. Mit Berufung kann eine unrichtige Rechtsanwendung und eine unrichtige Feststellung des”
Zeitpunkt der Grenze: Die unbeschränkte Möglichkeit, neue Tatsachen und Beweismittel anzubringen, endet mit dem Abschluss der Phase der Allagierung; danach sind neue Noven nur noch unter den engen Voraussetzungen von Art. 229 ZPO zugelassen. Die Rechtsprechung ordnet diesen Abschluss regelmässig dem Beginn der Hauptverhandlung/den ersten Plädoyers zu, wobei in der Literatur und Judikatur sprachliche Nuancen (vgl. "zu Beginn der Hauptverhandlung" vs. den ersten Parteivorträgen) diskutiert werden.
“Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants qui appellent des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 139 I 189 consid. 3.2 et les références). Le droit de prendre connaissance de toutes les écritures de la partie adverse et de se déterminer à leur égard n'implique pas celui de pouvoir présenter de nouveaux allégués de fait en tout temps (arrêt 4A_252/2012 du 27 septembre 2012 consid. 5.6; cf. ég. arrêt 4A_259/2019 du 10 octobre 2019 consid. 1.3). Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1) -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.3.1; 144 III 117 consid. 2.2 et les références; arrêt 5A_641/2019 du 30 juin 2020 consid. 5.4). Cette disposition prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ( nova proprement dits ou vrais nova) (let. a); ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient pas être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise ( nova improprement dits ou pseudo nova) (let. b).”
“Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants qui appellent des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 139 I 189 consid. 3.2 et les références). Le droit de prendre connaissance de toutes les écritures de la partie adverse et de se déterminer à leur égard n'implique pas celui de pouvoir présenter de nouveaux allégués de fait en tout temps (arrêt 4A_252/2012 du 27 septembre 2012 consid. 5.6; cf. ég. arrêt 4A_259/2019 du 10 octobre 2019 consid. 1.3). Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1) -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.3.1; 144 III 117 consid. 2.2 et les références; arrêt 5A_641/2019 du 30 juin 2020 consid. 5.4). Cette disposition prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ( nova proprement dits ou vrais nova) (let. a); ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient pas être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise ( nova improprement dits ou pseudo nova) (let. b).”
“Un renvoi à des annexes à la demande pour compléter les allégations de faits n'est admissible que très exceptionnellement et suppose notamment que les faits soient allégués dans leurs traits ou contours essentiels dans le mémoire lui-même (arrêts du Tribunal fédéral 4A_429/2019 du 13 novembre 2019 consid. 4.2; 4A_309/2013 du 16 décembre 2013 consid. 3.2). Il n'y a pas de formalisme excessif à ne pas tenir compte de faits non allégués découlant de pièces produites - à la différence du cas d'une allégation pertinente mais un peu trop générale, que le juge pourrait être amené à faire préciser en vertu de son devoir d'interpellation selon l'art. 247 al. 1 CPC et/ou l'art. 56 CPC (arrêts du Tribunal fédéral 4D_57/2013 du 2 décembre 2013 consid. 3.3; 4A_309/2013 du 16 décembre 2013 consid. 3.2). 4.1.2 Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). Selon l'art. 229 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes : a. ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (nova proprement dits); b. ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (nova improprement dits). S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux (al. 2). Ceci s’applique notamment à la contestation des allégués dits de duplique, c’est-à-dire aux faits et moyens de preuve nouveaux que le défendeur (n’) articule (que) dans la duplique.”
“1 CPC). Lorsque la maxime des débats est applicable, il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent alors alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 149 III 105 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, et dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3). Après ce moment, la phase d'allégation est close, des novas ne pouvant alors être introduits qu'aux conditions strictes posées à l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.5.2). Les faits ou moyens de preuves nouveaux ne sont alors admissibles qu'aux conditions de l'art. 229 al. 1 et 2 CPC en première instance et de l'art. 317 CPC en procédure d'appel. En ce qui concerne le défendeur, il peut en principe se contenter de contester les faits allégués, puisqu'il n'est pas chargé du fardeau de la preuve et n'a donc en principe pas le devoir de collaborer à l'administration des preuves, sauf circonstances exceptionnelles; la contestation doit cependant être suffisamment concrète pour que la partie demanderesse puisse reconnaître quels sont les faits qu’elle devra prouver (ATF 144 III 519 consid. 5.2.2.3). 2.2.2. L’appréciation des preuves par le juge consiste, en tenant compte du degré de la preuve exigée, à soupeser le résultat des différents moyens de preuves administrés et à décider s'il est intimement convaincu que le fait s'est produit et, partant, s'il peut le retenir comme prouvé (arrêt TF 5A_812/2015 du 6 septembre 2015 consid.”
“Die deutsche Fassung von Art. 229 Abs. 2 ZPO spricht davon, dass neue Tatsachen und Beweismittel "zu Beginn der Hauptverhandlung" unbeschränkt vorgebracht werden können. Der Gesetzgeber scheint hierin einen der "eigentlichen" Hauptverhandlung zeitlich vorgelagerten Moment zu verstehen, spricht er doch in Abs. 1 von Art. 229 ZPO davon, dass "[i]n der Hauptverhandlung" neue Tatsachen und Beweismittel nur unter eingeschränkten Voraussetzungen berücksichtigt werden könnten. Die ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO werden "[n]ach Eröffnung der Hauptverhandlung"gehalten, d.h. jedenfalls in der Hauptverhandlung. Ob sie unmittelbar nach Eröffnung, zu Beginn der Hauptverhandlung, gehalten werden, hält die Zivilprozessordnung nicht ausdrücklich fest. Dass das Gesetz in Art. 229 Abs. 2 ZPO vom Beginn der Hauptverhandlung spricht und nicht auf die vorstehend in Art. 228 ZPO erwähnten ersten Parteivorträge verweist, deutet darauf hin, dass mit der Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" ein anderer Moment gemeint ist als "[n]ach der Eröffnung der Hauptverhandlung". Im Unterschied zur deutschen Fassung, wird im französischsprachigen Text sowohl bei Art. 229 Abs. 2 ZPO als auch bei Art. 228 Abs. 1 ZPO von der Eröffnung der Hauptverhandlung gesprochen, wobei sich die Formulierungen unterscheiden. Während neue Tatsachen und Beweismittel "à l'ouverture des débats principaux" eingebracht werden können, werden die ersten Parteivorträge "une fois les débats principaux ouverts" gehalten. Letztere Formulierung bezeichnet einen abgeschlossenen Vorgang, nämlich jenen Moment, da die Hauptverhandlung bereits eröffnet ist . Demgegenüber meint "à l'ouverture" einen Zeitpunkt bei der Eröffnung, der damit den ersten Parteivorträgen vorangeht. Die französische Fassung der Zivilprozessordnung bestätigt somit die aus dem Wortlaut der deutschsprachigen Fassung gewonnene Erkenntnis, dass Art.”
“Nella decisione DTF 144 III 67 il Tribunale federale, confermando il principio del diritto delle parti a esprimersi due volte senza limiti, ha ritenuto che l’ultimo momento utile per la produzione senza limiti di nuovi fatti e nuovi mezzi di prova si esaurisse con l’inizio delle prime arringhe. Numerosi autori hanno ritenuto che questa posizione fosse troppo restrittiva e rigida, propendendo per un’estensione di tale diritto almeno sino alla prima fase delle prime arringhe e negandolo per la seconda, vale a dire per quella di replica e duplica di prime arringhe (per una dettagliata illustrazione cfr. DTF 147 III 475 consid. 2.3.2.1). Approfondendo la questione nell’appena citata DTF 147 III 475 (STF 4A_50/2021 del 6 settembre 2021 consid. 2.3.2 e 2.3.3), l’Alta Corte ha ribadito, con una decisione che ha tenuto conto di tutte le opinioni della dottrina, che il momento della fine della fase allegatoria, sino al quale nuovi fatti e mezzi di prova possono essere addotti illimitatamente, è "all'inizio del dibattimento": essi vanno esibiti nella procedura prima delle prime arringhe secondo l'art. 228 CPC. Stante la chiara posizione del Tribunale federale, non resta che valutare la tempestività della replica e delle prove prodotte nella fattispecie. La lettura del verbale dell’udienza di prime arringhe non lascia spazi a interpretazioni di sorta: la produzione sia dell’allegato che dei documenti ammessi agli atti come doc. II è avvenuta una volta aperta la fase di prime arringhe vera e propria e non, quindi, all’inizio del dibattimento come previsto dall’art. 229 cpv. 2 CPC. Sia l’una che gli altri non possono quindi che essere estromessi dagli atti di causa, come richiesto dall’appellante. A prescindere da queste considerazioni, nemmeno con un’estromissione di replica e documenti è comunque possibile accogliere la domanda di riforma della decisione impugnata nel senso di respingere la petizione perché l’appellante non si spinge oltre l’evidenziazione dell’errore procedurale commesso dal Pretore aggiunto, senza tuttavia allegare, ancor prima che dimostrare, quale influenza esso avrebbe avuto sulla decisione di merito poiché, come vedremo, le argomentazioni in essa contenuta possono reggere a prescindere dai contenuti dell’allegato di replica e da quelli dei documenti doc.”
Nach Art. 228 Abs. 1 ZPO stellen die Parteien nach Eröffnung der Hauptverhandlung ihre Anträge und begründen sie. Die Anträge müssen tatsächliche Behauptungen (Tatsachenbehauptungen) enthalten; die Parteien sind jedoch nicht verpflichtet, den gesamten Sachverhalt nochmals vollständig darzulegen. Vielmehr ist der massgebende Sachverhalt gedrängt und konzentriert darzustellen. Unklare Rechtsbegehren sind nach ihrem objektiven Sinngehalt und nach dem Grundsatz von Treu und Glauben auszulegen. Das Gericht kann dabei auf die Klagebegründung abstellen und unter Umständen seine Fragepflicht zur Klärung wahrnehmen.
“Sowohl die Klägerin als auch der Beklagte haben grundsätzlich Rechtsbe- gehren zu stellen (vgl. Art. 221 Abs. 1 lit. b ZPO und Art. 222 Abs. 2 ZPO). Ge- mäss Art. 245 Abs. 1 ZPO lädt das Gericht die Parteien zur Verhandlung vor und stellt der beklagten Partei die Klage zu, sofern diese keine Begründung enthält. Nach Art. 228 Abs. 1 ZPO stellen die Parteien ihre Anträge nach der Eröffnung der Hauptverhandlung und begründen diese. Parteianträge sind eine Aufforde- - 9 - rung an das Gericht, eine bestimmte inhaltliche Entscheidung oder eine pro- zessuale Anordnung im Verfahren zu treffen. Die Anträge brauchen sodann eine tatsächliche Begründung (Tatsachenbehauptungen). Die Parteien sind nicht ge- halten, den ganzen Sachverhalt erneut darzulegen. Vielmehr sollen sie den mas- sgebenden Sachverhalt in gedrängter, konzentrierter Form präsentieren, um das Gericht von ihrem Standpunkt zu überzeugen (BSK ZPO-W ILLISEGGER, Art. 228 N 19 ff.). Sind Rechtsbegehren unklar, sind sie nach ihrem objektiven Sinngehalt und nach dem Grundsatz von Treu und Glauben gemäss Art. 52 ZPO auszule- gen. Dabei kann das Gericht auch auf die Klagebegründung abstellen und unter Umständen durch Ausübung der gerichtlichen Fragepflicht gemäss Art. 56 ZPO eine Klärung herbeiführen (KUKO ZPO-R ICHERS/NAEGELI, Art.”
“Sowohl die Klägerin als auch der Beklagte haben grundsätzlich Rechtsbe- gehren zu stellen (vgl. Art. 221 Abs. 1 lit. b ZPO und Art. 222 Abs. 2 ZPO). Ge- mäss Art. 245 Abs. 1 ZPO lädt das Gericht die Parteien zur Verhandlung vor und stellt der beklagten Partei die Klage zu, sofern diese keine Begründung enthält. Nach Art. 228 Abs. 1 ZPO stellen die Parteien ihre Anträge nach der Eröffnung der Hauptverhandlung und begründen diese. Parteianträge sind eine Aufforde- - 9 - rung an das Gericht, eine bestimmte inhaltliche Entscheidung oder eine pro- zessuale Anordnung im Verfahren zu treffen. Die Anträge brauchen sodann eine tatsächliche Begründung (Tatsachenbehauptungen). Die Parteien sind nicht ge- halten, den ganzen Sachverhalt erneut darzulegen. Vielmehr sollen sie den mas- sgebenden Sachverhalt in gedrängter, konzentrierter Form präsentieren, um das Gericht von ihrem Standpunkt zu überzeugen (BSK ZPO-W ILLISEGGER, Art. 228 N 19 ff.). Sind Rechtsbegehren unklar, sind sie nach ihrem objektiven Sinngehalt und nach dem Grundsatz von Treu und Glauben gemäss Art. 52 ZPO auszule- gen. Dabei kann das Gericht auch auf die Klagebegründung abstellen und unter Umständen durch Ausübung der gerichtlichen Fragepflicht gemäss Art. 56 ZPO eine Klärung herbeiführen (KUKO ZPO-R ICHERS/NAEGELI, Art.”
In pandemiebedingten Ausnahesituationen kann – gestützt auf eine spezielle Verordnung (z. B. Art. 5 COVID-19-VO) – von der Durchführung der mündlichen Hauptverhandlung nach Art. 228 ZPO abgesehen und das Verfahren schriftlich weitergeführt werden. Das Gericht kann in diesem Fall Fristen für schriftliche Vorträge ansetzen und die Parteien auffordern, ihren sonst im ersten mündlichen Vortrag zu erbringenden Vortrag stattdessen schriftlich einzureichen.
“Der Beklagte lässt in seiner Berufungsantwort ausführen, es sei falsch, dass das angefochtene Urteil mitten im Verfahren ergangen sei. Mit Verfügung der Vorinstanz vom 28. April 2020 (Urk. 1/89) sei in den Erwägungen darauf ver- wiesen worden, dass gemäss Art. 228 ZPO zur Hauptverhandlung vorzuladen wäre, gestützt auf Art. 5 Verordnung des Bundesrates vom 16. April 2020 über Massnahmen in der Justiz und im Verfahrensrecht im Zusammenhang mit dem Coronavirus (SR 272.81; Stand am 20. April 2020 und damit gültige Version am 28. April 2020; fortan COVID-19-VO) indes auf eine solche zu verzichten und das Verfahren schriftlich fortzuführen sei. Art. 5 COVID-19-VO laute (zusammenge- fasst), dass in Abweichung von Art. 228 ZPO auf die Durchführung einer Ver- handlung verzichtet und das Verfahren schriftlich durchgeführt werden könne. Das heisse nichts anderes, als dass das Hauptverfahren schriftlich durchgeführt werde. Und genau dazu sei der anwaltlich vertretenen Klägerin Frist angesetzt worden. Sie wäre somit aufgefordert gewesen, anstelle des ersten mündlichen Vortrags anlässlich der Hauptverhandlung, diesen schriftlich zu erstatten. Die Klägerin habe daraufhin am 14. Juli 2020 eine Klagetriplik einreichen lassen. Eine solche sei jedoch im Zivilprozess nicht vorgesehen und die Anordnung des Ge- - 12 - richts sei eindeutig gewesen.”
Ein Verzicht auf die mündlichen Parteivorträge nach Art. 228 ZPO kann nur als Teilverzicht erklärt werden; die Parteien können also ausdrücklich nur auf diesen Abschnitt der Hauptverhandlung verzichten. Eine pauschal erklärte Verzichtserklärung ist nicht ohne weiteres als Verzicht auf die gesamte Hauptverhandlung zu werten.
“Nach Art. 228 ff. ZPO haben die Parteien Anspruch auf die Durchführung einer mündlichen Hauptverhandlung. Art. 233 ZPO gibt ihnen die Möglichkeit, ge- meinsam auf die Durchführung einer solchen zu verzichten. Ein Verzicht auf eine Hauptverhandlung dient in erster Linie der Verfahrensbeschleunigung und ist ins- besondere dann angezeigt, wenn eine Beweisführung nicht mehr nötig ist (Bot- schaft vom 28. Juni 2006 zur Schweizerischen Zivilprozessordnung ZPO, BBl 2006 7221 ff. S. 7342). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann ein Verzicht nach Art. 233 ZPO ein Teilverzicht sein. Die Parteien können somit so- wohl auf die gesamte Hauptverhandlung als auch nur auf einen Teilabschnitt - Parteivorträge (Art. 228 ZPO), Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) oder Schlussvor- träge (Art. 232 ZPO) - verzichten, wobei ein pauschal erklärter Verzicht nicht per se als Gesamtverzicht zu werten ist (BGer 4A_47/2015 v.”
“ZPO haben die Parteien Anspruch auf eine mündliche Hauptverhandlung. Art. 233 ZPO gibt ihnen aber die Möglichkeit, gemeinsam auf die Durchführung einer solchen zu verzichten. Der Verzicht auf eine Hauptverhandlung setzt nach Art. 233 ZPO voraus, dass ihn beide Parteien erklären. Das Gesetz schreibt keine bestimmte Form vor; die Erklärung kann auch mündlich erfolgen. Auch eine ausdrückliche Äusserung verlangt das Gesetz nicht; ein konkludenter Verzicht ist denkbar. Allerdings ist zu beachten, dass die mündliche Hauptverhandlung der Wahrung grundrechtlicher Verfahrensgarantien dient. Zu erwähnen sind der Anspruch auf rechtliches Gehör und der Grundsatz der Öffentlichkeit des Verfahrens. Daher darf nicht leichthin von einem Verzicht ausgegangen werden (BGE 140 III 450 E. 3.2 S. 454 mit zahlreichen Hinweisen). Die Parteien können auf die vollständige mündliche Hauptverhandlung verzichten. Denkbar ist aber auch ein Verzicht auf einen der drei Teilabschnitte, also ein Verzicht nur auf die Parteivorträge (Art. 228 ZPO), die Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) oder die Schlussvorträge (Art. 232 ZPO). Dabei darf ein pauschal erklärter Verzicht nicht ohne weiteres als Gesamtverzicht gewertet werden (Urteile 4A_14/2020 vom 18. Juni 2020 E. 3.3; 4A_47/2015 vom 2. Juni 2015 E. 3.2 mit zahlreichen Hinweisen).”
“Bestandteil der Hauptverhandlung (Art. 228 ff. ZPO) sind - nach dem "Be- ginn der Hauptverhandlung" (vgl. Art. 229 Abs. 2 ZPO) - grundsätzlich die ersten Parteivorträge (Art. 228 ZPO), die Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) und die Schlussvorträge (Art. 232 ZPO; vgl. BGE 146 III 194 E. 3.2). Prinzipiell haben die Parteien Anspruch auf die Durchführung einer mündlichen Hauptverhandlung nach Art. 228 ff. ZPO. Sie können indessen darauf verzichten. Der Verzicht kann sich auf die ganze Hauptverhandlung oder (in maiore minus) auf einen ihrer drei Teilabschnitte - erste Parteivorträge (Art. 228 ZPO), Beweisabnahme (Art. 231 ZPO), Schlussvorträge (Art. 232 ZPO) - erstrecken. Ein Verzicht auf die ersten Parteivorträge drängt sich etwa auf, wenn ein zweiter Schriftenwechsel und/oder eine Instruktionsverhandlung stattgefunden haben und im letzten Vortrag keine neuen Behauptungen aufgestellt worden sind (Pahud, DIKE-Komm-ZPO, Art. 233 N 2). Ein Verzicht auf die Beweisabnahme in der Hauptverhandlung kommt in Frage, wenn sich blosse Rechtsfragen stellen oder alle Beweise bereits im Vorbe- rei tungsverfahren abgenommen worden sind. Ein solcher Verzicht ist freilich be- deutungslos, darf und muss das Gericht doch von einem Beweisverfahren von sich aus absehen, wenn sich ein solches erübrigt (Pahud, DIKE-Komm-ZPO, Art. - 13 - 233 N 3). Davon ging die Vorinstanz im vorliegenden Verfahren aus, weshalb es irrelevant ist, dass die Klägerin nicht auf ein Beweisverfahren verzichtete bzw. verzichten wollte. Ob dieser Verzicht der Vorinstanz auf Beweisabnahme rechtens war, wird im Folgenden noch zu prüfen sein.”
Vergleichsverhandlungen werden in der Praxis häufig mit einer Teilbesetzung des Gerichts durchgeführt. Solche Vergleichsverhandlungen werden in der zitierten Praxis nicht als Hauptverhandlung im Sinn von Art. 228 ZPO angesehen; für die Hauptverhandlung ist in der Regel die vollständige Gerichtsbarkeit erforderlich.
“Prozessuale Anträge des Beklagten 1 In seiner "Einsprache und Stellungnahme zur Verfügung vom 5. Oktober 2020" stellte der Beklagte 1 verschiedene Anträge zur Durchführung eines fairen Verfahrens und bemängelt darin verschiedene Aspekte des vorliegenden Verfah- rens (act. 119). Eigentliche Anträge, welche durch das Gericht zu behandeln wä- ren bzw. über die ein formeller Entscheid zu fällen wäre, liegen keine vor. Zu Handen des Beklagten 1 ist zu den vorgebrachten Punkten Folgendes zu ergän- zen: Der Verfahrensablauf im vorliegenden Fall entspricht dem üblichen Vorge- hen in Prozessen vor dem Handelsgericht des Kantons Zürich. Nach Durchfüh- rung des zweiten Schriftenwechsels wurden die Parteien zu einer Vergleichsver- handlung vorgeladen, mit dem Ziel einer einvernehmlichen Erledigung des Pro- zesses. Praxisgemäss war an diese Verhandlung lediglich eine Delegation des Gerichts anwesend (Prot. S. 22 ff.). Dabei handelte es sich nicht um eine Haupt- verhandlung im Sinne von Art. 228 ZPO, an welcher stets die vollständige Ge- richtsbesetzung anwesend sein muss (W ILLISEGGER, a.a.O., N 12 zu Art. 228 - 22 - ZPO). Im Übrigen wurde das Verfahren schriftlich durchgeführt. Wann die Haupt- verhandlung stattfinden muss, gibt das Gesetz nicht verbindlich vor. Am Handels- gericht findet diese praxisgemäss erst nach Aktenschluss und ausgeübtem Rep- likrecht statt (vgl. zum Verfahrensablauf G EORGE DAETWYLER/CHRISTIAN STALDER, in: BRUNNER/NOBEL [Hrsg.], Handelsgericht Zürich 1866 - 2016, Festschrift zum”
Wird einer Partei gemäss Art. 228 Abs. 2 ZPO die Rolle der klagenden Partei zugewiesen, kann das Gericht ihr eine Frist zur Einreichung der konkreten Anträge bzw. Schlussanträge setzen bzw. einräumen.
“Pour le surplus, les chiffres I, Il et V du prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 9 juin 2016 sont maintenus. VI. Parties renoncent réciproquement à l'allocation de dépens. » 3. a) Par requête commune en divorce avec accord partiel des 19 et 20 novembre 2018, les parties ont conclu, sous suite de frais et dépens, à ce que leur mariage soit dissous par le divorce, à ce que leur convention partielle sur les effets du divorce des 13 et 17 novembre 2018 soit ratifiée pour faire partie intégrante du jugement à intervenir, à ce que les avoirs de prévoyance professionnelle cumulés par les époux durant le mariage soient partagés par moitié et à ce qu’un délai leur soit imparti pour déposer des conclusions motivées sur les effets accessoires non réglés par convention. b) Lors de l’audience de conciliation du 15 mars 2019, les parties ont confirmé leur accord avec la convention partielle sur les effets du divorce, qu’elles avaient signée après mûre réflexion et de leur plein gré. Le rôle de partie demanderesse a été attribué à B.W.________ pour la suite de la procédure contradictoire conformément à l’art. 228 al. 2 CPC et un délai lui a été imparti pour déposer une demande. c) Par demande du 1er mai 2019, B.W.________ a pris les conclusions suivantes, sous suite de frais et dépens : « I.- A.W.________ contribuera à l'entretien de l'enfant R.________ par le régulier versement, d'avance le premier de chaque mois, en mains de B.W.________ et allocations familiales non-comprises, d'un montant de : - Fr. 2'250.- (deux mille deux cent cinquante francs) dès le 1er novembre 2018 et jusqu'à ce que l'enfant R.________ ait atteint l'âge de 10 ans révolus ; - Fr. 1'225.- (mille deux cent vingt-cinq francs) dès lors et jusqu'à l'âge de 16 ans révolus ; - Fr. 930.- (neuf cent trente francs) dès lors et jusqu'à l'âge de 18 ans révolus, respectivement jusqu'à l'accomplissement d'une formation appropriée, conformément au prescrit de l'art. 277 al. 2 du Code civil. II.- A.W.________ contribuera à l'entretien de B.W.________ par le régulier versement d'une pension mensuelle de Fr. 1'300.- (mille trois cents francs), le premier de chaque mois, dès le 1er novembre 2018 et jusqu'à ce que l'enfant R.”
“Pour le surplus, les chiffres I, Il et V du prononcé de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 9 juin 2016 sont maintenus. VI. Parties renoncent réciproquement à l'allocation de dépens. » 3. a) Par requête commune en divorce avec accord partiel des 19 et 20 novembre 2018, les parties ont conclu, sous suite de frais et dépens, à ce que leur mariage soit dissous par le divorce, à ce que leur convention partielle sur les effets du divorce des 13 et 17 novembre 2018 soit ratifiée pour faire partie intégrante du jugement à intervenir, à ce que les avoirs de prévoyance professionnelle cumulés par les époux durant le mariage soient partagés par moitié et à ce qu’un délai leur soit imparti pour déposer des conclusions motivées sur les effets accessoires non réglés par convention. b) Lors de l’audience de conciliation du 15 mars 2019, les parties ont confirmé leur accord avec la convention partielle sur les effets du divorce, qu’elles avaient signée après mûre réflexion et de leur plein gré. Le rôle de partie demanderesse a été attribué à B.W.________ pour la suite de la procédure contradictoire conformément à l’art. 228 al. 2 CPC et un délai lui a été imparti pour déposer une demande. c) Par demande du 1er mai 2019, B.W.________ a pris les conclusions suivantes, sous suite de frais et dépens : « I.- A.W.________ contribuera à l'entretien de l'enfant R.________ par le régulier versement, d'avance le premier de chaque mois, en mains de B.W.________ et allocations familiales non-comprises, d'un montant de : - Fr. 2'250.- (deux mille deux cent cinquante francs) dès le 1er novembre 2018 et jusqu'à ce que l'enfant R.________ ait atteint l'âge de 10 ans révolus ; - Fr. 1'225.- (mille deux cent vingt-cinq francs) dès lors et jusqu'à l'âge de 16 ans révolus ; - Fr. 930.- (neuf cent trente francs) dès lors et jusqu'à l'âge de 18 ans révolus, respectivement jusqu'à l'accomplissement d'une formation appropriée, conformément au prescrit de l'art. 277 al. 2 du Code civil. II.- A.W.________ contribuera à l'entretien de B.W.________ par le régulier versement d'une pension mensuelle de Fr. 1'300.- (mille trois cents francs), le premier de chaque mois, dès le 1er novembre 2018 et jusqu'à ce que l'enfant R.”
Replik und Duplik können — soweit das Gericht keinen zweiten Schriftenwechsel anordnet — durch Diktat ins Verhandlungsprotokoll oder durch mündliche Vorträge im Rahmen der Instruktionsverhandlung bzw. zu Beginn der Hauptverhandlung ersetzt werden. Es steht im Ermessen des Gerichts, einen zweiten Schriftenwechsel anzuordnen oder direkt zur Hauptverhandlung überzugehen.
“Die Beschwerdeführerin moniert zudem, der Schriftenwechsel sei bis zur Hauptverhandlung nicht abgeschlossen gewesen. Inwiefern sich daraus ein Vorwurf gegenüber der Bezirksrichterin ableiten lässt, ist nicht ersichtlich. Die Be- zirksrichterin setzte gemäss Art. 220 und 222 ZPO dem Beschwerdegegner Frist zu Klagebegründung und der Beschwerdeführerin zur Beantwortung der Klage an (act. 6/42, 6/48, 6/60 und 6/66). Dass sie hernach von einem zweiten Schriften- wechsel absah und direkt zur Hauptverhandlung vorlud (act. 6/63), ist im Gesetz nebst anderen Möglichkeiten zur Fortführung des Verfahrens ausdrücklich vorge- sehen (Art. 225 f. und 228 f. ZPO). Es liegt im Ermessen des Gerichtes, ob es ei- nen zweiten Schriftenwechsel anordnet bzw. zu einer Instruktionsverhandlung - 9 - vorlädt oder nicht. Anlässlich der Hauptverhandlung hatten beide Parteien Gele- genheit, ihre Anträge zu stellen bzw. zu präzisieren und zu begründen (Art. 228 ZPO). Die Verhandlung wurde zweimal unterbrochen, damit die Parteien die neu eingereichten Unterlagen der Gegenseite studieren konnten (Prot. FE220023 S. 65 und 68). Der Parteivortrag des Beschwerdegegners – gemäss der Be- schwerdeführerin die verharmlosend als Parteivortrag bezeichnete "faktische Duplik " (act. 12 Rz 5) – trat somit an die Stelle eines zweiten Schriftenwechsels und stellte eine eigentliche Replik dar (act. 6/94 und Prot. FE220023I S. 64 ff.). Die nicht anwaltlich vertretene Beschwerdeführerin ihrerseits wurde im Anschluss an ihren Vortrag von der Bezirksrichterin in Ausübung der richterlichen Frage- pflicht ergänzend befragt und zur Konkretisierung ihrer Editionsbegehren sowie zur Bezifferung ihrer Anträge angehalten. Die Bezirksrichterin schlug ferner vor, dass die Verhandlung trotz des Ausstandsgesuches fortgesetzt werde, im Fall der Gutheissung des Gesuches indes wiederholt werden müsse. Die Parteien erho- ben keine Einwände (Prot. FE220023 S. 66 ff.). In der Folge verliess die Be- schwerdeführerin trotz Aufforderung zum weiteren Verbleiben im Saal die Ver- handlung vorzeitig, weshalb die Bezirksrichterin sie mit Blick auf die Duplik und den Schlussvortrag zu Recht als säumig erachtete (Prot.”
“1; 123 III 60 consid. 3a ; arrêt 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1.1). 2.2.3 L'allégation de faits et moyens de preuve nouveaux n'est admise en appel qu'aux conditions de l'art. 317 al. 1 CPC. Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (art. 317 al. 1 let. a CPC) et ne pouvaient pas être invoqués ou produits en première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (art. 317 al. 1 let. b CPC), ces deux conditions étant cumulatives (TF 5A_451/2020 du 31 mars 2021 consid. 3.1.1 et les réf. citées). Cette règle signifie que les faits doivent être allégués et énoncés de façon suffisamment détaillée dès les écritures de première instance.”
“1 ; 123 III 60 consid. 3a ; TF 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III 519 consid. 5.1 ; arrêt 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3 et réf. cit., confirmation de la jurisprudence). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1.1). Par exception, les faits implicites n’ont pas à être allégués explicitement (cf. à cet égard ATF 144 III 519 consid. 5.3.2). 4.3 Quant à la maxime de disposition prévue à l’art. 58 al. 1 CPC, elle implique que lorsque qu’une demande tend à l’allocation de divers postes d’un dommage reposant sur la même cause, le juge n’est lié que par le montant total réclamé. Il peut donc - dans des limites à fixer de cas en cas, sur le vu des différentes prétentions formulées par le demandeur – allouer davantage pour un des éléments du dommage et moins pour un autre (ATF 143 III 254 consid.”
Replik und Duplik dienen dazu, vorgebrachte Tatsachen und die hierzu angebotenen Beweismittel darzulegen und – insbesondere nach Beweisaufnahme – gegebenenfalls zu konkretisieren. Neu vorgebrachte Tatsachen müssen jedenfalls durch ausreichende Begründung (Motivierung) bezeichnet werden, damit die Gegenpartei sich dazu verhalten kann und der Richter erkennen kann, welche Tatsachen bestritten und welche Beweismittel erforderlich sind. Tatsachen, die erst aus der Beweisaufnahme hervorgehen, dürfen nur ins Gewicht fallen, soweit sie bereits hinreichend angezeigte Behauptungen konkretisieren (d. h. von diesen gedeckt sind).
“Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile (art. 152 al. 1 CPC). Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC). Conformément à la maxime des débats, il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif) et d'offrir les moyens de preuve propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve) (ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1.1). Le Tribunal fédéral n'a pas tranché la question de la prise en considération des faits dits exorbitants, c'est-à-dire des faits qui n'ont pas été allégués par les parties, mais qui ressortent de l'administration des preuves. Il est néanmoins admis que des faits ressortant de l'administration des preuves peuvent être pris en considération s'ils ne font que concrétiser des faits déjà suffisamment allégués, de sorte qu'ils sont "couverts" par celle-ci. Leur prise en considération s'inscrit dans le cadre de la libre appréciation de la force probante du moyen de preuve administré (cf.”
“En outre, elle les avait produites en raison du fait que les autres moyens de preuve requis (l'expertise et l'audition de témoins) avaient été refusés par le Tribunal. 3.1 Dans le cadre de la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif), d'offrir les moyens de preuve propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve) et de contester les faits allégués par la partie adverse (fardeau de la contestation; ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1.1). En ce qui concerne la contestation, les faits doivent être contestés dans la réponse (art. 222 al. 2, 2ème phr., CPC) et, pour les faits allégués par le défendeur, en règle générale, dans la réplique, car seuls les faits contestés doivent être prouvés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.2.2.1; 141 III 433 consid. 2.6). En vertu des art. 221 al. 1 let. e et 222 al. 2 CPC, les moyens de preuve propres à établir les faits pertinents doivent également y être indiqués. Au regard de la maxime des débats, la personne de l'alléguant importe peu : il suffit que les faits fassent partie du cadre du procès pour que le juge puisse en tenir compte (arrêt du Tribunal fédéral 4A_164/2021 du 21 décembre 2021 consid.”
“1; 123 III 60 consid. 3a; arrêt 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés, pour lesquels il devra procéder à l'administration des moyens de preuve (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1.1) et ensuite appliquer la règle de droit matériel déterminante (sur l'ensemble de la question et pour plus de précisions sur la charge de la motivation des allégués, cf. arrêt 4A_11/2018 du 8 octobre 2018 consid. 5.2). 6.2.2.2. En l'occurrence, l'intimée a mentionné, dans sa réponse à la demande en divorce, qu'il convenait de déduire ses dettes de ses acquêts, sans fournir plus d'explications ni indiquer aucun moyen de preuve. Comme le relève à juste titre le recourant, il n'était ainsi pas possible de déterminer de quelles dettes il s'agissait, étant précisé que les allégués qu'il a formulés dans sa demande relativement à ses propres dettes d'impôt ont été contestés par l'intimée, au motif qu'elles ne " rentr[aient] pas dans les rapports entre époux ".”
Ausnahmsweise genügt bei summarischer Angabe des Schadens die Bezugnahme auf ein beigefügtes Beweisstück, wenn dieses die einzelnen Posten klar, vollständig und leicht zugänglich darstellt, sodass dem Beklagten eine eindeutige Bestimmung möglich ist und keine Auslegungsfragen bleiben.
“En vertu de l'art. 221 al. 1 let. d CPC, respectivement de l'art. 222 al. 2 CPC, les faits doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur. Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 228 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.2.1; 144 III 67 consid. 2). En ce qui concerne l'allégation d'une facture, d'un compte ou d'un dommage, les différents postes doivent être présentés dans la demande sous plusieurs numéros, car cela est nécessaire pour permettre au défendeur de se déterminer clairement (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2; 144 III 54 consid. 4.1.3.5). Il a été admis qu'exceptionnellement, l'allégué de la demande n'indique que le montant total du dommage lorsque le demandeur peut se référer à une pièce qu'il produit et qui contient toutes les informations nécessaires de manière claire et complète, au point que l'exigence de la reprise du détail de la facture, du compte ou du dommage dans les allégués de la demande n'aurait pas de sens. Il ne suffit pas que la pièce produite contienne, sous une forme ou sous une autre, lesdites informations. Leur accès doit être aisé et aucune marge d'interprétation ne doit subsister (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.2; arrêts 4A_415/2021 du 18 mars 2022 consid.”
Neue Tatsachen und Beweismittel können nach der Rechtsprechung zu Beginn der Hauptverhandlung vorgebracht werden; sie sind in das Verfahren zu bringen spätestens vor den ersten Parteivorträgen im Sinne von Art. 228 ZPO. Solche Vorbringen sind hinreichend zu bezeichnen und zu begründen, damit die Gegenpartei darauf reagieren kann. Im Berufungsverfahren können neu vorgebrachte Tatsachen und Beweismittel nur unter den dort geltenden Voraussetzungen berücksichtigt werden (Beschränkungen für Nova).
“2 ZPO ein zweites Mal die Möglichkeit, unbeschränkt Tatsachen und Beweismittel vorzubringen (vgl. BGE 146 III 237 E. 3.1 S. 241 f., 144 III 117 E. 2.2 S. 118 f.). Im Fall eines zweiten Schriftenwechsels können die Tatsachen und Beweismittel in diesem Schriftenwechsel unbeschränkt vorgebracht werden (BGE 146 III 237 E. 3.1 S. 241; Sogo/Baechler, Aktenschluss im summarischen Verfahren, in: AJP 2020 S. 315, 318). Im Fall einer Verhandlung nach einem einfachen Schriftenwechsel ist davon auszugehen, dass neue Tatsachen und Beweismittel in sinngemässer Anwendung von Art. 229 Abs. 2 ZPO nur zu Beginn der Verhandlung unbeschränkt vorgebracht werden können (Moret, Aktenschluss und Novenrecht nach der Schweizerischen Zivilprozessordnung, Diss. Zürich 2014, N 339 f. und 343; Reut, a.a.O., N 313; Sogo/Baechler, a.a.O., S. 318). Wenn neue Tatsachen und Beweismittel gemäss Art. 229 Abs. 2 ZPO zu Beginn der Hauptverhandlung unbeschränkt vorgebracht werden können, sind sie gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO in das Verfahren einzubringen (BGE 147 III 475 E. 2.3 S. 477 ff., 144 III 67 E. 2.1 S. 69). Ein Grund, weshalb im summarischen Verfahren das Vorbringen in den ersten mündlichen Parteivorträgen in der Verhandlung genügen sollte, ist nicht ersichtlich. Die in der Literatur vertretene Auffassung, zu Beginn der Verhandlung bedeute in den ersten mündlichen Parteivorträgen, wird nicht damit begründet, dass der Begriff im summarischen Verfahren anders auszulegen sei als im ordentlichen, sondern erklärt sich damit, dass die betreffenden Autoren für alle Verfahrensarten die Ansicht vertreten, gestützt auf Art. 229 Abs. 2 ZPO könnten neue Tatsachen und Beweismittel in den ersten mündlichen Parteivorträgen unbeschränkt vorgebracht werden (Moret, a.a.O., N 245 und 339; Reut, a.a.O., N 268 und 313).”
“Toute partie a droit à ce que le tribunal administre les moyens de preuve adéquats proposés régulièrement et en temps utile (art. 152 al. 1 CPC). Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent (art. 55 al. 1 CPC). Conformément à la maxime des débats, il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif) et d'offrir les moyens de preuve propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve) (ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1.1). Le Tribunal fédéral n'a pas tranché la question de la prise en considération des faits dits exorbitants, c'est-à-dire des faits qui n'ont pas été allégués par les parties, mais qui ressortent de l'administration des preuves. Il est néanmoins admis que des faits ressortant de l'administration des preuves peuvent être pris en considération s'ils ne font que concrétiser des faits déjà suffisamment allégués, de sorte qu'ils sont "couverts" par celle-ci. Leur prise en considération s'inscrit dans le cadre de la libre appréciation de la force probante du moyen de preuve administré (cf.”
“3a; arrêt du Tribunal fédéral 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt du Tribunal fédéral 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). 2.1.2 Selon l'art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte au stade de l'appel que s'ils sont produits sans retard (let. a) et ne pouvaient l'être devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). 2.1.3 Selon le Tribunal fédéral, lorsque l'invocation des faits ou la production de moyens de preuve nouveaux dépendent de la seule volonté d'une partie, ils ne peuvent être considérés comme des vrais nova (sur ces nova potestatifs cf. ATF 146 III 416 consid. 5.3 ; arrêt du Tribunal fédéral 4A_76/2019 du 15 juillet 2020 consid. 8.1.2) 2.2 En l'espèce, l'appelant invoque des faits nouveaux, se rapportant à une pièce qui ne figure pas au dossier de première instance et concernant un numéro de code-créancier de l'intimée en sa qualité de prestataire médical. Or, selon lui, il aurait soumis cette pièce datée du 1er septembre 2021 au premier juge lors de l'audience d'instruction du 23 novembre 2021.”
“1; 123 III 60 consid. 3a; arrêt 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1.1). Par exception, les faits implicites n'ont pas à être allégués explicitement. Un fait implicite est, par définition, un fait qui est contenu sans aucun doute dans un autre allégué de fait expressément invoqué (ATF 144 III 519 consid. 5.3.2; arrêts 4A_532/2020 du 26 novembre 2020 consid. 5.2.4; 4A_188/2020 du 3 septembre 2020 consid. 5.2.2; 4A_625/2015 du 29 juin 2016 consid. 4.1, non publié aux ATF 142 III 581). Le fardeau de l'allégation objectif et le fardeau de la preuve d'un fait implicite n'incombent à la partie demanderesse que lorsque sa partie adverse l'a contesté (ATF 144 III 519 consid.”
Bei Fehlen eines zweiten Schriftenwechsels bzw. von Instruktionsdebatten können neue Tatsachen und Beweismittel zu Beginn der Hauptverhandlung unbeschränkt vorgebracht werden. Dieses Vorbringen ist nach der Rechtsprechung vor den ersten Parteivorträgen im Sinne von Art. 228 ZPO in das Verfahren einzubringen.
“En effet, les témoins doivent être désignés de manière complète (BSK ZPO-Willisegger, 4e éd. 2025, art. 221 n. 32). Aux termes de l’art. 229 al. 2 CPC, dans sa version antérieure au 1er janvier 2025 (RO 2010 1739, p. 1789 s. ; ci-après aCPC), s’il n’y a pas eu de second échange d’écritures ni de débats d’instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l’ouverture des débats principaux. Dans la doctrine, cela a été nommé le principe de la « seconde chance » (PC CPC-Heinzmann/Pasquier, 2021, art. 229 n. 6) ou le droit à une « deuxième chance » (Bohnet, CPC annoté, 2022, art. 229 n. 8). Le Tribunal fédéral a analysé de manière approfondie le dernier moment auquel cette « deuxième chance » peut être exercée. Il en ressort notamment que selon l’art. 229 al. 2 aCPC, les faits et moyens de preuves nouveaux doivent être introduits au procès avant les premières plaidoiries. Cette présentation (non limitée) au début de l’audience des débats principaux doit dès lors être distinguée des premières plaidoiries, mentionnées à l’art. 228 CPC. Il faut certes concéder aux auteurs qui rejettent un tel procédé, en considérant qu’il n’est pas praticable et qu’il complexifie la procédure, qu’une telle séparation occasionne aux parties plus de travail de préparation de l’audience et que le temps que prend l’audience principale pourrait (marginalement) augmenter, mais ces inconvénients sont compensés par le fait que les nouveaux éléments doivent ainsi être formulés clairement pour la partie adverse et le tribunal, ce qui décharge le tribunal et favorise aussi l’égalité des armes (ATF 147 III 475 consid. 2.3, voir aussi ATF 144 III 67 consid. 2 vivement critiqué par une partie de la doctrine). Après la clôture de la phase d’allégation, soit après la clôture du second échange d'écritures, ou après l'audience d'instruction, ou après l’ouverture des débats principaux, la présentation de nova n’est plus possible qu’aux conditions restrictives de l’art. 229 al. 1 aCPC (ATF 146 III 55 consid. 2.5.2). 4.2. En l’espèce, dans la demande en paiement du 5 août 2019 (DO 15 2019 38 / 1, p.”
“Ces déclarations ne seraient, selon l'intimée, pas couvertes par des allégations valablement introduites par l'appelante en première instance. 4.1 Conformément à la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif) et d'offrir les moyens de preuve propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve) (ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1.1). Le Tribunal fédéral n'a pas tranché la question de la prise en considération des faits dits exorbitants, c'est-à-dire des faits qui n'ont pas été allégués par les parties, mais qui ressortent de l'administration des preuves. Il est néanmoins admis que des faits ressortant de l'administration des preuves peuvent être pris en considération s'ils ne font que concrétiser des faits déjà suffisamment allégués, de sorte qu'ils sont "couverts" par celle-ci. Leur prise en considération s'inscrit dans le cadre de la libre appréciation de la force probante du moyen de preuve administré (cf.”
“2 ZPO ein zweites Mal die Möglichkeit, unbeschränkt Tatsachen und Beweismittel vorzubringen (vgl. BGE 146 III 237 E. 3.1 S. 241 f., 144 III 117 E. 2.2 S. 118 f.). Im Fall eines zweiten Schriftenwechsels können die Tatsachen und Beweismittel in diesem Schriftenwechsel unbeschränkt vorgebracht werden (BGE 146 III 237 E. 3.1 S. 241; Sogo/Baechler, Aktenschluss im summarischen Verfahren, in: AJP 2020 S. 315, 318). Im Fall einer Verhandlung nach einem einfachen Schriftenwechsel ist davon auszugehen, dass neue Tatsachen und Beweismittel in sinngemässer Anwendung von Art. 229 Abs. 2 ZPO nur zu Beginn der Verhandlung unbeschränkt vorgebracht werden können (Moret, Aktenschluss und Novenrecht nach der Schweizerischen Zivilprozessordnung, Diss. Zürich 2014, N 339 f. und 343; Reut, a.a.O., N 313; Sogo/Baechler, a.a.O., S. 318). Wenn neue Tatsachen und Beweismittel gemäss Art. 229 Abs. 2 ZPO zu Beginn der Hauptverhandlung unbeschränkt vorgebracht werden können, sind sie gemäss der Rechtsprechung des Bundesgerichts vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO in das Verfahren einzubringen (BGE 147 III 475 E. 2.3 S. 477 ff., 144 III 67 E. 2.1 S. 69). Ein Grund, weshalb im summarischen Verfahren das Vorbringen in den ersten mündlichen Parteivorträgen in der Verhandlung genügen sollte, ist nicht ersichtlich. Die in der Literatur vertretene Auffassung, zu Beginn der Verhandlung bedeute in den ersten mündlichen Parteivorträgen, wird nicht damit begründet, dass der Begriff im summarischen Verfahren anders auszulegen sei als im ordentlichen, sondern erklärt sich damit, dass die betreffenden Autoren für alle Verfahrensarten die Ansicht vertreten, gestützt auf Art. 229 Abs. 2 ZPO könnten neue Tatsachen und Beweismittel in den ersten mündlichen Parteivorträgen unbeschränkt vorgebracht werden (Moret, a.a.O., N 245 und 339; Reut, a.a.O., N 268 und 313).”
Die im ordentlichen Verfahren geregelten Plädoyers (Art. 228 ZPO) werden im summarischen Verfahren sinngemäss angewendet. Daraus folgt, dass den Parteien auch dort Gelegenheit zu mündlicher Stellungnahme bzw. zur Vertretung ihres Standpunkts vor dem Entscheid zu gewähren ist (Recht auf rechtliches Gehör).
“Gemäss Art. 53 Abs. 1 ZPO haben die Parteien Anspruch auf rechtliches Gehör (Abs. 1). Der Norminhalt dieser Bestimmung entspricht demjenigen von Art. 29 Abs. 2 BV (AGE ZB.2018.52 vom 18. März 2019 E. 1.7.3; Göksu, in: Brunner et al. [Hrsg.], ZPO Kommentar, 2. Aufl., Zürich 2016, Art. 53 N 1; Hurni, in: Berner Kommentar, 2012, Art. 53 ZPO N 5). Daraus folgt das Recht, vor einem Entscheid angehört zu werden und sich zur Sache sowie zu den Vorbringen der Gegenpartei und zum Beweisergebnis zu äussern (Sutter-Somm/Chevalier, in: Sutter-Somm et al. [Hrsg.], Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 3.Aufl., Zürich 2016, Art. 53 N 6, 10). Die förmliche Regelung im ordentlichen Verfahren, wonach die Parteien in Plädoyers ihren Standpunkt vertreten können (Art. 228 ZPO), kommt auf das summarische Verfahren sinngemäss zur Anwendung (Leuenberger, in: Sutter-Somm/Hasenböhler/Leuenberger [Hrsg], a.a.O., Art. 228 N 10).”
Bei vorgebrachten Nova in den ersten Plaidoyers (im Sinne von Art. 228 ZPO) ist eine rasche Replik/Duplik geboten. Lehre und kantonale Rechtsprechung verlangen überwiegend, dass auf solche Nova «ohne Verzug» reagiert wird; die Einbringung bzw. die Reaktion soll nach gängiger Auffassung spätestens innert rund fünf Tagen bzw. – bei Entdeckung – längstens innert zehn Tagen erfolgen.
“de dommage passé + 447'648 fr. d'intérêts au 1er novembre 2024 (343'795 fr. + 103'853 fr.) + 437'548 fr. de dommage futur]), étant relevé que le montant de 243'609 fr. précité, réclamé de façon irrecevable devant la Cour, l'a été pour l'essentiel en lien avec le dommage futur. 3. L'intimé reproche au Tribunal d'avoir écarté de la procédure la note de G______ et les rapports de H______ des 10 juin 2021 et 20 janvier 2022. Par ailleurs, il fait grief au premier juge, tout comme les autres intimés, de ne pas avoir écarté de la procédure les pièces produites par l'appelante à l'appui de ses plaidoiries finales écrites du 25 février 2022. Enfin, l'appelante a produit deux pièces nouvelles devant la Cour. 3.1 3.1.1 Après la clôture de la phase d'allégation – soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC –, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). Aux termes de l'art. 229 al. 1 CPC, les faits nouveaux et les nouveaux moyens de preuve ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ou ont été découverts postérieurement (nova proprement dits) ou s'ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction, mais ne pouvaient être invoqués antérieurement en faisant preuve de la diligence requise (nova improprement dits). La loi ne fixe pas de délai dans lequel les nova doivent être invoqués pour que l'on puisse admettre qu'ils l'ont été sans retard. La doctrine et la jurisprudence cantonale retiennent majoritairement que la réaction doit être rapide, l'introduction des nova devant intervenir au plus tard dans les cinq jours, respectivement dix jours dès leur découverte.”
Bei Beschränkung der Redezeit sind Replik und Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO ausdrücklich einzuplanen und in der Verfügung zeitlich zu begrenzen; die Verfügung kann hierfür konkrete Zeitangaben vorsehen.
“Thema dieses Parteivortrags werde "insbesondere die abschliessende Stellungnahme zur Beweislage" sein, zu der sie sich bisher nicht habe äussern können. Sollte - so schloss die Beschwerdeführerin ihr Schreiben - die schriftliche Einreichung des Parteivortrags nicht möglich sein, halte sie an der mündlichen Hauptverhandlung fest. Die Vizepräsidentin interpretierte dieses Schreiben "sinngemäss" als Mitteilung, nicht auf Durchführung der Hauptverhandlung zu verzichten. Sie lud die Parteien mit Verfügung vom 4. November 2020 zu einer öffentlichen Verhandlung vor. Mit separatem Schreiben vom gleichen Tag wies sie darauf hin, dass mit Abschluss des zweiten Schriftenwechsels gemäss Art. 225 ZPO der Aktenschluss eingetreten sei und neue Tatsachen sowie Beweismittel an der Hauptverhandlung nur unter den Voraussetzungen von Art. 229 ZPO eingebracht werden dürften. Ferner machte sie auf Art. 235 Abs. 2 ZPO (Protokollierung) aufmerksam und eröffnete den Parteien, dass für "die ersten Vorträge" pro Partei höchstens je 20 Minuten Redezeit zur Verfügung stünden. Für Replik und Duplik gemäss Art. 228 Abs. 2 ZPO seien es entsprechend weniger. Mit Schreiben vom 9. November 2020 teilte die Beschwerdeführerin mit, dass der Vorladung zu "entnehmen" sei, dass im Rahmen der Hauptverhandlung nur erste Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO, nicht dagegen Schlussvorträge gemäss Art. 232 ZPO abgenommen würden. Sie sehe indes "keinen Bedarf" für die Ergänzung ihrer Anträge und Sachvorbringen im Rahmen des ersten Parteivortrags. Infolge "der Anordnung, dass keine Schlussvorträge abgenommen werden", gebe es "keinen Grund" mehr, an der Hauptverhandlung festzuhalten. Sie verzichte daher auf deren Durchführung, "[o]hne hier weiter darauf einzugehen, ob diese gerichtliche Beschränkung der Hauptverhandlung zulässig" sei. Da sich die Beschwerdegegnerinnen nicht hätten vernehmen lassen - was ebenfalls als Verzicht auf die Durchführung der Hauptverhandlung gelte -, gehe sie (die Beschwerdeführerin) davon aus, dass die Hauptverhandlung ohne Weiterungen abgesagt werde. Mit Verfügung vom 10. November 2020 nahm die Vorinstanz die Vorladung zur Hauptverhandlung ab; in der Folge fällte sie das Urteil (am 26.”
Die zitierte Rechtsprechung stellt fest, dass die französische Fassungsweise zwischen dem in Art. 228 Abs. 1 ZPO genannten Zeitpunkt („une fois les débats principaux ouverts“ – nach Eröffnung der Hauptverhandlung) und dem in Art. 229 Abs. 2 verwendeten Ausdruck („à l'ouverture des débats principaux“ – zu Beginn/bei der Eröffnung der Hauptverhandlung) unterscheidet. Daraus ergibt sich, dass die ersten Parteivorträge nach Art. 228 Abs. 1 ZPO als nach der Eröffnung der Hauptverhandlung liegend verstanden werden können und dass der in Art. 229 Abs. 2 bezeichnete Zeitpunkt sprachlich vor diesem Moment liegt.
“Der Gesetzgeber scheint hierin einen der "eigentlichen" Hauptverhandlung zeitlich vorgelagerten Moment zu verstehen, spricht er doch in Abs. 1 von Art. 229 ZPO davon, dass "[i]n der Hauptverhandlung" neue Tatsachen und Beweismittel nur unter eingeschränkten Voraussetzungen berücksichtigt werden könnten. Die ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO werden "[n]ach Eröffnung der Hauptverhandlung"gehalten, d.h. jedenfalls in der Hauptverhandlung. Ob sie unmittelbar nach Eröffnung, zu Beginn der Hauptverhandlung, gehalten werden, hält die Zivilprozessordnung nicht ausdrücklich fest. Dass das Gesetz in Art. 229 Abs. 2 ZPO vom Beginn der Hauptverhandlung spricht und nicht auf die vorstehend in Art. 228 ZPO erwähnten ersten Parteivorträge verweist, deutet darauf hin, dass mit der Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" ein anderer Moment gemeint ist als "[n]ach der Eröffnung der Hauptverhandlung". Im Unterschied zur deutschen Fassung, wird im französischsprachigen Text sowohl bei Art. 229 Abs. 2 ZPO als auch bei Art. 228 Abs. 1 ZPO von der Eröffnung der Hauptverhandlung gesprochen, wobei sich die Formulierungen unterscheiden. Während neue Tatsachen und Beweismittel "à l'ouverture des débats principaux" eingebracht werden können, werden die ersten Parteivorträge "une fois les débats principaux ouverts" gehalten. Letztere Formulierung bezeichnet einen abgeschlossenen Vorgang, nämlich jenen Moment, da die Hauptverhandlung bereits eröffnet ist . Demgegenüber meint "à l'ouverture" einen Zeitpunkt bei der Eröffnung, der damit den ersten Parteivorträgen vorangeht. Die französische Fassung der Zivilprozessordnung bestätigt somit die aus dem Wortlaut der deutschsprachigen Fassung gewonnene Erkenntnis, dass Art. 229 Abs. 2 ZPO einen anderen Zeitpunkt meint als Art. 228 ZPO, wobei dem französischen Text entnommen werden kann, dass ersterer Zeitpunkt, d.h. jener nach Art. 229 Abs. 2 ZPO, letzterem zeitlich vorangeht. Wie in der deutschen Fassung wird im italienischen Text bei Art. 229 Abs. 2 ZPO festgehalten, neue Tatsachen und Beweismittel können zu Beginn der Hauptverhandlung ("all'inizio del dibattimento") vorgebracht werden.”
“Während neue Tatsachen und Beweismittel "à l'ouverture des débats principaux" eingebracht werden können, werden die ersten Parteivorträge "une fois les débats principaux ouverts" gehalten. Letztere Formulierung bezeichnet einen abgeschlossenen Vorgang, nämlich jenen Moment, da die Hauptverhandlung bereits eröffnet ist . Demgegenüber meint "à l'ouverture" einen Zeitpunkt bei der Eröffnung, der damit den ersten Parteivorträgen vorangeht. Die französische Fassung der Zivilprozessordnung bestätigt somit die aus dem Wortlaut der deutschsprachigen Fassung gewonnene Erkenntnis, dass Art. 229 Abs. 2 ZPO einen anderen Zeitpunkt meint als Art. 228 ZPO, wobei dem französischen Text entnommen werden kann, dass ersterer Zeitpunkt, d.h. jener nach Art. 229 Abs. 2 ZPO, letzterem zeitlich vorangeht. Wie in der deutschen Fassung wird im italienischen Text bei Art. 229 Abs. 2 ZPO festgehalten, neue Tatsachen und Beweismittel können zu Beginn der Hauptverhandlung ("all'inizio del dibattimento") vorgebracht werden. Ebenfalls deckungsgleich sind die beiden Sprachversionen mit Blick auf Art. 228 Abs. 1 ZPO ("[n]ach Eröffnung BGE 147 III 475 S. 483 der Hauptverhandlung" bzw. "[a]perto il dibattimento"), weshalb das zum deutschsprachigen Text Ausgeführte entsprechend für die italienische Fassung gilt. Im Ergebnis spricht das sprachlich-grammatikalische Element dafür, dass "zu Beginn der Hauptverhandlung" einen Zeitpunkt vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO meint.”
Relevante Tatsachen und die dazugehörigen Beweismittel sind in der Regel rechtzeitig und hinreichend substantiiert vorzutragen, damit die Gegenpartei sich dazu verhalten und das Gericht über die zu beweisenden, bestrittenen Tatsachen entscheiden kann. Nach der Rechtsprechung sind neue Tatsachen und Beweismittel im ordentlichen Verfahren grundsätzlich bereits im ersten Schriftenwechsel oder, falls ein zweiter Schriftenwechsel nicht stattfindet, vor Beginn der ersten Parteivorträge (d. h. vor den ersten Plädoyers im Sinne von Art. 228 ZPO) in das Verfahren einzubringen.
“2005, N. 221 zu Art. 82 OR; MARIUS SCHRANER, in: Zürcher Kommentar, 3. Aufl. 2000, N. 205 zu Art. 82 OR; HOHL, a.a.O., N. 11 zu Art. 82 OR), also hier nach der Schweizerischen Zivilprozessordnung. Nach der Zivilprozessordnung haben die Parteien im ordentlichen Verfahren vor der ersten Instanz zwei Mal Gelegenheit, sich unbeschränkt zur Sache zu äussern und vorbehaltlos neue Tatsachen und Beweismittel in den Prozess einzuführen: Ein erstes Mal im Rahmen des ersten Schriftenwechsels; ein zweites Mal entweder im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels oder - wenn kein solcher durchgeführt wird - an einer Instruktionsverhandlung (Art. 226 Abs. 2 ZPO) oder "zu Beginn der Hauptverhandlung" (Art. 229 Abs. 2 ZPO), d.h. vor den ersten Parteivorträgen (BGE 144 III 67 E. 2.1). In einem kürzlich ergangenen Urteil hat das Bundesgericht bekräftigt, dass "zu Beginn der Hauptverhandlung" nach Art. 229 Abs. 2 ZPO so zu verstehen ist, dass neue Tatsachen und Beweismittel vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO ins Verfahren eingebracht werden müssen (Urteil 4A_50/2021 vom 6. September 2021 E. 2.3.3, insb. E. 2.3.3.6, zur Publ. vorgesehen). Danach haben die Parteien nur noch unter den eingeschränkten Voraussetzungen von Art. 229 Abs. 1 ZPO das Recht, neue Tatsachen und Beweismittel vorzubringen (BGE 146 III 55 E. 2.3.1).”
“1; 123 III 60 consid. 3a; arrêt TF 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt TF 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés, pour lesquels il devra procéder à l'administration des moyens de preuve (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1 et 144 III 519 consid. 5.2.1.1) et ensuite appliquer la règle de droit matériel déterminante (sur l'ensemble de la question et pour plus de précisions sur la charge de la motivation des allégués : cf. arrêt TF 4A_11/2018 du 8 octobre 2018 consid. 5.2). 3.3. En l’occurrence, il ressort du dossier qu’au moment du divorce et jusqu’en juin 2022, l’appelant réalisait un revenu mensuel net de CHF 12'522.-, part au 13e salaire comprise (décision attaquée, p. 6 consid. 3.3). A cette période-là, ses cotisations à la prévoyance professionnelle étaient d’un montant total de CHF 50'050.”
“1 CPC) - ce qui est le cas s'agissant de la liquidation du régime matrimonial (art. 277 al. 1 CPC) -, il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC. Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés, pour lesquels il devra procéder à l'administration des moyens de preuve (art. 150 al. 1 CPC) et ensuite appliquer la règle de droit matériel déterminante (arrêt TF 5A_91/2022 du 28 novembre 2022 consid. 6.2.2.1. et les références citées). Selon l’art. 204 CC, lorsqu’il y a divorce, la dissolution du régime rétroagit au jour de la demande. Le législateur a ainsi voulu éviter que des avantages économiques ne puissent être acquis en cours de procédure, par exemple que l’une des parties ne prolonge la procédure pour profiter d’une augmentation des acquêts du conjoint ou qu’elle ne consomme ses propres acquêts pour ne pas avoir à les partager avec le conjoint. La règle régit les rapports juridiques entre les époux quant à leur statut patrimonial, mais n’a pas d’effets sur leurs rapports juridiques avec les tiers (CR CC – Steinauer/Fountoulakis, 2e éd.”
Ein Verzicht auf die ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO ist möglich; in den angeführten Entscheiden haben die Parteien vorgängig auf diese Vorträge verzichtet, weil sie sich bereits mehrfach schriftlich geäussert hatten.
“Februar 2019 erstattet (act. 19/16). 3. Mit Beschluss vom 4. April 2019 wurden die beiden Verfahren Nr. CG180028-L und Nr. CG180085-L vereinigt und unter erstgenannter Nummer weitergeführt. Verfahren Nr. CG180085-L wurde als dadurch erledigt abgeschrie- ben (act. 17; act. 19/18). 4. Am 3. Juni 2019 fand eine Instruktionsverhandlung statt, an der keine Eini- gung erzielt werden konnte (Prot. Vi S. 6 f.). Zwecks Führung aussergerichtlicher Vergleichsgespräche wurde das Verfahren sistiert (act. 26). Nachdem auch diese - 5 - Vergleichsbemühungen gescheitert waren (vgl. act. 28), wurde das Verfahren mit Verfügung vom 31. Oktober 2019 wieder aufgenommen und wurde ein zweiter Schriftenwechsel angeordnet (act. 29). Es folgten eine Replik vom 13. März 2020 (act. 34), eine Duplik vom 18. Juni 2020 (act. 40), eine "Triplik" vom 29. Oktober 2020 (act. 45) sowie eine Stellungnahme zur "Triplik" vom 22. Januar 2021 (act. 49). Die Parteien verzichteten alsdann auf die ersten Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO (act. 49 S. 20; act. 50). Am 10. September 2021 erging das Ur- teil der Vorinstanz (act. 55 = act. 63/1 = act. 64 [Aktenexemplar]). 5. Mit Eingabe vom 18. Oktober 2020 (richtig: 2021) erhob die Klägerin Beru- fung gegen das Urteil der Vorinstanz (act. 60). Die vorinstanzlichen Akten wurden beigezogen (act. 1-58). Mit Verfügung vom 26. Oktober 2021 wurde der Klägerin Frist angesetzt, um einen Kostenvorschuss zu leisten (act. 65). Der Vorschuss ging am 10. November 2021 ein (act. 67). Das Verfahren ist spruchreif (vgl. Art. 312 Abs. 1 HS 2 ZPO). III. 1. Die Klägerin ist durch das angefochtene Urteil beschwert. Es handelt sich um einen berufungsfähigen Entscheid (Art. 308 Abs. 1 lit. a und Abs. 2 ZPO). Die Berufung wurde form- und fristgerecht erhoben (Art. 311 Abs. 1 ZPO; vgl. act. 56) und der einverlangte Kostenvorschuss wurde rechtzeitig geleistet (act. 66; act. 67). Dem Eintreten auf die Berufung steht damit nichts entgegen. 2. Mit Berufung kann eine unrichtige Rechtsanwendung und eine unrichtige Feststellung des”
“_____ schwer und ist seither vom fünften Halswirbel abwärts gelähmt. Er verlangt von der Beklagten mit einer Teilklage Schadenersatz aus diesem Unfallereignis. 2. Am 27. November 2018 machte der Kläger die Streitsache beim Einzelge- richt im vereinfachten Verfahren des Bezirksgerichts Horgen (nachfolgend Vor- instanz) mit begründeter Klage anhängig (act. 2). Am 15. Februar 2019 erstattete die Beklagte ihre schriftliche Stellungnahme (Art. 245 Abs. 2 ZPO) zur Klage (act. 11). Ohne eine Vergleichsverhandlung anzusetzen, ordnete die Vorinstanz mit Verfügung vom 12. August 2019 einen Schriftenwechsel gemäss Art. 246 Abs. 2 ZPO an (act. 20). Die Parteien äusserten sich mit Eingaben vom 14. Okto- ber 2019 (act. 22) und vom 7. Februar 2020 (act. 26). Mit Verfügung vom 11. Juni 2020 wurden Beweisverfügungen getroffen und die Parteien zur Hauptverhand- lung inklusive Augenschein im Strandbad Oberrieden auf den 10. September 2020 vorgeladen (act. 30). Die Parteien verzichteten vorgängig der Hauptver- handlung auf die ersten Parteivorträge gemäss Art. 228 ZPO, da sie sich schon je zweimal geäussert hatten (act. 39-42). An der Hauptverhandlung vom 10. Sep- tember 2020 wurde der Augenschein vorgenommen und sodann die Verhandlung am Bezirksgericht Horgen mit Partei- und Zeugenbefragungen fortgesetzt (Prot. Vi S. 12-95). Am 2. November 2020 wurde die Hauptverhandlung mit der Befragung weiterer Zeugen sowie den Schlussvorträgen der Parteien weiterge- führt (Prot. Vi S. 98-126). Am 12. November 2020 erliess die Vorinstanz ein un- begründetes Urteil (Art. 239 Abs. 1 lit. b ZPO; act. 69). Der begründete Entscheid vom 12. November 2020 (act. 72 = act. 76 = act. 78 [Aktenexemplar], nachfolgend zitiert als act. 78) wurde am 3. Februar 2021 versandt (act. 73). 3. Mit Eingabe vom 3. März 2021 erhob die Beklagte rechtzeitig (act. 73/2 i.V.m. act. 75 S. 1) die vorliegend zu beurteilende Berufung, mit welcher sie die - 4 - Aufhebung des vorinstanzlichen Urteils und die Abweisung der Klage verlangt (act. 75). Die vorinstanzlichen Akten wurden beigezogen (act.”
Werden schriftliche Stellungnahmen an der Verhandlung oder kurz vor deren Beginn eingereicht, ist eine eventuelle Replik bzw. Duplik grundsätzlich mündlich in der Sitzung zu erteilen; Eingaben, die dem Gericht kurz vor der Verhandlung zugehen, sind in dieser Hinsicht wie bei der Sitzung zu behandeln.
“1.1 ; ATF 139 II 489 c. 3.3 ; ATF 139 I 189 c. 3.2 ; TF 5A_925/2015 du 4 mars 2016 c. 2.3.3.1, non publié à l’ATF 142 III 195). 2.2 En première instance, la procédure de séquestre est soumise, en plus de l'art. 278 LP, à la procédure sommaire des art. 252 ss CPC (art. 251 let. a CPC). En vertu de l’art. 253 CPC, lorsque la requête ne paraît pas manifestement irrecevable ou infondée, le tribunal donne à la partie adverse l’occasion de se déterminer oralement ou par écrit. Il fixe une audience, mais peut aussi renoncer aux débats et statuer sur pièces à moins que la loi n’en dispose autrement. Dans le cas où le juge n'y renonce pas, le droit d'être entendu est garanti lors de l'audience. Le droit de réplique s'exerce ainsi à ce moment (CPF 27 décembre 2013/512 ; Kaufmann, in Brunner/Gasser/Schwander (éd.) Schweizerische Zivilprozessordnung Kommentar, 2e éd., 2016, n. 23 ad art. 256 CPC). Si l’intimé dépose à l’audience ses déterminations par écrit, une éventuelle réplique est régie par l’art. 228 al. 2 CPC, applicable par renvoi de l’art. 219 CPC et doit donc intervenir en principe oralement à l’audience (cf. Kaufmann, op. cit., n. 30 ad art. 252 CPC et note 32). Lorsque des déterminations sont adressées au juge peu avant la tenue de l'audience, la situation doit être assimilée au cas où ces déterminations sont remises lors de l'audience (CPF 31 mai 2013/231 consid. II). En effet, dans pareil cas, on ne peut attendre du juge qu'il adresse à la partie adverse ces écritures (CPF 27 décembre 2013/512). 2.3 En l’espèce, dans la décision entreprise, (p. 12 i. f., passage cité par le recourant), le premier juge a écrit que, compte tenu de la grande liberté de manœuvre que le juge avait en procédure sommaire et « dans la mesure où la requête de séquestre du 7 décembre est manifestement mal fondée au vu des considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à inviter l’intimé à se déterminer plus avant ». Ce faisant, il reconnait implicitement qu’un délai avait été demandé par le recourant pour se déterminer et que cela lui a été refusé.”
“1.1 ; ATF 139 II 489 c. 3.3 ; ATF 139 I 189 c. 3.2 ; TF 5A_925/2015 du 4 mars 2016 c. 2.3.3.1, non publié à l’ATF 142 III 195). 2.2 En première instance, la procédure de séquestre est soumise, en plus de l'art. 278 LP, à la procédure sommaire des art. 252 ss CPC (art. 251 let. a CPC). En vertu de l’art. 253 CPC, lorsque la requête ne paraît pas manifestement irrecevable ou infondée, le tribunal donne à la partie adverse l’occasion de se déterminer oralement ou par écrit. Il fixe une audience, mais peut aussi renoncer aux débats et statuer sur pièces à moins que la loi n’en dispose autrement. Dans le cas où le juge n'y renonce pas, le droit d'être entendu est garanti lors de l'audience. Le droit de réplique s'exerce ainsi à ce moment (CPF 27 décembre 2013/512 ; Kaufmann, in Brunner/Gasser/Schwander (éd.) Schweizerische Zivilprozessordnung Kommentar, 2e éd., 2016, n. 23 ad art. 256 CPC). Si l’intimé dépose à l’audience ses déterminations par écrit, une éventuelle réplique est régie par l’art. 228 al. 2 CPC, applicable par renvoi de l’art. 219 CPC et doit donc intervenir en principe oralement à l’audience (cf. Kaufmann, op. cit., n. 30 ad art. 252 CPC et note 32). Lorsque des déterminations sont adressées au juge peu avant la tenue de l'audience, la situation doit être assimilée au cas où ces déterminations sont remises lors de l'audience (CPF 31 mai 2013/231 consid. II). En effet, dans pareil cas, on ne peut attendre du juge qu'il adresse à la partie adverse ces écritures (CPF 27 décembre 2013/512). 2.3 En l’espèce, dans la décision entreprise, (p. 12 i. f., passage cité par le recourant), le premier juge a écrit que, compte tenu de la grande liberté de manœuvre que le juge avait en procédure sommaire et « dans la mesure où la requête de séquestre du 7 décembre est manifestement mal fondée au vu des considérations qui seront développées ci-après, il a été renoncé à inviter l’intimé à se déterminer plus avant ». Ce faisant, il reconnait implicitement qu’un délai avait été demandé par le recourant pour se déterminer et que cela lui a été refusé.”
Werden Beweismittel bereits in der Vorbereitungsphase abgenommen oder als Urkunden eingereicht, findet in der Hauptverhandlung häufig keine gesonderte Beweisaufnahme mehr statt. In diesem Fall haben sich die Parteien im Rahmen der ersten Parteivorträge zu den bereits vorliegenden Beweismitteln zu äussern. Unterbleibt eine solche Äusserung, kann dies — insbesondere wenn die Beweisergebnisse für die zu treffende Entscheidung erheblich sind — das Recht auf Anhörung berühren.
“Nicht immer erfolgt eine Beweisabnahme. Wurden die Beweise bereits im Vorbereitungsverfahren - anlässlich der Instruktionsverhandlung (Art. 226 Abs. 3 ZPO) oder vorsorglich (Art. 158 ZPO) - abgenommen oder wurden als Beweismittel Urkunden bezeichnet und eingereicht (Art. 221 Abs. 2 lit. c, Art. 222 Abs. 2 Satz 1 ZPO), so haben sich die Parteien bereits im Rahmen der ersten Parteivorträge (Art. 228 ZPO) dazu zu äussern. Wenn nämlich im Stadium der Hauptverhandlung keine weiteren Beweismittel abzunehmen sind, entfallen die gesonderten Schlussvorträge (Eric Pahud, in: Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Kommentar, Brunner und andere [Hrsg.], Bd. II, 2. Aufl. 2016, N. 2 zu Art. 232 ZPO). Findet aus den erwähnten Gründen keine Beweisabnahme statt, muss kein förmlicher Beweisbeschluss ergehen.”
“154 CPC impose au juge de décider quels faits doivent être prouvés et quels moyens de preuve il est nécessaire d'administrer, puis de communiquer sa décision aux parties par une ordonnance de preuves (Schweizer, in Commentaire romand CPC, 2ème éd. 2019, art. 154, n. 10). Le fait d'administrer un moyen de preuve sans rendre préalablement une ordonnance de preuves écrite et communiquée aux parties (art. 136 let. b CPC) ou consignée au procès-verbal de l'audience (art. 235 al. 1 let. e CPC) constitue une violation de l'art. 154 CPC et du droit d'être entendu des parties, en particulier du droit de s'exprimer sur les éléments pertinents du litige et de participer à l'administration des preuves (arrêt du Tribunal fédéral 4A_108/2017 du 30 mai 2017 consid. 3.1, commenté par Bastons Bulletti in CPC Online, Newsletter du 26 octobre 2017). L'administration des preuves n'a cependant pas toujours lieu. Si les preuves ont déjà été administrées dans la procédure préparatoire - p. ex. lors de l'audience d'instruction (art. 226 al. 3 CPC) - ou si les moyens de preuves offerts et produits sont des titres, les parties doivent s'exprimer à leur sujet dans le cadre des premières plaidoiries (art. 228 CPC). Si pour les motifs susmentionnés, il n'y a pas d'administration des preuves, il n'y a pas lieu de prononcer une ordonnance formelle de preuves (arrêt du Tribunal fédéral 4A_308/2020 du 5 novembre 2020 consid. 3.3.2). Dans une telle hypothèse, l'ordonnance de preuves n'est en effet pas "nécessaire" au sens de la version allemande de l'art. 154 CPC ("Vor der Beweisabnahme werden die erforderlichen Beweisverfügungen getroffen."). Le tribunal qui écarte des réquisitions de preuves régulièrement formulées n'en doit pas moins motiver sa démarche dans la décision finale (arrêt du Tribunal de commerce de Zurich du 27 juillet 2020 [HG 190170-O] consid. 2.1.3.4; arrêt du Tribunal cantonal de Zurich du 17 juillet 2016 [LB160009] consid. 9.2). 7.1.4 Le droit d'être entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'intéressé de s'exprimer sur les éléments pertinents avant qu'une décision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'avoir accès au dossier, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles ou à tout le moins de s'exprimer sur son résultat, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à rendre (ATF 148 II 73 consid.”
Unklar bleibt, ob die Wendung «zu Beginn der Hauptverhandlung» einen Zeitpunkt vor den ersten Parteivorträgen meint, ob sie die jeweils ersten Parteivorträge im Sinne von Art. 228 Abs. 1 ZPO erfasst oder ob damit auch die Entgegnungen nach Art. 228 Abs. 2 ZPO gemeint sind.
“3 hiervor), beabsichtigte der Gesetzgeber, durch Art. 229 Abs. 2 ZPO einen Kompromiss zu finden zwischen dem Interesse an Verfahrensbeschleunigung (und damit verbundener Reduktion der Kosten) einerseits und dem Interesse an möglichst uneingeschränkter Wahrheitsfindung andererseits. Auch diesen beiden Interessen werden die in der Literatur propagierten Zeitpunkte für den Eintritt der Novenschranke gerecht, da alle in der Hauptverhandlung liegen (und nicht etwa vor dieser) und das Verfahren allesamt gleichsam verzögern. Dass der Bestimmung weitere Zwecke zukommen sollten, wie sie bisweilen in der Literatur diskutiert werden (so z.B. Vereinfachung der Hauptverhandlung oder Verbesserung der Waffengleichheit), ist den Materialien nicht zu entnehmen. Mithin kann dem Zweck der Bestimmung nicht entnommen werden, ob mit der Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" ein Moment vor den ersten Parteivorträgen gemeint ist, oder ob damit die jeweils erste Äusserung im Rahmen der ersten Parteivorträge gemäss Art. 228 Abs. 1 ZPO angesprochen wird oder gar die Entgegnungen nach Art. 228 Abs. 2 ZPO mitgemeint sind.”
Die Parteien können gemeinschaftlich auf die mündlichen Parteivorträge (Art. 228 ZPO) verzichten. Ein solcher Verzicht kann formfrei, auch konkludent erfolgen; die Rechtsprechung verlangt jedoch Zurückhaltung, wenn grundrechtliche Verfahrensgarantien betroffen sein könnten.
“8 und 10) wurde der Beklagten Frist zur Erstattung der Klageantwort an- - 4 - gesetzt (act. 11). Die Klageantwort ging am 8. März 2022 ein (act. 17). In deren Rahmen stellte die Beklagte den prozessualen Antrag, es seien Strafuntersu- chungsakten beizuziehen (act. 17 S. 2). Die Parteien äusserten sich hierzu mehr- fach (act. 23; act. 27; act. 29). Mit Beschluss vom 8. Juni 2022 wurde der Antrag abgewiesen (act. 31). Mit Verfügung vom 12. Juli 2022 wurde die Durchführung eines zweiten Schriftenwechsels angeordnet (act. 33). In der Folge gingen die Re- plik vom 4. November 2022 (act. 41), eine Noveneingabe des Klägers vom 4. Mai 2023 (act. 51), die Duplik vom 31. Mai 2023 (act. 56), eine Stellungnahme zu Du- pliknoven vom 18. September 2023 (act. 69), eine Noveneingabe des Klägers vom 4. September 2023 (act. 66), eine Stellungnahme der Beklagten vom 20. No- vember 2023 (act. 78) sowie eine Stellungnahme des Klägers vom 29. Januar 2024 (act. 87) ein. Mit Eingaben vom 19. bzw. 20. Februar 2024 verzichteten die Parteien auf die mündlichen Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO (act. 92 und act. 93). Am 31. Mai 2024 erliess die Vorinstanz das eingangs wiedergege- bene Urteil (act. 96 = act. 103 = act. 104 [Aktenexemplar]). 2.Hiergegen erhob der Kläger mit Eingabe vom 16. August 2024 Berufung (act. 101). Mit Verfügung vom 21. August 2024 wurde dem Kläger Frist zur Leis- tung eines Kostenvorschusses angesetzt (act. 105). Der Vorschuss ging innert Frist ein (act. 108). Am 24. September 2024 wurde der Beklagten Frist zur Beant- wortung der Berufung angesetzt (act. 110). Die Berufungsantwort wurde am 31. Oktober 2024 erstattet (act. 113) und dem Kläger mit Verfügung vom 14. No- vember 2024 zugestellt (act. 114). Auf Ersuchen des Klägers (vgl. act. 116) wurde ihm mit Verfügung vom 19. November 2024 formell Frist angesetzt, um sich zur Berufungsantwort zu äussern (act. 117). Die Stellungnahme des Klägers erfolgte am 11. Dezember 2024 (act. 119). Sie ist der Beklagten mit diesem Entscheid zu- zustellen. III. 1.Beim angefochtenen Urteil handelt sich um einen berufungsfähigen Ent- scheid (Art.”
“Les débats principaux (art. 228 ss CPC) - qui succèdent à l'échange d'écritures et le cas échéant aux débats d'instruction - représentent la deuxième phase de la procédure de première instance devant le juge du fond; ils comprennent les premières plaidoiries (art. 228 CPC), l'administration des preuves (art. 231 CPC) et les plaidoiries finales (art. 232 CPC). Cette dernière disposition prévoit notamment que les parties peuvent à cette occasion se prononcer sur les résultats de l'administration des preuves et sur la cause (al. 1). Que la demande soit motivée ou non, le tribunal ne peut en principe pas rendre une décision sur le fond sans avoir tenu une audience de débats principaux. Cela étant, les parties peuvent d'un commun accord renoncer aux débats principaux (art. 233 CPC). La loi ne prescrivant aucune forme, une renonciation par actes concluants n'est pas exclue. Dans la mesure toutefois où des droits fondamentaux sont en cause, une telle renonciation ne saurait être admise à la légère (cf. à ce sujet : ATF 140 III 450 consid. 3.2; arrêts 4A_318/2016 du 3 août 2016 consid. 2.1; 4A_627/2015 du 9 juin 2016 consid 2.3). Le Tribunal fédéral considère également que si au stade des débats principaux, il n'y a pas de preuves à administrer, le CPC n'exige pas du juge chargé de la direction de la procédure qu'il donne aux parties l'occasion de s'exprimer lors de plaidoiries finales.”
“ZPO haben die Parteien Anspruch auf eine mündliche Hauptverhandlung. Art. 233 ZPO gibt ihnen aber die Möglichkeit, gemeinsam auf die Durchführung einer solchen zu verzichten. Der Verzicht auf eine Hauptverhandlung setzt nach Art. 233 ZPO voraus, dass ihn beide Parteien erklären. Das Gesetz schreibt keine bestimmte Form vor; die Erklärung kann auch mündlich erfolgen. Auch eine ausdrückliche Äusserung verlangt das Gesetz nicht; ein konkludenter Verzicht ist denkbar. Allerdings ist zu beachten, dass die mündliche Hauptverhandlung der Wahrung grundrechtlicher Verfahrensgarantien dient. Zu erwähnen sind der Anspruch auf rechtliches Gehör und der Grundsatz der Öffentlichkeit des Verfahrens. Daher darf nicht leichthin von einem Verzicht ausgegangen werden (BGE 140 III 450 E. 3.2 S. 454 mit zahlreichen Hinweisen). Die Parteien können auf die vollständige mündliche Hauptverhandlung verzichten. Denkbar ist aber auch ein Verzicht auf einen der drei Teilabschnitte, also ein Verzicht nur auf die Parteivorträge (Art. 228 ZPO), die Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) oder die Schlussvorträge (Art. 232 ZPO). Dabei darf ein pauschal erklärter Verzicht nicht ohne weiteres als Gesamtverzicht gewertet werden (Urteile 4A_14/2020 vom 18. Juni 2020 E. 3.3; 4A_47/2015 vom 2. Juni 2015 E. 3.2 mit zahlreichen Hinweisen).”
“Nach Art. 228 ff. ZPO haben die Parteien Anspruch auf die Durchführung einer mündlichen Hauptverhandlung. Art. 233 ZPO gibt ihnen die Möglichkeit, ge- meinsam auf die Durchführung einer solchen zu verzichten. Ein Verzicht auf eine Hauptverhandlung dient in erster Linie der Verfahrensbeschleunigung und ist ins- besondere dann angezeigt, wenn eine Beweisführung nicht mehr nötig ist (Bot- schaft vom 28. Juni 2006 zur Schweizerischen Zivilprozessordnung ZPO, BBl 2006 7221 ff. S. 7342). Gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung kann ein Verzicht nach Art. 233 ZPO ein Teilverzicht sein. Die Parteien können somit so- wohl auf die gesamte Hauptverhandlung als auch nur auf einen Teilabschnitt - Parteivorträge (Art. 228 ZPO), Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) oder Schlussvor- träge (Art. 232 ZPO) - verzichten, wobei ein pauschal erklärter Verzicht nicht per se als Gesamtverzicht zu werten ist (BGer 4A_47/2015 v.”
Gestützt auf Art. 5 der COVID-19-VO konnte in Abweichung von Art. 228 ZPO auf die Durchführung einer (mündlichen) Hauptverhandlung verzichtet und das Verfahren schriftlich fortgeführt werden. Dementsprechend konnten den Parteien Fristen für den schriftlichen Vortrag anstelle der mündlichen Vorträge angesetzt werden.
“Der Beklagte lässt in seiner Berufungsantwort ausführen, es sei falsch, dass das angefochtene Urteil mitten im Verfahren ergangen sei. Mit Verfügung der Vorinstanz vom 28. April 2020 (Urk. 1/89) sei in den Erwägungen darauf ver- wiesen worden, dass gemäss Art. 228 ZPO zur Hauptverhandlung vorzuladen wäre, gestützt auf Art. 5 Verordnung des Bundesrates vom 16. April 2020 über Massnahmen in der Justiz und im Verfahrensrecht im Zusammenhang mit dem Coronavirus (SR 272.81; Stand am 20. April 2020 und damit gültige Version am 28. April 2020; fortan COVID-19-VO) indes auf eine solche zu verzichten und das Verfahren schriftlich fortzuführen sei. Art. 5 COVID-19-VO laute (zusammenge- fasst), dass in Abweichung von Art. 228 ZPO auf die Durchführung einer Ver- handlung verzichtet und das Verfahren schriftlich durchgeführt werden könne. Das heisse nichts anderes, als dass das Hauptverfahren schriftlich durchgeführt werde. Und genau dazu sei der anwaltlich vertretenen Klägerin Frist angesetzt worden. Sie wäre somit aufgefordert gewesen, anstelle des ersten mündlichen Vortrags anlässlich der Hauptverhandlung, diesen schriftlich zu erstatten. Die Klägerin habe daraufhin am 14. Juli 2020 eine Klagetriplik einreichen lassen. Eine solche sei jedoch im Zivilprozess nicht vorgesehen und die Anordnung des Ge- - 12 - richts sei eindeutig gewesen. Diese Eingabe habe die Vorinstanz somit zu Recht als erste schriftliche Eingabe im Hauptverfahren entgegengenommen. Da bereits zwei Schriftenwechsel durchgeführt worden seien, sei sodann auch die Noven- schranke (Art. 229 ZPO) bereits gefallen gewesen. Das hätte auch für eine münd- liche Verhandlung Gültigkeit gehabt. Unerheblich sei somit die Bezeichnung der Eingabe durch die Klägerin.”
“Die Vorinstanz hat nach einem zweiten Schriftenwechsel mit Verfügung vom 28. April 2020 der Klägerin das Doppel der Duplik zugestellt und ihr Frist zur Stellungnahme zu den Noven in der Duplik angesetzt, wobei sie in den Erwägun- gen dazu festhielt, dass nach Erstattung der Duplik nach Art. 228 ZPO zur Haupt- verhandlung vorzuladen gewesen wäre. Gestützt auf Art. 5 COVID-19-VO sei in- des auf eine solche zu verzichten und das Verfahren schriftlich fortzuführen (Urk. 89).”
Zu Beginn der Hauptverhandlung — das heisst vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO — können die Parteien neue Tatsachen und Beweismittel unbeschränkt vorbringen. Dies entspricht der zweiten unbeschränkten Äusserungsmöglichkeit (entweder zweiter Schriftenwechsel oder Instruktionsverhandlung bzw. Beginn der Hauptverhandlung).
“225 ZPO), an einer Instruktions- verhandlung (Art. 226 ZPO) oder zu Beginn der Hauptverhandlung vor den ersten Parteivorträgen unbeschränkt äussern (Art. 229 Abs. 2 ZPO; BGE 147 III 475; BGE 144 III 519 E. 5.2.1; BGE 144 III 67 E. 2.1). Danach fällt die Novenschranke und die Parteien haben nur noch unter den eingeschränkten Voraussetzungen - 12 - von Art. 229 Abs. 1 ZPO das Recht, neue Tatsachen und Beweismittel vorzubrin- gen. Dabei liegt es grundsätzlich an der Partei, die das Novenrecht beansprucht, darzutun, dass dessen Voraussetzungen gegeben sind. Das gilt insbesondere auch für Entgegnungen auf neue Tatsachen oder Beweismittel, die von der be- klagten Partei (erst) in der Duplik vorgetragen wurden (BGE 146 III 55 E. 2.5.2). Der Vorladung zur Hauptverhandlung konnten die Parteien, die bis dahin lediglich je eine Rechtsschrift erstattet hatten, entnehmen, dass die "Hauptverhandlung (Replik/Duplik) und Vergleichsverhandlung vor Kollegialgericht" angesetzt war (Urk. 15, Blatt 4). Die ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO fanden keine Er- wähnung. Gegenstand der Hauptverhandlung waren folglich einzig die durch die bundesgerichtliche Rechtsprechung eingeführten Parteivorträge vor Beginn der Hauptverhandlung, in deren Rahmen Parteien (nach einem ersten Schriftenwech- sel) unbeschränkt Noven vorbringen können. Daran ändert das unter dem Titel "Wichtige Hinweise" Aufgeführte, das der eigentlichen Vorladung nur ungenügend angepasst ist, ebenso wenig etwas wie der Umstand, dass die Hauptverhandlung später vor der Urteilsfällung nicht mit den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO (auf die die Parteien verzichten können, vgl. Art. 233 ZPO) fortgesetzt wur- de. Der Aktenschluss trat mit Abschluss der vom Beklagten anlässlich der Haupt- verhandlung erstatteten Duplik (Prot. I S. 6-9) ein, was die Vorsitzende auch aus- drücklich feststellte (Prot. I S. 9). Soweit die Klägerin in ihrer Berufungsbegrün- dung auf ihre Ausführungen in ihrer vorinstanzlichen Replik ("PV 1"; Urk. 31 Rz 9) verweist, ist das unter novenrechtlichen Gesichtspunkten folglich unproblema- tisch.”
“Im referenzierten BGE 144 III 67 hielt das Bundesgericht fest, dass sich nach der Rechtsprechung jede Partei nur zweimal unbeschränkt äussern kann: Ein erstes Mal im Rahmen des ersten Schriftenwechsels; ein zweites Mal entweder im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels oder - wenn kein solcher durchgeführt wird - an einer Instruktionsverhandlung (Art. 226 Abs. 2 ZPO) oder "zu Beginn der Hauptverhandlung" ("à l'ouverture des débats principaux", "all'inizio del dibattimento"; Art. 229 Abs. 2 ZPO), d.h. vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO ( BGE 144 III 67 E. 2.1). Dass "zu Beginn der Hauptverhandlung" vor den ersten Parteivorträgen meint, wurde danach in zahlreichen Urteilen wiederholt (namentlich BGE 144 III 519 E. 5.2.1; Urteile 4A_431/2020 vom 29. Dezember 2020 E. 6.1; 4A_194/2020 vom 29. Juli 2020 E. 5.3.1; 5A_641/2019 vom 30. Juni 2020 E. 5.4; 5A_763/2018 vom 1. Juli 2019 E. 2.1.2.2; 4A_535/2018 vom 3. Juni 2019 E. 4.2.1; 4A_243/ 2018 vom 17. Dezember 2018 E. 4.2.1; 4A_494/2017 vom 31. Januar 2018 E. 2.4.1). Eine vertiefte Auseinandersetzung mit Art. 229 Abs. 2 ZPO fand jedoch (noch) nicht statt.”
Aus der Entstehungsgeschichte (BGE 147 III 475 E. 2.3.3.3) ergibt sich, dass neue Tatsachen und Beweismittel in Replik und Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO nicht mehr unbeschränkt vorgebracht werden dürfen. Die Darstellung spricht eher dafür, die Novenschranke bereits vor bzw. spätestens mit Beginn der ersten Parteivorträge anzusetzen.
“Auf der einen Seite würden es das Postulat der Verfahrensbeschleunigung und das Kostenargument erfordern, Noven (in der Hauptverhandlung) auszuschliessen; andererseits verlange das Postulat der Wahrheitsfindung ein möglichst weites Novenrecht (Votum BGE 147 III 475 S. 484 Thanei, AB 2008 N 1629; ähnlich Voten Fluri und Vischer, AB 2008 N 1630 f.). Diese Kompromisslösung wurde in der Folge sowohl vom National- (AB 2008 N 1631) als auch vom Ständerat (AB 2008 S 883) getragen. Daraus, dass die vom Bundesrat vorgeschlagene Lösung (Novenschranke nach den ersten Parteivorträgen) als zu weitgehend und jene des Ständerats (Novenschranke vor Hauptverhandlung) als zu restriktiv abgelehnt wurden und die Räte beabsichtigten, einen Kompromiss zu finden, kann geschlossen werden, dass jedenfalls jene in der Literatur vertretene Auffassung dem historischen Element entgegensteht, welche neue Tatsachen und Beweismittel in den gesamten ersten Parteivorträgen, d.h. auch noch in der Replik und der Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO, zulassen will. Nicht klar ist, ob der Bundesrat mit seinem Vorschlag, neue Tatsachen und Beweismittel "bis und mit den ersten Parteivorträgen" zu berücksichtigen, auch die Replik und die Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO (= Art. 224 Abs. 2 E-ZPO) einschliessen wollte. Falls dies zuträfe, könnte bereits dann von einem Kompromiss gesprochen werden, wenn Noven nur im jeweils ersten Vortrag unbeschränkt eingebracht werden dürften. Verstünde man die Wendung demgegenüber dahingehend, dass der Bundesrat die Replik und die Duplik ausschliessen wollte, müsste die Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" einen Moment vor den ersten Parteivorträgen meinen, da ansonsten kein Kompromiss vorläge. Einen Anhaltspunkt, dass die Novenschranke bereits vor den ersten Parteivorträgen fallen sollte, stellt das Votum von Lüscher für die Kommission für Rechtsfragen des Nationalrats dar (AB 2008 N 1630), welche Art. 225 Abs. 2bis E-ZPO vorschlug. Ihm zufolge soll es nach dieser Bestimmung möglich sein, neue Tatsachen und Beweismittel vor Beginn der Hauptverhandlung ("avant le début des débats principaux") unbeschränkt ins Verfahren einzubringen.”
“Verstünde man die Wendung demgegenüber dahingehend, dass der Bundesrat die Replik und die Duplik ausschliessen wollte, müsste die Wendung "zu Beginn der Hauptverhandlung" einen Moment vor den ersten Parteivorträgen meinen, da ansonsten kein Kompromiss vorläge. Einen Anhaltspunkt, dass die Novenschranke bereits vor den ersten Parteivorträgen fallen sollte, stellt das Votum von Lüscher für die Kommission für Rechtsfragen des Nationalrats dar (AB 2008 N 1630), welche Art. 225 Abs. 2bis E-ZPO vorschlug. Ihm zufolge soll es nach dieser Bestimmung möglich sein, neue Tatsachen und Beweismittel vor Beginn der Hauptverhandlung ("avant le début des débats principaux") unbeschränkt ins Verfahren einzubringen. Wenngleich diese Aussage dem Wortlaut von Art. 225 Abs. 2bis E-ZPO widerspricht ("à l'ouverture des débats principaux"), kann sie als Indiz dafür gewertet werden, dass nach Ansicht der Kommission neue Tatsachen und Beweismittel in den ersten Parteivorträgen nur mehr eingeschränkt zulässig sein sollten. Im Ergebnis kann aus dem historischen Element geschlossen werden, dass neue Tatsachen und Beweismittel jedenfalls in der Replik und der Duplik im Sinne von Art. 228 Abs. 2 ZPO nicht mehr unbeschränkt vorgebracht werden dürfen. Die Berücksichtigung der BGE 147 III 475 S. 485 Entstehungsgeschichte spricht eher dafür, dass die Novenschranke bereits vor den ersten Parteivorträgen fällt.”
Vorbringen, die bereits in den ersten Parteivorträgen hätten erfolgen können, werden nicht dadurch gerechtfertigt, dass die Partei sich bis zu den Schlussvorträgen zurückhält; späte Parteivorträge sind daher nicht ohne Weiteres zulässig. Soweit neue Ausführungen bzw. Behauptungen vorgebracht werden, blieb der Partei in den Fällen der zitierten Rechtsprechung zudem das unbedingte Replikrecht zur Reaktion offen.
“Die Beschwerdeführerin macht nicht geltend, dass an der Hauptverhandlung Beweise hätten abgenommen werden müssen. Sie beharrt allein darauf, dass sie sich "im Rahmen von Schlussvorträgen abschliessend zur Beweis- und Rechtslage" habe äussern wollen, auch um in der Duplik vorgebrachten "neue[n] Behauptungen und Beweismittel[n]" entgegenzutreten. Weshalb diese Vorbringen nicht in den ersten Parteivorträgen im Sinne von Art. 228 ZPO (wie sie von der Vorinstanz mit Verfügung vom 4. November 2020 angeordnet wurden) hätten erfolgen können, erschliesst sich nicht. Im Übrigen war es der Beschwerdeführerin unbenommen, im Rahmen ihres unbedingten Replikrechts auf die Ausführungen in der Duplik zu reagieren (vgl. Urteil 4A_635/2018 vom 27. Mai 2019 E. 3.1 und”
“Die Beschwerdeführerin macht nicht geltend, dass an der Hauptverhandlung Beweise hätten abgenommen werden müssen. Sie beharrt allein darauf, dass sie sich "im Rahmen von Schlussvorträgen abschliessend zur Beweis- und Rechtslage" habe äussern wollen, auch um in der Duplik vorgebrachten "neue[n] Behauptungen und Beweismittel[n]" entgegenzutreten. Weshalb diese Vorbringen nicht in den ersten Parteivorträgen im Sinne von Art. 228 ZPO (wie sie von der Vorinstanz mit Verfügung vom 4. November 2020 angeordnet wurden) hätten erfolgen können, erschliesst sich nicht. Im Übrigen war es der Beschwerdeführerin unbenommen, im Rahmen ihres unbedingten Replikrechts auf die Ausführungen in der Duplik zu reagieren (vgl. Urteil 4A_635/2018 vom 27. Mai 2019 E. 3.1 und”
Tatsachen, die erst in der Beweisaufnahme zutage treten, dürfen nach der Rechtsprechung nur ins Gewicht fallen, soweit sie bereits genügend behauptete Tatsachen lediglich konkretisieren (d. h. durch den vorangehenden Vortrag «gedeckt» sind). Die Zulässigkeit solcher Beweisfeststellungen hängt folglich davon ab, dass sie in den Rahmen des bereits ausreichend behaupteten Vortrags passen.
“Ces déclarations ne seraient, selon l'intimée, pas couvertes par des allégations valablement introduites par l'appelante en première instance. 4.1 Conformément à la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif) et d'offrir les moyens de preuve propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve) (ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1.1). Le Tribunal fédéral n'a pas tranché la question de la prise en considération des faits dits exorbitants, c'est-à-dire des faits qui n'ont pas été allégués par les parties, mais qui ressortent de l'administration des preuves. Il est néanmoins admis que des faits ressortant de l'administration des preuves peuvent être pris en considération s'ils ne font que concrétiser des faits déjà suffisamment allégués, de sorte qu'ils sont "couverts" par celle-ci. Leur prise en considération s'inscrit dans le cadre de la libre appréciation de la force probante du moyen de preuve administré (cf.”
“Ces déclarations ne seraient, selon l'intimée, pas couvertes par des allégations valablement introduites par l'appelante en première instance. 4.1 Conformément à la maxime des débats (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès, c'est-à-dire d'alléguer les faits pertinents (fardeau de l'allégation subjectif) et d'offrir les moyens de preuve propres à établir ceux-ci (fardeau de l'administration de la preuve) (ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1; 144 III 519 consid. 5.2.1.1). Le Tribunal fédéral n'a pas tranché la question de la prise en considération des faits dits exorbitants, c'est-à-dire des faits qui n'ont pas été allégués par les parties, mais qui ressortent de l'administration des preuves. Il est néanmoins admis que des faits ressortant de l'administration des preuves peuvent être pris en considération s'ils ne font que concrétiser des faits déjà suffisamment allégués, de sorte qu'ils sont "couverts" par celle-ci. Leur prise en considération s'inscrit dans le cadre de la libre appréciation de la force probante du moyen de preuve administré (cf.”
Nach herrschender Lehre gilt im summarischen Verfahren bei direkter Vorladung zu einer Verhandlung: In sinngemässer Anwendung von Art. 228 Abs. 2 ZPO wird den Parteien nach der mündlichen Stellungnahme des Gesuchsgegners Gelegenheit zu Replik und Duplik gegeben. In diesen Parteivorträgen können die Parteien unbeschränkt neue Tatsachen und Beweismittel vorbringen; der Aktenschluss tritt demnach erst nach diesen Vorträgen (gegebenenfalls erst mit dem Ende der Verhandlung) ein. Das Bundesgericht hat diese Frage bislang nicht abschliessend entschieden.
“Nicht eindeutig beantwortet hat das Bundesgericht soweit ersichtlich bisher die Frage, wann der Aktenschluss eintritt, wenn das Gericht eine mündliche Stellungnahme anordnet und die Verhandlung damit ohne vorgängigen Schriftenwechsel stattfindet (vgl. Grobéty, Les faits et moyens de preuve nouveaux en procédure civile suisse, in: SJ 2023 S. 431, 439). Nach einer in der Lehre vertretenen Ansicht haben die Parteien bei direkter Vorladung zu einer Verhandlung im summarischen Verfahren in sinngemässer Anwendung von Art. 228 Abs. 2 ZPO nach der mündlichen Stellungnahme des Gesuchsgegners die Möglichkeit zur Replik und Duplik (vgl. Güngerich, in: Berner Kommentar, 2012, Art. 253 ZPO N 14; Reut, a.a.O., N 314; so wohl auch Leuenberger/Uffer-Tobler, a.a.O., N 11.172a), können die Parteien in diesen Parteivorträgen unbeschränkt neue Tatsachen und Beweismittel vorbringen und tritt der Aktenschluss erst nach diesen Parteivorträgen ein (vgl. Reut, a.a.O., N 314; so wohl auch Leuenberger/Uffer-Tobler, a.a.O., N 11.172a). Vereinzelt wird sogar die Ansicht vertreten, bei unmittelbarer Vorladung zu einer Verhandlung seien neue Tatsachen und Beweismittel im summarischen Verfahren bis zum Ende der Verhandlung unbeschränkt zulässig und trete der Aktenschluss erst mit dem Ende der Verhandlung ein (Moret, a.a.O., N 338 und 343). Ein Autor scheint der Meinung zu sein, dass die Parteien in sinngemässer Anwendung von Art. 229 Abs. 2 ZPO zu Beginn der Verhandlung auch dann unbeschränkt neue Tatsachen und Beweismittel vorbringen können, wenn diese der mündlichen Stellungnahme des Gesuchsgegners dient und ohne vorgängigen Schriftenwechsel stattfindet (vgl.”
“Nicht eindeutig beantwortet hat das Bundesgericht soweit ersichtlich bisher die Frage, wann der Aktenschluss eintritt, wenn das Gericht eine mündliche Stellungnahme anordnet und die Verhandlung damit ohne vorgängigen Schriftenwechsel stattfindet (vgl. Grobéty, Les faits et moyens de preuve nouveaux en procédure civile suisse, in: SJ 2023 S. 431, 439). Nach einer in der Lehre vertretenen Ansicht haben die Parteien bei direkter Vorladung zu einer Verhandlung im summarischen Verfahren in sinngemässer Anwendung von Art. 228 Abs. 2 ZPO nach der mündlichen Stellungnahme des Gesuchsgegners die Möglichkeit zur Replik und Duplik (vgl. Güngerich, in: Berner Kommentar, 2012, Art. 253 ZPO N 14; Reut, a.a.O., N 314; so wohl auch Leuenberger/Uffer-Tobler, a.a.O., N 11.172a), können die Parteien in diesen Parteivorträgen unbeschränkt neue Tatsachen und Beweismittel vorbringen und tritt der Aktenschluss erst nach diesen Parteivorträgen ein (vgl. Reut, a.a.O., N 314; so wohl auch Leuenberger/Uffer-Tobler, a.a.O., N 11.172a). Vereinzelt wird sogar die Ansicht vertreten, bei unmittelbarer Vorladung zu einer Verhandlung seien neue Tatsachen und Beweismittel im summarischen Verfahren bis zum Ende der Verhandlung unbeschränkt zulässig und trete der Aktenschluss erst mit dem Ende der Verhandlung ein (Moret, a.a.O., N 338 und 343). Ein Autor scheint der Meinung zu sein, dass die Parteien in sinngemässer Anwendung von Art. 229 Abs. 2 ZPO zu Beginn der Verhandlung auch dann unbeschränkt neue Tatsachen und Beweismittel vorbringen können, wenn diese der mündlichen Stellungnahme des Gesuchsgegners dient und ohne vorgängigen Schriftenwechsel stattfindet (vgl.”
Die ersten mündlichen Parteivorträge (erste Plaidoirien) gelten als Beginn der Hauptverhandlung im Sinne von Art. 228 ZPO; ab diesem Zeitpunkt schliesst die Phase der Allegationen, und Noven sind nur noch unter den in Art. 229 ZPO genannten, einschränkenden Voraussetzungen zulässig.
“2 Le tribunal du domicile ou du siège du lésé ou du défendeur ou le tribunal du lieu de l'acte ou du résultat de celui-ci est compétent pour statuer sur les actions fondées sur un acte illicite (art. 36 CPC). La notion d'acte illicite doit être interprétée de manière large, ce qui signifie que le for de l'art. 36 CPC est notamment ouvert en ce qui concerne les actions fondées sur la LPM (Haldy, Commentaire romand CPC, 2ème éd., 2019, n. 2 ad art. 36 CPC). En l'espèce, tant la demanderesse que la défenderesse ont leur siège dans le canton de Genève. La compétence ratione loci de la Cour est donc également donnée. 1.3 Déposée selon la forme requise (art. 130 et 252 CPC), la demande est recevable. 1.4 La procédure ordinaire (art. 219 et ss CPC) s'applique (art. 243 al. 3 CPC a contrario). La cause est soumise aux maximes des débats (art. 55 al. 1 CPC) et de disposition (art. 58 al. 1 CPC). 2. 2.1 Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.3.1; 144 III 117 consid. 2.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). Selon l'art. 229 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes : a. ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (nova proprement dits); b. ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (nova improprement dits). 2.2 En l'espèce, les éléments nouveaux présentés par la défenderesse dans le cadre de son écriture du 10 juillet 2023 étant postérieurs à la dernière audience d'instruction et ayant été introduits sans retard, ils sont recevables.”
“Das gilt insbesondere auch für Entgegnungen auf neue Tatsachen oder Beweismittel, die von der be- klagten Partei (erst) in der Duplik vorgetragen wurden (BGE 146 III 55 E. 2.5.2). Der Vorladung zur Hauptverhandlung konnten die Parteien, die bis dahin lediglich je eine Rechtsschrift erstattet hatten, entnehmen, dass die "Hauptverhandlung (Replik/Duplik) und Vergleichsverhandlung vor Kollegialgericht" angesetzt war (Urk. 15, Blatt 4). Die ersten Parteivorträge nach Art. 228 ZPO fanden keine Er- wähnung. Gegenstand der Hauptverhandlung waren folglich einzig die durch die bundesgerichtliche Rechtsprechung eingeführten Parteivorträge vor Beginn der Hauptverhandlung, in deren Rahmen Parteien (nach einem ersten Schriftenwech- sel) unbeschränkt Noven vorbringen können. Daran ändert das unter dem Titel "Wichtige Hinweise" Aufgeführte, das der eigentlichen Vorladung nur ungenügend angepasst ist, ebenso wenig etwas wie der Umstand, dass die Hauptverhandlung später vor der Urteilsfällung nicht mit den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO (auf die die Parteien verzichten können, vgl. Art. 233 ZPO) fortgesetzt wur- de. Der Aktenschluss trat mit Abschluss der vom Beklagten anlässlich der Haupt- verhandlung erstatteten Duplik (Prot. I S. 6-9) ein, was die Vorsitzende auch aus- drücklich feststellte (Prot. I S. 9). Soweit die Klägerin in ihrer Berufungsbegrün- dung auf ihre Ausführungen in ihrer vorinstanzlichen Replik ("PV 1"; Urk. 31 Rz 9) verweist, ist das unter novenrechtlichen Gesichtspunkten folglich unproblema- tisch. Das gilt namentlich für die vom Beklagten kritisierten Verweise in Rz 40 (auf "PV 1" Rz 55-64) und Rz 53 ("PV 1" Rz 55-64) der Berufungsbegründung. Die Stellungnahme der Klägerin zu den Noven (Prot. I S. 9-12) in der vorinstanzlichen Hauptverhandlung erfolgte hingegen, nachdem die Novenschranke gefallen war. Soweit sie darauf verweist (Urk. 31 Rz 58 [FN 10]) sind die Beschränkungen des Novenrechts daher massgeblich. Allfällige Noven wären insoweit daher nur be- achtlich, wenn die Klägerin dartun würde, inwiefern die Voraussetzungen für die Zulässigkeit ihrer Vorbringen in ihrem zweiten Parteivortrag anlässlich der erstin- stanzlichen Hauptverhandlung unter novenrechtlichen Gesichtspunkten gegeben war (vgl.”
“1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes : ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ou ont été découverts postérieurement (let. a) ; ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). Selon l'art. 229 al. 2 CPC, s'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux. S'il y a eu une procédure écrite plus importante, avec une demande motivée et des déterminations écrites du défendeur, voire un premier échange d'écritures formel, l'art. 229 al. 2 CPC pourra être pleinement appliqué. Dans ce cas, les parties peuvent librement alléguer des faits et offrir des preuves jusqu'à l'audience d'instruction s'il y en a une ou l'ouverture des débats principaux dans le cas contraire (Tappy, in CR CPC, art. 247 n. 15). Cela signifie que les faits et moyens de preuve nouveaux doivent être invoqués avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475). Après ce moment, la phase d'allégation est close, des novas ne pouvant alors être introduits qu'aux conditions strictes posées à l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.5.2). Selon la jurisprudence, la qualité pour agir est un fait implicite, soit un fait qui est contenu, sans aucun doute, dans un autre allégué expressément invoqué. Dans les procès soumis à la maxime des débats, la contestation d'un fait implicite doit intervenir dans la réponse (art. 229 al. 1 CPC), voire au début des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC). A défaut de contestation, le fait implicite est censé admis (arrêt TF 4A_404/2016 du 7 décembre 2016 consid. 2.2). 2.5. En l'espèce, lors de la procédure de première instance, il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction. En revanche, un premier échange d'écritures formel a eu lieu. Ainsi, la contestation de la légitimation active des intimées aurait dû intervenir jusqu'à la clôture de la phase d'allégation, soit au plus tard jusqu'à l'ouverture des débats principaux, avant les premières plaidoiries.”
Bleiben im Stadium der Hauptverhandlung Beweisaufnahmen aus, können sich die ersten Parteivorträge und die Schlussvorträge inhaltlich überschneiden. Die Parteien haben sich zu bereits im Vorbereitungsverfahren abgenommenen Beweisen oder zu als Urkunden eingereichten Beweismitteln im Rahmen der ersten Parteivorträge zu äussern; daher verlangt die ZPO in diesem Fall von der Verfahrensleitung nicht, den Parteien gesondert Gelegenheit zu Schlussvorträgen zu gewähren.
“Bestandteil der Hauptverhandlung sind - nach dem "Beginn der Hauptver- handlung" (vgl. Art. 229 Abs. 2 ZPO) - grundsätzlich die ersten Parteivorträge (Art. 228 ZPO), die Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) und die Schlussvorträge (Art. 232 ZPO; vgl. BGE 146 III 194 E. 3.2). Sind im Stadium der Hauptverhandlung keine Beweise abzunehmen, verlangt gemäss der aktuellen höchstrichterlichen Recht- sprechung die Zivilprozessordnung von der Verfahrensleitung nicht, dass sie den Parteien Gelegenheit zu Schlussvorträgen gibt. Zu allfälligen bereits im Vorberei- tungsverfahren abgenommenen Beweisen oder zu als Urkunden eingereichten Beweismitteln haben sich die Parteien im Rahmen der ersten Parteivorträge zu äussern. Die ersten Parteivorträge und die Schlussvorträge fallen insofern zu- sammen. Daraus folgt, dass, wenn auf die Durchführung der Hauptverhandlung im Umfang der Parteivorträge verzichtet wird und im Hauptverfahren keine Be- weise mehr abzunehmen sind, die Schlussvorträge entfallen (vgl. hierzu BGer 4A_28/2021 vom 18.05.2021, E.”
“Selbst wenn das Handelsgericht aber angekündigt hätte, dass anlässlich der Hauptverhandlung auf Schlussvorträge verzichtet werde (vorbehältlich einer allfälligen Beweisabnahme), wäre sein Vorgehen nicht zu beanstanden: Bestandteil der Hauptverhandlung sind - nach dem "Beginn der Hauptverhandlung" (vgl. Art. 229 Abs. 2 ZPO) - grundsätzlich die ersten Parteivorträge (Art. 228 ZPO), die Beweisabnahme (Art. 231 ZPO) und die Schlussvorträge (Art. 232 ZPO; vgl. BGE 146 III 194 E. 3.2 S. 197). Die Schlussvorträge finden nach Abschluss der Beweisabnahme statt und geben den Parteien die Möglichkeit, zum Beweisergebnis und zur Sache Stellung zu nehmen (Art. 232 Abs. 1 ZPO). Sind im Stadium der Hauptverhandlung keine Beweise abzunehmen, verlangt die Zivilprozessordnung von der Verfahrensleitung nicht, dass sie den Parteien Gelegenheit zu Schlussvorträgen gibt. Zu allfälligen bereits im Vorbereitungsverfahren abgenommenen Beweisen oder zu als Urkunden eingereichten Beweismitteln haben sich die Parteien im Rahmen der ersten Parteivorträge zu äussern. Die ersten Parteivorträge und die Schlussvorträge fallen insofern zusammen. Dies entspricht der bundesgerichtlichen Rechtsprechung (Urteile 4A_308/2020 vom 5. November 2020 E. 3.3.2 f.; 4A_301/2016 / 4A_311/2016 vom 15. Dezember 2016 E. 7.2.1, nicht publiziert in: BGE 143 III 79; 4A_47/2015 vom 2. Juni 2015 E. 3.3; 4A_78/2014 / 4A_80/2014 vom 23.”
In der zitierten Entscheidung regelte die Vorinstanz die Redezeiten: Die ersten Parteivorträge wurden auf je 20 Minuten beschränkt; für Replik und Duplik nach Art. 228 Abs. 2 ZPO setzte sie entsprechend kürzere Zeiten an. Die Verteilung der Redezeit wurde durch die gerichtliche Verfahrensleitung bestimmt.
“Thema dieses Parteivortrags werde "insbesondere die abschliessende Stellungnahme zur Beweislage" sein, zu der sie sich bisher nicht habe äussern können. Sollte - so schloss die Beschwerdeführerin ihr Schreiben - die schriftliche Einreichung des Parteivortrags nicht möglich sein, halte sie an der mündlichen Hauptverhandlung fest. Die Vizepräsidentin interpretierte dieses Schreiben "sinngemäss" als Mitteilung, nicht auf Durchführung der Hauptverhandlung zu verzichten. Sie lud die Parteien mit Verfügung vom 4. November 2020 zu einer öffentlichen Verhandlung vor. Mit separatem Schreiben vom gleichen Tag wies sie darauf hin, dass mit Abschluss des zweiten Schriftenwechsels gemäss Art. 225 ZPO der Aktenschluss eingetreten sei und neue Tatsachen sowie Beweismittel an der Hauptverhandlung nur unter den Voraussetzungen von Art. 229 ZPO eingebracht werden dürften. Ferner machte sie auf Art. 235 Abs. 2 ZPO (Protokollierung) aufmerksam und eröffnete den Parteien, dass für "die ersten Vorträge" pro Partei höchstens je 20 Minuten Redezeit zur Verfügung stünden. Für Replik und Duplik gemäss Art. 228 Abs. 2 ZPO seien es entsprechend weniger. Mit Schreiben vom 9. November 2020 teilte die Beschwerdeführerin mit, dass der Vorladung zu "entnehmen" sei, dass im Rahmen der Hauptverhandlung nur erste Parteivorträge im Sinne von Art. 228 ZPO, nicht dagegen Schlussvorträge gemäss Art. 232 ZPO abgenommen würden. Sie sehe indes "keinen Bedarf" für die Ergänzung ihrer Anträge und Sachvorbringen im Rahmen des ersten Parteivortrags. Infolge "der Anordnung, dass keine Schlussvorträge abgenommen werden", gebe es "keinen Grund" mehr, an der Hauptverhandlung festzuhalten. Sie verzichte daher auf deren Durchführung, "[o]hne hier weiter darauf einzugehen, ob diese gerichtliche Beschränkung der Hauptverhandlung zulässig" sei. Da sich die Beschwerdegegnerinnen nicht hätten vernehmen lassen - was ebenfalls als Verzicht auf die Durchführung der Hauptverhandlung gelte -, gehe sie (die Beschwerdeführerin) davon aus, dass die Hauptverhandlung ohne Weiterungen abgesagt werde. Mit Verfügung vom 10. November 2020 nahm die Vorinstanz die Vorladung zur Hauptverhandlung ab; in der Folge fällte sie das Urteil (am 26.”
Im ordentlichen Verfahren können die Parteien neue Tatsachen und Beweismittel grundsätzlich zweimal unbegrenzt vorbringen. Die zweite unbeschränkte Vorbringungsmöglichkeit muss „zu Beginn der Hauptverhandlung“ ausgeübt werden, das heisst vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO. Wird erst mit den ersten Parteivorträgen vorgebracht, endet die unbeschränkte zweite Chance; danach ist die Zulässigkeit von Nova nur noch nach den einschränkenden Voraussetzungen von Art. 229 Abs. 1 ZPO gegeben.
“2005, N. 221 zu Art. 82 OR; MARIUS SCHRANER, in: Zürcher Kommentar, 3. Aufl. 2000, N. 205 zu Art. 82 OR; HOHL, a.a.O., N. 11 zu Art. 82 OR), also hier nach der Schweizerischen Zivilprozessordnung. Nach der Zivilprozessordnung haben die Parteien im ordentlichen Verfahren vor der ersten Instanz zwei Mal Gelegenheit, sich unbeschränkt zur Sache zu äussern und vorbehaltlos neue Tatsachen und Beweismittel in den Prozess einzuführen: Ein erstes Mal im Rahmen des ersten Schriftenwechsels; ein zweites Mal entweder im Rahmen eines zweiten Schriftenwechsels oder - wenn kein solcher durchgeführt wird - an einer Instruktionsverhandlung (Art. 226 Abs. 2 ZPO) oder "zu Beginn der Hauptverhandlung" (Art. 229 Abs. 2 ZPO), d.h. vor den ersten Parteivorträgen (BGE 144 III 67 E. 2.1). In einem kürzlich ergangenen Urteil hat das Bundesgericht bekräftigt, dass "zu Beginn der Hauptverhandlung" nach Art. 229 Abs. 2 ZPO so zu verstehen ist, dass neue Tatsachen und Beweismittel vor den ersten Parteivorträgen nach Art. 228 ZPO ins Verfahren eingebracht werden müssen (Urteil 4A_50/2021 vom 6. September 2021 E. 2.3.3, insb. E. 2.3.3.6, zur Publ. vorgesehen). Danach haben die Parteien nur noch unter den eingeschränkten Voraussetzungen von Art. 229 Abs. 1 ZPO das Recht, neue Tatsachen und Beweismittel vorzubringen (BGE 146 III 55 E. 2.3.1).”
“En effet, les témoins doivent être désignés de manière complète (BSK ZPO-Willisegger, 4e éd. 2025, art. 221 n. 32). Aux termes de l’art. 229 al. 2 CPC, dans sa version antérieure au 1er janvier 2025 (RO 2010 1739, p. 1789 s. ; ci-après aCPC), s’il n’y a pas eu de second échange d’écritures ni de débats d’instruction, les faits et moyens de preuves nouveaux sont admis à l’ouverture des débats principaux. Dans la doctrine, cela a été nommé le principe de la « seconde chance » (PC CPC-Heinzmann/Pasquier, 2021, art. 229 n. 6) ou le droit à une « deuxième chance » (Bohnet, CPC annoté, 2022, art. 229 n. 8). Le Tribunal fédéral a analysé de manière approfondie le dernier moment auquel cette « deuxième chance » peut être exercée. Il en ressort notamment que selon l’art. 229 al. 2 aCPC, les faits et moyens de preuves nouveaux doivent être introduits au procès avant les premières plaidoiries. Cette présentation (non limitée) au début de l’audience des débats principaux doit dès lors être distinguée des premières plaidoiries, mentionnées à l’art. 228 CPC. Il faut certes concéder aux auteurs qui rejettent un tel procédé, en considérant qu’il n’est pas praticable et qu’il complexifie la procédure, qu’une telle séparation occasionne aux parties plus de travail de préparation de l’audience et que le temps que prend l’audience principale pourrait (marginalement) augmenter, mais ces inconvénients sont compensés par le fait que les nouveaux éléments doivent ainsi être formulés clairement pour la partie adverse et le tribunal, ce qui décharge le tribunal et favorise aussi l’égalité des armes (ATF 147 III 475 consid. 2.3, voir aussi ATF 144 III 67 consid. 2 vivement critiqué par une partie de la doctrine). Après la clôture de la phase d’allégation, soit après la clôture du second échange d'écritures, ou après l'audience d'instruction, ou après l’ouverture des débats principaux, la présentation de nova n’est plus possible qu’aux conditions restrictives de l’art. 229 al. 1 aCPC (ATF 146 III 55 consid. 2.5.2). 4.2. En l’espèce, dans la demande en paiement du 5 août 2019 (DO 15 2019 38 / 1, p.”
“Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants qui appellent des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 142 III 48 consid. 4.1.1; 139 I 189 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). Le droit de prendre connaissance de toutes les écritures de la partie adverse et de se déterminer à leur égard n'implique pas celui de pouvoir présenter de nouveaux allégués de fait en tout temps. Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). 2.2 En l'espèce, les parties ont eu l'occasion de s'exprimer sans limite à deux reprises, lors de deux échanges d'écritures successifs, de sorte que les déterminations et pièces du 7 janvier 2021, postérieures aux échanges d'écritures, devaient, pour être recevables, soit constituer une réplique spontanée et ne contenir aucun allégué ou moyen de preuve nouveau, soit porter sur de vrais nova ou des pseudo-nova allégués en réaction aux nova de duplique. En l'occurrence, les déterminations du 7 janvier 2021 comportent des allégués de faits et des offres de preuves. Elles ne se limitent donc pas une réplique spontanée, mais constituent une troisième écriture. Les faits allégués par l'intimée dans ses déterminations du 8 janvier – dont il est n'est pas contesté qu'ils ne constituent pas de vrais novas – portent sur le volume d'avoirs gérés par l'intimée et leur proportion par rapport au total des avoirs sous gestion de la société.”
Mit Eröffnung der Hauptverhandlung und den ersten Plädoyers im Sinn von Art. 228 ZPO gilt die Phase der Allegationen als geschlossen. Danach sind neue Tatsachen oder Beweismittel grundsätzlich nur noch als Nova zulässig; deren Zulassung unterliegt den restriktiven Voraussetzungen von Art. 229 ZPO (u. a. Unverzüglichkeit und Erfüllen der dort genannten Kriterien).
“Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants qui appellent des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 142 III 48 consid. 4.1.1; 139 I 189 consid. 3.2; arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). Le droit de prendre connaissance de toutes les écritures de la partie adverse et de se déterminer à leur égard n'implique pas celui de pouvoir présenter de nouveaux allégués de fait en tout temps. Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). 2.2 En l'espèce, les parties ont eu l'occasion de s'exprimer sans limite à deux reprises, lors de deux échanges d'écritures successifs, de sorte que les déterminations et pièces du 7 janvier 2021, postérieures aux échanges d'écritures, devaient, pour être recevables, soit constituer une réplique spontanée et ne contenir aucun allégué ou moyen de preuve nouveau, soit porter sur de vrais nova ou des pseudo-nova allégués en réaction aux nova de duplique. En l'occurrence, les déterminations du 7 janvier 2021 comportent des allégués de faits et des offres de preuves. Elles ne se limitent donc pas une réplique spontanée, mais constituent une troisième écriture. Les faits allégués par l'intimée dans ses déterminations du 8 janvier – dont il est n'est pas contesté qu'ils ne constituent pas de vrais novas – portent sur le volume d'avoirs gérés par l'intimée et leur proportion par rapport au total des avoirs sous gestion de la société.”
“Un renvoi à des annexes à la demande pour compléter les allégations de faits n'est admissible que très exceptionnellement et suppose notamment que les faits soient allégués dans leurs traits ou contours essentiels dans le mémoire lui-même (arrêts du Tribunal fédéral 4A_429/2019 du 13 novembre 2019 consid. 4.2; 4A_309/2013 du 16 décembre 2013 consid. 3.2). Il n'y a pas de formalisme excessif à ne pas tenir compte de faits non allégués découlant de pièces produites - à la différence du cas d'une allégation pertinente mais un peu trop générale, que le juge pourrait être amené à faire préciser en vertu de son devoir d'interpellation selon l'art. 247 al. 1 CPC et/ou l'art. 56 CPC (arrêts du Tribunal fédéral 4D_57/2013 du 2 décembre 2013 consid. 3.3; 4A_309/2013 du 16 décembre 2013 consid. 3.2). 4.1.2 Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (arrêt du Tribunal fédéral 5A_910/2021 du 8 mars 2023 consid. 5.2.1). Selon l'art. 229 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes : a. ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction (nova proprement dits); b. ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise (nova improprement dits). S'il n'y a pas eu de second échange d'écritures ni de débats d'instruction, les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis à l'ouverture des débats principaux (al. 2). Ceci s’applique notamment à la contestation des allégués dits de duplique, c’est-à-dire aux faits et moyens de preuve nouveaux que le défendeur (n’) articule (que) dans la duplique.”
“Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de décider si une prise de position ou une pièce nouvellement versée au dossier contient des éléments déterminants qui appellent des observations de leur part. Toute prise de position ou pièce nouvelle versée au dossier doit dès lors être communiquée aux parties pour leur permettre de décider si elles veulent ou non faire usage de leur faculté de se déterminer (ATF 146 III 97 consid. 3.4.1; 139 I 189 consid. 3.2 et les références). Le droit de prendre connaissance de toutes les écritures de la partie adverse et de se déterminer à leur égard n'implique pas celui de pouvoir présenter de nouveaux allégués de fait en tout temps (arrêt 4A_252/2012 du 27 septembre 2012 consid. 5.6; cf. ég. arrêt 4A_259/2019 du 10 octobre 2019 consid. 1.3). Après la clôture de la phase d'allégation - soit après la clôture du second échange d'écritures, après l'audience de débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC), ou après l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire dès les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1) -, la présentation de nova n'est plus possible qu'aux conditions restrictives de l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.3.1; 144 III 117 consid. 2.2 et les références; arrêt 5A_641/2019 du 30 juin 2020 consid. 5.4). Cette disposition prévoit que les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont admis aux débats principaux que s'ils sont invoqués sans retard et qu'ils remplissent l'une des conditions suivantes: ils sont postérieurs à l'échange d'écritures ou à la dernière audience d'instruction ( nova proprement dits ou vrais nova) (let. a); ils existaient avant la clôture de l'échange d'écritures ou la dernière audience d'instruction mais ne pouvaient pas être invoqués antérieurement bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise ( nova improprement dits ou pseudo nova) (let. b).”
“Lorsque la maxime des débats est applicable (art. 55 al. 1 CPC), il incombe aux parties, et non au juge, de rassembler les faits du procès. Les parties doivent alors alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC ; ATF 144 III 519 consid. 5.1). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, et dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3). Après ce moment, la phase d'allégation est close, des nova ne pouvant alors être introduits qu'aux conditions strictes posées à l'art. 229 al. 1 CPC (ATF 146 III 55 consid. 2.5.2). 3.4. Il faut concéder à l'appelant que les allégués de la demande de divorce motivée du 26 novembre 2020 en lien avec le caractère lebensprägend du mariage ne sont pas très développés. En effet, B.________ se contente d'y invoquer la date du mariage, célébré en 1982, ainsi que la naissance de quatre enfants (DO/88), le fait que les époux vivent séparés depuis juin 2020 (DO/89-90), le fait qu'elle effectue des heures de ménage et gagne des revenus variables tournant autour de CHF 1'000.- par mois mais, compte tenu de problèmes de santé, a besoin du soutien du service social pour assumer ses charges, lesquelles se montent à CHF 3'157.- par mois (DO/91-95), et le fait que son mari gagnait en 2019 CHF 4'350.- par mois, pour des charges estimées à CHF 2'525.- (DO/96). Il apparaît ainsi qu'en retenant que le mari a travaillé à plein temps durant la totalité du mariage, alors que l'épouse n'a travaillé à 90-100 % que les dernières années de vie commune, jusqu'en 2019 lorsqu'elle a dû être opérée du genou, et n'a jamais cotisé à la prévoyance professionnelle, le Tribunal civil a effectivement outrepassé le cadre des allégués de la demande.”
Streitentscheidende Tatsachen, die anlässlich der Eröffnung der Hauptverhandlung vorgebracht werden (Art. 228 ZPO), müssen hinreichend motiviert und so konkret bezeichnet sein, dass die Gegenpartei sich dazu verhalten und gegebenenfalls Beweismittel benennen und anbieten kann. Nur so lässt sich erkennen, welche Tatsachen als unstreitig gelten und welche der Beweisaufnahme bedürfen.
“) avec les intérêts moratoires courants, s'agissant d'une obligation à terme fixe (art. 102 al. 1 et 2, 104 al. 1 CO). 4.2.4 Par conséquent le chiffre 3 du dispositif du jugement sera annulé et il sera statué à nouveau (art. 318 al. 1 let b CPC) dans le sens de ce qui précède. L'opposition formée par l'intimée au commandement de payer, poursuite n° 2______, sera levée à due concurrence. 5. L'appelant reproche au Tribunal de l'avoir débouté de ses conclusions tendant au paiement de 12'987 fr. 20 à titre de remboursement des frais de remise en état du fonds de commerce. 5.1 En vertu de l'art. 221 al. 1 let. d CPC, respectivement de l'art. 222 al. 2 CPC, les faits doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur. Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 228 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.2.1; 144 III 67 consid. 2). Les faits pertinents allégués doivent être suffisamment motivés pour que, d'une part, le défendeur puisse dire clairement quels faits allégués dans la demande il admet ou conteste et que, d'autre part, le juge puisse, en partant des allégués de fait figurant dans la demande et de la détermination du défendeur dans la réponse, dresser le tableau des faits admis par les deux parties ou contestés par le défendeur, pour lesquels il devra procéder à l'administration des moyen de preuve et ensuite appliquer la règle de droit matériel déterminante (ATF 144 III 519 consid. 5.2.1.1; arrêt du Tribunal fédéral 4A_51/2022 du 3 octobre 2023 consid. 5.1.2 traduit in SJ 2024 I 88). Un fait est suffisamment allégué s'il est introduit en procédure avec l'indication des traits ou contours essentiels qui le caractérisent usuellement dans la vie courante. L'allégué doit tout de même être suffisamment précis pour que la partie adverse puisse indiquer dans quelle mesure elle le conteste, voire présenter déjà ses contre-preuves.”
“1; 123 III 60 consid. 3a; arrêt 4A_624/2021 du 8 avril 2022 consid. 6.1.1). Les parties doivent alléguer les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions (fardeau de l'allégation subjectif), produire les moyens de preuve qui s'y rapportent et contester les faits allégués par la partie adverse, le juge ne devant administrer les moyens de preuve que sur les faits pertinents et contestés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 519 consid. 5.1; arrêt 5A_978/2020 du 5 avril 2022 consid. 7.2.2.2). Les faits pertinents doivent être allégués en principe dans la demande, respectivement dans la réponse pour les faits que doit alléguer le défendeur (art. 221 al. 1 let. d et 222 al. 2 CPC). Ils peuvent l'être dans la réplique et la duplique si un deuxième échange d'écritures est ordonné ou, s'il n'y en a pas, par dictée au procès-verbal lors des débats d'instruction (art. 226 al. 2 CPC) ou à l'ouverture des débats principaux (art. 229 al. 2 CPC), c'est-à-dire avant les premières plaidoiries au sens de l'art. 228 CPC (ATF 147 III 475 consid. 2.3.2 et 2.3.3; 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1). Ils doivent être suffisamment motivés (charge de la motivation des allégués) pour que la partie adverse puisse se déterminer sur eux et que le juge puisse savoir quels sont les faits admis, respectivement les faits contestés sur lesquels des moyens de preuve devront être administrés (art. 150 al. 1 CPC; ATF 144 III 67 consid. 2.1, 519 consid. 5.2.1.1). Par exception, les faits implicites n'ont pas à être allégués explicitement. Un fait implicite est, par définition, un fait qui est contenu sans aucun doute dans un autre allégué de fait expressément invoqué (ATF 144 III 519 consid. 5.3.2; arrêts 4A_532/2020 du 26 novembre 2020 consid. 5.2.4; 4A_188/2020 du 3 septembre 2020 consid. 5.2.2; 4A_625/2015 du 29 juin 2016 consid. 4.1, non publié aux ATF 142 III 581). Le fardeau de l'allégation objectif et le fardeau de la preuve d'un fait implicite n'incombent à la partie demanderesse que lorsque sa partie adverse l'a contesté (ATF 144 III 519 consid.”
Bezüglich der späteren Durchführung der Beweisnahme (vgl. Art. 228 ZPO) verlangt die Rechtsprechung nicht, dass beim Klageeintritt eine Zeugenliste bereits mit Adressen eingereicht wird; die Nennung der Namen ist in der Regel ausreichend, Adressen können zu einem späteren Zeitpunkt nachgereicht werden. Das Gericht darf die Verweigerung der Einvernahme nicht allein mit dem Fehlen von Adressen begründen. Fordert das Gericht eine Ergänzung, ist hierfür ein Fristerlass nach Art. 56 ZPO vorzusehen; wird innerhalb dieser Frist nicht ergänzt, wird die Eingabe nicht als unzulässig erklärt, sondern die behaupteten Tatsachen bleiben in ihrem Stand.
“3 En l’espèce, il convient en premier lieu de constater qu’aucune base légale n’exige de la recourante qu’elle produise déjà au stade du dépôt de la demande une liste de témoins comportant leur adresse. L’art. 221 al. 1 let. e CPC ne prévoit en effet pas, au vu de la jurisprudence précitée (consid. 5.2.2 supra), quelle forme particulière devraient revêtir, strictement et de manière générale, les allégations de fait et les offres de preuve. La recourante a indiqué le nom de chaque témoin dont elle requiert l’audition directement après l’allégué pour lequel elle sollicite ladite audition. Le nom des témoins était ainsi connu et la partie adverse pouvait se déterminer utilement sur les allégués et offrir des contre-preuves. Par ailleurs, comme le relève le premier juge dans son courrier du 21 novembre 2022, la procédure ordinaire est applicable, de sorte qu’une audience de premières plaidoiries devrait en principe se tenir ultérieurement pour discuter précisément de l’administration des preuves, dont l’audition des témoins (art. 228 CPC). De plus, si le premier juge entendait faire compléter l’adresse des témoins, il devait impartir un délai au sens de l’art. 56 CPC à la recourante (consid. 5.2.3 supra), et non un délai au sens de l’art. 132 al. 2 CPC, dans la mesure où cette disposition s’applique aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes, ce que la demande du 4 juillet 2022 n’est pas. Faute de complément dans le délai imparti au sens de l’art. 56 CPC, l’acte n’est pas irrecevable, mais les allégations sont maintenues en l’état (consid. 5.2.3 supra). Le premier juge ne pouvait donc conclure qu’aucun témoin ne serait entendu. Rien n’empêche en effet la recourante de fournir l’adresse des témoins le moment venu pour permettre leur audition, l’art. 221 al. 1 let. e CPC n’exigeant pas la transmission d’une liste de témoins avec leur adresse au stade du dépôt de la demande (consid. 5.2.2 supra). Au vu de ces éléments, il apparaît que la décision entreprise doit être annulée, le premier juge ne pouvant sanctionner, à ce stade de la procédure, l’absence d’adresse des témoins par le refus de leur audition.”
“3 En l’espèce, il convient en premier lieu de constater qu’aucune base légale n’exige de la recourante qu’elle produise déjà au stade du dépôt de la demande une liste de témoins comportant leur adresse. L’art. 221 al. 1 let. e CPC ne prévoit en effet pas, au vu de la jurisprudence précitée (consid. 5.2.2 supra), quelle forme particulière devraient revêtir, strictement et de manière générale, les allégations de fait et les offres de preuve. La recourante a indiqué le nom de chaque témoin dont elle requiert l’audition directement après l’allégué pour lequel elle sollicite ladite audition. Le nom des témoins était ainsi connu et la partie adverse pouvait se déterminer utilement sur les allégués et offrir des contre-preuves. Par ailleurs, comme le relève le premier juge dans son courrier du 21 novembre 2022, la procédure ordinaire est applicable, de sorte qu’une audience de premières plaidoiries devrait en principe se tenir ultérieurement pour discuter précisément de l’administration des preuves, dont l’audition des témoins (art. 228 CPC). De plus, si le premier juge entendait faire compléter l’adresse des témoins, il devait impartir un délai au sens de l’art. 56 CPC à la recourante (consid. 5.2.3 supra), et non un délai au sens de l’art. 132 al. 2 CPC, dans la mesure où cette disposition s’applique aux actes illisibles, inconvenants, incompréhensibles ou prolixes, ce que la demande du 4 juillet 2022 n’est pas. Faute de complément dans le délai imparti au sens de l’art. 56 CPC, l’acte n’est pas irrecevable, mais les allégations sont maintenues en l’état (consid. 5.2.3 supra). Le premier juge ne pouvait donc conclure qu’aucun témoin ne serait entendu. Rien n’empêche en effet la recourante de fournir l’adresse des témoins le moment venu pour permettre leur audition, l’art. 221 al. 1 let. e CPC n’exigeant pas la transmission d’une liste de témoins avec leur adresse au stade du dépôt de la demande (consid. 5.2.2 supra). Au vu de ces éléments, il apparaît que la décision entreprise doit être annulée, le premier juge ne pouvant sanctionner, à ce stade de la procédure, l’absence d’adresse des témoins par le refus de leur audition.”
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